Chapitre 5 : Le rgime rel

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Chapitre 5 :

Le rgime rel

(Version 2006)

Les {XE "Rel_:rgles de dtermination du bnfice imposable_"}{XE "Rel_:rgles de dtermination du bnfice imposable_"}rgles de dtermination du bnfice rel prsentent un intrt majeur dans ltude du systme fiscal. En effet, les rgimes forfaitaires se rduisent gnralement quelques recettes, dune simplicit rductrice, fondes sur des lments rarement conformes la ralit et souvent source majeure diniquit fiscale.

Section 1. Champ dapplication du rgime du bnfice rel {TC "Section 1. Champ dapplication du rgime du bnfice rel "}

Sont soumis au rgime de la dtermination du bnfice rel :

Les contribuables personnes physiques :

1) Relevant des BIC dont le chiffre daffaires dpasse annuellement 30.000 D qui nont pas opt pour le rgime du forfait optionnel ou qui ne remplissent pas une des conditions exiges pour tre ligibles l'un des deux rgimes du forfait dimpt.

2) Relevant des BIC qui, bien que remplissant toutes les conditions du forfait dimpt, prsentent une option au rgime rel accepte par ladministration fiscale.

3) Relevant des BNC qui optent dfinitivement au rgime rel.

4) Relevant des BA qui choisissent de se placer dans limposition selon le rgime du bnfice rel.

5) Relevant des RF qui choisissent de se placer dans limposition selon le rgime du bnfice rel.

Les contribuables personnes morales :

Toutes les personnes morales quelles soient imposables lIS ou rgies par le statut de la transparence fiscale sont soumises au rgime du bnfice rel.

Section 2. Consquences comptables de limposition selon le rgime du bnfice rel {TC "Section 2. Consquences comptables de limposition selon le rgime du bnfice rel "}

Le rgime rel dimposition implique la {XE "Comptabilit_:rgime rel_"}{XE "Tenue_:de comptabilit_:rgime rel_"}{XE "Rgime rel_:tenue de comptabilit_"}tenue dune comptabilit rgulire et fiable telle que dfinie par la lgislation comptable.

La rgularit suppose le respect des conditions de fond et des conditions de forme. Certaines rgles spcifiques aux comptabilits informatises sont dictes par la lgislation fiscale.

1. Conditions de fond des enregistrements comptables{TC " 1. Conditions de fond des enregistrements comptables"}

Pour tre fiscalement fiable, la comptabilit doit satisfaire aux normes denregistrement comptable et dlaboration des tats financiers.

Les normes denregistrement comptable reposent sur 4 assertions (caractristiques cls) :

Validit : Les enregistrements comptables refltent correctement les transactions produites. Seules sont enregistres les oprations qui se sont rellement produites et susceptibles davoir un impact sur lentreprise. Des pices justificatives doivent permettre de vrifier les oprations.

Exhaustivit : Toutes les transactions et les effets des vnements associs qui se sont produits pendant la priode concerne sont enregistrs en comptabilit.

Exactitude : Les montants des oprations sont correctement noncs ou calculs. Les soldes sont correctement cumuls en termes de valeur, dexercice comptable et de classement. Les actifs et les

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passifs sont correctement valus et les montants imputs aux postes de charges et de produits de lexercice comptable sont exacts.

Rattachement la bonne priode : Les enregistrements sont rattachs la bonne priode et sont correctement reflts dans les livres et documents comptables.

2 - Conditions de forme{TC " 2 - Conditions de forme"}

Les conditions de forme sont satisfaites par la bonne tenue des documents et livres comptables. La tenue rgulire dune comptabilit implique la tenue des documents suivants :

1) La tenue dun {XE "Journal gnral cot et paraph_"}journal gnral cot et paraph : Le journal gnral est tenu dans les conditions prescrites par la loi. Il enregistre les oprations soit jour par jour, soit sous forme de rcapitulations, au moins mensuelles, des totaux de ces oprations, condition de conserver, dans ce cas, tous documents permettant de les reconstituer jour par jour.

Les critures comptables sont enregistres sur le journal dans un ordre chronologique. Le journal doit tre tenu sans blanc, ni rature, ni altration daucune sorte.

2) La tenue dun {XE "Livre_:dinventaire cot et paraph_"}livre dinventaire cot et paraph dans lequel lentreprise transcrit ses tats financiers.

3) La tenue dun {XE "Grand livre_"}grand livre : Les enregistrements oprs au journal gnral sont reproduits ou reports sur le grand livre.

Le grand livre comporte les comptes ouverts par lentreprise conformment son plan des comptes.

Le grand livre est form de lensemble des comptes individuels et collectifs. Il permet le suivi de ces comptes. Chaque compte fait apparatre distinctement le solde au dbut de lexercice, le cumul des mouvements dbit et celui des mouvements crdit depuis le dbut de lexercice (non compris le solde initial), ainsi que son solde en fin de priode.

Le total des mouvements du journal doit tre gal au total des mouvements du grand livre.

4) Llaboration dune {XE "Balance_"}balance : La balance constitue un tat rcapitulatif faisant apparatre les mouvements de la priode et les soldes douverture et de clture.

Le total des soldes douverture dbiteurs et des mouvements dbiteurs de la priode doit correspondre au total des mouvements dbiteurs du journal gnral. Le total des soldes douverture crditeurs et des mouvements crditeurs de la priode doit correspondre au total des mouvements crditeurs du journal gnral.

5) {XE "Journaux et livres auxiliaires_"}Journaux et livres auxiliaires : Le journal gnral et le grand-livre peuvent tre tablis et dtaills en autant de journaux et de livres auxiliaires ou supports en tenant lieu, que limportance et les besoins de lentreprise lexigent.

Dans le cas o les donnes sont enregistres dans des journaux et des livres auxiliaires, les totaux de ces supports sont priodiquement et au moins une fois par mois respectivement centralises dans le journal gnral cot et paraph et reportes dans le grand livre.

3. Rgles fiscales spcifiques aux comptabilits informatises {TC " 3. Rgles fiscales spcifiques aux comptabilits informatises "}

En plus de lobligation de tenir un journal gnral et un livre dinventaire cots et paraphs et de tenir un grand livre et dtablir la balance (conditions communes tous les systmes de tenue de comptabilit), les entreprises qui tiennent leur comptabilit par ordinateur doivent :

(1) {XE "Logiciel informatique_:dpt_"}{XE "Programme informatique_:dpt_"}dposer, contre accus de rception, au bureau de contrle des impts dont elles relvent un exemplaire du {XE "Dpt_:programme informatique_"}programme initial ou modifi sur support magntique,

(2) Informer ledit bureau de la nature du matriel utilis, du lieu de son implantation et de tout changement apport ces donnes.

Selon la doctrine administrative (note commune n 19/98 du 27 fvrier 1998), dans le cas o la comptabilit est tenue sur ordinateur, par le moyen de logiciels informatiques destins lusage

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collectif et labors par les entreprises de services informatiques, ces dernires peuvent dposer, au lieu et place des entreprises clientes, une copie du programme initial ou modifi sur supports magntiques, condition de faire parvenir aux services du contrle fiscal la liste de la clientle utilisant lesdits programmes.

Section 3. Dfinition du bnfice imposable {TC "Section 3. Dfinition du bnfice imposable "}

Larticle 11 du code de lIRPP et de lIS fournit deux dfinitions du bnfice imposable.

1re dfinition : Approche par ltat de rsultat

Le rsultat net est dtermin daprs les rsultats densemble des oprations de toute nature effectues par lentreprise y compris notamment la cession de tout lment dactif.

2me dfinition : Approche patrimoniale

Le rsultat net est constitu par la diffrence entre les valeurs de lactif net la clture et louverture de la priode dont les rsultats doivent servir de base limpt sur le revenu ou limpt sur les socits :

- Diminue des supplments dapports effectus au cours de la priode par lexploitant ou par les associs,

- Augmente des prlvements effectus au cours de la priode par lexploitant ou par les associs.

Selon la terminologie fiscale, lactif net sentend de lexcdent des valeurs dactif sur le total form du passif par les dettes, les amortissements et les provisions admises en dduction.

Intrt de la coexistence des deux dfinitions du bnfice imposable : Tout en tant, en dernire analyse quivalentes, les deux dfinitions se compltent. En effet :

- Lapproche par ltat de rsultat met en relief la prise en compte dans le rsultat global des produits et charges de toute nature ds lors quelles se rattachent lentreprise.

- Lapproche par la variation de lactif net ou patrimoniale met en relief la prise en compte dans lassiette imposable des modifications portes en ajustement des capitaux propres douverture compte 128 Modifications comptables affectant les rsultats reports.

Le modle de tableau de dtermination du rsultat fiscal tabli par ladministration fiscale retient comme base de dpart pour le calcul du rsultat fiscal imposable le rsultat aprs modifications comptables.

Section 4. Rgles comptables et fiscales particulires pour la dtermination du rsultat fiscal {TC "Section 4. Rgles comptables et fiscales particulires pour la dtermination du rsultat fiscal "}

Les objectifs poursuivis par la comptabilit financire visent satisfaire e