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ANNEXE AU

JOURNAL DE MONACO Page

Pubtication n° 109 - du 3 Févkiek 1984 - n° 6.593

Pubtication n° 110 - du 21 Avkit 1984 n° 6.605 .......

Pubtication n° 111 - du 21 Juiftet 1984 - n° 6.618

Pubtication n° 112 - du 19 Octobke 1984 - n° 6.630

Cahieft du chersu powt. tiexptoitation du ke6eau de tkantookt4 en commun de ta Pkincipauté de MONACO -

- du 4 Mai 1984 - n° 6.606

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001 . PUBLICATION N° 109

ANNEXE AU

JOURNAL DE MONACO DU 3 FÉVRIER 1984 (N° 6.593)

PROTECTION DE LA

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Téléphone

8, rue Louis Notari 3049-21

MONACO

I. - BREVETS D'INVENTION BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS

DES 12 SEPTEMBRE ET 17 NOVEMBRE 1983:

SECTION A.

NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

Classe A 45, division d).

N° 83.1482

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande formée le 9 juin 1982 par : Monsieur Johann-Josef KERSCHGENS demeurant 8000 MUNICH 81 (République Fédérale d'Allemagne) - Arabellastrasse 5/1815.

Pour : « Appareil de traitement pour chevelure et cuir chevelu ».

Priorité République Fédérale d'Allemange du 10 juin 1981.

Classe A 45, division O.

N° 1616.83.1506.

(Voir Classe G 21, division f).

Classe A 47, division c).

N° 83.1483.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande formée le 3 novembre 1981 par : la société

2 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Février 1984

dite VA LHAUS TRUST REG. dont le siège est 9490 VADUZ (Liechtenstein) - Staedtle 36.

Pour : « Matelas ». Priorité Suisse du 4 novembre 1980.

Classe A 47, division j).

N° 1608.83.1484.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 22 octobre 1982 par : Monsieur Simon BENMUSSA demeurant à NICE (Alpes Maritimes) - 94, boulevard Pape Jean XXI II.

Pour : « Récipient alimentaire et son procédé de déclenchemnt de production d'un chauffage inté-gré ».

Priorités France des 9 novembre 1981 et 8 octobre 1982 au même nom.

Classe A 61, division g).

N° 1604.83.1486.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 6 septembre 1982 par : Monsieur Marcel CESARI demeurant à LA TURBIE (Alpes Maritimes) - Quartier Prat.

Pour : « Dispositif de maintien sans violence pour malades agités et alité& ».

Classe A 61, division k).

N° 1606.83.1485.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande dépo-iée le 21 septembre 1982 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Procédé de préparation de solutions aqueuses de sulfonamides potentialisés ».

Priorité Suisse du 23 septembre 1981 au même nom.

Nos 83.1492,1621.83.1501 et 1617.83.1502.

(Voir Classe C '07, division c).

Classe A 61, division n).

N° 83.1482.

(Voir Classe A 45, division d).

SECTION B.

TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORT

Classe B 23, division b).

N° 1538.83.1487.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 10 septembre 1981 par : Monsieur Tibor ARVAI demeurant à MONTE CARLO (Principauté de Monaco) - 31, avenue Prin-cesse Grace.

Pour : « Tour d'outilleur ».


N° 1613.83.1488.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 30 novembre 1982 par : Monsieur Philippe BERNA demeurant à MANOS-QUE (Alpes de Haute Provence) - 5, rue Voland et Monsieur Savo KARISIK demeurant à MANOSQUE (Alpes de Haute Provence) - « Les Grands Prés », n° 20.

Pour : « Dispositif à machoires orientables, adap-table sur tout support pour assurer de manière stable un serrage, un assemblage, un écartement- ou un main-tien en position dé pièces de formes et dimensions quelconques ».

Classe B 25, division d).

N° 1608.83.1481.

(Voir Classe A 47, division j).

Classe B 29, divisions c) et d).

N° 1612.83.1489.

Vendredi 3 Février 1984 JOURNAL DE MONACO

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 24 novembre 1982 par : la société dite INOUE MTP KABUSHIKI KAISHA dont le siège est à AICHI-KEN (Japon) - 13-4, 2- chome, .Meieki-minami, Nakamura-ku, Nayoya-shi.

Pour : « Procédé pour fabriquer un moulage pro-tecteur et décoratif pour automobile ».

Priorités (2) Japon du 22 janvier 1982 au même nom.

Classe B 60, division r).

N° 1625.83.1505.

(Voir Classe G 08, division b).

SECTION C.

CHIMIE ET METALLURGIE

Classe C 07, divisions b) et d).

N° 1609.83.1490.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 8 novembre 1982 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour « Dérivés de morphinane ». Priorité U.S.A. du 9 novembre 1981 au nom de

Monsieur Ernest MOHACSI.

N° 1611.83.1491.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 9 novembre 1982 par : la société dite THE WELLCOME FOUNDATION LIMITED dont le siège est à LONDRES (Grande Bre-tagne) - 183-193 Euston Road.

Pour : « Nouveaux composés bicyliques, procé-dés pour les préparer et formules pharmaceutiques contenant ces composés ».

Priorités Grande Bretagne des 10 novembre 1981 . (2) et 12 mai 1982 au même nom.

N° 1619.83.1498.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 3 février 1983 par : la société à responsabilité limitée dite THE WELL-COME FOUNDATION LIMITED dont le siège est à LONDRES (Grande Bretagne) - 183-193 Euston Ro.ad.

Pour : « Procédé de préparation de composés pyridyliques ayant une activité antihistaminique ».

Priorités Grande Bretagne des 4 février et 18 octo-bre 1982 au même nom.

Classe C 07, divisions b) et g).

N° 1624.83.1499.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 25 février 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Interferon immun humain homogène et procédé pour sa préparation ». •

Priorité U.S.A. du ler mars 1982 aux noms de Messietirs Stanley STEIN et Richard A. WOLFE.

N° 1626.831500.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 24 mars 1983 par : la société dite TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED dont le siège est à OSAKA 541 (Japon) - 27 Doshomachi 2-chome, Higashi-ku.

Pour : « Adn nouveau et son procédé de produc-tion ».

Priorités PCT/Japon et U.S.A. des 24 mars et. 12 juillet 1982 aux noms de Messieurs Masakasu KIKU-CHI, Kyozo TSUKAMOTO et Tsutomu KUk0- KAWA.

Classe C 07, divisions c) et ci.

N° 83.1492.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande formée le 3 février 1982 par : la société dite CIBA-GEIGY AG dont le siège est à BALE (Suisse) - Klybeckstrasse 141.


Pour : « Sel d'ammonium d'un acide carboxylide substitué, procédé de fabrication de ces sels, utilisa-tion de ces sels et des préparations pharmaceutiques les contenant ».

Priorité Luxembourg du 16 février 1981.

N° 1621.83.1501.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 10 février 1983 par : la societe dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Dérivés de panthénol et procédé pour leur préparation ».

Priorité Suisse du 12 février 1982 au même nom.

Classe 07, divisons d) et h).

N° 1617.83.1502.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 17 janvier 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Benzodiapézines ». Priotié Suisse du 19 janvier 1982 au même nom.

Classe C 12, division h).

N° 1607.83.1493.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 21 octobre 1982 par : .a société anonyme dite UNION DES BRASSERIES dont le siège est à PARIS 17ème - 33, avenue de Wagram.

Pour « Boissons alcoolisées et leur procédé de fabrication ».

Priorité France du 27 octobe 1981 au même nom.

Classe C 12, division p).

N° 83.1503.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande formée le 20 octobre 1980 par : Mon-

sieur Alan M. NEVES demeurant à OGDEN (Utah 84401 - U.S.A.) - 1596 24th Street.

Pour : « Procédé de production d'alcool ». Priorités U.S.A. des 23 octobre 1979 et 20 octobre

1980.

SECTION E.

CONSTUCTIONS FIXES

Classe E 05, division b).

N° 1594.83.1494.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 15 juin 1982 par : Mon-sieur Jean LEBLANC - « Sama » - demeurant à MONACO (Principauté) - 12, Quai Antoine Ier.

Pour : « Anti-vol inviolable pour casques ».

Classe E 06, division W.

N° 20111546.82.1444.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Premier Certificat d'Addition au Brevet délivré le 6 décembre 1982 sous le n° 1546.82.1444. Demande déposée le 24 septembre 1982 par : Madame Made-leine DONAHUE épouse MEIGNAN demeurant à MONTE CARLO (Principauté de Monaco) - 6, Lacets Saint Léon.

Pour : « Dispositif de commande et de contrôle d'ouverture et fermeture des locaux ».

SECTION F.

MÉCANIQUE, ÉCLAIRAGE, CHAUFFAGE, ARMEMENT ET SAUTAGE

Classe F 16, divsion I) et b).

N° 1623.83.1504.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 25 février 1983 par : Mon-sieur Douglas-Charles-Peter-John CAMP demeurant à CHEAM (Surrey - Grande Bretagne) « Ashen-den » - 2 Merrow Road.

Pour : « Joint à angle variable ».

Vendredi 3 Février 1984 JOURNAL DE MONACO 5

Priorité Grande Bretagne du 27 février 1982 au nom de la Société BEARCAT INDUSTRIES PLC.

SECTION G.

PHYSIQUE

Classe G 01, division k).

N° 1805.83.1495.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 13 septembre 1982 par : Monsieur Philippe DUPAY demeurant à ANTONY (Hauts de Seine) - 130, avenue Léon Blum.

Pour : « Système de mesure de consommation d'une motrice ».

Classe G 03, division c).

N° 1610.83.1496.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande déposée le 9 novembre 1982 par : la société dite EASTMAN KODAK COMPANY dont le siège est à ROCHESTER (N.Y. 14650 - U.S.A.) - 343 State Street.

Pour : « Produits photographiques comprenant des émulsions sensibilisées et constituées de grains tabulaires ».

Priorités U.S.A. des 12 novembre 1981 et 30 sep-tembre 1982 aux noms de Messieurs James-Thomas KOFRON, Robert-Edward BOOMS, John-Anthony HAEFNER, Herbert-Sedwick WILGUS III, Francis-John EVANS et Madame Cynthia-Geer JONES.

Classe G 08, division W.

N° 83.1497.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 12 septembre 1983). Demande formée le ler octobre 1981 par : la société dite DETERRENT TECHNOLOGY CORPO-RATION c/o David M. Mahle,- Emmett and Martin -48 Wall Street - NEW YORK (N.Y. 10055 - U.S.A.).

Pour : « Dispositif antivol à deux fréquences ». Priorité U.S.A. du 9 octobre 1980.

N° 1625.83.1505.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 11 mars 1983 par : la société dite ELECTRONIQUE GUOLIELMETTI V.G. ELECTRONIQUE SARL dont le siège est à NICE (Alpes Maritimes) - 101, boulevard de la Made-leine.

Pour :.« Dispositif de détection à capteur volumé-trique à infrasons et procédé de direction par infra-sons ».

Priorité France du 12 mars 1982 au même nom.

Classe G 21 f).

N° 1616.83.1506.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 21 décembre 1982 par : Monsieur Claude LEGRAND demeurant à MONTE CARLO (Principauté de Monaco) - Villa Louise - 12, rue des Géraniums.

Pour : « Tente de protection contre les retombées des poussières radioactives ».

SECTION H.

ÉLECTRICITÉ

Classe H 04, division m).

N° 1615.83.1507.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre 1983). Demande déposée le 16 décembre 1982 par Monsieur Léonello SEGRE-AMAR demeurant à MONTE CARLO (Principauté de Monaco) - 26, ave-nue de Grande Bretagne.

Pour : « Système de transmission de messages â un poste téléphonique par la ligne d'abonné dans une installation téléphonique ».

Priorités France des 30 décembre 1981 et 1 novembre 1982 an même nom.

Classe H 04, division n).

N° 1620.83.1508.

(Délivré par Arrêté Ministériel du 17 novembre " 1983). Demande déposée le 8 février 1983 par : la


société dite : N.V. PHILIPS' GLOEILAMPENFA-BRIEKEN dont le siège est 5621 BA EINDHOVEN (Pays-Bas) - Groenewoudseweg 1.

Pour « Procédé d'émission et émetteur de télévi-

sion à plusieurs voies de son, et téléviseur à plusieurs `,voies de son ».

Priorité France du 11 février 1982 au nom de la société anonyme LA RADIOTECHNIQUE.

II. - DESSINS ET MODÈLES DÉLIVRÉS AU COURS DU MOIS DE NOVEMBRE 1983 :

N° 351 A.

Bijoux paysage. Dépôt effectué le 5 août 1983 par Monsieur Gil

HERISSON - 47, boulevard Maurice Langlet - LA TRINITE (Alpes Maritimes).

N° 352 A. (Planches I à III).

Nouvelle présentation de catalogue publicitaire dénommé « catalogue-album » ou « album-catalogue ».

Dépôt effectué le 8 août 1983 par Monsieur Richard CAVASSUTO dit « Richard LORD » - 16, rue de Millo - MONACO (Principauté).

N° 353 A. et B.

N° 353 A.

Nouveau dessin Gucci (Modèle n° 1).

N° 353 B.

Nouveau dessin Gucci (Modèle n° 2). Dépôts effectués le 22 août 1983 par la société dite

GUCCIO GUCCI S.p.A. - Via Tornabuoni 73/R -50123 FLORENCE (Italie).

Priorités (2) Italie du ler août 1983 au même nom.

N° 354 A.

Eventail tissu Principauté de Monaco. Dépôt effectué le 2 septembre 1983 par Madame

Patricia VALLAURI épouse THOURAULT et Mon-sieur Patrick SCOTTO - « Typic Souvenirs » - 12 et 17, rue de la Turbie - MONACO (Principauté).

N° 356 A.

Coque et capot de flacon eau de toilette. Dépôt effectué le 13 septembre 1983 par Madame

Jane SWAYNE épouse D'AMICO - « Monte-Carlo Parfums » - 8, avenue de Fontvieille - MONACO (Principauté).


7

III. - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE, ET DE SERVICE.

1°) Inscriptions au registre spécial :

a) Changement de nom.

Enregistrement nationalde la marque Ancien

nom _

Nouveau nom

Date de l'enregis.

nat. de de l'opération Numéro Date

78.7559 3. 1.1978 ASTRA-DINOL AKTIEBO- TUFF-KOTE DINOL AB - S 30 avril 1981 ;78.7560 3. 1.1978 LAG S Industrigatan - P.O. Industrigatan - P.O. Box 149

Box 149 - S 281 01 HASSLE- - S 281 01 HASSLEHOLM HOLM (Suède) (Suède)

78.7559 3. 1.1978 TUFF-KOTE DINOL AB - S DINOL INTERNATIONAL 30 juin 1983 78.7560 3. 1.1978 Industrigatan - P.O. Box 149 AB - S Industrigatan - P.O.

- S 281 01 HASSLEHOLM Box 149 - S 281 01 HASSLE- (Suède) HOLM (Suède)

72.5239 21. 3.1972 WIGGINS TEAPE LIMI- WIGGINS TEAPE (U.K.) 7 juillet 1983 72.5532 2. 8.1972 TED - Gateways House PLC - Gateway House - 72.5535 2. 8.1972 - Basing View - BASING- Basing View - BASING- 74.6470 21. 1.1974 STOKE (Hampshire - Grande STOKE.(Hampshire - Grande 76.7020 23. 2.1976 Bretagne) Bretagne) 77.7276 7. 2.1977 80.8163 6.12.1979 89.8164 6.12.1979

72.5222 8. 3.1972 BRITISH INDUSTRIAL BIP CHEMICALS LIMI- 19 juillet 1983 PLASTICS LIMITED - 20 St Mary's Personage. - MAN-

TED - 20 St Mary's Per- sonage - MANCHESTER

CHESTER (Gravide Breta- gne)

(Grande Bretagne)

76.7061 5. 5.1976 FFI (UK ' FRANCE) INVESTORS IN. IN- 27 juillet 1983 77.7219 21.12.1976 LIMITED - 91 Waterloo DUSTRY - GROUP PLC - 77.7221 21.12.1976 Road - LONDRES (Grande 91 Waterloo Road -

Bretagne) LONDRES (Grande Bretagne)

77.7220 21.12.1976 FINANCE FOR INDUSTRY INVESTORS IN INDUSTRY 27 juillet 1983 LIMITED - 91 Waterloo - GROUP PLC - 91" Waterloo Road - LONDRES (Grande Road - LONDRES (Grande Bretagne) Bretagne)

•

8

JOURNAL DE MONACO

Vendredi 3 Février 1984

b) Changement d'adresse.

Enregistrement national de la marque Ancienne

adresse Nouvelle adresse

Date de l'emegis.

nat. de .de.l'opération Numéro Date

68.4042 2. 9.1968 CYCLAX LIMITED - 65 South Molton Street LONDRES W. 1 (Grande Bretagne)

CYCLAX LIMITED - 17 Old Bond Street - LONDRES W (Grande Bretagne).

5 juillet 1983

.

68.3985 15. 7.1968 SOCIETE FINANCIERE POUR LE CREDIT BAIL - 82, rue Beaubourg - PARIS 3ème

SOCIETE FINANCIERE POUR LE CREDIT BAIL -29, bd Haussmann - PARIS

11 juillet 1983

73.5931 16. 1.1973 TABACO TORCIDO TRADERS LTD. - Barnard's Inn - Holborn- LONDRES E.C. (Grande Bretagne)

TABACO TORCIDO TRADERS - Monument House - Monument Way East - WOGING (Surrey - Grande Bretagne)

12 juillet 1983

68.4074 4.10.1968 MC DONALD COR- PORATION - 221 North La Salle Street - CHICAGO (Illinois - U.S.A.)

MC DONALD COR- PORATION - Mc Do- nal d 's Plaza - OAK BROOK (Illinois - U.S.A.)

13 juillet 1983

68.4050 68.4052

13. 9.1968 13. 9.1968

POLAROID COR- PORATION - 730 Main Street - CAMBRIDGE (Massachusetts 02139 U.S.A.)

POLAROID COR- PORATION - 549 Tech- nology . Square - CAM- BRIDGE (Massachusetts 02139 - U.S.A.)

ler août 1983

68.4089 8.11.1968 CASTROL LIMITED - Cas- trol House - Marylebone Road - LONDRES N.V.1 (Grande Bretagne)

CASTROL LIMITED - Burmah House.- Pipers Way - SWINDON (Wiltshire - Grande Bretagne)

29 juillet 1983

69.4104 6.12.1968 BANK OF • AMERICA NATIONAL TRUST AND SAVINGS CORPORATION - 300 Montgomery Street - SAN FRANCISCO (Cali- fornie - U.S.A.)

BANK OF AMERICA NATIONAL TRUST AND SAVINGS CORPORATION - Bank of America Center - SAN FRANCISCO (Cali- forMe - U.S.A.

29 juillet 1983


c) Cession de marques.

Enregistrement national de la marque Ancien

propriétaire Nouveau

propriétaire

Date de l'enregis.

nat. de de la cession Numéro Date

R-73.5678 27. 9.1972 GTE INTERNATIONAL INCORPORATED - One Stamford Forum - STAMFORD (Connecticut 06904 - U.S.A.)

NORTH A M E R I C A N PHILIPS CONSUMER ELECTRONICS COR- PORATION - 100 East 42 nd Street - NEW YORK (N.Y. 10017 - U.S.A.)

12 juillet 1983

73.5931 16. 1.1973 TA B ACO TO R CI DO TRADERS LTD. Monument House Monument Way East WOGING (Surrey - Grande Bretagne)

CULBRO CORPORATION - 605 Third Avenue - NEW YORK (N.Y. 10158 - U.S.A.)

12 juillet 1983

2°) ETAT DES MARQUES DÉLIVRÉES AU COURS DES MOIS DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 1983:

Classe 1

14 juin 1983.

N° R-83.9624.

Société anonyme monégasque dite : LABORA-TOIRES SANIGENE - 6, quai Antoine ler -MONACO (Principauté).

LABORATOIRES SANIGENE

Produits désignés : Désherbant liquide, désher-bant poudre, débrouissaillant, désinfectant inodore, anti-poussière, anti-goudron, anti-rats, poudre et grains ; désinfectant, désodorisant, savon liquide, insecticide détritus, sani fuel, bombes désodorisantes, bombes insecticides, engrais naturels et artificiels.

Cette marque intéresse également les classes 3 et 5. — Renouvellement de dépôt du 23 juillet 1968

sous le n° 68.3997.

29 juillet, ler et 4 août 1983.

N° R-83.9626, R-83.9627, R-83.9629 Et R-83.9630.

Société dite : POLAROID CORPORATION - 549 Technology Square - CAMBRIDGE (Massachusetts 02139 - U.S.A.).

N° R-83.9626.

POLAROID

Produits désignés : Cl. 1. - Substances et pro-duits chimiques utilisés dans la photographie, films photographiques sensibilisés et autres produits de la classe 1. Cl. 7 - Machines-outils, mécanismes, pièces détachées et accessoires de celles-ci comprenant méca-nismes d'imprimerie et mécanismes de laminage, leurs pièces détachées et accessoires ; et tous les autres pro-duits de la classe 7. Cl. 9 - Caméras ; verres oculai-res et lunettes de soleil ; appareils photographiaues, équipement, instruments, pièces détachées et accessoi-res de ces appareils ; matériel pour la polarisation de la lumière ; transparents photographiques ; films

Vendredi 3 Février 1984 10 JOURNAL DE MONACO

développés ; appareils, équipement et instruments scientifiques, électriques, électroniques, nautiques, de surveillance, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, leurs picèes détachées et leurs accessoires ; appareils ; équipement et instruments pour la production et la reproduction du son, leurs pièces détachées et accessoires ; filtres pour la télévision et tous les autres produits dans la classe 9. Cl. 16 - Imprimés, papier et articles en papier, carton et articles en carton, photographies, imprimés photographiques, agrandissements photo-graphiques, transparents photographiques, albums photographiques, articles de papeterie, tous les arti-cles compris dans la classe 16. Cl. 17. - Feuilles, pla-ques, baguettes et tubes de matière plastique (produits semis 4inis) et tous les autres produits de la classe 17.

Cette marque intéresse également lés *classes 7, 9, 16 et 17. .

— Renouvellement- de dépôt du 13 septembre 1968' sous le n° 68.40.50.

N° R-83.9627.

PolaPan Produits désignés : Cl. 1 - Substances et produits

chimiques utilisés dans la photographie, films photo-graphiques sensibilisés et autres produits de la classe 1. Cl. 9 - Caméras ; verres oculaires et lunettes de soleil ; appareils photographiques, équipement, ins-truments, pièces détachées et accessoires de ces appa-reils ; appareils optiques, équipement, instruments, pièces détachées et accessoires de ces appareils ; maté-riel pour la polarisation de la lumière ; transparents photographiaues ; films dévéloppés ; appareils, équi-pement et instruments scientifiques, électriques, élec-troniques, nautiques, de surveillance, cinématogra-phiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secouri (sauvetage) et d'enseignement, leurs pièces détachées et leurs aces-soires ; appareils équipement et instruments pour la production et la reproduction du son, leurs pièces détachées et accessoires ; filtres pour la télévision et tous les autres produits dans la classe 9. Cl. 16 -Imprimés, papier et articles en papier, carton et arti-cles en carton, pholdgraphies, hum-allés photographi-ques, agrandissements photographiques, transparents photographiques, albums 'photographiques, articles de papeterie, tous les articles compris dans la classe 16 pour l'usage dans la photographie et tous les autres produits de la classe 16.

— Renouvellement de dépôt du 13 septembre 1968 sous le n° 68.4052.

N° R-83.9629.

POLACHROME


N° R- 83.9630.

POLACOLOR

— Renouvellement de dépôt- du 13 septembre 1968 sous le n° 68.4053.

(Voir pour ces deux marques les produits du n° R-83.9627).

Ces trois marques intéressent également les classes 9 et 16.

10 août 1983.

N° 83.9636 Et 83.8637:

Société dite : TOKYO SHIBAURA DENKI KABUSHIKI KAISHA (TOSHIBA CORPORA-TION) - 72, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi - KANAGAWA-KEN (Japon).

N° 83.9636.

TOSHIBA Produits désignés : Classe I : Produits chimiques

destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compo-- sitions extinctrices ; trempes et préparations chimi-ques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substan-ces adhésives destinées à l'industrie. Résine à couler, résine silicone, huilé silicone, composé silicié, agent de séparation ou de transfert à base de silicone, agent anti-mousse à base de silicone, hydrofuge à base de silicone. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentiel:es, cosmétiques, lotions pour

JOURNAL DE MONACO I 1 Vendredi 3 Février 1984

les cheveux ; dentifrices. Produit de polissage à hase de silicone. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles) ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compo-sitions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches ; graisse de silicone. Classe 6 Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes ; câbles et fils métalliques non •électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à che-val ; clous et vis ;autres produits en métal non com-pris dans d'autres classes ; minerais. Coquilles de moulage, récipients métalliques. Classe 7: Machines et machines-outils ; moteurs ; accouplements et cour-roies de transmission ; grands instruments pour l'agri-culture ; couveuses. Machines à imprégner, installa-tions productrices de courant hydroélectriques, instal-lations productrices de courant thermoélectriques, intallations productrices de courant nucléaires, instal-lations génératrices de courant diésel-électriques, tur-bines, installations et appareils pour stations nucléai-res, à savoir appareils générateurs de courant pour réacteur nucléaire du type à eau bouillante, matériels .de manutention de combustible, appareils et instru-ments de commande et de contrôle de réacteur, turbi-nes et génératrices nucléaires, centrifugeuses uranium-gaz, malaxeurs et mélangeurs électriques, moteurs, compresseurs, pompes, élévateurs, escalators, trot-toirs roulants, machines à cartes perforées, machines à laver électriques, sécheurs et séchoirs électriques (pour vêtements, vaisselle), machines électriques à faire .a vaisselle, machines à fabriquer des nouilles, sèche-cheveux électriques, appareils de fragmenta-tion, hacheurs de viande électriques, appareils électri-ques de traitement et de cuisson d'aliments, jeux d'appareils et d'ustensiles électriques pour le ménage, ouvre-boîtes électriques, palans à moteur, machines électriques pour préparer des jus de fruits, mixeurs, moulins à café électriques, mélangeurs électriques de café et pompes électriques pour usage domestique, locomotives d'extinction (pour usines de traitement de minerais), équipements terminaux automatisés de manutention de conteneurs. Classe 8 : Outils et ins-truments à main ; coutellerie, fdurchettes et cuillers armes blanches. Rasoirs électriques. Classe 9 : Appa-reils et instruments scientifiques, nautiques, géodési-ques, électriques (y compris la T.S.F.), photographi-ques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs, machines pour le traitement du courrier,

machines pour le traitement automatique de billets de banque, fers électriques (à repasser), appareils de sur-veillance (moniteurs) de radiations pour réacteurs, récepteurs de télévision, caméras de télévision, Magnétoscopes et leurs accessoires, bandes magnéti-ques pour magnétoscopes, appareils de reproduction de vidéodisques, vidéodisques pour de tels appareils, blocs d'accord (tuners), récepteurs radiophoniques, récepteurs radiophoniques avec dispositif d'horloge-rie, machines et appareils à photocopier, distributeurs de monnaie, caisses automatiques, appareils automa-tiques d'enregistrement et de consigne, caméras de télévision en circuit fermé, moniteurs de télévision en circuit fermé, oscillateurs Gunn, magnétron, écrans fluoreScents, électrodes pour soudage électrique, dis-positifs semi-conducteurs, filtres à cristal, têtes impri-mantes thermiques, matériel d'essai et de contrôle pour semi-conducteurs, tubes électroniques, à savoir tubes de transmission, tubes de redressement, tubes de décharge, tubes à micro-ondes,. tubes pour caméras, tubes cathodiques, tubes à rayon X, tubes à plasma laser ; dispositifs de contrôle de défaillances, disposi-tifs à cristaux liquides, équipements radars, fils et câbles électriques, lecteurs page par page, robots industriels, dispositifs de câblage, à savoir douilles, boîtiers, fiches, interrupteurs ; appareils et instru-ments de mesure, à savoir jauges d'épaisseur aux rayons X ou aux rayons gamma, jauges de niveaux aux rayons gamma, jauges de largeur photo-électriques / débitmètres électromagnétiques, comp-teurs de kilowatt-heures, appareils d'enregistrement et platines à bandes magnétiques, machines à dicter, bandes magnétiques pour appareils d'enregistrement sonore, tourne-disques, disques pour tourne-disques, aiguilles pour tourne-disques, têtes de lecture de dis-ques stéréo, dispositifs de réduction du bruit et unités pour matériel de traitement du son,• systèmes à haut-parleurs, amplificateurs audiofréquence, micropho-nes, casques, équilibreurs, antennes, machines d'enre-gistrement et de reproduction du son, tourne-disques stéréophoniques, appareils combinés récepteur radio-magnétophone à cassettes, appareils de lecture numé-rique d'enregistrements sonores, disques à enregistre-ments sonores numériques, baies à appareils de traite-ment du son, matériel audio-visuel pour l'enSeigne-ment, systèmes d'intercommunication, matériel télé-phonique, centraux téléphoniques, :natériel pour vidéophones, émetteurs-récepteirrs, appareils pour la télé-autographie, matériel de communication par micro-ondes, matériel de communication -Oritiqne; matériel de communication VHF et UHF, matériel de communication par satellite, matériel de communica-tion mobile, matériel (éventuellement mobile) à haie-parleurs pour s'adresser au public, mégaphones élec-triques, piles sèches, chargeurs de batteries d'accumu-lateurs, batteries d'accumulateurs, cellules solaires et leurs applications, appareils radiophoniques et


magnétophones pour véhicules automobiles, machi-nes A copier, sonnettes électriques, carillons électri-ques de porte, dispositif d'alarme, variateurs de lumière, aspirateurs électriques, distributeurs automa-tiques, matériel de diffusion de télévision, matériel de diffusion radiophonique, ordinateurs électroniques et pièces- pour ceux-ci, programmes pour ordinateurs, bandes magnétiques et systèmes à disques pour ordi-nateurs, lecteurs de cartes pour ordinateurs, impri-mantes pour ordinateurs, systèmes d'affichage pour ordinateurs, claviers pour ordinateurs, dispositifs de traitement de mots, transformateurs, réacteurs, inver-seurs, régulateurs de tension par induction, condensa-teurs, rupteurs, disjoncteurs, tableaux de commande, matériel de commutation, parafoudres„ relais électri-ques, convertisseurs, connecteurs, redresseurs, fusi-bles, contacteurs électriques, démarreurs, commuta-teurs, commutateurs-sélecteurs, résistances, conden-sateurs statiques de puissance, calculatrices électri-ques, machines électriques de classement de docu-ments, distributeurs automatiques de billets (tickets), machines automîtiques pour contrôler des billets (tic-kets), appareils automatiques pour ajuster des prix de transport, systèmes et matériels automatiques de con-trôle de trains, systèmes automatiques d'identification de voiturés, systèmes d'instruments de mesure et de contrôle de, processuS, systèmes _industriels de com-mande d'ordinateurs, instruments pour la surveillance de turbines, capteurs et sondes, systèmes de surveil-lance de la pollution atmosphérique, systèmes de sur-veillance de la qualité de l'eau, détecteurs de flammes pour brûleurs, matériel de télémétrie, enregistreurs de données, détecteurs de piqûres, matériel d'essai et d'inspection, compteurs électroniques, oscilloscopes, appareils de mesure et d'indication, lasers et leurs applications, matériel électronique aéroporté, maté-riel d'aide à la navigation, analyseurs de rayons X, analyseurs d'amplitude d'impulsion, verres grossis-sants, poinpes pour produits pétroliers (usage domes-tique), briquet à gaz, caisses enregistreuses, machines pour détecter de fausses pièces de monnaie, machines pour compter des pièces de monnaie, installations électroniques et électriques pour la surveillance, le contrôle et la commande automatique à distance d'opérations industrielles et pour le calcul et la déli-vrance de données et d'informations statistiques, lam-pes à éclairs pour la photographie, unités d'essai non destructif aux rayons X, appareils d'essai de fuite, détecteurs, supports d'enregistrements, systèmes d'ahmentation électrique, analyseurs automatiques de phonocardiogranunes, analyseurs automatiques d'électrocardiogrammes, analyseurs biochimiques, appareils automatisés de tamisage cytobiologique, systèmes électroniques de commande de moteurs (de véhicules automobiles), appareils électriques pour tuer les moustiques. Classe 10 : instruments et appa-reils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les nembres, les yeux et les dents artifi-

ciels). Appareils électriques de massage, chauffe-pieds électriques, matériel de diagnose aux rayons X, équi-pement de tomographie à ordinateur, matériel de dia-gnose par ultrasons, matériel médical nucléaire, à savoir caméras à rayonnement gamma, compteurs automatiques de rayonnement gamma ; matériel thé-rapeutique par radiation, systèmes de surveillance de patients, matériel thérapeutique électronique, équipe-ment de tomographie par ultrasons, équipement de tomographie par radiation, matériel électronique de diagnose médicale, à savoir électrocardiographes, électroencéphalographes, électropulmographes, car-diopulmographes, défibrillateurs, pléthysmographes, analyseurs automatiques de fonctions pulmonaires, phonocardiographes, analyseurs automatiques de phonocardiogrammes, analyseurs automatiques d'électrocardiogrammes ; systèmes de contrôle de santé multiphasés (checkup), matériel de laborabire clinique, 5/ compris systèmes d'automatisation pour hôpitaux; appareils pour la chirurgie par laser. Classe 11 : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et instal-lations sanitaires, installations et appareils nucléaires, à savoir installations pour réacteur régénérateur à neutrons rapides, récipients de sécurité primaires, structures de coeur de réacteur, barres de contrôle, mécanisme de commande de barres de contrôle, fours, matériel de chauffage par induction à haute fréquence, supports pour ampoules électriques, bal-lasts pour lampes fluorescentes, lampes à incandes-cence, lampes à halogène, lampes au néon, lampes à faisceau dirigé étanches, lampes à faisceau dirigé, lampes fluorescentes, lampes à projecteur, lampes au xénon, lampes à iode, lampes à sodium, lampes à mer-cure sans bobine d'arrêt, lampes à vapeur de mercure, lampes à halogène-métal, lampes miniatures, appa-reils d'éclairage, starters (dispositifs d'amorçage) pour lampes fluorescentes, lampes de bureau, torches électriques, dispositifs d'éclairage pour machines, lampes de poche, dispositifs d'éclairage pour véhicu-les automobiles, filamants, réfrigérateurs, congéla-teurs, vitrines congelées, refroidisseurs d'eau électri-ques, appareils de conditionnement d'air pour locaux, ventilateurs électriques, soufflantes électriques, puri-ficateurs d'air électriques pour locaux, ventilateurs électriques d'aération, unités de refroidissement, humidificateurs électriques, déshumidificateurs élec-triques, vitrines réfrigérées, circulateurs d'air électri-ques, bobinages pour ventilateurs, appareils de chauf-fage au pétrole, appareils de chauffage au gaz, radia-teurs de chauffage électriques, couvertures électri-ques, chauffe-eau, t'ours électriques, fours à gaz, fours à micro-ondes, appareils électriques de grillage, appareils automatiques pour la cuisson du riz, plaques chauffantes électriques pour la cuisson, appareils automatiques de cuisson à la vapeur, grille-pain élec-triques, casseroles et autres récipients de cuisson à


chauffage électrique incorporé, cuisinières et appa-reils de chauffage à gaz, percolateurs électriques, appareils électriques pour cuire des oeufs, rampes de chauffage par induction pour la cuisson, rôtissoires électriques, cuisinières électriques et autres appareils électriques pour la préparation d'aliments à savoir appareils à maïs grillé et éclaté (popcorn), appareils à biftecks 'lâchés grillés servis sur une tranche de pain chaud (hamburgers), appareils à gaufres ; évapora-teurs, systèmes solaires de chauffage d'eau, systèmes solaires de conditionnement d'air, appareils de condi-tionnement d'air pour véhicules automobiles. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; locomotives, trains, voitures de che-min de fer urbain (tramway), voitures pour monorail, véhicules automobiles électriques, véhicules électri-ques de transport en commun sur pneus et prise de courant aérienne (trolleybus), moteurs de traction, génératrices, alternateurs, et matériels analogues et annexes pour véhicules automobiles, bogies et méca-nisme de roulement pour matériel roulant, dispositifs de démarrage manuel (pour véhicules terrestres). Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, pierres pré-cieuses ; horlogerie et autres instruments chronomé-triques ; radio-réveils. Classe 16: Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, jour-naux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseigne-ment ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; cli-chés ; appareils à copier, magazines, reproductions, taille-crayons. Classe 17 : Gutta-percha, gomme élas-tique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques ; caoutchouc silicone, vernis isolant, feuilles réfléchissantes en matières plastiques, pour la fabrication de signes, marques et panneaux destinés à la publicité, au guidage, à la signalisation et à la prévention. Classe 21 : Petits ustensiles et réci-pients portatifs pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de cons-truction), verrerie, porcelaine et faïence non compri-ses dans d'autres classes ; brosses à dents électriques. Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël.

La protection est revendiquée pour la totalité des produits entrant dans les classes ci-dessous.

N° 83.9637.

(Voir pour cette marque les produits du n° 83.9636).

Ces deux marques intéressent également les classes 3, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 21 et 28.

10 août 1983.

N° R-83.9646.

Société dite : TURTLE WAX INC. - 5655 West 73rd Street - CHICAGO (Illinois - U.S.A.).

TURTLE

Produits désignés : .Dissolvant de cire à parquet, dissolvant d'insectes et de goudron additifs Pour essence pour automobiles, dégivreur pour pare-brise, préparations anti-gel ; préparations pour nettoyage, lavage et polissage ; produits de nettoyage pour garni-ture intérieure, cire pour parc-chocs, produits de net-toyage pour pneus à flancs blancs de voiture ; huiles de graissage et graisses lubrifiantes et tous les autres produits dansles classes 1, 3, 4 tels que : produits chi-miques destinés à l'industrie, la science, la photogra-phie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résinés artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques desti-nés à conserver les alitnents ; matières tannantes ; substanées adhésives destinées à, l'industrie. Prépara-

. tions pour blanchir el autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abra-ser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosméti-ques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants ; compositions .à lier la poussière ; compositions.com-bustibles (y compris les essences pour moteurs) et


matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Cette marque intéresse également les classes 3 et 4. — Renouvellement de dépôt du 6 septembre 1968

sous le n° 68.4046.

29 août 1983.

N° R-83.9648.

Société dite : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY - 301 East Sixth Street - CINCINNATI (Ohio - U.S.A.).

PRO-GLO Produits désignés : Emulsions de cires pour tous

produits de lavage des automobiles. Cette marque intéresse également la classe 3. — Renouvellement de dépôt du 22 avril 1969 sous

le n° 69.4237.

19 septembre 1983.

N° R-83.9679 Et R-83.9680.

Société dite : STANDARD OIL COMPANY OF CALIFORNIA - 100 West Tenth. Street - WILMING-TON (Delaware - U.S.A.) et 225 Bush Street - SAN FRANCISCO (Californie - U.S.A.).

N° R-83.9679.

Chevron 410

Produits désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme 'de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; .compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour

la soudure ; produits chimiques. destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhési-ves destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour pein-tres et décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industriel-les (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles) ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chan-delles, bougies, veilleuses et mèches. Produits phar-maceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, maté-riel pour pansement, matières pour plomber les' dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; prépara-tions pour détruire les mauvaises herbes et les ani-maux nuisibles. Papier et articles. en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodi-ques, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (jour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meu-bles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, Mor-tier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées.

N° R-83.9680.

Chevron


(Voir pour cette marque les produits du n° R-83.9679).

Caractéristiques particulières : Revendication de couleurs : la marque est caractérisée par deux che-vrons superposés, l'inférieur rouge, le supérieur bleu surmontés par la dénomination « CHEVRON » en noir.

Ces deux marques intéressent également les classes 2, 3, 4, 5, 16 et 19.

— Renouvellements dépôt du 6 juin 1969 sous les n° 69.4252 & 69.4253.

22 septembre Et 28 octobre 1983.

N° R-83.9685 Et R-83.9731.

Société dite : THE WELLCOME FOUNDATION LIMITED - 183 Euston Road - LONDRES (Grande Bretagne).

N° R-83.9685.

WELLCOME

Produits désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à. l'industrie. Préparations pour blanchir et autres subs-tances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, hui-les essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutique, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansement ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instru-ments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels. Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodi-ques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meu-bles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés.

— Renouvellement de dépôt du 30 août 1968 sous le n° 68.4040.

N° R-83.9731.


— Renouvellement de dépôt du 13 septembre 1%8 sous le n° 68.4049.

Ces deux marques intéressent également les classes 3,5, 10 et 16.

23 septembre 1983.

N° 83.9688.

Monsieur Bure MELANDER - « Le Thalès Rue du Stade - MONACO (Principauté).

CHIMAZUR

Produits désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylvicul-ture, fertilisants ; produits pour décoller. Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures et notamment peintures contre la corrosion. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, telles que détartrants, détachants, dégrais-salts, détergents à usage non médical, nettoyants liquides pour les mains, cires lustrantes ; savons et notamment savons désodorisants, savons désinfec-tants. Produits hygiéniques, désodorisants, détergents à usage médical, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, telles que désherbants, fongicides, bactéricides, ger-micides, algicides, insecticides.

Cette marque intéresse également les classes 2, 3 et 5.

28 septembre 1983.

N° R-83.9699 Et R-83.9700.

Société dite IMPERIAL CHEMICAL INDUS-TRIES PLC - Imperial Chemical House - Millbank - LONDRES (Grande Bretagne).


N° R-83.9699

I . C•I •

Produits et services désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie, à la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compo-sitions extinctrices ; trempes et préparations chimi-ques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, ; matières tannantes ; substan-ces adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la dété-rioration du bois ; matiéres colorantes, teintures ; mordants ; résines naturelles ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; pré-parations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles) et lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chan-delles, bougies, veilleuses et mèches. Substances phar-maceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits dié-tétiques pour erffants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; prépara-tions pour détruire les mauvaises herbes et les ani-maux nuisibles. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes ; câbles et fils ; serrurerie, tubes et tuYaiix Métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmis-sion ; grands instruments pour l'agriculture ; cou-veuse. Outils et instruments à main ; coutellerie, four-chettes et cuillers ; armes blanches. Appareils et ins-truments scientifiques, nautiques, géodésiques, élec-triques et électroniques (y compris la T.S.F.) photo-graphiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspec-tion), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines par-lantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Instruments et appareils chirur-gicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels): Installa-tions d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sani-

taires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projec-tiles ; substances explosives ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; im?rimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photograpies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et arti-cles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseigne-ment ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; cli-chés. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succé-danés, objets fabriqués en ces matières ; feuilles, pla-ques et baguettes de matières plastiques. (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer à étouper et à isoler ; amiante mica et leurs produits ; tuyaux flexi-bles. Cuir et imitations du cuir et articles en ces matiè-res ; peaux ; malles et.valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouet; harnais et sellerie. Matériaux de cons-truction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ;

• asphalte, poix et bitume ; maisons transportables, monuments en pierre ; cheminées. Meubles, glaces, cadres ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine ; pei-gnes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosse-rie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de_ fer ; verrerie, porcelaine et faïence. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matière de rem-bourrage (crin, capoc, plumés, algues de mer etc...) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils et filés. Tissus marchandises textiles à la pièce, couvertures de lit et de table ; articles textiles. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et bro-deries, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artifi-cielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers ; tentures. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre ; sauces, épices ; glace. Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité et affai-res. Assurances et finances. Constructions et répara-tion. Communications. Transport et entrepôt. Traite-ment de matériaux. Education et divertissement. Analyses chiniques et essais analytiques, médecine


JOURNAL DE MONACO

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vétérinaire, services d'ingénieurs, consultations tech-niques, laboratoires et recherches bactériologique ; esthétique industrielle, horticulture, aménagement du paysage, pépinières, essais pour l'industrie textiles, cantines.

Caractéristiques particulières : Cette marque s'emploie et s'exprime de toutes manières et par tous les moyens, elle se représente de toutes les façons et sous toutes formes, en toutes couleurs ; elle s'appose et s'imprime en creux, en relief, en a-plat, en toutes grandeurs et plus particulièrement selon la reproduc-tion ci-dessus. "

— Renouvellement de dépôt du 21 février 1969 sous le n° 69.4202

N° R-83.9700.

(Voir pour cette marque les produits et services du N° R-83.9699)

— Renouvellement de dépôt du 4 avril 1969 sous le n° 69.4222

Ces deux marques intéressent également les classes 2 à 28, 30, 34 à 42.

26 septembre 1983.

N° R-83.9708.

Société dite : THE TORO COMPANY - 8111 Lyndale Avenue South - MINNEAPOLIS (Minnesota 55420 - U.S.A.).

TORO

Produits et services désignés Produits chimiques destinés à la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la svylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques, à l'état brut, sous forme de poudre, pate ou liquide, engrais pour les ter, res (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, préservatifs contre la rouille et

contre la détéroriation du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuille et en poudre pour peintres et décorateurs, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, pré-parations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice, huiles et graisses industrielles autres que les huiles et les graisses cosmé-tibles et les huiles essentielles, lubrifiants, composi-tions à lier la poussière, compositions combustibles y compris les essences pour moteurs et matières éclai-rante, chandelles, bougies, veilleuses et mèches: Pro-duits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques pro-duits diététiques pour enfants et maladies, emplâtre, matériel pour pansement matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaire désinfectants, pré-parations pour détruire les mauvaises herbes et les ani-maux nuisibles. Métaux communs et mi-buvres et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour voies fermées, chaines à l'exception des chaines motrices pour véhicules, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métal-liques, coffres-forts, cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal non pré-cieux non compris dans d'autres classes, minerais. Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Outil et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches: Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodesiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographi-ques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisa-tion, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils, automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Instru-ments et appareils chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires (y compris yeux, membres et dents artifi-ciels). Installations d'éclairage et de chauffage, pro-duction de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et instal-lations sanitaires. Véhicules, appareils de locComotion, par terre, par air ou Far eau. Armes à feu, munitions et projectiles, substances explo-sives, feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières -oti Plaques (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chrono-métriques. Instruments de musique à l'exception des machines parlantes et des appareils de TSF). Papier et articles en papier, carton et articles ,en carton, impri-més, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives

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JOURNAL DE MONACO


(pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pin-ceaax, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie, clichés. Gutta-percha, gommes élasti-que balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques, baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexi-bles non métalliques. Cuir et imitation de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mor-tier, platre et gravier, tuyaux en grés ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier encorne, os, ivoire, baleine, écai.le, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et suc-cédanes de toutes ces matières ou en matières plasti-ques, articles en matières plastiques non compris dans d'autres classes. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'excep-tion des pinceaux), matériaux pour la brosserie, ins-truments et matériel de nettoyage, paille de fer, ver-rerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs matières de rembourage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc) matières textiles fibreuses brutes. Fils, tissus, couvertures de lit et de table, articles texti-les von compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes les souliers et les pantoufles. Den-telles, broderies, rubans et lacets, boutons à pression, crochets à oeillets, épingles et aiguilles fleurs artif.ciel-les. Tapis, paillassons, nattes linoleum et autres pro-duits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissus). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et déco-ration pour arbres de noël. Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèches et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comes-tibles, pickles, conserves. Café, thé, cacao,

-sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour . faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers, grai-nes (non compris dans d'autres classes) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière et porter, eaux minéra-

les et gazeuses, autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes. Publicité, affaires : services de direction et exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales. Matériel et services publicitaire. Enregistrement, systématisation, utilisa-tion d'éléments et données, installations de bureaux. Placement de personnes. Assurance, finance ; services concernant affaires monétaires, financières, change, épargne, analyse financière, gérance de biens. Services d'assurances, courtages, relations se rapportant à assureurs et assurés. Constructions : édifices perma-nents, routes, barrages, travaux publics et ruraux. Réparations, installations dans tous les domaines de la construction, peinture, plomberie, couverture, chauffage, location d'outillage et matériel lourd. Entretien de façades, nettoyages de locaux, dératisa-tion, blanchissage. Communications : services de communications par tous moyens auditifs ou' visuels, transmissions de messages, agences d'information non publicitaires et tous autres services pouvant s'y rapporter. Transport, entrepôt : transports de per-sonnes ou marchandises par rail, route, eau, air, pipe-line, emmagasinage et entrepôt, gardiennage, embal-lage, empaquetage, remorquage maritime, de charge-ment, location de moyens de locomotion ou trans-port, garages. Traitement de matériaux : transforma-tions chimiques ou mécaniques de substances organi-ques ou inorganiques, produits agricoles, distillation, battage, sciage, teinture et traitement de tissus, éta-mage etc, éducations, divertissements : institutions d'enseignement spectacles, films, projections, con-cours, agences artistiques. Divers : Analyses chimi-ques, recherches en chimie, consultations profession-nelles, consultations et recherches techniques, estima-tions et expertises géologiques, études de projets, tra-vaux d'ingénieur, laboratoires d'essais de matériaux, forage de puits de pétrole, forage de puits pour l'eau, surveillance et inspection par techniciens, recherches et développement dans les domaines chimique, biolo-gique, pharmaceutique, cosmétique, agricole. Loca-tion de matériel. Appareils distributeurs.

Cette marque intéresse également les classes 2 à 42. Renouvellement de dépôt du 3 octobre 1968 sous

le n° 68.4073.

Classe 2.

Voir :

Classe I : N° R-83.9679 Classe 1 : N° R-83.9680 Classe 1 : N° 83.9688

1 anse ninspamtt

Vendredi 3 Février1984 JOURNAL DE MONACO. 19

Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 3

4 août, 1er Et 14 septembre, 24 octobre 1983.

N°' 83.9634, 83.9656 à 9658, 83.9671, 83.9728 à 83.9730.

Société anonyme dite : ELIDA GIBBS - 22, rue de Marignan - PARIS Eème

N° 83.9634.

Produits désignés : Produits capillaires en tous genres.

Caractéristiques particulières : Couleurs : bou-chons respectivement de couleur vieux rose, bleu roi et vert émeraude ; fond de l'étiquette assorti au bouchon correspondant ; les mots « ELIDANSE » et autres inscriptions en lettres blanches ; fond du flacon avec dessins en arabesque blancs et respectivement vieux rose, bleu roi et vert émeraude.

— Priorité France du 22 février 1983 sous le n° 655.653.

Cette marque intéresse également la classe 5.

N° 83.9656.

Produits désignés : Dentifrices.

Caractéristiques particulières : Couleurs : la mar-que consiste uniquement en l'aspect semi-opaque d'un gel dentifrice de teinte uniforme anis.

N° 83.9657.

Caractéristiques particulières.: Couleurs : la mar-que consiste uniquement en l'aspect semi-opaque d'un gel dentifrice de teinte uniforme bleu pastel.

20 Vendredi 3 Février 1984 JOURNAL DE MONACO

Produits désignés : 3 - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. La protection est revendi-quée pour la to[alité des produits entrant dans la classe 3. 5 — Déodorants et produits contre la transpi-ration et, plus généralement, tous produits d'hygiène et désinfectants.

Caractéristiques particulières : Couleurs : flacon translucide comportant le mot « DARLING » en let-tres noires ; bande dorée sur la tranche : flacon de grande taille comportant la représentation de fleurs rose-mauve pastel et rose chair pastel.

— Priorité France du 26 avril 1983 sous le h° 662.641.

N° 83.9728.

Caractéristiques particulières : Couleurs : la mar-que consiste uniquement en l'aspect semi-opaque d'un gel dentifrice de teinte uniforme rose pastel.

(Voir pour ces deux marques les produits du N° 83.9656).

Priorités France du ler mars 1983 sous les n° 656.460 à 656.462.

N° 83.9671.

(Voir pour cette marque les produits du N° 83.9671)

Caractéristiques particulières : Couleurs : flacons de couleur violet/mauve ; noir ; rose et bleu roi, com-portant la représentation d'un chevron inversé avec rayures ;

— rose pâle, bleu roi, rose soutenu pour le flacon violet-mauve ;

— rose pâle, jaune or et rose soutenu pour le fla-con noir ;

N° 83.9658.


21

— argent, noir et vert émeraude pour le flacon' rose ;

argent, noir et rose pâle pour le flacon bleu roi, lesdites rayures des chevrons étant liserées de blanc.

— Priorité France du 10 mai 1983 sous le n° 664.257

N° 83.9729.

AUDACE OSEZ LA SEDUCTION

Produits désignés : Savons de toilette, parfume-rie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Déodorants et produits contre la transpiration et, plus généralement, tous produits d'hygiène et désinfectants.

Caractéristiques particulières : Priorité France du 17 mai 1983 sous le n° 664.781

N° 83.9730.

Produits désignés : Parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits déodorant; et pro-duits contre la transpiration et plus généralement tous produits d'hygiène et désinfectants.

Caractéristiques particulières : Couleurs : embal-lage de couleur noire avec représentation d'un flacon de couleur ambrée avec bouchon noir ; les mots « AUDACE » en lettres noires sur le flacon et en let-tres or et argent sur le fond noir de l'emballage.

— Priorité France du 7 juin 1983 sous le n° 666.915

Ces quatres marques intéressent également la classe 5.

10 août 1983.

N° 83.9635.

Société anonyme monégasque dite : CONSOR-TIUM MEDITERRANEEN DE PARFUMERIE - 10, quai Antoine ler - MONACO (Principauté). •

BERET

Produits désignés : Produits en aérosols pour les soins du corps et de la beauté ; préparations cosméti-ques.

24 août 1983.

N° 83.9642.

Société en nom collectif dite : MESULAM ET YOROHAN - « BETA » - 17, avenue de l'Annon-ciade - MONTE CARLO (Principauté de Monaco)

OLD MARINE

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétique, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Appareils et instruments scienti-fiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, opti-ques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuil-

22 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Février 1984 ••■•■••■••

fers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brdsses (à l'exception des pinceaux) ; maté-riaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille der fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porce-laine et faïence non comprises dans d'autres classes.. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pan-toufles.

Cette marque intéresse également les classes 9, 14, 21 et 25.

29 août 1983.

N° R-83,9650 à R-83.9654.

Société dite : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY - 301 East Sixth Street - CINCINNATI (Ohio - U.S.A.)

N° R-83.9650.

Mr. PROPRE Produits désignés : Substances pour lessiver, net-

toyer et détacher ; savons d'industrie et de ménage ; détergents.

N° R-83.9651.

HIDDEN MAGIC

Produits désignés : Produits pour les soins des cheveux, en particulier laques pour les cheveux.

N° R-83.9652.

WONDRA

Produits désignés : Agents pour les soins des che-veux, y compris les shampoings.

N° R-83.9653.

SCUDO Produits désignés : Préparation pour blanchir et

autres substances pour lessiver, préparation pour net-

toyer, polir, dégraisser et abraser ; savons médicinaux et déodorants.


N° R-83.9654.

GAIN

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer; polir, dégraisser, abraser et récurer, pro-duits d'entretien de toutes sortes, savons d'industrie et de ménage.

— Renouvellements de dépôt du 22 août 1969 sous les n° 69.4322 à 69.4326

2 septembre 1983.

N° 83.9659.

Société dite : S.C. JOHNSON & SON INC. - 1525 Howe Street - RACINE (Wisconsin - U.S.A.)

EASY STREET

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour détacher, préparations pour enlever la peinture, préparations pour enlever le vernis, savons, détersifs, cires, préparations de la nature des cires pour emploi sur les surfaces usinées et brutes, préparations pour enlever la cire, cirage, crèmes pour chaussures, apprêt pour chaussures, nettoyant pour chaussures.

8 septembre 1983.

N° 83.9661.

Société anonyme dite : HARRIET HUBBARD APER - 120, rue du Faubourg Saint Honoré - PARIS 8ème.

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Produits désignés : 3 - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour

FRANCAISE DE SOINS

ET PARFUMS — F.S.P.


nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. 5 — Produits pharmaceuti-ques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nui-sibles. 21 — Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'excep-tion des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; ins-truments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construc-tion), verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes. La protection est revendiquée pour la totalité des produits entrant dans les classes précitées.

Caractéristiques particulières : Priorité France du 19 avril 1983 sous le n° 661.868.

Cette marque intéresse également les classes 5 et 21.

8 septembre 1983.

N° 83.9662.

Société anonyme monégasque dite : LANCAS-TER - 7, avenue d'Ostende - MONTE CARLO (Prin-cipauté de Monaco)

LANCASTER SPECIFIC PRIORITY

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits hygièniques, déodo-rants.


8 septembre 1983.

N° R-83.9666.

Société dite : RICHARDSON-VICKS INC. - Ten Westport Road - WILTON (Connecticut 06897 -U.S.A.)

LAVORIS

Produits désignés Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour panse-ment ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nui-sibles.

Cette marque intéresse également la classe 5., — Renouvellement de dépôt du 22 décembre 1969

sous le n° 70.4404

23 septembre 1983.

N° 83.9689.

Société anonyme Monégasque dite : DIFAN - rue de l'Industrie - MONACO (Principauté)

BLANC DE BLANC

Produits désignés : Cirage liquide.

18 octobre 1983.

N° 83.9723.

Société anonyme monégasque dite : SOCIETE GENERALE DE PARFUMERIE - 3, boulevard du Jardin Exotique - MONACO (Principauté)

PARFUM DE MONTE-CARLO

Produits désignés : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.


18 octobre 1983.

N° 83.9724.

Société dite : CHESEBROUGH-POND'S INC. -33 Benedict Place - GREENWICH (Connecticut 06830 U.S.A.)

POLYDERM

Produits désignés : Cosmétiques et toutes prépara-tions destinées à la toilette, notamment lotions pour la peau, crèmes pour la peau et produits pour le traite-ment du visage.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9624 Classe 1 : N° 83.9636 Classe 1 : N° 83-9637 Classe 1 : N° R-83.9646 Classe 1 : N° R-83.9648 Classe 1 : N° R-83.9679 Classe 1 : N° R-83.9680 Classe 1 : N° R-83.9685 Classe 1 : N° 83.9688 Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 N° R-83.9706 Classe 1 : N° R-83.9731

Classe 4

29 juillet 1983.

N° R-83.9628.

Société dite : CASTROL LIMITED - Burmah House - Pipers Way - SWINDON (Wiltshire - Graride Bretagne).

GTX

Produits désignés : Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles, huiles essentielles), lubrifiants, carburants, combustibles.

— Renouvellement de dépôt du 8 novembre 1968 sous le n° 68.4089

19 septembre 1983.

N° R-83.9681

Société dite : STANDARD OIL COMPANY OF CALIFORNIA - 100 West Tenth Street - WILMING-TON (Delaware - U.S.A.) et 225 Bush Street - SAN FRANCISCO (Californie - U.S.A.).

Produits désignés : Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses combustibles et les huiles essentielles) ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chan-delles, bougies, veilleuses et mèches.

Caractéristique particulières : Revendication de couleurs : la marque est constituée par une vignette ayant la forme d'un écusson, de fond général blanc, sans bordure contenant deux chevrons, l'inférieur rouge, le supérieur bleu surmontés par la dénomina-tion « CHEVRON » en noir.

— Renouvellement de dépôt du 21 juillet 1969 sous le n° 69.4300

Voir également : Classe 1 : N° 83.9636 Classe 1

N° 83.9637 Classe 1 : N° R-83.9646 Classe 1

N° R -83.9679 Classe 1 : N° R-83.9680 Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 5

29 août 1983.

N° R-83.9649.

Classe 1 Classe 1 Classe I Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 3 Classe 3 Classe 3 Classe 3 Classe 3 Classe 3 Classe 3 Classe 3 Classe 3

N° R-83.9624 : N° R-83.9679 : N° R-83.9680 : N° 83 9688 : N° R-83.9699

N° R-83.9700 . N° R-83.9706 . N° R-83.9731 : N° 83.9634 : N° R-83.9653 : N° 83.9661 : N° 83-9662 : N° R-83-9666 : N° • 83.9671 : N° 83.9728 : à : N° 83.9730


Société dite : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY - 301 East Sixth Street - CINCINNATI (Ohio - U.S.A.)

PAMPERS

Produits désignés : Couches en papier et/ou en cellulose.



8 septembre 1983.

N° R-83.9665

Société dite : RICHARDSON-VICKS INC. -Ten .Westport Road — WILTON (Connecticut 06897 - U.S.A.).

FORMULA 44

Produits désignés : Substances et préparations médicamenteuses, pharmaceutiques et vétérinaires. Con fiseries.


— Renouvellement de dépôt du 31 octobre 1969 sous le n° 69.4364

empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations .pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nui-sibles.


28 septembre 1983.

N° R-83.9701.

Société dite BEECHAM GROUP PLC - Bee-cham House - Great West Road - BRENTFORD (Middlesex - Grande Bretagne)

PYOPEN Produits désignés : Spécialités pharmaceutiques à

base de pénicilline pour injection. — Renouvellement de dépôt du 20 août 1969 sous

le n° 69.4319.

3 octobre 1983.

N° 83.9711.

Société anonyme monégasque dite : PHARMAC -Rue du Stade - MONACO (Principauté).

CRISTALYRE Produits désignés : Produits pharmaceutiques.

Voir également :

27 septembre 1983.

N° R-83.9695,

MaJame Jeanne-Renée CHANTEREAU épouse GOBET - 10, avenue Paul Vaillant Couturier ARCUEIL (Val de Marne)

POLYGYNAX

Produits désignés : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour panse-ments ; matières pour plomber les dents et pour

Classe 6

Voir : Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1

: N° 83.9636 : N° 83.9637 : N° R-83.9685 : N° R-83.9699 : N° R-83.9700 : N,° R-83.9706

Classe 7

Voir Classe 1 : N° R-83.9626 Classe 1 : N° 83-9636 Classe 1 : N° 83.9637 Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 8


appareil de radio et autres produits pbur l'enregistre-ment ou la lecture (diffusion).

12 août 1983.

N° 83.9638.

Société dite : CHESEBROUGH-POND'S INC. -33 Benedict Place - GREENWICH (Connecticut 06830 - U.S.A.).

Q-TIPS

Produits désignés : Thermomètres médicaux.

29 août 1983.

N° 83-9647.

Monsieur Pierre PLANEL - 31, avenue Hector Otto - MONACO (Principauté)

Voir : "LE FREE-SON"

Produits désignés : Tous appareils électriques et électroniques de télégraphie sans fil, de radio, d'enre-gistrement, de reproduction et de transmission du son. Appareils électriques et électroniques d'alarme. Tous les éléments et accessoires des appareils ci-dessus compris dans la classe revendiquée.

Classe 1 : N° 83.9636 Classe 1 : N° 83.9637 Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 9 29 août 1983.

4 août 1983.

N° 83-9631.

Société dite : KABUSHIKI KAISHA MARKE-TING INTERNATIONAL - 15 Shimokawa Building - 3-15 Ohmori-Kita, 2-chome, Ohta-ku - TOKYO (Japon)

ASPEC. Produits désigm's : Machines et systèmes électri-

ques et électroniques plus spécialement enregistreur de bandes, lecteur de bandes, enregistreur combiné avec appareil de radio, lecteur de bandes combiné avec

N° R-83.9655.

Société dite : SWIFT INSTRUMENTS INC. - 952 Dorchester Avenue - BOSTON (Massachusetts 02125 - U.S.A.)

Produits désignés : Baromètres, thermomètres, hygromètres, binoculaires, longue vue, loupes, microscopes, téléscopes, altimètres, compteurs de vitesse marins.


27


8 septembre 1983.

N° R-83.9660.

Société anonyme dite : COMPAGNIE EURO-PEENNE D'ACCUMULATEURS - 16, rue de la Baume - PARIS 8ème.

TUDOR

Produits désignés : Appareils et instruments élec-troniques et électrotechniques et en particulier généra-teurs électrochimiques tels que piles électriques, piles à combustibles et accumulateurs électriques.

-- Renouvellement de dépôt du 12 septembre: 1969 sous le n° 69.4347.

26 septembre 1983.

N° R-83.9693.

Société dite : SHURE BROTHERS INCORPO-RATED - 222 Hartrey Avenue - EVANSTON (Illinois - U.S.A.).

SHURE

Produits désignés : Têtes d'enregistrement, cap-teurs phonographiques, têtes de pick-up de capteurs phonographiques, bras de pick-up phonographiques, index et aiguilles phonographiques, interrupeurs„ transformateurs, cordons électriques spiralés, têtes de pick-up microphoniques, supports microphoniques, dispositifs de capteur de vibration, supports télépho-niques, combinés téléphoniques, dispositifs électroa-coustiques et électroniques, systèmes de diffusion publique et systèmes de renforcement sonore et pièces détachées et accessoires pour ceux-ci.

— Renouvellement de dépôt du ler août 1969 sous le n° 69.4303

B.A.P.E.B. MEIGNAN BUREAU D'APPLICATION

DE PROCEDES ET D'EXPLOITATION

DES BREVETS MEIGNAN

Produits et services désignés : Etudes et installa-tions de tous dispositifs assurant des économies d'énergie dans le bâtiment, ou toutes autres utilisa-tions d'énergie, études, conseils et exécutions de cons-tructions et adaptations d'édifices. Etudes et mises au point de procédés et brevets liés aux économies d'énergie.

Cette marque intéresse également les classes 11, 35, 37, 40 et 42.

30 novembre 1983.

N° 83.9733.

Société anonyme monégasque dite : FRAMEN-TEC - Résidence Le Montaigne - 7/9, avenue de Grande Bretagne - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

FRAMENTEC

Produits et services désignés : Logiciels d'ordina-teurs ; services d'enwignernent, d'instruction et de programmation en particulier pour ingénierie.

Caractéristiques particulières : Priorité France du 7 juin 1983 sous le n° 666.842.


Voir également : Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1

. n° R-83.9626 : N° R-83.9627 : N° R-83.9629 : N° R-83.9630 : N° 83.9636 : N° 83-9637 : N° R-83.9699 : N° R-83.9700

19 août 1983.

N° 83.9725.

Madame Madeleine MEIGNAN née DONAHUE -6, Lacets Saint Léon - MONTE CARLO (Principauté de Monaco)

SOGENAUTO Produits et services désignés r Véhicules ; appa-

reils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité et affaires. Publicité. Distribution de pros-pectus, d'échantillons. Location de matériel publici-taire. Aide aux entreprises industrielles ou commer-ciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; Comptabilité. Reproduction de docu-ments. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finan-ces. Assurances. Banques ; Agences de change ; Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvre, ment des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières. (vente et location de fonds de commerce et d'im-meubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeu-bles. Constructions et réparations. Construction d'édifices. Entreprise de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux pu-blies, Travaux ruraux. Locations d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objet divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vête-ments. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordon-nerie, réparation de mobilier, instruments, outils. Communications. Agences de presse et d'informa-tions. Communications radiophoniques, télégraphi-ques ou téléphoniques. Télescription. Transmission dç messages, télégrammes Transport et entrepôt. Transport de personnes ou de marchandises. Distribu-tion d'eau et d'électricité. Déménagement du mobi-lier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concer-nant les voyages (agence de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhi-cules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de mar-chandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigirateurs. Location de garages.


Voir également : Classe 1 : N° 83.9636 Classe 1 : N° 83.9637 Classe 1 N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706


Classe I : N° R-83.9706 Classe 3 : N° 83.9642

Classe 10

28 septembre 1983.

N° 83.9696.

Société dite : OLYMPUS KOGAKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 43-2, 2-chome, Hatagaya, Shibuya-ku - TOKYO (Japon)

OLYM PUS Produits désignés : Instruments et appareils médi-

caux et chirurgicaux.

Voir également : Classe 1 : N° 83.9636 Classe 1 : N° 83.9637 Classe 1 : N° R-83.9685 Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 1 : N° R-83.9731

Classe 11

Voir : Classe 1 : 83.9636 Classe 1 : N° 83.9637 Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 9 : N° 83-9725

Classe 12

24 août 1983.

N° 83.9645.

Société anonyme dite : SOCIETE GENERALE -29, boulevard Haussmann - Paris 9ème.

Classe 13

Voir : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 14

13 octobre 1983

N° 83.9721.

Madame BELLO Christine née HUBRECHT - 2, boulevard de France - MONTE CARLO (Principauté de Monaco)

Bijouterie - Joaillerie

Produits et services désignés : Bijouterie, joaille-rie, horlogerie, orfèvrerie. Articles en métaux pré-cieux ou en alliages. Publicité et affaires.

Cette marque intéresse également la classe 35

Voir également : Classe 1 : N° 83-9636 Classe 1 : N° 83.9637 Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83 .9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 3 : N° 83.9642

Classe 15

Voir : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe I : N° R-83-9700 Classe 1 N° R-83.9706


JOURNAL DE MONACO 29

Classe 16

4 août 15 septembre ft 19 octobre 1983.

N° 83.9632, 83.9633, 83.9676, 83.9677 Et 83.9732.

Société dite : RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER - 6515 Sunset Boulevard - LOS ANGELES (Californie - U.S.A.)

N° 83.8632.

DIANETICS

Produits et services désignés : Imprimés, périodiques, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement, bro-chures, pamphlets. Services d'éducation, d'enseigne-ment, culturels et philosophiques ; services de publi-cation . Services religieux et ministériels y compris conseils pastoraux.

N° 83.9633.

SCIENTOLOGY

N° 83.9676

N° 83.9677


N° 83-9732.

(Voir pour ces quatre marques les produits et ser-vices n° 83.9632).

Ces cinq marques intéressent également les classes 41 et 42.

18 août 1983.

N° 83.9639.

Monsieur Jean-Claude MARSAN - 57, boulevard d'Italie - MONTE CARLO (Principauté de Monaco)

GAZE'TT'E MONACO COTE D' AZUR

Produits désignés : Journaux et périodiques.

20 septembre 1983.

N° R-83. 9682 Et R-83. 9683.

Société dite : MASTERCARD INTER- .

NATIONAL INCORPORATED - 888 Seventh Avenue - NEW YORK (N.Y. 10106 - U.S.A.)

MASTER CHARGE Produits et services désignés : Papier et articles en

papier, carton et articles en carton, imprimés, jour-naux, périodiques, livres, photographies. Utilisation de systèmes appliquant l'extension du crédit par des banques adoptant ces systèmes aux clients de ces ban-ques qui achètent aux établissements adhérents, accomplissement d'opérations de compensation, pro-curation aux établissements et aux banques de rensei gnetnents sur le crédit concernant les clients de ces banques, et services de publicité relatifs à celà.

N° R-83.9683.

(Voir pour cette marque les produits et services du N° R-83.9682).

Ces deux marques intéressent également les classes 35 et 36. .

— Renouvellements de dépôt du 6 décembre 1968 sous les n° 69.4107 & 69.4108.

11 octobre 1983.

N° 83.9718.

Société dite : THE GIDEONS INTERNATIO-NAL - 2900 Lebanon Road - NASHVILLE (Tennes-see 37214 - U.S.A.)

Produits désignés : Bibles ; ancien et nouveau tes-taments ; magazines.

Voir également :

Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1

: N° R-83.9626 : N° R-83.9627 : N° R-83.9629 : N° R-83.9630 : N° 83.9636 : N° 83.9637 : N° R-83 .9679 : N° R-83.9680 : N° R-83.9685

N° R-83.9699

Classe 18

8 septembre 1983

N° 83.9703.

Société dite : CHARLES JOURDAN HOLDING AG - Spielhof 3 - 8750 - GLARUS (Suisse)

Produits désignés : Sacs à main et valises. Chaus-sures, souliers, bottes et pantoufles.


Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe l : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 19

Voir :

Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1

N° R-83.9679 : N° R-83.9680 : N° R-83.9699 : N° R-83.9700

N° R-83.9706


31

Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 1 : N° R-83.9731 Classe 5 : N° R-83.9649

Classe 20

Voir : Classe 1 : N° R-83. 9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 17

Classa 21 Voir : Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1

: N° R-83.9626 : N° 83.9636 : N° 83.9637 : N° R-83.9699 : N° R-83.9700 : N° R-83.9706

Voir : Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 1 Classe 3 Classe 3

: N° 83.9636 : N° 83.9637 : N° R-83.9699

N° R-83.9700 : N° R-83.9706 : N° 83.9642 : N° 83.9661

Classe 22

Voir : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe I : N° R-83.9700 Classe 1 N° R-83.9706

Classe 23

Voir Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 24

26 septembre 1983.

N° R-83.9694.

Sôciété anonyme dite : I3ETTINA - 2, avenue Cro-vetto Frères - MONACO (Principauté)

BETTINA INTERNATIONAL

Produits désignés : Tissus, couvertures de lit, de table, tous articles textiles vêtements, bottes, souliers, pantoufles, bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pull-overs et tous articles textiles à mailles.


— Renouvellement de dépôt du 7 août 1969 sous le n° 69.4305

28 septembre 1983.

N° R-832697 Et R-832698.

Société dite : KURASHIKI BOSEKI KABUS-HIK I KAISHA - 7-1, Hommachi, Kurasiki-shi - OKAYAMA-KEN (Japon)

N° R-832697.

'Med* Produits désignés : Tissus, couvertures de lit et de

table.

N° R-832698.

(Voir pour cette marque les produits du N° R-83.9697).

— Renouvellements de dépôt du 27 décembre 1968 sous les n° 69.4118 & 69.4117.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706.

Classe 25

19 août 1983.

N° 83.9640.


Monsieur José BARROSO PERALES - Claudio Coello 56 - MADRID (Espagne)

DON ALGODON

Produits désignés : Vêtements prêts-à-porter pour femmes, hommes et enfants.

20 septembre 1983.

N* 83-9684.

Madame Jane SWAYNE épouse D'AMICO -« Monte Carlo Parfums » - 8, avenue de Fontvieille -MONACO (Principauté)

tette R« e

FASHION Produits désignés : Vêtements.

30 septembre 1983.

N° R-83.9707 à R-83.9710.

Société dite : LEVIS STRAUSS & CO. - Levis Plaza - 1155 Battery Street - SAN FRANCISCO (Cali-fornie - U.S.A.)

N° R-83.9707.

LEVI'S Produits désignés : Sous-vêtements et vêtements

pour hommes, femmes et enfants et notamment che-mises, gilets, pantalons, vestons, pardessus et man-teaux, bleus de travail, chemisiers, jupes, culottes et soutien-gorge.

— Renouvellement de dépôt du 22 avril 1969 sous le n° 69.4236.


N° R-83.9708.

STA-PREST

Produits désignés Articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants et notamment pantalons.

N° R-83.9709.

Produits désignés : Articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants et notamment, chemisses, vestes, jupes, chemisiers, pantalons courts, bottes, souliers et pantoufles.

N° R-83.9710.

Produits désignés : Articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants et notamment pantalons et ceintures.

— Renouvellements de dépôt du 20 juillet 1973 sous les n° 73.6135 à 73.6137.

6 octobre 1983.

N° 83.9713 Et 83.9714.

Société dite : THE POLO/LAUREN COMPANY - 1107 Fifth Avenue - NEW YORK (N.Y. 10028 -U.S.A.)

N° 83.9713.

POLO BY RALPH LAUREN

Produits désignés : Vêtements, chaussures chape-lerrie. La protection est revendiquée pour la totalité des produits entrant dans la classe 25.

N° 83.9714.

Ralph Lauren (Voir pour cette marque les produits du n°

83.9713).

6 octobre 1983.

N° 83.9715.

Société dite : CHARLES JOURDAN HOLDING AG - Spielhof 3 - 8750 GLARUS (Suisse)

X DE DANALJEI Produits désignés : Souliers, bottes, pantoufles.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 3 : N° 83:9642 Classe 5 : N° R-83.9649 Classe 18 : N° 83.9703 Classe 24 : N° R-83.9694

Classe 26

Voir : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : NI" R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 27

Voir : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706

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Classe 28

Voir : Classe 1 : N° 83.9636 Classe 1 : N° 83.9637 Classe 1 : N° R-83 .9699 Classe 1 : N° R-83 .9700 Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 29

13 juillet 1983.

N° R-83.9625.

Société dite : McDONALD'S CORPORATION -Donald's Plaza - OAK BROOK (Illinois - U.S.A.)

McDONALD'S

Produits et services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles ; plats cuisinés prépa-rés avec les produits ci-dessus, sandwiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirops de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épi-ces ; glace. Bière ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services d'hôtellerie et de restauration, de cafés, motels, bras-series, libre-services, snacks-bars, bars et services associés.

Cette marque intéresse également les classes 30, 32 et -42.

— Renouvellement de dépôt du 4 octobre 1968 sous le ne 68.4074

14 septembre 1983.

N° 83.9870.

Société anonyme dite : ASTRA-CALVE - Tour Europe - La Défense - COURBEVOIE (Hauts de Seine)

Produits désignés - : Margarine.

Caractéristiques particulières : Revendication de cou-leurs : emballage à carreaux _jaune or et blanc ; sur fond rouge, les mots « MAITRE GOURMETON » et représentation d'une ca3serole surmontée d'une toque de cuisinier, le tout en blanc ; diverses inscriptions en caractères bruns, noirs et rouges.

— Priorité France du 19 avril 1983 sous le n° 661.867.

19 septembre 1983.

N° R-83.9678.

Société dite : DeKALB AgRESEARCH INC. 310 North Street 5th Street - DEKALB (Illinois U.S.A.).

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Produits désignés : Viande, poisson, gibier et volaille, notamment coqs, poussins, poulets, oeufs pour l'alimentation et l'élevage des poulets, animaux vivants en général, fruits et légumes frais ou préparés, plantes vivantes, lait et produits laitiers.

Cette marque intéresse également la classe 31. — Renouvellement de dépôt du 6 décembre 1968

sous le n° 69.4106.

26 septembre 1983

N° 1183.9690 Et 11.83.9691.

Société dite : AMERICAN BRANDS INC. - 245 Park Avenue - NEW YORK (U.S.A.).

N° 1183.9690.

Produits désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conser-vés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitier ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et prépa-ration faites de céréales, pain, biscuits,gâteaux, pâtis-serie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; mou-tarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace: Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres bois-sons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs. Tabac brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs, allumettes.

Cette marque intéresse également les classes 30,32, 33 et 34.

— Renouvellement de dépôt du 16 décembre 1968 sous le n° 69.4112

N° 1183.9691.

Produits et services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comes-tibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et prépa-rations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces. Bière, ale, et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres pré-parations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. Tabac brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs, allumettes. Publicité, distribution de pros-pectus, d'échantillons. Location de matériel publici-taire. Impression de travaux publicitaires. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la con-duite de leurs affaires. Conseils, informations ou ren-seignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comp-tabilité. Reproduction de documents: Bureaux de pla-cement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.


— Renouvellement de dépôt du 7 février 1969 sous le n° 69.4196.

24 octobre 1983.

N° 83.9727.

Société anonyme dite REGIMBEAU DISTRI-BUTIONS S.A. - 115, rue Docteur Perrimonci - TOU-LON (Var)

PEC11E GOURMAND

Le 5 étoiles de la gastronomie française

Produits désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conser-vés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comesti-bles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et prépa-rations faites de céréale, pain, biscuit, gâteaux, pâtis-serie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirops de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, mou-tarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces. Plats cuisinés. Sirops et boissons non alcooliques.

!!!


Voir également. : Classe 1 : N° R-83.9706

Classe 30

27 mal 1983.

N° 83.9622.

Société dite : PLATTI S.N.C. DI BORIERO BARBARA AND C. - 72, Corso Vittorio Emanuelle 11 - 10121 TURIN (Italie)

PLATTI

Produits et services désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre; vinaigre, sauces, épi-ces ; glace. Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence. Pouponnières, accompagne-ments en société. Salons de beauté, de coiffure, pom-pes funèbres, fours crématoires, réservation de cham-bres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement 'de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Tra-vaux du génie (pas pour la construction). Prospec-tions, forages, essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.

Caractéristiques particulières : Priorité Italie du 2 mai 1983 sous le n° 40348-C/83.

Cette marque intéresse également également la classe 42.

30 septembre 1983.

N° R-83.9704 Et R-83.9705.

Société dite : LIFE SAVERS INC. - 40 West 57th Street - NEW YORK (N.Y. 10019 - U.S.A.)

N° R-83.9704.

LIFE SAVERS

36

JOURNAL DE MONACO


Produits désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et prépa-rations faites par céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, gomme à macher, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sau-ces, épices, glace.

N° R-83.9705.

care free (Voir pour cette marque les produits du N° R-

83.9704). — Renouvellements de dépôt du 2 juillet 1971

sous les n° 71.4923 & 71.4924.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 5 : N° R-83.9665 Classe 29 : N° R-83.9625 Classe 29 : N° R-83.9690 Classe 29 : N° R-83.9691 Classe 29 : N° 83.9727

'Classe 31

Voir : Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 29 :N° R-83.9678

Classe 32

26 mal 1982.

N° 83.9621.

Société dite : CRUSH INTERNATIONAL (USA) INC. - 301 East Sixth Street - CINCINNATI (Ohio -U.S.A.)

Classe 33

9 juin 1983.

N° 83.9623.

Société dite : AKTIEBOLAGET VIN & SPRIT-CENTRALEN - FôrmansWâgen 19 - S 100 72 STOCKHOLM (Suède).

Produits désignés : Vodka.

24 août 1983.

N° R-83.9643 Et R-83.9644.

Société dite : R.H. THOMSON & COMPANY (DISTILLERS) LIMITED - Palmerston House - 39 Palmerston Place - EDIMBOURG (Ecosse - Grande-Bretagne).

N° R-83.9643.

ROBBIE BURNS

Produits désignés Whisky Scotch.

N° R-83.9644.

OLD ANGUS


— Renouvellements de. dépôt du 21 mars 1969 sous les n° 69.4214 & 69.4215


JOURNAL DE MONACO

37

Produits désignés : Sirops, concentrés et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques, boissons non alcooliques vendues en bouteilles, en boîtes et en gros.

15 septembre 1983.

N° 83.9672.

Société dite : ANHEUSER-BUSCH 1NCORPO-RATED - One Busch Place - ST LOUIS (Missouri -U.S.A.)

IL ETAIT UNE SOIF DANS L'OUEST

Produits désignés : C1.32 - Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cl. 33 - Vins, spiritueux et liqueurs. Et généralement tous les produits contenus dans les clas-ses 32 et 33.


29 septembre 1983.

N° R-83.9702.

Société dite : BEVERAGES GINI ANSTALT - 74 Acides( rasse - VADUZ (Liechtenstein).

GINI

Produits désignés : Boissons non alcooliques, sirops et autres ingrédients pour la préparation de boissons non alcooliques, jus de fruits, eaux gazeuses ou minérales.

Renouvellement de dépôt du 25 février 1969 sous le n° 69.4203.

Voir également : Classe I : N° R-83.9706 Classe 29 : R-83.9625 Classe 29 : N° R-83.9690 Classe 29 : N° R-83.9691 Classe 29 : N° R-83.9727


14 septembre 1983.

N° 83.9669.

Société anonyme dite : COGESAL 1, place de la Boule - NANTERRE (Hauts de Seine)

ELDORADO

Produits désignas : Vins, spiritueux et liqueurs: La protection est revendiquée pour la totalité des pro-duits entrant dans la classe 33.

Caractéristiques particulières : Priorité France du 7 avril 1983 sous le n° 660.691.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 29 : N° R-83.9690. Classe 29 : N° R-83.9691 Classe 32 : N° 83.9672

Classe 34

8 septembre 1983.

N° R-83.9667.

Société dite : GALLAHER LIMITED 65 Kingsway -LONDRES (Grande Bretagne)

SOBRANIE

Produits désignés : Tabac manufacturé y compris cigarettes. cigares, tabac, cigarillos, tabac à priser, piPes, porte-cigarettes et porte-cigares et articles de fumeurs.

— Renouvellement de dépôt du 6 mars 1969 sous le n° 69.4207.

12 septembre 1983.

N° R43.9668.

Société dite : MOORGATE TOBACCO CO. LIMITED - Westminster House - 7 Millbank - LON-DRES S.W. (Grande Bretagne)

Produits désignés : Tabac brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs, allumettes.


5 octobre 1983.

N° 83.9712.

Société anonyme dite : FABRIQUES DE TABAC REUNIES S.A. -Quai Jeanrenaud 3 - 2003 NEU-CHATEL SERRIERES (Suisse)

DORADO

Produits désignés : Tabac brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes.

10 octobre 1983.

N° 83.9716 Et 83.9717.

Société dite : UNITED STATES TOBACCO COMPANY - 100 West Putnam Avenue - GREEN-WICH (Connecticut 06830 - U.S.A.)

N° 83.9716.

SKOAL BANDITS Produits désignés Tabac brut ou manufacturé articles pour fumeurs ;

39 Vendredi 3 Février 1984 JOURNAL DE MONACO

Ces trois marques intéressent également 42.

la classe

(Voir pour cette marque les produits du n° 83.9716).

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 29 : N° R-83.9690 Classe 29 : N° R-83.9691

Classe 35

15 septembre 1983.

N° 83.9673 à 83.9675.

Monsieur Christian-Louis DE MASSY - 30, boule-vard de Belgique - MONACO (Principauté)

N° 83.9673.

MONTE-CARLO CARS Services désignés : Importation, exportation,

vente au détail et en gros de tous véhicules et bateaux.

N° 83.9674.

MONTE-CARLO AUTOMOBILES

N° 83.9675.

MONTE-CARLO AUTOMOBILES

INTERNATIONAL (Voir pour ces deux marques les services du n°

83.9673).

N° 83.9717.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 9 : N° 83.9725 Classe 12 : N° 83.9645 Classe 14 : N° 83.9721 Classe 16 : N° R-83.9682 Classe 16 : N° R-83.9683

Classe 36

19 août 1983.

N° 83.9641.

Société dite : THE CHASE MANHATTAN BANK N.A. - 1 Chase Manhattan Plaza - NEW YORK (N.Y. 10081 - U.S.A.)

INFOCASH

Services désignés : Services bancaires à savoir ser-vices de gestion des fonds par l'ordinateur.

Caractéristiques particulières : Priorité U.S.A. du ler mars 1983 sous le n° 415.427.

8 ft 23 septembre 1983.

N° R-83.9663 Et R-83.9664, R-83.9687.

Société anonyme dite : SOCIETE GENERALE -29, boulevard Haussman - PARIS 9ème.

N° R-63.9663.

SOGEFIM

Services désignés : Assurances et finances et notamment toutes opérations d'investissements immobiliers et toutes opérations se rattachant directe-ment ou indirectement à cette activité.

— Renouvellement de dépôt du 11 juin 1969 sous le n° 69.4255

N° R-83.9664.

SOFRANTEM

Services désignés Assurances et finances et tous services relatifs aux investissements de capitaux, aux placements de fonds, à la gestion de valeurs immobi-lières.

— Renouvellement de dépôt du 22 avril 1970 sous le n° 70.4551

N° R-83.9687.

INTER EUROPE CONSEIL Services désignés : Assurances, banques, agences

de change ; gérance de portefeuille et notamment pla-cement et vente de valeurs mobilières ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; loteries ; émission de chè-ques de voyage et de lettres de crédit ; agences immo-' bilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles.

— Renouvellement de dépôt du 19 mai 1970 sous le n° 70.4581.

23 septembre 1983.

N° R-83.9686.

Société dite : WELLS FARGO & COMPANY. -420 Montgomery Street - SAN FRANCISCO (Cali-fornie - U.S.A.).

Services désignés : Assurances et finances. Ban-ques, agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Vente et location de fonds de commerces et d'immeu-bles. Expertises immobilières. Gérances d'immeubles. Administration par fidéicommis. '


40 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Février 1984 ■••■••••■•••■■•••••

14 octobre 1983.

N° 83.9722.

Société anonyme dite : SOCIETE D'ASSURAN-CES SUR LA VIE DES SOCIETES D'ASSURAN-CES A CARACTERE MUTUEL « MUTAVIE » 118, avenue de Paris - NIORT (Deux-Sèvres)

CER-PER Services désignés : Assurances et finances. Assu-

rances. Banques. Agences de change. Gérance de por-tefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immo-bilière. Gérance d'immeubles.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 12 : N° 83.9645 Classe 16 : N° R-83.9682 Classe 16 : N° R-83.9683

Classe 37

26 septembre 1983.

N° R-83.9692.

Société dite : ZENITH RADIO CORPORATION - Zenith Center - 1000 Milwaukee Avenue - GLEN-VIEW (Illinois - U.S.A.)

ZENITH

Services désignés : Réparation et entretien des appareils auditifs, radios, télévisions, appareils ména-gers électriques et appareils et instruments électriques et électroniques ; construction d'édifices. Entreprises de fumisterie ; peinture, plâtrerie, plomberie, couver-ture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâti-ments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparation transfor-mation de vêtements, rechapage.de pneus. Vulcanisa-

tion. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instru-ments, outils et analogues.

— Renouvellement de dépôt du 7 février 1969 sous le n° 69-4198.

20 octobre 1883.

N° 83.9726.

Société anonyme dite : MINIBAR AG - Baarer-strasse 59 - ZUG (Suisse).

[An 13 r unifridge-System

Services désignés : Location, services d'entretien et exploitation de réfrigérateurs pour chambres d ' hôtel.


Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 N° R-83.9706 Classe 9 : N° 83.9725 Classe 12 : N° 83.9645

Classe 38

Voir : Classe 1 : N° R-83:9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 12 : N° 83.9645


Classe. 39

13 octobre 1983.

N° 83.9720.

Société dite : ELAN INTERNATIONAL B.V. - Koningirmegracht 8 - 2514 AA LA HAVE (Pays-Bas)

„..ee 7,rer

Services désignés : Services de transport et d'entre-posage de documents, paquets et autres objets.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83-9706 Classe 12 : N° 83.9645 Classe 37 : N° 83-9726

Classe 40

Voir : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 9 : N° 83.9725

Classe 41

11 octobre 1983.

N° 83.9719.

Société dite : THE GIDEONS INTERNATIO-NAL - 2900 Lebanon Road - NASHVILLE (Tennesse 37214 U.S.A.)


Services désignés : Distribution et dissémination de bibles, ancien et nouveau testaments et tous écrits parmi les individus, les hôtels, les écoles, les hôpitaux, les institutions pénales, les forces armées, les infirme-ries et nurseries, les motels, les avions, les trains et les bateaux ou navires à vapeur.

Voir également : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 N° R-83.9706 Classe 9 : N° 83.9733 Classe 16 : N° 83.9632 Classe 16 : N° 83.9633 Classe 16 : N° 83.9676 Classe 16 : N° 83.9677 Classe 16 : N° 83.9732

Classe 42

Voir : Classe 1 : N° R-83.9699 Classe 1 : N° R-83.9700 Classe 1 : N° R-83.9706 Classe 1 : N° 83 .9725 Classe 9 : N° 83.9733 Classe 16 : N° 83.9632 Classe 16 : N° 83.9633 Classe 16 : N° 83.9676 Classe 16 : N° 83.9677 Classe 16 : N° 83.9732 Classe 29 : N° R-83.9625 Classe 30 : N° 83.9622 Classe 35 : N° 83.9673 Classe 35 : à Classe 35 : N° 83.9675 Classe 37 N° 83.9726

.ERRATUM : Dans la. Publication n° 108 (pages 135 et 136) la

dénomination de la marque n° R-83.9525 devait être reproduite de la façon suivante :

SOCIETE GENERALE D'EPARGNE

ET D'INVESTISSEMENT SOGEVAR

et celle de la marque n° R-83.9533 comme indiqué ci-après :

SOC1É1É GÉNÉRALE POUR il PlAUMEN1 CE virmin SOGEPARGNE

Le Gérant du Journal : Marc LANZERINI

455 -AD

PUBLICATION N° 110

ANNEXE A U

JOURNAL DE MONACO

0 4 5

ro r DU 21 AVRIL 1984 (N° 6.e94)

PROTECTION DE LA

PROPRIÉTÉ (NDUSTRIELLE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Téléphone 8, rue Louis Notari

' 30-19-21 MONACO

I. - BREVETS D'INVENTION BREVETS D'INVENTION DELIVRES PAR ARRETE MINISTÉRIEL

DU 10 FÉVRIER 1984:

SECTION A.


CLASSE A 61, division g).

N° 1636.84.1609


N° 1634.84.1616, 84.1517 et 84.1518.

(Voir classe C 07, division d).

Demande déposée le 25 mai 1983 par : Monsieur Marcel CESARI demeurant à LA TURBIE (Alpes Maritimes) - 23, route du Mont Agel. Pour : « Dis-positif de déjections à usage unique pour malades ali-tés ou grabataires ».

Classe A 61, division m).

N° 1627.84.1510.

Demande déposée le 5 avril 1983 par : la société anonyme monégasque dite MICROTECHNIC dont le

Pour : « Dérivés de 1-sulfo-2 azétidinone, leur production et leur utilisation ».

Priorités Japon des 30 avril et 31 mai 1982 au même nom.

N° 1632.84.1614.

Demande déposée le 9 mai 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Nouveaux composés hétérocycliques ». Priorités U.S.A. des 10 mai 1982 et 2 mars 1983 au

nom de Monsieur Jefferson-Wright TILLEY.

Classe C 07, division c).

N° 1634.84.1516 et 84.1517.

(voir Classe C 07, division d).

Classe C 07, division dl.

N° 1634.84.1516.

Demande déposée le 10 mai 1983 par : la société dite : F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Nouveaux dérivés d'aziridine et de phé-nétanolamine ».

Priorités Suisse des 14 mai 1982 et 16 mars 1983 au même nom.

N° $4.1617.

Demande formée le 19 juillet 1982 par : la société anonyme dite CARPIBEM (CENTRE D'ACTIVITE ET DE RECHERCHE PHARMACEUTIQUE INDUSTRIELLE BIOLOGIQUE ET MEDICALE) dont le siège est à RUEIL-MALMAISON (Hauts de Seine) - 128, rue Danton. . Pour : « Nouveaux phénols di-orthosubstitués dont une des substitutions est un hétérocycle, leur procédé de préparation, médicaments les contenant notamment anti-hypertenseurs et nouveaux intermé-diaires de synthèse ».

Prio.rité France du 17 juillet 1981.

46 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Avril 1984 ••••■••■•••■••■••■

siège est à MONACO (Principauté) - Immeuble Les Industries - Rue du Stade.

Pour : « Seringue à cartouche avec aiguille incor-porée ».

N° 1830.84.1611.

Demande déposée le 21 avril 1983 par : la société anonyme monégasque dite MICROTECHNIC dont le siège est à MONACO (Principauté) - Immeuble Les Industries - Rue du Stade.

Pour : « Canule non réutilisable ».

SECTION C.


Classe C 07, divisions()) et c).

N° 1628.84.1512.

Demande déposée le 8 avril 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Nouveaux dérivés d'acide phénoxyalkyl-carboxylique ».

Priorités U.S.A. des 9 avril 1982 et 24 janvier 1983 aux noms de Messieurs Matthew CARSON, Ronald-Andrew LEMAHIEU et William-Chester NASON.

N° 1633.84.1515.

Demande déposée le 10 mai 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Composés bicycliques ». Priorités Grande. Bretagne des 12 mai 1982 et 28

février 1983 au même nom.


N° 1631.84.1613.

Demande déposée le 29 avril 1983 par : la société dite TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES LIMI-TED dont le siège est à OSAKA 541 (Japon) - 27 Doshomachi 2-chome, Higashi-ku.

Vendredi 27 Avril 1984 JOURNAL DE MONACO

47

Classe C 07, division f).

N° 84.1518. Demande formée le 8 juillet 1982 par : Monsieur

Wassy 1 NOWICK Y demeurant 1060 - VIENNE (Autriche) - Laimgrubengasse 19/5.

Pour : « Procédé de diagnostic et de traitement thérapeutique de tumeurs et/ou de maladies infectieu-ses de natures diverses au moyen de préparations de composés d'alcaloides ou de leurs sels ».

Priorité République Fédérale d'Allemagne du 13 juillet 1981.

SECTION E

CONSTRUCTIONS FIXES

Classe E 06, division c).

N° 84.1519.

Demande formée le 19 mai 1982 par : Monsieur Samuel-David SMITH demeurant à DUNNING (Perthshire - Grande Bretagne) - « Jamada » - New-ton of Pitcairns.

Pour : « Dispositif de sécurité pour échelles ». Priorité Grande Bretagne du 29 mai 1981.

SECTION G

PHYSIQUE

Classe G 02, division b).

N° 1637.84.1520.

Demande déposée le 31 mai 1983 par : Monsieur Philippe ORECCHIA demeurant à MONTE-CARLO (Principauté de Monaco)- 41, boulevard des Moulins.

Pour : « Système contre l'éblouissement des con-ducteurs ».


N° 1628.84.1521.

Demande déposée le 7 avril 1983 par : la société dite ICI AMERICAS INC. dont le siège est à WIL-MINGTON (Delaware - U.S.A.) - New Murphy Road and Concord Pike.

Pour : « Système antivol de surveillance à haute fréquence à faisceaux croisés ».

Priorité U.S.A. du 12 avril 1982 au nom de Mon-sieur Philip-Daniel FANCHER.

IL - DESSINS ET MODÈLES DÉLIVRÉS AU COURS DU MOIS DE JANVIER 1984 :

N° 357 A.

Nappe et serviettes en papier avec inscription publicitaires.

Dépôt effectué le 25 octobre 1983 par Monsieur L)sué-Arthur FRATI - 12, avenue de Villaine BEAUSOLEIL (Alpes Maritimes).

N° 358 A. et B.

N° 358 A. (Planches I et II).

Double miroir avec contrepoids réglable.

N° 358 B.

Miroir avec contrepoids réglable. Dépôts effectués le 4 novembre 1983 par Monsieur

Roberto MUSSO - 74, boulevard d'Italie - MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).

N° 359 A.

Support pour pinceaux à maquillage hexagonal. Dépôt effectué le 4 novembre 1983 par Monsieur

Roberto MUSSO - 74, boulevard d'Italie - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 360 A. et B.

N° 360 A.

Portefeuille en cuir avec palais princier reproduit (Modèle n° 1).

IV° 380 B.

Portefeuille en cuir avec palais princier reproduit (Modèle n° 2).

Dépôts effectués le 29 novembre 1983 par Madame

48 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Avril 1984 ••■■■■■■

Patricia VALLAURI épouse THOURAULT et Mon-sieur Patrick SCOTTO - « Typic Souvenirs » - 12 et 17, rue de la Turbie - MONACO (Principauté).

N° 361 A.àD.

N° 361 A.

Porte monnaie en cuir avec palais princier repro-duit (Modèle n° 1).

N°361 B.


N° 361 C.


N°361 D.


Dépôts effectués le 29 novembre 1983 par Madame Patricia VALLAURI épouse THOU-RAULT et Monsieur Patrick SCOTTO - « Typic Sou-venirs » - 12 et 17, rue de la Turbie - MONACO (Prin-cipauté).

N° 362 A. à C.

N° 362 A.

Sac en cuir avec palais princier reproduit (Modèle n° 1).

N°362 B.

Sac en cuir avec palais princier reproduit (Modèle n° 2).

N° 362 C.

Sac en cuir avec palais princier reproduit (modèle n° 3).

Dépôts effectués le 29 novembre 1983 par Madame Patricia VALLAURI épouse THOU-RAULT et Monsieur Patrick SCOTTO - « Typic Sou-venirs » - 12 et 17, rue de la Turbie - MONACO (Prin-cipauté).

N° 363 A.

Porte cigarette en cuir avec palais princier repro-duit.

Dépôt effectué le 29 novembre 1983 par Madame Patricia VALLAURI épouse THOU-RAULT et Monsieur Patrick SCOTTO - « Typic Sou-venirs » - 12 et 17, rue de la Turbie - MONACO (Prin-cipauté).

N° 364 A.

Porte clefs en cuir avec palais princier reproduit. Dépôt effectué le 29 novembre 1983 par

Madame Patricia VALLAURI épouse THOU-RAULT et Monsieur Patrick SCOTTO - « Typic Sou-venirs » - 12 et 17, rue de la Turbie - MONACO (Prin-cipauté).

N° 365AàE.

N° 365 A (Planches I à III).

Miroirs pivotants.

N° 365 B.

Miroir avec base triangulaire.

N° 365 C.

Miroir sur support à croix.

N° 365 D.

Miroir pivotant.

N° 365 E.

Miroir avec pied pivotant. Dépôts effectués le 22 décembre 1983 par Mon-

sieur Roberto MUSSO - 74, boulevard d'Italie -MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 366 AàC.

N° 366 A.

Chandelier de table.

N° 366 B.

Chandelier avec aigle.

Vendredi 27 Avril 1984 JOURNAL DE MONACO 49

N° 366 C.

Chandelier sur pied. Dépôts effectués le, 22 décembre 1983 par Mon-.

sieur Roberto MUSSO - 74, boulevard d'Italie -MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).

N° 367 A.

Chaise triangulaire avec appui-tête. Dépôt effectué le 22 décembre 1983 par Monsieur

Rizlerto MUSSO - 74, boulevard d'Italie - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 368 A.

Porte serviettes avec aigle. Dépôt effectué le 22 décembre 1983 par Monsieur


III. - MARQUES DE FABRIQUE DE COMMERCE, DE SERVICE

1°) inscriptions au registre spécial.


' Enregistrement national

de la marque Ancien nom

.

Nouveau nom

Date de l'enregis.

nat. de de l'opérati( Numéros Dates

78.7620 24.2.1978 MOTTA-FRANCE S.A. - 1, COGESAL - 1, Place de la 10 août 1983 78.7740 30. 6.1978 Place de la Boule - Boule - NANTERRE (Hauts 78.7794 22. 8.1978 NANTERRE (Hauts de de Seine) 79.7893 29. 1.1979 Seine 79.7961 27. 3.1979 79.8048 31. 7.1979 80.8151 23.11.1979 80.8153 23.11.1979 80.8182 26.12.1979 80.8325 25. 6.1980 82.9028 9. 2.1982 82.9326 10. 8.1982 82.9360 8.10.1982

69.4347 12. 9.1969 MANUFACTURE COMPAGNIE 8 sept. 1983 D'ACCUMULATEURS ET EUROPEENNE D'OBJETS MOULES - 16, rue de la Baume - PARIS

D'ACCUMULATEURS - 16, rue de la Baume - PARIS

8ème 8ème

68.4073 3,10.1968 TORO MANUFACTURING THE Togo COMPANY - 26 sept. 1983 CORPORATION - 8111 8111 Lyndale Avenue South - Lyndale Avenue South - MINNEAPOLIS (Minnesota MINNEAPOLIS (Minnesota 55420 - U.S.A.) 55420 - U.S.A.)

50

JOURNAL DE MONACO

Vendredi 27 Avril 1984 •••■■•■•■•.......■•■■

c) Changement d'adresse.

Enregistrement national . de la marque Ancienne


Date de l'enregis.

nat. de de l'opération Numéros Dates

68.4051 13. 9.1968 POLAROID POLAROID ler août 1983 CORPORATION - 730 Main CORPORATION - 549 Street - CAMBRIDGE Technology Square - (Massachusetts 02139 U.S.A.) ,

CAMBRIDGE (Massa- chusetts,02139 - U.S.A.).

68.4053 13. 9.1968 POLAROID POLAROID 4 août 1983 CORPORATION - 730 CORPORATION - 549 Main Street - CAMBRIDGE Technology Square - Massachusetts 02139 U.S.A.)

CAMBRIDGE (Massa- chusetts 02139 - (U.S.A.)

69.4214 21. 3.1969 R.H. THOMSON & C° R.H. THOMSON & C° 24' août 1983 69.4215 21. 3.1969 (DISTILLERS) LIMITED - 5 (DISTILLERS) LIMITED -

Maritime Street - Leith - Palmerston House - 39 EDIMBOURG (Ecosse Palmerston Place -

. Grande Bretagne) EDIMBOURG (Ecosse - Grande Bretagne)

68.4046 6. 9.1968 TURTLE WASE INC. - 1800 TURTLE WASE INC. - 5655 26 août 1983 North Clybourn Avenue - West 73rd Street - CHICAGO CHICAGO (Illinois - U.S.A.) (Illinois - U.S.A.)

82.8988 7. 1.1982 Monsieur Michel TIROLE - Monsieur Michel TIROLE - ler sept. 1983 Cl° M. et Mme GRILLET- Palais de la Scala - 1, avenue AUREGLIA - 2, rue des Henry Dunant - MONTE- Princes - MONACO CARLO (Principauté de (Principauté) Monaco)

69.4107 6.12.1968 INTERBANK CARD INTERBANK CARD 20sept. 1983 69.4108 6.12.1968 ASSOCIATION - 241 Main. ASSOCIATION - 110 East 59

Street - BUFFALO (N.Y. - Street - NEW YORK (N.Y. - U.S.A.) U.S.A.)

69.4212 21. 3.1969 WELLS FARGO & WELLS FARGO & 23 sept. 1983 COMPANY 464 California COMPANY 420 - Mont-

, Street - SAN FRANCISCO (Californie - U.S.A.)

gomery Street - SAN FRANCISCO (Californie - U.S.A.)

69.4236 22. 4.1969 LEVI STRAUSS & C° - 98 LEVI STRAUSS & C° - 1155 30 sept. 1983. 73.6135 20. 7.1973 Battery Street - SAN Battery Street - SAN 73.6136 20. 7.1973 FRANCISCO (Californie - FRANCISCO (Californie - 73.6137 20. 7.1973 U.S.A.) U.S.A.) 73.6350 18. 9.1973 73.6351 18. 9.1973

Vendredi 27 Avril 1984

JOURNAL DE MONACO

51

d) Changements de nom et adresse.

Enregistrement national de la marque Ancien nom

et Ancienne adresse

Nouveau nom et nouvelle adresse

Date de Penregis.

nat. de de l'opération Numéros Dates

68.4048 13. 9.1968 NIVEA - 58, rue du Pont de Créteil - SAINT MAUR (Val de Marne)

BDF NIVEA S.A. - 1, rue des Sources - SAVIGNY LE TEMPLE (Seine et Marne)

12 sept. 1983

69.4107 69.4108

6.12.1968 6.12.1968

I N TER BANK CARD ASSOCIATION - 110 East 59 Street - NEW YORK (N.Y. - U.S.A.)

MASTERCARD INTER- NATIONAL INCORPORA- •TED - 888 Seventh Avenue -NEW YORK (N.Y. 10106 -U.S.A.)

12 sept. 1983

d) Cession de marques.


propriétaire Nouveau

propriétaire

Date de l'enregis.

nat. de de la cession Numéros Dates

81.8846 10. 9.1981 Monsieur Michel GIUSTI - AGENCE DE VENTES DES 27 sept. 1983 81.8847 10. 9.1981 « AAD Conseil » - 1, rue IMPORTATEURS ET 82.8891 '28.10.1981 Suffren Reymond - . PRODUCTEURS (AVIP) - 82.8892 28.10.1981 MONACO (Principauté) Zone Industrielle Section A - 82.8893 28.10.1981 17, Allée des Métallos - 82.9152 30. 3.1982 SAINT LAURENT DU VAR

(Alpes Maritimes)

R-78.7657 24. 4.1978 JOSEPH E. SEAGRAM & CHI VAS BROTHERS 29 sept. 1983 R-78.7816 20. 9.1978 SONS (SCOTLAND) LIMITED (WILLIAM

LIMITED - KEITH LONGMORE & C°) - (Banffshire - Ecosse - Grande 111/113 Renfrew Road - Bretagne PAISLEY (Ecosse - Grande

Bretagne)

e) Concession de licence d'exploitation.

Enregistrement national de la marque Nom du

propriétaire

•

Nom du licencié

Date de l'enregis.

nat. de Numéros Dates de la concession

• 80.8184 26.12.1979 HAMBROS PLC - HAMBRO LIFE ASSU- 4 août 1983 80.8185 26.12.1979 41 Bishopsgate - LONDRES RANCE PLC - Hambro

(Grande Bretagne) Life Centre - SWINDON (Grande Bretagne)

,

Classe 1

12 septembre 1983.

N° R-84.9734.

Société dite : BDF NIVEA S.A. - 1, rue des Sour-ces - SAVIGNY LE TEMPLE (Seine et Marne):

Produits désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Compositions extinctrices. Trempes et préparations chimiques pour la soudure. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Matières tannantes. Substances adhésives destinées à l'industrie. Préparations pour nettoyer, polir, dégrais-ser, et abraser. Savons, parfumerie, huiles. essentiel-les, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéni-ques. Produits diététiques pour enfants et malades. Emplâtres, matériel pour pansements. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Désin-fectants. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Cette marque intéresse également les classes 3 et 5. — Renouvellement de dépôt du 13 septembre

1968 sous le n° 68.4048.

52 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Avril 1984

2°) ETATS DES MARQUES DELIVREES AU COURS DES MOIS DE JANVIER ET FEVRIER 1984 :

17 novembre 1983.

N° 84.9755.

Société anonyme dite : HENKEL FRANCE - 12, avenue Raspail - GENTILLY (Val de Marne)

GRADA

Produits désignés : Produits pour teinturiers et apprêteurs ; substances pour teindre, apprêter, net-toyer, lessiver, blanchir, détacher, eaux de javel ; savons d'industrie et de ménage ; produits chimiques.


15 décembre 1983.

N° 84.9805.

Société anonyme dite : DIFFUSION EURO-PEENNE PHARMACEUTIQUE DIEPHA - 4, rue Ficatier - COURBEVOIE (Hauts de Seine).

EPURAM

Produits désignés : Un métabolisme des produits azotés.


Classe 2.

Voir : Classe 1 : N° 84.9755

Classe 3.

7 novembre 1983.

N° 84.9742.

Société anonyme monégasque dite : CONSOR-TIUM MEDITERRANEEN DE PARFUMERIE -10, quai Antoine ler - MONACO (Principauté).

N° 84.9763.

Produits désignés : Savons, parfumerie, huiles essentielles„ cosmétiques, lotions pour les cheveux, gels pour les cheveux.

N° 84.9764.

(Voir pour cette marque les produits du N° 84.9763).


JOURNAL DE MONACO

53

Produits désignés : Savons de toilette, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les che-veux ; dentifrices.

8 novembre 1983.

N° 84.9747

Société anonyme monégasque dite : LABORA-TOIRES ASEPTA - 4, rue du Rocher - MONACO (Principauté).

AKILINE

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits podologiques. Pro-duits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâ-tres, matériel pour pansements, matières pour plom-ber les dents et pour empreintes dentaires, désinfec-tants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits podologiques.


15 novembre 1983.

N° 84.9763 Et 84.9764.

Société dite : TONDEO-FRANCE PAPPERT DIFFUSION - 78, boulevard Napoléon III - NICE (Alpes Maritimes).

N° 84.9766.

etc ottcei.tredtefeucaLif

tietIt ion 044 tiou

,<••


22 novembre 1983.

N° 84.9765 Et 84.9766.

Société anonyme dite : LEVER - 53/55, avenue George V - Paris 8ème.

N° 84.9765.

Produits désignés . Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. La protection est revendiquée pour la totalité des produits entrant dans la classe 3.

Caractéristique particulières : Revendication de couleurs : flacon et bouchon de couleur jaune (ou transparent contenant un liquide jaune) ; les mots SOLEIL ET CITRON en lettres vert émeraude ; verre transparent, couverts argentés, assiette blanche ; fond de l'étiquette jaune en son milieu avec représentation de rayons solaires blancs ; haut et bas de l'étiquette vert émeraude.

— Priorité France du 6 juin 1983 sous le n° 666.689.

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour adoucir, assouplir le linge.

Caractéristiques particulières : Revendication de couleurs : flacon bleu pâle, bouchon bleu foncé avec une fine bande bleu pâle. Etiquette au recto : fond bleu foncé en partie supérieure, ours en peluche blanc, yeux et nez noirs : les mots CAJOLINE CONCEN-TRE en bleu foncé sur fond de bande blanche ; ban-des rose soutenu, bleu roi et jaune comportant diver-ses inscriptions en bas d'étiquette. Etiquette au verso : fond blanc en haut et bleu foncé en bas. Diverses ins-criptions en lettres bleu foncé, blanches et jaunes sur les deux étiquettes.

— Priorité France du 14 juin 1983 _sous le n° 667.571.

22 novembre 1983.

N° 84.9767.

Société anonyme dite : EL1DA GIBBS - 22, rue de Marignan - PARIS8ème.


Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; pro-duits de toilette, parfumerie, huiles essentielles, cos-métiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. La protection est revendiquée pour la totalité des pro-duits entrant dans la classe 3.

Caraétéristiques particulières : Revendication de couleurs : flacon de couleur jaune, bouchon et éti-quette de couleur jaune ; cercles concentriques avec liseré noir délimitant les cercles dans des tons de camaieu du jaune à l'ocre jaune et l'ocre ; barre trans-versale en diagonale de couleur jaune.


24 novembre 1983.

N° 84.9769.

Société dite : JHIRMACK ENTERPRISES INC. - 4350 Caterpillar Road - REDDING (Californie 96003 - U.S.A.)

JHIRMACK

Produits désignés : Préparations pour le soin, trai-tement et la pousse des cheveux ; parfums ; cosméti-

ques et préparations de toilette non médicamenteu-ses ; savons et shampooing ; huiles essentielles et den-tifrices.

7 décembre 1983.

N° 84.9789 Et 84.9790.

Monsieur Jean-Claude TUNON - 3, rue Louis Auréglia - MONACO (Principauté)

HÔTESSE. DE TUNON

Produits désignés : Savons, parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

N° 84.9790.

MANAGER DE TUNON


7 ft 20 décembre 1983.

N° 84.9792 Et 84.9811.

Société anonyme dite : FRANCAISE DE SOINS ET PARFUMS - 22, rue de Marignan - PARIS Sème.

N° 84.9792.

FAIR PLAY

Produits désignés : Savons, produits de toilette, parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Déodorants et produits contre la transpiration et, plus généralement, tous produits d'hygiène et désinfectants.


N° 84.9811.

F.S.P.


Produits désignés : 3-Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-inerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. 5-Produits pharmaceuti-ques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintres dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nui-sibles. 21-Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes. La protection est revendiquée pour la totalité des produits entrant dans les classes 3, 5 et 21.

Caractéristiques particulières Priorité France du 23 juin 1983 sous le n° 668.644.


20 décembre 1983.

N° 84.9807.

Société en nom collectif dite : MESULAM ET YOROHAN - « Beta » - 17, avenue de l'Annonciade -MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographi-ques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisa-tion, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclen-chés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes, caisses enregistreu-ses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Petits ustensi-les et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'execption des pinceauX), maté-riaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porce-laine et faience non comprises dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pan-toufles.


28 décembre 1983.

N° 84.9818.

Société anonyme monégasque dite BIOTHERM -Immeuble Le Neptune - Avenue Prince Héréditaire Albert - MONACO (Principauté)

BIO-MAIGRIR 5

Produits désignés : Déodorants corporels. Pro-duits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygié-niques, produits alimentaires biologiques et de régime à but médical ; aliments diététiques à but médical, sels pour bains médicinaux, produits pour les soins et le traitement de la peau ; désodorisant d'atmosphère, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.


Voir également :

Classe 1 : N° R-84-9734 Classe 1 : N° 84.9755


JOURNAL DE MONACO

57

Classe 4

6 décembre 1983.

N° 84.9788.

Société dite : NIPPON GAKKI SEIZO KABUS-HIKI KAISHA d.b.a. NIPPON GAKKI CO LTD. 10-1, Nakazawa-cho - Hamamatsu-shi - SHIZUAKA-KEN (Japon)

YAMAHA Produits désignés : Huiles et graisses industrielles

(autres que les huiles et graisses comestibles et les hui-les essentielles), lubrifiants ; composition à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes ; chan-delles, bougies, veilleuses et mèches. Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhictilès ter-restres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instru-ments pour l'agriculture ; couveuses. Véhicules ; appareils, de locomotion par terre, par air ou par eau.


Voir également : Classe 1 : N° 84.9755

Classe 5

28 novembre 1983.

N° 84.9773.

Société dite : MARS INCORPORATED - West-gate Park - 1651 Old Meadow Road - MC LEAN (Vir-ginie - U.S:A.)

PETCRAFT Produits désignés : Colliers contre les puces, nour-

riture complémentaire, vitamines et préparations vété-rinaires. Colliers, laisses, muselières, harnais, chiques de cuir, pièces et articles d'habillement, le tout destiné aux animaux familiers. Litière animale ; Jouets et jeux pour animaux familiers. Substances alimentaires et compléments alimentaires pour animaux.

Cette marque intéresse également les classes- 18, 20, 28 et 31.

6 Et 15 décembre 1983.

fil° R-84.9783 à R-84.9787 Et R-84.9804.

Société anonyme dite : DIFFUSION EURO-PEENNE PHARMACEUTIQUE DIEPHA - 4, rue FiCatier COURBEVOIE (Hauts de Seine).

N° R-84.9783.

EPURENS

Produits désignés : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour panse-ment, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.

N° R-84.9784.

EPURANS

— Renouvellements de dépôt du 15 novembre 1968 sous les n° 68. 4097 & 68.4098.

N° R-84.9785.

SPACYL N° R-84.9786.

PARADERM-FILM — Renouvellements de dépôt du 28 février 1969

sous les n° 69.4204 & 69.4205.

N° R-84.9787.

DERMATOFILM


Fruidorier Produits désignés : Corps gras alimentaires et

leurs emballages.



Classe 7

3 novembre 1983.

N° 84.9740.

Société anonyme monégasque dite : SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATE-RIEL ET D'OUTILLAGE en abrégé SICMO - 3, rue de l'Industrie - MONACO (Principauté).

si cm o Produits désignés : Surpresseurs, distributeurs de

peinture ; pistolets à peinture ; matériel d'application de peinture ; pulvérisateurs ; (non électriques). Cen-trales de distribution pour pistolets à peinture (non électriques). Papier, carton et produits en ces matiè-res, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la pape-terie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cli-chés.


58

JOURNAL DE MONACO


N° R-84.9804.

TETR A-COLI

— Renouvellement de dépôt du 16 janvier 1969 sous le n° 69.4181.

(Voir pour ces cinq marques les produits du N° R-84.9783).

20 décembre 1983.

N° 84.9808 Et 84.9809.

Société anonyme monégasque dite : LABORA-TOIRES DULCIS DU DOCTEUR FERRY - 7, -rue de l'Industrie - MONACO (Prhicipauté).

N° 84.9808.

OPALYRE

Produits désignés : Produits pharmaceutiques.

N° 84.9809.

CATIUM


Voir également : Classe 1 : N° k-84.9734 Classe 3 : N° 84.9747 Classe 3 : N° 84.9792 Classe 3 : N° 84.9811 Classe 3 N° 84.9818

Classe 6

30 novembre 1983.

N° 84.9778.

Société anonyme dite : ASTRA-CALVE - Tour Europe - La Défense - COURBEVOIE (Hauts de Seine).


12 décembre 1983.

N° 84.9793.

Monsieur Georges KAHL - 12, boulevard Prin-cesse Charlotte - MONTE. CARLO (Principauté de Monaco).

CREMATILLY

Produits désignés : Machines et appareils pour faire des glaces comestibles et de la chantilly. Machi-nes et appareils de pasteurisation et de cuisson pour pâtisserie et confiserie.Produits de pâtisserie et de confiserie, glaces comestibles, chantilly.

Cettte marque intéresse également les classes 11 et 30.

Voir également : -Classe 4 : N° 84.9788.

treuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Transport et entreposage.


21 novembre 1983.

N° 84.9757 à 84.9762.

Société dite : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION - ARMONK 1504 (N.Y.- U.S.A.)

N° 84.9757.

junior Produits désignés : Micro-ordinateurs ; tous

Classe 8 appareils et instruments pour le stockage, la lecture; l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou

Voir : la transmission des informations ; tous supports Classe 7 : N° 84.9740. d'informations, préenregistrés ou non, notamment sous forme de disques, disquettes, bandes, cassettes

ou cartouches, programmes d'ordinateurs : d'une Classe 9 manière plus générale tous systèmes, appareils et ins-

truments pour le traitement des informations, leurs 16 novembre 1983. accessoires et pièces détachées ; matériels d'instruc-

tion et d'enseignement ; publications concernant N° 84.9754. l'informatique , jeux vidéo.

Société dite : COMPUTERLAND CORPORA- TION - 30985 Santana Street - HAYWARD (Califor- N° 84.9758. nie - U.S.A.)

ComputerPort jr N° 84.9759.

Produits et services désignés : Appareils et instru-ments scientifiques, nautiques, géodésiques, électri-ques, photographiques, cinématographiques, opti-ques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanis-mes pour appareils à prépaiement ; caisses enregis-

PCjunior N° 84.9760.

PCjr


N° 84.9781.

OPjunior N° 84.9762.

OPjr (Voir pour ces cinq marques les produits du

N° 84.9757). Ces six marques intéressent également les classes

16 et 28.

24 novembre 1983.

N° R.84.9768.

Société dite : GRANADA OVERSEAS HOL-DINGS LIMITED - 36 Golden Square - LONDRES (Grande Bretagne).

Produits et services désignés : Appareils de radio et de télévision. Appareils et instruments d'entegistre-ment et de reproduction du son, ainsi que leurs parties intégrantes et accessoires. Services de location de ces mêmes appareils.

Cette marque intéresse également la classe 41. — Renouvellement de dépôt du 6 janvier 1969

sous le n° 69.4176.

29 novembre 1983.

N° 84.9775.

Monsieur Claude PLANEL - 31, avenue Hector Otto - MONACO (Principauté)

BALADIN

Produits désignés : Tous appareils 'électriques et électroniques et machines pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et des images dont les radios, magnétophones et téléviseurs. Sup-ports d'enregistrement magnétiques du son et de l'image, disques acoustiques. Appareils électriques ou électroniques d'alarme et systèmes de sécurité. Tous appareils électriques et électroniques non inclus dans' d'autres classes. Tous les éléments et accessoires des appareils et machines ci-dessus compris dans la classe 9 et tous appareils portables ou portatifs ayant les caractéristiques des appareils revendiqués ci-dessus.

30 novembre 1983.

N° 84.9777.

Société anonyme dite : SOCIETE GENERALE -29, boulevard Haussmann - PARIS Sème

CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE

Produits et services désignés : Appareils et instru-ments scientifiques, nautiques, géodésiques, électri-ques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinéma-tographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signaliaation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automati-ques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extinc-teurs. Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, jour-naux et périodiques, livres' ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseigne-ment (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. aide aux entrepri-ses industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseigne-ments d'affaires. Entreprise à façon de travaux statis-tiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabi-lité. Reproduction de documents. Bureaux de place-ment. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances. Assurances. Banques. Agences de change. Gérance de pOrtéfeuille. Prêts sur gage: Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit. Agences


immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles): Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Communications. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques . Téléscription Transmission de messages, télégrammes. Education et divertissement. Education. Institutions d'enseigne-ment. Edition de livres, revues. Abonnements et dis-tribution de journaux. Prêts de livres. Dressage d'ani-maux. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâ-tre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services divers. Hôtellerie, res-tauration. Maisons de repos et de convalescence. Pou-ponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure.»Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation 'de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, con-sultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Fora-ges. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Cette marque intéresse également les classes 16, 35, 36, 38, 41 et 42.

15 décembre 1983.

N° 84.9803.

Société dite : TRIO KABUSHIKI KAISHA (fai-sant aussi le commerce sous le nom de TRIO-KENWOOD CORPORATION) - 17,5, Shibuya 2- chome, Shibuya-ku - TOKYO (Japon)

prépajement ; caisses enregistreuses, machines à cal-culer et équipement pour le traitement de l'informa-tion ; extincteurs.

20 décembre 1983.

N° R-84.9810.

Société dite : SPERRY CORPORATION - 1290 avenue of the Americas - NEW YORK (N.Y. -U.S.A.)

SPERRY

Produits désignés Appareils et instruments scien-tifiques, nautiques, géodésiques, électriques (indus la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, opti-ques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils extincteurs. Véhicu-les ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.


sous le n° 69.4119.

Voir également : Classe 3 : N° 84.9807.

Classe 11

Voir : Classe 7 : N° 84.9793.

KENWOOD 8 novembre 1983.

Classe 12

Produits désignés : Appareils et instruments scien-tifiques, nautiques géodésiques, électriques, photo-graphiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspec-tion), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmissions, la reproduction du son ou des images ; supports d'enre-gistrement magnétiques, disques acoustiques ; distri-buteurs automatiques et mécanismes pour appareils à

N° R-84.9748.

Société dite : PAN AMERICAN WORLD AIR-WAY INC. - 125 East 42nd Street - NEW YORK 17 (N.Y. - U.S.A.)

Crurent


Produits et services désignés : Véhicules et appa-reils de locomotion. Transport de passagers et de mar-chandises par air, par rail, par route, par eau ou par pipe-line. Emmagasinage et entrepôt, gardiennage, emballage, empaquetage avant transport. Services rendus par exploitants de ponts, - stations, transbor-deurs, etc... utilisés par le transporteur. Places d'avia-tion, aéroports, salles d'attente. Garages, parkings. Services d'information concernant les voyages de per-sonnes, transports de marchandises, tarifs, horaires. Publicité et publication se rapportant aux services de transport de personnes et marchandises. Tourisme. Procuration d'hôtels, réservation de chambres et loge-ment pour voyageurs.


— Renouvellement de dépôt du 8 novembre 1968 sous le n° 68.4090.

Voir également : Classe 4 : N° 84.9788 Classe 9 : N° R-84.9810

Classe 14

Voir : Classe 3 : N° 84.9807

Classe 16

10 novembre 1983

N° 84.9751.

Société anonyme dite : UNION DE MUTUEL-LES ASSOCIÈES CENTENAIRES POUR L'ASSU-RANCE SUR LA VIE - U.M.A.C. - VIE - 6 bis, bou-levard de Verdun et 2, rue Girodet - ORLEANS (Loi-ret).

TOP-RETRAITE Produits et services désignés : Papier, carton, arti-

cles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et arti-cles de bureau (à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Con-

seils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécano-graphiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduc-tion de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assu-rances et finances. Assurances. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Education et divertissement. Educa-tion. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnements et distribution de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films ; agrafes pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographi-ques, d'appareils de projection de cinéma et accessoi-res, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services divers. Hôtellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnement en sociétés. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construc-tion). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distribu-teurs. Imprimerie.


30 novembre 1983.

N° 84.9778.

Société anonyme dite : SOCIETE GENERALE -29, boulevard Haussmann - PARIS 9ème

SOGEVIMMO

Produits et services désignés : Papier, carton, arti-cles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et arti-cles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des

nés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre, sauces ; épices ; glace. Produits agricoles, horticoles ; forestiers et graines, non compris dans d'autres clas-ses ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semen-ces ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux : malt. Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informa-tions ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sté-notypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. La protection est revendi-quée pour la totalité des produits et services entrant dans les classes mentionnées ci-dessus. .


Cette marque intéresse également les classes 29, 30, 31. et 35.

5 décembre 1983.

N° R-84.9782.

Société dite : VISA INTERNATIONAL SER-VICE ASSOCIATION - 600 Montgomery Street -SAN FRANCISCO (Californie - U.S.A.)


appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Con-seils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécano-graphiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduc-tion de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assu-rances et finances. Assurances. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Constructions et réparations. Construc-tion d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbrés. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisse-ries). Réparations, transformation de vêtements, rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils.


30 novembre 1983.

N° 84.9779.

Société anonyme dite : ASTRA-CALVE - Tour Europe - La Défense - COURBEVOIE (Hauts de Seine)

LE RECETrIER ASTRA

Produits et services désignés : Papier, carton, arti-cles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et arti-cles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succéda-

64 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Avril 1984 ea••••••■■•■•■■

Produits et services désignés : Imprimés, formules imprimées, publications, cartes de crédit et d'identité, bulletins de demande, formules de ventes et de factu-ration, manuels de renseignements et d'instructions, enseignes pour étalage, dessous de plat publicitaires, réclames publicitaires, programmes pour ordinateurs, notices dépliants pour envoi postal, enveloppes, con-trats, récépissés de dépôt, 'machines imprimantes, che-mises et dossiers en plastique, formules de bulletin, périodiques. Services financiers de crédit, services de cartes de crédit.

Caractéristiques particulières : Vignette représen-tant une bande bleue, blanche et or.


sous le n° 69.4105.

N° 84.9795.

TUNON FORMATION ACCUEIL

N° 84.9796.

ECOLE INTERNATIONAL D'HÔTESSES TUNON

N° 84.9797.

TUNON FORMATION 7,14 Et 15 décembre 1983.

N" 84.9791, 84.9794 à 94.9800, 84.9802 Et 84.9806.

Monsieur Jean-Claude TUNON - 3, rue Louis Auréglia - MONACO (Principauté).

Nc 84.9791.

HÔTESSES SANS FRONTIERE

Produits désignés : Papier, carton, articles en paier ou en carton (non compris dans d'autres clas-ses), imprimés, journaux et périodiques, livres, arti-cles pour reliure, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés.

NI' 84.9794.

ECOLE TUNON

Produits et services désignés : Imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles d'instruction ou d'enseignement : clichés. Education.

N° 84.9798.

ECOLE INTERNATIONALE TUNON

(Voir pour ces quatre marqu'es les produits et ser-vies du N° 84.9794).

Ces cinq marques intéressent également la classe 41.

N° 84.9799.

TUNON TEMPORIM Produits et services désignés : Imprimés, journaux

et périodiques, livres ; articles d'instruction ou d'enseignement ; clichés. Mise à disposition de per-sonnel d'accueil.

N° 84.9800.

TEMPORIM

(Voir pour cette marque les produits et services du N° 84.9799).

Ces deux marques intéressent également la classe 42.


N° 84.9802.

HOTESSE TUNON

Produits et services désignés : Imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles d'instruction ou d'enseignement : -clichés. Educatiod Mise à disposi-tion du personnel d'accueil.

N° 84.9808.

TUNON DECORACCUEIL

(Voir pour cette marque les produits et services du n° 84.9802).

Ces deux marques intéressent également les classes 41 et 42.

Voir également : Classe 7 : N° 84.9740 Classe 9 : N° 84.9757

à Classe 9 : N° 84.9762. Classe 9 : N° 84.9777

Classe 18

Voir : Classe 5 : N° 84.9773.

Classe 20

8 Et 25 novembre 1983.

N° 84.9743 à 84.9745, 84.9772.

Société dite : MARS INCORPORATED - West-gate Park - 1651 Old Meadow Road - MC LEAN (Vir-ginie - U.S.A.)

N° 84.9743.

Produits désignés : Litières pour animaux. Comestibles et substances alimentaires pour les ani-maux.

N° 84. 9744.

MEALTIME

N° 84.9745.

AGUARIAN

N° 84.9772.

PETCARE

(Voir pour ces trois marques les produits ciu N° 84.9743).


Ces quatre marques intéressent également la classe 31.


Classe 21

Voir : Classe 3 : N° 84.9807 Classe 3 : N° 84.9811.

Classe 25

30 septembre 1983.

N° R-84.9736 8. R-84.9737

Société dite : LEVI STRAUSS & CO. - Levis Plaza - 1155 Battery Street - SAN FRANCISCO (Cali-fornie - U.S.A.)

N° R-84.9736.

Produits désignés : Articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants et notamment pantalons.

Caractéristiques particulières : La marque ci-dessus est constituée par une double piqûre apparais-sant sur la poche du pantalon (la double piqûre en pointillé et la poche en trait plein).

N° R-84.9737.

Produits désignés ; Articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants et notamment pantalons, chemises et vestes.

Caractéristiques particulières : La marque est constituée par un morceau de tissu textile cousu dans et sortant de la couture d'une poche d'un vêtement plus particulièrement d'un pantalon. L'étiquette est toujours de couleur rouge dont il est fait également revendication comme constituant un élément de la marque.

— Renouvellements de dépôt du 18 septembre 1973 sous les nos 73.6350 & 73.6351.

14 novembre 1983.

N° 84.9752.

Monsieur Paul-Antoine CIOCO « Co.Ge.Com (Courtage Général Commercial) » - 12, rue Saige - MONACO (Principauté).

ANY-YAM

Produits désignés : Vêtements féminins. Vête-ments enfants.

24 novembre 1983.

N 84.9770 Et 84.9771.

Société dite : CONSOLIDATED FOODS COR-PORATION - 2035 University Parkway - WINSTON SALEM (Caroline du Nord - U.S.A.)


N° 84.9770.

L'EGGS LIGHTS

Produits désignés : Vêtements, notamment tous produits de bonneterie féminine, bas et collants.

N° 84.9771.

ACTIVE SUPPORT (Voir pour cette marque les produits du N°

84.9770).

Voir également : Classe I : N° 84.9807

Classe 28

Voir : Classe 5 : N° 84.9773. Classe 9 : N° 84.9757 Classe 9 : à Classe 9 : N° 84.9762

Classe 29

19 septembre 1983.

N° 84.9735.

Société anonyme dite : FRANCAISE D'ALI-MENTATION ET DE BOISSONS FRALIB - 71, boulevard National - LA GARENNE COLOMBES (Hauts de Seine).

Produits désignés : Potages, bouillons et soupes de toutes sortes ; arômes (à l'exception des arômes sous forme liquide) ; sauce déshydratées ; potages déshydratés ; plats et repas préparés et leurs compo-sants sous forme déshydratée.

Caractéristiques particulières : Revendication de couleurs : fond de l'eniballage et mot ROYCO de couleur rouge brique ; cadres bleu, blanc, jaune et rouge brique comportant diverses inscriptions en rouge brique, jaune et brun ; représentation d'une tasse bleu foncé avec intérieur blanc, contenu de la tasse ocre jaune et blanc pour le potage et les pâtes ; représentation de divers légumes verts et pâtes de cou-leur jaune clair ; cuiller argentée.


28 novembre 1983.

N° 84.9774.

Société dite : MARS INCORPORATED - West-gate Park - 1651 Old Meadow Road - MC LEAN (Vir-ginie - U.S.A.)

Snack- master

Produits désignés : Nourriture pour snack à base de viande, poisson, volaille, fruits et légumes conser-vés, séchés et cuits, produits laitiers et conserves. Con-fisserie, biscuits, chocolat, nourriture préparées pour snack à base de farine, céréales et riz.


30 décembre 1983.

N° 84.9816 Et 84.9817.

Société anonyme dite : LA ROCHE AUX FEES -Boulevard des Acacias - VALLET (Loire Atlantique).

Produits désignés : Produits laitiers, yacurts et desserts aux fruits.

Caractéristiques particulières : Revendication de couleurs : fond de l'emballage blanc ; le mot « Y OCO » en lettres bleu roi avec liseré bleu foncé ; emblème de « LA ROCHE AUX FEES » bleu foncé et blanc ; représentation de divers fruits en couleurs naturelles (rouge, vert, ocre, jaune, orangé, noir). Diverses inscriptièns en caractères bleu ou rouge.

— Priorité France du 11 août 1983 sous le n° 6'73.370.


Classe 30

30 novembre 1983.

N° 84.9780.

Société dite : IGLO-OLA B.V. Tiberdreef 4 - UTRECHT (Pays Bas)

Produits désignés : Pizzas.

Caractéristiques particulières : Revendication de couleurs : étiquette de couleur jaune avec liserés brun et blanc ; le mot PIZZETINA en lettres rouges avec liseré blanc, sur un carré bleu, la dénomination IGLO en lettres rouges sur tulipe stylisée blanche. Représen-tation de pizzas : jaune doré, rouge/ocre, blanc crime, brun, persil vert. Fond de l'emballage brun. Diverses inscriptions en lettres rouges, blanches ou brunes.


68

JOURNAL DE MONACO


N° 84.9816.

Produits désignés : Yaourts aux fruits. Caractéristiques particulières : Revendication de

couleurs : fond de l'emballage blanc dégradé bleu ciel vers le haut ; vignette « LA ROCHE AUX FEES » et emblème en blanc sur fond bleau foncé ; les mots « YAOURTS AUX FRUITS » en lettres blanches sur ovale rouge avec liserés blanc, rouge et bleu ; repré-sentation de fruits en couleurs naturelles (vert, rouge, rose, jaune, orangé, ocre) ; diverses inscriptions en rouge sur fond blanc ou blanc entouré de rouge.

— Priorité. France du 4 août 1983 sous le n° 672.786.

N° 84.9817.

"ty

REX *MbelorsiZi

CIGARETTES

ItEX

Société dite : BRITISH-AMERICAN. TOBACCO COMPANY LIMITED - Westminster House - 7 Mill-bank - LONDRES S.W. (Grande Bretagne)


Classe 34 30 décembre 1983.

N° 84.9812 J 3 novembre 1983.

Société dite : GENERAL FOODS CORPORA- f N° 84.9738. TION - 250 North Street - WHITE PLAINS (N.Y. 10625 - U.S.A.)

Produits désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et prépa-rations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sau-ces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.


Voir également : Classe 7 : N° 84.9793 Classe 16 : 84.9779 Classe 20 : N° 84.9750 Classe 29 : N° 84.9735 Classe 29 : N° 84.9774

Classe 31

Voir : Classe 5 : N° 84.9773 Classe 16 : N° 84.9779 Classe 20 : N° 84.9743 Classe 20 : à Classe 20 : N° 84.9745 Classe 20 : N° 84.9750 Classe 20 : N° 84.9772

Classe 32

Voir : Classe 30 : N° 84.9812

Produits désignés : Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs et allumettes.

8 novembre 1983.

N° 84.9748 & 84.9749.

Société dite : R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY - Main & Fourth Streets - WINSTON SALEM (Caroline du Nord 27102 - U.S.A.)

N° 84.9748.

PER MARE PER TERRAS

Produits désignés : Tabac et produits du tabac.

Vendredi 27 Avril 1984 70 JOURNAL DE MONACO

N° 84.9749. 124 octobre 1983.


Caractéristiques particulières : Etiquette fond bleu marine bordé de doré. Dénomination DORCHES-TER en blanc sur fond bleu marine. Blason doré avec motifs rouge et noir. Slogen PER MARE PER TER-RAS en rouge sur fond doré.

Classe 35

3 novembre 1983.

N° 84.9739.

Société dite : KOMPASS INTERNATIONAL AG - Neuhausstrasse 4 - ZURICH (Suisse).

EKOL

N° 84.9781.

Société dite : PERARD ASSOCIATES INC. - 3 Hiawatha Drive - WESTFIELD (New Jersey 07090 -U.S.A.)

AMIP

Services désignés . Services de promotion des pro-duits et des services de tiers par voie de dissémination d'écrits promotionnels ainsi que l'organisation et la conduite de manifestations et exhibitions.

Caractéristiques particulières : Priorité U.S.A. du 27 avril 1983 sous le n° 423.328.

14 décembre 1983.

N° 84.9801.

Monsieur Jean-Claude TUNON - 3, rue Louis Auréglia - MONACO (Principauté)

TUNON INTERNATIONAL

Services désignés : Publicité et affaires. Commu-nications. Transport. Education. Mise à disposition de personnel d'accueil.

Cette marque intéresse également les classes 38, 39, 41, et 42.

Voir également :

Classe 9 : N° 84.9777 Classe 12 : N° R-84.9746 Classe 16 : N° 84.9751 Classe 16 : N° 84.9776 Classe 16 : N° 84.9779.

Services désignés Organisation, chargement et exploitation de systèmes d'information et de réseaux d'informations internationaux, service et diffusion d'informations économiques ; traitement de données électroniques pour tiers.

15 novembre 1983.

N° 84.9753.

Classe 36

Cette marque intéresse également la classe 42. Société dite : VISA INTERNATIONAL SER-

VICE ASSOCATION - 101 California Street - Suite

4400 - SAN FRANCISCO (Californie 94111-5891 U.S.A.).

Services désignés : Assurançes et finarices. Assu-rances. Banques. Agences de change. Gérance de por-tefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.

Voir également : Classe 9 : N° 84.9777 Classe 16 : N° 84.9751 Classe 16 : N° 84.9776 Classe 16 : N° R-84.9782

Classe 37

Voir : Classe 16 : N° 84.9776

Classe 38

Voir : Classe 9 : N° 84.9777 Classe 35 : N° 84.9801


JOURNAL DE MONACO

71

Classe 39

17 novembre 1983.

N° 84.9756.

Monsieur Jean-Luc BRAME - Domaine des Cora-lines - Corniche des Maurettes - VILLENEUVE LOU-BET (Alpes Maritimes)

PRESTIGE RENT Services désignés : Location de véhicules. Caractéristiques particulières : Revendication de

couleurs : or sur fond noir.

30 décembre 1983.

N° R-84.9813 à R-84.9815.

Société dite : ALLIED VAN LINES INC. - 25th Avenue and Roosevelt Road - BORADVIEW (Illinois - U.S.A.)

N° R-84.9813.

ALLIED

Services désignés : Déménagements de biens mobi-liers et d'effets personnels d'ameublement, d'aména-gements fixes ou amovibles, d'équipements ; déména-gements de biens de magasins, bureaux, musées, insti-tutions, hôpitaux et autres établissements ; déménage-ments en particulier d'équipements électroniques, d'objet d'art ; déménagements de toute manifestation ou exposition et en particulier d'articles de nature ou de valeur exceptionnelle ou peu commune.

N° R-84.9814.

ALLIED VAN LINES

WORLD ALLIANCE

om

orme FroMedon

trie!' ikrIzso WA. Palais de la Scala - Morde.Carlo Signature/firme

N° R-84.9815.


Services désignés : Agence matrimoniale.

Voir également : Classe 9 : N° 84.9777. Classe 12 : N° R-84.9746. Classe 16 : N° 84.9751 Classe 16 : N° 84.9799 Classe 16 : N° 84.9800 Classe 16 : N° 84.9802 Classe 16 : N° 84.9806 Classe 35 : N° 84.9739 Classe 35 : N° 84.9801

ALLIED VAN UNES (Voir pour ces deux marques les services du

N° R-84.9813). — Renouvellements de dépôt du 24 janvier 1969

sous les nOS 69.4189 à 69.4191.

Voir également : Classe 9: N° 84.9754 Classe 12 :N° R-84.9746 Classe 35 : N° 84.9801.

Le Gérant du Journal : Marc LANZERIN1 455 -AD

Classe 41

Voir : Classe 9 : N° R-84.9768 Classe 9 : N° 84.9777 Classe 16 : N° 84.9751 Classe 16 : N° 84.9794 Classe 16 : N° à Classe 16 : N° 84.9798 Classe 16 : N° 84.9802 Classe 16 : N° 84.9806 Classe 35 : N° 84.9801

Classe 42

7 novembre 1983.

N° 84.9741.

Monsieur Michel TIROLE - Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - MONTE CARLO (Princi-pauté de Monaco).

IMPRIMERIE DE MONACO

ANNEXE AU

JOURNAL DE MONACO DU 27 JUILLET 1984 (N° 6.618)

PROTECTION DE LA

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Téléphone 8, rue Louis Notari

3049-21

MONACO

I. - BREVETS D'INVENTION BREVETS D'INVENTION DELIVRES PAR ARRETE MINISTÉRIEL

DU 13 AVRIL 1984:

0 7 3

SECTION A.


Classe A 44, divisions II) et c).

N° 1638.84.1522.

Demande déposée le ler juin 1983 par : la société dite SOTIRIO BULGARI DI COSTANTINO E GIORGI() BULGARI S.a.S. dont le siège est 00187 ROME (Italie) - 10 Via dei Condotti.

Pour : « Boucle pour bracelets, colliers, bracelets-montres et autres ».

Priorité Italie du 26 janvier 1983 au même nom.

Classe A 45, division c).

N° 84.1523.

Demande formée le 3 novembre 1982 par : la société dite ZINTZMEYER & LUX A.G. dont le siège est à ZURICH (SuiSse) - Attenhoferstrasse 43.

Pour : « Valise comprenant un cadre de base dépourvu d'obstacles, des éléments latéraux et des élé-ments additionnels de différents types ».

Priorité Suisse du 12 novembre 1981.

74 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Juillet. 1984


N° 1639.84.1527 et 1648.84.1528.

(Voir Classe C 07, division d),

SECTION B.

TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES ; TRANSPORT

Classe B 01, division j).

N° 84.1524.

Demande formée le 9 août 1982 par : la société dite MARS INCORPORATED dont le siège est à MC LEAN (Virginie 22102 - U.S.A.) - Westgate Park -1651 Old Meadow Road.

Pour : « Procédé de micro-encapsulement ». Priorité Grande Bretagne du 11 août 1981.

SECTION C.


Classe C 07, divisions b) et c).

N° 1646.84.1525.

Demande déposée le 30 juin 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour « Préparation d'une composition pour le traitement de la séborrhée ».

Priorité U.S.A. du 2 juillet 1982 au nom de Mon-sieur Alfred BORIS. •

Classe C 07, division O.

N° 84.1526.

Demande formée le 3 septembre 1982 par : la société dite STIFTUNG DEUTSCHES KREBS-FORSCHUNGZENTRUM dont le siège est 6900 HEIDELBERG 1 (République Fédérale d'Allemagne) - Im Neuenheimer Feld 280.

Pour : « Esters et amides de N-/N'-(2-chlorethyl)-N'-Nitrosocarbamoyl/- oligopeptide et procédé pour leur préparation ».

Priorité République Fédérale d'Allemagne du 3 septembre 1981,

Classe C 07, division d).

N° 1639.84.1527.

Demande déposée le ler juin 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Procédé pour la préparation de dérivés de 1-sulfo-2-oxoazetidine ».

Priorités Suisse des 3 juin 1982 (2) et 25 avril 1983 au même nom.

N° 1648.84.1528.

Demande déposée le 19 juillet 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Imidazobenzodiazepines ». Priorité Suisse du 21 juillet 1982 au même nom.

SECTION F


Classe F 16, division k).

N° 84.1529.

Demande formée le 2 novembre 1981 par la société dite AMERICAN STANDARD INC. dont le siège est à NEW YORK (N.Y. 10018 - U.S.A.) - 40 West 40th Street.

Pour : « Vanne de mélange pour robinet muni d'un unique bec verseur et d'une unique poignée de commande ».

Vendredi 27 Juillet 1984 JOURNAL DE MONACO

75

SECTION G

PHYSIQUE

Classe G 01, division s).

N° 1640.84.1530.

Demande déposée le 13 juin 1983 par : Madame Madeleine DO/NAHUE épouse MEIGNAN demeu-rant à MONTE-CARLO (Principauté de Monaco) - 6, Lacets Saint Léon.

Pour : « Dispositif d'identification à distance ».

SECTION H.

ELECTRICITE

Classes H 01, division b) et H 02, division g).

N° 1641.84.1531.

Demande déposée le 14 juin 1983 par : la société anonyme dite ETABLISSEMENTS MOREL - ATE-LIERS ELECTROMECANIQUES DE FAVIERES dont le siège est à CHATEAUNEUF EN THYME-RAIS (Eure et Loire) - Favières.

Pour : « Manchon pour protéger l'épissure de câbles électriques ou téléphoniques ».

Priorités France des 30 juin 1982 et 18 février 1983 au même nom.

II. - DESSINS, ET MODÈLES DÉLIVRÉS AU COURS DES MOIS DE MAI ET JUIN 1984 :

N° 355 A (Planches I à III).

Enveloppe avec message. Dépôt effectué le 13 septembre 1983 par Monsieur

Hervé-Laurent BOTREL - 15, rue, Professeur Cal-mette - BEAUSOLEIL (Alpes Maritimes).

N° 370 A.

Pelle mécanicue « Mecapelle ». Renouvellement de dépôt effectué le 2 février 1984

par la société anonyme monégasque dite SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT - Avenue de Fontvieille - MONACO (Principauté).

(Premier dépôt en date du 5 février 1964 sous le n° 91 A.).

anonyme monégasque dite MICROTECHNIC - 5, rue de l'Industrie - MONACO (Principauté).

N° 373 A.

Porte serviettes avec tringles aux extrémités. Dépôt effectué le 7 mars 1984 par Monsieur


N° 374 A. et B.

N° 374 A.

N° 371 A. (Planches I à IV). I Dessin parasol Monaco-Monte Carlo s'appliquant sur tous articles.

Enceinte acoustique. Dépôt effectué le 13 février 1984- par Monsieur

Patrice JACQUET - 69 Elysée II, - LA CELLE.SAINT CLOUD (Yvelines).

N° 374 B. •

DeSsin à rayures Monaco-Monte Carlo s'appli-quant sui, tous articles.

Dépôts effectués le 19 avril 1984 par Monsieur Floriano OTTAVIANI - 1, rue Bellevue - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 372 A.

Canule dentaire. Dépôt effectué le 27 février 1984 par la société

Vendredi 27 Juillet 1984 76 JOURNAL DE MONACO

N° 375 A. et B.

N° 375 A (Planches I et II).

Série de quatre miroirs orientables avec contre-poids et base triangulaire.

N° 375 B.

Pied triangulaire avec deux miroirs orientables. Dépôts effectués le 24 avril 1984 par Monsieur


N° 376 A.

Collier de cou à tresse, fermoir et articles de joail-lerie.

Dépôt effectué le 16 niai 1984 par la société dite : PARTECIPAZIONI BULGARI S.p.A. - 5 Via Gre-goriana - 00187 ROME (Italie).

Priorité Italie du 17 novembre 1983 au même nom.

N° 377 A.

Modèle de tee-shirt : les jardins du Casino. Dépôt effectué le 17 mai 1984 par Madame

Solange PODELL - Les Ligures - 2, rue Honoré Labande MONACC (Priricipauté).

N° 378 A.

Bague constituée de quatre anneaux métalliques parallèles dort les deux anneaux centraux ont chacun un relief semi-circulaire qui pénètre dans un relief semi-annulaire de l'anneau externe correspondant.

Dépôt effectué le 25 mai 1984 par la société dite : PARTECIPAZIONI BULGARI S.p.A. - 5 Via Gre-goriana - 001F7 ROME (Italie).

Priorité Italie du 9 décembre 1983 au même nom.

N° 379 A.

Maille pour articles dé joaillerie tels que bracelets, colliers et similaires montrant à chaque extrémité un trou de forme générale triangulaire.

Dépôt effectué le 25 mai 1984 par la société dite : PARTECIPAZIONI BULGARI S.p.A. - 5 Via Gre-goriana - 00187 ROME (Italie).

Priorité Italie du 21 décembre 1983 au même nom.

N° 380 A.

Modèle de tee-shirt : Grand Prix de Monaco. Dépôt effectué le 30 mai 1984 par Madame

Solange PODELL - Les Ligures - 2, rue Honoré Labande - MONACO (Principauté).

III. - MARQUES DE FABRIQUE DE COMMERCE, DE SERVICE

1°) Inscriptions au registre spécial.


Enregistrement national de la marque

Numéro

Date

Date de l'enregis.

nat. de au l'opération

Ancien nom

Nouveau nom

R-81.8633 25. 3.1981 FOREMOST MCKESSON INC. Crocker Plaza, One Post Street - SAN FRANCISCO (Californie 94104 - U.S.A.)

Société MCKESSON CORPORATION - Crocker Plaza - One Post Street - SAN FRANCISCO (Californie 94104 - U.S.A.

19 déc. 1983

Vendredi 27 Juillet 1984 JOURNAL DE MONACO

77



nem Nouveau

nom

Date de l'enregis.


69.4178 14. 1.1969 EUROPE Nc I - IMAGES ET SON - 4, boulevard des Moulins - MONTE CARLO (Principauté de Monaco)

EUROPE 1 - COMMU- NICATIONS - 4, boulevard des Moulins - MONTE- CARLO (Principauté' de Monaco)

30 déc. 1983

b) Changement d'adresse.


adresse Nouvelle « adresse

Date de l'enregis.

nat. de Numéros Dates de l'opération

75.6831 3. 1.1975 ETABLISSEMENTS ETABLISSEMENTS 13 déc. 1983 76.6979 5. 1.1976 ROUSSET - 8-12 avenue ROUSSET - Zone Industrielle

Joliot-Curie - VENISSIEUX Nord - ANDREZIEUX (Rhône). BOUTHEON (Loire)

c) Changements de nom et adresse.

Enregistrement national de la marque - Ancien nom

et ancienne adresse

Nouveau nom et nouvelle adresse

Date de l'enregis.

nat. de de l'opération. Numéros Dates

R-72.5308 25. 4.1972 S. SIMPSON LIMITED - 92/100 Stoke Newington Road - LONDRES Ni' 16 - (Grande Bretagne)

S. SIMPSON PUBLIC LIMITED COMPANY - 34 Jermyn Street - LONDRES (Grande Bretagne)

5 déc. 1983

72.5149 20. 1.1972 MECCA LIMITED - 74 Southwork Street - LONDRES (Grande Bretagne)

MECCA LEISURE LIMITED - 76 Southwork Street - LONDRES (Grande Bretagne)

12 déc. 1983

78

JOURNAL DE MONACO

Vendredi 27 Juillet 1984

ce Cession de marques.


propriétaire . Nouveau

propriétaire

Date de l'enregis.

nat. de de la cession Numéros Dates

R-73.6010 23. 6.1973 FONDERIES ET ATELIERS CONFORMA FRANCE - 3 nov. 1983 DU RHONE - 45, rue de la Cité - LYON 3ème (Rhône)

Centre Silic - 44, rue d'Arcueil - RUNGIS (Val de Marne)

74.6396 15.11.1983 THE PROCTER & Société MALLINCKR6DT - 14 nov. 1983 GAMBLE COMPANY - 301 675 McDonald Boulevard East Sixth Street - ST LOUIS (Missouri - CINCINNATI (Ohio - U.S.A.) U.S.A.)

83.9661 8. 9.1983 HARRIET HUBBARD S.A.R.E.P.-PHARMEU- 18 nov. 1984 AYER - 120, rue du ROP - 3/10, Impasse de la Faubourg St Honoré - PARIS Montjoie - LA PLAINE Sème SAINT DENIS (Seine Saint

Denis) •

72.5149 20. 1.1972 MECCA LEISURE MISS WORLD (JERSEY) 12 déc. 1983 LIMITED - 76 Southwork LIMITED - 31 Pier Road - ST Street - LONDRES (Grande. Bretagne)

HELIER (Jersey, lies Anglo-normandes)

72.5475 5. 7.1972 SOCIETE DE PRODUITS SPADO S.A. - 64, Faubourg 20 déc. 1983 73.5884 5. 1.1973 ASEPTIQUES DESINFEC- de la Bretonnière - GALLAR-

TANTS ODORANTS DON(EureetLoire) « SPADO » - 64, Faubourg de la Bretonnière - GAL-

.

LARDON (Eure et Loire)

R-80.8136 7. 8.1979 WIMPY MANAGEMENT UNITED BISCUITS (UK) 20 déc. 1983 R-81.8773 23. 6.1981 A.G. - ZUG (Suisse) LIMITED - 12 Hope Street -

EDIMBOURG (Ecosse -. Grande Bretagne)

Vendredi 27 Juillet 1984 JOURNAL DE MONACO 79

e) Concession de licence d'exploitation.

Enregistrement national de la marque Nom du

propriétaire Nom du licencié

Date de l'enregis.

nat. de . de la conces-

sion Numéro Date

80.8481 30.12.1980 M. René AUGER - 35, rue Pastorelli - NICE (Alpes Maritimes)

M. Jean REFREGIER - 7, Les Pinèdes - Chemin de Carimaï - LE CANNET (Alpes Maritimes)

7 déc. 1983

f) Radiation de marques.

— 3 novembre 1983: A la date du 25 octobre 1983 la société BRITISH-AMER1CAN TOBACCO COMPANY LIMITED - Westminster House - 7 Mill-bank - LONDRES S.W. (Grande Bretagne), proprié-taire de la marque n° R-73.5785, déposée le 3 octobre 1972 a demandé la radiation de ladite marque.

— 3 novembre 1983: A la date du 2 novembre 1983 la SOC1ETE INDUSTRIELLE ET COMMER-CIALE DE MATERIEL ET D'OUTILLAGE, en abrégé SICMO, 3, rue de l'Industrie à Monaco, pro-priétaire de la marque n° 83.9549, déposée le 20 mai 1983, a demandé la radiation de ladite marque.

2°) ETAT DES MARQUES DELIVREES AU COURS DES MOIS DE MARS ET AVRIL 1984:

Classe 1

19 janvier 1984.

N° R-84.9843.

Société anonyme dite : LEVER - 53-55, avenue George V - PARIS Sème.

Produits désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, pâte ou liquide), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctri-ces ; trempes et préparations chimiques pour la sou-dure ; produits chimiques destinés à conserver les ali-ments, matières tannantes ; substances adhésives des-tinées à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraSer ; savons ; parfu-merie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour -panse-ments ; produits pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nui-sibles.

Caractéristiques particulières : Tond de l'embal-lage jaune ; le mot ALA en lettres'noires avec liseré rouge ; flèche noire avec inscriptions en blanc, jaune et rouge ; machine à laver blanche.

Cette n'arque intéresse également les classes 3 et 5. — Renouvellement de dépôt du 5 mars 1969 sous

le n° 69.42J6.

4.0

80

JOURNAL DE MONACO


3 avri11984.

N° 84.9907.

Société anonyme monégasque dite : CLM CHA-RACTER LICENSING & MERCHANDISIG S.A.M. - 32, boulevard des Moulins - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

Produits et services désignés : Classe 1 Films et pellicules non-impressionnés. Classe 6 : Badges faits en métaux non-précieux, spécialement porte-clefs. Classe 9: Caméras, appareils photographiques et appareils et instruments optiques, projecteurs de films et de diapositives, calculatrices, appareils et instru-ments électriques et électroniques, et appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des signaux vidéo, supports sonores et vidéo, tableaux électroniques, appareils et instruments pour la reproduction et la photocopie, appareils de téléco-pie, pièces détachées pour les produits sus-mentionnés comprises dans la classe 9. Classe 12 : Véhicules à moteur. Classe 14 : Pendules et montres, médailles, épingles ornementales et trophées faits en métaux pré-cieux et non précieux, bijouterie, pièces de monnaie. Classe 16 : Machines à écrire, albums photos, chemi-ses pour photographies faites en papier ou en carton, articles en papier et en carton compris dans la classe 16, imprimés, spécialement magazines, livres, bandes dessinées, cartes postales, transferts, étiquettes adhé-sives, cartes à jouer et papier à lettres. Classe 18 : Produits en cuir ou imita:ions du cuir, spéciale-ment sacs, sacs à mains et ceintures, malles et sacs de voyage, parapluies et parasols. Classe 21 : Articles de table, y compris assiettes murales décoratives, spécia-lement articles de table en porcelaine, verre, faïence, métal et plastique, peignes, brosses, éponges, brosses à dents. Classe 24 : Serviettes de toilette et serviettes de bain, tissus tissés et tricotés, linge de table et de lite-rie, couvre-lits, banderoles, écussons en tissu, mou-choirs. Classe 25 : Vêtements, y compris les cha-peaux, bérets et casquettes, sous-vêtements, cravates

et chaussures. Classe 28 : Figurines, poupées et mas-cottes, jeux et jouets, articles de sports et de gymnasti-que compris dans la classe 28, y compris équipement de sport. Classe 29 : Oeufs, yaourts et boissons à basf. de lait. Classe 30 : Riz, préparations faites de farine et de céréales, y compris les pâtes alimentaires, biscuits, glaces comestibles, confiserie, chocolat, bonbons et chocblats. Classe 32 : 13oissons non alcooliques, y compris jus dé fruits et boissons à base de jus de fruits, eaux minérales, sirops et autres substances pour la préparation des boissons comprises dans la classe 32. • Classe 33 : Apéritifs, vins, vins pétillants, vermouths et vins à base d'herbes, alcools et liqueurs. Classe 34 : Produits à base de tabac, à savoir cigaret-tes, cigares, cigarillos, tabac pour cigarettes et pipes, tabac à chiquer, tabac à priser, allumettes, briquets-papiers de cigarettes, filtres de cigarettes, porte: cigarettes, cendriers (non en métaux précieux ou en plaqué). Classe 36 : Finances, émission de cartes de crédit, assurances. Classe 39 : Organisation et arran-gement de voyages touristiques, location de véhicules à moteur, transport de personnes et de marchandises par véhicules à moteur, par rail, bateaux et .avions.. Classe 41 : Organisation de. compétitions sportives. Classe 42 : Logement et pension pour hôtes.

Cette marque intéresse également les classes 6, 9, 12,-14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 36, 39, 41 et 42.

Classe 3

13 septembre 1983.

N° 84.9819 à 84.9821.

Madame Jane SWAYNE épouse D'AMICO -« Monte Carlo Parfums » - 8, avenue de Fontvieille -MONACO (Principauté).

N° 84.9819.


10 janvier 1984.

N° R-84.9836.

Société anonyme monégasque dite : COSMETIC LABORATORIES - 22, avenue de la Costa - MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).

Produits désignés : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, émail pour les ongles, lotions pour les cheveux, dentifrices.

— .Renouvellement de dépôt du 14 mars 1969 sous le n° 69.4209.

10 février 1984.

N° 84.9861 Et 84.9862.

Société anonyme dite : FRANCAISE DE SOINS Er PARFUMS - 22, rue de Marignan - PARIS Ume.

N° 84.9861.

Produits désignés : Parfumerie, eaux de toilette, parfums.

Caractéristiques particulières : Couleurs revendi-quée : bordeaux, ivoire et or.

N° 84.9820.

Caractéristiques particulières : Couleurs revendi-quées : ivoire, bordeaux et or.

N° 84.9821.

Caractéristiques particulières : Couleurs revendi-quées : noir, rouge, ivoire et or.

(Voir pour cés deux marques les produits du N° 84.9819).

82 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Juillet 1984 ■•••■•••••■•■••■••••■•■•••■■•.....

Produits désignés : 3-Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. La protection est revendi- Société dite : INVEP S.p.A. - Via Roma 143 - quée pour la totalité des produits entrant dans la PONZANO VENETO - Treviso (Italie). classe 3. 5-Déodorants et produits contre la transpiration et, plus généralement, tous produits d'hygiène et clésii4eçtants.. „

Caractéristiques particulières : Couleurs revendi-quées : flacon et bouchon rose foncé-rouge ; le mot REXONA. et inscriptions diverses, ainsi que divers dessins stylisés, :le couleuf blanc métallisé.

— 'Priorité France du 16 septembre 1983 sous le no, 675'.946.

.Çette marque intéresse également la classe 5.

N° 84.9862.

N° 84.9876.

21 février 1984.

N° 84.9866.

TOUTES LES COULEURS DU MONDE

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, loties pour les cheveux, dentifrices. En particulier, parfumerie et cosmétiques en général. Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures, photogra-phies, papeterie, matières adhésives (pour la papete-rie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appa-reils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Fils. Tissus, couvertures de lit et de table, articles tex-tiles non compris dans d'autres classes. Articles sou-mis à la classe 25 incluant des vêtements extérieurs en laine, comme des pullovers, des vêtements en coton (lainages d'été), jeans, pantalons en velours, lin ou autres textures, vestes, blousons, chemises, costumes, vêtements emballés, manteaux de laine, pardessus et capes.


24 février 1984.

Produits désignés : 3-Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. La protection est revendi-quée pour la totalité des produits entrant dans la classe 3.

Caractéristiques particulières : Couleurs revendi-quées ; flacon blanc ; bouchon blanc ; représentation de mèches de cheveux or avec liseré bleu, vert ou rouge.

— Priorité France du 20 septembre 1983 sous le n° 676.188.

Société anonyme monégasque dite : CONSOR-TIUM MEDITERRANEEN DE PARFUMERIE -10, Quai Antoine Ier - MONACO (Principauté).

CONFIELLE

Produits désignés : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, désodorisants à usage per-sonnel ; produits de toilette contre la transpiration, lotions pour les cheveux ; dentifrices.


24 janvier 1984.

N° 84.9877 Et 84.9878.

Société anonyme dite : SOLITAIRE-PRODUITS D'ENTRETIEN FRANCAIS-PRODEF - 3, rue Jules Guesde - LEVALLOIS-PERRET (Hauts de Seine).

N° 84.9877.

RENOV'CUIR Produits désignés : Préparations pour blanchir et

autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

N° 84.9878.

RENOV'BLANC (Voir pour cette marque les produits du

N° 84.9877).

12 janvier 1984.

N° 84.9882 Et 84.9883.

Société anonyme monégasque dite ANNY REY -17, boulevard de Suisse - MONTE CARLO (Princi-pauté de Monaco).

N° 84.9882.

ALGOTONIC Produits désignés : Produits de beauté : lotions,

crèmes, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, produits détergents, crèmes à ongles, cosmétiques, produits de maquillage.

N° 84.9883.

PIED'AILE (Voir pour cette marque les produits du N°

84.9882).

••••••■•••■■■11,

27 mars 1984.

N° R-84.9900.

Société anonyme dite : DIFFUSION EURO-l'UN NE PHARMACEUTIQUE DIEPHA - 4, rue l'icatier - COURBEVOIE (Hauts de Seine).

SEBUMINE

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour panse-ments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nui-sibles.

Cette marque intéresse également la classe 5. — Renouvellement de dépôt du 17 juin 1969 sous

le n° 69.4258.

30 mars 1984.

N° 84.9905.

Société anonyme monégasque dite : STYMELOL - 1, rue du Stade - MONACO (Principauté).

NETTOL

Produits désignés : Produits d'entretien à proprié-tjs détergentes servant à blanchir, lessiver, nettoyer, dégraisser, polir, lustrer.

Voir également : Classe 1 : N° R-84.9843

Classe 5

2 février 1984.

N° 84.9855.

Société anonyme monégasque dite : SOCIETE ANONYME RACKING - Les Flots Bleus - Rue du Stade - MONACO (Principauté).

84 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Juillet 1984

KLIMINKO SPORT K S

Produits désignés : Bonbons, pastilles et autres produits de confiserie à caractère diététique, pharma-ceutique ou non.


7 février 1984.

N° R-84.9856.

Société dite : CARNATION COMPANY - 5045 Wilshire Boulevard - LOS ANGELES (Californie - U.S.A.).

CARNATION

Produits désignés : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour panse-ments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nui-sibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits lai-tiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pick-les. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succé-danés du café ; farines et préparations faites de céréa-les, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinai-gre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, hortico-les, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; subs-tances alimentaires pour les animaux, malt.


— Renouvellement de dépôt du 7 février 1969 sous le n° 69.4197.

21 février 1984.

N° 84.9867 Et 84.9868.

Société dite : KIMBERLY-CLARK CORPORA-TION - NEENAH (Wisconsin 54956 - U.S.A.).

N° 84.9867.

BREVIA

Produits désignés : Protection féminines, serviet-tes, tampons, slips, sacs pour protections hygièniques et tampons, tout ce qui concerne l'hygiène féminine ; ceintures, slips pour usage hygiénique.

N° 84.9868.

FREEDOM


27 mars 1984.

N° R-84.9899.

Société anonyme dite : DIFFUSION EURO-PEENNE PHARMACEUTIQUE DIEPHA - 4, rue Ficatier - COURBEVOIE (Hauts de Seine).

TIXOPLAST

Produits désignés : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques ; produits diététiques pour enfants et malades.

— Renouvellement de dépôt du 17 juin 1969 sous le n° 69.4257.

Voir également : Classe 1 : N° R-84.9843 Classe 3 : N° 84.9861 Classe 3 : N° R-84.9900

Classe 6

Voir :

Classe 1 : N° 84.9907


Classe 9

6 décembre 1983 Et 10 janvier 1984.

N° 84.9822 à 84.9824 Et 84.9835.

Madame Denise-Gisèle FOURNY - 19, boulevard de Suisse - MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).

N° 84.9822.

N° 84.9823.

AQUILA

N° 84.9824.

MICROTAMMY

N° 84.9835.

AitILGIU I Là

Produits désignés : Appareils â instruments scien-tifiques, nautiques, géodésiques, 'électriques, photo-graphiques, cinématographiques, (Wtiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspec-tion), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appa-reils pour l'enregistrement, la transmission, la repro-duction du son ou des images :„Supports d'enregistre-ment magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pOur appareils à prépaie-ment ; caisses enregistreuses» machines à calculer et équipement pour le traiterent de l'information ; extincteurs, Film écran, grillé ou tamis pour écran ou tube cathodique, micro-ordinateurs, magnétoscopes, matériels électroniques, micro-processeurs.

Caractéristiques particulières: Graphisme en forme de A composé d'éléments triangulaires tron-qués, à au moins deux sommets. Trois grands trian-gles sont colorés par les couleurs fondamentales : rouge, vert, bleu. Trois petits triangles correspondent aux couleurs obtenues en enlevant une des trois cou-leurs fondamentales, soit jaune, cyan, magenta. Ces trois petits triangles sont disposés entre au moins deux des triangles correspondant aux couleurs fondamenta-les.

Caractéristiques particulières : Dénominâtion AQUILA dont le A est un graphisme composé d'élé-ments triangulaires tronqués, à au moins deux som-mets. Trois grands triangles sont colorés par les cou-leurs fondamentales : rouge, vert, bleu. Trois petits triangles correspondent aux couleurs obtenues én enlevant une des trois couleurs fondamentales; 'soit jaune, cyan, bleu clair. Ces trois petits trianglessont disposés entre au moins deux des triangles correspon-dant aux couleurs fondamentales. Lettres QU1LA écrites en noir sur fond bleu clair.

(Voir pour ces trois marques les produits du N° 84.9822).

16 décembre 1983.

N° 84.9825.

Société dite : COMPUTERLAND CORPORA-TION - 2950 Peralta Oaks Court - OAKLAND (Cali-fornie - U.S.A.).

SYSDYNE

Produits et services désignés : Ordinateurs, mate-riel périphériques pour ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés sur disques et bandes magné-tiques. Imprimés et publications concernant les ordi-nateurs y compris manuels d'instruction. Services de réparation d'ordinateurs. Services rendus par les magasins de vente au détail.

Cette marque intéresse également les Classes 16, 35 et 37.

INTERNATIONAL GAMES


30 décembre 1983.

N° R-84.9826.

Société anonyme monégasque dits : EUROPE 1 COMMUNICATION - 4, boulevard des Moulins -MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

]RO?

Produits et services désignés : Appareils et instru-ments scientifiques, nautiques, géodésiques, électri-ques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinéma-tdgraphique, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage (secours) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregis-treuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Papier et articles en papier ; carton et articless en car-ton ; imprimés ; journaux, périodiques, livres ; arti-cles pour reliures, photographies, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériels pour artistes, pin-ceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Services de publicité et affaires, de communications, d'éducation et de divertissement.


— Renouvellement de dépôt du 14 janvier 1969 sous le n° 69.4178.

4 janvier 1984.

N° 84.9828 à 84.9830.

Société dite : INTERNATIONAL GAMES LIMI-TED - Barclays Bank Building - Cardinal Avenue -GEORGETOWN (Ile de Grand Cayman - Iles Cay-man).

N° 84.9828.

r

Produits désignés : Jeux, équipement pour jouer manuellement, mécaniquement, électriquement et électroniquement ; jouets.

N° 84.9829.

N° 84.9830.

UNO (Voir pour ces cieux marques les produits du N°

84.9828). Ces trois marques intéressent également la classe

28.

5 janvier 1984.

N° 84.9833.

Monsieur Marc GIACONE - 16, escaliers du Cas-telleretto - MONACO (Principauté).

1

N° 84.9853.

VIDEOLAND

N° 84.9854.

Caractéristiques particulières Couleurs revendi-quées rouge, blanc et gris.

(Voir pour ces cinq marques les produits et servi-ces du N° 84.9849).

Ces six marques intéressent également les classes 16, 28 et 42.

N° 84.9863.

EPYX

Produits désignés : Appareils et instruments scien-tifiques, électriques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enre-gistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipe-ment pour le traitement de l'information. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meu-bles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à •l'exception des appareils). Jeux, jouets.

N° 84.9864.

SUPERCHARGEUR



.Vendredi 27 Juillet 1984 JOURNAL DE MONACO

87

KRAAM

Produits et services désignés : Supports d'enregis-trements magnétiques, disques acoustiques ; équipe-ment pour le traitement de l'information. Communi-cations. Edition de livres, revues. Production de films. Spectacles. Imprimerie.


26 janvier Et 16 février 1984.

N° 84.9849 à 84.9854, 84.9863 Et 84.9864.

Société civile dite : MARSOFT - 5, avenue Prin-cesse Alice - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 84.9849.

M C C

Produits et services désignés : Appareils et instru-ments scientifiques, électriques, optiques et d'ensei-gnement ; appareils pour l'enregistrement, la trans-mission, la reproduction du son ou des images ; sup-ports d'enregistrement magnétiques, disques acousti-ques ; équipement pour le traitement de l'informa-tion. Machines à écrire et articles de bureau (à l'excep-tion des meubles) ; matériel d'instruction ou d'ensei-gnement (à l'exception des appareilsi. Jeux, jouets. Location d'ordinateurs. Programmation pour ordina-teurs.

N° 84.9850.

MONACO COMPUTING CORPORATION

N° 84.9851.

M.C.C. N° 84.9852.

SOFTLAND


7 février 1984.

N° 84.9857.

Société dite : COMPAQ COMPUTER CORPO-RATION - 20333 FM 149 - HOUSTON (Texas 77070 - U.S.A.).

COMPAI2 Produits désignés : Appareils et instruments scien-

tifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photo-graphiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspec-tion), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enre-gistrement magnétiques, disques, acoustiques ; distri-buteurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à cal-culer et équipement pour le traitement de l'informa-tion ; extincteurs.

27 mars 1984.

N° 84.9901 Et 84.9902.

Monsieur Karl LAGERFELD -. Immeuble Rocca Bella - 24, avenue Princesse Grace - MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).

N° 84.9901.

LAGERFELD Produits désignés : Lunettes et étuis à lunettes,

montures de lunettes, lunettes de soleil. Bijouterie en général, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, broches, porte-clés, brelo-cues, porte-billets (tous ces produits en métaux pré-cieux ou en plaqué). Papiers à lettres, cartes-lettres, enveloppes, agendas, stylographes, stylomines et ins-t:uments à écrire, albums, articles de bureau (sous-mains, classeurs de lettres, porte-crayons et porte-stylos, coupe-papier). Sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes, cannes et parapluies. Tissus,

couvertures de lit, linge de table (nappes et serviettes), linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller, linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge y compris draps de bain et serviettes pour la plage, mouchoirs. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, y compris les vête-ments pour le sport, cravates, chemises, écharpes, foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes et coiffures, gants, fourrures, pull-overs et vêtements en tricot, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements de toutes sortes (y compris les bas et les collants), tabliers, chaussures, bottes, pantoufles. Articles pour fumeurs y compris briquets ; tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, cendriers, fume-cigarettes, étuis à cigarettes, pipes, supports de pipes, coupe-cigares.

N° 84.9902.

KARL LAGERFELD (Voir pour cette marque les produits du

N° 84.9901). Ces deux marques intéressent également les classes

14, 16, 18, 24, 25 et 34.

30 mars 1984.

N° 84.9903.

Société dite : MGM/UA ENTERTAINMENT CO. - 10202 West Washington. Blvd. - CULVER CITY (Californie 90230 - U.S.A.).

Produits et services désignés : Films, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, enregistrements bandes et cassettes pour la reproduction du son ; autres moyens pour l'enregistrement et la reproduc-tion du son et images visuelles. Produits de l'imprime-rie ; livres, magazines, photos et affiches (posters). Services de divertissement, à savoir : production et


distribution de films ; et fournitures de films et ban-des de divertissement pour la projection à travers les moyens de télévision, cinéma et autres.



Classe 10

16 janvier Et 30 mars 1984.

N° 84.9842 Et 84.9906.

Société anonyme monégasque dite : MICRO-TECHNIC - 5, rue de l'Industrie - MONACO (Princi-pauté) .

N° 84.9842.

CLIPFLOW Produits désignés : Instruments et appareils chi-

rurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y corn.- pris les membres, les yeux et les dents artificiels). La protection est revendiquée pour tous les produits de cette classe.

N° 84.9906.

PRODEM

Produits désignés : Appareils et instruments chi-rurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, mem-bres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, La protection est revendiquée pour tous les articles entrant dans cette classe.

22 février 1984.

N° 84.9874.

Société dite : CANNON RUBBER LIMITED - Cannon Works - Ashley Road - Tottenham - LON-DRES N17 9LH (Grande Bretagne).

CANNON

Produits désignés : Biberons et tétines pour bibe-rons ; sucettes .pour bébés et anneaux de dentition, tous autres appareils et instruments compris dam la classe 10 pour utilisation dans la nourriture des bébés, pièces détachées, composants et accessoires pour tous les produits sus-mentionnés. Pots et autres ustensiles et récipients à• usage ménager ou domestique ; d.,ci-pients, appareils et instruments utilisés pour la stérili-sation des biberons ; brosses, peignes et bouillottes. Tapis et paillassons faits entièrement ou principale-ment en caoutchouc ou matériaux plastiques.

Cette marque intéresse également les classes 21 et 27. •

Classe 11

10 janvier 1984.

N° R-84.9838.

Société dite : SALEN & WICANDER AB - tenvâgen 4 - S-171 54 SOLNA (Suède).

GUNCLEAN

Produits désignés : Appareillage installé dans Lies récipients pour en nettoyer l'intérieur, notamment dispositifs à jet installés dans les cuves de pétroliers et bâteatix semblables.

-- Renouvellement de dépôt du 12 février 1969 sous le n° 69.4199.

Classe 12

21 février 1984.

N° 84.9872 Et 84.9873.

Société dite : ASTON MARTIN LAGONDA LIMITED - Tickford Street - NEWPORT PAGNELL (Buckinghamshire - Grande Bretagne).

N° 84.9872.

Produits désignés : Véhicules terrestres, leurs par-ties et accessoires non compris dans d'autres classes.


N° 84.9873. Produits désignés : Véhicules à moteur terrestres, pièces détachées et accessoires.


• dinenee" geonet


Classe 14

7 Et 8 mars 1984.

7 février 1984.

N° 84.9884.

Société dite : SCANDINAVIAN AIRLINES SYSTEM DENMARK-NORWAY-SWEDEN - S-161 87 BROMMA (Suède).

Produits et services désignés : Véhicules ; appa-reils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport et entreposage. Transport de personnes ou de marchandises. Adduction d'eau. Distribution de journaux. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, décharge-ment, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agen-ces de tourisme et de voyages, réservation de places, réservation des chambre.> d'hôtel). Location de che-vaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasi-nage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garages de véhicules. Location de réfrigéra-teurs. Location de garages.


14 mars 1984.

N° 84.9892.

Société dite : FORD MOTOR COMPANY - The American Road - DEARBORN (Michigan 48121 -U.S.A.).

MERKUR

N° 84.9888 Et 84.9889.

Société en nom collectif dite : COSTE ET MANI-GLEY - 16, rue des Orchidées - MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).

N° 84.9888.

CHRISTAL GALLERY'

Produits et services désignés : Objets d'art en bronze ou en métaux précieux. Lithographies. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Tapisseries. Publicité et affaires. Edition de livres classiques.

N° 84.9889.

Chutai Gallery

(Voir pour cette marque les produits et services du N° 84.9888.

Caractéristiques particulières : Couleurs revendi-quées : jaune et noir.

Ces deux marques intéressent également les classes 14, 16, 19, 21, 24, 35 et 41.

Voir également : Classe 1 : N° 84.9907 Classe 9 : N° 84.9901 Classe 9 : N° 84.9902


Classe 16

4 janvier 1984.

N° 84.9832.

Société dite : RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER - 6515 Sunset Boulevard - LOS ANGELES (Californie - U.S.A.).

HUBEIARD

Produits et services désignés : Imprimés, périodi-ques, livres, matériel d'instruction ou d'enseigne-ment, brochures, pamphlets. Services d'éducation, d'enseignement, culturels et philosophiques ; services de publication. Services religieux et -ministériels y :ompris conseils pastoraux.


10 janvier 1984.

N° 84.9834.

Société dite : STANLEY GIBBONS INTERNA-TIONAL LIMITED - 399 Strand - LONDRES (Grande Bretagne).

STANLEY GIBBONS

Produits désignés : Publications, étiquettes et tous imprimés pouvant faire l'objet d'une collection. Papeterie. Nécessaire, articles pour philatélistes com-pris dans la classe 16. Timbres-poste.

5 mars 1984.

N° 84-9887.

Société en nom collectif dite : MANIGLEY & COSTE - 16, rue des Orchidées - MONTE CARLO (Principauté de Monaco)

MONACONSEIL

Produits et services désignés : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliu-res ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et arti-cles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises clans d'autres classes) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Agence de publicité. Diffusion de documents publicitaires. Edition de tex-tes


9 mars 1984.

N° 84.9890.

Société dite : PHILIP MORRIS INCORPORA-TED - 100 Park Avenue - NEW YORK (N.Y. 10017 -U.S.A.)

Produits désignés : Mouchoirs et serviettes en papier.

Caractéristiques particulières Fond de l'étiquette blanc ; liseré et le mot MARLBORO de couleur noire ; haut de l'étiquette en forme de chevron de cou-leur rouge.

30 mars 1984.

N° 84.9904.

LA PREVENTION ROUTIERE - (Association Française) - avenue Georges-Boillot - L1NAS PAR MONTLHERI (Essone)


CIRCULER

Produits et services désignés : Classe 16 Papier, carton et produits en ces matièreS, non compris danS d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le Ménage matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meu-bles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) : car-tes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Classe 35 : publicité et affaires notamment services rendus par des p:-ofessionnels par des personnes ou des orga-nisations dont le but principal est l'aide dans les opé-rations ou fonctions, dans l'exploitation ou la direc-tion d'une entreprise commerciale, établissement de publicité se chargeant essentiellement de communica-tions au public de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services, services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation, la transmission ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrement, de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques, services des agences de publicité tels que la distribution d'échantillons, publi-cité concernant d'autres services tels que ceux concer-nant des emprunts bancaires, services relatifs à la publicité des entreprises de transports et autres tels que distribution de prospectus, directement ou par la poste, ou la publicité par radio. Classe 38 Communi-cations notamment services qui permettent à au moins une personne de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel comprenant ceux qui permettent à une personne de converser avec une autre, transmet-tent des messages d'une personne à une autre et pla-cent une personne en communication Orale ou visuelle avec une autre, services consistant essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de télévision. Classe 41 : Education et divertissement notamment services rendus par des personnes ou par des institu-tions dans le développement des facultés mentales de personnes ou d'animaux comprenant toutes les for mes d'éducation d'individus ou de dressage d'ani-maux, services qui amusent ou qui occupent l'atten-tion englobant ceux dont le but essentiel est l'ensei-gnement, le divertissement, l'amusement, ou la récréation d'individus. Chanteurs, danseurs, artistes et toutes personnes exerçant leur art ou leurs talents dans des orchestres, opéras, théâtres, salles de specta-cles, devant une autre personne ou une assemblée de personnes en direct ou en temps différé et par tous moyens de transmission, retransmission, enregistre-ment:et reproduction. Classe 42 : Services non rangés

Élans d'autres classes tels que travaux c'ingénieurs, -consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Tra-vaux du génie (pas pour la construction). Prospection, forage, essais de matériaux, laboratoires, imprimerie.

Voir également Classe 1 : N° 84.9907 Classe 3 : N° 84.9866 Classe 9 : N° 84.9825 Classe 9 : N° R-84.9826 Classe 9 : N° 84.9849

à Classe 9 : N° 84.9854 Classe 9 N° 84.9863 Classe 9 : N° 84.9864 Classe 9 : N° 84.9901

à Classe 9 : N° 84.9903 Classe 14 : N° 84.9888 Classe 14 : N° 84.9889 •

Classe 18

16 février 1984.

N° 84.9865.

Monsieur Daniel CHABERT - 49, avenue Hector Otto - MONACO (Principauté)

Produits désignés : Sacs, ceintures parapluies, malles et valises. Maillots, tuniques, justaucorps, aca-démiques, pantalons, tutus, bas, collants, guêtres,

cdrecli 27 Juillet 1984 JOURNAL DE MONACO 93

chaussons et chaussures de danse et de gymnastique, foulards et écharpes.


Voir également : : N° 84.9907 : N° 84.9901 : N° 84.9902

Classe 1 Classe 9 Classe 9

16 mars 1984. Classe 19

N° 84.9908.

Société dite INSTITUT° BRASILEIRO DO CAFE - Avenida Rodrigues Alves 129 - RIO DE JANEIRO (Brésil)

• • CAFÉ DO

BRASIL Produits désignés : Cuir et imitations du cuir, arti-

cles en ces matières ; peaux ; malles et valises ; para-pluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pan-toufles. Café vert, café torréfié et tout café préparé et/ou traité sous toutes formes, extraits de café, arôme et essence de café ; tous produits et boissons à base de café.

Caractéristiques particulières : Revendication de couleurs : étiquette blanche ; les mots CAFE DO BRASIL en lettres noires, surmontés de trois cercles de couleurs rouge ; dessin en forme de feuilles/che-vrons stylisées de couleur verte.



Classe 21

Voir : Classe 1 : N° 84.9907 Classe 10 : N° 84.9874 Classe 14 : N° 84.9888 Classe 14 : Nb 84.9889

Classe 23

10 janvier 1984.

N° R-84.9837.

Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUS-TRIES PLC - Imperial Chemical House - Millbank LONDRES (Grande Bretagne)

CRIMPLENE

Produits désignés : Fils et filés. — Renouvellement de dépôt du 24 janvier 1969

sous le n° 69.4186


Classe 24

16 février 1984.

N° 84.9879 Et 84.9881.

Société dite : CANNON MILLS COMPANY -One Lake Drive KANNAPOLIS (Caroline du Nord 28081 - U.S.A.)

•


N° 84.9879.

CANNON

Produits désignés : Serviettes, draps, taies d'oreil-lers, housses pour oreillers, couvre-lits, édredons, couettes, couvertures, ornement de lit plissé ou en dentelle, nappes, serviettes de table, draperie et rideaux, rideaux de douche et tous les accessoires en tissus pour la cuisine. Paillassons de bain, nattes de bain et moquettes de salles de bain.

N° 84.9880.

CANNON N° 84.9881.

(Voir pour ces deux marques les produits du N° 84.9879).

Ces trois marques intéressent également la classe 27.

27 mars 1984.

N° R-84.9898.

Monsieur Ulysse BELAICH - 7, rue de France -NICE (Alpes Maritimes)

Produits désignés : Tissus ; vêtements. Cette marque intéresse également la classe 25. — Renouvellement de dépôt du 2 mai 1969 sous le

n° 69.4243.

Voir également : Classe 1 Classe 3 Classe 9 Classe 9 Classe 14 Classe 14

: N° 84.9907 : N° 84.9866 : N° 84.9901 : N° 84.9902 : N° 84.9888 : N° 84.9889

Classe 25

15 mars 1984.

N° 84.9894 Et 84.9895.

Société dite : OCEAN PACIFIC SUNWEAR INC. - 1200 Valencia Avenue - TUSTIN (Californie-U. S. A.)

N° 84.9894.

OCEAN PACIFIC

Produits désignés Vêtements pour hommes et femmes, notamment chemises, pantalons, shorts, maillots de bain et chaussures.

N° 84.9895.



23 mars 1984.

N° 84,9897.

Société anonyme monégasque dite : EISENBERG S.A. - 24, avenue Princesse Grace - MONTE CARLO (Principauté de Monaco)

L'AMERICA BY J.E.

Classe 30

7 février 1984.

N° 84.9858.

Société dite : WM. WRIGLEY JR. COMPANY - 410 North Michigan Avenue - CHICAGO (Illinois - U.S.A.)

EXTRA

Produits désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et prépa-rations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces .(à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir.

Voir également : Classe 1 : N° 84,9907 Classe 5 : N° 84.9855 Classe 5 : N° R-84.9856 Classe 18 : N° 84.9908

Produits désignés : Articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants.

Voir également : Classe 1 : N° 84.9907 Classe 3 : N° 84.9866 Classe 9 : N° 84.9901 Classe 9 : N° 84.9902 Classe 18 : N° 84.9865 Classe 18 : N° 84.9908 Classe 24 : N° R-84.9898

Classe 27

Voir : Classe 10 : N° Classe 24 : N°

Classe 24 : N°

84.9874 84.9879

a 84.9881

Classe 31

Voir : Classe 5 : N° R-84.9856

Classe 32

13 Et 24 janvier 1984.

N° 84.9839, 84.9846 Et 84.9847.

Monsieur Gennaro MANNA - Palais de la Scala -1, avenue Henry Dunant - MONTE-CARLO (Princi-pauté de Monaco)

N° 84.9839.

• 3C

Classe 28


à Classe 9 : N° 84.9830 Classe 9 : N° 84.9849

à Classe 9 : N° 84.9854 Classe 9 : N° 84.9863 Classe 9 : N° 84.9864

Classe 29

Produits désignés : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons.

Voir : Classe 1 : N° 84.9907 Classe 5 : N° R-84.9856

MUS è, 5cotch 11 e /44

44,

1081 SCOTCH WHISKIES DIS/itt(D et(NDED AND bottin. IfJ SCOTIAND

AftemAielésedgn4 oeice DIST' LLE R S Pegu' SCOTLAND

IttAititNeD 11121

96

JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Juillet 1984

N° 84.9846.

MANDARINDRY

Produits désignés : Bières, aux minérales.

N° 84.9847.

FLASHDRY


7 février 1984.

N° 84.9859.

Société dite MILLER BREWING COMPANY -3939 West Highland Boulevard - MILWAUKEE (Wisconsin 53201 - U.S.A.)

Produits désignés : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissoris de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations

pour faire des boissons. La protection est revendiquée pour la totalité des produits entrant dans la classe 32.

Caractéristiques particulières : Couleurs revendi-quées ; le mot LITE en caractères bleus avec liseré or ; représentation d'épis de blé de couleur or ; ovales concentriques de l'extérieur, à Pi ntérieur de couleur or, blanc, bleu et or ; ovale rouge au centre avec représentation d'une gerbe d'épis de couleur or.


Classe 33

24 janvier 1984.

N° R-84.9844 Et R-84.9845.

Société dite : ARTHUR BELL & SONS PLC - 11-21 Victoria Street - PERTH (Ecosse - Grande Breta-gne)

N° R-84.9844.

BELL'S

Produit désigné : Whisky,

N° R-84.9845.

PRODUCT 00 licottahlo

(Voir pour cette marque les produits du N° R-84.9844),

— Renouvellements de dépôt du 5 février 1969 sous les N° 69.4194 & 69.4195

SOVEREIGN KING SIZE

Produits désignés : Tabac brut ou manufacturé ; substances pour fumer, vendues séparément ou mélangées avec du tabac, sans propriétés médicales ou curatives. Tabac à priser, briquets et autres articles pour fumeurs inclus dans la classe 34, papier à cigaret-tes, fume-cigarettes ei alluinelles.

1er mars 1984.

N° 84.9885.

Société dite : BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION - 1500 Brown & Wil-liamson Tower - Louisville Galleria - LOUISVILLE (Kentucky 40232 - U.S.A.)

Produits désignés Tabac brut ou manufacturé. Caractéristiques particulières. : Priorité U.S.A. du

14 octobre 1983 sous le n° 447 954

15 mars 1984.

N° 84.9893.

Société dite : BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED - Westminster House - 7 Mill-bank - LONDRES S.W. (Grande Bretagne)

GARRICK

Produits désignés : Tabac brut ou manufacturé.


JOURNAL DE MONACO

97

Voir également : Classe I : N° 84.9907

Classe 34

4 janvier Et 12 mars 1984.

N° R-84.9831 Et 84.9891.

Société dite : GALLAHER LIMITED - 65 Kings-way - LONDRES (Grande Bretagne)

N° R-84.9831.

Produits désignés : Cigarettes. — Renouvellement de dépôt du 11 mars 1969 sous

le n° 69.4208

N° 84.9891.

98 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Juillet 1984 •••■•••••■•■••••••■•••■■•■••■••••••■•......ame...................,

16 mars 1984.

N° 84.9896.

Société dite : ST PAUL'S TOBACCO COM-PANY (City of London) Limited, Inc. - Banco de Brasil Building - Elvira Mendez Street, Apt. 10 -PANAMA (République de Panama)

LESLEY

Produits désignés : Cigarettes, produits du tabac ; articles pour fumeurs et allumettes.


Classe 35

3 janvier 1984.

N° 84.9827.

Monsieur Magnus MORGAN - 10, rue Bosiô MONACO (Principauté)

Services désignés : Consultations pour la direction des affaires. Consultations pour les questions de per-sonnel.

16 janvier 1984.

N° 84.9840 b 84.9841.

Société dite : ROBERT HALF INTERNATIO-NAL INC. - 2500 South Ocean boulevard - PALM BEACH (Floride - U.S.A.)

N° 84.9840

ROBERT HALF

Services désignés : Services d'agences d'emplois et de personnel ; services d'aide temporaire, servics de conseil et recherche de personnel, service de personnel d'affaires.

N° 84.9841.

ACCOUNTEMPS

Services désignés : Services d'agences d'emplois et de personnel ; services d'aide temporaire, service de conseil et recherche de personnel, services de person-nel d'affaires et tous autres services faisant partie de la classe 35.

26 janvier 1984.

N° 84.9848.

Société civile dite : MARSOFT - 5, avenue Prin-cesse Alice - MONTE CARLO (Principauté de Monaco)

SUN AGENCY Services désignés : Publicité et affaires. Assuran-

ces et finances. Communications. Transports aériens. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, pensions). Agences de voyages. Organisa-tion de croisières. Organisations d'excursions. Orga-nisation de voyages. Réservation de places de trans-port. Visites touristiques. Transport de voyageurs. Location de wagons. Education et divertissement. Administration de maisons et de biens. Location de chambres. Services de conseils en construction. Éta-blissement de plans pour la construction. Etude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires). Organisation d'expositions. Services hôteliers. Réser-vation d'hôtels. Intendance de maisons et de biens. Agences de logement (hôtels, pensions). Maisons de vacances. Réservation de pensions. Services de camps de vacances. Camps de vacances. Organisation de jeux sous toutes formes pour camps de vacances.


Voir également : Classe 9 : N° 84.9825 Classe 9 : N° R-84.9826 Classe 14 : N° 84.9888 Classe 14 : N° 84.9889 Classe 16 : N° 84.9887 Classe 16 : N° 84.9904

Classe 36

21 février Et 2 mars 1984.

N° 84.9869 à 84.9871 Et 84.9886.

Société dite : MERRILL LYNCH & CO. INC. -165 Broadway - NEW YORK (N.Y. 10080 - U.S.A.)

N° 84.9869.

CMA Services désignés : Finances ; services financiers.

N° 84.9870.

CASH MANAGEMENT ACCOUNT N° 84.9871.

MEM" LYNCH N° 84.9886.


(Voir pour ces trois marques les services du N° 84.9869).

24 février 1984.

N° 84.9875.

Société dite : NORWICH UNION LIFE INSU-RANCE SOCIETY - 36, rue de Chateaudun - Paris 9ème

PLANOR

Services désignés : Assurances et finances : tous services en rapport avec les affaires financières et monétaires et notamment ceux des instituts bancaires, des agences de change, des instituts de crédit, les ban-ques, les compagnies financières, les organismes d'investissement, de courtage, de gestion, d'adminis-tration de location ou de baillage d'immeubles ou de fonds de commerce ; tous services en relation avec les organismes d'assurances tels que les mutuelles, sous-cription d'assurances en tous genres.


Classe 37

8 février 1984.

N° 84.9860.

Monsieur Stéphane CHAVANIS 12, chemin de la Turbie - MONACO (Principauté)

Services désignés : Entretien et nettoyage de bâti-ments, de locaux, d'immeubles et de bureaux.



Classe 38

Voir : Classe 9 : N° R-84.9826 Classe 9 : N° 84.9833 Classe 16 : N° 84.9904 Classe 35 : N° 84.9848

Classe 39

Voir : Classe 1 : N° 84.9907 Classe 12 : N° 84.9884 Classe 35 : N° 84.9848

Classe 9 : N° 84.9903 Classe 14 : N° 84.9888 Classe 14 : N° 84.9889 Classe 16 : N° 84.9887 Classe 16 : N° 84.9832 Classe 16 : N° 84.9904 Classe 35 : N° 84.9848

Classe 42


à Classe 9 : N° 84.9854 Classe 16 : N° 84.9832 Classe 16 : N° 84,9904 Classe 35 : N° 84.9848

Classe 41 Le Gérant du Journal : Marc LANZERINI

Voir : Classe 1 : N° 84.9907 Classe 9 : N° R-84.9826 Classe 9 : N° 84.9833


PUBLICATION N° 112

ANNEXE AU

JOURNAL DE MONACO DU 19 OCTOBRE 1984 (N° 6.630)

PROTECTION DE LA

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Téléphone 8, rue Louis Notari

30-19-21 MONACO

I. BREVETS D'INVENTION BREVETS D'INVENTION DELIVRÉS PAR ARRÊTÉ MINISTÉRIEL

DU 25 MAI 1984:

SECTION A.


Classe A 45, division d).

N° 1653.84.1533.

(Voir Classe B 62, division b).,

SECTION B.

TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORT

Classe B 41, division j).

N° 1618.84.1532.


Demande déposée le ler février 1983 par : Mon-sieur Tibor ARVAÏ demeurant à MONTE-CARLO ,(Principauté de Monaco) - 31, avenue Princesse Grace.

Pour : « Perfectionnements à la commande de la

N° 1652.84.1536.

(Voir Classe C 07, divisions c) et d).

1 0 1

102 JOURNAL DE MONACO Vendredi 19 Octobre 1984

sélection de caractères dans une imprimante à support de caractères rotatifs ».


N° 1653.84.1533.

Demande déposée le 9 août 1983 par : Monsieur François SOLVINTO demeurant à PARIS 17ème -115, rue de Courcelles.

Pour : « Appareil pour la coupe et le soin des che-veux ».

Priorités France des 11 août 1982 et 27 niai 1983 au même nom.

Classe B 63, divisions b) et c).

N° 1655.84.1541.

(Voir Classe E 04, division h).

Classe B 65, division d).

N° 84.1534.

Demande formée le 8 décembre 1982 par : la société dite ETABLISSEMENTS MOREL - ATE-LIERS ELECTROMECANIQUES DE FAVIERES dont le siège est à CHATEAUNEUF EN THYME-RAIS (Eure et Loire) - Favières.

Pour : « Cartouche pour injecter un produit semi-pâteux.

Priorités France des 18 décembre 1981 et 24 sep-tembre 1982.

SECTION C.


Classe C 07, division b).

N° 1651.84.1535.

Demande déposée le 2 août 1983 par : la société dite UNION CARBIDE CORPORATION dont le siège est à DANBURY (Connecticut 06817 - U.S.A.) -Old Ridgebury Road.

Pour : « Traitement d'halogénation ». Priorité U.S.A. du 3 août 1982 au nom de Mon-

sieur Gregorio TARANCON.


N° 1654.84.1537.

Demande déposée le 12 août 1983 par : la société dite THE WELLCOME FOUNDATION LIMITED dont le siège est à LONDRES (Grande Bretagne) .- 183-193 Euston Road.

Pour : « Dérivés d'imidazole et procédé pour les préparer ».

Priorités Grande Bretagne des 14 août 1982 et 7 juin 1983 au même nom.

Classe C 07, divisions c) et d).

N° 1652.84.1536.

Demande déposée le 9 août 1983 par : la société dite F. HOFFMANN - LA ROCHE & CIE SOCIETE ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124-184 Grenzacherstrasse.

Pour : « Nouvelles phénéthanolamines ». Priorités Suisse des 10 août 1982 et 27 mai 1983 au

même nom.

SECTION E

CONSTRUCTIONS FIXES

Classe E 01, division b).

N° 1644.84.1538.

Demande déposée le 16 juin 1983 par : Monsieur Antoine CASARINI demeurant à MONACO (Princi-pauté) - Le Lumigean - Boulevard Charles III.

Pour : « Semelle en matière synthétique injectée pour rail ».

N° 1643.84.1539.

Demande déposée le 16 juin 1983 par : Monsieur Antoine CASARINI demeurant à MONACO (Princi-

Vendredi 19 Octobre 1984 JOURNAL DE MONACO 103

pauté) - Le Lumigean - Boulevard Charles III. Pour : Pièce de liaison pour attache de rail ».

Classe E 04, division g).

N° 1622.84.1540.

Demande déposée le 17 février 1983 par : Mon-sieur Alexis VIKROFF demeurant à NICE (Alpes Maritimes) - 10, rue des Congrès.

Pour : « Noeud de jonction et d'assemblage de figure géométrique troneonico-pyramidable pour élé-ments rnultidirectionnels de structures tridimension-nelles ».

Classe E 04, division h).

N° 1655.84.1541.

Demande déposée le 18 août 1983 par : Monsieur Patrick DESOMBRE demeurant à JOUY EN JOSAS (Yvelines) - 2, rue Pierre Vaudenay et Monsieur Yves LABAT et Madame Isabelle DESOMBRE épouse LABAT, demeurant à PARIS 15ème - 89, rue Saint Charles.

Pour : < Cabine de rangement d'une planche à voile ».

Priorité France du 20 août 1982 au nom de Mon-sieur Patrick DESOMBRE.

SECTION F.


Classe F 16, division b).

N° 1643.84.1539.

(Voir Classe E 01, division b).

N° 1645.84.1545.

(Voir Classe H 01, division h).

Classe F 16, divisions b) et k).

N° 1642.84.1542.

Demande déposée le 16 juin 1983 par : Monsieur Antoine CASARINI demeurant à Monaco (Princi-pauté) - Le Lumigean - Boulevard Charles III.

Pour : « Procédé pour l'assemblage d'une électro-vanne à commande par électro-aimant et dispositif pour sa mise en oeuvre ».

Classe F 23, division

N° 1657.84.1543.

(Voir Classe F 24, division b).

Classe F 24, division b).

N° 1657.84.1543.

Demande déposée le 29 août 1983 par : la société dite MASANTI S.A. dont le siège est à MIJAS (Malaga) (Espagne) - Cupresos - 18 Edificio Campo-mijitas.

Pour : « Cheminée ». Priorité Espagne du ler mars 1983 au même nom.

SECTION G.

PHYSIQUE


N° 1650.84.1544.

N° 1622.84.1540.

(Voir Classe E 04, division g).

Demande déposée le 19 juillet 1983 par : Monsieur Maurice-Louis GUINGUAND demeurant à NICE (Alpes Maritimes) - 13ter, rue Pastorelli.

Pour : « Procédé de grilles analytiques de propor-tions harmoniques pouvant être utilisé en dessin, imprimerie, édition ou télématique pour l'examen


immédiat de reproductions d'oeuvres humaines ou de représentations humaines quelconques, imprimées, photographiées ou télévisées ».

SECTION H.

ELECTRICITÉ

Classe H 01, division h).

N° 1645.84.1545.

Demande déposée le 16 juin 1983 par : Monsieur

Antoine CASARINI demeurant à MONACO (Princi-pauté) - Le Lumigean - Boulevard Charles III.

Pour : « Procédé pour l'assemblage d'un commu-tateur électrique à pression de fluide ».

Classe H 02, division g).

N° 84.1534.

(Voir Classe B 65, division d).

II. - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE, DE SERVICE

1°) Inscriptions au registre spécial.

a) Changement d'adresse.

Enregistrement national de la marque

. Ancienne adresse

Nouvelle adresse

Date de l'enregis.


69.4209 14. 3.1969 COSMETICS LABORATO- COSMETICS LABORATO- 10 janvier 1984 RIES S.A. - 15, boulevard du RIES S,A. - 22, avenue de la Jardin Exotique - MONACO Costa - MONTE-CARLO (Principauté) (Principauté de Monaco)

79.7939 29.12.1978 ORION PICTURES COM- ORION ' PICTURES COM- 20 février 1984 PANY - 75 Rockfeller Plaza - 10019 NEW YORK (U.S.A.)

PANY - 711 Fifth Ave- nue - NEW YORK (N.Y. 10022 - U.S.A.)

77.7213 13.12.1976 DIAMOND SHAMROCK DIAMOND SHAMROCK 20 février 1984 77.7214 13.12.1976 CORPORATION - 1100 CORPORATION - 2300

Superior Avenue - CLEVE- Southland Center - DALLAS LAND (Ohio - U.S.A.) (Texas -U.S.A)

77.7213 13.12.1976 DIAMOND SHAMROCK DIAMOND SHAMROCK 20 février 1984 77.7214 13.12.1976 CORPORATION - 2300 CORPORATION - 717

Southland Center - DALLAS North Harwood Street - (Texas - U.S.A.) DALLAS (Texas - U.S.A.)

Vendredi 19 Octobre 1984

JOURNAL DE MONACO

105 ....M.M10.01.e.•■••■■••



Date de l'enregis.

flat, de de l'opération Numéro Date

81.8834 25. 8.1981 Mme Jane SWAYNE épouse Mme Jane SWAYNE épouse 2 mars 1984 81.8835 25. 8.1981 D'AMICO - Monte Carlo D'AMICO - Monte Carlo 81.8837 25. 8.1981 Parfums - 46, boulevard Parfums - 8, avenue de Font- 82.8922 10.11.1981 d'Italie - MONTE CARLO

(Principauté de Monaco) vieille - MONACO (Princi-pauté de Monaco)

70.4548 16. 4.1970 GLOBELEGANCE N.V. - GLOBELEGANCE N.V. De 8 mars 1984 Rokin 84 - AMSTERDAM Lairessestraat 127 - 1075 HJ (Pays Bas) AMSTERDAM (Pays Bas)

•

b) Changement de nom.


nom Nouveau

nom

Date de l'enregis.


R-76.6990 12 1. 1976 THE BOOTS COMPANY THE BOOTS COMPANY 17 janvier 1984 LIMITED - 1, Thane Road PLC - 1 Thane Road West - West - NOTTINGHAM NOTTINGHAM (Grande (Grande Bretagne) Bretagne)

. . 77.7213 13.12.1976 DIAMOND SHAMROCK DIAMOND CHEMICALS 20 février 1984 77.7214 13.12.1976 CORPORATION - 717 COMPANY - 717 North

• North Harwood Street - DALLAS (Texas - U.S.A.)

Harwood Street - DALLAS (Texas - U.S.A.)

77.7213 13.12.1976 DIAMOND CHEMICALS DIAMOND SHAMROCK , 20 février 1984 77.7214 13.12.1976 COMPANY - 717 North CHEMICALS COMPANY -

Harwood Street - DALLAS 717 North Harwood Street - (Texas - U.S.A.) DALLAS (Texas - U.S.A.)

70.4658 12. 8.1970 LUCAS INDUSTRIES LUCAS INDUSTRIES 23 mars 1984 77.7444 2. 8.1977 LIMITED - Great King Street PUBLIC LIMITED COM-

- BIRMINGHAM (Grande PAGNY - Great King Street - Bretagne) BIRMINGHAM (Grande

Bretagne)


cl Cession de marques.


Propriétaire Nouveau

Propriétaire

Date de l'enregis.

nat. de la cession Numéro Date

, 79.7939 29.12.1978 ORION PICTURES COM- ORION PICTURES 20 février 1984

PANY - 711 Fifth Avenue - CORPORATION - 711 Fifth NEW YORK (N.Y. 10022 - Avenue - NEW YORK (N,Y. U.S.A.) 10022 - U.S.A.)

75.6742 14. 2.1975 TIME COMPUTER INC. - SEIKO CORPORATION OF 7 mars 1984 901 Columbia Avenue - LAN- CASTER (Pennsylvanie

AMERICA - 640 Fifth avenue - NEW YORK (N.Y.

17603 - U.S.A.) 10019 - U.S.A.)

75.6742 14. 2.1975 SEIKO CORPORATION OF KA BUSH IK I K A IS H A 7 mars 1984 AMERICA - 640 Fifth avenue - NEW YORK (N.Y.

HATTORI SEIKO - 511, 46- chome, Ginza-chuo-ku -

10019 - U.S.A.) TOKYO (Japon)

R-72,5435 6. 6.1972 HARRIET HUBB AR D FRANCAISE DE SOINS ET 14 mars 1984 R-72.5439 12. 6.1972 AYER - 120, rue du Fau- PARFUMS en abrégé F.S.P.

80.8217 18. 2.1980 bourg St Honoré - PARIS - 22, rue de Marignan - 80.8287 14. 5.1980 Sème PARIS 8ème 81.8795 17. 7.1981

2°) ETAT DES MARQUES DÉLIVRÉES AU COURS DES MOIS DE MAI ET JUIN 1984:

Classe 1 17 avri11984.

N° 84.9927 Er 84.9928. 6 avril 1984.

N° 84.9918.

Société dite : R-V CHEMICALS LIMITED Gortlandroe - NENAGH (Comté de Tipperary Irlande).

PANTYL

Produits désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie et à la manufacture.

Monsieur Patrick HAMPE - 44, boulevard d'Italie - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 84.9927.

VIT'S

Produits désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et plus particulièrement pro-duits de traitement, rénovation et entretien de tous types de revêtement de surface en matière minérale dure, tels que marbres naturels ou artificiels ou pierres

Radio •ts Monte Carlo

Vendredi 19 Octobre 1984 JOURNAL DE MONACO 107

reconstituées, carrelage vernis ou non, terre cuite, dal-les thermosplaStiques. Produits contre la détériora-tion du bois. Préparations pour nettoyer. Lubrifiants.

N° 84.9928.

PROTECSOL (Voir pour cette marque les produits du N°

84.9927). Ces deux marques intéressent également les classes

2, 3 et 4.

7 mai 1984.

N° 84.9937 à 84.9940.

Société anonyme monégasque dite : RADIO MONTE-CARLO - 16, boulevard Princesse Charlotte - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 84.9937.

Produits et services désignés : Clas'se I : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les ter-res ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Classe 2 : Couleurs,. vernis, laques, préservatifs con-tre la rouille et contre la détérioration du bois ; matiè-res tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe 3 : Prépa-rations pour blanchir et autres substances pour lessi-ver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et

abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cos-métiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe 4 .. Huiles et graisses industrielles ; lubri-fiants ; produits pour absorber, 'arroser et lier la pous-sière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour panse-ments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbi-cides. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalli-ques non compris dans d'autres classes ; minerais. Classe 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'excep-tion de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Clas-se 8 : Outils et instruments à main entraînés manuelle-ment ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseigne-ment ; appareils pour l'enregistrement, la transmis-sion, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appa-reils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'infor-mation ; extincteurs. Classe 10 : Appareils et instru-ments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinai-res, membres, yeux et dents artificiels ; articles ortho-pédiques ; matériel de suture. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventila-tion, de distribution d'eau et installations sanitaires. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classe 13 : Armes a feu ; munitions et projectiles explosifs ; feux d'artifices. Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages et pro-duits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieu-ses ; horlogerie et instruments chronométriques. Clas-se 15 Instruments de musique. Classe 16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

108

JOURNAL DE MONACO


matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'excep-tion des appareils) ; matières plastiques pour l'embal-lage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Classe 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non com-pris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Classe 19: Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construc-tions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Classe 21 : Ustensils et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'excep-tion des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre-rie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres clas-ses) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchôtic ou des matières plastiques) ; matières tex-tiles fibreuses brutes. Classe 23 : Fils à usage textile. Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artifi-cielles. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibiers ; extraits de viande ; fruits eJ'légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; hui-les et graisses comestibles ; sauces à salade ; conser-ves. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse .; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles,

forestiers et graines, non compris dans d'autres clas-ses ; animatix vivants ; fruits et légumes frais ; semen-ces, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les ani-maux, malt. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooli-ques (à l'exception des bières). Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Classe 35 : Publi-cité et affaires. Classe 36 Assurances et finances. Classe 37: Constructions et réparations. Classe 38 Communications. Classe 39 : Transport et entre-posage. Classe 40 : Traitement de matériaux. Classe 41 Education et divertissement. Classe 42 : Divers.

Caractéristiques particulières : Lettres originales rouges s'inscrivant dans un rectangle blanc bordé de rouge dans lequel se profile sur le côté gauche un sigle rouge composé de deux ovales concentriques d'épais-seur graduée du bas vers le haut ceux-ci figurant symboliquement la propagation des ondes et à l'inté-rieur desquels sont disposés les lettres R.M.C. et qua-tre losanges placés en triangle, la pointe de celui-ci interceptant la base des deux ovales.

N° 84.9938.

Radio Monte Carlo Caractéristiques particulières : Lettres originales

rouges s'inscrivant dans un rectangle blanc, dans lequel se profile, sur le côté gauche un sigle rouge composé de deux ovales concentriques d'épaisseur graduée du bas vers le haut, ceux-ci figurant symboÂ-quernent la propagation des ondes et à l'intérieur des-quels sont disposés les lettres R.M.C. et quatre losan-ges placés en triangle la pointe de celui-ci interceptant la base des deux ovales.

N° 84.9939.

N° 84.9943.

BUCKMAN LABORATORIES

Produits et services désignés : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylvicul-ture ; résines artificielles'à l'état brut ; matières plasti-ques à l'état brut ; engrais pour les terres ; composi-tions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Ptiblicité et affaires.

N° 84.9944.

N° 84.9945.

N° 84.9946

N° 84.9947.

N° 84.9948.

N° 84.9949.

BUBOND

BUFLOC

BULAB

BUSAN

BUSPERSE

BUTROL


JOURNAL DE MONACO 109 ,...■■■■•■•••■■

Caractéristiques particulières : Lettres originales rouges s'inscrivant dans un rectangle blanc bordé de rouge dans lequel se profile sur le côté gauche un sigle rouge composé de deux ovales concentriques d'épais-seur graduée du bas vers le haut, ceux-ci figurant symboliquement la propagation des ondes et à l'inté-rieur desquels sont disposés les lettres R.M.C. et qua-tre losanges placés en triangle la pointe de celui-ci interceptant la base des deux ovales.

N° 84.9940.

RMC

Caractéristiques particulières : Sigle rouge sur fond blanc composé de deux ovales concentriques d'épaisseur graduée du bas vers le haut, ceux-ci figu-rant symboliquement la propagation des ondes et à l'intérieur desquels sont disposés les lettres R.M.C. et quatre losanges placés en triangle, la pointe de celui-ci interceptant la base des deux ovales.

Voir pour ces trois marques les produits et services du N° 84.9937.

Ces quatre marques intéressent également les clas-ses 2 à 42.

9 mai 1984.

N° 84.9943 à 84.9949.

Société anonyme monégasque dite : BUCKMAN LABORATORIES S.A.M. - 23, boulevard Albert Ier - MONACO (Principauté).


(Voir pour ces six marques les produits et services du N° 84.9943.

Ces sept marques intéressent également la classe 35.

Classe 2


à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 3

22 mars 1984.

N° 84.9912.

Société dite : LOGMAN MARKETING LIMI-TED - 50 Lombard Road - LONDRES (Grande Breta-gne).

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

6 avril 1984.

N° 84.9919.

Société anonyme dite FRANCAISE DE SOINS ET PARFUMS - 22, rue de Marignan - PARIS 8ème.

Produits désignés : 3-Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. 5-Produits pharmaceuti-ques, vétérinaires et hygièniques ; substances diététi-ques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâ-tres, matériel pour pansements ; matière pour plom-ber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfec-tants ; produits pour la destruction des animaux nuisi-bles ; fongicides, herbicides. La protection est reven-diquée pour la totalité des produits entrant dans les classes 3 et 5.

Caractéristiques particulières : Revendication de couleurs : fond de l'emballage de couleur bleu marine ; le mot CONTACT en lettres blanches ; rec-tangle dans le coin gauche inférieur de couleur bleu indigo ; trait soulignant le mot CONTACT de couleur rose soutenu se poursuivant par une barre oblique de même couleur ; dessin en forme de V renversé ouvert dans le coin droit inférieur de couleur bleu roi.

— Priorité France du 8 novembre 1983 sous le n° 680.846.


10 avril 1984.

N° R-84.9922.

Société dite : ALBERTO-CULVER COMPANY -2525 Armitage Avenue - MELROSE PARK (Illinois 60160 - U.S.A.).

JOURNAL DE MONACO 111 Vendredi 19 Octobre 1984

ALBERTO

Produits désignés Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.

— Renouvellement de dépôt du 19 mai 1969 sous le n° 69.4249.

26 avril 1984.

N° 84.9930.

Société dite : PLOUGH INC. - 3030 Jackson Ave-nue - MEMPHIS (Tennessee 38151 - U.S.A.).

SUMMERTIME

Produits désignés : Préparations de toilette non médicinales, cosmétiques, parfums, dentifrices, pré-parations dépilatoires, préparations pour les cheveux et savons.

27 avril Et 24 mai 1984.

N° 84.9932 à 84,9934, 84,9964 à 84.9968.

magazines, livres, journaux, papeterie, transferts (décalcomanies). Sacs, malettes, parapluies, parasols. Vêtements y compris sous-vêtements et chaussures. Jeux, jouets, équipement de sport. Publicité et pro-motion.

N° 84.9933.

automobile club de monaco

N° 84.9934.

Société anonyme monégasque dite : CLM CHA-RACTER LICENSING & MERCHANDISING S.A.M. - 32, boulevard des Moulins - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 84.9932.

N° 84.9964.

MONDIALE ITALIA 90

N° 84.9965.

ITALIA 90

N° 84.9966.

Produits et services désignés : Produits cosméti-ques. Automobiles, motos. Posters, cartes postales,

MONDIALE 90


N° 84.9967. N° 84.9960.

11\

MONDIALE DI CALC1O 90

N° 84.9968.

MONDIALE FIFA 90

G RID X11 LLET

(Voir pour ces sept marques les produits et services du N° 84.9932).

Ces huit marques intéressent également les classes 12, 16, 18, 25, 28 et 35.

3 Et 21 mai 1984.

N° 84.9935, 84.9936,84.9960 à 84.9962.

Société dite TECHNICAL DEVELOPMENTS AND INVESTMENTS LTD. exerçant son activité sous le nom de T.D.I. - Sceptre House - 169-173 Regent Street - LONDRES (Grand Bretagne).

N° 84.9935.

MARINEA

Produits désignés Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,.dégraisser et abraser ; savons, parfu-merie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

N° 84.9961.

NATURE ACTIVE INGRID MILLET

N° 84.9962.

erk de caviar (Voir pour ces quatre marques les produits du N°.

84.9935).

10 mai 1984.

N° 84.9951 Et 84.9952.

Société anonyme monégasque dite : SOCIETE GENERALE DE PARFUMERIE - 3, boulevard du Jardin Exotique - MONACO (Principauté).

N° 84.9951.

N° 84.9936.

OSTREA PRESTIGE

DE MONTE-CARLO


11 mai 1984.

N° 84.9954 Et 84.9955.

Société anonyme dite LEVER - 53/55, avenue George V - PARIS 8ème.

N° 84.9954.

Produits désignés : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour

Produits. désignés : Tous genres de savons. Caractéristiques particulières : Revendication de

couleurs emballage avec foui bleu roi, arabesques et liseré blancs, diverses inscriptions en lettres jaunes et rouges sur fond jaune.

---- Priorité France du 27 décembre 1983 sous le n° 686.322.

24 niai 1984.

N° 84.9963.

Société dite : ANNE KLEIN INTERNATIONAL LTD. - c/o Managing Director Cayhavin Corporation Services 'Ltd. Barclays Bank Building - Cardinal Avenue - GEORGETOWN (Grand Cayman - Iles Caïmans).


JOURNAL DE MONACO

113

Produits désignés : Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.

N° 84.9952.

FOLIES DE MONTE-CARLO

nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits d'hygiène, désinfectants.-

Caractérisiiques particulières : Revendication de couleurs : flacon rouge, bouchon jaune.

— Priorité France du 22 décembre 1983 sous le n° 685.894.


N° 84.9955.


ANNE KLEIN

Produits désignés : Parfums pour hommes et fem-me3 ; cosmétiques, produits de beauté ; produits de beauté pour les soins de la peau ; produits de beauté et de soins pour le bain à l'exception des désodorisants d'atmosphère.

25 mai 1984.

13:84.9973.

Société dite : MAYBELLINE CO. - Interstate 40 - Galloway Interchange - NORTH LITTLE ROCK (Arkansas - U.S.A.).

MAYBELLINE

N° 84.9978.

flI

Produits désignés : Produits cosmétiques, lait, crèmes, lotions, masques, maquillages, produits pour le bronzage de la peau, shampooing, produits pour le bain, vernis, eau de toilette, parfums. Sérums pour la peau.

N° 84.9979.

ANNY REY Produits désignés : Préparations cosmétiques,

préparations non médicinales pour la toilette, par-fums, dentifrices, préparations dépilatoires, prépara-tions pour les cheveux, cils artificiels, ongles artifi-ciels, savons et tous produits et préparations pour la toilette.


4 avril 1984.

N° 84.9978 ft 84.9979.

Société anonyme monégasque dite : ANNY REY -17, boulevard de Suisse - MONTE-CARLO (Princi-pauté de Monaco)»


Ces deux marques intéressent également la classe 5.


à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 4

20 mars 1984.

N° 84.9911.

Société dite : YAMAHA HATSUDOKI KABUS-HIKI. KAISHA - 2500 Shingai, Iwatashi - SHI-ZUOKA KEN (Japon).

Vendredi 19 Octobre' 1984

JOURNAL DE MONACO

115

Produits désignés : Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chan-delles, bougies, veilleuses et mèches._ Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules ter-restres), accouplements et courroie de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.


Voir également : Clâsse 1 : N° 84.9927 Classe 1 : N° 84.9928 Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 5

27 février 1984.

N° 84.9909.

Société anonyme monégasque dite : LABORA-TOIRES DULCIS DU DOCTEUR FERRY - 7, rue de l'Industrie - MONACO. (Principauté).

DULCION

Produits désignés : Produits pharmaceutiques et plus particulièrement produits vaso-dilatateurs.

6 avril 1984.

N° 84.9916 ft 84.9917.

Société dite : TDK KAI3USHIKI KAISHA (TDK CORPORATION) - N° 13-1, 1-chome, Nihonbashi, Chuo-Ku - TOKYO (Japon).

N° 84.9918.

TDK Produits désignés : Appareils et instruments scien-

tifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photo-graphiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspec-tion), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enre-gistrement magnétiques, disques acoustiques ; distri-buteurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à cal-culer et équipement pour le traitement de l'informa-tion ; extincteurs. Bandes magnétiques, feuilles magnétiques, disques souples et leurs accessoires, y compris : bandes magnétiques d'enregistrement y compris bandes magnétiques pour enregistrement sonore, bandes vidéo et bandes pour ordinateurs et instruments de mesure. Bobines pour bandes magnéti-ques. Cassettes et cartouches pour bandes magnéti-ques. Dispositif de démagnétisation de têtes pour appareils d'enregistrement à cassettes et à bandes. Disques magnétiques d'enregistrement rotatifs. Pièces et accessoires d'instruments électriques et électroni-ques, y compris : bobines, inducteurs et transforma-teurs. Condensateurs et éléments assemblés composés

.de condensateurs, résistances et bobines. Résistances en feuille de métal. Thermistors et résistances. Filtres sonores, filtres anti-parasite et filtres de bande pas-sante. Ligne à retard. Charges d'inverseur, inverseurs et convertisseurs. Transducteurs, haut-parleurs et vibreurs. Têtes magnétiques. Tête thermique à couche mince. Alimentation de commutation. Circulateurs et sectionneurs. Combinateurs et répartiteurs de puis-sance, connecteur directionnel, mélangeur double dif-férentiel et extrémités pour dispositifs micro-ondes. Capteurs de température et capteurs de courant. Transducteurs piézoélectriques céramiques, filtres céramiques, résonnateurs céramiques, accéléromè-tres. Unités à haute tension et unités d'allumage.

116

JOURNAL DE MONACO Vendredi 19 Octobre 1984

Résonnateurs à magnétostriction ferrite. Dispositif semi-conducteur. Substances magnétiques à haute fré-quence, y compris : noyaux ferrite pour appareils de radio et télévision, dispositifs de communication, appareils à . micro-ondes et appareils à empilage de mémoire. Electrodes pour réservoir électrolytique, d'électroplastie, d'eaux usées et de protection des eaux contre la corrosion électrolytique. Absorbeur de micro-ondes. Ecran électromagnétique. Noyaux de tête pour appareils d'enregistrement. Noyaux de fer. Aimants. Appareils à mémoire et leurs accessoires, y compris : ordinateurs électroniques. Noyaux pour mémoire. Matrices et empilages de mémoire. Trans-formateurs d'impulsion. Appareils et instruments chi-rurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, mem-bres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Colliers magnétiques (aimants pla- gués et enfilés en collier porté dans un but thérapeuti-que), pansement magnétique adhésif.

N° 84.9917.

(Voir pour cette marque les produits du N° 84.9916.


Sparadrap à pastilles magnétiques ou bandes non adhésives ou en feuille de mousse ou tissu, ou tissu ajouré, ou filet ou ceinture ou bandes adhésives à pla-quettes magnétiques ou bandes adhésives à bandes magnétiques.


17 avri11984.

N° 84.9974 Et 84.9975

Société dite : KIMBERLY-CLARK CORPORA-TION - NEENAH (Wisconsin 54956 - U.S.A.).

N° 84.9974.

KOTEX BREVIA

Produits désignés : Protection féminines, serviet-tes, tampons, slips, sacs pour protection hygiéniques et tampons, tout ce qui concerne l'hygiène féminine : ceintures, slips pour usage hygiénique.

N° 84.9975.

ej■

KOTEX FREEDOM

12 avril 1984.

N° 84.9926.

Monsieur Jean LEBLANC « Sama » - 12, Quai Antoine Ier - MONACO (Principauté).

PLATINES BIOEMAGNETIGUES 400 Produits désignés Bandes adhésives antalgiques à

pastilles magnétiques soulageant les rhumatismes, les lumbagos, les entorses, les tendinites, les crampes.



à Classe 1 : N° 84.9940 Classe 3 : N° 84.9919 Classe 3 : N° 84.9954 Classe 3 : N° 84.9978 Classe 3 : N° 84.9979

Vendredi 19 Octobre 1984 JOURNAL DE MONACO

117

Classe 6

ler mars 1984, ':

Classe 9

24 avril 1984.

N° 84.9910. 1 N° 84.9929.

Société dite : POHANG IRON & STEEL CO. Société dite : VICTOR COMPANY OF JAPAN LIMITED - 5 Dong Chon-Dong - Pohang City - LIMITED - N° 12, 3-ehome, Moriya-cho - KYUNG SANG BOOK-DO (République de Corée). Kanagawa-ku - YOKOHAMA CITY (Japon).

PONANG IRON & STEEL CO.,LTD. Produits désignés : Métaux communs bruts et mi-

ouvrés et leurs alliages.


à Classe 1 : N° 84.9940

DYNAREC Produits désignés : Bandes vidéo, bandes de cas-

settes vidéo et bandes de cartouches vidéo pour appa-reils d'enregistrement et/ou de reproduction vidéo magnétique. Bandes vidéo, bandes de cassettes vidéo et bandes de cartouches vidéo pré-enregistrées pour appareils d'enregistrement et/ou de reproduction vidéo magnétique. Appareils d'enregistrement et/ou de reproduction vidéo magnétique. Bandes acousti-ques, et bandes de cassettes acoustiques et bandes de cartouches acoustiques pour appareils d'enregistre-ment et/ou de reproduction acoustique magnétique.

- Bandes acoustiques, bandes de cassettes acoustiques et bandes de cartouches acoustiques pré-enregistrées pour appareils d'enregistrement et/ou de reproduc-tion acoustique magnétique. Appareils d'enregistre-ment et/ou de reproduction acoustique magnétique.

Classe 7 118 mal 1984.

Voir : I N° 84.9956. Classe 1 : N° 84.9937


Société dite : SOCIETE ANONYME MONE-GASQUE D'INFORMATION ET DE PRODUC-TIONS AUDIOVISUELLES en abrégé S.A.M.I.P.A. - 44, rue Grimaldi - MONACO (Princi-pauté).

société orilit monégasque Wel

production Produits et services désignés : Films, vidéo-

cassettes et vidéo-disques. Services de publicité, réali-sation et diffusion de messages publicitaires par tous

Classe 8

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

118

JOURNAL DE MONACO Vendredi 19 Octobre 1984

moyens audiovisuels. Communication et diffusion d'informations par tous moyens audiovisuels. Pro-duction, réalisation et diffusion de films et de pro- . grammes sur vidéo-cassettes et vidéo-disques, location de films, de vidéo-disques.


25 mai 1984,

N° 84.9969.

Société cite : PACESETTER SYSTEMS INC. -12884 Bradley Avenue - SYLMAR (Californie 91342 -U.S.A.).

PACESETTER

Produits désignés : Appareils électriques et médi-caux, notamment appareils électriques à courant d'excitation, spécialement stimulateurs cardiaques implantables, stimulateurs réutilisables, piles électri-ques et circuits de charge pour ces appareils.


Caractéristiques particulières : Priorités Grande Bretagne du 16 février 1984 sous les n° 1.212.902 (classe 9) et n° 1.212.903 (classe 16).




Classé 10

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940 Classe 5 : N° 84.9916 Classe 5 : N° 84.9917 Classe 5 : N° 84.9926 Classe 9 : N° 84.9969

Classe 11 28 mai 1984.

N° 84.9970.

Société dite : TELERATE SYSTEMS INCORPO-RATED - 1 World Trade Center - NEW YORK (N.Y. 10048 - U.S.A.).

TELERATE

Produits et services désignés : Unités et terminaux d'affichage visuel ; appareils et systèmes de com-mande ; appareils de traitement de données ; appa-reils de mémorisation de données ; appareils et systè-mes de connexion ; pièces et accessoires compris dans la classe 9 pour tous les articles précités. Imprimés et publications imprimées. Services d'information com-merciaux et financiers. Services se rapportant aux informations financières et à la communication d'informations financières aux abonnés à l'aide de moyens de télécommunications.

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 12

Voir : Classe 1 : N° 84.9937




JOURNAL DE MONACO i 19 Vendredi 19 Octobre 1984

Classe 13

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 14

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 15

Voir : Classe 1 : N' 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 16

4 avril 1984.

N° R-84.9914.

Société dite : AVIS RENT A CART SYSTEM INC. - 900 Old Country Road - GARDEN CITY (Long Island - N.Y. - U.S.A.).

Produits et services désignés : Papier et articles en papier ; carton et articles en carton ; imprimés, jour-naux et périodiques ; livres, articles pour reliures (photographies), matières adhésives (pour la papete-rie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction. et d'enseignement (à l'excep-tion des appareils), caractères d'imprimerie, clichés.

Transports. Location de véhicules automobiles, moyens de transport, garage.

Cette marque intéresse également la classe' 39. — Renouvellement de dépôt du 17 décembre 1969

sous le n° 70.4391.

27 avril 1984.

N° 84.9931.

Société dite : ARABIAN CONSUMER COM- • PANY LIMITED - DJEDDAH (Arabie Saoudite).

Produits et services désignés : Cartes imprimées, cartes de membres, cartes d'escompte, guides, annuai-res, papier à lettres, périodiques et imprimés. Services d'assurance et services financiers.


29 mai 1984.

N° 84.9971 Et 84.9972.

DIRECTION DU TOURISME ET DES CON-GRES - 2a, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).


N° 84.9971.

FORUM INTERNATIONAL DES NOUVELLES

IMAGES DE MONTE-CARLO

Produits et services désignés : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, jour-naux et périodiques, livres, articles pour reliures, pho-tographies, papeterie et articles de papeterie, maté-riaux pour les artistes, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, dis-tribution de prospectus et promotion et organisation de manifestation, exposition, foire, colloque, sémi-naire, journée d'études et conférence en général. Manifestation, exposition, foire, colloque, séminaire, journée d'études et conférence en général, notamment pour des matériels, appareils et systèmes électroni-ques, audiovisuels et télévisuels pour des matériels, appareils et systèmes informatiques, télématiques et bureautiques tels que pour le traitement et la synthèse d'image par ordinateur, ainsi que relatifs à l'innovation en général et notamment à l'innovation en matières d'images électroniques (vidéos et de télé-vion) ou chimiques mettant en oeuvre des développe-ments scientifiques et techniques élaborés en particu-lier par des matériels, appareils et systèmes informati-ques et des ordinateurs et à des créations audiovisuel-les et télévisuelles.


N° 84.9972.

FORUM INTERNATIONAL DE TELEVISION

DE MONTE-CARLO

Produits et services désignés : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, jour-naux et périodiques, livres, articles pour reliures, pho-

tographies, papeterie et articles de papeterie, maté-riaux pour les artistes, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimeries, clichés. Publicité, distribution de prospectus et promotion et organisa-tion de manifestation, exposition, foire, colloque, , séminaire, journée d'études et conférence en général. Education, institution d'enseignement, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appa-reils de projection de cinéma et accessoires. Manifes-tation, exposition, foire, colloque, séminaire, journée d'études et conférence en général, notamment pour des matériels, appareils et systèmes électroniques, audiovisuels et télévisuels pour des matériels, appa-reils et systèmes informatiques, télématiques et bureautiques tels que pour le traitement et la synthèse d'image par ordinateur, ainsi que relatifs à l'innova-tion en matière d'images électroniques (vidéos et de télévision) ou chimiques mettant en oeuvre des déve-loppements scientifiques et techniques élaborés en particulier par des matériels, appareils et systèmes informatiques et des ordinateurs ét à des créations audiovisuelles et télévisuelles.


Voir également :

Classe 1 : N° 84.9937 à

Classe 1 : N° 84.9940 Classe 3 : N° 84.9932



Classe 17

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940


Classe 18

Voir : Classe 1 : N° 84.9937



à Classe 3 : N° 84.9968

Classe 19

Classe 23

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 24

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940 4 avril 1984.

N° 84.9915.

Classe 26

Classe 20

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Clisse 21

Voir : Classe 1 N° 84.9937

à Classe 1 N° 84.9940

Classe 22

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Société anonyme monégasque dite : EISENBERG S.A. - 24, avenue Princesse Grace - MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).

** eikrnerica° by E

Produits désignés : Articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants.

17 mai 1984.

IN° 84.9976 8r 84.9977.

SEOUL OLYMPIC ORGANIZING COMMIT-TEE (COMITE ORGANISATEUR OLYMPIQUE DE SEOUL) - 181, 2-ka, Ulchi-ro, Chung-ku -

• SEOUL (République de Corée).

Vendredi 19 Octobre 1984 122 JOURNAL DE MONACO

N° 84.9976. Voir également : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940 ClasSe 3 : N° 84.9932


à Classe 3 : N° 84.9968

Classe 26

Produits désignés : Vêtements, chaussures, cha-pellerie.

Caractéristiques particulières : Priorités Républi-que de Corée du 23 novembre 1983 sous les n° 16354/83, 16370/83 et 16372/83 dans les classes coréennes 27, 43. et 45 respectivement.

N° 84.9977.

00 MES OF THE XXIVTH OLYMPIAO Sf0011988


Caractéristiques particulières : Priorités Républi-que de Corée du 23 novembre 1983 sous les n° 16407/83, 16423/83 et 16425/83 dans les classes coréennes 27. 43 et 45 respectivement.

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 27

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 28

Voir : Classe 1 : N° 84.9937



à Classe 3 : N° 84.9968


Classe 29

11 mai 1984.

N° 84.9953.

Société anonyme dite : LA ROCHE AUX FEES -Boulevard des Acacias - VALLET (Loire Atlantique).

Produits désignés : Crème dessert. Caractéristiques particulières : Revendication de

couleurs : fond de l'emballage marron ; diverses ins-criptions en lettres blanches, le mot FELICIE en let-tres rouges sur fond blanc ; vignette LA ROCHE AUX FEES fond bleu et dessins/mots LA ROCHE AUX FEES en lettres blanches.

— Priorité France du 22 décembre 1983 sous le n° 685.896.

N° 84.9957.

E.M.A.

Produits désignés : Fruits et légumes conservés, confiture, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, riz, farines et préparations faites de céréales. Aliments pour les animaux. Bière'et eaux minérales.


N° 84.9958.

MOZZARELLA OVOLI

Produits désignés : Lait et produits laitiers.


à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 30

Voir :

Classe 1 : NC 84.9937 à

Classe 1 : N° 84.9940 Classe 29 : N° 84.9957

Classe 31

18 mai 1984.

N° 84.9957 fi 84.9958.

Monsieur Gennaro MANNA - Palais de la Scala -1, avenue Henry Dunant - MONTE-CARLO (Princi-pauté de Monaco).

Voir : Classe 1 : N° 84.9937


..t. ru • ,tgee*,.... RARE

BLEND MO%

jaastrim eiywnia

KING 0 ARD Vil RING 911 ROC V QUEEN ORGE VI

up .6 LAI( 110 Al u....S5 tilt /RINCE OF WALES ((921-1936)


Classe 32

28 mars 1984.

N° R-84.9913

Société dite : THE COCA-COLA COMPANY -310 North Avenue N.W. - ATLANTA (Georgie 30313 - U.S.A.).

SANTIBA

Produits désignés : Bière, ale et porter, eaux miné-rales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.


18 mai 1984.

N° 84.9949

Monsieur Gennaro MANNA - Palais de la Scala 1, avenue Henry Dunant - MONTE-CARLO (Princi-pauté de Monaco).

TROPICAL DRY

Produits désignés : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons.



Classe 33

9 avril 1984.

N° 84.9920.

Société dite : BOMBAY SPIRITS COMPANY LIMITED - I York Gate - Regents Park - LONDRES (Grande Bretagne).

Produits désignés : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

11 avri11984.

N° 84.9923 à 84.9925.

Société dite : JUSTERINI & BROOKS LIMITED - 61, St. James's Street - LONDRES S.W.1 (Grande Bretagne).

Produits désignés : Whisky Scotch.


N° 84.9924. 'se,:em.wuee.;,e.eeemeeeeeeeeexeme. t-,,k% •

KNOCKANDO

Produits désignés : Whisky.

N° 84.9926.

J Et B RARE


Produits désignés Tabac brut ou manufacturé. Voir également : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940


à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 35 Classe 34

Voir :

10 avri11984. Classe 1 : N° 84.9937

à N° 84.9921. Classe 1 : N° 84.9940

Classe 1 : N° 84.9943 à

Société dite : PHILIP MORRIS INCORPORA- Classe 1 : N° 84.9949 TED - 100 Park Avenue - NEW YORK (N.Y. 10017 - Classe 3 : N° 84.9932 U.S.A.). à

Classe 3 : N° 84.9934 Classe 3 : N° 84.9964


Produits désignés : Briquets. Classe 16 : N° 84.9971 Classe 16 : N° 84.9972

Classe 36 10 mal 1984.

N° 84.9950.

Société dite BENSON & HEDGES (OVER-SEAS) LIMITED - .2 Dean Stanley Street - LON-DRES S.W. (Grande Bretagne).

Voir : Classe 1 : 84.9937


MARLBORO •

Classe 37

Voir : Classe 1 : N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940

Classe 38

Voir : Classe 1 : N° 84.9937


Classe 39

Voir : Classe 1: N° 84.9937

à Classe 1 : N° 84.9940 Classe 16 : N° R-84.9914

Voir :

Classe 40

Classe 1 : N° 84.9937 à

Classe 1 : N° 84.9940

Classe 41

Voir : Classe 1 : N° 84.9937



Classe 42

8 mal 1984.

N° 84.9941 Et 84.9942.

Monsieur Roger-Claude ROUX - 20, boulevard Princesse Charlotte - MONTE CARLO (Principauté de Monaco).

N° 84.9941.

LE FTIT BEC

Services désignés : Restaurant. Snack. Rôtisserie. Traiteur. Bar. Salon de thé.

N° 84.9942.

LE BEC ROUGE

(Voir pour cette marque les services du N° 84.9941).



Le Gérant du Journal : Marc LANZERINI

IMPRIME121E DE MONACO

CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION

DU RESEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO

129

ANNEXE AU JOURNAL DE MONACO DU 4 MAI 1904 (N° 6.606)

2

JOURNAL DE MONACO

CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION

DU RESEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO

approuvé par l'ordonnance souveraine n° 7.960 du 18 avril 1984.

(annexe au Journal de Monaco du 4 mai 1984)

130

CHAPITRE I

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Service concédé : Le présent Cahier des Charges a pour objet de fixer les condi-

tions de l'exploitation du réseau de transports publics urbains de voyageurs par autobus dans la Principauté de Monaco, conformé-ment à la convention de ce jour, à laquelle il est annexé.

La concession comporte, d'une part la desserte du réseau de Transports Publics, d'autre part, l'exécution avec le matériel de la concession de transports occasionnels réguliers ou non, sur la demande du concédant.

Article 2 : Consistance du réseau : Le réseau concédé comprend les lignes et emprunte les itinéraires

ci-après désignés :

Désignation des lignes : Ligne I : Monaco-Ville - Saint Roman. Ligne 2 Monaco-Ville - Jardin Exotique. Ligne 3 : Fontvieille - Monaco-Ville. Ligne 4 ; Gare - Larvotto (plages). Ligne 5 Gare - Fontvieille - Hôpital.

Itinéraires des lignes et points d'arrêts

Ligne 1 : Monaco-Ville - Saint Roman Place de la Visitation - Avenue de la Porte Neuve - Place

d'Armes - Avenue du Port- Boulevard Albert Ier - Avenue J.F. Kennedy - Boulevard Louis Il - Avenue Princesse Grace - Avenue des Spélugues - Avenue des Boulingrins - Boulevard des Moulins -Boulevard d'Italie - Square Testimonio.

Points d'arrêts : Monaco-Ville Place d'Armes Square Princesse Stéphanie Stade Nautique Rainier III Rue Princesse Antoinette Boulevard Louis II Portier Spélugues Casino Tourisme Saint-Charles Place des Moulins Pont La Rousse Carmes Testimonio,

Au retour : Square Testimonio - Boulevard d'Italie - Place des Moulins -

Boulevard des Moulins - Avenue de la Costa - Avenue Princesse

Alice - Avenue d'Ostende - Rue Grimaldi - Place d'Armes - Avenue de la Porte Neuve - Place de la Visitation.

Points d'arrêts : Testimonio Carmes Pont La Rousse Place des Moulins Saint-Charles Tourisme Beaumarchais Place Sainte Dévote Rue Princesse Florestine Place d'Armes Monaco-Ville.

Ligne 2 : Monaco-Ville - Jardin Exotique Place de la Visitation - Avenue de la Porte Neuve - Place

d'Armes - Avenue du Port - Boulevard Albert ler - Avenue d'Ostende - Avenue Princesse Alice - Avenue de la Costa - Boule-vard des Moulins - Boulevard Princesse Charlotte - Pont Sainte-Dévote - Boulevard du Jardin Exotique.

Points d'arrêts : Monaco-Ville Place d'Armes Square Princesse Stéphanie Stade Nautique Rainier III Rue Princesse Antoinette Avenue d'Ostende Beaumarchais Tourisme Crémaillère Roqueville Pont Sainte Dévote Boulevard de Belgique Vloneghetti Rotondes Hector Otto Jardin Exotique

Au retour : Jardin Exotique - Boulevard du Jardin Exotique - Pont Sainte

Dévote - Boulevard Princesse Charlotte - Avenue Saint Michel -Rue des Iris - Avenue de la Costa - Avenue Princesse Alice - Avenue d'Ostende - Rue Grimaldi - Place d'Armes - Avenue de la Porte Neuve - Place de la Visitation.

Point d'arrêts : Jardin Exotique Hector Otto Rotondes Moneghetti Boulevard de Belgique Pont Sainte Dévote

JOURNAL DE MONACO

3

131

Roqueville Tourisme Beaumarchais Place Sainte Dévote Rue Princesse Florestine Place d'Armes Monaco-Ville

Ligne 3 : Fontvieille - Monaco-Ville Nouveau Stade Louis H - Avenue Prince Héréditaire Albert -

Voie provisoire de desserte de Fontvieille - Avenue des Papalins -Avenue Prince Héréditaire Albert - Avenue de Fontvieille - Place du Canton - Boulevard Charles III - Place d'Armes - Avenue de la Porte Neuve - Place de la Visitation.

Points d'arrêts : Nouveau Stade Louis H Port de Fontvieille Escaliers de Fontvieille Zoo Place d'Armes Monaco-Ville.

Au retour : Place de la Visitation - Avenue de la Porte-Neuve - Place

d'Armes - Boulevard Charles 1H - Avenue de Fontvieille - Nouveau Stade Louis 11.

Points d'arrêts : Monaco-Ville Place d'Armes Escaliers de Fontvieille Nouveau Stade Louis 11

Ligne 4 : Gare - Larvotto (plages) Avenue Prince Pierre - Boulevard Charles III - Boulevard Rai-

nier III - Pont Sainte Dévote - Boulevard Princesse Charlotte - Ave-nue Saint Michel - Boulevard des Moulins - Avenue de la Madone -Avenue des Spélugues - Avenue Princesse Grace.

Points d'arrêts : Gare de Monaco Place d 'Armes Pont Wurtemberg Rue Plati Castelleretto Rue Louis Auréglia Pont Sainte Dévote Roqueville Tourisme Casino Spélugues Portier Musée National Plage Sporting.

Au retour : Avenue Princesse Grace - Avenue ces Spélugues - Avenue des

Boulingrins - Boulevard des Moulins - Boulevard Princesse Char-lotte - Pont Sainte Dévote - Boulevard Rainier HI - Avenue Prince Pierre,

Points d'arrêts : Sporting Plages Musée National Portier Spélugues

Casino Tourisme Crémaillère Roqueville Pont Sainte Dévote Rue Louis Auréglia Castelleretto Gare de Monaco

Ligne 5 : Gare - Fontvieille - Hôpital Avenue Prince Pierre - Boulevard Charles HI - Avenue de Font-

vieille - Avenue Prince Héréditaire Albert - Voie provisoire de des-serte de Fontvieille - Avenue des Papalins - Avenue Prince Hérédi-taire Albert - Tunnel sous le Rocher - Quai Antoine ler - Boulevard Albert ler - Place Sainte Dévote - Rue Grimaldi - Boulevard Charles Ill - Boulevard Rainier III - Avenue Pasteur.

Points d'arrêts : Gare Place d'Armes Zoo Escaliers de Fontvieille Nouveau Stade Louis Il Port de Fontvieille Square Princesse Stéphanie Stade Nautique Rainier III Rue PrinceSse Antoinette Place Sainte Dévote Rue Princesse Florestine Place d'Armes Pont Wurtemberg Pasteur Athanée Hôpital.

Au retour Avenue Pasteur - Boulevard de Belgique - Rue Plati - Boulevard

Rainier Ill- Avenue Prince Pierre.

Points d'arrêts : Hôpital Tennis-Club Crovetto Carmélites Plati Gare.

Longueur des lignes : Ligne 1 : Monaco-Ville- Saint-Roman

A l'aller : 5.120 m Au retour : 4.030 m

Ligne 2 : Monaco-Ville- Jardin Exotique A l'aller : 4.810 m 9.160 m Au retour : 4.350 m

Ligne 3 : Fontvieille - Monaco-Ville A l'aller : 1.750 m 3.500 m Au retour : 1.750 m

Ligne 4 : Gare - Larvotto (Plages) A l'aller : 4.200 m .} Au retour : 3.000 m

7.200 m

Ligne 5 : Gare - Fontvieille - Hôpital A l'aller : 4.780 m Au retour : 1.550 m j 6.330 m

9.150 m

132

4 JOURNAL DE MONACO

La consistance du réseau et les itinéraires ci-dessus indiqués pourront être modifiés à toute époque, dans le but d'améliorer l'exploitation, dans les conditions prévues à l'article 16 du traité de concession.

Article 3 : Horaires. Sous réserve des dispositions prévues à l'article 5 de la conven-

tion de concession, le service normal est assuré : sur les lignes nos 1 et 2, en semaine de 6 h 45 à 21 h, les dimanches et les jours fériés de 7 h 15 à 20 h 30, sur les lignes nos 4 et 5, en semaine de 7 h 15 à 20 h 45, les dimanches et jours fériés de 8 h à 20 h 45.

Le service normal est assuré sur la ligne n° 3 rendant la période touristique, tous les jours de 9 h 15 à 19 h. Toutes dispositions pour-ront cependant être prises d'un commun accord el vue de l'aména-gement de ce service en tant que de besoin.

Le service sur la ligne n° 4 sera aménagé pendant la période esti-vale pour permettre de desservir toutes les plages par prolongation de l'itinéraire normal entre IO h et 18 h 30.

Les horaires, établis par le concessionnaire, doivent être préala-blement agréés par le concédant. Ils doivents être prévus de telle sorte qu'à tout moment de la journée, le trafic soit assuré à une cadence suffisament rapide, et que tous les voyageurs soient trans-portés dans des conditions normales de sécurité, de confort et de rapidité.

En particulier, aux heures de pointe de fréquentation du service public les jours ouvrables, tes intervalles de passage sur chaque ligne ne devront pas être en moyenne, supérieurs à 11 minutes sur les lignes 1, 2, 4 et 5 et les horaires de chacune des deux lignes 1 et 2 devront être calculés pour assurer une parfaite alternance des passa-ges sur leur tronc commun Monaco-Ville - arrêt « Tourisme ».

Le nombre minimum de navettes (allers et retours cumulés) s'établit comme suit :

Lignes Jours

ouvrables , Samedis Dimanches et

jours fériés

Ligne 1 74 46 ' 37 Ligne 2 73 45 36 Ligne 3 24 24 24 Ligne 4 64 48 42 Ligne 5 60 46 38

Dans la mesure où Ie matériel dont il dispose le lui permet, le concessionnaire doit organiser des voyages supplémentaires sur les lignes où le besoin s'en fait sentir et notamment renforcer les fré-quences aux heures de pointe de fréquentation les jours ouvrables.

Article 4 Arrêts. Les autobus ne pourront prendre ou laisser des voyageurs qu'en

certains points déterminés, dont le nombre et l'emplacement sont actuellement fixés comme indiqué à l'article 2 ci-dessus. Le nombre et les emplacements pourront être modifiés par décision de l'Admi-nistration sur proposition du concessionnaire.

Les arrêts sont indiqués par un signal, complété de préférence par un abri à voyageurs ; l'installation de ce dernier est à la charge du concédant.

Le concessionnaire est chargé de l'entretien et du renouvelle-ment des signaux d'arrêt. A l'exclusion de l'éclairage et du. balayage, il est chargé de la surveillance des abris-arrêts et de leur maintenance. 11 signalera au concédant les défectuosités auxquelles ii ne pourra lui-même remédier.

Article 5 : Signalisation des véhicules. Les véhicules assurant les services visés à l'article 2 ci-dessus doi-

vent être signalés de manière à les distinguer de ceux effectuant d'autres services.

CHAPITRE II

TARIFICATION

Article 6 : Méthode de tarification - Correspondances. Sur les lignes du réseau, il sera perçu un tarif unique pour

chaque parcours effectué sans interruption, quelle que soit la dis-tance parcourue.

Cependant les voyageurs sont acceptés en correspondance à la montée sur les véhicules aux arrêts suivants : 1. — Place d'Armes :

(Rond point vers Monte-Carlo) pour les lignes 1 et 2 en prove-nance des lignes 3 et 5.

2. — Place d'Armes : (Côté Rocher vers Monaco-Ville) pour les lignes 1 et 2 en prove-

nance de la ligne 4 ou 5.

3. — Place d'Armes - Zoo : Pour les lignes 3 et 5 en provenance de la ligne 4 ou vice versa

pour les lignes 1 et 2 de Place d'Armes vers les lignes 3, 4 ou 5.

4. — Pont Ste Dévote : (Côté amont vers Jardin Exotique) pour ligne 2 en provenance

de la ligne 4 ou vice versa.

5. — Pont Ste Dévote : (Côté aval vers Monaco-Ville) pour ligne 2 en provenance de

ligne 4 ou vice versa.

6. — Tourisme (Sens descendant) pour lignes 1 et 2 en provenance de la ligne 4

et de la ligne 1 (sens Monaco-Ville - St Roman pour les voyageurs du secteur Boulevard Louis II - Portier - Spélugues).

7. — Tourisme : (Sens montant) pour ligne 1 - 2 et 4 en provenance des lignes 1 - 2

et 4,

8. — Portier : Pour la ligne 4 en provenance de .a ligne 1.

9. — Plati : Pour la ligne 4 en provenance de la ligne 5.

Ces correspondances s'entendent sous réserve que : a) elles soient demandées au conducteur-receveur en lui présen-

tant un titre de transport lisible préalablement validé sur le premier tronçon ;

b) l'heure de la montée sur le véhicule ne soit pas supérieure à celle inscrite sur le titre de transport augmenté au maximum de 45 minutes et que compte tenu de la position de l'arrêt des-cente du premier tronçon et de l'arrêt montée du suivant le voyageur ait emprunté le premier véhicule pour la destination finale ;

c) soit empruntée une destination qui ne puisse être un retour ou une continuation même partielle dur l'itinéraire de la ligne d'origine.

En outre les voyageurs circulant sur la ligne n° 4 dans le sens retour pourront poursuivre leur trajet jusqu'à la station « Wur-temberg » sans supplément de prix.

Les voyageurs circulant sur la ligne n° 5 ont droit à un parcoUrs maximum s'étendant à un parcours complet moins une station.

Article 7 : Tarif normal. On entend par tarif normal « P » ou tarif de base le prix du par-

cours payé par l'utilisateur de la cartemultivoyages, carte qui permet d'effectuer un nombre fixé de parcours sur le réseau.

133 JOURNAL DE MONACO 5

A l'entrée en vigueur au présent cahier des charges, le prix de la carte multivoyages est fixé au ler janvier 1984 à dix-neuf francs (19 F) et cette carte permet d'effectuer huit parcours sur le réseau. La valeur P est donc de deux francs trois cent soixante-quinze toutes taxes comprises (2,375 F. T.T.C.).

Article 8 : Tarif maximum. Le tarif maximum initial (ler janvier 1984) est fixé hors taxes à

trois francs (3,00 F). Il sera révisé au moyen de la formule suivante :

T = 'fo (0,08 + 0,69 S + 0,16 M + 0,07 Çj Su Mo Co

T désigne le tarif maximum révisé.

To désigne le tarif maximum initial.

S désigne la derrière valeur connue à la date de la révision de l'indice trimestriel des taux des salaires horaires des transports (sauf S.N.C.F. et R.A.T.P.) publié par le Ministère Français du Travail et de la Participation dans le bulletin officiel de l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques.

M désigne la dernière valeur connue à la date de révision de l'inc1ice des prix de gros des produits industriels (base 100 en 1962) publié par l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques. C désigne le prix de vente à Monaco, au consommateur au détail (produits pris à la pompe) à la date de la révision, de l'hectolitre de gas-oil (Zone D). So, Mo, Co désignent respectivement les valeurs des indices et prix ci-dessus àla date du 1 er janvier 1984.

La formule servant au calcul de «T » pourra être, à la demande de l'une ou l'autre des parties, révisée ou remplacée par une autre mieux adaptée, si l'un des paramètres venait à être supprimé ou ces-sait d'être publié ou si les circonstances économiques ou les progrès de la technique entraînaient le bouleversement des conditions d'exploitation. Cette modification ferait l'objet d'un avenant au présent cahier des charges.

Article 9 : Tarif spéciaux. En dehors de la carte multivoyages, les conditions de transport

ci-après sont actuellement offertes aux voyageurs : a) le ticket monovoyage, valable pour un seul déplacement au

tarif de 2 P arrondi à la dizaine de centimes la plus voisine, c'est-à-dire la dizaine de centimes inférieure lorsque le chiffre des centimes est 1, 2, 3 et 4 et la dizaine de centimes immédia-tement supérieure lorsque le chiffre des centimes est 5, 6, 7, 8 ou 9.

b) La carte scolaire trimestrielle d'abonnement, délivrée aux élèves des établissements scolaires de la Principauté sur la demande du représentant de l'élève (père, mère, tuteur ou correspondant).

Les demandes devront être déposées au siège de la Compagnie accompagnées d'ule attestation du chef d'établissement scolaire certifiant que l'élève est inscrit dans l'établissement pour l'année courante.

Ces cartes strictement personnelles sont valables tous Ies jours pendant le trimestre scolaire sur toutes les lignes.

La valeur de cette carte est fixée à 240 P (deux cent quarante P) ; compte tenu d'une participation du concédant de 108 P, son prix de vente théorique est fixé à 132 P (cent trente deux P) arrondi au franc le plus voisin, c'est-à-dire le franc inférieur lorsque le chiffre de la dizaines de centimes esti 1, 2, 3, 4 et le franc supérieur lorsque le chiffre est 5, 6, 7, 8 ou 9. Le montant du prix de ces cartes sera versé entre les mains du concessionnaire d'avance et par trimestre.

Dans le cas où l'élève n'utiliserait pas sa carte pour quelque rai-son que ce soit, la somme versée d'avance restera acquise au compte d'exploitation.

c) La carte hebdomadaire, valable pendant la semaine du lundi au samedi.

Cette carte donne droit à un voyage aller et retour par jour ouvrable. Elle est valable à l'aller stia toutes les voitures quittant leur terminus entre le début du service et 8 h 30 et au retour sur tou-tes les voitures quittant leur terminus entre 17 h et la fin du service. Elle pourra toutefois être utilisée au retour entre 11 h 45 et 14 h le samedi.

Le prix de cette carte sera de 7,2 P (sept virgule deux Pi arrondi à la dizaine de centime la plus voisine, s'entendant comme en a) ci-dessus.

d) La carte mensuelle, valable pour tous parcours, tous les jours du mois est délivrée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune dans les conditions ci-après :

Une demande, revêtue du visa du chef de service certifiant de l'emploi tenu par l'intéressé, sera adressée au service charge du con-trôle qui la transmettra avec son avis au concessionnaire. Le deman-deur sera invité à retirer dans les bureaux de ce dernier, moyennant paiement, la : première carte mensuelle. Il retirera ensuite chaque mois sans autre formalité les cartes suivantes. Le contrôle des béné-ficiaires de ces cartes sera effectué par le Service du Contrôle.

Cette carte donne droit à deux voyages aller et retour par jour ouvrable. Elle est valable sur toutes les voitures quittant leur termi-nus entre le début du service et 8 h 30 ou entre 11 h 45 et 14 h 30 et entre 17 h et la fin du service.

Le prix de cette carte est fixé à 76,8 P (soixante seize virgule huit P) et arrondi au franc le plus voisin, s'entendant comme en >b) ci-dessus.

e) La carte trimestrielle de libre circulation, valable pour tous parcours tous les jours du trimestre, sans aucune discrimina-tion de parcours ou d'horaires.

Cette carte délivrée à tout usager qui en fera la demande au siège de la Société est nominative et strictement personnelle. Elle devra, pour être valable, être revêtue de la signature de son titulaire.

Le prix de cette carte est fixé à 280 P arrondi au franc le plus voi-sin, s'entendant comme en b) ci-dessus.

Article 10 : Utilisation des titres de transport. Les usagers doivent se munir des titres de transport correspon-

dant à leur catégorie et à la nature du service qu'ils utilisent. Pour être valable sur un parcours considéré, le titre de transport

doit être validé par une oblitération effectuée soit par le conducteur-receveur pour les tickets monovoyages, soit par l'usager pour les cartes multivoyages. Les autres tickets de transport doivent être pré-sentés au conducteur-receveur à 1 a montée dans le véhicule.

Le concessionnaire doit faire contrôler fréquemment les titres de transport et faire poursuivre, conformément à la loi ou aux règle-ments, les usagers qui voyageraient sans titre de transport au avec un titre de transport non valable et qui n'accepteraient pas une amende de composition ou une transaction.

Ces prescriptions, ainsi que le montant de l'amende encourue, sont rappelés à l'attention des usagers par voie d'affiche à l'inté-rieur des voitures.

Article 11: Conditions diverses de transport : Les enfants au-dessous de trois ans sont transportés gratuite-

ment à condition de ne pas occuper une place assise. Les conditions d'admission en transport des animaux non dan-

gereux en fonction de leur taille, des bagages en fonction de leur volume, des uns' et des autres en fonction du nombre de voyageurs transportés seront arrêtés par le concessionnaire avec l'accord du Service du Contrôle.

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Article 12 : Transports gratuit! :

Les fonctionnaires et agents participant à l'inspection au con-trôle e t à la surveillance des transports urbains sont, dans l'exercice de leur fonction, transportés gratuitement dans les voitures. Ils doi-vent cependant être munis d'une carte de libre circulation.

Les agents de police, les carabiniers et les sapeurs-pompiers, en uniforme, seront admis à circuler gratuitement sur let voitures de la concession. Il ne sera admis qt.e 4 agents, carabiniers ou sapeurs-pompiers sur la même voiture.

Article 13 : Modification des tarifs :

Le concessionnaire doit afficher toute modification de tarifs 5 jours au moins avant la date de leur entrée en vigueur.

Les titres de circulation préalablement vendus à la clientèle n'auront pas à subir les effets de ces remaniements de tarifs.

Article 14.: Facturation des transports occasionnels :

La facturation correspondant à des transports occasionnels exé-cutés dans le cadre de la concession devra être telle qu'elle équilibre au moins les recettes et les dépenses qu'ils entraînent. Elle sera ache-minée vers le service mandataire dans les meilleurs délais par le Ser-vice du Contrôle. Ce dernier pourra intervenir dans la discussion des conditions d'exécution de ces services occasionnels.

CHAPITRE III

OBLIGATIONS DU CONCESSIONNAIRE

Article 15 : Conditions de services :

Le concessionnaire doit : 1°) Assurer la continuité des services quelles que soient les circons-

tances, sauf cas de force majeure. 2°) Avoir en service, à tout moment, le matériel roulant permettant

normalement les services prévus aux articles 2 et 3 ci-dessus, sans préjudice du droit de recours du concessionnaire contre les auteurs d'accidents entraînant une immobilisation du matériel.

Ce matériel doit être équipé pour l'exploitation avec un seul agent à bord. 3°) Assurer le transport des voyageurs dans les meilleures condi-

tions de régularité, de confort, de propreté, de sécurité et de rapidité.

4°) Se conformer à toutes les prescriptions législatives et réglemen-taires intéressant directement ou indirectement la circulation et les transports publics.

Sans préjudice de l'application des sanctions prévues par la con-vention de concession, le concessionnaire en cas d'interruption de service supporte la charge de toutes les dépenses engagées par le concédant pour pallier à cette interruption.

Article 16 : Véhicules : Le système de traction, le modèle des voitures, leurs dispositions

générales et le détail de la carrosserie devront être agréés par le con-cédant sur la proposition du concessionnaire.

Chaque voiture ne pourra être mise en service qu'après avoir été visitée par les agents chargés du contrôle (Service de la Circulation et du Contrôle Technique) qui s'assureront qu'elle est conforme au type accepté et qu'elle répond à toutes les conditions d'un bon ser-vice.

Les véhicules doivent porter les indications de direction et d'iti-néraire de façon très visible, ainsi que le numéro de la ligne, tant à l'extérieur qu'à l'intérieur du véhicule.

En particulier le numéro de la ligne devra figurer de manière très visible sur chacune des faces avant, arrière et latérale droite de l'autobus.

En plus des visites périodiques effectuées pour chaque véhicule sur le plan mécanique et de la sécurité, leur rajeunissement apparent

(éclairage, peinture, sièges...), doit être réalisé de manière à ce que les véhicules conservent un aspect attrayant et valorisent l'image de marque du réseau.

Chaque véhicule devra être équipé d'un appareil de contrôle agréé par le concédant. Cet appareil sera exploité suivant les règle-ments en vue de permettre la détermination des vitesses de circula-tion, des distances parcourues et des durées de conduite et de repos.

Le concédant procédera au moyen de ces appareils aux contrôles qu'il jugera utiles pour la surveillance de l'exploitation.

Les agents chargés du contrôle des voitures pourront librement procéder à toute vérification dans les dépôts et ateliers ou sur la voie publique. L'autorisation de circulation pourra être suspendue ou révoquée, le concessionnaire entendu, pour toute voiture qui ne serait pas maintenue en bon état de service ou de propreté.

Le renouvellement des véhicules interviendra pour les autobus soit après 350.000 kms, soit après 10 ans d'âge et pour les minibus après 150.000 krns. Cependant le matériel pourra être conservé au-delà de ces limites, d'un commun accord entre concédant et conces-sionnaire.

Article 17 : Vente des titres de transport :

Les titres de transports sont vendus par le concessionnaire ou ses mandataires dans les différentes formes prévues aux articles 7 et 9 ci-dessus, sur les voitures pour les tickets et les cartes multivoyages, au siège de la Compagnie, pour les autres titres de transport.

Le concessionnaire proposera l'installation dans les 6 premiers mois de la concession de distributeurs de tickets aux points d'arrêts les plus fréquentes du réseau, tels que Terminus, Place d'Armes, Tourisme, etc...

Article 18 : Information du public : Le concessionnaire doit assurer l'information du public par la

publicité des itinéraires; des horaires et des tarifs ainsi qu'il suit• :

1 — Aux points d'arrêts, affichage : . des horaires de passage en ce point des voitures de chaque

ligne ; . du schéma ce réseau ; . .des tarifs.

2 — En des points importants de l'agglomération, hors des arrêts choisis en accord avec le concédant, affichage :

. du plan détaillé du réseau ;

. des caractéristiques générales des horaires et des tarifs.

3 — Dans les véhicules, affichage : . du tableau des tarifs en vigueur, faisant mention de la date

d'effet ; . du schéma de la ligne desservie indiquant les arrêts ainsi que

les points de correspondance.

Sera également affiché le montant de l'amende transactionnelle que les agents assermentés du concessionnaire seront habilités à per-cevoir des voyageurs non munis de titres réguliers de transport.

En outre, le concessionnaire organisera, avec l'accord du concé-dant, des campagnes périodiques tendant à la fois à la promotion des transports en commun et à la recherche des suggestions et dési-derata des usagers.

Article 19 : Publicité

Toute publicité est interdite à l'extérieur des voitures. La publi-cité intérieure esl autorisée sous réserve d'être faite I au moyen d'affiches apposées dans les emplacements ménagés aux parties supérieures des voitures.

Les recettes provenant de cette publicité sont portées au crédit du compte d'exploitation.

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Les panneaux publicitaires ne doivent pas masquer les indica-tions obligatoires d'identification des voitures et d'itinérairei des lignes. Il n'est admis que des publicités d'ordre artistique, littéraire, sportif, commercial ou industriel, à l'exclusion de .celles ayant un caractère politique.

Article 20 : Assurances : Le concessionnaire est tenu, conformément à la loi, de contrac-

ter auprès d'une compagnie notoirement solvable les assurances nécessaires pour couvrir, selon les usages du droit commun, sa res-ponsabilité découlant de l'exploitation de la concession.

Les polices qu'il conclut à cet effet doivent comporter une renonciation formelle à tout recours contre le concédant.

Ce dernier peut, à tout moment, demander toutes justifications concernant l'accomplissement des obligations ci-dessus visées.

Les primes d'assurances souscrites dans l'intérêt de la conces-sion sont portées au débit du compte d'exploitation.

Article 21 : Main d'oeuvre : Le personnel de la C.A.M. continuera à être soumis à la conven-

tion collective du premier janvier mil neuf cent cinquante (ler jan-vier 1950) et à ses avenants successifs.

Les avantages acquis et les dispositions arrêtés en matière de retraite demeureront en totalité en vigueur. Il est rappelé à ce pro-

pos que les agents de la C.A.M. en activité ou en retraite, leurs con-joints et leurs enfants en âge scolaire ont droit au transport gratuit.

En cas de vacance d'un emploi de cadre ou de maîtrise prévisible dans les trois (3) années suivantes, la C.A.M. indiquera les connais-sances professionnelles ou diplômeê requis pour occuper le poste et les dispositions qu'elle entend prendre d'un commun accord avec le concédant pour permettre aux Monégasques d'abord, aux habitants de Monaco ensuite, d'accéder auxdits emplois soit par promotion interne, soit par recrutement après formation professionnelle vala-ble.

Article 22 : Police de la concession : Le concessionnaire fait assermenter, dans les formes prescrites

par les articles 58 et 59 du Code de procédure pénale, des agents pour la surveillance et la police de la concession. Ces agents doivent porter un insigne distinctif et être munis d'un titre justificatif de leur fonction.

Article 23 : Registre des réclamations : Un registre des réclamations et suggestions, dont les pages

auront été paraphées par le service du contrôle, est tenu à la disposi-tion du public, au siège de l'exploitation et est présenté chaque tri-mestre au concédant. Sur ce registre, le concessionnaire mention-nera dans l'ordre de leur arrivée et avec leur référence les lettres qu'il aura reçues ayant le même objet.


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annexe journal de monaco...kawa. classe c 07, divisions c) et ci. n 83.1492. (délivré par arrêté...

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