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Le terme réalisation comprend pour toutes les activités garanties, la conception, la mise en œuvre y compris la préparation des supports, la transformation, le confortement, la réparation, la maintenance, l’entretien et le montage-levage.Par la notion de travaux accessoires et/ou complémentaires, il faut entendre la réalisation de travaux nécessaires et indispensables à l’exécution des travaux de l’activité principale définie. Ces travaux répertoriés comme accessoires ou complémentaires ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’un marché de travaux à part entière.Pour les entreprises qui détiennent une qualification, une certification ou un label reconnus, le périmètre d’activité de ces derniers vient compléter, en cas de besoin, les définitions d’activité ci-dessous.
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
1 Préparation et aménagement du site
B100DEMOLITIONSANS UTILISATION D’EXPLOSIFS
Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors explosifs).
Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires de :
maçonnerie, zinguerie, couverture et étanchéité, V.R.D.
Cette activité ne comprend pas les travaux de désamiantage.
1111 Démolition
1112 Démolition
1113 Démolition
1142 Démolition par carottage ou sciage
1143 Démolition par carottage ou sciage
B101DEMOLITIONAVEC UTILISATION D’EXPLOSIFS
Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (avec explosifs).
Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires de :
maçonnerie, zinguerie, couverture et étanchéité, V.R.D.
Cette activité ne comprend pas les travaux de désamiantage.
1152 Démolition par explosifs
1153 Démolition par explosifs
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B102 TERRASSEMENT
Défrichement, remise à niveau des terres, réalisa-tion à ciel ouvert, de creusement et de blindage de fouilles provisoire dans des sols, ainsi que des travaux de rabattement de nappes nécessaires à l’exécution des travaux, de remblai, d’enrochement non lié et de comblement (sauf des carrières) ayant pour objet soit de constituer par eux-mêmes un ouvrage soit de permettre la réalisation d’un ouvrage.
Cette activité ne comprend pas les travaux de sondages et forages.
1281 Rabattement de nappe
1283 Rabattement de nappe
1302 Travaux d’enrochement
1311 Terrassements - fouilles
1312 Terrassements - fouilles
B103 SONDAGES et FORAGES
Réalisation de forages de reconnaissance, de consoli-dation, de drainage.
Cette activité ne comprend pas les forages pour capteurs géothermiques verticaux.
B104 AMELIORATION DES SOLS
Traitement, drainage, renforcement et confortement des sols en place en vue d’en améliorer les caractéris-tiques physiques et mécaniques, par toutes techniques autres que pieux, micropieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes, et les tirants d’ancrage.
Cette activité comprend la pose de géotextiles (hors géomembrane), les sondages et forages.
Cette activité ne comprend pas l’amélioration des sols par colonnes ballastées et inclusions rigides.
1263 Consolidation des sols
B105 AMELIORATION DES SOLSPAR COLONNES BALLASTEES
Travaux de traitement ou de consolidation des sols par colonnes ballastées. 1263 Consolidation des sols
B106 AMELIORATION DES SOLS PAR INCLUSIONS RIGIDES
Travaux de traitement ou de consolidation des sols par inclusions rigides. 1263 Consolidation des sols
B107 VOIRIES RESEAUX DIVERS (V.R.D.)
Réalisation de réseaux de canalisations, de tous types de réseaux enterrés, de système d’assainissement au-tonome, de voiries, de poteaux et clôtures.Réalisation d’espaces verts, y compris les travaux complémentaires de maçonnerie.Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de terrassement et de fouilles.
Cette activité ne comprend pas :
Les réseaux aériens de haute tension. Les travaux de parois de soutènement autonomes
de dénivelée supérieure à 2 m. Les fonçages et forages dirigés.
1321 Canalisations d’assainis-sement
1322 Assainissement autonome
1323 Canalisations d’assainis-sement
1331 Poteaux et clôtures
1341 Aménagements de chaus-sées et trottoirs
1342 Pavage
1351 Espaces verts
1361 Système d’arrosage
1362 Récupération des eaux de pluie (usages extérieurs
B108 FONCAGES ET FORAGES DIRIGES Réalisation de réseaux par fonçages et forages dirigés
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
2 Structure et gros œuvre
B200 FONDATIONS SPECIALES
Réalisation, y compris dans le cadre de travaux de reprise en sous-œuvre, de pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes.
Cette activité comprend les travaux de rabattement de nappes, les sondages et forages, les tirants d’ancrage.
1212 Puits et tranchées blindés 1213 Puits et tranchées blindés
1221 Reprises en sous-œuvre1222 Reprises en sous-œuvre 1223 Reprises en sous-œuvre
1231 Micropieux type I et II1232 Micropieux type III et IV
1233 Pieux
1243 Parois moulées
1252 Tirants d’ancrage 1253 Tirants d’ancrage
1263 Consolidation des sols
1272 Palplanches 1273 Palplanches
1281 Rabattement de nappe 1283 Rabattement de nappe
1292 Soutènement
B201 PAROIS DE SOUTENEMENTAUTONOMES <6 m.
Réalisation de parois de soutènement autonomes de dénivelée inférieure à 6m 1292 Soutènement
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B202 MAÇONNERIE ET BETON ARMESAUF PRECONTRAINT IN SITU
Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors pré-contrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierre naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure, par toutes les techniques de maçonnerie de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé).
Cette activité comprend les travaux de :
enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, ravalement en maçonnerie, briquetage, pavage, dallage, chape, fondations autres que pieux, barrettes, parois moulées,
palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes autres techniques équivalentes.
Ainsi que les travaux de :
travaux d’assainissement autonome, terrassement, drainage et de canalisations enterrées, complément d’étanchéité des murs enterrés, pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
pose de renforts bois ou métal nécessités par l’ouver-ture de baies et les reprises en sous-œuvre,
démolition et VRD, pose d’huisseries, pose d’éléments simples de charpente, ne comportant ni entaille, ni assemblage, et scellés directement à la maçonnerie, à l’exclusion de toute charpente préfabriquée dans l’industrie,
plâtrerie, carrelage, faïence et revêtement en maté-riaux durs à base minérale,
calfeutrement de joints,
Et les travaux suivants liés à la fumisterie :
construction, réparation et entretien d’âtres et foyers (hors four et cheminée industriels),
conduits de fumées et de ventilation à usage domes-tique et individuel,
ravalement et réfection des souches hors combles, construction de cheminées à usage domestique et
individuel, revêtements en carreaux et panneaux de faïence.
Cette activité ne comprend pas :
les ouvrages d’art en béton armé, les ouvrages étanches en béton armé, les ouvrages de génie civil industriel, les dallages à usage industriel.
2111 Maçonnerie et béton armé courant
2112 Maçonnerie et béton armé courant
2113 Maçonnerie et béton armé courant
2114 Maçonnerie et béton armé courant
2121 Ravalement en maçonnerie
2132 Enduits
2141 Transformation en ma-çonnerie
2142 Réparation en maçonnerie et en béton armé courant
2151 Dallage courant
2162 Chapes
2163 Dallages et dalles béton ciré ou assimilé
2171 Taille et pose de pierre
2231 Fabrication d’éléments bé-ton armé et béton précontraint
2232 Fabrication d’éléments bé-ton armé et béton précontraint
2241 Fourniture et pose d’élé-ments béton armé et béton précontraint
2242 Fourniture et pose d’élé-ments béton armé et béton précontraint
2282 Réparation d’ouvrages béton armé
2283 Réparation d’ouvrages bé-ton armé ou béton précontraint
2292 Planchers et panneaux translucides
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B203
MAÇONNERIE ET BETON ARME SAUF PRECONTRAINT IN SITU dans la limite 6 niveaux maximum dont 2 en sous-sol.
Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors pré-contrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierre naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure, par toutes les techniques de maçonnerie de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé).
Cette activité comprend les travaux de :
enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, ravalement en maçonnerie, briquetage, pavage, dallage, chape, fondations autres que pieux, barrettes, parois moulées,
palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes autres techniques équivalentes.
Ainsi que les travaux de :
travaux d’assainissement autonome, terrassement, drainage et de canalisations enterrées, complément d’étanchéité des murs enterrés, pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
pose de renforts bois ou métal nécessités par l’ouver-ture de baies et les reprises en sous-œuvre,
démolition et VRD, pose d’huisseries, pose d’éléments simples de charpente, ne comportant ni entaille, ni assemblage, et scellés directement à la maçonnerie, à l’exclusion de toute charpente préfabriquée dans l’industrie,
plâtrerie, carrelage, faïence et revêtement en maté-riaux durs à base minérale,
calfeutrement de joints,
Et les travaux suivants liés à la fumisterie :
construction, réparation et entretien d’âtres et foyers (hors four et cheminée industriels),
conduits de fumées et de ventilation à usage domes-tique et individuel,
ravalement et réfection des souches hors combles, construction de cheminées à usage domestique et
individuel, revêtements en carreaux et panneaux de faïence.
Cette activité ne comprend pas :
les ouvrages d’art en béton armé, les ouvrages étanches en béton armé, les ouvrages de génie civil industriel, les dallages à usage industriel.
2111 Maçonnerie et béton armé courant
2112 Maçonnerie et béton armé courant
2121 Ravalement en maçonnerie
2132 Enduits
2141 Transformation en ma-çonnerie
2142 Réparation en maçonnerie et en béton armé courant
2151 Dallage courant
2162 Chapes
2163 Dallages et dalles béton ciré ou assimilé
2171 Taille et pose de pierre
2231 Fabrication d’éléments bé-ton armé et béton précontraint
2241 Fourniture et pose d’élé-ments béton armé et béton précontraint
2282 Réparation d’ouvrages béton armé
2283 Réparation d’ouvrages bé-ton armé ou béton précontraint
2292 Planchers et panneaux translucides
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B204 OUVRAGE D’ART EN BETON ARME
Réalisation d’ouvrages en béton armé ou en béton précontraint destinés à des ponts ou passerelles, des passages inférieurs ou supérieurs, des barrages, appuis d’ouvrages métalliques, pylônes non métalliques, ponts suspendus, digues.
2211 Béton armé et béton précontraint
2212 Béton armé et béton précontraint
2213 Béton armé et béton précontraint
2214 Béton armé et béton précontraint
B205OUVRAGES ETANCHES EN BETON ARME ET BETON PRECONTRAINT
Réalisation d’ouvrages étanches en béton armé ou en béton précontraint posés au sol, enterrés ou se-mi-enterrés.
2251 Ouvrages étanches en bé-ton armé et béton précontraint
2252 Ouvrages étanches en bé-ton armé et béton précontraint
2253 Ouvrages étanches en bé-ton armé et béton précontraint
2261 Ouvrages étanches en élé-vation en béton armé et béton précontraint
2262 Ouvrages étanches en élé-vation en béton armé et béton précontraint
2263 Ouvrages étanches en élé-vation en béton armé et béton précontraint
B206 OUVRAGES DE GENIE CIVIL INDUSTRIEL
Réalisation de silos, de fûts de cheminées ou d’ouvrages d’équipements industriels en béton armé ou en béton précontraint.
2211 Béton armé et béton précontraint
2212 Béton armé et béton précontraint
2213 Béton armé et béton précontraint
2214 Béton armé et béton précontraint
B207 DALLAGES A USAGE INDUSTRIEL dont la surface excède 1000 m2
Réalisation de dallages en béton à base de liants hydrau-liques de tous locaux à usage industriel ou commercial dont la surface excède 1000 m2.
Cette activité comprend les dallages additionnés de fibres.
2152 Dallage à usage industriel
2153 Dallage à usage industriel
B208 DALLAGES A USAGE INDUSTRIEL dont la surface n’excède pas 1000 m2
Réalisation de dallages en béton à base de liants hydrau-liques de tous locaux à usage industriel ou commercial dont la surface n’excède pas 1000 m2
Cette activité comprend les dallages additionnés de fibres.
2151 Dallage courant
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B209 BETON PRECONTRAINT IN SITU Mise en œuvre de béton armé précontraint mis en tension sur chantier.
2211 Béton armé et béton précontraint
2212 Béton armé et béton précontraint
2213 Béton armé et béton précontraint
2214 Béton armé et béton précontraint
2231 Fabrication d’éléments bé-ton armé et béton précontraint
2232 Fabrication d’éléments bé-ton armé et béton précontraint
2241 Fourniture et pose d’élé-ments béton armé et béton précontraint
2242 Fourniture et pose d’élé-ments béton armé et béton précontraint
2282 Réparation d’ouvrages béton armé
2283 Réparation d’ouvrages bé-ton armé ou béton précontraint
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B210 CHARPENTE ET STRUCTURE EN BOIS
Réalisation de charpentes, structures et ossatures à base de bois à l’exclusion des façades-rideaux.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l’ossature,
supports de couverture ou d’étanchéité,
plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
planchers et parquets,
isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente,
traitement préventif et curatif des bois,
mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforce-ment ou à la stabilité des charpentes et escaliers.
Cette activité ne comprend pas la réalisation de constructions à ossature bois et les ouvrages d’art en bois.
2311 Fourniture et pose de charpente traditionnelle
2312 Fourniture et pose de charpente traditionnelle
2313 Fourniture et pose de charpente traditionnelle
2322 Fabrication et pose de charpente traditionnelle
2323 Fabrication et pose de charpente traditionnelle
2324 Fabrication et pose de charpente traditionnelle
2331 Ouvrages en poutres composites
2332 Ouvrages en poutres ou portiques composites
2342 Fourniture et pose de charpentes en bois lamellé-collé
2343 Fourniture et pose de charpentes en bois lamellé-collé
2352 Fabrication et pose de charpentes en bois lamellé-collé
2353 Fabrication et pose de charpentes en bois lamellé-collé
2354 Fabrication et pose de charpentes en bois lamellé-collé
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B210 CHARPENTE ET STRUCTURE EN BOIS Suite
2381 Charpente et structures industrialisées en bois
2382 Charpente et structures industrialisées en bois
2391 Réparation et renforce-ment d’ouvrages de charpentes
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B211CHARPENTE ET STRUCTURE EN BOIS dont la plus grande portée n’excède pas 25 m ou le porte à faux 8 m.
Réalisation de charpentes, structures et ossatures à base de bois, à l’exclusion des façades-rideaux et dont la plus grande portée n’excède pas 25 m ou le porte à faux 8 m.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l’ossature,
supports de couverture ou d’étanchéité,
plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
planchers et parquets,
isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente,
traitement préventif et curatif des bois,
mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforce-ment ou à la stabilité des charpentes et escaliers.
Cette activité ne comprend pas la réalisation de constructions à ossature bois et les ouvrages d’art en bois.
2311 Fourniture et pose de charpente traditionnelle
2312 Fourniture et pose de charpente traditionnelle
2322 Fabrication et pose de charpente traditionnelle
2331 Ouvrages en poutres composites
2332 Ouvrages en poutres ou portiques composites
2381 Charpente et structures industrialisées en bois
2382 Charpente et structures industrialisées en bois
2391 Réparation et renforce-ment d’ouvrages de charpente
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B212 OUVRAGE D’ART EN BOISRéalisation de ponts ou passerelles, de passages infé-rieurs ou supérieurs, de barrages en bois y compris les travaux accessoires de maçonnerie.
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B213 CHARPENTE ET STRUCTURE METALLIQUE
Réalisation de charpentes, structures et ossatures mé-talliques à l’exclusion des façades-rideaux.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et directement fixés à l’ossature,
supports de couverture ou d’étanchéité,
protection et traitement contre la corrosion,
traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,
travaux en sous-œuvre par structure métallique,
isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente.
Cette activité ne comprend pas :
les ouvrages d’art métalliques, les ouvrages de génie civil industriel métalliques.
2411 Constructions et structures métalliques
2412 Constructions et structures métalliques
2413 Constructions et structures métalliques
2414 Constructions et structures métalliques
2431 Constructions modulaires
2432 Constructions sur systèmes
2451 Fourniture et pose de constructions industrialisées
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B214
CHARPENTE ET STRUCTURE METALLIQUE dont la plus grande portée n’excède pas 35 m ou le porte à faux 15 m.
Réalisation de charpentes, structures et ossatures métalliques à l’exclusion des façades-rideaux et dont la plus grande portée n’excède pas 35 m ou le porte à faux 15 m.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et directement fixés à l’ossature,
supports de couverture ou d’étanchéité,
protection et traitement contre la corrosion,
traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,
travaux en sous-œuvre par structure métallique,
isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente.
Cette activité ne comprend pas :
les ouvrages d’art métalliques, les ouvrages de génie civil industriel métalliques.
2411 Constructions et structures métalliques
2412 Constructions et structures métalliques
2431 Constructions modulaires
2432 Constructions sur systèmes
2451 Fourniture et pose de constructions industrialisées
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B215 OUVRAGES D’ART METALLIQUESRéalisation en métal de ponts ou passerelles, de pas-sages inférieurs ou supérieurs, de barrages, digues et organes de retenue d’eau.
2492 Ossatures de ponts rou-lants et d’appareils de levage
2493 Ossatures de ponts rou-lants et d’appareils de levage
2494 Supports de téléphériques et de transporteurs aériens
2511 Ponts et passerelles rigides
2512 Ponts et passerelles rigides
2513 Ponts et passerelles rigides
2514 Ponts et passerelles rigides
2523 Ponts et passerelles sus-pendus ou à haubans
2533 Ponts et passerelles mo-biles
2542 Renforcement et répara-tion d’ouvrages d’art
2543 Renforcement et répara-tion d’ouvrages d’art
2613 Vannes, portes d’écluses, batardeaux et évacuateurs de surface
2623 Vannes de fonds, conduites forcées
2633 Bateaux portes, portes flottantes, élévateurs à bateaux, slipways
B216 OUVRAGES DE GENIE CIVIL INDUSTRIEL METALLIQUES
Réalisation en métal de silos, de fûts de cheminées ou d’ouvrages d’équipements industriels, d’ouvrages étanches, d’organes de retenue de fluides, pylônes haubanés ou encastrés pour télécommunication ou éclairage, pylônes de transport ou de distribution d’énergie électrique.
2462 Organes de stockage verticaux
2463 Organes de stockage verticaux
2472 Organes de stockage horizontaux
2481 Pylônes de transports ou de distribution d’énergie électrique
2482 Pylônes haubanés ou en-castrés pour télécommunication ou éclairage
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B217 MONTAGE LEVAGE D’OUVRAGE
Entreprise qui exécute le montage levage d’ouvrages de bâtiments courants ou structures similaires.
Cette activité comprend également les travaux acces-soires et complémentaires:
de pose de couverture et bardages directement fixés sur l’ossature y compris les servitudes d’évacuation des eaux pluviales,
d’isolation thermique et acoustique.
Cette activité ne comprend pas la pose de pylônes et de structures d’ascenseurs.
2711 Montage-levage d’ou-vrages métalliques2712 Montage-levage d’ou-vrages métalliques2713 Montage-levage d’ou-vrages métalliques2714 Montage-levage d’ou-vrages métalliques2722 Levage et assemblage d’ouvragesautres que métalliques
B218
MONTAGE LEVAGE D’OUVRAGE dont la portée n’excède pas 35 m et la hauteur 15 m entre le sol et le faîtage.
Entreprise qui exécute le montage levage d’ouvrages de bâtiments courants ou structures similaires dont la portée n’excède pas 35 m et la hauteur 15 m entre le sol et le faîtage.
Cette activité comprend également les travaux acces-soires et complémentaires :
de pose de couverture et bardages directement fixés sur l’ossature y compris les servitudes d’évacuation des eaux pluviales,
d’isolation thermique et acoustique.
Cette activité ne comprend pas la pose de pylônes et de structures d’ascenseurs.
2711 Montage-levage d’ou-vrages métalliques
2712 Montage-levage d’ou-vrages métalliques
2722 Levage et assemblage d’ouvrages autres que métal-liques
3 Clos et couvert
B300 COUVERTURE en petits éléments
Réalisation en petits éléments en tout matériau (hors structures textiles), y compris par bardeau bitumé, de couverture, vêtage, vêture.
Cette activité comprend les travaux de :
zinguerie et éléments accessoires, en tous matériaux,
pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture),
réalisation d’isolation et d’écran sous toiture,
ravalement et réfection des souches hors combles,
installation de paratonnerre,
pose de capteurs solaires hors réalisation de l’ins-tallation électrique ou thermique.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
étanchéité de technicité courante (à partir de feutres bitumés ou chapes souples, collés pour la mise hors d’eau de bâtiments) leur importance étant limitée à 150 m2 par chantier,
réalisation de bardages verticaux,
éléments de charpente non assemblés.
Cette activité ne comprend pas la pose de pan-neaux photovoltaïques.
3101 Tuiles à emboîtement ou à glissement
3111 Tuiles canal
3113 Tuiles canal
3121 Tuiles plates
3122 Tuiles plates
3123 Tuiles plates
3131 Bardeaux bitumés
3132 Bardeaux bitumés
3142 Ardoises de schiste ou fibre ciment
3143 Ardoises de schiste ou fibre ciment
3151 Éléments accessoires de couverture
3152 Couverture en métaux sauf plomb
3153 Couverture en métaux sauf plomb
3161 Revêtements de balcons et accessoires en plomb
3162 Couverture en plomb
3163 Couverture en plomb
3172 Couverture en matériau régional
3173 Couverture en matériau régional
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B301 COUVERTURE en grands éléments.
Réalisation en grands éléments (feuilles ou plaques) en tout matériau (hors structures textiles), y compris par bardeau bitumé, de couverture, vêtage, vêture.
Cette activité comprend les travaux de :
zinguerie et éléments accessoires, en tous matériaux,
pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture),
réalisation d’isolation et d’écran sous toiture,
ravalement et réfection des souches hors combles,
installation de paratonnerre,
pose de capteurs solaires hors réalisation de l’ins-tallation électrique ou thermique.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
étanchéité de technicité courante (à partir de feutres bitumés ou chapes souples, collés pour la mise hors d’eau de bâtiments) leur importance étant limitée à 150 m2 par chantier,
raccord d’étanchéité,
réalisation de bardages verticaux,
éléments de charpente non assemblés.
Cette activité ne comprend pas la pose de pan-neaux photovoltaïques.
3131 Bardeaux bitumés
3132 Bardeaux bitumés
3181 Couverture en plaques nervurées ou ondulées
3183 Couverture en plaques nervurées ou ondulées
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B302 ETANCHEITE DE TOITURE, TERRASSE ET PLANCHER INTERIEUR
Réalisation d’étanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur par mise en œuvre de matériaux bitumineux ou de synthèse sur des supports horizontaux ou inclinés, y compris la pose du support d’étanchéité.
Cette activité comprend dans la limite éventuelle fixée au procédé, la mise en œuvre de matériaux d’isolation et inclut tous travaux préparant l’application ou assurant la protection du revêtement étanche, ainsi que ceux complétant l’étanchéité des ouvrages.
Ainsi que la réalisation des travaux de :
étanchéité de paroi enterrée,
zinguerie et éléments accessoires, en tous matériaux,
châssis de toit (y compris exutoires en toiture).
Cette activité ne comprend pas la pose de pan-neaux photovoltaïques.
3211 Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles
3212 Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles
3213 Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles
3214 Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles
3221 Étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles
3222 Étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles
3223 Étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles
3233 Étanchéité en asphaltes coulés
3234 Étanchéité en asphaltes coulés
3241 Étanchéité liquide (S.E.L.)
3242 Étanchéité liquide (S.E.L.)
3271 Tôle d’Acier Nervurée (TAN) avec étanchéité en membrane en feuilles
3272 Tôle d’Acier Nervurée (TAN) avec étanchéité en membrane en feuilles
3281 Supports bois et dérivés avec étanchéité
3292 Toitures terrasses spéciali-sées végétalisées
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B303
ETANCHEITE ET IMPERMEABILISATION DE CUVELAGE, RESERVOIRS ET PISCINES
Réalisation de travaux d’étanchéité et d’imperméa-bilisation de cuvelage d’ouvrages en sous-pression hydrostatique, de réservoirs et piscines en béton armé et béton précontraint.
Cette activité comprend les travaux préparatoires, comme ceux de protection et de traitement de tous les joints.
3312 Étanchéité de cuvelage au moyen de revêtement bitumi-neux ou d’asphaltes
3313 Étanchéité de cuvelage au moyen de revêtement bitumi-neux ou d’asphaltes
3322 Étanchéité de cuvelage au moyen de membrane syn-thétique
3323 Étanchéité de cuvelage au moyen de membrane syn-thétique
3332 Imperméabilisation de cuvelage au moyen de mortier de ciment hydrofugé
3333 Imperméabilisation de cuvelage au moyen de mortier de ciment hydrofugé
3342 Imperméabilisation de cuvelage au moyen de revête-ment de minéralisation
3343 Imperméabilisation de cuvelage au moyen de revête-ment de minéralisation
3352 Imperméabilisation de cuvelage au moyen de résine synthétique
3353 Imperméabilisation de cuvelage au moyen de résine synthétique
3362 Reprise de cuvelage par injection de résine
3372 Imperméabilisation et/ou étanchéité de réservoirs, cuves et bassins de piscines
3373 Imperméabilisation et étanchéité de réservoirs, cuves et bassins de piscines
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B304CALFEUTREMENT, PROTECTION, IMPERMEABILISATION ET ETANCHEITE DES FAÇADES
Réalisation de travaux de protection et de réfection des façades par enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, revêtement d’imperméabilisation à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d’étanchéité à base de polymère de classe I4.
Cette activité comprend les travaux :
d’étanchéité des sols d’ouvrage lorsqu’il domine les parties non closes du bâtiment,
calfeutrement de joints de construction aux fins d’étanchéité à l’eau et à l’air,
d’isolation thermique par l’extérieur.
3411 Calfeutrement de joints de construction
3412 Calfeutrement de joints de construction
3413 Calfeutrement de joints de construction
3421 Imperméabilisation des façades - Classe I1, I2, I3
3422 Imperméabilisation des façades - Classe I1, I2, I3
3423 Imperméabilisation des façades - Classe I1, I2, I3
3431 Étanchéité des façades - Classe I4
3432 Étanchéité des façades - Classe I4
3433 Étanchéité des façades - Classe I4
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B305 MENUISERIES EXTERIEURES
Réalisation de menuiseries extérieures, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé à l’exclusion des façades rideaux.
Cette activité comprend les travaux de :
mise en œuvre des éléments de remplissage y com-pris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,
mise en œuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,
d’habillage et de liaisons intérieures et extérieures.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
vitrerie et de miroiterie,
alimentations, commandes et branchements élec-triques éventuels,
mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité,
traitement préventif et curatif des bois.
Cette activité ne comprend pas la réalisation de vérandas.
3511 Fourniture et pose de menuiseries extérieures
3512 Fourniture et pose de menuiseries extérieures avec maîtrise d’œuvre
3513 Fourniture et pose certi-fiées de menuiseries extérieures
3521 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium
3522 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium
3523 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium
3531 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en acier
3532 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en acier
3533 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en acier
3541 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC
3542 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC
3552 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B305 MENUISERIES EXTERIEURES Suite
3553 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois
4511 Fabrication et pose de volets battants et coulissants, portes battantes et pliantes
4512 Fabrication et pose de persiennes, volets battants et coulissants, portes coulissantes et pliantes, jalousies
4513 Fabrication et pose de persiennes, volets battants et coulissants, portes coulissantes et pliantes, jalousies
4522 Fabrication et pose de volets roulants
4523 Fabrication et pose de volets roulants
4532 Fabrication et pose de protections solaires
4533 Fabrication et pose de protections solaires
4542 Fabrication et pose de rideaux, grilles et portails
4543 Fabrication et pose de rideaux, grilles et portails
4552 Fabrication et pose de portes de garage et portes sectionnelles
4553 Fabrication et pose de portes de garage et portes sectionnelles
4563 Fabrication et pose de portes piétonnes et portes tambour
4571 Fourniture et pose de persiennes, volets battants et coulissants, portes coulissantes et pliantes, jalousies, volets rou-lants, protections solaires
4572 Fourniture et pose de persiennes, volets battants et coulissants, portes coulissantes et pliantes, jalousies, volets rou-lants, protections solaires
4581 Fourniture et pose de ri-deaux, grilles, portes de garage, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles
4582 Fourniture et pose de ri-deaux, grilles, portes de garage, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C 8621 Efficacité énergétique «Les
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B306 VERANDAS
Réalisation de vérandas en tous matériaux.
Ces travaux concernent l’exécution de l’ossature, les éléments de remplissage, le vitrage, la couverture en éléments vitrés, les protections solaires, et la zinguerie attenante.
Cette activité comprend, pour les travaux concernés :
les ossatures primaires et secondaires,
le calfeutrement sur chantier,
la mise en œuvre des éléments de remplissage trans-parents, translucides ou opaques,
la mise en œuvre de fermetures intégrées,
la mise en œuvre des matériaux ou produits inté-grant la protection solaire, contribuant à l’isolation thermique, acoustique, feu et sécurité,
les travaux complémentaires d’habillages et de liaisons intérieures et extérieures,
les travaux complémentaires d’évacuation des eaux.
Cette activité ne comprend pas la réalisation de serres de jardins ou agricoles.
9141 Fourniture et pose de vérandas à structure aluminium
9142 Fabrication et pose de vérandas à structure aluminium
9143 Vérandas tous matériaux (hors aluminium)
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B307 BARDAGES DE FAÇADE
Réalisation de bardages par mise en œuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d’isolant.
Cette activité comprend les travaux de vêture.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique.
Cette activité ne comprend pas la pose de pan-neaux photovoltaïques et de façades-rideaux.
3811 Bardages simples
3813 Tous types de bardages
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B308 PIERRES AGRAFEES ET ATTACHEES
Réalisation de revêtements muraux en plaques de pierre mince destinés à constituer la face vue de parois verticales de bâtiments, fixées par des attaches à un support en maçonnerie ou en béton.
6412 Marbrerie de bâtiment
6422 Revêtements muraux attachés
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B309 FAÇADES-RIDEAUX
Réalisation de façades-rideaux, quel que soit le matériau utilisé, y compris la mise en place des éléments de rem-plissage et réalisation de façades selon les techniques de vitrage extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA).
Cette activité ne comprend pas la pose de pan-neaux photovoltaïques.
3712 Fourniture et pose de fa-çades-rideaux métalliques
3713 Fourniture et pose de fa-çades-rideaux métalliques
3721 Fabrication et pose de façades-rideaux métalliques
3722 Fabrication et pose de façades-rideaux métalliques
3723 Fabrication et pose de façades-rideaux métalliques
4712 Produits verriers
4713 Produits verriers
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B310 STRUCTURE ETCOUVERTURES TEXTILES
Réalisation de superstructures et couvertures à base de membranes textiles tendues ou gonflées.
Cette activité comprend la réalisation des structures complémentaires en support bois, métal ou autres matières ainsi que tous les éléments d’évacuation d’eaux nécessaires.
3911 Structures textiles
3913 Structures textiles per-manentes
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B311RESTAURATION DE PATRIMOINE ANCIEN ET DE MONUMENTS HISTORIQUES
Entreprise qui réalise des travaux de maçonnerie, charpente, couverture, sur patrimoine ancien, bâti et monuments historiques.
2181 Restauration maçonnerie du patrimoine ancien
2182 Restauration pierre de taille du patrimoine ancien
2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine ancien
2192 Restauration maçonnerie des monuments historiques
2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques
2391 Réparation et renforce-ment d’ouvrages de charpentes
2392 Restauration de charpente du patrimoine ancien
2393 Restauration de charpente des monuments historiques
3193 Couverture du patrimoine ancien
3194 Couverture des monu-ments historiques
4393 Restauration des menuise-ries des monuments historiques
4493 Ferronnerie d’art
4693 Conservation et restau-ration de vitraux à caractère patrimonial
6143 Dorure des monuments historiques
6513 Restauration de staff des monuments historiques
6523 Restauration de stuc des monuments historiques
6583 Sculpture d’attributs
6593 Restauration plâtres et chaux des monuments histo-riques
B312 TRAVAUX D’ACCES DIFFICILERéalisation de certains travaux de maçonnerie, cou-verture, peinture ou métallerie dans les opérations d’accès difficiles.
1452 Travaux d’accès difficile à la corde
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
4 Divisions - aménagements
B400 MENUISERIES INTERIEURES
Réalisation de tout travaux de menuiserie intérieure, y compris leur revêtement de protection quel que soit le matériau utilisé, pour les portes, murs, plafonds, faux plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets, revêtements, escaliers et garde-corps, stands, expositions, fêtes, agencements et mobiliers.
Cette activité comprend les travaux de :
mise en œuvre des éléments de remplissage y com-pris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
habillage et de liaisons intérieures et extérieures.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
vitrerie et de miroiterie,
mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie,
traitement préventif et curatif des bois.
Cette activité ne comprend pas la réalisation de sols sportifs.
4211 Fourniture de pose de cloisons démontables
4212 Fabrication et pose de cloisons démontables
4221 Fourniture et pose de cloisons amovibles
4222 Fabrication et pose de cloisons amovibles
4231 Fourniture et pose de cloisons mobiles
4232 Fabrication et pose de cloisons mobiles
4311 Fourniture et pose de menuiserie en bois
4312 Fourniture et pose de menuiserie en bois
4321 Fabrication et pose de menuiserie en bois
4322 Fabrication et pose de menuiserie en bois
4323 Fabrication et pose de menuiserie en bois
4333 Mains courantes
4341 Parquets flottants
4342 Parquets collés
4343 Parquets traditionnels
4344 Parquetage
4352 Parquets de grande surface
4362 Finition des parquets
4372 Cloisons en bois
4382 Clôtures et treillages
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B401 PLATRERIE – STAFF – STUC – GYPSERIE
Réalisation de plâtrerie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre en intérieur.
Cette activité comprend la mise en œuvre des maté-riaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
menuiseries intégrées aux cloisons,
le doublage thermique ou acoustique intérieur.
4111 Plâtrerie
4112 Plâtrerie
4113 Plâtrerie
4122 Plâtrerie en extérieurs
4131 Plaques de plâtre
4132 Plaques de plâtre
4133 Plaques de plâtre
4143 Protection contre l’incen-die à base de plâtre et matériaux isolants associés
6511 Fourniture et pose de staff
6512 Travaux de staff
6522 Travaux de stuc
6583 Sculpture d’attributs
6592 Restauration plâtres et chaux
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B402 SERRURERIE – METALLERIE
Réalisation de serrurerie et métallerie à partir de câbles, de profilés de tôle en tous métaux ou en matériaux de synthèse.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
protection contre les risques de corrosion,
installation et le raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonction-nement des équipements,
mise en œuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.
Cette activité ne comprend pas la réalisation de vérandas.
4411 Serrurerie-métallerie
4412 Métallerie
4413 Métallerie
4421 Structures métalliques
4432 Ferronnerie
4441 Clôtures métalliques
4452 Fourniture et mise en œuvre d’ouvrages de métallerie résistant au feu
4453 Fabrication et mise en œuvre d’ouvrages de métallerie résistant au feu
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B403 VITRERIE – MIROITERIE
Réalisation de tout travaux à partir de produits verriers, y compris les produits en résine ou en plastique, les polycarbonates à l’exclusion des façades-rideaux.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d’encadrement des éléments verriers.
Cette activité ne comprend pas la réalisation de vérandas.
4671 Vitrail
4672 Vitrail
4683 Réalisation de verrières neuves en vitrail
4711 Produits verriers
4712 Produits verriers
4713 Produits verriers
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B404 PEINTURE
Réalisation de peinture, y compris les revêtements plas-tiques épais ou semi-épais (RPE et RSE), de ravalement en peinture ou par nettoyage, de pose de revêtements souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
menuiserie,
revêtements faïence,
nettoyage, sablage, grenaillage,
isolation acoustique et thermique par l’intérieur et l’extérieur.
Cette activité ne comprend pas les travaux d’im-perméabilisation et d’étanchéité.
6111 Peinture et ravalement
6112 Peinture et ravalement
6121 Ravalement en peinture
6133 Peinture industrielle
6142 Filage, décoration, dorure
6153 Peinture en lettres et attributs
6161 Tapisserie
6162 Décoration d’intérieurs
6191 Enseignes
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B405REVETEMENT DE SURFACES EN MATERIAUX SOUPLES ET PARQUETS
Réalisation de parquets collés ou flottants, de revête-ments souples, avec ou sans support textile, en tout matériaux plastiques, caoutchouc et produits similaires, ou en bois (feuilles de placage sur kraft ou sur textile, placages collés ou contreplaqués minces collés) ou tout autre relevant des mêmes techniques de mise en œuvre.
6211 Revêtements textiles en dalles
6212 Revêtements textiles collés
6213 Revêtements textiles tendus
6221 Revêtements résilients PVC
6222 Revêtements résilients PVC
6223 Revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum)
6224 Revêtements résilients « système douche »
6241 Revêtements à finition décorative
6282 Plafonds tendus
6292 Revêtements de sols à base de bois, collés ou flottants
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B406REVETEMENT DE SURFACES EN MATERIAUX DURS – CHAPES ET SOLS COULES
Réalisation de revêtement de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels (hors agrafages, attaches), chapes et sols coulés.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
pose de résilient acoustique ou d’isolation sous chape ou formes flottantes, étanchéité sous carrelage non immergé,
protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence.
Cette activité ne comprend pas la réalisation des sols spéciaux.
6232 Revêtements de sols coulés à base de résine de synthèse
6233 Revêtements spéciaux de sols coulés à base de résine de synthèse
6252 Chapes rapportées
6311 Carrelages – revêtements
6312 Carrelages - revêtements – mosaïques
6313 Carrelages - revêtements – mosaïques
6324 Mosaïques décoratives
6343 Carrelages - travaux d’étanchéité
6352 Revêtements coulés
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B407 SOLS SPECIAUX
Réalisation par :
la mise en œuvre de revêtements de sols sportifs minces en matériaux textiles, plastiques et assimilés ou bois, collés, coulés, tendus ou flottants, en fonction des exigences propres à chaque discipline. L’entreprise peut exécuter également le tracé des aires de jeux par incrustation ou enduits de marquage spéciaux.
la mise en œuvre des revêtements de sols élec-tro-conducteurs en dalles, en lés, ou coulés, dans les locaux ou les manifestations d’électricité statique présentant des risques d’explosion ou de perturba-tion et par tous procédés assurant une conductibilité électrique du revêtement.
la pose de tous revêtements non filmogènes, auto-lis-sants ou multicouches à base de résine ou mortier de synthèse, excluant toute vocation d’étanchéité.
La mise en œuvre de revêtements et d’aménagements spéciaux, tels que revêtement antirayonnement, calfeutrements métalliques, revêtements spéciaux divers.
6242 Revêtements résilients « cuisine collective »
6243 Revêtements spéciaux de sols coulés à base de résine de synthèse pour locaux à risques identifiés
6263 Revêtements de sols spor-tifs « systèmes combinés »
6273 Revêtements à propriétés électriques
6334 Carrelages - revêtements dans des locaux à sollicitation particulière
6362 Revêtements et aménage-ments spéciaux
6363 Revêtements spéciaux an-ticorrosion des parois et des sols
B408 ISOLATION THERMIQUE – ACOUSTIQUE
Réalisation, y compris leurs revêtements et menuise-ries, de :
isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages,
isolation et de traitement acoustique par la mise en œuvre de matières ou matériaux adaptés,
calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.
Cette activité ne comprend pas :
les travaux d’isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes tempé-ratures,
les travaux d’isolation thermique par l’extérieur.
6611 Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires
6612 Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires
7112 Calorifugeage
7113 Calorifugeage
7122 Isolation thermique par l’intérieur
7123 Isolation thermique par l’intérieur
7141 Isolation thermique et acoustique par soufflage
7142 Isolation thermique - cor-rection acoustique par projec-tion – injection
7143 Sécurité passive contre l’incendie
7212 Isolation et traitement acoustique
7213 Isolation et traitement acoustique
7223 Isolation antivibratile
7232 Planchers surélevés
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B409 ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTERIEUR
Réalisation de travaux d’isolation par l’extérieur quelle que soit la technique utilisée.
Cette activité comprend l’intégration de tous produits, matériels et accessoires contribuant à la ventilation et fermetures associées.
7131 Isolation thermique par l’extérieur (enduit sur isolant)
7132 Isolation thermique par l’extérieur (bardage-vêture)
7133 Isolation thermique par l’extérieur
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B410 ISOLATION FRIGORIFIQUE
Réalisation, des travaux d’isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures.
Cette activité comprend les travaux de :
mise en œuvre des isolants, de leurs revêtements,
menuiseries isothermiques,
aménagements intérieurs,
isolation des circuits, tuyauteries et appareils.
Cette activité ne comprend pas la fourniture des appareils producteurs du froid.
7311 Isolation frigorifique
7312 Isolation frigorifique
7313 Isolation frigorifique
B411 AGENCEMENT DE SALLES DE BAINSRéalisation d’installation complète de salles de bains d’habitations privées dont l’entreprise assure également la mise en service.
9121 Salles de bains
B412 AGENCEMENT DE CUISINES DOMESTIQUES
Réalisation d’installation complète de cuisines domestiques. 9122 Cuisines domestiques
B413 AGENCEMENT DE CUISINES DE COLLECTIVITES
Réalisation d’installation complète de cuisines de collectivités. 9123 Cuisines de collectivités
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B414 AGENCEMENT DE LOCAUXRéalisation de travaux complets d’aménagement intérieur de locaux de toute nature.
Cette activité ne comprend pas l’agencement de laboratoires ou de cuisines collectives.
9112 Agencement
9113 Agencement
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B415 AGENCEMENT DE LABORATOIRESRéalisation des installations complètes de laboratoires pour différentes destinations (agro-alimentaire, médi-cale, industrielle).
9132 Laboratoires
B416 TRANSFORMATION ET AMENAGEMENT DE COMBLES
Réalisation de la transformation et d’aménagement de combles.
Ces travaux concernent l’aménagement de combles existants, l’aménagement de combles à créer, la réali-sation de volume de combles et le changement d’usage de pièce de combles.
Cette activité comprend :
L’intervention sur la structure de la charpente,
L’intervention sur la structure du plancher,
L’accessibilité (création d’une trémie d’escalier),
Le percement d’ouvertures (fenêtre de toit, lucarne),
L’isolation thermique,
La ventilation,
Les conduits de fumée.
9161 Transformation et aména-gement de combles
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B417 TRAVAUX D’ACCESSIBILITERéalisation des travaux visant à adapter et rendre accessibles aux handicapés les logements individuels et collectifs.
9171 Travaux d’accessibilité de logements
B418 TRAVAUX DE RENVOATION / REHABILITATION
Réalisation de travaux de rénovation / réhabilitation de locaux d’habitation ou tertiaires.
Cette activité ne comprend pas les travaux por-tant sur les fondations, la structure porteuse du bâtiment, la charpente, l’étanchéité ainsi que les travaux d’isolation par l’extérieur.
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
5 Lots techniques
B500 PLOMBERIE – INSTALLATIONS SANITAIRES
Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) sanitaires et d’eau chaude (sanitaire et de chauffage), de réseaux de fluide ou de gaz, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
chapes de protection des installations de chauffage,
tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
raccordement électrique du matériel,
réalisation de gouttières, descentes eaux pluviales et solins.
5111 Plomberie – sanitaire
5112 Plomberie – sanitaire
5113 Plomberie – sanitaire
5114 Plomberie et fluides spé-ciaux
5121 Maintenance, entretien et dépannage d’appareils de pro-duction d’eau chaude sanitaire et de chauffage
5131 Vidoirs pour ordures ménagères
5141 Entretien de compteurs d’eau et de robinetterie
5142 Maintenance sanitaire des dispositifs de protection de l’eau
5153 Installations de systèmes de distribution de fluides mé-dicaux
5162 Distribution de fluides spéciaux
5172 Récupération des eaux de pluie (usages intérieurs)
5561 Maintenance des appa-reils individuels de production de chauffage et d’eau chaude sanitaire
5562 Maintenance des appa-reils individuels de production de chauffage et d’eau chaude sanitaire et VMC gaz associé
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
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CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B501 INSTALLATIONS THERMIQUES DE GENIE CLIMATIQUE
Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C), hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
chapes de protection des installations de chauffage,
tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
raccordement électrique du matériel,
installation de régulation, de téléalarme, de télé-surveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées.
5311 Installations thermiques
5312 Installations thermiques
5313 Installations thermiques
5314 Installations thermiques à haute pression ou haute tem-pérature
5322 Tuyauteries d’installations thermiques
5331 Brûleurs
5342 Régulation
5352 Téléalarme, télésurveil-lance, télégestion
5353 Téléalarme, télésurveil-lance, télégestion
5361 Rénovation d’installations de chauffage
5362 Rénovation de chaufferies
5363 Rénovation de chaufferies
5511 Maintenance d’installa-tions thermiques
5512 Maintenance d’installa-tions thermiques
5513 Maintenance d’installa-tions thermiques
8321 Installations de pompes à chaleur aérothermiques
8411 Installations thermiques bois énergie
8412 Installations thermiques bois énergie
8413 Installations thermiques bois énergie
8611 Efficacité énergétique «ECO Artisan®» E.C
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C
B502 INSTALLATIONS D’AERAULIQUE ET DE CONDITIONNEMENT D’AIR
Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renou-vellement et traitement de l’air, de rafraîchissement, hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.
Cette activité comprend les travaux accessoires et nécessaires à l’installation et au fonctionnement de ces installations de :
platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
chapes de protection des installations de chauffage,
5412 Climatisation
5413 Climatisation
5414 Climatisation
5422 Climatiseurs autonomes
5423 Climatiseurs à détente directe
5431 Ventilation Mécanique Contrôlée
5432 Conduits aérauliques
30
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B502 Suite
tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
raccordement électrique du matériel,
installation de régulation, de téléalarme, de télé-surveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées.
5433 Ventilation
5442 Désenfumage naturel
5444 Désenfumage naturel
5451 Nettoyage des réseaux aérauliques
5452 Nettoyage des réseaux aérauliques de grandes cuisines
5453 Diagnostic, nettoyage et décontamination des réseaux aérauliques
B503 INSTALLATIONS SOLAIRES THERMIQUES
Installation de chauffe-eau ou de capteurs solaires thermiques dans des maisons individuelles ou bâtiments à usage collectif.
8211 Chauffe-eau solaires ou systèmes solaires combinés
8212 Chauffe-eau solaires
8213 Systèmes solaires combi-nés ou chauffage seul
8214 Installations solaires ther-miques
QUALISOL
B504 FUMISTERIE
Réalisation (hors four et cheminée industriels) de systèmes d’évacuation des produits de combustion.
Cette activité comprend les travaux de :
construction et installation d’âtres et foyers,
construction de socles de chaudières,
pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
raccords d’enduits divers,
calorifugeage des conduits,
revêtements en carreaux et panneaux de faïence,
réfection des souches,
petits travaux de maçonnerie.
5211 Fumisterie
5212 Fumisterie
5213 Fumisterie
5221 Ramonage
5222 Ramonage
5231 Tubage
5232 Tubage
5242 Chemisage
5251 Cheminées domestiques
31
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B505 ELECTRICITE
Réalisation de réseaux de distribution de courant élec-trique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l’installation d’appareils électriques (hors pose de capteurs solaires intégrés).
Cette activité comprend l’installation de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C) et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre et la pose d’antennes et de paraboles.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires :
de tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
chapes de protection des installations de chauffage
5822 Paratonnerres
E1 - E2 - E3 - EC
avec mentions éventuelles : AUT – CH – SEH – CM - - RGE
Ch 1 - Ch 2 - P PACC - PACC1 - PACC2 - PACC3 - VM1 - VM2
avec mentions éventuelles : VMS – CM - MEE.RGE -RGE
BRT1 – BRT2 – BT-A – BT-S – HT-A – HT-S
ME1 – ME2 – ME3 – ME4 – TN1 – TN2 – TN3 – TN4
avec mentions éventuelles : HT – RT – CM
BGM – BGE – BDI – BCA – BGT – BMDS – BSPB – BADP
CF 1 – CF 2 – CF 3 complété avec le ou les domaines d’intervention suivants : AV – GT – ST – TC
avec mentions éventuelles : FO – MA – CM
T-AIM – T1 – T2 – T3
32
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B506 FOURS ET CHEMINEES INDUSTRIELSRéalisation d’ouvrage de construction de fours indus-triels, d’incinération et de crémation y compris leurs cheminées.
5611 Fours industriels
5612 Fours industriels
5613 Fours industriels
5621 Incinération d’ordures ménagères
5622 Incinération d’ordures ménagères
5623 Incinération d’ordures ménagères
5631 Incinération de déchets industriels
5632 Incinération de déchets industriels, hospitaliers ou d’ani-maux
5633 Crémation et incinération de déchets toxiques ou dan-gereux
5712 Cheminées en briques
5723 Cheminées en béton armé
5724 Cheminées en béton armé
5731 Conduits de fumées en briques, tôle ou en plastique
5732 Cheminées industrielles en tôle ou en plastique
5733 Cheminées industrielles en tôle ou en plastique
5741 Revêtements réfractaires
5743 Revêtements réfractaires
B507 ASCENSEURS
Réalisation d’ascenseurs, de monte-charges, monte-per-sonnes, escaliers mécaniques et trottoirs roulants, y compris les organes et équipements nécessaires à leur fonctionnement.
B508 PISCINES D’HABITATIONS PRIVEESRéalisation de piscines y compris les organes et équi-pements nécessaires à leur utilisation, hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires.
9152 Piscines d’habitations privées
QUALISPORT
33
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B509 CONSTRUCTIONS A OSSATURE BOIS
Réalisation de l’ensemble des éléments en bois ou dérivé de bois.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
menuiserie intérieure et extérieure,
isolation thermique et acoustique,
traitement préventif et curatif des bois,
traitement des bois en œuvre contre les insectes xylophages,
mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforce-ment ou à la stabilité des charpentes et escaliers.
Cette activité ne comprend pas les ouvrages d’art en bois.
2361 Fourniture et pose de bâtiments à ossature bois
2362 Fourniture et pose de bâtiments à ossature bois
2363 Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois
2364 Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois
B510 GEOTHERMIE
Réalisation d’installations de chauffage, de rafraîchis-sement et de production d’eau chaude sanitaire par les techniques utilisant l’énergie géothermique, avec tous types de fluides.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
sondage, forage et terrassement,
platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
tranchés, trous de passage, saignées et raccords,
calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
raccordement électrique du matériel,
chape de protection de l’installation de chauffage,
installation de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C.),
installation réalisée par des techniques utilisant l’énergie aérothermique.
Cette activité ne comprend pas les travaux de sondages et forages pour capteurs géothermiques verticaux.
5312 Installations thermiques
5313 Installations thermiques
5314 Installations thermiques à haute pression ou haute tem-pérature
5512 Maintenance d’installa-tions thermiques
5522 Maintenance d’installa-tions de climatisation autonome
8311 Installations de pompes à chaleur géothermiques
8312 Installations de pompes à chaleur géothermiques
8313 Installations de pompes à chaleur géothermiques
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C (ENR)
B511SONDAGE ET FORAGE GEOTHERMIQUE POUR CAPTEURS GEOTHERMIQUES VERTICAUX
Cette activité comprend les travaux de sondage, forage pour capteurs géothermiques verticaux et accessoire-ment la pose de sondes géothermiques.
1372 Forage pour capteurs géothermiques verticaux
QUALIFORAGE
34
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B512
INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES CONSTITUEES DE PANNEAUX DE MODULES RIGIDES
Réalisation d’installations photovoltaïques par mise en œuvre en toiture ou en façade de systèmes photovol-taïques constituées de modules rigides.
Cette activité comprend :
les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
l’étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,
la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité.
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
renforcement de structures existantes,
installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement,
zinguerie et éléments accessoires en PVC,
réalisation d’écran sous toiture.
8111 Modules photovoltaïques intégrés
8112 Modules photovoltaïques intégrés
8113 Modules photovoltaïques intégrés
8121 Modules photovoltaïques surimposés ou de substitution
8122 Modules photovoltaïques surimposés ou de substitution
8123 Modules photovoltaïques surimposés ou de substitution
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C (ENR) associé à une des qualifications listées dans ce domaine de travaux.
QUALIFELECE1 - E2 - E3 - EC avec mention : SPV.RGE
B513INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES POSEES AU SOL
Réalisation d’installations photovoltaïques dont la structure support repose directement sur le sol.
Cette activité comprend :
les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité.
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
terrassement et VRD,
structures de support de panneaux solaires y compris fondations et gros œuvre associés.
35
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
B514 ETANCHEITE PHOTOVOLTAÏQUE
Réalisation d’installations photovoltaïques par mise en œuvre en toiture de systèmes photovoltaïques constituées d’un revêtement d’étanchéité et d’une membrane souple photovoltaïques assemblés de ma-nière irréversible en usine ou sur chantier.
Cette activité comprend :
les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
l’étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,
la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité.
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires d’installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement.
8133 Etanchéité photovoltaïque
8621 Efficacité énergétique «Les Pros de la performance énergé-tique®» E.C (ENR)
B515 EOLIEN
Réalisation d’installations d’éoliennes terrestres.
Cette activité comprend les travaux de :
terrassement et VRD,
fondations y compris fondations spéciales,
gros œuvre et maçonnerie,
fabrication et mise en œuvre des mâts,
mise en œuvre des nacelles, des moyeux et pales y compris tout composant technique tel que couplage, multiplicateur, alternateur, transformateur, moteur d’orientation, système de refroidissement,
installations électriques y compris convertisseur, transformateur, armoire de commande,
raccordement au réseau public.
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
installations parafoudre,
installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement,
sécurisation de site.
36
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
6 ACTIVITES ACCESSOIRES
A600 NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LOCAUX Entretien et nettoyage de locaux.
A601 MONTAGE DE STRUCTURES EVENEMENTIELLES
Réalisation à partir d’éléments préfabriqués, normalisés ou certifiés, de tribunes, gradins, podiums ainsi que scènes, chapiteaux légers, tours de commande, de régie ou d’éclairage.
1431 Structures événementielles
1432 Structures événementielles
1433 Structures événementielles
6171 Installation d’expositions
6172 Installation d’expositions
A602 MONTAGE D’ECHAFAUDAGE - ETAIEMENT
Montage pour le compte de tiers de tous étaiements, échafaudages fixes, suspendus ou élévateurs employés à la construction ou à l’entretien des immeubles, monuments et édifices à l’exclusion des structures événementielles.
Cette activité comprend le montage de plates - formes suspendues.
1411 Échafaudages fixes
1412 Échafaudages fixes
1413 Échafaudages fixes
1421 Plates-formes suspendues
1422 Plates-formes suspendues
1442 Étaiements
1443 Étaiements
A603TRAITEMENT CURATIF (INSECTES XYLOPHAGES – CHAMPIGNONS)
Traitement curatif des bois en œuvre et des construc-tions contre les insectes à larves xylophages, les termites et les champignons dans les charpentes et menuiseries en bois, mais aussi les sols, fondations, murs, cloisons et planchers.
1522 Traitement curatif contre les insectes à larves xylophages
1523 Traitement curatif contre les termites
1532 Traitement curatif contre les champignons lignivores dont la mérule
A604 ASSECHEMENT DES MURS
Traitement des murs contre les remontées d’humidité par capillarité. Cette activité comprend les travaux préparatoires et de traitement proprement dits et les travaux accessoires et complémentaires de remplace-ment des parements.
1542 Assèchement des murs par traitement des remontées capillaires
37
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
7 ENTREPRISE GENERALE – CONTRACTANT GENERAL
G700Contactant général sous-traitant tous les travaux et réalisant la maîtrise d’œuvre totale (hors réalisation d’installations photovoltaïques).
G701Contactant général sous-traitant tous les travaux et réalisant la maîtrise d’œuvre limitée à la conception (hors réalisation d’installations photovoltaïques).
G702Contactant général sous-traitant tous les travaux et réalisant la maîtrise d’œuvre limitée à la réalisation (hors réalisation d’installations photovoltaïques).
G703Entreprise générale sans personnel d’exécution sous-traitant tous les travaux (hors réalisation d’ins-tallations photovoltaïques).
G704Contactant général sous-traitant tous les travaux et toute la maîtrise d’œuvre (hors réalisation d’installations photovoltaïques).
G705 Entreprise générale ou contactant général réalisant des installations photovoltaïques.
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
8 TRAVAUX PUBLICS (Nomenclature FNTP 31/03/2014)
T800Ouvrages d’art et de génie civil industriel (béton et acier béton)
Ouvrages de haute technicité
Ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupés
Ouvrages de technicité courante
Ouvrages en maçonnerie
111
112
113
114
T801 Ouvrages métalliques Ouvrages de haute technicité
Ouvrages de technicité courante
121
122
T802 Autres ouvrages Ouvrages en bois 131
T803 Ouvrages en site maritime ou fluvial
En site maritime non protégé
En site fluvial, plan d’eau intérieur ou site maritime protégé
Depuis la berge
141
142
143
T804 Ouvrages souterrains En site maritime non protégé
En site fluvial, plan d’eau intérieur ou site maritime protégé
151
152
T805 Génie civil de l’eau et de l’environnement
Réservoirs d’eau enterrés ou semi-enterrés
Bassins divers relatifs à l’épuration des eaux usées
Génie civil des stations de pompage, refoulement, relèvement, stations de traitement d’eau potable ou d’eaux usées
Ouvrages de stockage et de traitement des déchets
Etanchéité des ouvrages du génie civil de l’eau
162
163
164
165
166
T806 Démolition, abattage Démolition et abattage par engin mécanique 211
38
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
T807 Reconnaissance des sols Forages et sondages 221
T808 Ouvrages en terre, terrassements
Travaux de terrassement en grande masse
Travaux de terrassement courants
Mise en œuvre de matériaux du site traités ou retraités sur place
Couches de forme en matériaux granulaires
Terrassements dans l’eau
Travaux à l’explosif
Protection et fixation des sols contre l’érosion
231
232
233
234
235
236
237
T809 Fondations spéciales
Pieux forés et moulés dans le sol
Micropieux
Autres types de pieux et de fondations
Pieux tarière creuse
241
242
243
244
T810 Soutènement
Parois moulées
Battage de palplanches, palfeuilles
Autres types de soutènements
Ancrages
251
252
253
254
T811Consolidation, Etanchement des sols, Confortement
Rabattement de nappe
Amélioration des sols
Parois d’étanchéité
Confortement de parois rocheuses
Injection
261
262
263
264
265
T812Trafic très important, Autoroutes, voies express, voies rapides(Trafic cumulé TC≥6)
Assises de chaussées
Revêtements en matériaux enrobés
Revêtements en béton hydraulique vibré
Enduits superficiels
Enrobés coulés à froid
311
312
313
314
315
39
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
T813 Trafic important (4≤TC < 6)
Assises de chaussées
Revêtements en matériaux enrobés
Revêtements en béton hydraulique vibré
Enduits superficiels
Enrobés coulés à froid
321
322
323
324
325
T814Autres trafics (TC < 4, y compris travaux de VRD)
Assises de chaussées
Revêtements en matériaux enrobés
Revêtements en béton hydraulique vibré
Enduits superficiels
Enrobés coulés à froid
331
332
333
334
335
T815 Chaussées urbaines
Assises de chaussées
Revêtements en matériaux enrobés
Revêtements en béton hydraulique
Asphalte coulé
Pavés et dalles
Pose de bordures et caniveaux
Petits ouvrages divers en maçonnerie
341
342
343
344
345
346
347
T816Chaussées aéronautiques (Pistes, taxiways, parkings)
Assises de chaussées
Revêtements en matériaux enrobés
Revêtements en béton hydraulique vibré
351
352
353
T817 Travaux particuliers
Traitements de surface
Retraitements de couches de surface
Retraitement en place des anciennes chaussées
Réfections et remblais de tranchées
Traitement des joints et fissures
361
362
363
364
365
T818 Equipements de la route
Mise en œuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière
Pose de bornes ou panneaux de signalisation
Pose d’équipements de sécurité
Ecrans acoustiques
371
372
373
374
T819 Construction neuve
Lignes à Grande Vitesse (LGV)
Autres lignes du réseau national
Installations Terminales Embranchées (ITE), voies de service et gares, réseau privé
Réseau urbain
411
412
413
414
T820 Régénération de voies Par autres méthodes 422
40
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
T821 Maintenance et entretien des voies
Géométrie de la voie
Soudures
Autres travaux
431
432
433
T822Construction en tranchée de réseaux d’eau et d’assainissement
Construction de réseaux d’adduction et de distribution d’eau sous pression (potable ou brute)
Distribution d’eau chaude et surchauffée
Remplacement limité de canalisations sous pression et/ou création de branchements particuliers
Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain
Construction de réseaux gravitaires en milieu non urbain
Pose de canalisations gravitaires de toutes sections liées à la construction d’infrastructures de trans-port, travaux de VRD, plateformes industrielles et commerciales
Construction de canalisations coulées en place, en fouille ou en souterrain
Construction de canalisations d’irrigation agricole
Construction de canalisations de refoulement d’eaux usées (en site urbain ou non urbain)
511
512
513
514
515
516
517
518
519
T823Réhabilitation des canalisations sans tranchée
Canalisations sans pression DN > 1000mm ou équi-valent
Canalisations sans pression DN ≤1000mm ou équi-valent
Canalisations sous pression
Réhabilitation de branchements sans tranchée
521
522
523
524
T824 Gaz et fluides divers sous pression Réseaux de distribution gaz (Intervention hors gaz)
Branchements Gaz
533
534
T825Equipement des stations de pompage, refoulement, relèvement
Eau claire
Eaux usées
Eaux pluviales
Bassins tampons
541
542
543
544
T826 Réseaux aériens électriques HTA de 1 à 50 kV exclus
BT inférieure à 1 kV
612
613
T827 Traction électrique Lignes aériennes
Rail électrique
621
622
T828 Postes et installations électriques
Installations clients
Postes de distribution
Alimentation BT et automatismes
Télétransmission
631
632
633
634
41
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
T829 Réseaux souterrains électriques En zone urbaine
En zone non-urbaine
641
642
T830 Eclairage public Travaux neufs
Maintenance
651
652
T831 Signalisation électrique
Ports, aéroports
Routes
Voies ferrées
Signalisation à messages variables
661
662
663
664
T832 Télécommunication, vidéocommunication
Réseaux aériens
Réseaux souterrains en zone urbaine
Réseaux souterrains en zone non urbaine
671
672
673
T833Travaux liés à la construction d’ouvrages d’art et d’équipement industriel
Précontrainte
Etanchéité d’ouvrages et cuvelage
Sciage-Forage
Manutention lourde
Haubans, câbles et suspentes
Equipements d’ouvrages
711
712
713
714
715
716
T834Travaux liés à la réparation–réhabilitation et au renforcement des structures de génie civil
Structures métalliques
Ouvrages en fondation
Autres structures
Entretien et réparation des équipements d’ouvrages
Structures en maçonnerie
Structures en béton
722
723
724
725
726
727
T835Construction de réseaux par procédés spéciaux
Passage de fourreaux ou de conduites par procédés spéciaux
Pose de câbles ou de conduites en site maritime et fluvial
Pose de fourreaux de télécommunication et vidé-ocommunication
731
732
733
T836 Travaux de la filière eau
Captages
Epuration des eaux usées
Travaux de rectification, régularisation et curage de cours d’eau et fossés
741
742
743
42
CodeActivité
Intitulé Activité Définition d’activitéQualification,
certification ou label
T837Travaux liés à la protection de l’environnement
Traitement physique des boues de dragage
Stockage, décharges, bassins de rétention
Assainissement des sols par drainage
Réhabilitation, aménagement paysager de sites
Dépollution des sols et décapage des surfacese
751
752
753
754
755
T838 Autres travaux spécialisés
Travaux sur cordes
Travaux en milieu difficile
Travaux subaquatiques
Détection et géoréférencement d’ouvrages
761
762
763
764