Avec la création de cette lettre d’information, nous vous proposons un nouveau rendez-vous. Trait d’unionnécessaire entre vous _ consultants opiniâtres ou passagers, professionnels ou amateurs _ et les Archivesdépartementales de l’Isère, Chroniques d’Archives vous tiendra informés de l’actualité et vous ouvrirales coulisses d’un service du Conseil général, dédié à la mémoire. Un service administratif pas tout à faitcomme les autres.

Mais d’abord, rappelons les missions des Archives. Si elles ont un rôle scientifique et culturel, cesgardiennes du patrimoine écrit du département ont aussi un rôle administratif majeur. En conservantles versements des administrations, elles permettent en effet aux particuliers et institutions de retrouverles documents et les actes nécessaires à la justification de leurs droits. L’univers feutré de la salle delecture et de la salle des inventaires, propice à la réflexion et au travail, ne permet pas au publicd’imaginer la quantité réelle de documents que les agents des archives traitent en permanence. Il s’agitpourtant d’une réalité quotidienne, la partie immergée de l’iceberg. Ainsi, dans un ballet incessant,s’enchaînent tout naturellement les travaux de collecte, de classement, de conservation et decommunication des documents. Sans oublier leur mise en valeur, bien sûr !

Le dossier de ce premier numéro de Chroniques d’Archives donne un coup de projecteur sur l’archivageà la Direction départementale de l’Équipement. Une opération d’envergure menée au cours des deuxannées passées et qui mobilise encore plusieurs agents des archives en 2008. De la prise de contactinitiale avec la DDE, jusqu’à l’instrument de recherche à votre disposition en salle des inventaires, vouspourrez suivre toute l’histoire du document que vous consulterez dans la salle de lecture.

À l’occasion du 40e anniversaire des jeux olympiques de Grenoble, il nous a paru opportun de vousprésenter également les principales sources pouvant servir à l’histoire de cet événement si important pournotre département.

Bonne lecture, HÉLÈNE VIALLET, directrice

NUMÉRO 1

LETTRE D’INFORMATION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L’ISÈRE SEPTEMBRE 2008Chroniquesd’Archives

Dossier /Opération archivage à la DDE

Le Point sur... 40 ans des JO /La numérisation de l’état civil

Derniers instruments derecherche en serviceFonds du conseil d’enquête del’Académie de Grenoble /Direction départementale du Travail /Direction de la Culture et du Patrimoine

Le billet de Luce / Bestiaire

Direction / Hélène VialletResponsable de la publication /Natalie BonnetPhotographies / Jean-Paul Guillet

04 76 54 37 81www.archives-isère.fr

Le double mouvement de décentralisation etterritorialisation a amené les Archivesdépartementales de l’Isère à intervenir à la Directiondépartementale de l’Équipement depuis 2005.

La loi Libertés et responsabilités locales du 13 août2004 transférant aux départements la gestion de laplupart des routes nationales, 550 kilomètres de cesdernières sont passées sous la responsabilité duConseil général de l’Isère à partir du 1er janvier 2007.Précisons que depuis cette date, la Direction del’Équipement continue à instruire les autorisationsd’urbanisme et à s’occuper d’ingénierie publique.Cette transformation majeure de ses compétences apoussé la DDE à revoir son organisation. C’est pour-quoi, en 2005, la direction a décidé que seules septdes vingt-trois subdivisions que comptait le départe-ment subsisteraient au 1er janvier 2007. Les locauxdes subdivisions appartenant bien souvent au Conseilgénéral, ce dernier a décidé d’y installer ses Maisonsdu département, en fonction depuis début 2006. C’estdans ce double contexte de décentralisation et deterritorialisation que les Archives départementalessont intervenues dès la fin 2005.

Un arriéré volumineuxUne des difficultés de cette intervention a résidédans le fait que la Direction de l’Équipement avait as-sez peu de tradition en matière d’archivage. La quasitotalité des subdivisions n’avait jamais eu de contactavec les Archives départementales. Dans de nom-breux cas, tous les espaces possibles avaient été

utilisés comme lieux de stockage des dossiers : ga-rages, caves, greniers, anciennes maisons de subdi-visionnaires, en plus d’espaces de bureaux et delocaux véritablement dédiés à l’archivage. Ce qui n’apas facilité le repérage et la quantification des dos-siers. Afin de donner des directives cohérentes pourle traitement de cet arriéré, il a été décidé, conjoin-tement avec le service formation de la DDE, que lesArchives départementales se rendraient dans lessubdivisions appelées à disparaître. Une des pre-mières actions, lors de ces visites, a été de rappelerla réglementation en vigueur. En effet, les Archivesdépartementales exercent un contrôle sur les ar-chives produites par les administrations. Ces der-nières doivent demander une autorisation avant touteélimination de document, par le biais d’un borde-reau d’élimination.

Élaborer un tableau de gestionCes visites ont permis de dresser un état des ar-chives des services : lieux de stockage, état matérieldes documents, métrage… Mais surtout, elles ont étél’occasion de réunions riches d’enseignement avecles subdivisionnaires et leurs agents, bien conscientsdes échéances et des enjeux liés à ces opérations.Objectif : rédiger un tableau de gestion, outil quiliste les différents dossiers produits par une subdi-vision, et indique pour chacun sa durée d’utilité ad-ministrative ou DUA, ainsi que son sort final, des-truction ou conservation, à l’issue de ce délai. Si laDUA est déterminée par les délais de recours légaux,le sort final demeure assez subjectif puisqu’il s’agit

Opérat ion archivage à la DDE

8267 W 93

Dossier

de déterminer l’intérêt historique des dossiers. D’oùl’importance de la participation des agents, qui sontle plus au fait du contenu des dossiers. Le tableau degestion a permis de désigner les dossiers encore “vi-vants” et devant être transférés au Conseil général.La continuité du service public a ainsi été assurée,malgré les transferts de compétences. Les dossiersdont la DUA était échue ont fait l’objet d’un verse-ment. Ceux qui ne présentaient pas d’intérêt histo-rique ont pu être éliminés, après validation du bor-dereau d’élimination.

Une formation nécessaireAfin de présenter ce tableau de gestion à l’ensembledes subdivisions et de répondre aux différentes in-terrogations des agents, les Archives départemen-tales ont organisé des formations et une visite deleurs locaux. L’occasion pour tous de comprendre quela mémoire des subdivisions et de l’ensemble du tra-vail accompli serait conservée aux Archives et pour-rait constituer une source nouvelle pour les cher-cheurs. Au total, depuis 2006, ce sont près de 1,6 kmld’archives qui ont reçu un visa de pilon, tandis que86,5 ml ont été versés et traités par les Archives dé-partementales.

ml = mètre linéairekml = kilomètre linéaire

Dans le cadre de l’acte 2de la décentralisation,et du mouvement deterritorialisation amorcépar le département del’Isère, la subdivision DDEde Voiron est entrée dansde nouveaux locaux en2007.Comme elle ne pouvaitse charger des opérationsd’archivage liées à sondéménagement, lesArchives départementalesont exceptionnellementaccepté de recevoir 18 mld’archives sans qu’unclassement n’ait étéeffectué au préalable.Après trois mois de travail,les documents de ce fondssont accessibles au public.Ils couvrent un champchronologique étendu[1834 à 1982], même si lamajeure partie desdossiers concernent lapériode qui s’étend de lafin du 19e siècle à laseconde guerre mondiale.Ils apportent un éclairagesur le fonctionnementglobal du service des Pontset Chaussées, toutparticulièrement sur lepersonnel cantonnier, ainsi

que sur la mise en placedes réseaux de transports,d’eau et d’électricité…mais aussi sur l’économielocale à travers l’étudedes implantationsd’entreprises, notammentdans la vallée de La Fure.Aujourd’hui, cesprécieuses sourcesrelatives à l’aménagementdu territoire de la régionvoironnaise sontaccessibles aux historiens,chercheurs, associationspatrimoniales, ainsi qu’àtoute personne intéresséepar cette question.Ce fonds, complémentairede la série S, estconsultable sous la cote8267W.

Voiron (8267W) : un éclairagesur le service des Ponts et Chaussées

Le classement du fondsde la subdivision DDE deSaint-Marcellin vientde s’achever. Entré auxArchives de l’Isère en2002, et donc avant ledébut de l’opération DDE,il est maintenantaccessible au public.En effet, nous avions dûintervenir en urgencesuite au déménagementde cette subdivisiondont le versement n’avaitpas pu être préparé.Plus de 40 ml sont arrivésen vrac, occasionnant destris, éliminations dedoubles, classements,descriptions,reconditionnements…A l’issue de ce traitement,31 ml sont éliminés.

Restent 8 ml [8127W 1à 188] de dossiers dontles documents datentde 1880 à 1990.Il s’agit essentiellementde dossiers relatifs àla construction de voiesnationales,départementales etcommunales, auxconstructionsd’infrastructures,notamment sportives etscolaires, auxaménagements desgorges de La Bourne,aux aménagementstouristiques, aux mesuresprises suite auxévénements naturels etdommages de guerre.

Saint-Marcellin (8127W) :40 mètres linéaires en vrac

La deuxième vie des subdivisions

En organisant les 10e Jeux olympiques d’hiver,Grenoble était pour quelques jours, du 6au 18 février 1968, un des centres du mondesportif. Ce quarantième anniversaire est l’occasionde dresser un état des sources conservées auxArchives départementales de l’Isère, relativesà l’événement.

Le Comité d’organisation des Jeux olympiques [COJO]est naturellement la source la plus pertinente. Dansle versement coté 3494W, qui traite de l’organisation,du fonctionnement, des infrastructures, de l’héber-gement et de la communication, on trouve à la fois leplan du stade de glace, des gradins de l’aile ouest aulocal régie couleur de l’ORTF, mais aussi les prévi-sions de consommation en énergie électrique sur leslieux d’épreuves… sans oublier les demandes d’ha-bilitation pour l’utilisation de la formule “fournisseurofficiel des JO“ ou des dossiers d’information plusgénéraux. Le versement coté 3732 W est plus aride,puisqu’il regroupe les documents comptables et degestion ainsi que les dossiers de personnel. Enfin,dans le versement coté 3464W, une revue de presseinternationale de 1966 à 1968 donne un aperçu duretentissement des JO de Grenoble dans le monde.

Côté préfecture, les versements du cabinet du pré-fet [cotes 4332W et 6877W], du service olympique[cote 6877W] et de la direction de la coordination etde l’action économique [cote 6237W] font revivre lesvisites officielles et nous renseignent sur l’organisa-tion, des mesures d’ordre et de sécurité à la gestiondu déneigement… ce qui n’est paradoxal qu’en ap-parence! Et ce qui ne gâte rien, une photothèque im-posante complète cet ensemble.

La Direction départementale de l’Équipement a eupour mission le contrôle des travaux induits par l’or-ganisation des JO, comme ceux relatifs au staded’ouverture ou à la gare routière [cote 6942W].

L’Office national des Forêts s’est vu confier la ges-tion des déboisements consécutifs à l’élargissementdes routes et sentiers ou à des aménagements par-ticuliers, tel que le tremplin de saut [cotes 6410W et8282W].

Le Conseil général de l’Isère, par sa direction del’Éducation, des Sports, de la Jeunesse et de la Vieassociative, service des Affaires sportives, a fêté le30e anniversaire de l’événement par le vote de sub-ventions en 1998 [cote 8119W].

Enfin, une collection de photographies [3 Fi 370-397]et un fonds privé [1J1995] nous promènent dans lesstations, les nouveaux quartiers de Grenoble, nouspermettent de visiter les chantiers ou d’assister auxépreuves.

Cet aperçu n’est pas exhaustif. Il s’enrichira de ver-sements ou de dons futurs, sans préjuger de trou-vailles au hasard de recherches sans rapport avec cesujet… car telle est la glorieuse incertitude des ar-chives !

Le Point sur .. .

Il y a quarante ans, les JO

Une opération d’envergure est en cours aux Ar-chives de l’Isère : la numérisation de l’état civil dudépartement. Une fois ces travaux achevés, les2200000 vues que constituent ces documents serontconsultables sur ordinateur en salle de lecture et, àterme, en ligne sur notre site Internet. Seront alorsaccessibles les registres paroissiaux et d’état civil dudépartement du 16e siècle à 1892.Ce projet répond à un double objectif : protéger lesregistres originaux des manipulations répétées, touten offrant aux usagers un support de substitutionfonctionnel. Après réflexion, il a été décidé que la nu-mérisation se ferait à partir des microfilms des re-gistres réalisés de 1994 à 1998. Les films retenussont les masters conservés au Centre national du mi-crofilm [CNM] et qui n’ont jamais été utilisés. La so-ciété prestataire n’a donc recours à l’original quedans les cas où la qualité du microfilm n’est pas sa-tisfaisante. Aujourd’hui, la moitié des images ont étéréalisées par le prestataire et vérifiées au prix d’unlong et minutieux travail par le personnel des ar-chives. Il nous semble réaliste d’envisager le débutde la consultation sur ordinateur dans le courant del’année 2009. Nous espérons qu’outre la protectiondes originaux et la diminution des manipulations, lerecours à l’image numérique apportera à nos lec-teurs une plus grande rapidité de consultation.

État civil :2 200 000vuesà numériser...

Le fonds du Conseil d’enquêtede l’Académie de Grenoble( 8323 W1 à 14 ) par Benoît Charenton.Ce conseil, créé le 19 octobre 1944, a eu pour missiond’examiner les cas de fonctionnaires du ministère del’Éducation nationale suspects de collaboration oud’intelligence avec l’ennemi durant l’Occupation. Ilétait compétent pour les fonctionnaires de l’ensei-gnement primaire, secondaire et technique dans leressort de l’Académie de Grenoble : Hautes-Alpes,Ardèche, Drôme, Isère, Savoie et Haute-Savoie. Leshauts responsables de l’académie – recteur, inspec-teurs d’académie, professeurs d’université – étaientpour leur part jugés à Paris par le Conseil supérieurd’enquête. Installé à Grenoble, rue de l’Ancien-Champ-de-Mars, dans les locaux de l’Associationpour l’enseignement professionnel et la promotion so-ciale de Grenoble [APPS], le CEA de Grenoble a siégéde novembre 1944 jusqu’à sa dissolution, fin 1945.Pendant cette période, il a examiné environ 300 casde fonctionnaires suspects. Les documents conser-vés couvrent la période d’activité du Conseil.

Le fonds du Conseil d’enquête de l’Académie de Greno-ble comprend deux grandes catégories de documents :/ des pièces relatives à son fonctionnement interne[8323 W1-5] : les rapports et statistiques de fonc-tionnement [8323 W5] apportent des informationsparticulièrement riches sur l’activité de l’organisme ;/ des dossiers individuels de fonctionnaires [8323 W6-14] ; cette série de dossiers, riche quoique lacu-naire, peut être complétée par diverses cotes des Ar-chives départementales, ainsi que par le fonds duConseil supérieur d’enquête, conservé aux Archivesnationales, où se trouvent les doubles des dossiersconstitués par les CEA de province.Longtemps conservé dans les locaux de l’APPS, cepetit fonds d’archives publiques a été remis aux Ar-chives départementales de l’Isère en décembre2006. Il représente 0,4 mètre linéaire. Malgré deslacunes substantielles, il contient de précieuses in-formations sur les modalités de l’épuration adminis-trative du personnel enseignant à la Libération.

En raison des informations personnelles qu’ellescomprennent, les cotes 8323 W6-14 ne sont pas li-brement communicables avant un délai de cent ans àcompter de la date de création des dossiers, sauf oc-troi d’une dérogation.

nouvellement en service

Instruments de recherche

Versements de la Directionde la Culture et du Patrimoine,Conseil général de l’Isère( 8348 W 1 à 63 et 8320 1 à 41) par Delphine PetitLe musée archéologique – église Saint-Laurent a ver-sé 6,5 ml de dossiers qui témoignent d’une partie deson activité entre 1978 et 2003, avant sa fermeturetemporaire. Entre autres : organisation d’exposi-tions, participation à des publications et manifesta-tions départementales, ainsi qu’organisation de nom-breux spectacles [8348W].Par ailleurs les 4,7ml provenant du service du patri-moine culturel comportent notamment les études etprojets d’aménagement de la place Notre-Dame et duquartierTrès-Cloître – dont les travaux réalisés sur lacrypte archéologique et le baptistère – réalisés en-tre 1976 et 1999 [8320W].

Versement de laDirection départementale du Travail( 4164 W 1 à 290 ) par Sonia ReymondLa préparation du déménagement des services de laDDTEFP en 2006-2007 a été l’occasion de reprendrele versement déjà effectué. Les boîtes ont été ou-vertes et décrites par grands thèmes en fonction desinformations trouvées dans l’index. Une fois l’en-semble des dossiers analysés, un plan de classementa été élaboré, afin de réorganiser le versement.L’état de vrac initial et les manipulations successivesne permettant pas d’identifier le producteur dechaque dossier, on a pris le parti de classer cesdossiers selon les grandes missions de la direction,sans distinguer les services et bureaux les ayantconstitués : organisation, fonctionnement et contrôleen première partie ; main d’œuvre en deuxième par-tie ; santé, hygiène et sécurité en troisième partie.Ces dossiers ont ensuite été reconditionnés. 23 mld’archives sont aujourd’hui accessibles aux cher-cheurs. Ils y trouveront de nombreuses informationsrelatives à la législation du travail, au suivi de la si-tuation de l’emploi, au fonctionnement des bureaux deplacement, à l’organisation de la main d’œuvre enpériode de guerre, à la situation de la main d’œuvreétrangère, ainsi que des documents traitant de laprévention et du contrôle des maladies et accidentsprofessionnels.L’ensemble de ce versement est communicable, à l’ex-ception des dossiers contenant des information à ca-ractère médical, assujettis à un délai de 120 ans àcompter de la date de naissance des individus, ainsique des dossiers contenant des informations relativesà la vie privée, communicables après 50 ans.

Instruments de recherche

4164 W 56

4164 W 56

3Fi849

nouvellement en service

Une salle d’inventairesrénovéeDes usuels plus nombreuxet des éditions plus récentes,des classeurs rangés à unehauteur plus confortable, unesignalétique que nous espéronsplus claire et plus agréable…Oui, pendant la fermetureannuelle, la salle d’inventairesa été repeinte et la collectiond’ouvrages en usuels etd’instruments de recherchea été complètement réorganiséeet augmentée.

Nouveau dépliantd’informationA l’occasion des Journées dupatrimoine, vous découvrireznotre dépliant avec untexte enrichi et un visuelqui emprunte ses couleurs àl’un des plus beaux documentsconservé dans nos murs :un plan du cours de l’Isèredatant du XVIIIe siècle[1Fi156].

Nous vous signalons égalementune notice explicative dequatre pages destinée à vousguider dans vos recherchesdans le cadastre napoléonienet disponible en salled’inventaires.

Pratique

Pourquoi vous faire remplirdes formulaires ?Vous avez sans doute remarquéque, lorsque vous avez faitvalider votre carte de lecteurpour l’année 2008, il vous a étédemandé de signer unformulaire indiquant que vousaviez pris connaissance durèglement de la salle de lecture.Il ne s’agit pas d’une fantaisiede notre part ni d’un excès dezèle de l’administration.Si ce règlement est affiché enplusieurs endroits, c’estque nous avons l’obligation devérifier que tous nos lecteursen ont eu connaissance.Le renouvellement annuel dela carte nous a paru une bonneoccasion pour le faire. Celanous permet également, devantl’augmentation du nombre desphotographies prises par leslecteurs eux-mêmes en salle delecture, de porter à laconnaissance de chacun lesobligations en matière dereproduction de documents.

Pratique

Compteurs d’archives

Nouvelles du microfilmageLe photographe du service aterminé cet été le microfilmagedes tables des registresmatricules. Il vient decommencer celui des registresd’état civil des communesde l’arrondissement de Viennepour la période 1875 –1906et la commune d’Agnin est toutjuste terminée.

La sous-série 2 OLes archives du bureau desaffaires communales dela préfecture sont en cours declassement en 2 O.À la clôture de la rédactionde cette lettre, le compteurétait arrêté à Saint-Martin-de-Vaulserre. Signalonsl’intérêt de cette sous-sériepour l’histoire locale.

Vous abonner ?Vous désirez recevoirgratuitement lesprochains numéros deChroniques d’Archives ?Abonnez-vous.Par courrier :Hôtel du département,7 rue Fantin-Latour, BP 109638022 Grenoble cedex 1Par couriel :sce.arc@cg38.f

mode d’emploi

Alors que je cheminais parmi les replis spatio-tem-porels du dépôt, le hasard m’y a fait rencontrer uncanis domesticus – autrement dit un Milou, un Idé-fix, un Rantanplan et tutti quanti – dont je vais vousentretenir. Cela ne vous intéresse pas ? Vous êtescaniphobes ? Peut me chaut, je m’en bats l’œil etpoursuis mon chemin.Ce chien a pour nom Clabault, ce qui suppose un ani-mal imbécile, rebelle ou rêveur, le deuxième qualifi-catif ayant évidemment ma préférence. C’est qu’eneffet, comme vous ne pouvez l’ignorer – mais j’en voisdans le fond qui ouvrent de grands yeux débordantd’incompréhension – l’adjectif clabaud qualifie unchien de vénerie qui aboie hors des voies, soit parsottise, soit par malignité, soit par distraction. Bref,un individu mal cadré. Notre Clabault, donc, lorsqueje fis sa connaissance, était assis au sommet d’unetour crénelée, le regard fixé vers senestre, mani-festement chargé de la surveillance du plat pays.Mais, doté d’un tel nom, était-il en mesure de rem-plir sa mission ? J’observai d’ailleurs que sa pupilleétait dirigée vers le haut, d’où ne semblait pouvoirsurgir nul danger, hormis peut-être quelque oragegâteur de blé ou quelque monstrueux volatile voleurd’humains [ tels les rocks évoqués par Eco dans Bau-dolino ]. Car, j’ai omis de le préciser, ce chien vivaitau début du XVe siècle, quelque part en Dauphiné, etle souvenir nous en a été transmis par un scribe dela Chambre des comptes. « Clabault chien d‘as-sault », telle est la légende de cette représentationcanine, en marge d’une reconnaissance d’hommagevassalique. La tour est constituée par le i majusculede la formule « In nomine Domini amen », comme celanous est familier dans cette sorte de documents.

Notre animal partage le refuge parcheminé du re-gistre avec quelques dragons hilares [ l’un a la mêmetête qu’un sentimental chien de mes relations ], unpaon emberlificoté dans les ramures d’un arbre nonidentifié, deux autres chiens anonymes enchaînésau pied d’un arbre fleuri, deux ravissants cochons,des dauphins ichtyomorphes [autrement dit furieu-sement poissons ; il est possible que ce soit un néo-logisme], une supposée salamandre, un lion à laqueue quadrifide, une sirène au miroir [Mélusine ?],un loup baveux, divers représentants de primates,dont un singe anoure, et une femme au buste dénudé.L’ensemble est d’une telle facture que des repro-ductions photographiques en ont été exécutées. Ilest aisé de s’en faire une idée en déroulant le mi-crofilm coté 2Mi33.

Tout ce bla-bla pour un chien de 600 ans ? Allez voiret revenez me dire qu’il ne vous émeut pas, ce zood’après Noé et d’avant la famille de La Panouze, re-tracé par bureaucrate qui, son travail terminé, sedélassait en laissant courir son imagination dans lamarge, avant, peut-être, de rendre visite aux petitesdames d’une taverne non enfumée, puis d’aller nour-rir la meute [et Clabault en particulier] et de s’en-dormir sur sa paillasse, d’un sommeil peuplé de dra-gons contorsionnistes et de dauphins épineux. Moi,oui, cela m’émeut.

LUCE

Le Billet de Luce

Bestiaire

B 2628