groupe de travail national « domicile
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Groupe de travail national « Domicile » 26 mars 2019
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Déroulé de la journée
Timing Sujet Intervenant
9H30 – 10H (30 min)
Validation du programme de travail 2019/2020 (1/2)
Célia VALERO,
FEHAP
10H – 10H15 (15 min)
Retour sur les actualités « domicile » Célia VALERO, FEHAP
10H15 – 11H15 (1h)
Présentation du contenu finalisé de la plaquette de communication « services à
domicile »
Amandine BUONOMANO,
FEHAP
Pause (10 min)
11H30 – 12H30 (1h)
Intervention sur les soins palliatifs à domicile Dominique MAGNARD, réseau de soins Compiège
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
MATIN : (9h30 – 12h30)
Déroulé de la journée
Timing Sujet Intervenant
14H15 – 15H
(45 min)
Préparation de la Journée nationale
domicile
Célia VALERO,
FEHAP
15H – 15H30 (30 min)
Validation du programme de travail 2019/2020 (2/2)
Célia VALERO, FEHAP
15H30 – 16H
(30 min)
Présentation des verres connectés Antoine DUPONT, Auxivia
16H – 16H30
(30 min)
Réflexion sur les tableaux de bord de pilotage interne – partie 1 préparatoire
Clément DUVAL, SPASAD Lajosa
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
APRES-MIDI: (14h15 – 16h30)
Validation du programme de travail
2019/2020
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Cadrage
2019: sujets « prioritaires » 2020: sujets « secondaires »/ à creuser
dans un 2nd temps
4 réunions restantes en 2019: Mardi 21 mai 2019 Mardi 2 Juillet 2019 Mercredi 11 Septembre 2019 Novembre 2019 ?
Programme de travail 2019 / 2020 Axe Sujets Année Traduction concrète
1/
Bienveillance
et
bientraitance
vis à vis des
bénéficiaires
et des
personnels
1. Participation des usagers : CVS,
usagers experts…
2. Mesure de la satisfaction
3. Méthodes organisationnelles/
méthodes de management : Méthode
Buurtzorg…
4. Attractivité des métiers et valeurs PNL
: « sourcing », GPEC territoriale,
parcours professionnels évolutifs…
5. Expression des salariés : CSE et conseil
d’entreprise
6. QVT/RSE: micro-crèches pour les
salariés…
2020
2020
2019
2019
2020
2020
(3) Rencontrer Soignons Humain (CSI
adhérent) OK
(3) Rencontrer Alenvi (start up)
(3) Présentation de l’enquête réalisée
par un stagiaire (master) de JP Coudre
(3) Méthode Montessori appliquée au
domicile
(5) Travail avec la DRT
(6) Travail avec la conseillère petite
enfance et le groupe crèche
2/ Offre de
service
1. SPASAD de demain : la palette à outils
du SPASAD
2. EHPAD « hors les murs » vs
« conciergerie »
3. Offre plus souple (amplitudes
horaires): IDE de nuit / SSIAD de nuit…
4. Aller vers les publics PH
5. Qualité
2019
2019
2019
2019
2019
(1) Journée nationale domicile
(1) Inviter des représentants techniques
de la CNSA (R. Mangin voire S. Denis) et
DGCS (M. Mathieu)
(4) Rencontres avec groupes et comités
FEHAP
(5) Retours réguliers de JP Coudre,
membre de la commission médico-
sociale de la HAS Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Validé pour 2019
Programme de travail 2019 / 2020 Axe Sujets Année Traduction concrète
3/ Aidants 1. Comment faire des aidants des alliés ?
2. Surveiller l’état de santé des aidants
(rôle des AVS)
3. Former et informer les aidants
4. S’articuler avec les plateformes de
répit
2020
2020
2020
2020
(2) Etude de la Grille de fragilité des
aidants (Olivier Fréset)
(2) Rencontre de l’AFA
(2) Etude du programme des pair-aidants
de l’APF
(3) Rencontre de la Psychologue de
Lajosa
(3) Rencontre du Bistrot mémoire
4/ Evolutions
numériques et
SI
1. Téléconsultation (télémédecine)
2. Objets connectés (ex: Verres
connectés pour surveiller
l’hydratation, électrocardiogramme
connecté, Prévention dentaire
connectée, etc.) et petit matériel
médical (ex: Analyseur de
coagulation rapide)
3. Gestion des clés
4. Lien avec DMP et PPS
5. Suite de la journée de rencontre des
éditeurs + éventuelle journée avec
autres éditeurs
2019
2019
2020
2020
2020
(1) Poursuivre les changes avec Idomed
(5) Etude de l’outil Ortif du GCS Sesan
(5) Etude de l’outil Paco
Intervention de Jean-François GOGLIN
Visite groupée à Ivry-sur-Seine (94)
Immeuble Silver Innovation dédié aux
start-up pour les séniors
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Validé pour 2019
Programme de travail 2019 / 2020 Axe Sujets Année Traduction concrète
5/ Parcours :
se faire
connaitre et
connaitre
1. CPTS ou organisation territoriale de
soins
2. Entrée/sortie d’hospitalisation : équipe
spécialisée sortie d’hospitalisation,
dispositif en sortie d’hospi,
3. Partenariat avec mutuelles
2019
2019
2020
(2) Faire venir Fabrice Lassère
(2) PRADO
(2) Rencontre avec Groupe SSR
6/ Activité et
couts
1. Mutualisation
2. Formation des équipes: IPA…
3. Diversifier son activité
4. Tableau de bord de gestion/ tableau
de pilotage pour se projeter
5. La réforme de la tarification des SAAD
et des SSIAD
6. Les Indus
2019
2020
2019
2019
2019
2019
(1) Rencontre avec Véronique Chasse
(3) Rencontres avec Sylvie AMZALEG
(3) Rencontre avec un réseau soins
palliatifs
(4) Rencontre avec le stagiaire en M2
contrôle de gestion (SPASAD LAJOSA)
présent jusqu’en juin
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Validé pour 2019
L’actualité « domicile » et transversale PA
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Retour sur…
Réforme de la tarification
des SAAD Réforme de la tarification
des SSIAD
Réforme de la tarification des SAAD
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
9
Réforme de la tarification des SAAD
Nécessité de :
Consolider et piloter le secteur de l’aide à domicile qui rencontre des
difficultés économiques et structurelles
Structurer et moderniser le secteur de l’aide à domicile
Répondre aux problématiques du modèle de financement actuel
Travaux en cours pour faire évoluer l’allocation de ressources des
SAAD et définir une architecture de financement rénovée
Objectifs pour les usagers notamment:
accessibilité géographique du service,
plus grande équité de traitement,
offre plus lisible,
meilleure transparence tarifaire,
Meilleure maîtrise des restes à charge pour les usagers.
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Réforme de la tarification des SAAD
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie 11
Réforme de la tarification des SAAD
Première marche vers la réforme ou début d’une réforme sans
ambition ?
Projet de décret relatif à la répartition et l’utilisation des crédits
mentionnés au IX de l’article 26 de la loi de financement de la
sécurité sociale pour 2019
Objectifs du décret :
la préfiguration d’un nouveau modèle de financement des services d’aide et d’accompagnement à domicile
tirer les enseignements de cette année de préfiguration afin
d’ajuster le futur modèle de financement des services.
50 M€ x 2 : aide financée sur la contribution additionnelle de
solidarité pour l’autonomie (CASA)
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Réforme de la tarification des SAAD
Projet de décret relatif à la répartition et l’utilisation des crédits
mentionnés au IX de l’article 26 de la loi de financement de la
sécurité sociale pour 2019
Contenu du décret :
L’article 1er définit les modalités de répartition des crédits par la
CNSA entre les départements (nombre d’heures d’aide humaine
prestataire réalisées).
L’article 2 précise le délai de versement des crédits aux
départements.
L’article 3 précise les bénéficiaires des crédits (services d’aide et
d’accompagnement à domicile relevant des 6° et 7° du I de
l’article L.312-1 du code de l’action sociale et des familles), leurs
modalités de sélection ainsi que les conditions d’utilisation des
crédits.
L’article 4 définit les éléments de suivi de l’utilisation des crédits
ainsi que leurs délais de transmission à la Caisse nationale de
solidarité pour l’autonomie.
L’article 5 prévoit les modalités de contrôle et de récupération
des crédits par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie.
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Réforme de la tarification des SAAD
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie 14
Utilisation des 50M€
Un tarif de référence pour tous les SAAD
•au niveau national
Une « modulation
positive » par SAAD
via des CPOM •Selon les profils pers, les
amplitudes d’intervention et les caractéristiques du territoire
Des financements complémentaires hors CPOM ?
•pour des actions spécifiques
Projet de décret
Passage au CNOSS
Le 29 mars 2019 Présentation du
projet de texte (pas de vote)
La FEHAP a exprimé ses craintes et son
désaccord
Quid de la surfacturation
Réforme de la tarification des SSIAD
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
15
L’enquête nationale de coût
(ENC) « mesure des couts en
SSIAD » se poursuit réunion au Ministère le 25 avril 2019
Tarification des SSIAD: historique
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
• Début des travaux par DGCS 2007
• Enquête de l’URC Eco IDF (CNAMTS – DGAS) dite « enquête patients lourds » 2007-2008
• Enquête nationale n°1 Proposition d’une équation tarifaire => refus fédérations Octobre 2010
• Enquête nationale n°2 Ajustement de l’équation tarifaire => refus fédérations Octobre 2012
• Arrêt des travaux …
• Rapport cours des comptes sur le "maintien à domicile" Juillet 2016
• Reprise des travaux
• Enquête Nationale de Couts (ENC) SSIAD 2018 - Actuellement
17
Tarification des SSIAD: ENC
Enquête Nationale de Cout « mesure des couts en SSIAD/SPASAD »
Constats: identiques depuis 2010-2012
Pas de prise en compte des besoins en soins des patients ni de l’activité réelle du SSIAD
Objectifs ENC:
Comprendre les facteurs explicatifs des différences de couts
Faire évoluer le modèle de tarification des SSIAD ?
Méthodologie retenue pour l’ENC:
Cout global = Cout patient + Cout structure
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Patients légers
Patients lourds
Tarification des SSIAD: calendrier prévisionnel
Mars 2018 ENC SSIAD
•1ère coupe + transmission données
•2ème coupe
Début 2019 Reprise ENC ?
• transmission données 2ème coupe ?
Fin 2019
Interprétation résultats
•Quels couts réellement supportés par SSIAD?
2020
Réforme de la tarification ?
•nouvelle équation ?
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Position FEHAP : Quels critères sont prioritaires?
Nombreuses difficultés
techniques de transmission
des données + CNIL
25 avril 2019 réunion reprise
ENC « mesure des couts en SSIAD »
Tarification des SSIAD: prioriser les critères
Critères majeurs
Critères médians
Critères mineurs
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Imp
ort
an
ce
Age
PA, PH, malade
Horaires spécifiques
Hospitalisation
Déficiences Proches aidants
Logement (adapté)
Nombre de passages
Aides techniques AGGIR GEVA
Handicaps
Soins
Durée des interventions
Temps trajet
Géographie
Coordination
Nombre Km Capacité
Zone d’intervention
Horaires d’ouverture
Astreinte
Nombre ETP
Personnel
Types d’intervenants
Autres actualités
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
20
Article 18 du PJ Loi Santé sur le régime des autorisations
Enquête trimestrielle DREES (année 2016/2017) hausse des plans APA proches aidants
Enquête CARE DREES Enquête Handéo polyhandicap …
Présentation du contenu finalisé de la
plaquette de communication « services à
domicile »
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Intervention
Par Amandine BUONOMANO,
conseillère, FEHAP
Remarques et corrections en séances
Remarques sur la forme : Se mettre vraiment à la place des PA-PH à la lecture
Emploi du « vous » dans tout le doc pour s’adresser aux personnes
Couleurs: pas de bandeau noir
Quid d’une version en FALC ?
Timing à voir avec la direction de la communication (prêt pour Juin
Journée domicile?)
Remarques sur le fond : Missions de l’ESA à reformuler
Mandataire: demande plus d’implication de la part de la personne
Annuaire FEHAP: faisable mais certains services n’apparaitront pas (si
pas de n° FINESS)
Cohérence avec la FR Domicile : la plaquette est la 1ère action de la
FR Domicile
Destinataires de la plaquette: MCO, centre de santé, MAIA/CLIC,
ordre des médecins/ médecin libéraux, CCAS, réseaux, kinés et autres
paramédicaux…
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Soins palliatifs à domicile
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Intervention
Par Dominique MAGNARD,
directrice, réseau de soins
continus du Compiégnois
Soins palliatifs (SP) à domicile: généralités
Tour de table les membres du GT Domicile ont tous des liens +/- étroits avec les SP
(équipes mobiles, réseau, formation de leur équipe à cette
thématique…)
Différents acteurs des SP réseaux/ équipes mobiles/ unités de SP/ lits en SP
ne sont pas présents sur tout le territoire de la même façon = pas de
« modèle » de SP
Loi Léonetti-Claeys directives anticipées, pers de confiance, sédation profonde,
entêtement déraisonnable, etc.
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Soins palliatifs (SP) à domicile: généralités
Soins palliatifs (cf. définition de l’OMS):
Sujet passionnant, à la croisée des soins techniques (médical) et des
préoccupations éthiques (spirituelles) et humaines
Prise en charge des personnes malades et de leurs proches
Pas de critères d’âge
Fin de vie à domicile:
80% des personnes souhaitent décéder à leur domicile mais seul
20% le feront
Fin de vie complexe possible si c’est souhaité et que c’est possible
70% des patients du Réseau Compiégnois en sorte pour cause de
décès
Loi Léonetti-Claeys (directives anticipées, pers de confiance, sédation
profonde, entêtement déraisonnable, etc.)
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
« Quand il n’est plus question de guérir
mais de soulager »
Soins palliatifs (SP) à domicile: réseau compiégnois
Un réseau = interface ville/ hôpital
N’existe que grâce aux partenaires du territoire
Réseau Compiégnois (Hauts-de-France) spécialisé
uniquement dans les SP Équipe: 1 médecin coordonnateur, 2 IDE
Financement FIR (ARS)
60 pers en file active
!! Ne font pas de soins mais réalisent une expertise/ un éclairage
Missions: soutien, séjour de répit, accompagnement au deuil,
promotion de la démarche palliative
Peuvent aller directement dans les SSIAD pour des cas cliniques
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
« Il n’y a pas de bonne mort »
La Journée nationale domicile
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Préparation
de…
27 Juin 2019
Préparation d’une journée nationale dédiée
aux services à domicile au 1er semestre 2019
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Journée de rencontre « services à domicile »
Qui ? (pour qui?)
Les adhérents FEHAP de toute la France
Quoi ? (contenu)
Cf. programme prévisionnel
Où ?
Paris (à déterminer)
Quand ?
Juin 2019
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Comment ? (méthode)
Interventions individuelles ? Tables-ronde ?... (à définir ensemble)
Combien ? (participants, budget, etc.)
(à déterminer)
Pourquoi ?
Montrer que le domicile est une priorité FEHAP
Réunir les services sur des sujets qui les touchent
Méthode QQOQCCP
Journée de rencontre « services à domicile »
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Programme prévisionnel (1/2)
Présentation de la Feuille de route domicile
Constats
6 axes de propositions
Suites de la feuille de route
Journée de rencontre « services à domicile »
Programme prévisionnel (2/2)
4 temps forts
Ressources Humaines
Recrutement et attractivité des métiers
Formation et parcours professionnels
Management et fidélisation
Financement
Territoire et partenariats
PTA, CPTS…
Ex: Sorties d’hospitalisation
Innovation
Innovations technologiques
Innovations organisationnelles
Innovation au service de l’usager
RBPP…
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Les verres connectés: un suivi de l’hydratation
en continu
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Intervention
Par Antoine DUPONT, Auxivia
• Pour tous les types de liquides (sauf gélifiés)
• Fonctionne avec des ultrasons
• Autonomie d’1 semaine sans recharge
• Wifi clé 3G fournie
• Les verres font la différence entre un verre bu
et un verre renversé
• V2: permettra l’alerte auditive en plus de
l’alerte lumineuse
Les tableaux de bord de pilotage interne –
partie 1 préparatoire
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Réflexion sur…
Par Clément DUVAL, SPASAD
LAJOSA
Le Marathon des Pas
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Initiative
réseau FEHAP
Par Virginie DRECQ, directrice
du SSIAD de St Fargeau
Ponthierry
Initiative
Proposition de participer au Marathon des pas avec le
SSIAD de St Fargeau Ponthierry – 77)
Besoin de 10 pers par équipe
Comptage des pas : pendant le travail et chez soi
Pallier: 5000 pas, 7000 pas et 10 000 pas
Favorise la santé des salariés
Gouter final pour rencontrer les équipes
Début au 1er avril
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
La FEHAP participe !
MERCI DE VOTRE PARTICIPATION !
Et à bientôt
Direction de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie
Prochaines réunions du
Groupe de Travail Domicile Mardi 26 Mars 2019
Mardi 21 mai 2019
Mardi 2 Juillet 2019
Mer 11 Septembre 2019 (demi journée comité SSR)
Je suis à l’écoute de toutes vos suggestions de sujets
pour l’ordre du jour:
Merci de confirmer votre présence et si vous déjeunez
avec le groupe