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MANUEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE QSE CODE : M QSE BC H Edition: Février 2015
Ce document est la propriété de la Branche CBR, il ne peut être reproduit ou communiqué, en totalité ou en partie, par quelque moyen que ce soit sans l’accord du Directeur de la Branche ou du RMQSE
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Branche Carburants
1. Objet du manuel………………………………………………………………………………………………………………………….03
2. Domaine d’application………………………………………………………………………………………………………………...03
3. Références normatives…………………………………………………………………………………………………………………03
4. Termes et définitions……………………………………………………………………………………………………………………03
5. Présentation de la Branche Carburants…………………………………………………………………………………………03
5.1 Organisation, responsabilité et autorité………………..……………………………………………………….……….04
5.2 Missions Principales de la Branche Carburants ………………………………………………………………….…..07
5.3 Produits commercialisés………….……………………………………………………………………………………………...08
5.4 Moyens humains et matériels………………………………………………………………………………………………...08
5.4.1 . Moyens Humains ……………….………………………………………………………………………………………08
5.4.2 . Moyens Matériels………………………………………………………………………………………………………..08
5.4.3 . Infrastructures Branche Carburants…………………………..………………………………………………...09
5.4.4 . Implantation géographique ………………………………………………………………………………………..09
6. Système de management QSE……………………………………………………………………………………………………….10
6.1 Documentation du système de management QSE…………………………………………………………………...10
6.2 Manuel QSE…………….……………………………………………………………………………………………………………….12
6.3 Politique QSE …………………………………………………………………………………………………………………………..13
6.4 Cartographie des processus ………………………..…………………………..……………………………………………….14
6.5 Description des processus………………………………………………………………………………………………….……..15
6.6 Matrice des interactions entre les processus ………………………………………………………….………………..34
7. Périmètre de certification des activités de la Branche Carburants : ….……………………………………………35
Abréviations…………………………………………………………………………………………………………………………………..37
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1. OBJET DU MANUEL:
Il présente les dispositions générales prises par la Branche Carburants pour La satisfaction de ses clients, la gestion des risques en matière de santé et de sécurité au travail et la prise en charge des aspects environnementaux significatifs, la reconnaissance de la compétence de nos laboratoires et la contribution au développement durable par un comportement responsable, Il sert de référence et de document de travail pour toutes les parties intéressées.
2. DOMA IN E D ’AP PL IC ATI ON :
Les dispositions décrites dans le manuel s'appliquent à l'ensemble des
activités de la Branche Carburants et couvrent l’ensemble des centres
aviation et marine et l’ensemble des sites des activités carburants terre
affichés dans le chapitre 7 de ce manuel.
3. REFERENCES NORMATIVES :
Le présent manuel fait référence aux normes ISO 9000, ISO 9001, ISO
14001, ISO 19011, ISO 17025 et ISO 26000 et le référentiel OHSAS
18001.
4. TERMES ET DEFINITIONS :
Les termes utilisés dans le présent manuel sont ceux des normes ISO
9000, ISO 14001, ISO 19011, ISO 17025 et ISO 26000 et le référentiel
OHSAS 18001.
5. PRESENTATION DE LA BRANCHE CARBURANTS :
NAFTAL est une Société par actions, filiale de SONATRACH, ayant pour
missions la commercialisation et la distribution des produits pétroliers.
La Branche carburants est l’une des trois branches de NAFTAL. Elle est
chargée des activités d’approvisionnement, de stockage et de livraison
des carburants Aviation (Jet-A1 et Methmix), Marine (Gas-oil et fuel-oils)
et Terre (Essences Super, normal et sans plomb, Gas-oil, A72, white
spirit) ainsi que les lubrifiants et graisses aviation et marine.
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5.1 ORGANISATION, RESPONSABILITE ET AUTORITE :
5.1.1 ORGANISATION DE LE BRANCHE CARBURANTS:
Président Directeur Général
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Direction Projet central
aires de service et s/s
autoroutières C
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Branche
Carburants
(8) Directions centrales
03 Directions Exécutives
02 Directions De
Soutien
Branche
Commercialisation
Branche GPL
Comité exécutif
Comité directeur
Conseillers Chef(s) de projet
Centres Aviation
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5.1.2 Organisation fonctionnelle du Système de Management de la
Qualité, Sécurité et Environnement :
L’organisation du système Management de la Qualité, sécurité et
environnement est définie dans l’organigramme fonctionnel suivant :
Des décisions de nomination des auditeurs internes et des proprétaires et des pilotes des processus. (Ces discisions sont disponible sur le site intranet de la Branche carburants)
5.1.3 Responsabilité
Chaque agent de la Branche carburants connaît ses taches par le biais de sa fiche descriptive de poste et est responsable à tout moment de la réalisation de ses taches et du respect des règles HSE. Cette fiche, définit ce qui suit :
L’intitulé du poste ; Le responsable hiérarchique ; Les missions principales du poste ; Les taches principales du poste y compris celles liées au volet
HSE, implication et participation du personnel ; Les Compétences clés du poste ; Les Exigences d’accès aux postes
Les responsabilités par rapport aux différentes dispositions établies pour le management de la qualité, santé, sécurité et environnement sont définies et détaillées dans les différentes procédures, processus, modes opératoires et instructions de travail.
5.1.4 Représentant de la Direction
Le RMQSE est le chef de groupe management de la qualité, il est désigné par la Direction de la Branche carburants et dispose des pouvoirs nécessaires pour :
S’assurer que les processus du système de management de la qualité, sécurité et environnement nécessaire sont établis, mis en œuvre et entretenus au niveau de toutes les activités de la Branche carburants.
Piloter le Processus de Management QSE. Garantir que les documents mis en œuvre dans le cadre du
S MQSE sont à jour et disponibles au niveau appropriés.
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Rendre compte à la Direction du fonctionnement du Système de management de la qualité et compris des besoins d’améliorations
Préparer et animer les revues de direction Planifier et suivre la réalisation des audits internes ; Assurer le suivi des actions correctives et préventives ; S'assurer du maintien de l’amélioration de l'efficacité du S MQSE.
Pour assurer ces différentes fonctions, Il est assisté par deux pilotes du processus, une équipe spécialisée et une équipe d’auditeurs chargée d’évaluer régulièrement :
L’efficacité du système QSE mis en œuvre, de la maitrise des documents et de la Planification;
L’aptitude des dispositions préétablies à atteindre les objectifs fixés;
et donner à l'audité l'occasion d'améliorer son processus;
Les missions et responsabilités des différents acteurs sont définies dans leurs fiches descriptives de postes et dans les décisions de désignation des propriétaires et des pilotes de processus (voir chapitre 6.5. Description des Processus).
L’ensemble des processus sont gérés par des propriétaires et des pilotes veillant ainsi au bon fonctionnement et à l’amélioration de leurs processus.
Ils ont pour missions ce qui suit :
a) Les propriétaires :
Proposent la révision de la politique et des objectifs QSE ; Veillent à la mise en œuvre de l’ensemble des moyens et des
ressources nécessaires à l’atteinte des objectifs du processus ; valident et Gèrent les processus ;
Assistent le RMQSE lors de la modification de la documentation du
processus et la préparation de la revue de direction ;
Garantissent la cohérence et la performance des processus conduits
par les pilotes processus ;
Animent leurs revues de processus ;
Assistent à la revue de direction ;
Surveillent et réagissent au risque de déviance du processus ;
Proposent et valident des actions correctives, préventives et/ou actions
d’amélioration ;
Veillent à la mise en œuvre des actions correctives, préventives et/ou
actions d’amélioration ;
Clôturent les fiches de traitement des écarts et amélioration (FTE-A).
b) Les pilotes des processus:
Préparent et tiennent la revue du processus ; Révisent les objectifs du processus ;
Définissent et révisent les indicateurs mesurables du processus ;
Formalisent les décisions des actions correctives ;
Suggèrent les actions d’amélioration du processus ; Veillent à la mise
en œuvre des actions correctives, préventives et/ou actions
d’amélioration ;
Assurent l’animation et la coordination entre les acteurs du
processus ;
Rendent compte au propriétaire du processus ;
Participent à la préparation de la revue de direction en collaboration
avec le pilote du processus management QSE ;
Prennent en charge le traitement des écarts liés au processus ;
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Assistent à la revue de direction et veillent à la mise en œuvre de leur plan d’amélioration.
5.2 MISSIONS PRINCIPALES DE LA BRANCHE
CARBURANTS :
Les missions des Directions
Opérationnelles de la
Branche Carburants dans
ses activités Aviation et Marine
Sont :
Les missions des
Directions opérationnelles
de la Branche Carburants dans
ses activités Carburants terre (CBRT)
sont :
Superviser, coordonner et contrôler les
activités approvisionnement, stockage,
ravitaillement, livraison et transport des
carburants Aviation et Marine, sur les
aéroports et ports où la BC/AVM est
présente.
Assurer la préservation de la conformité
du produit depuis son approvisionnement
jusqu’à la livraison de celui-ci et ce,
conformément aux exigences du client.
Assurer la maintenance des installations
fixes et des moyens de distribution.
Assurer une qualité de service répondant
aux attentes de la clientèle et veiller au
maintien de l’image de marque de
l’Entreprise.
Superviser, coordonner et contrôler les activités
approvisionnement, stockage, ravitaillement et livraison des
carburants terre au niveau des dépôts primaires et
secondaires.
Assurer la préservation de la conformité du produit dès son
approvisionnement jusqu’à sa livraison ou son
ravitaillement, conformément aux exigences des parties
intéressées..
Assurer la maintenance des installations de stockage et des
moyens de distribution.
Assurer une qualité de service répondant aux attentes de la
Branche Commercialisation et veiller au maintien de l’image
de marque de l’Entreprise
La livraison des carburants terre au niveau des districts de
Batna, Béchar et Ouargla.
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5.3 PRODUITS COMMERCIALISES :
5.3.1 Par l’activité Aviation:
Le Carburéacteur Jet-A1 destiné aux avions turboréacteurs.
L’essence Avgas-100 LL, destinée aux moteurs d’avions à pistons (à hélices).
Les Lubrifiants et graisses Aviation. Les Produits spéciaux (Méthmix)
5.3.2 Par l’activité Marine:
Les Fuels-oil Bunker C de haute viscosité (HS & LS), issus des
importations et destinés aux navires de gros tonnages (moteurs
lents).
Le Fuel-oil BTS (Basse Teneur en Soufre), issu du pétrole Algérien et provenant des Raffineries Algériennes, destiné aux moteurs semi rapides.
Les Inter Fuel-oils de différentes viscosités, issus de mélanges de Fuel-oil (Bunker C et/ou BTS) et de Gas-Oil.
Le Gas-oil Les lubrifiants et produits spéciaux Marine.
5.3.3 Par l’activité CBRT:
Le Gas-oil, utilisé dans les véhicules, engins et machines à moteur diesel ainsi que les besoins domestiques (éclairage, chauffage, etc.).
Les essences utilisées dans les véhicules et engins à moteurs thermiques ou les moteurs à combustion interne à allumage commandé.
5.4 MOYENS HUMAINS ET MATERIELS:
5.4.1 . Moyens humains :
La Branche Carburants dispose d’un effectif de 7433 agents, opérant dans les activités prévues dans son organisation toutes catégories confondues, répartis comme suit :
5.4.2 . Moyens matériels:
Permanents Temporaires Total
Cadres supérieurs 174 1 175
Cadres 1593 151 1744
Maîtrise 2384 504 2888
Exécutants 920 1706 2626
AVIATION MARINE TERRE
Capacités de
stockage 55895 M 3 112 000 M 3 633 676M 3
Moyens
matériels
Tracteurs routiers Semi-remorques
citernes Camions avitailleurs. Système Hydrant
(livraisons par pipe via des oléo serveurs)
Oléo serveurs, Serviceurs. Attelages avitailleurs.
Barges de capacité de 2 000 tonnes
Barges de capacité de 1 000 tonnes
Camions citernes Bras de
chargement Camions pour la
livraison des lubrifiants.
Vedettes
Pipe Line Camions
citernes.
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5.4.3 INFRASTRUCTURES DE LA BRANCHE CARBURANTS :
Activités Aviation : 28 Centres et dépôts Aviation opérationnels ; Activités Marine : 06 Centres Marine opérationnels ; Activités CBRT : 24 Dépôts carburants terre ;
5.4.3.1 IMPLANTATION GEOGRAPHIQUE :
Centres Aviation et Marine et Dépôts Carburants Terre :
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6. LE SYSTEME DE MANAGEMENT QSE :
La Branche carburants a établi et documenté le système de
management intégré QSE et le présente dans ce présent manuel en
faisant référence aux processus, procédures, modes opératoires et
instructions de travail. Elle le met en œuvre, l’entretient et l’améliore
continuellement, conformément aux exigences des normes et
référentiels retenus.
En mettant en œuvre le système intégré QSE, la Branche
Carburants a :
Déterminé les processus nécessaires au système de
management intégré QSE ;
Déterminé les séquences et interactions de ces processus au
moyen d’une matrice ;
Déterminé les critères et méthodes qui assurent leur mise en
œuvre et leurs maitrise. Ceci est documenté dans les fiches
d’identification des processus ;
Assuré la disponibilité de l’information nécessaire au bon
fonctionnement et à la surveillance de ces processus ;
Mesuré, surveillé et analysé ces processus et mis en œuvre
les actions nécessaires pour atteindre les objectifs planifiés et
l’amélioration continue.
Ce système répond aux exigences des normes et référentiels citées en
référence tout en prenant en compte les exigences légales et
réglementaires sur le plan environnemental et santé sécurité au
travail, ainsi que les autres exigences que Naftal Branche Carburants
a souscrit.
6.1 DOCUMENTATION DU SYSTEME DE MANAGEMENT QSE:
Les différents types de documents mis en œuvre dans le Système
intégré QSE de la Branche Carburants sont schématisés ci-dessous :
Manuel QSE
Processus et Procédures
Modes Opératoires et Instrcutions
Enregistrements et Documents Externes
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Cette documentation est disponible sur le site intranet de la Branche
carburants « info » rubrique « Management QSE » et accessible par les
utilisateurs de la Branche carburants.
6.1.1 MANUEL QSE :
Définit la politique, les objectifs et les choix fondamentaux de la Branche
carburants vis-à-vis de la qualité, de la santé, Sécurité au travail, de
l’environnement à l’accréditation des laboratoires et l’implémentation des
recommandations de la responsabilité sociétale à tous les niveaux de la
Branche.
6.1.2 LES PROCESSUS :
Définissent, sous forme de logigramme, l’enchaînement des activités
principales génératrices de valeurs ajoutées pour la Branche Carburants.
6.1.3 PROCEDURES :
Définissent d’une manière logique et avec plus de détails, les dispositions
prises par la Branche Carburants à savoir :
La maîtrise des documents et des enregistrements, PG BC QSE 01 ;
La maîtrise du produit non conforme PG BC QSE 02 ;
Le Traitement des non conformités ; actions correctives et préventives
PG BC QSE 03 ;
La réalisation des audits internes PG BC QSE 04;
La Gestion des étalons, équipements et instruments de mesure PG BC
MT 01 ;
le traitement des commandes : aviation PG BC CL 02 / marine PG BC
CL 01 ;
L’analyse des risques liés à la santé et à la sécurité au travail et
élaboration du plan d’actions SST PG BC HSE 01 ;
L’analyse des aspects environnementaux et élaboration du plan
d’actions environnemental PG BC HSE 02 ;
L’identification et l’évaluation des exigences légales et autres
exigences applicables PG BC HSE 03.
6.1.4 MODES OPERATOIRE ET INSTRUCTIONS DE TRAVAIL :
Associés au Processus, ils décrivent de manière logique et détaillée les
opérations relatives aux activités des Processus auxquels ils sont
rattachés.
6.1.5 ENREGISTREMENTS :
Les enregistrements exigés ainsi que ceux nécessaires pour la maitrise
des activités et leurs supports sont définis dans les différents processus,
procédures, instructions de travail et modes opératoires et sont portés
sur les listes des documents applicables ERQ MQ 16 propre à chaque
processus.
Ils démontrent les preuves de réalisation des activités et en assurent la
traçabilité.
6.1.6 LES DOCUMENTS EXTERNES :
Le comité veille réglementaire et normative assure le suivi de l’évolution
de toute la documentation externe applicable réglementaires et
normatives au niveau de la Branche carburants, il en assure l’analyse et
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la diffusion aux structures utilisatrices conformément au mode
opératoire MO BC MB 02.
La liste des documents externe est disponible sur le site intranet de la
Branche carburants « info » rubrique « documentation/produits
documentaires/veille réglementaire ».
6.2 MANUEL QUALITE, SECURITE ET ENVIRONNEMENT :
6.2.1 GE ST IO N DU MANUEL:
La rédaction, la vérification, l’approbation et la modification du présent
manuel obéissent aux mêmes règles établies dans la Procédure Générale
de Maîtrise des Documents et des Enregistrements (PG BC QSE 01) à
l’exception de la diffusion (voir paragraphe 6.2.1.2) ainsi que la forme qui
est propre au Manuel QSE.
6.2.1.1 PRO PRI ET E :
Le Manuel QSE est la propriété exclusive de la Branche carburants et par
conséquent, il ne peut être diffusé ou reproduit en totalité ou en partie
sans l’accord préalable du Directeur de la Branche carburants ou du
RMQSE.
6.2.1.2 D IF FU SI ON :
La diffusion s’effectue via le site intranet « info » de la Branche
carburants et par support papier qui s’effectue selon deux modes :
a) Diffusion contrôlée :
Les copies du MQSE identifiées par l’apposition d’un cachet humide
portant la mention « Diffusion contrôlée » sur la page de garde sont
soumises à une mise à jour systématiquement à chaque publication d’une
nouvelle version.
b) Diffusion non contrôlée :
La diffusion des copies non contrôlées (non soumises à une mise à jour)
est assurée par le RMQSE à la demande de la clientèle, du personnel
Naftal, ou de toute autre partie prenante. Elles sont identifiées par le
cachet humide portant mention « Diffusion non contrôlée » sur la page
de garde.
6.2.1.3 MOD I FI CAT I O N :
La mise à jour intervient suite à un audit ou à un changement pouvant
affecter le SMQSE de la Branche carburants.
6.2.2 CO NS ERV AT IO N E T DE STR UC TI ON :
Le RMQSE conserve à son niveau la version originale du Manuel QSE en
vigueur ainsi que l’ensemble des versions originales périmées pour une
durée de trois (03) ans. Après cette période, il procède à l’archivage de
ces documents. Les copies contrôlées sont détruites par tous moyens.
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6.3 POLITIQUE DE LA BRANCHE CARBURANTS :
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CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS:
Notre système s’appuie sur un ensemble de processus définis dans la cartographie suivante :
Cartographie des Processus du Système de Management QSE de la Branche Carburants
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Les processus du système de management intégré QSE de la Branche carburants sont regroupés en trois (03) catégories:
Les processus de management :
Ils contribuent à :
La détermination de la politique QSE et à la déclinaison des objectifs
associés ;
L’établissement des différentes planifications qui sont : la
planification du SMQSE, le plan et budget, le plan de communication
ainsi que le programme HSE ;
Assurer le suivi de la mise en œuvre des différentes planifications et
programmes.
Les processus de réalisation : Ils regroupent les activités d’approvisionnement, d’exploitation et de commercialisation des produits AVM ainsi que l’exploitation CBRT ayant pour rôle la réalisation des produits et des prestations pour le compte des clients.
Les processus support :
Ils contribuent au bon déroulement des processus de réalisation et autres en leurs fournissant les ressources nécessaires.
6.5 Description des processus :
Chaque processus a une fiche d’identification ERQ QSE 12 qui précise le nom du processus, le Code du processus, le propriétaire du processus, le(s) Pilote(s) du processus, la finalité du processus, la fréquence de la tenue de la revue de processus, les objectifs et indicateurs, le mode de surveillance, les processus Clients, les processus fournisseurs, Les données d’entrée, les données de sortie, les exigences des parties intéressées, les risques du processus, les exigences réglementaires, légales et normatives, les exigences de l’entreprise, les points sensibles à auditer et les besoins d’amélioration.
6.5.1 Processus Contrôle Qualité (PR BC LB 01):
Le processus décrit les dispositions prises par les laboratoires en
matière de contrôle qualité pour s’assurer de la conformité des produits
avant l’approvisionnement et en cours de stockage et avant d’être
commercialisés par la Branche carburants et ce, conformément à
l’application de toutes les instructions de travail élaborés suivant aux
normes d’essais en vigueur.
Les activités du processus sont supervisées
par le responsable du groupe contrôle
qualité produits et métrologie (propriétaire)
dont les tâches sont définies dans sa fiche
de poste.
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Les responsables de laboratoires sont tous rattachés directement aux
premiers responsables des Districts et le responsable du groupe contrôle
qualité produits et métrologie pour le laboratoire central, leurs conférant
une autorité et une indépendance dans la prise de décision pour statuer
sur la conformité du produit.
Ils sont responsables, chacun, des résultats des essais au niveau de leurs
laboratoires.
Ils contribuent à la sélection du personnel du laboratoire sur la base de
leurs formations de base et identifient les besoins en formations
spécifiques pour acquérir les compétences nécessaires pour la
réalisation des essais.
La Branche carburants met en œuvre progressivement les exigences de la
norme ISO 17025 au niveau des laboratoires pour accéder à
l’accréditation d’ALGERAC.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.2 Processus Commercialisation et Marketing (PR BC AVM CL 03):
Suite à la mise en œuvre du mode opératoire écoute clients MO BC AVM
CL 08 et la détermination des différents besoins des clients, le processus
Commercialisation et Marketing PR BC AVM CL 03 élabore
annuellement le plan de production qui est mis en œuvre et suivi au
niveau des différents départements : ventes et marketing de la Direction
commerciale.
Chaque client qui établie une commande fait l’objet d’une revue des
exigences pour vérifier si la Branche Carburants est en mesure de la
prendre en charge ou pas. Les commandes sont exprimés via des
commandes envoyées par e-mail /Fax ou par porteur au service
traitement des commandes du département ventes de la Direction
commerciale et traitées conformément aux procédures traitement de la
commande Aviation IT BC AVM CL 02 et Marine IT BC AVM CL 01 ainsi
que les exigences contractuelles et réglementaires.
NB : 1/ Les contrats clients sont établis conformément au mode
opératoire élaboration contrat MO BC AVM CL 05 par le département
ventes.
2/ Les prix sont fixés conformément au mode opératoire
MO BC AVM CL 02 selon l’évolution du marché international ainsi que les
prix fixés par SONATRACH pour le Jet A1.
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Les prix sont communiqués aux clients à travers le site internet de la
Branche Carburants où chaque client peut se connecter en utilisant son
nom d’utilisateur et son mot de passe.
Les prix sont communiqués aux clients spot (de passage) dans les ports et
aéroports nationaux à la demande.
La mesure de la satisfaction client quant à la qualité/quantité des
produits et services de la BC/AVM s’effectue via des enquêtes de
satisfaction client réalisées annuellement. Les réclamations clients sont
traitées conformément au mode opératoire traitement des réclamations
client MO BC AVM CL 07.
Aussi, le processus dans son ensemble, est mesuré par le biais des
objectifs prédéfinis et analysé en utilisant des outils statistiques.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.3 Processus Communication Interne et Externe (PR BC AVM CM 04) :
Il assure l’élaboration du plan de communication ERQ CM 01 qui est validé par le Directeur de la Branche carburants. Il accompagne également le projet de mise en place du Système de
Management QSE en terme de communication pour favoriser
l’implication du personnel, et élabore les bulletins d’information et les
supports de communication diffusés lors des foires et rencontres avec
les clients.
Il est en charge également du suivi du plan de communication avec les
parties prenantes (plan issu du projet d’implémentation de la norme ISO
26000).
Il prend en charge la communication interne en assistant à tous les
évènements de la Branche Carburants et informent le personnel par
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différents moyens entre autres : les réunions, le site infos et les
affichages.
NB : La communication en externe est assurée par la Direction Générale
Annuellement :
Une enquête sur la communication interne est réalisée par le
propriétaire du processus ;
Une enquête externe est réalisée par la Direction Exploitation à
l’encontre de notre client Carburants Terre ;
Une enquête externe est réalisée par la Direction Commerciale à
l’encontre de nos clients Aviation et Marine
Les résultats de ces enquêtes sont présentés lors de la tenue de la revue
de direction.
Le propriétaire du processus communication interne et externe en
collaboration avec le propriétaire du processus HSE met en place et
coordonne :
La communication « environnementale » :
Toutes les demandes de parties intéressées sont reçues et centralisées
par le propriétaire du processus HSE. Elles font toutes l’objet d’une
réponse et sont consignées dans le registre.
En cas de situation d’urgence, les dispositions relatives à la
communication avec les parties externes sont décrites dans le Plan
interne d’intervention (PII).
La communication « santé /sécurité » au travail :
La Branche Carburants communique les informations concernant la
santé et la sécurité au travail :
A son personnel :
A travers le médecin de travail pendant les visites
annuelles règlementaires ;
Pendant les CHS, aux représentants des travailleurs ;
Dans le cadre de leurs activités par l’affichage des FDS des
produits manipulés.
Aux parties intéressées : à la demande pour les autorités.
Aux clients et fournisseurs : à l’occasion des foires, cocktails et
des réunions de travail.
Le processus assure la diffusion des films de sensibilisation sur le respect
des consignes de sécurité sur le site intranet de la Branche Carburants
« info ».
Hormis la communication environnementale et SST qui est prise en charge
par le propriétaire du processus HSE (voir plus haut), la communication
avec les clients prise en charge par le propriétaire du processus
commercialisation et marketing pour les clients aviation marine (voir
paragraphe 6.5.2)et par les responsables des District et des responsables
des centres carburants pour les clients terre (conformément au mode
Opératoire Traitement des réclamations clients MO BC CBRT PE 06) ainsi
que les requêtes du personnel prise en charge par le processus maitrise des
ressources (voir paragraphe 6.5.4), la communication avec les autres
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parties prenantes est prise en charge par les responsables des structures de
la Branche carburants.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.4 Processus Maîtrise des Ressources (PR BC MR 05) :
Ce processus a pour but :
De mettre en adéquation la gestion des ressources humaines avec la
stratégie de l'entreprise.
D’acquérir de nouvelles compétences nécessaires à l'entreprise par le
biais :
Du recrutement selon le mode opératoire MO BC MR 01 ;
De la formation conformément au mode opératoire formation MO
BC MR 02. Les besoins de formation spécifiques sont exprimés de
plusieurs manières :
Expression de besoins en formation collectifs, exprimés par les
responsables des structures y compris le responsable du SMQSE
et le propriétaire du processus HSE suite à des évolutions
normatives, technologiques….
Les besoins en formation exprimés par les responsables des
structures pour leurs propres personnels pour développer les
compétences individuelles par rapport aux compétences clés des
postes occupés.
Les besoins en formation issus de l’exploitation des résultats des
différents diagnostiques et des évaluations des compétences
périodiques.
De réaliser l'évaluation des compétences et maintenir une bonne
motivation du personnel conformément au mode opératoire
MO BC MR 03 et l’instruction évaluation des compétences IT BC MR 02 ;
De prendre en charge l’organisation des actions de sensibilisations qui
ont pour objectifs de :
Partager des valeurs communes en matière de protection de
l’environnement, de prévention des risques ainsi que de
satisfaction des parties intéressées notamment les clients;
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Faire adhérer le personnel à la politique QSE de la
Branche carburants;
Faire comprendre au personnel leurs importances dans la mise
en œuvre de cette politique par une prise de conscience des
impacts de ses propres activités sur la satisfaction des clients et
des parties intéressées, sur l’environnement et sur les risques
SST et auxquels il s’expose ou expose ses collègues.
Permettre au personnel de savoir ce qu’il doit faire, ce qu’il peut
faire et surtout ce qu’il ne doit pas faire dans le cadre de son
activité.
Pour ce faire la Branche Carburants organise la sensibilisation comme
suit :
Le propriétaire du processus maitrise des ressources planifie les
actions de sensibilisation en collaboration avec le RMQSE et le
propriétaire du processus HSE, Le programme de
sensibilisation ; celui-ci comprend :
Le contenu de la sensibilisation : explication de la politique et
des objectifs qui en découlent, les recommandations de la
norme ISO 26000, les Aspects Environnementaux Significatifs
Et Risques Sante Sécurité au travail, ce qu’il faut faire et ce
qu’il ne faut pas faire, les réactions en situations dangereuses,
…
Le personnel ciblé: La sensibilisation touche tout le
personnel de la Branche carburants, les stagiaires et le
personnel des entreprises sous-traitantes se trouvant sur les
sites de la Branche carburants ainsi que les visiteurs de la
Branche carburants.
Les supports utilisés lors des opérations de sensibilisation
sont multiples à savoir : les réunions, les revues des
processus, les réunions des groupes de travail, l’affichage
classique et téléaffichage, le Safety-Alert, les regroupements,
le site intranet, messagerie électronique, le bulletin
d’information de la Branche carburants, dépliants, plan de
sécurité incendie, fiche d’accueil sécurité, badge visiteurs,
inductions des nouvelles recrues,…
Les objectifs des différentes actions de sensibilisation ;
Le personnel chargé de la sensibilisation.
L’évaluation des actions de sensibilisation est assurée par les audits
internes, les visites sur sites, l’observation des réactions du personnel
lors des exercices de sécurité conformément au programme d’exercices
de sécurité, le respect des consignes de sécurité, les enquêtes internes
etc.…
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Le processus maitrise des ressources contribue à l’établissement des
fiches descriptives de postes de travail en collaboration avec le
département planification de la direction EP conformément à la liste des
postes impactant la qualité, produit, la SST et l’environnement
ERQ MR 08.
Les requêtes du personnel de la Branche carburants sont régies par les
dispositions réglementaires en matière de conflits individuels (Règlement
intérieur, convention collective).
Dans le cas ou le requérant n’est pas satisfait des réponses données par les
structures de la Branche, il a la possibilité de transmettre sa requête à la
Direction ressources humaine sous couvert de la voie hiérarchique ; Une
FTEA « type requête » sera ouverte suivant la procédure générale PG BC
QSE 03 C.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.5 Processus Exploitation AVM (PR BC AVM PE 06) :
Après réception du plan et budget et PMTE validé par le Directeur de
la Branche Carburants, des enregistrements liés à la planification de la
réalisation du produit sont établis conformément à l’instruction
planification transport IT BC AVM PE 08 pour la Direction Aviation et
l’instruction planification des approvisionnements pour la direction
marine IT BC AVM PE 07.
Les différents plans établis sont mis en œuvre en adéquation avec les
instructions d’exploitation aviation et marine IT BC AVM PE 06, et IT
BC AVM PE 07 d’échantillonnage IT BC AVM PE 04 et libération du
produit IT BC AVM PE 01 tout en respectant l’instruction « Chargement
et déchargement des produits hydrocarbures IT BC HSE 06 ».
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Les responsables des centres transmettent toutes les informations issues
de la mise en œuvre des différents plan et programmes par le biais des
fiches de suivi indicateurs, des rapports d’activités et application
« gestion des stocks » qui seront analysées par les directions d’activités
pour procéder ensuite à l’amélioration de leurs planification et s’assurer
donc de la satisfaction de toutes les exigences clients en terme de
disponibilité des produits AVM quantitativement et qualitativement et
par conséquent, l’amélioration du fonctionnement du processus.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.6 Processus Maintenance (PR BC AVM ME 07) :
C’est l’ensemble des activités destinées à rétablir ou à maintenir dans un bon état de fonctionnement les infrastructures de la BC/AVM et ce durant tous leurs cycles de vie.
Ce processus regroupe ainsi les actions de maintenance curatives et
préventive [dépannage et de réparation, de réglage, de révision, de
contrôle et de vérification des équipements (pipes, camions et navires
etc.) qui sont déclinés dans des plans de maintenances établis
conformément aux instructions de maintenance , modes opératoires et
procédures mis en œuvre.
Les autres travaux de remplacement, d’adaptation ou de rénovation
sont assurés par le processus maintenance conformément au mode
opératoire travaux neufs.
Remarque: La BC/AVM fait également appel à la sous-traitance en cas
de nécessité dont la maitrise est assurée par le processus achat.
Le retour d’informations émanant des centres et dépôts AVM est assuré
par le biais de rapports d’activités transmis mensuellement et exploités
par les pilotes du processus pour une mesure des objectifs liés au
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processus et ce, afin de dégager un plan d’action pour améliorer en
permanence son fonctionnement.
Une application informatique « gestion des installations fixes GIF » est
mise on line progressivement au niveau de tous les centres aviation et
marine, celle-ci prendra en charge toutes les activités de la maintenance
de la demande d’intervention à la mise à jour de la fiche de vie de
l’équipement.
Une application GMRO exploitée par le pilote du processus Maintenance
Matériel Roulant assure le suivi des activités de la maintenance de la
demande d’intervention jusqu’au rapport d’activité.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.7 Processus Management QSE (PR BC QSE 09) :
C’est l’ensemble des activités relatives à
l’élaboration, la mise en œuvre de la planification du SMQSE ERQ
QSE 18 pour s’assurer de l’établissement, la mise en œuvre et
l’entretien des différents processus et d’en contrôler et en améliorer
leurs efficacité en continu.
Tous les documents du système sont conforme à la procédure maitrise
des documents et des enregistrements PG BC QSE 01.
Le produit non-conforme est traité conformément à la procédure
traitement du produit non conforme PG BC QSE 02.
Les autres cas d’écarts (réglementaire, HSE, interne, réclamation
client…) sont pris en charge par la procédure Traitement des non
conformités, actions correctives et préventives PG BC QSE 03. Celle-ci
définie les modalités de traitement, de recherche des causes et de la mise
en œuvre des actions correctives ou préventives.
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Il élabore un programme d’audit annuel conformément à la procédure
PG BC QSE 04 et en assure la mise en œuvre.
Une synthèse des audits réalisés est préparée et présentée en revue de
direction, elle comporte :
Le Nombre d’audits réalisés dont ceux dans les délais ;
Le nombre d’FTEA générées ;
Les différents types d’écarts ;
Les propositions d’actions correctives pour lever les causes des
écarts.
Une évaluation annuelle des auditeurs internes est réalisée afin
d’identifier les besoins en formation pour les auditeurs conformément à
la même procédure et ce, pour développer de nouvelles compétences
d’audit
Après la mise en œuvre de la planification du SMQSE, les données
d’entrées de la revue de direction sont élaborées par l’équipe du RMQSE
(GMQ) et prépare ainsi la revue de direction. Après sa tenue, un plan
d’amélioration est validé et mis en œuvre.
NB : l’abréviation MQSE (management Qualité, santé, sécurité et environnement) remplace MQ (management qualité), mais sur les documents et enregistrements, elle sera modifiée au fur et à mesure de leurs modifications.
6.5.8 Processus de Management de la Branche (PR BC 10) :
C’est l’ensemble des activités relatives au management et à l’élaboration de la politique QSE de la Branche Carburants, à la communication et à l’affectation des ressources. Sa finalité est de formaliser et de mettre en œuvre la politique, les différents plans (plan et budget ERQ MB 01, planification du SMQSE ERQ QSE 18, plan de communication ERQ CM 01 et le programme HSE, ERQ HSE 26 …) tout en assurant le suivi de leurs mise en œuvre. Une veille réglementaire conformément au mode opératoire MO BC MB
02 est également effectuée.
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6.5.9 Processus Plan et Organisation (PR BC PB 11) :
NB : l’abréviation PO remplace PB, mais sur les documents et
enregistrements, elle sera modifiée au fur et à mesure de leurs
modifications.
Il assure l’inscription des projets au budget avec SPE en respectant l’IDG n°
128-544
Il élabore le plan et budgets et le PMTE (N+5) en collaboration avec les
différentes structures de la Branche Carburants et en assure le suivi et le
reporting moyennant plusieurs enregistrements.
Le processus analyse les demandes de modification des organisations puis
les soumets à l’approbation de la direction SPE de la direction générale, il
actualise ensuite les manuels d’organisation et établi les différentes
décisions.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.10 Processus Exploitation CBRT (PR BC CBRT PE 12) :
NB : l’abréviation CBRT remplace GIS, mais sur les
documents et enregistrements, elle sera modifiée au fur et à mesure de
leurs modifications.
La direction exploitation assure la collecte des informations liées aux
besoins de notre client Branche commercialisation en quantité et en
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qualité produits. Ces besoins seront introduits dans le projet du plan et
budget de l’exercice N+1
Après la réception du plan et budget validé, des enregistrements liés à la
planification de la réalisation du produit sont établis conformément à
l’instruction planification IT BC CBRT PE 04.
Les différents plans établis sont mis en œuvre en adéquation avec les
instructions d’exploitation CBRT IT BC CBRT PE 03, d’échantillonnage
IT BC CBRT PE 02 et libération du produit IT BC CBRT PE 01 et
Chargement et Déchargement des camions et wagons citernes pour les
livraison IT BC CBRT PE 05 pour garantir la mise à disposition en produit
conforme au client tout en respectant les consignes HSE prévues dans
l’instruction « Chargement et déchargement des produits hydrocarbures
IT BC HSE 06 ».
Les responsables des centres transmettent toutes les informations
concernant la mise en œuvre des différents plans par le biais des fiches
de suivi indicateurs, des rapports d’activités et l’application
« stocks Carburants Terre » qui seront analysés par la direction
Exploitation, pour procéder ensuite à l’amélioration de leurs
performances
Le processus prend également en charge le traitement des réclamations
clients conformément au mode opératoire traitement des réclamations
clients MO BC CBRT PE 06 et la mesure du degré de leurs satisfactions
moyennant des enquêtes ou des réunions avec notre client.
L’importation des carburants terre (Gasoil et Essences) est prise en
charge exclusivement par SH COM. Le contrat entre la Branche
Carburants et SH délimite les responsabilités des deux parties.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.11 Processus Approvisionnement Produit (PR BC AP 13) :
Ce processus à pour objectif d’assurer une disponibilité permanente des
produits Aviation et Marine au niveau des centres et dépôts.
Pour ce faire, des planifications mensuelles et annuelles sont établies par
le département approvisionnement en collaboration avec notre unique
fournisseur en carburants SH COM lors des réunions de travail (relation
client / fournisseur) et les directions aviation et marine. Concernant les
lubrifiants, graisses et produits spéciaux, il procède à des consultations
de fournisseurs ou à des appels d’offres.
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Branche Carburants
Une fois finalisés, les différents plans sont transmis aux directions
opérationnelles pour exploitation.
Il prend en charge également les commandes fermes des clients aviation,
dont les exigences sont revues par le biais d’un échange de courriers
avant la confirmation de la prise en charge de la commande.
L’importation des fuels (380 CST et 180 CST) est prise en charge
exclusivement par SH. Le contrat entre la Branche Carburants et SH
délimite les responsabilités des deux parties.
Il surveille en permanence la situation des stocks au niveau des centres
et dépôts AVM afin d’éviter la rupture en produits.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.12 Processus Maintenance CBRT (PR BC CBRT ME 14):
NB : l’abréviation CBRT remplace GIS, mais sur
les documents et enregistrements, elle sera modifiée au fur et à mesure de
leurs modifications.
C’est l’ensemble des activités destinées à rétablir ou à maintenir dans un
bon état de fonctionnement les infrastructures de la BC/Activités
Carburants Terre et ce durant tous leurs cycles de vie.
Ce processus regroupe ainsi les actions de maintenances curatives et
préventives appliquées aux Installations fixes, Matériel roulant et
canalisations impliquant : le dépannage et la réparation, le réglage, la
révision, le contrôle et la vérification des équipements (pipes et
camions) qui sont déclinés dans des plans de maintenances établis
conformément aux instructions de maintenance et modes opératoires
mis en place et mis en œuvre au niveau des districts et dépôts CBRT.
Les autres travaux de remplacement, d’adaptation ou de rénovation
sont assurés par le processus maintenance par le mode opératoire
travaux neufs MO BC CBRT ME 01.
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Remarque: la Branche Carburants/Activités Carburants Terre fait
également appel à la sous-traitance en cas de nécessité dont la maitrise
est assurée par le processus Achats
Le retour d’informations émanent des dépôts CBRT est assuré par le
biais des rapports d’activités transmis mensuellement et exploités par
les pilotes du processus pour une mesure des objectifs liés au processus
et ce afin d’améliorer en permanence son fonctionnement à l’issue des
revues du processus.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.13 Processus étude et suivi des projets (PR BC ES 15) :
La Branche Carburants dont l’activité est
axée essentiellement sur le stockage et la livraison des carburants
Aviation, Marine et terre, sous-traite la conception et le développement
de ses projets auprès des organismes tiers qualifiés dans le domaine. Elle
en assure la maîtrise depuis la détermination des exigences du projet
jusqu’à la réception définitive de l’ouvrage selon le processus étude et
suivi des projets PR BC ES 15.
Chaque projet fait l’objet de l’établissement d’une planification générale
dite planification générale des projets ERQ ES 01 dés la naissance de
l’idée du projet.
Le suivi des différentes étapes de réalisation du projet est assuré par un
Chef de projet désigné par l’Entreprise. Il documente, par un ensemble
d’enregistrements prédéterminés, les différentes étapes du projet
jusqu’au transfert de propriété à l’exploitant.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
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revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.14 Processus Achats (PR BC PA 08) :
NB : l’abréviation CBRT remplace GIS, mais sur les documents et
enregistrements, elle sera modifiée au fur et à mesure de leurs
modifications.
C’est l’ensemble des opérations qui permettent à la Branche Carburants de
disposer des biens et des services nécessaires à son activité qu’elle doit se
procurer à l’extérieur. A cet effet, un programme des achats ERQ PA 01 est
renseigné par les différents acheteurs de la Branche carburants qui permet
le suivi de la réalisation de ceux-ci.
Une application informatique dédiée au suivi des programmes des achats
est en cours de finalisation. Elle prendra en charge le suivi de la naissance
de l’idée des achats à la libération de la caution.
NB : Les achats peuvent se réaliser :
Par DRA : Dépenses sur Régie Accréditif. À savoir, Dés que le besoin
d'achat s’avère nécessaire pour préserver le fonctionnement continu
des installations et du matériel roulant ou naviguant, le Chef de
structure ordonne l’achat par la Caisse conformément à l’instruction
IT BC PA 03;
Par Consultation de fournisseurs soumis au Principe d’un tableau
comparatif des offres de trois (03) fournisseurs ou plus ;
Par Consultation de fournisseurs soumis au principe du Comité Ad-
Hoc.
Lorsque l’achat doit se faire par appel d’offre, un cahiers des charges
est élaboré et soumis au visa de la direction HSE (preuve de
conformité en matière de respect des exigences HSE), de la Direction
Juridique, de la Direction Finances et Comptabilité, du groupe
informatique (les achats intégrant l’aspect informatique) et de la
DRH (les achats intégrant l’aspect formation) , ainsi que toute autre
structure jugée utile de vérifier les spécifications techniques.
Des exigences HSE, et la politique QSE de la Branche Carburants sont
jointes aux cahiers des charges destinés aux futurs fournisseurs de la
Branche carburants.
Les règles de prospection et de sélection des fournisseurs sont décrites dans
la procédure de passation des marchés « L089 » conformément à
l’IDG FIN 02.
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Branche Carburants
Une évaluation et une réévaluation des fournisseurs sont réalisées à
chaque achat conformément à L’ERQ PA 04 l’enregistrement d’évaluation
et de réévaluation des fournisseurs et sont analysées ERQ PA 14, ERQ PA
15 et ERQ PA 16. Les résultats sont enregistrés sur le fichier fournisseur
ERQ PA 07 conformément à l’instruction IT BC PA 04
Ce dispositif permettra à la Branche carburants de s’assurer de l’achat
d’un produit et des services conformes à ses exigences.
Aussi, sur la base des besoins exprimés par les structures de la Branche
carburants , le processus prend en charge la mise à disposition des moyens
matériels nécessaires au bon fonctionnement des activités ainsi qu’à
l’amélioration de l’environnement de travail, cette dernière est assurée
par la Direction Administration et Moyens au niveau du siège de la
Branche Carburants ainsi que pour les Districts Carburants et UNM est
pour leurs sièges et centres rattachés pour le matériel tel que : les EPI,
matériel informatique et de bureautique.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.15 Processus HSE (PR BC HSE 17) :
C’est l’ensemble d’activités qui assurent :
L’analyse des risques SST, des aspects environnementaux et
l’élaboration des plans d’actions SST et environnementaux
conformément aux procédures PG BC HSE 01 et PG BC HSE 02.
L’identification des exigences légales et autres exigences applicables
relatifs à la santé, sécurité au travail et à l’environnement
conformément à la procédure PG BC HSE 03 permet ainsi l’évaluation de
la conformité des activités de la Branche Carburants par rapport à cette
réglementation et l’engagement d’un plan d’action global HSE ERQ HSE
52 pour y remédier.
Ces plans d’actions permettent de définir des objectifs et cibles et
d’élaborer un programme HSE pour chaque entité et un programme
HSE pour toute la Branche carburants ces programmes sont validés et
mis en œuvre.
Une revue périodique (annuelle et semestrielle) des différentes analyses
permet d’apporter des modifications en prenant en compte ce qui suit :
La veille réglementaire,
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Ce document est la propriété de la Branche CBR, il ne peut être reproduit ou communiqué, en totalité ou en partie, par quelque moyen que ce soit sans l’accord du Directeur de la Branche ou du RMQSE Page 31 sur 37
Branche Carburants
Les nouveaux impacts significatifs, les résultats d’analyses
périodique des incidents et accidents
Les décisions prises en revue de direction à partir des différents
résultats d’audits,
Les réunions et les demandes de parties Intéressées ;
L’état des actions des différents programmes mises en œuvre.
La maîtrise opérationnelle, mode opératoire MO BC HSE 01, est assurée
par les instructions de travail :
Intervention dans un espace confiné,
Travail dans un laboratoire,
Chargement et déchargement de produits hydrocarbures,
Gestion des transformateurs à base de P.C.B et tous matériaux
contaminés, etc.
L’identification des situations d’urgence et les tests des plans d’urgences
se font conformément au mode opératoire MO BC HSE 02.
Les urgences sont gérées conformément au Mode Opératoire gestion des
urgences MO BC HSE 03.
Pour s’assurer de l’implication et de la consultation de son personnel, la
Branche Carburants, à travers le processus HSE, implique le personnel
et le consulte pendant :
L’identification des dangers, l’évaluation des risques et la
détermination des mesures de contrôle ;
Les enquêtes en cas d’accident et d’incident ;
L’élaboration et la révision de la politique QSE et des objectifs du
système QSE lors des revues de processus.
En cas de modification qui affectent la SST à travers sa
participation dans les différentes analyses.
Les différentes CHS à travers leurs représentants désignés par
décision signée par le Directeur de la Branche Carburants et
communiquée aux différentes structures.
Les sous traitants sont soumis à l’obligation de fournir un nouveau plan
d’action préventive en cas de modification qui peuvent affecter la SST
conformément à la procédure générale d’analyse des risques SST PG BC
HSE 01 et la procédure générale analyse environnementale et plans
d’actions environnementaux PG BC HSE 02
Les parties intéressées peuvent être consultées par la Branche
Carburants sur des questions liées au SST et à l’environnement. Dans le
cas de réalisation de ses projets.
La médecine de travail est prise en charge par les centres médicaux
sociaux qui dépendent de la Direction Centrale des Affaires Sociales et
Culturelles. Elle s’occupe des visites annuelles obligatoires de tout le
personnel avec des périodicités différentes suivant l’instruction médecine
du travail IT BC HSE 03
La mise en œuvre du processus HSE à travers son programme et ses
moyens de maîtrise opérationnelle permettra d’améliorer les
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Branche Carburants
performances de la Branche Carburants en matière de Santé, Sécurité au
Travail et de l’Environnement ainsi que, l’élaboration des données
d’entrées de la revue de direction en matière HSE. Il s’assure aussi de la
mise en œuvre des différents enregistrements associés au processus
ainsi qu’aux IDG de NAFTAL concernant la gestion des déchets et les
permis de travail.
La Branche Carburants prend systématiquement en charge toute
requête (plainte) émanant d’une partie intéressée telle qu’un riverain
une autorité ou autre, cette plainte fait l’objet de l’ouverture d’une FTE-A
qui sera par la suite traitée par qui de droit.
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.16 Processus Métrologie (PR BC MT 18) :
La Branche Carburants a mis en place un processus métrologie pour
prendre en charge les différentes actions suivantes :
La planification et la réalisation des étalonnages et vérifications
des équipements ;
Le Barémage des capacités de stockage fixes et mobiles des
différents sites de la Branche Carburants ;
L’acquisition et la gestion des étalons ainsi que la gestion des
équipements de mesures.
Les équipements de mesure sont étalonnés par des organismes externes ou
vérifiés en interne conformément à la procédure générale gestion des
étalons, équipements et instruments de mesure PG BC MT 01.
Dans le cas d’indisponibilité des organismes d’étalonnage, la Branche
carburants s’assure de la justesse des mesures en procédant aux
vérifications en interne des volumes et densité en continu conformément
aux instructions mises en œuvres ;
La mesure du processus s’effectue par le biais de fiche de suivi indicateurs
L’analyse des performances du processus s’effectue lors de la tenue de la
revue de processus qui est un outil de pilotage et de communication. Elle
permet au propriétaire de processus :
d’analyser les objectifs et les indicateurs ;
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Branche Carburants
d’identifier toutes les contraintes qui empêches l’atteinte des
objectifs ;
de vérifier l’état d’avancement des différents plans d’actions.
de proposer des actions d’améliorations ;
de s’assurer de l’appropriation de la démarche de l’amélioration
continue par les différents acteurs du processus.
6.5.17 Processus Finances et Comptabilité (PR BC FC 16) :
C’est l’ensemble des activités qui permettront à l’organisme :
D’assurer la gestion financière et comptable des opérations
d’encaissement et décaissement
D’assurer la gestion et le suivi des flux des opérations de trésorerie
et de caisse
Maitriser et tenir à jour les flux d’information de gestion
D’élaborer et de suivre les états légaux (fiscaux et parafiscaux)
De gérer et suivre le patrimoine mobilier et immobilier de la Branche
Carburants
D’établir le rapprochement des comptes financiers.
6.6 MATRICE D’INTERACTION ENTRE LES PROCESSUS :
Entrées Sorties
MB10 QSE 9 PB11 CM04 HSE17 AP13 PE06 CL03 PA08 ME07 PE12 MT18 ME14 LB01 MR05 ES15
MB10
Politique et Objectifs
QSE,ERQ MB 01, ERQ
MB 16.
Politique et Objectifs
QSE, ERQ MB 01, ERQ
PB 16, ERQ PB 02
Politique et Objectifs
QSE, ERQ MQ10, ERQ
MQ 11,ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et
Objectifs QSE,
ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et Objectifs
QSE, ERQ MB 01,
ERQ PB 16
Politique et Objectifs
QSE,ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et
Objectifs QSE, ERQ
MB 01, ERQ PB 16
Politique et Objectifs
QSE, ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et Objectifs
QSE, ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et Objectifs
QSE,ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et Objectifs
QSE, ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et Objectifs
QSE, ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et Objectifs
QSE, ERQ MB 01, ERQ
PB 16
Politique et
Objectifs QSE,ERQ
MB 01, ERQ PB 16
Politique et
Objectifs QSE, ERQ
MB 01, ERQ PB 16
QSE 9ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A
ERQ QSE18,ERQ PB
02,ERQ MQ 10, ERQ
MQ 11, Rapports
d'audits et FTE-A
ERQ QSE18,ERQ MQ 10,
ERQ MQ 11, Rapports
d'audits et FTE-
A,réponses des
enquêtes internes
ERQ QSE18,
Rapports d'audits
et FTE-A, ERQ MQ
10, ERQ MQ 11
ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A,
ERQ MQ 10, ERQ MQ
11
ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A, ERQ
MQ 10, ERQ MQ 11
ERQ QSE18,
Rapports d'audits et
FTE-A, ERQ MQ 10,
ERQ MQ 11
ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A, ERQ
MQ 10, ERQ MQ 11
ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A, ERQ
MQ 10, ERQ MQ 11
ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A, ERQ
MQ 10, ERQ MQ 11
ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A, ERQ
MQ 10, ERQ MQ 11
ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A, ERQ
MQ 10, ERQ MQ 11
ERQ QSE18, Rapports
d'audits et FTE-A, ERQ
MQ 10, ERQ MQ 11
ERQ QSE18,
Rapports d'audits
et FTE-A, ERQ MQ
10,ERQ MQ 11,
ERQ MR03, ERQ
MR04,ERQ MR 10,
ERQ MR 16,
ERQ QSE18,
Rapports d'audits et
FTE-A, ERQ MQ
10,ERQ MQ 11
PB11Flash hebdomadaire
et le rapport d'activité
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14, ERQ PB01,
ERQ PB 01, réponses
des enquêtes internesERQ PB 01, ERQ PB 01, ERQ PB 01, ERQ PB 01, ERQ PB 01, ERQ PB 01,ERQ ME 01 ERQ PB 01, ERQ PB 01, ERQ PB 01, ERQ PB 01,
ERQ PB 01,ERQ
MR03, ERQ
MR04,ERQ MR
10,ERQ MR 16,
ERQ PB 01
CM04
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication ERQ
CM 01
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,
Les bulletins
d'informations et le
plan de communication
ERQ CM 01
Les bulletins
d'informations et
le plan de
communication
ERQ CM 01
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication ERQ
CM 01
Les bulletins
d'informations et le
plan de communication
ERQ CM 01
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication
ERQ CM 01,les
supports de
communication
pour les foires
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication ERQ
CM 01,Besoins
d'achats
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication ERQ
CM 01, ERQ ME 01
Les bulletins
d'informations et le
plan de communication
ERQ CM 01
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication ERQ
CM 01
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication ERQ
CM 01
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication ERQ
CM 01
Les bulletins
d'informations et
le plan de
communication
ERQ CM 01,ERQ
MR 10,ERQ MR 16,
Les bulletins
d'informations et le
plan de
communication ERQ
CM 01
HSE17 ERQ HSE 26
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,ERQ HSE 26
ERQ PB 02,rapport
d'activité et les flashs
hébdomadaires
messages et articles,
réponses des enquêtes
internes
visa CDC
IT de maitrise
operatonnelles et
identification des
situations d'urgences
Besoins d'achats,VISA
CDC
ERQ ME 01,ERQ ME
"29,30,31,32",Régleme
ntation HSE, études
d'impacts env /
Dangers
IT de maitrise
operatonnelles et
identification des
situations d'urgences
VISA CDC
Réglementation HSE,
études d'impacts
environnementaux/D
angers
réglementation HSE
ERQ MR03, ERQ
MR04, ERQ MR 10,
ERQ MR 16,
Réglementation
HSE, études
d'impacts
environnementaux/
Dangers
AP13
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,
ERQ PB 02,rapport
d'activité et les flashs
hébdomadaires,ERQ AP
07
Fiches de Données
et de SécuritéERQ AP 02
la situation des
stocks
Fiches techniques,
Besoins d'achats
contrats d'expertise et
les Fiches de Données
et de Sécurité
certificats qualité
ERQ MR03, ERQ
MR04, ERQ MR 10,
ERQ MR 16,
PE06
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14, ERQ QSE 21.
messages et articles,
réponses des enquê tes
internes
ERQ PE 08,ERQ PE
15,ERQ PE 17,ERQ PE
19,la situation des
stocks
ERQ PE 39,ERQ CL
34,ERQ CL 35Besoins d'achats ERQ ME 01
Besoins en
instrumentsERQ PE 27,ERQ PE 31
ERQ MR03, ERQ
MR04, ERQ MR 10,
ERQ MR 16,
Exigences
d'exploitation
CL03
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,
ERQ CL
"13,16,17,18,32"rappo
rt d'activité et les flashs
hébdomadaires
Les besoins en supports
de communication ,
Articles, ERQ
CL22
previsions de ventes
ERQ CL 12,ERQ CL
22,ERQ CL 28, ERQ CL
31 ,ERQ CL"
34,35,36,37 ,38,39"
Besoins d'achats ERQ ME 01ERQ CL 26,demandes
de prestations
ERQ MR03, ERQ
MR04, ERQ MR 10,
ERQ MR 16,
PA08
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,
ERQ PB 02,rapport
d'activité et les flashs
hébdomadaires
messages et articles,
réponses des enquê tes
internes
Moyens Matériels Moyens Matériels Moyens Matériels Moyens MatérielsERQ ME 01, Moyens
MatérielsMoyens Matériels
ERQ MR03, ERQ
MR04,ERQ MR
10,ERQ MR 16,
ME07
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,ERQ ME 02
ERQ PB 02, rapport
d'activité et les flashs
hébdomadaires,ERQ
ME 02
messages et articles,
réponses des enquê tes
internes
demande de
permis de travail
ERQ ME 20, ERQ ME
24, ERQ
ME39, ERQ ME
53 , ERQ ME 02
ERQ ME 02 ERQ ME 02
Demande
d'intervention ERQ
MT 03, ERQ MT
02
Demande
d'intervention ,Fiches
techniques des
equipements
ERQ ME 02
ERQ MR03, ERQ
MR04,ERQ MR
10,ERQ MR 16,ERQ
ME 02
PE12
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,
le rapport d'activité et
les flashs
hébdomadaires
messages et articles,
réponses des enquêtes
internes
le programme de
cabotagebesoins d'achats
ERQ ME 09,ERQ ME
19ERQ PE 24
ERQ MR03, ERQ
MR04,ERQ MR
10,ERQ MR 16,
Exigences
d'exploitation
MT 18
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,
ERQ PB 02,le rapport
d'activité et les flashs
hébdomadaires
messages et articles,
réponses des enquêtes
internes
CDC pour VISAERQ MT 01, ERQ
MT 02 Moyens Matériels
rapport
d'intervention
ERQ MT 01, ERQ
MT 02
constats de
verifications,
certificats
d'etalonnage/
barémage
ERQ MR03, ERQ
MR04,ERQ MR
10,ERQ MR 16,
Moyens Matériels
,Résultats des
Appels d'offres
ME14
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,
ERQ PB 02,le rapport
d'activité et les flashs
hébdomadaires
messages et articles,
réponses des enquê tes
internes
demande de
permis de travail
Demande
d'intervention Fiches
techniques des
equipements
ERQ ME 20, ERQ ME
23
Demande
d'intervention, ERQ
MT 02, ERQ MT 03
ERQ MR03, ERQ
MR04, ERQ MR 10,
ERQ MR 16,
LB01
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,
ERQ PB 02,le rapport
d'activité et les flashs
hébdomadaires
messages et articles,
réponses des enquê tes
internes
fiche technique
des produitsBulletins d'analyses Bulletins d'analyses
Factures des
prestatiosn de
services
Besoins d'achats/CDC ERQ ME 01
Bulletins d'analyses+ les
fiches techniques des
produits
Demande
d'intervention,
ERQ MR03, ERQ
MR04, ERQ MR 10,
ERQ MR 16,
Exigences du
laboratoire
MR05
ERQ MQ 03,ERQ QSE
05,ERQ QSE 13,ERQ
QSE 14,ERQ MR 01
ERQ PB 02,le rapport
d'activité et les flashs
hébdomadaires, ERQ
messages et articles,
réponses des enquê tes
internes
ERQ MR 01 ERQ MR 01 ERQ MR 01 ERQ MR 01ERQ MR 01, besoins
d'achats
ERQ MR 01, ERQ
ME 01ERQ MR 01 ERQ MR 01 ERQ MR 01 ERQ MR 01 ERQ MR 01
ES15
ERQ MQ 03, ERQ QSE
05, ERQ QSE 13,
ERQ QSE 14,
le rapport d'activité et
les flashs
hébdomadaires
messages et articles,
réponses des enquêtes
internes
CDCtransfert de propriéte
des installations
transfert de propriéte
des installations
fiches techniques et
les PV de réception
technique
transfert de propriéte
des installations ,les
PV de réception
technique
ERQ MR03, ERQ
MR04, ERQ MR 10,
ERQ MR 16,
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Branche Carburants
MANUEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE QSE CODE : M QSE BC H
SONT LES ELEMENTS D'ENTREES DES PROCESSUS
LES
ELE
MEN
TS D
E SO
RTI
ES D
ES P
RO
CES
SUS
Edition: Fevrier 2014
MANUEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE QSE CODE : M QSE BC H Edition: Février 2015
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Branche Carburants
Projet d’implémentation de « l’ISO 26000 » :
La responsabilité sociétale de l’entreprise, c’est sa contribution aux objectifs
du développement durable.
Un concept qui désigne l’intégration volontaire par l’entreprise des
préoccupations sociales, sociétales, environnementales et de gouvernance et
cela à sa stratégie, à sa gestion et aux relations avec ses différentes parties
prenantes (clients, fournisseurs, actionnaires, personnel…).
La responsabilité sociétale de l’entreprise est un moyen pour renforcer les
profits à court, moyen et long terme.
Cette dernière comporte par la suite d’autres éléments comme les conditions
de travail, les bonnes pratiques des affaires, les droits de l’Homme,
l’environnement, la lutte contre la corruption et la protection des
consommateurs.
Pour l’implémentation de cette norme, la branche a effectue a réalisée ce
qui suit :
Un diagnostic ;
Une validation et une mise en place d‘un plan d’actions relatif aux
recommandations non mises en œuvre détectées après le diagnostic ;
Une identification des parties prenantes ;
La Réalisation des séances de sensibilisation sur la norme
L’intégration des plans d'actions dans les différentes activités et
processus.
La mise en place de nouveaux indicateurs.
7. PERIMETRE DE CETIFICATION DES ACTIVITES DE LA
BRANCHE CARBURANTS :
Les dispositions décrites dans ce manuel sont appliquées au niveau de
toutes les directions fonctionnelles du siège de la Branche carburants
ainsi qu’aux niveaux des sites suivants :
Division Aviation Marine (AVM) :
Direction Marine (6 centres marine):
Centre marine d’Alger;
Centre marine d’Annaba;
Centre marine de Bethioua ;
Centre martine de Bejaia
Centre marine d’Oran ;
Centre Marine de Skikda ;
Direction Aviation (28 dépôts et centres) :
Centre aviation DAR EL BEIDA A23 ;
Centre aviation DAR EL BEIDA A22 ;
Centre aviation EL HARRACH ;
MANUEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE QSE CODE : M QSE BC H Edition: Février 2015
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Branche Carburants
Centre Aviation ES SENIA ORAN ;
Centre Aviation HASSI MESSAOUD ;
Centre Aviation CONSTANTINE ;
Centre Aviation BECHAR ;
Centre Aviation ANNABA ;
Centre Aviation TAMANRASSET ;
Centre Aviation TINDOUF ;
Centre Aviation GHARDAIA ;
Centre Aviation BEJAIA ;
Centre Aviation TLEMCEN ;
Centre Aviation IN AMENAS ;
Centre Aviation DJANET ;
Centre Aviation ADRAR ;
Dépôt Aviation BATNA ;
Dépôt Aviation SETIF ;
Dépôt Aviation OUARGLA ;
Dépôt Aviation TIARET ;
Dépôt Aviation HASSI R' MEL ;
Dépôt Aviation TIMIMOUN.
Dépôt Aviation ILLIZI ;
Dépôt Aviation IN SALAH ;
Dépôt Aviation EL OUED ;
Dépôt Aviation TEBESSA ;
Dépôt Aviation EL GOLEA ;
Dépôt Aviation BISKRA ;
Division Carburants Terre (CBRT) :
District Carburants d’Alger (03 Dépôts Carburants Terre) :
Dépôt Carburants de Caroubier ;
Dépôt Carburants d’El Harrach ;
Dépôt Carburants de Oued- Aissi.
District Carburants de Blida (01 Dépôt Carburants Terre) :
Dépôt Carburants de Chiffa.
District Carburants de Constantine (03 Dépôts Carburants
Terre) :
Dépôt Carburants d’El Eulma ;
Dépôt Carburants de Khroub ;
Dépôt Carburants de Tébessa.
District Carburants de Batna (01 Dépôt Carburants Terre) :
Dépôt Carburants de Batna.
District Carburants de Bejaia (03 Dépôts Carburants
Terre) :
Dépôt Carburants de Bejaïa 06B ;
Dépôt Carburants de Bejaia 067 ;
Dépôt Carburants de M'Sila.
MANUEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE QSE CODE : M QSE BC H Edition: Février 2015
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Branche Carburants
District Carburants de Béchar (02 Dépôts Carburants
Terre) :
Dépôt Carburants de Béchar ;
Dépôt Carburants d’Adrar.
District Carburants de Tiaret (02 Dépôts Carburants
Terre) :
Dépôt Carburants de Tiaret ;
Dépôt Carburants de Bourached ;
Dépôt Carburants de Tissemsilt.
District Carburants d’Oran (02 Dépôts Carburants Terre) :
Dépôt Carburants de Petit Lac ;
Dépôt Carburants de Remchi.
District Carburants de Ouargla (03 Dépôts Carburants
Terre) :
Dépôt Carburants de Ghardaïa ;
Dépôt Carburants d’El Oued ;
Rampe de chargement HMD.
District Carburants de Skikda (02 Dépôts Carburants
Terre) :
Dépôt Carburants de Skikda ;
Dépôt Carburants de Berrahal.
Unité de Maintenance Est (UNM EST).
Abbreviations:
CBRT: CARBURANTS TERRE (Division CARBURANTS TERRE).
AVM : Aviation et Marine (Division AVM)
GMQ : Groupe de Management de la Qualité
BC : Branche Carburants
QSE : Qualité, Sécurité et Environnement
MQSE : Manuel Qualité, Sécurité et Environnement
RMQSE : Responsable de Management de la Qualité, Sécurité et
Environnement.
SMQSE : Système de Management de la Qualité, Sécurité et Environnement.
ALGERAC : Organisme algérien d’accréditation.
IDG : Instruction de Gestion de NAFTAL.
ISO: International Standardization Organization
IDG FIN : Instruction De Gestion Finances
SH COM: SONATRACH commercialisation.
FTE-A : Fiche de traitement d’écart et d’amélioration.