Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 38

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Du football en "Sport Adapté"

Vendredi 18 mai 2018

Coupes de l’Hérault :

dernières images

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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions Mise en page : Maryline Loos

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

District de l’Hérault de Football 66 Esplanade de l’Égalité

ZAC Pierresvives BP 7250

34 086 Montpellier Cedex 4

L’ÉDITO

Dernières images des Coupes de l’Hérault

Les féminines de ROUJAN CAUX remportent le Challenge de l’Hérault 2018.

SOMMAIRE

L’ACTU DE LA SEMAINE………………4

REPORTAGES……………………...…7

COMMISSION D’APPEL DISCIPLINAIRE……………………...11

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS…………………………....19

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ…..25

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES..28

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION………………………39

COMMISSION DE L’ARBITRAGE……...49

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX………………………52

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE…………………………..63

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L’ACTU DE LA SEMAINE

LE RASSEMBLEMENT FINAL DU CHALLENGE U10 ET U11

Le rassemblement Final du Challenge U10 et U11 se déroulera le samedi 26 mai 2018 sur deux sites :

Catégories U10 et U11 niveau 1 à Saint-Jean-de-Védas (Complexe sportif Etienne Vidal)

Catégories U10 et U11 niveau 2 à Béziers (Complexe sportif de

Montfloures)

ÉQUIPES QUALIFIÉES

Niveau 1

Catégorie U11

1) ARCEAUX MONTPELLIER 1 2) BAILLARGUES ST B. V. 1

3) E. ST CLEMENT M. 1 4) A.S BEZIERS 1

5) U.S MAUGUIO CARNON 1 6) DOCKERS SETE

7) R.C ST JEAN DE VEDAS 1 8) M.H.S.C. 1

Catégorie U10

1) A.S LATTES 2 2) S.C JACOU 2

3) A.S BEZIERS 4 4) E. ST CLEMENT M. 4

5) F.C CASTELNAU LE CRES 3 6) M.H.S.C. 4

7) LA CLERMONTAISE 3 8) F.C SETE 34 2

Niveau 2

Catégorie U11

1) ARCEAUX MONTPELLIER 2 2) U.S.O FLORENSAC PINET 1

3) MTP. FOOT ACADEMY 1 4) F.C LAVERUNE 1

5) O.J BEZIERS 1 6) F.C SETE 34 3

7) F.C PAS DU LOUP 8) G.C LUNEL 2

Catégorie U10

1) F.C LESPIGNAN VENDRES 2 2) U.S MAUGUIO CARNON 4 3) F.C PETIT BARD MTP. 2

4) E. ST CLEMENT M. 5 5) DOCKERS SETE 2

6) MTP. FOOT ACADEMY 2 7) F.C MEZE STADE 3

8) F.C SAUVIAN 2

Le rendez-vous pour les équipes est fixé à 10 h sur site. Voici ci-dessous l’organisation et le déroulement de la journée pour chaque niveau et catégorie : Dossier Challenge U10 et U11 niveau 1 Dossier Challenge U10 et U11 niveau 2 De plus, vous trouverez ci-joint les feuilles de match : Feuille de match CHALLENGE U10 NIVEAU 1 Feuille de match CHALLENGE U10 NIVEAU 2

Feuille de match CHALLENGE U11 NIVEAU 1 Feuille de match CHALLENGE U11 NIVEAU 2

Pour plus d’informations, contacter M. Michael Vigas sur le mail suivant : cdfa@herault.fff.fr.

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CHALLENGE FOOT U13 : FINALES

Cette saison, le District a la volonté de permettre à des équipes et des clubs de vivre un moment comparable à celui d’autres équipes participant à la Finale départementale du Festival Foot U13. Il est rappelé que cet événement doit être un moment festif, qu’il doit se dérouler dans un bon état d’esprit.

Cinq finales seront organisées en collaboration avec des clubs supports le samedi 26 mai 2018. Chaque finale sera composée de 8 équipes. Un membre de la Commission Technique ou Football Animation pilotera cet évènement. Les clubs sont convoqués à 9 h précise sur les lieux ci-dessous :

FINALE Challenge F1

À MIREVAL

FINALE Challenge F2

À PRADES LE LEZ

FINALE Challenge F3 (U12)

À CASTELNAU LE CRES

AS FRONTIGNAN 1 US MAUGUIO CARNON 1 CASTELNAU LE CRES FC 4

E. CORNEILHAN LIGNAN 1 AS CELLENEUVE 1 SC. CERS PORTIRAGNES 3

Ol. LA PEYRADE 1 RS ST JEAN DE VEDAS 1 FC ST PARGOIRE 1

E.S. CŒUR HERAULT 1 AS CELLENEUVE 2 RCO AGATHOIS 3

FC SETE 34 3 ES PEROLS 1 AS LATTES 4

FC LAMALOU LES BAINS AS LATTES 3 GC LUNELLOIS 3

AS BEZIERS 2 ENT SUSSARGUES CASTRIE 1 LA CLERMONTAISE 3

M.H.S.C 2 FC PRADEEN 1 SC JACOU 2

FINALE Challenge 1A

À ST GEORGES D’ORQUES

FINALE Challenge 1B

À VIAS

RC LEMASSON 1 RCO AGATHOIS 2

ST GEORGES D’ORQUES 1 AC ALIGNAN 1

ASPTT MTP 2 FCO VIAS 1

US ST MARTIN DE LONDRES 1 FCO VALRAS SERIGNAN 1

GC LUNEL 2 US VILLENEUVE 1

AS ST MARTIN 1 AS MONTARNAUD ST PAUL VAL 1

SA MARSILLARGUES 1 FC LAVERUNE 1

FC MAURIN 1 LA CLERMONTAISE 1

La finale consiste en la participation à différentes épreuves : cinq rencontres, un quizz Règle de vie et Règle de Jeu (PEF) et une épreuve technique de Jonglerie. Vous trouverez à télécharger les documents suivants : Présentation et règlement de la journée Feuille de match à remplir et remettre le jour de l’épreuve

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JOURNÉE NATIONALE DES U6/U7 – INSCRIPTIONS

La journée nationale des U6/U7 aura lieu le samedi 9 juin 2018. Le site retenu pour cette journée est le Complexe Sportif des Sesquiers à Mèze (club support STADE F.C MEZE). Déroulement de la journée :

de 10 h à 12 h 30 : catégorie U7 (rendez-vous des équipes à 9 h 30 sur site) ; de 14 h 30 à 16 h 30 : catégorie U6 (rendez-vous des équipes à 14 h sur site).

Voici ci-dessous le coupon réponse permettant de vous inscrire à la journée : Journée nationale des U6 - U7 - Inscriptions Les joueurs qui participent à la journée des U6/U7 doivent obligatoirement être licenciés FFF. Les équipes qui participent doivent remplir la feuille de présence ci-dessus, correspondante à la catégorie, et les licences des joueurs sont obligatoires ce jour-là. Pour tout complément d’information, n’hésitez pas à contacter M. Michaël Vigas par mail, à l’adresse : cdfa@herault.fff.fr.

FORMATION (GRATUITE) GLOBALE SUR LA GESTION D’UNE ASSOCIATION

L’association Profession Sport et Loisirs 34 (PSL34) œuvre pour le développement de l’emploi et de la vie associative dans le département de l’Hérault depuis 1989. À ce titre, elle propose une formation (gratuite) globale sur la gestion d’une association du 11 au 15 juin à Clermont l’Hérault. Celle-ci débouche sur la délivrance d’un diplôme reconnu par l’État : le CFGA (Certificat de Formation à la Gestion Associative). Attention, le nombre de places est limité : il reste 4 places pour des salariés et 2 places pour des bénévoles (condition : votre association doit être adhérente -ou s’engager à adhérer à Uniformation). Voici le lien pour plus d’infos et inscription : http://herault.profession-sport-loisirs.fr/agenda/evenement/certificat-formation-gestion-associative Inscription impérative avant le 1er juin. Pour tout renseignement, contacter PSL34 au 04 67 67 41 99.

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REPORTAGES

U13 ET U15 FÉMININES À LA JOURNÉE PROMOTIONNELLE BEACH SOCCER

Samedi 12 mai, sur les excellentes installations de Balaruc-les-Bains, était organisée la journée promotionnelle de Beach Soccer. C’est la volonté de la FFF relayée par la Ligue et le District de l’Hérault de promouvoir cette activité de Football diversifié, ce qui explique la présence de Mohamed Oujebour, membre du Comité Directeur de l’Hérault, Marie Kubiak, CTRA, Michael Vigas, CDFA, et Anthony Barboti pour la Commission Technique du District.

Pour la catégorie U13, deux équipes présentes : l’ASPTT MONTPELLIER et LA CLERMONTAISE, soit au total 14 joueuses. En catégorie U15, quatre équipes présentes : l’ASPTT MONTPELLIER, LA CLERMONTAISE, le R.C.O AGDE, et l’ENT. JACOU CLAPIERS, soit 21 joueuses. Des ateliers techniques spécifiques, des jeux et des rencontres ont jalonné cette journée d’initiation et de découverte de l’activité Beach Soccer.

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Remerciements à la Mairie de Balaruc-les-Bains et aux clubs participants.

Photos Mickaël Vigas, Janick Barbusse

AVEC LE SPORT ADAPTÉ

Du 13 au 15 avril, la ville de Mèze et le CDSA accueillait la Coupe de France de Football à 11 du Sport Adapté. Le District partenaire dans les actions, représenté par son Vice-Président Armand Estall, a recueilli quelques images et les échos de ces journées. Les Régions Occitanie-Pyrénées, Occitanie-Méditerranée, Hauts-de-France, PACA, Île-de-France, Centre-Val de Loire, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, étaient représentées dans ces rencontres.

L’équipe de la région de Normandie a remporté le trophée du Fairplay. Le weekend s’est déroulé dans un excellent état d’esprit et dans une ambiance très conviviale.

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À noter le bon niveau de jeu, avec certains joueurs, malgré leur handicap mental, évoluant dans des championnats départementaux et régionaux voir nationaux.

Remerciements à la mairie de Mèze et au club local F.C MEZE STADE ainsi qu’aux mairies de Poussan et de Villeveyrac, qui, suite aux intempéries, ont prêté leur terrain synthétique afin que la manifestation soit maintenue. Le Comité remercie tous les partenaires : Hérault sport, District de l’Hérault de Football, Crédit agricole, Conseil Régional et Intermarché de Mèze pour leur avoir permis de réaliser ces belles journées d’activités. sport.adapte.34@wanadoo.fr

Mickaël Vigas

DERNIÈRES IMAGES DES COUPES DE L’HÉRAULT

Nous retournons avec plaisir à Béziers sur le stade de La Présidente qui a vibré tout le dimanche avec les équipes finalistes départementales.

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En début de matinée les tribunes R. Vignal étaient remplies des supporters de Montagnac et de l’US Béziers pour assister à la Finale U19.

Match agréable sans trop de fautes où les joueurs n’ont pas abusé d’engagement en restant calme malgré l’enjeu. Rappelons que Montagnac s’est imposé dans cette rencontre par 1 à 0.

Les arbitres eux aussi étaient les acteurs de cette matinée. MM. Dif et Mazel ont été performants. Au début de l’après-midi, les Féminines et les U15 reprenaient les activités. Bien que le match ait eu un peu de retard à cause de la mise en place technique et administrative, le nombreux public a assisté à une belle rencontre, animée par beaucoup de buts puisque terminée 4 à 3.

Les Féminines de Roujan/Caux en maillot blanc, et de l’ASPTT Montpellier en vert.

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Action de jeu dangereuse devant le but de Roujan/Caux ; puis un but contre l’ASPTT Montpellier.

Pendant ce temps des rencontres, dans l’allée ombragée et entre les terrains où se déroulaient les matchs, la buvette et le point restauration, très accueillants, ainsi que le stand AO des ostéopathes, où se succédaient de nombreux patients spectateurs ou sportifs en avant match, permettaient de créer un point de rencontre seulement délaissé pour le temps de la dernière finale des seniors. Yann Yebdri de la Commission Médicale du District et ses collègues n’ont pas chômé, satisfaits de ce succès d’intérêt.

Un amoureux du football nous a rejoints pour la Finale Seniors ! C’est Philippe Sers qui est venu donner le coup d’envoi et qui a suivi la présentation protocolaire d’avant match.

Ici, le capitaine de BAILLARGUES VALERGUES présente ses joueurs au président Jean-Claude Printant. Après les remises de récompenses dont le chèque attribué par Hérault Sport et, selon la tradition, un vin d’honneur était offert à toutes les équipes encore présentes.

Janick Barbusse

COMMISSION D’APPEL DISCIPLINAIRE

Réunion du mardi 15 mai 2018

Présidence : M. Didier Mas Présents : MM. David Blattes – Serge Chrétien – Stefan De Felice – Olivier Dissoubray – Paul Grimaud – Bruno Lefévère – Pierre Leblanc – Gérard Mossé – Bernard Velez.

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Le procès-verbal de la réunion du mercredi 2 mai 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les présentes décisions sont susceptibles de recours devant les Juridictions Administratives à compter de sa notification dans le respect des dispositions des articles L-141-4 ET R-141-5 et suivants du Code du Sport.

La Commission d’Appel disciplinaire rappelle que toute personne convoquée doit se présenter munie de sa licence ou d’une pièce d’identité, et si non licenciée une pièce d’identité est obligatoire.

APPEL DU CLUB AR.S.JUVIGNAC ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 17 AVRIL 2018

JUVIGNAC AR.S. 1/LA CLERMONTAISE 2

50220.2 – Départementale 2 (B) du 7 Avril 2018 Motif :

La commission de discipline et de l’éthique a infligé : trois (3) matchs de suspension ferme y compris l’automatique au joueur X, licence n°2546567950 à

dater du 8 Avril 2018 retenant le motif de l’article 3 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F et 30 € d’amende au club AR.S. JUVIGNAC responsable du comportement de son joueur.

La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club AR.S. JUVIGNAC

En présence de :

Les présents ayant émargé,

M. Y, licence n° 2528716520, dirigeant du club AR.S. JUVIGNAC M. Z, licence n° 2547586744, dirigeant du club AR.S. JUVIGNAC

En présence de l’arbitre central officiel et du délégué officiel,

En l’absence excusée du joueur X, licence n° 2546567950 du club AR.S. JUVIGNAC

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier,

Considérant que la commission dit l’appel recevable,

Considérant les auditions de ce jour,

Considérant que sur une action de jeu, le gardien de but AR.S. JUVIGNAC s’est précipité à la rencontre d’un

attaquant adverse,

Considérant que le Gardien a percuté ce joueur à l’extérieure de la surface de réparation lors d’un tacle les

deux pieds décollés du sol,

Considérant que M. l’arbitre a alors infligé un carton rouge au gardien de but du club AR.S. JUVIGNAC retenant

le motif : faute grossière,

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Considérant que les déclarations du délégué officiel et de l’arbitre officiel ce jour, tendent plutôt à qualifier

d’excès d’engagement le geste du gardien,

Considérant l’article 3 du Barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F, faute grossière ;

Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs, La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire Dit retenir l’article 3 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F, Dit infligé à M. X, licence n° 2546567950, joueur du club AR.S. JUVIGNAC, trois (3) matchs de

suspension y compris le match automatique à dater du 8 Avril 2018 ;

Dit infliger une amende de 30 € au club AR.S. JUVIGNAC (30 € pour le carton rouge), responsable du

comportement de son joueur.

Les frais des officiels sont à la charge du District soit 66 €uros.

Frais à la charge de l’appelant, le club AR.S. JUVIGNAC.

Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2

du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F)

Débit : 100 € Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport.

APPEL DU CLUB R.C.O AGATHOIS ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 24 AVRIL 2018

VIA DOMITIA 1/ AGDE RCO 3

52642-2 – U15 3ème division du 14 Avril 2018 Motif :

La commission de discipline et de l’éthique retenant le motif 13-1 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F a : -infligé huit (8) matchs de suspension y compris l’automatique ainsi que le match de révocation du sursis à M. X licence n°2546578996, joueur d’AGDE RCO3, plus 80€ d’amende au club R.C.O AGATHOIS, -infligé sept (7) matchs de suspension y compris l’automatique à M. A, licence n°2547440565, joueur de VIA DOMITIA USCNM1, plus 80€ d’amende au club U.S COLOMBIERS NISSAN MEDITERRRANEE VIA DOMITIA.

La Commission,

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Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club R.C.O AGATHOIS,

En présence de :

Les présents ayant émargé,

M. Y, licence n°2543874817, dirigeant du club R.C.O AGATHOIS. En l’absence excusée du joueur X, n°2546578996 joueur du club R.C.O AGATHOIS. En l’absence excusée de l’arbitre officiel, En l’absence non excusée du joueur A n°2547440565 et du dirigeant du club VIA DOMITIA USCNM,

dûment convoqués,

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier,

Considérant que la commission dit l’appel recevable,

Considérant les auditions de ce jour,

Considérant l’absence excusée de l’arbitre officiel,

Considérant l’absence non excusée du club VIA DOMITIA USCNM,

Considérant l’absence excusée du joueur X, du club R.C.O AGATHOIS,

Considérant que les déclarations du dirigeant Agathois présent ce jour sont en contradiction avec les pièces

écrites du dossier,

Considérant donc qu’une audition contradictoire s’avère nécessaire,

Les personne auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Par ces motifs, La commission d’appel disciplinaire Dit sursoir sa décision, (les décisions de première instance restant donc pour l’heure applicable), et ce jusqu’à une prochaine audition. Audition au cours de laquelle, la présence de toutes les personnes

convoquées à celle-ci est obligatoire. Dit infliger une amende de 70 € au club VIA DOMITIA USCNM pour absence non excusée à une convocation officielle dûment notifiée. Frais à la charge du club appelant : RCO AGATHOIS, la décision n’étant pas prise les frais ne sont pas imputés. Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2

du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F)

Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification.

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La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport.

APPEL DU CLUB ENT.S.FRAISSE LA SALVETAT ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 24 AVRIL 2018

CORNEILHAN LIGNAN 2/ FRAISSE LA SALVETAT 1

50466.2 –Départementale 3 (D) du 15 avril 2018 Motif :

La commission de discipline et de l’éthique retenant le motif 13-1 du barème disciplinaire des Règlements de la F.F.F a : -infligé six (6) matchs de suspension, à compter du 16 avril 2018, y compris l’automatique ainsi que le match de révocation du sursis à M. X, licence n°1455317231, joueur FRAISSE SALVETAT 1, plus 80€ d’amende au club ENT.S. FRAISSE LA SALVETAT responsable du comportement de son joueur, -infligé sept (7) matchs de suspension, à compter du 16 avril 2018, y compris l’automatique à M. A, licence n°1072115066, joueur de CORNEILHAN LIGNAN2, plus 80€ d’amende au club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. responsable du comportement de son joueur, -infligé sept (7) matchs de suspension, à compter du 16 avril 2018, y compris l’automatique à M. B, licence n°1438904182, joueur de CORNEILHAN LIGNAN2, plus 80€ d’amende au club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. responsable du comportement de son joueur,

La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club ENT.S. FRAISSE LA SALVETAT,

En présence de :

Les présents ayant émargé,

M. X, licence n°1455317231, joueur du club ENT.S. FRAISSE LA SALVETAT, M. Delon Michel licence n°1405084412, Président du club ENT.S. FRAISSE LA SALVETAT, M. Rumeau Jean-Michel licence n° 1425327564, Président du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. M. Peyre Grégory licence n° 1438915788, dirigeant du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. En l’absence excusée des autres personnes convoquées

En l’absence excusée de l’arbitre central officiel,

En présence du délégué officiel du match,

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier,

Considérant que la commission dit l’appel recevable,

Considérant les auditions de ce jour,

Considérant que, faits reconnus par tous les participants, M. B, n°1438904182 S’en est pris verbalement au

gardien de l’équipe adverse, puis lui a porté un coup (gifle),

Considérant que M. B, a alors été exclus,

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Considérant que, à la 87 ème minute, après un contact non sanctionné par M. L’arbitre, M. A, (joueur de

CORNEILHAN LIGNAN2) a bousculé M. X, (joueur de FRAISSE SALVETAT1), le faisant alors tomber au sol,

Considérant que M. A l’a alors bloqué au sol, rejoint en cela par un autre joueur de son équipe,

Considérant que les participants de ce jour sont unanimes à reconnaitre que M. X, n’a donné aucun coup, étant

d’ailleurs dans l’impossibilité de le faire, eu égard à son immobilisation physique contrainte,

Considérant que au contraire M. A, a porté des coups à M. X,

Considérant l’article 13-1 du Barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F ; acte de brutalité,

coup ;

Les personne auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs, La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire Dit infliger, retenant le motif 13-1 du barème disciplinaire des Règlement Généraux de la F.F.F, sept (7) matchs de suspension, à compter du 16 avril 2018, y compris l’automatique à M. A, licence n°1072115066, joueur de CORNEILHAN LIGNAN2 et infliger 80€ d’amende (30€ pour le carton rouge et 50 € pour le motif) au club ENT.CORNEILHAN LIGNAN F.C. responsable du comportement de son joueur, Dit infliger, retenant le motif 13-1 du barème disciplinaire des Règlement Généraux de la F.F.F, sept (7), matchs de suspension, à compter du 16 avril 2018, y compris l’automatique à M. B, licence n°1438904182, joueur de CORNEILHAN LIGNAN2 et infliger 80€ d’amende (30€ pour le carton rouge et 50 € pour le motif) au club ENT.CORNEILHAN LIGNAN F.C. responsable du comportement de son joueur,

Dit, concernant M. X, n°1455317231, joueur FRAISSE LA SALVETAT1 que le match automatique est purgé, ce qui le libère de la suspension pour 3 avertissements en moins de 3 mois, et la commission le rétablit dans ses droits à l’issue de la suspension automatique. Dit renvoyer le dossier à la C.D.A pour ce qui la concerne compte tenu des déclarations de ce jour.

Les frais de l’officiel sont à la charge du District soit 68 €uros.

Frais à la charge du District de l’Hérault, compte tenu de l’appel suivi d’effet favorable. Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2

du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F)

Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport.

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APPEL DU CLUB STADE LUNARET NORD US ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 24 AVRIL 2018

LUNEL U S 1/ STADE LUNARET NORD U S 1

50952-2 – Départemental 5 (C) du 8 Avril 2018, Motif :

La commission de discipline et de l’éthique a : -infligé sept (7) matchs de suspension y compris l’automatique, à compter du 7avril 2018, à M. A, joueur de M. LUNARET NORD1 licence n°2548372668, motif retenu 13-1, coups à joueur hors action de jeu, plus 80€ d’amende au club ST. LUNARET NORD U.S responsable du comportement de son joueur, - infligé quatre (4) matchs de suspension y compris l’automatique, à compter du 30 avril 2018, à M. B, licence n°2546312889 plus 80€ d’amende au club ST. LUNARET NORD U.S responsable du comportement de son joueur, - donné match perdu par pénalité à M. LUNARET NORD1, responsable de l’arrêt prématuré de la rencontre, par abandon du terrain, pour en reporter le bénéfice à LUNEL U.S sur le score de 3 à 0.

La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club ST. LUNARET NORD U.S,

En présence de :

Les présents ayant émargé,

M. A, licence n° 2548372668, joueur du club ST. LUNARET NORD U.S. M. D, licence n 1455318091, dirigeant du club ST. LUNARET NORD U.S, représentant M. B, licence

n°2546312889, excusé. M. E, licence n° 2547463203, joueur et capitaine lors du match, du club ST. LUNARET NORD U.S. M. F, licence n°1475320361, Président du club ST. LUNARET NORD U.S. M. G, licence n°1485326192, dirigeant du club ST. LUNARET NORD U.S. M. Y, licence n° 2543242822, dirigeant du club U.S LUNEL et arbitre central bénévole lors de la

rencontre. M. Z, licence n° 1438916875, dirigeant du club U.S LUNEL.

En l’absence excusée des autres personnes convoquées

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier,

Considérant que la commission dit l’appel recevable,

Considérant les auditions de ce jour,

Considérant que, selon les déclarations des deux clubs (joueurs et dirigeants), ainsi que celles de l’arbitre

central bénévole de la rencontre, c’est bien à la suite d’une erreur de transcription que M. B, n°2546312889 a

été sanctionné,

Considérant que les déclarations contradictoires de tous les présents ne permettent pas d’avoir une idée

précise du déroulement des évènements,

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Considérant que les présents sont au moins d’accord sur le fait que M. A a eu une altercation avec M. X,

n°1445324578, et qu’ils ont alors échangé des coups,

Considérant que suite à cette bagarre entre eux deux, de nombreuses altercations se sont produites sur le

terrain,

Considérant que les joueurs du club ST. LUNARET NORD U.S. ont craint pour leur sécurité et se sont alors

rendus dans leur vestiaire,

Considérant que les forces de l’ordre (gendarmerie et police municipale) présentes sur le terrain à côté se sont

alors rendues sur le lieu de la rencontre en rubrique,

Considérant que les dirigeants du club U.S LUNEL n’ont pas fourni à la commission d’explication probante

quant à cette intervention des forces de l’ordre,

Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs, La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire Dit rétablir dans ses droits à compter de ce jour M. B, N°2546312889 et annuler l’amende de 80 € infligée au club ST. LUNARET NORD U.S. liée à M. B, Dit infliger, retenant le motif 13-1 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F, sept (7) matchs de suspension, à compter du 7 avril 2018, y compris l’automatique au joueur M. A, licence n°2548372668, inflige 80€ d’amende (30€ pour le carton rouge et 50 € pour le motif) au club ST. LUNARET NORD U.S. responsable du comportement de son joueur, Dit infliger, retenant le motif 13-1 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la FFF, sept 7 matchs de suspension, à compter du 21 mai 2018, y compris l’automatique à M. X licence n°1445324578, inflige 80€ d’amende (30€ pour le carton rouge et 50 € pour le motif) au club U.S LUNEL responsable du comportement de son joueur,

Dit, donner match perdu par pénalité (1 point) aux deux équipes responsables conjointement de l’arrêt prématuré de la rencontre, Considérant le courrier adressé par M. G et les propos outranciers contenus dans ce courrier adressé au District de l’Hérault portant atteinte à l’honneur de celui-ci ; propos inacceptables et inadmissibles en l’espèce, Sous couvert de l’article 204 des Règlements Généraux de la F.F.F, dit transmettre le dossier à la commission départementale de discipline et de l’éthique du District de l’Hérault pour suite à donner ; Rappelle le président responsable des déclarations de l’ensemble des membres de son club aux devoirs de sa charge. Frais à la charge du District de l’Hérault, compte tenu de l’appel suivi d’effet favorable. Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2

du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F)

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Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport.

Prochaine réunion le Mardi 29 Mai 2018.

Le Président, Didier Mas

Le secrétaire de séance,

Olivier Dissoubray

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion du mercredi 16 mai 2018

Présidence : M. Jacques Gay Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld – Bruno Lefevere – Sylvain Sanna Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 2 mai 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

ADDENDUM JO N° 33 – RÉUNION DU 11 AVRIL 2018

POMPIGNANE SPORT ET CULTURE - 554398

Vu la décision du bureau du Comité de Direction du lundi 19 mars 2018 notifiée au club et à ses dirigeants responsables par voie électronique le 23 mars 2018 à 16h48 et publiée au Journal Officiel N° 30 du 23 mars 2018 ; Vu l’absence de règlement de la dette au 8 avril 2018 au District de l’Hérault de Football ; La Commission applique le retrait de 3 points prévus par la décision du bureau du Comité de Direction en cas de non règlement de la dette à compter du 4 avril 2018 ; et ce jusqu’à apurement complet de la dite dette, sur le match suivant pour l’équipe du club évoluant Départemental 4 (A) : M. POMPIGNANE 1/JACOU SC 3 50552.2 – Départemental 4 (A) du 8 avril 2018 Retrait de 3 points

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ADDENDA JO N° 36 – RÉUNION DU 2 MAI 2018

POMPIGNANE SPORT ET CULTURE - 554398

Vu la décision du bureau du Comité de Direction du lundi 19 mars 2018 notifiée au club et à ses dirigeants responsables par voie électronique le 23 mars 2018 à 16h48 et publiée au Journal Officiel N° 30 du 23 mars 2018 ; Vu l’absence de règlement de la dette au 29 avril 2018 au District de l’Hérault de Football ; La Commission applique le retrait de 3 points prévus par la décision du bureau du Comité de Direction en cas de non règlement de la dette à compter du 4 avril 2018 ; et ce jusqu’à apurement complet de la dite dette, sur le match suivant pour l’équipe du club évoluant Départemental 4 (A) : M. LEMASSON RC 1/M. POMPIGNANE 1 50560.2 – Départemental 4 (A) du 29 avril 2018 Retrait de 3 points

*** ARSENAL CROIX D’ARGENT F.C. - 581022

Vu la décision du bureau du Comité de Direction du mercredi 25 avril 2018 notifiée au club et à ses dirigeants responsables par Notifoot le 26 avril 2018 et publiée au Journal Officiel N° 35 du 27 avril 2018 ; Vu l’absence de règlement de la dette au 29 avril 2018 au District de l’Hérault de Football ; La Commission applique le retrait de 3 points prévus par la décision du bureau du Comité de Direction jusqu’à apurement complet de la dette à compter du 25 avril 2018, sur le match suivant pour l’équipe du club évoluant Départemental 4 (C) : ST GEORGES RC 2/ARSENAL CX D’ARG. FC 1 50691.2 – Départemental 4 (C) du 29 avril 2018 Retrait de 3 points

INFORMATION AUX CLUBS

POMPIGNANE SPORT ET CULTURE - 554398 Vu la décision du bureau du Comité de Direction du lundi 19 mars 2018 notifiée au club et à ses dirigeants responsables par voie électronique le 23 mars 2018 à 16h48 et publiée au Journal Officiel N° 30 du 23 mars 2018 ; Vu l’absence de règlement de la dette au 13 mai 2018 au District de l’Hérault de Football ; La Commission applique le retrait de 3 points prévus par la décision du bureau du Comité de Direction en cas de non règlement de la dette à compter du 4 avril 2018 ; et ce jusqu’à apurement complet de la dite dette, sur le match suivant pour l’équipe du club évoluant Départemental 4 (A) : M. POMPIGNANE 1/TEYRAN ASP 1 50564.2 – Départemental 4 (A) du 13 mai 2018 Retrait de 3 points

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MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

DÉPARTEMENTAL 2

Poule B

SUD HERAULT FO 1/JUVIGNAC AS 1 Du 10 mai 2018 S’est jouée le 6 mai 2018 (Accord des clubs)

CLERMONTAISE 2/FLORENSAC PINET 1 Du 27 mai 2018 Est avancée au 25 mai 2018 (Accord des clubs et dérogation de la Commission)

DÉPARTEMENTAL 3

Poule A

GIGEAN R S 1/ST GELY FESC 2 Du 13 mai 2018 Est reportée au 20 mai 2018 (Terrain impraticable)

Poule B

COURNONTERRAL 1/ST ANDRE SANGONIS OL 2 Du 13 mai 2018 Est reportée au 21 mai 2018 (Terrain impraticable - Accord des clubs et dérogation de la Commission)

Poule D

LAMALOU FC 1/FRAISSE SALVETAT 1 Du 10 mai 2018 S’est jouée le 6 mai 2018 (Accord des clubs)

DÉPARTEMENTAL 4

Poule A

LUNEL GC 2/ASPTT MONTPELLIER 1 Du 13 mai 2018 Est reportée au 22 mai 2018 (Terrain impraticable - Accord des clubs et dérogation de la Commission)

DÉPARTEMENTAL 5

Poule A

GRAND ORB FOOT ES 2/NEFFIES FC 1 Du 8 avril 2018, reportée à l’avance Est reportée au 20 mai 2018 (Match retour reporté en raison d’une instance en cours sur le match aller)

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Poule C

ST CLEMENT MONT 3/M. LUNARET NORD 1 Du 27 mai 2018 Est avancée au 26 mai 2018 (Accord des clubs et dérogation de la Commission)

VÉTÉRANS

Poule E

M. PAILLADE MERCURE 2/M. PETIT BARD FC 4 Du 27 avril 2018 Est reportée au 1er juin 2018 (Terrains Mosson fermés en raison du match de Ligue 1 MHSC/ST ETIENNE)

DÉCISIONS

LANSARGUES SO 1/ST GELY FESC 1 50166.2 – Départemental 2 (A) du 13 mai 2018 M. CELLENEUVE 1/MAUGUIO CARNON US 2 50301.2 – Départemental 3 (A) du 13 mai 2018 BASSES CEVENNES 1/VIL. MAGUELONE 1 50368.2 – Départemental 3 (B) du 13 mai 2018

ASPIRAN FC 1/CANET AS 2 50686.2 – Départemental 4 (C) du 13 mai 2018 BASSES CEVENNES 2/MONTP ATHLETIC SPORT 1 50962.2 – Départemental 5 (C) du 13 mai 2018

La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

*** M. POMPIGNANE 1/TEYRAN ASP 1 50564.2 – Départemental 4 (A) du 13 mai 2018 Vu le planning du District, Vu les courriels du club POMPIGNANE SPORT ET CULTURE des 4 et 11 mai 2018 pour notifier le terrain de la rencontre, Vu le courriel du club A.S. LES PIERROTS DE TEYRAN du 10 mai 2018, Attendu que le club POMPIGNANE SPORT ET CULTURE ne s’est pas conformé aux dispositions de l’Article 7 du Règlement des Compétitions Officielles, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par pénalité un point à l’équipe M. POMPIGNANE 1 avec amende de 50 € pour en reporter le bénéfice à l’équipe TEYRAN ASP 1 sur le score de trois (3) buts à zéro (0). En application des dispositions de l’Article 7 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FORFAITS

ST JUST ASCM 1 50299.2 – Départemental 3 (A) du 13 mai 2018 À LAVERUNE FC 1

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Courriel du 11 mai 2018 Amende : 80 € (40 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 90 € Indemnité kilométrique 30 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** ST JUST ASCM 1 50305.2 – Départemental 3 (A) du 27 mai 2018 À GIGEAN R S 1 Courriel du 11 mai 2018 Amende : 40 € (20 € pour forfait notifié plus de dix jours avant la rencontre, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 126 € Indemnité kilométrique 42 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** VIA DOMITIA USCNM 1 50874.2 – Départemental 5 (A) du 13 mai 2018 À BASSAN ES 2 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe BASSAN ES 2 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe VIA DOMITIA USCNM 1 avec amende de 80 € (40 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 57 € Indemnité kilométrique 19 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

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LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour absence de numéro de licence lors de la rencontre suivante : MARSEILLAN CS 2 50917.2 – Départemental 5 (B) du 13 mai 2018 Amende : 10 € (arbitres central et assistant)

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuilles de matchs adressée hors délais : ROC SOCIAL SETE 2 51346.2 – Vétérans (D) du 13 avril 2018 Amende : 2e HD* : 50 € (1er HD* au JO N° 17) (Cachet de la Poste du 3 mai 2018) GRAND ORB FOOT ES 3 51145.2 – Vétérans (A) du 27 avril 2018 Amende : 4e HD* : 3e récidive : 100 € (cf. JO N° 13 – PV Jeunes) (Cachet de la Poste du 3 mai 2018) LA PEYRADE OL 3 51333.2 – Vétérans (D) du 1er mai 2018 Amende : 2e HD* : 50 € (1er HD* au JO N° 9) (Cachet de la Poste du 5 mai 2018) CAZOULS MAR MAU 3 51148.2 – Vétérans (A) du 27 avril 2018 Amende : 4e HD* : 3e récidive : 100 € (cf. JO N° 27 – PV Jeunes) (Cachet de la Poste du 9 mai 2018) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** RAPPEL DE LA DECISION DU COMITE DE DIRECTION DU 25 SEPTEMBRE 2017

L’Officiel 34 N° 6 du 29 septembre 2017

2.3 AMENDE NON-UTILISATION FMI

Quelques clubs ne font pas le nécessaire pour utiliser la feuille de match informatisée. En conséquence, le Comité de Direction décide que pour toutes les compétitions de District, chaque fois que la feuille de match informatisée ne pourra être utilisée en raison de la carence de l’un des deux clubs (alors qu’il n’y a aucun problème technique) une amende correspondant à feuille de match adressée hors délais sera infligée au club responsable indépendamment de la décision de la commission.

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La Commission applique une amende pour feuille de match adressée hors délais au club suivant :

MONTP MOSSON MASSANE 1 50753.2 – Départemental 4 (D) du 29 avril 2018 Amende : 7e HD* : 100 € (cf. JO N° 29) (Feuille de match papier – Absence de tablette le jour du match) Prochaine réunion le 30 mai 2018.

Le Président, Jacques Gay

Le Secrétaire de séance, Bernard Guiraudou

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion du mardi 15 mai 2018

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa Présents : Mme Joëlle Oltra – Sabines Leseur, MM. Mohammed Belharrate – Thierry Cullie – Gabriel Jost – Jean-Marie Laborde – Jacques Olivier Excusée : Mme Mariem Rayhana Le procès-verbal de la réunion du 24 avril 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

FÉMININES EXCELLENCE

BOUZIGUES LOUP 1/MEZE STADE FC 1 Du 1er mai 2018 Est reportée au 3 mai 2018 (Accord des clubs)

FÉMININES PROMOTION HONNEUR

Poule A

NEZIGNAN ES 1/M. LUNARET NORD 1 Du 13 mai 2018 Est reportée au 21 mai 2018 (Terrain impraticable)

FORFAITS

BEZIERS A.S 2 53166.2 – Féminines Excellence du 6 mai 2018 À MEZE STADE FC 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District,

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Vu le rapport de l’arbitre-officiel de la rencontre, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe MEZE STADE FC 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe BEZIERS AS 2 avec amende de 40 € pour forfait non notifié. En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 117 € Indemnité kilométrique 39 X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club BEZIERS A.S .

*** FABREGUES AS 1 54292.2 – Féminines Honneur (A) du 6 mai 2018 À ASPTT MONTPELLIER 2 Vu le mail du 4 mai 2018 Amende de 20 € à l’équipe FABREGUES AS 1 de pour forfait notifié moins de 10 jours avant la rencontre. En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 45 € Indemnité kilométrique 15 X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** CORNEILHAN LIG. BASSAN 1 54304.1 – Féminines Promotion Honneur du 24 avril 2018 À MEZE STADE FC 2 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe MEZE STADE FC 2 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe CORNEILHAN LIG. BASSAN 1 avec amende de 40 € pour forfait non notifié. En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

*** AUTIGNAC/THEZAN 1 54337.2 – Féminines 1ère Division du 6 mai 2018 À M. LEMASSON RC 2

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Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Vu le rapport de l’arbitre-officiel de la rencontre, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe M. LEMASSON RC 2 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe AUTIGNAC/THEZAN 1 avec amende de 40 € pour forfait non notifié. En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club AUTIGNAC/THEZAN .

*** VIL.MAGUELONE 1 54434.1 – Féminines U15 (A) du 5 mai 2018 À ABEILHAN STADE 1 Mail du 4 mai 2018 Amende de 20 € à l’équipe VIL.MAGUELONE 1 pour forfait notifié moins de 10 jours avant la rencontre. En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

FORFAIT GÉNÉRAL

CORNEILH. LIG. BASSAN 1 Féminines Promotion Honneur Vu le mail du 7 mai 2018 Amende : 90 € En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** M. PETIT BARD FC 1 U15 Féminines Cette équipe totalisant trois forfaits : 11/03 C/ JACOU/CLAPIERSTEYRAN 1 31/03 C/ AGDE RCO 1 05/05 C/ BEZIERS A.S 2 Amende : 90 € En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour absence de numéro de licence lors de la rencontre suivante :

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JUVIGNAC AS 1 54433.1 – Féminines U15 (A) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre)

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – RAPPEL

MONTP. LEMASSON RC 1/MONTPELLIER ASPTT 1 54378.1 – U13 Féminine Excellence (A) du 28 avril 2018 Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 29 mai 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

La Présidente, Marie-Claude Espinosa

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mercredi 9 mai 2018

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Pierre Espinosa – Christophe Martinez – Michel Prudhomme Latour – Patrick Ruiz Excusés : MM. Henri Blanc – Mebarek Guerroumi – David Legras – Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Absent : M. Régis Rubies Le procès-verbal de la réunion du 2 mai 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

ERRATA

L’OFFICIEL 34 N° 36 DU 4 MAI 2018 Rubrique Feuilles de match non parvenues – décisions MONTBLANC ST THIBERY 1/COURNONTERRAL 2 53051.2 – U15 A 8 du 31 mars 2018 Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 33 du 13 avril 2018, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe MONTBLANC ST THIBERY 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe COURNONTERRAL 2 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Le club « RECEVANT » nous ayant fait parvenir la feuille de match (cf. rubrique Feuilles de match en retard), la Commission annule la décision et homologue le résultat acquis sur le terrain : 1 (un) – 13 (treize).

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*** LODEVE AS 1/GIGNAC AS 2 53054.2 – U15 A 8 du 31 mars 2018 Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 33 du 13 avril 2018, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe LODEVE AS 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe GIGNAC AS 2 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Le club « RECEVANT » nous ayant fait parvenir la feuille de match (cf. rubrique Feuilles de match en retard), la Commission annule la décision et homologue le résultat acquis sur le terrain : 5 (cinq) – 0 (zéro).

*** LODEVE AS 1/POUSSAN CA 1 53079.2 – U15 A 8 du 7 avril 2018 Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 34 du 20 avril 2018, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe LODEVE AS 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe POUSSAN CA 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Le club « RECEVANT » nous ayant fait parvenir la feuille de match (cf. rubrique Feuilles de match en retard), la Commission annule la décision et homologue le résultat acquis sur le terrain : 5 (cinq) – 4 (quatre).

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U15 3E DIVISION

Poule C

MONTPELLIER HSC 3/JUVIGNAC AS 2 Du 12 mai 2018 Est reportée au 16 mai 2018 (Accord des clubs et de la Commission)

DÉCISIONS

AGDE RCO 2/FRONTIGNAN AS 2 51608.2 – U17 1re Division du 6 mai 2018 FABREGUES AS 2/SUSSARGUES FC 1 51675.2 – U17 2e Division (A) du 5 mai 2018

PIGNAN AS 1/CORNEILHAN LIGNAN 1 51740.2 – U17 2e Division (B) du 6 mai 2018

La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

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FORFAITS

LODEVE AS 1 51871.2 – U17 3e Division (C) du 6 mai 2018 Contre GIGNAC AS 1 Courriel du 4 mai 2018 Amende : 28 € (14 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 à domicile). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

*** SUD HERAULT FO 2 52748.2 – U15 3e Division (F) du 5 mai 2018 À LE POUGET US 1 Courriel du 4 mai 2018 Amende : 14 € (forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 195 € Indemnité kilométrique 65 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : MONTBLANC ST THIBERY 1 53051.2 – U15 A 8 du 31 mars 2018 Amende : 5 € (arbitre assistant) COURNONTERRAL 2 53051.2 – U15 A 8 du 31 mars 2018 Amende : 5 € (arbitre assistant) MONTBLANC ST THIBERY 1 53085.2 – U15 A 8 du 28 avril 2018 Amende : 5 € (arbitre assistant)

LODEVE AS 1 53085.2 – U15 A 8 du 28 avril 2018 Amende : 5 € (arbitre assistant) MARSEILLAN CS 1 53086.2 – U15 A 8 du 28 avril 2018 Amende : 5 € (arbitre assistant)

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais :

MONTBLANC ST THIBERY 1 53051.2 – U15 A 8 du 31 mars 2018

MONTBLANC ST THIBERY 1 53085.2 – U15 A 8 du 28 avril 2018

Amende : 5e HD : 100 € (cf. JO N° 34 – PV Seniors) (Cachet de la Poste du 5 mai 2018) LODEVE AS 1 53054.2 – U15 A 8 du 31 mars 2018

LODEVE AS 1 53079.2 – U15 A 8 du 7 avril 2018

Amende : 8e HD : 100 € (cf. JO N° 33) (Déposées à l’accueil le 7 mai 2018) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. MARSEILLAN CS 1 53086.2 – U15 A 8 du 28 avril 2018 Amende : 8e HD : 100 € (cf. JO N° 33) (Cachet de la Poste du 5 mai 2018) Prochaine réunion le 15 mai 2018 à 17h30.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance, Pierre Espinosa

***

Réunion du mardi 15 mai 2018

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Pierre Espinosa – Mebarek Guerroumi – Christophe Martinez – Michel Prudhomme Latour Excusés : MM. David Legras – Régis Rubies – Patrick Ruiz – Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 9 mai 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U19 2E DIVISION

Poule A VIL. MAGUELONE 1/SUSSARGUES CASTRIES 1 Du 13 mai 2018 Est reportée au week-end du 20 mai 2018 (Terrain impraticable)

U17 2E DIVISION

Poule A BAILL ST BRES VALER 1/MONTARNAUD AS 1 Du 29 avril 2018

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Est donnée à rejouer au week-end du 20 mai 2018 (Décision de la Commission de Discipline & de l’Éthique – JO N° 37) ST GELY FESC 1/BAILL ST BRES VALER 1 Du 13 mai 2018 Est donnée à jouer au 23 mai 2018 au plus tard, après entente entre les clubs et notifications écrites respectives au District. À défaut d’accord, la Commission reportera cette rencontre au week-end du 27 mai 2018 et la journée de championnat de la poule du 27 mai 2018 sera de ce fait reportée au 3 juin 2018 (Terrain impraticable)

U17 3E DIVISION

Poule C ANIANE SO 1/JUVIGNAC AS 1 Du 13 mai 2018 Est reportée au week-end du 20 mai 2018 (Terrain impraticable)

U15 2E DIVISION

Poule A BAILL ST BRES VALER 1/SUSSARGUES CASTRIES 1 Du 13 mai 2018 Est reportée au week-end du 20 mai 2018 (Terrain impraticable)

DÉCISIONS

ST GELY FESC 1/VALRAS SERIGNAN FCO 1 51546.2 – U19 1re Division du 12 mai 2018

AGDE RCO 3/B. JEUNESSE OL 1 52663.2 – U15 3e Division (E) du 12 mai 2018

La Commission transmet les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

*** VENDARGUES PI 2/C. I. O. COURCHAMP 1 51683.2 – U17 2e Division (A) du 12 mai 2018 Vu le planning du District, Vu les courriels du club P.I. VENDARGUES des 5 et 7 mai 2018 pour notifier l’horaire et le terrain de la rencontre, Vu le courriel du club C.I.O. COURCHAMP VIDOURLE du 11 mai 2018, Attendu que le club P.I. VENDARGUES ne s’est pas conformé aux dispositions de l’Article 7 du Règlement des Compétitions Officielles, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par pénalité un point à l’équipe VENDARGUES PI 2 avec amende de 50 € pour en reporter le bénéfice à l’équipe C. I. O. COURCHAMP 1 sur le score de trois (3) buts à zéro (0). En application des dispositions de l’Article 7 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

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FORFAITS

FRONTIGNAN AS 2 51612.2 – U17 1re Division du 12 mai 2018 À PEROLS ES 1 Courriel du 9 mai 2018 Amende : 28 € (14 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 84 € Indemnité kilométrique 28 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** GIGNAC AS 2 53069.2 – U15 A 8 du 21 avril 2018 À MARSEILLAN CS 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe MARSEILLAN CS 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe GIGNAC AS 2 avec amende de 28 € (forfait non notifié). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 126 € Indemnité kilométrique 42 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** M. LUNARET NORD 1 52127.2 – U15 3e Division (B) du 28 avril 2018 Contre ASPTT MONTPELLIER 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Vu le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, l’équipe M. LUNARET NORD 1 alignait moins de huit joueurs sur le terrain,

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Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe M. LUNARET NORD 1 avec amende de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 à domicile). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 6 € Indemnité kilométrique 2 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club ST. LUNARET NORD U.S.

*** GIGNAC AS 1 52895.2 – U15 3e Division (D) du 28 avril 2018 Contre SERVIAN FC 1 En l’absence de la feuille de match, Vu le planning du District, Vu le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe SERVIAN FC 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe GIGNAC AS 1 avec amende de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 à domicile). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 120 € Indemnité kilométrique 40 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club AV.S. GIGNACOIS.

*** LESPIGNAN MONTADY 1 52073.2 – U15 2e Division (B) du 5 mai 2018 Contre ST JEAN VEDAS 1 En l’absence de la feuille de match informatisée, Vu le planning du District, Vu les courriels de F.C. LESPIGNAN VENDRES des 19, 23, 25, 28 avril et 3 mai 2018 demandant au club adverse le report du match respectivement au 10 mai, 19 mai, 8 mai, 12 mai et enfin 10 mai 2018, Vu les courriels du RC VEDASIEN des 20, 23, 28, 30 avril, 2, 4 mai 2018 et 7 mai 2018, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe ST JEAN VEDAS 1 était présente sur le terrain,

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Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe LESPIGNAN MONTADY 1 avec amende de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 à domicile). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 210 € Indemnité kilométrique 70 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** GIGNAC AS 2 53087.2 – U15 A 8 du 5 mai 2018 Contre COURNONTERRAL 2 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe COURNONTERRAL 2 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe GIGNAC AS 2, sans AMENDE car l’équipe était déjà forfait général, suite à son troisième forfait à PEROLS le 28 avril 2018 et que le forfait général n’a pu être constaté par la Commission qu’à l’issue de la réception le 11 mai 2018 de la feuille de match du 21 avril 2018 MARSEILLAN CS 1/GIGNAC AS 2 dont le score n’avait pas été saisi. En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. En revanche, l’indemnité kilométrique est due, le club recevant n’ayant pas pris la peine d’avertir le club adverse. Débit : 72 € Indemnité kilométrique 24 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** CORNEILHAN LIGNAN 2 51815.2 – U17 3e Division (B) du 13 mai 2018 Contre MONTBLANC ST THIBERY 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, l’équipe CORNEILHAN LIGNAN 2 alignait moins de huit joueurs sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe CORNEILHAN LIGNAN 2 avec amende de 112 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 à domicile, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées).

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En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 57 € Indemnité kilométrique 19 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** S. POINTE COURTE 1 52907.2 – U15 3e Division (D) du 12 mai 2018 À ANIANE SO 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Vu le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe ANIANE SO 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe S. POINTE COURTE 1 avec amende de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 147 € Indemnité kilométrique 49 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club POINTE COURTE A.C. SETE.

*** CERS PORTIRAGNES SC 1 52661.2 – U15 3e Division (E) du 12 mai 2018 À BOUJAN FC 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Vu le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe BOUJAN FC 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe CERS PORTIRAGNES SC 1 avec amende de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 30 € Indemnité kilométrique

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10 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club S. C. CERS PORTIRAGNES.

*** VALRAS SERIGNAN FCO 1 52753.2 – U15 3e Division (F) du 12 mai 2018 À U.S. BEZIERS 2 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Vu le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe U.S. BEZIERS 2 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe VALRAS SERIGNAN FCO 1 avec amende de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 39 € Indemnité kilométrique 13 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club F.C.O. VALRAS SERIGNAN.

FORFAIT GÉNÉRAL

ST FELIX DE LODEZ OL 1 U17 3e Division (C) Courriel du 11 mai 2018 Amende : 70 € (forfait général dans les cinq dernières journées) En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** GIGNAC AS 2 U15 A 8 Cette équipe totalisant trois forfaits : 18 mars 2018 à M. PAILLADE MERCURE 2 21 avril 2018 à MARSEILLAN CS 1 28 avril 2018 à PEROLS ES 1 Amende : 70 € (forfait général dans les cinq dernières journées) En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

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LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour absence de numéro de licence lors de la rencontre suivante : MARSEILLAN CS 1 53088.2 – U15 A 8 du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc)

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : MARSEILLAN CS 1 53069.2 – U15 A 8 du 21 avril 2018 Amende : 9e HD* : 100 € (cf. réunion du 9 mai 2018) (Cachet de la Poste du 9 mai 2018) LUNEL-VIEL US 1 52458.2 – U15 3e Division (A) du 1er mai 2018 Amende : 2e HD* : 50 € (1er HD* au JO N° 25) (Cachet de la Poste du 11 mai 2018) S. POINTE COURTE 1 52902.2 – U15 3e Division (D) du 5 mai 2018 Amende : 4e HD* : 3e récidive : 100 € (cf. JO N° 25) (Cachet de la Poste du 12 mai 2018) PIGNAN AS 2 52950.2 – U15 3e Division (C) du 5 mai 2018 Amende : 3e HD* : 50 € (cf. JO N° 16) (Déposée à l’accueil le 15 mai 2018) M. ATLAS PAILLADE 2 52137.2 – U15 3e Division (B) du 5 mai 2018 M. ATLAS PAILLADE 1 53878.1 – U13 Niveau 3 Excellence (A) du 5 mai 2018 M. ATLAS PAILLADE 3 54214.1 – U12 Niveau 2 (B) du 5 mai 2015 Amende : 3e HD* : 50 € (cf. JO N° 20) (Déposées à l’accueil le 15 mai 2018) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL

M. PAILLADE MERCURE 1 52129.2 – U15 3e Division (B) du 28 avril 2018

LAVERUNE FC 1 52130.2 – U15 3e Division (B) du 28 avril 2018

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THEZAN AUTIGNAC 1 52646.2 – U15 3e Division (E) du 28 avril 2018

Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 29 mai 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 29 mai 2018 à 17h30.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance, Pierre Espinosa

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION

Réunion du mardi 15 mai 2018

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Claude Fraysse – Gilbert Malzieu – Gaetan Odin – Guy Rey Excusé : M. Armand Estall Le procès-verbal de la réunion du 18 avril et du 9 mai 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

SECTION U11

FORFAITS

PLATEAUX DU 5 MAI 2018

U10 NIVEAU 1

Poule B – plateau 3 FC SETE 2 Amende : 28 € (forfait non notifié) Poule B – plateau 4 LUNEL GC 3 Amende : 28 € (forfait non notifié)

U10 NIVEAU 2

Poule A – plateau 4 FC BOUJAN 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

A.S PUISSALICON MAGALAS 3 Amende : 28 € (forfait non notifié)

Poule B – plateau 1 S.C LODEVE 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

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Poule C – plateau 2 S.O CLARET 1 Amende : 28 € (forfait non notifié) Poule C – plateau 4 FC PAS DU LOUP 1 Amende : 28 € (forfait non notifié)

A.S ST MARTIN 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

Poule D – plateau 4 U.S LUNEL 2 Amende : 28 € (forfait non notifié) Poule D – plateau 1 U.S GRABELS 3 Amende : 28 € (forfait non notifié)

U11 NIVEAU 1

Poule A – plateau 2 A.S BEZIERS 1 Amende : 28 € (forfait non notifié) Poule B – plateau 1 A.S FRONTIGNAN AC 1 Amende : 28 € (forfait non notifié)

LA CLERMONTAISE 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

Poule B – plateau 3 MEZE STADE FC 1 Amende : 28 € (forfait non notifié)

U11 NIVEAU 2

Poule B – plateau 1 F.O SUD HERAULT 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

U11 NIVEAU 3

Poule A – plateau 3 A.S JUVIGNAC 1 Amende : 28 € (forfait non notifié) Poule B – plateau 2 A.S MURVIEL 1 Amende : 28 € (forfait non notifié) Poule B – plateau 3 A.S PIGNAN 3 Amende : 28 € (forfait non notifié)

RS GIGEAN 3 Amende : 28 € (forfait non notifié)

Poule C – plateau 2 U.S BASSES CEVENNES 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

A.S PAILLADE MERCURE 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

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LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes :

PLATEAUX DU 5 MAI 2018

U10 NIVEAU 1

Poule B – plateau 3 A.S BEZIERS 4 Amende : 5 € (dirigeant) Poule B – plateau 1 E.S CAZOULS MAR MAU 3 Amende : 5 € (dirigeant)

U10 NIVEAU 2

Poule A – plateau 1 E.S GRAND ORB FOOT 3 Amende : 10 € (dirigeant + joueur) Poule A – plateau 3 LA CLERMONTAISE 4 Amende : 5 € (joueur) Poule B – plateau 2 RC DOCKERS SETE 2 Amende : 5 € (dirigeant) RSO COURNONTERRAL 2 Amende : 5 € (dirigeant)

U.S.O FLORENSAC PINET 2 Amende : 5 € (dirigeant)

Poule B – plateau 4 A.S FRONTIGNAN AC 3 Amende : 5 € (dirigeant)

U11 NIVEAU 1

Poule A – plateau 4 A.S LATTES 1 Amende : 5 € (dirigeant) Poule B – plateau 2 ENT CAZOULS MAR MAU 1 Amende : 5 € (dirigeant)

A.S GIGNAC 3 Amende : 5 € (dirigeant)

Poule B – plateau 4 A.S BEZIERS 2 Amende : 5 € (dirigeant)

Poule C – plateau 4 ENT ST CLEMENT MONTFERRIER 2 Amende : 5 € (dirigeant)

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U11 NIVEAU 2

Poule B – plateau 3 MONTPELLIER ARCEAUX 2 Amende : 5 € (dirigeant) Poule C – plateau 3 U.S.O FLORENSAC PINET 1 Amende : 5 € (dirigeant)

U11 NIVEAU 3

Poule B – plateau 3 MONTPELLIER ARCEAUX 2 Amende : 5 € (dirigeant)

SECTION U13

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U13 NIVEAU 1

Poule B

CERS PORTIRAGNES SC 1/SETE FC 34 3 Du 12 mai 2018 Est reportée au 9 mai 2018 (Accord clubs) SETE FC 34 3/BEZIERS A. S. 2 Du 1er mai 2018 Est reportée au 12 mai 2018 (Accord clubs)

LUNEL GC 1/LATTES AS 3 Du 5 mai 2018 Est reportée au 16 mai 2018 (Accord clubs)

U13 NIVEAU 2

Poule A

SUD HERAULT FO 1/BESSAN AS 1 Du 1er mai 2018 Est reportée au 8 mai 2018 (Accord clubs)

U13 NIVEAU 3 HONNEUR

Poule A

VIASSOIS FCO 2/CERS PORTIRAGNES SC 2 Du 12 mai 2018 Est reportée au 2 mai 2018 (Accord clubs)

ALIGNAN AC 2/CORNEILHAN LIGNAN 2 Du 12 mai 2018 Est reportée au 19 mai 2018 (Accord clubs)

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FORFAITS

US. BEZIERS 1 53727.1 – U13 Niveau 2 (C) du 1er mai 2018 À B. JEUNESSE OL 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe B. JEUNESSE OL 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe U.S BEZIERS 1 avec amende de 28 € pour forfait non notifié. En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

*** GRABELS US 1 53847.1 – U13 Niveau 2 (E) du 5 mai 2018 À ST MATHIEU AS 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe ST MATHIEU AS 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe GRABELS US 1 avec amende de 28 € pour forfait non notifié. En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

*** PIGNAN AS 3 54035.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 12 mai 2018 À COURNONTERRAL 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe COURNONTERRAL 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe PIGNAN AS 3 avec amende de 28 € pour forfait non notifié. En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

***

VIASSOIS FCO 2 53990.1 – U13 Niveau 3 Honneur (A) du 05 mai 2018 À THEZAN ST GENIES 1 Vu le mail du vendredi 4 mai 2018

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Amende de 14 € à l’équipe de VIASSOIS FCO 2 pour forfait notifié moins de 10 jours avant la rencontre. En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

*** PIGNAN AS 3 54046.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 05 mai 2018 À MAURIN FC 3 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe MAURIN FC 3 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe PIGNAN AS 3 avec amende de 28 € pour forfait non notifié. En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

*** VIL. MAGUELONE 3 54045.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 05 mai 2018 À S. POINTE COURTE 2 Vu le mail du vendredi 4 mai 2018 Amende de 14 € à l’équipe de VIASSOIS FCO 2 pour forfait notifié moins de 10 jours avant la rencontre. En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes : PAULHAN PEZENAS ES 1 53895.1 – U13 Niveau 3 Excellence (B) du 1er mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) ST CLEMENT MONT 4 54121.1 – U12 Niveau 1 (B) du 1er mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) LATTES AS 4 54094.1 – U12 Niveau 1 (A) du 1er mai 2018 Amende : 15 € (arbitres + banc) ST FELIX DE LODEZ OL 1 54094.1 – U12 Niveau 1 (A) du 1er mai 2018 Amende : 10 € (arbitre + banc)

AGDE RCO 2 53624.1 – U13 Niveau 1 (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) ALIGNAN AC 1 53624.1 – U13 Niveau 1 (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) MAURIN FC 1 53651.1 – U13 Niveau 1 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) ASPTT MONTPELLIER 1 53680.1 – U13 Niveau 1 (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre)

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ST JEAN VEDAS 2 53680.1 – U13 Niveau 1 (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) FABREGUES AS 1 53675.1 – U13 Niveau 1 (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) LATTES AS 2 53675.1 – U13 Niveau 1 (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) ALIGNAN AC 1 53618.1 – U13 Niveau 1 (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) SETE FC 34 3 53623.1 – U13 Niveau 1 (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) PUISSALICON MAGA 1 53623.1 – U13 Niveau 1 (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) LA GRANDE MOTTE 1 53791.1 – U13 Niveau 2 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) PAS DU LOUP FC 1 53793.1 – U13 Niveau 2 (E) du 5 mai 2018 Amende : 10 € (banc + arbitre) BAILLARGUES ST BRES VALER 2 53793.1 – U13 Niveau 2 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) CANET AS 1 53821.1 – U13 Niveau 2 (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) CŒUR HERAULT ES 1 53821.1 – U13 Niveau 2 (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) FABREGUES AS 2 53875.1 – U13 Niveau 3 Excellence (A) du 5 mai 2018 Amende : 15 € (arbitres + banc) M. LUNARET NORD 1 53875.1 – U13 Niveau 3 Excellence (A) du 5 mai 2018 Amende : 10 € (arbitre + banc)

SC LODEVE 1 53903.1 – U13 Niveau 3 Excellence (A) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) SAUVIAN FC 1 53906.1 – U13 Niveau 3 Excellence (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) PAULHAN PEZENAS ES 1 53906.1 – U13 Niveau 3 Excellence (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) MUDAISON ES 1 53933.1 – U13 Niveau 3 Excellence (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) LUNEL US 1 53933.1 – U13 Niveau 3 Excellence (C) du 5 mai 2018 Amende : 10 € (banc + arbitre) O. MONTADYNOIS 1 53960.1 – U13 Niveau 3 Excellence (D) du 5 mai 2018 Amende : 10 € (arbitres) SERVIAN FC 2 53960.1 – U13 Niveau 3 Excellence (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) MUDAISON ES 2 54017.1 – U13 Niveau 3 Honneur (B) du 5 mai 2018 Amende : 15 € (banc + arbitres) COURCHAMP CIO 1 54017.1 – U13 Niveau 3 Honneur (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) VENDARGUES PI 2 54015.1 – U13 Niveau 3 Honneur (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) CANET AS 2 54039.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc)

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MARSEILLAN CS 2 54039.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) JUVIGNAC AS 3 54039.1 – U13 Niveau 3 Honneur (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) JACOU SC 2 54099.1 – U12 Niveau 1 (A) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) ST FELIX LODEZ 1 54100.1 – U12 Niveau 1 (A) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) JACOU SC 2 54093.1 – U12 Niveau 1 (A) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) ST GELY FESC 2 54093.1 – U12 Niveau 1 (A) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) ST CLEMENT MONT 4 54121.1 – U12 Niveau 1 (B) du 1er mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) SETE FC 34 4 54129.1 – U12 Niveau 1 (B) du 5 mai 2018 Amende : 10 € (arbitres) VIL. MAGUELONE 2 54129.1 – U12 Niveau 1 (B) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitres) CAZOULS MAR MAU 2 54150.1 – U12 Niveau 1 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc)

VALRAS SERIGNAN 3 54155.1 – U12 Niveau 1 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) CAZOULS MAR MAU 2 54156.1 – U12 Niveau 1 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitres) CLERMONTAISE 4 54158.1 – U12 Niveau 1 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) AGDE RCO 3 54158.1 – U12 Niveau 1 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (banc) LATTES AS 4 54094.1 – U12 Niveau 1 (A) du 5 mai 2018 Amende : 15 € (banc + arbitre) NEZIGNAN ES 2 54241.1 – U12 Niveau 2 (C) du 5 mai 2018 Amende : 10 € (arbitres) ST PARGOIRE FC 2 54241.1 – U12 Niveau 2 (C) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre) CAZOULS MAR MAU 3 54256.1 – U12 Niveau 2 (D) du 5 mai 2018 Amende : 10 € (arbitres) GIGNAC AS 2 54256.1 – U12 Niveau 2 (D) du 5 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre)

FEUILLE DE MATCH NON CONFORME

ST ANDRE SANGONIS OL 1 53813.1 – U13 Niveau 2 (D) du 1er mai 2018 Amende : 30 € (feuille de plateau U11)

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais :

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BASSES CEVENNES 1 53699.1 – U13 Niveau 1 (E) du 1er mai 2018 Amende : 4ème HD* : 100€ (cf JO 29 Seniors) Cachet de la poste au 4 mai 2018 MEZE STADE FC 1 53587.1 – U13 Niveau 1 (A) du 1er mai 2018 Amende : 3ème HD* : 50€ (cf JO 28 Féminines) Cachet de la poste au 4 mai 2018 ST CLEMENT MONT 4 54121.1 – U12 Niveau 1 (B) du 1er mai 2018 Amende : 2ème HD* : 50€ (cf JO 17 Jeunes) Cachet de la poste au 4 mai 2018

O. MONTADYNOIS 1 53960.1 – U13 Niveau 3 Excellence (D) du 5 mai 2018 Amende : 4ème HD* : 100€ (cf JO 34 Animation) Cachet de la poste au 11 mai 2018 LATTES AS 4 54101.1 – U12 Niveau 1 (A) du 5 mai 2018 Amende : 1er HD* : 1€ Reçu à l’accueil le 14 mai 2018

Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL

SUD HERAULT VIA DOM. 2 54235.1 – U12 Niveau 2 (C) du 1er mai 2018 GIGNAC AS 1 53598.1 – U13 Niveau 1 (A) du 5 mai 2018 MAUGUIO CARNON US 2 53764.1 – U13 Niveau 2 (B) du 5 mai 2018 MAUGUIO CARNON US 1 53848.1 – U13 Niveau 2 (E) du 5 mai 2018

POUSSAN CA 1 53962.1 – U13 Niveau 3 Excellence (D) du 5 mai 2018 A.S MURVIEL MONTP 1 54074.1 – U13 Niveau 3 Honneur (D) du 5 mai 2018 CASTELNAU CRES FC 4 54130.1 – U12 Niveau 1 (B) du 5 mai 2018

Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 29 mai 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCH NON PARVENUES – DÉCISIONS

JUVIGNAC AS 2/M. ATLAS PAILLADE 3 54210.1 – U12 Niveau 2 (B) du 24 mars 2018 Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N°33 du 13 mars 2018, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe JUVIGNAC AS 2 pour en reporter le bénéfice à l’équipe M. ATLAS PAILLADE 3 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** MARSEILLAN CS 2/PIGNAN AS 3 54023.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 31 mars 2018

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Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N°33 du 13 mars 2018, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe MARSEILLAN CS 2 pour en reporter le bénéfice à l’équipe PIGNAN AS 3 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** JUVIGNAC AS 3/A.S MURVIEL MONTP. 1 54070.1 – U13 Niveau 3 Honneur (D) du 24 mars 2018 Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N°33 du 13 mars 2018, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe JUVIGNAC AS 3 pour en reporter le bénéfice à l’équipe A.S MURVIEL MONTP. 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** A.S MURVIEL MONTP. 1/M. LUNARET NORD 2 54053.1 – U13 Niveau 3 Honneur (D) du 31 mars 2018 Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N°33 du 13 mars 2018, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe A.S MURVIEL MONTP. 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe M. LUNARET NORD 2 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

ERRATUM

L’Officiel N° 34 du 20 avril 2018 Section U11 Rubrique Forfait L’amende suivante est retirée (erreur administrative) :

U11 NIVEAU 3

Poule C – plateau 2 FC LAVERUNE 1 Amende : ANNULÉE

Le Président, Mazouz Belgharbi

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COMMISSION DE L’ARBITRAGE

SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion n° 29 du mercredi 16 mai 2018

Référent : M. Richard Sartori Membres présents : MM. Bernard Velez – Ancil Chapin Membre excusé : M. Bernard Gaze Assiste à la réunion : M. Nabil Chaabani La Section Administrative souhaite un prompt rétablissement à M. Bernard Gaze. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel conformément aux articles 188 et 190 des RG de la FFF devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept (7) jours à compter de sa parution au Journal Officiel.

Le procès-verbal du 2 mai 2018 a été approuvé à l’unanimité. 1.1. Arrivée tardive 1 dossier 1.2. Absence au match. 3 dossiers 2.1.2. Non-envoi de rapport (avertissement) (s) 1 dossier 2.3. Indisponibilité - Désistement tardif 3 dossiers Convocation devant la Section Administrative 16 dossiers

Total 24 dossiers Conformément au Règlement Intérieur de la CDA et au Code de Bonne Conduite, et en application de l'article 39 du Statut de l'Arbitrage : La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour une raison professionnelle, qu’ils doivent impérativement prévenir un membre du Bureau Exécutif de la CDA et fournir un certificat de travail dans les quarante-huit (48) heures qui suivent au secrétariat du District délégué à l’arbitrage. À défaut de réception de ce certificat, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour raison médicale, qu’ils doivent impérativement prévenir un membre du Bureau Exécutif de la CDA et fournir un certificat médical dans les quarante-huit (48) heures qui suivent au secrétariat du District délégué à l’arbitrage. À défaut de réception, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu’ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2017/2018. La Section Administrative signale aux arbitres n’ayant pas purgé les mesures administratives infligées la saison dernière, que celles-ci seront appliquées cette saison, sous condition de renouvellement.

1.1. ARRIVEE TARDIVE

1.1.1 - M. l’arbitre, licence N°2338142887, D3 Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications :

Arrivée tardive pour les matches des 18 mars et 29 avril 2018. Mesure administrative : non désignation les 26 et 27 mai 2018.

1.2. ABSENCE AU MATCH

1.2.1 - M. l’arbitre, licence N°1455320093, D3 Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications :

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Absence non excusée pour le match du 29 avril 2018 sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. Mesure administrative : non-désignation du 01 au 11 juin 2018. 1.2.2 - M. l’arbitre, licence N°1455320093, D3

Section Administrative du 24 avril 2018 Suite à son audition du 25 avril 2018, après l’avoir entendu dans ses explications : Absence non excusée pour le match du 08 avril 2018 sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. Attente d’une pièce justificative.

Mesure administrative : suite à la réception de la pièce justificative attendue en date du 03 mai 2018, la Section Administrative passe à l’ordre du jour.

1.2.2 - M. l’arbitre, licence N°2548472878, D2

Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications : Absence non excusée pour le match du 29 avril 2018 sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif

de la CDA. Mesure administrative : non-désignation du 25 mai au 04 juin 2018. 1.2.3 - M. l’arbitre, licence N°2544533738, JAD2

Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications : Absence non excusée pour le match du 29 avril 2018 sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. Mesure administrative : non-désignation du 01 au 11 juin 2018.

2.1.2 NON-ENVOI DE RAPPORT (AVERTISSEMENT) (S)

2.1.2.1 - M. l’arbitre, licence N°2543117524, D2 Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications :

Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement(s) infligé(s) pour le match du 24 mars 2018. Non-envoi de rapport pour les rencontres des 02 et 17 décembre 2017. Mesure administrative : non-désignation du 01 au 18 juin 2018.

2.3 – INDISPONIBILITES

2.3.1 - M. l’arbitre, licence N°2546010740, JAD1 Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications :

Désistement tardif pour la journée du 29 avril 2018. Désistement tardif le 06 janvier 2018 et du 19 au 21 janvier 2018. Mesure administrative : non-désignation du 01 juin au 11 juin 2018. 2.3.2 - M. l’arbitre, licence N°2546459021, D2

Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications : Désistement tardif pour les journées des 29 avril et 05/06 mai 2018. Désistement tardif du 03 au 11 février 2018.

Mesure administrative : non-désignation les 02 et 03 juin 2018. 2.3.3 - M. l’arbitre, licence N°2543605436, D2

Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications : Désistement tardif pour les journées du 09 au 14 mai 2018. Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

2.4 – NON COMPARUTION DEVANT UNE COMMISSION DU DISTRICT

2.4.1 M. l’arbitre, licence N°2548007073, D2 Suite à son audition du 16 mai 2018, après l’avoir entendu dans ses explications :

Absence non excusée à la convocation de la commission de discipline du 24 avril 2018.

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Mesure administrative : non désignation les 26 et 27 mai 2018.

CONVOCATIONS DEVANT LA SECTION ADMINISTRATIVE

Les arbitres suivants seront convoqués à la prochaine réunion de la Section Administrative prévue le mercredi 23 mai 2018 à partir de 15h pour explications : 1.1. M. Dib Smail – ?? – Arrivée tardive pour le match du 13 mai 2018. 1.2. M. Lakhdij Abdelkarim – D2 - Absence non excusée au match du 10 mai 2018, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. 1.2. M. Belamkadem Farid – D1 - Absence non excusée au match du 13 mai 2018, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. 1.2. M. Benaissati Oualid – D3 - Absence non excusée au match du 13 mai 2018, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. 1.2. M. Bouladas Mohamed – JAD2 - Absence non excusée au match du 13 mai 2018, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. 1.2. M. Fekraoui Khalid – D1 - Absence non excusée au match du 13 mai 2018, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. 1.2. M. Marsou Soulaiman – JAD3 - Absence non excusée au match du 13 mai 2018, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. 1.2. M. Serdoun Aissa – JAD2 - Absence non excusée au match du 12 mai 2018, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. 2.3. M. Caballero François – D2 – Désistement tardif pour les journées des 26 et 27 mai 2018. 2.3. M. Oulad Slimane – L3 - Désistement tardif pour les journées du 18 mai au 15 juin 2018. 2.3. M. Querol Jean Marc – D1 - Désistement tardif pour la journée du 20 mai 2018. 2.3. M. Rosa José – D3 : Désistement tardif pour la journée du 19 au 21 mai 2018. 2.3. M. Soujae Brahim – JAD3 – Désistement tardif pour la journée du 19 et 20 mai 2018. 2.3. M. Vachor Mohand – D1 – Désistement tardif pour la journée du 13 et 14 mai 2018. 2.3. M. Marsou Soulaiman – JAD3 – Désistement tardif pour la journée du 19 au 20 mai 2018. M. El Abadi Anass – JAD2 - Prestation sur une rencontre de Ligue du 06 mai 2018. Prochaine réunion le mercredi 23 mai 2018. Le référent,

Sartori Richard

Le secrétaire de séance, Velez Bernard

SECTION OBSERVATOIRE

Réunion du lundi 30 avril 2018

Présents : MM. Bernard Brault – Gérard Gouel

DÉSIGNATIONS

Désignations Observateurs pour les journées des 5 et 6 mai 2018. Désignations Observateurs journée du 13 mai 2018

CORRRESPONDANCE

M. Mary. M.Martinez indisponible les 8, 10, 12, 19, 20, 21, 26 mai 2018.

Le Référent,

Bernard Brault

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Réunion du lundi 7 mai 2018

Présents : MM. Bernard Brault – Gérard Gouel Désignations Observateurs journées 12 et 13 mai 2018.

Le Référent, Bernard Brault

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Réunion du mardi 15 mai 2018

Présent : M. Gérard Gouel Excusé : M. Bernard Brault

DÉSIGNATIONS

Désignations Observateurs du dimanche 20 mai 2018. Désignation Observateurs du dimanche 27 mai 2018.

CORRESPONDANCES

M .GOUEL, absent du 9 au 23 juin 2018. M. REYNAUD, absent du 15 juin au 15 août 2018.

Le Secrétaire, Gérard Gouel

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 14 mai 2018

Présidence : M. Joseph Cardoville Présents : MM. Alain Crach – Yves Kervennal – Guy Michelier – Gilles Phocas – Sylvain Sanna Absente excusée : Mme Yvette Dethier Membre du comité de Direction : M. François Mari Le procès-verbal de la réunion du 23 avril 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel devant la Commission Générale d’Appel du District

de l’Hérault dans un délai de 7 jours à compter du lendemain de leur notification dans les conditions de

forme prévues aux articles 188 à 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

JOURNÉE DU 18 MARS 2018

LUNEL GC 2/M. LEMASSON RC 1 50542.2 – Départemental 4 (A) du 18 mars 2018 La Commission, Jugeant en premier ressort, Confirme la décision de la Commission de Discipline réunie le 2 mai 2018. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

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18/05/2018

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JOURNÉE DU 8 AVRIL 2018

M. ST MARTIN AS 1/SUD HERAULT FO 1 FMI 19837532 – Championnat Départemental 2 (B) du 8 avril 2018 Demande d’évocation de SUD HERAULT FO pour suspicion d’usurpation d’identité sur le joueur n°5 de M. ST MARTIN AS 1. La Commission, Pris connaissance de la demande d’évocation de Sud Hérault FO, formulée par courriel du 16 avril 2018 Considérant qu’il n’a pas été formulé de réserves sur la feuille de match avant la rencontre, Après audition de :

- M. Youssef SERDOUN licence N° 1405333284 d’AS St Martin Montpellier - M. Fayçal GHERSALLAH licence N° 2546601170 d’AS St Martin Montpellier entendu à sa

demande - M. Sylvain RUIZ licence N° 1405336895 de Sud Hérault FO - M. Serge BLANC licence N° 1438924451 de Sud Hérault FO - M. Bastin MEDERIC licence N° 1438919140 de Sud Hérault FO - M. Alban MEISSONNIER licence N° 1420597793 de Sud Hérault FO entendu à sa demande

- Les arbitres officiels de la rencontre - Le délégué de la rencontre

Noté les excuses de :

- M. Brice SAVOIE licence N° 1420684210 d’AS St Martin Montpellier

Noté l’absence non excusée de :

- M. Mohamed KHAALI licence N° 2548506131 d’AS St Martin Montpellier Les personnes auditionnées et les personnes non membres n'ayant pris part, ni à la délibération, ni à la décision, Jugeant en premier ressort, Considérant que la FMI n’a pas été utilisée, le dirigeant du club recevant invoquant la défaillance de la tablette de l’équipe Senior 1 (ce n’est pas la seule en panne au club selon ses dires), une feuille de match papier a été utilisée, Considérant que SUD HERAULT FO affirme que :

- Au cours de la 1ère mi-temps deux personnes se présentant comme des joueurs du club de JUVIGNAC se sont approchées du banc de touche de SUD HERAULT FO 1 pour attirer leur attention sur le joueur n°5 du club recevant qui ne serait pas le joueur inscrit sur la feuille de match,

- A la mi-temps de la rencontre le capitaine et le dirigeant du club sont allés dans le vestiaire des arbitres pour les informer de leur intention de porter des réserves sur le joueur de M. ST MARTIN AS 1 non inscrit sur la feuille de match évoluant sous l’identité du joueur n°5 M. Mohamed KHAALI,

- Que les dirigeants ont pris en photo le joueur n° 5 (photos fournies avec la demande d’évocation), Considérant que l’arbitre central confirme ces faits et ajoute qu’il a alors rappelé au club de SUD HERAULT qu’à la vérification des licences avec Footclubs Compagnon il n’a pas été fait d’observations, mais qu’à la fin de la rencontre le capitaine aura la possibilité d’inscrire des réserves, il a informé le club recevant de la situation mais n’a pas effectué une nouvelle vérification d’identité en présence du joueur, Considérant que le capitaine de M. ST MARTIN AS 1 dit ne pas connaitre le joueur sur les différentes photos présentées, Considérant que l’absence de MM. M. Brice SAVOIE et Mohamed KHAALI d’AS St Martin Montpellier ainsi que les éléments du dossier détenus par la Commission ne permettent pas d’établir ou de réfuter l’usurpation d’identité,

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Décide de procéder à une nouvelle audition et convoque pour sa réunion du mercredi 23 mai 2018 à 18h30 : (Présence impérative)

- M. Brice SAVOIE licence N° 1420684210 d’AS St Martin Montpellier - M. Youssef SERDOUN licence N° 1405333284 d’AS St Martin Montpellier - M. Mohamed KHAALI licence N° 2548506131 d’AS St Martin Montpellier - M. Alban MEISSONNIER licence N° 1420597793 de Sud Hérault FO - M. Serge BLANC licence N° 1438924451 de Sud Hérault FO - M. Bastin MEDERIC licence N° 1438919140 de Sud Hérault FO

Ils présenteront leur licence sur Footclubs Compagnon ou à défaut une pièce d’identité. Suspend à titre conservatoire jusqu’à comparution :

- M. Brice SAVOIE licence N° 1420684210 d’AS St Martin Montpellier - M. Youssef SERDOUN licence N° 1405333284 d’AS St Martin Montpellier - M. Mohamed KHAALI licence N° 2548506131 d’AS St Martin Montpellier

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LAVERUNE FC 1/MIREVAL AS 1 FMI 19837669 – Championnat Départemental 3 (A) du 8 avril 2018 Demande d’évocation du FC LAVERUNE sur la participation à la rencontre d’un joueur de MIREVAL AS 1 susceptible d’être suspendu. La Commission, Considérant que cette demande d’évocation a été communiquée le 20 avril 2018, au club de MIREVAL AS 1 qui n’a pas formulé d’observations, Agissant par voie d’évocation, sur le fondement des dispositions de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la F.F.F., Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match de la rencontre, Considérant que le joueur X, licence n° 2546264608 de MIREVAL AS 1 a participé à cette rencontre, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie, que ce joueur a été sanctionné par la Commission de Discipline et de l’Ethique, réunie le 20 mars 2018 d’un match de suspension ferme pour récidive d’avertissement à compter du lundi 26 mars 2018, Considérant qu’entre cette date et celle de la rencontre en rubrique, le joueur en cause n’a pas purgé sa sanction avec l’équipe de son club qui participe au Championnat Départemental 3 (A), Considérant que ce joueur était toujours en état de suspension à la date de la rencontre citée en rubrique, à laquelle il ne pouvait prendre part, Donne match perdu par pénalité zéro (0) point au classement à MIREVAL AS 1 pour en reporter le bénéfice à LAVERUNE FC 1 sur le score de 3 (trois) à 0(zéro). La perte par pénalité de la rencontre libère ce joueur de la suspension d’un match vis-à-vis de cette équipe. Inflige à ce joueur une suspension d’un match ferme à compter du 21 mai 2018. Inflige une amende de cent dix euros (110 €) à A.S. MIREVALAISE pour défaut de communication de renseignements (article 17 du Règlement Intérieur), Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. A.S. MIREVALAISE

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Débit : 55 € droit d’évocation (Art 187-2 dernier alinéa des Règlements Généraux de la F.F.F. et JO n°45 DU 30 juin 2017). La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 15 AVRIL 2018

FRONTIGNAN AS 2/M. ATLAS PAILLADE 1 FMI 19860299 - Championnat Départemental 1 du 15 avril 2018

1. Réserves d’avant-match d’ AS ATLAS PAILLADE sur la participation et la qualification de l’ensemble

des joueurs de FRONTIGNAN AS 2 susceptibles d’avoir participé au dernier match de l’équipe supérieure du club celle-ci ne jouant pas le même jour ou le lendemain.

2. Réclamation d’AS. ATLAS PAILLADE 1 sur la participation de l’ensemble des joueurs de FRONTIGNAN AS 2 pour motif que plus de trois (3) joueurs sont susceptibles d’avoir participé à plus de dix (10) matchs avec l’équipe supérieure de leur club.

1) Réserves : La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme. Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match en rubrique, Considérant la feuille de match FRONTIGNAN AS 1 – ALBERES-ARGELES 1 du 8 Avril 2018 – Championnat DH (R1), dernière rencontre de l’équipe supérieure de leur club, Dit qu’aucune infraction aux dispositions de l’article 167.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. n’est à relever à l’encontre de FRONTIGNAN AS 2, Rejette les réserves comme non fondées. 2) Réclamation : La Commission, Pris connaissance de la réclamation pour la dire recevable en la forme, Considérant que cette réclamation a été communiquée le 24 avril 2018, au club de FRONTIGNAN AS qui a formulé ses observations, Jugeant en premier ressort, Considérant, après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie, que l’équipe de FRONTIGNAN AS 2 n’a pas aligné pour cette rencontre plus de trois (3) joueurs ayant participé à plus de dix (10) rencontres avec l’équipe supérieure du club, Rejette la réclamation comme non fondée. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. AS ATLAS PAILLADE Débit : 55 € droit de réclamation (Art 187-1 dernier alinéa des Règlements Généraux de la F.F.F. et JO n°45 du 30 juin 2017).

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La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 22 AVRIL 2018

THEZAN ST G. AUTIGNAC 1/VALLEE DE LA MARE ES 1 FMI 19838723 – Championnat Départemental 4 (E) du 22 avril 2018 Match non joué, terrain non conforme. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant que la rencontre en rubrique était programmée par l’O. F. THEZAN SAINT-GENIES le 22 avril 2018 à 15h sur le stade Municipal à THEZAN LES BEZIERS, Considérant qu’à la suite de travaux en cours sur ce terrain l’O. F. THEZAN SAINT-GENIES a demandé la reprogrammation du match en rubrique sur le terrain de St Génies de Fontedit au service Compétition du District de l’Hérault le vendredi 20 avril 2018 sans obtenir l’accord écrit du club adverse (article 7 du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault), Considérant le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre confirmant qu’à son arrivée le stade Municipal de Thézan les Béziers n’était pas conforme (travaux en cours), Donne match perdu par pénalité un (1) point à THEZAN STG. AUTIGNAC 1 pour en reporter le bénéfice à VALLEE DE LA MARE 1 sur le score de 0 (zéro) à 3 (trois). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** BASSAN ES 2 / GRAND ORB ES 2 50854.2 – Championnat Départemental 5 (A) du 22 avril 2018 Réserves d’avant-match d’ENT.S GRAND ORB sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs de BASSAN ES 2 susceptibles d’avoir participé au dernier match de l’équipe supérieure du club celle-ci ne jouant pas le même jour ou le lendemain. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme. Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que parmi les joueurs de BASSAN ES 2 le joueur Killian BOSCH licence n° 2543713558 a participé à la rencontre en rubrique, qu’il a aussi participé à la rencontre BASSAN ES 1 – LODEVE CLERMONTAIS 1 du 8 Avril 2018 – Championnat DEPARTEMENTAL 3 (D), dernière rencontre de l’équipe supérieure de leur club, Considérant que les dispositions de l’article 167.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. interdisent la participation à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure de son club, du joueur qui est entré en jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain, Donne match perdu par pénalité un point (1) à BASSAN ES 2 pour en reporter le bénéfice à GRAND ORB ES 2 sur le score de trois (3) à zéro (0).

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Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. ET.S. BASSANAISE Débit : 30 € droit de confirmation (article 186-1,186-3 des Règlements Généraux de la F. F. F. et JO n°45 du 30 juin 2017). La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** LODEVE AS 1 / GRABELS US 1 FMI 19886613 – Championnat Départemental U17 Troisième Division (C) du 22 avril 2018 Match non joué, terrain non conforme. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Considérant qu’à son arrivée au stade il a constaté que le marquage du terrain étant insuffisant (lignes insuffisamment visibles) il a demandé au club recevant d’effectuer un nouveau traçage, ce qui n’a pas été fait par manque de matériel disponible sur place, Considérant qu’il ressort de la loi 1 des lois du jeu que l’arbitre jugeant la pratique du jeu aléatoire pour marquage non règlementaire il peut déclarer un terrain impraticable, ce qu’il a fait, Donne match perdu par pénalité un (1) point à LODEVE AS 1 pour en reporter le bénéfice à GRABELS US 1 sur le score de trois (3) à zéro (0). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** NEZIGNAN ES 1 / FRONTIGNAN AS 2 52873.2 – Championnat Départemental U15 Troisième Division (D) du 21 avril 2018 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes, un arbitre assistant de FRONTIGNAN AS 2 ne présentant pas de licence. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. Remy DESCHAMPS de FRONTIGNAN AS 2 a participé à la rencontre en qualité d’arbitre assistant, Considérant qu’après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie que M. Remy DESCHAMPS de FRONTIGNAN AS 2 n’était pas licencié à la date du match, Considérant qu’il ressort de l’article 30.6 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que « Tout membre d'un club remplissant une fonction officielle doit obligatoirement être titulaire de la licence de dirigeant, d'une licence Joueur ou Arbitre ».

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Inflige une amende de cinquante euros (50 €) au club d’AV.S. FRONTIGNAN A.C. pour défaut de présentation de licence validée (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 29 AVRIL 2018

AGDE RCO 2 / FRONTIGNAN AS 2 FMI 19860302 – Championnat Départemental 1 du 29 avril 2018 Réserves d’avant match de RCO AGATHOIS sur la participation de l’ensemble des joueurs de FRONTIGNAN AS 2 pour motif que plus de trois (3) joueurs sont susceptibles d’avoir participé à plus de dix (10) matchs avec l’équipe supérieure de leur club. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort, Considérant, après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie, que l’équipe de FRONTIGNAN AS 2 n’a pas aligné pour cette rencontre plus de trois (3) joueurs ayant participé à plus de dix (10) rencontres avec l’équipe supérieure du club, Rejette les réserves comme non fondées. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. RCO AGATHOIS Débit : 30 € droit de confirmation (article 186-1,186-3 des Règlements Généraux de la F. F. F. et JO n°45 du 30 juin 2017). La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** VIL. MAGUELONE 2 / CASTRIES AVEN 1 FMI 19838335 – Championnat Départemental 4 (B) du 29 avril 2018 Réserves d’avant-match d’AV. CASTRIOTE sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs de VIL. MAGUELONE 2 susceptibles d’avoir participé au dernier match de l’équipe supérieure du club celle-ci ne jouant pas le même jour ou le lendemain. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme. Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’ont participé à la rencontre en rubrique les joueurs de US VILLENEUVOISE ci-après :

- Dylan COUDERC licence n° 2543234182

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- Sacha HARRAGA licence n° 1425335107 - Jeremy SICAUD licence n° 2544008843 - Kenjy GIMENEZ licence n° 1425327492 - Eray OZGAN licence n° 2508688959 - Zakaria DAHI licence n° 2543602500 - Rudy ZAIMI licence n° 1415322045

Considérant que ces joueurs ont aussi participé à la rencontre GIGNAC AS 2 – VIL. MAGUELONE 1 du 8 Avril 2018 – Championnat DEPARTEMENTAL 3 (B), dernière rencontre de l’équipe supérieure de leur club, Considérant que les dispositions de l’article 167.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. interdisent la participation à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure de son club, du joueur qui est entré en jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain, Donne match perdu par pénalité un (1) point à VIL. MAGUELONE 2 pour en reporter le bénéfice à CASTRIES AVEN 1 sur le score de trois (3) à zéro (0). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. M. Sylvain SANNA n’a participé ni à la délibération, ni à la décision. US VILLENEUVOISE Débit : 30 € droit de confirmation (article 186-1,186-3 des Règlements Généraux de la F. F. F. et JO n°45 du 30 juin 2017). La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** VALERGUES AS 1 / M. ST MARTIN AS 2 FMI 19838331 – Championnat Départemental 4 (B) du 29 avril 2018 Match arrêté à la quarante-cinquième minute (45’), l’équipe d’AS ST MARTIN AS 2 étant réduite à moins de huit (8) joueurs.

La Commission,

Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à la quarante-cinquième minute (45’), l’équipe d’AS ST MARTIN AS 2 s’est trouvée réduite à moins de huit (8) joueurs, Considérant qu’il résulte des dispositions de l’article 159 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football, qu’« un match de football à 11 ne peut non seulement débuter, mais également se dérouler si un minimum de huit joueurs n'y participent pas. Si l'équipe, en cours de partie, se trouve réduite à moins de huit joueurs, elle est déclarée battue par pénalité ». Donne match perdu par pénalité un (1) point à M. ST MARTIN AS 2 pour en reporter le bénéfice à VALERGUES AS 1 sur le score acquis sur le terrain de 0 (zéro) à 5 (cinq). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** LEMASSON RC 1 / CLERMONTAISE 2 FMI 19886104 - Championnat U17 Première Division du 29 avril 2018

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Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes, un arbitre assistant de CLERMONTAISE 2 ne présentant pas de licence. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. Abdessamad ES SABRY de CLERMONTAISE 2 a participé à la rencontre en qualité d’arbitre assistant, Considérant qu’après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie que M. Abdessamad ES SABRY de CLERMONTAISE 2 n’était pas licencié à la date du match, Considérant qu’il ressort de l’article 30.6 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que « Tout membre d'un club remplissant une fonction officielle doit obligatoirement être titulaire de la licence de dirigeant, d'une licence Joueur ou Arbitre ». Inflige une amende de cinquante euros (50 €) au club de LA CLERMONTAISE pour défaut de présentation de licence validée (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** CAZOULS MAR MAU 2 / MEZE STADE FC 1 FMI 19886368 - Championnat U17 Deuxième Division (B) du 28 avril 2018 Match non joué, terrain non conforme. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Considérant qu’à 15h50, après son arrivée au stade, il a constaté que le marquage du terrain étant insuffisant (lignes insuffisamment visibles) il a demandé au club recevant d’effectuer un nouveau traçage, ce qui n’a pas été fait, Considérant qu’il ressort de la loi 1 des lois du jeu que l’arbitre jugeant la pratique du jeu aléatoire pour marquage non règlementaire il peut déclarer un terrain impraticable, ce qu’il a fait, Donne match perdu par pénalité un (1) point à CAZOULS MAR MAU 2 pour en reporter le bénéfice à MEZE STADE FC 1 sur le score de trois (3) à (0). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. M. Gilles PHOCAS n’a participé ni à la délibération, ni à la décision. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** GIGNAC AS 1 / JUVIGNAC AS 1 FMI 19886631 - Championnat U17 Troisième Division (C) du 28 avril 2018 La Commission,

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Considérant qu’il n’a pas été formulé de réserves sur la feuille de match, avant la rencontre, Jugeant en premier ressort, Pris connaissance de la réclamation d’après match d’ARS JUVIGNAC, Considérant qu’il ressort de l’article 187-1 des Règlements Généraux de la F.F.F. que « La mise en cause de la qualification et/ou de la participation exclusivement des joueurs peut, même s'il n'a pas été formulé de réserves préalables sur la feuille de match, intervenir par la voie d'une réclamation formulée, uniquement par les clubs participant à la rencontre, dans les conditions de forme, de délai et de droits fixées, pour la confirmation des réserves, par les dispositions de l'article 186.1. Cette réclamation doit être nominale et motivée, au sens des dispositions prévues, pour les réserves, par l'article 142. Le non-respect des formalités relatives à la formulation et au dépôt de la réclamation entraîne son irrecevabilité. » Considérant que la réclamation d’AR.S JUVIGNAC porte sur l’ensemble de l’équipe de GIGNAC AS 1, Rejette la réclamation d’AR.S JUVIGNAC comme irrecevable. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. AR.S. JUVIGNAC Débit : 55 € droit de réclamation (Art 187-1 dernier alinéa des Règlements Généraux de la F.F.F. et JO n°45 du 30 juin 2017). La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 1ER MAI 2018

VALRAS SERIGNAN FCO 1 / MEZE STADE FC 1 FMI 19885957 – Championnat U19 Première Division du 01 mai 2018 Réserves d’avant match de MEZE STADE FC aux motifs que la licence d’un joueur de VALRAS SERIGNAN FCO 1 a été enregistrée moins de quatre (4) jours avant la rencontre et que ce joueur est interdit de surclassement. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme. Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que le joueur Lorenzo PANARESI licence n° 2548315426 de FCO VALRAS SERIGNAN a participé à la rencontre en rubrique, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie, que ce joueur est titulaire d’une licence de la catégorie U17 enregistrée le 31 janvier 2018, avec l’autorisation médicale de surclassement, Dit que ce joueur était régulièrement qualifié pour participer à la rencontre en rubrique, Rejette les réserves de MEZE STADE FC comme non fondées, Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. M. Gilles PHOCAS n’a participé ni à la délibération, ni à la décision. MEZE STADE FC Débit : 30 € droit de confirmation (article 186-1,186-3 des Règlements Généraux de la F. F. F. et JO n°45 du 30 juin 2017).

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La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** COURNONTERRAL 1 / LAMALOU GRAND ORB 1 FMI 19886346 – Championnat U17 Deuxième Division (B) du 1er mai 2018 Match arrêté à la soixante-dixième minute (70’), l’équipe de LAMALOU GRAND ORB 1 ayant quitté le terrain. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match en rubrique, Considérant que l’équipe de LAMALOU GRAND ORB 1 a quitté le terrain à la soixante-dixième minute (70’), Considérant qu’il ressort de l’article 18 du Règlement des Compétitions Officielles du District que toute équipe abandonnant le terrain avant la fin de la rencontre perdra le match par pénalité, Donne match perdu par pénalité un (1) point à LAMALOU GRAND ORB 1 pour en reporter le bénéfice à COURNONTERRAL 1 sur le score acquis sur le terrain de neuf (9) à zéro (0). Inflige une amende de cinquante euros (50€) pour abandon de terrain à LAMALOU GRAND ORB (article 18 du Règlement des Compétitions Officielles du District). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 10 MAI 2018

ROUJAN CAUX GRAND ORB 1 / ASPTT MONTPELLIER 2 FMI 20407738 – Finale du Challenge de l’Hérault féminin du 10 mai 2018 Réserves d’avant-match de ROUJAN CAUX GRAND ORB sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueuses de ASPTT MONTPELLIER 2 susceptibles d’avoir participé au dernier match de l’équipe supérieure du club celle-ci ne jouant pas le même jour ou le lendemain. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme. Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’ont participé à la rencontre en rubrique les joueuses d’ASPTT MONTPELLIER 2 ci-après :

- Isabelle DEDIEU licence n° 2545720880 - Charlène GUERVIN licence n° 2548368708 - Ophélie DEVILLE licence n° 2543250797 - Ysaline RAULT licence n° 1425328153

Considérant que ces joueuses ont aussi participé à la rencontre PERPIGNAN ESP FEM.1 – ASPTT MONTPELLIER 1 du 6 mai 2018 – Championnat DH Féminin, dernière rencontre de l’équipe supérieure de leur club, Considérant que les dispositions de l’article 167.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. interdisent la participation à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure de son club, du joueur qui est entré en jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain, Donne match perdu par pénalité à ASPTT MONTPELLIER 2 pour en reporter le bénéfice à ROUJAN CAUX GRAND ORB 1 sur le score de trois (3) à zéro (0).

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Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. ASPTT MONTPELLIER Débit : 30 € droit de confirmation (article 186-1,186-3 des Règlements Généraux de la F. F. F. et JO n°45 du 30 juin 2017). La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

Le Président de séance, Joseph Cardoville

Le Secrétaire de séance, Alain Crach

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 15 mai 2018

Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Michel Belin – Michel Bertrand – Joseph Cardoville – Jean-Pierre Caruso Absents excusés : MM. Gérard Baro – Jacques Caudron – Claude Congras – Gilles Vedrines Le procès-verbal de la réunion du 9 mai 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel conformément aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai de 7 jours à compter de sa notification devant la Commission d’Appel disciplinaire de District de l’Hérault ou la Commission d’Appel disciplinaire de la Ligue d’Occitanie, selon les spécifications de l’article 3.1.1.d du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

DISCIPLINE

MIDI LIROU CAPESTANG 2/GRAND ORB FOOT ES 1 50814.2 – Départemental 4 (E) du 8 avril 2018 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire, Après audition de :

M. B, licence n° 1162413873, arbitre assistant 2, licencié au club LA CLERMONTAISE, présent à sa demande,

Noté l’absence excusée de :

M. A, licence n° 1445320170, arbitre officiel ; M. C, licence n° 1405084666, dirigeant de MIDI LIROU CAPESTANG 2 ; M. D, licence n° 1438909731, dirigeant de GRAND ORB FOOT ES 1,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision,

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Après étude des pièces versées au dossier, Reprenant le dossier transmis par la Commission d’Appel disciplinaire, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant les divers rapports en sa possession et plus particulièrement celui de l’arbitre, Considérant l’audition de ce jour et constatant malheureusement l’absence excusée de l’arbitre central et du dirigeant de MIDI LIROU CAPESTANG 2, elle n’a pu faire une confrontation entre les diverses parties, Considérant que dans son rapport, l’officiel précise qu’un attroupement s’est formé devant les bancs de touche, impliquant dirigeants et joueurs des deux équipes, et qu’il a alors décidé d’arrêter définitivement la rencontre car il avait peur pour l’intégrité physique des participants ainsi que la sienne, Par ces motifs, Donne match perdu, un (1) point au classement, aux deux équipes pour mauvais comportement de leurs licenciés. Transmet le dossier à la Commission de l’Arbitrage, à la Commission des Compétitions et à la Commission d’Appel disciplinaire pour ce qui les concerne. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** COURNONTERRAL 2/NEZIGNAN ES 2 50914.2 – Départemental 5 (B) du 6 mai 2018 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Demande en urgence à M. E, licence n° 2544563473, joueur de COURNONTERRAL 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude envers l’arbitre pendant la rencontre et lors de son exclusion à partir du moment où une faute a été sifflée contre lui, avant le lundi 21 mai 2018 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 15 mai 2018 et ce jusqu’à comparution et décision à intervenir. Demande en urgence à :

M. C, licence n° 1455316310, dirigeant de COURNONTERRAL 2 ; M. D, licence n° 1415325523, dirigeant de NEZIGNAN ES 2,

de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents qui ont amené l’arbitre à arrêter la rencontre, avant le lundi 21 mai 2018. Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. A, licence n° 1495322219, arbitre officiel ; M. B, licence n° 1731281375, délégué officiel ;

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M. C, licence n° 1455316310, dirigeant de COURNONTERRAL 2 ; M. D, licence n° 1415325523, dirigeant de NEZIGNAN ES 2 ; M. E, licence n° 2544563473, joueur de COURNONTERRAL 2,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

mardi 29 mai 2018 à 17 h au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34 086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130. Transmet le dossier à la Commission de l’Arbitrage et à la Commission des Délégués pour ce qui les concerne.

*** CLAPIERS TEYRAN 1/BAILL ST BRES VALER 1 51537.2 – U19 1re Division du 29 avril 2018 Échange de coups entre joueurs adverses La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel et de ceux mis à la disposition de la commission qu’à la 75e minute, lors d’un arrêt de jeu, une altercation entre deux joueurs adverses a eu lieu, Considérant qu’alors que l’arbitre s’approcha d’eux, un des deux protagonistes, M. A, joueur de CLAPIERS TEYRAN 1, a asséné un coup de poing au visage de son adversaire, Considérant qu’un attroupement de plusieurs joueurs s’est alors formé autour d’eux et que M. A a été la victime de violents coups d’adversaires dont MM. B, C, D et E, joueurs de BAILL ST BRES VALER 1, Considérant qu’une fois le calme revenu, après l’évacuation de M. A, blessé, l’arbitre a sanctionné les seuls joueurs porteurs de coups qu’il ait pu identifier, soit M. A et M. B, d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Par ces motifs et en application :

de l’article 13.1 (coup à joueur hors action de jeu) du Barème disciplinaire ; des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires,

Décide de sanctionner M. A, licence n° 2543799091, joueur de CLAPIERS TEYRAN 1, de quatre (4) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 30 avril 2018, et d’infliger une amende de 80 € au club A. S. CLAPIERS-TEYRAN, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application :

de l’article 13.1 (coup à joueur hors action de jeu) du Barème disciplinaire ; des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) + 10 € (durée de la sanction) du Barème

des amendes disciplinaires, Décide de sanctionner M. B, licence n° 2543444812, joueur de BAILL ST BRES VALER 1, de dix (10) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 30 avril 2018, et d’infliger une amende de 90 € au club BAILLARGUES ST BRES VALERGUES, responsable du comportement de son joueur.

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Décide de sanctionner M. C, licence n° 2543799980, joueur de BAILL ST BRES VALER 1, de dix (10) matchs de suspension ferme à dater du 21 mai 2018, et d’infliger une amende de 90 € au club BAILLARGUES ST BRES VALERGUES, responsable du comportement de son joueur. Décide de sanctionner M. D, licence n° 2543799974, joueur de BAILL ST BRES VALER 1, de dix (10) matchs de suspension ferme à dater du 21 mai 2018, et d’infliger une amende de 90 € au club BAILLARGUES ST BRES VALERGUES, responsable du comportement de son joueur. Décide de sanctionner M. E, licence n° 2544485404, joueur de BAILL ST BRES VALER 1, de dix (10) matchs de suspension ferme à dater du 21 mai 2018, et d’infliger une amende de 90 € au club BAILLARGUES ST BRES VALERGUES, responsable du comportement de son joueur. Inflige une amende de 70 € au club BAILLARGUES ST BRES VALERGUES pour non envoi des rapports de M. B, C, D, E, et F, licence n° 2519437142, dûment demandés et non reçus à ce jour. Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

ÉTHIQUE

M. X, licence n ° 1420678428 Licencié

Courriel du 27 avril 2018

La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Décide de convoquer en urgence, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire en demandant sa présence indispensable :

M. X, licence n ° 1420678428,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

mardi 22 mai 2018 à 17 h 30

au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34 086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130.

CORRESPONDANCE

Courrier du club LA CLERMONTAISE réceptionné le 7 mai 2018 La Commission, Reprend le dossier mis en délibéré lors de sa réunion du 9 mai 2018, Après étude des pièces versées au dossier, Après avoir pris connaissance du courrier, Passe à l’ordre du jour.

Prochaine réunion le 22 mai 2018.

Le Président, Jean-Luc Sabatier

La Secrétaire, Maryline Loos