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« Bilan de la campagne 2016 et
préparation de la campagne 2017 »
Vendredi 25 mai 2018 – CHU d'Angers
Lundi 29 mai 2018 – CHU de Nantes
– 9h30 à 17h00 –
FORMATION "RTC 2017"
PROGRAMME
Introduction
MARTAA (organigramme)
Chantier PAD – Pilotage Analytique Décisionnel
Cadre des journées RTC
MARTAA (organigramme) En date du 1er mai 2018
E. MANŒUVRIER
Président
G. CARO
Directeur
R. TRICOT
Chargé de mission
Investissements hospitaliers / DMA
SSR
L. BIZIEN
Chargé de mission
EDD / Coordination générale
J. ARNAUD
Assistante administrative
C. BRUGÈRE
Chargée de mission
Certification – Fiabilisation / EMT
G. KOFFI
Chargé de mission
PAD / DMA SSR
Dr. P. FEIGEL
Coordonnateur médical
Responsable DIM
Recrutements à venir : Recrutement d’un Conseiller(e) en Energie Partagé (CEP) – 1er juin 2018, Recrutement d’un chargé(e) de mission Efficience – Début septembre 2018
Chantier "PAD" - Présentation
Maintien et développement de fiches analytiques : Fiches RTC Note « CAH – GHT »
Amélioration d’outils analytiques : Outil « Evolclé »
Diagnostic Plus régional (100% du périmètre)
Approfondissement de l'information et de la formation sur les outils et méthodes analytiques : RTC – Base d’Angers – TMCD –
CRéA/CRéO – ENC EHPAD
ANALYTIQUE
Amélioration et mise à disposition de tableaux de bord de pilotage: Tableau de bord GHT
Continuité des formations et ateliers de travail sur la réalisation des tableaux de bord de pilotage : Tableaux de bord décisionnels Tableaux de bord médico-
économiques
Diffusion de la culture « dialogue de gestion » Rencontres favorisant le partage de
bonnes pratiques autour du cycle et du dialogue de gestion
DÉCISIONNEL
Chantier "PAD" - Instances régionales
Configuration au 17/04/2018
Un comité de pilotage
ARS
FEHAP / LA MARS
FHF / GHT
UGECAM
MARTAA Deux DAF d’établissements des différentes fédérations seront invités à être
membres de ce comité.
Un comité technique
ARS (1 représentant)
FEHAP / LA MARS (2 représentants)
FHF / GHT (14 représentants)
UGECAM (2 représentants)
MARTAA (2 représentants)
Soit 21 membres.
Chantier PAD – Calendrier mi-2018
Juin : Diffusion des fiches RTC Diffusion de l’outil « Évolclé » Diffusion de la note « CAH - GHT »
Session de formation sur la « Base d’Angers » (une journée régionale )
Septembre : Session de formation sur les tableaux de bords médico-
économiques (Deux à trois journées régionales)
Octobre : Première vague de réalisation des diagnostics Plus des
établissements (une journée / ES).
Novembre : Seconde vague de réalisation des diagnostics Plus des
établissements (une journée / ES).
Décembre : Diffusion du Diagnostic Plus de tout le périmètre régional.
Cadre des « journées RTC »
Journées RTC 2017 – Mai 2018 :
Deux sessions hémi-régionales,
Une cinquante d’inscrits (pour 35 Établissements),
25 EPS, 10 ESPIC.
Objectifs : Etablir un bilan de la campagne passée,
Informer les participants sur les nouveautés
méthodologiques du RTC, et ses outils de production
(ARCAnH, TIC),
Sensibiliser les établissements à la lecture des différents
supports d’analyse des données RTC à leur disposition,
Alerter sur les évolutions majeures attendues pour les
prochaines campagnes.
Session du jour : Intervenants,
Organisation logistique,
Questionnaire de satisfaction.
Bilan campagne RTC 2016
État des établissements répondants
Choix de ventilation
Saisie de clé pour la LM
Indicateurs de Saisir ARCAnH
Critères fondamentaux
Reclassement extracomptable
Questionnaire de satisfaction
État des établissements répondants
Analyse du nombre de répondants par région
Choix de ventilation
Choix d’une ventilation par compte
% par catégorie d’ES
Nombre d'ES
2015
% d'ES ayant choisi de
recueil par compte
2015
Nombre d'ES
2016
% d'ES ayant choisi de
recueil par compte
2016
Evolution en
point
1 294 41,58 % 1 250 57,92 % 16,34
Catégorie d'ES
Nombre d'ES utilisant la
ventilation par compte
2016
Nombre d'ES au total
2016
Pourcentage d'ES utilisant
la ventilation par compte
2016
10M<CH<20M 43 64 61,43 %
70M<CH<150M 71 118 59,66 %
CH<10M 194 317 57,23 %
EBNL 262 453 56,10 %
CLCC 9 16 52,94 %
20M<CH<70M 125 224 52,74 %
CHU 11 30 35,48 %
CH>150M 9 28 32,14 %
Total 724 1 250
Saisie de clé pour la LM
Saisie de clé pour la LM (1ère année obligatoire)
8,4% d’ ES (105 ES) n’ont pas saisi de clé de LM pour au
moins une SA
Indicateurs de saisie ARCAnH
Contrôle de saisiePourcentage d'ES
atteints
Remplissage d'au moins une adresse mail 100,0 %
Remplissage de l'onglet 100,0 %
Présence de montants sur les comptes de charges de personnel (63 et 64) 99,8 %
Retrocession de médicament : recettes avec charges 99,8 %
Remplissage de l'onglet 99,6 %
Section remboursement de frais des CRA : recettes avec charges 99,3 %
Mise à disposition de personnel : recettes avec charges 99,0 %
Présence de saisie des clés pour les SA de LM, LGG et STR 99,0 %
Montant affecté égal du montant affectable 98,5 %
Pas de montants négatifs dans cette phase en comptes de produits 97,6 %
Toutes les alertes, colonne J, sont Ok 97,6 %
Pas de SAMT sans clé 97,4 %
Autres ventes de biens et services : recettes avec charges 95,4 %
Prestations délivrées aux usagers et accompagnants : recettes avec charges 95,3 %
Pas de montants négatifs dans cette phase en comptes de charges 95,0 %
Au moins une SA sans ETPR PNM 95,0 %
Au moins une SA sans ETPR PM hors internes et étudiants 93,0 %
Pas de SA avec CN = 0 (hors SA LGG,LM,STR, Act.Subs, Act.ext.) 85,8 %
Pas de SA avec CN négatif 85,8 %
Oui pour toutes les natures de clé/UO demandée pour les fonctions auxiliaires 63,1 %
UO sté = OUI 36,3 %
Toutes les SA défintives avec UO demandée = Oui 10,7 %
Critères fondamentaux
Rappel des 3 critères fondamentaux
Critère 1: La cohérence des données du RTC et du CF
Charges/produits RTC = charges/produits CF.
Critère 2 : L’exhaustivité de ventilation des charges et des produits sur
les sections
Vérifier que la totalité des charges à incorporer et des produits à déduire ont
bien été traité et imputés sur des sections.
Critère 3 : L’exhaustivité de la saisie des clés de ventilation
Toutes les SA auxiliaires doivent avoir des charges nettes > 0.
Critères fondamentaux
Catégorie d'ES
% critère
1_1_1 validé
en 2016
% critère
1_1_1 validé
en 2015
% critère
1_1_2 validé
en 2016
% critère
1_1_2 validé
en 2015
% critère
1_1_3
validé
en 2016
% critère
1_1_3 validé
en 2015
10M<CH<20M 96,9 % 80,0 % 98,4 % 98,5 % 90,6 % 92,3 %
20M<CH<70M 98,2 % 84,2 % 99,1 % 97,9 % 96,9 % 97,9 %
70M<CH<150M 97,5 % 86,1 % 99,2 % 98,3 % 95,8 % 95,7 %
CH<10M 98,1 % 81,5 % 98,7 % 94,4 % 89,6 % 95,0 %
CH>150M 96,4 % 96,4 % 100,0 % 100,0 % 96,4 % 100,0 %
CHU 86,7 % 71,0 % 90,0 % 90,3 % 93,3 % 96,8 %
CLCC 93,8 % 58,8 % 100,0 % 100,0 % 93,8 % 94,1 %
EBNL 92,3 % 67,8 % 98,7 % 96,3 % 91,4 % 95,4 %
Total 95,5 % 77,2 % 98,6 % 96,4 % 92,5 % 95,8 %
Par rapport au RTC 2015 :
Augmentation du critère 1 et 2
Baisse du critère 3 qui pourrait expliqué par :
• Confusion clé/UO
• Clé Pharmacie par rempli automatiquement
• Clé LM devenues obligatoires
Critères fondamentaux
Validations prioritaires : % de critères atteints
Catégorie d'ES 2 critère(s)
sur 7 atteints
3 critère(s)
sur 7
atteints
4 critère(s)
sur 7 atteints
5 critère(s)
sur 7
atteints
6 critère(s)
sur 7
atteints
Tous les critères
sont atteints
CLCC 0,0 % 0,0 % 6,3 % 37,5 % 12,5 % 43,8 %
20M<CH<70M 0,4 % 4,0 % 9,8 % 12,5 % 29,9 % 42,9 %
CH<10M 0,0 % 1,3 % 5,7 % 21,1 % 33,4 % 38,5 %
70M<CH<150M 0,8 % 4,2 % 10,2 % 15,3 % 32,2 % 37,3 %
CH>150M 3,6 % 3,6 % 10,7 % 25,0 % 25,0 % 32,1 %
EBNL 0,9 % 4,6 % 7,9 % 21,0 % 34,2 % 31,3 %
10M<CH<20M 0,0 % 1,6 % 14,1 % 21,9 % 35,9 % 26,6 %
CHU 10,0 % 23,3 % 23,3 % 13,3 % 16,7 % 13,3 %
Total 0,8 % 3,8 % 8,6 % 19,1 % 32,2 % 35,3 %
Reclassement extra-comptable
Bilan utilisation « Reclassement extra-comptable »
Année Nombre d'ES
concernés
Pourcentage des
ES concernés Nombre total d'ES
2016 305 24,40 % 1250
2015 227 16,34 % 1389
Questionnaire de satisfaction
448 répondants ES
85% des répondants ayant saisi se déclarent : satisfaits ou
très satisfaits
Points d’amélioration pour augmenter la satisfaction
globale :
Logiciel: ergonomie et facilité d’utilisation
Logiciel : niveau d’automatisation
Contrôle des données : ergonomie et facilité
d’utilisation
Contrôle des données : pertinence/utilité
Consignes de recueil : clarté
Questionnaire de satisfaction
Sources d’amélioration
Développer la documentation
o Intégrer des consignes ENC dans le guide RTC pour plus de
précisions
o Développer les fiches pédagogiques et notamment sur
l’automatisation dans ARCAnH
Simplification de la maquette
Articulations avec le CF
o Réflexion de faisabilité en cours au niveau ATIH
Pertinence de VALID-RTC
Questionnaire de satisfaction
Sources d’amélioration
Utilisation du RTC en interne ES
o Mieux communiquer sur le référentiel
o Faire relayer la communication par la DGOS
Communication
o Communiquer sur le guide de lecture de VALID-RTC
o Sur page RTC du site internet : publication de 2 critères qualité de
la campagne et résultats du questionnaire de satisfaction avec
commentaires et actions menées / en cours / à mener
Nouveautés de la campagne 2017
Rappel : Documents de référence
Nouveautés RTC 2017
Intérêt et utilisation des données RTC au niveau national et régional
22
CAMPAGNE RTC 2017
Documents de référence
Pour chaque campagne, une rubrique sur le site de l’ATIH
RTC 2017 : https://atih.sante.fr/campagne-rtc-2017
Page 23
Cliquer sur la cloche
Documents de référence
Pour chaque campagne, une rubrique sur le site de l’ATIH
RTC 2017 : https://atih.sante.fr/campagne-rtc-2017
Page 24
Cliquer sur la cloche
Saisir son adresse mail
Documents de référence en ligne Les nouveautés sur la campagne RTC 2017
Retour du questionnaire RTC, campagne 2016
L’arbre analytique commun ENC – RTC 2017
Plan comptable et les règles d’affectation
Guide méthodologique du RTC
Fiches pédagogiques :
ventilation par compte,
UO sté et son cadre de saisie,
Personnel de Rééducation-réadaptation,
Première utilisation de l’arbre analytique,
Charges non incorporables et produits non déductibles
Outil TIC 2017
3 formulaires permettant de faire remonter des demandes de modifications de l’arbre
analytique : création, modification ou suppression de sections
Logiciel ARCAnH RTC 2017
Dates de campagne
Page 25
NOUVEAUTÉS
CAMPAGNE RTC 2017
Page 26
Nouveautés de la campagne RTC
2017 Evolutions de l’arbre analytique
o Les principales évolutions sont décrites dans l’onglet « A lire » du document Excel
o Dans l’AA, la colonne « Correction (C), Nouveauté (N), Libellé (L) ou Précisions (P)
permet de filtrer sur les évolutions
Activités de radiothérapie : possibilité d’isoler les activités : les préparations à
l’irradiation et les machines dédiées
Activités support en psychiatrie : nouvelles sections « plateaux spécifiques psy »
Missions d’intérêt général en SSR : évolutions de la liste en 2017; les consignes
d’imputation sont indiquées dans l’arbre analytique
Page 27
Nouveautés de la campagne RTC
2017 Plan comptable et Règles d’affectations
o Les principales évolutions sont décrites dans les documents téléchargeables via les
colonnes « Modification » et « Evolution 2017 ». Ces évolutions sont communes aux
recueils RTC et ENC
Mis à jour de la M21 : nouveaux comptes et renumérotation
Ouverture des comptes liés aux activités support en psychiatrie
Fournitures de laboratoires autorisés en Laboratoires sous-traité et Laboratoires
hors nomenclature
Etc…
Page 28
Rappel : ARCAnH
Modalités de fonctionnement
o Téléchargement du logiciel ARCAnH-RTC sur la page RTC 2017 du site ATIH
Phases de paramétrage :
Téléchargement de l’identification sur la plateforme e-RTC
o Nécessite le téléchargement d’un fichier zip contenant le FINESS et la raison sociale
o Ce fichier sera à importer sur ARCAnH-RTC
o La date du téléchargement est enregistrée (début de saisie)
Paramétrer le logiciel avec le découpage analytique de l’établissement
Page 29
Focus sur les évolutions du
paramétrage en section
Page 30
SMUR identifié parmi les
activités spécifiques MCO :
possibilité de découper le SMUR
par entité géographique par
l’utilisation de suffixe
Nouvelle rubrique dans le SSR :
missions d’intérêt général listées
dans l’arrêté MIG
Focus sur les évolutions du
paramétrage en section
Page 31
Nouveau type de SA : les plateaux
spécifiques PSY
Nouveauté : sélection des SA de LGG
et LM et typage
Dates de campagne
Depuis le 3 mai :
o Disponibilité du Logiciel ARCAnH RTC 2017
15 Juillet 2018 :
o Validation établissement
30 Septembre 2018 :
o Validation ARS
Support : AGORA => RTC 2017
Page 32
Validation RTC au niveau ARS
Page 33
Récupération du fichier VALID – RTC et première analyse des éléments sortants en
erreur
Demande ATIH de priorisation de la validation
Priorisation ARS
Page 34
Onglet 1.1 – Fondamentaux
o 1-1-1 Comparaison charges/produits entre RTC et CF
o 1-1-2 Ventilation du total des charges incorporables et des produits déductibles sur
les SA
o 1-1-3 Liste des SA ayant des charges nettes > 0 avec des clés de répartition = 0
Onglet 1.2 – Validations prioritaires
o 1-2-1 Comparaison du découpage analytique en SAC dans le RTC avec les données
du PMSI
o 1-2-2 Comparatif de nombre de journées recalculées à partir du PMSI au total pour
les 4 champs
o 1-2-3 Liste des SA vides à supprimer
o 1-2-4 Comparaison du nombre d'ETPR PM(hors internes et étudiants) / PI (internes
et étudiants) / PNM du RTC et du CF 2017
o 1-2-5 Liste des SA avec absence de charges de PM/PNM sur les SA attendues
(exclusion de plusieurs types de SA pour lesquelles le PM/PNM n'est pas attendu;
exclusion des SA vides)
INTÉRÊT ET UTILISATION DES
DONNÉES RTC AU NIVEAU ARS
Page 35
Intérêt du RTC
o Les données du RTC sont la seule remontée d’informations analytiques
dont dispose l’ARS
o Outil décisionnel et de benchmark au niveau ARS
/!\ Nécessité de disposer d’informations fiables et robustes /!\
Page 36
Utilisation au niveau national
Financement hôpitaux de proximité
o Calibrage des MIG pour les ex-hôpitaux locaux : poids des activités
spécifiques dans l’ensemble des charges RTC
Financement SSR
o Enquêtes nationales basées sur le RTC :
Service clinique SSR
Activités spécifiques SSR et Plateaux techniques spécialisés
Consultation SSR
/!\ La DGOS utilise les données RTC pour calibrer des dotations /!\
Page 37
Utilisation au niveau régional Modulations
o Modulation DAF PSY : utilisation du RTC pour isoler une DAF activité en
retraitant les activités spécifiques
Négociations des Contrats de Retour à l’Equilibre (CRE)
o Restitutions Scan-Santé : écart à la médiane sur les SA
o Permet d’avoir une base de discussion avec l’établissement et ouvrir des
pistes de réflexion
Analyses thématiques :
o Fiches GHT
o Tarifs journaliers de prestations : les TJP sont comparés au coût RTC
Page 38
Utilisation au niveau régional
L’utilisation des données RTC est croissante et va encore s’accroitre dans
les années à venir d’où la nécessité de fiabiliser les informations
déclarées.
Le RTC n’est pas une simple remontée d’informations (au contraire de
certaines enquêtes annuelles), il est un outil décisionnel dans le calcul de
dotations.
C’est l’établissement qui subit les conséquences d’un mauvais ou d’une
absence de remplissage !
Page 39
Agence régionale de santé Pays de la Loire
CS 56233
44262 Nantes cedex 2
02 49 10 40 00
Edition XXXXX 2012
• Contact ARS :
Céline Gandon
Présentation des outils
Outils d’analyse régionaux (MARTAA)
Outils d’analyse nationaux (ATIH)
Outils régionaux : Calendrier
Calendrier d’une campagne RTC – l’année « N »
Production des données n
Ouverture de la
plateforme et saisie
des données
Validation établis-sement
Validation ARS
Diffusion Base inter-
régions
(plusieurs versions)
Production outils
d’analyse RTC
Diffusion Fiches
RTC
Journées de
rencontre PDL E
tap
es
Ec
hé
an
ce
s
juillet mai octobre mai - juin novembre
N+1 N+2
Ac
teu
rs • Etablissement
• ARS
• ATIH
• MARTAA
Outils régionaux : Fiches RTC
Délégation ARS Pays de la Loire depuis 2012
En région, en moyenne 75 fiches produites chaque
année
Diffusées auprès des Directions d’établissement et
référents internes en charge du RTC*
Fiches RTC 2017
Diffusion aux établissements (début juin 2018)
Outils régionaux : Évoclé
Outil produit en 2016
Présentant l’évolution des coûts clés de
l’établissement :
Depuis la campagne RTC 2011
Par fiches SA auxiliaires
Comparée à la catégorie d’établissement au choix de
l’utilisateur
Actualisation de l’outil avec les données RTC 2016 :
Mise à jour proposée vers la mi-juin 2018
Outils nationaux : Accès
En accès libre
En accès avec identifiant
Outils nationaux : Référentiel des UO
Outil produit en 2016
Présentant les coûts UO des sections auxiliaires et
définitives :
Depuis la campagne RTC 2014
Comparaison des données sur l’échantillon national
1er quartile / médiane / moyenne / 3ème quartile
Deux modes de présentation :
Une application en ligne sur le site
Sous format Excel
Outils nationaux : Tableaux de bord des RTC
Présentant le détail des données des Sections :
Depuis la campagne RTC 2010
Comparaison des données de l’établissement au
coût médian :
Des ES de la région
Des ES de même catégorie, niveau national
Des ES de même type (activité, taille), niveau national
Des ES au niveau national, toute catégorie confondue
Outils nationaux : Synthèse des RTC
Présentant le découpage des charges nettes
majorées par grande famille des sections
définitives :
Depuis la campagne RTC 2007
Charges nettes de l’établissement, ou par région
(données agrégées), ou national toutes catégories
confondues
Points de vigilance
Points de vigilance
Rappel des dates de campagne RTC 2017 :
Date validation établissements : 15 juillet 2018
Date validation ARS : 30 septembre 2018
Campagne actuelle :
Affectation par compte obligatoire Fiche pédagogique
Penser à développer l’import, plus adapté à l’affectation par compte en
particulier pour les grands établissements
Le Budget annexe « G »
Uniquement pour les établissements supports de GHT
Veiller aux publications ATIH
MAJ des annexes et outils
Pour toutes questions
Forum de discussions ATIH : AGORA > Retraitement Comptable