certification cbi brochure détaillée

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Introduction généraleAux transactions financiéres islamiques

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Le «CBI» CIBAFI – Certificat en banques Islamiqus

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General Council for Islamic

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General Council for IslamicBanks And Financial Institutions

Le ''CBI'' CIBAFICertificat en Banques Islamiques

Introduction générale Aux • transactions financières islamiquesSystème Bancaire Islamique•

opérations de financement islamiques•

investissement islamique•Services Bancaires•

CBI – Certificat en banques Islamiques

le "CBI" CIBAFI – Certificat en banques Islamiqus

Dr. Ezzedine Khoja

Le Conseil général des Banques et Institutions Financières Islamiques (CIBAFI) est une organisation internationale à but non lucratif, crée par un décret Amiri à l’initiative de la Banque Islamique de Développement avec l’objectif de soutenir et de protéger l’industrie financière islamique.

Affiliée à l'Organisation de la Conférence Islamique, le CIBAFI compte près de 120 membres et rassemble les plus grandes institutions financières islamiques (Banques, sociétés de Takaful,…).

Le CIBAFI œuvre sur quatre grands domaines:

Premièrement la formation spécialisée destinée • aux cadres professionnels des institutions financières islamiques.Deuxièmement, la consolidation auprès des membres • du CIBAFI et des autres institutions de la place des informations disponibles sur l’industrie financière islamique, le suivi des développements réalisés en la matière et l’analyse des états financiers des institutions FI.Troisièmement, le développement de services d’étude • et de consultation pour les institutions financières islamiques.Quatrièmement, la contribution au développement • de la fiance islamique en encourageant la recherche, le développement de nouveaux produits et en faisant face aux nombreux défis qu’affronte et surmonte l’industrie pour un meilleur avenir.

Le Certificat en Banques Islamiques est un certificat professionnel conçu pour mieux encadrer et normaliser les compétences des personnes souhaitant travailler dans l’industrie financière islamique. Ce certificat garantit un niveau minimal de connaissances permettant d’assurer le respect des dispositions et règles applicables en finance islamique.

Le CBI offre aux candidats l’ensemble des outils et connaissances professionnelles pour pratiquer leur travail de manière efficiente et efficace tout en respectant la jurisprudence de la charia et les pratiques bancaires islamiques.

Objectifs des modules: À l'issue du programme, les participants seront en mesure de comprendre les principes de la finance islamique et les exigences que couvrent tous les domaines des institutions financières islamiques : l'éthique, le cadre de la charia, le cadre légal de la finance islamique, les sources et les types de contrats, l'utilisation et le placement des fonds… Les participants auront également appréhendé les principaux types de produits et services fournis par les institutions financières islamiques et compris la notion de structuration en respect avec la charia islamique. Méthodologie et mode de présentation :

Le stage de préparation à la certification fait appel à plusieurs méthodes pédagogiques facilitant l’apprentissage et aidant à l’assimilation du contenu :

Conférences• Exercices d’application et ateliers• Questions précisées à l'avance pour des tutoriels afin de tester les • connaissances des candidats et de stimuler leur réflexion.

Le Conseil général des Banques et Institutions Financières Islamiques (CIBAFI) est une organisation internationale à but non lucratif, située à Bahreïn et affiliée à l'Organisation de la Conférence Islamique OIC. CIBAFI a été établie lors d’un décret Amiri et par recommandation de l'Organisation de la Conférence islamique avec l'objectif de servir l'industrie financière islamique.

CIBAFI, œuvre sur quatre grands domaines: à savoir, la finance islamique, l'information et l’analyse financière, les Services de consultation financière islamique, les produits financiers islamiques et la formation professionnelle. Le Certificat du Banquier Islamique Certifiée est un certificat professionnel conçu et adapté pour améliorer et développer les capacités des candidats et leurs potentiels dans l'industrie financière islamique, ainsi que ceux qui sont intéressés à se joindre au marché financier islamique partout dans le monde. La CIB a pour objectif de fournir aux candidats les principes nécessaires, les connaissances professionnelles, et les compétences requises pour leur permettre de pratiquer leur travail de manière efficiente et efficace et de se conformer à la jurisprudence de la charia et aux pratiques bancaires islamiques.

Public visé

Toute personne souhaitant intégrer l’industrie financière islamique et également tout employé en banques islamiques dont les activités requièrent un certificat professionnel.

Langues:

Anglais / Arabe / Français Formateur et Examen:

Le stage de préparation à la certification ainsi que le sujet d’examen ne peuvent être dispensés par un formateur non accrédité par le CIBAFI. Ceci permet de garantir la qualité et l’homogénéité du contenu dispensé.

L’examen de certification prend la forme d’un QCM et repose sur les cinq modules de la formation également détaillés dans le support pédagogique distribué aux stagiaires à cet effet. Un taux de bonnes réponses de 75 % est requis pour la validation de l’examen.

Structure du programme:

Voir ci-joint le contenu du cours / programme.

La version française du CIB a été conjointement préparée par le CIBAFI et le COFFIS (Conseil français de la finance islamique) distributeur exclusif du CIB en France et les pays francophones d’Europe.

Les modules du certificat ont été traduits par le COFFIS et les formations en langue française seront animées par les formateurs du COFFIS en concertation avec le CIBAFI.

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Module 1 : Introduction générale aux transactions financières islamiques(Fiqh Al-Muamalat)

Unité N°1 : Se référer à la Chari’a•

La tripartie : le dogme, l’éthique et le fiqh

Chapitre 1 : Se référer au dogme (l’assise dogmatique)Chapitre 2 : Se référer à l’éthique (l’assise morale)Chapitre 3 : Se référer au fiqh (l’assise jurisprudentielle)

Unité N°2 : S’abstenir des tabous (prohibitions)•

La tripartie : L’intérêt, l’incertitude et la spoliation

Chapitre 1 : Eviter l'intérêt (Riba)

a- Définition et types d'intérêts b- Différentes tentatives pour justifier l'intérêt bancaire c- Critères et dispositions relatifs à l'intérêt d- Conséquences néfastes de l'intérêt

Chapitre 2 : Eviter l'incertitude (Gharar)

a-Définition de l'incertitude b-L'incertitude et les notions qui s'y rapprochent c-Applications des contrats dits d'incertitude

Chapitre 3 : Eviter la spoliation

a-Définition de la spoliationb-Applications de la spoliation

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Unité N°3 : L’objet des transactions financières•

La tripartie : La propriété, les biens et les droits

Chapitre 1 : La propriété

a- Définition de la propriété et sa relation avec les biens et les droitsb- Les causes de la propriétéc- Les types de propriétéd- Les caractéristiques de la propriétée- L’expropriation pour l’intérêt public

Chapitre 2 : Les biens

a- Définition de la propriété et sa relation avec les biens et les droitsb- Transactions relatives aux créancesc- Les différents types de biens

Chapitre 3 : Les droits

a- Définition et types de droitsb- les droits financiers c- Les droits réels principaux d- Les droits réels secondairese- Les dispositions du droit

Unité N°4 : Préambule aux contrats•

La tripartie : Définitions, composantes et types de contrats

Chapitre 1 : Définition des contrats

a- L’importance des contrats dans les transactions financièresb- Définition et types de la disposition.c- Différence entre le contrat, la disposition et l’obligation.d- Différence entre le contrat, la promesse unilatérale et la promesse synallagmatique.

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Chapitre 2 : Les composantes des contrats.

a- La formeb- Les contractants.c- L’objet du contrat

Chapitre 3 : Types de contrats.

a- Contrats d’échanges.b- Contrats de dons.c- Contrats de sécurité.d- Contrats de permissions.e- Contrats de participations.f- Contrats d’abandons.g- Contrats de préservation.



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Module 2 : Système Bancaire Islamique

Unité N°1 : Naissance et évolution des banques islamiques•

La tripartie : Emergence, développement et réalisations

Chapitre 1 : phase préliminaire à l’émergence des banques islamiques 1950-1980

a- Domination des banques conventionnellesb- Premières alternatives aux banques conventionnellesc- L’établissement des premières banques islamiques

Chapitre 2 : phase de développement et d’organisation

a- La décennie des années 80b- La décennie des années 90c- La première décennie du 21ème siècle

Chapitre 3 : Réalisations et réussites

a- Propagation de l’industrie de la finance islamiqueb- Emergence des fenêtres et branches islamiquesc- Conversion des banques conventionnelles en banques islamiques.

Unité N°2 : Caractéristiques du système bancaire islamique•

La Tripartie: Intermédiation, lien et mérite

Chapitre 1 : Intermédiation d’investissement

a- Définition de l’intermédiation financière conventionnelleb- Inconvénients de l’intermédiation conventionnellec- Caractéristiques de l’intermédiation d’investissement dans les banques islamiques

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Chapitre 2 : Lien à l’économie réelle

a- Opérations de financement et d’investissement dans les banques islamiquesb- Contrats de ventec- Contrats de location (Ijara)d- Contrats de participation aux pertes et profits (Moucharaka)e- Contrats de participation aux profits (Moudharaba)f- L’équilibre entre l’économie réelle et l’économie financière dans les transactions islamiques

Chapitre 2 : Mérite des profits en assurant les risques

a- Définition et importance de risque et sa relation avec la règle (Al Ghonmou Belghorm)b- Les zones de risque prohibées et permisesc- Distinction entre la règle (Al Ghonmou Belghorm) Et le principe de participation dans les pertes et profits.d- Types de risque dans les contrats de financement et d’investissement.

Unité N°3 : Caractéristiques du revenu•

Tripartie : Profit, Rémunération et Frais

Chapitre 1 : Le profit

a- Définition du profitb- Caractéristiques du profitc- Distinction entre profit et intérêtd- Profit et autres formes du revenu

Chapitre 2 : La rémunération

a- Définition de la rémunérationb- Distinction entre rémunération et intérêtc- Rémunération sur l’usufruitd- Rémunération sur le travaile- Rémunération sur le résultat (Jaala)a- Caractéristiques de la rémunération sur l’usufruitb- Caractéristiques de la rémunération sur le travailc- Caractéristiques de la rémunération sur le résultat


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Chapitre 3 : Les Frais

a- Définition et distinction entre frais et rémunérationb- Frais et commissionsc- Critères de distinction entre frais et rémunérationd- Caractéristiques des fraise- Exemples de services bancaires méritant des frais en compensation

Unité N°4 : La volonté contractuelle•

Tripartie : volonté réelle, contrat fictif et vices de consentement

Chapitre 1 : La volonté apparente et la volonté réelle

a- La concordance des deux volontésb- L’opposition des deux volontés

Chapitre 2 : Les contrats fictifs

a- L’effet des contrats fictifs dans les transactions financièresb- Exemples de contrats fictifs dans les transactions financières

Chapitre 3 : Vices de consentement dans les contrats

a- Notion et types de vices de consentementb- La suspicion des vices de consentement dans quelques contrats contemporains

Unité N°5 : Les comptes courants CC•

Tripartie : concept, rémunération et service

Chapitre 1 : Définition et caractéristiques

a- Définition des CCb- Statut juridique des CCc- Garantie des CCd- Importance et avantages des CC

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Chapitre 2 : Revenu, commissions et avantages

a- Revenu sur l’investissementb- Frais et commissions sur les CCc- Attribution de services gratuits et non matériels aux titulaires des CCd- Attribution des prix et avantages matériels aux titulaires des CC

Chapitre 3 : Services et opérations diverses sur les CC

a- Retraits et versements sur les CCb- Comptes pour mineursc- Transformations des CC en comptes d’investissementd- Nantissement des CCe- Saisie sur les CCf- Retrait à découvertg- Prêt manuels et fonds de compensation

Unité N°6 : Les comptes d’investissement•

Tripartie : concept, conditions et profits

Chapitre 1 : Définition et caractéristiques

a- Différentes formes de comptes d’investissementb- Caractéristiques des comptes d’investissement non affectésc- Caractéristiques des comptes d’investissement affectés

Chapitre 2 : Conditions de gestion des C I non affectés

a- Les comptes courants non affectés dans le bilan des banques islamiquesb- Constitution du fond Moudarabac- Principe de priorité d’investissement des fondsd- Attribution des recettes et de dépenses aux fonds Moudarabae- Taux d’investissement des fonds des CI non affectés

Chapitre 3 : Répartition des bénéfices sur les CI non affectés

a- Critères de répartition des bénéfices entre la banque et les titulaires des CI non affectésb- Critères de répartition des bénéfices entre les titulaires des CI non affectésc- Critères de prise en charge des réserves sur les CI non affectés



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Module 3 : opérations de financement islamiques

Unité N°1 : Financement par Mourabaha •

La tripartie : Promesse, appropriation et vente Introduction : Cadre général de la Mourabaha

Chapitre 1 : Procédures et réglementations durant l’étape de la promesse

a- Emission de la volonté d’acheter, de la part du clientb- Etude, de la part de la banque, de la marchandise souhaitéec-Accord de la banque pour effectuer l’opération Mourabahad- Emission, de la part du client, de la promesse d’achat ou conclusion d’un accord-cadre

Chapitre 2 : Procédures et réglementations durant l’étape de l’appropriation

a- L’appropriation, de la part de la banque, de la marchandise par le biais d’un acte d’achat valideb- Modes d’appropriation de la marchandisec- Le mandat du client pour l’achat de la marchandised- Réception de la marchandise et passation des responsabilités entre les partenairese- Risques et assurance de la marchandise

Chapitre 3: Procédures et réglementations durant l’étape de la conclusion du contrat de vente

a- Conclusion du contrat Mourabaha pour le transfert de propriété.b- Désignation du prix et de ses constituantsc- La divulgation des circonstances de l’appropriation de la marchandise.d- Conditions d’exemption de vice dans la marchandise.e- L’acquisition de cautions légales.f- Traitement des cas de non paiement.

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Unité N°2 : Financement par Salam •

La tripartie : Définition, conditions et dispositions

Chapitre 1: Définition

Chapitre 2: Conditions du contrat Salam

a- Endettement de la marchandiseb- Désignation de la marchandisec- Connaissance de la marchandised- Report de livraison de la marchandisee- Possibilité de livraisonf- Détermination du prixg- Paiement à l’avance du prix

Chapitre 3: Dispositions du contrat Salam

L’étape précédant la conclusion de l’acte

a- L’accord-cadre du financement Salamb- Les cautions sur la créance du contrat Salamc- Les pénalités de retard

L’étape au cours de la période du contrat Salam

a- La vente de la créance du contrat Salam avant sa réceptionb- Les pratiques contemporaines du contrat Salam et Salam parallèle.c- Les règles de livraison avant l’échéanced- La rétractation dans le contrat Salam

L’étape à la fin du contrat Salam

a- Livraison de la marchandise à l’échéanceb- Arrêt de livraison de la marchandise à l’échéancec- Substitution de la marchandise dans le contrat Salam


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Unité N°2 : Financement par ISTISNA'A•

La tripartie : Définition, applications et dispositions

Chapitre 1 : Définition de l’Istisna'

a- Caractéristique du contrat Istisna'b- Objet du contrat Istisna'c- Légitimité et champs d’application de l’Istisna'

Chapitre 2 : Applications de l’Istisna' dans les banques islamiques

a- Contrat Istisna' accompagné d’un mandat de vente délivré au fabricantb- Contrat Istisna' accompagné d’une vente Mourabaha au prometteur d’achatc- Contrat Istisna' accompagné d’un Istisna' parallèle- la banque en qualité d’acheteurd-Contrat Istisna' accompagné d’un Istisna' parallèle- la banque en qualité d’un fabricant

Chapitre 3 : Les dispositions légales pour le contrat Istesna’a

a- Réglementation relative à la conclusion du contratb- Réglementation relative à la détermination du prixc- Réglementation relative aux travaux d’exécutiond- Réglementation relative à la livraison et l’utilisation de la marchandise

Unité N°2 : Financement par IJARA•

La tripartie : Types, loyer et usufruit

Introduction : Cadre général de l’Ijara

a- Définitionb- Avantages du contrat Ijarac- Légitimité de l’ Ijarad- Caractéristiques et applications

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Chapitre 1 : Types de l’Ijara

a- Selon l’usufruitb- Selon le bien louéc- Selon le type de propriété du bien louéd- Selon la partie locatairee- Selon les moments de conclusionf- Selon l’implication de tiers dans le contratg- Selon la finalité du bien loué à la fin du contrath- Selon le mode de transfert de propriété à la fin du contrat

Chapitre 2 : Les Dispositions du loyer

a- Détermination du prix b- La redevance du loyerc- Variation du loyerd- Répartition du loyer en deux parties selon un indice déterminé (loyer additionnel)e- Ajustement et rééchelonnement du loyerf- Garanties du loyer

Chapitre4 : Dispositions de l’usufruit

a- Types du bien objet de l’usufruitb- Légitimité de l’usufruitc- Livraison, jouissance et préservation du bien louéd- Condition d’exemption de vicese- Maintenance et assurance du bienf- Destruction du bien loué



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Module 4 : Investissement Islamique

La nature de l’investissement islamique1.

Types des contrats d’investissement : contrats de participation 2. en capitaux et en affaires.

La Moudaraba3.

Al-Muzâra’a (le métayage)4.

Al-Musâqâ5.

Al-Mughârasa (le bail à complant)6.

Les sociétés modernes7.

Les marchés financiers 8.

Les outils d’investissements dans les marchés financiers et 9. l’avis islamique à leur égard

L’investissement dans les banques islamiques10.

L’étude de faisabilité économico-financière des projets d’un 11. point de vue islamique

Les risques du financement islamique12.

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Module 5 : Services Bancaires

Unité N°1 : Transferts (Hawala) bancaires•

Chapitre 1: Définition et utilité des transferts bancaires

a- Définition des transferts bancairesb- Utilité des transferts bancaires

Chapitre 2: Les parties prenantes et les types de transferts bancaires

Les parties prenantes dans les opérations de transferts bancaires Les étapes à mettre en œuvre pour exécuter un transfert bancaire

a- Les transferts bancaires et de la normalisation mondiale des numéros de comptes bancaires (IBAN)b- Les transferts bancaires et le système SWIFTc- Les données pour un ordre de transfert bancaire

Les types de transferts bancaires

a- Classification juridique / jurisprudentielle (fiqh) du transfert en fonction de la dette du cessionnaire (transfert absolu et transfert conditionné) b- Classification juridique / jurisprudentielle (fiqh) en fonction du changement des parties du contrat initial (transfert de dette et transfert de droit)c- Classification du transfert bancaire en fonction de la nature du client (virement entrant et virement sortant)d- Classification du transfert bancaire en fonction du lieu de son exécution (transfert interne et transfert externe)e- Classification du transfert bancaire en termes de périodicité (transfert unitaire et transfert permanent)f- Classification du transfert bancaire en fonction du nombre de banques exécutantes (transfert) à partir d'une banque et transfert à partir de deux banques ou plus)g- Les virements bancaires et la lettre de change (Saftaja)


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Chapitre 3 : Fondements juridiques / chariatiques (charia) des transferts bancaires

a- Transfert bancaire d’un client à un créancier bénéficiaireb- Transfert bancaire d’un montant versé au comptoir de la banquec- Transfert bancaire à un bénéficiaire non créancier d- Transfert bancaire dans une autre devise que celle fournie par le client e- Les commissions dans les virements bancaires

Unité N°2 : Le crédit documentaire•

Chapitre 1 : Définition et introduction aux crédits documentaires

a- Définition et utilité du crédit documentaireb- Les parties prenantes dans un crédit documentairec- Les obligations et interactions entre les parties du créditd- Les étapes opérationnelles d’un crédit documentairee- Les documents nécessaires dans le crédit documentairef- Types de crédits documentaires

Chapitre 2 : Fondement juridique / chariatique (charia) des crédits documentaires

Position juridique sur un contrat antérieur à l`ouverture d`un crédit g- La problématique du report des échangeables dans les contrats de transactionsh- Position de l’Académie Islamique du Fiqh sur le report des échangeables dans les ventes internationalesi- Le report des échangeables dans les contrats d’importation

Adaptation juridique / chariatique aux différents types de crédit documentaires

a- Le crédit documentaire révocableb- Le crédit documentaire irrévocable entièrement confirméc- Le crédit documentaire irrévocable non confirmé d- Le crédit documentaire partiellement confirmée- Le crédit documentaire renforcé ou adossé

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Chapitre 3 : Applications des banques islamiques du crédit documentaire

Adoption d’un contrat d’agencea- Le cas d’un contrat d’agence uniqueb- Le cas d’un contrat d’agence associé à une garantie

Utilisation de la Mourabahaa- Les règles et conditions à l’utilisation de la Mourabahab- Les mesures opérationnelles pour l’utilisation de la Mourabaha c- Le transfert de propriété et des garanties lors de l’utilisation de Mourabaha

Utilisation de la MoudarabaUtilisation de la MoucharakaLes garanties dans les crédits documentairesSynthèse générale

Unité N°3 : Les Cautions et lettres de garantie•

Chapitre 1 : Définition de la lettre de garantie

a- Définition de la caution, de la lettre de garantieb- Utilité et avantages de la lettre de garantie

Chapitre 2 : Types et mesures d’exécution de la lettre de garantie

Les parties prenantes dans une lettre de garantieTypes de lettres de garantie

a- Selon la formule (conditionnée ou non conditionnée) b- Selon l’objet (primaire, finale ou paiements par avancec- Selon la nationalité de la banque émettrice (nationale ou étrangère)d- Selon la couverture (couvert en totalité, en partie ou pas du tout)e- Selon le nombre d’émetteurs (émis par une banque ou plusieurs banques)


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Les étapes d’exécution de la lettre de garantie

Chapitre 3 : Caractéristiques et règles juridiques / chariatiques de la lettre de garantie

Les propriétés de la lettre de garantie et les similitudes avec la cautionLes règles juridique pour l`utilisation des lettres de garantie

a- Adaptation juridiques aux lettres de garantiesb- Prise de commissions pour des lettres de garantiec- Investissement de la couverture des lettres de garantie

Unité N°4 : Les Cartes de crédit•

Chapitre 1 : Définition de cartes de crédit

a- Définition de cartes de créditb- Utilité et avantages de l’utilisation de cartes de créditc- Principaux types de cartes de crédit

Chapitre 2 : Aspects techniques relatifs aux cartes de crédit

d- Les parties prenantes et les différentes étapes d’utilisation des cartes de crédite- Les étapes opérationnelles lors de l’utilisation de cartes de créditf- Les éléments matériels de cartes de crédit

Chapitre 3 : Adaptation et fondements juridiques / chariatiques des cartes de crédit

a- Adaptation et fondements juridiques des cartes de retraitb- Adaptation et règle charia des cartes de créditc- Synthèse des fondements et règles jurisprudentielles (fiqh) pour l’utilisation des cartes de crédit

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Documents