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1 COMITÉ DE VIGILANCE DES ACTIVITÉS PORTUAIRES COMPTE-RENDU – RENCONTRE DU 19 MAI 2016 RÉDIGÉ PAR FRÉDÉRIC LEWIS, SECRÉTAIRE CVAP Étaient présents : M. Angenot Francis-Olivier Conseil de quartier Saint-Jean-Baptiste M. Brault Normand Conseiller au contrôle, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques Mme Brodeur Caroline Conseil régional de l’environnement — Capitale-Nationale M. Butler Marc Glencore M. Cazalis Pierre Comité de relations avec la communauté du Port de Québec M. Hudon Ghislain Présidente, Conseil de quartier Vieux-Limoilou M. Déry Gaston Arrimage Québec M. Dupuis Jean-François Arrimage Québec Mme Fontaine Catherine Secrétariat à la Capitale-Nationale M. Gagné Mario Arrimage Québec Mme Lévesque Mélanie Administratrice, Conseil de quartier de Maizerets M. Métivier Anick Directeur, relation avec la communauté, Port de Québec. M. Moreau Maurice Glencore Mme Rouleau Amélie Glencore

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COMITÉDEVIGILANCEDESACTIVITÉSPORTUAIRES

COMPTE-RENDU–RENCONTREDU19MAI2016

RÉDIGÉPARFRÉDÉRICLEWIS,SECRÉTAIRECVAP

Étaientprésents:

M.AngenotFrancis-Olivier ConseildequartierSaint-Jean-Baptiste

M.BraultNormand Conseilleraucontrôle,ministèreduDéveloppementdurable,del’EnvironnementetdelaLutteauxchangementsclimatiques

MmeBrodeurCaroline Conseilrégionaldel’environnement—Capitale-Nationale

M.ButlerMarc Glencore

M.CazalisPierre ComitéderelationsaveclacommunautéduPortdeQuébec

M.HudonGhislain Présidente,ConseildequartierVieux-Limoilou

M.DéryGaston ArrimageQuébec

M.DupuisJean-François ArrimageQuébec

MmeFontaineCatherine SecrétariatàlaCapitale-Nationale

M.GagnéMario ArrimageQuébec

MmeLévesqueMélanie Administratrice,ConseildequartierdeMaizerets

M.MétivierAnick Directeur,relationaveclacommunauté,PortdeQuébec.

M.MoreauMaurice Glencore

MmeRouleauAmélie Glencore

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M.SamsonAlain PrésidentduConseildequartierVieux-Québec-Cap-Blanc-Colline-Parlementaire

M.SaucierNicolas Vice-président,ConseildequartierSaint-Roch

MmeVerreaultSuzanne,Présidente Présidentedel’arrondissementdeLaCité-Limoilou,Conseillèremunicipale—districtdeLimoilou

M.VerretSteeve Conseillermunicipal–membreducomitéexécutifresponsabledel’environnement

MmeVerreaultSylvie Divisiondelaqualitédumilieu,VilledeQuébec

Étaientabsents:

MmeLevaqueRenée CoordonnatriceSantéetenvironnement,DirectiondeSantépublique

M.GirardMaxime Administrateur,ConseildequartierdeLairet

ORDRE DU JOUR PROPOSÉ

1. Motdebienvenueetprésentationdesmembres 5min

2. PrésentationArrimageQuébecSaint-Laurent 60min

3. Pause 10min

4. PrésentationGlencore 60min

5. Préparationdesdocumentsenvuedelarencontreannuelle 35min

6. Autressujets 5min

7. Datedelarencontreannuellele9juin2016 2,5min

8. Findelarencontre 2,5minAbréviations:VQ=VilledeQuébec;SCN=SecrétariatdelaCapitalenationale;MDDELCC=ministèreduDéveloppementdurable,del’EnvironnementetdelaLuttecontreleschangementsclimatiques;APQ=AdministrationportuairedeQuébec

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

1. Motdebienvenue

présentationdesmembres.

18h42.Mme la présidente accueille lesmembresde l’assemblée et adresse des remerciements auxprésentateurs. L’ordre du jour est accepté. Lesmembres se présentent tour à tour et accueillentunnouveaumembreenlapersonnedeMGhislainHudon du Conseil de quartier Vieux Limoilou. M.HudonsuccèderaàMmeDandois-Fafard.

2. Présentation

ArrimageQuébecSaint-Laurent

18:45.Lesconférenciersseprésentent;M.Dupuisvice président santé, sécurité, sureté,environnement (SSSE); Mario gagné Directeurgénéral des opérations pour les terminaux deQuébec; Gaston Déry, conseiller spécial enresponsabilitésociale.

M. Déry dresse le portrait de l’entreprisespécialiséedanslamanutentiondevracetprésenteles terminaux de Goose Bay à Chicago. QSL est leprincipal manutentionnaire de vrac au port deQuébec.

Ilprésente l’intérêtd’unesectioneneauprofondeauportdeQuébecetlalimitequeconstituelepontde Québec pour le trafic océanique. Tout ce quicircule en amont est conséquemment considéré

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commeétantdutraficfluvial.

L’entreprisepossède:

• Une politique et un cadre de gestion SSSE(développementdurable)

• UnprogrammedeformationSSSE• Un programme de conformité

règlementaire• Unenouvellestructurededéploiement

MarioGagnépoursuit:

Il s’occupe des terminaux de Beauport et de DuFoulon.Ilestàl’emploideQSLdepuis2013.

Les cargos sortants du port transportent desboulettesde fer, du zinc, des granulesdebois, ducuivre, des métaux recyclés et de la cargaisongénérale.

Les cargos entrants au porttransportent du sucre,dusel,dumineraidefer,ducokemétallurgique,del’alumine,dunickel,delabauxite,del’acieretdelacargaisongénérale.

Les transbordements sont généralement denavireànavire,maisaussidecamionànavire,de trainà

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navire.

Le minerai de fer, le bauxite et le cokemétallurgiquesontdéchargésrapidementdenavireà navire par des grues-portiques puis rechargésdans de plus petits navires (laquiers). Autrement,pour le transbordement de navire à navire, lesopérations ont généralement lieu avec des auto-chargeurs et des convoyeurs (notamment pour laboulette). Les bateaux (laquiers auto-déchargeurs)sontéquipésavecdescanonsàeau.

Lechargementestuneopérationtrèsdélicatepournepasendommagerlesbateaux.Danscertainscas,le chargement doit être synchronisé avec lesmarées.Ilexisteunetechnologiepourmodéliserlechargement.

Question d’un membre: Par journée de grandsvents,est-cequelechargementcesse?

R:oui

DanslecasdusucreauterminalduFoulon:seulesles voies de roulement sont arrosées pour abattreles poussières. Des murs d’eau sont aussi crééspour abattre les poussières au besoin. Les naviressont allégés à Québec puis poursuivre leur routeverslesGrandsLacs.Lorsdel’entreposage,lesucre

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est mis en tas avec des toiles. Les toiles sontmaintenuesenplacelorsdeschargementsavecundécouvrementpartiel.Leclientesttrèsexigeantsurlaquantitéetlaqualité.

En ce qui concerne les dômes et les granules debois, à ce jour,2bateaux sontpartis. Ledéfin’estpas la poussière, mais la météo, car l’eau ne doitpas atteindre le chargement. L’équipement est enrodage. Il est comporte des dépoussiéreurs quifonctionnent très bien. Les convoyeurs sont trèsperformantsetne fontpratiquementpasdebruit.L’équipement est unique et constitue le nec plusultra de la technologie dont il n’y aurait pas decomparableailleursdanslemonde.

Concernantletransbordementdenavireàtrain,cemode concerne le concentré de nickel. Il estd’abord déchargé dans un camion sous jupette,ensuite déchargé dans un entrepôt fermé, puischargé sur un train dans un tempo de 260 piedstotalement couvert. Ce mode concerne aussil’alumine pour Alcan (selon leur plan decontingence)depuis2001auterminaldeBeauport.Chaquewagonestsuivi.

Pour le transbordementdenavire à camion, le selderouteestmanutentionnéauterminalduFoulon

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ainsi qu’à celui de Beauport. Il est maintenu soustoile. Des mesures environnementales visent àassurerqueleseauxderuissèlementnesoientpasatteintesparlesrésidusdesel.

Pour les transbordements de camions à navires,ceux-ci concernent essentiellement les résidusd’acier en vrac. Les résidus sont humectés par leclientavantlamanutention.

19:25M.Jean-FrançoisDupuispoursuit.

Ilprésenteleprogrammed’atténuation

1) Gestiondequalitédel’air.Ilyaeudansunpremiertempsundéploiementde15 canons à eau fixes. Suite à des mesures dequalité de l’air, aux quais 53 et 52, 4 canons fixesont été ajoutés ainsi que 2 unités mobilesautonomes en 2015. Lorsqu’il y a beaucoup dematièresempilées,ilsecréedescorridorsdevent.L’ajoutdes4canonsfixesviseàfermerlescorridorsdevents.Lesystèmeestenmodeautomatiquepargrandsvents. Ilestautrementopérationnel7 jourssur7et24heuresparjour.

Le client est maintenant partie prenante pourpermettrelaprisededécisionparQSL.Lesstations

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d’échantillonnages remontent à2014.Auparavant,unecharteaccompagnait laprisedécisionnelle surles canonsmanuels.QSLpossèdeaussi desquatrestations de suivi de la qualité de l’air, dont une àLimoilou. QSL a mis en place un comité sur laqualité de l’air qui se rencontre trimestriellementpour des durées de 4 heures. La firme de génie-conseil WSP fourni de l’accompagnement lors decesrencontres.

Des camions-balais et des arroseurs sont utiliséspour nettoyer les surfaces, mais aussi pour leshumecter. Il y a une veille environnementale desopérations qui dicte la conduite dans les salles decontrôle.

2) gestiondeseauxToutesleseauxdusitedeBeauportsontcollectées,eaux de fontes, pluie, canon, lavage, etc.L’entreprisepossède sapropre stationd’épurationdeseaux.Ony trouveunprocédédedécantation,de floculation, de précipitation. Elle procède aurejet lorsque les analyses révèlent que les normessontatteintes.CedispositifestuniqueauCanada.

Questiond’unmembre: Comment sont gérées lesboues?

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Rep: Elles sont mises en géotubes pour lesassécheretellessontparlasuitevaloriséespourleminerai de fer. Elles sont considérées comme dessolscontaminésauxmétaux.

Concernant la maitrise opérationnelle: tous lesprocédés sont déterminés avec une analyse derisque pour identifier les moyens de contrôle quisont adaptés. Ils sont présentés sur des fichesspécifiquesparproduits,quidictentlesinstructionspourlessurintendants.

Le service SSSE audite les processus demanutention et est responsable de la formation,des VCE sans non-conformité (vérification deconformité environnementale). Il y a certificationauprès de l’Alliance verte (certification #2) etmobilisationdesemployés.

19:53

La présidente, au nom du Comité, présente desremerciements. Les présentateurs adressent uneinvitationau comité afinde visiter les installationsauterminaldeBeauport.

S’ensuivent 5 minutes de tour de table et ons’entend pour faire parvenir, au besoin, les

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

questionsd’approfondissementparlasuite.

Q: Comment se compare le site de Québec parrapportàvosautressites?

Rép La situation est particulière à Québec quicorrespondà30%duvolume,maisilyanéanmoinsuniformisation du cadre de gestion aux diversterminaux.

Q:Glencoredonnede la formationpouratteindrela norme 14 001, est-ce qu’on vise la norme pourtouslesopérateurs?

REP: Il y a une suspension de l’implantation de lanorme parce que l’on se concentre actuellementsur l’opérationnel, mais le cadre de gestion estinspirédespratiquesdelanorme.

Q:Yat-iluneévaluationdel’efficacitédescanons?

Rep:L’INRPdonneceschiffresentermedepm2,5,pm10etaussientermesqualitatifs.

Q:C’est un revirementde situationde«protégerle produit» et «protéger l’environnement». Lestas de rebuts de métaux génèrent-ils despoussières?

Rép:L‘entreprisepossèdesespropresopérations,

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maisellesontcourtssurlesitedeQSLetsontdoncsous surveillance et sont incorporées à même lecadredegestion

Q:Quels sont les élémentsprécis et concrets, quiselonvousdemeurentàêtreaméliorés?

RépLesplansdemesured’urgence

Q:Pourquoinepasenvisager,au lieud’utiliser les«clamps»desedirigerversunemanutentionsouscouvert?

RépC’estunchoixessentiellementéconomiquequidépend beaucoup de la durée du contrat et duvolume. On peut se permettre plusd’investissement en immobilisations,infrastructuresetéquipementslorsquelescontratsontunelonguedurée.

Q:Laversionélectroniquede laprésentationsera-t-elledisponiblesurInternet?

Rep:Non.

Remerciements.

20:08

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3. Pause

4. PrésentationGlencore

20:17

LesmembresaccueillentMmeAmélieRouleau,M.Maurice Moreau et M. Marc Butler, responsabledes affaires règlementaires chez Glencore / mineRaglan.

Les membres font un tour de table afin de seprésenteretdéclinentleursidentitésrespectives.

En guise d’introduction, Mme Rouleau remet encontexte l’interrogation corporative de Glencore;Suite à l’épisode de poussière rouge, est-ce quecela pourrait arriver à nos exploitations? Québecestlepointnévralgiquedesopérations.Analysedegestionde risques. Est-ceque la situation rendraitl’entreprisevulnérable?Quoifairedansl’immédiatpouraméliorerlasituation?Ils’agissaitd’améliorerau maximum les infrastructures et aussi lespratiques. Raglan était certifié, Sudbury l’étaitégalement,maispaslesopérationsauport.

Depuis, il y a eu évolution de projets capitaux,notamment dans la foulée de l’implantation d’ISO14001 et une priorité accordée à l’améliorationcontinue.

Les intervenants présentent une vidéoportant sur

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lechargementetledéchargementdesnavires.Unecopiedecedocumentseralaisséeauxmembres.

Les intervenants reprennent; Glencore, 4eproducteurdenickelaumonde,àQuébec loueunespace, mais est propriétaire desinstallationsdepuis 50 ans (1967) pour Sudbury et97anspourRaglan. L’opérateurestQSL.Glencorenefaittransiterparsesinstallationsqu’uniquementdunickeldifférentdeIncoValley(l’unestplussec).Par contre, d’autres produits que le nickelsontvisés par les opérations,mais les volumes ne sontpastrèssignificatifs.

Au Nunavut, l’entente Raglan régie également lenombredebateauxet lapériodepourrespecter lamise bas des phoques dans la baie déception. LetransportalieuparbateauauPortdeQuébec,puislenickelembarquesurun trainversSudburypourune deuxième transformation du concentré enmattedenickel.Ilyaparlasuiteunretourpartrainà Québec pour finalement partir en bateau versl’Europe(Norvège).

UneautrevidéomontreleMéartic(bateau)etlavisqui vide les cales et le processus de brumisationpour capturer les poussières et les conserverdansla cale. On aperçoit sur ce vidéo, un appareil de

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mesuredequalitédel’airencontinu,stationsurlebateauetuneàquai.

Lesystèmedeconvoyeursquiestmisenserviceestentièrement couvert. Le transit se fait égalementsous couvert. Le chargement des wagons a lieudans des hangars fermés. Ils sont chargés à l’aidede goulotte d’étanchéité. Au-delà des incidencespour la communauté, pour Glencore, la poussièrec’estdel’argent.

Lamattearrive,similairement,dansdeshangarsetdéchargée par le dessous de wagon. Il y abrumisation lors du chargement sur le bateau.Oncompte6000tonnesparcaleetilyaplusieurscalesparnavire.

Il y a nettoyage après chaque opération; unappareilTymcoaspirelasurfacedesquais.

20:39

Uneprésentationdediapositivessuit.

Les opérations de Mine Raglan se terminent en2020,etSudburyen2018.

M. Maurice Moreau entretien le comité sur leprocessusdecertificationiso14001.Certifiédepuis

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décembre 2015, le processus vise un système degestion environnementale qui consiste àPlanifier/faire/vérifier/agir.

Il estmaintenant attendu que chaque employé etchaquesous-traitantadhèrentauxengagementsdelapolitiqueenvironnementale,soit:

• Respectdeloisetrèglements• Améliorationcontinue• Préventiondelapollution

L’ensembledusited’opérationestviséparunauditde conformité interne et externe, ainsi qu’unerecertificationaux3ans.

20:50

Les invités présentent auxmembres une 2e vidéo(illustrantlaformationdesemployés).Elleintroduitune reconnaissance que les activités et diversaspectsdu travailpeuventavoirun impactsurdesaspects environnementaux significatifs (AES),nommément; lagestiondesdéchets, lesémissionsatmosphériques,etlagestiondeseaux.

IlyaunseulemployédeGlencoreàQuébec,celui-ciestresponsabledel’encadrementdeQSL.

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

Retour au diaporama qui trace un historique desinstallationsdecontrôleetd’atténuation;

2014; Extension des aires de charge etdéchargement.

2015; Installationd’undépoussiéreur.Entretiendusite et des routes. Ajout de nouvelles stations demesure de qualité de l’air. Même les autresutilisateurs prennent exemple et ont acheté 2autresbalais.

À propos des balais. Ceux ci sont touchés par unecertification et des audits de maintenance et testd’échantillonnagepourl’efficacité.

Il y amaintenant un plan d’amélioration continuepour 2016-2019 dont la cible est de 0 plainte desintervenantsrelatifsauxémissionsdepoussières.

Q:Oùvontleseauxusées?

Rep: Dans le petit bassin, mais éventuellement,elles iront dans le gros bassin. À ce propos, il estintéressant de mentionner une économie de 30%d’eausuiteaupassaged’unetechniquedecontrôleparlescanonsàneigeàcelleparlesbrouillards.

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

Q: Est-ce que les données des stations serontrendues publiques à la DSP pour l’étudeenvironnementale?

Rép Il s’agit d’information privilégiée. On espèreque cette information deviendra publique, maisprésentementcen’estpaspossiblecomptetenudela situation avec le Port. Si les données nous sontdemandées, docteur à docteur, ce sera àconsidérer.

Q:Vousmanutentionnezdegrosvolumes,mêmesilespertessontfaiblesenpourcentagerelatif,est-ceque vous avez des évaluations de volumes depertes?Est-cequec’estsignificatif?

Rép Non. À une certaine époque, il y avait despertesparwagon.Àtitred’exemple,àSudbury,lespoussièrespaientlamachinebalai.

Q: Est –ce que la machine se paie à Québecégalement?

RépPastellement.

Q:La station des Sables n’est plus en opérationpouvezvousenparler?

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

Rép: Nous conservons une station en opération24heuressur24auportpourgénérerunsignaldedétectionprécoce,uneautredans lacommunauté(PM2.5),etdeuxdans lacommunauté1 joursur3(PM10).

Q: Si despoussières émanaientdeGlencore, d’oùpourraient-ellesprovenir?

Rép D’un bris, et dans ce cas, une procédurespécifiqueestmiseenplace.Ilestrappeléqu’ilyad’autres sources de Ni que les mines et queseulement 13% du temps, les vents soufflent desinstallations en direction de la communauté. Uneinvitation est lancée aux membres du comité àassisterauxopérationsdeGlencore.

Q:QuellesproportionsdespoussièrescaptéessontduNickel?

RépMoinsde0,1%.

Unmembrefaitobserverquec’estd’ailleursinscritdansl’avissurleNickelduDSP.

21:30

Il semble que les diminutions observablescorrespondent assez bien aux mesures

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

d’atténuationmise en place. Cela dit, unmembremet en doute l’information à savoir que lesprocessusarrêtentparpériodedegrandsvents.

Le représentant de l’APQ souligne toutefois; c’estune question de sécurité pour les opérateurs desgrues-portiques de cesser les activités par périodedegrandsvents.

LereprésentantduMDDELCCajoute:est-cequelesignaldedétectionprécocedeGlencore,peutêtrecelui du MDDELCC? Celui du Port? La procédureestàparfaire.

Les trois documents audiovisuels pourront êtrepartagés.

Rendrelesdocumentsdisponibles

Secrétaire

5. Préparationdes

documentsenvuedelarencontreannuelle

Les membres s’attardent à l’objet du bilan vers21:40.

Unmembreaimeraitvoirdirequelecomitéaeudel’impactetsoulignerleseffortsdeGlencoreetQSLenmatièredemesured’atténuation.

Le secrétaire se permet de faire remarquer qu’ensoulignantlelienexpliciteavecl’améliorationdelaqualité de l’air on donne l’impression que QSL et

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

Glencoresonttenuresponsablesde lasituationen2013.

Un membre aimerait revoir le paragraphe surlequel il s’est penché pour lui donner la tournuresuivante:«Toutn’estpasréglé,mais ilestprisuncertain nombre de décisions qui ont permisd’améliorerlasituationentermesd’atténuations»

Unmembre fait remarquer la sous-représentationdu monitorage des autres quartiers par rapport àcelleduVieux-Limoilou.

Unmembreproposequelaprésentationsedérouleen5à10minuteset comprenneun résumédes2présentations de ce soirsous le grand thème de«prévention et mitigation» (et pour le mondeordinaire «nettoyage»). Similairement, il proposed’ajouterunparagrapheaubilan annuel suite à laprésentation.

Unmembrefaitremarquerquelemêmeniveaudedétail devrait être accordé pour ASL et Glencoreque pour l’APQ. Le représentant de l’APQ estdésigné responsable de la collecte de données et/oul’élagage.

Unmembresuggèrel’utilisationdenotesdebasde

RédigerunelistedesactionsdeQSLetdeGlencore.

Représentantdel’APQ.

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

pageexplicitantlesmesuresdemitigation.

Le représentant de l’APQ désire que soit rendutransparentlecôtécoordinationentreleportetlesutilisateursetlesutilisateursentreeux.

Il estmentionnéqueM.RenéBouchard,directeurdescommunicationsauDSPpourraitêtreinterpelépourlapartiedubilansurl’étudedeLimoilou.

Il estdemandéau secrétairedemettreenannexelesdonnéesduMDDELCCsurlesdépassements.

Il est convenu de tenir une rencontresupplémentaire pour finaliser le document,possiblement un midi. La date de la rencontrepublique serait également reportée au 16 juin enraisond’unconflitd’agendaaveclePPU.Faireuneinvitationofficiellerapide.

Miseàjourdudocumentpourintégrerlesbonifications.Émettreuneinvitationofficielle

SecrétaireSecrétaire.

6. Autressujets

Compte tenude l’heure tardive, aucunautre sujetn’estabordé.

7. Datedelaprochaine

rencontre

Le secrétaire rappelle que la prochaine date derencontredemeureàêtredéterminée.

Faireparvenirlesrappelsetinvitations

Secrétaire.

Entempsopportun.

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SUJETS PRÉCISIONS SUIVIS RESPONSABLE ÉCHÉANCE

Ils’agiradefinaliserlebilanannuel. électroniques.

8. Findelarencontre

Larencontreestlevéeautourde22h20.