etablissements de santé médico sociaux
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Réseau des établissements de santé médico-sociaux
Royaume du MarocMinistère de la Santé
DR LAHLOU khalid directeur de la population
Le 18 décembre 2014
Article 5L'offre publique de soins en mode fixe est composée des
quatre réseaux d'établissements de santé suivants: Le réseau des établissements de soins de santé
primaires (RESSP) ; Le réseau hospitalier (RH) ; Le réseau intégré des soins d'urgence médicale
(RISUM) ; Le réseau des établissements médico-sociaux (REMS).
L'offre publique de soins comprend en outre des structures spécialisées d'appui aux réseaux précités ainsi que des installations de santé mobiles.
Dispositions du Décret 2-14-562
Article 39Le réseau des établissements de santé médico-sociaux est destiné à la prise en charge médicale avec un accompagnement social des personnes à besoins spécifiques.
Les prestations de soins fournies par ce réseau peuvent être rendues avec ou sans hébergement.
Dispositions du Décret 2-14-562
Article 40Le réseau des établissements médico-sociaux est composé des :
Centres dits «Espaces Santé-Jeunes » ;Centres de rééducation physique, d'orthoptie et
d'orthophonie ;Centres d'appareillage orthopédique ;Centres d'addictologie ;Centres médico-universitaires ;Centres de soins palliatifs.
Dispositions du Décret 2-14-562
Au niveau international, il existe plusieurs types de structures sanitaires, dédiées à la population estudiantine, qui offrent gratuitement des services accessibles et adaptés en matière de prévention et de promotion de la santé à savoir :
Service de santé universitaire (SSU)
Unité de médecine préventive (UMP)
Service universitaire ou interuniversitaire de médecine
préventive et de promotion de la santé (SUMPPS)
Centre Médico-Universitaire(CMU)
Centre de santé médico-psycho-social(CMPS)
Benchmark
Objectifs des CMU :
Protéger et promouvoir la santé des étudiants afin qu’ils puissent suivre leurs études dans les meilleures conditions physiques, psychiques et sociales à travers les prestations suivantes :
Visite médicale systématique;Visite médicale à la demande;Soins infirmiers;Contrôle d’hygiène et de salubrité;Éducation sanitaire;Écoute et conseil ;Assistance sociale.
CMU au Maroc
La couverture sanitaire en milieu universitaire est régit par la convention de partenariat conclue entre le Ministère de la Santé et le Ministère de l’Enseignement Supérieur et qui définie le rôle et les attributions de chaque partie à savoir :Le Ministère de l’Enseignement Supérieur est chargé de Créer des CMU au sein des établissements universitaires, de
les équiper et de les doter en médicaments. Le Ministère de la Santé est chargé de: Affecter du personnel médical et para médical pour assurer
une couverture sanitaire telle que dictée par le PNSSU et conformément à la convention de partenariat signée entre les deux parties.
Critères d’implantation, normes
Les normes d’implantation des CMU par ville universitaire sont fonction des effectifs des étudiants, du nombre d’établissements universitaires et de l’existence ou pas de cité universitaire, Ces normes sont comme suit:
01 CMU par cité universitaire;01 CMU pour 8000 à 10 000 étudiants.
Critères d’implantation et normes
Les CMU sont des structures accessibles aux étudiants gratuitement créées au sein des établissements universitaires et équipées et dotées en médicaments par le MES.
Le personnel médical et paramédical affecté à temps plein par le Ministère de la Santé, dans ces structures, offrent des prestations de prévention et de promotion de santé, conformément aux termes de la convention de partenariat conclue entre les deux départements, à savoir :
Visite médicale systématique;Consultations à la demande;Soins infirmiers;Contrôle d’hygiène et assainissement;Écoute et conseil; Information et sensibilisation.
Mode de fonctionnement et d’organisation des CMU
Importance de la population des jeunes 18% (15-24 ans) 29% (10-24 ans)
Exposition à : Problèmes de santé physique et des souffrances psychiques Comportements à risque (tabagismes, drogues, Rapports sexuels non
protégé, sédentarité, alimentation…) Facteurs de vulnérabilité Déficit informationnel et en services pour maintenir et promouvoir le
capital santé chez les jeunes
Population à fort potentiel exploitable y compris en matière de promotion de la santé
Raisons d’être
La question de la santé des jeunes et plus particulièrement « les services de santé » figure dans les agendas des pays et des organisations des NU depuis la Conférence Internationale sur la Population et le Développement.
Depuis lors, certaines agences des NU ont déployé des efforts pour réussir l’intégration de ces services dans l’offre et la promotion de la santé des jeunes et ont appuyé les pays pour leur implantation.
Benchmark
Consistance des interventions de promotion de la santé des jeunes
Information et compétences de vie
Services de santé et de conseil
Environnement sain
Opportunités de contribution et de participation
Benchmark
Disposer de l’information stratégique en rapport avec la santé des jeunes
Elaborer ou appuyer les politiques favorables à la santé
Mettre en place des services
Renforcer les capacité des PS et autres intervenants
Positionnement du secteur de la santé
1995
Selon les recommandations d’un rapport d’experts inter agences (OMS, UNICEF, UNFPA), les services de santé dédiés aux jeunes constituent une composante essentielle des actions de promotion de leur santé. Le secteur de la santé à un rôle central dans leur mise en œuvre.
Benchmark
L’OMS a fourni un appui considérable pour aider les pays à développer des services de santé pour les jeunes notamment en matière de normalisation, de protocoles, de contenus et d’outils de formation des professionnels de santé
Benchmark
L’UNFPA a aussi contribué à standardiser et à appuyer les pays pour l’implantation des services de santé amis des jeunes « youth freindly health services » dans le domaine de la SSR.
Dans la plus part des pays ayant des structures de santé dédiées aux jeunes, ces services sont implantés dans le réseaux des Soins de Santé Primaires
Beaucoup de pays ont orienté la mission et les prestations vers la SSR
C’est une réponse à la doléance des jeunes d’avoir des services
de santé dédiés à eux (Consultation des jeunes par le Ministère de la santé, 2003)
Les ESJ s’inscrivent dans le cadre d’une Stratégie Nationale après une phase pilote.
La mission des ESJ approche la santé dans sa globalité (SSR, Santé mentale, modes de vie sain…)
Ces structures ont été accompagnées par des actions de standardisation, de développement de contenus, de formation, …
Leur évaluation en 2010 à affirmer leur pertinence
Certaines structures ont été crées avec l’appui de l’INDH
Les Espaces Santé Jeunes au Maroc
Critères d’implantation
Un ESJ est assimilé à un centre de santé urbain de deuxième niveau.
Un ESJ pour 50 000 habitants ;
01 ESJ/Province pour les provinces qui comptent moins de 50 000 habitants.
Normes et standards
MissionContribuer à la promotion de la santé des jeunes de 10 à 25 ans en leur offrant des services accessibles et adaptés en matière d’écoute, de conseil, d’accompagnement psychosocial, de prise en charge et d’orientation médicale et psychologique y compris dans le domaine de la santé sexuelle et reproductive et de la lutte contre les addictions.
Normes et standards
Accueil, Consultation médicale Écoute/conseil Espace animation pour la santé et accès à l’information
Consultation de psychologie (régulière au niveau de l’ESJ) Consultations spécialisées :
• Sur RDV au niveau de l’ESJ (spécialités les plus demandées)• Référence (autres)
Prestations permanentes
Prestations sur RDV
Quatre à six salles Personnel médical et paramédical :
Médecin généraliste (PT) Médecins spécialistes (MT) Médecin dentiste (PT) Infirmier (PT) Assistante sociale ou toute autre personne formée à l’écoute
(MT) Psychologue (MT)
Equipements (médico technique, bureautique, didactique)
Normes et standards
Selon l’OMS, la réhabilitation des personnes handicapées est «un dispositif leur permettant d'atteindre et de garder leurs niveaux fonctionnels physique, sensoriel, intellectuel, psychologique et social» ; ce dispositif comprend les outils nécessaires à leur autonomie (Source: www.who.int, relu le 25 septembre 2013).
Différentes formes: Médicale (Médecine Physique et de la Réadaptation: MPR) Médicosocial et Social.
La réhabilitation médicale et médicosociale a pour finalité de permettre aux personnes présentant des déficiences, incapacités ou handicap, leur réinsertion socioprofessionnelle dans une logique de « projet de vie individuel ».
Introduction
En France, les prestations de la réhabilitation: rééducation
(orthophonie, psychomotricité, orthoptie, kinésithérapie et
ergothérapie) et l’appareillage orthopédique sont assurées
par les services et établissements relevant du:
Schéma Régional d’Organisation Médicosocial, à travers
des centres polyvalents et spécialisés ;
Schéma Régional des soins, à travers les soins de suite de
réadaptation (SSR).
Benchmark
Schéma Régional Médicosocial (SROMS) Loi: 2009-879/Ch4/Section 3
Missions:1. Apprécie les besoins de prévention, d'accompagnement et
de prise en charge médico-sociale;2. Détermine l'évolution de l'offre médico-sociale tenant
compte de l'offre sanitaire, sociale et MS existante, et des besoins de formation, de sa répartition et des conditions d'accès;
3. Précise les modalités de coopération des acteurs de l'offre sanitaire, sociale et médico-sociale.
Benchmark
Schéma Régional Médicosocial (SROMS)
Est arrêté par le Conseil Général de la Région et l’Agence Régional de la Santé, tenant compte de: Besoins spécifiquement régionaux conformément au Plan
Stratégique Régional de la Santé; Evolution démographique, épidémiologique, et socioéconomique.
Les établissements et Services Médicosociaux du SROMS sont publics et privés à but lucratif ou non lucratif.
Benchmark
Les Centres d’Action Médicosociale Précoce (CAMSP) Loi N°75-534 du 30 juin 1975
Cinq rôles majeurs :1. Dépistage et diagnostic précoce des déficits ou troubles;
(Autisme,…); 2. Prévention et réduction des déficiences, des incapacités et du
handicap;3. Rééducation précoce et Cure ambulatoire, 4. Accompagnement et soutien des familles lors du processus de
révélation du handicap et dans la mise en œuvre des soins et des actions éducatives requis par l’état de l’enfant;
5. Soutien à l’accès aux lieux de la petite enfance et à la scolarité.
Benchmark
Les Centres d’Action Médicosociale Précoce (CAMSP) Loi N°75-534 du 30 juin 1975
Public cible: Enfants de moins de 6 ans atteints d’un handicap sensoriel, moteur ou mental, ou présentant un risque de développer un handicap;
Se situent à l’interface du secteur sanitaire (maternités, services de néonatologie, pédiatrie, structures scolaires ….etc) et du secteur médico-social;
Vocation polyvalente (s’adresse à tous les types du handicaps);Certains sont spécialisés : les enfants sourds, centré
périnatalogie,….etc.Gestion par un conseil d’administration.
Benchmark
Situati on au Canada
Les établissements médicosociaux sont pareil à ceux en France. Ils sont polyvalents ou spécialisés.
Sont gérés par la communauté;
Bénéficient de la subvention de l’Etat.
Benchmark
1. Centres Intégrés Régionaux d’Appareillage orthopédique et de Rééducation (CIRAR):
◦ Nombre existants: 15◦ Lieu d’implantation: CHR◦ Consistance : Unités de Rééducation (Kinésithérapie, Orthophonie,
Orthoptie et Psychomotricité) et un Atelier d’appareillage orthopédique.
2. Centres Intégrés de Rééducation (CIR):◦ Nombre existants: 09 dont 08 sont intégrés dans les CIRAR◦ Lieu implantation: CHP◦ Consistance: Unités de Rééducation (Kinésithérapie, Orthophonie, Orthoptie
et Psychomotricité)
3. Service de Médecine Physique et de Réadaptation (SMPR):◦ Nombre existants: 3◦ Lieu implantation: CHU (Fès, Ibn Rochd Casablanca et Oujda)
4. Salles de Kinésithérapie avec + ou – Orthophonie implantées au niveau des structures hospitalières et les Centres de Santé.
Situation des centres au Maroc
Généralisation des Services de Médecine Physique et de Réadaptation au niveau des CHU et des CHR lointains pour la prise en charge des handicaps lourds (IMC, Polyhandicapés, …);
Extension des centres intégrés de rééducation et d’appareillage orthopédiques (CIRAR) au niveau des régions non couvertes (RSZZ, Oued Eddahab et Chaouia Ourdigha)
Intégration des prestations de rééducation fonctionnelle dans les établissements de soins de santé de base (Désignation d’un point focal au niveau des DRS et Délégations préfectoraux et Provinciaux de Santé;
Mise en place d’une filière de soins de réadaptation;31
Perspectives
Critères d’implantation des Centres d’Appareillage Orthopédique et de
Rééducation
Densité de la population Prévalence du handicap Fréquence de la morbidité liée aux suites des affections de
l’appareil locomoteur, neurologique, Ophtalmologique, ORL, respiratoire, des brulés, ainsi qu’à l’évolution des maladies chroniques…etc ;
Vieillissement de la population; Existence de facteurs de risque: zone à risque de catastrophes
naturelles, industrielle, accidents routières; Existence au niveau territorial d’autres centres de
rééducation relevant des autres départements institutionnels, des associations et du secteur privé.
Trois zones:─ Zone patient (76 m2): Accueil, attente, consultation, Gymnase (salle de
marche), salle de prise de mesures (Moulage), salle d’essayage; ─ Zone personnel (184 m2): Bureau de l’équipe, vestiaires;─ Zone de fabrication (240 m2) implantée au Rez-de-Chaussé respectant les
normes de sécurité: salle de plâtre, salle de montage, salle de machines, thermoformage, salle de résine, et magasin.
Superficie( minimum) : 520 m2
Système de ventilation obligatoire au niveau des salles (de résine et de thermoformage)
Respect des normes de la loi 10-03 relative à l’accessibilité.
Normes et standards :centres d’Appareillage orthopédique:construction
Normes et standards :centres d’Appareillage orthopédique :Ressources humaines
Ressources humaines Normes
Médecins spécialistes en médecine physique et réadaptation
1
Kinésithérapeutes 1 à 2Orthoprothésistes 4 à 6Personnels administratifs : Econome, statisticien, secrétaire, Magasinier
11 à 2
21
Unités et Ressources Humaines: Normes pour les Centres de Rééducation
Désignation Surface Utile (m2)
Unité d’accueil et de consultation 119Unité de kinésithérapie 113Unité d’orthophonie 24Unité de psychomotricité 12Unité d’orthoptie 24Unité Communes 82 Total 374
Profil Normes
Médecins spécialistes en médecine physique et réadaptation 1
Kinésithérapeutes 4 à 5
Orthophonistes 2 à 3Orthoptistes 2 à 3Psychomotriciens 2 à 3Personnels administratifs : Econome, statisticien, secrétaire,
11 à 2
1
Addiction: « Etat de dépendance périodique ou chronique à des substances ou à des comportements". (OMS)
Maladies complexes, multifactorielle, d’évolution chronique, marquées par un taux élevé de rechute (neurobiologique, environnementale et psychologique,..)
Conséquences sanitaires (VIH, Hépatites), sociales, économiques et légales (violence, pauvreté , perte d’emploi, ..)
Raisons d’être
Usage de substances psychoactives: 4,1%
Abus de substances: 3%
Dépendance aux substances: 2,8 %
Abus d’alcool: 2%
Dépendance alcoolique: 1,4%
Enquête nationale en population générale (>=15 ans) (2003 - 2005)
Raisons d’être
39
Benchmark
France:
Centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) qui offrent:
Accueil, information, évaluation médicale, psychologique et sociale.
Orientation de toute personne ayant des difficultés du fait d’une addiction.
40
Centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA):
Ces structures s’adressent généralement aux personnes préoccupées par leurs consommations à risques, abusives et/ou problématiques de substances psycho-actives, licites ou non, y compris tabac et médicaments détournés de leur usage habituel.
leur mission s'étend également aux personnes souffrant d'addictions sans substance, comme le jeu pathologique, les troubles des conduites alimentaires... Il accueille également toute personne (famille, parent, proche...) en interrogation ou en difficulté par rapport à la consommation de produits ou le comportement addictif d'un proche.
Benchmark
41
CRITERES D’IMPLANTATION
Taux de prévalence de l’usage et des dépendances élevés
Sur la base d’ « évaluations rapides » de situations
Tendances à l’augmentation de l’usage de drogues
S’intègre dans le cadre de la Stratégie de Lutte contre les Addictions dont l’objectif est de contribuer à atteindre un niveau élevé de protection en terme de santé publique, de sécurité publique et de cohésion sociale
Statut : Partenariat entre la Fondation Mohammed V pour la Solidarité, le Ministère de la Santé, et le Ministère de l’Intérieur.
Objectifs : les centres d’addictologie s’inscrivent dans le cadre de l’amélioration de l’accessibilité aux structures de prise en charge des Usagers de Drogues (UD)
Statut et Objectifs
La réduction de la demande basée essentiellement sur l’information, la sensibilisation et l’éducation
La prise en charge des usagers de drogues consultations ambulatoires en matière d'addictions, un suivi thérapeutique des patients et orientation vers les structures hospitalières et de sevrage
La réduction des risques de contamination de VIH et hépatites liée à la consommation des drogues injectables via l'unité "bas seuil d’exigence" et l'unité mobile
Appui psychosocial et accompagnement communautaire des UD
Domaine d’activités
Le pôle médical : Consultations et orientation : addictologie, psychiatrie et
psychologieOrientation au besoin, aux structures hospitalières
spécialiséesActivités de psychomotricité Psychothérapie de groupe pour les personnes addictes
traitées et suivisSoins infirmiers de base Le traitement de substitution à la méthadone Gestion et coordination des activités
Prestations
Pôle d’accompagnement communautaire :L’Unité Fixe : Accueil : réception, information, conseil et orientation des usagers
de drogues et de leurs familles. Prestations de convivialité (Espace de convivialité) : douche, lavage
de vêtements, collations, café, télévision, séances de discussions thématiques.
Activités préventives : Information et orientation des usagers, dépistage des infections :
VIH et HépatitesAteliers de sensibilisation aux risques liés à l’usage des drogues :
information, éducation et communication, Conception et production de supports d’information et de
sensibilisation : journal des usagers, dépliants et affiches, guide de sensibilisation (usagers et grand public).
Prestations
Pôle d’accompagnement communautaire : L’Unité Fixe (suite): Accompagnement et appui aux groupes d’auto-support : sessions
de travail auprès des usagers de drogues pairs. Activité psycho-éducatives : activités occupationnelles ludiques
et culturelles : ateliers peinture, musique, poésie, théâtre, photo, recherche internet, projection de films de divertissement, socio éducatifs et informatifs.
Activités de formation et d’appui à la réinsertion socio- professionnelle : informatique, jardinage, langues (développement de partenariats..).
Prestations
Pôle d’accompagnement communautaire :
L’Unité mobile : Information et sensibilisation sur les risques des usagers de
drogues marginalisés au niveau des squats, Orientation des usagers vers l’unité mobile et les services
concernés Fourniture de moyens de prévention (seringues, matériels de
consommation) Dépistage des infections : VIH et hépatites.
Logistique : 01 véhicule par unité mobile
Prestations
Pôle Profil Nb Observation
MédicalPsychiatre addictologue 01 Assure la direction du centre
Médecin addictologue 01 Addictologie
Médecin généraliste 01
Assistante sociale 01
infirmier 04 Assurent aussi le programme de substitution à la méthadone
Psychomotricien 01Psychologue 01Agent de sécurité 01Agent de service 01
Normes et standards en matière de Ressources Humaines
Pôle Profil Nb Observation
CommunautaireCoordinateur
Salariés de l’association ou bénévolesIntervenants sur le terrain
Animateurs
Aide social
Chargée de la communication
Intervenant (Fixe)
Personnel et agents d’appui.
Normes et standards en matière de Ressources Humaines