diapo d'exposé (1).pptx
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Université Abdelmalek ESSAÂDI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Tanger
Les instruments de paiement
à l’international
Master Logistique portuaire et Transport International
Réalisé par: CHAARA
MayssouneEl ABBAS NajouaElYUSUFI Asmae
NABIH HajarRAJI Hajar
Encadré par: Mr. IHADYAN Abid
Introduction
Plan IntroductionI- Le virement
1.1 Qu’est ce qu’un virement?1.2 Les types de virement
1.3 Les dérivés du virement
II- Le chèque2.1 C’est quoi un chèque?
2.2 Comment se déroule l’encaissement en chèque?2.3 Les types de chèque
2.4 Les avantages et les inconvénients
III- Les effets de commerce3.1 Lettre de change
3.2 Billet à ordre
IV- Autres instruments de paiement4.1 Mandat post international
4.2 Carte bancaire
Conclusion
I- le virement
1.1 Qu’est ce qu’un
virement?
Le circuit du virement
6. crédit du compte et information
de paiement
1. contrat commercial 2. Marchandises international 3. documents 5. le virement
4. ordre de virer le montant
convenu
Banque ExportateurExportateur
Importateur Importateur
1.2 les types de virement
Par Courier
Par Télex
SWIFT
Le virement
SWIFT ?
Le schéma du virement SWIFT
Acheteur
Banque
Concentrateur national
Swift Bruxelles
Swift Culpeper
Concentrateur national
Banque
Vendeur
1.4 les dérivés du virement
1.3 les dérivés du virement
Le prélèvement automatique
Le titre interbanca
ire de paiement
Prélèvement automatique
Le transfert de fonds de compte à compte qui, à
l'inverse du virement, est déclenché par le bénéficiaire, avec l'autorisation du débiteur
Débiteur
Créancier Banque
Man
dat
Avis
Avis
Processus du prélèvement automatique
Appréciation du prélèvement automatiquesles cotisations sont automatiquement prélevées sur le compte du client.
Il permet au client d’économiser à chaque échéance un déplacement, un timbre, une enveloppe et surtout de gagner du temps.
Avantages
Un refus de la part de votre banque peut entraîner des frais.
Il faut effectuer une démarche pour arrêter le prélèvement.
Limites
Comment arrêter un prélèvement bancaire?
Écrire au créancier
Informer la banque
Demander par écrit au créancier qu'il cesse à l'avenir d'émettre des prélèvements sur le compte de son client pour se faire régler ce .qu’il lui doit
Écrire à l’agence de banque concernée, en recommandé avec accusé réception, en lui indiquant le créancier concerné pour l’informer que vous avez retiré l’autorisation de prélèvement.
La démarche
le titre interbancaire de paiement
Un moyen de paiement proposé par certains organismes .
Il permet de régler ponctuellement le montant des factures à distance sans avoir à envoyer de chèque .
Exempl
e
Quel est le mode d’emploi?
Quel est son mode d’emploi?
Appréciation du TIP
Plus simple que le chèque pour régler les factures;
laisser la liberté d'initier chaque paiement. Avantag
es
Il faut payer les frais postaux pour l’usage du titre interbancaire de paiement;
Si le compte bancaire du payeur n'est pas assez crédité pour payer le TIP, l'ordre de paiement pourra être rejeté, et des frais pourront être comptés;
Limites
II- le chèque Définition
le chèque est un titre de paiement par lequel le titulaire d’un compte donne ordre au banquier de payer
à un bénéficiaire un montant déterminé à prélever sur les fonds
ou sur les crédits du compte (entreprise importatrice)
Comment remplir un chèque?
Schéma du circuit d’un chèque
Le Maroc Exportateur
France Importateur
Banque de l’importateur A sa banque
Expédie la marchandise
Commande la marchandise
Chèque en EuroRemettre le cheque en EURO Avis de crédit
Ordre de virement et de débit du compte en EURO
2
1
34
75
6
Quels sont les types de chèque?
Avantages Inconvénients
◘Très répandu et peu coûteux.
◘Le risque d'impayé peut être évité par l'exportateur en exigeant un chèque de banque ou un chèque certifié.
◘Par le mécanisme « sauf bonne fin », le chèque peut constituer un moyen de financement.
◘L'émission du chèque est laissée à l'initiative de l’acheteur.
◘Le temps d'encaissement est plus ou moins long.
◘Le chèque peut être volé, perdu, voire falsifié.
◘Le statut juridique du chèque et la possibilité de faire opposition varient fortement d'un pays à l'autre.
◘Le chèque d'entreprise ne protège pas l'exportateur du risque d’impayé.
◘Le risque de change
III- les effets de commerce
Effet de commerce
La lettre de change
Billet d’ordre
3.1 la lettre de change
Définition Un document écrit par
lequel le tireur donne l’ordre à son débiteur
(Tiré) de payer un certain montant à vue ou a
échéance
Comment remplir la lettre de
change?
*
1 -le Nom et l’adresse du tireur
2 -le Bénéficiaire 3 -le lieu de la
création4 -la somme à payer
7 -la somme en chiffre
10 -Banque de tiré
12 -la signature du
tireur
5 -La date de la création
6 -L’écheance9 -Nom &
Adresse de tiré
8 -le compte bancaire du tiré
11 -l’acceptation & la signature
Comment se déroule l’encaissement?
Exemple
Le 25.12.2012 l'entreprise M à Fès a vendu des marchandises à son client Nabil à Tanger pour une somme de 7000 dhs. L'exportateur désire que cette somme soit payée à Manal qui habite à Oujda.
Entreprise
M
Nabil
Manal
Commande de
marchandise
Expédie la marchandise
Facture + la lettre
Retour de la lettre
Accéptée..Attendre l’échéance pour tirer le montant de l’effet
Escompter l’effet auprès de la banque avant l'échéance. Endosser l’effet à une autre personne .
Tireur(Exportateur
)
Tiré (Importateur)
Les avantages
• Elle est émise à l’initiative du vendeur à l’inverse du chèque.
• Elle détermine précisément la date de paiement.
• Elle assure de paiement par l’aval.• Elle peut être endosser .
Les limites •Les risques d’impayés, de
perte et de vol sont encore existants.
• Cout élevé à cause des frais d’acceptation, d’aval et d’encaissement.
• la longueur de son circuit et sa complexité .
3.2 Billet ordre
définition
Le billet à ordre est un écrit par lequel une personne le souscripteur
s'engage à payer à une autre (le bénéficière) une certaine somme à
une époque déterminée.
Quelle est la différence entre la lettre de change et le billet
à ordre?
◘Civil ou commercial
◘Le souscripteu
r et le bénéficiaire
◘N'est pas tiré
uniquement à vue
◘Pas besoin
d'acceptation
◘Non existence
de la provision
La lettre de change
Le billet à ordre
Appréciation de la billet à ordre
IV- Autres instruments de paiement
Mandat post international
Carte bancaire
4.1 Mandat post international
Définition
C’est un mode de
paiement qui nous permet d’effectuer
des transferts en
espèce.
Le mandat international
est particulièrement adapté au règlement de prestations sociales à l’étranger.
Avantages et inconvénients
Avantages et inconvénients
Économie
Simplicité
Transparence
4.2 La carte bancaire
Définition
C’est un moyen de
paiement de plus en plus diffusé, et davantage utilisé que le cheque .
La carte bancaire prend la forme d’une
carte plastique,
équipée d’une bande
magnétique et/ou puce électronique.
Exemple de carte bancaire
Avantage de la carte
bancaire
Rapidité d’utilisation lors des paiements et des retraits d’espèces
Très large acceptation par les commerçants
Offres d’assurance et d’assistance très compétitives
le professionnalisme des services proposés et des réponses apportées aux clients
Possibilité de payer dans le monde réel partout
Limites de la carte bancaire
La sécurité reste à améliorer, les fraudes à la carte bancaires sont toujours trop nombreuses.
Le temps passé à payer est trop long. Ce n’est pas un processus rapide que de taper toutes les infos relatives à la carte.
Manque de concurrence : davantage de concurrents au niveau des réseaux internationaux permettrait sans doute de passer encore un palier concernant le service aux commerçants et aux consommateurs
Conclusion
MERCI POUR VOTRE
ATTENTION