coperfin 1 explication sur le projet dorganisation
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Coperfin 1
Explication sur le projet d’organisation
p. 2Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Table des matières
> Introduction
> Les programmes BPR et les réseaux
> Description des programmes
> Description des réseaux
> Structure des programmes et des réseaux
> Approche des programmes BPR
Note: Cette présentation porte sur Coperfin 1. Les organigrammes repris dans cette présentation ne sont donc plus actuels. Vous retrouverez la version actuelle (juin 2003) de l’organigramme du SPF Finances dans l’annexe 1.
p. 3Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
IntroductionLe Ministère des Finances en mouvement …
> 10 ans de réforme au sein du Ministère des Finances– Plan quinquennal– Plan quinquennal bis– Management de la performance– Plan d’action Zenner
> Copernic, la modernisation de l’administration fédérale:– Approbation du nouvel organigramme– Rapport N-3 – Transition vers le SPF Finances
> Lancement des programmes BPR au sein du Ministère: COPERFIN (24 septembre 2001)
Coperfin représente la modernisation du Ministère des FinancesCoperfin représente la modernisation du Ministère des Finances
p. 4Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
IntroductionL’organigramme de Coperfin 1
Douanes et Accises
Services patrimo-
niaux
Recettes non fiscales
Grandes Entreprises
RecettesLutte
contre la fraude
Collecte et Echange
d’informa-tions
Mesures et évalua-
tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Président Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et Documentation
Budget et Contrôle de gestion
Personnel & Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Impôts et Recouvrement
Services – coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Documentation Patrimoniale
Services – stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Trésorerie
p. 5Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
IntroductionRapport N-3
> Le rapport N-3 présente l’élaboration de l’organigramme et détermine
– Le nombre de fonctions de management au niveau N-3 et leur contenu fonctionnel
– Les circonscriptions administratives des centres
> La fonction de management N-3 (comparable à celle de directeur régional actuellement) garantit la réalisation d’un certain nombre d’objectifs ainsi que la gestion opérationnelle de la circonscription administrative. La personne qui remplira cette fonction sera choisie aussi bien pour ses connaissances techniques fiscales que pour ses compétences en matière de management. Ici aussi des mandats de 6 ans sont d’application
> Les services qui constituent le centre peuvent être répartis sur un ou plusieurs endroits
> L’organisation et les localisations exactes ne sont pas spécifiées dans ce rapport et doivent encore être déterminées
CentresN-3
N-2
N-1
N
Douanes et Accises
Services patrimo-
niaux
Recettes non fiscales
Grandes Entreprises
RecettesLutte
contre la fraude
Collecte et Echange
d’informa-tions
Mesures et évalua-
tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Président Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Budget et Contrôle de gestion
Personnel & Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Impôts et Recouvrement
Services – coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Documentation Patrimoniale
Services – stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Trésorerie
Douanes et Accises
Services patrimo-
niaux
Recettes non fiscales
Grandes Entreprises
RecettesLutte
contre la fraude
Collecte et Echange
d’informa-tions
Mesures et évalua-
tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Président Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Budget et Contrôle de gestion
Personnel & Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Impôts et Recouvrement
Services – coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Documentation Patrimoniale
Services – stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Trésorerie
p. 6Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
> Un programme “Business Process Reengineering” détermine l'ensemble des changements nécessaires au niveau du personnel, des moyens (informatiques) et des méthodes de travail pour créer un meilleur environnement de travail et pour atteindre de meilleurs résultats
> Concrètement pour le Ministère des Finances:– En raison de l’ampleur du Ministère des Finances, onze programmes BPR
fonctionnels ont été lancés, axés sur une administration précise (ex. Douanes et Accises)
– Cinq programmes BPR génériques ont également été mis sur pied. Ils ne sont pas liés à une administration particulière mais examinent une série d’aspects communs (ex. Citizen Relationship Management)
– Quatre réseaux soutiennent les programmes (voir p.19)– Les programmes BPR ne s’appliquent dans un premier temps qu’aux
administrations fiscales et pas à l’administration de la Trésorerie– Chaque programme a la même structure (manager de programme, groupe de
travail,…) et travaille de la même manière (voir plus loin)
Les programmes BPR et les réseaux (1/3)
p. 7Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
> Un “réseau” est le nom donné à un groupe de personnes qui s’occupent d’aspects précis et bien définis:
– ICT: Technologie de l’Information et de la Communication (software, hardware,…)– Personnel: description de fonction, compétences– Infrastructure: bâtiments,…– Contrôle interne: construction de processus permettant de réduire les risques prévisibles
afin de pouvoir réaliser avec un degré de confiance élevé les objectifs du SPF Finances
> Un réseau est organisé de la même manière qu’un programme (manager de programme, groupe de travail,…)
> Le réseau procure un soutien aux programmes dans leur domaine. Il rassemble également leurs différentes propositions dans ce domaine. Ainsi, le réseau ICT par exemple présente un plan global pour l’ICT qui rassemble l’ensemble des propositions. Chaque programme a une personne de contact dans le réseau, qui peut être contactée si nécessaire ou qui contacte elle-même le programme quand une action particulière doit être mise en oeuvre
> Les réseaux veillent également à la cohérence de l’approche des différents groupes de travail et peuvent prendre des initiatives par rapport aux groupes de travail
Les programmes BPR et les réseaux (2/3)
p. 8Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
ICTICT
PersonnelPersonnel
InfrastructureInfrastructure
Groupe 3
9) Gestion des risques
10) CRM Entités Fiscales
11) Réglementation Entités Fiscales
Groupe 2 3) Particuliers
4) PME
5) Grandes Entreprises
6) Recouvrement
7) Perception
8) Lutte contre la Fraude
Groupe 11) Douanes & Accises
2) Enquêtes et Recherches
Groupe 412) CRM Documentation patrimoniale
13) Réglementation Documentation patrimoniale
Groupe 514) Services Patrimoniaux
15) Mesures et Evaluations
16) Sécurité juridique
Contrôle Interne Contrôle Interne
Les programmes BPR et les réseaux (3/3)
p. 9Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (1/10)
Douanes et Accises
Douanes et Accises/Enquêtes et Recherches
Grandes Entreprises
RecettesLutte
contre la fraude
Collecte et Echange
d’informa-tions
Mesures et évalua-
tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Président Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Budget et Contrôle de gestion
Personnel & Organisation
ICT
Impôts et Recouvrement
Services – coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Documentation Patrimoniale
Services – stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Trésorerie
GROUPE 1
Secrétariat et Services Logistiques
Services patrimo-
niaux
Recettes non fiscales
p. 10Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (2/10)
GROUPE 1
> Programmes fonctionnels Impôts et Recouvrement– Douanes et Accises
• Le groupe de travail Douanes et Accises étudie comment mieux allouer les moyens dont il dispose afin d’offrir aux opérateurs économiques un service plus efficace, plus rapide et de meilleure qualité
– Enquêtes et Recherches• Ce groupe de travail analyse les possibilités pour transformer le
comportement réactif en un comportement proactif par le biais d’échange d’informations et en collaborant avec les autres services (tant en externe qu’en interne)
p. 11Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (3/10)
Grandes Entreprises
RecettesLutte
contre la fraude
Parti-culiers
PME
PPMEGEPerception/Rec.Lutte contre la fraude
Douanes et Accises
Collecte et Echange
d’informa-tions
Mesures et évalua-
tions
Sécurité juridique
Président Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Budget et Contrôle de gestion
Personnel & Organisation
ICT
Impôts et Recouvrement
Services – coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Documentation Patrimoniale
Services – stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Trésorerie
GROUPE 2
Secrétariat et Services Logistiques
Services patrimo-
niaux
Recettes non fiscales
p. 12Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (4/10)
GROUPE 2
> Programmes fonctionnels Impôts et Recouvrement– Particuliers, PME, GE
• Chaque groupe de travail veut dessiner dans les grandes lignes pour son groupe cible (les particuliers, les PME et les GE) la manière optimale de taxer et de fournir des services. Les particularités et caractéristiques de chaque groupe sont prises en compte.
– Lutte contre la Fraude• Ce groupe de travail désire développer des processus permettant de mieux tracer et
combattre les cas de fraude importants et par conséquent de mieux traiter les dossiers
– Perception• Le groupe de travail analyse les possibilités d’aligner et d’automatiser le processus de
perception
– Recouvrement• Le but poursuivi par ce groupe de travail est de parvenir à une approche intégrée de
certains contribuables afin d’attaquer de façon plus dynamique le problème de non-paiement, et en particulier de la fraude et de l’insolvabilité organisée
p. 13Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
GROUPE 3CRM Entités FiscalesGestion des risques/Réglementation Entités fiscales
Description des programmes (5/10)
Douanes et Accises
Grandes Entreprises
RecettesLutte
contre la fraude
Collecte et Echange
d’informa-tions
Mesures et évalua-
tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Président Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Budget et Contrôle de gestion
Personnel & Organisation
ICT
Impôts et Recouvrement
Services – coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Documentation Patrimoniale
Services – stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Trésorerie
Secrétariat et Services Logistiques
Services patrimo-
niaux
Recettes non fiscales
p. 14Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (6/10)
GROUPE 3
> Programmes génériques Entités Fiscales– CRM Entités Fiscales
• CRM signifie Citizen Relationshîp Management et analyse dans quelle mesure les services offerts peuvent être adaptés aux besoins des “clients”
• Ce groupe de travail recherche une réponse pratique à la question de savoir comment positionner les différents services de “Impôts et Recouvrement” par rapport au contribuable: quels services ou produits offrir, via quels canaux? Le groupe tient compte dans ses recherches des conséquences que ceux-ci peuvent avoir sur les processus, l’organisation et les systèmes
– Gestion des risques• Le groupe de travail désire développer une méthode permettant de détecter les
déclarations les plus risquées et de les traiter ensuite de manière appropriée
– Réglementation Entités Fiscales• Le but de ce groupe de travail est de développer un processus qui transforme la
réglementation en matière d’Impôts et Recouvrement en méthodes de travail pratiques
p. 15Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (7/10)
GROUPE 4CRM Documentation PatrimonialeRéglementation Documentation Patrimoniale
Douanes et Accises
Grandes Entreprises
RecettesLutte
contre la fraude
Collecte et Echange
d’informa-tions
Mesures et évalua-
tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Président Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Budget et Contrôle de gestion
Personnel & Organisation
ICT
Impôts et Recouvrement
Services – coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Documentation Patrimoniale
Services – stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Trésorerie
Secrétariat et Services Logistiques
Services patrimo-
niaux
Recettes non fiscales
p. 16Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (8/10)
GROUPE 4
> Programmes génériques Documentation Patrimoniale– CRM Documentation Patrimoniale
• Ce groupe de travail recherche une réponse claire et pratique à la question de savoir comment positionner les différents services de la Documentation patrimoniale par rapport au contribuable: quels services ou produits offrir, via quels canaux? Le groupe tient compte dans ses recherches des conséquences que ceux-ci peuvent avoir sur les processus, l’organisation et les systèmes
– Réglementation Documentation Patrimoniale• Le but de ce groupe de travail est de développer un processus qui
transforme la réglementation actuelle en matière de Documentation Patrimoniale en méthodes de travail pratiques
p. 17Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (9/10)
Services PatrimoniauxMesures et EvaluationsSécurité Juridique
Douanes et Accises
Services patrimo-
niaux
Grandes Entreprises
RecettesLutte
contre la fraude
Collecte et Echange
d’informa-tions
Mesures et évalua-
tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Président Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Budget et Contrôle de gestion
Personnel & Organisation
ICT
Impôts et Recouvrement
Services – coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Documentation Patrimoniale
Services – stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program ManagementOffice
Trésorerie
GROUPE 5
Secrétariat et Services Logistiques
Services patrimo-
niaux
Recettes non fiscales
p. 18Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des programmes (10/10)
GROUPE 5
> Programmes fonctionnels Documentation Patrimoniale– Services Patrimoniaux
• Le groupe de travail désire trouver une manière d’améliorer le recouvrement des créances non-fiscales et des amendes pénales, ainsi que de moderniser la gestion du patrimoine mobilier et immobilier de l’Etat.
– Mesures et Evaluations• Le groupe de travail veut permettre de moderniser des mesures et la mise
sur pied d’une méthode permettant de satisfaire à la demande d’exécution d’estimation de valeur.
– Sécurité Juridique• L’objectif de ce groupe de travail est de moderniser la gestion du droit réel
et les tâches fiscales apparentées
p. 19Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Description des réseaux
> ICT, Personnel, Infrastructure– Ces réseaux s’axent sur le support des programmes fonctionnels et
génériques dans le développement des exigences opérationnelles futures en matière d’ICT, de personnel et d’infrastructure
– De plus, les réseaux veillent à rassembler et à approcher de manière cohérente les aspects ICT, personnel, infrastructure et contrôle interne de l’ensemble du SPF Finances
> Contrôle interne– Le contrôle interne reprend l’ensemble des actions qui doivent être
entreprises par le management et le personnel dans le but d’assurer une sécurité raisonnable au niveau de la réalisation des objectifs, de l’utilisation des moyens, de la connaissance et de la gestion des risques, du respect des droits et réglements, de la lutte contre la fraude, etc.
– Ce réseau jouera un rôle important lorsque les programmes détermineront leurs processus futurs
p. 20Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
> Un trajet de changement tel que Coperfin demande une structure temporaire, spécialement érigée pour les différents programmes et réseaux.
> A côté de cette structure temporaire, le ComDir garde ses fonctions de validation des rapports intermédiaires et finaux.
– Le ComDir est présidé par le Secrétaire général et se compose des Directeurs généraux des administrations fiscales, du Directeur général des Services Généraux et des représentants du Cabinet
> La structure temporaire englobe les composants suivants:– Comité de pilotage– Sponsor de programme– Coordinateur de programme– Manager de programme– Conseiller interne BPR– Groupe de travail de programme
> Tous ces composants ne se retrouvent pas dans chaque programme/réseau
> Cette situation temporaire est représentée graphiquement à la page suivante
+ Support des consultants externes
Structure des programmes et des réseaux (1/6)
p. 21Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Comité de Pilotage
ComDir
CoordinateurCoordinateur
Manager de ProgrammeManager de Programme
Groupe de travail
Groupe de travail
Sponsor de ProgrammeSponsor de Programme
Manager de ProgrammeManager de Programme
Manager de ProgrammeManager de Programme
Groupe de travail
Groupe de travail
Groupe de travail
Groupe de travail
Structure des programmes et des réseaux (2/6)
Conseiller interne BPRConseiller
interne BPRConseiller
interne BPRConseiller
interne BPRConseiller
interne BPRConseiller
interne BPR
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p. 22Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Comité de direction (ComDir )
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Comit é de Pilotage Entités fiscales• Président SPF Finances
(d.a. secrétaire g énéral )• N-1 SPF Finances (d.a. administrateur général et administrateur g énéral adjoint )• Représentant cabinet ministre des Finances et Commissaire du Gouvernement
• N-2 Douanes & Accises (d.a. directeur g énéral)• N-2 P (d.a. directeur g énéral)• N-2 PME (d.a. directeur g énéral)• N-2 GE (d.a. directeur g énéral)• N-2 Recouvrement (d.a. directeur g énéral)• N-2 Lutte contre la fraude (d.a. directeur g énéral)
• Responsable FEDICT• Responsable SPF P&O• Responsable DICT (d.a. secrétariat g énéral)• Responsable P&O (d.a. secrétariat g énéral )
••Coordinateur P/PME/GECoordinateur Recouvrement/Encaissement
Comit é de pilotage Documentation patrimoniale• Président SPF Finances (d.a. secr étaire g énéral)• N-1 Documentation du patrimoine (d.a. administrateur général & administrateur général adjoint)• Repr ésentant cabinet ministre des Finances et Commissaire du Gouvernement • N-2’s de Documentation patrimoniale (d.a. directeur-général) • Resp. FEDICT et Resp. SPF P&O• Resp. DICT et Resp. P&O (d.a. Secr. Gén)
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N-2 Recouvrement(d.a. directeur g én.)
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N-2 Lutte contre la fraude(d.a. directeur g én.)
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N-2 Douanes et Accises
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COUPOLES
•se réunit au moins 1x par semaine avecle gestionnaire de programme
•dirige le groupe de travail sur le plan opérationnel (avec un consultant externe)
•se réunit environ 1x toutes les 2 semaines (plus fr équemment si nécessaire)• élabore de fa çon intérimaire les (sous -)aspects avec des consultants externes
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• se réunit 1x toutes les 6 semaines (r éunion par organe coordinateur)
• valide les documents
SPONSOR DU PROGRAMME
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PROGRAMME
GROUPE DE TRAVAIL
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(d.a. directeur- général)
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Chef ESF(d.a.
admini-strateur général adjoint)
*Réseaux non compris
(d.a. directeur- général)
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N-2 SP
N-2 M&E
N-2 SJ
•Coordinateur Réseaux ICT/P&O/Infrastructure •Coordinateur Réseaux ICT/P&O/Infrastructure
p. 23Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
RESPONSABILITES
> Comité de pilotage– Celui-ci est responsable de la gestion de Coperfin, càd de la direction et du suivi
des programmes de reengineering respectifs– Le Comité endosse toutes les responsabilités nécessaires à un moment ou
l’autre pour assurer le bon fonctionnement de Coperfin et des programmes
> Sponsor de programme– Il est responsable de l’application au niveau du programme des décisions prises
par le comité de pilotage, dont il fait partie.– Il a le pouvoir hiérarchique nécessaire pour encourager les changements et les
actions au niveau du programme– Il peut être le sponsor de plusieurs programmes
> Coordinateur de programme– N’apparaît que dans le groupe 2 (P-PME-GE-Recouvrement-Fraude). Le nombre
et le type de programmes rendent une coordination nécessaire afin d’en assurer la cohérence
Structure des programmes et des réseaux (4/6)
p. 24Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
RESPONSABILITES> Manager de programme
– Endosse avec le consultant externe la responsabilité finale du planning et de la direction des travaux opérationnels au sein du programme
– Le manager de programme fait le rapport du statut de son programme lors des réunions du comité de pilotage
> Conseiller interne BPR– Collabore au programme BPR et soutient le manager de programme
> Groupe de travail de programme– Garantit la mise en forme du fonctionnement futur des différentes
administrations/aspects de l’organisation pour toutes les facettes du fonctionnement opérationnel
– Les collaborateurs des programmes sont sélectionnés sur base de leur expertise fonctionnelle ou sur base de leur connaissance approfondie de certains aspects des processus centraux, ainsi que pour leur sensibilité du terrain.
Structure des programmes et des réseaux (5/6)
p. 25Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Personne de contact
Infrastructure
Personne de contact
Infrastructure
Personne de contact
ICT
Personne de contact
ICT
Personne de contact
Personnel
Personne de contact
PersonnelProgramme
Interaction entre les programmes et réseaux
Personne de contact Contrôle
interne
Structure des programmes et des réseaux (6/6)
p. 26Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Approche des programmes (1/3)
> Durant dix mois, les groupes de travail des programmes BPR vont analyser, en collaboration avec les réseaux, les différents aspects de leur administration ou de leur organisation: procédures, processus, réglementation, compétences, culture, etc.
> Après 10 mois sera présentée l’approche de réalisation, qui décrit la nouvelle image des administrations respectives ou aspect de l’organisation et qui explique les étapes concrètes à franchir pour parvenir à cette image
> Cette approche de réalisation devra être élaborée de manière plus large en projets concrets. Ces projets seront à leur tour systématiquement implémentés, de manière à ne pas mettre en danger le fonctionnement des administrations. La nouvelle image sera ainsi mise en place pas à pas.
p. 27Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Approche des programmes (2/3)
> Les programmes travaillent tous de la même manière:1. La première étape, qui est terminée pour tous les groupes de travail, consistait
à élaborer un planning et à mettre au point tous les préparatifs nécessaires2. Pendant la deuxième étape, les programmes déterminent leurs objectifs,
stratégie et principes directeurs. Ces principes forment les lignes directrices pour l’élaboration ultérieure de la situation future. C’est également lors de cette phase que les “Quick Wins” sont identifiés pour leur administration/leur organisation. Les Quick Wins sont des améliorations qui peuvent être mises en place de manière rapide et à faible coût.
3. Lors de la troisième étape, les programmes dessineront la situation future. Ils tiendront compte lors de cet exercice de la situation actuelle.
4. La quatrième étape servira à faire la comparaison entre la nouvelle situation et l’actuelle. Ensuite, un plan sera élaboré afin de passer de la situation actuelle à la situation nouvelle. Cette comparaison analytique s’appelle l’”analyse du fossé”. Cette étape verra également l’ébauche de l’approche de réalisation ou d’implémentation, dans lequel tous les aspects liés à l’ICT, au personnel, à l’infrastructure et au contrôle interne seront repris.
p. 28Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Approche des programmes (3/3)
Etape 1 Etape 2 Etape 3
Préparation et planning
Détermination des objectifs, de la stratégie et des principes directeurs
Identification des Quick Wins
Image du fonctionnement futur (“To Be”)
Evaluation de la situation actuelle (“As Is”)
Etape 4
Analyse du fossé
Ebauche d’une approche de réalisation avec risques et contraintes
Septembre-Octobre
Octobre-Novembre
Novembre-Mars
Avril-Juin
Timing approximatif (possibilité de chevauchement et de déviation)
Comité de
Pilotage
Comité de
Pilotage
Comité de
Pilotage
Comité de
Pilotage
p. 29Coperfin 1: Explication sur le projet d’organisation
Annexe 1: Organigramme de Coperfin 2
Président du Comité de Direction
Cellule Stratégique
Etudes et documentation
Budget & Contrôle de Gestion
Secrétariat et Services Logistiques
Personnel & Organisation
ICT PMO stratégique & Communication
Impôts et Recouvrement
TrésorerieDocumentationPatrimoniale
D & A GE Recouvrement Lutte contre la fraude
Relations européennes et internationales
Gestion de la monnaie
Financement de l’Etat et marchés financiers
Paiements
Dépôts, consignations et oppositions
Expertise et Support fonctionnels
PMO
Services, Coordination et Exploitation
Expertise et Support fonctionnels
PMO
Services, Stratégie et Exploitation
Centre
Services patrimoniaux
Recouvrement Non-Fiscal
Mesures et Evaluations
Collecte et Echange d’info
Sécurité juridique
CentreCentre Centre Mesures et Evaluations spéciales
CentreEnquête et Recherches
SM SMSGC
P
Centre
SM SGC
PME
Centre
SM SGC
Centre
SM SGC
Centre
SM SGC
SM = Support du Management
SGC = Stratégie de Groupes cibles
NOUVEAU par rapport à Coperfin 1