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1CEA DAM-Ile de France Congrès SFRP – Juin 2011

METHODOLOGIE D’ELABORATION DE LA SURVEILLANCE

DE L’ENVIRONNEMENT D’UN SITE NUCLEAIRE, DANS LE

CADRE D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION DE REJETS ET

PRELEVEMENTS D’EAU

APPLICATION à l’INBS DE BRUYERES-LE-CHATEL

Stéphanie Ugo – Laurent Bourgois – Sandrine Muzotte – Gil Praca

CEA DAM-Ile de France

CEA DAM-Ile de France – S. Ugo Congrès SFRP – Juin 2011 2

PREAMBULE

CEA DAM-Ile de France

Autorisations de rejets publiées en 1995

Rejets tritium émis aujourd’hui représentent moins de 10% des

autorisations

2008 : Actualisation des autorisations demandée par le DSND

Transmission du dossier fin 2010

Tome 5 « Surveillance de l’Environnement du site » confié au SPR

Mise en œuvre d’une démarche d’analyse,

en sept étapes, présentées ci-après.


ETAPE 1 : DEFINIR LES OBJECTIFS

Protection sanitaire des populations et de

l’environnement

Terminologie employée

Surveillance

Contrôle = Surveillance + comptabilisation

Respect des autorisations de prélèvements d'eau et de rejets d'effluents

Fonction d'alerte

Validité des évaluations prévisionnelles de transfert

Evolution du marquage

Mise à disposition des pouvoirs publics des résultats de mesures et indicateurs

d'évènement ou d'accident

ETAPE 1 : DEFINIR LES OBJECTIFS


ETAPE 2 : ETABLIR LA STRATEGIE DE SURVEILLANCE ET CONTRÔLE DES REJETS ET DE L’ENVIRONNEMENT

Ex. : Cas de

DIF -Rejets

liquides

Critères définis à partir de la

connaissance du site, des

installations, de l’état

environnemental

ETAPE 2 : ETABLIR LA STRATEGIE DE SURVEILLANCE ET

CONTRÔLE DES REJETS ET DE

L’ENVIRONNEMENT

Effluents « dangereux»,

à risque radiologique

Impact éventuel sur

l’environnement

Surveillance Absence de SurveillanceContrôle

Limitation des rejets

via autorisation

Flux > 1000 m3/an

Oui

Non

Non

Oui

Oui Oui

Non


ETAPE 3 : INVENTORIER LES DONNEES D’ENTREE

Les exigences réglementaires

L’état des connaissances relatives au comportement

des substances dans l’environnement

La présence d’activités humaines

NEchelle0 1000 m

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Calcaire de Brie

Sables de Fontainebleau

Marnes de Romainville

Marnes de Pantin

Marnes d'Argenteuil

Calcaire de Champigny

Calcaire de St Ouen

Sables de Beauchamp

Calcaires lutécien

Sables de Breuillet

Argile plastique

Marnes de Meudon

Craie sénonienne

Marnes à Huîtres

Marnes à pholadomya

LUTETIEN

Faciès géologiques

Cote

NGF(m)

STAMPIENSUPERIEUR

STAMPIEN

LUDIEN

MARINESIEN

CUISIEN

SPARNACIEN

PALEOCENE

SENONIEN

INFERIEUR

AUVERSIEN

ST

AM

PIE

NB

AR

TO

NIE

NY

PR

ES

IEN

OL

IGO

CE

NE

EO

CE

NE

CR

ET

AC

ES

UP

.

CE

NO

ZO

IQU

EM

ES

OZ

OIQ

UE

SE

RIE

ER

E

ET

AG

E

SOUS-ETAGE

Aquifère

Oligocène

Aquifère

Eocène

Aquifère

Crétacé

110

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Calcaire de Brie

Sables de Fontainebleau

Marnes de Romainville

Marnes de Pantin

Marnes d'Argenteuil

Calcaire de Champigny

Calcaire de St Ouen

Sables de Beauchamp

Calcaires lutécien

Sables de Breuillet

Argile plastique

Marnes de Meudon

Craie sénonienne

Marnes à Huîtres

Marnes à pholadomya

LUTETIEN

Faciès géologiques

Cote

NGF(m)

STAMPIENSUPERIEUR

STAMPIEN

LUDIEN

MARINESIEN

CUISIEN

SPARNACIEN

PALEOCENE

SENONIEN

INFERIEUR

AUVERSIEN

ST

AM

PIE

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OZ

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ER

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ET

AG

E

SOUS-ETAGE

Aquifère

Oligocène

Aquifère

Eocène

Aquifère

Crétacé

110 L'état de référence

Les impacts éventuels de ces rejets

sur l’homme et l’environnement

Le TS, à l’origine des rejets

Les caractéristiques locales des

différents milieuxETAPE 3 : INVENTORIER LES DONNEES D’ENTREE

Données explicitées dans les autres

tomes de la DARPE ou issues

d’expertises techniques ou

réglementaires et d’études

bibliographiques


ETAPE 4 : DEFINIR ET JUSTIFIER LA SURVEILLANCE EXERCEE

Choix des matrices

Lieux de prélèvements /

mesures

Ex. : PSE – Impact rejets gazeux

Equipements et types de

prélèvements / mesures et

performances attendues

Périodicité

1000 m1000 m1000 m




La réalité de terrain

Les données théoriques

La volonté et le principe de diminution des rejets

Lieu précis de la matrice, son emplacement, sa périodicité

= COMPROMIS

CTA fonction de l'azimut pour d=2440 m

M2

M3

S7

0.0E+00

5.0E-08

1.0E-07

1.5E-07

2.0E-07

2.5E-07

0 30 60 90 120 150 180 210 240 270 300 330 360

Azimut (°)

CT

A (

s/m

3)

Diffusion faible

Diffusion normale sec

Diffusion normale pluie

total 2 440 m

M2

M3

S7


ETAPE 5 : GARANTIR LA QUALITE DES RESULTATS

Mise en place d’un Système de Management de

la Qualité, répondant aux exigences de la norme

ISO/CEI 17 025, norme retenue dans l’arrêté du 8 juillet 2008 (RNM)

Tant au niveau des prélèvements et mesures directes que des

analyses en différé

ETAPE 6 : EXPLOITER, VALIDER ET DIFFUSER LES RESULTATS

Intégration des paramètres liés aux mesures ou pouvant les influencer

Comparaison avec des valeurs dites « repères »

Mise en forme de résultats à destination des

autorités ou du public

2009

ETAPE 5 : GARANTIR LA QUALITE DES RESULTATS

ETAPE 6 : EXPLOITER, VALIDER ET DIFFUSER LES RESULTATS


ETAPE 7 : DEFINIR LES DONNEES DE SORTIE

= Contrat avec l’Autorité

REJETS GAZEUX RADIOACTIFS

CONTROLE SURVEILLANCE

PERIODICITE PERIODICITE INSTALLATION EMISSAIRE NATURE

PRELEVEMENT MESURE NATURE

PRELEVEMENT MESURE

DIFFUSION DES RESULTATS

Réf/ Bât Nom Type

Type Matrice Type Périodicité de relevé

Directe Différée Type Matrice Type Périodicité de relevé

Directe Différée

Regis

tre

mensuel

RN

M

Synth

èse

trim

estr

ielle

Bila

n

Annuel

Plans de Contrôle et Surveillance des rejets

Bila

n A

nnuel

ETAPE 7 : DEFINIR LES DONNEES DE SORTIE

Plans de Contrôle et Surveillance des prélèvements d’eauREJETS GAZEUX RADIOACTIFS

CONTROLE SURVEILLANCE

PERIODICITE PERIODICITE INSTALLATION EMISSAIRE NATURE

PRELEVEMENT MESURE NATURE

PRELEVEMENT MESURE

DIFFUSION DES RESULTATS

Réf/ Bât Nom Type

Type Matrice Type Périodicité de relevé

Directe Différée Type Matrice Type Périodicité de relevé

Directe Différée

Regis

tre

mensuel

RN

M

Synth

èse

trim

estr

ielle

Bila

n

Annuel

Bila

n A

nnuel

Prélèvements d’eau

Plan de Surveillance de l’EnvironnementSURVEILLANCE

NATURE PRELEVEMENT MESURE DIFFUSION DES RESULTATS

OBJECTIF COMPARTIMENT NOM USUEL DU

POINT DE

PRELEVEMENT Type Matrice (espèce) Type Périodicité de

relevé Directe Différée

Regis

tre

me

nsuel

RN

M

Synth

èse

trim

estr

ielle

Bila

n A

nnuel

DIFFUSION DES

RESULTATS


CONCLUSION

1 – Définir les objectifs

2 – Etablir la stratégie Contrôle / Surveillance

3 – Inventorier les données d’entrée

4 – Définir et justifier la surveillance exercée

5 – Garantir la qualité des résultats

6 – Définir la méthodologie d’exploitation / validation / diffusion des résultats

7 – Lister les données de sortie

Exhaustives et reproductibles, nécessaires à la construction d’une surveillance

Mise à jour facilitée des plans de contrôle et de surveillance

Contrat avec l’Autorité construit, maîtrisé et justifié au regard des activités

et de l’environnement dans lequel on évolue

Maintien de la garantie de la qualité et de la pertinence d’un résultat

Rédaction confiée au SPR REX et connaissance terrain intégrés à la démarche

Démarche en sept étapes


Merci de votre

attention

ethodologie d’elaboration de la surveillance de ...cea dam-ile de france –s. ugo congrès sfrp...

Documents