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Accrditation des hautes coles universitairesGuide dauto-valuation

Directives lintention des hautes coles17 mars 2003

Guide dauto-valuation

Directives lintention des hautes coles


Directives lintention des hautes coles, 117 mars 2003

Table des matires

Introduction..................................................................................................................................... 2

1 Principaux buts de lauto-valuation....................................................................................... 2

2 Processus dauto-valuation................................................................................................... 3

2.1 Responsabilit .................................................................................................................. 3

2.2 Communication ................................................................................................................. 3

2.3 Mthode ............................................................................................................................ 4

2.4 Calendrier.......................................................................................................................... 4

3 Domaines dexamen et standards de qualit......................................................................... 5

4 Rapport dauto-valuation....................................................................................................... 5

4.1 Dlai .................................................................................................................................. 5

4.2 Nombre de pages ............................................................................................................. 5

4.3 Format ............................................................................................................................... 5

Annexes

Check-list pour le processus dauto-valuation

Constitution du groupe de pilotage (document word)

Collecte des donnes (document word)

Standards de qualit, institutions universitaires

Standards de qualit, filires dtudes universitaires



Introduction

La procdure suisse daccrditation se fonde sur les meilleures pratiques internationales enla matire. Elle comprend une valuation interne par linstitution ou la filire dtudes (auto-valuation) suivie dune valuation externe par un groupe dexperts indpendants1. Cesdeux tapes donnent lieu un examen de domaines dfinis auxquels se rapportent desstandards. Des runions avec lorgane daccrditation et dassurance qualit des hautescoles suisse (OAQ) sont prvues au cours des valuations interne et externe. Elles ontpour fonction de clarifier les buts et les modalits de ces procdures ainsi que didentifierdventuels besoins dassistance technique par lOAQ.

Bien que laccrditation conduise une dcision formelle positive ou ngative, elle devraitavant tout constituer une valeur ajoute pour linstitution ou la filire dtudes. Il est dailleursgnralement admis que la phase dauto-valuation joue un rle fondamental dans ledveloppement de la qualit.

Le prsent document fait office de guide pour lauto-valuation et llaboration du rapport. Ilest considrer en regard des Directives pour laccrditation dans le domaine des hautescoles universitaires en Suisse. Des informations complmentaires concernant ladimension thique des processus dvaluation sont en outre mises disposition par SEVAL(Die Schweizerische Evaluationsgesellschaft)2.

1 Principaux buts de lauto-valuation

Lauto-valuation constitue la base sur laquelle repose le processus daccrditation. Ellepermet de rassembler toutes les informations ncessaires au droulement de lvaluationexterne par des experts indpendants. Elle comporte nanmoins une fonction plus tenduepuisquelle offre linstitution ou la filire dtudes loccasion de mener une rflexion surses propres activits laide de critres externes.

Les principaux buts de lauto-valuation sont les suivants:

1. Fournir une base laccrditation;

2. Effectuer un examen autocritique des prestations de linstitution/de la filire dtudesen matire denseignement et de recherche;

3. Initier un processus damlioration de la qualit en instaurant une dynamiquedinnovation (stratgie de dveloppement).

Lauto-valuation est un processus qui devrait impliquer un maximum de personnes oudinstances concernes. Elle devrait tre considre comme un learning process.

1 Il est noter que la slection des experts dbute ds louverture de la procdure. Les valuations interne et

externe se droulent sur une priode de 6 8 mois.2 http://www.seval.ch/de/standards/index.cfm



2 Processus dauto-valuation

Afin de ne pas constituer une surcharge pour linstitution/la filire dtudes, la phase dauto-valuation devrait tre intgre dans un concept global damlioration de la qualit. Uneauto-valuation bien organise et efficace devrait permettre de lier les processus en coursdans les domaines de la gestion stratgique, de la gestion de la qualit et desenseignements, au processus conduisant laccrditation.

Un processus dauto-valuation doit tre prospectif et bien structur: linstitution ou la filiredtudes obtiendra en consquence un maximum de bnfices proportionnellement auxefforts consentis. Afin de faciliter le suivi des tapes de lauto-valuation, une check-list estfournie linstitution ou la filire dtudes (voir annexe). Les recommandations suivantessont faites en vue de raliser efficacement le processus dauto-valuation:

2.1 ResponsabilitNommer un responsable ainsi quun groupe de pilotage pour grer le processus dauto-valuation et garantir llaboration du rapport. Le responsable du groupe doit possder lesqualits requises pour assurer sa fonction. Il doit disposer des ressources ncessaires pourmener bien ses tches.

Le groupe de pilotage devrait comprendre 5 7 membres. Ceux-ci devront reprsenter lesdiffrents groupes cls, qui seront consults lors de la visite des experts et des expertes. Ilest en consquence recommand dintgrer dans le groupe de pilotage: un reprsentant delautorit acadmique, un reprsentant de ladministration, un reprsentant du corpsprofessoral, un reprsentant du corps intermdiaire, un reprsentant des tudiants et unexpert en assurance qualit (voir annexe, constitution du groupe de pilotage).

2.2 CommunicationLe groupe de pilotage doit transmettre toutes les parties les documents relatifs lauto-valuation. Il doit par ailleurs sassurer que les buts de lauto-valuation, ses modalits ainsique son rle dans la procdure daccrditation sont compris et accepts.

Les administrateurs, la Facult, le personnel et les tudiants doivent tre informs etbnficier de lentire opportunit de participer au processus dauto-valuation. Unecommunication efficace avec ces diffrents groupes et instances doit tre maintenue tout aulong du processus.

Une attention particulire doit tre porte la dimension reprsentative et pondre desrsultats.



2.3 MthodeLauto-valuation devrait tre effectue dans un dlai de trois quatre mois. Dans cetteperspective, il est recommand dtablir un plan dtaill dterminant les thmes cls, lesresponsabilits et participations ainsi que les dlais.

Les tapes fondamentales du processus dauto-valuation doivent tre accompagnesdune collecte systmatique et organise de donnes qualitatives et quantitatives. Cettedmarche permet deffectuer une valuation des domaines dexamen et des standards.Dans un premier temps, il est ainsi vivement conseill de dfinir, par domaines dexamen,les principales sources dinformation ainsi que les responsabilits relatives la collecte et lanalyse des donnes (voir annexe). Des sources varies (rapports daudit, rsultatsdvaluation, questionnaires, statistiques, etc.) peuvent tre utilises. Exploiter lesinformations disposition peut constituer un gain de temps considrable.

Linstitution ou la filire dtudes peut, si elle le souhaite, faire appel lOAQ pour bnficierdun appui dordre technique.

2.4 CalendrierLinstitution/la filire dtudes doit tablir un chancier dterminant les principales tapes delauto-valuation:

Dbut de lauto-valuation

Formation du groupe de pilotage

Diffusion de linformation relative au droulement de la procdure daccrditation

Fixation des responsabilits pour la collecte et lanalyse des donnes

Dbut de la collecte et de lanalyse des donnes

Fin de la collecte et de lanalyse des donnes de base

Rdaction du rapport

Fin et relecture du rapport

Remise du rapport final lOAQ (au plus tard 4 semaines avant lvaluation externe)

Il faut galement noter que trois runions devront tre planifies avec lOAQ en dbut, aumilieu et la fin de lauto-valuation. La premire a pour but de transmettre les instrumentslabors par cet organe en vue de lauto-valuation et de clarifier, si ncessaire, certainspoints; la seconde devrait permettre de rgler dventuels problmes apparus au cours duprocessus. La troisime sance sert finalement de prparation la phase dvaluationexterne en abordant toutes les questions relatives la visite sur place.



3 Domaines dexamen et standards de qualit

Les domaines gnriques dexamen se rapportent principalement aux intrants (inputs) et auxprocessus (processes). Ils portent sur les objectifs de linstitution ou de la filire dtudes, sursa stratgie, sur linfrastructure et lorganisation, sur les processus et dveloppements delenseignement et de la recherche (voir annexe). Pour chaque domaine, des standards sontformuls auxquels sadjoignent des questions renvoyant des points de rfrence. Cesdeux derniers lments aident linstitution ou la filire dtudes recueillir linformationncessaire lvaluation des standards.

Dans une perspective de dveloppement de la qualit, linstitution ou la filire dtudes peutdemander que des domaines et des thmes spcifiques soient galement examins.

4 Rapport dauto-valuation

Le rapport dauto-valuation constitue la base informative que les experts vont vrifier etapprofondir au cours de leur visite sur place. Celle-ci doit permettre aux experts de formulerun jugement sur la ralisation des standards par domaine dexamen. Toutes les opinionsdes personnes consultes doivent tre refltes dans ce document. Le processus dauto-valuation devrait en effet toujours impliquer le maximum de personnes concernes et nejamais exclure une partie de linstitution ou de la filire dtudes.

Le rapport dauto-valuation est la fois un document descriptif et analytique; ces deuxdimensions doivent cependant pouvoir tre clairement distingues et identifies. Il doitreprsenter une vision globale et critique de linstitution ou de la filire dtudes. Saperspective gnrale devrait tre constructive.

Un rapport dauto-valuation fiable, reprsentatif, cohrent et clair facilitera le processusdvaluation externe. A ce sujet, lOAQ se rserve le droit de demander certainesmodifications au cas o ce document ne satisferait pas ses exigences.

4.1 DlaiLe rapport dauto-valuation doit parvenir lOAQ au plus tard 4 semaines avant la dateprvue pour lvaluation externe. Lauto-valuation doit en principe tre effectue dans les 3mois compter de la dcision dadmission dans la procdure daccrditation.

4.2 Nombre de pagesmaximum 50 pages (texte principal) plus les annexes.

4.3 Format

4.3.1 CouvertureSur la couverture doivent figurer le titre du document (rapport dauto-valuation), le nom delinstitution et/ou de la filire dtudes ainsi que la date de remise du rapport.



4.3.2 Fiche introductiveFeuille avec signature du directeur ou recteur de linstitution, du doyen de la Facult ou dudirecteur de la filire dtudes attestant la validit du rapport.

4.3.3 PrfaceLe rapport dauto-valuation doit dbuter par une brve introduction rdige par leresponsable de lauto-valuation. Il prcisera les mthodes employes au cours duprocessus ainsi que le profit escompt pour les groupes et instances concerns.

4.3.4 Liste des membres du comit de pilotage (voir annexe)La liste doit indiquer les responsabilits de ses membres. Les experts pourront de la sortedirectement sadresser aux personnes concernes.

4.3.5 Table des matires

4.3.6 Domaines dexamen et standards (voir annexe)Le rapport dauto-valuation fournit - sous forme rdige - des rponses descriptives auxquestions se rapportant des standards, de mme quune analyse en fonction des points derfrence. Linstitution ou la filire dtudes doit par ailleurs faire connatre son opiniondment argumente en ce qui concerne la ralisation des standards par domaine dexamen.Il est possible que des standards ne soient exceptionnellement pas mesurables parlinstitution ou la filire dtudes. De tels cas de figure sont signaler et expliquer dans lerapport.

Pour chaque domaine dexamen, linstitution ou la filire dtudes doit en conclusionprsenter une synthse de ses forces, faiblesses et perspectives. Des propositionsconcrtes damlioration peuvent tre dores et dj formules par domaine dexamen.

4.3.7 GlossaireAfin de faciliter la lecture du rapport, il est demand de fournir un glossaire des termes etabrviations. Ce document doit figurer aprs lanalyse des domaines dexamen.

4.3.8 Annexes au rapport dauto-valuation Liste des personnes et groupes interrogs (y compris le temps consacr chacun

deux)

Liste des documents consults et mthodes utilises (voir annexe)

Documents divers susceptibles dillustrer le contenu du rapport

Les annexes devraient tre accompagnes dune liste rcapitulative. Dans certains cas, deplus amples descriptions peuvent tre fournies sous forme dannexes. Des tableaux ou desdonnes statistiques peuvent tre exceptionnellement introduits dans le texte principal. Lesdocuments requis par questions et points de rfrence sont utiliss par les experts en vuede se prparer lvaluation externe.


Check-list pour le processus dauto-valuation, 117 mars 2003


Check-list pour le processus dauto-valuation

tapes Description Dbut(date)

Fin(date)

1 Formation du groupe de pilotage et dfinition desresponsabilitsDure maximale: 1 semaineAnnexe Constitution du groupe de pilotage remplir

2 Identification des sources (documents etinstances/personnes consulter)Dure maximale: 1 semaineAnnexe Collection des donnes remplir

3 Information toutes les parties impliquesconcernant les buts et modalits de laccrdi-tation, les tches et responsabilits desmembres du groupe de pilotageDure maximale: 1 semaine

4 Collecte et analyse des donnesDure maximale: 4 semaines

5 Rapport intermdiaire lattention du groupe depilotage sur ltat de la collecte/de lanalyse desdonnes

6 Collecte et analyse des donnes (suite)Dure maximale: 4 semaines

7 Projet du rapport dauto-valuationDure maximale: 2 semaines

8 Examen du projet par la direction de lunit et delinstitutionDure maximale: 1 semaine

9 Version finale du rapport dauto-valuationDure maximale: 2 semaines

10 Remise du rapport dauto-valuation lOAQ (auplus tard quatre semaines avant la visite dugroupe dexperts)

11 Visite des experts et expertes (valuationexterne)Dure normale: 2 jours


Constitution du groupe de pilotage, 117 mars 2003


Constitution du groupe de pilotage

Unit value:

Anne:

Personnes Nom Tlfone/email Responsable pour

Responsable dugroupe:

Reprsentant de ladirection:

Reprsentant deladministration:

Reprsentant ducorps professoral:

Reprsentant ducorps intermdiaire:

Reprsentant destudiants:

Expert en assurancequalit:

Accrditation des hautes coles universitairesGuide dauto-valuationCollecte des donnes, 1

17 mars 2003


Collecte des donnes

Unit examine:

Anne:

Objet dexamen(Domaine dexamen)

Mthode pour la collecte desdonnes(Document, interview, etc.)

Document Dlai(date)

Accrditation des hautes coles universitairesStandards de qualit, institutions universitaires

Points de rfrence17 mars 2003

Standards de qualit, institutions universitaires

Points de rfrence

1.01

L'institution universitaire sest dote dune mission publique comprenant ses objectifs enmatire de formation et de recherche et dterminant sa position dans l'environnementacadmique et social. Linstitution universitaire dispose dun plan stratgique.

1 Stratgie, organisation et gestion de la qualit au sein del'institution

Questions Points de rfrence

Domaine

Standard

Atteint Non atteintRemarques et recommandations:

Quelle est la mission (Leitbild)de linstitution?

Linstitution formule et communiquepubliquement sa mission.

1.01.01

Annexe recommande: documentprsentant la mission (Leitbild).

Quels sont les objectifs delinstitution en matire deformation et de recherche?

Linstitution dfinit dans sa mission desobjectifs clairs en matire de formation et derecherche.

1.01.02

Commentaire: les objectifs de formationdoivent tre formuls de faonsuffisamment prcise afin de permettre leurralisation.

Comment linstitution sedfinit-elle dans le contexteacadmique national etinternational?

Linstitution dfinit son profil en fonction ducontexte acadmique national etinternational.

1.01.03

Comment linstitution sedfinit-elle danslenvironnement social?

Limportance sociale de linstitution se refltedans ses objectifs de formation.

1.01.04


Points de rfrence, 117 mars 2003

La mission de linstitutionest-elle traduite dans un planstratgique?

Linstitution possde un plan stratgique luipermettant de raliser sa mission.

1.01.05

Annexe recommande: plan stratgiquede linstitution.



1.02

Les processus, les comptences et les responsabilits dcisionnels sont dtermins. Lepersonnel scientifique est impliqu dans les processus dcisionnels qui concernentl'enseignement et la recherche. Les tudiants et les tudiantes sont impliqus dans lesprocessus dcisionnels qui concernent la formation et peuvent faire valoir leur opinion.



Domaine

Standard


Quels sont les processus, lescomptences et lesresponsabilits dcisionnelsde linstitution?

Les processus, les comptences et lesresponsabilits dcisionnels sont consignspar crit et connus de toutes les personnesconcernes.

1.02.01

Annexe recommande: reprsentation desprocessus, des responsabilits etdlgations de comptences en matiredcisionnelle (cf. organigramme, question1.03.01).

Le personnel scientifiqueprend-il part aux processusdcisionnels relatifs lenseignement et larecherche?

La participation du personnel scientifiqueaux processus dcisionnels relatifs lenseignement et la recherche estralise.

1.02.02

Les tudiants participent-ilsaux processus dcisionnelsrelatifs la formation?

Les tudiants participent de faonapproprie aux processus dcisionnelsrelatifs la formation.

1.02.03



1.03

L'institution dispose du personnel, des structures ainsi que des ressources financireset matrielles lui permettant de raliser ses objectifs en fonction de son planstratgique.



Domaine

Standard


Dcrivez lorganisation delinstitution (structures etfonctions correspondantes).

Linstitution est organise de faon pouvoir atteindre ses objectifs.

1.03.01

Commentaire: lorganigramme doit fournirdes informations sur les fonctions dechaque entit.

Linstitution est-ellesuffisamment dote enpersonnel scientifique,administratif et technique pourpouvoir raliser ses objectifset sa mission?

La dotation en personnel, la composition etles qualifications de celui-ci sont adaptesaux objectifs et la mission de linstitution.Linstitution dispose dune infrastructureadministrative permanente.

1.03.02

Annexe recommande: tableau deseffectifs.



Le budget est-il adapt auxobjectifs de linstitution et saplanification stratgique?Linstitution possde-t-elle uneplanification financireadapte ses objectifs, ainsique les moyens matrielscorrespondants?

Linstitution dispose dun plan pluriannuel definancement de ses activits (business plan).Les moyens financiers et matriels disposition sont adquats et assurs longterme. Ils permettent la ralisation desobjectifs de linstitution.

1.03.03

Annexes recommandes: les budgets etbilans des dernires annes.



1.04

La provenance du financement et ses conditions sont transparentes et ne restreignentpas lindpendance dcisionnelle de linstitution en matire denseignement et derecherche.



Domaine

Standard


Quelles sont les principalessources de financement delinstitution et quellesconditions sont-ellessoumises?

Linstitution possde les instrumentsncessaires lanalyse des sources et desmodalits de financement. Les sources ainsique les conditions de financement delinstitution sont transparentes.

1.04.01

Les modalits et sources definancement restreignent-ellesdune faon ou dune autrelautonomie dcisionnelle delinstitution en matire deformation et de recherche?

Linstitution doit pouvoir bnficier dunelarge autonomie dans les dcisions relatives la formation et la recherche.

1.04.02

Existe-t-il des mesures decontrle financier?

Les comptes sont soumis une rvisionannuelle effectue par un organe dervision indpendant ou tatique.

1.04.03



1.05

Linstitution dispose dun systme dassurance qualit.



Domaine

Standard


Quels processus dassurancequalit sont systmatiquementmis en oeuvre par linstitution?

Linstitution prend des mesures quisoutiennent lassurance qualitsystmatique et contribuent lamliorationde lenseignement et de la recherche.Lenseignement et la recherche sontrgulirement valus et adapts enfonction des rsultats obtenus.

1.05.01

Annexes recommandes: rgles deprocdures dassurance qualit, quelquesexemples dinstruments dvaluation etdapplications concrtes de mesuresdassurance qualit.

Les responsabilits et lesprocessus relatifs lassurance qualit sont-ilsclairement rglements?

Les responsabilits et les processus relatifs la gestion de la qualit sont consigns parcrit.

1.05.02



1.06

Linstitution a mis en place une commission charge des questions dgalit ou assurelaccs une telle commission.



Domaine

Standard


Linstitution garantit-ellelgalit des chances?

Linstitution a mis en place une commissioncharge des questions dgalit deschances ou assure laccs une tellecommission. Celle-ci offre les services dunmdiateur et exerce un contrle (monitoring)continu des questions lies lgalit deschances.

1.06.01

Annexes recommandes: les rsultats dumonitoring des dernires annes.



2.01

L'institution offre des enseignements conduisant l'obtention de diplmes acadmiquesou professionnels avec des objectifs de formation dtermins. Ils s'intgrent dans l'offrede formation universitaire existante ou la compltent de faon judicieuse.

2 Offre dtudes


Domaine

Standard


Quels grades acadmiqueset/ou professionnels sontofferts par linstitution?

Linstitution offre au moins une filiredtudes dont le profil acadmique ouprofessionnel est dfini. La filire dtudesconduit un titre usuel sur le planinternational. Les titres de Bachelor etMaster correspondent aux pratiquesinternationales.

2.01.01

Dans quelle mesure loffredtudes rpond-elle auxobjectifs de formation formulsdans la mission delinstitution?

Loffre dtudes conduit des diplmescorrespondant aux objectifs de formationformuls dans la mission de linstitution.

2.01.02

Comment loffre dtudessinsre-t-elle dans loffreactuelle de formationuniversitaire aux niveauxnational et international?Quels lments de loffredtudes sontcomplmentaires loffrenationale et/ouinternationale?

Loffre dtudes sintgre dans loffre deformation universitaire nationale ouinternationale, ou la complte de manirejudicieuse et/ou innovatrice.

2.01.03



2.02

L'institution participe aux changes nationaux et internationaux dtudiants,denseignants et de personnel scientifique.

2 Offre dtudes


Domaine

Standard


Loffre dtudes est-elle dotedun systme de crditscompatible avec lECTS?

Les prestations des tudiants sont validesau moyen dun systme de crdits (ECTS ousystme quivalent). Loffre dtudes doit,pour autant que cela soit raisonnable etpossible, tre structure de faonmodulable.

2.02.01

Annexe recommande: description dusystme de crdits appliqu.

Quels sont les programmesdchange offerts auxtudiants et dans quellemesure en font-ils usage?

Linstitution organise et soutient desprogrammes dchange avec dautresinstitutions universitaires nationales et/ouinternationales. Elle dispose dans ce butdun poste permanent consacr auxchanges et la mobilit ou garantit laccs un tel service.

2.02.02

Annexe recommande: rapport sur lesactivits dchange des dernires annes.



Existe-t-il des possiblitsdchange denseignantsavec dautres institutions, auniveau national ouinternational?

Linstitution prend des mesures concrtesdans le but de soutenir activementlchange denseignants avec dautresinstitutions.

2.02.03

Annexe recommande: rapport sur lesactivits dchange des dernires annes.



2.03

L'institution a dfini les conditions pour lobtention des attestations et des diplmesacadmiques. Elle veille au respect de ces conditions.

2 Offre dtudes


Domaine

Standard


Linstitution a-t-elle dfini etcommuniqu les conditions etles modalits de promotion etdobtention des attestationsde prestations?

Linstitution a dfini et publi, ds le dbutdes tudes, les conditions et les modalitsde promotion et dobtention des attestationsde prestations.

2.03.01

Annexes recommandes: rglements decontrle des prestations dtudes.

Quelles sont les mthodesdvaluation des prestationsdes tudiants et tudiantes?Les mthodes et les contenusdes valuations deprestations dtudescorrespondent-ils aux objectifsde formation?

Les mthodes et contenus dvaluation desprestations correspondent aux objectifs deformation. Les mthodes utilises refltent ladiversit des objectifs viss.

2.03.02



2.04

L'institution exploite les informations collectes priodiquement auprs de ses diplmset de ses diplmes.

2 Offre dtudes


Domaine

Standard


Comment linstitutionexploite-t-elle les enqutespriodiques auprs dancienstudiants?

Les enqutes priodiques auprs dancienstudiants sont exploites par linstitution envue damliorer loffre dtudes.

2.04.01

Annexe recommande: dernire enquteauprs des anciens tudiants.



3.01

Les activits actuelles de recherche de l'institution concordent avec son planstratgique et correspondent aux standards internationaux.

3 Recherche


Domaine

Standard


Les activits de recherchesont-elles coordonnes etsorientent-elles en fonctionde la planification stratgiquede linstitution?Quelle est limportance de larecherche dans cetteplanification?

Les activits de recherche sorientent enfonction de la planification stratgique.Leur importance et la part des ressourcesqui leur est attribue est dfinie dans laplanification stratgique de linstitution.

3.01.01

La recherche en cours danslinstitution correspond-elleaux standards internationaux?

Linstitution possde un profil de recherchedfini. La recherche en cours correspondaux standards internationaux.

3.01.02



3.02

L'institution garantit lintgration des connaissances scientifiques actuelles dans laformation.

3 Recherche


Domaine

Standard


Les mthodes et les rsultatsde la recherche actuellesont-ils intgrs dans laformation?

Linstitution prend les mesures ncessaires,afin de garantir lintgration rgulire danslenseignement des dernires avances dela recherche, tant du point de vue desmthodes que des rsultats.

3.02.01

Donnez quelques exemples dintgrationdans lenseignement de mthodes et dersultats issus de la recherche.



4.01

Les procdures de slection, de nomination et de promotion du personnel scientifiquesont rglementes et communiques publiquement. En ce qui concerne le corpsenseignant, il est tenu compte aussi bien des comptences didactiques que desqualifications scientifiques.

4 Personnel scientifique


Domaine

Standard


Comment sont rglementeset organises la slection, lanomination et la promotiondes enseignants et du restedu personnel scientifique?

Les procdures de slection, de nominationet de promotion des enseignants et desautres collaborateurs scientifiques sontrglementes et transparentes.

4.01.01

Comment les comptencesdidactiques et lesqualifications scientifiques desenseignants sont-elles prisesen compte lors de leurslection, de leur nominationet de leur promotion?

En rgle gnrale, lors de la slection, de lanomination et de la promotion desenseignants, tant les comptencesdidactiques que les qualificationsscientifiques sont values. Les exceptions,par exemple en raison de besoinsspcifiques de linstitution, sont justifier .

4.01.02

Annexe recommande: rglementation envigueur.



4.02

L'institution rglemente la formation continue et le perfectionnement du personnelscientifique sur les plans didactique et professionnel.



Domaine

Standard


Comment la formationcontinue et leperfectionnement dupersonnel scientifique sont-ilsrglements? Comment lesopportunits de formationcontinue et deperfectionnement sont-ellesutilises dans la pratique?

Linstitution fait en sorte que le personnelscientifique ait accs la formation continueet au perfectionnement scientifique etdidactique et lencourage en profiter.

4.02.01

Les rsultats de lvaluationde lenseignement ont-ils uneinfluence sur les activitsdenseignement confies aupersonnel scientifique, ainsique sur leur engagementdans le cadre de la formationcontinue et leperfectionnement?

Lors de la rpartition des tchesdenseignement, les comptencesdidactiques individuelles du personnelscientifique sont prises en considration.Lorsque les prestations scientifiques oudidactiques du personnel scientifique sontinsuffisantes, la participation une formationcontinue ou un perfectionnement estsuggre.

4.02.02

Annexes recommandes: rglementationen vigueur et exemples pratiques.



4.03

L'institution conduit une politique durable de la relve.



Domaine

Standard


Quelle est la politique delinstitution concernant larelve?Comment vrifie-t-on le succsdes mesuresdencouragement la relve?

Linstitution tablit une politique long termede promotion de la relve scientifique et sedonne les moyens de la mettre en pratique.Elle dispose dun systme de mesure de sonefficacit.

4.03.01



4.04

L'institution offre laccs un service de conseil en plans de carrire.



Domaine

Standard


Comment le personnelscientifique est-il conseill ausujet des plans de carrire?

Linstitution met disposition ou donneaccs une structure qui conseille lepersonnel scientifique en matire de plansde carrire.

4.04.01



5.01

Les procdures de slection et de promotion du personnel administratif et techniquesont rglementes et communiques ouvertement.

5 Personnel administratif et technique


Domaine

Standard


Comment sont rglementesla slection et la promotion dupersonnel administratif ettechnique?

Les procdures de slection et de promotiondu personnel administratif et technique sontrglementes. Le support lenseignementfait partie explicitement des tches dvoluesau personnel administratif et technique.

5.01.01




5.02

L'institution garantit la formation continue et le perfectionnement du personneladministratif et technique.

5 Personnel administratif et technique


Domaine

Standard


De quelle faon la formationcontinue et leperfectionnement sont-ilsgarantis au personneladministratif et technique?

Linstitution assure/soutient de faonapproprie la formation continue et leperfectionnement du personnel administratifet technique.Linstitution met disposition ou donneaccs une structure qui conseille lepersonnel administratif et technique enmatire de plans de carrire.

5.02.01



6.01

Les conditions et les procdures d'admission dans les filires dtudes de l'institutionsont dclares et fondes.

6 Etudiants et tudiantes


Domaine

Standard


Quelles sont les conditions etprocdures dadmissionformelles concernant loffredtudes? Existe-t-il desconditions pralablesspcifiques certainesfilires?

Les conditions et procdures dadmissionsont publies. Elles soutiennent les objectifsde la formation.

6.01.01

Annexes recommandes: documentsdfinissant les procdures et conditionsdaccs aux tudes et dadmission dansles diffrents programmes dtudes.

Existe-t-il des exigencesspcifiques pour le passagedu niveau Bachelor au niveauMaster?

Les conditions de passage du niveauBachelor au niveau Master de chacune desfilires de formation sont rglementes.

6.01.02


Des rgles rgissent-elles laparticipation des modulesisols?

Dans le cas de programmes modulairesstructurs, les conditions pralables laparticipation des modules isols sontrglementes.

6.01.03




6.02

L'galit des chances entre hommes et femmes est ralise.



Domaine

Standard


Comment la populationestudiantine secompose-t-elle?

Linstitution possde pour chacune de sesfilires des statistiques lui permettantdobserver le dveloppement de laproportion dhommes et de femmes, dudbut des tudes jusquau doctorat.

6.02.01

Annexes recommandes: statistiquescorrespondantes.

Do provient un ventueldsquilibre dereprsentativit entre hommeset femmes parmi lestudiants?

Linstitution peut justifier les dsquilibresmarqus dans la proportion dhommes et defemmes.

6.02.02



6.03

L'institution observe la progression des tudiants et des tudiantes dans leur cursusainsi que la dure des tudes.



Domaine

Standard


Linstitution dispose-t-elle destatistiques sur la dure destudes et les taux de succs?

Linstitution dispose de statistiques quidocumentent les taux de succs individuelsdes tudiants sur la dure totale de leurstudes et qui permettent de calculer unedure moyenne effective des tudes.

6.03.01

Annexes recommandes: statistiquescorrespondantes.



6.04

Les taux dencadrement doivent tre garantis de sorte que les objectifs de formation delinstitution, respectivement des units qui la composent, puissent tre atteints.



Domaine

Standard


De quelles ressources enpersonnel linstitutiondispose-t-elle et quellesmesures prend-elle, dans lecadre des moyens sadisposition, pour assurer auxtudiants un encadrementadquat?

Linstitution peut dmontrer quelle disposedes ressources humaines suffisantes pourassurer un enseignement lui permettantdatteindre les objectifs fixs. Linstitution oules filires dtudes effectuent auprs destudiants et du personnel scientifique desenqutes rgulires sur la qualit delencadrement.

6.04.01

Annexes recommandes:- dotation en personnel en fonction desdivers types denseignement- rsum concernant le dveloppement dela qualit au niveau de lencadrement.



6.05

L'institution veille lexistence et au fonctionnement dun service de conseil destin auxtudiants, aux tudiantes et aux autres personnes intresses. Elle prend des mesuresafin de permettre aux tudiants et aux tudiantes de dterminer priodiquement leursituation dans leur cursus.



Domaine

Standard


Quelles sont les prestationsde linstitution en ce quiconcerne le conseil auxtudiants et comment cesprestations sont-ellesutilises?

Linstitution garantit laccs un bureau deconseil renseignant les tudiants sur lestudes en gnral, leur financement et lespossiblits de carrire.Linstitution encourage les mesures quipermettent aux tudiants de mesurer defaon continue la progression de leurscomptences.

6.05.01



7.01

L'institution dispose dinfrastructures permettant la ralisation de ses objectifs moyenet long termes.

7 Infrastructures


Domaine

Standard


De quels locaux etinfrastructures disposelinstitution (salles decours/sminaire, laboratoires,bibliothques, moyensinformatiques, espacessociaux, bureaux, espacesdtudes, etc.)?Les conditions aux niveauxdes locaux et delinfrastructure sont-elles denature permettre linstitution datteindre sesobjectifs en matiredenseignement?

Linstitution dispose des infrastructuresncessaires pour atteindre dune manireadquate ses objectifs denseignement.

7.01.01

Annexe recommande: descriptionsommaire des infrastructures dispositionpour lenseignement, la recherche etladministration.



8.01

L'institution noue des contacts aux niveaux national et international. Elle promeut lacollaboration avec dautres institutions appartenant au domaine des hautes coles,avec les milieux professionnels et les acteurs sociaux pertinents.

8 Coopration


Domaine

Standard


Existe-t-il aux niveaux nationalet international des accordsde coopration avec dautreshautes coles?Comment la cooprationest-elle organise?

Linstitution collabore activement auxniveaux national et international avecdautres hautes coles.

8.01.01

Annexes recommandes: conventions envigueur et exemples de cooprationsfructueuses.

Des contacts sont-ils tablisavec les milieuxprofessionnels et les acteurssociaux pertinents(organismes publics et privs,associations de diplms,associations professionnelles,etc.)?

Linstitution entretient des relations avec lesmilieux professionnels et les acteurs sociauxpertinents.

8.01.02

Veuillez documenter ces relations sur labase de quelques exemples.



Accrditation des hautes coles universitairesStandards de qualit, filires dtudes universitaires

Points de rfrence17 mars 2003

Standards de qualit, filires dtudes universitaires

Points de rfrence

1.01Standard

L'offre d'tudes est rgulirement dispense.


1 Mise en uvre et objectifs de formationDomaine


Loffre dtudes est-ellergulirement propose auxtudiants?

Loffre dtudes est propose de faondurable.

1.01.01



1.02Standard

Les filires d'tudes visent des objectifs de formation qui correspondent la mission et la planification stratgique de linstitution.


1 Mise en uvre et objectifs de formationDomaine


Quels sont les objectifs deformation de la filiredtudes?Quels sont les contenus desenseignements?

La filire dtudes possde des objectifs deformation pour chacun des titresacadmiques. Les objectifs de formationsont explicitement formuls et dterminentles connaissances et aptitudes requises. Ilsdoivent tre connus par les enseignants etles tudiants et correspondre aux contenusdes cours.

1.02.01

Annexes recommandes: liste desobjectifs de formation, formuls clairementde faon faciliter leur ralisation;programmes et descriptifs actuels descours.

Les objectifs de formation oudapprentissagecorrespondent-ils la missionde linstitution ?

Les objectifs de formation oudapprentissage, dfinis pour la filiredtudes, correspondent la mission delinstitution.

1.02.02

Annexe recommande: documentprsentant la mission (Leitbild) delinstitution.



2.01Standard

Les processus, les comptences et les responsabilits dcisionnels sont dtermins etcommuniqus toutes les personnes concernes.


2 Organisation interne et gestion de la qualitDomaine


Les responsabilits,comptences et processusdcisionnels sont-ils tablis etcommuniqus toutes lespersonnes concernes?

Les responsabilits, comptences etprocessus dcisionnels doivent tre tabliset communiqus toutes les personnesconcernes.

2.01.01

Annexe recommande: reprsentation desprocessus, des responsabilits etdlgations de comptences en matiredcisionnelle.



2.02Standard

La participation active aux processus dcisionnels relatifs l'enseignement et auxtudes est assure pour le personnel scientifique et les tudiants.




A quels processusdcisionnels relatifs lenseignement et aux tudesle personnel scientifiqueparticipe-t-il? Sous quelleforme cette participationest-elle rglemente?

Le personnel scientifique contribueactivement la conception, audveloppement et lassurance qualit dela filire dtudes. Les processuscorrespondants sont determins.

2.02.01

Annexes recommandes: rglement etliste des personnes impliques.

A quels processusdcisionnels relatifs lenseignement et aux tudesles tudiants et les tudiantesparticipent-ils? Sous quelleforme cette participationest-elle organise?

Les tudiants et tudiantes participent defaon approprie la conception, audveloppement et lassurance qualit dela filire dtudes.

2.02.02

Annexes recommandes: rglement etliste des personnes impliques.



2.03Standard

Les filires d'tudes font l'objet de mesures d'assurance qualit. Linstitution utilise lesrsultats afin dadapter priodiquement l'offre dtudes.




Quelles sont les mesuresmises en uvre pour assurerla qualit des filiresdtudes? Qui estresponsable de lassurancequalit?

La qualit de la filire dtudes est assure laide dvaluations priodiques etsystmatiques ainsi que dautres mesuresdassurance qualit. Les responsabilitslies la planification et la mise en uvrede ces mesures sont tablies.

2.03.01

Annexes recommandes:- description des mthodes dvaluation etdes processus mis en uvre.- rsultats des valuations des cinqdernires annes.

Comment les rsultats desvaluations sont-ils exploitsen vue damliorer la qualitdes filires dtudes?

Les principaux rsultats des valuationsdoivent avoir t communiqus, discuts etexploits en vue dapporter desamliorations la filire dtudes.

2.03.02



3.01Standard

La filire d'tudes dispose dun plan d'tudes structur correspondant une mise enuvre coordonne de la dclaration de Bologne dans les universits suisses.


3 Curriculum et mthodes didactiquesDomaine


Comment les plans dtudessont-ils structurs?

Les plans dtudes sont, dans la mesure dupossible, structurs en fonction des objectifsde la dclaration de Bologne et tiennentcompte des dveloppements internationaux.Les exceptions doivent tre justifies.

3.01.01

Annexes recommandes: plans dtudesdtaills.

Les units denseignement etles contenus des courssont-ils bien ajusts les unsaux autres?

Les modules offerts sont ajusts les uns auxautres tant sur le plan de leurs contenusque du point de vue organisationnel.

3.01.02



3.02Standard

L'offre d'tudes couvre les aspects principaux de la discipline. Elle permet l'acquisitionde mthodes de travail scientifiques et garantit lintgration de connaissancesscientifiques. Les mthodes d'enseignement et d'valuation sont dfinies en fonctiondes objectifs de formation.




Quels sont les thmes,contenus et mthodes de laspcialit abords au coursdes tudes?Correspondent-ils, pour ledomaine considr, auxstandards reconnus sur leplan international?

Loffre dtudes permet lacquisition desprincipaux concepts et mthodes de laspcialit et inclut dans la mesure dupossible des sujets interdisciplinaires. Laqualit de loffre correspond, pour ledomaine considr, aux standards reconnussur le plan international.

3.02.01

Les dcouvertes scientifiqueset les mthodes de travailsont-elles intgres dans lestudes? Combien de tempsdtude est-il prvu pourlacquisition dune expriencepratique de la recherche?Combien de ce temps dtudeest effectivement utilis dansce but?

Les rsultats de la recherche en cours sontrgulirement intgrs dans le curriculum. Lecontact direct des tudiants et tudiantesavec la recherche en cours est assur.

3.02.02

Commentaires: donnez quelquesexemples dintgration danslenseignement de mthodes et dersultats issus de la recherche.



Quelles sont les formes etmthodes denseignementemployes? Quellequantification (nombre desheures de contact, nombre decrdits attribus) est donneaux diffrentes formesdenseignement de chaquemodule? Des formes etmthodes denseignementparticulirement innovatricessont-elles utitlises? Dans untel cas, quelles sont-elles etpour quelles raisons sont-ellesemployes?

Les formes et mthodes denseignementpermettent datteindre les buts de formationfixs. Les formes et mthodesdenseignement choisies sont adaptes auxcontenus transmis et motivent les tudiantset tudiantes apprendre de faonautonome et responsable. Les diffrentsmodes dapprentissage doivent tre pris encompte par la diversit des mthodesdenseignement.

3.02.03

Commentaire: veuillez fournir une listecommente et pondre des diversesformes et mthodes denseignement enfonction des contenus.

Quelles prestations dtudes(dure, crdits) sontobligatoires pour lobtentiondes titres? Quelles en sontrespectivement la part passe suivre un enseignement etcelle consacre au travailindividuel?

Le temps effectivement consacr par lestudiants et tudiantes leurs activitsdtudes concorde approximativement aveccelui prvu par le plan dtudes.

3.02.04

Annexes recommandes: systme decrdit et application pratique.

Quelles possibilits lestudiants et les tudiantesont-ils de tester rgulirementltat de leurs connaissanceset dvaluer les comptencesquils ont acquises?

Lenseignement inclut la possibilit pour lestudiants et tudiantes de sauto-valuerpriodiquement. Des exercices et testsadapts sont disposition afin de tester etdapprofondir leurs comptences.

3.02.05

Annexes recommandes: exemplesdinstruments dauto-valuation.



A quel rythme et sous quelleforme les tudiants et lestudiantes sont-ils jugs aucours de leur cursus? Surquels lments sont-ilsvalus? Les formesdexamen employespermettent-elles datteindreles objectifs de formationannoncs?Comment les tudiants et lestudiantes sont-ils informs dujugement port sur leursprestations?

Lvaluation continue des tudiants et destudiantes, de mme que les examens sontadapts aux objectifs de formation et lenseignement (buts viss, contenus,mthodes et frquence des valuations).Les tudiants et les tudiantes sontpriodiquement informs des rsultatsobtenus dans les valuations continuesainsi quaux examens.

3.02.06

Annexes recommandes: rglementationconcernant lvaluation des prestationsdtudes, ainsi que des exemples dedocuments dvaluation et de questionsdexamen.



3.03Standard

Les conditions dobtention des attestations et des diplmes acadmiques sontrglementes et publies.




A quelles conditions sontsoumises lobtentiondattestations de prestations,de crdits, dvaluationsintermdiaires et de diplmesacadmiques?

Les conditions dobtention dattestations deprestations et de diplmes acadmiques(attribution de crdits, valuationsintermdiaires) sont rglementes etpublies.

3.03.01

Cf. 3.02.06



4.01Standard

Lenseignement est dispens par un corps enseignant comptent du point de vuedidactique et qualifi scientifiquement.


4 Corps enseignantDomaine


De quelle expriencedenseignement le corpsenseignant du programmepeut-il se prvaloir?

Lors de la slection et de lengagement desenseignants, les comptences didactiqueset lexprience dans lenseignement sontprises en compte.

4.01.01

Quelles sont les qualificationsscientifiques du corpsenseignant engag dans lafilire dtudes?

Les enseignants possdent descomptences dans les thmes quilsenseignent. Ils sont aptes gnrer desliens avec dautres thmes abords au coursde lenseignement.

4.01.02

Annexes recommandes: CV desenseignants principaux.

Quelles sont les mesures etles ressources dispositionpour garantir, sur plusieursannes, la stabilit du corpsenseignant? Quelle proportionde lenseignement estassure par des enseignantspermanents?

La majorit des enseignants prend part lenseignement pour au moins la dure duncycle complet de formation. Ceci est assurpar des conditions dengagement et detravail adquates. Une part approprie delenseignement est prise en charge par desenseignants structurellement lis linstitution.

4.01.03



Les rsultats de lvaluationde lenseignement ont-ils uneinfluence sur les activitsdenseignement confies aupersonnel scientifique?

Lors de la rpartition des tchesdenseignement, les comptencesdidactiques individuelles du personnelscientifique sont prises en considration.Lorsque les prestations scientifiques oudidactiques du personnel scientifique sontinsuffisantes, la participation une formationcontinue ou un perfectionnement estsuggre.

4.01.04

Annexes recommandes: rglementationcorrespondante et exemples dapplicationspratiques.



4.02Standard

La pondration des activits d'enseignement et de recherche du corps enseignant estdfinie.




Les contrats dengagementet/ou les cahiers des chargesdu corps enseignant(professeurs, chargs decours, assistants)comprennent-ils desindications concrtes sur larpartition du temps de travailentre les activitsdenseignement, derecherche, de prestations deservices et dadministration?

Les contrats dengagement et/ou les cahiersdes charges contiennent des indicationsconcrtes concernant les tches accomplirdans les domaines de lenseignement, de larecherche, des prestations de services et deladministration.

4.02.01

Annexes recommandes: exemples decontrats ou de cahiers des chargesreprsentatifs.

Le temps de travaileffectivement consacr par lecorps enseignant lenseignement et larecherche correspond-il autemps prvu pour effectuerces tches?

Le temps de travail effectivement consacr lenseignement et la recherche correspondgrosso modo celui prvu dans le contratdengagement/le cahier des charges.

4.02.02



4.03Standard

La mobilit du corps enseignant est possible.




Comment le corps enseignantest-il compos? Veuillezspcifier la part desenseignants internes linstitution et celle desenseignants invits,provenant dinstitutionsnationales et trangres.

La filire dtudes doit tre organise defaon rendre possible lchangedenseignants avec dautres institutionsuniversitaires nationales et trangres.

4.03.01

Annexe recommande: description desmodalits dchanges.



5.01Standard

Les conditions d'admission luniversit et dans les filires d'tudes sontcommuniques publiquement.


5 Etudiants et tudiantesDomaine


Quelles sont les conditionsdadmission dans la filiredtudes?

Les conditions dadmission dans la filiredtudes et les procdures dadmission sontdclares temps.

5.01.01

Annexe recommande: conditions daccset procdures dadmission.



5.02Standard

L'galit des chances entre hommes et femmes est ralise.




Comment la populationestudiantine sest-elledveloppe au cours des cinqdernires annes? Quelle estla proportion de femmes etdhommes dans les diffrentesvoles en formation?

Une statistique dtaille concernant lestudiants indique la part respective defemmes et dhommes en cours dtudes.

5.02.01

Annexes recommandes: donnesstatistiques commentes.

Comment lgalit deschances est-elle assure auniveau des conditions et desprocdures dadmission, delorganisation et dudroulement des tudes ainsique de lvaluation desprestations?

Dans leur ensemble, les condititons dtudesdoivent garantir lgalit des chances entrehommes et femmes. En particulier, lgalitdes chances ne doit pas tre remise encause par les dlais, la forme et le contenudes valuations de prestations. Laccs une commission dgalit des chances estassur.

5.02.02

Commentaire: lorganisation des tudesdoit prendre en compte les besoinsspcifiques des tudiants travaillant temps partiel et/ou ayant une charge defamille.



5.03Standard

La mobilit des tudiants et des tudiantes est possible et encourage par lareconnaissance mutuelle interuniversitaire et interdisciplinaire des acquis.




Lorganisation des tudespermet-elle les changesdtudiants et dtudiantesavec dautres institutionsuniversitaires?

La structure des tudes est telle que lamobilit nationale et internationale destudiants et des tudiantes en est facilite.

5.03.01

Annexe recommande: vue gnrale deschanges dtudiants et dtudiantes auxniveaux national et international.

Quelles mesures linstitutionou la filire de formationprend-elle pour encourager lamobilit des tudiants et destudiantes?

Les accords interuniversitaires existantsprvoient en faveur des tudiants et destudiantes une reconnaissancetransparente et mutuelle des prestations(systme de crdits). Les tudiants et lestudiantes obtiennent dans le cadre de lamobilit un appui logistique et les accordsexistants sont au besoin renforcs.

5.03.02

Cf. 5.03.01



5.04Standard

Il est pourvu un encadrement adquat des tudiants et des tudiantes.




En fonction des ressources disposition, de quelle manireest assur un encadrementadquat des tudiants et destudiantes?

En fonction des ressources disposition, unencadrement de qualit satisfaisante etadapt chacun des modesdenseignement est garanti.

5.04.01

Annexes recommandes:- donnes quantitatives concernantlencadrement (selon les divers modesdenseignement)- rsum de lvaluation de la qualit delencadrement.

Les rsultats dvaluationrelatifs la qualit delencadrement sont-ils pris encompte lors de ladaptationdes enseignements?

Les rsultats des questionnaires envoysaux tudiants et tudiantes, auxenseignants et aux alumni sontrgulirement exploits dans le butdoptimiser la qualit de lencadrement danslenseignement.

5.04.02

Annexes recommandes: exemples deralisation.

Comment et o les tudiantset les tudiantes peuvent-ilstre conseills en matiredtudes et de prestations auxtudiants?

Les tudiants et tudiantes bnficient deconseils appropris concernant les tudes,leur financement et leurs futures carrires.

5.04.03



6.01Standard

La filire d'tudes dispose des ressources suffisantes pour raliser ses objectifs. Ellessont disponibles long terme.


6 Dotation en quipements et en locauxDomaine


Quels sont les quipements etlocaux (salles decours/sminaire, laboratoires,bibliothques, moyensinformatiques, moyenspdagogiques, espacessociaux, bureaux, espacesdtudes, etc.) mis disposition de la filiredtudes?

La filire dtudes dispose de linfrastructurencessaire la ralisation durable de sesobjectifs.

6.01.01

Annexe recommande: descriptionsommaire des infrastructures dispositionpour lenseignement, la recherche etladministration. Veuillez mettre disposition durant la visite des experts lesinformations dtailles.

De quelles ressourcesfinancires la filire dtudesdispose-t-elle?

La filire dtudes dispose de ressourcesfinancires suffisantes pour atteindre sesobjectifs durant plusieurs cycles dtudes.

6.01.02

Annexes recommandes: budgets etbilans des dernires annes.

