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L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE L’IMPLANTATION D’ÉQUIPEMENTS D’UTILITÉL IMPLANTATION D ÉQUIPEMENTS D UTILITÉ
PUBLIQUE EN MILIEUX FRAGILES
Martin Lavoie, DMV, M.Sc.Bio.
Session de formation APDPIQSession de formation APDPIQ17 mai 2012
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Plan de la présentation
• Projets visés• Projets visés
• Milieux fragiles
• Démarche utilisée
• Résultat final
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Projets visés
• Structures verticales• Tours de télécommunications
• Parc d’éoliennes
• Développement linéaired• Lignes de transmission
• Gazoducs, pipelines
• Routes
• Égouts et aqueducs
• Chemins de fer
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Projets visés
• Projets d’exploitation• Mines
• Puits de forage
• Projets de développement D i ili i• Domiciliaire
• Industriel
• Tous les projets ayant des impacts potentiels sur le milieu naturelp
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Milieux fragiles
• Réseau hydrographique• Lacs
• Rivières et ruisseaux
• Milieux humides
• Végétation• Végétation• Urbanisé, champs, friches
P l f i• Peuplements forestiers
• ÉFE (écosystème forestier exceptionnel)
• Plantes à statut précaire (rares, menacées ou vulnérables)
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Milieux fragiles
• Sols• Dépôts de surface
• Topographie• Topographie• Pentes fortes
• Faune• Habitats exceptionnelsp
• Faune à statut précaire
• Autres• Patrimonial, culturel, archéologique…
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Réseau hydrographique
Lacs
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Réseau hydrographique
LHE ou ligne des hautes eaux• Selon: Politique de Protection des rives, du littoral et des plaines inondables du MDDEP
• Limite supérieure légale
• L’endroit où l’on passe d’une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres
• Délimitation entre la rive et le littoral
• D’où se calcule la bande de protection riveraine (BPR) ou les marges de recul
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Réseau hydrographique
Bande de protection riveraine (BPR)• BPR: synonyme de la rive qui est la• BPR: synonyme de la rive, qui est la partie du milieu terrestre attenant à un lac ou un cours d'eau
• Aucune activité n’est permise: déboisement, coupe, « nettoyage », etc.
• Varie entre 10 m et 30 m
• Zone tampon avec rôle de filtration et de pprotection, écotone riche et primordial
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Réseau hydrographique
Marge de recul• Distance à respecter entre l’implantation d’une infrastructure et la LHE
• La marge de recul est plus grande que la BPR
• Elle sert à préserver l’intégrité de la BPR
• Peut varier entre 13 m à 75 m
• Varie selon les municipalités et MRC
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Réseau hydrographique
Rivières• En hydrographie, une rivière est un cours d'eau qui s'écoule sous l'effet de la gravité et qui se jette dans une autre rivière, un fleuve ou un lac
• La rivière coule dans un chenal appelé le lit
• Les rivières possèdent une LHE
• Elles bénéficient de BPR et parfois d’une d lmarge de recul
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Réseau hydrographique
Ruisseaux • Le ruisseau est un petit cours d'eau peu profond, au débit modéré
• Permanent: possède un chenal défini et de l’eau en permanence, tout au moins dans des fosses résiduelles
• Intermittent: possède un chenal défini, mais sans la présence permanente d’eau
• Possèdent une LHE, une BPR et MR
• Axes de drainage et vallons sensibles
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Réseau hydrographique
Milieux humides • Un site saturé d’eau ou inondé pendant une période suffisamment longue pour influencer la nature du sol et la composition de la végétation
• Une forte proportion de matière organique
• Possèdent une LHE, une BPR et MR
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Milieux humides
Milieux de transition entre les milieuxMilieux de transition entre les milieux terrestres et aquatiques
S it i i d l d’ t i• Soit riverain de lacs, cours d’eau, estuaires ou mer
• Soit isolé dans des dépressions mal drainées
Majoritairement d’origine naturelle ilsMajoritairement d origine naturelle, ils peuvent aussi être le résultat d’aménagements direct ou indirect de gl’homme
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Milieux humides
• Pas de superficie minimalePas de superficie minimale
• Effet mosaïque → milieux humides di d i d 30 d ldistants de moins de 30 m et dont la superficie humide est supérieure à 50 % de cet ensemble doivent être considérésde cet ensemble doivent être considérés comme un seul et mêmemilieu humide
![Page 16: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/16.jpg)
Milieux humides
Effet mosaïqueEffet mosaïque
- 30 m
+ 30 m
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Milieux humides
• Captent et stockent divers polluants et éléments nutritifs comme le phosphore, effet de filtration
• Emmagasinent les eaux de ruissellement et les précipitations → moins de risques p p qd’inondation
• Relâchent lentement et régulièrement les• Relâchent lentement et régulièrement les eaux
• Importante réserve de biodiversité
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Milieux humides
• Provincial, 4 types d’écosystèmes:• Tourbières
• Étangs
• Marais
• Marécages
• Fédéral, les mêmes, mais + de 80 sous‐formesformes
Tourbière Fen Fen structuré
Bog Fen réticuléBog Fen réticulé
Fen …
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Milieux humides: Tourbières
• Prédominance au sol de mousses ou dePrédominance au sol de mousses ou desphaignes, se développement lorsque lesconditions du milieu (principalement le drainage)sont plus favorables à l'accumulation qu'à ladécomposition de la matière organique; il ené l dé ô l' ll brésulte un dépôt que l'on appelle tourbe
• Au Québec un milieu humide avec une épaisseurAu Québec, un milieu humide avec une épaisseurde tourbe de 30 cm et plus est considéré commeune tourbière
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Milieux humides: Tourbières
![Page 21: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/21.jpg)
Milieux humides: Étang
• Étendue d'eau reposant dans une cuvette dont la
g
• Étendue d eau reposant dans une cuvette dont laprofondeur n'excède généralement pas 2 m aumilieu de l'été
• Si existantes, surtout des plantes aquatiques/submergés et/ou flottantes
![Page 22: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/22.jpg)
Milieux humides: Étang g
![Page 23: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/23.jpg)
Milieux humides: Marais
• Le substrat est saturé ou recouvert d'eau durant laLe substrat est saturé ou recouvert d eau durant laplus grande partie de la saison de croissance de lavégétation
• Caractérisé par une végétation herbacée émergente
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Milieux humides: Marais
![Page 25: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/25.jpg)
Milieux humides: Marécage
• Végétation arborescente, arbustive ou herbacée
• Sol minéral ou organique soumis à des• Sol minéral ou organique soumis à desinondations saisonnières ou caractérisé par unenappe phréatique élevéenappe phréatique élevée
• Souvent inondés de façon saisonnière, ou enpermanence
![Page 26: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/26.jpg)
Milieux humides: Marécageg
![Page 27: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/27.jpg)
Règlementation et Protection
Règlementation provincialeRèglementation provinciale
• En vertu de l’article 22 de la Loi sur la qualité del’ i t l t é d étl’environnement, les travaux prévus dans un étang,un marais, un marécage ou une tourbière sontassujettis à l’obtention au préalable d’un certificatassujettis à l obtention au préalable d un certificatd’autorisation (CA) du Ministère duDéveloppement durable, de l’environnement etppdes Parcs (MDDEP)
![Page 28: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/28.jpg)
Règlementation et Protection
Traitement des demandes d’autorisation pourTraitement des demandes d autorisation pourdes projets dans les milieux humides(MDDEP)(MDDEP)
• Démarche d’autorisation selon 3 situations
• Conditions selon le territoire
Basses terres du Saint‐Laurent (BTSL) et Plainedu lac St‐Jean (PLSJ) différentes d’ailleurs auQuébecQuébec
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Règlementation et Protection
Situation 1
BTSL et PLSJ
• < 0 5 ha
Ailleurs au Québec
• < 1 ha• < 0,5 ha • < 1 haet
• ≠ lien hydrologique de≠ lien hydrologique de surface
et
• ≠ espèces végétales rares, menacées ou
vulnérables
![Page 30: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/30.jpg)
Règlementation et Protection
Situation 2
BTSL et PLSJ
• 0 5 à 5 ha
Ailleurs au Québec
• 1 à 10 ha• 0,5 à 5 ha • 1 à 10 haet
• ≠ lien hydrologique de≠ lien hydrologique de surface
et
• ≠ espèces végétales rares, menacées ou
vulnérables
![Page 31: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/31.jpg)
Règlementation et Protection
Situation 3
BTSL et PLSJ
• > 5 ha
Ailleurs au Québec
• > 10 ha• > 5 ha • > 10 haou
• lien hydrologique delien hydrologique de surface
ou
• espèces végétales rares, menacées ouvulnérables
ou
• tourbière
![Page 32: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/32.jpg)
Règlementation et Protection
• Situation 1 → autorisation des travaux à lacondition que la situation soit validée par unprofessionnel spécialisé dans le domaineprofessionnel spécialisé dans le domaine
Sit ti 2 t 3→ l d l d d l• Situations 2 et 3 → analyse de la demande selon la séquence d’atténuation: Éviter, Minimiser, CompenserCompenser
![Page 33: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/33.jpg)
Règlementation et Protection
• Éviter: possible de choisir un autre site?
Mi i i• Minimiser: pas de solution de rechange, effortpour limiter l’empiètement
• Compenser: peut être exigé selon la nature des pertes, le plus près possible du site dupertes, le plus près possible du site du projet
![Page 34: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/34.jpg)
Règlementation et Protection
Comment vérifier la présence d’espèces à statut précaire?Comment vérifier la présence d espèces à statut précaire?
• Requête auprès du Centre de données sur le patrimoinet l d Q éb (CDPNQ)naturel du Québec (CDPNQ)
• Flore: contacter par courriel le bureau régional duMDDEP concernéMDDEP concerné
• Faune: contacter par courriel le bureau régional duMRNF concerné
Inventaire floristique obligatoire
I i f i l i dInventaire faunique seulement si doute
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Règlementation et Protection
Inventaire floristiqueInventaire floristique
• Prévoir que selon l’habitat et les espècespotentielles, le MDDEP peut exiger 1, 2 ou 3inventaires (printemps, été, automne)
![Page 36: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/36.jpg)
Démarche utilisée
Travail de bureauTravail de bureau• Repérer les milieux humides et leréseau hydrographiqueréseau hydrographique
Travail de terrainTravail de terrain• Consiste à valider, modifier etcompléter les données prises aup pbureau
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Repérer un milieu humide
Sources d’informations potentiellesSources d informations potentielles
• Cartes topographiques
• Cartes éco‐forestières
• Photos aériennes
• Autres (carte interactive de municipalités et MRC,Autres (carte interactive de municipalités et MRC,relevés topographiques très précis, …)
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Repérer un milieu humide
Carte topographiqueCarte topographique
• Info sur:• Info sur:• Lac
• Cours d’eauCours d eau
• Milieu humide
• Topographie au 10 mTopographie au 10 m
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Repérer un milieu humide
Carte éco‐forestièreCarte éco forestière
• Informations sur:• Informations sur:• Peuplements éco‐forestiers
• Hydrologie (surfacique etHydrologie (surfacique etlinéaire)
• Drainageg
• Dépôts de surface
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Cartes éco‐forestières
• Confectionnée par photo‐interprétation et validationterrain
• Chaque polygone constitue un regroupementd’essence plutôt uniforme en diversité, hauteur,densité, âge, … ou d’un type de terrain non forestier
• Multitude d’informations dans la table attributaireMultitude d informations dans la table attributairedisponible pour chaque polygone
![Page 41: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/41.jpg)
Cartes éco‐forestières
Champs importants de la table attributaireChamps importants de la table attributaire
• Groupement d’essences (GR_ESS ou GES_CO)
• Essences associées aux milieux humides:• C ou TO (cèdre ou thuya), E ou En (épinette noire), Eo( y ), ( p ),(érable rouge), FH ou Fh (feuillus humides), ME ou Ml(mélèze)
• Combinaison de ces essences• CC, CS, SC, CE, EE, ES, SE, RFH, …
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Cartes éco‐forestières
Champs importants de la table attributaireChamps importants de la table attributaire
• Catégorie de terrains (CO_TER ou TER_CO)
• Codes associées aux milieux humides:• EAU (plan d’eau)(p )
• INO (site inondé)
• AL (aulnaie)
• DH (dénudé ou semi‐dénudé humide)
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Cartes éco‐forestières
Champs importants de la table attributaireChamps importants de la table attributaire
• Classes de drainage (CL_DRAI ou CDR_CO)
• Codes associées aux milieux humides:• 40 (imparfait)( p )
• 50 (mauvais)
• 60 (très mauvais)
![Page 44: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/44.jpg)
Cartes éco‐forestières
Champs importants de la table attributaireChamps importants de la table attributaire
• Dépôts de surface (DEP_SUR ou DSU_CO)
• Dépôts associés aux milieux humides:• 7 (dépôt organique)( p g q )
• 7E (dépôt organique épais)
• 7T (dépôt organique mince)p g q
![Page 45: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/45.jpg)
Repérer un milieu humide
Photos aériennesPhotos aériennes
• Images Google• Images Google
• Orthophotos• Résolution 1 m• Résolution 1 m
• Résolution 30 cm
• Autres photos aériennesAutres photos aériennes
![Page 46: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/46.jpg)
Photos aériennes
Différences de résolution
Google OrthophotoGoogle Orthophoto résolution 1 m
Google Orthophoto résolution 30 cm
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Démarche utilisée
Comment repérer et délimiter un milieu humide sur le terrain?milieu humide sur le terrain?
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Travail de terrain
Indicateurs de la présence
d’un milieu humide:
E è é é l h d hil•Espèces végétales hydrophiles•Sol saturé d’eau•Marques d’usures sur
l’écorce des arbres
•Trace de sédimentation
sur les troncs des arbres
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Travail de terrain
Limite d’un milieu humide
•Endroit où l’on passe d’une prédominance deplantes aquatiques à une prédominance de plantesterrestres
•Plus de 600 plantes hydrophiles obligées ou•Plus de 600 plantes hydrophiles obligées oufacultatives
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Travail de terrain
Plantes hydrophiles obligées:y p g
Espèces obligatoirement retrouvées dans unp gmilieu humide
• Quenouilles
• Érable argentéesg
• Peuplier deltoïde
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Travail de terrain
Plantes hydrophiles facultatives:Plantes hydrophiles facultatives:
Espèces souvent retrouvées dans un milieuhumide, mais pas obligatoirement
• Onoclée sensible • Frêne noir• Onoclée sensible• Aulne rugueux• Thuya occidental
• Frêne noir• Cornouiller stolonifère• Impatiente du capy
(cèdre)• Érable rouge
p p• Salicaire pourpre• Phragmite commun
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Espèces facultatives
Onoclée sensible
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Espèces facultatives
Aulne rugueux
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Espèces facultatives
Thuya occidental (Cèdre)
![Page 55: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/55.jpg)
Espèces facultatives
Érable rouge
Érable rouge Érable argenté
Érable à sucre
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Espèces facultatives
Frêne noir
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Espèces facultatives
Cornouiller stolonifère
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Espèces facultatives
Impatiente du cap
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Espèces facultatives
Salicaire pourpre / Phragmite commun
![Page 60: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/60.jpg)
Espèces facultatives
Sphaigne et sol saturé en eau
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Analyses et rapport
• L’ensemble du territoire est parcouruLensemble du territoire est parcouru ainsi qu’une bordure en périphérie
• Des rubans bleus sont placés surDes rubans bleus sont placés sur toutes les LHE des éléments du réseau hydrographique répertoriésy g p q p
• Les LHE sont relevées par GPS
• Des arpenteurs sont appelés à relever• Des arpenteurs sont appelés à relever les rubans bleus également
![Page 62: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/62.jpg)
Analyses et rapport
• Des cartes préliminaires sontDes cartes préliminaires sont préparées incluant les réglementations municipales et provinciales
• Les données sont transmises aux autres professionnels et au client
• Discussions pour l’élaboration d’un pplan image performant au niveau environnemental
![Page 63: L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LORS DE … 2012.pdf · de tourbe de 30 cm et plus est considéré comme une tourbière. ... • DH (dénudéou semi ... • Thuya occidental](https://reader031.vdocuments.site/reader031/viewer/2022031402/5c22b11709d3f280688c527f/html5/thumbnails/63.jpg)
Analyses et rapport
• Analyses des impactsAnalyses des impacts environnementaux potentiels
• Établir les mesures de mitigationÉtablir les mesures de mitigation possibles et/ou compensation selon le cas
• Procéder à l’obtention des permis et/ou des autorisations nécessaires/
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Permis et autorisations
• Au niveaumunicipalAu niveau municipal
• Au niveau de la MRC
i d i i l i• Au niveau du provincial: LQE, Loi sur la qualité de l’environnement (Articles 22 31 ou 32)22, 31 ou 32).
• Au niveau fédéral: Examen préalable en vertu de la Loi canadienne suren vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
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Résultats
• Promouvoir un développement plus pp prespectueux de l’environnement
• Préservation des nos ressources,Préservation des nos ressources, particulièrement hydrique
• Image corporative plus « verte » etImage corporative plus « verte » et responsable
• Démarche qui s’inscrit dans laDémarche qui s inscrit dans la philosophie du développement durable
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Résultats
Merci!Merci!
Questions?