guide de discussion - mern...k james bay galaxy resources limited gîte Éléments des terres rares...
TRANSCRIPT
GUIDE DE DISCUSSIONRÉFLEXION SUR LA PLACE DU QUÉBEC DANS LA MISE EN VALEUR DES MINÉRAUX CRITIQUES ET STRATÉGIQUES
2
Le Québec possède un important potentiel minéral dont l’exploitation permet de réaliser le cinquième de la production minière canadienne. Les ressources qu’on y exploite sont les plus diversifiées au Canada, avec la production et la valorisation de 17 métaux et de 14 minéraux non métalliques. Le Québec contribue déjà à fournir des minéraux critiques et stratégiques (MCS) puisqu’il est un producteur de nickel, de niobium et de graphite et que des projets miniers sont en cours pour le lithium, le vanadium, les éléments de terres rares et le tantale (figure 1). C’est pourquoi il apparaît incontournable au Gouvernement du Québec de consulter ses partenaires sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques.
Le présent guide de discussion trace un bref portrait des MCS dans le monde, de leur potentiel minier au Québec et des enjeux qui y sont associés. Nous souhaitons recueillir vos commentaires sur les étapes de développement de la chaîne de valeur des MCS en vue d’enrichir notre réflexion.
1. Objectif de la consultation
3
2. Contexte
LA DEMANDE MONDIALEL’économie mondiale est en pleine mutation et de nouvelles technologies accélèrent ce changement tout en transformant nos modes de vie. Devant cette mutation économique, la demande en MCS devient de plus en plus forte.
MINÉRAUX CRITIQUES ET STRATÉGIQUES
Le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles considère les minéraux critiques comme ceux qui revêtent aujourd’hui une importance économique significative pour des secteurs clés de l’économie, qui présentent un risque élevé sur le plan de l’approvisionnement et qui n’ont pas de substituts disponibles commercialement. Les minéraux stratégiques sont des substances minérales nécessaires à la mise en œuvre des politiques économiques du Québec, notamment le Plan d’électrification et de changement climatique 2020‑2030 et la Politique énergétique 2030. Par exemple, la fabrication des batteries lithium‑ion nécessite du lithium, du graphite, du nickel, du cobalt, du cuivre, du manganèse et de l’aluminium. La figure 2 permet d’illustrer le concept de minerai critique. En effet, on y trouve non seulement le nombre d’années estimé qui restent avant d’épuiser les ressources connues à ce jour, mais aussi le nombre de pays producteurs, lequel peut, s’il est faible, représenter un risque important sur le plan de l’approvisionnement.
4
Graphite
Plusieurs projets de graphite sont en activité au Québec.1 Lac-des-Îles
Imerys Graphite et Carbon CanadaMine active
2 Lac GuéretMason GraphiteMise en valeur
3 MatawinieNouveau Monde GraphiteMise en valeur
A Lac Knife Focus Graphite inc.Gîte
B La Loutre Corporation Métaux Précieux du QuébecGîte
Cobalt et éléments du groupe du platine
Deux mines exploitent le cobalt et les éléments du groupe du platine en sous‑produits du nickel.4 Raglan
Glencore Canada CorporationMine active
5 Nunavik NickelCanadian Royalties inc.Mine active
6 Dumont NickelMagneto Investments Limited PartnershipMise en valeur
C BravoExploration minière Jien Nunavik ltéeGîte
D Hopes AdvanceNickel North Exploration Corp.Gîte
E Lac MenarikHarfang Exploration inc.Gîte
F Lac RocherVictory Nickel inc.Gîte
G Nisk-1Corporation Éléments CritiquesGîte
Niobium
Le Québec est le deuxième producteur mondial de nobium et le seul de l’hémisphère nord.7 Niobec
NiobecMine active
H CrevierLes Mineraux Crevier inc.Gîte
MINÉRAUX CRITIQUES ET STRATÉGIQUES AU QUÉBECUN POTENTIEL À EXPLOITER
Titane et vanadium
Le Québec est le premier producteur de titane sous forme d’ilménite au monde.8 Lac Tio
Rio Tinto Fer et TitaneMine active
9 BlackRockMétaux BlackRock inc.Mise en valeur
I Vanadium-Lac DoréVanadiumcorp Resource inc.Gîte
J MagpieThe Magpie Mines Inc.Gîte
Lithium
Le Québec détient un potentiel élevé en lithium.
10 Lithium Amérique du NordLithium Amérique du NordMine en maintenance
11 WhabouchiNemaska LithiumConstruction et rodage
12 AuthierSayona QuébecMise en valeur
13 RoseCorporation Éléments CritiquesMise en valeur
14 MoblanLithium Guo Ao Ltée et SOQUEM inc.Mise en valeur
K James BayGalaxy Resources LimitedGîte
Éléments des terres rares
Le Québec renferme plusieurs dépôts de terres rares et il est reconnu comme ayant un potentiel à l’échelle mondiale.
15 KwyjiboSOQUEMMise en valeur
L Eldor (Ashram)Commerce Resources CorporationGîte
M Strange Lake - Zone BMétaux Torngat ltéeGîte
N Kipawa (Zeus)Corporation Métaux Précieux du Québec et Ressources Québec inc.Gîte
O Niobec - REE ZoneNiobec inc.Gîte
P Carbonatite de MontvielRessources Géoméga inc.Gîte
Val-d’Or
Chibougamau
Québec
Roberval
Sept-Îles
Montréal
54
L
M
8152
13
61012
31
D
C
E
KG
B
H
O
A
F
P
N
I
J
11
14
7
9
Mines actives et Projets de mines
Gîtes
Mise en valeur
Figure 1 :
5
Graphite
Plusieurs projets de graphite sont en activité au Québec.1 Lac-des-Îles
Imerys Graphite et Carbon CanadaMine active
2 Lac GuéretMason GraphiteMise en valeur
3 MatawinieNouveau Monde GraphiteMise en valeur
A Lac Knife Focus Graphite inc.Gîte
B La Loutre Corporation Métaux Précieux du QuébecGîte
Cobalt et éléments du groupe du platine
Deux mines exploitent le cobalt et les éléments du groupe du platine en sous‑produits du nickel.4 Raglan
Glencore Canada CorporationMine active
5 Nunavik NickelCanadian Royalties inc.Mine active
6 Dumont NickelMagneto Investments Limited PartnershipMise en valeur
C BravoExploration minière Jien Nunavik ltéeGîte
D Hopes AdvanceNickel North Exploration Corp.Gîte
E Lac MenarikHarfang Exploration inc.Gîte
F Lac RocherVictory Nickel inc.Gîte
G Nisk-1Corporation Éléments CritiquesGîte
Niobium
Le Québec est le deuxième producteur mondial de nobium et le seul de l’hémisphère nord.7 Niobec
NiobecMine active
H CrevierLes Mineraux Crevier inc.Gîte
MINÉRAUX CRITIQUES ET STRATÉGIQUES AU QUÉBECUN POTENTIEL À EXPLOITER
Titane et vanadium
Le Québec est le premier producteur de titane sous forme d’ilménite au monde.8 Lac Tio
Rio Tinto Fer et TitaneMine active
9 BlackRockMétaux BlackRock inc.Mise en valeur
I Vanadium-Lac DoréVanadiumcorp Resource inc.Gîte
J MagpieThe Magpie Mines Inc.Gîte
Lithium
Le Québec détient un potentiel élevé en lithium.
10 Lithium Amérique du NordLithium Amérique du NordMine en maintenance
11 WhabouchiNemaska LithiumConstruction et rodage
12 AuthierSayona QuébecMise en valeur
13 RoseCorporation Éléments CritiquesMise en valeur
14 MoblanLithium Guo Ao Ltée et SOQUEM inc.Mise en valeur
K James BayGalaxy Resources LimitedGîte
Éléments des terres rares
Le Québec renferme plusieurs dépôts de terres rares et il est reconnu comme ayant un potentiel à l’échelle mondiale.
15 KwyjiboSOQUEMMise en valeur
L Eldor (Ashram)Commerce Resources CorporationGîte
M Strange Lake - Zone BMétaux Torngat ltéeGîte
N Kipawa (Zeus)Corporation Métaux Précieux du Québec et Ressources Québec inc.Gîte
O Niobec - REE ZoneNiobec inc.Gîte
P Carbonatite de MontvielRessources Géoméga inc.Gîte
Val-d’Or
Chibougamau
Québec
Roberval
Sept-Îles
Montréal
54
L
M
8152
13
61012
31
D
C
E
KG
B
H
O
A
F
P
N
I
J
11
14
7
9
Mines actives et Projets de mines
Gîtes
Mise en valeur
6
Figure 2 : Disponibilité relative des ressources minérales
Apatite/Phosphate
Chrome
Cobalt
ETR
EGP
Fluor Graphite (naturel)
Lithium
Niobium
Tantale
Tellure
Vanadium
Zinc
0
2
4
6
8
10
12
10 100 1 000
Nombre de pays producteurs représentant au moins 80 % de la production
Nombre d’années de réserves au rythme de
production actuel
40 années de réserves
Tungstène
Cuivre
Nickel
Moi
ns d
e 5
gran
ds
pays
pro
duct
eurs
Source des données : USGSGraphique : modifié de Benoit de Guillebon ‑ Québec Mines 23 novembre 2017
L’aéronautique, les télécommunications, les énergies renouvelables (solaire, éolien, etc.), le stockage d’énergie, le secteur médical et l’électrification des transports sont des secteurs en forte croissance et pour lesquels un approvisionnement en MCS est indispensable. Outre ces grands secteurs, les MCS font partie de notre quotidien. Nous les retrouvons dans plusieurs objets que nous possédons : pensons au graphite, au lithium, au cobalt et au nickel pour fabriquer des batteries pour les ordinateurs portables et téléphones cellulaires, les véhicules électriques et le stockage d’énergie, les éléments du groupe du platine pour les disques durs d’ordinateurs et les éléments des terres rares pour les aimants permanents des moteurs électriques.
Selon un rapport de la Banque mondiale publié en 2017, « The growing role of minerals and metals for a low carbon future », la transition énergétique vers une économie faible en carbone occasionne une hausse significative de la demande des minéraux, tels le zinc, le cuivre, le lithium, le cobalt, le graphite et les terres rares. La figure 3 présente la croissance anticipée de la demande de certains minéraux de 2017 à 2050, à la suite de l’augmentation de l’utilisation des technologies à faibles émissions de gaz à effet de serre, notamment pour lutter contre les changements climatiques et effectuer une transition vers les énergies renouvelables. L’exploitation minière et le recyclage doivent contribuer à combler la hausse de la demande.
7
Figure 3 : Croissance anticipée de la demande mondiale d’ici 2050
965 %
585 %
383 %
241 %
173 %
108 %
60 %
37 %
11 %
9 %
7 %
4 %
Lithium
Cobalt
Graphite
Indium
Vanadium
Nickel
Argent
Néodyme
Molybdène
Aluminium
Cuivre
Manganèse
Source : USGS et World Bank, 2017
L’accès aux ressources a une incidence grandissante sur les relations politiques, commerciales et économiques entre les grandes puissances mondiales. Des pays comme les États Unis, l’Allemagne, la France et le Japon considèrent certaines substances comme stratégiques pour leur développement économique, technologique et militaire. Ils évaluent, actuellement, les possibilités de diversifier et de sécuriser leur accès à l’approvisionnement de ces ressources.
Pour répondre à cette hausse anticipée de la demande, l’offre des pays producteurs, tels que le Canada, devra augmenter d’ici 2050. Considérant que le temps requis pour développer une mine se situe entre dix et vingt ans, des efforts importants seront nécessaires, à court, à moyen et à long terme, pour favoriser l’exploration, la mise en valeur et l’exploitation de ces minéraux. D’ailleurs, certains États, tels que l’Australie, se sont dotés d’une stratégie qui tient compte des éléments considérés comme critiques par les États Unis, l’Union européenne et le Japon, et ce, afin de répondre aux demandes de ces pays.
Toutefois, il sera difficile de répondre à la hausse de cette demande avec la seule augmentation de la production minière. En effet, pour certains métaux comme l’argent, le cuivre, l’étain et le cadmium, les réserves connues pourraient être épuisées avant 20501 (figure 2).
Par conséquent, il est opportun d’élaborer des stratégies d’utilisation optimale des ressources disponibles en misant, notamment, sur la réutilisation de la ressource. Ainsi, le recyclage des produits contenant des MCS devient une avenue incontournable et responsable pour satisfaire à la demande, dans une perspective de développement durable.
1 Benoît de Guillebon, « Osons, car le meilleur est à venir », présentation effectuée dans le cadre du congrès Québec Mines 2017.
8
LES ATOUTS DU QUÉBECL’environnement d’affaires du Québec pour l’investissement minier est parmi les meilleurs au monde (4e rang, selon l’Institut Fraser en 20192). Qui plus est, le Québec dispose d’un des sous sols les plus diversifiés en MCS au Canada (voir l’annexe 1). En outre, contrairement à plusieurs États qui exploitent les MCS, le Québec offre des énergies propres à prix compétitifs, fait montre d’exemplarité en matière sociale et environnementale et peut compter sur une expertise technologique et sur celle de ses établissements universitaires et collégiaux.
Les politiques gouvernementales en cours d’élaboration, comme le Plan d’électrification et de changements climatiques du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ainsi que la stratégie québécoise de développement des matériaux de batterie pour les véhicules électriques d’Investissement Québec, sont des mesures qui contribueront au développement et à la transformation de MCS au Québec.
Le Québec s’est activement engagé à verdir son économie et se donne les moyens de ses ambitions pour doubler ses investissements étrangers d’ici cinq ans3, accroître ses exportations, diversifier ses marchés et accélérer la transition technologique de ses entreprises. Le développement des MCS est en adéquation avec le virage vers la transition énergétique qu’a amorcée le Québec, notamment avec l’électrification des transports qui s’inscrit dans une économie verte.
SIGÉOM : UNE BASE DE DONNÉES RECONNUE MONDIALEMENT
Reconnu comme l’une des meilleures bases de données au monde, notamment pour la qualité et l’accessibilité de l’information, le Système d’information géominière (SIGÉOM) regroupe les données géoscientifiques du gouvernement, d’organismes publics, de l’industrie et du secteur de la recherche universitaire. Il s’agit d’un patrimoine de 150 ans d’histoire et de connaissances en géosciences au Québec.
Cette source d’information gratuite représente un levier pour augmenter les chances de découvertes en exploration minière et pour réduire les risques financiers des entreprises. Les données qu’elle renferme sont mises à contribution pour stimuler le développement des ressources minérales critiques et stratégiques.
2 https://www.fraserinstitute.org/sites/default/files/annual‑survey‑of‑mining‑companies‑2018.pdf3 Ministère de l’Économie et de l’Innovation, Plan d’action pour la croissance des investissements étrangers
et des exportations, https://www.economie.gouv.qc.ca/bibliotheques/strategies/plan‑daction‑pour‑la‑croissance‑des‑investissements‑etrangers‑et‑des‑exportations/, consulté le 10 septembre 2019.
9
Tabl
eau
1 : P
roce
ssus
de
déve
lopp
emen
t min
éral
Proc
essu
s de
dév
elop
pem
ent m
inie
r
Étap
es1
Levé
s gé
osci
entifi
ques
2 Ex
plor
atio
n3
Mis
e en
val
eur
4 Co
nstr
uctio
n et
ro
dage
5 Ex
ploi
tatio
n6
Post
‑Exp
loita
tion
Obj
ectif
sId
entifi
er le
pot
entie
l m
inér
al s
ur le
te
rrito
ire q
uébé
cois
Expl
orat
ion
de b
ase
: che
rche
r et
iden
tifier
un
indi
ce, c
onfir
mer
sa
tene
ur e
t sa
cont
inui
téEx
plor
atio
n av
ancé
e : d
élim
iter
un p
rem
ier i
nven
taire
min
éral
d’
un g
îte e
t éva
luer
son
po
tent
iel é
cono
miq
ue d
e fa
çon
prél
imin
aire
Valo
riser
le g
îte e
n dé
finis
sant
les
para
mèt
res
du p
roje
t min
ier
Cons
truire
le s
ite
min
ier
Faire
la m
ise
en
serv
ice
et le
roda
ge
Extra
ire e
t tra
iter l
e m
iner
aiFa
ire la
mis
e en
mar
ché
du p
rodu
it
Ferm
er, s
écur
iser
et
rest
aure
r le
site
min
ier
Faire
le s
uivi
po
st‑r
esta
urat
ion
Mét
hode
s
Acq
uisi
tion
de
conn
aiss
ance
s :
Levé
s,
écha
ntillo
nnag
e,
rech
erch
es e
t sy
nthè
ses
des
donn
ées
acqu
ises
Rev
ue e
t syn
thès
e de
l’in
form
atio
n di
spon
ible
Pros
pect
ion,
car
togr
aphi
e,
levé
s, d
écap
age
et fo
rage
Écha
ntillo
nnag
e en
sur
face
, en
tranc
hée
et e
n fo
rage
Estim
atio
n de
s re
ssou
rces
Défi
nitio
n du
gîte
: fo
rage
sCh
oix
de la
mét
hode
de
traite
men
t : é
chan
tillo
nnag
e en
vr
ac, e
ssai
s pi
lote
sIn
géni
erie
et e
stim
atio
n de
s co
ûts,
étu
de d
e m
arch
éA
naly
se d
es ri
sque
s te
chni
ques
, éc
onom
ique
s, e
nviro
nnem
enta
ux,
soci
étau
x, p
oliti
ques
et fi
nanc
iers
Ges
tion
de p
roje
t et
gest
ion
de la
qua
lité
des
trava
uxPl
an d
e m
ise
en œ
uvre
et
entra
înem
ent d
u pe
rson
nel
Ges
tion
de la
pro
duct
ion
en v
ue d
e l'a
mél
iora
tion
cont
inue
de
la q
ualit
é,
du re
ndem
ent e
t de
la
sécu
rité
des
empl
oyés
Ges
tion
de la
ferm
etur
e et
de
la re
stau
ratio
n du
site
min
ier e
n vu
e d’
atte
indr
e un
éta
t sa
tisfa
isan
t
Rés
ulta
ts
visé
s à
la fi
n de
l’ét
ape
Publ
icat
ions
d’
info
rmat
ions
gé
olog
ique
s et
de
zone
s fa
vora
bles
à
l’exp
lora
tion
min
ière
Éval
uatio
n éc
onom
ique
pr
élim
inai
re d
’un
gîte
Déc
isio
n de
mis
e en
val
eur d
u gî
te
Étud
e de
fais
abilit
é et
déc
isio
n de
mis
e en
pro
duct
ion
d’un
gi
sem
ent
Obt
entio
n de
s au
toris
atio
ns
gouv
erne
men
tale
sO
bten
tion
du fi
nanc
emen
t
Atte
inte
de
l’exp
loita
tion
com
mer
cial
e
Ret
our s
ur
l’inve
stis
sem
ent e
t bé
néfic
esEx
ploi
tatio
n co
mpl
ète
du
gise
men
t
Site
min
ier r
esta
uré
répo
ndan
t aux
ex
igen
ces
en m
atiè
re d
e re
stau
ratio
n m
iniè
re a
u Q
uébe
c
Inve
ntai
re
min
éral
Pote
ntie
l min
éral
Res
sour
ces
min
éral
esR
éser
ves
min
éral
es
Obl
igat
ions
lé
gale
s
Acq
uérir
des
cla
ims
et a
vise
r le
pro
prié
taire
du
terra
in e
t la
mun
icip
alité
Obt
enir
les
perm
is e
t au
toris
atio
ns n
éces
saire
s à
chac
une
des
activ
ités
ayan
t un
impa
ct s
ur l’e
nviro
nnem
ent o
u le
terr
itoire
Réa
liser
le p
roce
ssus
d’é
valu
atio
n en
viro
nnem
enta
le p
rovi
ncia
le e
t fé
déra
le, s
elon
le c
asO
bten
ir l’a
ppro
batio
n du
pl
an d
e ré
amén
agem
ent e
t de
rest
aura
tion
et d
épos
er la
ga
rant
ie fi
nanc
ière
Obt
enir
le b
ail m
inie
r et l
es
auto
risat
ions
de
cons
truire
et
d’ex
ploi
ter
Met
tre e
n pl
ace
un c
omité
de
sui
viR
éalis
er le
s su
ivis
en
viro
nnem
enta
uxO
bten
ir le
s pe
rmis
et
auto
risat
ions
néc
essa
ires
à ch
acun
e de
s no
uvel
les
activ
ités
ayan
t un
impa
ct
sur l
’env
ironn
emen
t ou
le
terr
itoire
Bonn
e pr
atiq
ueLe
plu
s tô
t pos
sibl
e da
ns le
pro
cess
us, i
nfor
mer
et c
onsu
lter l
e pu
blic
et l
es c
omm
unau
tés
auto
chto
nes
sur l
’évo
lutio
n de
s tra
vaux
et d
u pr
ojet
afin
de
mie
ux in
tégr
er c
eux‑
ci
au m
ilieu
d’ac
cuei
l et a
insi
favo
riser
l’obt
entio
n de
l’ac
cept
abilit
é so
cial
e du
pro
jet.
28 o
ctob
re 2
019
10
Annexe 1
Tabl
eau
1 : M
inér
aux
et m
étau
x cr
itiqu
es e
t str
atég
ique
s po
ur le
Qué
bec
A‑
Min
érau
x et
mét
aux
criti
ques
pou
r les
usi
nes
québ
écoi
ses
de tr
ansf
orm
atio
n (a
ffine
rie, f
onde
rie, a
lum
iner
ie)
No
Min
érau
x/m
étau
xLi
ste
des
État
s1U
tilis
atio
nsPr
oduc
tion
mon
dial
e8R
éser
ves
mon
dial
es8
Min
esPr
ojet
de
m
ise
en
vale
ur6
Gîte
s (e
xplo
ratio
n av
ancé
e)
Vale
ur s
trat
égiq
ueCo
mm
enta
ires
1A
lum
iniu
mÉ.
‑U.2 ,
Japo
n3
Fuse
lage
s et
aile
s d’
avio
n, e
mba
llage
, tra
nspo
rt te
rrest
re,
cons
truct
ion,
éq
uipe
men
ts
élec
triqu
es e
t éc
hang
eur d
e ch
aleu
r
Alu
min
ium
: 60
Mt
Baux
ite:
300
Mt
Alu
min
e :
130
Mt
Baux
ite e
t al
umin
e :
30 G
t0
00
L’ap
prov
isio
nnem
ent e
n ba
uxite
et e
n al
umin
e po
ur
les
alum
iner
ies
prov
ient
de
l’ext
érie
ur d
u Q
uébe
c.Le
Qué
bec
com
pte
9 al
umin
erie
s, d
ont l
a ca
paci
té
de p
rodu
ctio
n d’
alum
iniu
m
prim
aire
tota
lise
2,8
milli
ons
de to
nnes
. Cel
a re
prés
ente
90
% d
e la
pro
duct
ion
cana
dien
ne, a
u qu
atriè
me
rang
mon
dial
apr
ès la
Chi
ne,
la R
ussi
e et
le M
oyen
‑Orie
nt
(Bar
hein
et A
rabi
e Sa
oudi
te).
L’al
umin
ium
est
récu
péré
au
Qué
bec
(Am
eric
an
Iron
and
Met
als
et a
utre
s ré
cupé
rate
urs
de m
étau
x ai
nsi q
ue la
con
sign
e su
r les
ca
nnet
tes
d’al
umin
ium
).L’
alum
iniu
m ré
cupé
ré e
st
expé
dié
aux
État
s‑U
nis
pour
êt
re re
cycl
é.
2Cu
ivre
Japo
n3
Cons
truct
ion,
éq
uipe
men
ts
élec
troni
que,
ba
tterie
s, fi
ls
cond
ucte
urs
d’él
ectri
cité
21 M
t73
0 M
t 5S
3S6
/ 7S
Alim
enta
tion
de la
fond
erie
H
orne
.La
dem
ande
de
cuiv
re p
our
les
batte
ries
devr
ait ê
tre
mul
tiplié
e pa
r 11
d’ic
i 203
07 , ce
qui
aug
men
tera
it la
de
man
de m
ondi
ale
actu
elle
d’
envi
ron
20 %
7,8 .
Les
activ
ités
de la
fond
erie
H
orne
néc
essi
tent
du
conc
entré
de
cuiv
re e
t du
cuiv
re à
recy
cler
.
Le c
uivr
e au
Qué
bec
est u
n so
us‑p
rodu
it de
s m
ines
de
nick
el, d
e zi
nc e
t d’o
r. Il
y a
quan
d m
ême
un p
oten
tiel
pour
des
gis
emen
ts p
rimai
res.
Le c
uivr
e es
t réc
upér
é et
re
cycl
é en
par
tie à
la F
onde
rie
Hor
ne.
11
No
Min
érau
x/m
étau
xLi
ste
des
État
s1U
tilis
atio
nsPr
oduc
tion
mon
dial
e8R
éser
ves
mon
dial
es8
Min
esPr
ojet
de
m
ise
en
vale
ur6
Gîte
s (e
xplo
ratio
n av
ancé
e)
Vale
ur s
trat
égiq
ueCo
mm
enta
ires
3Zi
ncJa
pon3
Tôle
gal
vani
sée
auto
mob
iles,
ut
ilisat
ions
di
vers
es e
n ch
imie
, él
ectro
niqu
e et
pi
gmen
t
13 M
t23
0 M
t 2
/ 1S
2 / 1
S5
/ 3S
Alim
enta
tion
de l’
affin
erie
Zi
nc É
lect
roly
tique
du
Can
ada
(ZEC
) de
Sala
berr
y‑de
‑Val
leyfi
eld.
Les
rése
rves
mon
dial
es
actu
elle
s de
zin
c ne
pe
rmet
tent
pas
d’a
ssur
er
l’app
rovi
sion
nem
ent a
près
20
50.
B‑
Min
érau
x et
mét
aux
stra
tégi
ques
liés
aux
pol
itiqu
es p
ubliq
ues
et a
ux é
nerg
ies
reno
uvel
able
s (b
atte
ries,
mot
eurs
éle
ctriq
ues,
etc
.)
No
Min
érau
x/m
étau
xLi
ste
des
État
s1U
tilis
atio
nsPr
oduc
tion
mon
dial
e8R
éser
ves
mon
dial
es8
Min
esPr
ojet
de
m
ise
en
vale
ur6
Gîte
s (e
xplo
ratio
n av
ancé
e)
Vale
ur s
trat
égiq
ueCo
mm
enta
ires
4Ch
rom
eÉ.
‑U.2 ,
Japo
n3 , A
us5
Aci
er in
oxyd
able
et
supe
rallia
ges
36 M
t 56
0 M
t 0
02
/ 1S
Les
ress
ourc
es e
n ch
rom
e so
nt a
bond
ante
s.95
% d
es re
ssou
rces
se
trouv
ent a
u Ka
zakh
stan
et e
n A
friqu
e du
sud
.
L’ac
ier i
noxy
dabl
e co
ntie
nt d
u ch
rom
e et
du
nick
el, l
eque
l es
t réc
upér
é au
Qué
bec
et
expé
dié
pour
recy
clag
e. Il
n’y
a
plus
de
prod
ucte
ur d
’aci
er
inox
ydab
le a
u Q
uébe
c.
5Co
balt
É.‑U
.2 , Ja
pon3 ,
UE4 ,
Aus
5
Batte
ries
rech
arge
able
s et
su
pera
lliage
s14
0 kt
6,
9 M
t 2S
1S4S
La d
eman
de d
e co
balt
pour
le
s ba
tterie
s es
t app
elée
à
tripl
er d
’ici 2
0307 ,
ce q
ui
pour
rait
doub
ler l
a de
man
de
mon
dial
e ac
tuel
le7,
8 .Le
cob
alt e
st s
traté
giqu
e po
ur d
ével
oppe
r la
chai
ne d
e fa
bric
atio
n de
bat
terie
s.
Au
Qué
bec,
le c
obal
t est
ex
ploi
té e
n so
us‑p
rodu
it du
ni
ckel
pui
s tra
ité à
l’ext
érie
ur
de la
pro
vinc
e.U
ne a
ffine
rie d
e co
balt
est e
n re
mis
e su
r pie
d en
Ont
ario
av
ec u
n po
ssib
le v
olet
re
cycl
age.
6Él
émen
ts d
es
terre
s ra
res
(ÉTR
)
É.‑U
.2 , Ja
pon3 ,
UE4 ,
Aus
5
Add
itifs
et a
lliage
s m
étal
lurg
ique
s,
élec
troni
que,
ai
man
ts, u
sage
s m
ilitai
res,
aé
rosp
atia
le e
t éo
lien,
cel
lule
s ph
otov
olta
ïque
s
170
kt
120
Mt
01
4 / 1
S
En 2
018,
la C
hine
dom
inai
t la
prod
uctio
n m
ondi
ale
des
ÉTR
(7
0,5
%) s
uivi
de
l’Aus
tralie
(1
1,8
%)8 .
Enje
ux im
port
ants
pou
r le
déve
lopp
emen
t des
min
es
de te
rres
rare
s au
Qué
bec
(con
text
e éc
onom
ique
, tra
item
ent d
u m
iner
ai,
infra
stru
ctur
es, a
ccep
tabi
lité
soci
ale)
.La
filiè
re d
es É
TR e
st à
ses
dé
buts
au
Qué
bec
et il
en
va
de m
ême
pour
le re
cycl
age
des
ÉTR
à l’é
chel
le m
ondi
ale.
7G
raph
ite
(nat
urel
)É.
‑U.2 ,
Japo
n3 , U
E4 , A
us5
Lubr
ifian
ts,
batte
ries,
pile
s à
com
bust
ible
s 93
0 kt
30
0 M
t 1
22
La d
eman
de d
e gr
aphi
te
pour
les
batte
ries
devr
ait ê
tre
mul
tiplié
e pa
r 9 d
’ici 2
030,
ce
qui p
ourra
it tri
pler
la d
eman
de
mon
dial
e ac
tuel
le7,
8 .
Le C
anad
a es
t le
trois
ièm
e pr
oduc
teur
mon
dial
de
grap
hite
(4,3
%) a
près
la
Chin
e (6
8 %
) et l
e Br
ésil
(10
%)8 .
12
No
Min
érau
x/m
étau
xLi
ste
des
État
s1U
tilis
atio
nsPr
oduc
tion
mon
dial
e8R
éser
ves
mon
dial
es8
Min
esPr
ojet
de
m
ise
en
vale
ur6
Gîte
s (e
xplo
ratio
n av
ancé
e)
Vale
ur s
trat
égiq
ueCo
mm
enta
ires
8Li
thiu
mÉ.
‑U.2 ,
Japo
n3 , A
us5
Batte
ries,
méd
ical
, al
liage
s, c
éram
ique
, ve
rre85
kt
14 M
t 1
39 / 1
S1
La d
eman
de d
e lit
hium
pou
r le
s ba
tterie
s de
vrai
t être
m
ultip
liée
par 8
d’ic
i 203
0, c
e qu
i pou
rrait
tripl
er la
dem
ande
m
ondi
ale
actu
elle
7,8 .
Plus
ieur
s pr
ojet
s d’
expl
orat
ion
avan
cée.
Fort
pot
entie
l de
déco
uver
te
pour
l’exp
lora
tion.
Le p
oten
tiel a
u Q
uébe
c es
t da
ns le
s pe
gmat
ites
à lit
hium
, il
n’y
a pa
s de
pot
entie
l pou
r le
s sa
umur
es.
La fi
lière
du
lithi
um e
st e
n dé
velo
ppem
ent a
u Q
uébe
c.
9Él
émen
ts d
u gr
oupe
du
plat
ine
(ÉG
P)
É.‑U
.2 , Ja
pon3 ,
UE4 ,
Aus
5
Age
nts
cata
lyse
urs,
éq
uipe
men
ts
dent
aire
s et
m
édic
aux,
app
arei
ls
élec
troni
ques
, bi
joux
, équ
ipem
ent
de la
bora
toire
Palla
dium
: 21
0 t
Plat
ine
: 16
0 t
69 k
t 2S
1S4S
Le re
cycl
age
des
mat
éria
ux
fabr
iqué
s à
part
ir d’
ÉGP
repr
ésen
te p
lus
de 2
8 %
de
l’ap
prov
isio
nnem
ent
mon
dial
10.
Les
ÉGP
sont
exp
loité
s en
so
us‑p
rodu
its d
u ni
ckel
.Le
Can
ada
est l
e 3e p
rodu
cteu
r de
plat
ine
et le
4e p
rodu
cteu
r de
palla
dium
.En
201
7, 7
0 %
des
ex
port
atio
ns c
anad
ienn
es
d’ÉG
P on
t été
effe
ctué
es v
ers
les
État
s‑U
nis10
.
10N
icke
lA
cier
inox
ydab
le e
t al
liage
s, b
atte
ries.
2,3
Mt
89 M
t 2
12
/ 2S
La d
eman
de d
e ni
ckel
pou
r le
s ba
tterie
s de
vrai
t être
m
ultip
liée
par 1
6 d’
ici 2
0307 ,
ce q
ui p
ourra
it do
uble
r la
dem
ande
mon
dial
e ac
tuel
le7,
8 .
Le Q
uébe
c es
t le
10e p
rodu
cteu
r de
nick
el (2
%)
au m
onde
.Le
nic
kel e
xplo
ité a
u Q
uébe
c es
t tra
nsfo
rmé
à l’e
xtér
ieur
de
la p
rovi
nce.
11Ca
dmiu
m
Batte
ries
Ni‑C
d,
avio
ns, p
igm
ents
, st
abilis
ants
dan
s le
s pr
odui
ts e
n PV
C so
uple
, mar
ché
des
cellu
les
sola
ires
en
couc
hes
min
ces
26 k
t n.
d.0
00
Croi
ssan
ce fu
ture
ant
icip
ée
de la
dem
ande
liée
au
déve
lopp
emen
t de
l’éne
rgie
so
laire
.En
201
7, la
Chi
ne p
rodu
isai
t 32
% d
u ca
dmiu
m m
ondi
al,
suiv
i par
la C
orée
du
Sud
avec
22
%8 .
Réc
upér
é co
mm
e so
us‑p
rodu
it de
con
cent
ré
de z
inc.
12Fl
uor
É.‑U
.2 , Ja
pon3 ,
UE4
Aci
de fl
uorh
ydriq
ue,
pile
s au
lith
ium
, aé
rosp
atia
le,
fabr
icat
ion
de l’
acie
r et
de
l’alu
min
ium
, pa
nnea
ux s
olai
res
5,8
Mt
310
Mt
00
0En
201
7, la
Chi
ne p
rodu
isai
t 61
,6 %
du
fluor
mon
dial
sui
vi
du M
exiq
ue a
vec
18 %
8 .So
us‑p
rodu
it de
min
es d
e ph
osph
ates
séd
imen
taire
s.
13In
dium
É.‑U
.2 , Ja
pon3 ,
UE4 ,
Aus
5
Verre
LCD
, pan
‑ne
aux
sola
ires,
al
liage
s, é
cran
s à
cris
taux
liqu
ides
et
tact
iles,
télé
com
‑m
unic
atio
ns
750
tn.
d.0
00
En 2
017,
la C
hine
pro
duis
ait
40,2
% d
e l’in
dium
mon
dial
su
ivi d
e la
Cor
ée d
u Su
d av
ec 3
1,5
%. L
e Ca
nada
est
à
pres
que
à ég
alité
ave
c le
Ja
pon
avec
un
peu
moi
ns d
e 10
% c
hacu
n8 .
Sous
‑pro
duit
récu
péré
de
rési
dus
géné
rés
lors
du
traite
men
t du
min
erai
de
zinc
.Po
ssib
ilité
de p
énur
ie a
vec
l’util
isat
ion
accr
ue d
es é
cran
s ta
ctile
s.
13
No
Min
érau
x/m
étau
xLi
ste
des
État
s1U
tilis
atio
nsPr
oduc
tion
mon
dial
e8R
éser
ves
mon
dial
es8
Min
esPr
ojet
de
m
ise
en
vale
ur6
Gîte
s (e
xplo
ratio
n av
ancé
e)
Vale
ur s
trat
égiq
ueCo
mm
enta
ires
14Te
llure
É.‑U
.2
Pann
eaux
sol
aire
s,
cata
lyse
ur,
sem
i‑con
duct
eurs
, th
erm
ocou
ple
avec
le
plo
mb,
allia
ges,
dé
tona
teur
s
440
t31
kt
00
0
En 2
018,
la C
hine
pro
duis
ait
68 %
du
tellu
re m
ondi
al s
uivi
pa
r le
Japo
n (8
,18
%),
la
Rus
sie
(7,9
5 %
) et l
e Ca
nada
(6
,81
%)8 .
Sous
‑pro
duit
du tr
aite
men
t de
min
erai
de
cuiv
re, d
e bo
ue
d’an
ode
de c
uivr
e, e
t de
rési
dus
de fo
nte
du p
lom
b,
nick
el, e
t mét
aux
préc
ieux
.A
u Q
uébe
c, le
tellu
re e
st u
n so
us‑p
rodu
it de
la fo
nder
ie
Hor
ne.
C‑ A
utre
s m
inér
aux
et m
étau
x st
raté
giqu
es
No
Min
érau
x/m
étau
xLi
ste
des
État
s1U
tilis
atio
nsPr
oduc
tion
mon
dial
e8R
éser
ves
mon
dial
es8
Min
esPr
ojet
de
m
ise
en
vale
ur6
Gîte
s (e
xplo
ratio
n av
ancé
e)
Vale
ur s
trat
égiq
ueCo
mm
enta
ires
15N
iobi
umÉ.
‑U.2 ,
Japo
n3 , U
E4 , A
us5
Allia
ges
en
acie
r, in
dust
rie
aéro
spat
iale
68 k
t >9
,1 M
t 1
01
/ 2S
Le Q
uébe
c es
t le
deux
ièm
e pr
oduc
teur
de
niob
ium
(10
%)
au m
onde
.Le
Bré
sil d
omin
e la
pro
duct
ion
mon
dial
e (8
8 %
)8 .
16Sc
andi
umÉ.
‑U.2 ,
UE4 ,
Aus
5A
lliage
s av
ec
l’alu
min
ium
n.d.
n.d.
01S
0U
n pr
ojet
de
mis
e en
val
eur
des
sous
‑pro
duits
de
traite
men
t des
sco
ries
de
titan
e.
17Ta
ntal
eÉ.
‑U.2 ,
Japo
n3 , U
E4 , A
us5
Com
posa
nts
élec
troni
ques
(c
onde
nsat
eurs
m
inia
turis
és),
supe
rallia
ges,
éq
uipe
men
ts
rési
stan
ts à
la
corro
sion
1,8
kt
>110
kt
01S
1S
18Ti
tane
É.‑U
.2 , A
us5
Pigm
ent b
lanc
ou
allia
ges
mét
alliq
ues
Ti e
t TiO
2 :
180
ktIlm
énite
: 5,
4 M
tR
utile
:75
0 kt
Ilm
énite
et
rutil
e : 6
,1 M
t
Ilmén
ite :
880
Mt
Rut
ile :
62 M
tIlm
énite
et
rutil
e : 9
40 M
t
11
2SLe
Qué
bec
est l
e pr
emie
r pr
oduc
teur
de
titan
e so
us
form
e d’
ilmén
ite.
19Tu
ngst
ène
É.‑U
.2 , Ja
pon3 ,
UE4 ,
Aus
5
Fabr
icat
ion
de
mét
aux
rési
stan
ts à
l'u
sure
82 k
t 3,
3 M
t 0
00
14
No
Min
érau
x/m
étau
xLi
ste
des
État
s1U
tilis
atio
nsPr
oduc
tion
mon
dial
e8R
éser
ves
mon
dial
es8
Min
esPr
ojet
de
m
ise
en
vale
ur6
Gîte
s (e
xplo
ratio
n av
ancé
e)
Vale
ur s
trat
égiq
ueCo
mm
enta
ires
20Va
nadi
umÉ.
‑U.2 ,
Japo
n3 , U
E4 , A
us5
Allia
ges
dans
les
acie
rs, b
atte
ries
de
haut
e ca
paci
té73
kt
20 k
t 0
11
Le v
anad
ium
est
un
sous
‑pro
duit
du fe
r, du
tita
ne
et d
u ph
osph
ore.
21A
patit
e/
phos
phat
eJa
pon3 ,
UE4 ,
Prod
uctio
n de
fe
rtilis
ants
, aci
de
phos
phor
ique
270
Mt
70 G
t0
11
En 2
017,
la C
hine
pro
duis
ait
53,5
% d
u ph
osph
ate
mon
dial
, sui
vi d
u M
aroc
(1
1 %
) et d
es É
tats
‑Uni
s (1
0,4
%)8 .
22Bi
smut
hÉ.
‑U. 2 ,
UE4 ,
Aus
5
Phar
mac
eutiq
ue,
cosm
étiq
ue,
chim
ie in
dust
rielle
m
étal
lurg
ie,
rech
erch
e at
omiq
ue
et m
édic
ale.
16 k
t n.
d.0
00
En 2
017,
la C
hine
dom
inai
t la
pro
duct
ion
mon
dial
e de
bi
smut
h (8
0 %
), su
ivi d
e lo
in
par l
e La
os (1
1,8
%)8 .
Le b
ism
uth
est u
n co
‑pro
duit
du ra
ffina
ge d
u pl
omb
et d
u tu
ngst
ène.
Il e
st ré
cupé
ré
dans
une
moi
ndre
mes
ure
du
raffi
nage
du
cuiv
re, d
e l’é
tain
, de
l’ar
gent
et d
e l’o
r.
23G
alliu
mÉ.
‑U.2 ,
Japo
n3 , U
E4 , A
us5
Circ
uits
inté
grés
an
alog
ique
s,
disp
ositi
fs
opto
élec
tro‑n
ique
s,
écla
irage
LED
0,41
t n.
d.0
00
En 2
017,
la C
hine
dom
inai
t la
pro
duct
ion
mon
dial
e de
ga
llium
(93,
8 %
)8 .
Sous
‑pro
duit
de la
tra
nsfo
rmat
ion
de la
bau
xite
en
alu
min
e et
de
rési
dus
géné
rés
lors
du
traite
men
t du
min
erai
de
zinc
.
1.
La li
ste
des
min
érau
x cr
itiqu
es e
t str
atég
ique
s po
ur le
Qué
bec
a ét
é ét
ablie
à p
artir
de
celle
s de
l’U
nion
Eur
opée
nne,
des
Éta
ts‑U
nis,
du
Japo
n et
de
l’Aus
tral
ie.
2.
La lis
te d
es m
inér
aux
criti
ques
et s
trat
égiq
ues
des
État
s‑U
nis
(É.‑U
.) a
été
déte
rmin
ée p
ar le
Dép
arte
men
t de
l’Int
érie
ur e
t pub
liée
en 2
018
par l
’ « U
nite
d St
ates
Geo
logi
cal S
urve
y » :
http
s://
ww
w.fe
dera
lregi
ster
.gov
/doc
umen
ts/2
018/
05/1
8/20
18‑1
0667
/fina
l‑lis
t‑of
‑crit
ical
‑min
eral
s‑20
183.
La
list
e de
s m
inér
aux
criti
ques
et s
trat
égiq
ues
du Ja
pon
a ét
é pu
blié
e da
ns u
n ra
ppor
t du
min
istr
e ja
pona
is d
e l’É
cono
mie
, du
Com
mer
ce e
t de
l’Ind
ustr
ie e
n 20
18.
4.
La li
ste
des
min
érau
x cr
itiqu
es e
t st
raté
giqu
es d
e l’U
nion
eur
opée
nne
(UE)
a é
té d
éter
min
ée p
ar la
Com
mis
sion
eur
opée
nne
en 2
017
: htt
ps://
eur‑
lex.
euro
pa.e
u/le
gal‑
cont
ent/
EN/
TXT/
?uri=
CELE
X:52
017D
C049
05.
La
list
e de
s m
inér
aux
criti
ques
et
stra
tégi
ques
de
l’Aus
tral
ie (A
us) e
st t
irée
de l’
« A
ustr
alia
’s C
ritic
al M
iner
als
Stra
tegy
», p
ublié
en
2019
: ht
tps:
//ww
w.in
dust
ry.g
ov.a
u/si
tes/
defa
ult/
files
/201
9‑03
/aus
tral
ias‑
criti
cal‑m
iner
als‑
stra
tegy
‑201
9.pd
f6.
Po
ur ê
tre
cons
idér
é en
mis
e en
val
eur s
elon
le P
roce
ssus
de
déve
lopp
emen
t min
éral
, un
proj
et d
oit ê
tre
le s
ujet
d’a
u m
oins
une
étu
de é
cono
miq
ue p
rélim
inai
re.
7.
Sour
ce :
Bloo
mbe
rgN
EF N
ote
8.
Min
eral
com
mod
ity s
umm
arie
s 20
19, U
nite
d St
ates
Geo
logi
cal S
urve
y : h
ttps
://pr
d‑w
ret.s
3‑us
‑wes
t‑2.
amaz
onaw
s.co
m/a
sset
s/pa
lladi
um/p
rodu
ctio
n/at
oms/
files
/mcs
2019
_all.
9.
Com
pren
d le
s pr
ojet
s m
inie
rs à
l’ét
ape
du d
ével
oppe
men
t.10
. Fa
its s
ur l
es m
étau
x du
gro
upe
du p
latin
e, R
esso
urce
s na
ture
lles
Can
ada
(pag
e m
ise
à jo
ur l
e 17
sep
tem
bre
2019
), ht
tps:
//ww
w.rn
can.
gc.c
a/no
s‑re
ssou
rces
‑nat
urel
les/
min
erau
x‑ex
ploi
tatio
n‑m
inie
re/fa
its‑s
ur‑le
s‑m
iner
aux‑
les‑
met
au/fa
its‑s
ur‑le
s‑m
etau
x‑du
‑gro
upe‑
du‑p
latin
e/20
605
S.
Élém
ent p
rése
nt e
n so
us‑p
rodu
it.n.
d. I
nfor
mat
ion
non‑
disp
onib
le.
15
Annexe 2
Le développement des minéraux critiques et stratégiques (MCS) pourrait contribuer au virage vers la transition énergétique qu’a amorcé le Québec, notamment avec la Politique énergétique 2030, le Plan d’électrification et de changements climatiques 2020‑2030 et la stratégie visant la bonification de la chaîne de la transformation des matériaux de batterie qui s’inscrivent dans une économie verte et faible en carbone. De plus, la présence grandissante de ces métaux dans le quotidien des citoyens via notamment les appareils électroniques et les batteries électriques exerce une pression sur l’approvisionnement de certaines substances.
L’exercice de consultation a notamment pour but de faire connaître les réalités liées aux MCS et aux approvisionnements en chacune des substances et leur importance pour l’économie.
Le développement de filières pour les MCS comporte certains enjeux, qu’ils soient de nature économique, technologique, environnementale ou sociale, qui, comme pour tout développement, doivent être pris en compte dans le cadre d’une approche gouvernementale concertée et structurée.
1. Est‑ce que le Québec et les entreprises québécoises devraient chercher à diminuer leur dépendance et s’approvisionner au Québec? Si oui, comment?
16
2. Le Québec devrait‑il agir afin de devenir un joueur d’importance dans l’approvisionnement des MCS auprès d’autres pays et entreprises étrangères? Si oui, quelles seraient les premières mesures à prendre en ce sens?
17
3. Le gouvernement doit‑il soutenir le développement de filières de MCS? Si oui, comment?
18
4. Est‑il souhaitable que le gouvernement et ses sociétés d’État soutiennent l’attraction d’investissements dans les filières de MCS québécoises et, si oui, de quelle façon?
19
Développement de chaînes de valeurUne chaîne de valeur minérale typique est complexe et comprend plusieurs étapes (figure 4). La recherche et le développement de nouvelles techniques d’acquisition de connaissances géoscientifiques et d’exploration et les nouveaux procédés d’extraction, de traitement, de transformation et de recyclage pourraient contribuer à tirer pleinement profit du potentiel des MCS.
Figure 4 : Chaîne de valeur‑type d’une filière minérale
Territoire Potentiel minéral
Exploration et mise en
valeur
Construction et rodage
RestaurationSuivi et
surveillance
Nouveaux usages du territoire
Exploitation Traitement/concentration
Transformation
Utilisation/réutilisation
Recyclage
5. Selon vous, quels sont les principaux enjeux liés à la connaissance et à l’expertise propres aux MCS (de l’acquisition de connaissances géoscientifiques, à l’exploration, au traitement, à la transformation, au recyclage)? Comment favoriser une meilleure connaissance et une meilleure expertise? Quelles actions devrait‑on prioriser?
20
21
Priorisation et exploitation des ressourcesL’exploitation des gisements découverts au Québec est liée, en grande partie, à l’encadrement législatif en vigueur, aux règles du marché et à la capacité financière des sociétés détentrices des droits à obtenir du financement, peu importe l’origine de ces entreprises ou l’utilisation finale des ressources. À l’heure actuelle, lorsqu’un gisement de MCS est découvert, reconnu et défini, aucune mesure gouvernementale ne le protège ni ne priorise sa valorisation.
6. Dans un contexte de valorisation des MCS, doit‑on préserver la disponibilité de territoires? Si oui, devrait‑on envisager une protection géographique, le développement d’infrastructures (accès, énergétiques, communication) ou tout autre moyen, en respectant les engagements gouvernementaux et les droits des communautés?
M18
‑03‑
1911