«Il reste toujours quelque chose de l’enfance.... Toujours» Marguerite DURAS
CENTRE HOSPITALIER
Maurice DESPINOY
Livret d’AccueilPôle PEDOPSYCHIATRIE
Édition 2018
Téléphone 0596 488 999
SOMMAIRE
Mot du Directeur Page 3
Place de la pédopsychiatrie au CHMD Page 4
Présentation générale de l’Etablissement Page 5
La psychiatrie infanto-juvénile au CHMD Page 6-7
Formalités administratives Page 8
Les différents types de prise en charge au pôle pédo Page 9
Les CMP-CATTP-HDJ-CSAPA Page 10
Le CRA –GIRHAD Page 11
Le travail en réseau Page 12
La filière hospitalisation Page 13
La prise en charge Page 14-15
Charte de l’usager en santé mentale Page 16
Charte de l’enfant hospitalisé Page 17
Charte européenne des droits des enfants autistes Page 18
Vos droits Page 19-20
Commission des usagers CDU Page 21-22
CDU – La législation Page 23-24
Membres de la CDU Page 25
Qualité des soins et satisfaction des usagers page 26
Règles à respecter Page 27
Cartographie des unités de soins page 28
Les structures du pôle pédo Page 29-30
Filière ambulatoire Page 29
Filière Adolescents Page 31
Filière autisme Page 32
Filière hospitalisation Page 33
Directions Fonctionnelles Page 34
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Aussi, un questionnaire desatisfaction est annexé à celivret d’accueil; il vous estdemandé de le remplir et de ledéposer auprès du cadre ou dela secrétaire médicale del’unité fonctionnelle àl’occasion d’une prise encharge dans l’une de nosunités de soins.D’ores et déjà, je vous remerciede votre contribution.
Mot du Directeur
Ce livret d’accueil a pour objet defaciliter la présence de votreenfant dans les structuresd’accueil et de prise en charge duCentre Hospitalier MauriceDespinoy (CHMD)
Il présente l’organisation internede l’Etablissement et du pôle dePédopsychiatrie. Son but est devous informer de vos droits et devos obligations en qualitéd’usager.
S’il se veut le plus completpossible, il ne peut être exhaustif.Aussi, n’hésitez pas à vousrapprocher du personnel du pôlede Pédopsychiatrie afin d’obtenirauprès de lui les renseignementsqui vous manqueraient.
Dans le cadre de notre politiquequalité, mon souhait est de toutmettre en œuvre pour que votreenfant bénéficie des meilleurssoins possibles.Votre avis est important pournous permettre d’améliorer laqualité de notre accueil.
Le Directeur d’EtablissementJuliette NAPOL
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Place de la Pédopsychiatrie au CHMD
La pédopsychiatrie enMartinique est portée depuis lasectorisation et la fermeture del’hospitalisation pour enfants àBalata par des professionnelsde la santé, impliquésactivement dans le champ dusoin et de la vie sociale.
Les liens se sont tissésnaturellement avec lesinstitutions intervenant auquotidien avec l’enfant, lafamille, l’école, les chèches, lescentres de loisirs mais aussi lesfoyers, la PJJ, etc…
Le Travail clinique avec lesenfants demande unedisponibilité, une attention et
une présence auprès des jeuneset de leur famille ainsi qu’unetechnicité remise en questionconstante par l’évolution desconnaissances et des pratiques.Il nécessite aussi uneadaptation aux changementssociétaux afin de répondre aumieux à l’expressionchangeante de la pathologie del’enfant.
La pédopsychiatrie au CHMDévolue sur ces fondations enaméliorant et adaptant demanière continue sondispositif de soin et lesmodalités d’intervention.
Dr Nancy PASCAL-CLODIONChef de Pôle— Pôle Pédopsychiatrie CHMD
2012-2017
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Le CH MAURICE DESPINOY est un établissement public desanté spécialisé dans la lutte contre les maladies mentales.
Le CHMD dispose de 275 lits de psychiatrie générale adulte, de10 lits d’hospitalisations programmées et séquentielles pouradolescents et de structures extrahospitalières qui assurent unsuivi en ambulatoire en conformité avec l’organisation de lasectorisation psychiatrique. Un dispositif d’alternatives àl’hospitalisation complète l’offre de soins.
Les activités cliniques sont réparties en 4 pôles:
• 2 pôles de psychiatrie adulte : Centre/Nord-Caraïbe, Nord- Sud
• 1 pôle de pédopsychiatrie• 1 pôle interpolaire regroupant des activités
cliniques et médico techniques transversales
La prise en charge dans un service de l’établissement est définieen fonction du domicile du patient.
Le CHMD assure la prise en charge de la populationmartiniquaise sur 6 secteurs de psychiatrie générale.La prise en charge infanto-juvénile s’organise sur 3 inter-secteurs: Centre, Nord et Sud.Le découpage en secteurs ne remet pas en cause le principefondamental du libre choix, pour les malades ou leur famille, deleur praticien et de leur établissement de soins. Ce droit estgaranti à tout moment.
Présentation générale de l’Etablissement
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LA PSYCHIATRIE INFANTO-JUVENILE AU CHMD
Dès votre arrivée, vousrencontrerez des membresdu personnel ayant desfonctions et responsabilitésdifférentes etcomplémentaires.L’ensemble de l’équipe,médicale et non-médicalecollabore pour assurer unsoin institutionnel completà votre enfant.
Équipe médicale
Un praticien hospitalierpédopsychiatre estresponsable del’organisation des soins. Ilest assisté par d’autrespraticiens hospitalierspédopsychiatresresponsables d’unitésfonctionnelles.
Personnel non-médical
• Un cadre supérieur desanté est responsable del’équipe infirmière,éducative et médico-technique dont il assurel’organisation etl’encadrement.• Un cadre de santéencadre le personnel dechaque unité de soins. Ilgarantit la qualité des soinsdispensés au sein de cetteunité.• Infirmiers, infirmières,prodiguent des soins et,dans le cadre des activitésextra-hospitalières,effectuent des visites àdomicile et des démarchesdiverses.
Des équipes au service de votre enfant
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Des éducateurs proposent dans le cadre thérapeutique, desactivités adaptées au développement de l’enfant.
• Des aides-soignants veillent au confort et prennent soin del’environnement de votre enfant et de sa prise en charge.
• Des psychomotriciens et orthophonistes apportent leurspécificité (bilans, rééducation) aux soins prodigués.
• Des psychologues proposent des bilans psychologiques, desentretiens ou des psychothérapies.
• Des assistantes sociales peuvent vous aider dans vosdémarches administratives et d’aide à l’intégration ou àl’orientation de votre enfant
• Des secrétaires médicales assurent les rendez-vous desconsultations et la gestion des dossiers.
• Des agents des services hospitaliers qualifiés assurentl’entretien des locaux et contribuent aux tâches hôtelières.
Dans tous les cas, le médecin traitant de votre enfant reste votreinterlocuteur privilégié. Dans de rares cas, les servicesmédico-techniques concourent aux soins si besoin :pharmacie et consultations spécialisées.
Le personnel des autres services (administratifs, servicestechniques, sécurité...) contribuent au confort et à la qualité dessoins et des prestations. 7
En cas d’hospitalisation les documents sont afournir à la secrétaire médicale de l’unité d’accueilet au bureau d’hospitalisation. Ils garantissent labonne identification de votre enfant et descorrespondants à joindre!
Votre identité
Le secrétariat médical doit disposer d’informations précisesvous concernant. C’est pour cela qu’il est important de leurfournir les documents d’identification demandés:
Carte d’identité ou passeport de l’enfantLivret de Famille — Carnet de Santé de l’enfantJustificatif d’assurance maladie: carte vitale avec attestationd’immatriculation à la Caisse de Sécurité sociale sur supportpapier, carte de mutuelle ou prise en charge, attestation CMU.N’oubliez pas de préciser si vous êtes titulaire d’uneAllocation d’Education de l’EnfantHandicapé (AEEH)Remarque: En cas d’absence de couverture sociale, demandezconseil au secrétariat médical.
Il vous appartient de vérifier les informations enregistrées, quidoivent être conformes à vos documents officiels.nom, prénom, date de naissance, sexeadresse à jour et correctement libelléeresponsable légal, correspondants familiaux doivent êtreCORRECTEMENT mentionnés avec leurs numéros de téléphoneAttention! Tous les documents de la Sécurité sociale nesont pas des documents officiels d’identitéResponsabilité civileEn vertu de l’article 414-3 du Code civil, il vous est demandé deproduire au secrétariat médical de l’unité de prise en charge uneattestation d’assurance de responsabilité civile actualisée etprécisant la limite de validité.
Les formalités administratives
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Les différents types de prise en charge au pôle Pédopsychiatrie
L’offre de soins enpédopsychiatrie au CHMDcomporte un axe ambulatoireet des lits d’hospitalisation..
La prise en charge ambulatoireconsiste à évaluer,diagnostiquer, accompagnersur le plan psychologique etsoigner les troubles dontpeuvent souffrir les enfants;Troubles du développement,troubles émotionnels etaffectifs, Dépression, troublesdes conduites, troubles ducomportement,…
Elle est réalisée dans les CMP(8 Centres médico-psychologiques) répartis sur leterritoire Martiniquais afin depermettre une accessibilitégéographique pour la majoritédes patients.
Certains enfants nécessitantdes soins et une observationrapprochée seront soutenuspar le travail thérapeutique ausein du Centre d’accueil àtemps partiel (CATTP)
Une Filière Autisme composéed’un HDJ (Hôpital de jour) etd’une unité’ interventionambulatoired’accompagnement et deformation le GIRHAD ainsique du Centre ressourceAutisme (diagnosticcomplexe) propose sonexpertise aux familles.
Le Centre de soins pouradolescent complète cetteoffre avec un CATTP trèsinséré dans le réseauspécifique des adolescents. UnCSAPA lui est associé pour ledépistage des addictions et laprévention par le biais depoints écoute dans plusieurscollèges et lycées de l’ile.
La filière Hospitalisationpermet d’instaurer destraitements nécessaires dansun cadre sécurisé.
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Les CMP—CATTP—HDJ—CSAPA
Le Centre Médico-Psychologique(CMP) assure des prises en chargeambulatoires:Consultations médicalesPsychothérapies individuelles et degroupeConsultations et bilans psychologiquesThérapies familialesBilans orthophoniques et psychomoteurs
Le Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) propose des ateliers thérapeutiques, avec intervenants pluri professionnels.
L’Hôpital de Jour (HDJ) dispensedes soins à la journée et à la demi-journée pour des enfants atteints detroubles du spectre autistique (TSA).Les soins s’organisent au sein d’unitésfonctionnelles pour les enfants de 0 à6 ans et 7 à 12 ans.Les hôpitaux de jour proposent desactivités thérapeutiques ayant pourobjectif de favoriser les échangesrelationnels de l’enfant tels que:
des ateliers de créativité etd’expression: dessin, peinture, jeux,contes, …un travail de socialisation: sorties,activités de groupe, …des ateliers développant le rapportavec le corps: jeux d’eau, sport,relaxation, …y sont associés des suivis enpsychothérapie, orthophonie,psychomotricité
Le Centre de Soinsd’Accompagnement et dePrévention en Addictologie(CSAPA) est une unité de préventionet de soins sans hébergement ciblantles jeunes de 12 à 18 ans.
Il assure l’accueil, l’information,l’évaluation médicale, psychologique,socio-éducative, et l’orientation desjeunes ayant une consommation àrisque, un usage nocif ou présentantune dépendance aux substancespsychoactives, licites ou non, ycompris le tabac, l’alcool et lesmédicaments détournés de leurusage. Le CSAPA accompagneégalement des personnes présentantdes addictions sans substance.
Des consultations jeunesconsommateurs sont organisées ausiège du CSAPA au Lamentin et dansces différentes antennes : CMP duRobert, de Saint-Pierre, de Fort-de-France. Les psychologues desdifférentes antennes assurent uneaction de prévention dans les collègeset lycées, grâce à des points-écoutes
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Le Centre de RessourcesAutisme (CRA) est unestructure au service despersonnes présentant untrouble du spectre autistique(TSA), de leurs familles, et desprofessionnels exerçant auprèsde ce public.
Le CRA n’assure pasdirectement les soins, maisintervient en articulation avecles dispositifs de soins commeavec les dispositifs médico-sociaux concernés.Ses missions sont les suivantes :
Accueil et conseil auxpersonnes et à leur famille Appui à la réalisation de bilanset d’évaluations approfondies Organisation de l’informationà l’usage des professionnels etdes familles Formation et conseil auprèsdes professionnels Recherche et études Animation d’un réseaurégional Interventions dans les écoles Conseil et expertise
Le Groupe d’Intervention enRéseau - Hospitalisation àDomicile (GIRHAD)intervient dans tous les milieuxde vie de l'enfant autiste(crèches, écoles, domicile,famille, activités, .)
La mission du GIRHAD estdouble :
apporter un soutien adapté àla famille et à sonenvironnement relationnel touten restant dans une dynamiquede soins intensifs avec commeobjectif la limitation duhandicap par la stimulation enbas âge ;
assurer, à travers le travail enréseau, la prévention primaireet secondaire de lastigmatisation attachée àl’autisme.
Le CRA - Le GIRHAD
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Le travail en réseauLe pôle de Pédopsychiatrie travaille en partenariat avecd’autres institutions évoluant également autour des jeunespatients et de leur famille pour faciliter leur insertion socialeet scolaire: Education Nationale, Protection MaternelleInfantile (PMI), Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ),CTM, Centre Médico-Sociaux, Maison Martiniquaise pour lesPersonnes Handicapées (MMPH), CAMPS,Associations, Direction de la prévention de la protection del’enfance et de la famille (DPPEF)
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La Filière Hospitalisation
La Filière Hospitalisation comporte trois unités:
L’EMHA: Equipe Mobile Hospitalisation pour Adolescents.
Cette équipe composée de psychologues, éducateur, infirmieret pédopsychiatre intervient essentiellement en service dePédiatrie au bénéfice des adolescents hospitalisés, souffrant detroubles psychiques afin d’assurer la continuité des soins enlien avec les unités ambulatoires du pôle et l’ UHPSA.
• L’UHPSA: Unité d’Hospitalisation Programmée et Séquentielle pour Adolescent
10 lits d’hospitalisation programmée et séquentielle pouradolescents (12 à 17 ans)souffrant de pathologiespsychiatriques dont le suivi au long cours nécessite ce tempsde prise en charge intensive avec l’équipe pluridisciplinaire.
• L’AFT Relais: Accueil Familial Thérapeutique
Quelques places d’accueil en famille thérapeutique permettentde proposer la poursuite des soins entamés pendantl’hospitalisation et préparer le retour au domicile.
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La surveillance des enfants ensalle d’attente
En salle d’attente, les enfants sontsous la responsabilité del’accompagnant (parent, responsablelégal). En aucun cas ils ne doiventêtre laissés seuls.
Les soins
Le praticien hospitalierpédopsychiatre décide et prescrit lessoins, examens et traitements enfonction de l’état de santé de votreenfant, avec votre accord.
La prise en charge éducative
Au même titre quel’accompagnement médical,paramédical et pédagogique, la priseen charge éducative est essentielleaux progrès des enfants souffrant detroubles psychiques ou de troublesenvahissant du développement. Elleest organisée grâce au travail enréseau avec l’Education Nationale etles différentes institutions etassociations œuvrant pour faciliterl’insertion sociale et scolaire de cepublic.
L’Hygiène
Un Comité de Lutte contre lesInfections Nosocomiales (CLIN)définit la politique de lutte contre lesinfections au sein du CHMD afind’assurer la sécurité des patients vis-à-vis du risque microbien.
Les repas
Les repas pris en commun sontthérapeutiques, en hôpital de jour età l’UHPSA. Ils sont livrés par unprestataire extérieur et adaptés auxdifférents régimes. Les actions misesen œuvre par la diététicienne encollaboration avec l’équipethérapeutique, visent à garantir leurbonne qualité nutritionnelle ettiennent compte du rapport àl’alimentation chez l’enfant autiste.
Dessertes des unités desoins/transports en communs
Le réseau de bus Mozaik dessert leCentre de l’île (Fort-de-France/LeLamentin/Schœlcher/ Saint-Joseph).Les horaires des bus sontconsultables sur le site internetwww.mozaik.mqUn service de transport collectifassure des liaisons entre Fort deFrance et de nombreuses communesde l’île.
La Prise en charge
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Transports
Dans certains cas, le déplacementpeut vous être remboursé ou untransport peut être mis en place pourvotre enfant sous réserve de l’accordde la sécurité sociale. Renseignez-vous auprès des cadres ou dupersonnel de l’unité de soins.
Assistante sociale
Une assistante sociale est à votredisposition dans certaines unités dupôle et peut vous aider dans vosdémarches. Rapprochez-vous dusecrétariat médical pour obtenir sescoordonnées.
l’assistante sociale pourra vousconseiller, vous guider, entreprendredes démarches et établir les liaisonsnécessaires.
Interprétariat
En cas de nécessité, le CHMD peutfaire appel à un interprète pour lesfamilles qui ne parlent pas françaisafin de faciliter les échanges avecl’équipe. Cet interprète est lié ausecret de la même manière que lesprofessionnels qui interviennent
auprès de votre enfant. Un interprèteen langues des signes est égalementdisponible pour les malentendants.
La douleur
La douleur peut être physiqueet/ou morale.Elle peut souvent s’accompagnerd’émotions et de sentimentslégitimes tels que la peur,l’angoisse, la tristesse, la colère,l’inquiétude. Il est important depouvoir parler de sa douleuret/ou de sa souffrance. Lessoignants sont à votre écoute, ilspeuvent entendre vos demandeset essayer d’y répondre.La douleur se prévient.La prise en charge d’une douleur doitêtre une préoccupation quotidiennedes équipes soignantes.La douleur se traite.Traiter la douleur, cela peut prendredu temps. C’est contribuer àretrouver le bien-être, l’appétit, lesommeil, l’autonomie et se retrouveravec les autres.Si vous avez mal, prévenez l’équipesoignante. N’hésitez pas à exprimervotre douleur. En l’évoquant, vousaidez les médecins à mieux voussoulager. Ils évalueront votre douleuret vous proposeront les moyens lesplus adaptés à votre cas.
Vous avez besoin d’informationconcernant vos droits administratifs, Vous avez des difficultés d’ordrefamilial, social, professionnel, Vous avez besoin d’un soutien, d’un accompagnement pour vos démarches
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LibertéVous êtes libre de prendre toutesdécisions concernant la santé de votreenfant après avoir pris connaissancedes conséquences et des risques dansle cadre d’un dialogue basé sur unerelation de confiance.
Respect de la personneLe CHMD garantit le secret et laconfidentialité des informationsconcernant votre enfant. L’ensembledes personnels est astreint au secretprofessionnel et à la confidentialité.L’établissement s’assure du respect dudroit à l’image et s’engage à ne pasutiliser des images de votre enfantsans votre autorisation.
Consultation du dossiermédicalLe dossier médical de votre enfant nepeut être communiqué qu’auxtitulaires de l’autorité parentale ou aututeur légal après demande écrite duDirecteur.Le mineur peut s’opposer à l’accès àson dossier par ces personnes ouexiger qu’elles accèdent à cesinformations par l’intermédiaire d’unmédecin. Les autres membres de lafamille sont considérés comme destiers et ne peuvent donc pas consulterle dossier.Les informations sollicitées nepeuvent être mises à votre dispositionavant un délai minimum de quarante-huit heures après votre demande maiselles doivent vous être communiquéesau plus tard dans les huit jours. Si
toutefois les informations datent deplus de cinq ans, ce délai est porté àdeux mois.Si la consultation du dossier a lieu surplace, cette consultation est gratuite.Si vous souhaitez obtenir copie de toutou partie des éléments de votredossier, les frais, limités au coût dereproduction (et d’envoi, si voussouhaitez un envoi à domicile) sont àvotre charge.
Accès aux informations desantéConformément à la loi du 4 mars2002, vous pouvez prendre contactavec le médecin qui vous a suivi pourobtenir les éléments que voussouhaitez connaître. Le professionnelde santé est tenu de communiquerrégulièrement les informationspertinentes concernant la santé de sonpatient. En complément, vous pouvezégalement accéder directement auxinformations formalisées. Lesinformations de santé qui vous serontcommuniquées sont strictementpersonnelles. Il convient de prendredes précautions «notamment vis à visdes tiers (famille, entourage,employeur, banquier, assureur...)»(arrêté du 05 mars 2004 portanthomologation des recommandationsde bonnes pratiques relatives à l'accèsaux informations concernant la santéd'une personne, et notammentl'accompagnement de cet accès).
Vos Droits
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Vos Droits
InformationsautomatiséesLes données vous concernant font l’objetd’un traitement automatisé dans lesconditions fixées par la loi n° 78-17 du 6janvier 1978 relative à l’informatique, auxfichiers et aux libertés. Ces données sonttransmises au médecin responsable del’information médicale dansl’établissement et sont protégées par lesecret médical.
Vous pouvez, par l’intermédiaire d’unmédecin désigné par vous-même à ceteffet, exercer votre droit d’accès et derectification. Ce droit s’exerce auprès dumédecin responsable de l’informationmédicale, par l’intermédiaire dupraticien responsable de la structuremédicale dans laquelle vous avez reçu dessoins ou du praticien ayant constituévotre dossier.
Durée de conservation dudossier médicalConformément à l’article R1112-9 du codede la santé publique, le dossier médicalest conservé pendant une durée de vingtans à compter de la date du dernierséjour de son titulaire dans l’établis-sement ou de la dernière consultationexterne en son sein. Lorsqu’enapplication des dispositions quiprécèdent, la durée de conservation d’undossier s’achève avant le vingt-huitièmeanniversaire de son titulaire, laconservation du dossier est prorogéejusqu’à cette date.
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Dans tous les cas, si la personne titulairedu dossier décède moins de dix ans aprèsson dernier passage dans l’établissement,le dossier est conservé pendant une duréede dix ans à compter de la date du décès.
Ces délais sont suspendus parl’introduction de tout recours gracieux oucontentieux tendant à mettre en cause laresponsabilité médicale del’établissement de santé ou desprofessionnels de santé à raison de leursinterventions au sein de l’établissement.
Directives anticipéesToute personne majeure peut, si elle lesouhaite, rédiger des directives anticipéespour le cas où, en fin de vie, elle seraithors d’état d’exprimer sa volonté. Cesdirectives indiquent ses souhaitsconcernant les conditions de limitationou d’arrêt de traitement
Elles seront consultées préalablement à ladécision médicale et leur contenuprévaut sur tout autre avis non médical.Renouvelable tous les trois ans, ellespeuvent être, dans l’intervalle, annuléesou modifiées, à tout moment.
Si vous souhaitez que vos directivessoient prises en compte, sachez les rendreaccessibles au médecin qui vous prendraen charge au sein de l’établissement:confiez-les-lui ou signalez leur existenceet indiquez les coordonnées de lapersonne à laquelle vous les avezconfiées.
Commission des Usagers (CDU)
Plaintes et réclamations La Commission des Usagers institué par la loi de 2016, a pourmission de veiller au respect de vos droits, faciliter vos démarchesafin que vous puissiez exprimer vos remarques et contribue parses avis et propositions à l’amélioration de la prise en charge despatients et de leurs proches.
Les Plaintes et Réclamations OralesLe patient ou toute personne ayant un intérêt peut exprimeroralement ses griefs auprès de l'ensemble des services del'établissement.Si les explications ne conviennent pas, ou en cas d'impossibilitédu service de donner des explications, une plainte écrite estadressée à :
Madame la Directrice du CHMD
Bureau de l’Hospitalisation
BP 631
97261 FORT-DE-FRANCE Cedex
Cette plainte écrite est soit rédigée par le patient, soit, si celui-cine veut ou ne peut écrire, consignée par écrit par un membre dupersonnel de son choix.
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Cité Hospitalière de Mangot Vulcin
Site de Mangot Vulcin—Accès USIP
Les Plaintes et Réclamations Ecrites
La Directrice du CHMD reçoit l'ensemble des plaintes etréclamations adressées à l'établissement. Elles lui sontdirectement adressées par le patient, par les services, ou encorepar les autres directions.
Toute réclamation écrite fait l'objet d'un accusé de réception aupatient l'informant que sa plainte est instruite. L’enquête surl’objet de la plainte est conduite par le directeur sous le contrôledu médiateur concerné. Une réponse est alors adressée auplaignant.
Toutes les plaintes sont présentées à la CDU
L'intervention de la CDU :
Elle formule des recommandations en vue d'apporter une
solution au litige, d'informer le plaignant sur les voies de recours
et de conciliation dont il dispose, ou de donner un avis motivé
en faveur du classement du dossier. Une réponse écrite est
adressée au plaignant.
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CDU— La Législation
L’article 183 de la loi N° 2016-41 du 26 janvier 2016 demodernisation de notre système de santé rénove la Commissiondes Relations avec les Usagers et de la qualité de la prise en charge(CRUQPC) instituée par la Loi du 4 mars 2002 relative aux droitsdes malades et à la qualité du système de santé, (article L 1112-3du code de la santé publique (CSP) en la renommantCommission des Usagers (CDU).
Il est constitué au sein de l’établissement une Commission desUsagers (CDU)
Le représentant légal de l'établissement arrête la liste nominativedes membres de la commission. Cette liste actualisée est affichéedans l'établissement et transmise au directeur de l'agencerégionale de l'hospitalisation. Elle est remise à chaque patientavec le livret d'accueil, dans un document qui reproduit lesdispositions des articles R. 1112-91 à R. 1112-94 et précise leursmodalités d'application au sein de l'établissement.
Article R1112-91 Tout usager d'un établissement de santé doit êtremis à même d'exprimer oralement ses griefs auprès desresponsables des services de l'établissement. En casd'impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, ilest informé de la faculté qu'il a soit d'adresser lui-même uneplainte ou réclamation écrite au représentant légal del'établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignéepar écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copiedu document lui est délivrée sans délai.
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Article R1112-92 L'ensemble des plaintes et réclamations écrites adresséesà l'établissement est transmis à son représentant légal. Soit ce dernier yrépond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité quilui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l'intéressé qu'il procède àcette saisine. Le médiateur médecin est compétent pour connaître desplaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l'organisationdes soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateurnon médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamationsétrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deuxmédiateurs, ils sont simultanément saisis.
Article R1112-93 Le médiateur, saisi par le représentant légal del'établissement ou par l'auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontrece dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, la rencontre alieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation estformulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toutela mesure du possible avant sa sortie de l'établissement. Le médiateur peutrencontrer les proches du patient s'il l'estime utile ou à la demande de cesderniers.
Article R1112-94 Dans les 8 jours suivant la rencontre avec l'auteurde la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse lecompte rendu au président de la commission qui le transmet sansdélai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membresde la commission ainsi qu'au plaignant. Au vu de ce compte renduet après avoir, si elle le juge utile, rencontré l'auteur de la plainte oude la réclamation, la commission formule des recommandations envue d'apporter une solution au litige ou tendant à ce que l'intéressésoit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose.Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classementdu dossier. Dans le délai de huit jours suivant la séance, lereprésentant légal de l'établissement répond à l'auteur de la plainteou de la réclamation et joint à son courrier l'avis de la commission.Il transmet ce courrier aux membres de la commission.
CDU— La Législation
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LISTE DES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION DES USAGERS
CDU du CH Maurice DESPINOY
Prénom – Nom Fonction à la CDU Qualité membre Autres fonctions
NAPOL Juliette Présidente Présidente Directeur du CH Maurice DESPINOY
ASSOGBA Constant Médiateur non médial TitulaireResponsable Service Qualité et
Gestion des Risques
BELFAN Brunette Représentant Conseil
de SurveillanceTitulaire Représentante CACEM
BOTTIUS Alex Représentant
Commission Médicale
d’Etablissement
SuppléantChef du Pôle Centre-Nord Caraïbe
CH MD
BOURGEOIS
MargueriteMédiateur non médical Suppléante Cadre Socio-Educatif
CLOVIS Jean-MarieReprésentant Conseil
de SurveillanceSuppléant
Représentant de l’Agence Régionale
de Santé
DEGRAS LucetteReprésentant des
usagersSuppléante ADAPEI
DELET PalmyreReprésentant des
usagersSuppléante ADAPEI
DELILLE-MANIERES
BrunoMédiateur médical Titulaire Praticien Hospitalier
DIMA DanielaReprésentant
Commission Médicale
d’Etablissement
Titulaire Praticien Hospitalier CHMD
GUILLOU Nathalie Chargée des plaintes
Représentant
Bureau de
l’Hospitalisation
Responsable Bureau de
l’Hospitalisation au CHMD
LECEFEL DanielleReprésentant de la
CSIRMTTitulaire Cadre de Santé au CHMD
MARAJO ValérieReprésentant de la
CSIRMTSuppléante Infirmière F/F au CHMD
MILIA LaurentReprésentant des
usagersTitulaire
Association des Consommateurs de
la Martinique
OSENAT BernadetteReprésentant des
usagersTitulaire
Administrateur Action Sida
Martinique
RIBOLLET Didier Médiateur médical Suppléant Praticien Hospitalier CHMD
ROSE-ADELAIDE
MarcelReprésentant du
PersonnelSuppléant Aide-soignant
TERRINE ElianeReprésentant du
PersonnelTitulaire Cadre de santé
Chargée des plaintes Mme Nathalie GUILLOU- Responsable du Bureau de L’Hospitalisation –
0596 488 992
Coordination Mme Roselyne RENE-CORAIL - Cellule stratégie, Direction Générale CHMD - 0596 48 86 87
C’est grâce à vos remarques que nous connaitrons vos attentes etdéciderons des mesures de progrès à mettre en place.
Aussi, un questionnaire de satisfaction est annexé au présentlivret d'accueil. Il vous est demandé de le remplir et de ledéposer auprès du cadre de l'unité fonctionnelle à l'issue devotre prise en charge.
Les informations relatives aux résultats des différentesprocédures d’évaluation de la qualité des soins, dont le rapportde certification ainsi que les résultats des enquêtes desatisfaction des usagers sont accessibles sur le site internet del’établissement.
Qualité des soins et satisfaction des usagers
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Tabac: le décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixe les
conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les
lieux affecté à un usage collectif. Il est strictement interdit
de fumer à l’intérieur des unités de soins et aux
alentours.
Téléphone portable: l’utilisation des téléphones portables
doit être raisonnable et ne doit pas perturber le déroulement
des consultations et des activités du service.
Appareils de prise de vue: Il est formellement interdit de
photographier et de filmer à l’intérieur de l’hôpital et dans les
unités de soins.
Alcool, ou produits toxicologiques: l’introduction de
boissons alcoolisées ou de produits toxicologiques est
rigoureusement interdite dans l’établissement.
Les comportements agressifs ou violents le personnel de
l’établissement et/ou d’autres patients sont passibles de
poursuites judiciaires.
Conduite à tenir en cas d’incendie: elle est précisée dans
les dispositions contenues dans les plaquettes affichées dans
tous les lieux accessibles au public.
Règles à respecter
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Les structures du pôle de Pédopsychiatrie
Chef de Pôle Docteur Christel GILLET
Cadre sup. de pôle Jacqueline DENIS
Cadre administratif de pôle Cynthia MARIE-LUCE
Secrétariat du pôle tél 0596 48 83 55
fax 05 96 66 22 76
FILIERE AMBULATOIRE
CMP/CATTP Saint Pierre
Dr T. GUEDEZ
115 rue Victor Hugo
Rue Saint-Jean de Dieu
97250 Saint-Pierre
Référent paramédical
S. DUMONT
Secrétariat 05 96 78 30 02
CMP/CATTP Hibiscus
(Fort-de-France)
Dr C. GUILLARD
40 Lot. La Carrière
Route de Balata
97200 Fort de France
Cadre de santé
R. LIPSON
Secrétariat 05 96 38 29 15
CMP/CATTP LanbéliLotissement BARDINET1° étage de l’immeuble MILTON 97200 Fort de FranceCadre de santé
R. LIPSON
Secrétariat 05 96 48 83 24
CMP/CATTP Acajou (Lamentin)
Dr E.PARROT
327 chemin des Cerisiers
Lot. Les horizons Acajou
97232 Le Lamentin
Cadre de santé A. SERIN
Secrétariat 05 96 50 46 15
29
Les structures du pôle de Pédopsychiatrie (suite)
CMP/CATTP Rivière Salée
Dr C. LESOURD-NEY
84 rue Joinville Sainprix
97215 Rivière-Salée
Cadre de santé A. SERIN
Secrétariat 05 96 68 26 06
CMP/CATTP François
Dr C. GILLET
97 Lot. Cotonnerie - 97240 François
Cadre de santé
L. LAMIN
Secrétariat 05 96 54 54 70
CMP/CATTP Robert
Dr N. PASCAL
Rue Pois Doux
Quartier Mansarde - 97231 Robert
Cadre de santé
H. BOULARD
Secretariat 05 96 65 25 96
CMP/CATTP Marigot
Dr A.HERMACH
1 Lot. La Marie
97225 Marigot
Cadre de santé
H. BOULARD
Secrétariat 05 96 53 67 88
30
FILIERE ADOLESCENTS
Centre de Soins pour adolescents
Dr R. THEMINE
359 chemin des Cerisiers
Lot. Les horizons - Acajou
97232 Le Lamentin
Secrétariat 05 96 39 85 95
Cadre de santé Lucie LAMIN
Equipe de Liaison
Dr C.GILLET
359 chemin des Cerisiers
Lot. Les horizons -Acajou
97232 Le Lamentin
Tél 05 96 39 85 95
Cadre de santé Lucie LAMIN
Centre de Soins d’Accompagnement
et de Prévention en
Addictologie (C.S.A.P.A.)
Dr T. GUEDEZ
359 chemin des Cerisiers
Lot. Les horizons -Acajou
97232 Le Lamentin
Tél 05 96 39 85 95
Consultations Psychologues CSAPA
Secteur Sud B. LAVAYSSE / N. BERTRAND
Secteur Nord Caraïbes P. BERTE
Secteur Nord Atlantique N.MICHEL
Secteur Centre F-de-F M-J. LERIGAB31
FILIERE AUTISME
coordinatrice filière Dr H.BOCCOVI
Hôpital de jour pour Enfants
HDJ enfants Pom'Lian
Immeuble Antares2
Mangot Vulcin
Secrétariat 0596 48 83 41Cadre de santé Sylvia DUMONT
Groupe d’Intervention en
Réseau-Hospitalisation à Domicile (GIRHAD)
Immeuble Antares 2
Mangot Vulcin
Secrétariat 05 96 48 83 65
Cadre de santé Sylvia DUMONT
Centre de Ressources Autisme Martinique
(CRAM)
Dr H.BOCCOVI
Dr A. HEVIN
Immeuble Antares2
Mangot Vulcin
Secrétariat 05 96 48 83 60
32
FILIERE HOSPITALISATION
EMHA: Equipe Mobile Hospitalisation pour Adolescents
Dr E.PARROT
Cité Hospitalière de Mangot Vulcin
97232 le LAMENTIN
Tél 05 96 48 86 35 Fax 05 96 66 22 76
Cadre de santé Lucie LAMIN
UHPSA : Unité d’Hospitalisation Programmée
Séquentielle pour Adolescents
Dr C. HOUEGBE
Cité Hospitalière de Mangot Vulcin
97232 le LAMENTIN
Tél 05 96 48 86 91 Fax 05 96 48 70 32
Cadre de santé Lucie LAMIN
AFT : Accueil Familial Thérapeutique
Dr C. GILLET
Cité Hospitalière de Mangot Vulcin
97232 le LAMENTIN
Tél 05 96 48 86 91 Fax 05 96 48 70 32
Cadre de santé Lucie LAMIN
33
DIRECTION GENERALE
Directeur J. NAPOL
Communication [email protected]
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
Directeur Adjoint R. CAMPMAS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Directeur Adjoint S. EDOUARD
DIRECTION DES SOINS INFIRMIERS
Directrice des Soins A. FONSAT
DIRECTION DES TRAVAUX, DES SERVICES ECONOMIQUES ET
LOGISTIQUES
Directeur Adjoint G.ELISABETH
DIRECTION DU CONTRÔLE DE GESTION ET DES SYSTEMES
D’INFORMATION
Directeur Adjoint F. FRANCOIS-HAUGRIN
Les Directions Fonctionnelles du CHMD
34
Pour commander, appelez le: 0000
Directeur de Publication
Juliette NAPOL—Directeur du CHMD
Responsables de l’Edition
Dr Nancy PASCAL-CLODIONChef de Pôle— Pôle Pédopsychiatrie CHMD
2012-2017
Dr Christel GILLET
Chef de Pôle Pedo Psychiatrie
Secrétariat 0596 48 83 55
Edition & DiffusionService Communication CHMD Site de Balata
Tél 0596 59 28 96
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Centre Hospitalier Maurice DESPINOYEtablissement Public Départemental de Santé Mentale de la Martinique
MAJ. Avril 2018
35
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CH Maurice Despinoy
Rubrique «un de mes proches est hospitalisé»
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