8/15/2019 Charges Suppletives

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Les charges supplétives sont des charges fictives car non enregistrées en CG

mais qui doivent être prise en compte pour le calcul des coûts. Ils représentent

la rémunération des facteurs de production utilisés gratuitement.

On retient en particulier comme charges supplétives :

 –  Pour le facteur travail : La rémunération du travail de le!ploitant quand

II $ Les charges supplétives

Pr. %l &atoule &ar'ala()*%) $ )alé

+niversité ,ohammed - de a/at

  "

per#oit une partie des /énéfices réalisés.

 –  Pour le facteur capital : La rémunération théorique des capitau! propres

qui sa0oute au! frais financiers correspondant au paiement du pri! des

capitau! empruntés.

%n a0outant au /esoin ces rémunérations théoriques" le coût de revient se

calcule dans des conditions de!ploitation identiques.

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a1 émunération de le!ploitant :a1 émunération de le!ploitant :

2u point de vue légal" il '$a trois principales structures d3entreprises : l3entreprise

individuelle" la société de personnes et la société de capitau!.

• Cas de lentreprise individuelle : le!ploitant na pas de salaire" il est rémunéré par

les /énéfices. )a rémunération ne constitue pas une charge pour la CG. Cest le cas

dautresmembres de sa famille qui lassistent dans la gestion sans recevoir un

Pr. %l &atoule &ar'ala()*%) $ )alé

+niversité ,ohammed - de a/at

salaire en contrepartie du service fournit.

• Cas de lentreprise sociétaire : les mem/res de léquipe dirigeante" les P2G font

partie du personnel ils constituent des salariés et leurs salaires figurent dans les

charges de personnel.

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4insi pour rendre compara/les les coûts dentreprises 5 régimes 0uridiques

différents il convient da0outer au! charges de lentreprise individuelleléquivalent de la rémunération mensuelle de lentrepreneur et des mem/res de

sa famille non rémunérés.

Pour identifier le" montant 5 retenir" une référence est de se /aser sur les

a1 émunération de le!ploitant :

Pr. %l &atoule &ar'ala()*%) $ )alé

+niversité ,ohammed - de a/at

.

%!emple : 4pr6s 7 ans de!périence professionnelle" ,r 4/assi a crée son propre

affaire dans le domaine de la plasturgie. On inclut dans les coûts une

rémunération de 89999dh représentant le salaire mensuel fictif du dirigeant.

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/1 émunération des capitau! propres

Lemprunt de capitau! donne lieu 5 des charges enregistrées par la compta/ilité générale" tandis

que le recours au! capitau! propres nest pas rémunéré par des intérêts. Pour rendre compara/le

les coûts dentreprises qui diff6rent uniquement par leur structure de financement" il ' a lieu

da0outer la rémunération théorique des capitau! propres au! charges de la période considérée. 2u

point de vue économique cette rémunération est 5 prendre en compte quelle que soit la nature

des capitau! propres ou empruntés.

La rémunération 5 a0outer se calcule sur la /ase du tau! du marché ou un tau! mo'en des

Pr. %l &atoule &ar'ala()*%) $ )alé

+niversité ,ohammed - de a/at

cap tau! emprunt s par entrepr se.

Calcul de lintérêt théorique des capitau! propres ;P1:

Lintérêt annuel théorique des capitau! propres < ;P ! =au! dintérêt

Le montant o/tenu doit être a/onné> selon la période de calcul retenue en C4 : %!emple pour unepériode mensuelle : ;P ! =au! dintérêt1 ! ?@?8

>-oir séquence A : la/onnement de charges.

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%!emples

%!emple ?:

Le poste capitau! propres dune entreprise présente un montant de

799999dh" le tau! dintérêt sur le marché est de B" le montant de larémunération théorique des capitau! propres 5 retenir chaque mois est de :

799999 ! B ! ?@?8 < AAAA"AAdh

Pr. %l &atoule &ar'ala()*%) $ )alé

+niversité ,ohammed - de a/at

%!emple 8 :2u /ilan dune société" au A?@?8" on e!trait les postes suivants :

Capital social A99999

éserve légale A9999

4utres réserves 87999Capitau! propres A77999

4u! tau! de ?8 lan" lintérêt mensuel fictif des capitau! propres est de :

A77999 ! ?8 ! ?@?8 < A779 dh