Du froid au chaud,

une même compétence

L’entrepriseUne histoire

Quelques chiffres

Nos atouts

Cesbron : premier Groupe indépendant français

1911 : Fabien Cesbron, ingénieur en électricité, crée une entreprise de radio et électricité

1939 : Jacques Cesbron, fils de Fabien, prend la suite ; l’entreprise devient départementale

1974 : Jacques-Antoine Cesbron, petit-fils du fondateur, donne une dimension nationale à l’entreprise

L’histoire de trois générations

Des atoutsLa force = l’indépendance du GroupeLa réactivité = notre proximité avec plus de 40 agencesLa disponibilité = service 24h/24 et 230 techniciens SAVLa croissance 82

40

157,5

1990 1995 2000 2006

40

200

340

600

1990 1995 2000 2006

Chiffre d’affaires

Nos effectifs

La proximité avec 42 agences

Des départements au service du client

Salles blanches et traitement de l’air

Climatisation Froid industriel… et quatre pôles de compétences

spécialisés

Chaud

EVALUATION DE LA CONFORMITE

DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES

A LA DESP

1 - Équipements construits par CESBRONInstallation frigorifique pour la production de froid

Compresseur Séparateur d'huile

Condenseur

Réservoir BP

Réservoir HP

Evaporteurs Détendeurs

Composants achetesEquipements fabriqués sur site

Chambre froide

Vitrine froid

Sous ensemble ou non

Tuyauterie réalisée sur

siteTuyauterie de décharge des

soupapes

Groupe de compression

Evaporateur : récupération de la chaleur (restitution du froid)

Salle des machines comprenant groupe de compression, tuyauteries, récipients, accessoires

Condenseurs : évacuation de la chaleur

1er cas :Installation entièrement neuveTout est fourni par l’installateur

Compresseur Séparateur d'huile

Condenseur

Réservoir BP

Réservoir HP

Evaporteurs Détendeurs

2 - Contrat installateur / exploitant :

notion d’ensemble

Installation entièrement soumise

à la DESP en tant qu’ensemble

2 - Contrat installateur / exploitant :

notion d’ensemble

2ème cas :Fourniture partielle

Compresseur Séparateur d'huile

Condenseur

Réservoir BP

Réservoir HP

Evaporteurs Détendeurs

Compresseur Séparateur d'huile

Condenseur

Réservoir BP

Réservoir HP

Evaporteurs Détendeurs

3ème cas : Remodeling

Installation partiellementsoumise à la DESP en tant

qu’ensemble

Installation non soumise à la DESP en tant qu’ensemble mais tous les composants neufs sont soumis à la

DESP

3- Problématique Nombreuses installations soumises à la DESP

Fluide : Gaz (groupe 1 pour le NH3 et groupe 2 pour les autres fluides frigorigènes)

Nombreuses installations comportent au moins un réservoir

Pression (Par exemple pour le R404a – PSHP = 28 bar – PSBP = 14 bar pour une Température ambiante de 32°C)

Dans la majorité des installations CESBRON fournit un ensemble au titre de la DESP

CESBRON JF = 400 installations/an de catégorie 2 ou + soumises à la DESP

A l’unité - module G

Coût interne de mise en conformitéDémarche « artisanale » spécifique à chaque agenceDispersion technique

Coût d’évaluation de la conformité (pour ON) :Etude du dossier et examen de l’installationEstimation par installation : 800 € HTEstimation annuelle : 320 000 € H.T.

Évaluation de la conformité des ensembles à la DESP

Système qualité – modules B + D

Définition d’un type

Mise en place d’une organisation (système qualité) :

Plan qualitéProcédure

Surveillance :En internePar organisme notifié

4 - Démarche industrielle

Définition d’un type d’installation :

Objectif : + de 80% des installations devant être évaluées par organisme notifiéCaractéristiques :

Fluide : R404aTempérature ambiante de conceptionTuyauterie de catégorie ≤ 1 (non soumise par la suite à l’AM du 15/03/2000)

Evaluation suivant les modules B + D

Autres installations hors type :

Evaluation suivant le module GEnviron 20% des installations

4 - Démarche industrielle

Mise en place d’une organisation :Création d’un groupe de travail (Direction, Directeur opérationnel, Bureau d’étude, Responsable montage, Techniciens, Chargé d’affaires) + invités (RH, achats, marketing, …)

Définition du type

Définition d’un plan qualité

Elaboration de procédure

Documentation de données et d’enregistrement

Gestion des interactions

En interne

Avec les clients

Les fournisseurs et sous-traitants (personnel)

L’organisme notifié

4 - Démarche industrielle

AchatsQualification de composants

Spécifications des achats

Sélection des fournisseurs

Contrats de sous-traitance

Vérification des prestations

et des produits achetés

Ressources humainesQualification du personnel

Définition des responsabilités

Mise en œuvre des installations :

Qualifications des modes opératoires d’assemblages permanents (soudage et brasage)

Définition de règles de réalisation des tuyauteries

ContrôlesÉpreuves

Vérification des dispositifs de sécurité

CommercialProposition en option de récipient conforme à la DM-T/P 32-974 ( CTP USNEF N°1) pour ne pas faire de ré-épreuve lors des requalifications (devoir de conseil) prévu par l’AM du 15/03/2000

ConceptionAnalyse de risques réalisée en appui des normes harmonisées EN 378-1 à 4

Vérification de la cohérence des composants entre eux

Définition des accessoires de sécurité (nombre, type, pression de réglage, débit, perte de charge, …) suivant EN 378-2 et EN 13136 + A1

Détermination des règles de conception des tuyauteries (épaisseurs, types de matériaux, …)

Définition de procédures pour :

4 - Démarche industrielle

Mise en place d’outils :

• Liste de composants

• Fiche suiveuse

• Contrat de sous-traitance

• Spécifications d’achat de sous-ensemble

• Application informatique pour le dimensionnement des dispositifs de décharge (débit, perte de charge)

• Gestion de la documentation par Intranet

• Gestion des flux d’information

Délivrance par l’organisme notifié d’une attestation CE de type (module B)

4 - Démarche industrielle

Déploiement :

• Création d’un « référent DESP »

• Agence expérimentale

• Formation des DAR/Commerciaux/BE/Resp. Montage/Technicien

• Examen approfondi de chaque première installation par agence par l’organisme notifié

4 - Démarche industrielle

Délivrance par l’organisme notifié d’une attestation CE d’approbation de système qualité (module D)

Surveillance :

Support technique (via le référent DESP) Audit interne et examen

En interne :

Visite de surveillance des agences :- Vérification d’installations déjà « déclarées conformes »- Vérification de l’organisation de l’agence

Audit du groupe : - Vérification de l’organisation du groupe - Validation des évolutions du type

Par organisme notifié

5 – Documentation nécessaire pour l’AM du 15/03/2000

DOE comprenant :La notice d’instruction de l’installation,La justification du dimensionnement des accessoires de sécurité,Les notices d’instruction des composants CE notamment ceux qui sont de catégorie ≥ 2 donc soumis à l’AM du 15/03/2000Pour les récipients de catégorie ≥ 2 : déclaration de conformité

Pour chaque installation conforme à la DESP :

La documentation suivante est aussi fournieAttestation du fabricant justifiant les dispositions constructives spécifiques (coefficient de sécurité majoré, pression d’épreuve, matériaux, coefficient de joint, CND, …)Le plan de l’équipementNature des fluides frigorigènes utilisés

Pour les récipients soumis à la DM-T/P 32-974 :

Lors des inspections : décalorifugeage limité et pas de visite intérieureLors de la requalification : pas d’épreuve

6 - Conclusions

Avantages + : + Projet d’entreprise+ Maîtrise technique+ Définition et/ou confirmation de règles+ Maîtrise des interfaces (en interne, avec les clients, les sous-

traitants et les fournisseurs)+ Optimisation des achats et implication des fournisseurs+ Possibilité de développer d’autres types (CO2 – NH3)+ Méthodologie pour valider le développement de nouvelles

technologies+ Préparation du SAV (vis-à-vis de la réglementation AM du

15/03/2000)

Inconvénients - : - Épreuve des tuyauteries à une pression fixée (rajout de vannes )- Confiscation de liberté des BE - Installation conforme (et évaluée) difficile à vendre en terme de

valeur ajoutée

Merci de votre attention