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1DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
A S I E pour EPP-Privé
Aide à la Saisie des Indemnités en
Etablissements
2DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
élèves en difficulté dotation rectorale heures spécifiquesP.F.E. dotation rectorale heures spécifiques
1147
code motif HSEmodalité
attribution
dotation rectorale
1145conseillers pédagogiques
arrêté rectoral
échanges franco allemand
dotation rectorale
imputationorigine
dotation rectorale
ligne de délégation 438
0379indemnités peri éducatives
0541
accord rectoralautorisation exceptionnelle de suppléances effectuées par les personnels de l'établissement
tutorat CAER arrêté rectoraldroit réglementaire - nomination par FORMIRIS et Inspecteurs
indemnitaire - pas d'imputation
droit réglementaire - nomination par FORMIRIS et Inspecteurs
indemnitaire - pas d'imputation
répartition diocésaine dotation spécifique
ligne de délégation 435
CPGE
ligne de délégation 437
4497
5241
0207
suppléances crédit de suppléance
vacations d'intervenants extérieurs dans le privé
accord rectoral interventions spécifiques en raison de particularités heures postes
crédit de suppléance
dotation établissement suppléances courtes durée - taux normaldotation établissement suppléances courtes durée - taux majoré
suppléances <délai de carence
dotation rectorale
heures spécifiquescontingent par département - attribution diocésaine
suppléances <délai de carence
dotation rectorale crédit de suppléance
langues vivantes 1er degré
dotation rectorale
dotation générale 2nd degré
contingent attribué par établissement
dotation après avis du médecin de l'IA et estimation des besoins de l'enfant
établissement choisis pour les olympiades
établissement choisis pour la recherche en pédagogie mathématiques
valdidation ministérielle du projet
dotation générale 2nd degré
IREM dotation rectorale dotation générale 2nd degré
olympiade chimie dotation rectorale
heures spécifiques
aide aux enfants malades
dotation rectorale dotation générale 2nd degré
dotation rectoraleheure atelier artistique
aide individualisée en 2nde
dotation rectorale
4215
4497
pas d'imputation sur dotation ministérielle
dotation attribuée après validation de projet par une commission heures spécifiques
droit réglementaire - calcul selon effectif de l'enquête lourde
contingent attribué par établissement
contingent attribué par établissement
3DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
LES ENJEUX
RENFORCER LA COMPETENCE DES ETABLISSEMENTS
AMELIORER LE SERVICE RENDU AUX AGENTSRapprocher les interlocuteursRéduire les délais de rémunération
RATIONNALISER LE FONCTIONNEMENT DES SERVICESChasse au circuit papierSimplification des procéduresFiabilisation
DISPOSER D’OUTILS DE SUIVI BUDGETAIRE
4DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
LES ENVELOPPES BUDGETAIRES
Programme 0139 Enseignement privé 4 Enveloppes possibles :
HSE : Heures Supplémentaires Ens., Surv. et Vacations diverses
IPE : Activités péri-éducatives
ISS : Indemnités de suivi des stagiaires
FAI : Heures supplémentaires et vacations FAI/ZEP
5DATSI – Département Missions Nationales AIX
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ENCHAINEMENT DES OPERATIONS
1.Plan budgétaire académique PROGRAMME 0139 : HSE
Sous-Budget 1 Sous-Budget 2 Sous-Budget 3
Enveloppe HSEEtablissement 1
Enveloppe HSEEtablissement 2
Enveloppe HSEEtablissement 3
6DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
ENCHAINEMENT DES OPERATIONS
1. Plan budgétaire académique
2.Dotation des établissements
Dotation faite par les services académiques (DOS)
1 enveloppe globalisée par établissement pour chacune des enveloppes possibles
Impossible d’attribuer des heures aux enseignants par ASIE hors enveloppe
7DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
ENCHAINEMENT DES OPERATIONS
1. Plan budgétaire académique
2. Dotation des établissements
3.Service effectué par les enseignants
Il s’agit du service effectué : Par les personnels
affectés dans l’établissement
Par les personnels affectés hors de l’établissement
Par les intervenants occasionnels extérieurs à l’Education Nationale
8DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
ENCHAINEMENT DES OPERATIONS
1. Plan budgétaire académique
2. Dotation des établissements
3. Service effectué par les enseignants
4. Saisie et intégration au dossier financier
Saisie par le Directeur d’Etablissement
Contrôles à priori sur les enveloppes disponibles
Contrôles règlementaires en ligne
Transmission et intégration automatiques après validation du Directeur d’Etablissement
9DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
ENCHAINEMENT DES OPERATIONS
1. Plan budgétaire académique
2. Dotation des établissements
3. Service effectif des enseignants
4. Saisie et intégration au dossier financier
5. Paiement
Mécanisme de la paye automatisée
Pièces justificatives : Listing collectif
récapitulatif transmis mensuellement
Etats individuels en établissement non transmis
10DATSI – Département Missions Nationales AIX
SIGAT - Diffusion Toulouse
ENCHAINEMENT DES OPERATIONS
1. Délégation de moyens
2. Plan budgétaire académique
3. Dotation des établissements
4. Service effectif des enseignants
5. Saisie et intégration au dossier financier
6. Paiement
7.Suivi des
dépenses
Suivi de gestion à posteriori : au niveau de l’établissement :
Directeur d’établissement au niveau académique :
Gestionnaire
Suivi analytique à partir : de l’enveloppe du code indemnité du code motif du taux de la catégorie d’établissement
Cumul en heures et en euros
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18DATSI – Département Missions Nationales AIX
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19DATSI – Département Missions Nationales AIX
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21DATSI – Département Missions Nationales AIX
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22DATSI – Département Missions Nationales AIX
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