Administration du Conseil MunicipalFêtes et Cérémonies

Secrétariat du Conseil Municipal

Toulouse, le 24 mars 2006

N° 2

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du vendredi 31 mars 2006

ORDRE DU JOUR

Election du Secrétaire

uuu

Jean-Luc MOUDENC

1 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET PRINCIPAL -(Finances- - -06-7576)

2 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2006 -(Fiscalité- - -06-7599)

3 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : VOTE DU TAUX 2006 -(Fiscalité- - -06-7493)

4 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES - DEGREVEMENT ACCORDE POUR LESPARCELLES EXPLOITEES PAR DE JEUNES AGRICULTEURS -(Fiscalité- - -06-7600)

5 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2006 -(Finances- - -06-7560)

6 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2006 -(Finances- - -06-7561)

2

7 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2006 -(Finances- - -06-7562)

8 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- BUDGET PRIMITIF 2006 -(Finances- - -06-7596)

9 DELEGATION DE L'EXPLOITATION DU ZENITH DE TOULOUSE - CHOIX DU DELEGATAIRE ETAPPROBATION DU CONTRAT D'AFFERMAGE -(Gestions déléguées- - -06-7465)

10 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODEGENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -(Administration du CM- - -06-7540)

11 HOMMAGE PUBLIC DE LA VILLE DE TOULOUSE A INGRID BETANCOURT -(Administration du CM- - -06-7579)

12 DENOMINATION DU PALAIS DES SPORTS DU NOM D'ANDRE BROUAT, ANCIEN ADJOINT AUMAIRE DE TOULOUSE -(Sports- - -06-7552)

Françoise HEBRARD DE VEYRINAS

13 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -(Finances- - -06-7610)

14 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -EXERCICE 2006 -(Finances- - -06-7627)

15 INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AUCOURS DE L'EXERCICE 2005 - DEMANDE DE REMBOURSEMENT A L'ETAT -(Finances- - -06-7371)

16 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2006 - INFORMATION DUCONSEIL MUNICIPAL -(Finances- - -06-7374)

17 SA HLM DES CHALETS - FINANCEMENT DE LA RESIDENCE ETUDIANTS ARAGON - 6 RUE DU 11NOVEMBRE 1918 - REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT DE 4 573 470,52 € CONTRACTE AUPRES DEDEXIA CREDIT LOCAL - AVENANT 1 A LA DELIBERATION ET A LA CONVENTION DU 13 JUILLET1995 -(Finances- - -06-7521)

18 ASSOCIATION ADAPEI 31 - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 174, 174 BIS ET 176 RUEROSTAND - EMPRUNTS DE 436 000 E ET 180 000 E GARANTIS A HAUTEUR DE 109 000 E ET 45 000 EAUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE(Finances- - -06-7598)

19 ACQUISITION DE PARTS SOCIALES DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE COOPERATIVE WEBSOURD -DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SCRUTIN MAJORITAIRE -(Finances- - -06-7571)

3

20 GRAND PROJET DE VILLE 2005 - BORDELONGUE - MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE - DEMANDE DESUBVENTION A L'ANRU, AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -(Finances-MDS Architecture- -06-7632)

21 GRAND PROJET DE VILLE 2005 - ESPACE JEUNES ET LOCAUX DU TOULOUSE EMPALOT FOOTBALLCLUB (TEFC) - DELIBERATION MODIFICATIVE -(Finances-MDS- -06-7631)

22 GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR L'OPAC DE 48 LOGEMENTS LE CAUSSE 1, DE80 LOGEMENTS LE COTENTIN ET DE 56 LOGEMENTS PETIT D'INDY - SUBVENTION DE LA VILLE DETOULOUSE - VERSEMENT DU SOLDE -(Foncier-MDS- -06-7549)

23 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2006 SUR LES SECTEURS DUGRAND PROJET DE VILLE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST -(MDS- - -06-7456)

24 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2006 SUR LES THEMATIQUES :EMPLOI / INSERTION - VEILLE SOCIALE / PREVENTION -(MDS- - -06-7454)

25 CENTRE DE SANTE MEDICAL DE BASSO CAMBO - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE -CONVENTION ENTRE LA MUTUALITE FRANÇAISE DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DETOULOUSE -(Finances- - -06-7605)

26 PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - ACTIONS 2005-2006 -(MDS-Scolaire- -06-7570)

27 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS -PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VERSEMENT DU SOLDE DE LASUBVENTION 2006 -(MDS- - -06-7457)

28 ACTION D'INSERTION DANS LE CADRE D'OPERATIONS CHANTIERS POUR LA REFECTION ET LAMISE EN VALEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET PUBLICS - MARCHE ARTICLE 30 DU CODE DESMARCHES PUBLICS - AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE -(MDS- -Marchés-06-7616)

29 CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATIONCRECHE AND DO -(Social- - -06-7566)

30 TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE ROQUELAINE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE -CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION DEMEURER CHEZ SOI ET LA VILLE DE TOULOUSE -(Finances- - -06-7527)

31 TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES SUR L'ORGUE DU TEMPLE DU SALIN - PARTICIPATION FINANCIEREDE LA VILLE - CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ORGUE DU TEMPLE DU SALINET LA VILLE DE TOULOUSE -(Finances- - -06-7506)

32 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE5 LOGEMENTS - VENTE A NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL -(Foncier- - -06-7463)

4

33 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION (SAVIM) - PARTICIPATIONFINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DEFONCTIONNEMENT POUR 2006 -(MDS- - -06-7455)

34 AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES A REVENUS MODESTES - CONVENTIONAVEC LE PACT-ARIM -(Ville habitat-Foncier- -06-7378)

35 FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - CONVENTION AVECLE PACT-ARIM PORTANT REGLEMENT D'ATTRIBUTION -(Ville habitat-Foncier- -06-7377)

36 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES, ORGANISMES MUTUALISTES ETCRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LACOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - NOUVELLE CONVENTION AVEC LACRECHE D'ENTREPRISE BEBEBIZ -(Social- - -06-7386)

37 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES OU MUTUALISTES DE TOULOUSE OU DELA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - NOUVELLE CONVENTION TYPE ET NOUVEL AVENANTTYPE -(Social- - -06-7384)

38 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTIONS -(Social- - -06-7534)

39 ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION -(Social- - -06-7533)

40 AIDE AUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS - PARENTS ASSOCIATIFS IMPLANTES SUR LA COMMUNEDE TOULOUSE DANS LE CADRE DU CONTRAT ENFANCE -(Social- - -06-7584)

41 ASSOCIATION ARC EN CIEL - ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES - SUBVENTIONDE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION -(Social- - -06-7535)

42 RESILIATION DE LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICATMIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNEEN VUE DE LA GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DU SYNDICAT -(Gestions déléguées- - -06-7381)

43 APPROBATION DE NOUVELLES CONVENTIONS POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DESERVICE : LIEU D'ACCUEIL ENFANTS / PARENTS AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DELA HAUTE-GARONNE POUR PRELUDE ET TOURNESOL -(Social- - -06-7536)

44 ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - COLLEGE STENDHAL - DESIGNATION AUSCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANTDU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT -(Administration du CM- - -06-7547)

45 CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNESHANDICAPEES - ART 46 DE LA LOI DU 11-02-2005 POUR L'EGALITE DES DROITS ET DES CHANCES, LAPARTICIPATION ET LA CITOYENNETE DES PERSONNES HANDICAPEES - MODIFICATION ART 2 DUR.I -(Administration du CM- - -06-7569)

5

46 ANIMATION ET SOLIDARITE : CREATION D'UNE COMMISSION DE RECOURS AMIABLE ANIMATIONET SOLIDARITE - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTINPROPORTIONNEL -(Juridique-D.G.S.- -06-7626)

Jean DIEBOLD

47 HYDROLOGIE - RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUESDE LA GARONNE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT, LA REGION ET AU DEPARTEMENT -(Finances-Voie publique- -06-7375)

48 REPARATION DES DIGUES DE LA GARONNE - PARTICIPATION FINANCIERE DE L'ETAT -DELIBERATION DE PRINCIPE -(Finances-Voie publique- -06-7609)

49 RENFORCEMENT DES DIGUES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - MAITRISED'OEUVRE AVEC TRANCHES CONDITIONNELLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATIONDES CONCEPTEURS - APPEL D'OFFRES RESTREINT (ARTICLES 74.II ET 60 A 64 DU CODE DES MP) -(Voie publique- -Marchés-06-7429)

50 AMENAGEMENT DU BOULEVARD NETWILLER - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DESTRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE -(Finances-Travaux neufs- -06-7573)

51 E.R 238 - REALISATION D'UNE LIAISON LESPINET / RANGUEIL - PASSERELLE DES HERBETTES -PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2 LOTS -(Travaux neufs- -Marchés-06-7396)

52 OPERATION QUARTIER SAINT-SIMON - SECTEUR DES TIBAOUS - ER 284 - LIAISON CHEMIN DULOUP / RUE CAROVIS - DEFINITION DES TRAVAUX : VOIRIE - ASSAINISSEMENT PLUVIAL -PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT -(Travaux neufs- -Marchés-06-7436)

53 PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - VOIE D'ACCES - VOIRIE -APPROBATION DU DCE -(Travaux neufs- -Marchés-06-7435)

54 REALISATION D'UN PROGRAMME DE MISE EN LUMIERE DES SITES ET BATIMENTS DE LA VILLE -AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC EDF -(Gestions déléguées- - -06-7583)

55 INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS - DROIT D'USAGE DES OPERATEURS -TARIFICATION SPECIFIQUE - ENSEMBLE DES ZAC ET LOTISSEMENTS -(Juridique-Voie publique- -06-7623)

56 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DETELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 7EME CONVENTION LOCALE VILLEDE TOULOUSE / EDF - PROGRAMME 2006 -(Gestions déléguées-Voie publique- -06-7500)

57 AVENUES DE LOMBEZ / LARDENNE - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU (PN12) - MARCHE02/0326 - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES EUROVIA / ECM -(Juridique-Travaux neufs- -06-7379)

58 PLACE OCCITANE - ETANCHEITE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 04/0459 - PLUS-VALUE -(Voie publique- -Marchés-06-7532)

6

59 PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - AVENANT N° 1 AU MARCHE 05/0167 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DES DELAIS D'EXECUTION -(Voie publique- -Marchés-06-7531)

60 CENTRE CULTUREL DES MAZADES - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DES ABORDS -PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Voie publique- -Marchés-06-7443)

61 ALLO MAIRIE - DELAIS DE LIVRAISON DE MOBILIER - ENTREPRISE SAMAS - EXONERATION DEPENALITES -(Finances-Voie publique- -06-7612)

62 APPROBATION DE 2 CONVENTIONS ENTRE LA VILLE, LA REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DETOULOUSE ET EDF SUR LES CONDITIONS GENERALES D'INTERVENTION SUR LES OUVRAGES DEDISTRIBUTION PUBLIQUE ET SUR LES DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA VILLE ET A LA RMET -(Gestions déléguées-Eclairage-téléphone Equipement bâtiments- -06-7608)

Serge DIDIER

63 EMPLOIS CONTRACTUELS SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE DES ACTIVITES DEL'ASSOCIATION POUR LA COORDINATION ET DEVELOPPEMENT DE L'ACTION CULTURELLE DETOULOUSE -(Ress.humaines- - -06-7618)

64 CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET DU PARC A THEME LUDO-EDUCATIF DEMONTAUDRAN -(Ress.humaines- - -06-7607)

65 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DES AFFAIRESSOCIALES -(Ress.humaines- - -06-7593)

66 AGENDA 21 - EMPLOIS DE CHARGE DE COMMUNICATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES ET DECHARGE D'ETUDES -(Ress.humaines- - -06-7543)

67 CONTRATS D'AVENIR ET CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT A L'EMPLOI - ADHESION AU REGIMEPARTICULIER D'ASSURANCE CHOMAGE -(Ress.humaines- - -06-7391)

68 EMPLOIS DE PREPARATEUR D'ECHANTILLONS DE PALEONTOLOGIE ET D'EXPERT ENENTOMOLOGIE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LAREMUNERATION -(Ress.humaines- - -06-7544)

69 MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR ARTISTIQUE DU FESTIVALTOULOUSE D'ETE -(Ress.humaines- - -06-7392)

70 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIESINDICIAIRES A ET B ET DES POLICIERS MUNICIPAUX -(Ress.humaines- - -06-7606)

7

71 MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - RECONDUCTION DE SEPT EMPLOISD'ATTACHE A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE DEUX EMPLOIS DE TECHNICIENA LA DIRECTION DES SYSTEMES INFORMATIQUES -(Ress.humaines- - -06-7586)

72 CONVENTION SMTC / TISSEO / VILLE DE TOULOUSE POUR LA DELIVRANCE DE TITRES DETRANSPORT AUX POLICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE -(Ress.humaines- - -06-7430)

73 CONVENTION ENTRE LE MINISTERE DE LA DEFENSE ET LA VILLE DE TOULOUSE -(Ress.humaines- - -06-7591)

74 ETAT DES EFFECTIFS BUDGETAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES DU PERSONNEL DE LA VILLE DETOULOUSE -(Ress.humaines- - -06-7592)

75 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU CENTRED'ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE -(Ress.humaines- - -06-7594)

76 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA)POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE -(Juridique-Hygiène santé- -06-7585)

René BOUSCATEL

77 ZAC DE LA VACHE - LIGNE B DU METRO - AMENAGEMENT D'UN PARKING RELAIS - CESSION D'UNTERRAIN AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN -(Foncier- - -06-7510)

78 ZAC DE BOURRASSOL - REALISATION DE LA VOIE PRINCIPALE - OUVERTURE DE L'ENQUETEPUBLIQUE REGLEMENTAIRE -(Foncier- - -06-7539)

79 ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP -(Foncier- - -06-7575)

80 ZAC DES TIBAOUS - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - CONCESSION D'AMENAGEMENT ALA SETOMIP -(Foncier- - -06-7551)

81 ZAC DE BASSO CAMBO I - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LASETOMIP -(Foncier- - -06-7471)

82 ZAC DE BASSO CAMBO II - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LASETOMIP -(Foncier- - -06-7472)

83 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETENADAL POUR LE TRANSFERT DE SON ACTIVITE DE RECUPERATION DES METAUX -(Foncier- - -06-7514)

84 QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT D'ACCES A LA ZAC DES TIBAOUS - APPROBATION DUDOSSIER APRES ENQUETE PUBLIQUE - DECLARATION DE PROJET -(Foncier- - -06-7484)

8

85 QUARTIER SAINT-SIMON - ALIGNEMENT DU CHEMIN DU LOUP - ACQUISITION D'UN TERRAINAPPARTENANT A MADAME QUIXALOS -(Foncier- - -06-7446)

86 QUARTIER RANGUEIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUEAVENUE DU COLONEL ROCHE - CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS -(Foncier- - -06-7550)

87 QUARTIER DE POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DEPOUVOURVILLE - APPROBATION DU DOSSIER APRES ENQUETE PUBLIQUE - DECLARATION DEPROJET -(Foncier- - -06-7513)

88 QUARTIER GRAND SELVE - EMPLACEMENT RESERVE N° 796 - ELARGISSEMENT DE LA RUEFROIDETERRE DU PLAN LOCAL D'URBANISME - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE -ACQUISITIONS FONCIERES -(Foncier- - -06-7617)

89 QUARTIER GRAND SELVE - LOTISSEMENT SATC (GUIRAUD) - CONVENTION DE PRISE EN CHARGEDES EQUIPEMENTS COMMUNS -(Foncier- - -06-7578)

90 QUARTIER SAINT-MICHEL - REINSTALLATION DE LA CRECHE SAINT-MICHEL - PROTOCOLED'ACCORD AVEC LA REGION -(Foncier- - -06-7601)

91 QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DESASCENSEURS DANS LES RESIDENCES GRASSE, CANNES ET LES OISEAUX - PARTICIPATION DE LAVILLE DE TOULOUSE -(Foncier- - -06-7545)

92 QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 1 RUE JEANLEBAS -(Foncier- - -06-7458)

93 QUARTIER JOLIMONT - PARKING AVENUE YVES BRUNAUD - REGULARISATION FONCIERE AVEC LESMTC -(Foncier- - -06-7485)

94 QUARTIER DES SEPT-DENIERS - REHABILITATION PAR L'OPAC D'UN LOGEMENT SITUE 21 RUE DEL'ABBE NAUDIN -(Foncier- - -06-7480)

95 QUARTIER DES SEPT-DENIERS - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ROUTE DEBLAGNAC/CHEMIN GARRIC/CHEMIN DE LA GARONNE - ACQUISITION DE TERRAIN -(Foncier- - -06-7483)

96 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET - ACQUISITION DETERRAINS A LA SCI ECUSSON -(Foncier- - -06-7470)

97 QUARTIER PURPAN - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA FLAMBERE ENTRE LA ROUTE DEBAYONNE ET L'AVENUE DES ARENES ROMAINES - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE -ACQUISITIONS DE TERRAINS -(Foncier- - -06-7482)

9

98 QUARTIER LA CEPIERE - AVENUE DE LARDENNE - ACQUISITION A RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF)D'UN TERRAIN DE 2 082 M² -(Foncier- - -06-7462)

99 QUARTIER LARDENNE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUEE CHEMIN DE BALUFFETAPPARTENANT A L'ASSOCIATION SYNDICALE DE LARDENNE PARK -(Foncier- - -06-7448)

100 QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN DELAISSE SITUE RUE DU MARECHAL NIEL A MONSIEUR ETMADAME SOULA -(Foncier- - -06-7459)

101 QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PLACEINTERIEURE JEAN DOUJAT - ADOPTION DEFINITIVE - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES -(Foncier- - -06-7450)

102 QUARTIER PRADETTES - VENTE A LA SOCIETE DEZON PROMOTION D'UN TERRAIN SITUE PASSAGEJEAN LAPAYRE -(Foncier- - -06-7469)

103 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION A L'OPAC TOULOUSE DUCENTRE COMMERCIAL SITUE RUE DU CHER -(Foncier- - -06-7505)

104 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LARUE DU LOT - ACQUISITION D'UN TERRAIN AUPRES DE LA SCI PC SAINT-SIMON - INDEMNISATIONDU LOCATAIRE COMMERCIAL -(Foncier- - -06-7508)

105 GRAND PROJET DE VILLE - ZAC DESBALS - CESSION D'UN TERRAIN A LA SOCIETE D'EQUIPEMENTDE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -(Foncier- - -06-7460)

106 GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SEMRU D'UN LOGEMENT DANS LA COPROPRIETE LE PARC -(Foncier- - -06-7509)

107 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BORDELONGUE - ACQUISITION D'UN TERRAIN AUPRES DEL'OPAC TOULOUSE EN VUE DE LA REALISATION D'UN CENTRE MULTI-ACCUEIL POUR LA PETITEENFANCE -(Foncier- - -06-7461)

108 QUARTIER BORDELONGUE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A LA COPROPRIETE 276 ROUTE DESEYSSES -(Foncier- - -06-7479)

109 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - CREATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRELA ROUTE DE SEYSSES ET LA ROUTE D'ESPAGNE - APPROBATION DU DOSSIER APRES ENQUETEPUBLIQUE - DECLARATION DE PROJET -(Foncier- - -06-7486)

110 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SOCIETEAVENIR -(Foncier- - -06-7468)

111 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE LOT 5 -AUTORISATION ACCORDEE A LA SA SOTEC INGENIERIE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMISDE CONSTRUIRE -(Foncier- - -06-7548)

10

112 ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D'UN LOT DE COPROPRIETE A LA SARLMCC MARKETING ET CONSEIL EN COMMUNICATION -(Foncier- - -06-7467)

113 QUARTIER DU MIRAIL - ACQUISITION A LA SCI COLLINES DE REYNERIE D'UN TERRAIN SITUECHEMIN DE LESTANG -(Foncier- - -06-7447)

114 QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUECHARLES DESPIAU ET D'UNE PARTIE DES IMPASSES CHARLES DESPIAU ET EDMOND CHAMBERT -ADOPTION DEFINITIVE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CONCERNEE -(Foncier- - -06-7451)

115 QUARTIER BORDEROUGE - RECTIFICATION CADASTRALE - RESTITUTION D'UNE EMPRISE DE 110M² A M. ET MME TARDIEU ET ACQUISITION D'UN TERRAIN DE 68 M² LEUR APPARTENANT -(Foncier- - -06-7481)

116 QUARTIER BORDEROUGE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUE ETIMPASSE MONSEIGNEUR BRUNO DE SOLAGES - ADOPTION DEFINITIVE - ACQUISITION DE LAPARCELLE CONCERNEE -(Foncier- - -06-7449)

117 SECTEUR MOULIS CROIX-BENITE - AMENAGEMENT D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DELAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - ENGAGEMENT DE LA PHASE DE CONCERTATION -(Foncier- - -06-7511)

118 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE CONCESSIONPASSEE AVEC LA SETOMIP -(Foncier- - -06-7512)

119 LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AVENANT N° 3 A LA CONCESSIOND'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP -(Foncier- - -06-7464)

120 SECTEUR MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE AL'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -(Urba-Environnement- - -06-7388)

121 BANQUE D'INFORMATION SUR LE SOUS-SOL EN MILIEU URBAIN DE TOULOUSE GEOLOGIQUE ETHYDROGEOLOGIQUE - PHASE 2 -(Urba-Environnement- - -06-7393)

122 MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - CONVENTION AVEC LAMAISON DE L'ARCHITECTURE -(Urba-Environnement- - -06-7558)

123 ASSOCIATION ACTIONS, ETUDES ET RECHERCHES POUR L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEEPAR LA VILLE - CONVENTION AVEC L'AERA -(Urba-Environnement- - -06-7559)

Christine DE VEYRAC

124 SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA SEMAINE POLONAISE DE TOULOUSE -(International- - -06-7507)

11

Marie DEQUE

125 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - DEMANDEDE SUBVENTION A L'ETAT -(Finances-Culture Beaux-arts- -06-7368)

126 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENTAUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2006 -(Finances-Culture Beaux-arts- -06-7364)

127 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2006 -SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -(Finances-Culture- -06-7369)

128 EXERCICE 2006 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES -SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -(Finances-Culture- -06-7597)

129 RIO LOCO GARONNE LE FESTIVAL 2006 - TARIF BILLETERIE ET PROGRAMMATION 2006 -(Finances-Culture- -06-7611)

130 PROGRAMMME EUROPEEN INTERREG III A - APPUI A L'ASSOCIATION A BORD DU CHEVREFEUILLE-(International-Culture- -06-7516)

Jean-Claude PAIX

131 JEUX PARALYMPIQUES D'HIVER DE TURIN 2006 - ATTRIBUTION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE AUXATHLETES TOULOUSAINES SELECTIONNEES -(Sports- - -06-7525)

132 GYMNASE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - SUBVENTION DEPARTEMENTALE - APPROBATION DELA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE -(Finances-Sports- -06-7621)

133 CLUBS D'ELITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - ANNEE 2006 -(Finances-Sports- -06-7628)

134 CLUBS D'ELITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT AU NOUVEAUCLUB TOULOUSE FEMININ HANDBALL -(Sports-Finances- -06-7614)

135 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 -(Sports- - -06-7523)

136 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -(Sports- - -06-7524)

137 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS -PAIEMENT - AVENANT A LA CONVENTION INITIALE AVEC LA REGION MIDI-PYRENEES -MODALITES DE REVISION DES TARIFS - SIGNATURE DE LA NOUVELLE CONVENTION -(Sports- - -06-7615)

138 OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2006 -(Sports- - -06-7595)

12

139 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE DES SEPT DENIERS - DERNIERE TRANCHE -PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION ENTRE LES AMIS DU STADETOULOUSAIN ET LA VILLE DE TOULOUSE -(Finances-Sports- -06-7373)

140 FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - ANNEE 2006 - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRESOUVERT - 11 LOTS - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE -(Sports- -Marchés-06-7420)

Danielle DAMIN

141 BIBLIOTHEQUE - ACHAT DE FOURNITURES POUR L'EQUIPEMENT DE DOCUMENTS - AVENANT N° 1AU MARCHE 05/0395 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX -(Culture-Bibliothèques-Marchés-06-7555)

Louis GAUBERT

142 ACQUISITION DE NEUF VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE QUATRE LEVE-CONTENEURS - ANNEE 2006 - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES-(Voie publique- -Marchés-06-7440)

143 ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - ANNEE 2006 - APPELD'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Voie publique- -Marchés-06-7441)

144 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE2006 -(DGST-Voie publique- -06-7387)

145 FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 04/0100, 04/0095, 04/0094 -TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE PROCHIMLUB EVOLUTION -(Voie publique- -Marchés-06-7428)

146 USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - AVENANT N° 16 A LA CONVENTIOND'EXPLOITATION -(Gestions déléguées- - -06-7487)

147 UNITE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DEDELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - ELECTION DE5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORTRESTE -(Gestions déléguées-Valorisation déchets- -06-7602)

148 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - CONTROLE TECHNIQUE POUR LESOPERATIONS DE TRAITEMENT DES DIOXINES FURANNES ET REMPLACEMENT DES FOURS 1, 2 ET 3- AVENANT N° 2 AU MARCHE 00/0344 - PLUS-VALUES -(DGST-Valorisation déchets-Marchés-06-7399)

149 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - CONTROLE TECHNIQUE DES ESSAIS DEPERFORMANCES - CONTROLE DES REJETS GAZEUX FOURS 1, 2 ET 4 - AVENANT N° 2 AU MARCHE00/0844 - PLUS-VALUE -(DGST-Valorisation déchets-Marchés-06-7398)

13

150 ALIMENTATION EN AIR COMPRIME DU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS -CHANGEMENT DE 3 COMPRESSEURS D'AIR COMPRIME - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRESOUVERT AVEC OPTIONS -(DGST-Valorisation déchets-Marchés-06-7622)

151 DEMANTELEMENT DES CUVES FIOUL, DES TUYAUTERIES DE L'ATELIER DE PREPARATION ETNETTOYAGE - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT -(DGST-Valorisation déchets-Marchés-06-7530)

152 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES BATIMENTS- CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DE TOULOUSE - AVENANT N° 1 - PLUS-VALUE-(DGST-Valorisation déchets-Marchés-06-7473)

153 TRAITEMENT DE DECHETS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES EN FIN DE VIE - AVENANT N° 1 AUMARCHE 05/0084 - TRANSFERT AU BENEFICE DE TRIADIS SERVICES -(Voie publique- -Marchés-06-7427)

154 CONTRAT D'INTERESSEMENT A L'OPTIMISATION DES TRANSPORTS D'EMBALLAGES PLASTIQUESAVEC LA SOCIETE VALORPLAST - ANNEE 2006 - AVENANT DE PROLONGATION N° 1 -(Voie publique- - -06-7361)

Christian RAYNAL

155 MODIFICATION DES TARIFS 2006 -(Droits stationnement-Droits place- -06-7581)

14

Jean-Pierre LLORET

156 LANCEMENT DE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXPLOITATION DE L'AUBERGEDE JEUNESSE DE TOULOUSE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - ELECTION DE 5TITULAIRES ET 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE -(Gestions déléguées- - -06-7495)

157 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - MISEA JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES -(Social- - -06-7385)

Roger ATSARIAS

158 TRAVAUX DE VIABILISATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION ENTRELA CROIX ROUGE FRANCAISE ET LA VILLE DE TOULOUSE -(Finances-Patrimoine- -06-7542)

159 MAISON DE L'OCCITANIE - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS ENCOMMUN ET LA VILLE DE TOULOUSE -(Patrimoine-Architecture- -06-7389)

160 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ETLA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - ANNEE 2006 -(Patrimoine- - -06-7390)

161 ILE DU RAMIER - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DERACCORDEMENT AUX RESEAUX AU PROFIT DE LA SCI RIVES DE GARONNES -(Patrimoine- - -06-7538)

162 SECTEUR MONTAUDRAN - CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE, ROUTE DEPARTEMENTALEN° 16 ENTRE LA ROUTE DE LABEGE, L'IMPASSE LOUISE LABE ET L'IMPASSE SERVANTY -CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE -(Patrimoine- - -06-7497)

163 ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - RUE CLAUDE AUGE ET BOULEVARD DE LA MARNE -CONVENTION ENTRE ELECTRICITE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE -(Patrimoine- - -06-7496)

164 STATIONNEMENT D'UNE FAMILLE DE GENS DU VOYAGE SUR LE PARKING BARRAN A PROXIMITEDE L'HOPITAL RANGUEIL - RECOUVREMENT DU DROIT DE STATIONNEMENT ET DECONSOMMATIONS DES FLUIDES -(Patrimoine- - -06-7603)

165 GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - ANNEES 2006, 2007 ET 2008- PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT -(Patrimoine- -Marchés-06-7444)

166 QUARTIER DES AMIDONNIERS - DEMANDE DE TRANSFERT DE DOMANIALITE DU CANALETDEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DE L'ETAT AU PROFIT DE LA COMMUNE DETOULOUSE -(Patrimoine- - -06-7557)

15

167 MISE A DISPOSITION AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS D'INTERET GENERAL DIVERS DURESEAU D'AFFICHAGE DE LA VILLE POUR L'ANNONCE DE LEURS MANIFESTATIONS ETEVENEMENTS -(Juridique-Communi-presse- -06-7380)

Marie-Thérèse CARSALADE-GAMBLIN

168 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT -(Administration du CM- - -06-7619)

169 CREATION DU PRIX RENE MAURIES -(Administration du CM- - -06-7568)

Philippe DUFETELLE

170 DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE 5 DELEGUES TITULAIRES SUPPLEMENTAIRES ET DELEURS SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE DU SYNDICATMIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS -(Gestions déléguées- - -06-7382)

François CHOLLET

171 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE -(D.G.S.- - -06-7613)

Georges ESTIBAL

172 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE -(CACI) - MANDAT SETOMIP - AVENANT N° 14 -(Gestions déléguées- - -06-7453)

173 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE -MANDAT SETOMIP - MARCHES NEGOCIES POUR LA FOURNITURE DE MATERIELS AUDIOVISUELSET TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - APPROBATION DE L'AVENANT N° 4 MARCHE DE MAITRISED'OEUVRE -(Gestions déléguées- - -06-7452)

Jean-Daniel COTONAT

174 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONSPREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -(Architecture- - -06-7577)

175 ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - DEMANDE DE SUBVENTION A LAREGION ET AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE -(Finances-Architecture- -06-7572)

16

176 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - MARCHE 03/0547 - LOT GROSOEUVRE - DEMOLITION - RECLAMATION DE L'ENTREPRISE CGEM - PROTOCOLE PROVISOIRE -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage- -06-7554)

177 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - LOT 5 : CHAUFFAGE VENTILATIONPLOMBERIE - MARCHE 03/0282 - RECLAMATION DE L'ENTREPRISE MISPOUILLE QUERCY CONFORT -PROTOCOLE DE TRANSACTION -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage- -06-7360)

178 MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - PROTOCOLE DETRANSACTION AVEC LE BUREAU D'ETUDES BETEM INGENIERIE -(Architecture-Bât. communaux- -06-7437)

179 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - AMENAGEMENT DES ACCES - PRESENTATION DU DCE -APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7416)

180 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - AVENANT N°4 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 01/0024 - PLUS-VALUE -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7537)

181 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AVENANT N° 1 AU LOT 14 (04/0024) -AVENANT N° 2 AU LOT 2 (04/0014) - AVENANTS N° 3 AUX LOTS 3 (03/0752), 4 (03/0527), 5 (04/0015) -AVENANTS N° 4 AUX LOTS 1 (04/0142), 6 (04/0016) ET 13 (04/0023) -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7433)

182 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AVENANTS 1 AUX LOTS 2 (04/0014), 4(03/0527), 16 (04/0026) - AVENANTS 2 AUX LOTS 3 (03/0752), 5 (04/0015), 12 (04/0022) - AVENANTS 3 AUXLOTS 1 (04/0142), 6 (04/0016), 11 (04/0021), 13 (04/0023) -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7410)

183 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AVENANTS N° 4 AUX LOTS4 (MARCHE 03/0527), 5 (MARCHE 04/0015) - AVENANTS N° 5 AUX LOTS 1 (MARCHE 04/0142),6 (MARCHE 04/0016) - PLUS-VALUES -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7528)

184 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT MUSEOGRAPHIQUE - PRESENTATION DU DCE- APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC OPTIONS SANS VARIANTE -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7625)

185 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIER -PRESENTATION DU DCE - LOTS 3 ET 4 - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7474)

186 FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE RAYONNAGES POUR LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES ET OPTIONS -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7439)

187 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - AVENANTS N° 4 AU MARCHE 03/0490, N° 2 AU MARCHE 03/0491ET N° 2 AU MARCHE 03/0492 - PLUS-VALUES -(Architecture-Etudes développement-Marchés-06-7407)

188 SETOMIP - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE -APPROBATION D'AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX -(Marchés- - -06-7397)

17

189 RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - DCE - RELANCE DES LOTS 1BIS, 3ET 3BIS - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7412)

190 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE -RESTAURATION FACADE SUR COUR - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE ENCONCURRENCE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES - ART. 35.III.2 DU CODE DESMARCHES PUBLICS -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7442)

191 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE -AVENANTS N° 1 AUX LOTS 1 (05/0176), 2 (04/0355), 3 (04/0293), 4 (04/0298), 5 (04/0294), 6 (04/0299) - PLUS-VALUES ET MOINS-VALUE -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7411)

192 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - AVENANT1 AUX LOTS 7 (04/0295), 8 (04/0296) - AVENANT 2 AUX LOTS 1 (05/0176), 2 (04/0355), 3 (04/0293), 4(04/0298), 5 (04/0294), 6 (04/0299) - PROLONGATION DU DELAI D'EXECUTION(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7432)

193 OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE -AVENANT N° 1 AU MARCHE 03/0838) - PLUS-VALUE -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7414)

194 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - AVENANT N°2 AU LOT 2 (MARCHE 05/0211) -PLUS-VALUE - PROLONGATION DU DELAI D'EXECUTION POUR L'ENSEMBLE DES LOTS -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7504)

195 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - PROLONGATION DU DELAI D'EXECUTIONSUR L'ENSEMBLE DES LOTS -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7408)

196 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES -EXERCICE 2006 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -(Finances-Architecture- -06-7372)

197 COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DU CLOCHER - AVENANT N° 1 AU MARCHE 03/0587 -CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE CONCLUE AVEC M. VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DESMONUMENTS HISTORIQUES ET M. LE DOUARIN, VERIFICATEUR - MOINS-VALUE -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7477)

198 EGLISE SAINT-EXUPERE - TRAVAUX DE RESTAURATION EXTERIEURE DU CLOCHER ET DESTOITURES DES CHAPELLES NORD - AVENANT N° 1 AU LOT 1 (MARCHE 05/0207) ET AU LOT 2(MARCHE 05/0208) - PROLONGATION DU DELAI D'EXECUTION -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7445)

199 CONSTRUCTION D'UN ORGUE A L'EGLISE SAINTE-MADELEINE A LALANDE - AVENANT N° 2 AUMARCHE 01/0610 - PROLONGATION DES DELAIS D'EXECUTION -(Architecture- -Marchés-06-7529)

200 PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 9 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POURLA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -(Gestions déléguées- - -06-7565)

201 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - APPROBATIOND'AVENANTS - MODIFICATION DU MONTANT DES MARCHES -(Gestions déléguées- - -06-7564)

18

202 CITE DE L'ESPACE - REFECTION DE LA PEINTURE DE LA FUSEE ARIANE V - PRESENTATION DU DCE -APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7403)

203 REALISATION D'UN CENTRE MULTI-ACCUEIL - QUARTIER BORDELONGUE - PRESENTATION DUDCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES ET OPTION -(Architecture-Etudes développement-Marchés-06-7406)

204 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - RELANCE DULOT 3.2 (PLATRERIE-CARRELAGE) - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVECVARIANTES -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7402)

205 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CONCIERGERIE DU MUSEE LABIT - AVENANT N° 1 AUMARCHE 05/0038 - PLUS-VALUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 05/0039 - MOINS-VALUE -PROLONGATION DE DELAI -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7401)

206 ECOLE MATERNELLE FERDINAND DE LESSEPS - GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET -REMPLACEMENT DES VERRIERES - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVECVARIANTES -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7400)

207 CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE -MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 05/0180 - FIXATION DESHONORAIRES DU MAITRE D'OEUVRE AU NIVEAU DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7409)

208 GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - AVENANT N° 3 AUMARCHE 05/0138 - PLUS-VALUE - PROLONGATION DE DELAI POUR TOUS LES LOTS -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7501)

209 GROUPE SCOLAIRE LES VERGERS - MISE EN CONFORMITE DES RESTAURANTS SCOLAIRES -PRESENTATION DU DCE - MODIFICATION DU MONTANT DE L'ESTIMATION DE L'OPERATION -APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 6 LOTS -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7503)

210 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - PRESENTATION DU DCE - APPELD'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7415)

211 REALISATION MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - AVENANT 1 AUX LOTS2 (04/0146), 3 (03/0692), 4 (03/0693), 5 (03/0694), 7 (03/0695), 9 (04/0172), 10 (03/0697), 11 (03/0698) - AVENANT2 AU LOT 8 (03/0696) - PROLONGATION DELAIS D'EXECUTION -(Architecture-Etudes développement-Marchés-06-7475)

212 REALISATION D'UN ESPACE JEUNES ET D'UN LOCAL POUR LE TOULOUSE EMPALOT FOOTBALLCLUB - QUARTIER EMPALOT - PRESENTATION DU DCE POUR LES LOTS 1, 5 ET 6 - APPEL D'OFFRESOUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Etudes développement-Marchés-06-7404)

213 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCALASSOCIATIF - AVENANTS N° 1 AUX LOTS 7 (MARCHE 05/0294), 8 (MARCHE 05/0295), 10 (MARCHE05/0297), 12 (MARCHE 05/0298) - PLUS-VALUES -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7413)

19

214 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UNE BIBLIOTHEQUEPOUR TOUS - RELANCE DU LOT 3 : RAVALEMENT DES FAÇADES - PRESENTATION DU DCE - APPELD'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Maîtrise d'ouvrage-Marchés-06-7417)

215 CRECHE ASSOCIATIVE SAINT-AGNE (ZAC NIEL) - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENTET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -(Finances-Architecture- -06-7520)

216 REALISATION D'UNE CRECHE SAINT-AGNE - SITE ZAC NIEL - PRESENTATION DU DCE - APPELD'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Etudes développement-Marchés-06-7438)

217 QUARTIER POUVOURVILLE : CREATION D'UNE CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION AUDEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -(Finances-Architecture- -06-7541)

218 CRECHE DES EXPLORATEURS - EXTENSION DES LOCAUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUDEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -(Finances-Architecture- -06-7519)

219 REALISATION D'UNE CRECHE - BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - PRESENTATION DU DCE -APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -(Architecture-Etudes développement-Marchés-06-7476)

220 TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - ANNEES 2006, 2007, 2008 ET 2009 -AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0010 - AJOUT DE L'UNITE DE MESURE ET DU PRIX FAISANT DEFAUTA L'ARTICLE 15.01 DE LA SERIE DE PRIX -(Architecture-Bât. communaux-Marchés-06-7502)

221 PLACE CARREE MARENGO : CREATION D'UNE FONTAINE - PRESENTATION DU DCE - APPELD'OFFRES OUVERT AVEC OPTIONS -(Equipement bâtiments- -Marchés-06-7419)

Florence BAUDIS

222 ZENITH DE TOULOUSE - AVENANT N° 9 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE -(Gestions déléguées- - -06-7582)

Marie-Hélène LE DIGABEL

223 MUSEE SAINT-RAYMOND - CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTREL'ASSOCIATION POUR L'HISTOIRE VIVANTE ET LE MUSEE SAINT-RAYMOND POURL'ORGANISATION DE JOURNEES CELTO-ROMAINES A L'AMPHITHEATRE ROMAIN DE TOULOUSE -(Juridique- - -06-7498)

224 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2006 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2006 - EDITION DE CATALOGUES RAISONNES -DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES -(Finances-Culture- -06-7630)

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225 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2006 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - EDITION DE CATALOGUES RAISONNES - EDITION D'UN GUIDE ARCHEOLOGIQUE -DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION MIDI-PYRENEES -(Finances-Culture- -06-7629)

226 MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - PROGRAMME 2006 - DEMANDE DESUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES -(Finances-Culture- -06-7466)

227 MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LES VILLES DE MEAUX ET DECAEN POUR LA COPRODUCTION DE L'EXPOSITION LES PASSIONS DE L'AME -(Culture-Finances- -06-7362)

228 MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -(Culture-Finances- -06-7365)

229 MUSEE DES AUGUSTINS - PROJET EDUCATIF FRAME - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -(Culture-Finances- -06-7363)

230 MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRED'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - DEMANDE DE SUBVENTION AL'ETAT -(Culture-Finances- -06-7366)

231 MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2006 - DEMANDE DESUBVENTION A L'ETAT -(Culture-Finances- -06-7367)

Geneviève VASSAL

232 PRIMO INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES A LA RENTREE SCOLAIRE 2006/2007 -(Scolaire- - -06-7604)

233 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATIONLIGUE DE L'ENSEIGNEMENT, FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE HAUTE-GARONNEMOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE, POUR LE CENTRE LES VIOLETTES A SEIGNOSSE -(Scolaire-Finances- -06-7491)

234 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATIONLIGUE DE L'ENSEIGNEMENT, FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE HAUTE-GARONNEMOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE, POUR LE CENTRE DU DOMAINE CAMIETA A URRUGNE -(Scolaire-Finances- -06-7489)

235 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ETL'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE ECHANGES, CENTRE MORILLO DETOU (ESPAGNE - HAUT ARAGON) -(Scolaire-Finances- -06-7488)

236 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - AVENANT N° 6 A LA CONVENTION DU 11 AVRIL2000 ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENTPUBLIC (PEP) DE L'HERAULT, POUR LE CENTRE MER ET SOLEIL DE SERIGNAN -(Scolaire-Finances- -06-7492)

21

237 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - AVENANT N° 6 A LA CONVENTION DU19 NOVEMBRE 1999 ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC POURLE CENTRE DE LA FERME DE PAILLAC A LAVELANET DE COMMINGES -(Scolaire-Finances- -06-7490)

238 MODIFICATION DE L'ARTICLE 12.1 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERESRELATIF AUX PENALITES DE RETARD - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 05/0173, 05/0174, 04/0341 -(Scolaire- -Marchés-06-7426)

239 MARCHES DE FOURNITURES DANS LE CADRE DES MISSIONS DE LA VIE SCOLAIRE -MODIFICATION DES ART. 4.2 ET 12.1 RELATIFS AUX CONDITIONS DE LIVRAISON ET PENALITES DERETARD DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - AVENANTS N°1 A DIVERSMARCHES -(Scolaire- -Marchés-06-7434)

Jean-Michel LATTES

240 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX D'EXTENSION DE RESEAUX,MODIFICATION DE L'IMPLANTATION DE FEUX TRICOLORES POUR PROTECTION DES CYCLISTESSUR LES CARREFOURS DES PONTS BAYARD, MATABIAU, BEARNAIS - CONVENTION AVEC LEGRAND TOULOUSE -(Finances-Circulation transp.- -06-7376)

241 AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX PROVISOIRE ROUTE D'ESPAGNE POUR PERMETTREL'ACCES AU CHANTIER DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LABORATOIRES DE RECHERCHE ET DEBUREAUX SUR LE SITE DU CANCEROPOLE - CONVENTION TOULOUSE CANCEROPOLESAS/COMMUNE DE TOULOUSE -(Finances-Circulation transp.- -06-7494)

242 AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX PROVISOIRES ROUTE D'ESPAGNE POUR PERMETTREL'ACCES AU CHANTIER DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LABORATOIRES DE RECHERCHE ET DEBUREAUX - SITE DU CANCEROPOLE - CONVENTION DEPARTEMENT HAUTE-GARONNE / COMMUNEDE TOULOUSE -(Patrimoine-Circulation transp.- -06-7522)

243 FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS, BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS -ANNEES 2005-2006-2007 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 04/0461 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAUDE PRIX -(Circulation transp.- -Marchés-06-7418)

244 PARC DE STATIONNEMENT SAINT-CYPRIEN - AVENANT N° 1 A L'ACTE DE CESSION DE DROITD'OCCUPATION EN DATE DU 28 JUILLET 1995 -(Gestions déléguées- - -06-7383)

245 REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - MANDAT SETOMIP - APPROBATION DU BILAN DECLOTURE - REVERSEMENT A LA VILLE DU SOLDE POSITIF DE L'OPERATION -(Gestions déléguées- - -06-7563)

246 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -(Finances- - -06-7370)

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Marie-Ange ALET-RICARD

247 ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - AVENANT N° 3 AU MARCHE 04/A0065 -AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE - PROLONGATION DES DELAISD'EXECUTION -(Urba-Environnement- -Marchés-06-7589)

248 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES -AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -(Marchés- - -06-7620)

Colette DURAND-ADER

249 ACQUISITION, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DES PLANSNUMERIQUES DE BATIMENTS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 04/0250 - TRANSFERT AU BENEFICE DELA SOCIETE LASCOM -(Informatique- -Marchés-06-7423)

250 MAINTENANCE, ASSISTANCE ET ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL : AS-TECH OFFICE -ANNEES 2006-2007-2008-2009 - MARCHE NEGOCIE A CONCLURE SELON L'ART 35-III-4 DU CODE DESMARCHES PUBLICS SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE AVEC AS-TECH SOLUTIONS -(Informatique- -Marchés-06-7421)

251 MAINTENANCE, ASSISTANCE DU PROGICIEL AXEL DE GESTION DES ACTIVITES ENFANCE,JEUNESSE, SPORTS, CULTURE - ANNEES 2006, 2007, 2008 - MARCHE NEGOCIE A CONCLURE SELONL'ART 35-III-4 DU CODE DES M.P SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE AVEC STE TEAMNET -(Informatique- -Marchés-06-7395)

252 MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGICIEL GIMA - AVENANT N° 2 AU MARCHE04/0205 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE ADELIOR -(Informatique- -Marchés-06-7431)

253 MAINTENANCE DES APPLICATIONS INFORMATIQUES DEVELOPPEES SPECIFIQUEMENT POUR LAMAIRIE DE TOULOUSE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 05/0177 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LASOCIETE SOGETI REGIONS -(Informatique- -Marchés-06-7588)

254 ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRESOUVERT SANS VARIANTE - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE - ANNEE 2006/2007,RENOUVELABLE EN 2007/2008, 2008/2009 ET 2009/2010 -(Informatique- -Marchés-06-7478)

255 FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A INFORMATIQUE ET INTERNET - ECOLES ETSITES MUNICIPAUX ELOIGNES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - DCE - 3 LOTS -MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE - ANNEES 2006-2007-2008-2009 -(Informatique- -Marchés-06-7422)

256 MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE LA PLATE-FORME ET DE SITES INTERNET DE LA MAIRIEDE TOULOUSE - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES RESTREINT SANS VARIANTE - MARCHEFRACTIONNE A BONS DE COMMANDE - ANNEES 2006/2008 RENOUVELABLE EN 2008/2010 -(Informatique- -Marchés-06-7424)

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257 OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - LOT 3 : SUBDIVISIONS CENTRE ET SUD -AVENANT N° 2 AU MARCHE 03/0768 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE -(Informatique- -Marchés-06-7425)

258 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INSTITUT D'ECONOMIE INDUSTRIELLE (IDEI) -(Administration du CM- - -06-7590)

Marie-Hélène MAYEUX-BOUCHARD

259 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - COOPERATIONDECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING -(International-Sécurité- -06-7518)

260 COOPERATION AVEC HANOÏ - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE ET DEMANDE DE FINANCEMENTAUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES -(International-Finances- -06-7546)

261 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - EXECUTION DES ACTIONSPREVUES PAR LE PROJET HANOI 2010 : PATRIMOINE ET IDENTITE CULTURELLE - COOPERATIONAVEC HANOÏ - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE -(International-Finances- -06-7394)

262 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOÏ - EXECUTION DES ACTIONSPREVUES PAR LE PROJET HANOÏ 2010 : PATRIMOINE ET IDENTITE CULTURELLE -(International-Finances- -06-7553)

263 COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS - APPUI AU FESTIVAL DE JAZZ -(International- - -06-7517)

264 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTIONDE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - PRISE EN CHARGE DEDIFFERENTS FRAIS DE MISSION -(International- - -06-7526)

265 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DESOLIDARITE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE 1 000 EUROS A L'ASSOCIATION LES ENFANTSD'AILLEURS -(International- - -06-7515)

Marie-Claude SUDRE

266 CONCEPTION DU MAGAZINE TOULOUSE-CULTURES - SECRETARIAT DE REDACTION ETPUBLICATION ASSISTEE PAR ORDINATEUR (PAO) - AVENANT N° 1 AU MARCHE 05/0367 -MODIFICATIONS DE PRESTATIONS - PLUS -VALUE -(Communi-presse- -Marchés-06-7624)

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Anne MAURIES

267 CREATION D'UN PARC PUBLIC - AMENAGEMENT PAYSAGER DU SITE DE LA CASERNE NIEL -CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - APPROBATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE -(Jardins- -Marchés-06-7587)

268 PARC DE LA MAOURINE - 4EME TRANCHE DE TRAVAUX - PRESENTATION DU DCE - APPELD'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 2 LOTS -(Jardins- -Marchés-06-7499)

Jean-Paul ESCUDIER

269 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR ET MADAME LIGEOIS POUR LA MISEA DISPOSITION D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE -(Juridique-Police urbaine- -06-7580)

270 DEGAT DES EAUX SITE CAMPUS TRAFIC - IMPASSE ALPHONSE BREMOND - SINISTRE DU21 JUILLET 2005 - ACCEPTATION DE L'INDEMNITE DES COMPAGNIES D'ASSURANCES - PAIEMENTDES HONORAIRES D'EXPERT -(Juridique- - -06-7574)

271 INCENDIE DE L'ECOLE MIXTE DIDIER DAURAT - SINISTRE DU 13 NOVEMBRE 2005 - ACCEPTATIONDES INDEMNITES DES COMPAGNIES D'ASSURANCES - PAIEMENT DES HONORAIRES D'EXPERT -(Juridique- - -06-7567)

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VOEU

VOEU DU GROUPE DE LA MAJORITE MUNICIPALE - GREVE TISSEO -(Administration du CM- - -06-7633)

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