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Pascal sergi ingénieur conseil BTP
1 20 juin 2014
Conférence AFTES SUD EST
LA SECURITE SUR LES CHANTIERS DE
TUNNELS
ET GALERIES
Pascal Sergi Ingénieur conseil BTP
Coordinateur régional des actions nationales de la Cnam
Pilote de l’action régionale Travaux souterrains
Pilote du groupe de travail destiné à l’actualisation de la R352
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Caisse d’Assurance retraite
et de la Santé au Travail
Prévention des risques professionnels
et
Travaux souterrains
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Sommaire
Rôles et missions Carsat
Actions Carsat Rhône-Alpes : •priorités nationales
•Action CSPS
•Action Tunnels
Statistiques ATMP
Plan d’actions 2014-2017
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Carsat Rhône-Alpes Assurer la retraite et protéger la santé
La Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (Carsat) Rhône-
Alpes est un organisme de Sécurité sociale.
Elle exerce 3 grandes missions de service public pour être aux côtés
des salariés et des entreprises tout au long de la vie professionnelle et
au moment de la retraite :
Préparer et payer la retraite par répartition,
Accompagner les assurés fragilisés par un problème de santé ou
de perte d’autonomie,
Prévenir et tarifer les risques professionnels, assurer la santé et
la sécurité au travail.
Pascal sergi ingénieur conseil BTP Pascal SERGI ingénieur conseil BTP
• Nos Missions :
– Conseils aux acteurs du BTP
– Analyses ATMP dans les entreprises
– Elaboration de documents
(recommandations, notes techniques)
– formations à la sécurité
– Incitations financières (Bonus Malus)
– Projet national P3C3
– Projet régional CSPS et Tunnels
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Actions nationales
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Priorités nationales BTP 2014-2017 Le « P3C3 » programme prioritaire de prévention contre les chutes dans la construction
CARSAT Rhône-Alpes Direction Risques professionnels et Santé au travail
réduction des Chutes hauteur/plain pied
acteurs cibles : contribution des Maitres d’ouvrages et entreprises
Projets d’outils (prévus fin 2014) :
§ « prévention chutes plain pied et hauteur » dans pièces écrites
aides financières nationale et régionale
formation Moa
Critères d’analyse en sécurité/santé au travail lors d’Appels d’Offres
Grille évaluation entreprises/chantiers
Campagnes concentrées su chantiers
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Actions régionales CSPS
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Actions régionales Carsat en Coordination SPS
CARSAT Rhône-Alpes Direction Risques professionnels et Santé au travail
une Priorité régionale
Visites de chantiers/CISSCT/courriers
Clubs CSPS
un réseau de 6 Clubs CSPS départementaux
un COPIL régional
un RDV annuel interclub CSPS
l’Edition de Brochures téléchargeables
Une biennale avec RDV Préventica Lyon
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Amélioration des contrats
Entre
Maitre d’ouvrage et coordonnateur SPS
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
(étude nationale INRS/DGT/CNAM/OPPBTP de 2009)
Missions tardives 27% des contrats sont signés en phase APS
Documents standardisés PGC/PPSPS
Critère unique du coordonnateur SPS 89% des Moa = le prix
Honoraires sous évalués taux >80€ /h= 8% des offres
Insuffisances des moyens accordés
Surcharge de travail (40 missions/an 3400heures travaillées/an)
Pas de référentiels des prestations
Non respect de la réglementation
Obstacle à la démarche de prévention
Responsabilité accrue des acteurs
Difficultés d’appréciation des contrats
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Etude contrats CSPS Savoie 2013 (à l’initiative UT73/Carsat RA)
thème Remarques
Nombre 30 contrats
Présence tableau des
prestations dans contrats
Oui:65% Non :35%
Info pas toujours
présentes
Durée conception
Prestations avec mention des heures/fréquence
Taux horaire
Date début phases C/R
Phase de préparation (absente)
Autres constats Pas de Définition « forfait/vacations/compris » pour
une prestation
Contrat avec plusieurs missions CT/acoustique…
tous les items du contrat type national pas remplis
Quantification des prestations (cellule vide?)
Période de signature du Contrat et avancement
de l’opération (APS/APD…/P/R)??
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Le référentiel
Institutionnel Carsat Rhone-Alpes (Appli01)
Enjeux:
Donner au Maitre d’ouvrage autonomie et
objectivité sur les offres et le choix du CSPS
Objectifs:
-définir prestations de références
-utiliser des critères essentiels d’appel d ‘offres
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Page 1 - DRP/PhBo - juin 2009
Actions régionales Tunnels
Pascal SERGI Pascal SERGI ingénieur conseil BTP
P Sergi ingénieur conseil BTP
Carsat Rhône-Alpes
Projet régional Tunnels
Rhone-alpes, une région propice aux tunnels:
Massif alpin
Evolution de la réglementation (drame du Mt blanc)
Protection de l’environnement/Emprise foncière
Partenaires locaux (CETU, AFTES…)
Savoie = Nombreux projets de tunnels
Nombreux salariés concernés
452DA: 0.1% des salariés du BTP
6000 salariés estimés/an LTF (sections France et
transfrontalière)
Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
AGIR en Prevention
Suivi de projets A41/A89/Frejus ferroviaire et
routier/Descenderies LTF/Croix rousse/Livet Gavet..
Visites de chantiers,
CISSCT…
Mesures de poussières/fibres/Bruit/Vibrations…
Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
CAPITALISER les expériences
EXEMPLES
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Identification des Risques et mesures de
prévention en Tunnels
33 risques identifiés
Brochure « SP1194 » Carsat + CETU
« Guide de bonne pratique en sécurité et
protection de la santé lors de travaux en
souterrain »
Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
CAPITALISER les expériences SP1145 émulsion pompée (extrait)
avantages
-matières premières non explosives
individuellement avant chargement dans trou de mine
désavantages
-dégagement de NH3 :
-Irritant oculaire et respiratoire
-lors de contact avec terrains/béton projeté
-lors de l’émission des gaz de tirs
Prévention vis à vis du NH3 :
dilution aqueuse (arrosage et brumisation)
+ventilation (selon R352 Cnam)
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Phase de
travail
Ammoniac Niveau d’exposition mesuré au front de Tunnels
(unité : ppm)
VLEP 8h=10ppm / VLEP CT=20ppm
Sans précaution
particulière
(aspiration seule)
Avec mesures de
prévention adaptées
(aspiration+soufflage)
Chargement dans
les trous de
mines
21 (avec des pics
d’exposition à 34)
6 (avec des pics
d’exposition à 12)
Marinage après tir 16 (avec des pics
d’exposition à 26)
11 (avec système ventilation
seul)
5 (avec ventilation et
brumisation +arrosage)
Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
CAPITALISER les expériences SP1183 Risques physiques
(à paraitre)
Bruits/vibrations/éclairage
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Niveau sonore extérieur cabine : entre 98 et 106 dB(A) Niveau sonore intérieur cabine : entre 67et 81 dB(A)
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Niveau sonore : 99 dB(A)
Amplitude vibratoire sur perforateur : 14 m/s²
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Eclairage en tunnel : Eblouissement provoqué
par les projecteurs et luminaires
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Chantier coffrage de Banquettes
Eclairement moyen de la zone de travail : 60 lux
Varie de 20 lux à 200 lux en fonction de la distance aux projecteurs
(Recommandé > 100 lux)
UGR (indice d’éblouissement) = 29,1 (Recommandé < 25)
Eblouissement
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Circulation d’engins fréquentes
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Proximité d’engins en mouvement
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Exiguité
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
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Longue distance à parcourir >km;
Contraintes multiples pour les secours
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
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Importance Organisation des
secours en tunnels
-obligation pour tout chef d’entreprise
(R4224-16 du CdT)
-Obligation coordination SPS
-protection de la santé des travailleurs
-rapidité d’intervention en Milieu difficile pour les secours
(exigüité, confinement, risques)
Deux démarches en cours
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
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Principaux messages:
- Fédérer les acteurs dès la conception :
la cellule de gestion des secours (CGS)
- Traçer l’organisation des secours :
le plan de secours
- Définir les Facteurs favorables aux secours
- Evaluer l’organisation des secours
Réflexions du GT12 AFTES
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
Carsat RA: une Formation SST SMS
Positionner SST SMS
en acteur incontournable de prévention
-augmenter les compétences du SST
-compléter formation INRS des SST
-apporter contribution aux projets de tunnels dont LTF
-partie intégrante de l’organisation des secours
-formé extraction d’urgence/garrot/ connaissances des risques Tx souterrains
Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
CAPITALISER les expériences R352 (actualisation en cours)
Principes de ventilation
Éviter (voir réduire) émissions de polluants
Permettre combinaison ou alternat Soufflant+aspirant
(sauf cas particuliers)
A considérer comme installations de chantier
Concerner Front de taille + autres zones
Pascal sergi ingénieur conseil BTP Page 1 - DRP/PhBo - juin 2009
Accidentologie
Pascal SERGI Pascal SERGI ingénieur conseil BTP
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS
Code risque : 452DA
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
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• Acteurs Cibles: Moa/prestataires (Moe/AMo/Csps/EG)
/institutionnels
• Objectifs: informations/sensibilisation/incitation
• Messages/outils/déploiement :
– Prévention des chutes hauteur et plain pied
– Organisation des secours et Formation SST SMS
– Recommandations SP1145/SP1194/SP1183/ R352/GT12….
– Recommandations sur contrats CSPS
– Articles revues TOS/TS/moniteur BTP….
• Calendrier:
– Congrès AFTES 2014 et AITES 2017
– LCTF 2015….
– Master AFTES/GT12
Projet de Plan d’actions 2014-2017
Tunnels - Carsat
Pascal sergi ingénieur conseil BTP
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merci pour votre écoute