cours exercices (1)

Rforme STG O. MORENO O. ESNEU 1

LA TVA

I/ Introduction. Quest ce que la TVA ? Taxe sur la valeur ajoute

Quest ce que la valeur ajoute ?

Cest la richesse cre par une entreprise

II/ MECANISME DE LA TVA.

Un producteur cultive des pommes de terre laide des plants gards en rserve

lissue des rcoltes prcdentes. Il vend cette production un grossiste raison de 1

par kg.

Le grossiste rgle par chque les 1 055 .

Le producteur peut-il utiliser cette trsorerie pour rgler les

salaires du mois pour 1 050 ?

Le producteur ne peut pas utiliser cette somme dargent car

une partie ne lui appartient pas : les 55 de TVA.

En effet, le producteur ramasse, collecte cette taxe pour le compte

de ltat

TVA due lEtat Calcul :

55,00. VA : 1 000 0 = 1 000

TVA : 1 000* 5,5 % =

55,00

Si le consommateur avait achet directement les pommes de terre

au producteur, combien les aurait-il payes ?

1 055 soit 1 000 HT

Combien lui cote le fait dtre pass par un intermdiaire ?

1 477 1 055 : 422 TTC soit 400 HT

PRODUCTEUR

GROSSISTE


Quest ce qui justifie que le grossiste puisse faire payer les pommes de terre 400 de

plus, ce que le consommateur accepte de payer ?

Le grossiste a nettoy, tri, calibr, emball et livr les pommes de terre. Les 400 HT

reprsentent la valeur ajoute au produit par le travail du grossiste.

TVA due lEtat Calcul :

VA : 1 400 1 000 = 400

22,00. TVA : 400 * 5,5 %

Analyse de la facture du grossiste :

Les 77 reprsentent la TVA collecte par le grossiste

Attention : elle est diffrente de la TVA due puisque la TVA due est

calcule sur la seule richesse cre par le grossiste

Donc, comment sy prend le grossiste pour dterminer la TVA quil doit ltat (22 ) ?

Il a collect 77 pour le compte de ltat.

Le producteur avait dj collect 55 prcdemment (pour le grossiste, il sagissait de

TVA dductible).

Donc le grossiste ne doit payer que la diffrence ltat soit 77 55 = 22

Conclusion :

TVA DUE = TVA Collecte sur ventes TVA Dductible sur achats

PRODUCTEUR GROSSISTE

TVA collecte pour le

producteur = DETTE.

44571 AU CREDIT

TVA dductible pour le

grossiste = CREANCE.

44566 AU DEBIT


III/ DTERMINER LE MONTANT DE LA TVA A PAYER.

Vous disposez des comptes suivants :

D C D C D C

441,00 1 277,33 223,44

58,80

793,80

441,00 SD 61,74 2 191,67 SD SC 2 688,04

44562 44566 44571

2 068,68

842,80

Elments

Montant

sans arrondi

Montant

avec arrondi

CALCUL DE LA TVA A DECAISSER

2 191,67 - TVA Dductible sur achats de biens et services

TVA Collecte 2 688,04

TVA Dductible sur immobilisations

TVA A DECAISSER

441,00 -

55,37

2 688,00

2 192,00 -

441,00 -

55,00

cart favorable 0,37

Les dclarations de TVA ne comportent jamais de montants dcimales :

- La TVA collecte et la TVA dductible sarrondissent leuro le plus proche.

A quel moment l'entreprise va t-elle calculer le montant de la TVA Payer ?

Lentreprise tablit, la fin de chaque mois, une dclaration de TVA (CA3) et lenvoie

spontanment au centre des impts dont elle dpend, accompagne du chque

correspondant au montant de la TVA dcaisser

Si TVA Collecte > TVA Dductible, l'entreprise a une dette envers l'Etat (44551). Elle

a doit verser lexcdent lEtat.

Si TVA Collecte < TVA Dductible, l'entreprise a une crance sur l'Etat (44567). Elle a

un crdit de TVA, cest dire que lEtat a une dette envers lentreprise. Lentreprise

dduira ce crdit de TVA sur la dclaration du mois suivant.

Calcul de la TVA dcaisser :

TVA Dcaisser = TVA Collecte sur ventes (44571)

TVA dductible sur immobilisations (44562)

- TVA dductible sur achats de biens et services (44566)

- Crdit de TVA du mois prcdent (44567)


Exercice 1 :

L'entreprise Prigourdine achte et vend des marchandises (taux normal : ) Son

activit est rsume dans le tableau ci-dessous :

Oprations Octobre Novembre Dcembre

Ventes HT 249000 310000 298000

Achats HT 121000 212000 172000

Acquisition

d'immobilisations HT 0 0 65000 Pour chaque mois, calculez la TVA dcaisser :

Octobre Novembre Dcembre

TVA Collecte

48 804 60 760 58 408

- TVA Dductible sur B/S

-23 716 -41 552 -33 712

- TVA Dductible sur

Immobilisations0 0 -12 740

TVA Dcaisser

25 088 19 208 11 965

Exercice 2 :

L'entreprise RondPointe communique pour dcembre les informations suivantes.

Ventes TTC 19,6 % : 388 249,63

Ventes TTC 5,5 % : 161 672,48

Achats HT 19,6 % : 172 636,21

Achats HT 5,5 % : 16 763,09

Acquisition d'immobilisations HT 19,6 % : 42 500,00

Calculez la TVA payer pour dcembre.


Dcembre Arrondi

TVA Collecte 19,6 % 63 626,19 63 626,00

TVA Collecte 5,5 % 8 428,42 8 428,00

TVA Dductible sur ABS 19,6 %

-33 836,70 -33 837,00

TVA Dductible sur ABS 5,5 %

-921,97 -922,00

TVA Dductible sur Immo

-8 330,00 -8 330,00

TVA dcaisser

28 965,94 28 965,00

Exercice 3 :

Calculer la TVA payer par la socit laide des lments suivants :

Extrait de la Balance de juin

N Compte Intitul Solde Dbiteur Solde Crditeur

445620 Etat TVA dductible sur Immobilisations 2 177,10

445660 Etat TVA dductible sur B/S 19,6 % 39 330,39

445665 Etat TVA dductible sur B/S 5,5 % 3 092,46

445710 Etat TVA collecte 19,6 % 26 632,37

445715 Etat TVA collecte 5,5 % 9 277,38

701106 Ventes 5,5 % 168 679,55

701206 Ventes 19,6 % 135 879,45

Calculer la TVA dcaisser pour le mois.


Montant Arrondi

TVA collecte 19,6 % 26 632,37 26 632,00

TVA collecte 5,5 % 9 277,38 9 277,00

TVA dductible sur B/S 19,6 % -39 330,39 39 330,00

TVA dductible sur B/S 5,5 % -3 092,46 3 092,00

TVA dductible sur Immobilisations -2 177,10 2 177,00

TVA dcaisser -8 690,20 -8 690,00

IV/ ENREGISTRER UNE DCLARATION DE TVA.

Afin de procder l'enregistrement comptable de la TVA dcaisser, nous devons

solder l'ensemble des comptes de TVA utiliss pendant la priode.

Pour solder un compte :

- si le compte de TVA est dbit, il faut porter la mme somme au crdit.

- si le compte de TVA est crdit, il faut porter la mme somme au dbit.

- Pour quilibrer l'opration, il faut utiliser comptes suivants :

- 44551 : TVA dcaisser (dette) au crdit ou

- 44567 : Crdit de TVA (crance) au dbit.

Et - 658 ou 758 : Charges ou Produits divers de gestion courante

(produit) pour la diffrence (dbit/crdit) due aux arrondis.


Exercice 1 :

D C D C D C

10 208,46 67 482,38

44562 44566 44571

103 218,16

Quel est le montant de la TVA dcaisser ?

Sans arrondi : 25 527,32

Avec arrondi : 25 528

Enregistrez la dclaration de TVA au 31/12.

44571 103 218,16

658 Charges diverses sur oprations courantes 0,68

44562 TVA dductible sur immo 10 208,46

44566 TVA dductible sur ABS 67 482,38

44551 TVA dcaisser 25 528,00

31/12

TVA collecte

Exercice 2 :

D C D C D C

1 032,15 12 178,79

44562 44566 44571

7 484,28


Sans arrondi : - 5 726,66

Avec arrondi : - 5 727



44567 Crdit de TVA 5 727,00



758 Produits gest courante (diffrence d'arrondi) 0,34

Dclaration de TVA de dcembre

Exercice 3 :

D C D C D C

4 758,12 8 287,79

D C

6 302,00

44567

44562 44566 44571

22 012,00

Quelle est la signification du solde du compte 44567 ?

Nous disposons dun crdit de TVA du mois prcdent que nous allons dduire ce

mois-ci


Sans arrondi : 2 664,09

Avec arrondi : 2 664


44571 22 012,00

44551 TVA dcaisser 2 664,00



44567 Crdit de TVA 6 302,00

758 Produits gest courante (diffrence d'arrondi) 0,09

31/12

TVA collecte

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