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OFPPT DRH, CDC TERTIAIRE

Partenaire en Comptences

Contenu du Module

Secteur : Administration, Gestion & Commerce.

Filire : Technicien Spcialis en Gestion des Entreprises

Module : Comptabilis gnrale : critures dinventaire et de rgularisation

Juillet 2013

Royaume du Maroc

Office de la Formation Professionnelle

et de la Promotion du Travail

Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 2 sur 89

Remerciements

La DRH / Le CDC TERTIAIRE remercie toutes les personnes qui ont particip

llaboration dudit manuel.

Document labor par :

Nom et prnom EFP DR

BENETIBE MINA

DADOUNE EL MOSTAFA

ITA HAY MOHAMMADI

ITA INARA

GC

GC

Document valid par :

Nom et prnom EFP DR

KAMILI LATIFA

AMIZ AZIZA

AGLAGALE MOHAMED

DIRECTRICE

FORMATRICE

FORMATEUR ANIMATEUR

CDC

TERTIAIRE

N.B :

Les utilisateurs de ce document sont invits communiquer la DRH / CDC

TERTIAIRE toutes les remarques et suggestions afin de les prendre en

considration pour lenrichissement et lamlioration de ce manuel.

DRH


I-

Le module constitue un aboutissement des modules de comptabilit gnrale qui lont

prcd (concepts de base de la comptabilit gnrale, oprations courantes et salaires)

Il met en vidence la dmarche pratique dtablissement des tats de synthse, dans

le respect de la loi comptable tout en reprenant les comptences acquises dans les

modules prcdents.

Le contenu du manuel est divis en 11 squences. Dont les objectifs sont clairement

dfinis au dbut de la squence (fiche squence) .

Chaque squence comprend, outre le cours et les dmonstrations thoriques un nombre

important dapplications corriges qui facilitent la mmorisation et la rflexion.

Chaque squence se termine par des exercices corrigs permettant de dgager un

ensemble de savoir et de savoir faire clairement prsents et enrichis par des

commentaires simples . Elle contient (la squence) galement dautres exercices

dentrainement permettant au stagiaire de consolider ses connaissances et de les

dvelopper par lentrainement.

II- Etapes de droulement des activits dapprentissages.

- Identifier le schma gnral des travaux de fin dexercice avec rappel des

principes fondamentaux justifiant ces travaux dans lobjectif de limage fidle.

- Constater les dprciations de lactif immobilis (amortissement).

Constater les dprciations de lactif circulant et de la trsorerie.

Constater les provisions pour risques et charges

Rgulariser les comptes de charges et de produits

Passer les critures de regroupement et de dtermination du rsultat

Etablir des tats de synthse

Procder la clture des comptes.

Procder la rouverture des comptes

Exercices dentrainement corrigs (voir manuel de travaux pratiques)


CONTENUS PAGES

Squence 1 Introduction aux travaux de fin dexercice La dprciation des immobilisations (les

amortissements)

8

Squence 2 Les cessions des immobilisations 28

Squence 3

Les provisions pour dprciations 34

Squence 4

Les provisions pour risques et charges et Les provisions rglementes

47

Squence 5

rgularisations des comptes de charges et De produits

52

Squence 6 tat de rapprochement bancaire 58

Squence 7

la comptabilisation des stocks 62

Squence 8 rgularisations des carts de conversion 66

Squence 9

tablissement des comptes produits et charges et Dtermination des rsultats

69

Squence 10 ltat dinformations complmentaires 76

Squence 11 Ltat des soldes intermdiaires de gestion ( esig) 81


Fiche module Filire TCE 1re Anne Masse

Module

09

Comptabilit GENERALE : les

critures dinventaire et de

rgularisation

Masse : 120 H

Objectifs

Pouvoir rsoudre des problmes relatifs aux travaux de fin dexercice concernant les amortissements, les provisions, la rgularisation des charges et des produits, ltablissement du CPC et dtermination du rsultat.

Formateur Mme BENITIBE Mina Pr-requis - Comptabilit gnrale : Les concepts de base

- Comptabilit gnrale : Les oprations courantes - Les salaires

Fiche squences

N de

sance Contenu Masse

Horaire

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

Introduction aux travaux de fin dEXERCICE

La dprciation des immobilisations (les amortissements)

Les cessions des immobilisations

Les provisions pour dprciations

Les provisions pour risques et charges et

les provisions rglementes

rgularisations des comptes de charges et

de produits

tat de rapprochement bancaire

la comptabilisation des stocks

rgularisations des carts de conversion

tablissement des comptes produits et charges et

dtermination des rsultats

ltat dinformations complmentaires

tat de synthse : (esig)

25 h

15h

15 h

10h

15 h

05 h

2,5 h

2,5h

10 h

10 h

05 h

Sont prvus pour lexamen de fin de module 05 h


Fiche squence

Filire TCE 2me Anne

Module

09

Comptabilit GENERALE : les critures

dinventaire et de rgularisation

Masse : 120

H

Squence

1

- Introduction aux travaux de fin dEXERCICE/ la dprciation des -

immobilisations

MH : 25 H

Objectifs I- NTRODUCTION

Comprendre lintrt des travaux de fin dexercice Dcrire les tapes de linventaire

II- LES AMORTISSEMENTS

Prsenter un plan damortissement Enregistrer les dotations de lexercice

Partie Thorie

N de sance Contenu Masse Horaire

1 I- NTRODUCTION Rappel

Inventaire

Principes comptables fondamentaux obligations lgales et fiscales

Travaux dinventaire

Caractre incomplet des enregistrements comptables

Schma des tapes de linventaire comptable Dtermination du rsultat comptable.

II- LES AMORTISSEMENTS Gnralits

La dprciation des immobilisations

Dfinition de lamortissement pour dprciation

Les immobilisations amortissables.

5 H


2 Les systmes damortissement

Lamortissement constant

Lamortissement dgressif

Lamortissement acclr

Lamortissement exceptionnel Calcul de lamortissement

Base de calcul de lamortissement

Point de dpart de lamortissement.

Les taux damortissement en usage Comptabilisation des amortissements

5 H

Exercices pratiques sur les amortissements 15 H

Partie Pratique

N de sance

TP N Objectifs cibls ( TP1 , TP 2 , TP 3, TP4 , TP 5 )

Calculer les amortissements

Dresser des plans damortissements

Comptabiliser les amortissements

Droulement des (TP 1, TP2, TP3, TP4, TP5) :

Travail individuel

Masse Horaire TP

1

1 2 , 5 h

2 2, 5 h

2 3 2,5 h

4 2, 5 h

3 5 5 h


SEQUENCE I : I --INTRODUCTION AUX TRAVAUX DE FIN DEXERCIE : II- LA DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS (amortissements)

I --INTRODUCTION AUX TRAVAUX DE FIN DEXERCICE

A Gnralits :

1-linventaire :

Avant dtablir le bilan, il est ncessaire de procder un inventaire des

lments actifs et passifs de lentreprise. Cet inventaire consiste

Dnombrer les lments de lactif et du passif.

Evaluer ces lments c'est--dire leur donner une valeur relle

exprime en monnaie nationale.

2- Principes comptables fondamentaux

Le plan comptable a retenu sept principes fondamentaux :

Principe de continuit dactivit.

Principe de permanence des mthodes.

Principe de cot historique .

Principe de spcialisation des exercices.

Principe de prudence.

Principe de clart.

Principe dimportance significative.

Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers lobjectif

De limage fidle de :

La situation financire de lentreprise.

Son patrimoine.

Ses rsultats.

Cest dans cet objectif justement que lon procde aux travaux

Dinventaire.


B - OBIGATIONS LEGALES ET FISCALES :

La loi comptable impose toutes les entreprises tenant une comptabilit

Dtablir un inventaire annuel des lments actifs et passifs de

lentreprise.

Darrter les comptes en fin dexercice et dtablir les tats de

synthse (Bilan, C.P.C , ESG )

C- TRAVAUX DINVENTAIRE :

1) Caractre incomplet et discontinu des enregistrements comptables :

La balance une date donne (avant inventaire) ne donne quune vue

densemble imparfaite de la gestion et de la situation du fait que :

Les comptes de gestion ne correspondent pas exactement

lexploitation de lexercice.

Les comptes de bilan ne refltent pas ncessairement la ralit

conomique.

2) Rgularisations pour redressement

Ltablissement des tats de synthse suppose donc des rgularisations

pralables des comptes de gestion dans le but de dterminer le rsultat

exact en respectant les tapes suivantes

Balance avant inventaire

Inventaire extra comptable

Rgularisations et redressements des comptes

Bilan, C.P.C, E.S.G, T F, E.T.I.C

Balance aprs inventaire

Ecritures de clture de lexercice

Ecritures de rouverture des livres pour lexercice suivant


D DETERMINITATION DU RESULTAT COMPTABLE.

Le calcul du rsultat comptable seffectue par tapes savoir :

Rsultat dexploitation = produits dexploitation charges dexploitation

Rsultat financier = produits financiers - charges financires

Rsultat courant = rsultat dexploitation + Rsultat financier

Rsultat non courant = produits non courants - charges non courantes

Rsultat avant impt = Rsultat courant + Rsultat non courant

Rsultat net = rsultat avant impt impt sur les rsultats.

Charges dexploitation Rubrique 61

Produits dexploitation Rubrique 71

Charges financires Rubrique 63

Produits dexploitation Rubrique 73

Charges non courantes Rubrique 65

Produits non courants Rubrique 75

8100

Rsultat dexploitation

8300

Rsultat financier

8500

Resultat non courant

8100

Rsultat dexploitation

r

8300

Rsultat financier

84000

Rsultat courant


8400

Rsultat curant

8500

Rsultat non

courant

8600

Rsultat avant impt

6700

Impt sur les rsultats

8800

Rsultat aprs impts


Squence I: (suite ) la dprciation des immobilisations Les immobilisations sujettes des dprciations font lobjet la fin de lexercice des

corrections qui prennent la forme d amortissement et / ou de provisions pour

dprciation inscrire aux comptes portant la racine 28 et ou 29.

Les comptes dune immobilisation pouvant faire lobjet dune dprciation appartiennent

aux rubriques :

21- immobilisations en non valeurs.

22 - immobilisations incorporelles

23 - immobilisations corporelles. 24- immobilisations financires.

II :-lamortissement des immobilisations

1-Gnralits

1-1 La dprciation des immobilisations.

Les causes de cette dprciation sont multiples, mais pour la majorit dentre

elles, on peut citer lusage, la vtust ; le changement des techniques

(Lobsolescence) .

1-2 Dfinition de lamortissement pour dprciation.

lamortissement pour dprciation est la constatation comptable en fin

dexercice dun amoindrissement de la valeur dun lment dactif

rsultant de lusage, du temps ou le progrs technologique.

Lamortissement es t une technique de renouvellement des

immobilisations (reconstitution du capital).

lamortissement permet de rpartir le cot dun lment dactif

immobilis sur sa dure probable de vie.

1-3 les immobilisations amortissables.

Toutes les immobilisations incorporelles et corporelles qui se dprcient avec le

temps sont amortissables.

Les immobilisations qui ne perdent pas de leur valeur avec lusage ou le temps ne

sont pas amortissables .cest le cas notamment :

du fond commercial (comptes n 223)

des terrains (compte n231)

des immobilisations financires (compte n 24 /25 )

Pour lamortissement de immobilisation en non valeurs lentreprise peut soit Amortir la

totalit du montant sur le ou les premiers exercices bnficiaires, soit Ltaler sur 5 ans.


2- calcul des amortissements.

Le mode de rpartition de lamortissement sur les diffrents exercices doit tre choisi sur

la base de considration essentiellement conomique , il peut conduire des

amortissements annuels constants (mthodes de lamortissement linaire) ., dgressifs

(Dcroissants) ou exceptionnel.

2 1-1 Amortissement linaire

principe

Dans le calcul de lamortissement constant ou linaire on part du principe que le

montant de la dprciation reste le mme pour chacun des exercices formant la

dure de vie de limmobilisation.

2.12 Terminologie.

valeur dentre ou valeur dorigine de limmobilisation : selon le principe

du cot historique un bien est enregistr au bilan sa valeur dentre

value en monnaie courante, la valeur dentre est constitue.

* pour les actifs acquis par lentreprise par le cot dachat hors T.V.A

* pour les actifs cres par lentreprise par le cot de production, cette

valeur dentre reste inchange tant que Le bien est inscrit au bilan.

Dure probable de vie : cest le nombre dexercices dutilisation normale de

limmobilisation. Au terme de la dure on considre que la valeur de

limmobilisation est nulle.

Taux damortissement : le taux dpend de la dure probable de vie.

taux damort = 100/ dure de vie de limmobilisation.

Annuit damortissement : calcule la fin de lexercice, elle reprsente le

montant de la dprciation annuelle subie par limmobilisation :

Annuit damort = valeur dentre x taux damort .

Valeur nette damortissement = la VNA est constitue par la diffrence

entre la valeur dentre et le total des amortissements (ou cumul des

amortissements) pratiqus depuis lacquisition de limmobilisation.

VNA la date n = valeur dentre cumul des amortissements

jusqu la date n


2-1-3-base de calcul de lamortissement linaire :

Cest la valeur dentre ou valeur dorigine telle quelle figure au bilan.

Le prix dacquisition augment des frais accessoires (transport, assurance,

frais de pose .) exclure les droits de mutation, honoraires, commissions

et frais dacte)

La valeur dapport dans le cas de la constitution ou de la fusion des socits.

Le cot rel dans le cas des immobilisations produites par lentreprise pour

elle-mme.

Exemple

Prsenter le tableau damortissement dun matriel de transport dont la valeur

dentre est de 40000 dh, la dure de vie probable est de 5ans et la date dacquisition

le 2/1/2005 ; la date de fin dexercice est le 31/12/ de chaque anne)

VE = 40000 d = 5 T = 100/d = 100/5 = 20%

Annuit = 40000/5 = 8000 ou Anuit = 40000* 20/100 = 8000

Cela signifie que ce camion va perdre, chaque anne 1/5 de sa valeur et que, la fin de

la dure damortissement, la VNA sera nulle

Tableau damortissement du matriel de transport

Annes Base de calcul VO ou VE

Taux linaire

Annuit Amortissement cumuls

VNA la fin dexercice

2005 2006 2007 2008 2009

40000 40000 40000 40000 40000

20% 20% 20% 20% 20%

8000 8000 8000 8000 8000

8000 16000 24000 32000 40000

32000 24000 16000 8000 0

2-1-4 Point de dpart de lamortissement

Cest le premier jour du mois dacquisition (ou de lachvement) .

Cependant les biens meubles (matriels, mobiliers .), peuvent tre amortis partir du

1er jour du mois de mise en service ou dutilisation effective.


Exemple1

Acquisition ou mise en service au dbut de lexercice

Prsenter le tableau damortissement dun tour dont la valeur dentre est de

6OOOODH, la dure de vie probable est de 5ans et la date dacquisition est le 2/1/2006

(la date de fin dexercice est le 31/12/ de chaque anne)

Taux damortissement linaire = 100/5 = 20%

Annuit constante = 60000/5 = 12000DH ou 60000*20/100 = 12000DH

Tableau damortissement du tour

Annes Base de calcul VO ou VE

Taux linaire

Annuit Amortissement cumuls

VNA la fin dexercice

2006 2007 2008 2009 2010

60000 60000 60000 60000 60000

20% 20% 20% 20% 20%

12000 12000 12000 12000 12000

12000 24000 36000 48000 60000

48000 36000 24000 12000 0

NB : les amortissements annuels successifs sont gaux lorsque la priode

damortissement est gale lanne

Exemple2

Acquisition ou mise en service en cours dexercice

Le 20/07/2006, lentreprise FATMI a acquis un matriel industriel au prix TTC de

180000DH (TVA 20%) cette acquisition a entrain les frais suivants HT : transport

10000DH, assurance 12000DH, installation 18000DH, le taux constant damortissement

est de 10%

TAF

1) Dterminer la valeur dentre de ce matriel

2) Dresser son plan damortissement


Solution

Valeur dentre = cot dachat HT du matriel

Cout dachat = 180000/1,2 +( (10000+12000+18000) = 190000 DH)

Dure damortissement = 100/10 =10ans

Annuit constante = 190000*10% = 19000

1re annuit = 19000 * 6/12 = 9500 dh

Dernire annuit = 19000 * 6/12 = 9500 dh

Plan damortissement

Exercices Valeur dentre

Annuit damortissement

Amortissements cumuls

VNA en fin dexercice

2006/6 mois 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 (6 mois)

190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000

9500 19000 19000 19000 19000 19000 19000 19000 19000 19000 9500

9500 28500 47500 66500 85500 104500 123500 142500 161500 180500 190000

180500 161500 142500 123500 104500 85500 66500 47500 28500 9500 0

NB : lorsque lacquisition ou la mise en service est faite en cours dexercice, le 1er est

calcul au prorata temporis, proportionnellement la dure (exprime en mois) qui

spare le dbut du mois dacquisition ou de mise en service de la date de fin dexercice

La dernire annuit est le complment de la 1re 9500+9500 = 19000


2-1-5 taux damortissement en usage

Immobilisations Dure Taux linaires

Immeuble dhabitation usage commercial

Immeubles industriels construits en dur

Constructions lgres

Mobiliers, installations, amnagements

Gros matriel informatique

Micro-ordinateur, priphrique programme

Matriel roulant

Outillage de faible valeur

25 ans 20 ans 10 ans 10 ans 10 ans 6 ans et 8 ans 4 5 ans 3 ans et 4 ans

4% 5% 10% 10% 10% 15% 20% 25% 30 %

3 - comptabilisation de lamortissement

Lannuit damortissement est gale , pour un lment dactif, la dprciation

Quil a subie au cours dun exercice. il est donc normal de considrer cette annuit

Comme une charge pour cet exercice.

Ecritures comptables

6191 6192 6193 6391

281.. 282 283..

Dates X X X X

X

DEA des imm en non valeurs DEA des immo incorporelles DEA des immo corporelles DA des primes de remboursement des obligations Compte damortissement de limmobilisation Concerne

Exemple

Reprenons lexemple dj vu dans la squence I .et comptabilisons lamortissement la

fin de lexercice 2009

6193 28332

DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriels et outillage

19000

19000

31/12/2009


3-1 Amortissement des non-valeurs

Les frais prliminaires peuvent tre amortis entirement ds le 1er exercice, la dure

maximale damortissement est de 5 ans. il est prfrable, cependant de les amortir le

plus tt possible. Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en

principe amorties au prorata des intrts courus. Elles peuvent tre galement

amorties par fractions gales au prorata de la dure de lemprunt quelque soit la

cadence de remboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent tre

maintenues lactif des primes affrentes des obligations rembourses.


6191 6391 6591 2811 2812 2813

DEA des immobilisations en non valeur DA des primes de remboursement des obligations DA exceptionnels des immobilisations Amortissements des frais prliminaires Amortissements des charges rpartir Amortissements des primes de remboursement des obligations

X X X

X X X

Exemple

Le 1/2/N, lentreprise a vers au notaire une somme de 22000 DH reprsentant les frais

dachats, honoraires et droits de mutation relatifs lacquisition dun btiment industriel.

En fin danne, il est dcid damortir la moiti de ses frais. Prix dacquisition 600000 pay

par chque


23211 2818

Btiments industriels Frais dacquisition des immobilisations Banque

600000 22000

622000

6191 28121 6193 28321

DEA de limmobilisation en non valeur Amortissements/ Frais dacquisition des immobilisations DEA des immobilisations corporelles Amortissements des btiments Dotations aux amortissements de lexercice

11000 30000

11000 30000

31/12/N

D

31/12/N

Dates


3-2- Amortissements des immobilisations incorporelles

Immobilisations en recherche et dveloppement

Elles doivent en principe tre amorties dans un dlai maximum de 5 ans .En cas dchec

dun projet de recherche et dveloppement, les dpenses correspondantes doivent tre

immdiatement amorties :

Ecriture du journal

6591 2811

DEA des immob Amortissement de limmobilisation en recherche Et dveloppement

X

X

Exemple

Une entreprise agro alimentaire a dcid dtaler sur 3 exercices comptables compter

de 1995, des frais de R et D slevant 60000 DH. (Ces frais ont t enregistrs, au cours de

1995 dans les comptes concerns de la classe 6)

2210 7142 6192 2821

31/12/95 60000 20000

60000 20000

immob en R et D immobilisation incorporelles produites d

D.E.A des immob .incorporelles Amortissement de limmob .en R et D Amort .des frais de R et D : 60000x 1/3

Les mmes critures damortissement seront enregistres la fin des annes 96 et 97.

A la fin de cette dernire anne (1997), la socit doit aussi enregistrer lcriture

suivante

2821 2210

31/12/97 60000

60000

Amort . de l immob en R et D immobilisation en recherche et dveloppement

3-3-Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires : les brevets

dinvention sont amortissables sur la dure du privilge ou leur dure effective

dutilisation si cette dernire est plus courte. Les marques ne sont normalement pas

amortissables si leur protection nest pas limite dans le temps.

Les procds industriels modles et dessins sont amortissables sil y a risque

dobsolescence.

Dates



6192 2822

Dates X

X

D.E.A des immob incorporelles Amortissement des brevets marques, droits et Valeurs similaires

3-4 -Amortissement du fond commercial :

Les lments du fonds commercial , qui ne bnficient pas dune protection juridique

leur garantissant une certaine valeur sont amortissables ( clientle , achalandage ,

droit au bail , nom commercial , enseigne )

3-5-Amortissements des immobilisations corporelles :

Terrain : Seuls les terrains de gisements sont amortissables sur la dure

probable dpuisement du dit gisement (carrires, sablires).

autres immobilisations corporelles

Ecritures comptables :

6193 2832 2833 2834 2835 2838

Dates X

X X X X X

D.E.A de limmob corporelle Amortissement des constructions Amortissement des ITMO Amortissement du matriel de transport Amortissement du MMB et amnagements divers Amortissement des autres immobilisations Corporelles

Remarque importante

Application

A la fin de lexercice 2010, lentreprise CHAHID enregistre les amortissements annuels de ses immobilisations

- Amortissement des brevets : 10000 DH - Amortissements des constructions : 50000DH - Amortissements des installations techniques, matriel et outillage : 452000 DH - Amortissements du matriel de transport : 89000 DH - Amortissements du mobilier et matriel de bureau : 42000 DH

A lexception des non valeurs, les immobilisations entirement amorties restent inscrites

Au bilan tant quelles subsistent dans lentreprise.

bilan


Solution

Dotations dexploitation :

- Immobilisations incorporelles : brevet 10000 DH

- Immobilisations corporelles : constructions 50000 DH

- I.T.M.O + 452000 DH

- Mat de transport + 89000 DH

- M.M.B + 42000DH

633000 DH

6192 6193 2822 2832 2833 2834 2835

DEA des immobilisations incorporelles DEA des immobilisations corporelles Amortissements des brevets Amortissements des constructions Amortissements des immob Amortissements du mat de T Amortissements du mobilier et du Mat de B Dotations dexploitation aux amortissements de lexercice 2010

10000 633000

10000 50000 452000 89000 42000

4-Amortissement dgressif

Dans le calcul de lamortissement dgressif, on part du principe que la dprciation des

biens est plus importante dans les premires annes que dans les dernires,

(Lamortissement dgressif a t instaur par la loi de finance de lanne 1994)

Tous les biens dquipement acquis compter du 1er janvier 1994 peuvent tre amortis

selon la mthode dgressive. Sont exclus de lamortissement dgressif, les constructions

les voitures personnelles et limmobilisation en non valeurs.

4-1- Mthode de calcul :

Annuit damortissement = VNA en dbut dexercice x taux dgressif

Taux dgressif = taux constant x coefficient fiscal.

Dure damortissement Coefficients

3 ou 4ans

5 ou 6 ans

Suprieure 6 ans

1.5 2 3

31/12/2010


Exemple 1

Une machine a t achete 100000 DH le 01/01/2000. Dure damortissement : 5 ans

TAF : Etablir le plan damortissement :

Corrig

Immobilisation : matriel et outillage

Dure dutilisation : 5 ans

Date dacquisition : le 01/01/2000

Valeur dentre : 100000 DH.

Mode d'amortissement : Dgressif.

Taux damortissement : 20 % x 2 = 40%

Annes Base damortissement

Taux en %

annuit Amortissement Cumuls

VNA en fin Dexercice

2000 2001 2002 2003 2004

100000 60000 36000 21600 21600

40 40 40 50 50

40000 24000 14400 10800 10800

40000 64000 78400 89200 100000

60000 36000 21600 10800 0

Conclusion : Lorsque, au dbut dun exercice lannuit constante est suprieure

lannuit dgressive, on retient lannuit constante.

Avec : annuit constante = VNA / nombre dannes restant courir.

Le mme raisonnement peut tre fait en considrant les taux damortissement .en effet

Pour lanne 2003 : taux constant = 100/2 =50 % Taux dgressif (40%)

On retient donc le taux constant. Ce qui nest pas le cas pour 2002.

Exemple2

Un vhicule de transport utilitaire, dune valeur de 60000 DH (HT), a t acquis le 10/08/2006.

Dure dutilisation normale de 5ans. Amortissement selon le procd dgressif

TAF :

1) calculer le taux damortissement dgressif

2) dterminer le montant de la 1ere annuit

3) tablir le tableau damortissement du matriel de transport selon lamortissement dgressif


Corrig :

Immobilisation : matriel de transport

Date dacquisition : 10/08/2006.



Mode d'amortissement : Dgressif. * Taux damortissement : 40 %

Exercices

VNA en dbut dexercice

Annuit damortissement

Amortissements Cumuls

VNA en fin Dexercice

.2006 (5 mois) 2007 2208 2009 (*) 2010 2011

60000 50000 30000 18000 18000 18000

10000 20000 12000 6967.74 6967.74 4064 ,52

10000 30000 42000 48967.74 55935, 48 60000

50000 30000 18000 11032 ,26 4064,52 0

Calculs justificatifs

La 1re annuit = 60000 x 40 x5 /1200 = 10000 DH.

La 2me annuit =( 60000 -10000 ) x 40 /100 = 20000

3me annuit = (50000 20000) x 40 /100 = 12000 DH.

4me annuit = (30000 -12000) x 40 /100 = 7200 (lanne 2009)

Remarque : lannuit dgressive est infrieure lannuit constante (7200 infrieure

12000).

l annuit de 2009 est : (18000 / 31 mois) x 12 = 6967.74

Lannuit de 2010 est : (18000/31mois) x 12 = 6967.74.

Lannuit de 2011 ( 7 mois ) = ( 18000 /31) x 7 mois = 4064.52

Comptabilisation :

Deux options :

1er option : on considre que lamortissement dgressif correspond la dprciation

relle ( amortissement conomique ) , option de la plupart des petites et moyennes

entreprises .les mmes critures sont passes que pour lamortissement constant .


6193 28340 6193 28340

31/12/2006 10000 20000

10000 20000

DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport 31/12/2007 DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport Dotations aux amortissements de lexercice

2me option :

On considre que lamortissement dgressif ne correspond pas la dprciation

relle, mais traduit seulement un avantage fiscal .dans ce cas, lexcdent de

lamortissement dgressif sur lamortissement constant constitue un amortissement

drogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions rglementes.

Seul lamortissement est inscrit dans lactif soustractif, ce qui permet de conserver la

signification conomique du rsultat.

Reprenons lexemple prcdent et calculons lamortissement drogatoire.

Annes Annuits dgressive

Annuit constante Diffrence (amortissement Drogatoire)

2006 (5 mois) 2007 2008 2009 2010 2011 (7 mois)

10000 20000 12000 6967.74 6967.74 4064 ,52

5000 12000 12000 12000 12000 7000

5000 8000 0 -5032.26 -5032.26 -2935.48


6193 28340 6594 (65941) 1351 6193 2833

31/12/2006 5000 5000 12000

5000 5000 12000

DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport

d

DNC aux provisions rglementes (Ou DNC pour amortissement drogatoires) pp amortissement drogatoires

31/12/2007


d


6594 1351 6193 28340 6193 28340 1351 75941 6193 28340 1351 75941 6193 28340 1351 75941

DNC aux provisions rglementes pp amortissement drogatoires

8000 12000 12000 5032.26 12000 5032.26 12000 2935,48

8000 12000 12000 5032.26 12000 5032.26 12000 2935, 48

31/12/2008


31/12/2009


31/12/2009

pp amortissement drogatoires Reprises sur amort. Drogatoires

31/12/2010


31/12/2010


31/12/2011


31/12/2011


5- lamortissement acclr :

Il sagit dun amortissement suprieur la dprciation normale des immobilisations

(amortissement conomique), autoris parfois par ladministration fiscale dans la cadre

des codes des investissements. Dans ce cas, lexcdent de l amortissement acclr sur

lamortissement conomique constitue un amortissement drogatoire .cet amortissement

est regroup avec les provisions rglementes au passif du bilan.

Exemple

Soit un matriel amortissable sur 6 ans. En vertu du code des investissements industriels, une entreprise a le droit de lamortir sur la moiti de sa dure dutilisation



Date dacquisition : le 1/1/2000.


Plan damortissement :

Anne Amortis. Economique Amortis. fiscal Amortis. drogatoire

2000 10000 20000 10000

2001 10000 20000 10000

2002 10000 20000 10000

2003 10000 - -10000

2004 10000 - -10000

2005 10000 - -10000


6193 2833 6594 1351 6594 1351 6594 1351

31/12/2000 10000 10000 10000 10000

10000 10000 10000 10000

DEA des immobilisations corporelles Amortissement des ITMO

d

DNC aux provisions rglementes Provisions pour amortissement .drogatoires

Mmes critures pour 2001 et 2002

31/12/2003

DEA des immobilisations corporelles Amortissement des ITMO

31/12/2003

DNC aux provisions rglementes Provisions pour amortissement .drogatoires

Mmes critures en 2004 et 2005.

Actif Brut Amort et provisions Net Passif Montant

ITMO 60000 20000 40000 Prov .rglementes 12000

A la fin de la 3me anne, lamortissement fiscal est entirement comptabilis, mais

conomiquement le matriel est amorti uniquement pour 30000 DH. Pour continuer

lamortissement conomique, on reprend les amortissements drogatoires. De ce fait, les

critures nont aucune incidence sur le rsultat partir de la 3me anne.

6- lamortissement exceptionnel :

Lamortissement exceptionnel peut tre utilis dans les cas suivants :

Sur utilisation du matriel entrainant un vieillissement rapide des

quipements.

Matriel devenu inutilisable ou invendable.

Matriel devenu obsolte.


Echec dun projet en recherche et dveloppement.

NB :l amortissement exceptionnel est distinguer de lamortissement drogatoire.

Le 1er relve dune dcision de lentreprise, le second relve dun dispositif fiscal ou

rglementaire.

Exemple

La direction dune entreprise industrielle a jug utile sur le plan conomique et financier

de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installations informatiques touches

par lobsolescence .la valeur brute de ces installations figurant au bilan est de 750000 DH

.le taux damortissement pratiqu depuis 3 ans sur ces immobilisations est de 20 % .la

direction a dcid de porter ce taux 30 %

Comptabilisation

6193 28355 6591 28355

31/12/.. 150000 75000

150000 75000

DEA des immobilisations corporelles Amort .du matriel informatique 750000 x 20% = 150000 DH

d

D A exceptionnel des immobilisations Amort. Du matriel informatique 750000 x 10% = 75000 DH .


Fiche squence

Filire TCE 1re Anne

Module

09

Comptabilit GENERALE : les

critures dinventaire et de

rgularisation

Masse : 120 H

Squence

2

LES CESSIONS DIMMOBIISATIONS

MH : 15 H

Objectifs

Rgulariser les sorties dimmobilisations

Partie thorique


1 Cession dimmobilisations amortissables Cession dimmobilisations non amortissables Exercices

5 H

2

Echange et retrait des immobilisations Exercices

5 H

3 Exercices pratiques sur les cessions dimmobilisations 5 H

Partie Pratique

N de sance

TP N Objectifs cibls :

Calculer les montants des dotations et les taux damortissements

Enregistrer au journal les critures de cessions des immobilisations

Passer au journal les critures de rgularisations ncessaires.

Droulement des (TP1, TP2, TP3): travail individuel Dure estime : 5 heures

Masse Horaire TP

1

1 1, 5 h

2 1, 5 h

3 2 h


CH III : LES CESSIONS DIMMOBILISATIONS

Pour lentreprise, la cession dune immobilisation revt un caractre exceptionnel, il peut

sagir dune immobilisation amortissable ou non amortissable.

I- Limmobilisation cde est amortissable

Dans ce cas, la cession doit tre enregistre en 3 tapes :

1re tape : enregistrement du produit de cession.

Dbit : compte de trsorerie ou 3481 : crances sur cessions

dimmobilisation.

Crdit : 751 produits de cession des immobilisations.

2me tape : constatation de la dotation aux amortissements depuis le

dbut de lexercice jusqu la date de cession.

3me tape : enregistrement de la sortie de limmobilisation.

Exemple 1 : Cession dune immobilisation compltement amortie

Une machine outil acquise le 02/01/1996 pour 60000 DH a t amortie sur 4 ans

(taux linaire 25 %) : le 28 /02/2000, elle a t cde crdit (de 3 mois) pour 2000 DH.

Elments de Corrig :

38481 7513

28/02/2000 2000 60000

2000 60000

crances / cessions dimmobilisations P.C des immobilisations corporelles Cession de la machine outil

31/12 /2000

28 332 2332

Amortissement du Mat et outillage Matriel et outillage Annulation de la machine outil

Exemple 2 : Cession dune immobilisation non compltement amortie :

Un camion acquis, Le 02/01/1990, pour 500000 DH. a t cd le 30 /06 /94.

Au prix de 110000 DH ; rgl par chque bancaire, taux damortissement linaire 20 %.


Elments de Corrig :

Enregistrement comptable

5141 7513

30/06/1994 110000 50000

110000 50000

banque P.C des immobilisations corporelles

Cession du camion ; chque n ..

30/ 06 / ou 31/12/94

6193 2834

D.E.A des immobilisations corporelles amortissements du matriel de transport complment damortissement / camion cd Du 02/01/94 AU 30/06/94 500000 X 20 % X 6/12 = 50000 DH

30/06 OU 31/12/94 450000 50000

500000

2834 6513 2340

amortissements du matriel de transport VNA des immobilisations corporelles cd matriel de transport Annulation du camion cd Amortissements cumuls du 02/01/1990 au 30/06/94 ( 54 MOIS ) , 500000 x 20 % X 54 /12 = 450000

Incidence de cette opration de cession sur le rsultat de lexercice 1994 .

Charges Produits

D.E.A des immobilisations corporelles 50000 VNA 50000

P.C 110000

PC 110000

VNA 50000

= rsultat / cession = + 60000 (plus value)

NB : en cas de cession en cours dexercice dune immobilisation partiellement amortie, il

ya lieu de comptabiliser lamortissement complmentaire pour la priode allant du

dbut de lexercice de cession jusquau dernier jour du mois de cession.

02/01/N date de cession 31/12/N

Dbut de lexercice fin du mois de cession fin de lexercice


Exemple 3 : change dune immobilisation compltement amortie contre une autre

immobilisation

Un matriel industriel acquis, le 02/01/1990 pour 60000 DH a une dure de vie probable de 5 ans (taux constant 20 %). Le 30 /06/1995, il est chang contre un matriel industriel neuf estim 54000 dh ( HT ) ; tva 20% ( dure de vie probable est 5 ans , taux constant 20 % ) moyennant une soulte , verse par chque bancaire , de 60800 DH .

Elments de corrig :

Facture n 112 du 30/06/1995

Facture n112 du 30/06/95 Prix ( HT)du matriel neuf TVA 20% TTC Reprise du matriel ancien Net payer (soulte)

54000 + 10800 64800 -4000 = 60800 DH


2332 3455 7513 5141 2834 2332 6193 28332 6193 2832

30/06/1995 54000 10800

4000 60800

Matriels et outillage Etat TVA rcuprable / immobilisation P.C des immobilisations corporelles banque Acquisition du matriel neuf par voie dchange F n 112

30/06 OU 31/12/95 60000 5400

60000 5400

amortissements du matriel e outillage matriels et outillage Annulation du matriel compltement amorti Amorts cumuls du 02/01/1990 au 31/12/94 (60 mois) , 60000 x 20% X 60/12

31/12/95

D E.A. des immobilisations .corporelles Amortissement du MAT et outillage Amort du nouveau matriel du 30/06/ au 31/12/95 = 54000 x20% X 6/12


Exemple 4 : change dune immobilisation non compltement amortie contre une autre

immobilisation :

Un matriel industriel acquis le 02/01/1989, pour 60000 DH dune dure de vie probable de 10 ans (taux constant 10 %) Le 20/07/1994, il est chang contre un matriel industriel neuf estim 84000 DH (HT) , TVA : 20% ( dure de vie probable 10 ans, taux constant 10 %, moyennant une soulte, verse par chque bancaire dun montant de 75800 DH .

Facture n 117 du 20/07/1994 Prix (HT) du matriel neuf Tva 20% Reprise du matriel ancien Net payer

84000 dh +16800 =100800 -25000 =75800 DH.


2332 34551 7513 5141 6193 28332

20/07/1994 84000 16800 3500

25000 75800 3500

matriels et outillages Etat TVA rcuprable / immobilisation P.C des immobilisations corporelles Banque Acquisition du matriel neuf par voie dchange F n 117

20/07 OU 31/12/94

DEA amortissements du matriel e outillage amortissement du matriels et outillage Amortissement complmentaire / matriel Ancien du 02/01 au 31/07/1994 ( 7 mois ) 60000x10%X 7/12 = 3500 dh

28332 2332 6193 28332

d 33500 26500 4200

60000 4200

amortissements du MAT et outillage VNA des immobilisations corporelles cdes Matriel et outillage Annulation du matriel ancien. Amortissements cumuls du 02/01/89 au 31/07/94 ( 67 mois ) : 60000x10% X67 /12 = 33500 DH

31/12/1994

DEA amortissements du matriel e outillage amortissement du matriels et outillage Amortissement /matriel neuf du 01/07/94 au 31/12/1994 ( 6 mois ) , 84000X 10% X 6/12 = 4200 DH .


Exemple 5 : retrait dune immobilisation compltement amortie :

Un matriel industriel acquis le 02/01/1989, pour 100000 DH a t amorti sur 5ans (taux

constant 20%). Le 30/01/1994, il a t mis au rebut.


31/01/ou 31/12/1994 100000

100000

28332 2332

amortissements du MAT et outillage Matriel et outillage Annulation du matriel mis au rebut. 31/12/1994

Exemple 6 : retrait dune immobilisation non compltement amortie :

Mise hors service le 25/06/1994, dune photocopieuse atteinte dune panne irrparable,

achete pour 50000 DH, Le 02/01/1994, le taux linaire 20%


6193 28340

25/06/ou 31/12/1994 5000

5000

DEA des immobilisations corporelles amortissements du Matriel de bureau Amort normal complmentaire photocopieuse Retire du (02/01/ 94 au 30/06/1994) ( 6 mois)

.Amortissement normaux cumuls, aprs amortissement normal complmentaire. , du

02/01/1991 au 30/06 1994 (42 mois) :

50000 x 20% x 42/12 = 35000 DH.

VNA au 30/06/1994, aprs amortissement normal complmentaire :

50000 35000 = 15000 DH .

65913 2835 2835 2352

25/6 OU 31/12/94 15000 50000

15000 50000

DEA des immobilisations corporelles Amortissement du mobilier, matriel de bureau Amortissement exceptionnel /photocopieuse retire

d

Amortissements du M.M.de bureau Matriel de bureau Annulation de la photocopieuse retire.


Lincidence de la TVA. En cas de sortie dimmobilisations amortissables

Deux rgimes sont prvus :

1. Le rgime de taxation du produit de cession pour les immobilisations acquises

partir de janvier 2013 :

La taxation doit tre applique aux cessions de tous les biens mobiliers

dinvestissement qui ont ouvert droit une dduction totale ou partielle de la taxe ayant

grev leur achat.

Exemple : Cession dune immobilisation non compltement amortie :

Un camion acquis, Le 02/01/2013, pour 500000 DH. a t cd le 30 /06 /2013.

Au prix de 400000 DH HT ; rgl par chque bancaire, taux damortissement linaire 20 %.

Elments de Corrig :


5141 7513 4455

30/06/2013 480000 50000

400000 80000 50000

banque P.C des immobilisations corporelles

Cession du camion ; chque n .. Etat TVA facture

30/ 06 / ou 31/12/2013

6193 2834

D.E.A des immobilisations corporelles amortissements du matriel de transport complment damortissement / camion cd Du 02/01/94 AU 30/06/94 500000 X 20 % X 6/12 = 50000 DH

2834 6513 2340

30/06 OU 31/12/2013 Amortissement mat de transport VNA des immobilisations cdes Matriel de transport

50000 450000

500000


2. Le rgime de la rgularisation de la TVA dduite initialement pour les

immobilisations acquises avant 2013 :

Les biens susceptibles damortissement ligibles au droit dduction de La TVA doivent

tre conservs pendant une priode de 5 ans suivant leur date dacquisition.

A dfaut de conservation de limmobilisation pendant ce dlai, la dduction de la TVA

Initialement opre donne lieu rgularisation : le bnficiaire de la dduction est tenu

De reverser au trsor une somme gale au montant de la dduction initialement

opre au titre de limmobilisation , diminue de 1/5 par anne ou fraction danne

coule depuis la date dacquisition de limmobilisation .

La date dacquisition ou de cession est compte comme une anne entire.

Exemple

Un matriel industriel a t achet par lentreprise SALMA, le 30/06/2000, pour 84000 DH

TTC (dont 14000 DH de TVA) rglement par chque bancaire n 5110. Taux

damortissement constant 10 %

2332 34551 5141 6193 28332

30/06/2000 70000 14000 3500

84000 3500

Matriel et outillage Etat T VA , rcuprable / immobilisation Banque Chque N 5110

1/12/2000

DEA .des immobilisations corporelles Amortissement du MAT et outillage Amort , du 30/06/ au 31/12/1993 ( 6 mois ) 70000x10% X 6/12 . = 3500

Le 30/06/2001, ce matriel a t cd lentreprise ANOUAL pour 49980 DH en espces

(PC .N 151) .

La cession ayant eu lieu le 30/06/2001, le nombre dannes ou fractions dannes

coules depuis la date dacquisition est de 2.

Le nombre dannes de reversement est de : 5 ans - 2 ans = 3 ans

Lentreprise SALMA doit reverser au trsor un montant de TVA gal :

14000 14000 X 2/5 = 8400 DH.


Ou 14000 X 3/5 = 8400 DH

Ecritures comptables chez lentreprise SALMA.

5161 7513 6193 28332 28332 6513 2332 4456

30/06/2001 49880 3500 7000 71400

49980 3500 70000 8400

Caisse P.C des immobilisations PC n 151

D

DEA des immobilisations corporelles Amortissement du Mat et outillage Du 2/1/2001 Au 30/06/2001 ( 6 mois ) 70000 x 10% x6/12

30/06/2001

Amortissement du mat et outillage VNA des immob. Corporelle cdes Mat et outillage Etat, TVA due Annulation du matriel cd Amortissements cumules du 30/06/2000 au 30/06/2001. (12 mois = 1 an ) : 70000 x10% = 7000


Fiche squence

Filire TCE 2me Anne

Module



Masse : 120 H

Squence

3

Les provisions pour dprciations

MH : 15 H

Objectifs

Constater et rgulariser les provisions pour dprciations

Partie thorique N de sance Continu Masse Horaire

1 I--Gnralits

Provisions pour dprciations des

Immobilisations Exercices dentrainement

5 H

2

II--Provisions pour dprciations de lactif circulant Stocks Crances TVP Les comptes de trsorerie

III-Exercices dentrainement

5 H

3 Exercices pratiques sur les provisions pour dprciations de lactif circulant

5 H

Partie Pratique

N de sance


Dterminer les montants des provisions Enregistrer r au journal les critures de rgularisations

ncessaires. Droulement des (TP1, TP2, TP3) : travail individuel Dure estime : 5 heures

Masse Horaire TP

1

1 1 ,5 h

2 1 , 5 h

3

2 h


SEQUENCE 3: LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION

I Gnralits :

1-1- dfinition :

Une provision est la constatation comptable :

Soit dune diminution de valeur dun lment dactif (provision pour

dprciation) .

Soit dune augmentation du passif exigible plus ou au moins long

terme ( provision pour risques et charges : litige avec un salari , un client

,etc ..)

1-2- Les diffrents types de provisions

Il a deux types de provisions :

Les provisions pour dprciations dlments dactif.

Les provisions pour risques et charges.

2- Les provisions pour dprciation dlments dactif :

Les lments dactif pouvant faire lobjet dune provision pour dprciation sont :

Les immobilisations non amortissables. (terrains, fond commercial, T P)

Les stocks.

Les crances.

Les titres et valeurs de placements

Les comptes de trsorerie.

2-1 Provisions pour dprciation des immobilisations ( PPD ) :

Les diminutions de valeur des immobilisations rsultant de causes dont les effets ne sont

pas jugs irrversibles, sont constates par des provisions pour dprciation.

Le numro de compte de PPD est obtenu en insrant le chiffre 9 en 2me position du

numro du compte intress .les comptes de provisions utiliss sont les suivants :

2920 PPD des immobilisations incorporelles.

2930 PPD des immobilisations corporelles

294/295 PPD des immobilisations financires.

2941 PPD des prts immobiliss.

2948 PPD des autres crances financires.

2951 PPD des titres de participation.

2958 PPD des autres titres immobiliss.


a) constitution ou augmentation dune provision :


6194 6392 6596

Dates X X X

X

DEPPD des immobilisations DEPPD des immobilisations financires DNC aux PPD Un des comptes de provisions ci dessus

Exemple1- .

Lentreprise AMINE a achet le 15/03/2010, 1000 actions de la socit

AJK pour 600000 DH.

Au 31/12/2010, la valeur de laction cote en bourse est de 500 DH.

Lvaluation des titres est de 1000 x 500 = 500000 DH.

La dprciation ou la moins value est calcule par comparaison de deux valeurs :

La valeur dentre et la valeur dinventaire. Ou (valeur relle et valeur actuelle)

On constitue la provision lorsque la valeur dentre est suprieure la valeur actuelle

Provision au 31/12/2010 = 600000 - 500000 = 100000 DH .

Enregistrement au journal.

6392 2951

31/12/2010 100000

100000

DEPP dprciation des immobilisations financires PP dprciation des titres de participation Cration dune provision des titres AJK.

b- Augmentation de la provision

Supposons quau 31/12/2011 le cours en bourse de laction AJK soit de 450 dh .

Valorisation du porte feuille : 1000 x 450 = 450000

nouvelle provision : 1000 x150 = 150000 DH

ancienne provision : 100000 DH.

dotation complmentaire : 50000 DH .

Enregistrement comptable :

6392 2951

31/12/2011 DEPP dprciation des immobilisations financires PP dprciation des titres de participation Augmentation de la provision

50000

50000


c- Diminution ou annulation dune provision.

Pour diminuer ou annuler une provision devenue sans objet, le compte de provision

Est dbit en contre partie dun compte de reprises sur provisions

Dbit Crdit

Date X

X

Comptes (2920, 2930 ,2941 ,2948 ,2951 ou 2958) Comptes 7194 Reprises / PPD des immobilisations 7392 Reprises / PPD des immobilisations financires

7596 prises non courantes./ PPD

Exemple 2 :

Reprenons lexemple prcdent et supposons que le 31/12/2012, le cours dune

action AJK est de 580 DH.

La nouvelle provision = 1000 x (600- 580) = 20000

Ancienne provision = 100000 + 50000 = 150000 DH.

La provision doit diminuer de : 150000 - 20000 = 130000 DH


31/12/2012 130000

130000

2951 7392

PPD des titres de participation Reprises sur provision pour dprciation des Immobilisations financires Diminution de la provision des titres

d- Annulation de la provision

Supposons que les 1000 actions AJK acquises pour 600 DH lune et ayant fait

lobjet dune provision de 100000 DH au 31/12/2010, soient vendues le

30/08/2011 590 DH lune

Lavis de crdit comporte une commission prleve par la banque de 250 DH HT ,

T.V.A 10% .

Enregistrement comptable.

Ecritures de cession au 30/08/201

30/08/2011 589725 250 25

590000

5141 6147 34552 7514

Banque Services bancaires Etat TVA rcuprable sur les charges Produits de cession des immobilisations Financires Cession des titres AJK , avis de crdit n


Rgularisation au 31/12/2011

6514 2510

31/12/2011 600000

600000

VNA des immobilisations financires cdes Titres de participation Annulation des titres cds

2951 7392

31/12/2011 100000

100000

PPD des titres de participations Reprises / PPD des immobilisations financires Annulation de la provision .sur les titres cds.

NB : lors de la cession de limmobilisation, la provision antrieurement constitue

Doit tre annule.

Exemple 2 : suite la baisse importante de son chiffre daffaires et de ses

bnfices, lentreprise Bensaleh a estim 10000dh la dprciation non dfinitive

de son fonds commercial linventaire 1994 (valeur dentre 30000dh, valeur

actuelle 20000dh)

Solution

61942 2920

DEP pour dprciation des immobilisations corporelles provision pour dprciation des immobilisations incorporelles

10000

10000

Exemple 3

Un terrain amnag a t en partie dtruit par les inondations (partie emporte par les

eaux dune rivire en crue) sa dprciation non dfinitive est value, linventaire 1994,

25000 dh (valeur dentre 200000dh, valeur actuelle 175000 dh)

Solution

61962 2930

DNC aux provisions pour dprciation de lactif immobilis Provision pour dprciation des immobilisations Corporelles Dprciation du terrain

25000

25000

31/12/94

31/12/94


3-Provisions pour dprciation des lments de lactif circulant :

Les lments dactif circulant pouvant faire lobjet dune provision pour

Dprciation sont :

Les stocks.

Les crances

Les titres et valeurs de placements

Les comptes de trsorerie.

3-1- PPD des stocks

a ) constitution de la provision :

61961 391..

Date X

X

DEPPD des stocks Un des comptes du poste 91 PPD des stocks

Exemple :

Au 31/12/2010, linventaire extra comptable de lentreprise AMRANI

Fournit un stocks de marchandises de 40000 DH , pour lequel il convient de

constituer une provision de 10%

Provision = 40000 x 10% = 4000 DH .


61961 3911

31/12/2010 4000

4000

DEPP dprciation des stocks PPD des marchandises Constatation de la provision

Rajustement de la provision

linventaire, on annule lancienne provision, puis on comptabilise la

provision de lexercice.

Exemple

Au 31/12/2011, linventaire physique fait ressortir un stock de marchandises

de 100000 DH, pour lequel il faut constituer une provision pour dprciation

de 20000 DH.

Nouvelle provision : 20000 DH

Ancienne provision : 4000 DH



3911 7196 61961 3911

31/12/2011 4000 20000

4000 20000

PPD des marchandises Reprises sur provision pour dprciation de Lactif circulant Annulation de la provision

31/12/2011

DEP pour dprciation des stocks PPD des marchandises Constatation de la provision

3-2les provisions pour dprciation des crances de lactif circulant.

A la date de linventaire, lentreprise tablit un tat des crances sur les clients

avec la possibilit de recouvrement en examinant la situation individuelle de

chaque client.

Il ya trois types de crances sur les clients :

Crances irrcouvrables : (la perte est dfinitive)

Crances douteuses : (constitution dune provision pour dprciation

Pour la perte probable )

Crances ordinaires : aucunes critures comptables.

Exemple

Lentreprise ALAOUI a tabli la situation des crances sur les clients au 31/12/2010

Comme suit : Taux de TVA : 20%.

Clients Crances T.T.C

Crances HT

Pertes probables Crances Irrcouvrables % Montant

AZZOUZI AHMED FIZAZI SADKI

6000 7200 8400 4200

5000 6000 7000 3500

50% 40% 60% -

2500 2400 4200 -

- - - 4200

3-2-1 les crances irrcouvrables :

Lorsqu une crance devient irrcouvrable, il est possible de la solder sans

Passer par le compte clients douteux ou litigieux), la perte est constitue par


Le montant hors taxe de la crance. Quand la TVA facture au client

Au moment de la vente, elle sera galement perdue pour ltat.

Ecritures comptables types

6182 4455 3421

Date X X

X

Pertes sur crances irrcouvrables Etat TVA facture (due) Clients

.

Exemple :

La crance de SADKI est irrcouvrable :


6182 4456 3421

31/12/2010 3500 700

4200

Pertes sur crances irrcouvrables Etat TVA due Clients Suivant tat des crances, SADKI insolvable

Supposons que la crance irrcouvrable a un caractre non courant :

Ecritures comptable.

6585 4456 3488

31/12/2010 3500 700

4200

Crances devenues irrcouvrables Etat TVA facture (due) Autres dbiteurs Pour solde du compte SADKI

Remarque importante :

Pour les clients qui deviennent insolvables, il convient dannuler la

provision si elle existe.

3-2-2 les crances douteuses :

Lorsque le rglement dune crance est incertain, il ya lieu en vertu du principe de

prudence de le constater en comptabilit et de constituer une provision pour

dprciation.

Constatation de la crance douteuse ou litigieuse :

La crance dont le rglement apparait incertain est transfre pour son montant TTC.


3424 33421

DATE X

X

Client douteux ou litigieux Clients

a- Constitution de la provision pour dprciation :

La perte probable sur la crance (totale ou partielle) est calcule sur le montant hors

taxes.

Ecritures comptable type.( crance courante )

61964 3942

Date X

X

Dotation dexploitation pour dprciation des crances de lactif circulant PPD des clients et comptes rattachs

Remarque importante : lorsque la provision pour dprciation des crances

est juge non courante, on dbite le compte 65963 dotation non

Courante pour dprciation.

Ecritures comptable type. (crance non courante)

61964 3942

Date X

X

DNC aux PPD des crances de lactif circulant PPD des autres dbiteurs

Rajustement de la provision pour dprciation :

La provision est ajuste en fonction des prvisions. Cet ajustement se traduit :

Soit par une augmentation de la perte probable

La provision est augmente par une criture identique celle de la

constitution.

Soit par une diminution de la perte probable.

Ecriture comptable type : (crance courant )

3942 7196

Date X

X

PPD des clients douteux ou litigieux Reprises sur provision pour dprciation de Lactif circulant


Ecriture comptable type : (crance non courante)

3942 75963

Date X

X

PPD des autres dbiteurs RNC / PPD de lactif circulant Ajustement provision / client .

a- Augmentation de la provision

Exemple : cas de lentreprise ALAOUI :

Daprs lexamen de la situation du client AZZOUZI au 31/12/2010, lentreprise nespre

rcuprer que 40 % de la crance.

Nouvelle provision : 5000 x 60 % = 3000 DH.

Ancienne provision : 5000 x 50 % = 2500 DH.

Rajustement en augmentation = (3000- 2500) = 500 DH.


61964 3942

31/12/2010 500

500

DEP pour dprciation des crances Provisions pour dprciation des clients et CR Augmentation de la provision

Augmentation de la provision : quelque soit le caractre de la crance

(Courant ou non courant) lcriture dajustement est identique celle

de la constitution pour le complment.

b- Diminution de la provision

Au 31/12/2010, la situation du client AHMED sest amliore et lentreprise ALAOUI

espre rcuprer 70 % de la crance.

Nouvelle provision : 6000 x 30% = 1800 DH.

Ancienne provision : 6000 x 4 0 % = 2400 DH.

Rajustement en diminution de la provision (2400 1800 ) = 600 dh.


3942

31/12/2010 600

600

Provisions pour dprciation des clients et compte rattachs


7196 Reprises sur PPD de lactif circulant Diminution de la provision sur le client AHMED.

c- -Annulation de la provision : en cas dencaissement dfinitif de la crance :

Le 31/07 /2010, le client FIZAZI a effectu un rglement par chque de 6000

DH .pour rglement pour solde (dfinitif).

Solde de la crance non rgle slve 8400 -6000 = 2400 DH TTC.

(Crance courante)

Remarque :

La perte nette est le solde de la crance hors taxes 2400/1.2 = 2000 DH.

La provision constitue au 31/12/2010 devient inutile puisque la crance est

solde.


6182 4456 3424 3942 7196

31/12/2010 2000 400

4200

2400

4200

Pertes sur crances irrcouvrables Etat TVA due Clients douteux ou litigieux Pour solde de la crance sur FIZAZI.

31/12/2010

PPD des clients et comptes rattachs Reprises sur PPD de lactif circulant Annulation de la provision sur le client FIZAZI

Supposons que la crance du client FIZZAI est une crance non courante, dans ce

cas on aura les critures suivantes :

Exemple :

6585 4456 3488 3942 75963

31/12/2010 2000 400 4200

2400 4200

crances devenues irrcouvrables Etat TVA due Autres dbiteurs Pour solde du compte FIZAZI

31/12/2010

PPD des autres dbiteurs RNC / PPD de lactif circulant Annulation de la provision / FIZZAZI

3-2 les provisions pour dprciation des titres et valeurs de placement

Les TVP sont acquis dans un objectif de spculation et sont rmunrs par un

taux dintrt ou une part des bnfices de la socit mettrice .ils sont

entrs au bilan leur prix dachat .nanmoins , lorsque leur cours


linventaire rvle une moins value , il ya lieu de constituer une provision

pour dprciation .

a- constitution de la provision

6394 3950

Dotations aux PPD des TVP PPD des TVP

X X

b-Diminution ou annulation :

3950 7394

Date X

X

PPD des TVP Reprises sur PPD des TVP

Remarque : les dotations aux provisions comme les reprises, relatives aux

TV P, sont toujours de type financier.

Exemple :

Ltat des titres et valeurs de placement dtenus par lentreprise SAAD se

prsente comme suit au 31/12/2010.

Dnomination des titres

Nombre Prix dachat Unitaire

Cours au 31/12/2010

Provisions constituer

SAMI MARWA YASMINE

200 300 100

200 100 220

150 80 260

(200-150)x200 = 10000 ( 100- - 80) x 300 = 6000 Pas de provision


6394 3950

31/12/2010 16000

16000

Dotations aux PPD des TVP PPD des TVP Provisions des actions SAMI et MARWA

a-Augmentation de la provision :

Au 31/12/2012, le cours des actions SAMI a baiss 130 DH lune.

La nouvelle provision = (200 130) x 200 = 14000 DH.

Ancienne provision = 10000 DH .

Dotation complmentaire : 14000 - 10000 = 4000 dh .

6394 395

31/12/2012 4000

4000

Dotations aux PPD des TVP PPD des TVP ( 150 -130 ) x 200 = 4000 DH Augmentation de la provision


a- Diminution de la provision

Supposons quau 31/12/2012 , le cours des actions MARWA slve 90

DH lune .

Nouvelle provision = (100 90 ) x 300 = 3000 DH .

Ancienne provision = 6000.

Rajustement de la provision = (6000 3000)= 3000 DH.

(Reprises sur provision)

3950 7394

31/12/2012 3000

3000

PPD des TVP Reprises sur PPD des TVP Diminution de la provision

b- Cession des TVP :

Il convient dans ce cas de :

Annuler la provision ventuelle sur les titres cds.

Constater la perte ou le gain sur cession.

d- Cas dune moins value :

Exemple :

Le 2/11/2001 lentreprise YACOUBI a achet (dans un but spculatif)

100 actions X au prix total de 12000 DH contre chque bancaire.

Au 31/12/2001, le cours moyen de laction X est de 100 DH

LE 15/12/ 2002 ces actions sont cdes crdit au prix unitaire de 110 dh laction

VE= 12000/100 = 120 DH , cours fin 2001 : 100 DH

Provision = (120 - 100) x 100 = 2000 DH

Cession le 15/12/2002 : prix de cession = 100 x 110 = 11000 DH.

Rsultat sur cession = prix de cession VE = (11000 12000) = - 1000 dh

3950 7394 3482 6385 3500

2000 11000 1000

2000 12000

PPD des TVP Reprises/ PPD des TVP

Crances sur cessions dlments de lactif circulant Charges nettes / cession des TVP TVP


Fiche squence

Filire TCE 2me Anne

Module

9



Masse :

120 H

Squence 4 Les provisions pour risques et charges

Et les Provisions rglementes

MH : 10 H

Objectifs

Constater et rgulariser les provisions pour risques et charges et les provisions rglementes

Partie thorie


1 I-Les provisions pour risques et charges Dfinition Types de provisions pour risques et charges Comptabilisations des PPRC Exercices dentrainement .

II-Les provisions rglementes Dfinition Comptes Comptabilisations des provisions rglementes. Exercices dentrainement

5 H

2

Exercices pratiques sur les provisions pour risques et charges et provisions rglementes

5 H

Partie Pratique

N de sance


Dterminer les montants de provisions, rajuster les provisions PRC calculer les provisions rglementes Enregistrer au journal les critures de rgularisation

ncessaires Droulement des (TP1, TP2) : travail individuel

Dure estime : 5 heures

Masse Horaire TP

1

1 2 , 5 h

2 2 , 5 h


SEQUENCE N 4 : - LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

LES PROVISIONS REGLEMENTEES.

I- LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

a- Dfinition

Les provisions pour risques et charges sont des provisions values la clture de

lexercice (inventaire) et destines couvrir des risques et charges que des vnements

Survenus ou en cours rendent probables .nettement prciss quant leur objet mais

dont la ralisation est incertaine.

b- Types de provisions pour risques et charges :

Les provisions durables pour risques et charges ( le dlai de ralisation

est suprieur 12 mois la date de clture de lexercice ) ( rubrique 15 )

Autres provisions pour risques et charges ( le dlai de ralisation est

infrieur ou gale 12 mois la date de clture de lexercice .)

c- Comptabilisation :

Constitution de la provision pour risques et charges.

La constitution de la provision pour risques et charges seffectue comme pour une

provision pour dprciation. Mais le compte crdit est un compte de passif. Selon

La nature du risque. le compte dbit est soit :

6195 : DEP pour risques et charges lorsque le risque sur la charge concerne

lexploitation normale.

6393 : DEP pour risques et charges financiers : lorsque le risque ou la charge

affecte lactivit financire de lentreprise.

6595 : dotations non courantes aux provisions pour risques et charges :

lorsque le risque ou la charge a un caractre non courant.


6195 Ou 15 Ou 45

Dates x

x x

DEP pour risques et charges Provisions durables pour risques et charges (survenance de la charge dans plus dun an) Autres provisions pour risques et charges (survenance de la charge dans moins dun an


Les provisions pour risques et charges sont ajustes comme les provisions pour

dprciation :

a- En cas daugmentation de la provision


6195 Ou 6393 Ou 6595 15 Ou 45

Dates x x x

X X

DEP pour risques et charges Dotations aux provisions pour risques et charges financiers Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges Provisions durables pour risques et charges Autres provisions pour risques et charges

b- En cas de diminution de la provision :

15 ou 45 7195 Ou 7393 Ou 7595

Dates X X

X X X

Provisions durables pour risques et charges Autres provisions pour risques et charges Reprises sur provisions pour risques et charges Reprises sur provisions pour risques et charges financiers Reprises non courantes sur provisions pour risques

Exemple 1 :

Au 31/12/2010, la suite dun litige avec un salari, et aprs consultation de son

avocat, lentreprise SAMIR estime 15000 DH le montant des dommages

intrts verser .dnouement de laffaire prvu au cours de lexercice suivant.

61957 4501

Dates 15000

15000

DEP PRC momentans

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