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Mission archives 14/12/2007 page 1/72

ARCHIVES NATIONALES

SECTION DES MISSIONS

CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES

REPERTOIRE

COTE CAC : 20080057 MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTION : PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES SOUS DIRECTION : SERVICE DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL BUREAU Risques technologiques et industries chimiques et pétrolières Sommaire : Art 1-30 : Risques industriels : rejets industriels, stockage, entrepôts, assurance des risques : synthèses, études, enquêtes. 1983-2004 Art 31-56 : Industries chimiques : études, projet de loi, directive SEVESO, 1948-2005 Art 57-73 : Accident AZF à Toulouse, conséquences, projet de loi sur les risques industriels, 1999-2006 Art 74-122 : Produits chimiques : normes, méthodes, accidents, risques, études,1978-2004 Art 122 (suite)-143 : Industries pétrolières, raffineries, stockages, oléoducs : réglementation, études, 1951-2006 Art. 143 (suite)–155 : Transport de matières dangereuses : études, 1986-1999 Communicabilité libre Nombre d’articles 155 Métrage linéaire 52 ml (155 dimabs)


Art 1-30 : Risques industriels : rejets industriels, stockage, entrepôts, assurance des risques : synthèses, études, enquêtes. 1983-2004 20080057/1 1. Traitement des eaux usées - La gestion des rivières, Actions Environnement, 1990 - Installations classées et milieux aquatiques : éléments de synthèse, Ministère de l'Environnement, 1998 - Evolution des principaux rejets industriels entre 1986 et 1994, Ministère de l'Environnement, 1996 - L’épuration des eaux résiduaires industrielles : synthèse bibliographique, Ministère de l'Environnement, 1993 - Techniques et économie de l’épuration des eaux résiduaires, Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, 1979 - La régulation de la pollution industrielle par les agences de l’eau, rapport au Commissariat Général du Plan, 1994 - Efficacité du traitement physico-chimique d’épuration des eaux résiduaires urbaines sur les métaux et les micropolluants organiques dans le cadre de rejets en milieu marin, Ministère de l'environnement, 1991 - Lutte contre la pollution des eaux résiduaires issues des abattoirs de bétail : installations étudiées conception, exploitation et contrôle des dispositifs, Ministère de l'Environnement, 1982 - Rapport sur l’Etat de la situation et perspective d’évolution de la plaine alluviale de la Bassée (Vallée de la Seine de Montereau à Méry-sur-Seine), Conseil général des ponts et chaussées, 1996 - La valorisation agricole des boues de stations d’épuration : Cahiers techniques de la Direction de la prévention des pollutions, Ministère de l'Environnement, 1982 - La protection des captages d’eau: Cahiers techniques de la Direction de la prévention des pollutions, Ministère de l'environnement, 1989 - Etude d’impact des stations d’épuration urbaines : méthodologie – fiches techniques, Ministère de l'environnement, 1980, 2 volumes - Contribution des technologies propres à la réduction des pollutions de l’eau dans l’industrie française, Secrétariat d’Etat auprès du Premier ministre chargé de l’Environnement, 1989 - Pratique de la dépollution industrielle : études, techniques et réalisations concrètes, IRH Environnement Centre national de l’Eau, 1995 - Contrôle de la pollution des eaux, Ministère de l'Environnement, 1997 - Programme de recherche sur le traitement et l’élimination des boues résiduaires, IRH Environnement, 1993 2. Industries du bâtiment - Les centrales à béton : rubrique n°2515, Ministère de l'Environnement, 1999 - Les cimenteries et l’environnement de 1976 à 1984, Ministère de l'Environnement : rapport de stage, 1985 - L’Etat et les entreprises : la lutte anti-pollution dans le secteur des cimenteries, Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, 1981 - L’industrie au regard de l’environnement : amiante-ciment : le point sur le programme de branche du 28 octobre 1980, Ministère de l'Environnement, 1984 - L’industrie au regard de l’environnement : industries de l’amiante, Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, 1981 3. Rejets de l’industrie papetière - L’industrie des papiers et cartons en France, Ministère de l’Equipement, 1988 - L’industrie des papiers et cartons en France, Ministère de l'Environnement, 1991 - Meilleures techniques disponibles (MTD) pour l’environnement : l’exemple de la production de la pâte à papier, Université Paris 7, 1995 - Synthèse bibliographique sur la valorisation des déchets de papeterie, Centre technique du papier, 1992 - Investigations techniques sur la valorisation des déchets solides de papeterie, Centre technique du papier, 1992 - L’industrie scandinave de la pâte à papier, Ministère de l'Environnement, 1985 - L’industrie papetière québécoise, Ministère de l'Environnement, 1982 - Industrie papetière : guide des technologies propres et des filières de traitement des déchets, Centre technique du papier, 1995 - Investigation technique relative au blanchiment des rejets organochlores dans l’industrie de la pâte à


papier, CEERIS, 1989 - Industrie de la pâte à papier, CITEPA, 1979 - Rejets des papeteries de Maudit à Quimperlé (Finistère) dans la rivière Laïta, Conseil général des Ponts et Chaussées, 1989 - Industries des pâtes, papiers et cartons, Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie, 1980 - Etude comparative de la pollution des papeteries du Bassin Loire-Bretagne, Agence de bassin Loire-Bretagne, 1983 - Pollution de l’eau par l’industrie papetière, Installations classées - Secrétariat d’Etat auprès du Premier ministre chargé de l’Environnement, 1990-1991, 1993, 3 volumes 20080057/2 4. Rejets industriels : traitement de surface - Pollution atmosphérique et ateliers de traitement de surfaces, CITEPA, [1985] - Industrie du traitement de surface et environnement : enquête sur les données de l’année 1993, Ministère de l'Environnement, 1995 - Les techniques et moyens à mettre en oeuvre pour diminuer les rejets liquides de l’industrie du traitement de surface et conduire vers l’objectif « Zéro rejet liquide polluant », Ministère de l'Environnement, 1995 - Les contraintes environnementales dans le secteur des traitements de surface : étude comparative France Allemagne Pays-Bas - Suisse, Ministère de l'Environnement, 2000 - Traitement de surface : dépollution à la source: Cahiers techniques de la Direction de la prévention des pollutions, Ministère de l'environnement, 1985 - Traitements de surface : méthodes d’analyse des effluents aqueux: Cahiers techniques de la Direction de la prévention des pollutions, Ministère de l'environnement, 1986 - Industrie du traitement de surface et environnement, Ministère de l'environnement, 1995 - Pollution atmosphérique et ateliers de traitement de surfaces, CITEPA, 1992 - Installations classées pour la protection de l’environnement : prévention des pollutions accidentelles dans l’industrie du traitement de surface, Ministère de l'Environnement, 1991 - Traitement de surface : nature des déchets produits et filières d’élimination, Secrétariat d’Etat auprès du Premier ministre chargé de l’Environnement, 1988 - Les rejets d’eaux résiduaires industrielles : éléments de synthèse, Ministère de l'Environnement, 1979-1999 - Les techniques et moyens à mettre en oeuvre pour diminuer les rejets liquides de l’industrie du traitement de surface et conduire vers l’objectif « zéro rejet liquide polluant », Ministère de l'Environnement, 1995 - Techniques and ressources required for the reduction of liquid reject from the surface treatment industry, Ministère de l'Environnement, 1998 - Le rejet zéro en traitement de surface, Ministère de l'Environnement, 1998 5. Rejets industriels : pollution des eaux - L’industrie au regard de l’environnement : l’ennoblissement textile, Secrétariat d’Etat auprès du Premier ministre chargé de l’Environnement, 1983 - Secteur du nettoyage à sec : comparaison des réglementations européennes, Organisation et Environnement, 1990 - Prévention de la pollution atmosphérique en imprimerie, CITEPA, 1982 - L’industrie au regard de l’environnement : l’imprimerie, Secrétariat d’Etat auprès du Premier ministre chargé de l’Environnement, 1988 - Etang de Berre et Golfe de Fos : pollution des eaux par les établissements industriels, Secrétariat permanent pour les problèmes de pollution industrielle de la région de Fos – l’étang de Berre, 1980 - La surveillance en continu des rejets liquides industriels, Ministère de l'environnement, 1995 20080057/3 6. Risques industriels majeurs - Débat national sur les risques industriels : dossier de présentation tables rondes régionales, Ministère de l'Environnement, 2001 - La sécurité sur les sites multi exploitants, Installations classées pour la protection de l’Environnement, 2001 - Défaillances technologiques et situations de crise : la catastrophe de San Juan Ixhuatepec Mexico, 1985


- De Seveso à Mexico et Bhopal : quelques enseignements pour la gestion de crise, P. LAGADEC, 1985 - Etude sur les indicateurs de sécurité des installations industrielles présentant des risques majeurs, Ministère de l'Environnement – Gan Industrie, 1999 - Modes de management de la sécurité et de la protection de l’environnement : rapport final, Ministère de l'Environnement, 1990 - Bilan des pollutions accidentelles ayant affecté les eaux libres au cours de l’année 1993, CEMAGREF - Ministère de l'Environnement, 1994 - Risques technologiques : sous groupe des installations fixes à haut niveau de risque, Isère Département pilote, 1986 - Prévention des risques industriels : législation des installations classées application de la directive SEVESO, Secrétariat d’Etat auprès du Premier ministre chargé de l’Environnement, 1990 - Etablissements industriels soumis à la directive Seveso 1, Ministère de l'Environnement, 1999 - Etablissements industriels soumis à l’article 5 de la directive Seveso : principaux établissements pyrotechniques, Direction de l’Eau et de la prévention des pollutions et des risques, 1992 - Risques majeurs : propositions pour la mise en œuvre d’une politique d’information et de prévention à l’échelon du département, rapport du groupe de travail présidé par le Préfet Jean Mingasson, 1989 - Domestiquer le risque industriel, GERIC, 1989 - Guide sur l’information du public autour des sites industriels à risque, CYPRES - Ministère de l'Environnement, 1999 - Evaluation des modalités d’information du public dans le cadre de la loi « Installations classées », La Coline Comité législatif d’information écologique, [1991] - Prevention of industrial risks in France: informing the public, Secretary of State for the Environement and prevention of major technological and natural risks, 1989 - L’information du public sur les risques technologiques majeurs : synthèse des contrats d’études et de recherches, Anne LALO, Maître de conférences à l’Université des Sciences Sociales de Grenoble, [1994] - Information du public et maîtrise de l’urbanisation autour des sites industriels à risques : nouveaux enjeux pour les communes, Atout vert, Rapport et annexes, 1992 - Prévention et conduite des situations de crise : exploration d’initiatives récentes prises dans de grandes organisations, P. LAGADEC, 1990 - Suivi d’une imagerie du catastrophisme : un point de vue d’élus locaux sur la gestion des risques industriels, Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs, [1997-1999] - Des usines meilleur marché et plus sûres ou prospérité et sécurité au travail : note sur des installations intrinsèquement plus sûres et plus simples, Rapport DAS n°224, 1986 - Le problème de la sûreté d’un grand complexe industriel : le cas de Canvey island (GB), P. LAGADEC, 1979, 2 volumes - Corrélation existant entre les risques technologiques majeurs et la pollution, CRISIS - Analyse des risques et pollutions industrielles : inventaire détaillé, BARPI, 1992-1993, 3 volumes1985-2001 20080057/4 7. Stockage agricole à risques - produits phytosanitaires - La prévention des risques dans l'industrie agro-alimentaire: les silos de stockage, Secrétariat d'Etat à l'environnement et à la qualité de la vie, 1983 - Rapport relatif à l'accident survenu le jeudi 29 octobre 1987 dans l'entrepôt exploité par la société Loiret et Haentjens S.A., DRIR des Pays de la Loire, 1987 - Evaluation expérimentale des incendies de produits agropharmaceutiques: cas du Diuron, CERCHAR, 1988 - Guide pratique d'aménagement et d'exploitation des dépôts de produits agropharmaceutiques, Ministère de l'Environnement, 1992 - Qualité des eaux et produits phytosanitaires, CORPEN, 1996 - Produits phytosanitaires et dispositifs enherbés, CORPEN, 1997 - Les silos et leurs équipements: recueil ds interventions de la journée d'information du 13 mars 1997, Direction de la prévention des pollutions et des risques - Dispositions constructives destinées à limiter les effets d'une explosion dans les silos à céréales en béton armé: création d'évents, Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, 1997 - Guide d'application des mesures de sécurité incendie dans les silos, Centre technique industriel de la construction métallique, 1998


- Enquêtes "préfecture": compte rendu des rapports de visite de silos, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 1998 - La prévention des risques dans les silos après le grave accident survenu à Blaye (Gironde), Conseil général des Ponts et chaussées, 1998 - Explosion d'un silo de céréales, Blaye: rapport de synthèse, 1998 - Recueil de textes concernant la réglementation "environnement" relative aux silos et installations de stockage de céréales, Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, 1998 - Guide pratique d'aménagement et d'exploitation des stockages de produits phytosanitaires, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 1999 - Recueil de textes concernant la réglementation "environnement" relative aux silos et installations de stockage de céréales, de produits alimentaires ou de tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables, Direction de la prévention et des risques, 1999 - Directives ATEX (Atmosphères explosives) - Normalisations pour l'application de l'arrêté "silos", Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, 1999 - Etude relative au compartimentage des entrepôts: rapports final, annexes, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2000 - Eléments pour la réalisation d'une étude des dangers d'un stockage d'engrais à base de nitrates, UNIFA, 2000 - Notice de lecture des études de dangers de stockage de produits agroalimentaires, INERIS, 2001 Les effets toxiques d'un incendie d'entrepôt de produits agropharmaceutiques, IPSN, 2001 - Etude de la réglementation étrangère s'appliquant aux silos de stockage de céréales, INERIS, 2001 1983-2001 8.Risques technologiques - Etude des risques induits par les antennes en tête de silos, SNPE ingénierie pour Bouygues Télecom, France Télécom mobiles et Cegetel, 1998 - Guide de sécurité pour l'implantation d'antennes en tête de silo, Krebs-Speichim et SNPE ingénierie, 1998 20080057/5 9. Assurances des risques: - Etude sur les montants des garanties financières pour les installations à risque (GAN INDUSTRIE SERVICES) - Rapport du Conseil général des Ponts et Chaussées: Apport de l'assurance à la prévention de l'environnement - Décisions du groupe de travail "administration assurances" - dossier de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) - bureaux d'étude et entreprises spécialisés dans l'environnement UNI EUROP: rapports sur la responsabilité civile professionnelle - Synthèse sur la position des Compagnies d'Assurances vis à vis de la pollution de l'environnement (ASSURPOL) - le risque de pollution de GRAS SAVOYE SA - de M. SALVADOR 3 juin 1978 1988-1990 10.Tiers expertise 10. Tiers expertise (TE): PPRT - Transcription de la convention d'interdiction des armes chimiques (1996) : notes, correspondance, convention - Revue de presse: situation du Koweït, pollution du Golfe - Menaces et enjeux de l'hydraulique, ministère de l'Environnement, 1993 1993-1996 11. Tiers expertise (TE): montant des garanties financières - Etude sur la détermination du montant des garanties financières pour les installations à risques, Gan Industrie, 3 volumes (1996), méthode d'évaluation (1998) 1995-2004 20080057/5 Tiers expertise 12. Tiers expertise (TE) dans l'étude de dangers - Etudes financières : conséquences économiques des accidents - Garanties financières: comptes-rendus de réunions, correspondance


- Rapport du ministère de l'environnement sur les accidents indiquant la proportion de produit disséminée, à partir de la base de données ARIA (1996) - Etudes financières Gan Industrie (1995), étude sur la détermination du montant des garanties financières pour les installations à risques, SGS Qualitest (1995) 2000-2001 13. Tiers expertise (TE) dans l'étude de dangers - Visites d'inspection selon SEVESO II en Rhône-Alpes : synthèses, correspondance avec la DRIRE, présentation de la visite - Visite en Allemagne (2000) 14. Tiers expertise (TE) dans l'étude de dangers - Rapport d'expertises : Rapport final élaboré par les Eco Maires pour Miriad 21 (Major Industrial Risks integration in Agendas and Development 21), 2004, 4 volumes - Appui technique pour la mise en œuvre des PPRT : DRA 41, INERIS, mars 2004, 7 volumes 2002-2005 20080057/7 Tiers expertise 15. Rapport d'expertises : Risques d'émission de gaz toxiques dans les stockages, IRSN, 2002 - Rapports d'activité INERIS : Pratiques des études de dangers et des expertises, 2004 16. Documentation et consultation des Tiers experts : Cederit, URS, Advanced Technologies, EEC, Veritas, Secomat, AEDIA Conseil, In Contact, CGIA, 2002-2006 17. Documentation et consultation des Tiers experts : ISMA, ESPACE IRH DD, TNO, Rhoditec, ESPACE Befs-Pel, IRSN, CNPP, Sonovision, ERM, 2002-2006 20080057/8 Tiers expertise 18. Documentation et consultation des Tiers experts : CIPEI, Léces Risques et Environnement, Sechaud, Technip, SNPE, INERIS, 2002-2006 19. Tiers expertise (TE): PPRT - Urbanisme et environnement : réglementation et gestion des risques, Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, 2004 - Environnement et urbanisme : jurisprudence, Actions environnement, 1991 - Rapport du groupe de travail sur les problèmes de l'urbanisation autour des établissements industriels dangereux, 1987 - Comptes-rendus des réunions tenues à Arona (Italie): groupe de travail européen sur la maîtrise de l'urbanisation, 2005 - Note sur la prévention des risques industriels, 2001 - Enquête dans les hôpitaux : réglementation SEVESO, 2002 - Plan de prévention des risques technologiques de Mazingarbes : estimation des valeurs foncières immobilières, DDE Pas de Calais,2005 - Correspondance DRIRE, 2003-2004 20. Tiers expertise (TE): Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - "Control of urban development around high-risk industrial sites", guide 1990 Appui technique pour la mise en oeuvre des PPRT, INERIS, 2004 - Schéma d'environnement industriel, Région Flandre-Dunkerque, 1993 - Mise en oeuvre des PPRT sur les sites pilotes : cadre d'étude pour l'analyse territoriale des enjeux, Certu, 2004 - Suivi des expérimentations : comptes-rendus de réunions du groupe de pilotage, 2003-2004 20080057/9 21.Expertise européenne Institut pour une politique européenne de l’environnement: étude de dangers - directive du conseil du 19 mars 1987 modifiant la directive 82/501/CEE concernant les risques d'accident majeurs de certaines activités industrielles - dossier de réunion du groupe ad hoc protection civile Bruxelles - CEE - - stockage souterrains - accidents majeur: application de la directive rapport CEE sur l'application dans les états membres de la directive 82/501/CEE certaines activités industrielles - 22éme réunion des autorités compétentes


Questions de Coopération Economique Européenne - Proposition de directive (CE) pour la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs : documents de séance du Parlement européen, rapport 1988-1990 Exploitation des silos 22. Documentation relative à la réglementation sur les silos : - études relatives aux silos de stockage : prévention des risques dans l’industrie agroalimentaires, les stockages d’ammoniac liquéfié non réfrigérés utilisés en agriculture,1983-1991 - journée d’information du 13 mars 1997 intitulée « les silos et leurs équipements » : recueil des interventions, 1997 - enquêtes « préfecture » faisant suite aux circulaires des 21 août 1997 et 16 septembre 1997 : compte rendu des rapports de visite des silos, réponses des régions, 1997-1998 1983-1998 23. Application de la Loi du 22 juillet 1987: décret d’application : décret d’application, correspondance, 1988 20080057/10 Exploitation des silos 24. Application de la Loi du 22 juillet 1987 (1/2) : - documents originaux relatifs à la loi du 22 Juillet 1987 : tome I, tome II - Comptes-rendus parlementaires 1987 25. Réglementation - propositions et recommandations pour l’application de l’arrêté ministériel relatif aux risques présentés par les silos de céréales,2003 - rapport de l’inspection général de l’environnement relatif à la réglementation applicable aux silos ICPE , 2003 - directives de la DPPR vers les préfets : requête de la coopérative agricole du soissonnais contre la décision du ministre de MATE, projet d’inertage à l’azote du silo de la SCA la Flandre à Capelle la grande, 1999-2001 - farines animales : rapport final (recommandations) INERIS, cahier des charges, 1997-1998 26. Enquête Dossier relatif au BATARDEAU à Auxerre (89) : - étude de dangers, rapport de l’inspection générale de l’environnement, 1987-2000 1987-2000 20080057/11 Exploitation des silos 27. Enquête « silos » : - projet de circulaire du 21 août 1998 - contrôle des silos par les DRIRE : rapports d’ingénieurs, annexes, correspondance, documents de travail, 1997-1998 28. Suivi de l’Arrêté Ministériel du 29 septembre 1998: - dossiers d’échéance de mise en conformité des silos à 6 mois: données synthétiques par région F à R 1998-2000 29. Suivi de l’Arrêté Ministériel du 29 septembre 1998: - dossiers d’échéance de mise en conformité des silos à 2 ans : données synthétiques par région, d’Aquitaine à Haute-Normandie, 1998-2000 1998-2000 20080057/12 Exploitation des silos Suivi de l’Arrêté Ministériel du 29 septembre 1998 : 30. dossiers d’échéance de mise en conformité des silos à 2 ans : données synthétiques par région, du Languedoc-Roussillon au Rhône-Alpes, 1998-2000 31. dossiers d’échéance de mise en conformité des silos à 6 mois: données synthétiques par région A-C 1998-2000


32. Enquête Dossier LEPICARD Agriculture à Yerville (Seine-Maritime) : étude des dangers, analyse critique, 2000 20080057/13 Exploitation des silos Autorisation d’exploitation de sites 33. dossier CAPA France à Louvres (95) : comptes rendus des CDH, rapport CDH, rapport INERIS, annexes, notification fermeture, dossier de présentation de la société, compte rendu de réunion CSIC, 1986-2002 34. dossier de demande d’autorisation d’exploitation du site des silos à céréales BERNARD à Meximieux : lettre de demande, dossier administratif et étude technique, synthèse non technique, étude d’impact, notice d’hygiène et de sécurité, étude de danger, annexes, 2000-2003 - dossier de demande d’autorisation d’exploitation du site de Pacy sur Armançon société RAMEL: lettre de demande, dossier administratif, étude d’impact, notice d’hygiène et de sécurité, étude de danger, annexes, 1997-1998 35. dossier de demande d’autorisation d’extension de la coopérative BOISSEAUX : demande d’avis du CSIC, rapport de l’inspecteur des installations classées, projet d’arrêté préfectoral d’autorisation, photo et plans divers, rapports aux conseils départementaux d’hygiène (CDH), 2003-2005 - dossier de demande d’autorisation d’extension de capacité d’un silo du groupe OCERAIL / SCOT EXPANSION 79 à la Crèche : lettre de demande, dossier administratif, étude d’impact, notice d’hygiène et de sécurité, étude de danger, annexes, 1998-2000 20080057/14 Exploitation des silos Autorisation d’exploitation de sites 36. site de Fains la Folie, coopérative Le Dunois : étude de dangers, annexes, 2006 - dossier de demande d’autorisation d’exploitation du site de Cintegabelle TOULOUSAINE DES CEREALES : lettre de demande, dossier administratif et étude technique, synthèse non technique, étude d’impact, notice d’hygiène et de sécurité, étude de danger, annexes, 2000 - dossier de demande d’autorisation d’extension d’exploitation du site des silos du groupe CEREGRAIN à Villars les Dombes : lettre de demande, dossier administratif, étude d’impact, notice d’hygiène et de sécurité, étude de danger, annexes, 1997-1998 37. site de Juniville établissements AMIFONTAINE : compte rendu de la réunion du 18 mai 2000 par SNPE Environnement, brochure commerciale SNPE, articles de presse, cas concret d’une analyse de risques d’un silo, 1999-2000 - étude de dangers du site des silos LA BRIE à Vaux-le-pénil, 1999 - tierce expertise du site des silos SUD CEREALES à Port saint louis du Rhône, 1998 38. dossier de demande d’autorisation d’exploitation du site de EPIS-CENTRE à Moulins-sur-Yevre : lettre de demande, dossier administratif et étude technique, synthèse non technique, étude d’impact, notice d’hygiène et de sécurité, annexes, étude de dangers, analyse critique, 1998-2003 - dossier de demande d’autorisation d’exploitation du site du silo de stockage de céréales la Générale agricole à Lyon 2ème : étude des dangers, correspondance ICPE, plans et photos, 1998 20080057/15 Exploitation des silos Autorisation d’exploitation de sites 39. Terminal sucrier du Port Réunion: - dossier de demande d’autorisation d’exploiter le terminal sucrier « cellules 71 et 72 » par l’INERIS, tome 2/3 : étude de dangers, 2001 - annexes, tome 3/3 : étude de dangers suite, plan de maintenance, étude foudre, simulations d’explosion, descriptif du logiciel FNAP, rapports de vérifications des installations électriques par l’APAVE, 1999-2001 - analyse critique par TECHNIP-COFLEXIP : rapport final, annexes, 2003 1999-2003 40. dossier silo « Coudekerque » SCA LA FLANDRE à la Capelle : tierce expertise relative à l’inertage d’un silo vertical, autorisation inertage, compte rendu de la réunion CSIC, arrêté préfectoral, rapport de l’inspecteur, 2000-2001 2000-2002


41. dossier de l’usine ROQUETTE FRERES à Benheim (Bas-Rhin) : correspondance, compte rendu de réunion CSIC, demande de dérogation relative à l’exploitation du silo BVK100, 2002-2003 - dossier SEMABLA à Blaye (33) : compte rendu de réunion CSIC relatif à la demande de dérogation d’exploitation du silo à plat FGH, rapport de l’inspecteur, jugement correctionnel, 2001 - dossiers autres : jugement du tribunal administratif de Strasbourg relatif au dossier du Comptoir Agricole de Hochfelden, note relative au dossier CAL à Arracourt (Meurthe-et-Moselle), dossier SICA atlantique, 2000-2001 - dossier SCAEL à Courville sur Eure (28) : correspondance relative à la suspension d’activité des silos de stockage de céréales, articles de presse, 2002 - dossier relatif à la fermeture des Grandes Minoteries Dijonnaises, 2003 20080057/16 Exploitation des silos Autorisation d’exploitation de sites 42. dossier CAPSUD à Frontenay-Rohan-Rohan (Deux-Sèvres) : tierce expertise, dossier de demande d’exploitation d’une extension de stockage d’ammoniac, annexes, présentation CSIC, rapport de l’inspecteur, 2003 - dossier UCA à Illange (Moselle) : arrêté ministériel, correspondance, 2002-2004 - dossier relatif aux émissions de poussières lors des déchargements/ chargements du port de Rouen (76) : correspondance, dossier technique, 2001-2003 - dossier AGRI-NEGOCE à Herbault (Loir-et-Cher) : rapport final relatif aux techniques de traitement des poussières agroalimentaires, correspondance, arrêté ministériel, dossier de régularisation, analyse critique du dossier de régularisation, étude des dangers, 2000-2002 43. Terminal sucrier du Port Réunion: - dossier de demande d’autorisation d’exploiter le terminal sucrier « cellules 71 et 72 » par le laboratoire d’analyse et de contrôle SEGC, tome 1/3 : lettre de demande, dossier administratif et étude technique, synthèse non technique, étude d’impact, notice d’hygiène et de sécurité, 2001 - dossier de demande d’autorisation d’exploiter le terminal sucrier « cellules 71 et 72 » : étude de dangers INERIS 44. dossier de demande d’autorisation d’exploitation du site du silo portuaire MAISICA au Boucau :rapport de l’inspecteur des installations classées, rapport pour dérogation à extension des installations de stockage, étude d’impact, 2001 - annexes I et II : plans, études de dangers, rapports, 2001 20080057/16 Exploitation des silos Autorisation d’exploitation de sites 45. - dossier Toulousaine de céréales à Cintegabelle : tierce expertise, dossier de demande d’exploitation d’une extension de stockage de céréales, annexes, présentation CSIC, 2003 - dossier MAISICA à Boucau : lettre de demande de dérogation, lettre de saisine du préfet, rapport CDH, rapport inspecteur, plan de site, conclusion tierce expertise, rapport CSIC, 2001 2001-2003 46. Sites sensibles - dossier silos sensibles : correspondance, réponses préfet, tableaux de bords par région, 2004-2006 - dossier CSIC de fermeture d’exploitation du site du silo de la Coopérative Groupement des Producteurs de Blé à MOHRANGE : demande de dérogation, correspondance, compte rendu du CSIC, dossier de mesures compensatoires, rapport de présentation de projet de décret de fermetures des silos exploités, 2001-2003 2001-2006 47. Sécurité - dossier Sécurité civile : compte rendu de réunion, ouvrage cartographique : "Géographie national des risques du ministère de l’intérieur", - rapport intitulé " la sécurité civile face aux risques technologiques", données chiffrées des services , 1986-1992 20080057/17 Exploitation des silos 48. Sécurité - principes directeurs relatif pour la prévention, la préparation et l’intervention dans le cas d’accidents


chimiques, 1992 - listes des accidents, examen du programme sur les accidents par le Comité de l'Environnement en séance spéciale, décembre 1991 - monographies de l'Organisation de Coopération et de Développement économiques (OCDE) relatives à l’environnement, 1990-1991 20080057/18 Carrières 49. Politique en matière de carrières et de granulats: - Consultations relatives à l'arrêté - Comptes rendus du groupe de travail - Schémas départementaux des carrières: rapport du Conseil général des ponts et chaussées, évolution, consultation du Ministère de l'Environnement (1993-1998) 50. Textes règlementaires, consultation du Ministère de l'Environnement: - Loi 99-574 du 9 juillet 1999 (Orientation agricole) - Loi 99-533 du 25 juin 1999 (Orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire) - Compte-rendu 19 janvier 1999: réaménagement forestier et agricole - Circulaire 96-52 du 2 juillet 1996 (Exploitation et premier traitement des matériaux) - Circulaire 96-24 du 14 février 1996 (Garanties financières) 1996-1999 51. Garanties financières - Montant des garanties financières de remise en état des carrières, rapport BRGM (1998) - Synthèses du Ministère de l'Environnement, dont "Coût des remises en état des carrières à des fins agricoles", 1997-1998 20080057/19 Carrières 52. Contrôle technique installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à déclaration - Rapport du COPREC Environnement: Contrôles périodiques réglementaires des installations classées soumises à déclaration - Notes relatives au contrôle technique sur les installations classées (1995-1997) - Coûts des visites de contrôle technique: courriers, synthèses Investigation technico-économique sur la mise en conformité des installations classées soumises à déclaration, APAVE, 1995- - Contrôles périodiques réglementaires des installations classées soumises à déclaration, COPREC (1994) - Rapports d'intervention et de visites 53. Contrôle technique ICPE - Base de données ARIA : accidents français mettant en cause des substances dangereuses (hors transport): Etat au 31 août 1996 - Guide pour l'accréditation des organismes d'inspection (COFRAC): conception, questionnaires, rapport 1996 54. Plan interrégional d'approvisionnement - Groupe de travail "communication": comptes-rendus de réunions, numéros de "La lettre du schéma", audit réalisé par la société FRANCOM - Groupe de travail "Transport": Schéma interrégional d'approvisionnement du bassin parisien en matériaux de construction à l'horizon 2015: rapport, plan des postes fixes de consommation de granulats en Ile de France, synthèse sur l'approvisionnement, comptes-rendus de réunions, 1997 55. Etudes - La mise en oeuvre des mesures correctrices : l’exemple des carrières en Haute-Normandie, DRAE de Haute-Normandie, 1989 - Rapport relatif à l’intégration de l’exploitation du maërl dans le projet de loi relatif à la prospection, à la recherche et à l’exploitation de substances minérales mentionnées à l’article 4 du code Minier et contenues dans les fonds marins du domaine public métropolitain, Conseil général des Mines, 1996 - Impact sur l’environnement des tirs à l’explosif dans les carrières à ciel ouvert, INERIS, 1997 - Approvisionnement futurs en granulats de la région Ile de France, Ecole nationale du Génie rural, des Eaux et des Forêts, 1995


- Schémas départementaux des carrières, conseil général des ponts et chaussées, 1993 - Schéma départemental des carrières : éléments de méthodologie, Ministère de l'Environnement, 1993 - Les études d’impact carrière, Ministère de l'Environnement, 1995 - Ressources alluvionnaires hors lit majeur dans le bassin parisien, Ministère de l’Industrie, 1993 - Etude d’impact sur l’environnement : Carrière de roches massives à flanc de coteau, carrière de roches massives en fosse, carrière de roches alluvionnaires dans la nappe, Ministère de l'Environnement, 1981, 4 volumes - Remise en état des carrières : principes généraux, recommandations techniques et exemples par type d’exploitation, Ministère de l'Environnement, 1999 - Rapport au ministre de l’Environnement concernant l’extraction de granulats dans le lit mineur et la lit majeur de certains cours d’eau, Conseil général des Ponts et Chaussées, 1991 - L’exploitation des granulats marins et la cohabitation avec la pêche professionnelle, Ingénieur général des Mines, [1991] 1989-1998 20080057/20 Entrepôts 56. Réglementation de la logistique : - Documentation APSAD/CNPP entreprise contre les incendies d’entrepôts - Self stockage : présentation pour le projet de Nanterre, correspondance, 1998 - ERP : correspondance, 1989-2004 - Règlement professionnel type des entrepôts frigorifiques, 1945 - Règlement type d’exploitation des magasins généraux agrées, 1947-1951 1947-2004 27. Réglementation - projets d’arrêté, 2000-2001 - circulaire de 1987, circulaire de 2000, arrêté ministériel de 2002 - règles de construction et d’exploitation : brochure, 1987 - suivi de circulaire 183 ter : jugement PROTEX, 1988-1991 - réglementations étrangères : projets d’arrêtés, publications, 1994-2003 Etudes INERIS: - Evaluation des conséquences des phénomènes dangereux (DRA 31), INERIS, 2004 - Caractérisation des atmosphères explosives et dimensionnement des moyens de prévention et de protection (DRA 11), INERIS, 2002 Développement d’une méthodologie d’évaluation des effets thermiques et toxiques des incendies d’entrepôts (DRA 03), INERIS, 2002-2003, 4 volumes - Synthèse sur les barrières techniques de sécurité disponibles en matière de prévention des accidents, INERIS, 2003 58. Réglementation de la logistique : - toitures entrepôts : étude du centre d’études techniques de l’équipement de l’ouest (CETE), note, dossier relatif au compartimentage coupe-feu, 1996-2002 - chauffage des plates-formes logistiques par techniques rayonnantes, SORETEL - aérothermes à gaz : études d’impact, 1997-2002 - entrepôt système de chauffage : courrier DRIRE, 2001-2002 - étude relative au compartimentage des entrepôts (2 tomes), INERIS, 2000 20080057/21 Entrepôts 59. Groupes de travail relatifs aux risques en entrepôts : - dossiers CSIC, projet de réglementation: comptes-rendus de réunions, 2001-2002 - correspondance relative au groupe de travail sur les risques en entrepôts, 1999-2001 60. Techniques de défense incendie : - défense incendie : réglementation technique, 2000 - dossier désenfumage : documentation, 1999-2002 - dossier stabilité : correspondance, extrait de journal officiel, documentation, 1999-2001 - dossier extinction automatique : normes protection incendie, documentation sprinkler, 1996-2004 1996-2004 61. - monographie sur les entrepôts, DESS « sûreté des systèmes industriels, 1998 - relevé des discussions de la réunion GPU du 9/10/2001relatifs aux risques liés à l’incendie, 2001-


2002 20080057/22 Entrepôts 62. Consultation profession SCMF et STICM relative aux Entrepôts : - dossier SCMF : notes d’observations, correspondance, dossier station d’essais, étude, 1997-2004 - dossier CTICM : mémoire de fin d’études: Développement d'une méthodologie de vérification de la sécurité des occupants et des services de secours dans le cadre des incendies d'entrepôts, correspondance, documentation Enquête sur les incendies majeurs dans les bâtiments industriels et commerciaux, 1986 Etude sur l'amélioration de la sécurité et de l'environnement des entrepôts couverts, 2000 Enquête statistique sur des incendies de bâtiments industriels, 1983 63. Consultation CIMBETON envoyée aux professions concernées relative aux Entrepôts : - correspondance, projet d’arrêté « 1510 », compte rendu de réunion, dossiers techniques 1999-2003 64. Consultation envoyée aux professions concernées relative aux Entrepôts : - dossier par entrepôt de A à F, dont le recueil d'intervention de la journée d'étude du CNPP "Sécurité des entrepôts et application de l'arrêté 1510", 2003, courriers 20080057/23 Entrepôts Consultation envoyée aux professions concernées relative aux Entrepôts : 65. dossier par entrepôt de F à R : HAYS LOGISTIQUE, HILTI, HUGO LEPAGE, , ITM Entreprises, L’OREAL, MOBAT, MURAT, , PERIFEM, PROLOGIS, RECTICEL, REDCATS, ROCKWOOL, 1999-2003 66. dossier par entrepôt de S à Z : SAVOYE LOGISTICS, SETUR, SFEC (Eléments relatifs aux entrepôts comprenant des toitures textiles), SFIC, SFPE, SIMMA, SNCF, SNPA, THALES, TLF (Méthode d'estimation des effets thermiques d'un incendie d'entrepôt, rapport d'activité), USNEF (Guide de prévention incendie dans les entrepôts frigorifiques), VERITAS, UIMM 1999-2005 67. Consultation profession des syndicats : - syndicat du bois lamellé collé (SNCCBLC) : brochures, correspondance, dossier technique, 2000-2003 - syndicat national du profilage des produits plats en acier (SNNPPA) :brochures, conférence, correspondance, projet d’arrêté ministériel, 2001-2004 - Autres syndicats : SOGARIS, SYNTEC-INGENIERIE, 2001-2004 20080057/24 Entrepôts 68.Consultation de l’administration relative aux entrepôts : - courriers aux DRIRES, 2001-2002 - échanges avec MINEFI, DIGITIP, INERIS, BSPP, FNSP, ministères, BARPI, 2001-2003 69. Enquête - assurance Dossiers Entrepôts STIC (IDF): - dossier par entrepôt de A à Z : courriers entre les sociétés et le Ministère de l'Environnement, dossiers techniques, 1991-2004 70. Enquête par région Dossiers Entrepôts autres régions (sauf IDF, Alsace, Picardie) : - dossier CTICM : station d’essais CTICM, 2000 - dossier par régions de A à Z: courriers, dossiers techniques, 2000-2004 20080057/25 Entrepôts Enquête par région 71. Dossiers Entrepôts Alsace : courriers, dossiers techniques, demande d'autorisation d'exploiter un entrepôt à Strasbourg (Mondia - ICPE) - SAPO, incendie de l'usine à Haguenau: enquête publique (2001) - COSMEUROP, MONDIA KIRWAM 72. Dossiers Entrepôts Picardie :


- questions d’ordre général en matière de réglementation et de sécurité des entrepôts: correspondance, 1987-2002 - dossier par entrepôt de A à E : courriers, dossiers techniques, 1994-2005 1987-2005 20080057/26 Entrepôts 73. Dossiers Entrepôts Picardie : - dossier par entrepôt de F à L : courriers, dossiers techniques, 1999-2003 74. Dossiers Entrepôts Picardie : - dossier par entrepôt de M à Z : courriers, dossiers techniques, 1999-2004 75. Demande d'autorisation d'exploitation Dossiers Entrepôts divers : - dossier AFILOG : correspondance, publications, colloque, compte rendu de réunion, 2001-2003 - dossier SEMOISE : dossier de demande d’autorisation d’exploitation, 2000 - dossier CODIAC de Tourcoing : dossier de demande d’autorisation d’exploitation, 2000 20080057/27 Entrepôts 76. Dossier entrepôts CIMBETON : documentation diverse - Conception des bâtiments d'industrie de commerce et de stockage, synthèse - Revue: construction moderne n°112, 2003 - Analyses d'incendies - Guides pratiques et fiches techniques relatifs au ciment et à son application 77. Dossier Entrepôts SCMF : documentation diverse - Etudes sur l'utilisation de l'acier - Synthèse sur les bâtiments métalliques 78. Dossier Entrepôts METLTM : documentation diverse - Le développement des implantations logistiques en France et ses enjeux pour les politiques d'aménagement, rapports du Conseil général des Ponts et Chaussées, 2003 - Comptes-rendus du groupe de travail "logistique et aménagement" - Projet de décret: consultation des ministères 1999-2004 20080057/28 Entrepôts 79. Documentation - Articles de presse, 2002 - Revue face au risque, 2001-2002 80. Etudes INERIS Dossiers Entrepôts INERIS DRA31 (ex DRA03) : - rapport final d’opération intitulé « développement d’une méthodologie d’évaluation des effets thermiques et toxiques des incendies d’entrepôt, 2002-2003 - DRA039 (ex DRA014) : évaluation des performances des barrières techniques de prévention et de protection, 2002-2003 - programme européen ADELIFI, 2001 dossiers techniques INERIS, 1997 1997-2003 81. Etudes INERIS Campagne d’essais : rapport, cassettes VHS, fiche suivi DRA19 2000-2003 20080057/29 Entrepôts 82. Etudes INERIS - fiches de suivi, bilan des actions 2003 en matière de poursuite des comparaisons des réglementations relatives aux entrepôts, 2001-2005 - suivi normatif : rapport, correspondance, 2002-2003 2001-2005


83. Etudes INERIS Dossiers Entrepôts INERIS DRA06 en DRA35 : - version projet relatifs aux combustibles liquides et boilover, feux de nappes et combustibles solides, 2001-2005 - DRA010 : sûreté des explosimètres à long chemin optique, 2003 - DRA012 : impact environnemental des feux contrôlés par la ventilation, 2002-2004 2001-2005 20080057/30 Entrepôts 84. Retours d'expérience - Accidents de bâtiments industriels dont REX, MICHELIN,1996-2000 - Les feux d’entrepôts : étude de René Dosne, annexes, 2000 1996-2000 85. - stockage des substances et produits dangereux : publication, rapport technique, échange DRIRE IDF, formation à l’INERIS, 1996-2000 - journée d’information relative aux risques d’incendie dans les bâtiments, programme, 1998 formations relatives aux risques en entrepôts, 1991-2000 1991-2000 Art 31-56 : Industries chimiques : études, projet de loi, directive SEVESO, 1948-2005 20080057/31 Etudes 86. Industries chimiques - Industrie de l'émaillage sur métaux, Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique, 1981 - L'industrie au regard de l'environnement: aspects de la production de bio méthane aux Etats-Unis, Service de l'Environnement industriel, 1981 - Application et séchage des peintures: dangers et nuisances, Ministère de l'Environnement, 1982 - Les installations de peinture: compte-rendu d'une mission au Québec (Canada), Ministère de l'Environnement, 1985 - Rapport d'analyse de sûreté concernant le transport, le stockage et la mise en oeuvre du Methylisocyanate à l'usine de La Littorale à Béziers, Ministère de l'Environnement, 1985 - Matériaux fibreux: effets biologiques, Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, 1986 - Usinage et application de peinture: nature des déchets produits et filières d'élimination, 2 volumes, Secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé de l'Environnement, 1989 - Choix d'une méthode d'essai permettant d'évaluer la biodégradabilité ultime des substances chimiques: choix d'une méthode en anaérobiose, Institut national de recherche chimique appliquée, 1989 - Les peroxydes organiques: risques et prévention, Secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé de l'Environnement, 1989 - Les stockages d'Ammoniac liquéfié non réfrigérés utilisés en agriculture, Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, 1991 - Rejets provenant des installations classées pour la protection de l'environnement, Ministère de l'Environnement, 1992 - Etude qualitative et quantitative des sources diffuses de solvants chlores, Etude inter Agence n°10, 1993 - Les composés organiques volatils: programme français et directives européennes, Service de l'environnement industriel, 1994 - Retour d'expérience: l'Ammoniac et la réfrigération, Ministère de l'environnement, 1995 - Evaluation de la sûreté des installations utilisant de l'ammoniac, IPSN, 1995 - Guide de sécurité pour la conception et l'exploitation de stockages d'acide fluorhydrique Anhydre, SNPE Ingénierie, 1995 - L'ammoniac et la réfrigération - Retour d'expérience, Ministère de l'Environnement, 1995 - Enquêtes relatives aux installations de réfrigération employant l'Ammoniac comme fluide frigorigène, 1997 - Rapport sur l'impact des émissions de polluants d'un carburant additionné de 15% d'Ethyll tertio


Butyllether dans un parc de stationnement souterrain, Préfecture de Police, 1997 - Courbes de toxicité aiguë par inhalation, Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, 1998 - Le MDI et ses risques industriels, INERIS, 1998 - Ammoniac: essais de dispersion atmosphérique à grande échelle, INERIS pour le Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, 1999 - Journée d'information "ammoniac", Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 1999 - Installations frigorifiés fonctionnant à l'Ammoniac: leur impact sur l'environnement, AFF, 1999 - Toxicité aiguë de l'ammoniac: rapport final, INERIS, 1999 - Seuil de toxicité du chlorure de vinyle dans le cadre de la maîtrise de l'urbanisation, INERIS, 2001 - Avis sur le guide rédigé par le club ammoniac de l'Association française du froid, 2002 - Phosgène: note générique sur la chimie du phosgène, INERIS, 2002 - Synthèse des résultats de la campagne d'évaluation des détecteurs de gaz ammoniac, INERIS, 2004 - Détermination des seuils d'effets létaux 5% dans le cadre des réflexions en cours sur les PPRT, INERIS, 2004 1981-2004 20080057/32 Etudes 87. Industries chimiques et nucléaires - Rapport sur le sinistre "PROTEX" du 8 juin 1988, Secrétariat d'Etat à l'Environnement, 1988 - Investigation technico-juridique sur l'origine et les conséquences de l'accident survenu le 8 juin 1988 à l'usine PROTEX d' Auzouer-en-Touraine, Stéphane DESWARTE pour le Secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé de l'Environnement, 1988 - Rapport sur les conséquences de l'incendie de l'usine PROTEX à Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire) survenu le 8 juin 1988, Conseil général des ponts et chaussées, 1988 - Circonstances et causes de l'accident survenu le 2 février 1989 à une usine de la société ORKEM située à Villiers-Saint-Paul (Oise), Conseil général des ponts et chaussées, 1989 - Circonstances et causes de l'accident survenu le 23 février 1989 à une usine de la société chimique de la Grande Paroisse du groupe ORKEM, Conseil général des ponts et chaussées, 1989 - Eléments de sûreté chimique et de désastrologie, ANDURAND (Secrétariat d'Etat chargé de l'Environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs), 3 tomes, 1989 - Retour d'expérience: les grands accidents industriels, Secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé de l'Environnement, 1990 - Synthèse des connaissances acquises sur le Blève et sur les moyens de la prévenir, CEA, 1991 - La maîtrise individuelle et collectivité de l'environnement/sécurité dans les industries chimiques, Ministère de l'Environnement, 1992 - Statistiques88/93 sur les accidents français liés à l'ensemble des activités industrielles et à la chimie, Base de données ARIA, 2 volumes, 1993-1994 - Retour d'expériences chimie fine: recommandations, UIC, 1996 1988-1996 88. Gaz - explosion - Etudes d'applications de nouvelles techniques de mesure pour la surveillance des atmosphères gazeuses: rapport de synthèse des travaux sur cinq ans: 1989-1994, 1994 - Caractérisation de l'empoisonnement des capteurs gaz - normalisation des essais, INERIS, 1994 - Développement d'un code de calcul des explosions de gaz, INERIS, 1995 - Eléments de caractérisation des risques d'incendie liés à l'activité de stockage de générateurs d'aérosols, INERIS, 1996 - Rapports scientifiques et techniques: les phénomènes d'explosion résultant de la combustion de gaz de vapeurs et de brouillards dans les appareils clos, INERIS, 1996 - Risques d'incendie dans les bâtiments: journée d'information, Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, 1998 - Sécurité d'utilisation du GPL en véhicules : accès aux parkings couverts, INERIS, 1998 - Inflammabilité des noirs de carbone: synthèse bibliographique, INERIS, 1999 - Comportement d'un véhicule GPL en feu dans un milieu confiné : programme expérimental, 2 volumes, INERIS, 1999


- Réglementation applicable aux liquides inflammables et gaz inflammables liquéfiés, Ministère de l'Environnement, 1999 - BREF Installations communes pour l'épuration des eaux usées et des effluents gazeux dans l'industrie chimique: comptes-rendus d'activité 2001, INERIS, 2001 - Avis sur une étude de dimensionnement d'évent (DRIRE Poitou-Charentes), INERIS, 2001 1994-2001 89. Projet de loi sur les risques industriels Elaboration d'un projet de loi sur les risques technologiques décret PPRT du 7 Septembre 2005 : - étude d’impact PPRT : rapports, 1992 - élaboration du décret PPRT : correspondance, rapport au ministre, dossier conseil d’état, compte rendu de la réunion interministérielle et fiche bleue, compte rendu du CSIC, projet du décret, 2005 - textes de référence des articles modifiés par la loi risques pour l’élaboration de PPRT : 3 volumes 1-4, 5-12 et 13-16, 2005 1992-2005 20080057/33 Projet de loi sur les risques industriels 90. Elaboration de la loi risque entre les Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et le ministère de l’environnement: - généralités : compte rendu du séminaire des 7 et 8 novembre 1994 à Berlin sur les installations techniques et la protection des eaux souterraines, notes, rapports d’inspection des DRIRE, rapports et comptes rendus autres, projet EDF de guide pour la mise en place des plans d’inspection, 1994-1999 - décrets : décret de 1977 et modifications relatifs aux études de danger et à la consultation de conseils d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), correspondance, décret code du travail, décret estimation des dommages potentiels, décret code assurances, 2004-2005 1994-1999 91. - dossier financement : notes, rapports, correspondance , 2001-2003 - étude d’impact : rapports, correspondance, 2002 - dossier relatif au CNSIF (Conseil National des Scientifiques et ingénieurs de France : notes, flash du 10 avril 2003, étude et propositions, 2002-2003 - projet de loi relative aux risques technologiques : notes thématiques, correspondance, comptes rendus de réunion, projet, 2001-2002 - projet de loi relative aux assurances : correspondance, entretiens des assurances au Palais des congrès, projet de loi, article de presse, 2002 - réunions interministérielles relatives au projet de loi risques technologiques : comtes rendus, feuillets bleus, correspondance, courrier parlementaire, projet de circulaire, 2002-2004 2001-2004 92. Maîtrise des risques nucléaires : - dossier risque maîtrisé : notes relatives aux études de danger, comptes rendus de réunion, projet d’arrêté, groupe de travail CSIC, exposé des motifs, étude d’impact, correspondance, 2004-2005 - dossier risque acceptable en nucléaire: correspondance, documentation, rapports relatifs à la maîtrise des risques de l’Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire/Service d’Evaluation et de gestion des Risques (SEGR), 1994-2002 20080057/34 Projet de loi sur les risques industriels 93. Maîtrise des risques technologiques (RTM) : - Association nationale des Communes pour la maîtrise des risques Technologiques Majeurs (ANCMRTM) : comptes rendus de réunion d’Assemblée Générale, rapports d’activités, notes d’information, correspondance, 1995-2004 - projet stratégie « RTM » du SEI au MEDD : saisine des experts sur méthode, correspondance, cadrage du groupe de travail « méthodologie" 1994-2002 - avis sur l’expertise des risques catastrophiques du comité de la Prévention et de la Précaution : note, avis, documentation, proposition, 2002-2004 - terminologie gestion des risques : AFNOR, ISO (2001), glossaire méthodologique, compte rendu, correspondance, publication de la rencontre du 23 septembre 2004 organisée par l’ImdR-SdF (Institut pour la Maîtrise des Risques et la sûreté de fonctionnement), 2001-2005


94. Bilans des Pôles risques : - mise en place des Pôles risques : retour de consultation, bilan d’application des pôles risques, comptes rendus de réunion, notes relatives à l’organisation des pôles, documents de groupes de travail nationaux, compte rendu du séminaire « pôles et cellules risques » des 12-13 mai 2003 à Toulouse 95. Directives SEVESO - Stockage de produit fluorant: échanges de correspondance - Rapport du Comité de liaison des industries de métaux non ferreux: "Council directive on the major accident hazards of certain industrial activities" (1985) 1979-1985 20080057/35 Directives SEVESO 96. Proposition de directive du Conseil "Environnement" à la Commission des Communautés européennes (1985) Révision de la directive par les industriels français, dont la Fédération des minerais et métaux non ferreux: amendements Rapports de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS): révision de la directive (1986) 97. Rapport: révision de la directive concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles (82/501/CEE) révision de l'annexe IV - octobre 1986 Rapport : implementation of directive 80/501/CEE (prévention of major accients) in the first five years after its adoption (Institute for European environmental Policy) Rapport: Benchmark exercise on major hazar analysis - Rome 1990 - CEE 98. circulaire du 28/12/1983 relative aux installations classées (application de la directive communautaire SEVESO) circulaire du 24/01/1984 relative du ICPE - formulation des prescriptions relatives aux rejets d'eaux résiduaires industrielles dans un ouvrage collectif circulaire 16-8-1982 risques d'accident majeur de certaines activités industrielles - directive du conseil des communautés européennes - Instruction des projets d'établissements nouveaux ou d'extensions - proposition de directive du conseil concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses 99. Rapport du "Joint research centre": "Major accident reporting system: lessons learned from the accidents notified" (1990) 20080057/36 Directives SEVESO 100. Application de la directive SEVESO - mécanisme de transposition en droit français de la directive concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles - échelle pour évaluer la gravité des accidents industriels: synthèse - février 1990 - Rapport sur l'application dans les Etats membres de la directive 82/501/CEE du 24 juin 1982 concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles - communication de la commission au conseil et au parlement -11 avril 1988 - communiqué de presse de la CEE sur l'application de la directive SEVESO dans les états membres Institute for international research - aspects règlementaires et stratégique de l'environnement et de la sécurité industrielle - 3 et 4 juin 1991 HSE - land use planning and Workshop 1988-1991 101. Conférence du Rhin supérieur: rapport sur les risques industriels (1992-1993) Rapport sur les accidents industriels majeurs notifiés en France (1990) 102. Rapport du community documentation centre on industrial risk - volume 2 UIC application directive SEVESO - comparaison des approches nationales en matières de rapport E. DOUGERS Commission Européenne - proposition de directive du Conseil concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses - critère pour la notification d'un accident à la commission 1989-1995


103. Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels en date à HELSINKI, du 17 mars 1992 - révision fondamentale de la directive Seveso du 23 mars 1995 Proposition modifiée de directive du Conseil concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses - Commission of the european communities - comparison between directive 82/501/EEC and proposal for a council directive on the control of major-accident hazards involving dangerous substances (COMAH) Notes SGCI (role industrie Amendement - Annexe - proposition Blege, Suisse) Protection des Consommateurs et sécurité nucléaires 1990-1992 20080057/37 Directives SEVESO 104. Protection des travailleurs Mise en place de la directive SEVESO concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à des agents chimiques Rapports de l'Union des industries chimiques (UIC) concernant les accidents du travail et les maladies professionnelles (1983-1984) 105. Décret de 1915 sur la conservation, la vente et l'importation des explosifs : courriers préfet sur placage de métaux par explosif - poudres explosifs et matières détonantes ou fluminantes (fabrication) classement des industries mettant en oeuvre des poudres en explosifs (rubriques 357 bis et 357 ter) projet de recommandations - dépôts d'ammoniac liquéfié : préparation et instruction (dépôts) 1915-1971 106. Réglementation rubrique 206 b - classement des ateliers de réparations électriques automobiles - rubrique 206 - emplacements et locaux industriels ou commerciaux - garage de type box particuliers révision des rubriques 308 - 309 - 310 concernant les dépôts de nitrocelluloses et les opérations de séchage, égrugeage, émiettage des nitrocelluloses rubrique 306 acide picramique - solution à base nitropentrite et de nitroglycérine rubrique 302 - chantier de destruction de munitions rubrique 303 - stockage de trioxane rubrique 305 - dépôt nitrate d'ammonium 1948-1978 20080057/38 Directives SEVESO Réglementation 107. rubrique 309 - 310 - 311 caractéristiques en matière de résistance au feu aux bâtiments renfermant des dépôts de nitrocellulose - rubrique 312 - dépôts de solutions ou de pâtes nitrocellulosique rubrique 315 - fabrication de noir de fumée document de la direction des poudres - bureau central de constructions - nouvelles études sur la détonation par sympathie études entreprise sur la pollution soufrée industrielle - rubrique 305 bis (dépôt d'ammonitrates)- proposition de classement des dépôts d'ammonitrates rubrique 31 et 31 bis - acide sulfurique concentré ou solution acide - classement des oléums liquides rubrique 18 à 18 ter -- acide chlorhydrique - acide fluorhydrique - arrêté 1956-1988 108. - mesures de sécurité applicables aux dépôts d'ammoniac liquéfié :- courriers des syndicats, CSIC -(rubrique 50) - rubrique 170 - détergents (fabrication des produits) autres que les savons rubrique 87 - fabrication d'acide bromhydrique (dépôts de brome) rubrique 88 - fabrication, emploi, transvasements (bromure de méthyle) 1959-1985 109. - groupe mobile pour le nettoyage et le dégraissage des salissures tenaces - interprétation de la rubrique 206 - teneur en oxyde de carbone tolérable - projet de décret définissant les règles de construction et à assurer la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements destinés au remisage des véhicules automoteurs et


leurs remorques -procès verbal - plan et descriptif de parking à Courbevoie - contestation de classement de parc de stationnement de véhicules automobiles neufs - réglementation applicables aux garages particuliers non classables 1960-1973 20080057/39 Directives SEVESO 110. Réglementation - rubrique 108 - fabriques de cartouches de chasse - arrêté type n° 50 concernant les dépôts d'ammoniac liquéfié et 153 bis concernant les installations de combustion - rubrique 357 bis relative aux poudres explosifs, matières fulminants ou détonantes - arrêté type 240bis : dépôts de laines de sabrage rubrique 109 - fabrication cartouches et munitions de guerre rubrique 342 bis : classement de peroxydes organiques 1963-1981 111. Brevet français refroidissement par air de l'acide sulfurique en cours de fabrication - arrêté type 331 bis, parcs de stationnement véhicules au GPL - courriers des membres du groupe (ex : CFBP, Gaz de France....) - proposition de l'arrêté type : demande de dérogation à l'article 7 de l'instruction technique du 3 mars 1975 112. - dossiers sur le projet d'arrêté type 1136 b relatif aux installations réfrigération employant l'ammoniac comme fluide frigorigène - courrier sur les peroxydes organiques rubrique 342 (peroxyde de benzoyle) 1973-1996 20080057/40 Directives SEVESO Réglementation relative à la transposition SEVESO II: 113- Circulaire relative à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses - Remarques des syndicats 1990-2000 114.- Décret modifiant les plan d'urgences - Consultations syndicales - Commentaires des DRIRE Projet d'arrêté relatif à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses 1998-1999 115. - Prévention des accidents majeurs - Stockages souterrains - Information du public 1998-2002 Réglementation 116. Etudes de dangers: études réalisées par le groupe ATOFINA Transposition et implantation des Directives SEVESO: courriers, synthèses du Ministère de l'Ecologie 2000-2002 20080057/41 Directives SEVESO 117. Modification de la directive par les délégations: - Dossier interinstitutionnel du Conseil de l'Union européenne (mai 2002) - Propositions de directive (SGCI) - Relevés de conclusions, comptes-rendus de réunions - Projet de rapport du Parlement européen 2001-2002 118. Etudes dangers - sécurité des établissements soumis à SEVESO: - Courriers des départements, enquêtes 2001-2002


119. Projet de directive relative aux déchets miniers (mars 2002) - Proposition d'amendements concernant les explosifs - Classement des substances cancérigènes: réunion, rapport - Gestion des déchets, bassins stériles 2002 Préparation d'amendements à la directive SEVESO (2002-2003) - Avis de la Commission - Recommandations des autorités françaises - Comptes-rendus des sessions - Lectures au Parlement européen 2002-2003 120. Comité des autorités compétentes 7éme réunion des autorités compétentes sur les risques accidents majeurs - révision des annexes de la directive européenne SEVESO: - projet implantation d'une usine de produits herbicides à Dunkerque - note sur le secret industriel et commercial dans les études de dangers - audits de sûreté - prévention des risques technologiques majeurs au travers de la législation sur les I.C. - étude, guide - plan guide du rapport 1981-1992 20080057/42 Directives SEVESO Comité des autorités compétentes 121. - Comptes-rendus des treize réunions (décembre 1983 - mars 1987) - Guidelines for the safe transfert of technology: rapport du Comité 122. 25ème réunion du comité des autorités compétentes: Proposition de texte: fundamental review of councl directive 82/501/ECC octobre 1991 Directive du conseil du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement 85/337/CEE - compte rendu de la 25éme réunion (Bruxelles le 24/10/1991) - Abolition des armes chimique par François RAMADE, mai 1991 24éme réunion du comite des autorités compétentes responsable de la mise en oeuvre de la directive - Conseil 82/501/CEE concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles - - Concordance de l'article 3 de la directive Seveso et du droit français - Directive Seveso et son application en France - synthèse (1984) 1984-1991 123. 19éme réunion du comité des autorités compétentes - Rapport sur les leçons tirées des accidents notifiés - Accidents majeurs de certaines activités industrielles 1985-1992 20080057/43 Directives SEVESO Comité des autorités compétentes 124. Autorités compétentes pour la mise en oeuvre de la directive 82/501/CEE : risques accidents majeurs, activités industrielles (14 à 18ème réunions), 1988-1989 125. Autorités compétentes pour la mise en oeuvre de la directive 82/501/CEE : risques accidents majeurs, activités industrielles (19 à 21ème réunions) - Rapport "Quantitative and qualitative criteria for risk acceptance"(1989) 126. Etudes des dangers: 18è, 20è et 23è réunions du Comité (février 1989, janvier 1990, février 1991) Rapport de la Commission des communautés européennes: "Benchmark Exercise on Major Hazard analysis » (1990) 1989-1991 20080057/44 Directives SEVESO Comité des autorités compétentes 127. 27éme réunion des autorités compétentes " for the implementation of directive on major accident


hazards of certain industrial activités" - Application de la directive seveso aux Pays Bas -10/93 - rapport suite à l'accident survenu le 22 février 1993 à l'usine Hoechst de GRIESHEIM (Hesse) - Rapports: "activites undertake by seveso working group n°1 lead country ", "land use planning controls for major hazard installations in the european community" - Projet : proposal for a council directive on the control of major accident hazards involving dangerous substances (COMAH) Conseil - directive du conseil du 7 juin 1990 concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement 1989-1993 128. 26ème réunion SEVESO : accidents concernant les ports de commerce, accidents ferroviaires en gare de triage Courtines (Avignon), accidents transport matières dangereuses par voies routière et ferroviaire - synthèse de l'étude - 1994 - SNCF "le transport ferroviaire des marchandises dangereuses" - rapport du "development of a community system for the classification of industrial activities" (23éme réunion: - séminaire sur étude des dangers - évaluation du coût pour l'industrie de la directive SEVESO 1990-1994 129. Application - Guide d'application de la directive SEVESO (1989) - Sûreté des installations classées, - Etablissements industriels soumis à la directive SEVESO I - Enquête: recensement des établissements classés dans les départements (1998-1999) 1998-2001 20080057/45 Directives SEVESO Comité des autorités compétentes 130. Comité de Munich (mai 1999) Brochure d’information du Cyprès sur le risque industriel. Compte-rendu du 1er Comité des Autorités Compétentes de SEVESO 2 Proposition de recommandation du Conseil prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les états membres (présentée par la Commission des Communautés Européennes). Comité de Turku (Finlande) (octobre 1999) Compte-rendu du Comité des Autorités Compétentes n°2 SEVESO 2 Positions et présentations France (MATE) pour le 2ème CCA Seveso II. Turku, 14 octobre 1999. Conclusions de Lucien Quinquis de la DSC 5 (risques naturels et technologiques) concernant la réunion du 13 au 15 octobre 1999 en Finlande. Document de l’INERIS (en anglais) sur les conséquences du tremblement de terre d’Izmit (Turquie, 17/08/99) sur les installations de type SEVESO. Rédigé par F. Masson, J.P. Pineau et J.J. Tritsch. CCA, Comité de Lisbonne (mai 2000) Position de la Belgique en matière de maîtrise du risque d’accident majeur impliquant des substances dangereuses, dans les gares de triage, les ports et les terminaux. Integration within SPIRS of the emergency Planning & Response Tool “SEVEX View / SEVEX Atlas. Comparaison entre la Directive Seveso (UE, 1996) et la Convention d’Helsinki (ONU, 1992) Note pour Mr VESSERON du 13 décembre 1999 concernant la Directive Seveso 2 séminaire. Rapport de l’INERIS rédigé par Annick PICHARD. Émission accidentelle d’une substance chimique dans l’atmosphère : Méthodologie de fixation des seuils d’effets létaux et des effets irréversibles. Comité de Marseille (France) (septembre 2000) Article de LA PROVENCE. « Environnement Risque industriel : réunion au sommet ». Compte-rendu de la réunion du 17 octobre 2000 concernant la réglementation explosifs. Rapport de l’inspecteur des Installations classées de la DRIRE Aquitaine. 9 juin 2000 Situation en France des dépôts explosifs classés pour la protection de l’environnement. 31 mai 2000 1999-2000 Accident survenu à Enschede (Pays-Bas). 16 mai 2000 European Commission. 131. - Documents préparatoires, comptes rendus des réunions, courriers


Comité de Göteborg (mai 2001) - Séminaire information du public Comité d'Anvers (Belgique) (octobre 2002) Comité de Huelva (Espagne) (avril 2002) Comité d'Odense (Danemark) (octobre 2002) Comité de Loutraki (Grèce) (mars 2003) Comité de Cagliari (octobre 2003) Comité de Dublin (mai 2004) 2001-2004 132. Conférences Congrès d'UTRECHT: - courriers sur les échelles de gravité (anglais) - rapport joint du research centre 1992 - résumé et conclusions cover note to the national competent authorities responsible for the implementation of directive 82/50/EEC - 1989 - Dossier face aux risques technologiques CCE - proposition directive conseil sur les risques d'accidents majeurs - point sur l'application de directive seveso en europe Conférence franco-germano-suisse du rhin superieur - communiqué de presse - convention sur les effets transfrontières des accidents industriels - code of practtice on the prevention of major industrial accidents - rapport d'étude du PNUE pour le ministère de l'environnement: "identification et évaluation des risques dans une localite" 1979-1993 20080057/46 Directives SEVESO 133. Conférences européennes - Guide d'application de la directive SEVESO (1985) - Rapport de la conférence de Londres (1987) - Conference on the major hazard aspacts of lan-Use planning (octobre 1992): comptes-rendus 134. Conférence internationale du Travail à Genève: - compte-rendu des travaux concernant la prévention des catastrophes naturelles en provenance des installations fixes (juin 1992) - compte-rendu de la conférence - questionnaire 135. Séminaire SEVESO à Cayenne (Guyane) (1992) à l'occasion du 10ème anniversaire de la directive - comptes-rendus des interventions - exposés - retours d'expérience - actes 1992 136. Convention 174 - 80èmeConférence Internationale du Travail - Genève 22 juin 1993: - note - ratification de la convention - rapports - recommandations sur la prévention des accidents industriels majeurs - procédure préalable à la ratification 1992-1994 20080057/47 Directives SEVESO 137. Conférences Séminar on accident scenarios and emergency response TOLEDE, Espagne (16-18 octobre 1995) - Maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses (union du conseil européen)


Journée à thème écotocixité en milieu aquatique le 15 décembre 1994 - aspect réglementaire Essais écotoxicologiques et l'étiquetage des substances chimiques nouvelles - INERIS proposition de directive du conseil concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs 1994-1995 138. Bilans relatifs à la révision de la directive SEVESO: - Evaluation de l'impact de la révision de la directive 82/501/CEE (janvier 1995) (INERIS) 1995-2000 139. Colloque SEVESO 2 - UNESCO (décembre 2000) - Présentation de Laurent MOCHE - Textes des interventions - Programme Conférence Londres (novembre 2000) - Comptes-rendus Conférence Bordeaux (juin 2000) - Discours introductif - Textes Inspection conjointe SEVESO (Allemagne) 140. Groupes de travail techniques - Huitième réunion Antibes 18/21 novembre 1980 - sur le cadmium en France - consommation - rejets - réglementation Rapport quatrième réunion groupe de travail pollution par les hydrocarbures - La Haye (documents en français et anglais) - Neuvième réunion groupe de travail technique Lisbonne 15- 18 mars 1982 - possibilité secrétariat de doter d'un matériel de traitement automatique des données - Convention de paris pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurgique (Lisbonne 15/18 mars 1982) - Convention for the prevention of marine pollution fril kabd- based soures - berlin ( 1984) projet de directive sur le dioxyde de titane, rapport d'ambassade information scientifique 1980-1984 20080057/48 Directives SEVESO 141 Groupe de stratégie industrielle chimie - projet de rapport de groupe de travail - directive européenne sur les installations industrielles dans le domaine de l'environnement document sur SEMA- METRA - Conseil sur l'évaluation des dépenses associées à la lutte contre les risques industrielles 1981-1992 Groupes de travail techniques 142. Projet de texte avec l'INERIS sur la toxicité des fumées d'incendie - coupure de presse sur les pleins feux sur les dépôts - fiche d'avancement toxicité des fumées incendie - 63- 91 extrait du rapport annuel 1990 - laboratoire national d'essais - qualification des ecoproduits Projet TOXIIN (Oicité aiguë des fumées d'INcendies) - risques industriels et sécurités INERIS - rapport d'activité - laboratoire des substances explosives à Verneuil en Halatte 1989-1992 143. - Centre Interprofessionnel Technique d'Etudes de la Pollution Atmosphérique (CITEPA): Technical note on best available technologies for nitric acid production (extrait 31/7/89) - Etat des travaux Parcom relatifs à l'industrie chimique, pharmaceutique , des pesticides (convention de paris) - 5éme réunion groupe de travail secteurs industriels - Cannes 19/22 janvier 1993 - groupe de travail phosphate - Commission de paris TWG 1993: avant projet e recommandation sur la MTD dans l'incinération des ordures municipales solides, procédés d'électrolyse dans l'industrie de l'aluminium de première fusion, commentaire dans l'industrie pharmaceutiques, engrais phosphatés


1989-1993 20080057/49 Directives SEVESO 144. Groupes de travail techniques Projet de recommandation chimie organique PARCOM Koblenz 11- 15 décembre 1995: séminaire de Berlin utilisation des meilleures techniques disponibles industrie chimique organique Groupe de travail "emission limits in organic chemical industry " (27-28 juin 1994) cartographie pollution industrielle - rejets aqueux Rapport final janvier 1992 - "organic chemical industry" Contribution au séminaire de Berlin 27/28 juin 1994: emploi des paramètres de masse au contrôle des émissions de produits organiques halogénés 1992-1994 145. Statistiques de l'ICPE (1995-2001) 146. Implantation de SEVESO, rapports: - "The challenge of implementing Council Directive Seveso II" (Conférence d'Athènes, 1999) - Documentation - "Inspection systems and examination of the safety report" (Commission européenne, Rome, 1998) 147. Inventaire des établissements soumis à la directive "Seveso 2": prestation de l'école des mines d'Alès pour la conception de l'outil informatique: - Courriers - Comptes-rendus de réunions - Listes 2001-2002 148. Classement des mines par la Commission: rapports Recensement des digues à stériles et ouvrages assimilés Rapport d'IMPEL Network: "Connections between IPPC, EIA, Seveso directives and EMAS regulation : parallel comparaison report" (septembre 1998) 2002 20080057/50 Directives SEVESO Installations classées 149. Usine de stockage NH3 WAZIERS et de FRAIS MARAIS: maintien en service de la sphère d'ammoniac - Correspondance: déchets produits par les unités de fabrication - Schémas de fonctionnement - Comparatifs techniques - Projet de la fédération nationale de l'industrie des engrais sur les dépôts d'ammoniac liquéfié - Procès verbaux des contrôles - Comptes-rendus de réunions (1979) 1970-1984 150. Explosions et incendies/liquides inflammables: courriers , comptes rendus rapports: - recommandations de l'Assemblée plénière des Sociétés d'assurance contre l'incendie et les risques divers - Innovation textile : pare-feu (échantillon de tissu) - Les dépôts de liquides inflammables (Centre de formation et de documentation sur l'environnement industriel) - Matériel électrique pour atmosphères explosibles (CERCHAR), notes 1974-1990 151. Produits agro pharmaceutiques: courriers , comptes rendus Rapports: - Toxicité des fumées d'incendie (INERIS) - Evaluation expérimentale des pollutions liées aux incendies de produits agro pharmaceutiques (1987), Etude diagnostic de dix dépôts (ECOPOL) - Evaluation: cas du Diuron (CERCHAR), (ECOPOL) 1977-1994


20080057/51 Directives SEVESO Installations classées 152. Best available technologies (BAT): courriers , comptes rendus Rapports: - Note technique - Production d'ammoniac 1985-1990 153. Emissions de Benzène : courriers , comptes rendus Rapports: - Etude de la filière Benzène (1988) - Situation régionale des unités émettrices de benzène (par usines): enquête du ministère - Exposition professionnelle au Benzène (Union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole) 1986-1991 154. Réglementations européennes - SEVESO - (RAF - BELGIQUE - UK ) accidents notifiés - rapport ISPRA - bilan du 24/10/91 accidents HEALTH SAFETY EXECUTIVE - Travaux concernant les installations classées: Procédure TRINAT - accident à l'usine BUCK (RFA)- Genève (1991) - Classification et étiquetage des substances et préparations dangereuses - Tableau d'avancement des études de dangers Liste confidentielle complète des activités industrielles 1986-1991 155. Evaluation des conséquences des incendies dans les stockages de produits agro pharmaceutiques: - Rapport d'ECOPOL - Rapport du CERCHAR sur la cas du Diméthoate 1989 20080057/52 Directives SEVESO Installations classées 156. Equipements contenant du gaz sous pression et substances dangereuses : courriers , comptes-rendus Rapports: - Compte-rendu de la journée technique sur les explosions de gaz en milieu ouvert ou semi confiné (avril 1992) - Projet de directive des équipements sous pression, rapport AFNOR 1990-1992 157. Acide fluorhydrique : courriers , comptes rendus rapports: - Guide de sécurité pour la conception et l'exploitation de stockages d'acide fluorhydrique Anhydre (SNPE INGENIERIE) - Synthèse des connaissances sur les rideaux de fluides appliqués au contrôle des rejets accidentels de gaz dangereux (Rhône-Poulenc, 1992) 1990-1995 158. Eau - Air: courriers , comptes rendus, rapports: - Bilan sur les rejets toxiques, projet d'arrêté - L'épuration des eaux résiduaires industrielles, étude du Ministère de l'environnement 1991-1993 20080057/53 Directives SEVESO Installations classées 159. Risques technologiques - rapport de la commission de la prévention des accidents industriels majeurs de juin 1993 à Genève - recommandation sur la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail


- Plan d'opération interne (POI) plan particulier d'intervention (PPI), application de l'opération ORSEC 1992-1994 160. Enquêtes DRIRE relatives à l'organisation des ICPE : rapports d'inspection dans les départements, 1997-1998 161. Inspections, "mutual joint visit" : comptes-rendus, 2000 162. Code permanent Environnement et nuisances Directive SEVESO II : maitrise des dangers European union the concil - brussels 19 march 1996 - common position (EC) adopted by the council on 19 march 1996 - accords environnementaux - janvier 1997 - note présidence Bruxelles 27/11/96 du conseil du travail et des affaires sociales (1996) - position commune (CE) en vue l'adoption de la directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses - directive relative la prévention et à la réduction intégrées de la pollution - bilan de la présidence française en matière d'environnement - proposition de directive du conseil concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs (1995) 1995-1997 20080057/54 Directives SEVESO 163. zone d’activités de Lacq - Comptes-rendus de réunions entre le Ministère de l'environnement et EDF - Arrêté n° 89/IC/119 11 mai 1989 codifiant les injections par la Société nationale ELF AQUITAINE - Arrêté n° 95/IC/061 autorisant la Société ELF Aquitaine production à procéder au transfert du Hall pilote thiochimie et fixant les prescriptions techniques relatives à son activité. - Arrêtés préfectoraux 1989-1995 164. Rejets industriels: réservoir de Lacq Zone d’activités de Lacq Bilans des injections à Lacq profond (ELF Aquitaine production) 1994 165. Rejets industriels: réservoir de Lacq Demande d’autorisation d’injecter l’effluent liquide de la société béarnaise (SBS dans C 4000, ELF Aquitaine : rapport : Enquête sur les rejets industriels d’Elf Production Aquitaine : 1997-1999 courriers pour injections dans le réservoir de Lacq rapport annuel, analyse juridique, comptes-rendus de réunions 1994-2002 20080057/55 Directives SEVESO 166. Injection d’effluents dans le réservoir « Lacq profond » - synthèse de l’examen du dossier technique document ANTEA - modèle géologique maillé double porosité, Elf Aquitaine production (document confidentiel) - Etude de faisabilité de la transformation d’un gisement de gaz en stockage souterrain (institut français du pétrole, division gisements (confidentiel) Injection dans le Crétacé 4000 1994-2002 167. Cessation des activités chimiques de l’usine de Lacq à la société Elf Aquitaine : - Arrêté préfectoral modifié le 6 avril 1995 codifiant les injections par la Société Nationale Elf Aquitaine (production) SNEA (P) d’effluents provenant d’installations classées, dans le gisement d’hydrocarbures gazeux dit « C 4000 » - Rapport du Conseil Général des Mines - Suivi des eaux polluées injectées dans crétacé 4000 et des eaux biodégradées à l’UDL - Etude générale de sûreté - Convention 29 juin 1999 Elf Aquitaine exploitation production France et la Société béarnaise de gestion industrielle (SOBEGI)


1998-2000 168. Zone d’activités de Lacq - Etude juridique - Etude générale de sûreté - Comptes-rendus de réunions 2001-2002 169) 169. Sécurité du pôle chimique « CHEMPARC » zone d’activités de Lacq - Rapport établi par le GESIP sur les moyens d’intervention sur la zone de LACQ - Analyse des risques technologiques des industries du bassin du LACQ moyens d’intervention des industriels et des secours publics - Cartes sur les sites Seveso du bassin du Lacq périmètre d’isolement autour des installations classées présentant un risque technologique majeur - Rapport de l'Inspection générale de l'environnement - Compte rendu avis du CSIC rapport Synthèse "sûreté de la structure crétacé 4000" Contributions reçues en préfecture : Mairie de MOURENX, Lacq, ABIDOS, LAGOR, NOGUERES, MONT ARANCE GOURE LENDRESSE, OS MARSILLON 2002 20080057/56 Directives SEVESO Rejets industriels: usine de Grande Paroisse 170. Renouvellement d’autorisation d’injection en nappe profonde présentée par la Société Grande Paroisse concernant son usine de Grandpuits - Plan Usine de Grande Paroisse - Demande dérogation de l’arrêté du 10 juillet 1990 relatif à l’interdiction des rejets de certaines substances dans les eaux souterraines en provenance d’installations classées - Séances du Conseil des Installations classées 2001-2002 171. Dossier injection en nappe profonde, demande renouvellement, révision 1 (octobre 2002) Dossier sur demande de renouvellement de l’autorisation de rejets en nappe profonde (note technique) 2002 Stockage souterrain 172. Conférence interministérielle pour autorisation de stockage - Stockage souterrain de gaz combustible de Lussagnet (Landes et Gers): - GDF Trois Fontaines (Champagnes Ardennes) - GDF Siougos (Landes et Gers) - PRIMAGAZ à Martigues (Bouches-du-Rhône) - PRIMAGAZ à Lavéra 1992-2001 Art 57-73 : Accident AZF à Toulouse, conséquences, projet de loi sur les risques industriels, 1999-2006 20080057/57 173. Evaluation des risques avant la catastrophe de l'usine AZF - Grande Paroisse de Toulouse usine AZF -Grande Paroisse de Toulouse, présentation et prise en compte des risques avant la catastrophe. - fiches de présentation de la société, - plans de l'usine sur transparents et papier, - comptes-rendus de la visite du 26 octobre 2000 et 17 mai 2001 de Patrick COUTURIER ingénieur de l'industrie et des mines, - arrêtés préfectoraux, - étude de danger du stockage vrac d'ammonitrates dans le silo "I4", - rapport d'inspection des installations classées (2000). 1989-2001 174. élaboration de programmes en matières de gestion des produits chimiques et déchets industriels. - descriptifs de programmes


- fiches de suivi de programmes - comptes-rendus de comités de pilotage du titre IV. 1999-2001 175. élaboration de programmes en matières de gestion des produits chimiques, déchets industriels et formation. - descriptifs de programmes. 2001 20080057/58 177. réalisation d'une mission d'analyse concernant le sinistre de la raffinerie d'IZMIT en Turquie. - transparents, - convention n° 31/99 relative à une mission d'analyse concernant le sinistre de la raffinerie d'IZMIT en Turquie, - rapport de mission de l'Association française du génie parasismique (AFPS), "Le séisme de Kocaeli (IZMIT, Turquie) du 17 août 1999", - projet de compte-rendu de mission. 1999-2000 178. SNPE Sorgue, études de l'accident survenu le 7 juillet 2000 et des rejets dans le Rhône. - arrêté préfectoral de mise en demeure (2002), - note d'enseignements des affaires CELLATEX et SNPE - documentation sur le risque industriel - arrêtés préfectoraux sur les mesures d'urgences prises concernant la SNPE, - dossier sur le nitrate d'ethyl hexyl réalisé par la SNPE Sorgue, - dossier présenté par la SNPE Sorgue concernant la poursuite de l'exploitation de l'unité de production de nitrate d'éthyl-2 hexyle (NEH) - rapport d'expertise de Bernard TREMILLON sur le dossier présenté par la SNPE Sorgue concernant la poursuite de l'exploitation de l'unité de production de NEH, - rapport de l'inspecteur des installations classées, - expertise sur les rejets au Rhône de la SNPE Sorgue (84), - fiche des données de sécurité de Nitrate d'Ethyl-2 Hexyle, - correspondance (télécopies très nombreuses). 1999-2002 179. gestion de la crise par les autorités nationales ( gouvernement et le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement) et locales (DRIRE). - comptes-rendus de réunions interministérielles de septembre 2001, - discours du Premier ministre prononcé à Toulouse le 28 septembre 2001, - zonage des entreprises sinistrées par la préfecture de la région Midi-Pyrénées, - mise en place du régime d'aide, - rapport d'inspection du 27/09/2001 du site, - arrêté préfectoral, - note de situation du 18/10/2001. Explosion de l'usine AZF - Grande Paroisse à Toulouse, évacuation du nitrate d'ammonium du GP Toulouse vers le site de GP Mazingarbe (Pas- de-calais). - arrêtés préfectoraux. Explosion de l'usine AZF - Grande Paroisse à Toulouse, sélection de sites SEVESO et demandes de fermetures. 2001 180. dossiers d’information - Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement " Dossier d'information - La prévention des risques industriels" (octobre 2001), - Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement " Dossier d'information - La prévention des risques industriels", 2 volumes, (novembre 2001). 2001 20080057/59 dossiers d’information 181.- Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement " Explosion de l'usine "Grande Paroisse" à Toulouse - vendredi 21 septembre 2001 - Retombées de presse du 21 septembre au 1er octobre 2001", tomes 1 et 2 (2001).


182. - Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement " Explosion de l'usine "Grande Paroisse" à Toulouse - vendredi 21 septembre 2001 - Retombées de presse du 21 septembre au 1er octobre 2001", tome 3 (2001). - Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement " Explosion de l'usine "Grande Paroisse" à Toulouse - vendredi 21 septembre 2001 - Retombées de presse du 2 octobre au 15 octobre 2001", tome 4 (2001). 183. - Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement " Explosion de l'usine "Grande Paroisse" à Toulouse - vendredi 21 septembre 2001 - Retombées de presse du 16 octobre au 25 novembre 2001", tome 5 (2001). - Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement " Explosion de l'usine "Grande Paroisse" à Toulouse - vendredi 21 septembre 2001 - Retombées de presse du 26 novembre au 31 décembre 2001", tome 6 (2002). 2001-2002 20080057/60 184. Enquête sur les réactions du public face à l'accident de l'usine AZF le 21 septembre 2001 de la sociologue Anne LALO, réalisation. - questionnaire d'enquête, - proposition de recherche, - "Synthèse des contrats d'études et de recherches", Anne LALO. 2001-2002 185. Enquête sur les réactions du public face à l'accident de l'usine AZF le 21 septembre 2001 de la sociologue Anne LALO, réalisation. - Rapports intermédiaires "Enquête d'opinion sur AZF - essai d'analyse sémiotique du discours de crise" des 28/08/2002 et 21/09/2002, Anne LALO. 2002 186 contributions des tables rondes régionales au débat national. - comptes-rendus, actes et synthèses de tables rondes. 2001-2002 187., coordination du débat national sur les risques avec la mise en place de la mission ESSIG. - contributions au débat national émanant des différents parties prenantes, - synthèse du débat national, - programme, dossier de présentation et fiches de synthèse de la table ronde sur le débat national du 11/12/2001, - revue et communiqué de presse, - rapport de Philippe ESSIG sur le débat national sur les risques industriels (janvier 2002). 2001-2002 20080057/61 Réflexions sur les risques industriels et urbanisme 188. - synthèse de comparaison internationale sur la prévention des risques industriels, - dossiers de réponses italien, norvégien, danois, belge à la demande d'informations sur les pratiques en matière d'urbanisation au voisinage d'industries à risques, - décret italien législatif du 17 août 1999 n° 334 transposant la directive "SEVESO II" en Italie, - décret italien ministériel du Ministère des travaux publics relatif aux critères utilisés en Italie pour l'application des normes de sécurité, - introduction d'Yves COCHET et mémorandum des autorités françaises à la commission sur le renforcement de la prévention des risques industriels présentés au Conseil des Ministres de l'Environnement du 29/10/2001, - préparation du Conseil Environnement du 12/12/01, - programme du séminaire MAE/MATE le 30/11/01, présentation aux correspondants des ambassades de l'atelier "risques industriels", - lancement d'une enquête au niveau européen pour déterminer les sites à risques, - projet de loi québécoise n° 173 sur la sécurité civile. 1997-2002 189. Rapports - rapport du Conseil Général des Ponts et Chaussées, février 2002, - rapport Inspection Générale de l'Environnement (exemplaires en anglais et allemand), - rapport d'étape au 28 juin 2002 de la commission d'enquête du CHSCT de l'usine de Grande


Paroisse-ATOFINA de Toulouse, - rapport d'étape sur les réparations dans les habitats à Toulouse de Raphaël SLAMA, - notification des conclusions d'expertise du tribunal de grande instance de Toulouse - note de situation au 20/12/2001 produit par la DRIRE. 2001-2002 190 . colloques. - Colloque "Risques industriels et risques urbains : vers une même approche?", organisé par le Centre Cartier à Lyon les 3 et 4 décembre 2001. - Colloque "Maîtrise de l'Urbanisation et prévention des risques technologiques", organisé par la DRIRE Nord-Pas-de-Calais à Lille du 12 au 14 février 2002 : - discours d'ouverture par Philippe VESSERON, - recueil des résumés et communications. - Colloque "Villes et risques industriels", organisé par le Centre d'Etudes Supérieures en Aménagement (CESA) à Tours le 15 mars 2002 : - programme, - copies des transparents de l'exposé présenté par Laurent MOCHE sur les "installations classés et urbanisme" - Rencontre-débat grand public sur "Les risques industriels accidentels : un danger potentiel pour l'Ile de France?", organisé par le Palais de la découverte au Café de la Rotonde le 20 mars 2002. - 3ème rencontres nationales Préventique de Bourges, du 17 au 19 avril 2002 : - programme - discours d'ouverture par Philippe VESSERON. 2001-2002 20080057/62 191. Rapports, bilans - bilan du 23/10/2001 des établissements stockant du nitrate d'ammonium, - rapport DAS n° 449 "Analyse de l'étude des dangers de l'usine de Grandpuits de la société des engrais d'Ile de France" de D. FULLERINGER (décembre 1987), - note technique sur l'usine de Grandpuits - Grande Paroisse (février 2001), - arrêtés préfectoraux, - comptes-rendus de réunions, - dossier de présentation de l'usine Grande Paroisse de Grand-Quevilly à Rouen et d'étude de danger, - correspondance sur la société Soferti à Fenouillet et son accident chimique du 29 août 2000 - dossier sur le stockage de nitrate d'ammonium dans les ports de Saint-Malo et La Rochelle, - arrête préfectoral de mise en demeure concernant la société DELQUIGNIES à Mortagne-du-Nord (Nord), - éléments d'information sur l'usine HYDRO-HPC à Pardies (Pyrénées-Atlantiques), - scénarios d'accidents étudiés dans les études des dangers des stockages d'engrais pour les sites AS du Nord-Pas-de-Calais dont Grande Paroisse Mazingarbe, 1987-2002 192. réflexion et mise en place d'un programme de prévention. - listes des établissements soumis ou non à la directive SEVESO, - circulaire de l'union des industries chimiques (UIC), - mémorandum sur le renforcement de la prévention des risques industriels à la suite de l'accident de Toulouse, - séminaire sur la maîtrise de l'urbanisation à Lille relatif à la question à la réglementation sur les sites industriels à risques, - interventions du 18/01/2002 et 23/11/2001de Philippe VESSERON au groupe de travail de l'environnement industriel (GTEI), - contribution de la D4E avec la réalisation d'une mise en perspective économique et des pistes de réflexion sur risques industriels et urbanisation, - intervention devant la presse d'Yves COCHET, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 13/02/2002, - proposition en matière de politique industrielle, - contenu du programme d'action décidé par le gouvernement. 2001-2002 193. L'après 21 septembre dans les usines Grande Paroisse - Soferti, réflexions sur un programme de prévention.


- revue "Face au risque" n° 380 de février 2002, 2001-2002 194. - documents législatifs de l'assemblée nationale n° 3315, 3304, 3289, 3285, 3286, - audition par la commission d'enquête de Philippe VESSERON, - rapport intermédiaire IGE "Avis sur la réglementation des engrais à la base de nitrate d'ammonium et proposition de modification suite à l'accident survenu le 21 septembre 2001 sur le site de Grande Paroisse à Toulouse" (octobre 2001), - contributions régionales à l'enquête parlementaire. 2001-2002 20080057/63 réflexions des autorités sur la prévention. 195. - compte-rendu de la réunion du 18/12/2001 du groupe de réflexion national à la sous direction de la défense civile et de la prévention des risques (SDDCPR), - "Explosion de l'usine AZF : dispositif de suivi épidémiologique des conséquences sur la santé" dossier préparé par le comité de suivi institutionnel (05/03/2002) 2001-2002 196. Visites ministérielles des sites industriels à risques, réflexion avec les professionnels sur la prévention. - visite d'Yves COCHET ministre de l'environnement de l'usine Grande Paroisse de Rouen le 08/10/2001 : programme, documentation et compte-rendu, éléments de présentation de l'usine, - visite d'Yves COCHET ministre de l'environnement de l'usine Rhodia-Organique de Lyon le 12/10/2001 : éléments de présentation de l'usine, rapport et compte-rendu d'inspection, - visite d'Yves COCHET ministre de l'environnement de l'établissement SEVESO de la SMACA 197. Réflexion des professionnels pour la prévention Suite de l'explosion de l'usine AZF - Grande Paroisse à Toulouse, réflexion de l'inspection général du travail et des syndicats sur la prévention. - analyses et contributions de la CGT pour une politique efficace de prévention des risques industriels et technologiques majeurs, - contribution de la CFDT, - document d'une projet d'un dispositif de formation sur les risques industriels pour les représentants des CHSCT des entreprises de la Chimie et de l'Energie, - projet de loi sur la maîtrise des risques technologiques, - circulaire DRT 2001/5 relative aux entreprises à risques, - compte rendu de la réunion du 19/11/2001 présidée par Elisabeth GUIGOU. 2001-2002 198. Réflexion INERIS pour la prévention - contributions de INERIS, - compte rendu du comité de la prévention et de la précaution du 1er mars 2002, - Observatoire Midi-Pyrénées "Rapport sur les données sismologiques relatives à l'explosion sur le site de l'usine AZF, Toulouse le 21 septembre 2001", - rapport INERIS, "Avis d'expert sur la détermination des zones de sécurité pour la maîtrise de l'urbanisation autour de 5 établissements à risque dans la région Midi-Pyrénées - VOLET I - Détermination par l'INERIS des scénarios de référence selon le Guide de Maîtrise de l'Urbanisation de 1990 - Rapport final pour le site SNPE de Toulouse", décembre 2001, - synthèse de la DRIRE Midi-Pyrénées sur la maîtrise de l'urbanisation autour de la zone chimique Sud le 28/11/2001, - rapport INERIS, "Avis d'expert sur la détermination des zones de sécurité pour la maîtrise de l'urbanisation autour de 5 établissements à risque dans la région Midi-Pyrénées - VOLET I - Détermination par l'INERIS des scénarios de référence selon le Guide de Maîtrise de l'Urbanisation de 1990 -Rapport final pour le site Tolochimie de Toulouse", décembre 2001, - rapport INERIS, "Avis d'expert sur la détermination des zones de sécurité pour la maîtrise de l'urbanisation autour de 5 établissements à risque dans la région Midi-Pyrénées - VOLET I - Détermination par l'INERIS des scénarios de référence selon le Guide de Maîtrise de l'Urbanisation de 1990 - Rapport final pour le site Grande Paroisse de Toulouse", décembre 2001, - rapport INERIS, "Avis d'expert sur la détermination des zones de sécurité pour la maîtrise de l'urbanisation autour de 5 établissements à risque dans la région Midi-Pyrénées - VOLET I - Détermination par l'INERIS des scénarios de référence selon le Guide de Maîtrise de l'Urbanisation de 1990 - Rapport final pour les 3 sites chimiques de Toulouse Sud", décembre


2001. 2001-2002 20080057/64 199. Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) - PPRT expérimental : vade-mecum de l'inspecteur des installations classées (2001-2005), bilan d'activité 2005 de l'inspection des installations classées - Documentation : DRIRE Auvergne sur les risques industriels (2004), rapport d'activité UIC (2004), rapport annuel INERIS (2003), nomenclature des installations classées (2004) - PPRT : guide méthodologique et guide de concertation (2003) 2001-2005 200. INERIS, élaboration de "mesures nouvelles" post Toulouse. - comptes-rendus des réunions entre les services de l'environnement industriel (SEI) du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et l'INERIS, - descriptifs de programmes - fiches de suivi de programmes - comptes-rendus de comités de pilotage du titre IV. 2002-2003 201. Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) - Rapport du Conseil Général des Mines, des Ponts et Chaussées et de l'Inspection générale de l'Environnement (2002) - Rapport de mission concernant l'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse (2003) - consultation du décret PPRT du 17 décembre 2003 : correspondance, notes des autorités sur le projet (2004) 2002-2004 202. Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) - Journée d'études sur les risques toxiques (octobre 2003) : présentation, communications 2003 20080057/65 Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) 203. - Maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à haut risque, DEPPR (1990) - Séminaire sur les PPRT : rôle de l'INERIS (2003) : notes, guide de concertation sur les PPR, synthèse INERIS, comptes-rendus de réunions 2003-2004 204. - Maîtrise de l'urbanisation : projets de révision du guide - Consultations décret : comptes-rendus de réunions, correspondance 2003-2004 205. - Réunions relatives aux enjeux dans le cadre de l'élaboration du guide technique PPRT : comptes-rendus (décembre 2003-février 2004) 2003-2004 206. - Réunions relatives aux enjeux dans le cadre de l'élaboration du guide technique PPRT : comptes-rendus - Collaboration INERIS - Ministère de l'environnement : correspondance, rapports 2004 20080057/66 Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) 207. Réunions relatives aux enjeux dans le cadre de l'élaboration du guide technique PPRT : comptes-rendus (septembre novembre 2004) 208. PPRT expérimental, dangers en zone urbaine : application du décret à Butagaz, Bollène : comptes-rendus de réunions, notes, projet de décrets, 2004 209. - PPRT expérimental, présentation des projets : comptes-rendus de réunions, études des dangers - PPRT pour la plate-forme de Mazingarbe - Grande Paroisse : mémoire sur le calcul de l'aléa PPRT, synthèse de la DRIRE du Nord-pas-de-Calais, conclusions 2004


20080057/67 Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) 210. PPRT expérimental à Toulouse, dépôt pétrolier ESSO (2004) : rapport sur la qualification des enjeux et des aléas, présentation du dépôt d'hydrocarbures, projet de zonage 211. Réunions relatives aux enjeux dans le cadre de l'élaboration du guide technique PPRT : comptes-rendus (mars mai 2004) 212. PPRT expérimental à FEYZIN, Rhône (1999-2006) : rapport de synthèse de la DRIRE des Rhône-Alpes, bilan d'expérimentation, comptes-rendus de réunions 20080057/68 Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) 213. - listes des plans de prévention par département: correspondance, comptes-rendus (2005) - Sites expérimentaux : notes, correspondance (2004) 2004-2005 214. - Enquêtes des DRIRE (2005) : grilles des résultats - Guide méthodologique (version 2005) 2004-2005 215. - Audit d'un logiciel cartographie : contrat IGN - Ministère de l'Environnement pour un système d'information à référence spatiale des PPRN - Comptes rendus du Comité national de coordination - Etude du comité de pilotage GASPAR, manuel 2004-2005 20080057/69 Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) 216. - Comptes-rendus de réunions (juillet 2005) - Consultation au sujet du décret sur les PPRT - Séminaire "Retour d'expérience sur les accidents industriels", Inspection des installations classées/IMPEL (Dijon, novembre 2003) 2004-2005 217. PPRT expérimental : vade-mecum de l'inspecteur des installations classées (2001-2005), bilan d'activité 2005 de l'inspection des installations classées, 2004-2005 218. - Etude des prescriptions techniques pour la résistance du bâti face à un aléa technologique thermique : marché passé par le ministère de l'Environnement - Questions-réponses pour le COPIL sur la vulnérabilité des risques industriels majeurs - Comptes-rendus de réunions 2005-2006 20080057/70 Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) 219. Formation : élaboration d'un film pédagogique, cahiers de formation du Ministère, du CFDE, synthèse du Certu Environnement, 2005-2006 220. financement, 2006 - Comptes-rendus de réunions - Projets de circulaire bilan de l'action gouvernementale 221. - Lettre des services de l'Etat en Haute-Garonne et Midi-Pyrénées "Etatpoint.com", numéro spécial de septembre 2002, - compte rendu de la réunion interministérielles du 12/09/2002. 222. Projet de loi visant à améliorer la maîtrise de risques technologiques, consultation pour l'élaboration. - projets de loi, - synthèse des réponses reçues à la consultation sur l'avant-projet de loi sur les risques industriel au 21/01/2002, - positions et propositions de divers organismes sur l'avant-projet de loi sur la maîtrise de risques technologiques, - réflexions de juristes à propos du projet de loi. 2001-2002


20080057/71 Elaboration de la loi risque 223. Projet de loi visant à améliorer la maîtrise de risques technologiques, consultation pour l'élaboration. - observations et propositions suite à la première lecture du projet de loi en mars 2003, - propositions d'amendements en vue de la deuxième lecture - avis sur le projet de loi. 2002-2003 224. élaboration et présentation au Sénat. - première lecture du projet de loi n° 116 présentée au Sénat à la séance du 19/12/2002, - rapport sur la création d'une commission d'enquête pour évaluer les risques, présentés au Sénat à la séance du 29/01/2003, - proposition de loi n° 544 "Maîtrise des risques industriels" de Daniel PAUL , présenté à l'Assemblée nationale à la séance du 16/01/2003, 2002-2003 225. - contributions des différentes sections du conseil d'état au projet de loi, - compte-rendu de la réunion interministérielle du 08/02/2002, - fiches presses nationales et des DRIRES, - compte-rendu de la séance du 18/12/2002 du conseil supérieur des installations classées, - revue "Préventique - Sécurité" n°67, janvier-février 2003. 2002-2003 226. - proposition de loi n° 219 "Garantir l'indemnisation des victimes et accélérer les procédures relatives aux marchés publics en cas de catastrophe industrielle" de Philippe DOUSTE-BLAZY et Jean DIEBOLD , présenté à l'Assemblée nationale à la séance du 24/09/2002, - discours de Roselyne BACHELOT-NARQUIN à l'Assemblée nationale (mars 2003), - rapport Alain VENOT de la Commission des Affaires Economiques présenté à la séance de l'Assemblée nationale du 26/02/2003, - recueil des textes associés au projet de loi, - position de l'UIC sur les amendements adoptés par la commission des affaires économiques. 2002-2003 20080057/72 Elaboration de la loi risque 227. Deuxième lecture du projet de loi visant à améliorer la maîtrise de risques technologiques - tableau comparatif de la première et deuxième lecture, - deuxième lecture du projet de loi modifié par l'Assemblée Nationale n° 204, présenté à la séance du Sénat du 07/03/2003, - deuxième lecture du rapport sur la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, d'Yves DETRAIGNE, présenté à la séance du sénat du 07/05/2003. 228. - propositions d'amendements en vue de la seconde lecture, - projet de loi n° 862 adopté avec modification par le sénat en deuxième lecture juin 2003, - rapport de la commission mixte paritaire n° 1041 sur la prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages, le 16/07/2003, - rapport de la commission des affaires économiques n° 963 sur la prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages, le 04/07/2003 - tableau comparatif du projet de loi en deuxième lecture. 2003 Avenir du pôle chimique de Toulouse 230. mise en place du SPPPI et redémarrage des entreprises à risques. - présentation du SPPPI (instance de concertation) et comptes- rendus de réunions du 27/09/2007 au 29/01/2002 - présentation, arrêté préfectoral de suspension d'activité et rapport d'inspection effectué le 27/09/2001 de la société Tolochimie de Toulouse, - demande de levée de suspension de l'activité de l'entreprise Raiso et rapport d'inspection de la DRIRE (2002), - - arrêté préfectoral de suspension d'activité, demande de levée de suspension de l'activité de la société ISOCHEM, rapport d'actualisation de l'étude de dangers et rapport d'inspection de la DRIRE (2002).


2001-2002 231. démarrage des entreprises - rapport de la commission d'enquête parlementaire "Les leçons de Toulouse : 90 propositions pour réduire, ensemble les risques industriels" tomes 1 et 2 (2002), - rapport du Conseil économique et social "Prévention et gestion des risques technologiques et industriels" de Charles FITERMAN (2003), - comparaison des réponses apportées aux rapports de la commission d'enquête parlementaire et au rapport Essig, - compte-rendu de la réunion interministérielle sur l'avenir de la plate-forme chimique de Toulouse du 13/12/2001, - rapport du Comité local d'information C. FITERMAN "Rapport sur l'avenir du pôle chimique du sud toulousain" Toulouse le 25/06/2002, - compte-rendu de réunion Fiterman du 13/06/2002, 2001-2003 - compte-rendu de réunion juridique inter associations du 27/04/2002, 20080057/73 redémarrage des entreprises 231. - rapport de constations provisoires sur les perspectives de SNPE après l'accident de Toulouse réalisé par la Cour des comptes (2002), - comptes-rendus de réunions interministérielles concernant le plan de développement de Toulouse et l'avenir de son pôle chimique du 12/11/2002,13/06/2002 et 21/06/2002, - projet d'avis et rapport de C. FITERMAN, Conseil économique et social du 27/02/2003, - audition de Philippe VESSERON au Conseil économique et social le 14/11/2002 232. rapport DRIRE de l'inspection des installations classées concernant la société SNPE à Toulouse dans le cadre d'une demande de levée de suspensions d'activités (20/06/2002). 233. demande de levée de suspension de l'activité pour la société SNPE - rapports d'inspections de la DRIRE pour les sociétés SNPE et Tolochimie de Toulouse), - rapport d'évaluation des conséquences financières liées à l'abandon des activités de la chimie du phosgène sur le site de Toulouse, octobre 2002 - ordonnances de suspension et de liberté pour la SNPE du tribunal administratif de Toulouse des 10/07/2002 et 01/10/2002, - ordonnances de libertés pour la société Tolochimie du tribunal administratif de Toulouse des 24/10/2002 et 30/01/2003, - requête en référé. 2002-2003 234. Contentieux - ordonnances de suspension du tribunal administratif de Toulouse du 17/10/2002 et 25/06/2002, - compte-rendu de réunion interministérielle sur la suite à donner à la demande indemnitaire des entreprises du groupe SNPE le 03/09/2002, - tableau récapitulatif du contentieux du pôle chimique sud, 2002 Art 74-101 : Produits chimiques : normes, méthodes, accidents, risques, études, 1978-2006 20080057/74 Normes 235. AFNOR - Enquête sur les combustibles solides - Certification européenne - convention - Procès verbaux de réunions - Mesure d'émissions d'Oxyde d'Azote et de monoxyde de carbone provenant des appareils à gaz (Marcogaz) - Consultations nationales: comptes-rendus 1989-1990 236. AFNOR 1999 Commission X30U Circulaires Groupe de projet Audit Qualité et environnement X 553 Commission française Terminologie de la gestion du risque : commentaires sur projets Gestion de la


sûreté de fonctionnement, CR de réunions notamment Toronto. GPN Environnement 1999 / Memento / Structures de la normalisation internationale, européenne, française et correspondances. Commission de normalisation / plusieurs études 2000-2002 237. AFNOR - Convention pour projet e-formation : ISO 1400-EMAS, CAP AFNOR 2001-2002 Rapport financier sur l'exercice 2001 Statuts Qualité de l'environnement (Annexe technique année 2002) Annexe financière - Guides sectoriels ISO 14001 + produit 2001-2002 Enquête sur les projets de guides sectoriels ISO 14001 Accidents: coûts, assurances 238. Coûts accidents solvant ammoniac: rapports, 1984-2003 - Analyse statistique des coûts des accidents technologiques, département Ingénierie de l'Environnement, janvier 1997 - Projet de convention sur la responsabilité civile des dommages résultant de l'exercice des activités dangereuses pour l'environnement, Comité européen de coopération juridique, juillet 1992 - FACE AU RISQUE. Revue mensuelle du Centre National de Prévention et de Protection. Janvier 1991. N°259 - Atelier sur l'assurabilité des risques environnementaux en Europe, Commission des politiques (juin 1988) - Rapports et courrier de l’OCDE - Rapport du Comité de l’environnement, groupes d’experts économiques. "Le coût des indemnisations pour pollution accidentelle : étude de cas de la France". Mai 1989 1984-2003 20080057/75 239. Accidents d’usines chimiques dossier accident à la SONACOS DAKAR - 24-03-92 - coupure de presse Etude de dangers - unité de granulation projetée sur les communes Mourenx - Nogueres (1989) Etude de dangers - société SOPRA USINE de BERNAY étude de la pollutions atmosphérique consécutive à l'incendie d'un bâtiment de stockage de produits phytosanitaires -(1988) Accident de l'usine chimique italienne FARMOPLANT de MASSA CARRARA (1988) dossier - coupure de presse - catastrophe de Minot - NORTH DAKOTA (1987) Etude de la combustion des produits phytosanitaires - présentation résumée de quelques résultats - analyse scientométrique et bibliométrique - Dossier CHLORE : accidents liés au stockage écrit et rapports sur les analyse des accidents 1987-1990 Management environnemental 240. PRIX ECOGESTION - Concours "entreprise environnement" : organisation - Recueil des candidatures - Comptes-rendus de réunions 1999-2001 241. Adoption EMAS II - Regulation of the European Parliament and of the Council allowing voluntary participation by organisations in a Community eco-management and audit scheme (EMAS) - Règlement (CE) du Parlement Européen et du conseil permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) 2000 242. Développement durable


- Documents généraux Presse, documents en version anglaise, notes sur la SNCF, EDF et le développement durable. - Emploi environnemental dans les entreprises 2003 Rapport final MEDD - SD 21 000 Développement durable - Prise en compte des enjeux du développement durable dans la stratégie et le management de l'entreprise - Documents supports et de préparation - Congrès AIA Juillet 2002 - Villers-Cotterêts - SNCF et management environnemental - Administrations éco-responsables / exemples et bonnes pratiques 2000-2003 20080057/76 Management environnemental 243. Prix ENTREPRISES & ENVIRONNEMENT 2001 - dossier de candidature - Prix ECOGESTION : fiches d'évaluation, dossier de candidature - Prix environnement - ENTREPRISES: divers documents, revue de presse 2001, réunion de préparation et réunion bilan 2001-2002 244. Casaque verte - outil de formation au management environnemental - Subvention du projet de développement de l'outil ludique de sensibilisation au management environnemental Casaque Verte - Courriers (maquette, cd-rom) - "Dever Technolgies Management" - Synopsis Comment faire une déclaration environnementale? - Document de présentation Casaque Verte 2002-2003 245. Expérience "Eco-audit" Séminaire diagnostics et audits de l'environnement 1991 Rapports: - Les audits de l'environnement - séminaire avec le concours de préventique1992 - Rapport sur la certification clé d'un nouvel essor économique 1993 - Projet de règlement européen Eco- Audit 1992 1991-1992 246. Expérience "Eco-audit" Document AFNOR sur le système de management - Circulaire Lepage - Rapport CEN établissant la comparaison entre le règlement n°1836/93 de juin 1993 (Règlement Eco Audit) et les normes européennes EN ISO 14001, 14010, 14011 et 14012. - Lettre aux membres de la commission de normalisation X 30 C Outils d'aide au management environnemental - Norme AFNOR 1993 sur les systèmes de management environnemental et les performances environnementales 1993-1997 20080057/77 Management environnemental 247. Expérience pilote "Eco-audit" - Système communautaire de management environnement et audit - réunion de clôture de l'expérience pilote "éco-audit" du 14/04/1995 - Guide méthodologique pour la réalisation d'une analyse environnementale prévue dans le cadre du règlement européen dit "audit" - organisation du colloque "audit" 1994-1995 - La mise en oeuvre du règlement européen dans les Etats membres 248. Expérience "Eco-audit" Arrêtés EMAS et Groupe de Travail européen sur le Logo EMAS (1995-1996)


Comptes rendus de réunions, avant-projet et projet de décret "éco-audit" - Documentation générale sur le GT européen 2001-2002 Documents en version anglaise, notamment. Documents sur la participation et la contribution françaises au GT du logo EMAS - Arrêté Comité EMAS arrêtés ministériels EMAS du 20 juin 2002 Consultation AM EMAS Documents de préparation CSIC : Règlement n° 761/2001 du parlement européen et du conseil du 19 mars 2001, Projet d'arrêté, suite à la réunion du 16/04/2002, Comité de suivi du règlement ECO-AUDIT (règlement intérieur) - Comité de suivi EMAS - Réunion du 23 septembre 2002 1995-2002 Risques liés aux produits chimiques 249. Chlore, Mercure, solvants - Courrier de la DPPR : consultation européenne sur la stratégie mercure. 14 mai 2004. - Compte-rendu de la réunion MEDD/SHD du 04 avril 2003 concernant le devenir des unités mercure en France. - Rapport du Comité Permanent Chlore et Santé. « Les solvants chlorés : 15 questions-15 réponses ». Juin 1996. Groupe de travail sur l’évaluation des effets sanitaires en environnementaux des rejets de mercure - Projet de programme: cas des cellules à mercure. Journée « L’industrie du chlore : procédé mercure : Bilan de l’impact sanitaire et environnemental » du 2 décembre 2003 - Bilan de l’impact sanitaire et environnemental. 01 décembre 2003 - Discours introductif de la Journée - Article de la Fédération Nationale des Industries Chimiques. Production de chlore et rejets de mercure - impact sanitaire de la Société Albemarle PPC. Projet de Communication en Conseil des Ministres sur la pollution atmosphérique. Rejets de mercure dans la Durance Courrier du SHD du 22 octobre 1999 concernant l’estimation du risque mercure. INERIS. Information about significant mercury concentrations in fish and sediments. Eurochlor Risk Assessement 1999-2004 20080057/78 Risques liés à l'ammoniac 250. Accidents réels/potentiels impliquant la réfrigération Ammoniac (NH3) depuis janvier 1995 - Avis de l'INERIS sur l'étude de dispersion atmosphérique d'ammoniac réalisée par la société NICOLAIT - Incendie du dépôt pétrolier Shell port Edouard Herriot à Lyon les 2 et 2 juin 1987 - Règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classes de capacité fictive globale de plus de 1 000 m3 - arrêtés de 1972 et 1975 - Inspection générale - accident ORKEM - Villiers-Saint-Paul le 02/02/1989 – Grand-Quevilly le 23/02/1989 1972-1995 251. Publication "Ammoniac" - CSIC du 19/01/1996 : nomenclature "Ammoniac" - courriers - CSIC du 19/01/1996 : arrêté Ammoniac frigorifique - Elaboration de l'arrêté 1311 - "Effective of water curtains to protect firemen in case of an accidental release of ammonia : comparaison of the effectiveness for 2 differnt release rates of ammonia" - IPC - information - exchange Procedure - 1996 - Aide mémoire sur les risques présentés par l'ammoniac - Evaluation de la sûreté des installations mettant en oeuvre de l'ammoniac 1991-2000 252. Réunion de confinement des stockages d'ammoniac: comptes-rendus, liste des accidents, synthèse sur le stockage souterrain d'ammoniac, 1992


253. Compte-rendu de la réunion du 27 mars 2003 au MEDD concernant le stockage cryogénique d’ammoniac. INERIS Courrier de la DRIRE Midi-Pyrénées du 15 mars 1999 relatif à la sécurité des stockages d’ammoniac agricole Rapport de l’Association Française du Froid. Installations frigorifiques fonctionnant à l’ammoniac. Leur impact sur l’environnement Guide d’étude des risques technologiques. Juin 1996 Journée ammoniac. (1996) Retour d’expérience en matière d’accident impliquant l’ammoniac et modélisation des phénomènes physiques mis en jeu lors de rejets. Document de Séchaud et Metz Document du BARPI du 4 décembre 1995 sur les accidents dans les installations de réfrigération à l’ammoniac Retour d’expérience sur les accidents en réfrigération. Accidents avec l’ammoniac en réfrigération. Dossier Froids industriel. RPF n°820. Juin 95/2 Recueil de textes concernant la réglementation française relative aux installations d’ammoniac du BRTICP, février 1996 1996-2004 20080057/79 Emission de COV: composés organiques volatils 254. Journées COV : directives européennes relatives à la lutte contre les COV dans la chaîne de distribution pétrolières Tentative d'estimation de l'Evolution des émissions de COV en France entre 1985 et 2010 de Nadine ALLEMAND Mesure en continu des composés organiques volatils (COV) à l'émission (R. PERRET) La Profession des Peintures et Encres Principales mesures adoptées lors de la 4ème réunion des parties au protocole de Montréal à Copenhague Différentes techniques de dépollution COV Le développement et la diffusion des Technologies de réduction des émissions de COV (le rôle de l'Ademe de janvier 1993) Eléments de synthèse et programme français et directives Européennes des composés organiques volatils, 1993 255. - Réglementation relative à la lutte contre les émissions des composés organiques volatils (COV) résultant du stockage de l'essence et de sa distribution (Ministère de l'Ecologie) - devis Brochure COV - Charte éditoriale : Application de l'identité visuelle à l'édition - compte-rendu de la réunion du Comité ministériel de l'édition du mardi 03/12/02 - concept graphique, positionnement et format - Projet de réalisation d'une brochure sur la récupération des Composés Organiques Volatils (La Fabrique) 2002-2003 256. Action Stations Service : dépollution COV Rapports de synthèse régionaux relatif aux contrôles des stations-service effectués pour l'année 2004. Bilan provisoire de l'opération contrôle station service envoyé par Maïl de M. Arnaud LE FOLL Note sur la mise en conformité des stations-service ouvertes aux public de la DRIRE REUNION Courrier adressé à l'exploitant accompagné du relevé d'observations sur les non conformités relevées Communiqué de presse ainsi que du dossier de presse remis aux médias Annexe 1 du dossier de presse modifié suite à l'inspection de la station-service TOTAL Rapport de synthèse de l'action de contrôle par sondage de stations-service Année 2004 2004 257. Action Stations-service : dépollution COV Synthèse sur l'action de contrôle par sondage des stations-service pour Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis - Val-de-Marne Liste des stations service contrôlées Actions de communications effectuées Résultats de la campagne de contrôle par sondage des stations-service de la DRIRE l'Ile-de-France Rapport de synthèse sur la campagne d'inspections menée dans les stations-service Eléments de contexte de l'action de contrôle par sondages des stations-service de la DRIRE Limousin,


Bourgogne, Guyane Guadeloupe Martinique, Centre 2004 20080057/80 Management environnemental 258. Séminaire EMAS 1994 - Règlement Management environnemental - Documents techniques - Expérience pilote EMAS 1993 - Mise en place d'EMAS en France 1993 - Système de gestion et d'audits environnementaux - Programme d'application du règlement dans les états membres 1993-1994 259. - Etude Emploi - environnement Rapport de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Dossier de presse Prix entreprises et environnement 2001 Document pour la réunion du Comité de pilotage du 17 janvier 2003, réalisé par PLANISTAT - Promotion du développement durable dans les PME PMI Recensement et élaboration des éléments de sensibilisation des PME PMI 2001-2003 Amiante 260. Réglementation européenne: - Application de la directive concernant la prévention et la réduction de la pollution de l'environnement par l'amiante (1987) - Avis de l'AFA - Position des délégations: comptes-rendus de réunions Instruction relative aux activités de fabrication de produits amiante-ciment 1980-1987 20080057/81 Amiante 261. Réglementation européenne: - directive 83/189/CEE - Comité permanent de l'amiante - Transposition de la directive dans le droit français - Etiquetage des peintures et vernis - crocidolite: directives Protection des travailleurs : directive relative aux risques liés à une exposition des travailleurs à l'amiante - Articles concernant l'Association française de l'amiante (AFA) 1981-1989 262. Révision de la nomenclature Amiante Application de la directive 87-217/CEE : courriers, synthèses, arrêtés ministériels 1986-1989 263. Coopération internationale - Mission technique française sur l'amiante au Canada (juin 1979-1982) : rapport, symposium mondial sur l'amiante (Montréal) - Rapport de l'Institut Emile Vandervelde : dossier amiante (mars 1987) 1979-1987 264. - Conférence biennale de Bruxelles (mai 1989) - Synthèse de l'Institut de l'Amiante: "dossier de l'EPA contre l'amiante" (1986) 1986-1989 20080057/82 Amiante 265. Coopération internationale - Première conférence internationale sur l'amiante-ciment (mai 1986) : compte-rendu - 6ème colloque international "on dust measurement technique and strategy" - AIA (novembre 1989): rapport - Thèse de Doctorat d'Etat : "Contribution à l'étude de la réactivité de surface des fibres minérales", R,


ZALMA (mars 1988) 1986-1989 266. - Comité permanent amiante - AFA : courriers, synthèses, comptes-rendus de réunions - Contrôles d'établissement (ETERNIT industries) 1987-1991 267. Etudes sur le contrôle de l'amiante:, 1987-1993 268. Comité permanent de l'Amiante - EPA : communiqués - AIA: 8ème conférence biennale "The future is in our hands" (1993) - Monographies sur l'environnement de l'OCDE, "Lutte contre les substances toxiques présentes dans l'atmosphère - Amiante" (avril 1989) - Comité permanent Amiante : compte-rendu de la réunion plénière (juillet 1991) Verre : substances toxiques utilisées en verrerie: 269. Instruction technique relative à la fabrication de cristal de plomb (CETIAT), 1986-1987 270. - Arrêté ministériel (1992), avis de la fédération des chambres syndicales de l'industrie du verre - Synthèse sur le activités de fusion du verre - Comptes-rendus de réunions (novembre 1992) - Circulaire aux préfets 1986-1993 20080057/83 271. Chlorofluorocarbures (CFC) Réglementation relative aux CFC, substances chimiques qui appauvrissent la couche d'ozone - Révision de Montréal : comptes-rendus de la mission - texte du protocole - Convention: textes, négociations 1986-1987 272 Rejet de Phosphogypse Conférence internationale sur la protection de la mer du Nord - examen des rejets de phosphogypse et étude - compte rendu - note - convention 3éme réunion du groupe de travail secteurs industriels : - rapport pollution atmosphérique acide phosphorique (avril 1983) - note projet d'arrêté ministériel relatif aux rejets de substances toxiques dans les eaux 1988-1990 20080057/84 273.Rejet de Phosphogypse Enquête sur les rejets de Phosphogypse: Commission de Paris, comptes-rendus du groupe de travail sur les secteurs industriels, 1988-1990 Acide nitrique (HNO3) 24. Unités de mesure Instruction du 31 juillet 1974 Directive du 28 juin 1984 BAT HNO3, résumé CITEPA - Ateliers HNO3 Rejets NOx Enquête 1990 BAT (HNO3, H2SO4, NH3) - Ateliers d'HNO3 en France Correspondance et réponse aux enquêtes réalisées dans les usines d'acide nitrique 1974-1991 275. Enquête HNO3 / 1985-89 Réglementation Réponses des départements au sujet de la circulaire relative aux émissions d'Oxyde d'Azote Contrôle des unités de fabrication d'acide nitrique (Ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur - Ministère de la recherche et de la technologie)


- Emission NOX - Fabrication d'acide nitrique Procédés de traitement Etudes sur la pollution atmosphérique dont rapport sur "La pollution par les oxydes d'Azote", par Annie MARCQUE, ingénieur des travaux publics de l'Etat - Pollution par les Nox : généralités et études, 1979-1989 20080057/85 Acide nitrique (HN03) 276. BAT HNO3 Acide nitrique Etudes CITEPA en version anglaise, courriers - Notes Commission européenne Bilan de l'application des mesures réglementaires sur le RN2O Réduction des émissions de N2O: courriers divers Préfectures, DRIRE. - Toulouse Environnement, le magazine de la prévention des risques (mars 1991) SPPI Risques industriels - ENQUETE SUR LA CHIMIE DU SUD TOULOUSAIN - Etude sur la réduction catalytique par l'ammoniac des oxydes d'azote produits par une unité d'acide nitrique - Société chimique de la grande paroisse - Groupe ORKEM, décembre 1989 - comptes rendus de réunions sur l'acide nitrique, étude sur la pollution par les oxydes d'azote 1989-1998 277. - Visite HYDRO-AGRI, site de Porsgrunn (Norvège) les 7 et 8 mars 2002 - Groupe de travail Effet de serre 2000: synthèse sur les émissions de protoxyde d'azote en provenance des ateliers d'acide nitrique - Mesures des gaz N2O et poussières à l'émission: rapport d'Environnement S.A (2000) - Techniques de réduction des émissions de N2O / 1998-1999: rapport d'AEA Technology - UIC / Engagement de progrès de l'industrie chimique française - Performances 1998 Hydro Agri Ambès / Agriculture produces energy and captures atmospheric CO2. Fertilizers greatly increase this effect. 1998-2002 278. Atelier acide nitrique :réponses questionnaire concernant le rejet de Nox des ateliers d'acide nitrique, comptes-rendus de réunions, 2000-2001 279. Bilan des émissions des ateliers d'acide nitrique - NOx, N2O Bilan 2000 DRIRE Haute-Normandie: Incident sur atelier AM2 du 9 juin 2000 à La Grande Paroisse de Rouen, Usine Clariant de Lillebonne DRIRE Alsace : Usine Rhodia à Chalampé Dossiers DRIRE Aquitaine et Rhône-Alpes (enquête rejets 1999), Midi-Pyrénées, Alsace, Haute-Normandie, Pays-de-la-Loire, Ile-de-France, Nord-Pas-de-Calais. - Groupe de travail Acide Nitrique du 22 mai 2002 Groupe de travail sectoriel Atelier de fabrication d'acide nitrique Rappel des enjeux concernant les rejets de N2O Accidents impliquant directement ou indirectement la fabrication d'acide nitrique (93 cas) Unité Acide nitrique Grandpuits / Etude des rejets NOx et N2O DRIRE Haute-Normandie / Grande Paroisse SA à Oissel DRIRE Nord Pas de Calais / Unités Acide Nitrique MAZINGARBE Compte rendu de la visite du site de Porsgrunn d'Hydro-Agri Projet IRMA et Grande paroisse sur la mise au point d'un nouveau procédé catalytique combiné de N2O et NO + No2 pour les ateliers d'acide nitrique ADEME / La mesure en continu d'un débit de gaz émis par une source fixe d'origine industrielle Comptes rendus de réunions 2000-2002 20080057/86 Acide nitrique (HN03) 280. Prix Entreprises et environnement - Recueil des dossiers de candidature Catégorie Eco-gestion (ACFCI), 2001 - Documents d'appels d'offres 2002-2003 Commission du 17/10/02, courriers 2003, cahiers des charges, fiches descriptives Dossier de presse des prix 2001 - Offre VERITAS


Candidatures et offre (recueil) - Offre ACFCI 2001-2003 281. Quantification N2O - Lancement d'appel d'offres NOx 2002 Courriers, conventions constitutive d'un groupement, procès verbal de la commission d'appel d'offres, ADEME, étude PRICEWATERHOUSECOOPERS Documents constitutifs du marché NOx et N2O MEDD/ADEME 2002 - Protocole pour quantification du N2O: acide adipique et acide nitrique Oxyde d'éthylène et de propylène 282. Installation et stockage d’Oxyde d’éthylène et de propylène : - dossier général relatif à l’oxyde d’éthylène : correspondance DRIRE, comptes rendus de réunion, journal officiel, documentation, base de données fournie par le centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail, 1996-2003 - dossier SEPIPROD (filiale de SEPPIC appartenant à Air liquide) à Castres : correspondance, compte rendu de réunion, note de synthèse DRIRE, documentation technique relative à l’Oxyde d’éthylène, Etude de danger spécifique, 1990-2004 1990-2004 20080057/87 Peroxydes organiques 283. Modification des réglementations relatives au stockage des Peroxydes Organiques : - révision annexe II de l’arrêté du 12 août 1976 : compte rendu de réunion, groupe de travail du CSIC, articles de presse, projet de liste indicative des peroxydes organiques vendus par AKZO NOBEL CHEMICALS Venette, rapport de synthèse relatif à l’incendie du local de stockage de peroxydes le 4 décembre 1986 à l’usine de Balan (ATOCHEM), 1976-1996 - comptes rendus des groupes de travail peroxydes organiques, avis, commentaires INERIS, 2002-2006 - correspondance relative au groupe de travail Peroxydes Organiques, synthèse des réglementations européennes de février 1999, 1999-2005 - Programme DCE 1 de l’INERIS relatif à la qualification des matériels pour substances dangereuses, 2002-2004 Chlore 284. Dossier relatif au conditionnement et stockage du chlore : - dossier chlore - confinements : recommandations du BITC (bureau international technique du chlore), 1979-1991 - étude de dangers transport de chlore par le syndicat des halogènes et dérivés, 1995 - fiche produit chlore rédigé par le syndicat des halogènes et dérivés, 1988 1977-1995 285. Dossiers d’enquêtes relatives au stockage du Chlore : - stockage de Chlore liquide français : rapports de DRIR, plaquette, 1988-1990 - visites d’usines : communiqué de presse, comptes rendus, 1989-1990 - document annexes : fiche produit Chlore du syndicat des halogènes et dérivés, ouvrage technique intitulé « le Chlore » édité par L’INRS, étude confinement du CEA, correspondance DRIRE, brochures techniques SOLVAY, recommandations du BITC (EUROCHLORE), 1978-2002 1978-1994 20080057/88 Chlore 286. Dossiers relatifs à l’utilisation et au stockage de Chlore de piscine : - notes sur l’utilisation du Chlore gazeux pour la production d’eau potable, 1993 - pastilles de Chlore : article de presse, identification des données de sécurité des produits chlorés, 1997 - publication GEST EUROCHLOR : documentation des producteurs de Chlore relative à l’emploi du Chlore dans les piscines publiques, 1997-1998 - documentation CIFEC : impératifs et paramètres du traitement des eaux de piscines, désinfection


des piscines en eau de mer, documentation technique, analyse des eaux, rapport de synthèse, 1996 - contrôles DDASS 76 : bilan des visites effectuées dans 62 établissements, 1997 - accidentologie Chlore piscine : correspondance, synthèse, articles, mémoires de fin d’étude, bilan des accidents recensés sur ARIA (base de données) depuis 1980, 1993-2004 1979-2004 287. Enquête sur les stockages de Chlore: questionnaires envoyés dans les usines (plans de certaines usines), 1983 Chlore et mercure : - publications EURO CHLOR relatives au stockage - confinement du chlore, à son chargement et au récolement avec GEST EUROCHLOR, 1996-2004 - dossier relatif au stockage de chlore cryogénique de Bergen op Zoom : note, rapport GE plastic Europ en néerlandais à l’attention de Michel Rocard, 1989 - dossier SHD : rapports, annexes 1985-2004 - dossier ATOCHEM saint Aubin, site d’ELF ATOCHEM relatif à des pollutions de mercure : arrêtés préfectoraux, rapport, compte rendu de réunions préfecture, notes de synthèse de la DRIRE, liste des paramètres de mesure, bilans divers relatifs aux rejets de l’usine, 1999-2000 - rapport INERIS relative à l’accident CHLORALP du 21 mai 2005, 2005 1985-2005 20080057/89 Chlore 289. Groupes de travail « Chlore »: - étude comparative réglementation : étude de l’industrie canadienne du Chlore, correspondance INERIS, 1985-1996 - nœud de papillon : comptes rendus de réunions, notes techniques, 2003-2004 - accidentologie : monographie chlore du BARPI, bases de données ARIA, liste des accidents, 2002 - modélisation 3D/2D de simulation de dispersion de risques de pollution : plaquette de présentation relative au logiciel de la société FLUIDYN, compte rendu de la société RHODIA recherche et technologie, dossier de modélisation par la société SOLVAY, étude de dangers, 1995-2005 1985-2005 290. Projet d'instruction relative aux dépôts de Chlore liquéfié, projets de réglementation Stockage du chlore: problèmes posés par l'abaissement de la limite, guidelines établis par "Chemical industries association" Etude de danger Liste des accidents liés à une fuite de Chlore 1988-1990 291. Documentation relative au chlore : - étude INERIS, 2004-2005 - autres études, 1990-2000 - journée chlore du 18 décembre 2002, accidentologie, rapport IRSN, 2002 1990-2005 20080057/90 Chlore 292. Dossiers relatifs à l’Arrêté Ministériel du 23 juillet 1997 : - GT chlore : projet guide, journée REX, révision de l’avant-projet, 2004-2005 - arrêté du 23 juillet 1997 : éléments d’information, consultation du syndicat des halogènes et dérivés (SDH), étude INERIS, 1996-2000 - étude de dangers : rapport relatif à la société ICI C&P France à Baleycourt, 2000 1996-2005 293. Enquête 2000 sur l’Arrêté Ministériel du 23 juillet 1997 relatif au stockage de chlore gazeux liquéfié sous pression : - réunion du 3 avril 2000 : compte rendu, circulaire et arrêté ministériel du 23 juillet 1997, note, consultation pour le projet d’Arrêté Ministériel, 1997-2000 - réponses des DRIRE à l’enquête: classement par région, 2000 1997-2000 294. Etudes relatives à la problématique du stockage de Chlore : - convention Armines sur la dispersion atmosphérique d’un nuage de Chlore, thèse de Jean-Philippe


DIMBOUR de 2003, thèse d’Aurélia DANDRIEUX de 2001 relatives aux protections de type rideau d’eau, 1999-2003 20080057/91 Chlore 295. Groupe de travail « Chlore »: - Groupe de travail CSIC pour la saisine du 26 février 2003 relative au stockage de chlore : dossier ERAMET, compte rendu de réunion, 2003 - comptes rendus de réunion, 2000-2004 - projet de référentiel professionnel associé à un Arrêté ministériel par objectif, 2003-2005 2003-2005 296. Groupes de travail « Chlore »: - liste des sites descriptifs : compte rendu de réunion 2003 - groupe de travail « action nationale toxique 2003 » : bilan, retour d’expérience, synthèse du récolement, note, modèle de tableau de bord par région, 2003-2004 - groupe de travail « Chlore » : compte rendu de la réunion du 28 septembre 2004, 2004 - programme pluriannuel de prévention des risques des stockages de chlore supérieurs à 18 tonnes: compte rendu de réunion, projet de plan de consolidation d’ARKEMA, bilan 2003 de l’action du groupe de travail national « chlore », 2004-2006 Chlorures alcalins 297. Dossier relatif à l’électrolyse des chlorures alcalins : - documentation : compte rendu du troisième séminaire technique EURO CHLOR, dossiers techniques, rapport de la commission d’Oslo et de paris, arrêté ministériel du 21 novembre 1991, rapport relatif aux rejets de mercure de l’industrie de l’électrolyse des chlorures alcalins, étude qualitative et quantitative des sources diffuses de mercure, 1984-1993 - électrolyse des chlorures alcalins : rejets de mercure dans l’air, 1996 1984-1996 20080057/92 Mercure 298. Commission OSPAR de 1999 : - disposition de la stratégie européenne mercure : protocole d’Aarhus, EURO CHLOR assessment for the marine environment, notes, position française sur la stratégie européenne relative au mercure, 1997-2004 OSPAR : notes diverses, bilans des rejets de mercure, bilans et synthèses annuelles du syndicat des halogènes et dérivés, 1982-2001 1982-2004 299. Documentation relative au mercure : - documentation technique : classification mercure, rapport de la commission européenne concernant le mercure issu de l’industrie du chlore et de la soude, rapport final INERIS métaux mercure, dossier relatif au risque du mercure pour la santé, 1990-2005 - journée du 2 décembre 2003 relative au mercure : compte rendu de la réunion préparatoire, plaquette de présentation, note, rapport intégral de la journée, 2003 1990-2005 300. Dossier ARKOMA saint Aubin, site d’ELF ATOCHEM relatif à des pollutions de mercure (suite): - notes, lettres rapports, 1999-2000 - évaluation de l’impact sanitaire : rapport INERIS, rapport de Recherche Développement ATOCHEM 1999 - incident ATOCHEM LAVERA : rapport de visite de l’inspecteur des installations classées, compte rendu de réunion BAT par le syndicat des halogènes et dérivés, dossier d’information, 1991-1997 - dossier COGEMA relatif à la pollution de la Durance : étude intitulée « analyses toxicologiques, 1991-2005 20080057/93 Mercure 301. Enquête relative aux cellules à mercure : - BAT Séville : rapport final de l’US Environment Agency, recommandations d’EURO CHLOR, BAT reference document, dutsch notes on BAT for the Chlor-Alkali Industry , commentaires BAT Chlore,


visite de LAVERA, 1992-1999 - propositions du syndicat des halogènes et dérivés (SHD) : BREF chlore-alcali, 1999-2002 - synthèse de la commission européenne : rapport final, note BREF, notes internes cabinet et ministérielles, décision OSPAR, 1997-1999 - enquête du SEI : résultats d’enquête, comptes rendus de réunion, 1996-1999 1992-2002 302. Dossier relatif à l’accident CVM (chlorure de vinyle monomère) du 25 août 1999 : - accidentologie relative au mercure : dossier de la DRIRE Franche-Comté, avis INERIS, 1999-2000 - établissement SOLVAY ELECTROLYSE France à Tavaux : compte rendu de la rencontre DPPR-SOLVAY, comptes rendus de réunions MEDD-SHD, rapport de l’inspecteur des installations classées, 1992-2004 Substances toxiques 303. Groupe d’experts en toxicologie aiguë 2003 : - documentation : rapports, méthodologie, 1991-2004 - historique, comptes rendus de réunion, correspondance diverse, 1994-2001 1991-2004 20080057/94 Substances toxiques 304. Programmes de recherche de l’INERIS : - DRA-05 : fiche de suivi de programme, rapports intermédiaires d’opération, comptes rendus de réunion, rapport final d’opération, 2000-2002 - DRA-011 : fiches de suivi de programme, rapports d’opération, 2002-2003 - autres rapports INERIS, 1999-2003 1999-2003 305. Groupe d’experts en toxicologie aiguë 2003 (2/2): - réunions du Groupe de consensus seuils de toxicité : comptes rendus, copie de rapport, documentation, 2003-2004 - dossier relatif au phosgène, 2001 - dossier relatif au projet styrène, 2000-2001 2000-2004 306. Programme de recherche DRC 08 CETOX relatif à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques : - suivi du programme : fiche d’appréciation annuelle, note, rapport confidentiel INERIS, fiche de suivi du programme, 2004-2006 - fiches de données toxicologiques et environnementales, 1999-2002 - documentation diverse, 1998-2002 2000-2004 20080057/95 Substances toxiques 307. Groupe d’experts en toxicologie aiguë 2002: - dossier relatif au Chlorure de Vinyle : rapport final de l’INERIS, circulaire ministérielle, comptes rendus de réunion, 2001-2002 - note technique relative à la toxicité par inhalation pour les produits toxiques de la base de lancement Ariane, 2001 2001-2002 308. Projet ACUTEX ou AETLs (Acute Exposure threshoold Levels) pour une méthodologie définissant les seuils de toxicité aigüe : - dossier préparatoire : groupe de travail, rapport périodique, liste des substances, CRP (critical Review Panel), comptes rendus de réunions, 2001-2005 - conclusions et recommandations : comptes rendus de réunions, conclusions du colloque, 2006 2001-2006 309. Groupe d’experts en toxicologie aiguë 2002: - réunions du Groupe de consensus seuils de toxicité : comptes rendus, copie de rapport, documentation 2002-2003


20080057/96 Substances toxiques 310. Programme de recherche de l’INERIS DRA 36 : fiche de suivi et de présentation du programme, comptes rendus de réunions d’avancement, rapport d’opérations, études INERIS, 2003-2007 2003-2007 311. Réglementation relative au dichlorure de carbonyle ou phosgène (emploi ou stockage) : - pièces originales : arrêté ministériel du 23 août 2005, compte rendu du CSIC, 2005 - consultation pour le projet d’arrêté : documentation, arrêtés préfectoraux, 2000-2005 - généralités : notes techniques, nomenclature, études INERIS, notes d’essais de l’IRCHA,1979-2004 1979-2005 312. Réglementation relative aux médicaments (fabrication et division en vue de la préparation de) à usage humain ou vétérinaire : - pièces originales : arrêté ministériel du 13 octobre 2004, projet d’arrêté consolidé, compte rendu du CSIC, 2004 - consultation pour le projet d’arrêté : notes internes, correspondance, arrêté type, compte rendu de réunion SNIP, (syndicat national d’industries pharmaceutiques)/MATE (ministère de l’aménagement du territoire et de l’écologie), remarques de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), documentation, 1991-2002 1991-2004 20080057/97 Substances toxiques 313. Réglementation relative à l’emploi ou le stockage de substances toxiques : - rubriques 111-1131, 1156-1157 et 1141 : compte rendu du CSIC, projet d’arrêté, rapport technique du PNUE, 1997-2000 - rubriques 1171 et 1172 : bulletin officiel, 1998-1999 1997-2001 Produits inflammables 314. Rapports relatifs à la gestion des feux de liquides inflammables pour l’Instruction Technique de novembre 1989 : - rapport de gestion de feux de liquides inflammables par le Groupe de Sécurité des Industries Pétrolières (GESIP) : comité de pilotage, 1992-1996 - rapport de gestion de feux de liquides inflammables par le Groupe de Sécurité des Industries Pétrolières (GESIP) : comité de pilotage, 1997-2001 - rapport d’essai du Centre National de Prévention et de Protection (CNPP), 1995 - retombées presse relatives au procédé de brumisation Zeus, 1991 - rapport du ministère de l’intérieur intitulé « opération Proserpine », 1977 1977-2001 315. Dossiers relatifs aux vannes et équipement de distribution en liquides inflammables pour l’Instruction Technique de novembre 1989 : - réglementation relative à l’Instruction Technique de Novembre 1989 : bilan de l’application, correspondance - dossier relatif aux vannes et équipements de distribution en liquides inflammables : étude de frangibilité de vannes, documentation, rapports, correspondance, plaquettes, recommandations pour systèmes de fermeture en pied de bac. 1991-2004 20080057/98 Produits inflammables 316. Dossier EDF relatif à la réglementation sur les sites de stockage de liquides inflammables pour l’Instruction Technique (circulaire) de novembre 1989: - réglementation de l’électricité et du gaz : index nomenclature, 1992 - étude du risque d’incendie sur un site de stockage de fioul lourd : rapport final, notes d’étude, notes techniques, rapports de synthèse, 1992-1993 1992-1993 317. Etudes INERIS relatifs aux feux de liquides inflammables pour l’Instruction Technique (circulaire) de novembre 1989 :


- prestation pour l’administration relative au taux d’application des émulseurs pour les feux d’hydrocarbures, 2003 - rapport final relatif à la mise sous talus et sous terre des réservoirs de liquides inflammables, correspondance, 2001 - rapport final relatif au guide méthodologique UFIP pour la réalisation des études de dangers en raffineries, stockages et dépôts de produits liquides et liquéfiés, 1999 - rapport définitif relatif à l’observation et l’évaluation des dispositifs de prévention des pollutions et des risques autour des réservoirs implantés en raffinerie, volumes annexes, 1997 - rapport intermédiaire relatif à l’étude des feux en nappes et leurs conséquences (projet MISTRAL 2), 1995 - suivi des essais relatif à l’extinction des feux d’hydrocarbure et de carburants oxygénés, correspondance, 1994-1997 318. Dossier EDF relatif à la réglementation sur les sites de stockage de liquides inflammables pour l’Instruction Technique (circulaire) de novembre 1989: - parc à fuel EDF de Vitry sur seine : procédure d’autorisation au titre des installations classées pour la Protection de l’Environnement, notice descriptive, étude d’impact, étude de dangers, plans, 1995 - centre de production thermique de Champagne-sur-Oise : étude de dangers, 1995 1995 20080057/99 Produits inflammables 319. Enquête de conformité aux prescriptions de la réglementation sur les installations classées des stations-service : - annexe 7 : stations-service des régions Ouest, 1995 - annexe 8 : stations-service de la région Sud-Est, 1995 320. Enquête de conformité aux prescriptions de la réglementation sur les installations classées des stations-service : - rapport d’investigation, questionnaires envoyées dans les stations services volume I et II - annexe 6 : stations-service de la région parisienne, centre et Champagne-Ardenne 321. Dossier relatif aux cuvettes de rétention pour l’Instruction Technique (circulaire) de novembre 1989 : - étude INSA (institut National des Sciences Appliquées) de Lyon relative à l’étanchéité des cuvettes de rétention : rapport provisoire, étude bibliographique, questionnaire, correspondance, compte rendu de réunion, rapports techniques, 1999-2001 - documentation, correspondance relatives aux dispositions des cuvettes de rétention de dépôts pétroliers,1996-1997 1996-2001 20080057/100 Produits inflammables 322. Dossier relatif aux travaux du Groupe de Sécurité des Industries Pétrolières (GESIP) pour l’Instruction Technique de novembre 1989 : - réunions plénières du GESIP : colloque cinquantenaire du GESIP, réunion plénière à Anvers, réunion plénière de Tours, 1996-2003 - rapports du GESIP : n°97/05 et 97/06 relatifs aux essais d’extinction de feux de carburants additivés de 15% de produits organiques oxygénés, n°99/04 relatif aux taux expérimentaux d’extinction de feux d’alcool éthylique, 1996-2000 - plaquettes GESIP du catalogue formation, lettre du GESIP « interfaces », 1996-2004 1996-2004 323. Dossier formation relative au stockage et dépôts de produits liquides inflammables pour l’Instruction Technique (circulaire) de novembre 1989 : - formation sur l’application de la circulaire du 6 mai 1999 sur la méthode de calcul du taux d’extinction de feux de liquides inflammables : compte rendu de réunion, correspondance, documentation, 2001-2002 - guide bleu UFIP : correspondance, recommandation, volume I et II, expertise du guide méthodologique pour la réalisation des études de dangers en raffineries, stockages et dépôts de produits liquides et liquéfiés, 2002-2003 2001-2003


324. Projet d’arrêté relatif aux émissions de Composés Organiques Volatils (Directive COV) résultant du stockage de l’essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service : réglementations générales : - normes françaises NF M88-091 relatives aux véhicules citernes routiers pour produits pétroliers liquides, compte rendu de la réunion de la commission française M90 du Bureau de Normalisation du Pétrole - protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance des Nations Unies, recommandations de l’American Petroleum institute, rapport de présentation de l’arrêté du CSIC, rapport de l’Institut Français de l’Energie (IFE), études de l’Institut Français du Pétrole (IFP), mission Bulgarie, transposition de la directive N°94/63/CE 1978-1995 20080057/101 Produits inflammables 325. Réglementation relative aux installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables et documents annexes : - arrêté ministériel rubrique 1433 : compte rendu de réunions, projet d’arrêté ministériel, annexes, guide de rédaction d’un schéma de maîtrise des émissions, correspondance, notes internes, 2005 - rapport de stage à la DRIRE Réunion relatif aux stations-service par Loïc LE GUEHENNEC, 1997 - documents divers : arrêté du 23 janvier relatif à l’avitaillement des aéronefs en carburant sur les aérodromes, correspondance relative à la rubrique 261 bis relative à la distribution de liquides inflammables, 1987-2002 1987-2005 326. Réglementation relative aux installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables: - textes réglementaires relatifs aux stations-services : documentation, directive européenne, projet d’arrêté, arrêté, décret, synthèse INERIS, 1994-2001 - groupe de travail « stations-services » du 18 juin 2002 : décret, correspondance, arrêté, 2001-2002 - projet de station-service ELF : correspondance, plaquette, plan, notice générale descriptive, 1991-1994 - dossier relatif à la distribution des carburants : compte rendu de réunion du Conseil National des Professions de l’Automobile (CNPA), note, 2003 1991-2003 328. Réglementation relative aux installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables - dossier relatif au rapport INERIS intitulé « Etude de la réglementation étrangère s’appliquant aux stations-service » : rapports des groupes de travail du CEN /TC 221/SC2, synthèse technique « les travaux N°36 » relative aux stations-service - visite de dépôt pétrolier (Ambés) et de fuel : plaquettes, articles de presse, arrêté du 8 décembre 1995 contre les émissions de Composés Organiques Volatils (COV) résultant du stockage de l’essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service, directive du parlement et du conseil N°94/63/CEE 1994-2002 328. Réglementation relative aux installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables: - dossier relatif aux stations service : projet d’arrêté, réglementation relative à la lutte contre les émissions de Composés Organiques Volatils (COV), programme d’aménagement du réseau par le Comité Professionnel de la Distribution de Carburants (CPDC), étude de dangers ESSO, rapport final INERIS, documentation, inventaire des dépôts pétroliers civils rédigé par le Comité Professionnel du Pétrole (CPDP) - installations en libre-service de liquides inflammables : correspondance relative aux accidents à la station service TOTAL FINA ELF à ECKATSWILLER - rapport du Conseil Général des Ponts et Chaussées, 1995 1995-2002 20080057/102 Produits inflammables 329. Projet d’arrêté relatif aux émissions de Composés Organiques Volatils (Directive COV) résultant


du stockage de l’essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service : récupération de vapeurs en station-service : - dossier préparatoire, arrêtés ministériels, plaquettes publicitaires, décret 200-349 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement dans les stations-service, correspondance, approbation des dispositifs de récupération des vapeurs de la société Nuovo Pignone, rapport de l’observatoire de l’énergie, consultations CSIC, présentation du projet de décret au Conseil d’Etat, 1998-2005 1998-2005 330. Réglementation relative aux installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables: - normalisation EN 1287 pour les dispositifs anti-retour de flamme : correspondance, notification, documentation technique relative à la normalisation, projet de normalisation, 1999-2002 - consultation relative à la modification de l’arrêté de mai 2001 : réglementation, correspondance, projet d’arrêté ministériel proposé pour avis devant le CSIC, projet de modification, 2001-2002 - service de bases aériennes : correspondance, note technique, compte rendu de réunion, 2001-2002 1999-2002 331. Projet d’arrêté relatif aux émissions de Composés Organiques Volatils (Directive COV) résultant du stockage de l’essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service : - courrier parlementaire, dossier bilan, études finales relatives à la récupération des vapeurs en station-service, décision d’approbation de modèle de dispositifs de récupération des vapeurs. 1999-2005 332. Réglementation relative aux installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammable: - étude INERIS : recueil des données, analyse des risques, conséquences et risques, rapport final « étude des scénarios dangereux », documentation technique, 2002 - consultation par le CSIC relative à l’application de l’arrêté 1434 : compte rendu de réunion CSIC, projet d’arrêté ministériel, avis BARPI, avis UFIP, avis INERIS, 2002-2003 - correspondance relative à la récupération des COV, à la réutilisation des cuves après cessation d’activités dans les stations services 2002-2004 20080057/103 Produits inflammables 333. Réglementation relative aux installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables : - arrêté ministériel du 7 janvier 2003 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 1434 : genèse, projet d’arrêté, compte rendu de réunion, correspondance, réunion de consultation sur le projet, synthèse des communications, 2002-2003 Large volume inorganic chemicals solides (LVIC) 334. Synthèse bibliographique Inflammabilité des noirs de carbone mai 1999. consultation Emissions from storage Tioxide » : recueil de présentation du groupe CEFIC Titanium Dioxide: rapport de l’IRSN, octobre 2001 Directive 96/61/CE : rapport de synthèse fabrication de produits chimiques mars 2006 1981-2006 335. Large volume gaseous and liquid inorganic chemicals et production d’acide fluorrhydrique UIC - Document contribution (1999-2000) - Protocole de quantification des émissions de protoxyde d’azote dans la fabrication d’acide adipique, nitrique et de l’acide glyoxalique Fédéral Environment Agency/Austria - Rapport final (anglais) identification description des emissions : janvier 1992 - CITEPA - Best Available Techniques for the chemical industry in Europe: synthèse discussions et recommandations (mai 1997)

20080057/104 Large volume inorganic chemicals solides (LVIC) 336. CITEPA: Rapports 2003/1998, Limitation émissions COV solvants organiques dans la fabrication des produits pharmaceutiques ISOCHEM Compte-rendu du 15/04/2002


CEFIC Compte-rendus Janvier 2003 et Juin 2003 1998-2006 337. Acide nitrique - Le Gaz Intégral 1er rapport d’avancement : réalisation de fiches descriptives des ateliers d’acide nitrique 2ème rapport d’avancement : étude critique des études technico-économiques de faisabilité disponibles, juin 2003 études de faisabilité et d’optimisation technico-économiques individuelles, mai 2003 3ème rapport d’avancement : études de faisabilité et d’optimisation technico-économiques individuelles, juin 2003 Synthèse d’une étude technico-économique de faisabilité concernant les possibilités de réduction des émissions sur les installations françaises (version française et anglaise) Fiches Installation d’une réduction combinée des Nox et N2O 2003 338. réalisation d’un suivi des meilleures techniques disponibles en matière de prévention intégrée de la pollution et de la maîtrise des risques dans le secteur industriel français GT relatif à la fabrication de produits chimiques dans le secteur industriel de la chimie inorganique - rapport Urea Ammonium Nitrate juillet 2006 - rapport Phosphoric Acid juin 2006 Directive 96/61/CE relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution en provenance de certaines activités industrielles - rapports de synthèse des travaux (mars 2004-mars 2006) 2004-2006 20080057/105 Chlorure de vinyle monomère 339. Correspondance DRIRE Provence-Alpes-Côte-d’Azur sur les établissements : - SHELL chimie de Berre - ELF Atochem de Château Arnoux Consultation DRIRE et INERIS sur les arrêtés préfectoraux Dossier accidentologie : - Site de Mazingarbe (Pas-de-Calais) - Site d’Elf Atochem à Saint-Fons (Rhône) Rapports INERIS : - National emission standards for hazardous polluants part 61, subpart F, standard for vinyl chloride Directive 78/610 - Extrait du rapport n°18 du comité européen "indoor air quality and its impact on man - Seuils de Toxicité du chlorure de vinyle maîtrise urbanisme - Synthèses réglementation américaine et convention OSPAR et données environnementales réglementaires 1975-2003 340. Consultation CVM de ROM Innovation de 2001 - Rapport Tome 1 - Pollution par le CVM, analyse des réglementations et de leur application effective - Rapport Tome 2 - 2001/2002 - Synthèse - Pollution par le CVM Synthèse des commentaires sur projet consultation de mars 2001 - Etude INSERM sur les rejets atmosphériques de CVM (1982) - Etude NTIS 6 Impact émission vinyle chloride (1978) - ME/DPPR /SEI :Rapport interne 1980 Commission OSPAR : recommandations et décisions sur les meilleures techniques disponibles dans la fabrication du monomère de chlorure de vinyle - Rapport des meilleures techniques disponibles dans l’industrie de chlorure de vinyle 1996, 1998 -1999 1976-2002 341. - La chlorure de vinyle: rapport de la collection Enviroguide du Gouvernement du Canada (1985) - "PVC: les faits", article du journaliste John WICKS - "Plastic additives", synthèse en anglais, Building Research Establishment (1994) - Le DI Phtalate, le DI Adipate: aspects toxicologiques et évaluation des risques, Laboratoire de Toxicologie (1986) - Recommandation du groupe de travail Sécurité des Vapocraqueurs: analyse des risques des vapocraqueurs (1994) - Etude prévisionnelle d'un incendie de stockage de caoutchouc, Laboratoires SNCP (1992)


- Incident de la Société General Electric Plastics ABS: synthèse de la DRIRE de Picardie (2000) - Caoutchouc, réflexions: comptes-rendus de réunions (1994-1997) 1986-2000 20080057/106 Chlorure de vinyle monomère 342. - Projet de nomenclature et de réglementation concernant la transformation et le stockage de polymères: courriers, comptes-rendus de réunions, notes de la Fédération de la plasturgie (1998) - Consultation de la DRIRE sur les différentes rubriques de la nomenclature, réunions des Installations classées 1996-1998 343 Dioxines et MVC - Compte-rendu de réunion du 10/09/1998 - INERIS, Rapport : Recherche des émissaires de dioxines et furanes dans deux zones de Seine-Maritime Syndicat des Producteurs de Matières Plastiques, PVC recueil Edition 1999 - Groupe de travail PVC /CES, Le PVC en question, 1998 - Documentation sur les rejets de chlorure de vinyle monomère dans l’air environnant des unités de productions de CVM/PVC - Livre sur le PVC et ses applications (ELF ATOCHEM/TECHNO/NATHAN) 344. Projet de nomenclature et de réglementation concernant la transformation et le stockage de polymères: - Arrêté ministériel du 4 juin 2004 - Projet du Conseil supérieur des installations classées (2004) - Guide de rédaction des émulsions COV: courriers Fédération de la Plasturgie, CSIC - Documentation sur le PVC: Vinyl, objectifs 2010 - Meilleures techniques disponibles dans l'industrie de chlorure de vinyle, Commission d'Oslo et de Paris (1998) (2 volumes) 1998-2004 20080057/107 Chlorure de vinyle monomère 345.Volet sanitaire: - Etude d’impact sanitaire sur les populations riveraines Circulaire du 2 /08/2001 : correspondance, bilans et actions Circulaire du 19/06/2000 - Dossier Groupe de travail Compte-rendus de réunions avec les organismes - SOLVIN France : Dossier de référence relatif aux installations mettant en oeuvre le chlorure de vinyle monomère - ROM Innovation: dossier de référence pollution par le CVM - Analyse des réglementations et de leur application effective (Tome 2 annexes) 1999-2002 346. Analyse des plastiques "divers" en France, Europe, monde 1997 et prévisions 2003: rapport, contribution de la France, 2003 347. Stockage d'engrais : dépôts de nitrate d'Ammonium - Classement de l'usine de Frais-Marais, société chimique de la Grande Paroisse : notes (1956) - Révision de la nomenclature des dépôts de nitrate: circulaire, notes (1952-1955) - Protection du matériel électrique dans les locaux de stockage: notes, courriers de la Compagnie pour l'étude d'équipements industriels (1965) - Arrêtés d'autorisation - Réglementation du dépôt de nitrate d'Ammonium de la société de Saint-Gobain, usine de Chalette-sur-Loing (Loiret): rapport de M. MEDARD, plans (1955) - Enquête dans les dépôts de stockage d'engrais: inventaires, résultats, notes, courriers (1987-1988) 1949-1988 20080057/108 Stockage d'engrais : dépôts de nitrate d'Ammonium


348. - Décomposition d'engrais NPK: essai en grandeur, étude CERCHAR (1993) - Circulaire relative au stockage des engrais: préparation: comptes-rendus de réunions, courriers entre les préfectures, avis des DRIRE (1996-2001) - Règlement sur les engrais NK - Rapport de l'Union des industries de la fertilisation, "fire spread and toxic gas production in fires involving Ammonium nitrate" (1997) - Réponses des préfectures de l'enquête lancée sur les conditions dans les dépôts d'engrais (1998) - Documentation technique sur les engrais: Revue internationale (1985), plaquettes d'information FNIE 1985-2001 349. - La sécurité des stockages d'engrais: journées d'information du SPPPI: dossier de la journée, courriers (1998) - Modélisation d'un scénario de décomposition thermique d'ammonitrate, étude INERIS, 1999 - Etude de dispersion atmosphérique de gaz issus de la décomposition thermique d'engrais: courriers entre le Ministère de l'environnement et INERIS (1999) - Incident d'un dépôt d'engrais nantais (1987): courriers, extrais de journaux, rapport - Séminaire ISPRA: interventions du Ministère de l'Environnement relatives aux suites de l'accident de Toulouse (2001-2002) 1987-2002 350. - Stockage d'ammonitrates à Grande Paroisse: étude CERCHAR (1989) - Réunion sur le stockage des engrais : comptes-rendus, préparation des décrets et textes réglementaires, projet définitif de nomenclature, procès verbal de la séance du Conseil supérieur des Installations classées, courriers (1990-1993) 1989-1993 20080057/109 Stockage d'engrais : dépôts de nitrate d'Ammonium 351. - Analyse des résultats des inspections menées sur les installations de fabrication et stockage de nitrates d'Ammonium et d'ammonitrates: bilan des consultations - Etude de la décomposition des engrais : proposition d'étude - Rapport sur l'avenir du pôle chimique du Sud toulousain, Comité local d'information (2002) - Evacuation des nitrates industriels suite à l'accident de Grande Paroisse de Toulouse (2001-2002) 2000-2002 352. - Usine Hydro-HPC à Pardies : courriers - Etablissements Aubrun de Parthenay : échanges avec la DRIRE de Poitou-Charentes (2001-2002) - Analyse critique de l'étude de dangers du silo de Guerigny (Cap Nièvre), SNPE (2002) - Dépôt Domagri, étude de dangers (2002) - Production de la société SOFERTI en Loire Atlantique: courriers (2002) - Avis d'INERIS sur les études de danger relatives aux stockages d'engrais nitratés et de Nasc de SOFERTI Bordeaux (2003) 2000-2003 353. - Bilan des actions engagées vis-à-vis des dépôts d'engrais: courriers des préfectures (2002) - La sécurité des stockages d’engrais : synthèse de la DRIRE du Loiret, de Bretagne, du Languedoc-Roussillon, du Centre, de l’Aquitaine et du Nord (2002) - Convention UNIFA : guide pour le stockage d’engrais (2003) 2002-2003 20080057/110 354. Peroxydes - Proposition de classement et de réglementation des peroxydes organiques : arrêté ministériel (1976) - Nomenclature 1975-1976 355. Cadmium NORSK HYDRO AZOTE rejets de cadmium - projet d'arrêté ministériel fixant les prescriptions de rejets dans les eaux de diverses substances par certaines catégories d'activité - 2éme conférence internationale sur la protection de la mer du nord - déclaration ministérielle - Londres 24-25 novembre 1987 Transposition d'un incendie expérimental - incendie réel d'entrepôt - application au diuron étude incendie phytosanitaires : convention - contrat ECOPOL


sécurité dans les entrepôts - Rapport CEE incendie des produits agro pharmaceutiques - étude de dispersion (CERCHAR) - tableau d'action des produits de traitement de sol contre les termites - questionnaire on pesticides 1987-1990 356. Chimie organique - organismes compétents en matière de risques chimiques (adresses) - accidents majeurs activités industrielles : information sur les dangers chimiques (professeur Dr WUNDERTICH): rapport 1992 - séminaire de travail de Metz, réunion CIRP : état international technique chimie organique (février 1993) 357. Usines pharmaceutiques - loi protection air-construction exploitation - 4° décret application loi 24/07/85 fédérale - questionnaire annuel (INSEE 1983) - liste principales usines pharmaceutiques - enquêtes sur les usines 06/85 - enquêtes laboratoires pharmaceutiques - demande intervention recyclage eaux refroidissement 07/07/78 1976-1987 - opération Seine aval 3.0 :mise en conformité du Ph avant rejet égout - mise en conformité 20080057/111 358. Usines pharmaceutiques - nomenclature - réunion - directive 76/464/CEE - loi ICPPE - directive du conseil 24-06-82 n° 82-501-CEE - rapport EDF, fiches de synthèse: description synthétique de l'industrie pharmaceutique (juillet 80) - circulaire au préfet arrêté type n° 273 bis - Documentation: articles sécurité dépoussiérage machines (janv-fév), revue de presse SANOFI - RHONE-POULENC - ROUSSEL UCLAF - Rapport: "L'industrie au regard de l'environnement: industrie pharmaceutique (Ecole nationale supérieure des Mines de Paris) 1980-1990 Etudes sur les eaux usées 359. - "Reference document on Best available techniques in common waste water", Commission européenne, 2000 - BREF Installations communes pour l'épuration des eaux usées et des effluents gazeux dans l'industrie chimique, INERIS, 2002 - Guidance for Operators and inspectors of IPC processes, Environment agency, 1990 - Contrôle de la pollution des eaux, Ministère de l'Environnement, 1997 360. Rapports en langue anglaise : International study group for conservation of clean air and water? 1984-1989 20080057/112 Etudes sur les eaux usées 361. - Rapports en langue anglaise : International study group for conservation of clean air and water ? 1989-1993 362. Etudes sur le SO2 - Etudes des émissions de SO2 sur la chaîne pétrolière : hypothèses de réduction - Réduction des rejets dans les raffineries : synthèses - Comptes-rendus de réunions - Etude néerlandaise 1990-1993 363. Mémorandum SO2 - Etudes : résidus de fuel dans l'environnement - Rapport de la société Arthur D Little - Comptes-rendus des réunions Mémorandum SO2 1990-1993


20080057/113 Etudes sur le SO2 364. Comptes-rendus de réunions du "Steering Committee", 1992 365. Rapport de la société "Arthur D Little": émisison de soufre et de dioxyde de soufre, 1991-1992 Santé 366. Rapports d'Environnemental Health Perspectives (EHP) : maladies pulmonaires1977, 1984-1985 20080057/114 Etudes sur la santé 367. Rapports d'Environnemental Health Perspectives (EHP) : maladies pulmonaires, 1990-1993 368. Rapports d'Environnemental Health Perspectives (EHP) : maladies pulmonaires, 1991-1992 Etudes sur les incendies 369. Organismes s'occupant d'incendie: documentation - réglementation incendie - Rappel sur l'ignifugation 1966-1977 20080057/115 Etudes sur les incendies - protection des constructions: 370. - Statistiques des interventions des sapeurs-pompiers contre l'incendie (1973-1977) - Opération Proserpine : rapport du ministère de l'intérieur - Direction de la sécurité civile - Consigne incendie, Centre national de prévention et de protection: documentation 1966-1977 371. - Produits gazeux de combustion des matières plastiques - Synthèses : isolation et protection - Centre national du feu: création, synthèses sur le comportement au feu - Enquête publique de lutte contre l'incendie (AFNOR) 1972-1979 372. Statistiques risques incendies: - études statistiques - classification des industries face aux risques - Etude sur les matériels d'extinction - Cahiers de la prévention du Ministère de l'intérieur 1977-1980 20080057/116 Etudes sur la prévention des incendies 373. - Les dangers d'incendie dans l'industrie, Conseil supérieur des établissements classés - Comportement au feu de matériaux de construction, Conseil supérieur des établissements classés 1980-1993 374. - Installation d'exutoires de fumée: notes, correspondance - Chauffage des locaux industriels: enquêtes, articles EDF - Instructions techniques - Rapports des essais de résistance au feu (Centre scientifique et technique du bâtiment) - Synthèse de l'acier dans le bâtiment (OTUA) 1980-1993 Maîtrise de l'urbanisation - protection des populations 375. Exemples de jurisprudence : - Synthèses - Rapport du groupe de travail sur les problèmes de l'urbanisation autour des établissements industriels dangereux (1987 1986-1993 376. Synthèses: - Risques technologiques: projet de protection: rapport de présentation de la Préfecture du Rhône (1990) - La maîtrise de l'urbanisation autour des installations à risques soumises à la directive SEVESO, rapport de la DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur (1988) - Notes de réflexion, DRIRE Midi Pyrénées


- La maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à haut risque, l'expérience française Etudes de probabilité de sûreté en France: - Journée SFEN (1990): rapport de l'Union internationale des Chemins de fer - Rapport de la société Cremer et Warner SA (1992) - Benchmark exercise on major hazard analysis, Commission of the European Communities (avril 1990) 1988-1992 20080057/117 Etudes sur la maîtrise de l'urbanisation - protection des populations 377. - La gestion des zones péri industrielles à risques, mémoire Université de Paris VII, 1988 - Guide de la maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à haut risque, étude Serete industries,1990 - Enjeu des communes face aux risques industriels: rapports du Ministère de l'Environnement, 1988-1992 378. Rapports techniques: - Analyse des systèmes de protection, groupe de travail interministériel (1988) - Etude sur la définition des méthodes et des moyens d'auto-protection de la population, société GERAC (1989) - Rapports d'étude CETIAT: réhabilitation de logements (1991) - Rapports AFCA sur le confinement des habitations et des locaux recevant du public (1993) 1988-1993 379. - L'impact des installations à risques sur les marchés immobiliers, ADEF pour le Ministère de l'Environnement, 1993 - Synthèse relative aux expropriations pour cause de risque industriel - Incidence de la maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à haut risque sur les prix fonciers et immobilers: étude des sites de Toulouse Sud, La Motte et Mitry-Mory, Ministère de l'Environnement, 1992 - Impact financier de la réduction des risques en zones urbaines: Neuville-sur-Saône et Salindres et Rousson, rapport final de l'Institut de l'Environnement international, 1992 - Expropriation pour cause de risque industriel, Sorbonne, 1991 1991-1993 20080057/118 Etudes sur la maîtrise de l'urbanisation - protection des populations 380. Rapport du CERTU: - Risque industriel et territoire: vers une prise en compte mutuelle, 2003 - Projet de note au CODOR: les risques et la ville, 2002 - L'impact de la maîtrise de l'urbanisation autour des industries à risques sur les marchés fonciers et immobiliers, étude du cas de l'Angleterre, ADEF, 1995 - Identification et évaluation des risques dans une localité: rapport d'étude PNUE pour le Ministère de l'Environnement (1992) - Prise en compte du risque technologique dans les zones industrielles, mémoire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, 1991 1991-2003 381. - Transformation de certains réservoirs aériens de GCL : intérêt et coût d'aides fiscales, livre blan de GRIFFON Conseil, 1992 - Synthèses de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (1993) 1992-1993 Gestion des risques 382. Rapports techniques: - Bombes aérosols : rapports sur les dangers (INERIS) - Protection contre les menaces météorologiques et technologiques : documentation du Ministère de l'Intérieur - Nouveaux capteurs de gaz : rapport final (INERIS) - Ventilation générale des lieux de travail (INERIS) 383. Rapports techniques: - Résistance à la chute des containers de Chlore : DRIRE Midi-Pyrénées (1992) - Etude de dispersion atmosphérique à Toulouse : DRIRE Midi-Pyrénées (1992)


- Réunions techniques: zones d'isolement autour des dépôts gaziers - Séminaire sur la gestion de l'espace autour des industries dangereuses (Prévention des risques) - Détermination de zones de protection autour des sites chimiques (Union des industries chimiques) Cas d'accidents - Dépôt pétrolier Shell (Lyon) : rapport (1987) - Enceinte de Chateaubernard (1992) - Accidents internationaux 1988-1993 20080057/119 Etudes sur la gestion des risques 384. Rapports techniques: - Rapport de l'université d'été européenne : "The role of risk assessment in major hazard control" (1990) - Etudes CORIS : Impulsion électromagnétique d’origine nucléaire 1990-1993 385. Rapports techniques: - Analyse critique du guide de l'Union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole pour l'élaboration des études de dangers (CERCHAR) (1989) - Analyse de sûreté, Commissariat à l'énergie atomique - Institut de protection et de sûreté nucléaire: rapport sur des usines plus sures (1986) - Analyse des risques industriels (INSERM) (1989) 1986-1989 Déchets industriels 386. Pollution provoquée par les déchets industriels: - Note du secrétariat d'Etat chargé de l'environnement - Synthèse - Etudes de "Thann et Mulhouse" pour le contrôle des rejets et du suivi du milieu naturel (1989) 1989-1990 Etudes sur les substances dangereuses 387. Acide sulfurique - Réponses des suites de l'enquête (1979): emploi de l'acide sulfurique dans les usines - Evaluation des fumées SO2 : analyse C.I.T - Alcatel pour le centre de Villarceaux - Procédé de lavage des gaz résiduaires d'un atelier d'acide sulfurique : service de l'APC SA, service technique de Toulouse - Synthèses sur le recyclage d'acide sulfurique, mesure des émissions d'aérosols sulfuriques (1986) par CITEPA 1979-1986 20080057/120 Etudes sur les substances dangereuses 388. Acide sulfurique - Proposals for the dangerous substances (Health and safety Commission) (1980) - Protection contre l'évaporation d'acide sulfurique: documentation - Etudes du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA) sur la production d'acide sulfurique et les accidents 1980-1989 388. Oxyde de Titane - Essais de valorisation agronomique d'acide résiduaire provenant de la fabrication du TiO2 (Thann et Mulhouse) (1977) - Projet d'aménagement de l'usine du Havre de Thann et Mulhouse, situation juridique - Données techniques sur les problèmes de pollution liés à la fabrication de pigments de Dioxyde de titane (1976) 1976-1979 390. Oxyde de Titane - Projet de directive - Rapport de mission au Japon: traitement de l'oxyde de titane et des eaux acides - Rapport de mission en Allemagne: recyclage des acides forts (1986) - Etude des freins et moteurs à la diffusion des technologies propres dans l'industrie du Bioxyde de


Titane, Direction de la Prévention des Pollutions du Ministère de l'Environnement (1987) - Elimination des déchets de dioxyde de Titane, Commission économique pour l'Europe (1989) 1989-1990 20080057/121 Etudes sur le raffinage - De l'accident à la crise: l'affaire du Tanio, une marrée noire de trop, Patrick LAGADEC, 1980 - La sécurité dans l'industrie pétrolière (prévention des dangers), Institut français du pétrole, 1988 - L'indutrie su raffinage au regard de l'environnement: bilans 1985-1986 et 1989, Ministère délégué à l'Environnement - Contamination par les hydrocarbures des eaux de ruissellement des zones imperméabilisées: expérimentation dynamique en station pilote d'aeroflottation, Anjou recherche, 1993 - La pollution des mers par les hydrocarbures: recueil de preuves concernant les rejets en provenance des navires - accord de Bonn, Manuel, 1993 - Sécurité des installations pétrolières du port Edouard Herriot à Lyon (Rhône), Conseil général des ponts et chaussées, 1993 - Guide de sécurité pour la conception de salles de contrôle résistant à l'explosion dans les raffineries de pétrole et sur les sites pétrochimiques, SNPE Ingénierie, 1994 - Boilover. Propension de certains hydrocarbures à développer ce phénomène. Quantification déterministe des effets conséquences, Total - INERIS - EDF, 1995 - Retour d'expérience: les accidents dans les dépôts d'hydrocarbures: recueil des conférences, INERIS, 1996 - Observation et évaluation des dispositifs de prévention des pollutions et des risques autour des réservoirs implantés en raffinerie, 2 volumes, INERIS, 1997 1980-2002 Etudes sur la protection des entrepôts 392. Accidents dans des entrepôts : projet d'inscription aux installations classées - Comptes-rendus de réunions (1985) - Procès verbaux du conseil supérieur des installations classées - Etude technologique: coupe feu - Correspondance, consultations concernant le projet d'arrêté 1979-1986 20080057/122 Etudes sur la protection des entrepôts 393. Accidents dans des entrepôts : projet d'inscription aux installations classées - Correspondance - Notes interministérielles - Rapport du Ministère de l'agriculture sur la protection des entrepôts frigorifiques contre l'incendie - Réglementation des entrepôts pharmaceutiques 1979-1986 Etudes sur les composants électroniques 394. Les industries des composants électroniques : vue d'ensemble des problèmes posés à l'environnement : étude CEERIS, synthèse, 1984-1987 Art 122 (suite)-143 : Industries pétrolières, raffineries, stockages, oléoducs : réglementation, études, 1951-2006 20080057/122 395. Etudes Fédération européenne du génie chimique - "Loss prevention" Etudes: "Loss prevention and safety promotion in the process industries" 1983-1989 20080057/123 396. Réglementation - Loi sur le régime pétrolier - Rapports du Sénat sur le projet de loi (1992-1993) - Amendements du Secrétariat général


- Correspondance - Projet de décret relatif aux installations nucléaires de base 1983-1989 397. Enquêtes pétrole - pétrochimie (1986,1988) - Questionnaires d'activités envoyées aux sociétés - Synthèses: "L'industrie du raffinage au regard de l'environnement" (1986) "Le raffinage du pétrole à l'égard de l'environnement" (1985) - Bilans (1983-1985) 1983-1988 398. Bilans - Répertoire du pétrole du gaz et de la pétrochimie (1991-1992) - Industrie française du pétrole (1990-1991) : rapports du ministère de l'industrie - Enquêtes pétrole - pétrochimie (1989-1990) 1989-1992 20080057/124 399. Rejets chimiques des usines et des pétroliers: contrôles - Correspondance - Projet d'arrêté - Consultations des pétroliers 1992-1993 Raffineries 400.Dossiers SHELL - Rapports d'activité - Documentation 1985-1992 401. Instruction générale relative aux raffineries : - comité spécial DICA régissant la réglementation des raffineries : comptes rendus des groupes de travail « teneur en plomb des essences » et « gaz de pétrole liquéfié », projet de modification de la circulaire du 28 mars 1968, notes relatives au contrôle de la sécurité dans les raffineries de pétrole, listes des raffineries en France en 1966, correspondance diverse, 1951-1973 - instruction relative aux règles d’aménagement et d’exploitation des usines de traitement de pétrole brut et de ses dérivés et résidus : décret de 1962, arrêtés de 1965, de 1967, rapports au ministre, correspondance, note au directeur, rapport final du groupe de travail, 1960-1973 1951-1973 20080057/125 Raffineries 402. Documentation sur les raffineries européennes: réglementation - Pollution de l'air (SO2) - Réduction du rejet de SO2 dans les raffineries de pétrole : visite aux Pays-Bas (1988), rapport d'ambassade 1976-1983 403. Documentation sur les raffineries étrangères - Projets pétrochimiques du Canada: règles et directives canadiennes; publications, lutte contre la pollution - Informations générales brésiliennes - Rapport de mission du Maroc - Synthèse sur la pétrochimie indienne - Rapport de l'EPA sur les procédures en raffineries aux Etats Unis - Réglementation en Grèce - Les industries chimiques en Australie: synthèse 1976-1983 404. Préparation du BREF Raffinage : - travaux sur les BAT (Best Available Techniques) dans l’industrie du raffinage engagés à Séville : comptes rendus d’envois officiels, correspondance avec l’IPTS (Institute for ProspectiveTechnological Studies), 1999 - projet de BREF (Best Reference document) raffinage: commentaires MATE (Ministère de


l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement) et de l’Union des fédérations des industries pétrolières (UFIP) sur le premier draft, 2000 - BREF raffinage relatif au meeting de Séville de 2001 : documents préparatoires 2000-2001 1999-2001 20080057/126 Raffineries 405. Meilleures techniques disponibles (MTD) - effets dominos inter unités en raffineries et établissements pétrochimiques : CD, correspondance, document original « bonnes pratiques en matière de maîtrise des risques », compte rendu de réunion, marchés, 2004 - fuites canalisations : cahier des charges, document de travail, 2004-2005 406. Groupe de Travail national relatif à l’élaboration des études de dangers : - méthodologie : comptes rendus de réunions - proposition d’étude des dangers, étude probabiliste de sûreté d’une installation industrielle par l’IRSN, 2002-2004 - Instruction relative aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut - Les approches de gestion des risques d'accidents majeurs (DRA - 38) - compte rendu de la tables ronde, INERIS, 2004 - Comité spécial DICA: réglementation des raffineries: comptes-rendus de réunions, consultations sur le décret (1975) 1975-2004 407. Documentation relative aux raffineries : - méthodologie : plan-type pour la réalisation des études de danger (UCSIP), méthodologie de détermination univoque du niveau de risque afférent à tout système ou équipement de raffinerie (TOTAL France), la sécurité dans l’industrie pétrolière (IFP), 1985-1987 - conférence : rapport intitulé « US petroleum refining » par le National Petroleum Council (NPC), 2000 1985-2000 20080057/127 Raffineries 408. Groupe de Travail CSIC relatif à l’élaboration des études de dangers : - dossier ERAMET (Chlore) : avis Groupe de Travail, comptes rendus de réunion, préparation de saisine, étude de dangers du site ERAMET, 2003 - étude dangers unité chlore : rapport de l’inspecteur des installations classées, étude des dangers, 2002-2003 409. Groupe de Travail CSIC relatif à l’élaboration des études de dangers : - stockage cryogénique : saisine, document comparatif QRA, comptes rendus de débats, avis du GT « étude de dangers », correspondance, 2003-2005 - dossier « meilleure technologie disponible » : avis du GT CSIC, correspondance, 2003 - projet de réservoir sous enveloppe (RSE) de la société réunionnaise des produits pétroliers (SRPP) : présentation power point, saisine, rapport INERIS, 2002 - GT CSIC : comptes rendus de réunion, avis du CSIC, correspondance, avis relatif au projet de protection d’une sphère existante de 500m3 de propane par une enceinte béton sur le site BUTAGAZ à Aumale, 2003-2004 2002-2004 410. Groupe de Travail CSIC relatif à l’élaboration des études de dangers : - GT CSIC : bilans du groupe de travail « études de dangers », comptes rendus de réunion, avis du CSIC, correspondance, CD, avis relatif au projet de protection d’une sphère existante de 500m3 de propane par une enceinte béton sur le site BUTAGAZ à Brive, 2004-2005 - GT CSIC sous groupe « barrières » : correspondance, documents de travail « analyse des risques », 2004 - GT CSIC « réglementation GPL » : normes aéronautiques, circulaire d’application, arrêté ministériel PPRT, 2004-2005 - étude ammonitrate : GT CSIC « engrais », rapport INERIS, dossier BLEVE, 2004-2005 - Analyse critique de l'étude des dangers relative à la protection de la sphère de butane n°7 par une enveloppe de béton inertée, INERIS, 2002, 2004-2005


20080057/128 Raffineries Enquêtes Raffinerie relatives aux eaux résiduaires: 411. dossiers d’enquête : synthèse, formulaire, tableau, 1974-1996 412. dossiers d’enquête par site et par département des Bouches-du-Rhône au Nord : bilan environnement, questionnaire, 1997-1999 413. dossiers d’enquête par site et par département de Bas-Rhin à Seine Maritime :bilan environnement, questionnaire, 1997-2003 20080057/129 Raffineries Pollution atmosphérique 414. Pollution de l'air et raffinage : travaux de la commission européenne - "Technical note on the best available technologies to reduce emissions of polluants into the air from the refining industry (Sema Group), analyse BAT (best available technology) - Compte rendu du groupe de travail spécialisé dans la raffinerie 1976-1983 415. Traitement des gaz de Queue de Clauss : - étude TECHNIP : étude finale, comparatif ADEME , notes, documents préparatoires, correspondance, comptes rendus de réunion, 1998-2001 - documents concernant la fiabilité des unités Clauss présentés lors d’une journée d’information UCSIP, novembre 1977 1977-2001 416. Qualité de l’air et raffineries : - rapports relatifs à l’impact général des pollutions de raffinage sur la qualité de l’air : synthèse relative à la réglementation applicable qualité de l’air/ prévention des pollutions par l’UFIP, impact de la pétrochimie sur la qualité de l’air région dunkerquoise, raffineries et qualité de l’air, correspondance, campagne de mesures de la qualité de l’air, 1987-2001 - incident/accident sur la raffinerie TOTAL des Flandres à Mardyck (59) : comptes rendus de réunions, notes, fiche technique de toxicité du dioxyde de soufre (SO²), correspondance, 2002-2003 - guides relatifs aux composés organiques volatils (COV) : réglementation relative à la lutte contre les émissions de COV résultant du stockage de l’essence et de sa distribution : rapport relatif à la mesure et à l’évaluation des émissions fugitives par l’Environnement contrôle service (ECS), 1996-2001 - dossier PACA relatif à la pollution à l’ozone dans la région de l’étang de Berre : correspondance, article de presse, rapport, note de présentation du programme « Escompte », 1999-2001 1987-2003 20080057/130 Raffineries Pollution atmosphérique 417. Conférence internationale sur les pollutions atmosphériques industrielles des 21 et 22 mars 2001 : - documents annexes : rencontres et journées techniques des 25 et 26 septembre 1996 par l’ADEME, collection des articles, 1996-2001 418. - Etude de faisabilité concernant la réduction des émissions d’oxydes d’azotes (NOX) pour les raffineries par l’UFIP-LGI, 2001 - comptes rendus de réunions, rapport final, cahier des charges, documentation, synthèse, 1999-2001 419. Méthodologie Dossiers de projets d’applications méthodologiques sur deux exemples de raffineries : - projet d’IGCC sur le site TOTAL de Gonfreville l’Orcher :compte rendu de réunion, synthèse, articles de presse, correspondance, présentation power point, notes et documentation diverses, 1994-1999 - additivation d’acide fluorhydrique pour unités d’alkylation de Donges, Grandpuits et La Mède : comptes-rendus de la réunion bilatérale MEDD-HSE, études technico-économiques, correspondance, rapport, guide, documentation, 2003-2006 1994-2006 20080057/131 Raffineries 420. Méthodologie


- Rapport final, grilles de criticité, programmes de recherche INERIS : descriptifs de programme, compte rendu de réunion de pilotage, correspondance, 2001-2004 - rapport du HSE (corollaire britannique du MEDD): sharing experience on risk management (shape-risk) to design future industrial systems, 2003 - Appui technique aux comités nationaux d'harmonisation des pratiques des études de dangers et des expertises, INERIS, 2004 - GT « méthodologie » : correspondance, avis, comptes-rendus de réunions, 2003-2004 2001-2003 421. Prévention, coûts: - Analyse de l'environnement sur le raffinage: actions européennes - Classification des raffineries (1983) - Descriptifs de raffineries du pétrole par région: prévention de la pollution (1976) 1976-1983 422. Risques sanitaires relatifs au raffineries : - groupe de travail « raffineries » : comptes rendus de réunion, liste des substances, propositions, guide méthodologique pour l’évaluation sanitaire des risques sanitaires des raffineries pétrolières, 2000-2003 - Comparatif des guides pour la réalisation des études d'impact sanitaire pour les UIOM, GIC et raffineries de pétrole, INERIS, 2003 - analyse critique du guide de l’union des chambres syndicales de l’industrie du pétrole (UCSIP) pour l’élaboration des études de dangers, 1989 20080057/132 Raffineries 423. BAT Raffinerie: - Reference document on Best Available Techniques fot Mineral Oil and Gas refineries, Commission européenne, 2000 Conférences comptes rendus de réunions, document de référence, dossier CONCAWE (oil companies’european organization for environment health and safety/ western europe), 1995-2000 - enquêtes : enquête européenne IPPC raffinage par Petroleum Development Consultants, étude SOFRES, notes techniques de SEMA-GROUP, 1991-2004 24. Salle de contrôle des raffineries : - salles de contrôle : rapport du groupe de réflexion sur la sécurité des installations pétrolières et connexes (I et II), document de synthèse d’Eurisys Consultants relatif aux effectifs de conduite, étude de sûreté de la salle de contrôle des unités de Thiochimie de Lacq, 1993-1999 - dossier accidentologie et salles de commande : correspondance, accord syndical, note, dossier d’enquêtes de 1998 à 1992, groupe de travail « salle de commande » suite à l’accident de la Mède, articles de presse, communiqué de presse, retour de l’enquête « salle de commande » de 2001, 1993-2002 425. Refonte de l’enquête raffinerie : - bilans UFIP : synthèse 1987-1998, 1998 - enquêtes DRIRE - UFIP : document final, comptes rendus de réunion, consultation-réponses, 1998-1999 Mémorandum des gouvernements allemand, français et néerlandais relatif à la réduction des émissions en provenance des raffineries dans l’union européenne : - étude A.D. Little : rapports finaux de l’OCDE relatifs aux échanges des expériences d’accidents SO², 1992-1994, 4 volumes 20080057/133 Raffineries 426. Prévention : Missions ADEME Japon-USA : - investigation sur la sécurité dans les raffineries aux Etats-unis et au Japon : documentation, correspondance, préparation BR Consultants, 1996-2001 - Rapport "Law for prevention of disasters at petroleum complex, Ministry of International Trade and industry Japenese Government, 1996 - Rapport de mission au Japon, 2000 427. Prévention : Mission USA relative au raffinage : - documentation, notes techniques, 2001-2002 - rapports : Mission de la DPPR aux Etats-Unis


Rencontre de la délégation française avec la société NPRA, 2002 "Revised San Francisco bay area ozone attainment plan for the 1 hour national ozone standard", octobre 2001 Documentation EPA (United States Environmental Protection Agency) 2001-2002 428. Accidents GPL : - historique des incidents, tableau bilan, dossier Trilport, Razines, Champagnol, 1996-2005 - accident survenu dans l’enceinte des établissements Mareste à Chateaubernard (16) : rapport d’inspection, correspondance, 1992 - accident CLIMADEF à Courbevoie (92) : rapport INERIS "Explosion au sein de la centrale thermique de Courbevoie", suivi du dossier, articles de presse, 1994-1995 - autres accidents survenus à l’étranger, 1979-1999 : "L'accident de Mississauga - Toronto", Patrick LAGADEC, 1979 20080057/134 Stockage des gaz, hydrocarbures 429. - Stockage en Aquifère : notes - Projet d'arrêté ministériel - Stockage de gaz combustible : synthèse de Géométhane - Etude de Gaz de France sur les procédures relatives aux travaux de recherche et d'équipement des stockages de gaz 430. Prospection et exploitation des hydrocarbures et de leurs gisements - articles UNEP - synthèses réglementaires - Rapport de la mission Energie du ministère de l'Environnement - synthèse ELF Aquitaine sur les plates-formes 1980-1991 431. - "Fire protection manuak for hydrocarbon processing plants" : étude Vervalin (1985) - Stockage: étude du SNCT sur un réservoir de stockage cylindrique (1990) - Inventaire des accidents liés aux hydrocarbures : DPPR (1993) - Recommandations de sécurité pour la production, le stockage et l'exploitation du pétrole et du gaz naturel (1969) par la chambre syndicale de la recherche et de la production du pétrole et du gaz naturel - Etude de sécurité sur les feux de liquides inflammables: journée d'étude du CNPP (1986) 1983-1989 20080057/135 Stockage des gaz, hydrocarbures 432. Synthèse sur le régime juridique des stockages souterrains d'hydrocarbures - Correspondances - Projet d'arrêté - Compte-rendu de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures 1986-1993 433. Stockage souterrain de gaz : - tableau des lieux de stockage, correspondance, compte rendu de réunion, présentation du rapport GDF de sécurité expérimental relatif au stockage de St Clair-sur-Epte, tierce expertise de l’étude de sécurité relative à un stockage souterrain de GPL, INERIS (2003) - Memento pour l'élaboration d'un plan particulier d'intervention relatif aux stockages souterrains de gaz naturel, ministère de l'Intérieur, 1990 - Rapports divers, accidentologie (DRIRE Picardie), manuel pour le transport et la distribution du gaz, correspondance relative à l’enquête ICPE sur les stockages souterrains 1986-2006 434. Enquête relative au Stockage des Gaz Inflammables Liquides (GIL): - dossiers d’enquête par région, 1992-1998 1992-1998 20080057/136 Stockage des gaz, hydrocarbures 435. Enquête relative au Stockage des Gaz Inflammables Liquides (GIL): - projet de protection autour des installations classées à Port la nouvelle (PIG) : plans, correspondance,


rapport de synthèse, réglementation, 1992-1996 - dossiers d’enquête par région, 1992-1998 436. Etudes Gaz Naturel Véhicule (GNV) : - installations de remplissage de gaz naturel ou biogaz pour véhicule (GNV) classées au titre de la rubrique 1413 : compte rendu du CSIC, projet d’arrêté, arrêté ministériel, remarques suite à consultation, publication de l’arrêté, documentation annexe, accidentologie GNV dans le monde - Evaluation et maîtrise des risques liés aux stations de remplissage au GNV, Gaz de France, 2005 - Analyse de risques d'un poste de distribution à débit express d'une station de remplissage GNV pour autobus, Bureau Veritas pour GDF, 1999 1993-2005 437. Stockage des Gaz Inflammables Liquides (GIL) : - bilan des sites de stockages de gaz inflammables liquéfiés (GIL ou GCL pour gaz combustibles liquéfiés), 1998-1999 - stockages ignifugés ou calorifugés : tableau des stockages, correspondance, 1993-1995 - document vierge de questionnaire pour l’enquête ou étude SPHERE, 1992 - stockage de gaz inflammables liquéfiés soumis à déclaration au titre de la rubrique 1412 : compte rendu du CSIC, projets d’arrêté ministériel, arrêté ministériel, remarques suite à consultation, 2003-2005 - bilan annuel GPL : circulaire et suivi, correspondance, tableau de bilan, 2003-2006 1993-2006 20080057/137 Stockage des gaz, hydrocarbures 438. Site d’Aumale (Seine-Maritime) : - projet de protection d’une sphère existante de 500m² de propane par une enceinte béton : rapport de Butagaz, 2005 - dossiers CSIC : GT CSIC, comptes rendu de réunion, avis, correspondance, étude de dangers, études et compléments d’études, 2002-2004 - correspondance complémentaire : documentation, rapport, comptes rendus, arrêtés, 1997-2006 439. Enquête relative au stockage des Gaz inflammables liquides (GIL): - réponses DRIRE à l’enquête de 1998-1999 par région, 1998-1999 1998-1999 440. Documents relatifs au suivi des rapports INERIS : - commission scientifique de l’INERIS : rapport d’activités, note, projet de règlement, 1999 - convention relative aux investigations sur les dispositions mises en oeuvre dans six pays européens sur les installations de stockage GPL : rapport d’avancement, correspondance, convention, 2001-2003 - Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire : rapport DES n°366, méthode « multi-energies », 1999 - journée d’échanges BRTICP/DRA du 14 octobre 2004 : présentation power point du projet FLIE (flashing liquids in industrial environments), bilan des propositions de la DRA, 2004 - fiches de suivi INERIS : descriptif de programme relatif au macrothème n°24, objectif de programme, appréciation annuelle d’une étude et recherche, compte rendu de réunion DRA61, 2005-2006 1999-2006 20080057/138 Stockage des gaz, hydrocarbures 441. Documents relatifs au suivi des rapports INERIS : - évaluation des performances des dispositifs de prévention et de protection pour réduire les risques majeurs (DRA39 exDRA14): convention, correspondance, descriptif du programme, note, compte rendu de réunion, suivi général, 2004-2006 - évaluation des conséquences des explosions secondaires (DRA31) : descriptif du programme, notes, correspondance, rapport intermédiaire INERIS, 1999-2003 442. Site de Fos CAVAOU ou FOS 2 (Bouches-du-Rhône) : - correspondance, - études de dangers: comptes-rendus du groupe de travail - études et compléments d’études : projet d'arrêté d'autorisation d'un stockage de gaz à Fos-sur-Mer - rapports du Conseil supérieur des installations classées, Analyse critique de l'étude de dangers, Bureau Véritas, 2002 - comptes rendus: projet de terminal méthanier GDF 2002-2006 443. Site de Fos CAVAOU ou FOS 2(Bouches-du-Rhône) :


- dossier CSIC : comptes rendus de réunion, groupe de travail, avis, documentation, plans, étude d’approbation probabilité, - Correspondance entre la DRIRE Provence-Alpes-Côte-d'Azur, le ministère de l'Environnement et GDF 2002-2006 20080057/139 Stockage des gaz, hydrocarbures 444. Site du dépôt d’Aumale (Seine-Maritime) : - étude de dangers : dossier complet en deux tomes, 2006 - tierce expertise de l’étude relative à la protection d’une sphère GPL d’une capacité de 500m3 par un cylindre de béton, 2001-2003 2003-2006 Oléoducs 445. Maîtrise de l'intégrité des pipelines - projet de construction d'un pipeline d'intérêt général à la MEDE Puget-sur-Argens (société du Pipeline Méditerranée - Rhône) : courriers, note technique - projet du traité franco-norvégien relatif au gazoduc Zeepipe IV du 27 sept. 1994: protocole d'accord - estimation du risque induit par un gazoduc de propylène pour le site SAINT-ALBAN, octobre 1993 - décret du 9 avril 1999 autorisant la société française Donges Metz à construire et à exploiter un oléoduc d'intérêt général: courriers, rapport - critères d'effets redoutés en cas d'accident affectant une canalisation règlement de sécurité applicable au transport par canalisation de fluides sous pression - méthodes d'analyse des risques liés aux pipelines et gazoducs - (EDF) inventaire 1998/92 des accidents liés au transport de gaz naturel sous pression par canalisation BARPI 16-04/1993 - Etude de l'accident de VELAUX - validation de modèles à partir d'un cas réel - Rapport sur l'immeuble effondré à Toulon - une consommation de gaz anormale relevée chez une locataire 20 février 1989 446. - note pour un exemple d'étude de sécurité pour une tuyauterie enterré de transport d'ammoniac liquide - La sécurité des canalisations de transport de matières dangereuses - juin 199: rapport GESIP (groupe d'étude de sécurité des industries pétrolières) - Méthodologie pour la réalisation d'un plan de surveillance et d'intervention sur un pipeline - rapport 94/03 - études de sécurité et plan de surveillance et d'intervention relatifs aux ouvrages de transport par canalisation de gaz combustibles et d'hydrocarbures liquides - projet de circulaire réglementation de sécurité relative aux pipelines à hydrocarbures liquides et liquéfiés - réunion du 5 avril 1995 document de travail: . GESIP - guide méthodologique pour la réalisation d'une étude de sécurité concernant une canalisation de transport (hydrocarbures/gaz/produits chimique) rapport 96/08 édition 03/12/97 . GESIP - guide méthodologique pour la réalisation d'une étude d'impact pour canalisation de transport (hydrocarbures/gaz/produits chimiques - rapport 97/09 édition août 1998 - Dossier de demande de déclaration d'intérêt général : ELF ATOCHEM, direction des pipelines ; VIRIAT-CARLING, régions Rhône-Alpes, Bourgogne, Franche-Comté et Lorraine, 1998-2001 1990-2001 20080057/140 Oléoducs 447. EDF, réglementation: - méthodes d'analyse des risques liés aux pipelines et gazoducs - rapport premier ministre et annexe 1 travaux effectués au voisinage des ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés de transport de gaz combustible ou de - document GESIP - méthodologie pour la réalisation d'un plan de surveillance et d'intervention sur une canalisation de transport - rapport 96/07 - compte rendu des réunions interministérielles (novembre, décembre 1994) - arrêté du 21 avril 1989 fixant la réglementation de sécurité pour les pipelines à hydrocarbures liquides ou liquéfiés - - réglementation de sécurité des pipelines à hydrocarbures - commentaire technique du Ministère de l'Industrie


- circulaire du 26 nov. 1994 - classification par zones de cheminement des gazoducs à haute pression - accident gazoducs à l'OURAL - coupure de presse - - courriers et rapport sur l'état d'avancement du travail de la commission européenne sur la sécurité des pipelines - décret n° 65/890 portant publication de l'accord entre la France et les Etats-Unis d'Amérique - décret n° 65/881 portant application de la loi n° 65/498 du 29 juin 1965 relative au transport des produits chimiques par canalisation (JO 20-10-1965) 1993-1995 448. Maîtrise des risques industriels ANCMTRTM (Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs) - assemblée générale le 9 fév. 2001 - article du quotidien régional la République du Centre 10/02/01 - éléments de discours AG de l'association des maires SEVESO - document sur la directive SEVESO : l'impact du risque industriel sur deux départements voisins, 1999 - compte rendu de l’assemblée générale : 23 avril 1999 à Marseille (ANCMRTM) - compte rendu du 10 avril 1998 Ministère Environnement - document: INFORMER SANS PANIQUER, assemblée générale 1997 - document les communes "SEVESO" - compte rendu rencontre avec les représentants du HSE à Londres - 12 avril 1996 - assemblée générale 20 avril 1996 à Salindres (Gard): comptes rendus des 15 nov. 1995 et 7 fév. 1996 - journée information assurance de mars 1995 à Marseille 1995-2001 449. OCDE - Groupe de travail "pipeline" - Forum de BERLIN sur la prévention des risques majeurs liés aux canalisations de transport : - Documentation Marcogaz, Ruhrgas - Méthodologies pour la réalisation d'un plan de surveillance et d'une étude de sécurité (GESIP) - Discussions des débats lors du forum européen 1996-1997 20080057/141 Accidents transfrontières: 450. documents de travail ou de référence CEE/ONU : comptes rendus, rapports de L’ONU au Conseil Economique et Social, notes, projet de convention, convention CEE/ONU sur les effets transfrontières des accidents industriels, 1990-1993 451. - documents de travail ou de référence CEE/ONU : comptes rendus, rapports de L’ONU au Conseil Economique et Social, notes, projet de convention, convention CEE/ONU sur les effets transfrontières des accidents industriels, 1994-1995 - processus de ratification pour la France : compte rendu, note, projet de loi, correspondance, 1995-1996 452. - processus de ratification pour la France : compte rendu, note, projet de rapport, projet de loi, propositions de décision du conseil, ratification 1997-1999 1997-1999 453. convention d’Helsinki, annexes: désignation des autorités compétentes, application de la convention, 2000-2002 20080057/142 Industries pétrolières : accidents 454. Groupes de Travail relatifs à l’Environnement Industriel (GTEI) : ordre du jour, compte rendu, documents par points, 2002-2003 455. Etudes relatives à l’organisation de l’administration en cas de crise liée à un accident technologique ou à une catastrophe naturelle : - rapport Martin : synthèse, projet de circulaire interministérielle, bilan des mesures prises, étude du centre technique de crise (CTC), 1987-1991 - programme INERIS DRA04/DRA33 relatif à la mise en place d’une Cellule d’appui aux situations d’urgence (CASU): correspondance, descriptif du programme, fiche de suivi de programme, convention «exercice de simulation », note, 1998-2003 - programme INERIS DRA06 relatif aux méthodes et outils de références dans le domaine des risques accidentels : descriptif du programme, fiche de suivi de programme, note, correspondance, 2001-2003


456. Conséquences potentielles d’une pollution maritime en provenance du levoli Sun sur les installations nucléaires du Cotentin: - Note relative à la gestion des déchets d’hydrocarbures collectés. DRIRE Normandie, novembre 2000 Comité de conciliation Parlement-Conseil: - Accord sur un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle. - Directive sur l’incinération des déchets. - Avis du Groupe d’expert auprès du préfet de Zone de Défense Ouest: synthèse des réunions Rapport SHELL : Polymerisation of styrène within the Ship storage tanks. 29 novembre 2000 INERIS-DRC. - Note sur les analyses de styrène dans l’air, novembre 2000 - Communiqué des présidents des conseils économiques et sociaux régionaux de Basse-Normandie, Bretagne, Pays-de-la-Loire, Poitou-Charentes, Aquitaine, décembre 2000 - Mémorandum relatif au styrène dans les domaines Hygiène Santé et Environnement, décembre 2001 - Projet d’instruction interministérielle relative à l’intervention des pouvoirs publics en cas d’accidents maritimes majeurs : fiches techniques de l’INRS, décembre 2000 2000-2001 20080057/143 Industries pétrolières : accidents 457. Evaluation et étude de l’accident du navire IEVOLI SUN préfecture de la Zone de Défense Ouest Retour d'expérience Rapport du MATE et Cedre, 2001 Étude de l'INERIS sur les valeurs toxicologiques de référence pour des produits chimiques, 2001 Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute. Accord mixte. septembre 2001. Extrait de la revue bimestrielle de l’IHEDN « Défense » N° 94 (Août 2001) concernant l’Erika. Rapport IPSN/Département de Prévention et d’étude des accidents Serac-Cedre - Traitement de l’épave Compte-rendu de la réunion du comité de pilotage du 16 mars 2001 IEVOLI SUN Projet d'argumentaire à la requête posée par Greenpeace International, 2001 Dépêche AFP Courrier du Secrétariat général de la mer concernant le traitement de l’épave du 22 décembre 2000 Rapport établi par la société STOLT offshore concernant le traitement de l’épave, mission au Secrétariat général de la mer, janvier 2001. Communiqué de presse du Secrétariat général de la mer : Point de situation sur les mesures prises à la suite du naufrage de l’IEVOLI SUN Rapport de Brookes Bell et Jarret Kirman identifiant les méthodes possibles de traitement de la cargaison et des soutes à bord du IEVOLI SUN, décembre 2000 [anglais-français] Document en anglais de Brookes Bell et Jarrett KIRMAN. 22 novembre 2000 concernant le IEVOLI SUN. Courrier du Cabinet d’avocats du propriétaire du IEVOLI SUN et du P&I Club au SGM 2000-2002 458. Retour d’expérience, Cedre 1 à 8ème séance du Comité national d’experts, décembre 2000 11ème réunion du Comité national d’experts IEVOLI SUN le 03/07/01. - Rapport de l’IFREMER. - Bilan "IEVOLI SUN - Sécurité Environnement". Réunion du 03 juillet : toxicité et seuil olfactif du styrène chez les organismes marins. Juin 2001. Synthèses sur la toxicité du styrène 9ème séance du comité national d’experts, janvier 2001 Point sur les essais en cours au Cedre : essais de toxicité du styrène sur le crabe tourteau, essais de polymérisation. Décembre 2000 Commentaire sur la proposition de traitement du IEVOLI SUN par la société Stolt Offshore S.A, janvier 2001 Données toxicologiques sur l’alcool isopropylique et la Méthyl Ethyl Cétone, Cedre. 2000-2002 Art. 143 (suite)–155 : Transport de matières dangereuses : études, 1986-1999 20080057/143


459. Equipements routiers - Projets routiers ou autoroutiers: correspondance DPPR - Comptes-rendus de réunions sur les projets d'équipements routiers - Analyse des projets routiers à proximité de sites industriels à risque par le Ministère de l'Industrie - Projet du groupe de travail TGV: rapport du conseil général des Ponts et Chaussées 1990-1993 20080057/144 Etudes sur les transports routiers 460. - Transport routier de matières dangereuses, INRETS, 1986 - Le problème du renversement des véhicules articulés dans les courbes : application au transport de matières dangereuses dans le Rhône, INRETS (1988) - Protection des eaux contre la pollution d'origine routière: données générales, Mnistère des transports (1980) - Accidentologie et synthèse des accidents de poids lourds, de tains ou d'avions transportant des matières dangereuses (1991), 3 volumes 1980-1991 461. Enquête OCDE sur les systèmes d'information dans les pays membres relatifs aux accidents liés aux substances dangereuses (1989-1990) 462. Transport routier de marchandises dangereuses, rapport de l'OCDE (1988) 1988-1990 Etudes su le transport maritime 462. Commission "Transport des marchandises dangereuses par la mer" : refonte du règlement, études, plan du port de Bastia, aménagement des ports de Tréguier et de Redon, 1988-1992 20080057/145 Etudes su le transport maritime 463. Actions prises dans le transport de matières dangereuses (1989), réglementation relative à la pollution en mer, 1989 464. - Résultats de l'exploitation des ports maritimes: statistiques, Direction des ports et de la navigation maritimes (1991) - Activité des ports maritimes français de commerce, Secrétariat d'Etat à la mer (1991) - "Assessment of the risk of accidental pollution from the maritime transport of dangerous products, rapport final du CCMS (1993) - "Les sources opérationnelles de l'information relatives aux accidents concernant des substances dangereuses", CEDRE (1989) - Evaluation du risque d'accident dû au trafic maritime de substances dangereuses en Méditerranée - Vue d'ensemble, CEDRE [1989] 1989-1993 465. - Rapport concernant les conditions d'application de la réglementation des installations classées dans les ports fluviaux et maritimes (1991) - Refonte du règlement pour le transport (1992) 466. Etude de risques de la gare de triage de Miramas, rapport SNPE ingénierie pour la SNCF (1992) 20080057/146 Etudes sur le transport ferroviaire 467. - Etude des risques liés au trafic des matières dangereuses sur l'axe ferroviaire Paris Lyon Marseille, SNPE Ingénierie, cofinancée par le Ministère de l'Environnement et le Ministère de l'Equipement (1993) Etudes sur la sécurité et prévention 468. Rapports du Cedre, Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux : - Evaluation de la cohérence des plans de lutte antipollution en basse-Seine, recommandations (1993) - Etude du site de Port-Jérôme (1985) - Rôle du Cedre dans la lutte contre le pollution de l'Amazzone (Sud Finistère) - Les acquis du Cedre en matière de préparation à la lutte contre les pollutions chimiques - Les risques d'accidents liés au transport maritime de substances dangereuses (1989) - Mini guide d'intervention et de lutte face au risque chimique : le butane


1985-1993 469. La sécurité dans l'industrie pétrolière (prévention des dangers), Institut français du pétrole (1988) 470. - "Le transport du Phosgène", Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, mission du transport des matières dangereuses, étude du bureau BEICIP (1988), 3 volumes - Evaluation du risque lié au transport de propane, Délégation aux risques majeurs, étude de SEMA Group, 1989 - Le risque associé au transport du Propane, Etude CEPN (1990) 1988-1990 20080057/147 Etudes sur la sécurité et prévention 471. - Prévention des risques et sécurité dans le transport des matières dangereuses, rapport de la mission confiée à M. Bernard CARTON, Député du Nord (1989) - Analyse des risques associés au transport des matières dangereuses : rapport final, INERIS, 1995-1997 1993-1997 - Le transport des matières dangereuses en tunnel, INERIS, 1994 - Modélisation de scénarios d’accidents de transport routier de matières dangereuses : mission du transport des matières dangereuses, INERIS, 1996. 472. Compte rendu des sessions sur les risques majeurs réalisé par l'ARES (Analyse recherche économique et sociale), 1990 473. Comportement parasismique des équipements : - Etude de la Délégation aux risques majeurs - Rapport EDF - Prévention du risque sismique en France 1990-1993 474. Politique pour le transport des matières dangereuses: - Aide à l'organisation de l'intervention en cas d'accident de transport de produits toxiques liquides ou gazeux, thèse de l'Université de Savoie, O. GRANDAMAS, 1992 1992 475. Etudes de dangers - Réglementation du transport des matières dangereuses, J. GUERINOT (1988) - "Le transport des matières dangereuses", avis du Conseil économique et social (1986) - "Flux et accidentologie du transport des matières dangereuses", Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques (1986) - Audit interministériel sur le transport des matières dangereuses (1986) 1986-1988 20080057/148 Etudes sur la sécurité et prévention 476. Etude concernant la loi n°87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs, Ministère de l'intérieur et Ministère délégué chargé de l'environnement (1987), 2 tomes 477. Etudes de dangers - "Les risques associés au transport de l'ammoniac en France", Mission transport des matières dangereuses, Sema Metra Conseil (1988) - Base de données sur les matières dangereuses à transporter, Mission transport des matières dangereuses, Sema Metra Conseil (1988) - "Le transport de l'Oxyde d'Ethylène", Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, mission du transport des matières dangereuses, étude du bureau BEICIP (1988), 2 volumes 478. Transport du Chlore, études de dangers du Syndicat des Halogènes (1988, 1994) 479. - Transport de l'ammoniac anhydre: analyse et estimation des risques, rapport de synthèse du CEPN (1989) - Evaluation du risque lié au transport de propane, Sema Group (1989) - Note d'information sur le transport routier des gaz de pétrole liquéfiés: Butane et Propane, Ministère des Transports et de la Mer (1989) 20080057/149 Tunnels


480. Tunnel de la Gran-Marc - plans de secours spécialisé du Tunnel de la Gran-Marc - compte rendu sur la sécurité des tunnels routiers et infrastructures de transport présentant des risques particuliers - tunnel du Mont Blanc - tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines - Les Interventions en cas d'incendie en tunnel - Synthèse des réflexions d'un groupe de travail organisé par la direction de la défense et de la sécurité civiles - 21 janvier 2000 - Projet Eureka 499 "Firetun" sur les incendies en tunnel - Scétauroute - cetu - Ineris, ... - Note d'information sur la Réflexions sur les risques de transport dans les tunnels - 17-21 octobre 1994 - 4éme assises européennes sur la prévention des risques et la sécurité dans les conditions de vie et de travail - Transit de matières dangereuses dans un tunnel routier de grande longueur - Réflexions sur les risques de transport: Le cas des tunnels Alpins - rapport INERIS: Modélisation des incendies et des risques toxiques en tunnel 1998-2000 481. Tunnel du Fréjus - consignes techniques d'exploitation - prescriptions techniques d'exploitation - arrêté préfectoral du 7 juin 1985 modifié les 24 juin et 10 décembre 1985 liste du matériel d'intervention - compte rendu et Etudes de dangers sur le tunnel du Fréjus, CETU (Centre d'Etudes des Tunnels) - simulation numériques - plan - note sur la commission de voisinage franco-italienne 1986-1993 482. Euro Tunnel Politique pour le transport des matières dangereuses, rapports de sécurité : - Comptes rendus de réunions au secrétariat général au tunnel sous la Manche - Etude de l'Euro tunnel "Dangerous goods" (1987) - Etudes à l'appui de la politique proposée par Eurotunnel pour le transport des matières dangereuses dans le tunnel sous la Manche : sous études concernant la mise de côté des substances dangereuses (1989) 20080057/150 Tunnels Euro Tunnel 483. - Comportement au feu des revêtements du tunnel (1990) - Présentation d'Eurotunnel lors de la visite du Comité de sécurité (1991) - An examination of risks associated with hazardous material tranportation through the channel tunnel, Eurotunnel (1988) - Analyse et synthèse des données de sismicité intéressant le projet de tunnel sous la manche, BRGM (1988) - Signalisation et sécurité ferroviaires (1990) 1988-1991 484. Politique pour le transport des matières dangereuses, rapports de sécurité: - Sécurité des système de drainage et de pompage (1990) - Systèmes de contrôle et communications - Trains de marchandises des réseaux nationaux SNCF et BR (1991) - Trains navettes poids lourds : rapport du maître d’œuvre - Lutte contre les incendies : rapport Eurotunnel (1989) 485. Politique pour le transport des matières dangereuses, rapports de sécurité: - Analyse de sécurité du système de transport - Analyse des situations d'urgence (1989) 486. Politique pour le transport des matières dangereuses, rapports de sécurité: - Analyse des scénarios d'incendie (1990) - Etude sur les trains navettes poids lourds (1990) - Analyse des risques liés au tunnel : 2 volumes (1989) 1989-1990 20080057/151


Tunnels Euro Tunnel 487. - Etude systématique des risques: notes, correspondance - Transport des matières dangereuses: notes, correspondance, comptes-rendus 1989-1991 488. Politique pour le transport des matières dangereuses, rapports de sécurité: - Evacuation des passagers d'un train en tunnel (1989) - Protection, détection et lutte contre les incendies, Eurotunnel (1991) : rapport et annexes 1989-1991 489. Politique pour le transport des matières dangereuses: - Sécurité des passagers dans le tunnel sous la manche (article pour "Préventique") - Synthèse sur le "system acceptance procédure": 21 kv interlocking system - overall test, Eurotunnel - Transmache - Link - Dispositions de sécurité volume F - transport des matières dangereuses - Soumission formelle à la commission intergouvernementale au titre des article s13.2 et Al.51 de la concession quadripartie, janvier 1994 - Suppression des dispositifs de protection des barrières coupe-feu des wagons simple pont des navettes touristes - Inspection relative à l'organisation d'Eurotunnel concernant le contrôle du transport des matières dangereuses sur les terminaux du tunnel 1990-1999 20080057/152 Tunnels Euro Tunnel 490. - Evaluation du risque lié au transport de matières dangereuses (1991) - Etude des scénarios contre les risques d'incendies (1992) - Notes, comptes-rendus 1991-1992 491. Politique pour le transport des matières dangereuses, rapports de sécurité: - Conception du système et des équipements: aérodynamisme et ventilation du tunnel, Eurotunnel, 1993 - Etude globale de risque (1991) 1991-1993 492. - Moyens de supervision du Centre de coordination des incidents majeurs (1992) 493. - dispositions de sécurité Volume A (généralités) - soumission préalable révisée 08/11/1993 - différents courriers sur le passage de matières dangereuses dans le tunnel sous la Manche (anglais et français) - dispositions de sécurité - volume E plan d'intervention d'urgence - document sur la Modélisation du feu et l'approche facteurs humains (material presented by Eurotunnel reprisentatives to the rescue and public safety workin group at the meeting on tuesday 20 july 1993 at KFB maidstone - Epandage de matières dangereuses toxiques à la suite d'une collision ou d'un déraillement d'impact sur les trains suivants - rapport final de sécurité - tunnel sous la manche 1992-1994 20080057/153 Tunnels Euro Tunnel 494. Disposition de sécurité (1993) 495. Sécurité des trains navettes poids lourds (3 volumes, annexes), 1993 Gare triage 496. Gare de triage Woippy - Etudes locales Transports de Matières Dangereuses (TMD) - triage de Woippy - (volume 1et 2, annexes) SNCF région de Metz Nancy, 1996 20080057/154


497. Ports - extrait de l'étude de dangers du port du Havre (INERIS) - plan de secours engrais au nitrate d'ammonium - port du Lègue - Saint-Brieuc (préfecture Côtes-d’Armor) - étude pour autorisation de déchargement de bateaux dans le port de commerce de Redon - (APAVE) - courriers sur les importations d'engrais à base d'ammonitrates dans les ports - évaluation des dangers dans les zones portuaires - port autonome de Marseille - (EDF) - ESPO (European Sea Ports Organisation) The Handling of dangerous goods in sea ports (avril 1997) - guidance concerning chemical safety in port areas - document "boad equivalence" entre la directive Seveso II et les législations internationales dans le secteur du transport ferroviaire - (UIC) - Territoires portuaires et développement durable (association ville et ports) compte rendu des travaux engagés - coûts et bénéfices de l'environnement dans le cadre d'une requalification urbano-portuaire - cas des quartiers sud du Havre - (association internationales ville et ports) 1996-1999 498. Itinéraires routiers à risque - Guide méthodologique - Triages - volume 1et 2 (document provisoire) (transports de matières dangereuses) - Accidentologie et conception des tunnels routiers - sécurité dans les tunnels - Essais en vraie grandeur de systèmes de recueil des liquides enflammes en tunnel routier (Centre d'études des tunnels CETU) - Les critères d'autorisation des transports de matières dangereuses dans les tunnels routiers (direction des routes DR) - Estimation régionale du risque associé au trafic des matières dangereuses : comparaison d'itinéraires routiers à Lyon - rapport n° 129 - CEPN (centre d'étude sur l'évaluation de la protection dans le domaine nucléaire) - Séminaire sur l'Evaluation du risque de pollution accidentelle lié au transport maritime de substances dangereuses - recueil des conférences (CEDRE) 1987-1996 499. Itinéraires routiers à risque - Evaluation des risques de transport de matières dangereuses Haute-Normandie (laboratoire d'études de sécurité) - Courriers sur la sécurité des postes de chargement et déchargement, courriers et enquête sur l'établissement d'un diagnostic de sécurité des tunnels routiers - Projet de recherche conjoint OCDE/AIPCR sur le transport des matières dangereuses dans les tunnels routiers 1994-1999 20080057/155 Sécurité maritime et ferroviaire 500. Pollution marine accidentelle - copie extrait base ARIA - proposition de décision du conseil établissant un cadre communautaire de coopération dans le domaine pollution marine accidentelle - compte rendu commission pour le transport par mer des marchandises dangereuses - résumé de l'étude des risques d'une gare de triage - MIRAMAS (13) - SNPE INGENIERIE 1986-2000 - courriers sur les incident survenu dans les gares - LENS 501. - rapport sur la prévention des risques et sécurité dans les transport des matières dangereuses - député du Nord - 1989 - déraillement de train avec des produits chimiques en agglomération Lausanne (Suisse) 1994 - Etude sur les transport ferroviaire des marchandises dangereuses (annexes), 1994 - Audit interministériel sur le transport terrestre des matières dangereuses (rapport) Préfet 1986 - Recherche sur la résistance aux chocs des véhicules citernes et des conteneurs citernes aptes au transport de matières dangereuses (Bureau Veritas) (2 documents) 1991 1989-1991