S O M M A I R E

Mot de la

directrice

2

Univers

CAVAC

3

Capsules

juridiques

4

ÉSPT 5

Mélissa à la SQ 6

Processus

judiciaire

7

Babillard 8

C A V A C D E L A

M O N T É R É G I E N O 2 S E P T E M B R E 2 0 1 3 A N N É E 1

La belle saison tire déjà à sa fin que l’équipe du CAVAC est

redynamisée pour un automne sans relâche ! Nous avons

profité des mois d’été pour « apprivoiser » notre nouvelle di-

rectrice Catherine Cartier et vice-versa ! Vous pourrez d’ail-

leurs lire un texte de sa part, concernant son intégration à

notre organisme en page 2.

Dans cette deuxième édition, vous pourrez aussi en ap-

prendre un peu plus sur notre réalité quotidienne au siège

social en page 3. Vous trouverez des informations sur une

mesure de soutien du revenu pour les parents d’enfants as-

sassinés ou disparus en page 4. Vous en apprendrez sur l’é-

tat de stress post-traumatique parfois développé chez cer-

taines victimes d’actes criminels en page 5 et vous trouve-

rez une entrevue réalisée avec Me Josée Grandchamp en

page 7, la procureure en chef de la section sud du Qué-

bec. Évidemment, la chronique de Mélissa à la DERM (et

oui, la DERCO s’est aussi trouvé un nouveau nom, comme

notre journal !) est de retour en page 6 ainsi que le babil-

lard en page 8 !

Bonne lecture !

Emmanuelle, Longueuil

Le CAVAC-Express est notre nouvel outil pour se

faire connaître ! En quelques minutes vous serez

informés des nouveautés concernant notre or-

ganisme et tous ce qui touche les victimes

d’actes criminels. N’hésitez pas à le partager

P A G E 2

Catherine Cartier

C’est donc avec ce bagage que j’ai entamé mon mandat en avril dernier. Je devais

d’ailleurs être plongée dans le bain assez rapidement. J’aurai eu 8 jours de transfert de

connaissances par ma prédécesseure, incluant 2 jours complets à Québec dans le ca-

dre d’une rencontre des directions du réseau des Cavac ainsi qu’avec le Bavac (Bureau

d’aide aux victimes d’actes criminels). Même si cette rencontre arrivait 2 jours seulement

après mon entrée en fonction, elle m’aura permis de valider mes perceptions premières

quant à la mission des Cavac et de confirmer que j’étais à la bonne place.

C’est à la mi-mai que je me retrouve seule en poste. Fidèle à mes habitudes, je veux tout

connaitre en l’espace de quelques semaines…Mal m’en prit. C’est après avoir fait le

tour des 5 points de services dans les différents palais de justice que nous occupons que

je fais rapidement le constat qu’il y a plusieurs façons de faire, plusieurs savoir-faire et très

peu d’uniformité dans les pratiques selon les régions. Dès lors, je vois ma période d’ap-

prentissage s’allonger. Je me rends compte que mon travail contient beaucoup plus de

contenu qu’il n’y parait (et c’est tant mieux!) Et c’est sans compter que je devrai com-

prendre et me démêler dans le grand territoire de la Rive Sud…Démêler districts judiciai-

res, corps policiers selon les régions, les villes fusionnées, les arrondissements, les secteurs

de la santé, etc etc. Pour une montréalaise, c’est un vrai casse-tête!

Par ailleurs, au même moment, des projets restés en plan depuis quelques mois voire

quelques années viennent refaire surface. Je pense aux projets de référence policière

dans 2 postes supplémentaires de notre territoire. Des projets avec lesquels je dois me fa-

miliariser rapidement, mais qui sont particulièrement stimulants. Sans oublier aussi tous les

partenaires à reconquérir et les futurs partenariats à développer.

Enfin, je pourrais écrire des pages entières sur ce que sera la prochaine année en termes

d’apprentissage. Mais ça n’aurait pas d’intérêt. Je terminerai plutôt en disant que plu-

sieurs défis m’attendent, que je me sens très bien accueillie dans mon équipe de travail

et que rarement me suis-je sentie aussi bien campée dans un travail. C’est avec un

grand plaisir que j’entrevois la future année.

Mot de la directrice

C’est avec beaucoup d’enthousiasme que j’ai

débuté mon mandat comme directrice générale

du Cavac de la Montérégie le 29 avril dernier.

Aussi loin que je puisse me souvenir, rarement ai-je

eu un poste qui s’apparentait autant à mes com-

pétences et à mes goûts; connaissance du systè-

me judiciaire, connaissance de l’intervention et

finalement, connaissance de la gestion. En effet,

j’ai pratiqué 8 ans en droit criminel comme procu-

reure de la défense, j’ai travaillé comme interve-

nante et gestionnaire durant 11 ans au Centre de

santé des femmes de Montréal et j’ai été directri-

ce des ressources humaines à la Clinique médica-

le l’Actuel pendant 3 ans.

P A G E 3

Bienvenue au siège social !

Le territoire desservi par l’équipe du siège social est vaste et couvre les municipalités du

grand Longueuil, Candiac, Carignan, Chambly, Delson, Kahnawake, La Prairie, Saint-

Basile-Le-Grand, Saint-Constant, Saint-Mathieu, Saint-Philippe, Saint-Rémi, Sainte-

Catherine et Sainte-Julie !

Chaque jour, nous recevons des appels téléphoniques de victimes et les rencontrons.

Nous sommes là pour discuter des conséquences vécues, leur expliquer leur rôle au ni-

veau du processus judiciaire, les aider à remplir certains documents, etc. Nous nous

occupons aussi de transmettre de l’information dans les dossiers judiciaires à chaque

étape du processus, lorsque les victimes souhaitent en être informées.

Enfin, nous sommes aussi appelées à nous rendre au Palais de justice de Longueuil pour

accompagner les personnes qui devront rendre témoignage dans les causes criminel-

les.

Saviez-vous que ...

Le CAVAC a eu plusieurs noms :

Le CAVAC du district judiciaire de Longueuil, le CAVAC de Longueuil et le CAVAC

de la Montérégie.

La première intervenante rémunérée du CAVAC a été embauchée en 1991, il s’agit

de Sylvie Tardif et nous avons la chance qu’elle soit encore parmi nous !

À nos débuts, en 1990, c’était des bénévoles, chapeautés par un coordonnateur

qui s’occupaient de répondre aux besoins des victimes !

Emmanuelle, Longueuil

Univers CAVAC

Appelez-nous ! 450-670-3400

1-888-670-3401

8h30-17h du lundi au vendredi

Haut : Sylvie Tardif, Christine Fugère, Marieve Ross

Bas: Emmanuelle Labrie, Stéphanie Garceau

P A G E 4

Le procureur prend sa décision sur la base des éléments de preuve qu'il a en sa

possession, des antécédents de l'accusé, des risques de récidives ou d'autres élé-

ments jugés pertinents.

Les peines maximales sont différentes selon la catégorie de mise en accusation. Il

en est de même pour le délai de prescription pour porter plainte. Lorsqu’il s’agit

d’une procédure sommaire, le délai pour porter plainte est de 6 mois incluant les

démarches d’enquête policière alors qu’il n’y a pas de prescription lorsque le dos-

sier procède par acte criminel.

Enfin, le processus judiciaire n’est pas le même selon la catégorie de l’infraction.

Lorsque le procureur procède par acte criminel, il y a possibilité qu’une enquête

préliminaire soit tenue et que le procès se déroule devant juge et jury (pour les cri-

mes les plus graves) alors que ce n’est pas le cas lorsqu’il y a procédure sommaire.

Source : l’encyclopédie Wikipédia et l’encyclopédie canadienne sur le web

Depuis le 1 janvier 2013, le gouvernement du Ca-

nada a mis en place une mesure de soutien du re-

venu pour les parents d’enfants assassinés ou disparus. Pour être admissible, le pa-

rent doit être la personne légalement responsable de l’enfant de moins de 18 ans,

avoir eu des liens récents avec le marché du travail, être en arrêt de travail depuis

l’évènement, n’avoir joué aucun rôle dans l’infraction probable du Code Criminel

qui a entraîné le décès ou la disparition de l’enfant et ne pas recevoir des presta-

tions d’assurance emploi ou du régime québécois d’assurance parentale (RQAP).

Le soutien octroie alors au parent un montant de 350 $ par semaine, pour un maxi-

mum de 35 semaines. Le Cavac peut aider à remplir la demande.

+ d’infos : http://www.servicecanada.gc.ca/fra/sc/pead/index.shtml

Capsules Juridiques et Nouveautés

Emmanuelle, Longueuil

Saviez-vous que….

Les infractions au Canada peuvent être classées en deux catégo-

ries : les actes criminels (plus grave) et les infractions punissables

par procédure sommaire (moins grave). Certaines sont mixtes ou

sujettes à option, c’est-à-dire que c’est le procureur qui décide par

quelle voie il poursuivra l’accusé.

Chantal, Longueuil

P A G E 5

L’état de stress post-traumatique

Récemment Jeff a été victime d’un vol avec violence. Il attendait l’autobus, sa ta-

blette électronique à la main, lorsqu’un individu l’a violemment agrippé au bras en

lui montrant un couteau. « Donne-moi ta tablette sinon j’te pique ». Jeff a complète-

ment figé, il a eu peur de mourir. Trois mois plus tard, Jeff repense souvent à l’évé-

nement, il en rêve même. Il évite les autobus, car cela lui crée beaucoup de stress. Il

sort de moins en moins de chez lui, car il a l’impression qu’il pourrait à nouveau être

attaqué. Il a de la difficulté à se concentrer, il se sent en colère de ne pas avoir

combattu son assaillant. Voyant Jeff être de plus en plus affecté par tous ces symp-

tômes, ses proches l’encouragent à aller voir son médecin. Celui-ci est catégori-

que : Jeff est en état de stress post-traumatique.

« L’ÉSPT » se développe chez environ 25 % des personnes qui ont vécu un événe-

ment traumatisant et qui ont eu une réaction de peur intense, un sentiment d’im-

puissance ou d’horreur. Plusieurs symptômes caractérisent « l’ÉSPT ». À titre d’exem-

ple, revivre l’événement par des cauchemars et des flashbacks, éviter certains lieux

ou certaines situations qui causeraient trop d’anxiété, avoir des difficultés de

concentration et au niveau du sommeil et enfin, expérimenter diverses émotions tel-

les que la honte, la colère, la peur. Les intervenants du CAVAC sont spécialisés au niveau de l’intervention en « ÉSPT ».

Le soutien des proches est important afin de surmonter les conséquences du

crime.

Attitudes aidantes Attitudes à éviter

Croire Jeff Critiquer Jeff

Le soutenir dans ses démarches auprès

d’un psychologue, médecin, etc.

Tenter de minimiser l’événement vécu

L’encourager à rencontrer un intervenant

du CAVAC

Le blâmer pour l’apparition de la détresse

L’encourage à bien s’alimenter, faire du

sport, etc.

Éviter Jeff et créer une distance avec lui

Écouter Jeff avec empathie Juger Jeff sur ses réactions

Respecter son rythme Ne pas respecter son rythme

Normaliser ses émotions et réactions Insister pour que Jeff parle de ce qu’il a vé-

cu

L’encourager à faire des activités plaisan-

tes

Minimiser ses conséquences

Qu’est ce que l’ÉSPT

Emmanuelle, Longueuil et Mélissa DERM

Être victime d’un acte criminel peut entraîner plusieurs réactions et conséquences telles

que la peur de mourir, un sentiment profond d’impuissance, l’impression de revivre l’événe-

ment traumatisant, des blessures physiques, des troubles du sommeil, etc. La vie de la per-

sonne s’en trouve chamboulée. Ainsi, elle aura besoin, par exemple, d’en parler à un pro-

fessionnel, de recevoir de l’information sur l’état de stress post-traumatique et sur le proces-

sus judiciaire, d’augmenter son sentiment de sécurité, d’assistance technique afin de com-

pléter le formulaire d’indemnisation aux victimes d’actes criminels (IVAC).

Les services offerts au CAVAC sont justement en lien avec ces besoins. Ainsi, j’effectue des

consultations téléphoniques ayant pour but d’accueillir et de soutenir les personnes victi-

mes, témoins ou proches. J’interviens dans les situations de stress post-traumatique en nor-

malisant les émotions et les réactions, en donnant de l’information sur les différentes étapes

du processus judiciaire, en orientant la personne vers des ressources spécialisées. Ce pre-

mier contact téléphonique se veut la porte d’entrée vers les différents points de service du

CAVAC dans la Montérégie.

Ce que vous pouvez faire auprès des personnes victimes de tous crimes : les informer de

l’existence du CAVAC et des services offerts. Remettre le dépliant du CAVAC. Informer la

personne qu’une intervenante du CAVAC communiquera avec elle afin de lui offrir les servi-

ces d’information et d’aide. Indiquer dans le rapport d’événement si la victime désire rece-

voir ou non l’appel de l’intervenante du CAVAC.

Une belle collaboration entre la SQ et le CAVAC

En décembre 2012, l’enquêteur Sylvain Deschamps, responsable de l’équipe au poste MRC

Vaudreuil-Soulange Ouest, m’a demandé de contacter une personne victime de voie de

fait dans un contexte de violence conjugale. J’ai donc initié le premier contact téléphoni-

que le lendemain de l’événement lors de la référence directe par le policier. Ce premier

contact a permis à Mme de nommer ce qu’elle avait vécu, d’exprimer ses émotions, de ré-

aliser qu’il était normal de vivre ses réactions et que c’était la situation qui, elle, était anor-

male. Il lui a aussi permis d’être informée sur les ressources pouvant l’aider (ex.: maison d’hé-

bergement). Mme a aussi été rassurée du fait que le suspect demeurait détenu et qu’elle

serait informée par mes collègues de Valleyfield à savoir s’il allait demeurer détenu ou s’il

allait être remis en liberté. Ainsi Mme a été rapidement informée des conditions de remises

en liberté du suspect. Le suivi de la cause sera donc effectué au point de service de Val-

leyfield.

P A G E 6 DERM (Direction des Enquêtes Régionales Montérégie)

Mélissa, DERM

Pour référer rapidement au CAVAC

450-641-3639 ou melissa.leblond@surete.qc.ca

Pour policier seulement

Pour référer rapidement au CAVAC

450-641-3639 ou melis-

sa.leblond@surete.qc.ca

Pour policier seulement

Depuis quand êtes vous procureure aux poursuites criminelles et

pénales?

Depuis mai 1988.

Depuis combiens d’années êtes-vous « ppcp » en chef?

Je suis devenue Chef Intérim en septembre 2008, puis, officielle-

ment nommée en chef de la région Sud du Québec en décem-

bre 2008.

Quel est le rôle du « ppcp » chef ?

Il coordonne, dirige, recrute, assure que les procureurs ont la formation et les compétences

requises. C’est une équipe de « ppcp » responsables du traitement de plus de 30 000 de-

mandes d’intenter des poursuites criminelles par année (sans compter les dossier jeunesse et

le pénal) . Le « ppcp » en chef doit veiller au respect des directives et règles applicables en

plus d’assurer le lien avec les différents collaborateurs et partenaires (juge, police, CAVAC,

défense, etc.) Enfin, il participer à des comités provinciaux visant à déterminer les manières

de faire du Directeur des poursuites criminelles et pénales.

La région Sud du Québec comporte 9 districts judiciaires répartis sur le territoire de l’Estrie

(Sherbrooke, Granby, Cowansville et Mégantic). La Montérégie (St-Jean, Sorel, St-Hyacinthe,

Drummondville) et Longueuil. Maintenant je compte 5 ppcp chefs adjoints et un cadre ad-

ministratif pour me seconder.

De qui relève le « ppcp » chef ?

Du directeur des poursuites criminelles et pénales, Me Claude Lachapelle et de la directrice

adjointe, Me Annick Murphy.

Quel est le rôle d’un « ppcp » chef adjoint ?

Il supervise, il distribue les dossiers, il assure le bon fonctionnement des opérations quotidien-

nes dans les bureaux sous sa responsabilité. Il est aussi le lien et le contact régulier avec les

partenaires et collaborateurs locaux. Enfin, il doit veiller au respect des directives et règles

applicables.

En terminant, le CAVAC de la Montérégie travaille en collaboration avec le « DPCP » depuis

plusieurs années; à quel point considérez-vous que le partenariat entre le « DPCP » et le CA-

VAC est important ?

Il est essentiel. Le « DPCP » est signataire de la déclaration de service aux citoyens et a à

cœur la qualité des informations transmises aux témoins et victimes. Il est impossible de pen-

ser assurer la qualité de cette relation sans la collaboration et la participation quotidienne

des intervenants du CAVAC.

P A G E 7 Le processus judiciaire criminel

Hélène , Longueuil

Me Josée Grandchamp, Procureure en Chef

Région Sud du Québec

P A G E 8 Babillard

DÉPÔT LÉGAL BIBLIOTHÈQUE NATIONALE

Le C.A. du CAVAC est en mouvement ! Après

de longues années de service, M. Bernard Meu-

nier a quitté le C.A. récemment. C’est Annie

Martin qui reprend le poste de présidente. M.

Walter Rifiorati du service de police de l’agglo-

mération de Longueuil se joint aussi à l’équipe.

De gauche à droite : Bernard Meunier, Marc-

Antoine Rouillard, Marly-Emmanuelle Bernard,

Annie Martin, Walter Rifiorati.

Absente : Geneviève Michaud.

Le Palais de justice de Valleyfield s’est

refait une beauté ! En effet, en juin der-

nier, le Ministre Bertrand St-Arnauld s’est

rendu dans la région pour procéder à

l’inauguration du Palais rénové. Les inter-

venantes du CAVAC y ont maintenant

un vaste local près des bureaux de la

Couronne ainsi qu’une salle d’attente

près des salles de cour.

Julie Camiré intervenante de

Saint-Hyacinthe a récemment

agrandi sa famille ! En effet,

William est né le 22 août dernier!

Félicitation à toute la famille !

Karine Martel s’est récem-ment jointe à l’équipe du CAVAC, pour une période d’un an , elle ira prêter main-forte à Isabelle Caron au point de service de Saint-Hyacinthe. Nous sommes heureuses de l’accueillir au sein de notre équipe !

Le CAVAC aussi fait des petits !

Un nouveau point de service des-

servira bientôt la population de

Châteauguay et des environs ! En

effet, le poste de police de la

municipalité nous fera une petite

place cet automne ! Plus de dé-

tails dans la prochaine édition !

Le CAVAC de la Montérégie est fier de lancer un nouveau guide : « Une journée à la cour » ! Ce guide sera disponible à titre consultatif dans tous les points de services de la Montérégie. Une foule d’informations en lien avec la victimisa-tion s’y trouve. Il est aussi accessible sur notre site internet !