bulletin officiel de la propriete industrielle dessins et mode`les
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BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODELES
No 10/26
INSTITUT NATIONALDE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Brèves explications relatives à la procédure ....................................... III• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................ IV• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................ V• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationalesdélivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ............... VII
PARTIE PRELIMINAIRE
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................ 3
PREMIERE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODELES PUBLIES1. − Publication des dessins et modèles du no 874 859 à 875 924.. 72. − Prorogations de dessins et modèles publiés ............................. 263
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.1. − Liste alphabétique par déposants ............................................. 2672. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ................... 2753. − Liste des classements secondaires .......................................... Néant
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration ......................... 2832. − Errata relatifs aux reproductions ................................................ Néant
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs ......... 287I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ...... Néant
DEUXIEME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODELESII - 1. Tableau général des inscriptions ................................................... 293II - 2. Publication des renonciations ....................................................... NéantII - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions ............................. Néant
TROISIEME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DUCODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLER 514-4 .................................................................................................... 301
II BOPI 10/26
DESSINS ET MODELES : LA PROCEDURE DE DEPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régimeactuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable parpériodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de laPropriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portantsur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiquesou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillonsde matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductionsdoit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plusde 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identificationcomplète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leurnumérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaireCERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comportele cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevancescomplémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industriesqui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et naturedes modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à cesrenouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre desreproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sansutilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéanceest prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôtordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplairesmanquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproduc-tions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée enplusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 26 bis rue deSaint-Petersbourg, 75800 PARIS cedex 08, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peutêtre effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes lespièces requises.
BOPI 10/26 III
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLESINDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe 01. − Produits alimentaires.Classe 02. − Articles d’habillement et mercerie.Classe 03. − Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.Classe 04. − Brosserie.Classe 05. − Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.Classe 06. − Ameublement.Classe 07. − Articles de ménage non compris dans d’autres classes.Classe 08. − Outils et quincaillerie.Classe 09. − Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.Classe 10. − Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.Classe 11. − Objets d’ornement.Classe 12. − Moyens de transport ou de levage.Classe 13. − Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.Classe 14. − Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.Classe 15. − Machines non comprises dans d’autres classes.Classe 16. − Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.Classe 17. − Instruments de musique.Classe 18. − Imprimerie et machines de bureau.Classe 19. − Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.Classe 20. − Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.Classe 21. − Jeux, jouets, tentes et articles de sport.Classe 22. − Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.Classe 23. − Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.Classe 24. − Médecine et laboratoires.Classe 25. − Constructions et éléments de construction.Classe 26. − Appareils d’éclairage.Classe 27. − Tabacs et articles pour fumeurs.Classe 28. − Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.Classe 29. − Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.Classe 30. − Articles pour les soins et l’entretien des animaux.Classe 31. − Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.Classe 32. − Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
IV BOPI 10/26
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j10 Données concernant l’enregistrement :
*j11 Numéro d’enregistrement/numéro du document ;**j12 Désignation du type de document en clair ;
j13 Code du type de document ;j15 Date d’enregistrement ;j17 Durée de l’enregistrement du dessin ;
**j19 Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionaleou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Elément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j20 Données concernant le dépôt :
*j21 Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;*j22 Date du dépôt ;*j23 Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;j24 Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;j27 Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;j28 Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;j29 Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
j30 Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
*j31 Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;*j32 Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;*j33 Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangementde La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j40 Date(s) de mise à la disposition du public :
j43 Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
j44 Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par unprocédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
j45 Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou datede sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificatd’enregistrement.
BOPI 10/26 V
j50 Informations diverses :
*j51 Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;j52 Classification interne ou nationale ;
*j54 Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.**j55 Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;j56 Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;j57 Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Elément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j60 Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-tés :
j61 Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;j62 Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;j66 Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) parl’addition.
j70 Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
**j71 Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;j72 Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
**j73 Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;j74 Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;j78 Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimumd’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Conventionde Paris :
**j81 Etat(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;j82 Etat(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
**j84 Etat(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;j86 Désignation de l’Etat dont le déposant a la nationalité ;j87 Désignation de l’Etat où le déposant a son domicile ou son siège ;j88 Désignation de l’Etat où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
VI BOPI 10/26
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPICodes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités
et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielleou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)
AD AndorreAE Emirats arabes unisAF AfghanistanAG Antigua et BarbudaAI AnguillaAL AlbanieAM ArménieAN Antilles néerlandaisesAO AngolaAR ArgentineAT AutricheAU AustralieAW ArubaAZ Azerbaïdjan
BA Bosnie-HerzégovineBB BarbadeBD BangladeshBE BelgiqueBF Burkina FasoBG BulgarieBH BahreınBI BurundiBJ BéninBM BermudesBN Brunei DarussalamBO BolivieBR BrésilBS BahamasBT BhoutanBV Île BouvetBW BotswanaBY BélarusBZ Bélize
CA CanadaCF République centrafricaineCD République démocratique du CongoCG CongoCH SuisseCI Côte-d’IvoireCK Îles CookCL ChiliCM CamerounCN ChineCO ColombieCR Costa RicaCU CubaCV Cap-VertCY ChypreCZ République tchèqueDE AllemagneDJ DjiboutiDK DanemarkDM DominiqueDO République DominicaineDZ Algérie
EC EquateurEE EstonieEG EgypteEH Sahara occidentalER ErythréeES EspagneET Ethiopie
FI FinlandeFJ FidjiFK Iles Falkland (Malvinas)FO Iles FéroéFR France
GA GabonGB Royaume-UniGD GrenadeGE GéorgieGG GuerneseyGH GhanaGI GibraltarGL GroenlandGM GambieGN GuinéeGQ Guinée équatorialeGR GrèceGS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du SudGT GuatemalaGW Guinée-BissauGY Guyana
HK Hong-KongHN HondurasHR CroatieHT HaïtiHU Hongrie
ID IndonésieIE IrlandeIL IsraëlIM Île de ManIN IndeIQ IraqIR Iran (République islamique d’)IS IslandeIT Italie
JE JerseyJM JamaïqueJO JordanieJP Japon
KE KenyaKG KirghizistanKH CambodgeKI KiribatiKM ComoresKN Saint-Kitts-et-NevisKP République populaire démocratique de CoréeKR République de CoréeKW KoweïtKY Îles CaïmanesKZ Kazakhstan
LA République démocratique populaire LaoLB LibanLC Sainte-LucieLI LiechtensteinLK Sri LankaLR LibériaLS LesothoLT LituanieLU LuxembourgLV LettonieLY Jamahiriya arabe Libyenne
MA MarocMC MonacoMD République de MoldovaME MontenégroMG MadagascarMK Ex-République yougoslave de MacédoineML MaliMM MyanmarMN MongolieMO MacaoMP Îles Mariannes du NordMR MauritanieMS MontserratMT MalteMU MauriceMV MaldivesMW MalawiMX MexiqueMY MalaisieMZ Mozambique
NA NamibieNE NigerNG NigériaNI NicaraguaNL Pays-BasNO NorvègeNP NépalNR NauruNZ Nouvelle-Zélande
OM Oman
PA PanamaPE PérouPG Papouasie-Nouvelle-GuinéePH PhilippinesPK PakistanPL PolognePT PortugalPW PalaosPY Paraguay
QA Qatar
RO RoumanieRS SerbieRU Fédération de RussieRW Rwanda
SA Arabie saouditeSB Iles SalomonSC SeychellesSD SoudanSE SuèdeSG SingapourSH Sainte-HélèneSI SlovénieSK SlovaquieSL Sierra LeoneSM Saint-MartinSN SénégalSO SomalieSR SurinameST Sao Tomé-et-PrincipeSV El SalvadorSY République arabe syrienneSZ Swaziland
TC Iles Turques et CaïquesTD TchadTG TogoTH ThaïlandeTJ TadjikistanTL Timor-LesteTM TurkménistanTN TunisieTO TongaTR TurquieTT Trinité-et-TobagoTV TuvaluTW Taïwan, province de ChineTZ République-Unie de Tanzanie
UA UkraineUG OugandaUS Etats-Unis d’AmériqueUY UruguayUZ Ouzbékistan
VA Saint-SiègeVC Saint-Vincent-et-les-GrenadinesVE VénézuelaVG Iles Vierges (britanniques)VN Viet NamVU Vanuatu
WS Samoa
YE Yémen
ZA Afrique du SudZM ZambieZW Zimbabwe
BOPI 10/26 VII
ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB)IB Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)GC Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)EP Office Européen des Brevets (OEB)OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)QZ Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)XN Institut nordique des brevets (INB)
VIII BOPI 10/26
PARTIE PRELIMINAIRE
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Partie préliminaireBOPI 10/26 1
Partie préliminaireBOPI 10/26 3
Partie préliminaire4 BOPI 10/26
PREMIERE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODELES PUBLIES(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros depublication qui coıncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationaledes dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris encompte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 874 859 à 875 924
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES PUBLIES
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et lesnuméros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODELES PUBLIES
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLEMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COU-LEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLEMENTAIRES D’AUTRES NUMEROS DE PUBLICA-TION
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 5
1. DESSINS ET MODELES PUBLIES
Produits alimentaires(Classe 01)
j51 Classement01-01
j11 No(s) de publication874 859
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5251
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLEET COMMERCIALE, SA à Directoire et Conseil deSurveillance, THUILE - BP 4, 38510 MORESTEL, No
SIREN : 957519903
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMER-CIALE, THUILE - BP 4, 38510 MORESTEL
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Baguette de pain
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : ″BAGUETTE DES SOMMETS″vue de face. Baguette de pain de 2050 g. Taille 50 cm (+/-2 cm). Façonnage : 1 bout pointu. Farinage : sur 20 cm(+/- 2 cm) du côté du bout pointu. 8 coups de lame enchevron.
j51 Classement01-01
j11 No(s) de publication874 860 à 874 862
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5415
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : CARDON Sylvie agissant au nom ou pourle Compte de la Société LES NENETTES en cours deformation, SARL (Société à Responsabilité Limitée), 1rue du Capitaine LABORDETTE, 56000 VANNES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CARDON Sylvie, 1 rue du Capitaine LABORDETTE,56000 VANNES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bonbon de chocolat BOUEE♦ Bonbon de chocolat PETITS BOLS ♦ Bonbon de choco-lat CŁNE
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Bonbon - vue de face. Bonbon dechocolat en forme de bouée marine, bicolore, composé dedeux cônes accolés.♦ Repr. 2-1 : Bonbon de chocolat enforme de petits bols, présentés collés sur une barrette enchocolat.♦ Repr. 3-1 : Bonbon - vue de trois quart. Bon-bon de chocolat conique peint d’une pointe de couleur enson sommet. Chaque cône porte un prénom féminin asso-cié à une couleur et à un parfum.
1-1 Reproduction déposée en couleur 874 8591-1 874 860
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 01-01 7
Articles d’habillement et mercerie(Classe 02)
j51 Classement02-01
j11 No(s) de publication874 863
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5213
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : SARL Les Gamins des Bois, SARL(Société à Responsabilité Limitée), 2 rue Edith Cavell,06400 CANNES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL Les Gamins des Bois, Alice PAROLDI, 2 rue EdithCavell, 06400 CANNES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Couche lavable à boutons etboutonnière élastique
D.M. no 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 2-1 : Vue fermée et vue ouverte. Lacouche lavable à boutons et boutonnières élastique secaractérise par sa capacité à s’adapter à la morphologieet à l’évolution de l’enfant qui la porte. Ce modèle com-porte deux boutonnières élastiques permettant la ferme-ture intérieure et un élastique rond formant une boutonnièrepour la fermeture extérieure. Il se décline en 5 couleurs ettextures.
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 864 et 874 865
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1522
j20 Dépôt du 18 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : SUEUR Lilian, 14 rue de l’Eglise, 72800LUCHE PRINGE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SUEUR Lilian, 14 rue de l’Eglise, 72800 LUCHE PRINGE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Salopette short à une bretelle
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Porté en short♦ Repr. 1-2 : Portéen salopette
2-1 874 861
3-1 Reproduction déposée en couleur 874 862
2-1 Reproduction déposée en couleur 874 863
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-018
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 866 à 874 869
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1699
j20 Dépôt du 29 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : LE MOULIN VERT , Association Loi 1901,19 rue Saulnier, 75009 PARIS, No SIREN : 775676265
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75009PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Vêtement pour nourrisson -Brassière
D.M. no 1 : 4 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face fermé.♦ Repr. 1-2 :Vue de face fermé avec manches retroussées.♦ Repr.1-3 : Vue de face ouvert.♦ Repr. 1-4 : Vue de dos fermé.
1-1 874 864
1-2 874 865
1-1 874 866
1-2 874 867
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 9
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 870 et 874 871
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2070
j20 Dépôt du 16 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : YOUNSI Giulietta, 27 E Rue de Meaux,77860 QUINCY-VOISINS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :YOUNSI Giulietta, 27 E Rue de Meaux, 77860QUINCY-VOISINS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Gilet de sécurité pour chariots àcourses
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Gilet de sécurité pour chariots àcourses♦ Repr. 1-2 : Gilet de sécurité pour chariots àcourses
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 872 et 874 873
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2236
j20 Dépôt du 26 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : MULA Zackia, 2 impasse des Orchidées,Boulevard de Saint François, 97400 SAINT DENIS - LAREUNION
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MULA Zackia, 2 impasse des Orchidées, Boulevard deSaint François, 97400 SAINT DENIS - LA REUNION
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Robe baguée zip TR649 (lignede vêtement)
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Robe No 009 ZIP TR649, zip au dos de 30 cm. Cou arrondi. Partie dosnu.♦ Repr. 1-2 : Vue de dos. Robe No 009 ZIP TR 649,zip au dos de 30 cm. Cou arrondi. Partie dos nu.
1-3 874 868
1-4 874 869
1-1 Reproduction déposée en couleur 874 870
1-2 Reproduction déposée en couleur 874 871
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0210
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 874 à 874 882
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2335
j20 Dépôt du 30 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : PROTECOP, Société par Actions Simpli-fiée, 34 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS, No
SIREN : 325493641
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847PARIS CEDEX 17
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Chasuble ♦ Gilet pare-balles♦ Gilet pare-balles avec jupe amovible
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 à 4 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Aucune protectionsur le mannequin n’est revendiquée.♦ Repr. 1-2 : Vue dederrière. Aucune protection sur le mannequin n’estrevendiquée.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté. Aucune protec-tion sur le mannequin n’est revendiquée.♦ Repr. 2-1 :Vue de face. Aucune protection sur le mannequin n’estrevendiquée.♦ Repr. 2-2 : Vue de derrière. Aucune pro-tection sur le mannequin n’est revendiquée.♦ Repr. 3-1 :Vue de face. Aucune protection sur le mannequin n’estrevendiquée.♦ Repr. 3-2 : Vue de derrière. Aucune pro-tection sur le mannequin n’est revendiquée.♦ Repr. 4-1 :Vue de face. Aucune protection sur le mannequin n’estrevendiquée.♦ Repr. 4-2 : Vue de derrière. Aucune pro-tection sur le mannequin n’est revendiquée.
1-1 Reproduction déposée en couleur 874 872
1-2 Reproduction déposée en couleur 874 873
1-1 Reproduction déposée en couleur 874 874
1-2 Reproduction déposée en couleur 874 875
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 11
1-3 Reproduction déposée en couleur 874 876
2-1 Reproduction déposée en couleur 874 877
2-2 Reproduction déposée en couleur 874 878
3-1 Reproduction déposée en couleur 874 879
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0212
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 883 à 874 961
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5183
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 95Nombre total de reproductions : 95
j71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Ano-nyme), 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS, No
SIREN : 720802776
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman,75009 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Tee-shirt 2 GEOFFREY♦ Tee-shirt 2 GAROTTE ♦ Pull 2 GRIFE ♦ Jean JACKS♦ Tee-shirt 2 JOULEON ♦ Jean JAM ♦ Robe JUDE♦ Tee-shirt JIODLE ♦ Jean JEFF ♦ Jean JAMES ♦ Jean 2GRANDE ♦ Robe 2 GAMELAN/VGAMELAN ♦ Robe JASON♦ Robe JELLY ♦ Tunique JUDETTE ♦ Tee-shirt JANDYLEON♦ Pull JANVIER ♦ Tee-shirt JIODDLE ♦ Tee-shirt JOLILEON♦ Cardigan JORAN ♦ Pull JUGEOTTE ♦ Robe JUDITH♦ Blouson JULIA ♦ Pull JUMPING ♦ Jean JUNIOR ♦ JeanJUNKER ♦ Jupe JUPP ♦ Cardigan JURASSIC ♦ TopJUSTINA ♦ Débardeur JOACHIM ♦ Tee-shirt JUMBO♦ Tee-shirt JAKARTA ♦ Robe JULIETTE ♦ Pantalon JESSIE♦ Top JASPE ♦ Short JAIME ♦ Chemise JOEY ♦ PullJAGUAR ♦ Top JOAQUINA ♦ Cape JODLER ♦ RobeJOIE ♦ Cardigan JOJOBA ♦ Pantalon JUNON ♦ JeanJOUSSE ♦ Robe JASPER ♦ Tee-shirt JULIUS ♦ Tee-shirtJUCHEM ♦ Cardigan JODHPUR ♦ Cardigan JOYFULL♦ Cardigan JOSEPH ♦ Pull JONATHAN ♦ Jupe JIPOM/JUSSYA ♦ Veste JISABEL ♦ Cardigan JERRY ♦ CardiganJIDOUX ♦ Pantalon JILBERTO ♦ Jupe JERINA ♦ JeanJELLIMER ♦ Pantalon JEM ♦ Robe JASMIN ♦ CardiganJACOBIN ♦ Pull JAGORA ♦ Top JAINA ♦ Pull JANINA♦ Manteau JADIS ♦ Jupe JILL ♦ Veste JOICE ♦ Tee-shirtJOTTEREAU ♦ Tee-shirt JUILLET ♦ Tee-shirt JUIN♦ Tee-shirt JUMEAU ♦ Chemise JACONA ♦ ChemiseJEANNIE ♦ Short JARDIN ♦ Pantalon JIMMODERE♦ Tee-shirt JANDDLE ♦ Tee-shirt JEEP ♦ Manteau JIDUFFLE♦ Combinaison JOYAU
D.M. no 8 à 27, 29 à 40, 42 à 46, 48 à 76, 80 à 83 et 85 à93 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 8-1 : Tee-shirt 2 GEOFFREY♦ Repr.9-1 : Tee-shirt 2 GAROTTE♦ Repr. 10-1 : Pull 2GRIFE♦ Repr. 11-1 : Jean JACKS♦ Repr. 12-1 : Tee-shirt
3-2 Reproduction déposée en couleur 874 880
4-1 874 881
4-2 874 882
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 13
avec imprimé sur le devant.♦ Repr. 13-1 : JeanJAM♦ Repr. 14-1 : Robe JUDE♦ Repr. 15-1 : Tee-shirtJIODLE♦ Repr. 16-1 : Jean JEFF♦ Repr. 17-1 : JeanJAMES♦ Repr. 18-1 : Jean 2 GRANDE♦ Repr. 19-1 :Robe 2 GAMELAN/VGAMELAN♦ Repr. 20-1 : RobeJASON♦ Repr. 21-1 : Robe JELLY♦ Repr. 22-1 : Tuni-que JUDETTE♦ Repr. 23-1 : Tee-shirt avec imprimé surle devant.♦ Repr. 24-1 : Pull JANVIER♦ Repr. 25-1 :Tee-shirt JIODDLE♦ Repr. 26-1 : Tee-shirt avec imprimésur le devant.♦ Repr. 27-1 : Cardigan JORAN♦ Repr.29-1 : Pull JUGEOTTE♦ Repr. 30-1 : RobeJUDITH♦ Repr. 31-1 : Blouson JULIA♦ Repr. 32-1 :Pull JUMPING♦ Repr. 33-1 : Jean JUNIOR♦ Repr.34-1 : Jean JUNKER♦ Repr. 35-1 : Jupe JUPP♦ Repr.36-1 : Cardigan JURASSIC♦ Repr. 37-1 : TopJUSTINA♦ Repr. 38-1 : Débardeur JOACHIM♦ Repr.39-1 : Tee-shirt JUMBO♦ Repr. 40-1 : Tee-shirtJAKARTA♦ Repr. 42-1 : Robe JULIETTE♦ Repr. 43-1 :Pantalon JESSIE♦ Repr. 44-1 : Top JASPE♦ Repr.45-1 : Short JAIME♦ Repr. 46-1 : ChemiseJOEY♦ Repr. 48-1 : Pull JAGUAR♦ Repr. 49-1 : TopJOAQUINA♦ Repr. 50-1 : Cape JODLER♦ Repr. 51-1 :Robe JOIE♦ Repr. 52-1 : Cardigan JOJOBA♦ Repr.53-1 : Pantalon JUNON♦ Repr. 54-1 : JeanJOUSSE♦ Repr. 55-1 : Robe JASPER♦ Repr. 56-1 :Tee-shirt JULIUS♦ Repr. 57-1 : Tee-shirtJUCHEM♦ Repr. 58-1 : Cardigan JODHPUR♦ Repr.59-1 : Cardigan JOYFULL♦ Repr. 60-1 : CardiganJOSEPH♦ Repr. 61-1 : Pull JONATHAN♦ Repr. 62-1 :Jupe JIPOM/JUSS YA♦ Repr. 63-1 : VesteJISABEL♦ Repr. 64-1 : Cardigan JERRY♦ Repr. 65-1 :Cardigan JIDOUX♦ Repr. 66-1 : PantalonJILBERTO♦ Repr. 67-1 : Jupe JERINA♦ Repr. 68-1 :Jean JELLIMER♦ Repr. 69-1 : Pantalon JEM♦ Repr.70-1 : Robe JASMIN♦ Repr. 71-1 : CardiganJACOBIN♦ Repr. 72-1 : Pull JAGORA♦ Repr. 73-1 :Top JAINA♦ Repr. 74-1 : Pull JANINA♦ Repr. 75-1 :Manteau JADIS♦ Repr. 76-1 : Jupe JILL♦ Repr. 80-1 :Veste JOICE♦ Repr. 81-1 : Tee-shirtJOTTEREAU♦ Repr. 82-1 : Tee-shirt JUILLET♦ Repr.83-1 : Tee-shirt JUIN♦ Repr. 85-1 : Tee-shirtJUMEAU♦ Repr. 86-1 : Chemise JACONA♦ Repr.87-1 : Chemise JEANNIE♦ Repr. 88-1 : ShortJARDIN♦ Repr. 89-1 : Pantalon JIMMODERE♦ Repr.90-1 : Tee-shirt JANDDLE♦ Repr. 91-1 : Tee-shirtJEEP♦ Repr. 92-1 : Manteau JIDUFFLE♦ Repr. 93-1 :Combinaison JOYAU
8-1 874 883
9-1 874 884
10-1 874 885
11-1 874 886
12-1 874 887
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0214
13-1 874 888
14-1 874 889
15-1 874 890
16-1 874 891
17-1 874 892
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 15
18-1 874 893
19-1 874 894
20-1 874 895
21-1 874 896
22-1 874 897
23-1 874 898
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0216
24-1 874 899
25-1 874 900
26-1 874 901
27-1 874 902
29-1 874 903
30-1 874 904
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 17
31-1 874 905
32-1 874 906
33-1 874 907
34-1 874 908
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0218
35-1 874 909
36-1 874 910
37-1 874 911
38-1 874 912
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 19
39-1 874 913
40-1 874 914
42-1 874 915
43-1 874 916
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0220
44-1 874 917
45-1 874 918
46-1 874 919
48-1 874 920
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 21
49-1 874 921
50-1 874 922
51-1 874 923
52-1 874 924
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0222
53-1 874 925
54-1 874 926
55-1 874 927
56-1 874 928
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 23
57-1 874 929
58-1 874 930
59-1 874 931
60-1 874 932
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0224
61-1 874 933
62-1 874 934
63-1 874 935
64-1 874 936
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 25
65-1 874 937
66-1 874 938
67-1 874 939
68-1 874 940
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0226
69-1 874 941
70-1 874 942
71-1 874 943
72-1 874 944
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 27
73-1 874 945
74-1 874 946
75-1 874 947
76-1 874 948
80-1 874 949
81-1 874 950
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0228
82-1 874 951
83-1 874 952
85-1 874 953
86-1 874 954
87-1 874 955
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 29
88-1 874 956
89-1 874 957
90-1 874 958
91-1 874 959
92-1 874 960
93-1 874 961
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0230
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 962
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5213
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : SARL Les Gamins des Bois, SARL(Société à Responsabilité Limitée), 2 rue Edith Cavell,06400 CANNES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL Les Gamins des Bois, Alice PAROLDI, 2 rue EdithCavell, 06400 CANNES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Blommer ajustable pour coucheslavables
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue générale et vue de détail. Lebloomer ajustable pour couches lavables se caractérisepar sa capacité à s’adapter à la morphologie de l’enfant quile porte. Les séries de boutons pressions plastiquespositionnés sur les côtés au niveau de la taille et descuisses permettent un ajustement idéal visant à éliminer lerisque de fuite des couches lavables. Il se décline en 5couleurs et textures.
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 963 à 874 976
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5287
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 14Nombre total de reproductions : 14
j71 Déposant(s) : YVES CALIN, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 48-50 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS,No SIREN : 434543781
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :YVES CALIN, 48-50 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Haut ♦ Robe
D.M. no 1 à 14 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue dedos.♦ Repr. 2-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.3-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 4-1 : Vue de faceet vue de dos.♦ Repr. 5-1 : Vue de face et vue dedos.♦ Repr. 6-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.
7-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 8-1 : Vue de faceet vue de dos.♦ Repr. 9-1 : Vue de face et vue dedos.♦ Repr. 10-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.11-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 12-1 : Vue deface et vue de dos.♦ Repr. 13-1 : Vue de face et vue dedos.♦ Repr. 14-1 : Vue de face et vue de dos.
1-1 Reproduction déposée en couleur 874 962
1-1 Reproduction déposée en couleur 874 963
2-1 Reproduction déposée en couleur 874 964
3-1 Reproduction déposée en couleur 874 965
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 31
4-1 Reproduction déposée en couleur 874 966
5-1 Reproduction déposée en couleur 874 967
6-1 Reproduction déposée en couleur 874 968
7-1 Reproduction déposée en couleur 874 969
8-1 Reproduction déposée en couleur 874 970
9-1 Reproduction déposée en couleur 874 971
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0232
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 977 à 874 979
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5433
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : LEAL Enrique, 65 Avenue Foch, 75116PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LEAL Enrique, 65 Avenue Foch, 75116 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Tee-shirt ♦ Veste
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Coupe en biais.♦ Repr. 2-1 :Coupe en biais.♦ Repr. 2-2 : Vue de dos. Coupe en biais.
10-1 Reproduction déposée en couleur 874 972
11-1 Reproduction déposée en couleur 874 973
12-1 Reproduction déposée en couleur 874 974
13-1 Reproduction déposée en couleur 874 975
14-1 Reproduction déposée en couleur 874 976
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-02 33
j51 Classement02-02
j11 No(s) de publication874 980
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5480
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : EUROMODE, EURL (EntrepriseUnipersonnelle à Responsabilité Limitée), 47 rue Basfroi,75011 PARIS, No SIREN : 204351478
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :EUROMODE, 47 rue Basfroi, 75011 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Jupe longue 1 bouton
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de devant et derrière. Vue dedevant : jupe longue évasée avec un bouton sur le côtédroit ou le côté gauche au niveau de la cuisse vue dedevant. Le devant de la jupe est composé de 7 panneaux.La jupe contient 4 passants au niveau de la taille pourintroduire une ceinture. Vue de dos (derrière) : la jupe estcomposée de deux panneaux, et une fermeture située aumilieu, en hauteur pour une fermeture à la taille.
1-1 874 977
2-1 Reproduction déposée en couleur 874 978
2-2 Reproduction déposée en couleur 874 979
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0234
j51 Classement02-04
j11 No(s) de publication874 981 à 874 990
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5183
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 95Nombre total de reproductions : 95
j71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Ano-nyme), 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS, No
SIREN : 720802776
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman,75009 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Chaussure JOUVENCE ♦ Chaus-sure JOUETTE ♦ Chaussure JOLI ♦ Chaussure JICOOPER♦ Chaussure JAZZY ♦ Chaussure JANIS ♦ ChaussureJUDICIOUS ♦ Chaussure JOUR ♦ Escarpin JANE ♦ Chaus-sure JINGLE
D.M. no 1 à 7, 28, 41 et 47 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Chaussure JOUVENCE♦ Repr.2-1 : Chaussure JOUETTE♦ Repr. 3-1 : ChaussureJOLI♦ Repr. 4-1 : Chaussure JICOOPER♦ Repr. 5-1 :Chaussure JAZZY♦ Repr. 6-1 : ChaussureJANIS♦ Repr. 7-1 : Chaussure JUDICIOUS♦ Repr.28-1 : Chaussure JOUR♦ Repr. 41-1 : EscarpinJANE♦ Repr. 47-1 : Chaussure JINGLE
1-1 874 980
1-1 874 981
2-1 874 982
3-1 874 983
4-1 874 984
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-04 35
j51 Classement02-04
j11 No(s) de publication874 991 à 874 995
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5282
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : RODA, Société par Actions Simplifiée,Zone Artisanale d’Hachimette, 68650 LAPOUTROIE, No
SIREN : 389373283
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550VENDENHEIM
5-1 874 985
6-1 874 986
7-1 874 987
28-1 874 988
41-1 874 989
47-1 874 990
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0436
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Chaussette ♦ Chausson
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Chaussette St. Bernard.♦ Repr.2-1 : Chaussette cigogne.♦ Repr. 3-1 : Chaussettemarmotte.♦ Repr. 4-1 : Chausson Ane.♦ Repr. 5-1 :Chausson taureau.
1-1 Reproduction déposée en couleur 874 991
2-1 Reproduction déposée en couleur 874 992
3-1 Reproduction déposée en couleur 874 993
4-1 Reproduction déposée en couleur 874 994
5-1 Reproduction déposée en couleur 874 995
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-04 37
j51 Classement02-05
j11 No(s) de publication874 996
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5183
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 95Nombre total de reproductions : 95
j71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Ano-nyme), 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS, No
SIREN : 720802776
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman,75009 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Echarpe JULEP/JOLENE/JORINA
D.M. no 84 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 84-1 : Echarpe JULEP/JOLENE/JORINA
j51 Classement02-07
j11 No(s) de publication874 997 et 874 998
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 6098
j20 Dépôt du 11 décembre 2009, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : REMY Gino, Marc, 14 rue des Bocheries,25410 ST VIT
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :REMY Gino, Marc, 14 rue des Bocheries, 25410 ST VIT
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Col avec extension ♦ Col sansextension
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Col avec extension♦ Repr. 2-1 :Col sans extension
j51 Classement02-07
j11 No(s) de publication874 999 et 875 000
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1826
j20 Dépôt du 6 avril 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : CATOVA , SARL (Société à Responsabi-lité Limitée), 42 boulevard de la Padouane, 13001 MAR-SEILLE, No SIREN : 419460563
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître ANGELIER Myriam, 165 rue Paradis, 13006 MAR-SEILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Système pour ourlet rapide -Bande adhésive
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue du modèle sur deux jambesdu pantalon. Quatre bandes de scratch fixées sur le reversde chaque jambe de pantalon comme suit : - deux bandesde petite taille situées chacune sur les coutures gaucheset droits, à l’extrémité basse de chaque jambe, - deuxbandes de grande taille situées chacune sur les couturesgauches et droites au-dessus des deux petitesbandes.♦ Repr. 1-2 : Vue du modèle sur une jambe dupantalon. Quatre bandes de scratch fixées sur le revers dechaque jambe de pantalon comme suit : - deux bandes depetite taille situées chacune sur les coutures gauches etdroits, à l’extrémité basse de chaque jambe, - deux bandesde grande taille situées chacune sur les coutures gaucheset droites au-dessus des deux petites bandes.
84-1 874 996
1-1 874 997
2-1 874 998
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-0538
j51 Classement02-07
j11 No(s) de publication875 001 à 875 005
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5183
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 95Nombre total de reproductions : 95
j71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Ano-nyme), 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS, No
SIREN : 720802776
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman,75009 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Ceinture JALON ♦ Ceinture JIM♦ Ceinture JIGARRIGUE ♦ Ceinture JUMELLE ♦ CeintureJUMP
D.M. no 77 à 79, 94 et 95 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 77-1 : Ceinture JALON♦ Repr. 78-1 :Ceinture JIM♦ Repr. 79-1 : CeintureJIGARRIGUE♦ Repr. 94-1 : Ceinture JUMELLE♦ Repr.95-1 : Ceinture JUMP
1-1 874 999
1-2 875 000
77-1 875 001
78-1 875 002
79-1 875 003
94-1 875 004
95-1 875 005
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 02-07 39
j51 Classement02-99
j11 No(s) de publication875 006 et 875 007
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5464
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI LORRAINENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : VESPINO DUONG-BIEN Lydia, 7 rue de laVilla, 57360 AMNEVILLE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VESPINO DUONG-BIEN Lydia, 7 rue de la Villa, 57360AMNEVILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Protection d’avant bras pourbébés et enfants
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Protection en tissu éponged’avant bras pour bébés et enfants, style rouleau àscratch.♦ Repr. 2-1 : Protection en tissu éponge d’avantbras, pour bébés et enfants, style élastiqués aux poignets.
Articles de voyage, étuis, parasols et objetspersonnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 008 à 875 013
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1941
j20 Dépôt du 12 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : KUTSUNA Masami, 14 rue Jacob, 75006PARISSEMAILLES, S.A, 24-7, Sarugaku-cho, Shibuya-Ku,150-0033 TOKYO, JAPON
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :KUTSUNA Masami, 14 rue Jacob, 75006 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 et 2 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Sac♦ Repr. 1-2 : Vues decôté.♦ Repr. 1-3 : Vues de dessus et dedessous.♦ Repr. 2-1 : Sac♦ Repr. 2-2 : Vues decôté.♦ Repr. 2-3 : Vues de dessus et de dessous.
1-1 875 006
2-1 875 007 1-1 875 008
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-9940
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 014
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2111
j20 Dépôt du 20 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : LOUIS VUITTON MALLETIER, SA (SociétéAnonyme), 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, No SIREN :318571064
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de la PropriétéIntellectuelle, 2 rue Pont-Neuf, 75001 PARIS
Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Sac
1-2 875 009
1-3 875 010
2-1 875 011
2-2 875 012
2-3 875 013
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 03-01 41
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 015 à 875 018
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2953
j20 Dépôt du 3 juin 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : LOTTO Catherine, 5 Allée La Chilière,13600 CEYRESTENILLES Cécile, 12 rue de Chativesle, 51100 REIMS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LOTTO Catherine, 5 Allée La Chilière, 13600 CEYRESTE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac à chaussures en polypropylènegrand format ♦ Sac à provisions en polypropylène grandformat ♦ Sac à provisions en polypropylène petit format♦ Sac à pain en polypropylène
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Sac à chaussures en polypropylènegrand format♦ Repr. 2-1 : Sac à provisions en polypropylènegrand format♦ Repr. 3-1 : Sac à provisions en polypropylènepetit format♦ Repr. 4-1 : Sac à pain en polypropylène
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 014
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 015
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 016
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 03-0142
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 019 à 875 023
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5188
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Ano-nyme), 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS, No
SIREN : 720802776
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman,75009 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac JCANVAS/JICANVAS ♦ SacJIDOC ♦ Sac JIVA ♦ Portefeuille JOSIE ♦ Sac JITABA
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Sac avec anse amovible.♦ Repr.2-1 : Sac avec anse amovible.♦ Repr. 3-1 : SacJIVA♦ Repr. 4-1 : Portefeuille JOSIE♦ Repr. 5-1 : SacJITABA
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 017
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 018
1-1 875 019
2-1 875 020
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 03-01 43
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 024 à 875 029
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5283
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 6Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : RODA, Société par Actions Simplifiée,Zone Artisanale d’Hachimette, 68650 LAPOUTROIE, No
SIREN : 389373283
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550VENDENHEIM
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac à dos ♦ Porte clés
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Sac à dos vache.♦ Repr. 2-1 :Sac à dos Husky.♦ Repr. 3-1 : Porte clés ski.♦ Repr.4-1 : Porte clés ski.♦ Repr. 5-1 : Porte clés ski.♦ Repr.6-1 : Porte clés ski.
3-1 875 021
4-1 875 022
5-1 875 023
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 03-0144
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 024
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 025
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 026
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 027
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 03-01 45
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 030 et 875 031
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5269
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : KIRSEY Valériya, 8 Rue Guynemer, 75006PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :KIRSEY Valériya, 8 Rue Guynemer, 75006 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac à main ♦ Pochette
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Fermé/ouvert.♦ Repr. 2-1 :Fermée/ouverte.
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 032 et 875 033
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5272
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI RHONE ALPES GRE-NOBLENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : BAUWENS Bernard, Bel Air, 19220 SAINTPRIVAT
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BAUWENS Bernard, Bel Air, 19220 SAINT PRIVAT
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Accroche clés pour sac à main
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 028
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 029
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 030
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 031
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 03-0146
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue arrière.♦ Repr. 1-2 : Vue detrois quart.
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 034
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5318
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION , SAS(Société Anonyme Simplifiée), 24 rue de Richelieu,75001 PARIS, No SIREN : 507769964
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :THE KOOPLES PRODUCTION, Madame CharlottePISSAVY-YVERNAULT, 24 rue de Richelieu, 75001 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue devant et vue détail.
j51 Classement03-01
j11 No(s) de publication875 035 à 875 037
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5321
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : GARIME Fabrice, Eric, Vieux Bourg, 97111MORNE A L’EAU - GUADELOUPE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GARIME Fabrice, Vieux Bourg, 97111 MORNE A L’EAU -GUADELOUPE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac à main en ″calebasse″♦ Sac à main en ″courbaril″D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Sac fait avec de lacalebasse et du cuir. Fermeture graine naturelle.♦ Repr.2-1 : Vue de face. Sac fait avec de la calebasse et du fibrede coco. Fermeture graine naturelle.♦ Repr. 3-1 : Vue deface. Sac fait avec la gousse de courbaril.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 032
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 033
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 034
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 035
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 03-01 47
j51 Classement03-03
j11 No(s) de publication875 038 à 875 040
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5311
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : PIGANIOL S.A.S., SAS (Société AnonymeSimplifiée), 9 rue Ampère, 15000 AURILLAC, No SIREN :345238851
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PIGANIOL S.A.S., Madame Céline MAZET, 9 rue Ampère,15000 AURILLAC
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Parapluie OPERA ♦ ParapluieCABARET ♦ Parapluie pliant MADEMOISELLE avec four-reau pochette
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Galons cousus ensuperpositions.♦ Repr. 2-1 : Frou-frou cousus sur leparapluie.♦ Repr. 3-1 : Parapluie pliant imprimé rayure +dessin noeud. Fourreau style pochette avec anse, impriméassorti au parapluie et vrai noeud.
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 036
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 037
1-1 875 038
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 039
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 03-0348
Ameublement(Classe 06)
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 041
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1712
j20 Dépôt du 30 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : CHOLLET Sandrine, 25 rue Hérold, 75001PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHOLLET Sandrine, 25 rue Hérold, 75001 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil bas
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4.
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 042 à 875 044
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2999
j20 Dépôt du 4 juin 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : DUCREUX Richard, 15 rue Charles Peguy,03000 MOULINS, No SIREN : 517844924
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DUCREUX Richard, 15 rue Charles Peguy, 03000 MOU-LINS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Chaise longue
D.M. no 1 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue 3 D avant.♦ Repr. 1-2 : Vue3 D arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue de profil.
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 040 1-1 875 041
1-1 875 042
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-01 49
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 045 à 875 072
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 3103
j20 Dépôt du 10 juin 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 28Nombre total de reproductions : 28
j71 Déposant(s) : POLDEM, SARL (Société à Responsabi-lité Limitée), PABIANICKA184/186, 93402 LODZ, POLOGNE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :POLDEM, ULICA PABIANICKA 184/186, 93402 LODZ,POLOGNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Canapé ♦ Fauteuil ♦ Canapéd’angle
D.M. no 1 à 28 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Canapé♦ Repr. 2-1 :Fauteuil♦ Repr. 3-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 4-1 :Canapé♦ Repr. 5-1 : Canapé♦ Repr. 6-1 : Canapéd’angle♦ Repr. 7-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 8-1 : Canapéd’angle♦ Repr. 9-1 : Canapé♦ Repr. 10-1 :Canapé♦ Repr. 11-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 12-1 :Canapé d’angle♦ Repr. 13-1 : Canapé d’angle♦ Repr.14-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 15-1 : Canapéd’angle♦ Repr. 16-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 17-1 :Canapé d’angle♦ Repr. 18-1 : Canapé d’angle♦ Repr.19-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 20-1 : Canapé♦ Repr.21-1 : Canapé♦ Repr. 22-1 : Canapé d’angle♦ Repr.23-1 : Canapé♦ Repr. 24-1 : Canapé d’angle♦ Repr.25-1 : Canapé♦ Repr. 26-1 : Canapé d’angle♦ Repr.27-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 28-1 : Canapé d’angle
1-2 875 043
1-3 875 044
1-1 875 045
2-1 875 046
3-1 875 047
4-1 875 048
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0150
5-1 875 049
6-1 875 050
7-1 875 051
8-1 875 052
9-1 875 053
10-1 875 054
11-1 875 055
12-1 875 056
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-01 51
13-1 875 057
14-1 875 058
15-1 875 059
16-1 875 060
17-1 875 061
18-1 875 062
19-1 875 063
20-1 875 064
21-1 875 065
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0152
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 073 et 875 074
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 4200
j20 Dépôt du 13 août 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : NEAU Ulysse, Robert, Pierre, 42 avenuedu Maréchal de Lattre, 79320 MONCOUTANT
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :NEAU Ulysse, 42 avenue du Maréchal de Lattre, 79320MONCOUTANT
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : BANC - CERNE.002
D.M. no 2 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 2-1 : Banc : vue avec un angle en 3/4.″CERN.002″ est un banc. L’assise est une planche seg-mentée par un motif suivant le dessin des cernes de laplanche et un pied met à hauteur l’assise.♦ Repr. 2-2 :Banc : Détail structure et assise. ″CERN.002″ est un banc.L’assise est une planche segmentée par un motif suivantle dessin des cernes de la planche et un pied met àhauteur l’assise.
22-1 875 066
23-1 875 067
24-1 875 068
25-1 875 069
26-1 875 070
27-1 875 071
28-1 875 072
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-01 53
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 075 et 875 076
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5220
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : BC Bertrand, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 38 rue de Courcelles, 75008 PARIS, No
SIREN : 652019639
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BC Bertrand, Hubert TAÏEB, 38 rue de Courcelles, 75008PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Canapé SILVER ♦ FauteuilSILVER
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Canapé en cuir ou tissu, pandeset piètement en métal chromé.♦ Repr. 2-1 : Fauteuil encuir ou tissu. Bandes et piètements en métal chromé.
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 077
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5235
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : PERRIN Didier, Espace GALAXY - 6 bis ruede la Paroisse, 78000 VERSAILLES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PERRIN Didier, Espace GALAXY - 6 bis rue de laParoisse, 78000 VERSAILLES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Siège
D.M. no 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 2-1 : Piètement croisé + porte-manteau+ porte-documents.
2-1 875 073
2-2 875 074
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 075
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 076
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0154
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 078 à 875 083
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5330
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 6Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : ETS ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE,SA (Société Anonyme), Rue Edouard Branly - ZARichevaux, 88300 NEUFCHATEAU, No SIREN :338995772
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ETS ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE, BP 136 - ZARichevaux, 88304 NEUFCHATEAU cedex
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil ♦ Canapé ♦ Bridge♦ Chaise ♦ Pouf ♦ Tabouret
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : DOMINO BL 2010.♦ Repr. 2-1 :DOMINO BL 2011.♦ Repr. 3-1 : DOMINO BL2012.♦ Repr. 4-1 : DOMINO BL 2013.♦ Repr. 5-1 :DOMINO BL 2014.♦ Repr. 6-1 : DOMINO BL 2015.
2-1 875 077
1-1 875 078
2-1 875 079
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-01 55
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 084 et 875 085
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5377
j20 Dépôt du 21 octobre 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : BERRY Emmanuel, Pierre, 4 boulevardBigo Danel, 59000 LILLE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERRY Emmanuel, 4 boulevard Bigo Danel, 59000 LILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Chaise basse
D.M. no 2 et 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
3-1 875 080
4-1 875 081
5-1 875 082
6-1 875 083
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0156
j57 Description : Repr. 2-1 : Vue 3/4 avant droit.♦ Repr. 3-1 :Vue 3/4 avant droit.
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 086 et 875 087
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5438
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : BENNE Dorine, 217 avenue Pierre Sauvaigo,06700 SAINT LAURENT DU VAR
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BENNE Dorine, 217 avenue Pierre Sauvaigo, 06700SAINT LAURENT DU VAR
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4 face. Fauteuil aux partieslatérales en forme de volatile avec dossier + assise + ailestablettes♦ Repr. 1-2 : Vue 3/4 dos. Fauteuil aux partieslatérales en forme de volatile avec dossier + étagère +ailes tablettes
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 088 et 875 089
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5463
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : CARDIET DESIGN, SARL (Société à Res-ponsabilité Limitée), 43 rue Beaubourg, 75003 PARIS,No SIREN : 433644911
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CARDIET DESIGN SARL, Monsieur Jean Claude CARDIET,43 rue Beaubourg, 75003 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Chaise
2-1 875 084
3-1 875 085
1-1 875 086
1-2 875 087
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-01 57
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Un détailprésente la vue de profil.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.
j51 Classement06-01
j11 No(s) de publication875 090 à 875 094
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5474
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 20Nombre total de reproductions : 20
j71 Déposant(s) : SOUPLET Stéphane, Ludovic, 76 rue duBois, 27160 LES BAUX DE BRETEUIL
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUPLET Stéphane, 76 rue du Bois, 27160 LES BAUXDE BRETEUIL
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Canapé ♦ Fauteuil ♦ Méridienne
D.M. no 12 à 16 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 12-1 : Canapé♦ Repr. 13-1 :Canapé♦ Repr. 14-1 : Fauteuil♦ Repr. 15-1 :Fauteuil♦ Repr. 16-1 : Méridienne
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 088
2-1 875 089
12-1 875 090
13-1 Reproduction déposée en couleur 875 091
14-1 875 092
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0158
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 095 à 875 101
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 5629
j20 Dépôt du 17 novembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 7
j71 Déposant(s) : AG PRODUCTS , SAS (Société AnonymeSimplifiée), Rue Lavoisier, 17441 AYTRE CEDEX, No
SIREN : 332426535
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :AG PRODUCTS, BP 16, 17441 AYTRE CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Table basse Trèfle ♦ Coincanapé Sunday ♦ Table basse Beverly ♦ Console gigo-gnes Twins ♦ Table basse Virginia
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
D.M. no 3 et 4 : 2 repr.
D.M. no 5 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Table basse en verre reposant sur4 pieds. Dimensions en mm : diam. 1200 ; Ht 410.♦ Repr.2-1 : Coin canapé en verre sur 4 roulettes. Dimensions enmm : 500 x 500 x ht 560.♦ Repr. 3-1 : Table basse enverre. Dimensions en mm : 1200 x 640 x ht 380.♦ Repr.3-2 : Table basse en verre. Dimensions en mm : 1200 x640 x ht 380.♦ Repr. 4-1 : Console gigognes en verre.Dimensions en mm : 1300 x 300 x ht 760 / 1230 x 300 xht 730.♦ Repr. 4-2 : Console gigognes en verre. Dimen-sions en mm : 1300 x 300 x ht 760 / 1230 x 300 x ht730.♦ Repr. 5-1 : Table basse en panneaux de particuleslaqués et dessus en verre sablé. Dimensions en mm :1000 x 1000 x ht 305.
15-1 Reproduction déposée en couleur 875 093
16-1 875 094
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 095
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 096
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 097
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-03 59
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 102
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 5906
j20 Dépôt du 1 décembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : INTERNATIONAL DESIGN, SARL, 60/70rue Ampère, ZI, 77400 LAGNY SUR MARNE, No SIREN :722029717
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :INTERNATIONAL DESIGN, 60/70 rue Ampère, ZI, 77400LAGNY SUR MARNE
Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Table de repas Stargate
D.M. no 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 2-1 : Référence 11231. Table de repasstructure en bois laqué blanc ou noir entrecoupé de 2bandes métalliques chrome décoratives, plateau verresurélevé sur cylindre chrome, vue de 3/4
3-2 875 098
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 099
4-2 Reproduction déposée en couleur 875 100
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 101
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 102
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0360
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 103 et 875 104
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2103
j20 Dépôt du 19 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : LISSAC ENSEIGNE, Société par ActionsSimplifiée, 5 Avenue Newton, 92140 CLAMART, No
SIREN : 451263859
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593LEVALLOIS PERRET CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Meuble comptoir
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspectiveavant.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective arrière.
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 105 à 875 113
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2532
j20 Dépôt du 11 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : C P M , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), 9 rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE, No
SIREN : 432669703
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître Jean AITTOUARES SELARL OX, 25 rue de Madrid,75008 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
D.M. no 4 : 2 repr.
D.M. no 5 à 8 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Noeud de carpet♦ Repr. 2-1 :Noeud de carpet.♦ Repr. 3-1 : Table Noeud de carpet1.♦ Repr. 4-1 : Table Noeud de carpet 2.♦ Repr. 4-2 :Table Noeud de carpet 2.♦ Repr. 5-1 : Table Noeud decarpet 3 (version en corian).♦ Repr. 6-1 : Table Noeud decarpet 4 (version en bois massif).♦ Repr. 7-1 : TableNoeud de carpet 5.♦ Repr. 8-1 : Table Noeud de carpet6.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 103
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 104
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 105
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 106
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-03 61
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 107
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 108
4-2 Reproduction déposée en couleur 875 109
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 110
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 111
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 112
8-1 Reproduction déposée en couleur 875 113
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0362
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 114 à 875 118
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2563
j20 Dépôt du 11 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : C P M , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), 9 rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE, No
SIREN : 432669703
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître Jean AITTOUARES SELARL OX, 25 rue de Madrid,75008 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Table LIFT TABLE 1 ♦ Table LIFTTABLE 2 ♦ Table LIFT TABLE 3 ♦ Table LIFT TABLE 4♦ Table basse LIFT TABLE
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Photo.♦ Repr. 2-1 :Photo.♦ Repr. 3-1 : Photo.♦ Repr. 4-1 : Photo.♦ Repr.5-1 : Dessin.
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 119 à 875 126
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 3323
j20 Dépôt du 22 juin 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 8
j71 Déposant(s) : MEUR Patrick, Georges, Dominique, 3allée de la Mésange, 83260 LA CRAU
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MEUR Patrick, 3 allée de la Mésange, 83260 LA CRAU
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Set de table
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Fond couleur ou blanc - Photo etcoordonnées centre.♦ Repr. 2-1 : Fond couleur ou blanc- Photo et coordonnées centre.♦ Repr. 3-1 : Fond couleurou blanc - Photo et coordonnées centre.♦ Repr. 4-1 :Fond couleur ou blanc - Photo et coordonnéescentre.♦ Repr. 5-1 : Fond couleur ou blanc - Photo etcoordonnées centre.♦ Repr. 6-1 : Fond couleur ou blanc- Photo et coordonnées centre.♦ Repr. 7-1 : Fond couleurou blanc - Photo et coordonnées centre.♦ Repr. 8-1 :Fond couleur ou blanc - Photo et coordonnées centre.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 114
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 115
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 116
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 117
5-1 875 118
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-03 63
1-1 875 119
2-1 875 120
3-1 875 121
4-1 875 122
5-1 875 123
6-1 875 124
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0364
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 127
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5235
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : PERRIN Didier, Espace GALAXY - 6 bis ruede la Paroisse, 78000 VERSAILLES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PERRIN Didier, Espace GALAXY - 6 bis rue de laParoisse, 78000 VERSAILLES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bureau - Bibliothèque
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Rangement livres dans caissonscirculant sur un rail avec roulements.
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 128
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5377
j20 Dépôt du 21 octobre 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : BERRY Emmanuel, Pierre, 4 boulevardBigo Danel, 59000 LILLE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERRY Emmanuel, 4 boulevard Bigo Danel, 59000 LILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4.
7-1 875 125
8-1 875 126
1-1 875 127
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 128
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-03 65
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 129
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5405
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : BOULET Philippe, 105 rue des Dames,75017 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BOULET Philippe, 105 rue des Dames, 75017 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Console lumineuse
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Console lumineuse
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 130 à 875 133
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5444
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 9Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : IXMOD , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), 10 avenue de Tabarka, 34490 LIGNAN SURORB, No SIREN : 453289365
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :IXMOD, 10 avenue de Tabarka, 34490 LIGNAN SUR ORB
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Console avec deux tiroirs♦ Table basse rectangulaire avec double plateau ♦ Tablebasse carrée avec double plateau ♦ Table de repas carrée
D.M. no 2 et 3, 7 et 8 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 2-1 : Vue de biais. Console avec deuxtiroirs Zara, 120 x 35 x 78 cm.♦ Repr. 3-1 : Vue de biais.Table basse rectangulaire avec double plateau Zara, 130x 70 x 40 cm.♦ Repr. 7-1 : Vue de biais. Table bassecarrée avec double plateau Zara, 90 x 90 x 40 cm.♦ Repr.8-1 : Vue de biais. Table de repas carrée Zara 130 x 130x 78 cm.
1-1 875 129
2-1 875 130
3-1 875 131
7-1 875 132
8-1 875 133
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0366
j51 Classement06-03
j11 No(s) de publication875 134 à 875 136
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5438
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : BENNE Dorine, 217 avenue Pierre Sauvaigo,06700 SAINT LAURENT DU VAR
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BENNE Dorine, 217 avenue Pierre Sauvaigo, 06700SAINT LAURENT DU VAR
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bureau ♦ Table
D.M. no 2 : 2 repr.
D.M. no 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 2-1 : Vue 3/4 face. Bureau aux partieslatérales en forme de volatile avec plateau + ailestablettes.♦ Repr. 2-2 : Vue 3/4 dos. Bureau aux partieslatérales en forme de volatile avec assise + plateau +étagère + ailes tablettes.♦ Repr. 3-1 : Table comprenantun pied central composé de 2 parties à emboîter. j51 Classement
06-03j11 No(s) de publication
875 137 à 875 145
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5474
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 20Nombre total de reproductions : 20
j71 Déposant(s) : SOUPLET Stéphane, Ludovic, 76 rue duBois, 27160 LES BAUX DE BRETEUIL
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUPLET Stéphane, 76 rue du Bois, 27160 LES BAUXDE BRETEUIL
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Table basse ♦ Table d’appoint
D.M. no 3 à 11 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 3-1 : Table basse♦ Repr. 4-1 : Tablebasse♦ Repr. 5-1 : Table d’appoint♦ Repr. 6-1 : Tabled’appoint♦ Repr. 7-1 : Table basse♦ Repr. 8-1 : Tablebasse♦ Repr. 9-1 : Table basse♦ Repr. 10-1 : Tablebasse♦ Repr. 11-1 : Table basse
2-1 875 134
2-2 875 135
3-1 875 136
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 137
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-03 67
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 138
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 139
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 140
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 141
8-1 Reproduction déposée en couleur 875 142
9-1 Reproduction déposée en couleur 875 143
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0368
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 146 à 875 148
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 5906
j20 Dépôt du 1 décembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : INTERNATIONAL DESIGN, SARL, 60/70rue Ampère, ZI, 77400 LAGNY SUR MARNE, No SIREN :722029717
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :INTERNATIONAL DESIGN, 60/70 rue Ampère, ZI, 77400LAGNY SUR MARNE
Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Bahut Stargate ♦ Bahut Roméo♦ Meuble de télévision plasma Roméo
D.M. no 1, 6 et 12 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Référence 11230. Bahut en boislaqué blanc ou noir, 4 portes façade bombée entrecoupéepar des bandes métalliques chrome décoratives, vue de3/4♦ Repr. 6-1 : Référence 10440. Bahut structure boisWenge et blanc surélevé sur 4 pieds acier chrome, façade4 portes rainurées en bois laqué blanc, éclairage sous lemeubl, vue de 3/4♦ Repr. 12-1 : Référence 10446. Meu-ble de télévision structure bois Wenge et blanc, surélevésur 4 pieds acier chrome, façade 2 grandes portes sur les
côtés - 5 portes supérieures - 2 portes en bas bois laquéblanc, grande niche centrale et 3 niches inférieures, éclai-rage sous le meuble, vue de face
10-1 875 144
11-1 875 145
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 146
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 147
12-1 Reproduction déposée en couleur 875 148
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-04 69
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 149 à 875 156
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 6262
j20 Dépôt du 21 décembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 8
j71 Déposant(s) : DEPAY Franck, 310 chemin du Pont de Luc,40230 ORX
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DEPAY Franck, 310 chemin du Pont de Luc, 40230 ORX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Meuble empillage de tiroir tour-nant autour de son axe
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Meuble empilage de tiroir tournantautour de son axe♦ Repr. 2-1 : De 1 à 10 tiroirs empilésposition ouvert, tournant autour de l’axe sur simple pres-sion. Le haut et le bas sont fixes, seul les tiroirs intermé-diaires pivotent.♦ Repr. 3-1 : De 1 à 10 tiroirs empilés,position ouvert, tournant autour de l’axe sur simple pres-sion. Le haut et le bas sont fixes, seul les tiroirs intermé-diaires pivotent. Matériaux utilisés CP CTBX de 9 à 15 mm,bouleau + placage (différent d’un meuble àl’autre).♦ Repr. 4-1 : Détail d’un dessus de tiroir, systèmeà bille pour alignement en position fermée.♦ Repr. 5-1 :Vue de dessous. Socle hauteur 100 mm lourd assurantl’assise et contre poids. 4 pieds (pouvant êre légèrementen débord ou à flan ou roulettes) + 1 platine pour fixationaxe avec écrou.♦ Repr. 6-1 : Détail du coin du tiroir danslequel, l’axe toute hauteur après usinage de 2 bouts reçoit1 roulement par dessus et par dessous, encastré dans lacale de coin pour maintien du tiroir en charge. Roulementà bille ou étanche ou en cage selon modèle à réaliser. Axediamètre 30. Stub toute hauteur. roulement à bille entrechaque tiroir. Graissage de l’ensemble aumontage.♦ Repr. 7-1 : Platine du dessus avec écrou deserrage formes variables. Détail de la platine ou rondelle+ écrou de forme cubique pour celui-ci ou rond ou autresformes géométriques (inox poli, brillant...). Filetage inté-rieur pour serrage.♦ Repr. 8-1 : Vue générale en pied, enposition fermée. Revêtement pouvant changer. Matériauxde placage différent selon demande (bois, tissu, métal,plastique, verre, laqué, peinture...). Les pieds dépassentlégèrement sur ce modèle, différent d’un modèle à l’autreselon forme géométrique. Ex : Ht 1250 x 450 x 450,épaisseur en tiroir 100 mm.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 149
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 150
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 151
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0470
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 152
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 153
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 154
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 155
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-04 71
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 157
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 0892
j20 Dépôt du 18 février 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : INTERNATIONAL DESIGN, SARL, 60/70rue Ampère, ZI, 77400 LAGNY SUR MARNE, No SIREN :722029717
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :INTERNATIONAL DESIGN, 60/70 rue Ampère, ZI, 77400LAGNY SUR MARNE
Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Bahut ARTHUS
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Référence 10470. Bahut en bois,coloris taupe, dessus bois Wenge, côtésbois laqué, façadebois laqué rainures bois Wenge, façade 3 portes + 1 tiroir,vue de 3/4
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 158
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1934
j20 Dépôt du 12 avril 2010, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : CHASSE Loïc, 9 rue de Verdun, 69170TARARE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHASSE Loïc, 9 rue de Verdun, 69170 TARARE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement avecportières de 2 CV
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vues de 3/4 côté fermé et ouvert.Meuble de rangement construit avec des portières de 2CV, bois et zinc.
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 159 et 875 160
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 4200
j20 Dépôt du 13 août 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : NEAU Ulysse, Robert, Pierre, 42 avenuedu Maréchal de Lattre, 79320 MONCOUTANT
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :NEAU Ulysse, 42 avenue du Maréchal de Lattre, 79320MONCOUTANT
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement - MobilierCERNE 001 ♦ Meuble de rangement - MEUBLE construc-tion sauvage
D.M. no 1 et 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Meuble vu dans deux angles 3/4.″CERN.001″ est un meuble de rangement. C’est un cais-son vertical segmenté par des étagères. Il comporte deuxouvertures à chaque extrémité. Un motif fait apparaît desouvertures qui laissent voir au travers. Ce motif utilise lescernes du bois comme modèle de dessin.♦ Repr. 4-1 :Meuble : vue angle 3/4 des deux modules le composant.″Construction sauvage″ est un meuble de rangement etd’appoint. C’est un regroupement de branches constituantles côtés. Celles-ci sont laissées à l’état brut d’un côté
8-1 Reproduction déposée en couleur 875 156
1-1 875 157
1-1 875 158
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0472
avec l’écorce naturelle et les petites branches ; et del’autre côté de chaque groupe, les branches laissentapparaître l’intérieur de la matière. L’ensemble comptedeux modules différents.
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 161 à 875 166
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5254
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 6Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : SARL LA MINE DU PIN , SARL (Société àResponsabilité Limitée), 4 avenue Ribère, 66000PERPIGNAN, No SIREN : 449282896
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL LA MINE DU PIN, 4 avenue Ribère, 66000PERPIGNAN
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Buffet 2 portes 3 tiroirs ″Collec-tion MONTMARTRE″ ♦ Bibliothèque ouverte 2 portes″Collection MONTMARTRE″ ♦ Comptoir ″CollectionMONTMARTRE″ ♦ Bar ″Collection MONTMARTRE″ ♦ Bar″Le Bistro″ - Collection BAR D’AUTREFOIS ♦ Comptoir″Le Resto″ - Collection COMPTOIR D’AUTREFOIS
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Buffet ayant la particularité d’avoirles côtés arrondis. Il comporte trois tiroirs agrémentés depoignées coquille, deux portes coulissantes, les côtés sontouverts avec des étagères arrondies. Le bois utilisé poursa fabrication est du pin du Nord, il peut être fabriqué danstoutes les essences de bois et dérivé (MDF) et coloré danstoutes les teintes. Le plateau peut également être réaliséen tôle zinguée.♦ Repr. 2-1 : Bibliothèque ayant la parti-cularité d’une fabrication en arrondis sur les côtés (lesocle, les étagères, la corniche). . Il comporte deux portespanneautées. Le bois utilisé pour sa fabrication est du pindu Nord, il peut être fabriqué dans toutes les essences debois et dérivé (MDF) et coloré dans toutes lesteintes.♦ Repr. 3-1 : Comptoir ayant la particularité d’unefabrication en arrondie sur les côtés. La façade du meubleest caractérisée par quatre grands panneaux et quatrepetits. L’arrière comporte quatre tiroirs agrémentés depoignées coquille et quatre grands espaces de rangementséparés par deux étagères. Le bois utilisé pour sa fabrica-tion est du pin du Nord et du contreplaqué, il peut êtrefabriqué dans toutes les essences de bois et dérivé (MDF)et coloré dans toutes les teintes. Le plateau en tôlezinguée peut-être fabriqué en bois et dérivé.♦ Repr. 4-1 :Meuble ayant la particularité d’une fabrication en arrondiesur les côtés. La façade du meuble est caractérisée parquatre grands panneaux et quatre petits. Le plateau estcaractérisé par un décroché de forme rectangulaire aucentre. La partie arrière est composée de deux tiroirs,quatre grands espaces de rangement séparés par deuxétagères et d’un plan de travail Le bois utilisé pour safabrication est du pin du Nord et du contreplaqué, il peutêtre fabriqué dans toutes les essences de bois et dérivé(MDF) et coloré dans toutes les teintes. Le plateau en tôlezinguée peut-être fabriqué en bois et dérivé.♦ Repr. 5-1 :Meuble ayant la particularité d’avoir trois panneaux enfaçade et un panneau sur les côtés. Deux pilastres avecpalmettes ornementent la face du meuble. La partie supé-rieure décalée sur l’avant est finie en embase par unemoulure. Le meuble est fini par une plinthe sur la partieinférieure en façade et sur les côtés. Le plateau a undécroché de forme rectangulaire légèrement cintré versl’intérieur. Le bois utilisé pour sa fabrication est du pin duNord, il peut être fabriqué dans toutes les essences debois et dérivé (MDF) et coloré dans toutes les teintes. Leplateau en tôle zinguée peut-être fabriqué en bois etdérivé.♦ Repr. 6-1 : Meuble ayant la particularité d’avoirtrois panneaux en façade et un panneau sur les côtés. Sixpilastres avec palmettes ornementent la face et les deuxcôtés du meuble. Le meuble est fini par une plinthe sur lapartie inférieure en façade et sur les côtés. La partie arrièreest composée de deux tiroirs, deux niches ouvertes etdeux portes. Le bois utilisé pour sa fabrication est du pindu Nord, il peut être fabriqué dans toutes les essences debois et dérivés (MDF) et coloré dans toutes les teintes. Leplateau en tôle zinguée peut-être fabriqué en bois etdérivé.
1-1 875 159
4-1 875 160
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-04 73
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 161
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 162
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 163
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 164
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 165
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 166
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0474
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 167 à 875 171
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5444
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 9Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : IXMOD , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), 10 avenue de Tabarka, 34490 LIGNAN SURORB, No SIREN : 453289365
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :IXMOD, 10 avenue de Tabarka, 34490 LIGNAN SUR ORB
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bibliothèque avec deux portes♦ Meuble de télévision avec trois tiroirs et une niche♦ Buffet avec trois tiroirs et trois portes ♦ Buffet avec deuxtiroirs et deux portes ♦ Meuble de télévision avec deuxportes et deux niches
D.M. no 1, 4 à 6 et 9 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de biais. Bibliothèque avecdeux portes Zara, 100 x 38 x 180 cm.♦ Repr. 4-1 : Vuede biais. Meuble de télévision avec trois tiroirs et une nicheZara, 180 x 42 x 53 cm.♦ Repr. 5-1 : Vue de biais. Buffetavec trois tiroirs et trois portes Zara, 190 x 48 x 85cm.♦ Repr. 6-1 : Vue de biais. Buffet avec deux tiroirs etdeux portes Zara, 120 x 48 x 85 cm.♦ Repr. 9-1 : Vue debiais. Meuble de télévision avec deux portes et deuxniches Zara 160 x 42 x 50 cm.
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 172 à 875 177
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5474
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 20Nombre total de reproductions : 20
j71 Déposant(s) : SOUPLET Stéphane, Ludovic, 76 rue duBois, 27160 LES BAUX DE BRETEUIL
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUPLET Stéphane, 76 rue du Bois, 27160 LES BAUXDE BRETEUIL
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bibliothèque ♦ Bar ♦ Buffet
1-1 875 167
4-1 875 168
5-1 875 169
6-1 875 170
9-1 875 171
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-04 75
D.M. no 1 et 2 et 17 à 20 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Bibliothèque♦ Repr. 2-1 :Bibliothèque♦ Repr. 17-1 : Bar♦ Repr. 18-1 :Bar♦ Repr. 19-1 : Buffet♦ Repr. 20-1 : Buffet
j51 Classement06-04
j11 No(s) de publication875 178 à 875 180
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5487
j20 Dépôt du 28 octobre 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : UN, DES SENS design global, SARL(Société à Responsabilité Limitée), Impasse de laGrande Métairie, 49220 PRUILLE, No SIREN : 451149926
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :UN, DES SENS design global, Impasse de la GrandeMétairie, 49220 PRUILLE
1-1 875 172
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 173
17-1 Reproduction déposée en couleur 875 174
18-1 Reproduction déposée en couleur 875 175
19-1 Reproduction déposée en couleur 875 176
20-1 Reproduction déposée en couleur 875 177
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0476
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Etagère modulable ♦ Etagèredéployable
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de trois quart ; étagère 4ensembles. Etagère modulable composée de 4 ensemblesvissés empilables et retournable.♦ Repr. 2-1 : Etagère àplat non pliée.♦ Repr. 2-2 : Etagère en situation pliée vuede trois quart.
j51 Classement06-06
j11 No(s) de publication875 181
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 4200
j20 Dépôt du 13 août 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : NEAU Ulysse, Robert, Pierre, 42 avenuedu Maréchal de Lattre, 79320 MONCOUTANT
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :NEAU Ulysse, 42 avenue du Maréchal de Lattre, 79320MONCOUTANT
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Partie de meuble - PLANCHEavec motif CERNE
D.M. no 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 3-1 : Planche travaillée en vue 3/4.″CERN″ est une planche avec un motif reprenant lescernes du bois. Ce sont les lignes de vie du bois, lesveines. ″CERN″ utilise ces lignes comme dessin. Faire unmotif applicable sur du mobilier et de l’architecture.
1-1 875 178
2-1 875 179
2-2 875 180
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-06 77
j51 Classement06-07
j11 No(s) de publication875 182 et 875 183
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1336
j20 Dépôt du 9 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : CONSTANT Steeve, 25 rue des CulsBaillets, Bât. A, 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE,No SIREN : 484037395
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CONSTANT Steeve, 25 rue des Culs Baillets, Bât. A,78700 CONFLANS SAINTE HONORINE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Cadre accroche avec deuxperles ♦ Cadre alvéolé
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Encadrement. Modèle de cadrevue de face - coupe du système d’accroche avec deuxperles. Les couleurs et les formes peuvent variées selonl’oeuvre encadrée.♦ Repr. 2-1 : Cadre alvéolé aux for-mes irrégulières. Les couleurs et les formes peuventvarieées selon l’oeuvre encadrée.
j51 Classement06-07
j11 No(s) de publication875 184
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5463
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : CARDIET DESIGN, SARL (Société à Res-ponsabilité Limitée), 43 rue Beaubourg, 75003 PARIS,No SIREN : 433644911
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CARDIET DESIGN SARL, Monsieur Jean Claude CARDIET,43 rue Beaubourg, 75003 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Miroir
D.M. no 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 3-1 : Vues de face et de profil.
3-1 875 181
1-1 875 182
2-1 875 183
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-0778
j51 Classement06-10
j11 No(s) de publication875 185 à 875 193
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5178
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 9Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : MADURA, SAS (Société Anonyme Simpli-fiée), 11 rue de Poissy, 75005 PARIS, No SIREN :428890073
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MADURA , Constance de KERSAINT, 11 rue de Poissy,75005 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Embrasse de rideau
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Embrasse de rideau♦ Repr. 2-1 :Embrasse de rideau♦ Repr. 3-1 : Embrasse derideau♦ Repr. 4-1 : Embrasse de rideau♦ Repr. 5-1 :Embrasse de rideau♦ Repr. 6-1 : Embrasse derideau♦ Repr. 7-1 : Embrasse de rideau♦ Repr. 8-1 :Embrasse de rideau♦ Repr. 9-1 : Embrasse de rideau
3-1 875 184
1-1 875 185
2-1 875 186
3-1 875 187
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-10 79
4-1 875 188
5-1 875 189
6-1 875 190
7-1 875 191
8-1 875 192
9-1 875 193
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-1080
j51 Classement06-10
j11 No(s) de publication875 194 à 875 203
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5488
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 10Nombre total de reproductions : 10
j71 Déposant(s) : RAGUENEAU Pascal, 6 Place de Mareil,78124 MAREIL SUR MAULDRE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :RAGUENEAU Pascal PARAZAR CREATIONS, 6 Place deMareil, 78124 MAREIL SUR MAULDRE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Embrasse pour rideaux
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr.2-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr. 3-1 : Embrasse pourrideaux♦ Repr. 4-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr.5-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr. 6-1 : Embrasse pourrideaux♦ Repr. 7-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr.8-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr. 9-1 : Embrasse pourrideaux♦ Repr. 10-1 : Embrasse pour rideaux
1-1 875 194
2-1 875 195
3-1 875 196
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-10 81
4-1 875 197
5-1 875 198
6-1 875 199
7-1 875 200
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-1082
j51 Classement06-13
j11 No(s) de publication875 204 à 875 221
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5454
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 18Nombre total de reproductions : 18Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : V.P.C.E., SARL, ZA des Petits Carreaux - 6avenue des Boutons d’Or BP 80010, 94381 BONNEUILSUR MARNE CEDEX, No SIREN : 402347462
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :V.P.C.E., ZA des Petits Carreaux - 6 avenue des Boutonsd’Or BP 80010, 94381 BONNEUIL SUR MARNE CEDEX
Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Drap de plage jacquard 100 %coton
D.M. no 1 à 18 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : SEYCHELLES♦ Repr. 2-1 :CUBA♦ Repr. 3-1 : MAYOTTE♦ Repr. 4-1 :MIAMI♦ Repr. 5-1 : MARQUISES♦ Repr. 6-1 :MALDIVES♦ Repr. 7-1 : GALAPADOS♦ Repr. 8-1 :CARAIBES♦ Repr. 9-1 : BAHAMAS♦ Repr. 10-1 :MANILLE♦ Repr. 11-1 : PANTHERA♦ Repr. 12-1 :HAITI♦ Repr. 13-1 : KOMODO♦ Repr. 14-1 : POISSONNAIF♦ Repr. 15-1 : OLD GALAPAGOS♦ Repr. 16-1 :FIDJI♦ Repr. 17-1 : CORFOU♦ Repr. 18-1 : ATLANTIDE
8-1 875 201
9-1 875 202
10-1 875 203
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-13 83
1-1 875 204
2-1 875 205
3-1 875 206
4-1 875 207
5-1 875 208
6-1 875 209
7-1 875 210
8-1 875 211
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 06-1384
9-1 875 212
10-1 875 213
11-1 875 214
12-1 875 215
13-1 875 216
14-1 875 217
15-1 875 218
16-1 875 219
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 06-13 85
Articles de ménage non compris dans d’autresclasses
(Classe 07)
j51 Classement07-01
j11 No(s) de publication875 222 à 875 224
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5383
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : Beautifull Things , SARL (Société à Res-ponsabilité Limitée), 43 rue Liancourt, 75014 PARIS, No
SIREN : 488007493
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Beautifull Things, 43 rue Liancourt, 75014 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bol ♦ Coquetier ♦ Tasse
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Bol avec Tour Eiffel enrelief.♦ Repr. 2-1 : Coquetier avec Tour Eiffel enrelief.♦ Repr. 3-1 : Tasse avec Tour Eiffel en relief.
17-1 875 220
18-1 875 221
1-1 875 222
2-1 875 223
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 07-0186
j51 Classement07-01
j11 No(s) de publication875 225 à 875 230
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5482
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : LUISSIER, Société par Actions Simplifiée,42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, No SIREN :575550280
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SB ALLIANCE Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220VIROFLAY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Jatte pour produits alimentaires
D.M. no 1 : 6 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 arrière.♦ Repr. 1-2 :Vue en perspective.♦ Repr. 1-3 : Vue du dessus.♦ Repr.1-4 : Vue latérale.♦ Repr. 1-5 : Vue de face.♦ Repr.1-6 : Vue de dos.
3-1 875 224
1-1 875 225
1-2 875 226
1-3 875 227
1-4 875 228
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 07-01 87
j51 Classement07-02
j11 No(s) de publication875 231 à 875 235
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1004
j20 Dépôt du 23 février 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : Sarl Force Adour , SARL, 66 avenue du 8Mai 1945, 44100 BAYONNE, No SIREN : 352651673
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Sarl Force Adour, 66 avenue du 8 Mai 1945, 44100BAYONNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Plancha électrique ♦ Plaque decuisson Plancha
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
D.M. no 4 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : SUKALDEA 600 Plancha électri-que composée d’inox et d’une plaque fonte.♦ Repr. 2-1 :SUKALDEA 450♦ Repr. 3-1 : SUKALDEA 320♦ Repr.4-1 : Plaque de cuisson pour Plancha électrique″recto″.♦ Repr. 4-2 : Plaque de cuisson pour Planchaélectrique ″verso″.
1-5 875 229
1-6 875 230
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 231
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 232
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 233
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 07-0288
j51 Classement07-02
j11 No(s) de publication875 236
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2584
j20 Dépôt du 12 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : HALLIOUA Malka, 1 Rue Pergolèse, 75116PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :HALLIOUA Malka, 1 Rue Pergolèse, 75116 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Couvercle en fonte d’aluminiumà notre marque
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Couvercle en fonte d’aluminium ànotre marque
j51 Classement07-02
j11 No(s) de publication875 237 à 875 243
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5443
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 7
j71 Déposant(s) : SEB S.A., SA (Société Anonyme), Les 4 MChemin du Petit Bois, 69130 ECULLY, No SIREN :300349636
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SEB, Isabelle BISSEY PIERRE, , 21261 SELONGEYCEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Machine à café filtre et dosette
D.M. no 1 : 7 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face d’unemachine à café filtre et dosette.♦ Repr. 1-2 : Vue enélévation de dos d’une machine à café filtre etdosette.♦ Repr. 1-3 : Vue en élévation du côté situé àgauche sur la vue no1 d’une machine à café filtre etdosette.♦ Repr. 1-4 : Vue en élévation du côté situé àdroite sur la vue no1 d’une machine à café filtre etdosette.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus d’unemachine à café filtre et dosette.♦ Repr. 1-6 : Vue en plande dessous d’une machine à café filtre et dosette.♦ Repr.1-7 : Vue en perspective de 3/4 d’une machine à café filtreet dosette.
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 234
4-2 Reproduction déposée en couleur 875 235
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 236
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 07-02 89
1-1 875 237
1-2 875 238
1-3 875 239
1-4 875 240
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 07-0290
j51 Classement07-02
j11 No(s) de publication875 244 à 875 250
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5448
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 7
j71 Déposant(s) : SEB S.A., SA (Société Anonyme), Les 4 M- Chemin du Petit Bois, 69130 ECULLY, No SIREN :300349636
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SEB, Isabelle BISSEY PIERRE, , 21261 SELONGEYCEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Machine à café expresso
D.M. no 1 : 7 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face d’unemachine à café expresso.♦ Repr. 1-2 : Vue en élévationde dos d’une machine à café expresso.♦ Repr. 1-3 : Vueen élévation du côté situé à gauche sur la vue No1 d’unemachine à café expresso.♦ Repr. 1-4 : Vue en élévationdu côté situé à droite sur la vue No1 d’une machine à caféexpresso.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus d’unemachine à café expresso.♦ Repr. 1-6 : Vue en plan dedessous d’une machine à café expresso.♦ Repr. 1-7 :Vue en perspective de 3/4 d’une machine à café expresso.
1-5 875 241
1-6 875 242
1-7 875 243
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 07-02 91
1-1 875 244
1-2 875 245
1-3 875 246
1-4 875 247
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 07-0292
j51 Classement07-03
j11 No(s) de publication875 251 à 875 256
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5439
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI AQUITAINENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : PIERARD Jean Louis, 13 rue PeyretPoque, 33260 LA TESTE DE BUCH
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PIERARD Jean Louis, 13 rue Peyret Poque, 33260 LATESTE DE BUCH
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Couteau à huitres ergonomique♦ Couteau à huîtres DESIGN
D.M. no 1 et 2 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de droite. Couteau à huitresergonomique comportant un manche dissymétrique, épou-sant d’un côté,( sur cettre vue en haut à gauche), ledessous du pouce, et de l’autre, le dessous des doigts.Cette forme très étudiée apporte une bonne protection dela main.♦ Repr. 1-2 : Vue de gauche.♦ Repr. 1-3 : Vuede profil.♦ Repr. 2-1 : Vue de profil. Couteau à huîtresdésign comportant un pommeau sur une face de la lameà l’opposé de la pointe, et un arrêt de doigt sur l’autre face,au départ de la lame.♦ Repr. 2-2 : Vue de dessus.Couteau à huîtres désign moderne comportant un pom-meau à l’opposé de la pointe destiné à faire appui au creuxde la main.♦ Repr. 2-3 : Vue de dessous. Couteau àhuîtres désign moderne comportant sur cette vue un arrêtde doigt au départ de la lame.
1-5 875 248
1-6 875 249
1-7 875 250
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 07-03 93
1-1 875 251
1-2 875 252
1-3 875 253
2-1 875 254
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 07-0394
j51 Classement07-05
j11 No(s) de publication875 257
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5447
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : LöFFLER Nicolas, 38 rue de la Tourd’Argent, 92160 ANTONY
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LöFFLER Nicolas, 38 rue de la Tour d’Argent, 92160ANTONY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Egouttoir mural pour biberons
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Egouttoir à biberonsmural en position d’utilisation.
j51 Classement07-06
j11 No(s) de publication875 258
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5386
j20 Dépôt du 4 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : COMATEC, SARL (Société à Responsabi-lité Limitée), Boulevard Fafeur, ZI Lannolier, 11000CARCASSONNE, No SIREN : 551850324
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :COMATEC, Boulevard Fafeur, ZI Lannolier, 11000CARCASSONNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Cuillère TASTY
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Cuillère creuse double fonctionpour le solide sur la partie supérieure et le liquide dans leréservoir intérieur.
2-2 875 255
2-3 875 256
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 257
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 07-06 95
Outils et quincaillerie(Classe 08)
j51 Classement08-03
j11 No(s) de publication875 259
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5392
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : TROCHERIE Mikaël, Patrick, Ferme deVincels, 04360 MOUSTIERS SAINTE MARIE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :TROCHERIE Mikaël, Patrick, Ferme de Vincels, 04360MOUSTIERS SAINTE MARIE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Couteau de poche et de table
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Couteau représentant pour lemanche le corps de la truite. Le dos de la lame représenteles vagues de l’eau.
j51 Classement08-05
j11 No(s) de publication875 260 à 875 262
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5335
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : BOURHIS Mikaël, 116 rue Rambukeau,71000 MACON
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BOURHIS Mikaël, 116 rue Rambukeau, 71000 MACON
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Cale à poncer
D.M. no 1 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue isométrique.♦ Repr. 1-2 :Vue en coupe.♦ Repr. 1-3 : Vue de face.
1-1 875 258
1-1 875 259
1-1 875 260
1-2 875 261
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 08-0396
j51 Classement08-08
j11 No(s) de publication875 263 à 875 268
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1165
j20 Dépôt du 2 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : M V R , SC (Société Civile), 53 avenueSimone, 91800 BRUNOY, No SIREN : 487977399
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :M V R, 53 avenue Simone, 91800 BRUNOY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Cache écrou sans rondelle♦ Cache écrou avec rondelle
D.M. no 1 et 2 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en coupe de la perspective.Cache servant à protection des fixations pourboulonnerie♦ Repr. 1-2 : Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vueen perspective♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective. Cacheservant à la fixations pour boulonnerie♦ Repr. 2-2 : Vuede face. Cache servant à la fixations pourboulonnerie♦ Repr. 2-3 : Vue en coupe de la perspective.Cache servant à la fixations pour boulonnerie
1-3 875 262
1-1 875 263
1-2 875 264
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 08-08 97
j51 Classement08-08
j11 No(s) de publication875 269 et 875 270
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5298
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : CHASSITECH (SARL), SARL (Société àResponsabilité Limitée), Route de Paziols, 66720TAUTAVEL, No SIREN : 353539075
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHASSITECH, Route de Paziols, 66720 TAUTAVEL
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Crochet mural
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
1-3 875 265
2-1 875 266
2-2 875 267
2-3 875 268
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 08-0898
j57 Description : Repr. 1-1 : Maxi HOOK 20.♦ Repr. 2-1 :MAXI HOOK 20 - GAMME.
j51 Classement08-08
j11 No(s) de publication875 271 à 875 274
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5338
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon,30610 SAUVE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon, 30610 SAUVE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Tuteur COEUR DE MARIEBLANC ♦ Tuteur PORTE MESSAGE ABEILLE ♦ TuteurPORTE MESSAGE TROGLODYTE MIGNON ♦ TuteurPORTE MESSAGE CHARDONNERET ELEGANT
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Tige en métal environ 100 cms,recourbée en sa hauteur et portant de 3 à 5 coeursmétalliques blancs. Sous celle-ci se trouve soudée unedeuxième tige recourbée portant de 2 à 5 coeurs métalli-ques blancs.♦ Repr. 2-1 : Tige d’environ 80 cms recour-bée en spirale dans son extrémité haute sur le haut delaquelle est soudée une abeille en métal. Ses ailes sontajourées, son corps est jaune ou toute autre couleur. Surla longueur de la tige est soudé un ergot auquel estsuspendue une ardoise rectangulaire ou toute autreforme.♦ Repr. 3-1 : Tige d’environ 80 cms recourbée enspirale dans son extrémité haute sur le haut de laquelle estsoudé un troglodyte mignon. Sur la longueur de la tige estsoudé un ergot auquel est suspendue une ardoise rectan-gulaire ou toute autre forme.♦ Repr. 4-1 : Tige d’environ120 cms, sur son extrémité haute est soudée une tigetransversale donnant une idée de branche sur laquelle estsoudé un CHARDONNERET ELEGANT en métal d’envi-ron 10 cms. Sur le dessus des ailes se trouve des pointsblancs, sur l’arrondi du bas des ailes se trouve un traitjaune, son ventre est blanc, sa tête comporte un masquerouge englobant son bec et ses yeux. A l’arrière au niveaude la nuque se trouve un trait blanc. Sur la longueur dela tige est soudé un ergot auquel est suspendue uneardoise rectangulaire ou toute autre forme.
1-1 875 269
2-1 875 270
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 271
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 08-08 99
j51 Classement08-10
j11 No(s) de publication875 275 à 875 284
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5384
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 10Nombre total de reproductions : 10
j71 Déposant(s) : JACQUEMIN Bernard, Georges, Michel,29 boulevard de Stalingrad Bat 2, 92240 MALAKOFF
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :JACQUEMIN Bernard, 29 boulevard de Stalingrad Bat 2,92240 MALAKOFF
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Range-vélos
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue deprofil 3/4.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue dudessus.♦ Repr. 5-1 : Vue de profil.♦ Repr. 6-1 : Vue deprofil.♦ Repr. 7-1 : Vue de profil.♦ Repr. 8-1 : Vue deprofil.♦ Repr. 9-1 : Vue de profil.♦ Repr. 10-1 : Vue dudessus et vue de profil.
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 272
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 273
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 274
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 08-10100
1-1 875 275
2-1 875 276
3-1 875 277
4-1 875 278
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 08-10 101
5-1 875 279
6-1 875 280
7-1 875 281
8-1 875 282
9-1 875 283
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 08-10102
Emballages et récipients pour le transport ou lamanutention des marchandises
(Classe 09)
j51 Classement09-01
j11 No(s) de publication875 285 et 875 286
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5326
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGO-GNE, SAS (Société Anonyme Simplifiée), Route deSaint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY, No SIREN :440308195
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, Route deSaint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bouteille gravée : U3 ♦ Bouteillegravée : U5
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Modèle de Bouteille gravée :U3.♦ Repr. 2-1 : Modèle de Bouteille gravée : U5.
j51 Classement09-01
j11 No(s) de publication875 287
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5437
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : EARL Jean-Luc VALLAT, EARL, QuartierManuel, 30200 SAINT GERVAIS, No SIREN : 477804413
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :EARL Jean-Luc VALLAT, Quartier Manuel, 30200 SAINTGERVAIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bouteille
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
10-1 875 284
1-1 875 285
2-1 875 286
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 09-01 103
j57 Description : Repr. 1-1 : Bouteille intégrant une lampesans fil électrique. La lampe élclaire la bouteille.
j51 Classement09-03
j11 No(s) de publication875 288 à 875 290
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1785
j20 Dépôt du 2 avril 2010, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : Tôlerie Forézienne , SAS, 10 rue del’Industrie, 42100 BONSON, No SIREN : 885550285
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Tôlerie Forézienne, 10 rue de l’Industrie, 42100 BONSON
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Conteneur pour buches à pellets
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Avec réserve, vue deprofil♦ Repr. 1-2 : Avec réserve, vue de face♦ Repr.2-1 : Vue de profil
j51 Classement09-03
j11 No(s) de publication875 291
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2303
j20 Dépôt du 28 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : Cgl Pack Service , SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 200 route des Sarves ZI les îles, 74370METZ TESSY, No SIREN : 326023330
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Cgl Pack Service, 200 route de Sarves ZI les îles, 74370METZ TESSY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Emballage plastique pour condi-tionner les seringues.
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Emballage BAYER
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 287
1-1 875 288
1-2 875 289
2-1 875 290
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 09-03104
j51 Classement09-03
j11 No(s) de publication875 292 et 875 293
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2612
j20 Dépôt du 18 mai 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : RETIF Olivier, 16 rue Raphaël Lecuit,49320 BRISSAC-QUINCE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Atelier RETIF, 16 rue Raphaël Lecuit, 49320BRISSAC-QUINCE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Caisse à 6 ou 12 bouteilles entôle aluminium avec découpe laser personnalisée
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Caisse à 6 ou 12 bouteilles en tôlealuminium avec découpe laser personnalisée♦ Repr.2-1 : Caisse à 6 ou 12 bouteilles en tôle aluminium avecdécoupe laser personnalisée
j51 Classement09-03
j11 No(s) de publication875 294 et 875 295
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5485
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : DAHAN Aurélien, 2 rue des Plantes, 75014PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DAHAN Aurélien, 2 rue des Plantes, 75014 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Boite de présentation et d’embal-lage T-shirt
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Recto.♦ Repr. 1-2 : Verso.
1-1 875 291
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 292
2-1 875 293
1-1 875 294
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 09-03 105
j51 Classement09-09
j11 No(s) de publication875 296 à 875 298
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2256
j20 Dépôt du 27 avril 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : SOURCING ET CREATION, SAS (SociétéAnonyme Simplifiée), Rue de la Haie Plouvier, CRT deLesquin, 59273 FRETIN, No SIREN : 487716623
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOURCING ET CREATION, Sophie BIERENT, Rue de laHaie Plouvier, CRT de Lesquin, 59273 FRETIN
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Poubelle automatique à recyclage30 l inox ♦ Poubelle automatique à recyclage 12 l inox♦ Poubelle automatique 50 l inox
D.M. no 1 et 2 et 7 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Poubelle automatique à recyclage30 l inox♦ Repr. 2-1 : Poubelle automatique à recyclage12 l inox♦ Repr. 7-1 : Corps + couvercle. Capteur demouvement provoquant l’ouverture. Voyants lumineuxavec cercle de maintien du sac.
Horlogerie et autres instruments de mesure,instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
j51 Classement10-02
j11 No(s) de publication875 299 à 875 301
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2760
j20 Dépôt du 25 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : MULLER SARL, SARL (Société à Respon-sabilité Limitée), 20 rue Francis Clerc, 25000 BESANCON,No SIREN : 410316798
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MULLER SARL, 20 rue Francis Clerc, 25000 BESANCON
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Montre
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 2-1 : Vue enperspective♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective
1-2 875 295
1-1 875 296
2-1 875 297
7-1 875 298
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 09-09106
j51 Classement10-05
j11 No(s) de publication875 302 à 875 306
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 4782
j20 Dépôt du 23 septembre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : COOPER TECHNOLOGIES COMPANY,Société de droit américain de l’Etat de Delaware, 600Travis, Suite 5600 - 77002 HOUSTON - TEXAS, ETATSUNIS D’AMERIQUE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES Conseil Propriété Indus-trielle, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS
Modèle(s) publié(s)Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de lapublication Publication au terme du délai d’ajournement de 3
ans
j54 Nature du (des) objet(s) : Avertisseur d’incendie
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspectiveavant.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective de côté.♦ Repr.1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 2-1 : Vue avant.♦ Repr. 2-2 :Vue arrière.
1-1 875 299
2-1 875 300
3-1 875 301
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 10-05 107
Objets d’ornement(Classe 11)
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 307 à 875 316
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1351
j20 Dépôt du 10 mars 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 10Nombre total de reproductions : 10
j71 Déposant(s) : GENSOULEN Sandra, 12 rue du Jeu dePaume, 83330 LE CASTELLET
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GENSOULEN Sandra, 12 rue du Jeu de Paume, 83330 LECASTELLET
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pendentif ♦ Objet d’ornement debijouterie ♦ Bracelet ♦ Boucle d’oreille
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
1-1 875 302
1-2 875 303
1-3 875 304
2-1 875 305
2-2 875 306
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 11-01108
j57 Description : Repr. 1-1 : Bijoux noeud.♦ Repr. 2-1 :Bijoux cadeau.♦ Repr. 3-1 : Bijoux oreille biscuit.♦ Repr.4-1 : Bijoux papillon strass.♦ Repr. 5-1 : Bijoux plaqueimmat.♦ Repr. 6-1 : Bijoux fille.♦ Repr. 7-1 : Bijouxgarçon.♦ Repr. 8-1 : Bijoux ticket.♦ Repr. 9-1 : BijouxNotre Dame.♦ Repr. 10-1 : Bijoux I(coeur)NY
1-1 875 307
2-1 875 308
3-1 875 309
4-1 875 310
5-1 875 311
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 11-01 109
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 317
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1643
j20 Dépôt du 25 mars 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : MELLOULT Sabrina, Louisa, 73 chemindes Xaviers, 13013 MARSEILLE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MELLOULT Sabrina, Louisa, 73 chemin des Xaviers,13013 MARSEILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bijou (accessoire maroquinerie)
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
6-1 875 312
7-1 875 313
8-1 875 314
9-1 875 315
10-1 875 316
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 11-01110
j57 Description : Repr. 1-1 : XiV Le Temps est la clé : Montregousset plus clé as de pique. Bague losange, chaînettemaille fine, clé as de pique plus petite que la montre). XIV: Police contour, gravure avec relief, aiguilles (forme as depique).
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 318 et 875 319
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2804
j20 Dépôt du 27 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : POLYCHRONIS Isabelle, 16 rue MadeleineMichelis, 92200 NEUILLY SUR SEINE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :POLYCHRONIS Isabelle, 16 rue Madeleine Michelis,92200 NEUILLY SUR SEINE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bracelet
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Bracelet (jonc).♦ Repr. 2-1 : Bra-celet (jonc).
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 320
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5186
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Ano-nyme), 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS, No
SIREN : 720802776
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman,75009 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Collier JAVIER
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Collier JAVIER
1-1 875 317
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 318
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 319
1-1 875 320
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 11-01 111
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 321 à 875 323
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5281
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 9Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : RODA, Société par Actions Simplifiée,Zone Artisanale d’Hachimette, 68650 LAPOUTROIE, No
SIREN : 389373283
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550VENDENHEIM
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pendentif prénom
D.M. no 7 à 9 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 7-1 : Pendentif sandaleprénom.♦ Repr. 8-1 : Pendentif sandaleprénom.♦ Repr. 9-1 : Pendentif sandale prénom.
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 324 et 875 325
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5291
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : ETESI, SAS (Société Anonyme Simpli-fiée), , 75009 PARIS, No SIREN : 518316906
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ETESI, 10 rue Lafayette, 75009 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Fermoir de bague
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Fermoir de bague♦ Repr. 2-1 :Fermoir de bague
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 321
8-1 Reproduction déposée en couleur 875 322
9-1 Reproduction déposée en couleur 875 323
1-1 875 324
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 11-01112
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 326 à 875 328
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5354
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : HEURGON ET HUGUENIN, SA (SociétéAnonyme), 15 rue Royale, 75008 PARIS, No SIREN :562088179
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :HEURGON ET HUGUENIN, 15 rue Royale, 75008 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pendentif ♦ Bague ♦ Boucled’oreilles
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Pendentif♦ Repr. 2-1 :Bague♦ Repr. 3-1 : Boucle d’oreilles
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 329 et 875 330
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5381
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI LORRAINENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : VOGLIMACCI Marie, 187 rue Jacquard,54710 LUDRES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VOGLIMACCI Marie, 187 rue Jacquard, 54710 LUDRES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bracelet SCOUBIDOU fantaisienoir ♦ Bracelet SCOUBIDOU fantaisie couleur
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Bracelet fantaisie zippé.♦ Repr.2-1 : Bracelet fantaisie couleur.
2-1 875 325
1-1 875 326
2-1 875 327
3-1 875 328
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 11-01 113
j51 Classement11-01
j11 No(s) de publication875 331 à 875 335
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5402
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : ROEMER Yoann, Chemin du Prieuré,39230 BRERY, No SIREN : 514692938
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ROEMER Yoann, Chemin du Prieuré, 39230 BRERY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pendentif ♦ Bague
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
D.M. no 3 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Pendentif en formede losange avec une bélière en forme de fleur de lys.Gravure de style LOUIS XIV avec les initiales R.Y. où deux″R″ se font face et le ″Y″ au centre.♦ Repr. 2-1 : Vue deface. Pendentif de style art déco en forme de carréssuperposés, avec une bélière libre.♦ Repr. 3-1 : Vue deface. Bague de forme ronde avec une gravure florale etune sertissure de forme rectangle.♦ Repr. 3-2 : Vue dedessus. Bague de forme ronde avec une gravure florale etune sertissure de forme rectangle.♦ Repr. 3-3 : Vue decôté. Bague de forme ronde avec une gravure florale etune sertissure de forme rectangle.
1-1 875 329
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 330
1-1 875 331
2-1 875 332
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 11-01114
j51 Classement11-02
j11 No(s) de publication875 336 à 875 339
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1160
j20 Dépôt du 1 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : MOTTE Rudy, Philippe, 45 rue du MontGargan, 76000 ROUEN
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MOTTE Rudy, 45 rue du Mont Gargan, 76000 ROUEN
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Objet d’ornement tableau végétal
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Tube bambou à végétaliser, 3trous.♦ Repr. 2-1 : Tube cadre à végétaliser, bois bam-bou, 6 trous.♦ Repr. 3-1 : Cadre à végétaliser, bois ettoile de jute.♦ Repr. 4-1 : Tableau à végétaliser, longueur1 mètre, 6 trous, matière plastique.
3-1 875 333
3-2 875 334
3-3 875 335
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 11-02 115
j51 Classement11-02
j11 No(s) de publication875 340
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1680
j20 Dépôt du 26 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : PICHAUD Mathieu, Christian, Samuel, 18rue des Indulgences, 44980 SAINT LUCE SUR LOIRE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PICHAUD Mathieu, 18 rue des Indulgences, 44980 SAINTLUCE SUR LOIRE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Objet d’ornement : PotagerARBORESCENCE
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Arborescence est un potagervertical jouant sur la verticalité, pour l’intérieur et pourl’extérieur. Le grand contenant est prévu pour les plantespotagères ou arbustes. Les petits contenants sont destinésà la culture des plantes aromatiques. Ils peuvent êtrefacilement saisis grâce à la poignée par laquelle ils sontsuspendus. Leurs fonds plats permet de les poser sur unetable ou sur un plan de travail afin d’assaisonner les plats.Les branches sont pivotantes et toutes dispositionspossibles.
1-1 875 336
2-1 875 337
3-1 875 338
4-1 875 339
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 11-02116
j51 Classement11-02
j11 No(s) de publication875 341 et 875 342
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1855
j20 Dépôt du 6 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : SANSELME Jacques, 65 Rue P.V Coutu-rier, 92140 CLAMART
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SANSELME Jacques, 65 Rue P.V Couturier, 92140CLAMART
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sculpture - Abri à Vélo ♦ Sculp-ture - Abri d’Art
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Sculpture - Abri à Vélo♦ Repr.2-1 : Sculpture - Abri d’Art
j51 Classement11-02
j11 No(s) de publication875 343 et 875 344
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2678
j20 Dépôt du 20 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : DELAMARE Hervé, Michel, Yves, 12 ruePaul Doumer, 76700 HARFLEUR
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DELAMARE Hervé, 12 rue Paul Doumer, 76700 HARFLEUR
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sculpture Salamandre et Anneaude Mobius
1-1 875 340 1-1 875 341
2-1 875 342
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 11-02 117
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : La sculpture représente la Salamandrede François 1er associée à un anneau de Mobius déve-loppant la Maxime ; NUTRISCO ET EXTINGUO. LaSalamandre crache une flamme ou de l’eau. La sculptureest liée à un logo présentant les mêmescaractéristiques.♦ Repr. 2-1 : La sculpture représente laSalamandre de François 1er associée à un anneau deMobius développant la Maxime ; NUTRISCO ET EXTINGUO.La Salamandre crache une flamme ou de l’eau. La sculp-ture est liée à un logo présentant les mêmes caractéristiques.
j51 Classement11-02
j11 No(s) de publication875 345 à 875 347
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5263
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : FRIGOSINI Vanina, 26 bis rue DanielBalavoine, 51520 SARRY
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :FRIGOSINI Vanina, 26 bis rue Daniel Balavoine, 51520SARRY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Poupée décorative en tissu : Féeavec chaussons danseuses en pointe ♦ Poupée décora-tive en tissu : Cuisinière avec ballerine sangle ♦ Poupéedécorative en tissu : Collégienne avec baskets montantes
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Poupée décorative en tissu : Féeen tissu avec pieds avec chaussons de danse en positionpointe, chapeau pointu avec voile au sommet, baguettemagique en forme d’étoile, ailes en fils rigide apposéesdans son dos.♦ Repr. 2-1 : Poupée décorative en tissu :cuisinière avec tablier à poche en tissu, toque de cuisinieren tissu sur sa tête et pieds en forme de ballerines avecpetite sangle fermée par un bouton.♦ Repr. 3-1 : Poupéedécorative en tissu : collégienne avec jambe en jean,baskets montantes aux pieds, bonnet, petite besace.
1-1 875 343
2-1 875 344
1-1 875 345
2-1 875 346
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 11-02118
j51 Classement11-02
j11 No(s) de publication875 348 à 875 353
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5281
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 9Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : RODA, Société par Actions Simplifiée,Zone Artisanale d’Hachimette, 68650 LAPOUTROIE, No
SIREN : 389373283
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550VENDENHEIM
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Objet de décoration
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Pyramide marcheur.♦ Repr. 2-1 :Pyramide taureau.♦ Repr. 3-1 : Pyramidevache.♦ Repr. 4-1 : Pyramide décor hiver.♦ Repr. 5-1 :Boule de neige skieur.♦ Repr. 6-1 : Boule de neigesnowboard.
3-1 875 347 1-1 Reproduction déposée en couleur 875 348
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 349
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 11-02 119
j51 Classement11-02
j11 No(s) de publication875 354 et 875 355
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5340
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon,30610 SAUVE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon, 30610 SAUVE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Mobile FILLETTE et PAPILLON♦ Mobile CUPIDON et COEUR
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 350
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 351
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 352
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 353
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 11-02120
j57 Description : Repr. 1-1 : Tige métallique d’environ 200 cmssur le haut de laquelle une autre tige en métal d’environ150 cms, recourbée, repose en équilibre. A une extrémitéde cette tige recourbée se trouve une découpe métalliqueà plat représentant une fillette, tenant un filet à papillon envolume, à l’autre extrémité se trouve un papillonmétallique.♦ Repr. 2-1 : Tige métallique d’environ 180cms sur le haut de laquelle une autre tige en métald’environ 150 cms, recourbée, représentant une flèche,repose en équilibre. A une extrémité de cette tige recour-bée se trouve une découpe métallique à plat, représentantCUPIDON, à l’autre extrémité se trouve un COEUR, rougeou toutes autres couleurs, métallique en volume.
j51 Classement11-02
j11 No(s) de publication875 356
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5394
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : MARIANI Jérôme, 8 Place des Genêts, ruedes Hauts du Levant, 34682 SAINT GEORGES D’ORQUES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MARIANI Jérôme, 8 Place des Genêts, rue des Hauts duLevant, 34682 SAINT GEORGES D’ORQUES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pot évolutif
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Détail des différentes parties dupot : un cylindre central et des anneaux. Cylindre centralfermé ou non à sa partie inférieure + anneaux s’emboîtantdans le cylindre. Cylindre et anneaux ne sont pas fixésentre eux. Il est donc possible de changer l’aspect du pot.Variantes possibles : Taille du pot : petit vase, gros pot dejardin. Forme des anneaux : triangle, carré, rond, etc. Tailledes anneaux identique ou différente. Ampoules lumineu-ses à la base du pot.
j51 Classement11-99
j11 No(s) de publication875 357
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1374
j20 Dépôt du 11 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : SAADA Adrien, 3 villa Donizetti, 94400VITRY SUR SEINE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SAADA Adrien, 3 villa Donizetti, 94400 VITRY SUR SEINE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Socle de présentation d’unestatue
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Socle de présentation d’unestatue
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 354
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 355
1-1 875 356
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 11-99 121
Moyens de transport ou de levage(Classe 12)
j51 Classement12-06
j11 No(s) de publication875 358 à 875 367
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1789
j20 Dépôt du 1 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 10
j71 Déposant(s) : WILEVEAU Yannick, Lionel, 9 route CoatEr Scouffe, 56730 ST GILDAS DE RHUYS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :WILEVEAU Yannick, 9 route Coat Er Scouffe, 56730 STGILDAS DE RHUYS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : ZEPHIR version ″Propriétaire″ -L 5.70m - Bateau ♦ ZEPHIR version ″Propriétaire″ - L5.30m - Bateau ♦ ZEPHIR version ″Loueurs″ - L 5.30m -Bateau ♦ ZEPHIR version ″Ports″ - L 5.30m - Bateau♦ SCOOTELEC 4 personnes - L 4.30m - Bateau
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 et 3 : 2 repr.
D.M. no 4 : 3 repr.
D.M. no 5 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : ZEPHIR version ″Propriétaire″ - L5.70m - Bateau♦ Repr. 2-1 : ZEPHIR version ″Proprié-taire″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr. 2-2 : ZEPHIR version″Propriétaire″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr. 3-1 : ZEPHIRversion ″Loueurs″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr. 3-2 :ZEPHIR version ″Loueurs″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr.4-1 : ZEPHIR version ″Ports″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr.4-2 : ZEPHIR version ″Ports″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr.4-3 : ZEPHIR version ″Ports″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr.5-1 : SCOOTELEC 4 personnes - L 4.30m -Bateau♦ Repr. 5-2 : SCOOTELEC 4 personnes - L4.30m - Bateau
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 357
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 358
2-1 875 359
2-2 875 360
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 12-06122
3-1 875 361
3-2 875 362
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 363
4-2 875 364
4-3 875 365
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 366
5-2 875 367
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 12-06 123
j51 Classement12-06
j11 No(s) de publication875 368
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2972
j20 Dépôt du 3 juin 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : ROIRON Marc, Michel, René, 4 Allée desGreffières, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ROIRON Marc, 4 Allée des Greffières, 69890 LA TOUR DESALVAGNY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Coque rigide pour float tube(engin de pêche)
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vues de dessus, dessous, profil.Coque rigide de float tube pouvant recevoir un propulseurélectrique. Cette coque se fixe directement en positionnantle float tube dessus avec deux sangles, une par boudin etune troisième sangle à l’anneau de tête. Un propulseurélectrique va pouvoir se fixer par la suite sous cette coquedu fait que celle-ci est rigide. La flottabilité de la coque estsuffisante pour supporter par la suite : moteur, batterie, etélectronique.
j51 Classement12-10
j11 No(s) de publication875 369 à 875 371
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5478
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : AMOR SIDE, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), Rue Nicéphore Niepce, 29200 BREST, No
SIREN : 435083332
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :AMOR SIDE, 26 Rue Nicéphore Niepce, 29200 BREST
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Remorque ORCA
D.M. no 1 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de côté.♦ Repr. 1-2 : Vue de3/4 avant.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 arrière.
j51 Classement12-11
j11 No(s) de publication875 372 à 875 375
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5244
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : ARLUISON Christian, 34 La pièce du Gouf-fre, 77320 LA CHAPELLE-MOUTILS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ARLUISON Christian, 34 La pièce du Gouffre, 77320 LACHAPELLE-MOUTILS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Cale pour béquille de moto
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 368
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 369
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 370
1-3 Reproduction déposée en couleur 875 371
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 12-06124
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Permet d’aug-menter la surface d’appui d’une béquille. Emplacement oùrepose une équille d’un véhicule en étant muni.♦ Repr.2-1 : Vue de dessus montrant des languettes anti-glisse.Permet d’augmenter l’adhérence.♦ Repr. 3-1 : Vue dedessus. Emplacement où repose une béquille de véhiculeen étant muni. Permet d’augmenter la surface d’appuid’une béquille.♦ Repr. 4-1 : Vue de dessus montrant deslanguettes anti glisse. Permet d’augmenter l’adhérence.
j51 Classement12-11
j11 No(s) de publication875 376 à 875 382
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5452
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 7
j71 Déposant(s) : LALLOZ Manon, Nina, Stéphane, Simone,37 rue Carnot, 63160 BILLOM
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LALLOZ Manon, 37 rue Carnot, 63160 BILLOM
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Tricycle en carton
D.M. no 1 : 4 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Vuede 3/4 avant.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 de derrière. Petitcoffre de rangement situé à l’arrière du tricycle.♦ Repr.1-4 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr.2-2 : Vue de 3/4 arrière.♦ Repr. 2-3 : Vue de profil.
1-1 875 372
2-1 875 373
3-1 875 374
4-1 875 375
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 12-11 125
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 376
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 377
1-3 Reproduction déposée en couleur 875 378
1-4 Reproduction déposée en couleur 875 379
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 380
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 12-11126
j51 Classement12-16
j11 No(s) de publication875 383
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1367
j20 Dépôt du 10 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : MOISSARD Cédric, 6 impasse des Ecu-reuils, 72230 ARNAGE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MOISSARD Cédric, 6 impasse des Ecureuils, 72230ARNAGE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Plaque inox pour visière decabine de véhicule industriel
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Habillage inox pour véhiculesindustriels IVECO. Plaque inox qui se rajoute sur la visièred’origine de cabine pour les véhicules industriels IVECO.Elle peut servir aussi à la réparation de cette visière quiest l’un des points fragiles du véhicule.
j51 Classement12-16
j11 No(s) de publication875 384 à 875 387
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2541
j20 Dépôt du 11 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : MICHON Bernard, en Tarroux, 71260 AZE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Métallerie Bernard MICHON, en Tarroux, 71260 AZE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Remorque hippomobile à deuxroues porte conteneurs ♦ Véhicule hippomobile à 4 rouesporte conteneurs
D.M. no 1 et 2 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : La remorque est constituée par unchâssis métallique, un plateau de portage surbaissé, desridelles, le tout monté sur un essieu à 2 roues. Elle estdestinée à être tractée par un avant-train d’attelagehippomobile à un ou deux chevaux selon la charge totaleà transporter. Elle sert à transporter tout produit comme :produits en vrac (déchets végétaux, sacs poubelles,...),une citerne d’eau (arrosage,...), des conteneurs,etc.♦ Repr. 1-2 : La remorque est constituée par unchâssis métallique, un plateau de portage surbaissé, desridelles, le tout monté sur un essieu à 2 roues. Elle estdestinée à être tractée par un avant-train d’attelagehippomobile à un ou deux chevaux selon la charge totaleà transporter. Elle sert à transporter tout produit comme :produits en vrac (déchets végétaux, sacs poubelles,...),une citerne d’eau (arrosage,...), des conteneurs,etc.♦ Repr. 2-1 : Le véhicule est constituée par un châs-sis métallique, un plateau de portage surbaissé, des ridel-les, le tout monté sur un système de roulage arrière à 2roues et avant à deux roues directionnelles. Ce véhiculeest destinée à être attelé à un ou deux chevaux selon lacharge totale à transporter. Il sert à transporter tout produitcomme : produits en vrac (végétaux, minéraux,...), citerned’eau (arrosage,...), des conteneur (déchets divers urbains),etc...♦ Repr. 2-2 : Le véhicule est constituée par unchâssis métallique, un plateau de portage surbaissé, desridelles, le tout monté sur un système de roulage arrièreà 2 roues et avant à deux roues directionnelles. Cevéhicule est destinée à être attelé à un ou deux chevauxselon la charge totale à transporter. Il sert à transporter
2-2 Reproduction déposée en couleur 875 381
2-3 Reproduction déposée en couleur 875 382
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 383
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 12-16 127
tout produit comme : produits en vrac (végétaux, miné-raux,...), citerne d’eau (arrosage,...), des conteneur (déchetsdivers urbains), etc...
Appareils de production, de distribution ou detransformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
j51 Classement13-03
j11 No(s) de publication875 388 à 875 393
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5395
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : PAODIS, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), ZI la Borie, 43120 MONISTROL SUR LOIRE, No
SIREN : 408162592
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PAODIS, Sébastien BRUYERON, ZI la Borie, 43120MONISTROL SUR LOIRE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Connecteur fil rigide/souple
D.M. no 1 : 6 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 1-4 : Vuede profil.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vuede dessous.
1-1 875 384
1-2 875 385
2-1 875 386
2-2 875 387
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 13-03128
1-1 875 388
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 389
1-3 875 390
1-4 875 391
1-5 875 392
1-6 875 393
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 13-03 129
j51 Classement13-03
j11 No(s) de publication875 394 à 875 407
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5396
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 14
j71 Déposant(s) : PAODIS, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), ZI la Borie, 43120 MONISTROL SUR LOIRE, No
SIREN : 408162592
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PAODIS, Sébastien BRUYERON, ZI la Borie, 43120MONISTROL SUR LOIRE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Connecteur interrupteur différen-tiel disjoncteur 3000A ♦ Connecteur interrupteur différen-tiel disjoncteur 4500A
D.M. no 1 et 2 : 7 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 1-4 : Vuede dessus.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-6 :Vue de gauche.♦ Repr. 1-7 : Vue de droite.♦ Repr. 2-1 :Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 : Vue de face.♦ Repr.2-3 : Vue arrière.♦ Repr. 2-4 : Vue de dessus.♦ Repr.2-5 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-6 : Vue degauche.♦ Repr. 2-7 : Vue de droite.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 394
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 395
1-3 Reproduction déposée en couleur 875 396
1-4 Reproduction déposée en couleur 875 397
1-5 Reproduction déposée en couleur 875 398
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 13-03130
1-6 Reproduction déposée en couleur 875 399
1-7 Reproduction déposée en couleur 875 400
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 401
2-2 Reproduction déposée en couleur 875 402
2-3 Reproduction déposée en couleur 875 403
2-4 Reproduction déposée en couleur 875 404
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 13-03 131
j51 Classement13-03
j11 No(s) de publication875 408 à 875 433
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5397
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 26
j71 Déposant(s) : PAODIS, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), ZI la Borie, 43120 MONISTROL SUR LOIRE, No
SIREN : 408162592
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PAODIS, Sébastien BRUYERON, ZI la Borie, 43120MONISTROL SUR LOIRE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Boîte d’encastrement diamètre68 x 40 mm ♦ Boîte plafond dcl ♦ Boîte d’encastrement 3postes entraxe 57 mm ♦ Boîte d’encastrement 3 postesentraxe 71 mm ♦ Boîte de dérivation 120 x 120 mm
D.M. no 1 : 5 repr.
D.M. no 2 : 6 repr.
D.M. no 3 à 5 : 5 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 1-4 : Vuede dessus.♦ Repr. 1-5 : Vue de gauche.♦ Repr. 2-1 :Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspectiveavec couvercle.♦ Repr. 2-3 : Vue de face.♦ Repr. 2-4 :Vue arrière.♦ Repr. 2-5 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-6 :Vue de droite.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective.♦ Repr.3-2 : Vue de face.♦ Repr. 3-3 : Vue arrière.♦ Repr. 3-4 :Vue de dessus.♦ Repr. 3-5 : Vue de gauche.♦ Repr.4-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 4-2 : Vue deface.♦ Repr. 4-3 : Vue arrière.♦ Repr. 4-4 : Vue dedessus.♦ Repr. 4-5 : Vue de gauche.♦ Repr. 5-1 : Vueen perspective.♦ Repr. 5-2 : Vue en perspective aveccouvercle.♦ Repr. 5-3 : Vue de face.♦ Repr. 5-4 : Vuearrière.♦ Repr. 5-5 : Vue de dessus.
2-5 Reproduction déposée en couleur 875 405
2-6 Reproduction déposée en couleur 875 406
2-7 Reproduction déposée en couleur 875 407
1-1 875 408
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 13-03132
1-2 875 409
1-3 875 410
1-4 875 411
1-5 875 412
2-1 875 413
2-2 875 414
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 13-03 133
2-3 875 415
2-4 875 416
2-5 875 417
2-6 875 418
3-1 875 419
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 13-03134
3-2 875 420
3-3 875 421
3-4 875 422
3-5 875 423
4-1 875 424
4-2 875 425
4-3 875 426
4-4 875 427
4-5 875 428
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 13-03 135
j51 Classement13-03
j11 No(s) de publication875 434 à 875 454
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5412
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 21
j71 Déposant(s) : LEGRAND SNC, SNC (Société en NomCollectif), 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES, No SIREN : 389290586LEGRAND FRANCE, SA (Société Anonyme), 128 ave-nue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 87000 LIMOGES,No SIREN : 758501001
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CORALIS, 85 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Interrupteur électrique ♦ Plaquede finition pour appareillage électrique multipostes ♦ Inter-rupteur électrique et prise de courant
D.M. no 1 à 3 : 7 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue du côté droit.♦ Repr.1-4 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 1-5 : Vue dedessus.♦ Repr. 1-6 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-7 : Vuearrière.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 :Vue de face.♦ Repr. 2-3 : Vue du côté droit.♦ Repr.2-4 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 2-5 : Vue dedessus.♦ Repr. 2-6 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-7 : Vuearrière.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 3-2 :Vue de face.♦ Repr. 3-3 : Vue du côté droit.♦ Repr.
5-1 875 429
5-2 875 430
5-3 875 431
5-4 875 432
5-5 875 433
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 13-03136
3-4 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 3-5 : Vue dedessus.♦ Repr. 3-6 : Vue de dessous.♦ Repr. 3-7 : Vuearrière.
1-1 875 434
1-2 875 435
1-3 875 436
1-4 875 437
1-5 875 438
1-6 875 439
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 13-03 137
1-7 875 440
2-1 875 441
2-2 875 442
2-3 875 443
2-4 875 444
2-5 875 445
2-6 875 446
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 13-03138
2-7 875 447
3-1 875 448
3-2 875 449
3-3 875 450
3-4 875 451
3-5 875 452
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 13-03 139
Appareils d’enregistrement, detélécommunication ou de traitement de
l’information(Classe 14)
j51 Classement14-01
j11 No(s) de publication875 455
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 3471
j20 Dépôt du 30 juin 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : WERNER Dominique, 23 rue Schwemm,67210 BERNARDWILLER
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :WERNER Dominique, 23 rue Schwemm, 67210BERNARDWILLER
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Enceinte HIFI
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Enceinte acoustique - Vue d’ensem-ble. Corps d’enceinte acoustique dont les quatre facesprincipales sont de type ″courbe-tendue″. Les faces laté-rales (vue de face) sont concaves en opposition. Les facesavant soutenant les hauts-parleurs sont concaves (vuelatérales). La face arrière est convexe (vue latérale). Laposition des hauts-parleurs (vue de face) est variablesuivant leurs dimensions.
j51 Classement14-01
j11 No(s) de publication875 456 à 875 459
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5242
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : FRAMIRAL, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 107 Route du Plan, 06130 GRASSE, No
SIREN : 383673993
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL FRAMIRAL, 107 Route du Plan, 06130 GRASSE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Masque de vidéonystagmoscopiecaméra infrarouge, écran LCD incorporé
D.M. no 1 : 4 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vuecôté droit.♦ Repr. 1-3 : Vue côté gauche.♦ Repr. 1-4 :Vue de dessus.
3-6 875 453
3-7 875 454
1-1 875 455
1-1 875 456
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 14-01140
j51 Classement14-02
j11 No(s) de publication875 460 à 875 463
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2677
j20 Dépôt du 20 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : SUZA International France, SA, Garonor,BP 353 Bât. 14 Cellule D2 E1, 93616 AULNAY SOUSBOIS, No SIREN : 402535249
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SUZA INT’L FRANCE SA, Garonor, Bât. 14, Cellule D2 E1,BP 353, 93616 AULNAY SOUS BOIS CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Boitier externe pour disque dur″3,5″ et 2,5″D.M. no 1 : 4 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Station de stockage réf : BX-D3001B(plusieurs coloris possible). Boitier de forme rectanglearrondi (dimension longueur : 150 mm, largeur : 110 mm,hauteur : 72 mm). Tous les côtés et les coins sont arrondis.Sur la partie supérieur, il y a une trappe pour les disquesdurs format 3,5 et dans cette trappe une encoche pour lesdisques durs de format 2;5. La trappe est entouré d’uncadre noir moins épais sur les cotés droit et gauche avecliseré blanc sur l’extérieur du cadre. En façade un boutonmarche / arrêt ainsi que les prises arrière. Le boutonmarche/arrêt est entouré pour une cercle de 2 mm quis’allume en bleu lorsque la station est soustension.♦ Repr. 1-2 : Station de stockage″BX-D3001B″♦ Repr. 1-3 : Station de stockage″BX-D3001B″♦ Repr. 1-4 : Station de stockage ″BX-D3001B″
1-2 875 457
1-3 875 458
1-4 875 459
1-1 875 460
1-2 875 461
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 14-02 141
j51 Classement14-99
j11 No(s) de publication875 464 à 875 466
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5297
j20 Dépôt du 21 octobre 2010, à INPI AQUITAINENombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : CAPERGO, SARL (Société à Responsabi-lité Limitée), ZE Alfred DANEY - 36 rue Francis GARNIER,33300 BORDEAUX, No SIREN : 483182697
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Société CAPERGO, Monsieur LECOCQ Sébastien, ZEAlfred DANEY - 36 rue Francis GARNIER, 33300 BOR-DEAUX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Cable de liaison inter-dalle pourécran à LED ♦ Châssis de connecteur pour dalle d’écranà LED ♦ Dalle d’écran à LED
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Code couleur pour cable deliaison. Les cables de liaison sont pourvus d’un codecouleur. Il est apparant sur la surmoulure de jonction entrele cable et le connecteur.♦ Repr. 2-1 : Vue arrière de ladalle et du boîtier de connecteur. Ce code couleur a pourobjectif de faciliter les phases de cablage. Le code couleurest repris sur les châssis des connecteurs. Châssis situéssur le boîtier haut de chaque module.♦ Repr. 3-1 : Vuearrière d’une dalle d’écran à LED. Les modules sont
ajourés afin d’assurer une transparence maximum. Afind’augmenter cette transparence les connecteurs et alimen-tations ont été placés en partie haute et basse de la dalle.
1-3 875 462
1-4 875 463
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 464
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 465
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 14-99142
j51 Classement14-99
j11 No(s) de publication875 467
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5407
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : DIZIEN Vincent, 90 rue Amelot, 75011PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DIZIEN Vincent, 90 rue Amelot, 75011 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Support pour matériel informati-que
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Ensemble support (vue 3/4 face; vue de dos).
Articles de photographie, de cinématographie oud’optique
(Classe 16)
j51 Classement16-06
j11 No(s) de publication875 468 à 875 471
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1602
j20 Dépôt du 22 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : CECCONI Olivier, 38 rue de la Corvée,25000 BESANCON
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CECCONI Olivier, 38 rue de la Corvée, 25000 BESANCON
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Monture optique métal
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Cercle avec drageoir forme coeur.Vue de face♦ Repr. 2-1 : Cercle avec drageoir forme fleur5 pétales. Vue de face♦ Repr. 3-1 : Cercle avec drageoirforme nuage. Vue de face♦ Repr. 4-1 : Cercle avecdrageoir forme voiture. Vue de face
3-1 875 466
1-1 875 467
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 468
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 469
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 470
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 16-06 143
Papeterie, articles de bureau, matériel pourartistes ou d’enseignement
(Classe 19)
j51 Classement19-03
j11 No(s) de publication875 472
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5610
j20 Dépôt du 29 janvier 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : GUIBERT Corinne, 6 chemin de Chichery,34120 PEZENAS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GUIBERT Corinne, 6 chemin de Chichery, 34120 PEZENAS
j62 No national objet de la division : 100 478
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Calendriers - autres supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Koko et Pierrot, personnage fémi-nin et masculin pour calendrier éducatifs.
j51 Classement19-04
j11 No(s) de publication875 473 à 875 476
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2742
j20 Dépôt du 21 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : LARCELET Anne, Geneviève, 16 rue desBuchettes, 10220 GERAUDOT
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LARCELETAnne, 16 rue des Buchettes, 10220 GERAUDOT
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Agenda semainier primaire♦ Agenda semainier collège ♦ Agenda semainier cyclesupérieur
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Bien sur, si le gouvernementréintroduit le samedi travaillé, il figurera dans cetagenda.♦ Repr. 2-1 : Agenda semainier, tableau à doubleentrée facilite la prise de devoirs et la gestion du travaild’avance.♦ Repr. 3-1 : Les jours peuvent être en haut ousur le côté.♦ Repr. 4-1 : Les cases en haut viergespermettent à l’élèves d’indiquer les matières qui lui sontpropres.
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 471
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 472
1-1 875 473
2-1 875 474
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 19-03144
j51 Classement19-06
j11 No(s) de publication875 477
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5279
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : RODA, Société par Actions Simplifiée,Zone Artisanale d’Hachimette, 68650 LAPOUTROIE, No
SIREN : 389373283
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550VENDENHEIM
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Stylo bâton de ski lumineux
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Stylo bâton de ski lumineux
j51 Classement19-06
j11 No(s) de publication875 478
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5329
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : GICQUEL Anne-Marie, 2 Rond Point du 11Novembre, 86140 LENCLOITRE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maitre Antoine CHERON, 121 Bis rue de la Pompe, 75116PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Règle créacercles
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue générale de face. La règlecréacercles permet de joindre deux points par un cerclesans calcul et sans compas. Gabarits de cercles avecrepères.
3-1 875 475
4-1 875 476
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 477
1-1 875 478
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 19-06 145
j51 Classement19-08
j11 No(s) de publication875 479 et 875 480
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 6317
j20 Dépôt du 24 décembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : MEYER ET ASSOCIES - BDM, SAS, Ave-nue Charbonnet - Parc Lorans, 35000 RENNES, No
SIREN : 442446829
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MEYER ET ASSOCIES - BDM, Avenue Charbonnet - ParcLorans 6 cS 64026, 35040 RENNES Cedex
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Affiche
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Présentation de la légende ducorail rouge sur un dessin parchemin♦ Repr. 2-1 : Pré-sentation de la légende de Sainte Lucie sur un dessinparchemin
j51 Classement19-08
j11 No(s) de publication875 481
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1615
j20 Dépôt du 24 mars 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : BERTRAND Claude, 5 rue Henri Frenay,67200 STRASBOURG
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERTRAND Claude, 5 rue Henri Frenay, 67200 STRAS-BOURG
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Imprimé (coupon ou chèquecadeau)
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Imprimé (coupon ou chèquecadeau)
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 479
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 480
1-1 875 481
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 19-08146
j51 Classement19-08
j11 No(s) de publication875 482 et 875 483
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2038
j20 Dépôt du 15 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : IMBERDIS Catherine Née LE LAY, 3 Bisrue du Croas Men, 29100 DOUARNENEZ
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Les Ateliers du Croas Men, Catherine IMBERDIS, 3 Bisrue du Croas Men, 29100 DOUARNENEZ
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Fiche pour kit de broderie sur filet♦ Fiche pour méthode de broderie sur filet
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dans un sac en toile, kit d’initiationcomprenant un cadre en bois décoré, une pièce de filet decoton écru tendu sur le cadre, une feuille de papiercouleur, une aiguille spéciale broderie sur filet de 12 cm,le pas à pas, le diagramme, une bobine de fil de cotonécru. 8 pages + 5 pages pour le pas à pas.♦ Repr. 2-1 :Méthode écrite et illustrée de broderie sur filet. Niveau 1: les bases de la broderie sur filet. 12 pages.
j51 Classement19-08
j11 No(s) de publication875 484
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2240
j20 Dépôt du 26 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : BLADOU Jean, 4 chemin des Louis Blancs,91310 LINAS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BLADOU Jean, 4 chemin des Louis Blancs, 91310 LINAS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Page de portée musicale, sys-tème 4 lignes
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Page de portée musicale, sys-tème 4 lignes
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 482
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 483
1-1 875 484
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 19-08 147
j51 Classement19-08
j11 No(s) de publication875 485 et 875 486
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5328
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGO-GNE, SAS (Société Anonyme Simplifiée), Route deSaint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY, No SIREN :440308195
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, Route deSaint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Etiquette U3 E ♦ Etiquette U5 E
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Modèle d’Etiquette U3 E.♦ Repr.2-1 : Modèle d’Etiquette U5 E.
j51 Classement19-08
j11 No(s) de publication875 487
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5491
j20 Dépôt du 28 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : DE MAGALHAES MONTEIRO Sébastien,8 Escalier Croix Bosset, 92310 SEVRES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DE MAGALHAES MONTEIRO Sébastien, 8 Escalier CroixBosset, 92310 SEVRES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Modèle d’étiquette
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Etiquette produit.
j51 Classement19-99
j11 No(s) de publication875 488 à 875 495
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2040
j20 Dépôt du 15 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 8
j71 Déposant(s) : MENTET Hélène, 22 rue du Stade, 66690SAINT ANDRE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MENTET Hélène, 22 rue du Stade, 66690 SAINT ANDRE
1-1 875 485
2-1 875 486
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 487
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 19-08148
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Tableau memento magnétiqueautomatisé
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Horloge ″synopte″ ronde avec ses5 disques pivotants♦ Repr. 2-1 : Horloge ″synopte″ rondeavec les 24 tranches colorées du cerclechromatique♦ Repr. 3-1 : Horloge ″synopte″ carrée avecle planning de la semaine dans la zone bleue♦ Repr.4-1 : Calendrier. Semainier prime heure♦ Repr. 5-1 :Calendrier perpétuel annuel prime heure♦ Repr. 6-1 :Minuteur oprimer 24/24♦ Repr. 7-1 : Minuteur optimer7/7♦ Repr. 8-1 : Minuteur optimer plus
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 488
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 489
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 490
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 491
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 19-99 149
Equipement de vente ou de publicité, signesindicateurs(Classe 20)
j51 Classement20-01
j11 No(s) de publication875 496 à 875 500
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 3518
j20 Dépôt du 1 juillet 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : LA SOMMELIERE INTERNATIONALE, SA(Société Anonyme), BP 16, ZA Les portes de l’Océane,72450 ST SATURNIN, No SIREN : 383285558
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître Séverine DUBREUIL, Cabinet d’Avocats JURIQUEST,39 Bd DEMORIEUX, CS 41 911, 72019 LE MANS CEDEX2
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Distributeur réfrigérant de vinrosé fresh bag ♦ Distributeur réfrigérant de vin blanc freshbag ♦ Distributeur réfrigérant de vin rouge fresh bag
D.M. no 1 et 2 : 2 repr.
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 492
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 493
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 494
8-1 Reproduction déposée en couleur 875 495
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 20-01150
D.M. no 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Distributeur réfrigé-rant de vin rosé fresh bag : les couleurs pantone sont 3017.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil. Distributeur réfrigérant devin rosé fresh bag : les couleurs pantone sont 30 et04.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Distributeur réfrigérant devin blanc fresh bag : les couleurs pantone sont 70 et30.♦ Repr. 2-2 : Vue de profil. Distributeur réfrigérant devin blanc fresh bag : les couleurs pantone sont 70 et30.♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Distributeur réfrigérant devin rouge fresh bag : Les couleurs pantone sont 30 et 04.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 496
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 497
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 498
2-2 Reproduction déposée en couleur 875 499
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 20-01 151
j51 Classement20-02
j11 No(s) de publication875 501 à 875 503
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1365
j20 Dépôt du 10 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : SCHMIDT Marlène, Cécile, 1 allée desLavandières, 91630 MAROLLES EN HUPEPOIX
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SCHMIDT Marlène, 1 allée des Lavandières, 91630MAROLLES EN HUPEPOIX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Présentoir
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Tête à chouchous. Les mêches dela tête à chouchous peuvent recevoir des chouchous, maisaussi des bagues ou des tétines. Rangement des chou-chous... pratiques et design. La tête à chouchous peut êtrepersonnalisée avec des couleurs différentes ou avec leprénom.♦ Repr. 2-1 : Tête à chouchous couleur. Repro-duction couleur, les couleurs peuvent varier.♦ Repr. 3-1 :Tête à chouchous dos noir et blanc. Tête à chouchous vude dos en noir et blanc permettant de ranger les élasti-ques, les chouchous sur les mèches.
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 500
1-1 875 501
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 502
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 20-02152
j51 Classement20-02
j11 No(s) de publication875 504 et 875 505
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5194
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI LORRAINENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : SALM INOX, Société par Actions Simpli-fiée, 62 rue Paul Marc Barbezat, 69150DECINES-CHARPIEU, No SIREN : 507428290
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET MICHEL POUPON, L’ESCURIAL - TECHNOPOLEDE BRABOIS 17 Avenue de la Forêt de Haye, 54519VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Présentoir de poissonnerie
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus en perspective.Les parois latérales extérieures des cadres sont enpolyéthylène blanc.♦ Repr. 1-2 : Vue latérale. Les paroislatérales extérieures des cadres sont en polyéthylèneblanc.
j51 Classement20-03
j11 No(s) de publication875 506
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2134
j20 Dépôt du 20 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : ROSPIDE Thomas, Route de Lambarre,Garindein, 64130 MAULEON- SOULE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ROSPIDE Thomas, Route de Lambarre, Garindein, 64130MAULEON - SOULE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Panneau publicitaire.
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Panneau publicitaire.
3-1 875 503
1-1 875 504
1-2 875 505
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 20-03 153
j51 Classement20-03
j11 No(s) de publication875 507
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2306
j20 Dépôt du 29 avril 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : CODES ROUSSEAU, SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 135 rue des Plesses, 85180 LE CHA-TEAU D’OLONNE, No SIREN : 486580210
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CODES ROUSSEAU, 135 rue des Plesses, 85180 LECHATEAU D’OLONNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Panneau de toit AUTO-ECOLE
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face, dessous, dessus,côté.
j51 Classement20-03
j11 No(s) de publication875 508
Pas de publication sous ce(s) numéro(s)
j51 Classement20-03
j11 No(s) de publication875 509
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5262
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : FIBRE VERTE SARL, SARL (Société àResponsabilité Limitée), 15 rue des Contreforts, 34690FABREGUES, No SIREN : 518273636
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :FIBRE VERTE SARL, Monsieur Eric DELHAYE, 15 ruedes Contreforts, 34690 FABREGUES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Totem présentoir fibre verte
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Le modèle du totem présentoirfibre verte à été développé pour présenter de manièreoptimale des produits ou gammes de produits. Son intérêtprincipal est de premettre au client de toucher et comparerles caractéristiques des différents produits d’une gamme.Le totem a été développé dans le cadre de la présentationde produits de paillage naturels et écologiques à l’attentiondes acteurs professionnels du monde du jardin et dupaysage. Son utilisation n’est cependant pas restreinte àce secteur.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport(Classe 21)
j51 Classement21-01
j11 No(s) de publication875 510
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 6090
j20 Dépôt du 11 décembre 2009, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : PORTELLA Christophe, 14 et 16 boulevardVallombrosa, L’Orion, 06400 CANNESRYASENKO Leonida, 14 et 16 boulevard Vallombrosa,L’Orion, 06400 CANNES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PORTELLA Christophe, 14 et 16 boulevard Vallombrosa,L’Orion, 06400 CANNES
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 506
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 507
1-1 875 509
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 20-03154
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu de société
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Jeu de société et loisir en plateauavec 2 dés, apprendre les tables de multiplication avec desrepères de couleurs.
j51 Classement21-01
j11 No(s) de publication875 511 et 875 512
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 0478
j20 Dépôt du 29 janvier 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : GUIBERT Corinne, 6 chemin de Chichery,34120 PEZENAS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GUIBERT Corinne, 6 chemin de Chichery, 34120 PEZENAS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Jeux éducatifs ♦ Jeux de fruitset légumes de saison
D.M. no 1 et 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Koko et Pierrot, personnage fémi-nin et masculin pour divers jeux éducatifs.♦ Repr. 3-3 :fruits et légumes de saison pour jeux éducatifs.
j51 Classement21-01
j11 No(s) de publication875 513
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1805
j20 Dépôt du 1 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : WYPIORCZYK Yohann, 9 quai UlysseBesnard, 41000 BLOIS, No SIREN : 492729370
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :WYPIORCZYK Yohann, 9 quai Ulysse Besnard, 41000BLOIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Jeu de société - Kit de jeuxMAORINK
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Kit de jeux MAORINK.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 510
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 511
3-3 875 512
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 21-01 155
j51 Classement21-01
j11 No(s) de publication875 514 à 875 517
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1929
j20 Dépôt du 9 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : SIMONIN Jean-Luc, Le Village, 26120BARCELONNE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SIMONIN Jean-Luc, Le Village, 26120 BARCELONNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : JOUET en forme d’igloo - Lesenfants peuvent entrer à l’intérieur
D.M. no 1 : 4 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Perspective 3/4 avant. JOUET enforme d’igloo, hauteur 1.3 mètre, démontable en 23 élé-ments. Les enfants peuvent entrer à l’intérieur.♦ Repr.1-2 : Vue de dessous. JOUET en forme d’igloo, hauteur1.3 mètre, démontable en 23 éléments. Les enfants peu-vent entrer à l’intérieur.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.JOUET en forme d’igloo, hauteur 1.3 mètre, démontableen 23 éléments. Les enfants peuvent entrer àl’intérieur.♦ Repr. 1-4 : Vue de côté. JOUET en formed’igloo, hauteur 1.3 mètre, démontable en 23 éléments.Les enfants peuvent entrer à l’intérieur.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 513
1-1 875 514
1-2 875 515
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 21-01156
j51 Classement21-01
j11 No(s) de publication875 518 à 875 521
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5280
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : RODA, Société par Actions Simplifiée,Zone Artisanale d’Hachimette, 68650 LAPOUTROIE, No
SIREN : 389373283
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550VENDENHEIM
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Peluche
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Peluche cigogne volantebrodée.♦ Repr. 2-1 : Peluche mouette aviatrice.♦ Repr.3-1 : Peluche ours marin.♦ Repr. 4-1 : Peluche ourspêcheur.
1-3 875 516
1-4 875 517
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 518
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 519
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 21-01 157
j51 Classement21-01
j11 No(s) de publication875 522
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5446
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : MATHIEU Aurélia, Séverine, 92 avenueJean-Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MATHIEU Aurélia, 92 avenue Jean-Baptiste Clément,92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Peluche doudou monstre entissu
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Peluche de forme assez rondeavec deux oreilles (une petite et une grande) et deux yeuxde formes différentes (un rond et un ovale).
j51 Classement21-04
j11 No(s) de publication875 523 et 875 524
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5468
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : BRUNET Alexandre, Philippe, Jean-Pier,4 rue de la Nacre, 80690 AILLY LE HAUT CLOCHER
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BRUNET Alexandre, 4 rue de la Nacre, 80690 AILLY LEHAUT CLOCHER
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Tente
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 fermée et ouverte.Avec fermeture à glissière tout le long du gardecorps.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4.
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 520
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 521
1-1 875 522
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 21-01158
Installations pour la distribution de fluides,installations sanitaires, de chauffage, deventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides(Classe 23)
j51 Classement23-02
j11 No(s) de publication875 525 à 875 528
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5206
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI BRETAGNENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : LEBEE Nelly, Rue du Donjonc, 85130TIFFAUGELEBEE André, La Poirinière, 85510 ROCHETREJOUX
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET LE GUEN ET MAILLET, 5 place Newquay BP70250, 35802 DINARD CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Support pour brosse à dents ourasoir ♦ Support pour pomme de douche
D.M. no 1 et 2 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue en perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue enperspective.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective.
1-1 875 523
2-1 875 524
1-1 875 525
1-2 875 526
2-1 875 527
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 23-02 159
Médecine et laboratoires(Classe 24)
j51 Classement24-01
j11 No(s) de publication875 529 à 875 531
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2436
j20 Dépôt du 5 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : SURGINOV, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 4 rue des Cosmonautes, 94600CHOISY-LE-ROI, No SIREN : 504742636
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SURGINOV, 4 rue des Cosmonautes, 94600 CHOISY-LE-ROI
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Positionneur genou IV à fixer surtable d’opération
D.M. no 1 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Photo. Le positionneur genou estun appareil qui permet de maintenir le flexion du genoupendant une intervention chirurgicale. Cette appareil amo-vible est fixé à la table d’opération par une barre enL.♦ Repr. 1-2 : Plan positionneur de profil. Le positionneurgenou est un appareil qui permet de maintenir le flexiondu genou pendant une intervention chirurgicale. Cetteappareil amovible est fixé à la table d’opération par unebarre en L.♦ Repr. 1-3 : Plan positionneur en perspec-tive. Le positionneur genou est un appareil qui permet demaintenir le flexion du genou pendant une interventionchirurgicale. Cette appareil amovible est fixé à la tabled’opération par une barre en L.
j51 Classement24-02
j11 No(s) de publication875 532 et 875 533
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5470
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : SAS SICAH, SAS (Société Anonyme Sim-plifiée), Domaine des Merisiers, 77660 SAINT JEAN LESDEUX JUMEAUX, No SIREN : 407870252
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SAS SICAH, Domaine des Merisiers, 77660 SAINT JEANLES DEUX JUMEAUX
2-2 875 528
1-1 875 529
1-2 875 530
1-3 875 531
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 24-01160
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Panier de lavage des instru-ments chirurgicaux
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Panier de lavage : décontamination,stérilisation et stockage de broches, mèches, fraises etautres instruments de chirurgie.♦ Repr. 2-1 : Panier delavage : décontamination, stérilisation et stockage de bro-ches, mèches, fraises et autres instruments de chirurgie.
j51 Classement24-04
j11 No(s) de publication875 534 et 875 535
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1194
j20 Dépôt du 3 mars 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : REKAÏKI Abdelkader, 53 chemin de l’Union,13720 LA BOUILLADISSE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :REKAÏKI Abdelkader, 53 chemin de l’Union, 13720 LABOUILLADISSE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Compresse universelle cervicalechauffante ♦ Compresse en forme de ″chausson chauf-fant″
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Compresse universelle cervicalechauffante♦ Repr. 2-1 : Compresse en forme de chausson.
j51 Classement24-04
j11 No(s) de publication875 536
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5406
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : BOULET Philippe, 105 rue des Dames,75017 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BOULET Philippe, 105 rue des Dames, 75017 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Chandelier lumineux
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Chandelier lumineux
1-1 875 532
2-1 875 533
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 534
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 535
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 24-04 161
j51 Classement24-04
j11 No(s) de publication875 537 à 875 541
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5440
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : REKAÏKI Abdelkader, 53 chemin de l’Union,13720 LA BOUILLADISSE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :REKAÏKI Abdelkader, 53 chemin de l’Union, 13720 LABOUILLADISSE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Compresse cervico-dorsale♦ Compresse cervicale ♦ Compresse universelle ♦ Com-presse standard ♦ Compresse en forme de ceinture
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Compresse cervico-dorsale thermoet cryo, contenant de la graine de lin 100 % naturelle,compartimentée.♦ Repr. 2-1 : Compresse universellecervicale, thermo et cryo contenant de la graine de lin 100% naturelle compartimentée.♦ Repr. 3-1 : Compresseuniverselle dorso lombaire, thermo et cryo, contenant dela graine de lin, 100 % naturelle compartimentée.♦ Repr.4-1 : Compresse standard, thermo et cryo, contenant de lagraine de lin 100 % natuelle compartimentée.♦ Repr.5-1 : Ceinture lombaire thermo et cryo, contenant de lagraine de lin 100 % naturelle compartimentée auto-portante.
1-1 875 536
1-1 875 537
2-1 875 538
3-1 875 539
4-1 875 540
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 24-04162
Constructions et éléments de construction(Classe 25)
j51 Classement25-01
j11 No(s) de publication875 542 à 875 545
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1385
j20 Dépôt du 11 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : SOUX Jacques, Louis, Auguste, Morta,Impasse des Arbousiers, 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO- CORSE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUX Jacques, Morta, Impasse des Arbousiers, 20243PRUNELLI DI FIUMORBO - CORSE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Parpaing parabolique acoustiqueet antibruit
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Perspective du 1er modèle par-paing parabolique acoustique et antibruit créé à partir dubrevet no 02 13905 ″Parpaing en bois massif″.♦ Repr.2-1 : Perspective du 2ème modèle parpaing paraboliqueacoustique et antibruit créé à partir du brevet no 02 13905″Parpaing en bois massif″.♦ Repr. 3-1 : Perspective du3ème modèle parpaing parabolique acoustique et antibruitcréé à partir du brevet no 02 13905 ″Parpaing en boismassif″.♦ Repr. 4-1 : Perspective du 4ème modèle par-paing parabolique acoustique et antibruit créé à partir dubrevet no 02 13905 ″Parpaing en bois massif″.
5-1 875 541
1-1 875 542
2-1 875 543
3-1 875 544
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-01 163
j51 Classement25-01
j11 No(s) de publication875 546 à 875 549
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1671
j20 Dépôt du 25 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : SOUX Jacques, Louis, Auguste, Morta,Impasse des Arbousiers, 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO- CORSE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUX Jacques, Morta, Impasse des Arbousiers, 20243PRUNELLI DI FIUMORBO - CORSE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Perspective : 1er modèle deparpaing parabolique acoustique et antibruit queue d’Aronde♦ Perspective : 2ème modèle de parpaing paraboliqueacoustique et antibruit queue d’Aronde ♦ Perspective :3ème modèle de parpaing parabolique acoustique etantibruit queue d’Aronde ♦ Perspective : 4ème modèle deparpaing parabolique acoustique et antibruit queue d’Aronde
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Crée à partir du Brevet no
0213905 ″Parpaing en bois massif″.♦ Repr. 2-1 : Crée àpartir du Brevet no 0213905 ″Parpaing en boismassif″.♦ Repr. 3-1 : Crée à partir du Brevet no 0213905″Parpaing en bois massif″.♦ Repr. 4-1 : Crée à partir duBrevet no 0213905 ″Parpaing en bois massif″.
4-1 875 545
1-1 875 546
2-1 875 547
3-1 875 548
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-01164
j51 Classement25-02
j11 No(s) de publication875 550 à 875 554
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1603
j20 Dépôt du 22 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : PORTES-EO , SARL, ZI Biopôle, BP 27,32500 FLEURANCE, No SIREN : 501696470
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PORTES-EO, ZI Biopôle, BP 27, 32500 FLEURANCE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Porte ″DANUBE″D.M. no 1 : 5 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Porte ″DANUBE″ pour la sépara-tion des pièces dans un lieu d’habitation, vueglobale♦ Repr. 1-2 : Porte ″DANUBE″ pour la séparationdes pièces dans un lieu d’habitation, plans de laporte♦ Repr. 1-3 : Vue de la découpe haut de laporte♦ Repr. 1-4 : Vue de la découpe bas de laporte♦ Repr. 1-5 : Porte ″DANUBE″ pour la séparationdes pièces dans un lieu d’habitation, vue de la découpe
4-1 875 549
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 550
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 551
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 165
j51 Classement25-02
j11 No(s) de publication875 555 à 875 565
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1670
j20 Dépôt du 25 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 11Nombre total de reproductions : 11
j71 Déposant(s) : Ets Guy CHAPUZET , SA (Société Ano-nyme), Rue du Bois de Neuville, BP 20185, 14505 VIRECEDEX, No SIREN : 947380077
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Ets Guy CHAPUZET S.A., Le Viverot, BP 20185, 14505VIRE CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Porte
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Porte♦ Repr. 2-1 : Porte♦ Repr.3-1 : Porte♦ Repr. 4-1 : Porte♦ Repr. 5-1 :Porte♦ Repr. 6-1 : Porte♦ Repr. 7-1 : Porte♦ Repr.8-1 : Porte♦ Repr. 9-1 : Porte♦ Repr. 10-1 :Porte♦ Repr. 11-1 : Porte
1-3 Reproduction déposée en couleur 875 552
1-4 Reproduction déposée en couleur 875 553
1-5 Reproduction déposée en couleur 875 554 1-1 875 555
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-02166
2-1 875 556
3-1 875 557
4-1 875 558
5-1 875 559
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 167
6-1 875 560
7-1 875 561
8-1 875 562
9-1 875 563
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-02168
j51 Classement25-02
j11 No(s) de publication875 566 à 875 569
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2190
j20 Dépôt du 23 avril 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : PLASTIGOND , SARL (Société à Respon-sabilité Limitée), Zone Artisanale Aux Graviers, 70200 LACOTE, No SIREN : 340000173
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BURKARD Thierry Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100MULHOUSE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Cale d’isolation
D.M. no 1 : 4 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue du dessus.♦ Repr. 1-2 : Vuedu dessus en élévation trois-quart arrière.♦ Repr. 1-3 :Vue du dessus en élévation trois-quart avant.♦ Repr.1-4 : Vue du dessous.
10-1 875 564
11-1 875 565
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 566
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 567
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 169
j51 Classement25-02
j11 No(s) de publication875 570
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5225
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : MOBIL CONCEPTS METALCO, SARL(Société à Responsabilité Limitée), Domaine de la PosteRoyale - 37 Chemin de Mujolan, 34690 FABREGUES, No
SIREN : 409791860
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MOBIL CONCEPTS METALCO, Domaine de la PosteRoyale - 37 Chemin de Mujolan, 34690 FABREGUES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Grille d’arbre décor floral
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Grille d’arbre carrée ou rectangu-laire réalisée en acier avec un motif découpé.
j51 Classement25-02
j11 No(s) de publication875 571 à 875 611
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5414
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 40Nombre total de reproductions : 41
j71 Déposant(s) : PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS(Société Anonyme Simplifiée), ZI des Sablons - 19 ruede l’Industrie, 89100 SENS, No SIREN : 950499095
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, Marie Béatrice TURPIN,ZI des Sablons - 19 rue de l’Industrie, 89100 SENS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Ouvrant monobloc pour ported’entrée ♦ Intérieur ouvrant monobloc pour porte d’entrée
D.M. no 1 à 19 : 1 repr.
D.M. no 20 : 2 repr.
D.M. no 21 à 40 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 2-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 3-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 4-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 5-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 6-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 7-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 8-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 9-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 10-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 11-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 12-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 13-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 14-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 15-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 16-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 17-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 18-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 19-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 20-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 20-2 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 21-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 22-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 23-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 24-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 25-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 26-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 27-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 28-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 29-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 30-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 31-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 32-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 33-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 34-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 35-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 36-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 37-1 : Intérieur ouvrant monobloc pourporte d’entrée♦ Repr. 38-1 : Intérieur ouvrant monoblocpour porte d’entrée♦ Repr. 39-1 : Intérieur ouvrant monoblocpour porte d’entrée♦ Repr. 40-1 : Ouvrant monobloc pourporte d’entrée
1-3 Reproduction déposée en couleur 875 568
1-4 Reproduction déposée en couleur 875 569
1-1 875 570
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-02170
1-1 875 571
2-1 875 572
3-1 875 573
4-1 875 574
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 171
5-1 875 575
6-1 875 576
7-1 875 577
8-1 875 578
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-02172
9-1 875 579
10-1 875 580
11-1 875 581
12-1 875 582
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 173
13-1 875 583
14-1 875 584
15-1 875 585
16-1 875 586
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-02174
17-1 875 587
18-1 875 588
19-1 875 589
20-1 875 590
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 175
20-2 875 591
21-1 875 592
22-1 875 593
23-1 875 594
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-02176
24-1 875 595
25-1 875 596
26-1 875 597
27-1 875 598
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 177
28-1 875 599
29-1 875 600
30-1 875 601
31-1 875 602
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-02178
32-1 875 603
33-1 875 604
34-1 875 605
35-1 875 606
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 179
36-1 875 607
37-1 875 608
38-1 875 609
39-1 875 610
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-02180
j51 Classement25-02
j11 No(s) de publication875 612 à 875 617
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5451
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : SERI, SAS (Société Anonyme Simplifiée),21 rue du Sanital, 86104 CHATELLERAULT, No SIREN :825720493
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SERI, 21 rue du Sanital - BP 440, 86104 CHATELLERAULTCedex
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Socle potelet ♦ Barrière ♦ Potelet♦ Grille d’arbre
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 et 3 : 2 repr.
D.M. no 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Socle potelet♦ Repr. 2-1 :Barrière♦ Repr. 2-2 : Barrière - Détail maincourante.♦ Repr. 3-1 : Potelet♦ Repr. 3-2 : Potelet -Détail tête.♦ Repr. 4-1 : Grille d’arbre
40-1 875 611 1-1 875 612
2-1 875 613
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-02 181
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 618 à 875 626
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 5565
j20 Dépôt du 16 novembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : CAD/Concept Architecture Design, SARL,23 rue Moret, 75011 PARIS, No SIREN : 420099848
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CAD/Concept Architecture Design, 23 rue Moret, 75011PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Agencement de magasin
D.M. no 1 : 9 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
2-2 875 614
3-1 875 615
3-2 875 616
4-1 875 617
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-03182
j57 Description : Repr. 1-1 : Gamme GECKO 7♦ Repr. 1-2 :Gamme GECKO 7♦ Repr. 1-3 : Gamme GECKO 7.Plan♦ Repr. 1-4 : Gamme GECKO 7♦ Repr. 1-5 :Gamme GECKO 7. Plan♦ Repr. 1-6 : Gamme GECKO 7.Plan♦ Repr. 1-7 : Gamme GECKO 7. Plan♦ Repr. 1-8 :Gamme GECKO 7. Plan♦ Repr. 1-9 : Gamme GECKO 7
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 618
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 619
1-3 Reproduction déposée en couleur 875 620
1-4 Reproduction déposée en couleur 875 621
1-5 875 622
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-03 183
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 627 à 875 633
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2748
j20 Dépôt du 25 mai 2010, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 7Nombre total de reproductions : 7
j71 Déposant(s) : Vincent COSTE Architecte, EURL (Entre-prise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), 3 bisImpasse des Conquêtes, 83990 SAINT-TROPEZ, No
SIREN : 505117382
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître Julien GAUTHIER, Avocat, 1 rue de Suffren, 06400CANNES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pavillon autonome : perspectivearrière ♦ Pavillon autonome : perspective avant ♦ Pavillonautonome : vue avant ♦ Pavillon autonome : vue latéraledroite ♦ Pavillon autonome : vue arrière ♦ Pavillon auto-nome : vue latérale gauche ♦ Pavillon autonome : vue dedessus
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Pavillon autonome 5 x 5 m revêtude dibond (matériau composite de la marque Alucobond).La forme du modèle est générée par des pliages sur lesdiagonales des façades, toiture y compris. La forme desfenêtres est liée au dessin de façade. Le pavillon seraaussi autonome en énergies.♦ Repr. 2-1 : Pavillon auto-nome 5 x 5 m revêtu de dibond (matériau composite dela marque Alucobond). La forme du modèle est généréepar des pliages sur les diagonales des façades, toiture ycompris. La forme des fenêtres est liée au dessin defaçade. Le pavillon sera aussi autonome enénergies.♦ Repr. 3-1 : Pavillon autonome 5 x 5 m revêtude dibond (matériau composite de la marque Alucobond).La forme du modèle est générée par des pliages sur lesdiagonales des façades, toiture y compris. La forme desfenêtres est liée au dessin de façade. Le pavillon seraaussi autonome en énergies.♦ Repr. 4-1 : Pavillon auto-nome 5 x 5 m revêtu de dibond (matériau composite dela marque Alucobond). La forme du modèle est généréepar des pliages sur les diagonales des façades, toiture ycompris. La forme des fenêtres est liée au dessin defaçade. Le pavillon sera aussi autonome enénergies.♦ Repr. 5-1 : Pavillon autonome 5 x 5 m revêtude dibond (matériau composite de la marque Alucobond).La forme du modèle est générée par des pliages sur lesdiagonales des façades, toiture y compris. La forme desfenêtres est liée au dessin de façade. Le pavillon seraaussi autonome en énergies.♦ Repr. 6-1 : Pavillon auto-nome 5 x 5 m revêtu de dibond (matériau composite dela marque Alucobond). La forme du modèle est généréepar des pliages sur les diagonales des façades, toiture y
1-6 875 623
1-7 875 624
1-8 875 625
1-9 Reproduction déposée en couleur 875 626
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-03184
compris. La forme des fenêtres est liée au dessin defaçade. Le pavillon sera aussi autonome enénergies.♦ Repr. 7-1 : Pavillon autonome 5 x 5 m revêtude dibond (matériau composite de la marque Alucobond).La forme du modèle est générée par des pliages sur lesdiagonales des façades, toiture y compris. La forme desfenêtres est liée au dessin de façade. Le pavillon seraaussi autonome en énergies. Le toit assurera le récupérationdes eaux de pluie.
1-1 875 627
2-1 875 628
3-1 875 629
4-1 875 630
5-1 875 631
6-1 875 632
7-1 875 633
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-03 185
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 634 à 875 638
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5227
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : MILLOUR Gaëlle, Marie, Jeanine, LaGrande Lauzade, Route de Toulon, 83340 LE LUCBURGER André, Joseph, Charles, La Grande Lauzade,Route de Toulon, 83340 LE LUC
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BURGER André, La Grande Lauzade, Route de Toulon,83340 LE LUC
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Piscine en bois sans liner appa-rent
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Piscine dont les paroies sont enbois (photo prise piscine en eau).♦ Repr. 2-1 : Piscinedont les parois sont en bois (sans liner).♦ Repr. 3-1 :Piscine dont les parois sont en bois en cours de remplis-sage (sans liner).♦ Repr. 4-1 : Piscine dont le fond et lesparois sont en bois (sans liner).♦ Repr. 5-1 : Piscine eneau dont les parois et le fond sont en bois (sans liner).
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 634
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 635
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 636
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 637
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 638
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-03186
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 639 et 875 640
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5207
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : ALPES AZUR AVENTURES, SARL (Sociétéà Responsabilité Limitée), 26 Route de Grasse, 06270VILLENEUVE LOUBET, No SIREN : 442035960
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CANYON FOREST, GUILLEMAN Jean-Louis, 26 Route deGrasse, 06270 VILLENEUVE LOUBET
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Cabane
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Cabane dont les murs et le toitsont constitués de planches non délignées et peintes decouleurs pastels.♦ Repr. 2-1 : Cabane dont les murs etle toit sont constitués de planches non délignées et peintesde couleurs pastels. Cabane ronde.
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 641 à 875 643
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5255
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : Concept Urbain, SAS (Société AnonymeSimplifiée), ZI Fosse Neuve, 37210 PARCAY MESLAY, No
SIREN : 322746603
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Concept Urbain, ZI Fosse Neuve, 37210 PARCAY MESLAY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Abri-bus IMAWA
D.M. no 1 : 3 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de gauche.♦ Repr. 1-2 : Vuede droite.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 droite.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 639
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 640
1-1 875 641
1-2 875 642
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-03 187
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 644
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5292
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : DESCHAMPS Jean-Marc, 19 rue de Solférino,92100 BOULOGNE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DESCHAMPS Jean-Marc, 19 rue de Solférino, 92100BOULOGNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Ensemble mécanique et électro-nique destiné à être installé au sommet d’un moulin à vent
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Ensemble mécanique et électronique.
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 645 à 875 650
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5308
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 6Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, SA (SociétéAnonyme), ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN-TRIGAVOU,No SIREN : 384721619
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SA UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, M. Samuel BREVET,ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN TRIGAVOU
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Columbarium TULYS 12 casesstèle AERYN ♦ Columbarium TULYS 12 cases stèleANTEA ♦ Columbarium TULYS 6 cases ♦ ColumbariumTULYS 30 cases ♦ Columbarium TULYS 18 cases ♦ Colum-barium TULYS 42 cases
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Columbarium TULYS 12 casesstèle AERYN♦ Repr. 2-1 : Columbarium TULYS 12 casesstèle ANTEA♦ Repr. 3-1 : Columbarium TULYS 6cases♦ Repr. 4-1 : Columbarium TULYS 30cases♦ Repr. 5-1 : Columbarium TULYS 18cases♦ Repr. 6-1 : Columbarium TULYS 42 cases
1-3 875 643
1-1 875 644
1-1 875 645
2-1 875 646
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-03188
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 651 à 875 657
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5309
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 7Nombre total de reproductions : 7
j71 Déposant(s) : UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, SA (SociétéAnonyme), ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN-TRIGAVOU,No SIREN : 384721619
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SA UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, M. Samuel BREVET,ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN TRIGAVOU
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Monument funéraire LILEA♦ Monument funéraire LUMINA ♦ Monument funéraireTAHIS ♦ Monument funéraire THELIA ♦ Monument funé-raire TANIA ♦ Monument funéraire VIALIS ♦ Monumentfunéraire HELIX
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Monument funéraireLILEA♦ Repr. 2-1 : Monument funéraireLUMINA♦ Repr. 3-1 : Monument funéraireTAHIS♦ Repr. 4-1 : Monument funéraireTHELIA♦ Repr. 5-1 : Monument funéraireTANIA♦ Repr. 6-1 : Monument funéraire VIALIS♦ Repr.7-1 : Monument funéraire HELIX
3-1 875 647
4-1 875 648
5-1 875 649
6-1 875 650
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-03 189
1-1 875 651
2-1 875 652
3-1 875 653
4-1 875 654
5-1 875 655
6-1 875 656
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-03190
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 658 à 875 664
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5310
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 7Nombre total de reproductions : 7
j71 Déposant(s) : UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, SA (SociétéAnonyme), ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN-TRIGAVOU,No SIREN : 384721619
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SA UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, M. Samuel BREVET,ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN TRIGAVOU
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Complément monument funé-raire ALCEA ♦ Complément monument funéraire ALENIS♦ Complément monument funéraire ALTEA ♦ Complémentmonument funéraire SELIA ♦ Complément monumentfunéraire SEMIS ♦ Complément monument funéraire SIMA♦ Complément monument funéraire SOLIS
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Accessoire cinéraireALCEA.♦ Repr. 2-1 : Accessoire cinéraireALENIS.♦ Repr. 3-1 : Accessoire cinéraireATEA.♦ Repr. 4-1 : Accessoire cinéraire SELIA.♦ Repr.5-1 : Accessoire cinéraire SEMIS.♦ Repr. 6-1 : Acces-soire cinéraire SIMA.♦ Repr. 7-1 : Accessoire cinéraireSOLIS.
7-1 875 657 1-1 875 658
2-1 875 659
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-03 191
3-1 875 660
4-1 875 661
5-1 875 662
6-1 875 663
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-03192
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 665
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5306
j20 Dépôt du 21 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : BOURIEL Gérard, 2 rue Carle Vernet,92310 SEVRES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BOURIEL Gérard, 2 rue Carle Vernet, 92310 SEVRES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Abri modulaire
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Cabine mobile isolée pour dormiravec lit fixe.
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 666 à 875 671
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5350
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : VANDELANOITE Pierre, 3 allée des Lilas,59100 ROUBAIX
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VANDELANOITE Pierre, 3 allée des Lilas, 59100 ROUBAIX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Tonnelle sur trois pieds ♦ Ton-nelle avec deux voiles ♦ Tonnelle courbe murale ♦ Ton-nelle avec voile plane
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue enperspective.♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective.♦ Repr.2-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 3-1 : Vue enperspective.♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective.
7-1 875 664
1-1 875 665
1-1 875 666
1-2 875 667
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-03 193
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 672 à 875 680
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5404
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 9Nombre total de reproductions : 9
j71 Déposant(s) : SARL MICHEL LIFFRAUD , SARL (Sociétéà Responsabilité Limitée), Galibran, 81100 CASTRES,No SIREN : 343079653
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL MICHEL LIFFRAUD, Galibran, 81100 CASTRES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Monument Funéraire 1018 Déco-ration et Forme ♦ Monument Funéraire 1019 Décoration etForme ♦ Monument Funéraire 1020 Décoration et Forme♦ Monument Funéraire 1021 Décoration et Forme ♦ Monu-ment Funéraire 1022 Décoration et Forme ♦ MonumentFunéraire 1023 Décoration et Forme ♦ Monument Funé-raire 1024 Décoration et Forme ♦ Monument Funéraire1025 Décoration et Forme ♦ Monument Funéraire 1026Décoration et Forme
1-3 875 668
2-1 875 669
3-1 875 670
4-1 875 671
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-03194
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Originalité de la dalle par la formede son décaissement. Originalité de la stele par sa formeet sa décoration.♦ Repr. 2-1 : Originalité du soubasse-ment par sa forme et par sa décoration. Originalité de lastele par sa forme et sa décoration.♦ Repr. 3-1 : Origina-lité de la stele par sa forme et sa décoration.♦ Repr. 4-1 :Originalité de la stele par sa forme et sa décoration.Originalité de la dalle par sa forme et sadécoration.♦ Repr. 5-1 : Originalité de la stele par saforme et sa décoration.♦ Repr. 6-1 : Originalité de la stelepar sa forme et sa décoration. Originalité de la dalle parsa forme et sa décoration.♦ Repr. 7-1 : Originalité de lastele par sa forme et sa décoration. Originalité de l’urnecinéraire en forme de bouchon.♦ Repr. 8-1 : Originalitéde la stele par sa forme et sa décoration. Possibilité demettre des cendriers à l’intérieur de la stele. Originalité dela dalle par sa décoration.♦ Repr. 9-1 : Originalité de lastele par sa forme et sa décoration.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 672
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 673
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 674
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 675
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 676
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-03 195
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 681 à 875 684
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5408
j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : GRELIER Marc, 194 rue du Général BUAT,44000 NANTES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GRELIER Marc, 194 rue du Général BUAT, 44000 NAN-TES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Serre et abri de jardin
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de profil et vue en perspec-tive. Partie transparente sur une partie du module etbardage sur le reste.♦ Repr. 2-1 : Vue de profil et vue enperspective. Partie transparente sur une partie du moduleet bardage sur le reste.♦ Repr. 3-1 : Vue de profil et vueen perspective. Partie transparente sur une partie dumodule et bardage sur le reste.♦ Repr. 4-1 : Vue de profilet vue en perspective. Partie transparente sur une partiedu module et bardage sur le reste.
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 677
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 678
8-1 Reproduction déposée en couleur 875 679
9-1 Reproduction déposée en couleur 875 680
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 25-03196
j51 Classement25-03
j11 No(s) de publication875 685
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5486
j20 Dépôt du 28 octobre 2010, à INPI BRETAGNENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : CHEVALIER Charles, Le Haut Cambara,35330 MAURE DE BRETAGNE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHEVALIER Charles, Le Haut Cambara - BP 4, 35330MAURE DE BRETAGNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pergola ATHENA
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de l’intérieur. Pergola réaliséeà l’aide de tubes ronds torsadés. Des espaces libres entreles montants permettent à la végétation type plantesgrimpantes de prendre place et de créer de l’ombre.
1-1 875 681
2-1 875 682
3-1 875 683
4-1 875 684
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 685
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 25-03 197
Appareils d’éclairage(Classe 26)
j51 Classement26-05
j11 No(s) de publication875 686 à 875 688
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2042
j20 Dépôt du 15 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : HANAT Jean-François, 72 rue du GénéralLeclerc, 02600 VILLERS COTTERETS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :HANAT Jean-François, 72 rue du Général Leclerc, 02600VILLERS COTTERETS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pied de lampadaire
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Ce pied de lampadaire est réaliséen tube acier et raccord de tuyauterie♦ Repr. 2-1 : Cepied de lampadaire est réalisé en tube acier et raccord detuyauterie♦ Repr. 3-1 : Ce pied de lampadaire est réaliséen tube acier et raccord de tuyauterie
j51 Classement26-05
j11 No(s) de publication875 689
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2258
j20 Dépôt du 27 avril 2010, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : ABEIDALLAH Miloud, 72 allée du Mens,69100 VILLEURBANNE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ABEIDALLAH Miloud, 72 allée du Mens, 69100VILLEURBANNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Lampe
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
1-1 875 686
2-1 875 687
3-1 875 688
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 26-05198
j57 Description : Repr. 1-1 : Lampe
j51 Classement26-05
j11 No(s) de publication875 690 à 875 694
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2564
j20 Dépôt du 11 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5
j71 Déposant(s) : C P M , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), 9 rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE, No
SIREN : 432669703
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître Jean AITTOUARES SELARL OX, 25 rue de Madrid,75008 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Lampe Marie Antoinette (optionen stuck) ♦ Lampe Marie Antoinette (option en méthacrylate)♦ Lampe Marie Antoinette (option d’angle) ♦ Lampe MarieAntoinette (option droite)
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Lampe Marie Antoinette (option enstuck)♦ Repr. 2-1 : Lampe Marie Antoinette (option enméthacrylate)♦ Repr. 3-1 : Lampe Marie Antoinette (optionen méthacrylate)♦ Repr. 4-1 : Lampe Marie Antoinette(option d’angle)♦ Repr. 5-1 : Lampe Marie Antoinette(option droite)
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 689
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 690
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 691
3-1 875 692
4-1 875 693
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 26-05 199
j51 Classement26-05
j11 No(s) de publication875 695 et 875 696
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2727
j20 Dépôt du 21 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : DARROS Frédérique, 46 rue Trousseau,75011 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DARROS Frédérique, 46 rue Trousseau, 75011 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Lampadaire ♦ Lampadaire surtige
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Déclinable en photophore, lampechevet, applique.♦ Repr. 2-1 : Déclinable en photophore.
j51 Classement26-05
j11 No(s) de publication875 697
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5193
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : ROSSANO Rémi, 51 rue du GénéralDelestraint, 75016 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ROSSANO Rémi, 51 rue du Général Delestraint, 75016PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Lampe en forme de vase avecun éclairage interne sous forme de galon lumineux
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Le corps de la lampe est un vaseà l’intérieur duquel un tube de verre est fixé aux paroisinternes ce qui lui permet de serpenter du haut jusqu’aupied du vase. Ce ″tube″ de verre permet le passage d’ungalon lumineux qui est fixé en haut du vase avec une sortieau pied du vase pour le branchement électrique.
5-1 875 694
1-1 875 695
2-1 875 696
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 26-05200
j51 Classement26-05
j11 No(s) de publication875 698 à 875 705
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5237
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 8
j71 Déposant(s) : LM STUDIO , SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 33 rue de la Justice, 59000 LILLE, No
SIREN : 510638463
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LM STUDIO, Monsieur Matthieu ONGENA, 33 rue de laJustice, 59000 LILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Luminaire à suspendre ♦ Lumi-naire en applique ♦ Luminaire à poser au sol
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Structure métallique avec cou-ronne périphérique circulaire. Eclairage par 4 abat-jourrépartis symétriquement.♦ Repr. 2-1 : Support rectangu-laire aspect métal et structure en métal. Eclairage par 2abat-jour.♦ Repr. 3-1 : Socle en résine de formé évasée.Structure métallique courbe. Eclairage par 1abat-jour.♦ Repr. 4-1 : Double struture métallique circu-laire. Eclairage par néons dans 1 tube verre ou plexiblanc.♦ Repr. 5-1 : Socle et structure métallique, câblemétal tendu en arc. Eclairage par néons entre 2 plaquesde verre dépolies.♦ Repr. 6-1 : Support rectangulaireaspect métal. Structure en métal, déportée et pivotantehorizontalement. Eclairage par 1 abat-jour.♦ Repr. 7-1 :Socle et structure métallique inclinable. Contrepoids sphé-rique en inox. Eclairage par 1 abat-jour orientable.♦ Repr.8-1 : Socle et structure métallique. Eclairage par sphèresuspendue, en verre blanc.
1-1 875 697
1-1 875 698
2-1 875 699
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 26-05 201
3-1 875 700
4-1 875 701
5-1 875 702
6-1 875 703
7-1 875 704
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 26-05202
j51 Classement26-05
j11 No(s) de publication875 706 à 875 711
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5286
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : COOPER TECHNOLOGIES COMPANY,Société de droit américain de l’Etat de Delaware, 600Travis, Suite 5600 - 77002 HOUSTON - TEXAS, ETATSUNIS D’AMERIQUE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES Conseil Propriété Indus-trielle, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS
Modèle(s) publié(s)Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de lapublication Publication au terme du délai d’ajournement de 3
ans
j54 Nature du (des) objet(s) : Luminaire (appareil d’éclairage)de sécurité
D.M. no 1 : 6 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-2 : Vueen perspective de dessus.♦ Repr. 1-3 : Vue dedessous.♦ Repr. 1-4 : Vue avant.♦ Repr. 1-5 : Vuearrière.♦ Repr. 1-6 : Vue de côté.
8-1 875 705
1-1 875 706
1-2 875 707
1-3 875 708
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 26-05 203
j51 Classement26-06
j11 No(s) de publication875 712 à 875 731
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5234
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI LORRAINENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 20
j71 Déposant(s) : GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERA-TIONS, INC, Société de droit américain, 300 Renais-sance Center, DETROIT - MI 48265-3000, ETATS UNISD’AMERIQUE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET MICHEL POUPON, L’ESCURIAL - TECHNOPOLEDE BRABOIS 17 Avenue de la Forêt de Haye, 54519VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Optique avant de véhicule
D.M. no 1 et 2 : 10 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective deface.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective arrière.♦ Repr.1-3 : Vue de face.♦ Repr. 1-4 : Vue latéralegauche.♦ Repr. 1-5 : Vue arrière.♦ Repr. 1-6 : Vue laté-rale droite.♦ Repr. 1-7 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-8 :Vue en perspective de face.♦ Repr. 1-9 : Vue en pers-pective arrière.♦ Repr. 1-10 : Vue arrière.♦ Repr. 2-1 :Vue en perspective de face.♦ Repr. 2-2 : Vue en pers-pective arrière.♦ Repr. 2-3 : Vue de face.♦ Repr. 2-4 :Vue latérale gauche.♦ Repr. 2-5 : Vue arrière.♦ Repr.2-6 : Vue latérale droite.♦ Repr. 2-7 : Vue dedessus.♦ Repr. 2-8 : Vue en perspective deface.♦ Repr. 2-9 : Vue en perspective arrière.♦ Repr.2-10 : Vue arrière.
j30 Priorité(s) :
D.M. no 1 : GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS,INC, EM, no 1767070, 10 décembre 2010
D.M. no 2 : GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS,INC, EM, no 1767070, 12 octobre 2010
1-4 875 709
1-5 875 710
1-6 875 711
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 712
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 26-06204
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 713
1-3 Reproduction déposée en couleur 875 714
1-4 Reproduction déposée en couleur 875 715
1-5 Reproduction déposée en couleur 875 716
1-6 Reproduction déposée en couleur 875 717
1-7 Reproduction déposée en couleur 875 718
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 26-06 205
1-8 Reproduction déposée en couleur 875 719
1-9 Reproduction déposée en couleur 875 720
1-10 Reproduction déposée en couleur 875 721
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 722
2-2 Reproduction déposée en couleur 875 723
2-3 Reproduction déposée en couleur 875 724
2-4 Reproduction déposée en couleur 875 725
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 26-06206
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques(Classe 28)
j51 Classement28-02
j11 No(s) de publication875 732 et 875 733
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2675
j20 Dépôt du 1 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : MULLOT Calixte, Georges, Bernard, Che-min des Vallées, 76700 HARFLEUR
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MULLOT, Chemin des Vallées, 76700 HARFLEUR
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Savon
D.M. no 1 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Savonette verso♦ Repr. 1-2 :Savonette recto
2-5 Reproduction déposée en couleur 875 726
2-6 Reproduction déposée en couleur 875 727
2-7 Reproduction déposée en couleur 875 728
2-8 Reproduction déposée en couleur 875 729
2-9 Reproduction déposée en couleur 875 730
2-10 Reproduction déposée en couleur 875 731
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 28-02 207
Articles pour les soins et l’entretien des animaux(Classe 30)
j51 Classement30-02
j11 No(s) de publication875 734 à 875 736
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5270
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : SARL BRANDY et fils, SARL (Société àResponsabilité Limitée), 56 rue Houlès, 81200 MAZAMET,No SIREN : 397786963
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL BRANDY et fils, 56 rue Houlès, 81200 MAZAMET
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Niche/Arbre à chat
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : KUBKAT. Vue de face. Niche pourchats en polypropylène avec coussin intérieur mousse.Plusieurs ouvertures permettant, une fois combinés lesuns aux autres, de construire un véritable arbre àchats.♦ Repr. 2-1 : KUBKAT. 2 pièces. Niche pour chatsen polypropylène avec coussin intérieur mousse. Plusieursouvertures permettant, une fois combinés les uns auxautres, de construire un véritable arbre à chats.♦ Repr.3-1 : KUBKAT. 5 pièces. Niche pour chats en polypropylène
avec coussin intérieur mousse. Plusieurs ouvertures per-mettant, une fois combinés les uns aux autres, de cons-truire un véritable arbre à chats.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 732
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 733
1-1 875 734
2-1 875 735
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 30-02208
j51 Classement30-03
j11 No(s) de publication875 737 et 875 738
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5336
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon,30610 SAUVE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon, 30610 SAUVE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Pied à planter pour bainsd’oiseaux ♦ Suspension pour bains d’oiseaux
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Pied à planter pour bains (à droiteen situation). Lige de + ou - 1.20 m de haut. Sur le hautde la tige sont soudés 3 branches permettant de recueillirune coupelle. Le pied se pique dans le sol.♦ Repr. 2-1 :Suspension pour bains (à droite en situation). Tige demétal ronde recourbée en ses deux extrémités. Le hautsert à fixer la suspension, et la courbe basse comporte 3branches recourbées, servant à recueillir une coupelle.
j51 Classement30-03
j11 No(s) de publication875 739
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5342
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon,30610 SAUVE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon, 30610 SAUVE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Bain pour oiseaux
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
3-1 875 736 1-1 Reproduction déposée en couleur 875 737
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 738
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 30-03 209
j57 Description : Repr. 1-1 : L’objet est une coupelle en métalou bois. Tous diamètres possibles, à poser sur un pied ouune suspension ou sur tout autre support. La coupelle peutêtre en métal brut ou rouillé ou zingué ou galvanisé. Ellepeut être plus ou moins profonde.
j51 Classement30-99
j11 No(s) de publication875 740 et 875 741
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1140
j20 Dépôt du 2 mars 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : MEBARKI Sabrina, 27 boulevard Ricoux,13014 MARSEILLE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MEBARKI Sabrina, 27 boulevard Ricoux, 13014 MAR-SEILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Sac pliable pour transport d’ani-maux et tout autre objet
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dog carrier.♦ Repr. 2-1 : Dogcarrier.
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifspour surfaces, ornementation
(Classe 32)
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 742 à 875 746
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5564
j20 Dépôt du 7 mai 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : YOMBUN Hervé, Legrand, 12 rue du Cher-che Midi, 75006 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :YOMBUN Hervé, Legrand, 12 rue du Cherche Midi, 75006PARIS
j62 No national objet de la division : 09 2206
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 739
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 740
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 741
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 30-99210
Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout sup-port
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 4-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 5-1 : Dessin apposable sur tout support
1-1 875 742
2-1 875 743
3-1 875 744
4-1 875 745
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 211
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 747
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 0251
j20 Dépôt du 18 janvier 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : GALLET Dominique agissant au nom etpour le compte de la Société ″My little CaliforniaS.L.Unipersonal″ en cours de formation, Calle Vélazquez,50 3o Planta - 28001 MADRID, ESPAGNE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GALLET Dominique, Calle Nunez de balboa, 4 - 28001MADRID, ESPAGNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin des marques et produits″Little California″, leisurewear, golf, beach, snow
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin associé à la marque ″LittleCalifornia″. Papillon-fleur, stylisé en applat, composé ducorps, de la tête et des 4 ailes, vu de face, aux ailessymétriques. Celles-ci se confondent et évoquent uncoeur, de chaque côté du corps, ou les feuilles d’une fleur.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 748
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1258
j20 Dépôt du 5 mars 2010, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : MOËNNE Valérie, 27 rue Romarin, 69001LYON
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MOËNNE Valérie, 27 rue Romarin, 69001 LYON
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Motif textile
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Marie-Antoilette 1.
5-1 875 746
1-1 875 747
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 748
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00212
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 749
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1330
j20 Dépôt du 8 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : UMF , Association Loi 1901, 10 place dela Joliette, BP 90122, 13567 MARSEILLE CEDEX 02, No
SIREN : 381736974
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :UNION MARITIME ET FLUVIALE MARSEILLE FOS, 10place de la Joliette, BP 90122, 13567 MARSEILLE CEDEX02
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Présentation originale des métiersqui sont fédérés au sein de l’UMF. C’est une représenta-tion propre à l’imbrication des professionnels de la placeportuaire de Marseille-Fos.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 750 à 875 753
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1357
j20 Dépôt du 10 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : BARBIER Christine, 15 bis rue de la Forêt,78200 BUCHELAYBARBIER Stéphane, 15 bis rue de la Forêt, 78200BUCHELAY
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BARBIER Stéphane, 15 bis rue de la Forêt, 78200BUCHELAY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Graphisme Jeu
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Wagons surmontés d’un chiffre oud’un point d’interrogation♦ Repr. 2-1 : Urbain jette despions sur un train dont l’addition des wagons est égale àla locomotive♦ Repr. 3-1 : Locomotives surmontées d’unchiffre ou d’un nombre♦ Repr. 4-1 : Urbain, le kangouroumalin qui jette des pions.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 749
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 750
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 751
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 752
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 213
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 754 à 875 757
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1587
j20 Dépôt du 22 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : LEVY Elisabeth, 9 rue Ste Lucie, 75015PARIS, No SIREN : 495017006
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LEVY Elisabeth, 9 rue Ste Lucie, 75015 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin à appliquer sur vête-ments
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Médiator F.A.T.E.S♦ Repr. 2-1 :Casque F.A.T.E.S♦ Repr. 3-1 : Manche de guitareF.A.T.E.S♦ Repr. 4-1 : Manche de guitare croisés F.A.T.E.S
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 753 1-1 875 754
2-1 875 755
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00214
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 758 et 875 759
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1623
j20 Dépôt du 24 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : BONNET Franck, François, Antoine, 18rue Georges Bizet, 75016 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BONNET Franck, 18 rue Georges Bizet, 75016 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo♦ Repr. 2-1 : Logo
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 760
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1653
j20 Dépôt du 25 mars 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : BIOTYFULL CONCEPT, SARL (Société àResponsabilité Limitée), 15, rue de l’Atlantique, 44115BASSE GOULAINE, No SIREN : 480417450
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BIOTYFULL CONCEPT, 15, rue de l’Atlantique, 44115BASSE GOULAINE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage apposablesur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Personnage apposable sur toussupports.
3-1 875 756
4-1 875 757
1-1 875 758
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 759
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 215
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 761
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1676
j20 Dépôt du 26 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : FRANS BONHOMME , SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 3 rue Denis Papin, BP 238, 37302JOUE LES TOURS CEDEX, No SIREN : 383706397
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :FRANS BONHOMME, Mme Grégoire Sainte Marie, 3 rueDenis Papin, BP 238, 37302 JOUE LES TOURS CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Mascotte FRANS BONHOMME.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 762
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1695
j20 Dépôt du 29 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : GEFFRAY François, Antoine, Jean-Marie,9 rue Salin, 51100 REIMS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GEFFRAY François, 9 rue Salin, 51100 REIMS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage apposablesur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Symbole graphique. Symbole gra-phique de personnage comique.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 760 1-1 Reproduction déposée en couleur 875 761
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00216
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 763
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1713
j20 Dépôt du 29 mars 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : Communauté d’Agglomérationd’Hénin-Carvin , Collectivité Territoriale, 242 boulevardSchweitzer, 62253 HENIN BEAUMONT, No SIREN :246200299
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin, 242 boule-vard Schweitzer, BP 129, 62253 HENIN BEAUMONTCEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo officiel de la Communautéd’Agglomération d’Hénin-Carvin
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Paysage campagnard de couleurvert sur fond blanc. Nom de la collectivitésous le paysageen lettre de couleur noir. Présence de deux éoliennes etd’un clocher d’église à gauche. Présence d’un vol depapillons entre les éoliennes et le clocher. Présence d’uncycliste à droite. Présence d’un arbre au côté d’un terrilentre les éoliennes et le cycliste
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 764
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1746
j20 Dépôt du 30 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : DO CARMO Bruno, 9 rue des Maraîchers,10120 ST ANDRE LES VERGERS, No SIREN : 484165220
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DO CARMO Bruno, 9 rue des Maraîchers, 10120 STANDRE LES VERGERS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tout support
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 765 à 875 771
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1829
j20 Dépôt du 6 avril 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 7Nombre total de reproductions : 7
j71 Déposant(s) : LUDIQLAND , SARL (Société à Respon-sabilité Limitée), 189/191 boulevard de la Valbarelle,13011 MARSEILLE, No SIREN : 520337411
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL LUDIQLAND, 189/191 boulevard de la Valbarelle,13011 MARSEILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage apposablesur tous supports
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : THONY - Personnage poissontype thon rouge.♦ Repr. 2-1 : ESTELLA - Personnagetype étoile de mer.♦ Repr. 3-1 : BERNARD MARMITTE- Personnage type Bernard l’hermite.♦ Repr. 4-1 : POULPIX- Personnage type poulpe.♦ Repr. 5-1 : MISS DELPHINE- Personnage type dauphin.♦ Repr. 6-1 : MIROU - Per-sonnage type poisson mérou.♦ Repr. 7-1 : CRABOUILLON- Personnage type crabe.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 762
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 763
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 764
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 217
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 765
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 766
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 767
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 768
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 769
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 770
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00218
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 772
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1839
j20 Dépôt du 6 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : Syndicat du Poiré Domfront , AssociationLoi 1901, Maison de la Pomme et de la Poire, 50720BARENTON
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Syndicat du Poiré Domfront, Maison de la Pomme et dela Poire, 50720 BARENTON
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin pouvant être utilisé quepar les producteurs de Poiré DOMFRONT (A.O.C.).
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 773
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1841
j20 Dépôt du 6 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : SUEUR Lilian, 14 rue de l’Eglise, 72800LUCHE PRINGE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SUEUR Lilian, 14 rue de l’Eglise, 72800 LUCHE PRINGE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo de la marque ONIRIC
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo de la marque ONIRIC
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 774
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1844
j20 Dépôt du 6 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : MATHIEU Philippe, ZA du Clavon, 26230VALAURIE, No SIREN : 483803441
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL PRESS’EVASION, Philippe MATHIEU, ZA du Clavon,26230 VALAURIE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 771
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 772
1-1 875 773
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 219
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 775 et 875 776
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1873
j20 Dépôt du 8 avril 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : MEBARKI Sabrina, 27 boulevard Ricoux,13014 MARSEILLE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MEBARKI Sabrina, 27 boulevard Ricoux, 13014 MAR-SEILLE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout type desupport ♦ Dessin de personnage ″LOVA″, apposable surtout type de support
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : EC : Logo apposable sur tout typede support.♦ Repr. 2-1 : LOVA : Personnage apposablesur tout type de support.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 777 à 875 780
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 1932
j20 Dépôt du 9 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : BRANCHEREAU Valérie, 43 rue GabrielPéri, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE, No SIREN :393274741
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BRANCHEREAU Valérie, 43 rue Gabriel Péri, 94430CHENNEVIERES SUR MARNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Vache de Salers, stylisées poursacs, boîtes métal, stickers. Graphismes déclinés sur boîteà biscuit, sac boutique en polypro, stickers, etc...♦ Repr.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 774
1-1 875 775
2-1 875 776
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00220
2-1 : Maison de la Salers, illustrations pour gommes, sacs,stickers. Graphismes déclinés sur gommes, stickers, car-table, trousse, etc...♦ Repr. 3-1 : La maison de la Salers.Graphismes pour objets type magnets, cahier de coloriage,règle lenticulaire 2D, stickers, etc...♦ Repr. 4-1 : Person-nages de base pour cahier de coloriage et vaisselle.Graphismes déclinés dans un cahier de coloriage, sur dela vaisselle, des serviettes de table, etc...
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 781
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2135
j20 Dépôt du 20 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : OVERDRIVE STORE , SARL (Société àResponsabilité Limitée), Zone Artisanale Les BastidesBlanches, 04220 SAINTE TULLE, No SIREN : 511464406
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître VIDUSSI Christophe, 60 avenue Henri Jaubert,04000 DIGNE LES BAINS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports.
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toussupports
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 777
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 778
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 779
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 780
1-1 875 781
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 221
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 782 à 875 785
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5466
j20 Dépôt du 27 avril 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : SOURCING ET CREATION, SAS (SociétéAnonyme Simplifiée), Rue de la Haie Plouvier, CRT deLesquin, 59273 FRETIN, No SIREN : 487716623
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOURCING ET CREATION, Sophie BIERENT, Rue de laHaie Plouvier, CRT de Lesquin, 59273 FRETIN
j62 No national objet de la division : 102 256
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Imprimé patchwork ♦ Imprimépatchwork et fleurs ♦ Imprimé rayures ♦ Logo dessinGecko
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Imprimé patchwork pour cadre demicro-ondes.♦ Repr. 2-1 : Imprimé patchwork pour cadrede micro-ondes.♦ Repr. 3-1 : Imprimé rayé sur base decadre de micro-ondes.♦ Repr. 4-1 : Dessin de geckoplein ou contour.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 786 à 875 788
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2489
j20 Dépôt du 6 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : RAMBIER VIGNOBLES, SARL (Société àResponsabilité Limitée), Domaine du Haut-Lirou, 34270SAINT JEAN DE CUCULLES, No SIREN : 441782380
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :RAMBIER Jean-Pierre, 232 avenue des Moulins, 34184MONTPELLIER CEDEX 04
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tout support
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Mas du notaire.♦ Repr. 2-1 : Les3 poules.♦ Repr. 3-1 : L’esprit du Haut Lirou.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 782
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 783
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 784
4-1 875 785
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 786
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00222
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 789 à 875 792
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2472
j20 Dépôt du 7 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : AUXERRE ANNEXE HABITAT, SARL (Sociétéà Responsabilité Limitée), 16 rue de l’Auge, 89000PERRIGNY, No SIREN : 515018612
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :AUXERRE ANNEXE HABITAT, Stéphane DOLZ, 16, ruede l’Auge, Z.A. Les Bréandes, 89000 PERRIGNY
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support
D.M. no 1 et 2 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo couleurs avecslogan.♦ Repr. 1-2 : Logo noir avec slogan.♦ Repr.2-1 : Logo couleurs sans slogan.♦ Repr. 2-2 : Logo noirsans slogan.
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 787
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 788
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 789
1-2 875 790
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 791
2-2 875 792
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 223
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 793 et 875 794
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2765
j20 Dépôt du 25 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : GENDROT Cécile, Marguerite, La BasseBodais, 35470 BAIN DE BRETAGNEDENIEL Romain, 22 Place Saint Martin, 44521 OUDON
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GENDROT Cécile, La Basse Bodais, 35470 BAIN DEBRETAGNE
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo d’entreprise (CAP’TAINEPIRATE) - Tous supports publicitaires ♦ Logo noir et blanc
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Petite fille pirate - Touteorangée.♦ Repr. 2-1 : Petite fille pirate - Reproductionnoir et blanc.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 795
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2788
j20 Dépôt du 25 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : DAURAT Christophe, 32 Lotissement LesAugeons, 41320 CHATRES SUR CHER
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DAURAT Christophe, 32 Lotissement Les Augeons, 41320CHATRES SUR CHER
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage apposablesur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Illustration du personnage ″SURYA″- Vue de face.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 796
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2868
j20 Dépôt du 31 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : VANLIERDE Benjamin, Président, agis-sant au nom et pour le compte de la Société WE BUYFRENCH SAS, en cours de formation, 31 AvenueGeorges Clémenceau, Bureau 2, 34690 FABREGUES
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VANLIERDE Benjamin, 16 Grande Rue, 34430 SAINTJEAN DE VEDAS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Courrier, carte de visite, ensei-gne, site internet, administratif, support marketing
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo : We Buy French. Le logoreprésente la France dans les tons chocolats, au milieud’une sphère verte représentant le Monde et la nature. La
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 793
2-1 875 794
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 795
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00224
sphère est composée de 3 traits distincts et de 2 extrémi-tés, ceux-ci n’étant pas totalement opaques afin de laisserapparaître les contours de la France (opacité 20 %). Lefond de la sphère est du même ton de couleur que lestraits, avec une nuance plus légère en terme d’opacité. Lasphère est légèrement inclinée vers la droite, la Francequant à elle reste dans l’axe.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 797
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2899
j20 Dépôt du 1 juin 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : GUILLOT Laurence, 352 Chemin de laCalade, Résidence ″Le Nautile A″, 83000 TOULON, No
SIREN : 522365147
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GUILLOT Laurence, 352 Chemin de la Calade, Résidence″Le Nautile A″, 83000 TOULON
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo pour mon activité : AMBU-LANCE ET SERVICES A LA PERSONNE
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Personnage heureux. Le haut(rouge orangé) rappelle le service à la personne : tête,sourire, dynamisme. Le bas (bleu) rappelle les ambulan-ces : croix de vie, corps du personnage.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 798 à 875 800
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 3504
j20 Dépôt du 2 juillet 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : YOMBUN Hervé, Legrand, 12 rue du Cher-che Midi, 75006 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :YOMBUN Hervé, Legrand, 12 rue du Cherche Midi, 75006PARIS
Modèle(s) publié(s)Dernière renonciation partielle à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout sup-port
D.M. no 10, 12 et 13 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 10-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 12-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 13-1 : Dessin apposable sur tout support
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 796
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 797
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 225
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 801 à 875 803
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 4499
j20 Dépôt du 7 septembre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : YOMBUN Hervé, Legrand, 12 rue du Cher-che Midi, 75006 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :YOMBUN Hervé, Legrand, 12 rue du Cherche Midi, 75006PARIS
Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout sup-port
D.M. no 1, 3 et 7 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 7-1 : Dessin apposable sur tout support
10-1 875 798
12-1 875 799
13-1 875 800
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00226
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 804
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 4672
j20 Dépôt du 17 septembre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j71 Déposant(s) : EVORA Michael, 11 Avenue Jeanne d’Arc,94170 LE PERREUX SUR MARNE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :EVORA Michael, 11 Avenue Jeanne d’Arc, 94170 LEPERREUX SUR MARNE
Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tous sup-ports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tous supports
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 805
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5189
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : JESOPH Gary, Alexandre, 7 rue de Rouen,75019 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :JESOPH Gary, 7 rue de Rouen, 75019 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposésur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo vu de face. Ce dessin mereprésente, moi, Gary JESOPH. J’ai reproduit mon visage,mes lunettes, ainsi que ma coupe de cheveux. Je tiensentre mes poignets un collier. Collier qui représente destouches de piano noires et blanches. Entre mon visage etle collier est écrit: ″GARY J.RECORDS″. ″Gary J. Records″étant le nom de mon label, de ma société.
1-1 875 801
3-1 875 802
7-1 875 803
1-1 875 804
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 227
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 806
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5218
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : VILLE DE ROANNE, Place de l’Hôtel deVille - BP 90512, 42328 ROANNE CEDEX, No SIREN :214201873
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VILLE DE ROANNE, Place de l’Hôtel de Ville - BP 90512,42328 ROANNE CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo COEUR DE CITE
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo COEUR DE CITE
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 807 à 875 870
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5232
j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 32Nombre total de reproductions : 64
j71 Déposant(s) : PIERRE BALMAIN, SA (Société Ano-nyme), 44 rue François 1er, 75008 PARIS, No SIREN :582054862
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PIERRE BALMAIN S.A., Madame ValérieVEYSSEYRE-CONSTANT, 44 rue François 1er, 75008PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011
D.M. no 1 à 32 : 2 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.1-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 2-1 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 2-2 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.3-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 3-2 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 4-1 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.4-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 5-1 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 5-2 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.6-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 6-2 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 7-1 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.7-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 8-1 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 8-2 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.9-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 9-2 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 10-1 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.10-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 11-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 11-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 12-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.12-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 13-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 13-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 14-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.14-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 15-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 15-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 16-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.16-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 17-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 17-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 18-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.18-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 19-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 19-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE
1-1 875 805
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 806
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00228
2011♦ Repr. 20-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.20-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 21-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 21-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 22-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.22-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 23-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 23-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 24-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.24-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 25-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 25-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 26-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.26-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 27-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 27-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 28-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.28-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 29-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 29-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 30-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.30-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 31-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 31-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 32-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.32-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 807
1-2 Reproduction déposée en couleur 875 808
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 809
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 229
2-2 Reproduction déposée en couleur 875 810
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 811
3-2 Reproduction déposée en couleur 875 812
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 813
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00230
4-2 Reproduction déposée en couleur 875 814
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 815
5-2 Reproduction déposée en couleur 875 816
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 817
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 231
6-2 Reproduction déposée en couleur 875 818
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 819
7-2 Reproduction déposée en couleur 875 820
8-1 Reproduction déposée en couleur 875 821
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00232
8-2 Reproduction déposée en couleur 875 822
9-1 Reproduction déposée en couleur 875 823
9-2 Reproduction déposée en couleur 875 824
10-1 Reproduction déposée en couleur 875 825
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 233
10-2 Reproduction déposée en couleur 875 826
11-1 Reproduction déposée en couleur 875 827
11-2 Reproduction déposée en couleur 875 828
12-1 Reproduction déposée en couleur 875 829
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00234
12-2 Reproduction déposée en couleur 875 830
13-1 Reproduction déposée en couleur 875 831
13-2 Reproduction déposée en couleur 875 832
14-1 Reproduction déposée en couleur 875 833
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 235
14-2 Reproduction déposée en couleur 875 834
15-1 Reproduction déposée en couleur 875 835
15-2 Reproduction déposée en couleur 875 836
16-1 Reproduction déposée en couleur 875 837
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00236
16-2 Reproduction déposée en couleur 875 838
17-1 Reproduction déposée en couleur 875 839
17-2 Reproduction déposée en couleur 875 840
18-1 Reproduction déposée en couleur 875 841
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 237
18-2 Reproduction déposée en couleur 875 842
19-1 Reproduction déposée en couleur 875 843
19-2 Reproduction déposée en couleur 875 844
20-1 Reproduction déposée en couleur 875 845
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00238
20-2 Reproduction déposée en couleur 875 846
21-1 Reproduction déposée en couleur 875 847
21-2 Reproduction déposée en couleur 875 848
22-1 Reproduction déposée en couleur 875 849
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 239
22-2 Reproduction déposée en couleur 875 850
23-1 Reproduction déposée en couleur 875 851
23-2 Reproduction déposée en couleur 875 852
24-1 Reproduction déposée en couleur 875 853
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00240
24-2 Reproduction déposée en couleur 875 854
25-1 Reproduction déposée en couleur 875 855
25-2 Reproduction déposée en couleur 875 856
26-1 Reproduction déposée en couleur 875 857
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 241
26-2 Reproduction déposée en couleur 875 858
27-1 Reproduction déposée en couleur 875 859
27-2 Reproduction déposée en couleur 875 860
28-1 Reproduction déposée en couleur 875 861
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00242
28-2 Reproduction déposée en couleur 875 862
29-1 Reproduction déposée en couleur 875 863
29-2 Reproduction déposée en couleur 875 864
30-1 Reproduction déposée en couleur 875 865
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 243
30-2 Reproduction déposée en couleur 875 866
31-1 Reproduction déposée en couleur 875 867
31-2 Reproduction déposée en couleur 875 868
32-1 Reproduction déposée en couleur 875 869
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00244
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 871
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5210
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : PARSY Isabelle, 4 rue de la Rochefoucauld,75009 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PARSY Isabelle, 4 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toussupports
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 872
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5245
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : TRADITION BOIS , SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 4 bis avenue de l’Europe, 59223RONCQ, No SIREN : 412027757
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SAS TRADITION BOIS, 4 bis avenue de l’Europe, 59223RONCQ
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo représentant un systèmede vente de meubles équipés
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo représentant un système devente de meubles équipés
32-2 Reproduction déposée en couleur 875 870 1-1 Reproduction déposée en couleur 875 871
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 872
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 245
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 873
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5246
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : TRADITION BOIS , SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 4 bis avenue de l’Europe, 59223RONCQ, No SIREN : 412027757
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SAS TRADITION BOIS, 4 bis avenue de l’Europe, 59223RONCQ
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo représentant un systèmede flux logistiques
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo représentant un système deflux logistiques
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 874
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5247
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : TRADITION BOIS , SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 4 bis avenue de l’Europe, 59223RONCQ, No SIREN : 412027757
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SAS TRADITION BOIS, 4 bis avenue de l’Europe, 59223RONCQ
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo - Solution dimensionnellede conception des éléments meublants
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo - Solution dimensionnelle deconception des éléments meublants
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 875 et 875 876
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5256
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : ViaNoveo, SAS (Société Anonyme Simpli-fiée), Ophira 1 - 1 Place joseph Bermond, 06560VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS, No SIREN : 504766080
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ViaNoveo, Ophira 1 - 1 Place joseph Bermond, 06560VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Schéma de présentation de laméthode ISMA360r, Logiciel ViaDesigner
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Processus marketing systémiqueappliqué à l’innovation.♦ Repr. 2-1 : Processus marketingsystémique appliqué à l’innovation.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 873
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 874
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 875
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00246
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 877
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5267
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : SARL LES LUMIERES DE LA PLUIE,SARL (Société à Responsabilité Limitée), 39 rueHincmar, 51100 REIMS, No SIREN : 523645000
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL LES LUMIERES DE LA PLUIE, Clotilde RANNO, 39rue Hincmar, 51100 REIMS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo de la marque ″Les Lumiè-res de la Pluie″ pour tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo de la marque ″Les Lumièresde la Pluie″ comportant le nom de la marque en lettrescapitales et la représentation d’une perle noire, ovale, età facettes, en dessous du nom de la marque.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 878
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5296
j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : KISTER Denis, Fabien, 5 avenue de laGaillarde - Résidence ASSAS, 34000 MONTPELLIER
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :KISTER Denis, Fabien, 5 avenue de la Gaillarde, Rési-dence ASSAS, 34000 MONTPELLIER
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Taureau MACHO.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 879
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5238
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : ITM ENTREPRISES, Société par ActionsSimplifiée, 24 rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, No
SIREN : 722064102
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET NETTER, 36 avenue Hoche, 75008 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin/pictogramme susceptibled’être apposé sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin/pictogramme susceptibled’être apposé sur tout support
2-1 875 876
1-1 875 877
1-1 875 878
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 879
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 247
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 880 à 875 883
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5241
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : EPICE SARL, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 75 rue de Turenne, 75003 PARIS, No
SIREN : 429791395
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :EPICE SARL, 75 rue de Turenne, 75003 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Motif
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Motif pour tissud’ameublement.♦ Repr. 2-1 : Motif pour tissud’ameublement.♦ Repr. 3-1 : Motif pour tissud’ameublement.♦ Repr. 4-1 : Motif pour tissu d’ameublement.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 880
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 881
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 882
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00248
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 884 à 875 886
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5285
j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3
j71 Déposant(s) : LA COURONNE, Société par Actions Sim-plifiée, Zone Industrielle Le Chimpy, 67130 SCHIRMECK,No SIREN : 548501543
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Cabinet NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRAS-BOURG CEDEX
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Ornementation pour emballage
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Ornementation pouremballage♦ Repr. 2-1 : Ornementation pouremballage♦ Repr. 3-1 : Ornementation pour emballage
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 883 1-1 Reproduction déposée en couleur 875 884
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 885
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 249
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 887 à 875 890
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5271
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : SOCIETE AGRICOLE DE FRANCIERES,SA (Société Anonyme), 54 rue du Bout du Monde, 60190FRANCIERES, No SIREN : 925720187
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BASILIEN Jehan SCP BASILIEN-BODIN-ASSOCIES, 6rue Colbert - CS 91115, 80011 AMIENS CEDEX 1
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposésur tout support
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposésur tout support♦ Repr. 2-1 : Dessin susceptible d’êtreapposé sur tout support♦ Repr. 3-1 : Dessin susceptibled’être apposé sur tout support♦ Repr. 4-1 : Dessin sus-ceptible d’être apposé sur tout support
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 886 1-1 875 887
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 888
3-1 875 889
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00250
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 891
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5289
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : RELAY FRANCE, SNC (Société en NomCollectif), 55 rue Deguingand, 92300 LEVALLOIS-PERRET,No SIREN : 542095336
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440PARIS Cedex 09
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Motif décoratif
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 892 et 875 893
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5290
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : TARD François, Paul, Henri, 1 rue PierreMille, 75015 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :TARD François, 1 rue Pierre Mille, 75015 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout sup-port
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout support
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 890
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 891
1-1 875 892
2-1 875 893
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 251
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 894 à 875 901
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5312
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 8
j71 Déposant(s) : PIGANIOL S.A.S., SAS (Société AnonymeSimplifiée), 9 rue Ampère, 15000 AURILLAC, No SIREN :345238851
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PIGANIOL S.A.S., Madame Céline MAZET, 9 rue Ampère,15000 AURILLAC
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin PIN’UP ♦ Dessin PAGODECOEUR ♦ Dessin AQUARIUM ♦ Dessin CARRE HIBISCUS♦ Dessin JARDIN D’ETE ♦ Dessin ROSE ART ♦ DessinLIBERT GD ♦ Dessin DANCING GD
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin représentant une femmeavec un chignon de fleurs.♦ Repr. 2-1 : Dessin PAGODECOEUR♦ Repr. 3-1 : Poissons, herbes, oiseauxtropicaux.♦ Repr. 4-1 : Dessin CARREHIBISCUS♦ Repr. 5-1 : Dessin JARDIN D’ETE♦ Repr.6-1 : Dessin ROSE ART♦ Repr. 7-1 : Dessin LIBERTGD♦ Repr. 8-1 : Dessin DANCING GD
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 894
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 895
3-1 Reproduction déposée en couleur 875 896
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00252
4-1 Reproduction déposée en couleur 875 897
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 898
6-1 Reproduction déposée en couleur 875 899
7-1 Reproduction déposée en couleur 875 900
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 253
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 902 à 875 905
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5313
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4
j71 Déposant(s) : BERTALMIO-DUBOIS Sophie, Renée,Marie, 5 impasse Joseph d’Arbaud, 83120 SAINTEMAXIME
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERTALMIO-DUBOIS Sophie, Villa Bounty - 5 impasseJoseph d’Arbaud, 83120 SAINTE MAXIME
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Couple : Pieds-plats tordus. (lafemme et le mari).♦ Repr. 2-1 : Couple : noeud decravate et mère collet-monté.♦ Repr. 3-1 : Enfants dupère noeud de cravate et de mère collet-monté.♦ Repr.4-1 : Couple frisottis (la femme et le mari).
8-1 Reproduction déposée en couleur 875 901
1-1 875 902
2-1 875 903
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00254
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 906
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5331
j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : JACQUEMET Jean-Paul, 1777 avenue J.Gasquet, 83100 TOULON
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :JACQUEMET Jean-Paul, 1777 avenue J. Gasquet, 83100TOULON
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Symbole de la femme et del’homme en forme de coeur
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Symbole homme/femme sousforme de coeur.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 907
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5344
j20 Dépôt du 21 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : HARTZ André, 50 Avenue de la Bourdon-nais, 75007 PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :HARTZ André, 50 Avenue de la Bourdonnais, 75007PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin utilisé pour symboliserl’écologie et le respect de l’environnement
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : MAIN et LOTUS. Dessin d’unemain tenant une feuille de lotus, symbolisant l’écologie etle respect de l’environnement. La couleur verte renforce lemessage visuel donné par le dessin.
3-1 875 904
4-1 875 905
1-1 875 906
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 255
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 908 et 875 909
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5387
j20 Dépôt du 21 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2
j71 Déposant(s) : LEDUC Bruno, 135 rue Chassin, 64600ANGLET
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LEDUC Bruno, 135 rue de Chassin, 64600 ANGLET
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposésur tout support
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposésur tout support♦ Repr. 2-1 : Dessin susceptible d’êtreapposé sur tout support
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 910
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5379
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : STOKOMANI, SAS (Société AnonymeSimplifiée), 3 rue des Charmes, ZA Parc Technologiqued’Atala, 60100 CREIL, No SIREN : 317780062
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410CHAMPAGNE AU MONT D’OR
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logotype apposable sur toussupports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Le déposant déclare qu’il souhaitene pas revendiquer la protection à l’égard des élémentssuivants du dessin : ″Manon et Valentin″.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 907
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 908
2-1 Reproduction déposée en couleur 875 909
1-1 875 910
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00256
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 911
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5413
j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : BERTAZZON Daniel, 135 Impasse de laCascade, 74300 MAGLAND
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERTAZZON Daniel, 135 Impasse de la Cascade, 74300MAGLAND
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin imprimé sur tee-shirt noir
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Coq.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 912
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5426
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : FLOWER POWER EXPERIENCE, SARL(Société à Responsabilité Limitée), CD 14c Le Manse,Quartier de la Demoiselle, 13840 ROGNES, No SIREN :524645595
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :FLOWER POWER EXPERIENCE, CD14C Le Manse,Quartier de la Demoiselle, 13840 ROGNES
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être apposésur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Photocopie (en couleur) du logo.Logo de la société Flower Power Experience susceptibled’être apposé sur tout support.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 913
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5427
j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : Pôle de Mobilité RégionalProvence-Méditérranée, Association Loi 1901, 65 Ave-nue Jules Cantini - Tour Méditerranée, 13298 MARSEILLECEDEX 20, No SIREN : 522686526
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Pôle de Mobilité Régional Provence-Méditérranée, 65 Ave-nue Jules Cantini - Tour Méditerranée, 13298 MARSEILLECEDEX 20
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être apposésur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j57 Description : Repr. 1-1 : Logo Espace MAPP.
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 914
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5467
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : IMED, Association Loi 1901, ImmeubleCMCI - 2 rue Henri Barbusse, 13001 MARSEILLE
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :IMED, Immeuble CMCI - 2 rue Henri Barbusse, 13001MARSEILLE
1-1 875 911
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 912
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 913
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 257
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tout sup-port
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tout support
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 915 à 875 920
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5472
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 6Nombre total de reproductions : 6
j71 Déposant(s) : BERRY Jean-Luc, 836 chemin du Bigourd,84380 MAZAN
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERRY Jean-Luc, 836 chemin du Bigourd, 84380 MAZAN
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif pouvant êtrereproduit sur tous supports
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 2-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 3-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 4-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 5-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 6-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″LA REUNION″. Personnageconstitué à base de lettres. Représentation d’une per-sonne, image de l’identité des habitants de l’île de laRéunion. Le dessin sera destiné à être exploité sur dessupports différents. La police du texte pourra changer,création de filets graphiques. Les couleurs pourront varier.
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 914
1-1 875 915
2-1 875 916
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00258
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 921
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5473
j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : SOUPLET Stéphane, Ludovic, 76 rue duBois, 27160 LES BAUX DE BRETEUIL
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUPLET Stéphane, 76 rue du Bois, 27160 LES BAUXDE BRETEUIL
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tous sup-ports
3-1 875 917
4-1 875 918
5-1 Reproduction déposée en couleur 875 919
6-1 875 920
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 259
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tous supports
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 922
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5492
j20 Dépôt du 28 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : SARL LES PETITS MONSTRES, SARL(Société à Responsabilité Limitée), 25 rue du Mail,75002 PARIS, No SIREN : 524613031
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL LES PETITS MONSTRES, 25 rue du Mail, 75002PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin destiné à être apposé surtous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin destiné à être apposé surtous supports
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 923
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5493
j20 Dépôt du 28 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : CLERVOYANT Dieurat, 29 rue de la Répu-blique, 93200 SAINT DENIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CLERVOYANT Dieurat, 29 rue de la République, 93200SAINT DENIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toussupports
1-1 875 921
1-1 875 922
Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 32-00260
j51 Classement32-00
j11 No(s) de publication875 924
j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5496
j20 Dépôt du 28 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1
j71 Déposant(s) : CHENG Guangjie, 83 rue du Temple, 75003PARIS
j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHENG Guangjie, 83 rue du Temple, 75003 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous lessupports
D.M. no 1 : 1 repr.
j45 Date de publication : 24 décembre 2010
j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous lessupports
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 923
1-1 Reproduction déposée en couleur 875 924
Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 32-00 261
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODELES DÉJÀ PUBLIES
BOPI 10/26 Prorogations de Dessins et Modèles 263
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELESPUBLIES
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numérosnationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
Listes relatives aux Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 265
1. - LISTE ALPHABETIQUE PAR DEPOSANTS
ABEIDALLAH Miloud875 689- Cl : 26-05 - Lampe
AG PRODUCTS , SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 095 à 875 101- Cl : 06-03 - Table basse Trèfle, Coincanapé Sunday, Table basse Beverly, Console gigognesTwins, Table basse Virginia
AGRICOLE DE FRANCIERES SA SociétéAnonyme [SOCIETE AGRICOLE DE FRANCIERES, SA(Société Anonyme)]
875 887 à 875 890- Cl : 32-00 - Dessin susceptibled’être apposé sur tout support
ALPES AZUR AVENTURES, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)
875 639 et 875 640- Cl : 25-03 - Cabane
AMOR SIDE, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 369 à 875 371- Cl : 12-10 - Remorque ORCA
ARLUISON Christian875 372 à 875 375- Cl : 12-11 - Cale pour béquille demoto
Aurélia Séverine [MATHIEU Aurélia, Séverine]875 522- Cl : 21-01 - Peluche doudou monstre en tissu
AUXERRE ANNEXE HABITAT, SARL (Société àResponsabilité Limitée)
875 789 à 875 792- Cl : 32-00 - Logo apposable sur toutsupport
BALMAIN SA Société Anonyme [PIERRE BALMAIN, SA(Société Anonyme)]
875 807 à 875 870- Cl : 32-00 - Présentation de laCollection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011
BARBIER Christine, BARBIER Stéphane875 750 à 875 753- Cl : 32-00 - Graphisme Jeu
BARBIER Stéphanevoir : BARBIER Christine, BARBIER Stéphane
BAUWENS Bernard875 032 et 875 033- Cl : 03-01 - Accroche clés pour sacà main
BC Bertrand, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 075 et 875 076- Cl : 06-01 - Canapé SILVER,Fauteuil SILVER
Beautifull Things , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 222 à 875 224- Cl : 07-01 - Bol, Coquetier, Tasse
BENNE Dorine875 086 et 875 087- Cl : 06-01 - Fauteuil875 134 à 875 136- Cl : 06-03 - Bureau, Table
BERRY Emmanuel, Pierre875 084 et 875 085- Cl : 06-01 - Chaise basse875 128- Cl : 06-03 - Table basse
BERRY Jean-Luc875 915 à 875 920- Cl : 32-00 - Motif décoratif pouvantêtre reproduit sur tous supports
BERTALMIO-DUBOIS Sophie, Renée, Marie875 902 à 875 905- Cl : 32-00 - Dessin
BERTAZZON Daniel875 911- Cl : 32-00 - Dessin imprimé sur tee-shirt noir
BERTRAND Claude875 481- Cl : 19-08 - Imprimé (coupon ou chèquecadeau)
BIOTYFULL CONCEPT, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)
875 760- Cl : 32-00 - Dessin de personnage apposablesur tout support
BLADOU Jean875 484- Cl : 19-08 - Page de portée musicale, système4 lignes
BONHOMME SAS Société Anonyme Simplifiée [FRANSBONHOMME , SAS (Société Anonyme Simplifiée)]
875 761- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports
BONNET Franck, François, Antoine875 758 et 875 759- Cl : 32-00 - Logo
BOULET Philippe875 129- Cl : 06-03 - Console lumineuse875 536- Cl : 24-04 - Chandelier lumineux
BOURHIS Mikaël875 260 à 875 262- Cl : 08-05 - Cale à poncer
BOURIEL Gérard875 665- Cl : 25-03 - Abri modulaire
BRANCHEREAU Valérie875 777 à 875 780- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtous supports
BRANDY et fils SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL BRANDY et fils, SARL (Société àResponsabilité Limitée)]
875 734 à 875 736- Cl : 30-02 - Niche/Arbre à chat
BRUNET Alexandre, Philippe, Jean-Pier875 523 et 875 524- Cl : 21-04 - Tente
BURGER André, Joseph, Charlesvoir : MILLOUR Gaëlle, Marie, Jeanine, BURGERAndré, Joseph, Charles
C P M , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 105 à 875 113- Cl : 06-03 - Table basse875 114 à 875 118- Cl : 06-03 - Table LIFT TABLE 1,Table LIFT TABLE 2, Table LIFT TABLE 3, Table LIFTTABLE 4, Table basse LIFT TABLE
Liste alphabétique par déposantsBOPI 10/26 267
875 690 à 875 694- Cl : 26-05 - Lampe Marie Antoinette(option en stuck), Lampe Marie Antoinette (option enméthacrylate), Lampe Marie Antoinette (option d’angle),Lampe Marie Antoinette (option droite)
CAD/Concept Architecture Design, SARL875 618 à 875 626- Cl : 25-03 - Agencement de magasin
CALIN SARL Société à Responsabilité Limitée [YVESCALIN, SARL (Société à Responsabilité Limitée)]
874 963 à 874 976- Cl : 02-02 - Haut, Robe
CAPERGO, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 464 à 875 466- Cl : 14-99 - Cable de liaisoninter-dalle pour écran à LED, Châssis de connecteurpour dalle d’écran à LED, Dalle d’écran à LED
CARDIET DESIGN, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 088 et 875 089- Cl : 06-01 - Chaise875 184- Cl : 06-07 - Miroir
CARDON Sylvie agissant au nom ou pour le Compte de laSociété LES NENETTES en cours de formation, SARL(Société à Responsabilité Limitée)
874 860 à 874 862- Cl : 01-01 - Bonbon de chocolatBOUEE, Bonbon de chocolat PETITS BOLS, Bonbon dechocolat CŁNE
CATOVA , SARL (Société à Responsabilité Limitée)874 999 et 875 000- Cl : 02-07 - Système pour ourletrapide - Bande adhésive
CECCONI Olivier875 468 à 875 471- Cl : 16-06 - Monture optique métal
Cgl Pack Service , SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 291- Cl : 09-03 - Emballage plastique pourconditionner les seringues.
CHAPUZET SA Société Anonyme [Ets Guy CHAPUZET , SA(Société Anonyme)]
875 555 à 875 565- Cl : 25-02 - Porte
CHASSE Loïc875 158- Cl : 06-04 - Meuble de rangement avecportières de 2 CV
CHASSITECH (SARL), SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)
875 269 et 875 270- Cl : 08-08 - Crochet mural
CHENG Guangjie875 924- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous lessupports
CHEVALIER Charles875 685- Cl : 25-03 - Pergola ATHENA
CHOLLET Sandrine875 041- Cl : 06-01 - Fauteuil bas
Civile [M V R , SC (Société Civile)]875 263 à 875 268- Cl : 08-08 - Cache écrou sansrondelle, Cache écrou avec rondelle
CLERVOYANT Dieurat875 923- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports
CODES ROUSSEAU, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 507- Cl : 20-03 - Panneau de toit AUTO-ECOLE
COMATEC, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 258- Cl : 07-06 - Cuillère TASTY
Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin , CollectivitéTerritoriale
875 763- Cl : 32-00 - Logo officiel de la Communautéd’Agglomération d’Hénin-Carvin
Concept Urbain, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 641 à 875 643- Cl : 25-03 - Abri-bus IMAWA
COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société de droitaméricain de l’Etat de Delaware
875 302 à 875 306- Cl : 10-05 - Avertisseur d’incendie
875 706 à 875 711- Cl : 26-05 - Luminaire (appareild’éclairage) de sécurité
COSTE Architecte EURL Entreprise Unipersonnelle àResponsabilité Limitée [Vincent COSTE Architecte, EURL(Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)]
875 627 à 875 633- Cl : 25-03 - Pavillon autonome :perspective arrière, Pavillon autonome : perspectiveavant, Pavillon autonome : vue avant, Pavillon autonome: vue latérale droite, Pavillon autonome : vue arrière,Pavillon autonome : vue latérale gauche, Pavillonautonome : vue de dessus
COURONNE Société par Actions Simplifiée [LACOURONNE, Société par Actions Simplifiée]
875 884 à 875 886- Cl : 32-00 - Ornementation pouremballage
CREATIONS NELSON, SA (Société Anonyme)874 883 à 874 961- Cl : 02-02 - Tee-shirt 2 GEOFFREY,Tee-shirt 2 GAROTTE, Pull 2 GRIFE, Jean JACKS,Tee-shirt 2 JOULEON, Jean JAM, Robe JUDE, Tee-shirtJIODLE, Jean JEFF, Jean JAMES, Jean 2 GRANDE,Robe 2 GAMELAN/VGAMELAN, Robe JASON, RobeJELLY, Tunique JUDETTE, Tee-shirt JANDYLEON, PullJANVIER, Tee-shirt JIODDLE, Tee-shirt JOLILEON,Cardigan JORAN, Pull JUGEOTTE, Robe JUDITH,Blouson JULIA, Pull JUMPING, Jean JUNIOR, JeanJUNKER, Jupe JUPP, Cardigan JURASSIC, TopJUSTINA, Débardeur JOACHIM, Tee-shirt JUMBO,Tee-shirt JAKARTA, Robe JULIETTE, Pantalon JESSIE,Top JASPE, Short JAIME, Chemise JOEY, PullJAGUAR, Top JOAQUINA, Cape JODLER, Robe JOIE,Cardigan JOJOBA, Pantalon JUNON, Jean JOUSSE,Robe JASPER, Tee-shirt JULIUS, Tee-shirt JUCHEM,Cardigan JODHPUR, Cardigan JOYFULL, CardiganJOSEPH, Pull JONATHAN, Jupe JIPOM/JUSS YA,Veste JISABEL, Cardigan JERRY, Cardigan JIDOUX,Pantalon JILBERTO, Jupe JERINA, Jean JELLIMER,Pantalon JEM, Robe JASMIN, Cardigan JACOBIN, PullJAGORA, Top JAINA, Pull JANINA, Manteau JADIS,Jupe JILL, Veste JOICE, Tee-shirt JOTTEREAU,Tee-shirt JUILLET, Tee-shirt JUIN, Tee-shirt JUMEAU,Chemise JACONA, Chemise JEANNIE, Short JARDIN,Pantalon JIMMODERE, Tee-shirt JANDDLE, Tee-shirtJEEP, Manteau JIDUFFLE, Combinaison JOYAU
874 981 à 874 990- Cl : 02-04 - Chaussure JOUVENCE,Chaussure JOUETTE, Chaussure JOLI, ChaussureJICOOPER, Chaussure JAZZY, Chaussure JANIS,Chaussure JUDICIOUS, Chaussure JOUR, EscarpinJANE, Chaussure JINGLE
874 996- Cl : 02-05 - Echarpe JULEP/JOLENE/JORINA
875 001 à 875 005- Cl : 02-07 - Ceinture JALON,Ceinture JIM, Ceinture JIGARRIGUE, CeintureJUMELLE, Ceinture JUMP
875 019 à 875 023- Cl : 03-01 - SacJCANVAS/JICANVAS, Sac JIDOC, Sac JIVA,Portefeuille JOSIE, Sac JITABA
875 320- Cl : 11-01 - Collier JAVIER
DAHAN Aurélien875 294 et 875 295- Cl : 09-03 - Boite de présentation etd’emballage T-shirt
DARROS Frédérique875 695 et 875 696- Cl : 26-05 - Lampadaire,Lampadaire sur tige
DAURAT Christophe875 795- Cl : 32-00 - Dessin de personnage apposablesur tous supports
DELAMARE Hervé, Michel, Yves875 343 et 875 344- Cl : 11-02 - Sculpture Salamandreet Anneau de Mobius
DENIEL Romainvoir : GENDROT Cécile, Marguerite, DENIEL Romain
Liste alphabétique par déposants268 BOPI 10/26
DEPAY Franck875 149 à 875 156- Cl : 06-04 - Meuble empillage detiroir tournant autour de son axe
DESCHAMPS Jean-Marc875 644- Cl : 25-03 - Ensemble mécanique etélectronique destiné à être installé au sommet d’unmoulin à vent
DIZIEN Vincent875 467- Cl : 14-99 - Support pour matériel informatique
DO CARMO Bruno875 764- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support
DUCREUX Richard875 042 à 875 044- Cl : 06-01 - Chaise longue
ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE SA SociétéAnonyme [ETS ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE, SA(Société Anonyme)]
875 078 à 875 083- Cl : 06-01 - Fauteuil, Canapé,Bridge, Chaise, Pouf, Tabouret
EPICE SARL, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 880 à 875 883- Cl : 32-00 - Motif
ETESI, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 324 et 875 325- Cl : 11-01 - Fermoir de bague
EUROMODE, EURL (Entreprise Unipersonnelle àResponsabilité Limitée)
874 980- Cl : 02-02 - Jupe longue 1 bouton
EVORA Michael875 804- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur toussupports
FIBRE VERTE SARL, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)
875 509- Cl : 20-03 - Totem présentoir fibre verte
FLOWER POWER EXPERIENCE, SARL (Société àResponsabilité Limitée)
875 912- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être apposé surtout support
Force Adour SARL [Sarl Force Adour , SARL]875 231 à 875 235- Cl : 07-02 - Plancha électrique,Plaque de cuisson Plancha
FRAMIRAL, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 456 à 875 459- Cl : 14-01 - Masque devidéonystagmoscopie caméra infrarouge, écran LCDincorporé
FRIGOSINI Vanina875 345 à 875 347- Cl : 11-02 - Poupée décorative entissu : Fée avec chaussons danseuses en pointe,Poupée décorative en tissu : Cuisinière avec ballerinesangle, Poupée décorative en tissu : Collégienne avecbaskets montantes
GALLET Dominique agissant au nom et pour le compte dela Société ″My little California S.L.Unipersonal″ en cours deformation
875 747- Cl : 32-00 - Dessin des marques et produits″Little California″, leisurewear, golf, beach, snow
Gamins des Bois SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL Les Gamins des Bois, SARL (Société àResponsabilité Limitée)]
874 863- Cl : 02-01 - Couche lavable à boutons etboutonnière élastique874 962- Cl : 02-02 - Blommer ajustable pour coucheslavables
GARIME Fabrice, Eric875 035 à 875 037- Cl : 03-01 - Sac à main en″calebasse″, Sac à main en ″courbaril″
GEFFRAY François, Antoine, Jean-Marie875 762- Cl : 32-00 - Dessin de personnage apposablesur tous supports
GENDROT Cécile, Marguerite, DENIEL Romain875 793 et 875 794- Cl : 32-00 - Logo d’entreprise(CAP’TAINE PIRATE) - Tous supports publicitaires, Logonoir et blanc
GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE,SA à Directoire et Conseil de Surveillance
874 859- Cl : 01-01 - Baguette de pain
GENSOULEN Sandra875 307 à 875 316- Cl : 11-01 - Pendentif, Objetd’ornement de bijouterie, Bracelet, Boucle d’oreille
GICQUEL Anne-Marie875 478- Cl : 19-06 - Règle créacercles
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC, Société dedroit américain
875 712 à 875 731- Cl : 26-06 - Optique avant devéhicule
GRAND Alain875 271 à 875 274- Cl : 08-08 - Tuteur COEUR DEMARIE BLANC, Tuteur PORTE MESSAGE ABEILLE,Tuteur PORTE MESSAGE TROGLODYTE MIGNON,Tuteur PORTE MESSAGE CHARDONNERETELEGANT875 354 et 875 355- Cl : 11-02 - Mobile FILLETTE etPAPILLON, Mobile CUPIDON et COEUR875 737 et 875 738- Cl : 30-03 - Pied à planter pourbains d’oiseaux, Suspension pour bains d’oiseaux875 739- Cl : 30-03 - Bain pour oiseaux
GRELIER Marc875 681 à 875 684- Cl : 25-03 - Serre et abri de jardin
GUIBERT Corinne875 472- Cl : 19-03 - Calendriers - autres supports875 511 et 875 512- Cl : 21-01 - Jeux éducatifs, Jeux defruits et légumes de saison
GUILLOT Laurence875 797- Cl : 32-00 - Logo pour mon activité :AMBULANCE ET SERVICES A LA PERSONNE
HALLIOUA Malka875 236- Cl : 07-02 - Couvercle en fonte d’aluminium ànotre marque
HANAT Jean-François875 686 à 875 688- Cl : 26-05 - Pied de lampadaire
HARTZ André875 907- Cl : 32-00 - Dessin utilisé pour symboliserl’écologie et le respect de l’environnement
HEURGON ET HUGUENIN, SA (Société Anonyme)875 326 à 875 328- Cl : 11-01 - Pendentif, Bague,Boucle d’oreilles
IMBERDIS Catherine Née LE LAY875 482 et 875 483- Cl : 19-08 - Fiche pour kit debroderie sur filet, Fiche pour méthode de broderie surfilet
IMED, Association Loi 1901875 914- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur tout support
INTERNATIONAL DESIGN, SARL875 102- Cl : 06-03 - Table de repas Stargate875 146 à 875 148- Cl : 06-04 - Bahut Stargate, BahutRoméo, Meuble de télévision plasma Roméo875 157- Cl : 06-04 - Bahut ARTHUS
ITM ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée875 879- Cl : 32-00 - Dessin/pictogramme susceptibled’être apposé sur tout support
Liste alphabétique par déposantsBOPI 10/26 269
IXMOD , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 130 à 875 133- Cl : 06-03 - Console avec deuxtiroirs, Table basse rectangulaire avec double plateau,Table basse carrée avec double plateau, Table de repascarrée875 167 à 875 171- Cl : 06-04 - Bibliothèque avec deuxportes, Meuble de télévision avec trois tiroirs et uneniche, Buffet avec trois tiroirs et trois portes, Buffet avecdeux tiroirs et deux portes, Meuble de télévision avecdeux portes et deux niches
JACQUEMET Jean-Paul875 906- Cl : 32-00 - Symbole de la femme et del’homme en forme de coeur
JACQUEMIN Bernard, Georges, Michel875 275 à 875 284- Cl : 08-10 - Range-vélos
Jean-Luc VALLAT EARL [EARL Jean-Luc VALLAT, EARL]875 287- Cl : 09-01 - Bouteille
JESOPH Gary, Alexandre875 805- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposésur tout support
KIRSEY Valériya875 030 et 875 031- Cl : 03-01 - Sac à main, Pochette
KISTER Denis, Fabien875 878- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports
KOOPLES PRODUCTION SAS Société AnonymeSimplifiée [THE KOOPLES PRODUCTION , SAS (SociétéAnonyme Simplifiée)]
875 034- Cl : 03-01 - Sac
KUTSUNA Masami, SEMAILLES, S.A875 008 à 875 013- Cl : 03-01 - Sac
LALLOZ Manon, Nina, Stéphane, Simone875 376 à 875 382- Cl : 12-11 - Tricycle en carton
LARCELET Anne, Geneviève875 473 à 875 476- Cl : 19-04 - Agenda semainierprimaire, Agenda semainier collège, Agenda semainiercycle supérieur
LEAL Enrique874 977 à 874 979- Cl : 02-02 - Tee-shirt, Veste
LEBEE Andrévoir : LEBEE Nelly, LEBEE André
LEBEE Nelly, LEBEE André875 525 à 875 528- Cl : 23-02 - Support pour brosse àdents ou rasoir, Support pour pomme de douche
LEDUC Bruno875 908 et 875 909- Cl : 32-00 - Dessin susceptibled’être apposé sur tout support
LEGRAND FRANCE, SA (Société Anonyme)voir : LEGRAND SNC, SNC (Société en NomCollectif), LEGRAND FRANCE, SA (SociétéAnonyme)
LEGRAND SNC, SNC (Société en Nom Collectif), LEGRANDFRANCE, SA (Société Anonyme)
875 434 à 875 454- Cl : 13-03 - Interrupteur électrique,Plaque de finition pour appareillage électriquemultipostes, Interrupteur électrique et prise de courant
LEVY Elisabeth875 754 à 875 757- Cl : 32-00 - Dessin à appliquer survêtements
LIFFRAUD SARL Société à Responsabilité Limitée [SARLMICHEL LIFFRAUD , SARL (Société à Responsabilité Limitée)]
875 672 à 875 680- Cl : 25-03 - Monument Funéraire1018 Décoration et Forme, Monument Funéraire 1019Décoration et Forme, Monument Funéraire 1020
Décoration et Forme, Monument Funéraire 1021Décoration et Forme, Monument Funéraire 1022Décoration et Forme, Monument Funéraire 1023Décoration et Forme, Monument Funéraire 1024Décoration et Forme, Monument Funéraire 1025Décoration et Forme, Monument Funéraire 1026Décoration et Forme
LISSAC ENSEIGNE, Société par Actions Simplifiée875 103 et 875 104- Cl : 06-03 - Meuble comptoir
LM STUDIO , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 698 à 875 705- Cl : 26-05 - Luminaire à suspendre,Luminaire en applique, Luminaire à poser au sol
LOTTO Catherine, NILLES Cécile875 015 à 875 018- Cl : 03-01 - Sac à chaussures enpolypropylène grand format, Sac à provisions enpolypropylène grand format, Sac à provisions enpolypropylène petit format, Sac à pain en polypropylène
LUDIQLAND , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 765 à 875 771- Cl : 32-00 - Dessin de personnageapposable sur tous supports
LUISSIER, Société par Actions Simplifiée875 225 à 875 230- Cl : 07-01 - Jatte pour produitsalimentaires
LUMIERES DE LA PLUIE SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL LES LUMIERES DE LA PLUIE, SARL (Sociétéà Responsabilité Limitée)]
875 877- Cl : 32-00 - Logo de la marque ″Les Lumièresde la Pluie″ pour tous supports
LöFFLER Nicolas875 257- Cl : 07-05 - Egouttoir mural pour biberons
MADURA, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 185 à 875 193- Cl : 06-10 - Embrasse de rideau
MAGALHAES MONTEIRO Sébastien [DE MAGALHAESMONTEIRO Sébastien]
875 487- Cl : 19-08 - Modèle d’étiquette
MARIANI Jérôme875 356- Cl : 11-02 - Pot évolutif
MATHIEU Philippe875 774- Cl : 32-00 - Dessin
MEBARKI Sabrina875 740 et 875 741- Cl : 30-99 - Sac pliable pourtransport d’animaux et tout autre objet875 775 et 875 776- Cl : 32-00 - Logo apposable surtout type de support, Dessin de personnage ″LOVA″,apposable sur tout type de support
MELLOULT Sabrina, Louisa875 317- Cl : 11-01 - Bijou (accessoire maroquinerie)
MENTET Hélène875 488 à 875 495- Cl : 19-99 - Tableau mementomagnétique automatisé
MEUR Patrick, Georges, Dominique875 119 à 875 126- Cl : 06-03 - Set de table
MEYER ET ASSOCIES - BDM, SAS875 479 et 875 480- Cl : 19-08 - Affiche
MICHON Bernard875 384 à 875 387- Cl : 12-16 - Remorque hippomobileà deux roues porte conteneurs, Véhicule hippomobile à4 roues porte conteneurs
MILLOUR Gaëlle, Marie, Jeanine, BURGER André, Joseph,Charles
875 634 à 875 638- Cl : 25-03 - Piscine en bois sansliner apparent
Liste alphabétique par déposants270 BOPI 10/26
MINE DU PIN SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL LA MINE DU PIN , SARL (Société àResponsabilité Limitée)]
875 161 à 875 166- Cl : 06-04 - Buffet 2 portes 3 tiroirs″Collection MONTMARTRE″, Bibliothèque ouverte 2portes ″Collection MONTMARTRE″, Comptoir″Collection MONTMARTRE″, Bar ″CollectionMONTMARTRE″, Bar ″Le Bistro″ - Collection BARD’AUTREFOIS, Comptoir ″Le Resto″ - CollectionCOMPTOIR D’AUTREFOIS
MOBIL CONCEPTS METALCO, SARL (Société àResponsabilité Limitée)
875 570- Cl : 25-02 - Grille d’arbre décor floral
MOISSARD Cédric875 383- Cl : 12-16 - Plaque inox pour visière de cabinede véhicule industriel
MOTTE Rudy, Philippe875 336 à 875 339- Cl : 11-02 - Objet d’ornementtableau végétal
MOULIN VERT Association Loi 1901 [LE MOULIN VERT ,Association Loi 1901]
874 866 à 874 869- Cl : 02-02 - Vêtement pournourrisson - Brassière
MOËNNE Valérie875 748- Cl : 32-00 - Motif textile
MULA Zackia874 872 et 874 873- Cl : 02-02 - Robe baguée zipTR649 (ligne de vêtement)
MULLER SARL, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 299 à 875 301- Cl : 10-02 - Montre
MULLOT Calixte, Georges, Bernard875 732 et 875 733- Cl : 28-02 - Savon
NEAU Ulysse, Robert, Pierre875 073 et 875 074- Cl : 06-01 - BANC - CERNE.002875 159 et 875 160- Cl : 06-04 - Meuble de rangement -Mobilier CERNE 001, Meuble de rangement - MEUBLEconstruction sauvage875 181- Cl : 06-06 - Partie de meuble - PLANCHE avecmotif CERNE
NILLES Cécilevoir : LOTTO Catherine, NILLES Cécile
OVERDRIVE STORE , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)
875 781- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports.
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS (Société AnonymeSimplifiée)
875 571 à 875 611- Cl : 25-02 - Ouvrant monobloc pourporte d’entrée, Intérieur ouvrant monobloc pour ported’entrée
PAODIS, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 388 à 875 393- Cl : 13-03 - Connecteur filrigide/souple875 394 à 875 407- Cl : 13-03 - Connecteur interrupteurdifférentiel disjoncteur 3000A, Connecteur interrupteurdifférentiel disjoncteur 4500A875 408 à 875 433- Cl : 13-03 - Boîte d’encastrementdiamètre 68 x 40 mm, Boîte plafond dcl, Boîted’encastrement 3 postes entraxe 57 mm, Boîted’encastrement 3 postes entraxe 71 mm, Boîte dedérivation 120 x 120 mm
PARSY Isabelle875 871- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports
PERRIN Didier875 077- Cl : 06-01 - Siège875 127- Cl : 06-03 - Bureau - Bibliothèque
PETITS MONSTRES SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL LES PETITS MONSTRES, SARL (Société àResponsabilité Limitée)]
875 922- Cl : 32-00 - Dessin destiné à être apposé surtous supports
PICHAUD Mathieu, Christian, Samuel875 340- Cl : 11-02 - Objet d’ornement : PotagerARBORESCENCE
PIERARD Jean Louis875 251 à 875 256- Cl : 07-03 - Couteau à huitresergonomique, Couteau à huîtres DESIGN
PIGANIOL S.A.S., SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 038 à 875 040- Cl : 03-03 - Parapluie OPERA,Parapluie CABARET, Parapluie pliant MADEMOISELLEavec fourreau pochette875 894 à 875 901- Cl : 32-00 - Dessin PIN’UP, DessinPAGODE COEUR, Dessin AQUARIUM, Dessin CARREHIBISCUS, Dessin JARDIN D’ETE, Dessin ROSE ART,Dessin LIBERT GD, Dessin DANCING GD
PLASTIGOND , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 566 à 875 569- Cl : 25-02 - Cale d’isolation
POLDEM, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 045 à 875 072- Cl : 06-01 - Canapé, Fauteuil,Canapé d’angle
Pôle de Mobilité Régional Provence-Méditérranée,Association Loi 1901
875 913- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être apposé surtout support
POLYCHRONIS Isabelle875 318 et 875 319- Cl : 11-01 - Bracelet
PORTELLA Christophe, RYASENKO Leonida875 510- Cl : 21-01 - Plateau de jeu de société
PORTES-EO , SARL875 550 à 875 554- Cl : 25-02 - Porte ″DANUBE″
PROTECOP, Société par Actions Simplifiée874 874 à 874 882- Cl : 02-02 - Chasuble, Giletpare-balles, Gilet pare-balles avec jupe amovible
RAGUENEAU Pascal875 194 à 875 203- Cl : 06-10 - Embrasse pour rideaux
RAMBIER VIGNOBLES, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)
875 786 à 875 788- Cl : 32-00 - Motif apposable sur toutsupport
REKAÏKI Abdelkader875 534 et 875 535- Cl : 24-04 - Compresse universellecervicale chauffante, Compresse en forme de ″chaussonchauffant″875 537 à 875 541- Cl : 24-04 - Compressecervico-dorsale, Compresse cervicale, Compresseuniverselle, Compresse standard, Compresse en formede ceinture
RELAY FRANCE, SNC (Société en Nom Collectif)875 891- Cl : 32-00 - Motif décoratif
REMY Gino, Marc874 997 et 874 998- Cl : 02-07 - Col avec extension, Colsans extension
RETIF Olivier875 292 et 875 293- Cl : 09-03 - Caisse à 6 ou 12bouteilles en tôle aluminium avec découpe laserpersonnalisée
RODA, Société par Actions Simplifiée874 991 à 874 995- Cl : 02-04 - Chaussette, Chausson875 024 à 875 029- Cl : 03-01 - Sac à dos, Porte clés875 321 à 875 323- Cl : 11-01 - Pendentif prénom
Liste alphabétique par déposantsBOPI 10/26 271
875 348 à 875 353- Cl : 11-02 - Objet de décoration
875 477- Cl : 19-06 - Stylo bâton de ski lumineux
875 518 à 875 521- Cl : 21-01 - Peluche
ROEMER Yoann875 331 à 875 335- Cl : 11-01 - Pendentif, Bague
ROIRON Marc, Michel, René875 368- Cl : 12-06 - Coque rigide pour float tube (enginde pêche)
ROSPIDE Thomas875 506- Cl : 20-03 - Panneau publicitaire.
ROSSANO Rémi875 697- Cl : 26-05 - Lampe en forme de vase avec unéclairage interne sous forme de galon lumineux
RYASENKO Leonidavoir : PORTELLA Christophe, RYASENKO Leonida
SAADA Adrien875 357- Cl : 11-99 - Socle de présentation d’une statue
SALM INOX, Société par Actions Simplifiée875 504 et 875 505- Cl : 20-02 - Présentoir depoissonnerie
SANSELME Jacques875 341 et 875 342- Cl : 11-02 - Sculpture - Abri à Vélo,Sculpture - Abri d’Art
SAS SICAH, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 532 et 875 533- Cl : 24-02 - Panier de lavage desinstruments chirurgicaux
SCHMIDT Marlène, Cécile875 501 à 875 503- Cl : 20-02 - Présentoir
SEB S.A., SA (Société Anonyme)875 237 à 875 243- Cl : 07-02 - Machine à café filtre etdosette
875 244 à 875 250- Cl : 07-02 - Machine à caféexpresso
SEMAILLES, S.Avoir : KUTSUNA Masami, SEMAILLES, S.A
SENS design global SARL Société à ResponsabilitéLimitée [UN, DES SENS design global, SARL (Société àResponsabilité Limitée)]
875 178 à 875 180- Cl : 06-04 - Etagère modulable,Etagère déployable
SERI, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 612 à 875 617- Cl : 25-02 - Socle potelet, Barrière,Potelet, Grille d’arbre
SIMONIN Jean-Luc875 514 à 875 517- Cl : 21-01 - JOUET en forme d’igloo- Les enfants peuvent entrer à l’intérieur
SOMMELIERE INTERNATIONALE SA SociétéAnonyme [LA SOMMELIERE INTERNATIONALE, SA(Société Anonyme)]
875 496 à 875 500- Cl : 20-01 - Distributeur réfrigérantde vin rosé fresh bag, Distributeur réfrigérant de vinblanc fresh bag, Distributeur réfrigérant de vin rougefresh bag
SOUPLET Stéphane, Ludovic875 090 à 875 094- Cl : 06-01 - Canapé, Fauteuil,Méridienne875 137 à 875 145- Cl : 06-03 - Table basse, Tabled’appoint875 172 à 875 177- Cl : 06-04 - Bibliothèque, Bar, Buffet875 921- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur toussupports
SOURCING ET CREATION, SAS (Société AnonymeSimplifiée)
875 296 à 875 298- Cl : 09-09 - Poubelle automatique àrecyclage 30 l inox, Poubelle automatique à recyclage12 l inox, Poubelle automatique 50 l inox875 782 à 875 785- Cl : 32-00 - Imprimé patchwork,Imprimé patchwork et fleurs, Imprimé rayures, Logodessin Gecko
SOUX Jacques, Louis, Auguste875 542 à 875 545- Cl : 25-01 - Parpaing paraboliqueacoustique et antibruit875 546 à 875 549- Cl : 25-01 - Perspective : 1ermodèle de parpaing parabolique acoustique et antibruitqueue d’Aronde, Perspective : 2ème modèle deparpaing parabolique acoustique et antibruit queued’Aronde, Perspective : 3ème modèle de parpaingparabolique acoustique et antibruit queue d’Aronde,Perspective : 4ème modèle de parpaing paraboliqueacoustique et antibruit queue d’Aronde
Steeve [CONSTANT Steeve]875 182 et 875 183- Cl : 06-07 - Cadre accroche avecdeux perles, Cadre alvéolé
STOKOMANI, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 910- Cl : 32-00 - Logotype apposable sur toussupports
SUEUR Lilian874 864 et 874 865- Cl : 02-02 - Salopette short à unebretelle875 773- Cl : 32-00 - Logo de la marque ONIRIC
SURGINOV, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 529 à 875 531- Cl : 24-01 - Positionneur genou IV àfixer sur table d’opération
SUZA International France, SA875 460 à 875 463- Cl : 14-02 - Boitier externe pourdisque dur ″3,5″ et 2,5″
Syndicat du Poiré Domfront , Association Loi 1901875 772- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports
TARD François, Paul, Henri875 892 et 875 893- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtout support
Tôlerie Forézienne , SAS875 288 à 875 290- Cl : 09-03 - Conteneur pour buchesà pellets
TRADITION BOIS , SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 872- Cl : 32-00 - Logo représentant un système devente de meubles équipés875 873- Cl : 32-00 - Logo représentant un système deflux logistiques875 874- Cl : 32-00 - Logo - Solution dimensionnelle deconception des éléments meublants
TROCHERIE Mikaël, Patrick875 259- Cl : 08-03 - Couteau de poche et de table
UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, SA (Société Anonyme)875 645 à 875 650- Cl : 25-03 - Columbarium TULYS 12cases stèle AERYN, Columbarium TULYS 12 casesstèle ANTEA, Columbarium TULYS 6 cases,Columbarium TULYS 30 cases, Columbarium TULYS 18cases, Columbarium TULYS 42 cases875 651 à 875 657- Cl : 25-03 - Monument funéraireLILEA, Monument funéraire LUMINA, Monumentfunéraire TAHIS, Monument funéraire THELIA,Monument funéraire TANIA, Monument funéraire VIALIS,Monument funéraire HELIX875 658 à 875 664- Cl : 25-03 - Complément monumentfunéraire ALCEA, Complément monument funéraireALENIS, Complément monument funéraire ALTEA,Complément monument funéraire SELIA, Complémentmonument funéraire SEMIS, Complément monumentfunéraire SIMA, Complément monument funéraireSOLIS
Liste alphabétique par déposants272 BOPI 10/26
UMF , Association Loi 1901875 749- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports
V.P.C.E., SARL875 204 à 875 221- Cl : 06-13 - Drap de plage jacquard100 % coton
VANDELANOITE Pierre875 666 à 875 671- Cl : 25-03 - Tonnelle sur trois pieds,Tonnelle avec deux voiles, Tonnelle courbe murale,Tonnelle avec voile plane
VANLIERDE Benjamin, Président, agissant au nom et pourle compte de la Société WE BUY FRENCH SAS, en cours deformation
875 796- Cl : 32-00 - Courrier, carte de visite, enseigne,site internet, administratif, support marketing
VESPINO DUONG-BIEN Lydia875 006 et 875 007- Cl : 02-99 - Protection d’avant braspour bébés et enfants
ViaNoveo, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 875 et 875 876- Cl : 32-00 - Schéma deprésentation de la méthode ISMA360r, LogicielViaDesigner
VILLE DE ROANNE875 806- Cl : 32-00 - Logo COEUR DE CITE
VINICOLE DE BOURGOGNE SAS Société AnonymeSimplifiée [COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS(Société Anonyme Simplifiée)]
875 285 et 875 286- Cl : 09-01 - Bouteille gravée : U3,Bouteille gravée : U5875 485 et 875 486- Cl : 19-08 - Etiquette U3 E,Etiquette U5 E
VOGLIMACCI Marie875 329 et 875 330- Cl : 11-01 - Bracelet SCOUBIDOUfantaisie noir, Bracelet SCOUBIDOU fantaisie couleur
VUITTON MALLETIER SA Société Anonyme [LOUISVUITTON MALLETIER, SA (Société Anonyme)]
875 014- Cl : 03-01 - Sac
WERNER Dominique875 455- Cl : 14-01 - Enceinte HIFI
WILEVEAU Yannick, Lionel875 358 à 875 367- Cl : 12-06 - ZEPHIR version″Propriétaire″ - L 5.70m - Bateau, ZEPHIR version″Propriétaire″ - L 5.30m - Bateau, ZEPHIR version″Loueurs″ - L 5.30m - Bateau, ZEPHIR version ″Ports″ -L 5.30m - Bateau, SCOOTELEC 4 personnes - L 4.30m- Bateau
WYPIORCZYK Yohann875 513- Cl : 21-01 - Jeu de société - Kit de jeuxMAORINK
YOMBUN Hervé, Legrand875 798 à 875 800- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtout support875 801 à 875 803- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtout support875 742 à 875 746- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtout support
YOUNSI Giulietta874 870 et 874 871- Cl : 02-02 - Gilet de sécurité pourchariots à courses
Liste alphabétique par déposantsBOPI 10/26 273
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMEROSD’ENREGISTREMENT OU NUMEROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMEROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
09 5565 875 618à
875 626
25-03
09 5629 875 095à
875 101
06-03
09 5906 875 102 06-03
875 146à
875 148
06-04
09 6090 875 510 21-01
09 6098 874 997et
874 998
02-07
09 6262 875 149à
875 156
06-04
09 6317 875 479et
875 480
19-08
2010 0251 875 747 32-00
2010 0478 875 511et
875 512
21-01
2010 0892 875 157 06-04
2010 1004 875 231à
875 235
07-02
2010 1140 875 740et
875 741
30-99
2010 1160 875 336à
875 339
11-02
2010 1165 875 263à
875 268
08-08
2010 1194 875 534et
875 535
24-04
2010 1258 875 748 32-00
2010 1330 875 749 32-00
2010 1336 875 182et
875 183
06-07
2010 1351 875 307à
875 316
11-01
2010 1357 875 750à
875 753
32-00
2010 1365 875 501à
875 503
20-02
2010 1367 875 383 12-16
2010 1374 875 357 11-99
2010 1385 875 542à
875 545
25-01
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
2010 1522 874 864et
874 865
02-02
2010 1587 875 754à
875 757
32-00
2010 1602 875 468à
875 471
16-06
2010 1603 875 550à
875 554
25-02
2010 1615 875 481 19-08
2010 1623 875 758et
875 759
32-00
2010 1643 875 317 11-01
2010 1653 875 760 32-00
2010 1670 875 555à
875 565
25-02
2010 1671 875 546à
875 549
25-01
2010 1676 875 761 32-00
2010 1680 875 340 11-02
2010 1695 875 762 32-00
2010 1699 874 866à
874 869
02-02
2010 1712 875 041 06-01
2010 1713 875 763 32-00
2010 1746 875 764 32-00
2010 1785 875 288à
875 290
09-03
2010 1789 875 358à
875 367
12-06
2010 1805 875 513 21-01
2010 1826 874 999et
875 000
02-07
2010 1829 875 765à
875 771
32-00
2010 1839 875 772 32-00
2010 1841 875 773 32-00
2010 1844 875 774 32-00
2010 1855 875 341et
875 342
11-02
2010 1873 875 775et
875 776
32-00
2010 1929 875 514à
875 517
21-01
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
2010 1932 875 777à
875 780
32-00
2010 1934 875 158 06-04
2010 1941 875 008à
875 013
03-01
2010 2038 875 482et
875 483
19-08
2010 2040 875 488à
875 495
19-99
2010 2042 875 686à
875 688
26-05
2010 2070 874 870et
874 871
02-02
2010 2103 875 103et
875 104
06-03
2010 2111 875 014 03-01
2010 2134 875 506 20-03
2010 2135 875 781 32-00
2010 2190 875 566à
875 569
25-02
2010 2236 874 872et
874 873
02-02
2010 2240 875 484 19-08
2010 2256 875 296à
875 298
09-09
2010 2258 875 689 26-05
2010 2303 875 291 09-03
2010 2306 875 507 20-03
2010 2335 874 874à
874 882
02-02
2010 2436 875 529à
875 531
24-01
2010 2472 875 789à
875 792
32-00
2010 2489 875 786à
875 788
32-00
2010 2532 875 105à
875 113
06-03
2010 2541 875 384à
875 387
12-16
2010 2563 875 114à
875 118
06-03
BOPI 10/26 Liste de concordance entre numéros 275
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
2010 2564 875 690à
875 694
26-05
2010 2584 875 236 07-02
2010 2612 875 292et
875 293
09-03
2010 2675 875 732et
875 733
28-02
2010 2677 875 460à
875 463
14-02
2010 2678 875 343et
875 344
11-02
2010 2727 875 695et
875 696
26-05
2010 2742 875 473à
875 476
19-04
2010 2748 875 627à
875 633
25-03
2010 2760 875 299à
875 301
10-02
2010 2765 875 793et
875 794
32-00
2010 2788 875 795 32-00
2010 2804 875 318et
875 319
11-01
2010 2868 875 796 32-00
2010 2899 875 797 32-00
2010 2953 875 015à
875 018
03-01
2010 2972 875 368 12-06
2010 2999 875 042à
875 044
06-01
2010 3103 875 045à
875 072
06-01
2010 3323 875 119à
875 126
06-03
2010 3471 875 455 14-01
2010 3504 875 798à
875 800
32-00
2010 3518 875 496à
875 500
20-01
2010 4200 875 073et
875 074
06-01
875 159et
875 160
06-04
875 181 06-06
2010 4499 875 801à
875 803
32-00
2010 4672 875 804 32-00
2010 4782 875 302à
875 306
10-05
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
2010 5178 875 185à
875 193
06-10
2010 5183 874 883à
874 961
02-02
874 981à
874 990
02-04
874 996 02-05
875 001à
875 005
02-07
2010 5186 875 320 11-01
2010 5188 875 019à
875 023
03-01
2010 5189 875 805 32-00
2010 5193 875 697 26-05
2010 5194 875 504et
875 505
20-02
2010 5206 875 525à
875 528
23-02
2010 5207 875 639et
875 640
25-03
2010 5210 875 871 32-00
2010 5213 874 863 02-01
874 962 02-02
2010 5218 875 806 32-00
2010 5220 875 075et
875 076
06-01
2010 5225 875 570 25-02
2010 5227 875 634à
875 638
25-03
2010 5232 875 807à
875 870
32-00
2010 5234 875 712à
875 731
26-06
2010 5235 875 077 06-01
875 127 06-03
2010 5237 875 698à
875 705
26-05
2010 5238 875 879 32-00
2010 5241 875 880à
875 883
32-00
2010 5242 875 456à
875 459
14-01
2010 5244 875 372à
875 375
12-11
2010 5245 875 872 32-00
2010 5246 875 873 32-00
2010 5247 875 874 32-00
2010 5251 874 859 01-01
2010 5254 875 161à
875 166
06-04
2010 5255 875 641à
875 643
25-03
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
2010 5256 875 875et
875 876
32-00
2010 5262 875 509 20-03
2010 5263 875 345à
875 347
11-02
2010 5267 875 877 32-00
2010 5269 875 030et
875 031
03-01
2010 5270 875 734à
875 736
30-02
2010 5271 875 887à
875 890
32-00
2010 5272 875 032et
875 033
03-01
2010 5279 875 477 19-06
2010 5280 875 518à
875 521
21-01
2010 5281 875 321à
875 323
11-01
875 348à
875 353
11-02
2010 5282 874 991à
874 995
02-04
2010 5283 875 024à
875 029
03-01
2010 5285 875 884à
875 886
32-00
2010 5286 875 706à
875 711
26-05
2010 5287 874 963à
874 976
02-02
2010 5289 875 891 32-00
2010 5290 875 892et
875 893
32-00
2010 5291 875 324et
875 325
11-01
2010 5292 875 644 25-03
2010 5296 875 878 32-00
2010 5297 875 464à
875 466
14-99
2010 5298 875 269et
875 270
08-08
2010 5306 875 665 25-03
2010 5308 875 645à
875 650
25-03
2010 5309 875 651à
875 657
25-03
2010 5310 875 658à
875 664
25-03
276 Liste de concordance entre numéros BOPI 10/26
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
2010 5311 875 038à
875 040
03-03
2010 5312 875 894à
875 901
32-00
2010 5313 875 902à
875 905
32-00
2010 5318 875 034 03-01
2010 5321 875 035à
875 037
03-01
2010 5326 875 285et
875 286
09-01
2010 5328 875 485et
875 486
19-08
2010 5329 875 478 19-06
2010 5330 875 078à
875 083
06-01
2010 5331 875 906 32-00
2010 5335 875 260à
875 262
08-05
2010 5336 875 737et
875 738
30-03
2010 5338 875 271à
875 274
08-08
2010 5340 875 354et
875 355
11-02
2010 5342 875 739 30-03
2010 5344 875 907 32-00
2010 5350 875 666à
875 671
25-03
2010 5354 875 326à
875 328
11-01
2010 5377 875 084et
875 085
06-01
875 128 06-03
2010 5379 875 910 32-00
2010 5381 875 329et
875 330
11-01
2010 5383 875 222à
875 224
07-01
2010 5384 875 275à
875 284
08-10
2010 5386 875 258 07-06
2010 5387 875 908et
875 909
32-00
2010 5392 875 259 08-03
2010 5394 875 356 11-02
2010 5395 875 388à
875 393
13-03
2010 5396 875 394à
875 407
13-03
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
2010 5397 875 408à
875 433
13-03
2010 5402 875 331à
875 335
11-01
2010 5404 875 672à
875 680
25-03
2010 5405 875 129 06-03
2010 5406 875 536 24-04
2010 5407 875 467 14-99
2010 5408 875 681à
875 684
25-03
2010 5412 875 434à
875 454
13-03
2010 5413 875 911 32-00
2010 5414 875 571à
875 611
25-02
2010 5415 874 860à
874 862
01-01
2010 5426 875 912 32-00
2010 5427 875 913 32-00
2010 5433 874 977à
874 979
02-02
2010 5437 875 287 09-01
2010 5438 875 086et
875 087
06-01
875 134à
875 136
06-03
2010 5439 875 251à
875 256
07-03
2010 5440 875 537à
875 541
24-04
2010 5443 875 237à
875 243
07-02
2010 5444 875 130à
875 133
06-03
875 167à
875 171
06-04
2010 5446 875 522 21-01
2010 5447 875 257 07-05
2010 5448 875 244à
875 250
07-02
2010 5451 875 612à
875 617
25-02
2010 5452 875 376à
875 382
12-11
2010 5454 875 204à
875 221
06-13
2010 5463 875 088et
875 089
06-01
875 184 06-07
Nos
d’enregistrementou Nosnationaux
Nos
depublication
Classementprincipal
2010 5464 875 006et
875 007
02-99
2010 5466 875 782à
875 785
32-00
2010 5467 875 914 32-00
2010 5468 875 523et
875 524
21-04
2010 5470 875 532et
875 533
24-02
2010 5472 875 915à
875 920
32-00
2010 5473 875 921 32-00
2010 5474 875 090à
875 094
06-01
875 137à
875 145
06-03
875 172à
875 177
06-04
2010 5478 875 369à
875 371
12-10
2010 5480 874 980 02-02
2010 5482 875 225à
875 230
07-01
2010 5485 875 294et
875 295
09-03
2010 5486 875 685 25-03
2010 5487 875 178à
875 180
06-04
2010 5488 875 194à
875 203
06-10
2010 5491 875 487 19-08
2010 5492 875 922 32-00
2010 5493 875 923 32-00
2010 5496 875 924 32-00
2010 5564 875 742à
875 746
32-00
2010 5610 875 472 19-03
BOPI 10/26 Liste de concordance entre numéros 277
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)secondaires
Numéro(s)de
publication
Rappel du1er classement
BOPI 10/26 Liste des classements secondaires 279
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODELESPUBLIES
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
Errata relatifs aux dessins et modèles publiésBOPI 10/26 281
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DECLARATION
ERRATUM
Il convient de ne pas tenir compte du tableau des prorogations publiées dansle BOPI 10/24, ces prorogations ayant déjà été publiées dans le BOPI 10/04
BOPI de publication no 1024
Partie(s) du bulletin concerné : Partie I12
No national du dessin et modèle concerné : 05 3776
La rubrique Prorogation est erronée
Au lieu de :
Il faut lire
BOPI de publication no 1022
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 10 4428
La rubrique 71 DEPOSANT est erronée
Il faut lire 71 Déposant (s) : SAMM TRADING Société àResponsabilité Limitée, 64 rue du Commerce, 51350CORMONTREUIL
Errata relatifs aux indications de la déclarationBOPI 10/26 283
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
Errata relatifs aux reproductionsBOPI 10/26 285
I - 4. PUBLICATION COMPLEMENTAIRE DESREPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,une reproduction fidèle de toutes les nuances).
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 287
1-1 874 859
3-1 874 862
2-1 874 863
1-1 874 870
1-2 874 871
1-1 874 872
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 I
1-2 874 873
1-1 874 874
1-2 874 875
1-3 874 876
2-1 874 877
Publication complémentaire des reproductions en couleursII BOPI 10/26
2-2 874 878
3-1 874 879
3-2 874 880
1-1 874 962
1-1 874 963
2-1 874 964
3-1 874 965
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 III
4-1 874 966
5-1 874 967
6-1 874 968
7-1 874 969
8-1 874 970
9-1 874 971
10-1 874 972
11-1 874 973
Publication complémentaire des reproductions en couleursIV BOPI 10/26
12-1 874 974
13-1 874 975
14-1 874 976
2-1 874 978
2-2 874 979
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 V
1-1 874 991
2-1 874 992
3-1 874 993
4-1 874 994
5-1 874 995
1-1 875 014
Publication complémentaire des reproductions en couleursVI BOPI 10/26
1-1 875 015
2-1 875 016
3-1 875 017
4-1 875 018
1-1 875 024
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 VII
2-1 875 025
3-1 875 026
4-1 875 027
5-1 875 028
6-1 875 029
1-1 875 030
Publication complémentaire des reproductions en couleursVIII BOPI 10/26
2-1 875 031
1-1 875 032
1-2 875 033
1-1 875 034
1-1 875 035
2-1 875 036
3-1 875 037
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 IX
2-1 875 039
3-1 875 040
1-1 875 075
2-1 875 076
1-1 875 088
13-1 875 091
Publication complémentaire des reproductions en couleursX BOPI 10/26
15-1 875 093
1-1 875 095
2-1 875 096
3-1 875 097
4-1 875 099
4-2 875 100
5-1 875 101
2-1 875 102
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XI
1-1 875 103
1-2 875 104
1-1 875 105
2-1 875 106
3-1 875 107
4-1 875 108
4-2 875 109
Publication complémentaire des reproductions en couleursXII BOPI 10/26
5-1 875 110
6-1 875 111
7-1 875 112
8-1 875 113
1-1 875 114
2-1 875 115
3-1 875 116
4-1 875 117
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XIII
1-1 875 128
3-1 875 137
4-1 875 138
5-1 875 139
6-1 875 140
7-1 875 141
8-1 875 142
9-1 875 143
Publication complémentaire des reproductions en couleursXIV BOPI 10/26
1-1 875 146
6-1 875 147
12-1 875 148
1-1 875 149
2-1 875 150
3-1 875 151
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XV
4-1 875 152
5-1 875 153
6-1 875 154
7-1 875 155
8-1 875 156
1-1 875 161
Publication complémentaire des reproductions en couleursXVI BOPI 10/26
2-1 875 162
3-1 875 163
4-1 875 164
5-1 875 165
6-1 875 166
2-1 875 173
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XVII
17-1 875 174
18-1 875 175
19-1 875 176
20-1 875 177
1-1 875 231
2-1 875 232
3-1 875 233
4-1 875 234
Publication complémentaire des reproductions en couleursXVIII BOPI 10/26
4-2 875 235
1-1 875 236
1-1 875 257
1-1 875 271
2-1 875 272
3-1 875 273
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XIX
4-1 875 274
1-1 875 287
1-1 875 292
1-1 875 318
2-1 875 319
7-1 875 321
Publication complémentaire des reproductions en couleursXX BOPI 10/26
8-1 875 322
9-1 875 323
2-1 875 330
1-1 875 348
2-1 875 349
3-1 875 350
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXI
4-1 875 351
5-1 875 352
6-1 875 353
1-1 875 354
2-1 875 355
1-1 875 357
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXII BOPI 10/26
1-1 875 358
4-1 875 363
5-1 875 366
1-1 875 368
1-1 875 369
1-2 875 370
1-3 875 371
1-1 875 376
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXIII
1-2 875 377
1-3 875 378
1-4 875 379
2-1 875 380
2-2 875 381
2-3 875 382
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXIV BOPI 10/26
1-1 875 383
1-2 875 389
1-1 875 394
1-2 875 395
1-3 875 396
1-4 875 397
1-5 875 398
1-6 875 399
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXV
1-7 875 400
2-1 875 401
2-2 875 402
2-3 875 403
2-4 875 404
2-5 875 405
2-6 875 406
2-7 875 407
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXVI BOPI 10/26
1-1 875 464
2-1 875 465
1-1 875 468
2-1 875 469
3-1 875 470
4-1 875 471
1-1 875 472
1-1 875 477
1-1 875 479
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXVII
2-1 875 480
1-1 875 482
2-1 875 483
1-1 875 487
1-1 875 488
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXVIII BOPI 10/26
2-1 875 489
3-1 875 490
4-1 875 491
5-1 875 492
6-1 875 493
7-1 875 494
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXIX
8-1 875 495
1-1 875 496
1-2 875 497
2-1 875 498
2-2 875 499
3-1 875 500
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXX BOPI 10/26
2-1 875 502
1-1 875 506
1-1 875 507
1-1 875 510
1-1 875 511
1-1 875 513
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXI
1-1 875 518
2-1 875 519
3-1 875 520
4-1 875 521
1-1 875 534
2-1 875 535
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXXII BOPI 10/26
1-1 875 550
1-2 875 551
1-3 875 552
1-4 875 553
1-5 875 554
1-1 875 566
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXIII
1-2 875 567
1-3 875 568
1-4 875 569
1-1 875 618
1-2 875 619
1-3 875 620
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXXIV BOPI 10/26
1-4 875 621
1-9 875 626
1-1 875 634
2-1 875 635
3-1 875 636
4-1 875 637
5-1 875 638
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXV
1-1 875 639
2-1 875 640
1-1 875 672
2-1 875 673
3-1 875 674
4-1 875 675
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXXVI BOPI 10/26
5-1 875 676
6-1 875 677
7-1 875 678
8-1 875 679
9-1 875 680
1-1 875 685
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXVII
1-1 875 689
1-1 875 690
2-1 875 691
1-1 875 712
1-2 875 713
1-3 875 714
1-4 875 715
1-5 875 716
Publication complémentaire des reproductions en couleursXXXVIII BOPI 10/26
1-6 875 717
1-7 875 718
1-8 875 719
1-9 875 720
1-10 875 721
2-1 875 722
2-2 875 723
2-3 875 724
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXIX
2-4 875 725
2-5 875 726
2-6 875 727
2-7 875 728
2-8 875 729
2-9 875 730
2-10 875 731
1-1 875 732
Publication complémentaire des reproductions en couleursXL BOPI 10/26
1-2 875 733
1-1 875 737
2-1 875 738
1-1 875 739
1-1 875 740
2-1 875 741
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLI
1-1 875 748
1-1 875 749
1-1 875 750
2-1 875 751
3-1 875 752
4-1 875 753
Publication complémentaire des reproductions en couleursXLII BOPI 10/26
2-1 875 759
1-1 875 760
1-1 875 761
1-1 875 762
1-1 875 763
1-1 875 764
1-1 875 765
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLIII
2-1 875 766
3-1 875 767
4-1 875 768
5-1 875 769
6-1 875 770
7-1 875 771
Publication complémentaire des reproductions en couleursXLIV BOPI 10/26
1-1 875 772
1-1 875 774
1-1 875 777
2-1 875 778
3-1 875 779
4-1 875 780
1-1 875 782
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLV
2-1 875 783
3-1 875 784
1-1 875 786
2-1 875 787
3-1 875 788
1-1 875 789
2-1 875 791
1-1 875 793
Publication complémentaire des reproductions en couleursXLVI BOPI 10/26
1-1 875 795
1-1 875 796
1-1 875 797
1-1 875 806
1-1 875 807
1-2 875 808
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLVII
2-1 875 809
2-2 875 810
3-1 875 811
3-2 875 812
4-1 875 813
4-2 875 814
Publication complémentaire des reproductions en couleursXLVIII BOPI 10/26
5-1 875 815
5-2 875 816
6-1 875 817
6-2 875 818
7-1 875 819
7-2 875 820
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLIX
8-1 875 821
8-2 875 822
9-1 875 823
9-2 875 824
10-1 875 825
10-2 875 826
Publication complémentaire des reproductions en couleursL BOPI 10/26
11-1 875 827
11-2 875 828
12-1 875 829
12-2 875 830
13-1 875 831
13-2 875 832
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LI
14-1 875 833
14-2 875 834
15-1 875 835
15-2 875 836
16-1 875 837
16-2 875 838
Publication complémentaire des reproductions en couleursLII BOPI 10/26
17-1 875 839
17-2 875 840
18-1 875 841
18-2 875 842
19-1 875 843
19-2 875 844
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LIII
20-1 875 845
20-2 875 846
21-1 875 847
21-2 875 848
22-1 875 849
22-2 875 850
Publication complémentaire des reproductions en couleursLIV BOPI 10/26
23-1 875 851
23-2 875 852
24-1 875 853
24-2 875 854
25-1 875 855
25-2 875 856
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LV
26-1 875 857
26-2 875 858
27-1 875 859
27-2 875 860
28-1 875 861
28-2 875 862
Publication complémentaire des reproductions en couleursLVI BOPI 10/26
29-1 875 863
29-2 875 864
30-1 875 865
30-2 875 866
31-1 875 867
31-2 875 868
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LVII
32-1 875 869
32-2 875 870
1-1 875 871
1-1 875 872
1-1 875 873
1-1 875 874
Publication complémentaire des reproductions en couleursLVIII BOPI 10/26
1-1 875 875
1-1 875 879
1-1 875 880
2-1 875 881
3-1 875 882
4-1 875 883
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LIX
1-1 875 884
2-1 875 885
3-1 875 886
2-1 875 888
4-1 875 890
1-1 875 891
Publication complémentaire des reproductions en couleursLX BOPI 10/26
1-1 875 894
2-1 875 895
3-1 875 896
4-1 875 897
5-1 875 898
6-1 875 899
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LXI
7-1 875 900
8-1 875 901
1-1 875 907
1-1 875 908
2-1 875 909
1-1 875 912
1-1 875 913
Publication complémentaire des reproductions en couleursLXII BOPI 10/26
1-1 875 914
5-1 875 919
1-1 875 923
1-1 875 924
Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LXIII
I-5 PARUTIONS COMPLEMENTAIRES D’AUTRESNUMEROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
Parutions complémentaires d’autres numéros de publicationBOPI 10/26 289
DEUXIEME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODELES
II - 1. TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Publications du Registre NationalBOPI 10/26 291
II-1. TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONSdu 29 novembre au 10 décembre 2010
No National ouNo d’enregistrement No d’inscription
Transmission totale de propriété02 7378 8 343
03 2517 8 355
05 3013 8 345
05 6045 8 350
05 6046 8 350
06 3807 8 349
08 3925 8 342
09 0529 8 342
91 2588 8 359
98 7131 8 346
99 5376 8 352
Concession de licence05 5575 8 353
09 0206 8 353
09 5648 8 353
Résiliation de licence05 4148 8 348
Changement de nom, de dénomination02 3716 8 344
05 5262 8 351
95 1782 8 358
98 2688 8 358
99 7868 8 344
Changement de forme juridique05 3478 8 356
05 5349 8 356
06 0468 8 356
06 1847 8 356
06 4280 8 356
06 5556 8 356
Changement d’adresse05 5579 8 360
08 1708 8 347
08 3498 8 354
10 3993 8 357
94 6362 8 347
No National ouNo d’enregistrement No d’inscription
95 1782 8 358
98 2688 8 358
99 1376 8 347
BOPI 10/26 Tableau général des inscriptions 293
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
Néant
Publication des renonciationsBOPI 10/26 295
II - 3. ERRATA RELATIFSA LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
Errata relatifs à la publication des inscriptionsBOPI 10/26 297
TROISIEME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATIONEN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLEDANS SON ARTICLE R 514-4
Publication des avis de notificationBOPI 10/26 299
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATIONEN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLEDANS SON ARTICLE R 514-4
No National Nom du déposant ou du mandatairetel qu’indiqué sur la requête
08 2110Mr Grégoire BROQUET
75 rue Duguesclin69006 LYON
09 5737Mme Carine CARON
62 rue Navarrot64400 OLORON SAINTE MARIE
10 2201Mr Davy UNG
8 rue Sainte Colombe33000 BORDEAUX
10 2209Mr Yohann TEMPERVILLE
20 rue Motte59200TOURCOING
10 2246LIDE LOGISTIC SARL
255 boulevard de la Madeleine06000 NICE
10 2433
LA GARDE ROBEMme Lydia MARZI52/54 rue de Metz
57300 HAGONDANGE
10 3920Mr Marauf AKADIRI18 place Victor Hugo
91220 BRETIGNY SUR ORGE
10 4920Mr Aymane ABBASSI
28 rue de la République69310 PIERRE BENITE
Publication des avis de notificationBOPI 10/26 301
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : YVES LAPIERRE
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398