cours audit financier module 1

8/14/2019 Cours Audit Financier Module 1

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AUDIT FINANCIER

MODULE 1 : RAPPELS COMPTABLES

Animateur

Mbargou NIANGExpert Comptable Stagiaire

Contacts : [email protected]


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Module 1

1 : Dfinition et finalit de la comptabilit

2 : Notion dtats financiers

3 : Les documents de base de la comptabilit

4 : Les principes comptables

y Prudencey Permanence des mthodesy Intangibilit du bilany Sparation des exercicesy Cothistoriquey Continuit de lexploitationy Transparencey Importance significativey Prminence de laralit surlapparence

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I Dfinition et finalit de la comptabilit


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Toute entreprise (...) doit mettre en place une comptabilit destine linformation externe

comme son propre usage. Systme comptable Ohada - 1re

Partie Titre I Chapitre 1

Article 1er

Pour rpondre cette obligation dinformation, que le seul enregistrement compta ble des

oprations courantes ne sauraittotalement satisfaire, la comptabilit des entreprises prvoit la

prsentation annuelle dtats financiers de synthse (bilan, compte de rsultat, TAFIRE, Etat

annex).

Ldition de ces diffrents tats seffectue travers laralisation doprations comptables ou

extra - comptables prcises, conduites dans un ordre logique et conventionnel, au cours et en

fin dexercice.

La discipline compta ble est habituellement divise en plusieurs champs ou domaines, tant

pour les besoins de lenseignement que pour ceux de lapratique professionnelle.Ainsi, la

comptabilitpeut se dclineren trois grandes branches :


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1. La comptabilit gnrale ou financire

Mmoire de lentreprise, elle renseigne sur la composition et la valeur du

patrimoine ; elle fournit les lments de base du calcul des impts et des

cotisations, justifiant lharmonisation et la normalisation de ses mthodes.

2. La comptabilit analytique de gestion ou de management

Elle est loutil qui permet lexploitant de connatre les cots et de mesurer larentabilit

des diffrents secteurs dactivit de lentreprise.

3. La comptabilit prvisionnelle

Elle permet de chiffrer les programmes envisags, dapprcier leur faisabilit et aposteriori,

dexpliquerles carts entre ralisations etprvisions

La comptabilit gnrale est ainsi un systme dorganisation de linformation

financire permettant :

de collecter, didentifier, de saisir, de classer, de traiter et dinterprter desinformations relatives aux flux rels et financiers mesurables en terme montaire qui

entrent, circulent, restent en suspens ou sortent dune entitconomique bien dfinie


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elle fournit, aprs un traitement appropri de ces informations, des tats de synthserguliers et sincres qui donnent une image fidle du patrimoine et de la situation

financire et des rsultats de lentit concerne.

Au total, la comptabilit interne dexploitation ou comptabilit gnrale oucomptabilit financire, rpond trois objectifs majeurs :

1. assurer un suivi comptable fiable et continu (classement, saisie, enregistrement) desoprations traites avec des tiers ou relatives lexploitation et entranant des

mouvements de valeur,

2. satisfaire aux obligations lgalesparlatenue des livres et documents obligatoires, Prparer et permettre ltablissement dtats financiers priodiques procurant les

synthses et les sources dinformations exploitables par les diffrents utilisateurs

concerns.


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II La notion dtats financiers

Les tats financiers annuels sont conus pour donner, aux divers lecteurs de ces tats,

une image (fidle) :

de la situation financire de l'entreprise la date considre (patrimoine), du rsultat de l'exercice, avec ses diverses composantes, et des soldes exprimant les

performances intermdiaires ralises,

de l'volution de la situation financire durant l'exercice (du dbut la fin del'exercice).

Pour fournir cette image dans les tats financiers, la comptabilit doit dcrire, de faon

adquate, l'activit de l'entreprise durant l'exercice, puis la situation finale rsultant de cette

activit ; description en termes montaires, donc en francs CFA dans notre systme ;

description complte, exhaustive permettant de fournir une reprsentation significative de la

situation et desperformances.

Les tats financiers sont composs de :

- Bilan

- Compte de rsultat

- TAFIRE

- tat annex

La comptabilit apparat donc comme la projection de l'entreprise sur le plan des

valeurs :

Cette projection ne peut tre opre :


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qu'en simplifiant une ralit complexe et multiforme, mais en en conservant lescaractres essentiels (notion de modlisation de l'entreprise),

qu'en utilisant un certain nombre de conventions qui doivent tre connues deslecteurs des tats financiers.

Le modle comptable estainsi une combinaison du systme descriptif de l'entreprise et

du systme de projection utilis.

EXEMPLES

Description en termes juridiques de l'entreprise etprojection en francs CFAcourants .

Description conomique de l'entreprise etprojection en francs CFA constants ,etc.


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III L documents de base


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ocumentinterne/document externe

ocument valeurjuridi ue (facture, contrat

Calcul formali agrment de documents valeurjuridi ue (provision

pour congs payer

Achats, Ventes, O , Banques

Comptabilisation par ordre chronologique

Comptabilisation de l intgralit de l criture (mouvements affectantle

patrimoine)

versement dujournal quise fait priodiquement,

Comptabilisation par numro de compte comptable

Synthse du grand livre un moment prcis

Rcapitulatif dessoldes du grand livre par numro de compte

comptable

Comptabilit auxiliaire : dtail des comptes (clients, fournisseurs)

Total balance auxiliaire = total du compte concern de la balance

gnrale


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IV Les principes comptables

Finalit de lapplication des principes comptables

xPermet la comptabilit dtre rgulire et sincre pour assurer de faon efficace :

* un instrument fiable de mesure des droits et obligations des partenaires de lentreprise,* un moyen de preuve,* Un outil pertinent dinformation des tiers et de gestion.

1 La prudence

Fondement dorigine jurisprudentielle

Protger les pargnants, les utilisateurs des tats financiers et les dirigeants contre les illusions

quipourraientrsulterdune image non prudente ou trop flatteuse de lentreprise.

Anciennet du principe

- Insparable de lesprit des textes qui rgissent depuis leurorigine, les socits de capitaux

- Figure dans le substrat conceptuel ettechnique des plans comptables antrieurs

Enonc du principe

- Article 3 : La comptabilit doit satisfaire, dans le respect de la rgle de prudence, aux

obligations de rgularit, de sincrit et de transparence inhrente latenue

- Article 6 : Lapplication du SYSCOH implique que la rgle de prudence soit en tous cas

observe partirdune apprciation raisonnable des vnements et des oprations.

Assouplissements dans le Systme comptable Ohada

Le Systme comptable Ohadaadmet :

y Lvaluation dun bien la valeuractuelle ;y Lvaluation des titres departicipation la valeurdusage ;


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y Lvaluation des crances et des dettes en monnaies trangres avec possibilit decompensation ;

y La comptabilisation dun bnficepartiel suroprationspluri - exercices ;y Lvaluation des instruments financiers auprix du march (rgle du markto market).

Application raisonnable du principe

- Scarter dun excs de prudence pouvant conduire des :

y provisions fictivesy rserves occultesy Sous-valuation des performances de lentreprise

- scarter galement dune insuffisance de prudence synonyme :

y De laxisme dans lamise en uvre de laprudencey De risques encourus par les tiers quant la lisibilit des tats (prise de dcisions

conomiques)

y De Sous-valuation de la valeur de lentreprise.

2 Permanence des mthodes

Finalits : comparabilit des tats financiers

- lapermanence sentend des mthodes deprsentation et dvaluation

- principe bien connu dans le cadre des plans comptables antrieurs mais dont les conditions de

changements de mthodes et leurs consquences ntaientpas nonces.

Enonc du principe

- Article 40 : La cohrence des valuations au cours des exercices successifs implique la

permanence dans lapplication des rgles etprocdures les concernant;


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- Article 41 :Toute exception lapermanence doit tre justifieparlarecherche dune meilleure

information etpardes circonstances impratives :

y Changements exceptionnels aussi bien dans la situation de lentreprise que du fait delenvironnement juridique, conomique ou financierdans lequel elles voluent ;

y Modifications ou complments apports larglementation comptable.

Limites du principe

- Larticle 41 autorise des changements de mthodes pour :

y Obiraux modifications lgislatives etrglementaires ;y Profiterdes amliorations des normes ;y Intgrer les effets des progrs techniques permettant dvaluer les lments

nouveaux.

- Larticle 41prcise les conditions et modalits de ces changements de mthodes :

y Intervention dun texte fiscal ;y Restructuration dentreprises la suite de fusion ou dapportpartiel dactifs ;y Modification conomiqueprofonde ;y Rorganisation technique.

En cas de changements de mthodes

y Les utilisateurs des tats financiers doivent tre clairement informs des changements demthodes oprs et de leurs consquences dans lEtatannex.

y Typologie des changementso changements dopportunit fiscaleo changements potestatifs (internes)o corrections derreurs significativeso changements dans larglementation comptableo Corrections derreurs fondamentales.


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y Changements interditso lissage des rsultats en modulant le niveau des provisions

3 Correspondance bilan de clture / bilan douverture

Enonc du principe

y Article 34 : Le bilan douverture dun exercice doit correspondre au bilan de clture delexerciceprcdent

y Article 61 : Les produits et les charges des exercices antrieurs sont enregistrs selonleur nature comme les produits et les charges de lexercice en cours etparticipent la

formation du rsultat dexploitation, financierouHAO de cet exercice.

Rapport avec les changements de mthodes

Les incidences des changements de mthodes ainsi que les produits et les charges sur des

exercices antrieurs omis ne peuvent tre imputs sur les capitaux propres douvertures.Ces

corrections doiventtransiterparle compte de rsultat.

Le SYSCOH a prvu deux cas de changement de mthodes avec imputation desincidences sur les capitaux propres :

y Correction dune erreurfondamentale au cours dun exercice antrieur(IAS 8) ;y Changement de rglementation comptable (mise enplace du SYSCOH).

4 Spcialisation des exercices

Enonc du principe

y Article 59 : le rsultat de chaque exercice est indpendant de celui qui le prcde et celuiqui le suit pour sa dtermination. Il convient de lui rattacher les oprations et les

vnements qui lui sontpropres et ceux-l seulement.


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y Difficults dapplication lies au hiatus entre le rattachement juridique et le rattachementconomique (matching).

Consquences

y La spcialisation des exercices est assure par :o la comptabilit dengagemento Les comptes de rgularisation : charges etproduits constats davance, charges

payeretproduits recevoir.

o Les amortissements etprovisionso Les charges rpartirsurplusieurs exerciceso Les charges etproduits surexercices antrieurs mentionnerdans lEtatannex

y Sous linfluence des normes IAS (n10), prise en considration des vnementspostrieurs la clture de lexercice

Exceptions

y La lgislation est source dun certain nombre de manquements au principedindpendance des exercices.

y Les impts diffrs ne sont pas comptabiliss dans les comptes personnels maismentionns dans lEtat annex alors quils sont analyss et comptabiliss dans les

comptes consolids.

y La comptabilisation deproduits nets partiels suroprations pluri - exercices.

5 Cot historique

Enonc du principe

y Article 35 et 36 : Lvaluation des lments inscrits en comptabilit est fonde sur laconvention du cothistorique qui permet denregistrerles biens la date dentre dans le

patrimoine, leurcot dacquisition exprime en units montaires courantes.


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Le maintien du principe du cot historique dans le SYSCOH est conforme lIASC qui ne

prconise son abandon que dans les conomies hyperinflationnistes (IAS29).

Avantages et inconvnients

- Avantages :

y simplicit dans lamise en uvrey universalit (principe internationalementadmis)y fiabilit (possibilit de contrle aussi bien interne quexterne)

- Inconvnients :

y perte importante de signification en cas dinflation deux chiffresy Perte importante de signification en cas de variations importantes deprix relatifsy Dans les bilans : sous valuation des immobilisations et des stocksy Dans le compte de rsultat : sous valuation du cot des matires et des

amortissements : surestimation des charges financires ; alourdissement des impts

surles bnfices.

Exceptions : Rvaluation

Pardrogation la convention du cothistorique et en vertu du concept de maintien du capital

financier de lentreprise (voircadre conceptuel), les articles 62 et 65prcisent les conditions de

rvaluation :

y Larvaluation (libre ou lgale)rsulte des dcisions des pouvoirspublics ;y Formalits : correction de limage de lentreprise travers le bilan et les rsultats futurs.

6 Continuit de lexploitation

Continuit de lexploitation et horizon conomique


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y Article 39 : Lentreprise est normalement considre comme tant en activit cest--direcomme devant continuer fonctionner dans un avenirraisonnablement prvisible. Il

en est de mme quand il sagit dun bien ou dun ensemble de biens autonomes dont la

continuit dutilisation est compromise, en raison, notamment, de lvolution irrversible

des marchs ou de latechnique

y Principales hypothses sous-jacentes la validit des valuationsy Principe reconnu parlIASB.

Non - continuit dexploitation ou dutilisation dun bien

- En cas de non - continuit dexploitation ou dutilisation, retenir les bases dvaluation et de

prsentation des documents de synthse ralistes

- Lapplication du principe de continuit de lexploitation faitappel au jugement de lentreprise

et du rviseur surlvolution prochaine de la firme (dclenchement de lalerte art 150 et ss de

lAUDSCGIE).

Synthse des consquences

- Evaluation et prsentation des documents dans lhypothse de continuit :

y Valeurdentre et dinventaire des stocksy Valeurdentre etamortissement des immobilisations

- Cas de non - continuit

y Cessation totale dexploitationprobable suivie de liquidation ou cessiony Cessationpartielle dactivits probable suivie de dispersion des lments.

Alors, remise en cause des principes habituels :

yvaluation en fonction des hypothses de liquidation/cession

y prsentation des tats financiers modifis en fonction de ces hypothsesy Explication dans lEtatannex.


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7 Transparence

Autres synonymes

- Clart

- Bonne information

- Rgularit ou correcte application des rgles

Rapport avec les autres principes

La transparence implique :

- largularit ou la conformitaux rgles

- article 6 : laprsentation et la communication loyale et de bonne foi des informations sans

intention de dissimulerlaralit derrire lapparence

- la rgle de non - compensation entre crances et dettes, entre actifs etpassifs ou charges et

produits.

Impact sur les tats financiers

- dans leurmontant, aux diffrents postesprvus

- dans les explications et commentaires de lEtatannex

8 Importance significatives

Enonc du principe

- Article 33 : Tout lment susceptible dinfluencer le jugement que les destinataires des tats

financiers peuventporter sur le patrimoine, la situation financire et le rsultat de l'entreprise

doivent leurtre communiqu.

La notion dimportance significative est assez difficile cerner car relative :

y Un mme faitpeut tre sans influence surle jugementport dans une entreprise ou aucontraire inflchir, modifierle jugement dans un autre cas.

y Le terme jugement rvle lapart dapprciation, de subjectivit quil peut y avoirdans le concept.


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y Un jugement sur le patrimoine, la situation financire, le rsultat de lentreprisepermet de fixer un certain niveau le seuil de signification dune information.

Champ dapplication

- Principes gnraux dvaluation ;

- Apprciation de la continuit de lexploitation ou non - continuit dexploitation, de la sous -

activit, du crdit-bail etc. ;

- Etatannex.

Consquences

Le principe dimportance significative a un double effet :y allgement du traitement de linformation comptable (acclration de ltablissement

des tats financiers grce des approximations raisonnes dans les rgularisations).

y Extension des informations fournir (les informations significatives obligatoires delEtatannex).

- Limportance significative :y Accrot le champ de responsabilit des dirigeants et des rviseurs en faisantappel

leurjugement ;

y Limite la responsabilit des dirigeants et des professionnels en cas da bsence demention ou de prise en considration dun vnement ou dune situation (obligation

de moyen).


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9 Prminence de la ralit sur la forme

Attention !

Ce principe non retenu intgralement dans le Systme comptable Ohada (contrairement aux

normes IFRS) vise viteraux praticiens etaux entreprises les difficults de samise en uvre

lies notamment linterprtation des contrats.

Principes dorigine anglo-saxonne

- Non gnralementretenu dans les zones dinfluence du modle continental ;

- Interprtation non uniforme selon les pays :

y Substance overform ;y Privilgierlaralitau dtriment de lapparence ;y Lexpression signifie littralementprminence de lasubstance sur la forme que

plutt celle de laralit surlapparence ;

y La signification distingue lapparence ou la forme juridique, laralit ou la substanceconomique mais aussi laralit ou la substance juridique.

Applications retenues dans le Systme comptable Ohada

- Biens pris en crdit-bail ;

- Biens dtenus dans le cadre dune concession de servicespublics;

- Biens frapps de rserves deproprit,

- Personnel intrimaire,

- Effets escompts non chus.

V Les mthodes comptables

Le terme mthodes comptables sapplique :

- Aux mthodes etrgles dvaluation ;- Aux mthodes etrgles deprsentation des comptes.


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Une mthode comptable pourobjet de traduire un mme type doprations ou dinformations.

Ces mthodes sont dfiniesparles textes ou rsultent de lapratique en labsence de texte.

Dans le systme comptableOhada, les rgles comptables comportant des options susceptibles de

prsenterun choix sont notamment les suivantes :

- Frais de recherche dveloppement : constatation en charges de lexercice ou, sous certainesconditions, inscrits lactif ;

- Contrats long etmoyen terme : mthode lachvement ou lavancement ;- Evaluation des stocks : cotmoyenpondr oupremierentrpremiersorti.

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