conseil municipal ordre du jour des délibérations

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Conseil municipal

Ordre du jour des délibérations

Séance du 4 octobre 2021

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 février 2021.

Commission Lien social et éducation

Direction Générale des Services

Direction Assemblées - Juridique - Documentation - Archives

N°ordre 0 Titre Rendu compte 5

Identifiant 2021-0223

Pièce(s) jointe(s)

en matière des marchés et de leurs avenants en matière de contentieux en matière d'autres actes de gestion courante en matière de convention d'occupation

Rapporteur(s)

Léonore MONCOND'HUY

Direction Générale Éducation -- Vie de la cité

Direction Vie associative - Vie des quartiers

N°ordre

1

Titre

Attribution de subventions à diverses associations et demande de subvention auprès de l'État dans le cadre de "Colos Apprenantes" - Vacances pour toutes et tous 2021

Page 25


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions Convention de financement des "Colos apprenantes" entre l'État représenté par la Rectrice de la région académique Nouvelle-Aquitaine et la Ville de Poitiers

Rapporteur(s)

Samira BARRO-KONATÉ



N°ordre 2 Titre Charte du service civique Page 33


Pièce(s) jointe(s)

Charte du Service Civique de Poitiers, de Grand Poitiers et du CCAS de Poitiers Rapporteur(s)

Kentin PLINGUET



N°ordre 3

Titre Convention de partenariat service civique avec l'association Unis-Cité

Page 37


Pièce(s) jointe(s)

Modalité partenariale Proposition Financière Unis-Cité Relais 2020-2021 Rapporteur(s)

Kentin PLINGUET


Direction Affaires Sociales et Santé

N°ordre 4

Titre Adhésion au Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA) de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

Page 43


Pièce(s) jointe(s)

Charte du Réseau francophone des Villes Amies des Aînés Lettre d'engagement Réseau mondial OMS Rapporteur(s)

Laurence DAURY REIG



N°ordre

5

Titre

Désignation de représentant.e.s de la Ville de Poitiers au Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA) de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

Page 52


Pièce(s) jointe(s)

Rapporteur(s) Laurence DAURY REIG

Direction Générale Education - Vie de la cité

Direction Education - Egalité des chances

N°ordre 6

Titre Adoption du règlement de fonctionnement des demandes de dérogation scolaire de la ville de Poitiers

Page 54


Pièce(s) jointe(s)

PROJET DE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES DEMANDES DE DEROGATION.pdf Rapporteur(s)

Hélène PAUMIER


Direction Cabinet du Maire - Président

N°ordre

7

Titre

Convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole - Label "Poitiers, commune partenaire du don du sang"

Page 61


Pièce(s) jointe(s)

Projet de convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole - Label "Poitiers, commune partenaire du don du sang"

Rapporteur(s) Coralie BREUILLÉ-JEAN


Direction Politique de la ville - Solidarités

N°ordre 8

Titre Attribution de subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles pour action dans le quartier de veille de Bellejouanne

Page 70


Pièce(s) jointe(s)

Rapporteur(s) Alexandra DUVAL

Direction Générale Ressources humaines

Direction Prévention - Santé - Social

N°ordre

9

Titre

Attribution de subvention par le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) au Centre communal d'action sociale (CCAS) afin d'améliorer les conditions de travail des agents

Page 72


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions

Rapporteur(s) Stéphane ALLOUCH


Direction Affaires Sociales et Santé

N°ordre 10

Titre Attribution de subventions dans les domaines de la santé et du social

Page 76


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions Convention avec le Centre de santé des 3 cités Convention la croix rouge Convention les restos du coeur

Rapporteur(s) Coralie BREUILLÉ-JEAN



N°ordre 11

Titre Validation du rapport 2020 de la commission communale pour l'accessibilité

Page 87

Identifiant 2021-0218 Pièce(s) jointe(s)

Bilan de la commission pour l'accessibilité - Ville de Poitiers - 2020 Rapporteur(s) Alexandra DUVAL



N°ordre

12

Titre

Attribution de subvention aux associations pour le dispositif Contrat local d'accompagnement à la scolarité (Clas) - Année 2021

Page 186


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions Convention Financière Cap Sud Convention Financière Couronnerie demain Convention Financière SEVE Convention Financière Blaiserie Convention Financière 3 cités Convention Financière Beaulieu Convention Financière Le local Convention Financière AFEV Convention Financière Gibauderie Convention Financière M3Q

Rapporteur(s)

Alexandra DUVAL



N°ordre 13

Titre Attribution de subvention pour l'année 2021 à l'Association des sourds de Poitiers - Handicap

Page 212


Tableau de subvention

Rapporteur(s) Alexandra DUVAL



N°ordre 14

Titre Attribution d'une subvention à l'association Pict'Anim Saint El - Année 2021

Page 215


Pièce(s) jointe(s)


Rapporteur(s) Christian MICHOT



N°ordre 15

Titre Attribution de subventions aux maisons de quartier et autres associations

Page 218


Pièce(s) jointe(s)


Rapporteur(s) Alexandra BESNARD

Direction Générale Développement urbain - Construction

Direction Urbanisme - Habitat - Projets urbains

N°ordre

16

Titre

Révision du Plan partenarial de gestion de la demande (PPGD) de logement social et d'information des demandeurs de Grand Poitiers : avis sur le projet notifié

Page 222


Pièce(s) jointe(s)

Projet PPGD

Rapporteur(s) Élisabeth NAVEAU DIOP



N°ordre 17

Titre Demande de participation financière des communes extérieures dont les enfants fréquentent les écoles de la Ville

Page 271


Pièce(s) jointe(s)

Rapporteur(s) Hélène PAUMIER



N°ordre 18

Titre Soutien aux projets de classes découvertes année 2021

Page 274


Pièce(s) jointe(s)

Rapporteur(s) Hélène PAUMIER

Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel



N°ordre 19 Titre Laïcité : Plan d'actions 2021-2022 Page 277


Pièce(s) jointe(s)

Rapporteur(s) Clémence POURROY



N°ordre 20

Titre Contractualisation proposée par la Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés (Diair)

Page 280


Pièce(s) jointe(s)

Contrat territorial pour l'accueil et l'intégration de Poitiers

Rapporteur(s) Vincent GATEL



N°ordre 21

Titre Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la Politique d'hospitalité

Page 303


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions Convention financière cent pour un Grand Poitiers Convention financière cent pour un Vienne Convention financière Le toit du monde

Rapporteur(s)

Vincent GATEL



N°ordre 22

Titre Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Page 314


Pièce(s) jointe(s)

Environnement

Rapporteur(s) Léonore MONCOND'HUY


Direction Evaluation des politiques publiques

N°ordre 23

Titre Communication relative au Rapport du Président et de la Présidente 2020

Page 318


Pièce(s) jointe(s)

Rapport 2020 du Président et de la Présidente


Direction Générale Finances publiques - Administration numérique

Direction Budget - Finances

N°ordre 24

Titre Budget Principal - Décision modificative (DM) n° 2

Page 369


Maquette budgétaire DM2

Rapporteur(s) Robert ROCHAUD



N°ordre 25

Titre Budget principal - Mise à jour des Autorisations de programme - Crédits de paiement (AP/CP)

Page 531


Pièce(s) jointe(s)

Annexe 1 - Mise à jour des APCP




N°ordre 26

Titre Présentation du rapport d'activités de 2020 de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Page 538


Pièce(s) jointe(s)

Rapport de gestion 2020 Société d'équipement du Poitou (Sep)

Rapporteur(s) Lisa BELLUCO



N°ordre

27

Titre

Achat des parts sociales de la Société d'équipement du Poitou (Sep) détenues par la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault

Page 592


Pièce(s) jointe(s)




N°ordre 28

Titre Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Décision modificative n° 1

Page 595


Pièce(s) jointe(s)

Maquette DM1 - Budget Locations immobilières et Bases de loisirs Rapporteur(s)

Robert ROCHAUD



N°ordre 29

Titre Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants

Page 644


Pièce(s) jointe(s)




N°ordre 30 Titre Pertes sur créances Page 647





N°ordre 31

Titre Garantie d'emprunt à Ékidom - Réaménagement de prêts de la Caisse des dépôts et consignations

Page 650


Pièce(s) jointe(s)

Caractéristiques financières des lignes des prêts réaménagés



Direction Evaluation des politiques publiques

N°ordre 32

Titre Actualisation des clés de répartition et périmètre des frais de remboursement

Page 655


Pièce(s) jointe(s)



Direction Pilotage - Carrière - Rémunération

N°ordre 33

Titre Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2022

Page 659




Direction Pilotage - Carrière - Rémunération

N°ordre 34

Titre Modification du tableau des emplois budgétaires

Page 662


Modification du tableau des emplois - Ville de Poitiers


Commission Développement et rayonnement local

Direction Générale Culture-Patrimoine

Direction Coordination Culture - Patrimoine

N°ordre 35

Titre Attribution de subventions - Parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC)

Page 665


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions Convention financière 2021 entre la Ville de Poitiers et l'Association culturelle et sportive des écoles publiques de Poitiers (ACSEP) Convention financière 2021 entre la Ville de Poitiers et l'Orchestre de chambre Nouvelle-Aquitaine

Rapporteur(s)

Charles REVERCHON-BILLOT

Direction Générale Attractivité - Développement économique

Direction Enseignement supérieur et partenariats - Innovation - Technopole

N°ordre 36

Titre Attribution de subvention dans le cadre de la Saison Croisée France Portugal

Page 675


Pièce(s) jointe(s)


Rapporteur(s) Zoé LORIOUX - - CHEVALIER


Direction Entreprises - Tourisme - Agriculture

N°ordre 37

Titre Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Poitiers et l'association des commerçants Poitiers Le Centre

Page 679


Pièce(s) jointe(s)

Convention d'objectif Ville de Poitiers et Le Centre 2021

Rapporteur(s) Julie REYNARD



N°ordre 38

Titre Attribution de subventions aux associations commerçantes de Poitiers

Page 688


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions Convention financière Poitiers le Centre Rapporteur(s)

Julie REYNARD

Direction Générale Jeunesse - Vie sportive

Affaires générales

N°ordre 39

Titre Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)

Page 695


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subvention Convention Oms Rapporteur(s)

Stéphane ALLOUCH

Direction Générale Jeunesse - Vie sportive

Affaires générales

N°ordre 40

Titre Reprise de gestion, vente entre la Ville de Poitiers et la société CARDINAL EDIFICE - Parquet de basket

Page 700


Pièce(s) jointe(s)

Contrat de vente parquet basket 2021 Immatriculation CARDINAL EDIFICE Rapporteur(s)

Maxime PÉDEBOSCQ



N°ordre 41

Titre Attribution de subventions aux associations et structures culturelles - Action culturelle

Page 708


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions Convention financière 2021 entre la Ville de Poitiers et Zo Prod Convention Syrinx Rapporteur(s)

Charles REVERCHON-BILLOT



N°ordre

42

Titre

Convention cadre de collaboration entre la Ville de Poitiers, Grand Poitiers et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)

Page 719


Pièce(s) jointe(s)

Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Ville de Poitiers, Grand Poitiers et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)

Rapporteur(s) Charles REVERCHON-BILLOT


Direction Musées

N°ordre

43

Titre

Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine au titre des restaurations d'œuvres et objets d'arts pour l'année 2021 - Musées

Page 729


Pièce(s) jointe(s)



Direction Musées

N°ordre 44

Titre Dotations et participations - Musées - Chantier des collections - Année 2021

Page 732


Pièce(s) jointe(s)



Direction Musées

N°ordre

45

Titre

Demande de subvention au titre du Fonds régional d'acquisitions des musées (Fram) de Nouvelle-Aquitaine 2021 dans le cadre des deux acquisitions d'œuvres ("La couturière" de Maria Blanchard et "femmes à leur toilette" de Louis Anquetin) - Musées

Page 735


Pièce(s) jointe(s)

Maria Blanchard La Couturière Louis Anquetin Femmes à la toilette Rapporteur(s)

Clémence POURROY


N°ordre 46

Titre Don en nature d'un particulier d'un montant de 500 euros - Villa Bloch

Page 740


Pièce(s) jointe(s)



Direction Beaux-Arts - école d'arts plastiques

N°ordre 47

Titre Demande de subvention à la Direction régionales des affaires culturelles (Drac) au titre du dispositif l'été culturel

Page 742


Pièce(s) jointe(s)



Direction Politiques de l'emploi

N°ordre 48

Titre Attribution d'une subvention d'investissement au projet LOCOMOTIVE

Page 744


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subvention Convention financière Rapporteur(s)

Bastien BERNELA



N°ordre

49

Titre

Schéma local d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation (Slesri) - Convention avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) de Poitiers

Page 750


Pièce(s) jointe(s)

Convention de partenariat entre Grand Poitiers, la Ville de Poitiers et le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) de Poitiers

Rapporteur(s) Bastien BERNELA



N°ordre

50

Titre

Attribution d'une subvention au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers dans le cadre de la politique relations internationales

Page 762


Pièce(s) jointe(s)





N°ordre 51

Titre Attribution d'une subvention au lycée du Bois d'Amour dans le cadre de la politique Relations internationales

Page 766


Pièce(s) jointe(s)





N°ordre 52

Titre Attribution d'une subvention à une association étudiante

Page 770


Pièce(s) jointe(s)


Rapporteur(s) Kentin PLINGUET



N°ordre 53 Titre Ouvertures dominicales 2022 Page 774


Pièce(s) jointe(s)

Rapporteur(s) Julie REYNARD

Commission Transition écologique et résilience


Direction Immobilier

N°ordre

54

Titre

Demande de subvention à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) - Schéma directeur Immobilier

Page 777


Pièce(s) jointe(s)

Décision de financement

Rapporteur(s) Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT

Direction Générale Espaces publics et cadre de vie

Direction Voirie

N°ordre

55

Titre

Dénomination de voie - Avenue Louis-Michel LEPELETIER - Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - rectificatif du libellé du nom

Page 786


Pièce(s) jointe(s)

Plan

Rapporteur(s) Jean-Louis FOURCAUD

Direction Générale Espaces publics et cadre de vie

Direction Hygiène publique Qualité environnementale

N°ordre

56

Titre

Avis du Conseil municipal sur la demande présentée par la Société KRAMP pour un projet d'extension d'un entrepôt existant sur le territoire de la commune de Poitiers

Page 789


Pièce(s) jointe(s)

Rapporteur(s) Aloïs GABORIT



N°ordre

57

Titre

Service commun pour l'instruction des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol par les services de Grand Poitiers Communauté urbaine - Nouvelle convention entre Grand Poitiers et la commune de Poitiers

Page 792


Pièce(s) jointe(s)

Convention entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Poitiers - Instruction des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol par Grand Poitiers dans le cadre d'un service commun Conditions générales d'utilisation (CGU) du service FranceConnect par les usagers Conditions générales d'utilisation (CGU) pour la saisine par voie électronique (SVE)

Rapporteur(s)

Lisa BELLUCO



N°ordre 58

Titre Avis sur la démolition partielle de la résidence Slovénie sur le quartier des Couronneries à Poitiers - Ékidom

Page 859


Pièce(s) jointe(s)




N°ordre

59

Titre

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - commune de Poitiers - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité (Cracl) et signature d'un avenant n° 15

Page 862


Pièce(s) jointe(s)

Saint Éloi Cracl Avenant N° 15 Rapporteur(s)

Élisabeth NAVEAU DIOP


Direction Immobilier

N°ordre

60

Titre

Convention de servitudes pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers - Rue de Purnon

Page 884


Poitiers Rue de Purnon

Rapporteur(s) Lisa BELLUCO

E:/Digitech/AirsDelib/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/Bandeau_B.png

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