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(en cours d’actualisation)
Maj Stephanie avril 2017
REPERTOIREDES COMMISSIONS
DE LOIRE ATLANTIQUE2016 - 2020
1
AFFAIRES SOCIALES, EMPLOI ET SOLIDARITE
- Allocation Personnalisée d’Autonomie APA- Commission locale d’Insertion CLI- Comité Départemental de l’aide médicale urgente et des transports sanitaires
CODAMUPS- Commission de Coordination des actions de Préventions des Expulsion locatives en L.A.- Comité Départemental de la citoyenneté et de l’autonomie ex coderpa- Comité des œuvres sociales COS- Conférence Régionale de Santé des Pays de la Loire- Conférence de territoire de Loire-Atlantique (ARS)- Comité Régional Santé Environnement- Commission Départementale de la Veille Sociale CDVS- Conseil Territorial de Santé- Commission Consultative Départementale des gens du voyage- Comité de Pilotage Départemental du Plan Migrants- Commission Départementale d’action contre les violences faites aux femmes CODEV- Commission Départementale du titre de séjour- Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l’Antisémitisme CORA - Conseil Départemental d’Insertion par le Conseil départemental CDI- Comité Départemental Consultatif des Personnes Handicapés CDCPH- Comité Régional de Suivi des Fonds Européens- Conseil Départemental d’accès aux droits CDAD- Comité des Partenaires du Fonds de Solidarité pour le Logement FSL / Energie- Plan Départemental d’action en faveur du logement des plus défavorisés PDALD- Commission de Médiation du Droit au Logement DALO- Comité de pilotage du pôle départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne - Plan Canicule- Plan Grand Froid- Comité Régional de Concertation des Soins de Premier Recours
CORECS- Comité Stratégique du Schéma Départemental des Services aux Familles SDSF- Comité Sécheresse
Maj Stephanie avril 2017 2
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
APAAllocation Personnalisée d’Autonomie Conseil Départemental
Commission recours : étude des appels pour dossiers individuels refusés en 1e décision
1 réunion / mois au CD
M. Johann BOBLINMaire LA CHEVROLLIERE
Maj Stephanie avril 2017 3
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CLI Commission Locale d’Insertion Conseil Départemental (délégations solidarité) 12 CLI composées d’élus et de
partenaires de l’insertion Situations complexes : RSA, aide
financière… 10 réunions / an
CLI n° 1Nantes Nord
Mme Myriam NAËLAdjointe NANTES
M. Mounir BELHAMITICM NANTES
CLI n° 2Nantes Ouest
Mme Abassia HAKEMAdjointe NANTES
M. Pierre-Yves LE BRUNCM NANTES
CLI n° 3Nantes Est
Mme Catherine PIAUAdjointe NANTES
M. Jean-Jacques MOREAUCM NANTES
CLI n° 4Nantes Centre
Mme Catherine CHOQUETAdjointe NANTES
Mme Elisabeth LEFRANCAdjointe NANTES
CLI n° 5St Herblain-Couëron-Indre
Mme Corinne GUMIEROAdjointe COUËRON
Mme Geneviève PANHELEUX
Mairie COUËRON
CLI n° 6 Rezé Sud-Loire
Mme Marie Bernadette BOUREAU
Adjointe BOUAYEM. Gilbert RIALLAND
Adjoint VERTOUM. Loic CHUSSEAU
Adjoint REZE
Mme Khalida MORINAdjointe BOUAYE
M. Marc HELAUDAISCM VERTOU
CLI n° 7Vignoble
Mme Marcelle CHAPEAUMaire HAUTE-GOULAINE
Mme Christelle BRAUDMaire LA CHAPELLE
BASSE-M.CLI n° 8Ancenis
M. Christian BLANCHETMaire LA CHAPELLE-ST-
SAUVEURMme Martine CORABOEUF
Maire COUFFE
CLI n° 9Châteaubriant
Mme Edith MARGUINMaire NOYAL-SUR-BRUTZ
Mme Marie-Chantal GAUTIER
Maire VAYCLI n° 10
Saint-NazaireMme Régine LEBAIL
Adjointe SAINT-NAZAIREM. Philippe DEGUIRALCM SAINT-NAZAIRE
Maj Stephanie avril 2017 4
CLI n° 11Presqu’île Pontchâteau
OuestMme Chantal BRIEREMaire SAINT-LYPHARD
Mme Françoise JOUNIERAdjointe GUERANDE
CLI n° 12Pays de Retz
M. Pierre MARTINMaire CHAUVÉ
Mme Irène GEOFFROYMaire ST-MICHEL-CHEF-
CHEF
Dossier OKCLI n° 6 : Tél : 02 28 20 29 16
Fax : 02 51 70 09 87
Dominique Dejoie02.40.12.81.82
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CODAMUPS - TSComité Départemental de l’Aide Médicale Urgente, de la Permanence des Soins et des Transports Sanitaires ARS Veiller à la qualité de la distribution
de l'aide médicale urgente à son ajustement aux besoins de la
M. Jean-Yves PLOTEAUConseiller Général
M. Yannick HAURYMaire ST-BREVIN-LES-PINS
M. Jean-Michel TOBIEMaire ANCENIS
Maj Stephanie avril 2017 5
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission de Coordination des Actions de Préventions des Expulsions Locatives en L.A
population 1 à 2 réunions / an
Liza KARABEDOW02 49 10 41 04liza.karabedow@ars.sante.fr
NOM DE LA COMMISSION TITULAIRE SUPPLEANT
Maj Stephanie avril 2017 6
CDCAConseil Départemental De la citoyenneté et de l’autonomie(ex CODERPA) 2 fois par an
Collège personnes âgées
Collège des personnes handicapées
2 titulairesMme Françoise HAUDEBOURG
Adjointe LA BAULE
Catherine MARTINAdjointe à Besné
2 titulaires
Nelly SORINMaire de Vieillevigne –
Présidente de la CA Clisson Sèvre et Maine
Agglo
Marie-Jo HAVARDAdjointe au maire de
Châteaubriant
2 suppléantsM. Didier FAVREAU
Maire MACHECOUL- Saint Même
Patrick BALEYDIER Maire de Mouzillon
-2 suppléants
-
Dominique BERTAUDTél : 02 51 17 20 22 Fax : 02 51 17 24 80dominique.bertaud@loire-atlantique.frcdca@loire-atlantique.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 7
COSComité des Œuvres Sociales
PRESIDENT : M. Philip SQUELARD
Désignation par le CDG 44, les membres du COS étant également titulaires au CDG.
M. Alain DUVALMaire MARSAC-SUR-DON
Vice-présidentPAS DE SUPPLÉANT
M. Joseph LAIGREMaire ARTHON-EN-RETZ
Membre CAM. Jean-Pierre POSSOZ
Maire ABBARETZMembre CA
M. Michel BAHUAUDMaire LA PLAINE-SUR-MER
AdministrateurM. Joseph BEZIER
Maire VIGNEUX-DE-BRETAGNE
AdministrateurM. Jean-Michel BUF
Maire BLAINAdministrateur
Mme Karine PAVIZAMaire GENESTON
M. André LEMAITREMaire MOISDON-LA-
RIVIEREAdministrateur
M. Bernard MORILLEAUPrés. CC CŒUR PAYS DE
RETZAdministrateur
Dossier OK
Tel : 02.40.35.44.44. Fax : 02.40.48.48.65
Maj Stephanie avril 2017 8
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CRSAConférence Régionale de Santé et de l’AutonomieARS
plus de représentant AMF désigné sur dernier
renouvellement (dec. 2014)
3 Présidents CC3 Maires 3 suppléants
3 suppléants
Dossier OKKarine BARON02 49 10 41 48ars-pdl-dpps-dvss-sspe@ars-sante.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conférence de Territoire de Loire-AtlantiqueARS
Mme Marie-Annick BENÂTRE
Adjointe NANTES
M. Jacques GARREAUMaire BOUAYE
Mme Marie-Cécile GESSANT
Maire SAUTRON
M. Jean-Yves PLOTEAUMaire BONNOEUVRE
Dossier OK
Caroline GIRARD02 49 10 40 00caroline.girard@amf.asso.fr
Maj Stephanie avril 2017 9
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe Régional Santé
environnement
Groupe de Travail information et communication
M. TOBIEMaire d’ANCENIS
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRE SUPPLEANT
CDVS Commission Départementale de la Veille Sociale
François ANGIN02 40 12 81 02francois.angin@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Territorialde Sante
Mr Pierre MARTINMaire de Chauvé
Mr Jean-Michel TOBIEMaire ANCENIS
Mr Maurice PERRIONMaire de LIGNE
Mr Joel GUERRIAUMaire de ST SEBASTIEN/LOIRE
Maj Stephanie avril 2017 10
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Consultative Départementale des Gens du voyagePréfecture
Mme Françoise HAUDEBOURG
Adjointe LA BAULE
Dossier OK maj 08/09/2017
Anne-Laure Brizé06 83 72 88 3502 40 41 22 85anne-laure.brize@loire-atlantique.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité de Pilotage Départemental du Plan Migrants
Maj Stephanie avril 2017 11
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CODEVCommission Départementale de prévention et de lutte contre les Violences faites aux femmesPréfecture
Maires des 4 plus grandes villes de LA
Renouvellement automatique à chaque élection, pas de
Mme Johanna ROLLANDMaire NANTES
PAS DE SUPPLÉANT
M. David SAMZUNMaire ST-NAZAIRE
M. Alain HUNAULTMaire CHATEAUBRIANT
M. Jean-Michel TOBIEMaire ANCENIS
Dossier OK
Christelle MORGAN02 51 17 24 49christelle.morgan@loire-atlantique.fr
Maj Stephanie avril 2017 12
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale du Titre de SéjourPréfecture Composition : 1 TA, 1 Police, 1
professeur de droit, 1 juge, 1 Préfecture, 1 Maire
3 à 4 réunions / an
M. Pierre MARTINMaire CHAUVÉ
M. Jean CHARRIERMaire ST-MARS-DE-
COUTAIS
Dossier OK
Guillaume FROUIN02 40 41 47 93guillaume.frouin@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CORACommission Opérationnelle de lutte contre le racisme et l’antisémitisme Composition : 1 recteur
d’académie, 1 directeur départemental de la sécurité publique, 1 commandant de groupement de gendarmerie départementale, 1 délégué du défenseur des droits, président AMF 44
M. Maurice PERRIONMaire LIGNÉ
Mme BoisseauMaire de ROUGE(Démissionnaire)
Dossier OK
Hadrien HADDACK06 50 43 42 98Maj Stephanie avril 2017 13
hadrien.haddack@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CDIConseil Départemental d’InsertionConseil Départemental Consultation pour adoption du
Plan Départemental d’Insertion (PDI)
Mme Catherine CORMERAIS
1ère Adjointe CLISSON
Mr René BARONMaire LA REGRIPPIERE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CDCPHConseil Départemental Consultatif des Personnes
Mme Laurence TREHELOAdjointe ST-GILDAS-DES-
BOIS
Mme Michelle COCHETMaire PETIT-AUVERNÉ
Maj Stephanie avril 2017 14
HandicapéesPréfectureCoprésidente Préfet et Président Cons. Départ.Donne un avis et formule des propositions sur les orientations de la politique du handicap dans tous les domaines de la vie sociale et sur les mesures à mettre en œuvre au plan local
Mme Sylvie LE BLANAdjointe REZE
M. Nicolas OUDAERTMaire LE GÂVRE
Dossier OKIsabelle LE TALLECTél : 02 40 12 80 00Fax : 02 40 12 82 25ddcs-handicap@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Régional de Suivi des Fonds Européens
M.Aymar RIVALLINMaire MAISDON SUR
SEVRE
Dossier OKTél : 02 28 20 54 66Fax : 02 40 08 64 25
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 15
CDADConseil Départemental d’Accès aux DroitsTribunal Grande Instance
M. Rodolphe AMAILLANDMaire VERTOU
Dossier OK
Madame ESSASSITél : 02 51 17 96 95Fax : 02 51 17 98 31cdad-loire-atlantique@justice.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité des Partenaires du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)Conseil Départemental
M. Patrice CHEVALIERMaire RIAILLÉ
Jocelyne LEPAROUX-LIBEAU02 51 17 22 73jocelyne.leparoux-libeau@loire-atlantique.fr
Maj Stephanie avril 2017 16
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
FSL ÉnergieFonds de Solidarité pour le Logement / EnergieConseil Départemental Aider les publics locataires du
parc social ou privé ou des propriétaires, en situation de précarité et dans l’impossibilité de régulariser leurs impayés d’énergie
2 Commissions / mois –½ journée
M. Pascal PRASMaire ST-JEAN-DE-BOISEAU
Mme Chantal METROAdjointe BASSE-GOULAINE
Dossier OK
Jocelyne LEPAROUX-LIBEAU02 51 17 22 73jocelyne.leparoux-libeau@loire-atlantique.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
COPITE PLHALPDComité de Pilotage du Plan Local d’Action pour le Logement et
Mme Isabelle MERANDAdj ST-SEBASTIEN-S/LOIRE
M Alain BRUNELLEMaire de LA ROUXIERE
Maj Stephanie avril 2017 17
l’Hébergement des Personnes Défavorisés Conseil Départemental
Mr Loïc JAMINMaire de BARBECHAT
Dossier OK
Jocelyne LEPAROUX-LIBEAU02 51 17 22 73jocelyne.leparoux-libeau@loire-atlantique.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
COMMISSION DE MEDIATION DU DROIT AU LOGEMENT (DALO)
Préfecture
M. André CONFOLANTCM REMOUILLE
M. Johann BOBLINMaire LA CHEVROLIERE
Recenser les candidats prioritaires devant être hébergés ou logés en urgence et déterminer les caractéristiques du logement adapté à leurs besoins et capacités1 réunion / mois
Dossier maj 08/09/2017Madame LORAND TETARDAnne-Yvonne GOURVELLEC02 40 12 82 05Fax : 02 40 12 82 25anne-yvonne.gourvellec@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 18
Comité de Pilotage du Pôle Départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne DDTM
1 titulaire à désigner
Premier COPIL 1er dec 2015
(info 20/11/2015)
1 suppléant à désigner
Dossier OKMichel BARNETTETél : 02 40 67 25 50 Fax : 02 40 67 25 59michel.barnette@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Plan CaniculePréfecture
Pas de représentant
Dossier OKChristelle LOPEZ02 40 41 20 69christelle.lopez@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Plan Grand FroidPréfecture
Pas de représentant
Dossier OK
Christelle LOPEZ02 40 41 20 69christelle.lopez@loire-atlantique.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 19
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Régional de Concertation des Soins de Premier Recours (CORECS)ARS
Mme Pascale BRIANDMaire Les Moutiers en Retz
Dossier OK
Cécile COURREGES02 49 10 40 10ars-pdl-direction-generale@ars.sante.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité du SDSFComité stratégique du Schéma Départemental des Services aux FamillesCAF et Conseil Départemental
Dossier ok
Mme Claire THEVENIAUMaire Puceul
Mme Sylvie CAUCHIEMaire Besné
Maj Stephanie avril 2017 20
AGRICULTURE ET FORET
- Comité technique Départemental SAFER- Commission Départementale de gestion de l’espace rural de la Loire Atlantique ou
Gestion de l’Aménagement Foncier- Commission Départementale d’orientation de l’agriculture CDOA- Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et
Forestiers CDPENAF- Système de Recensement des Collisions Routières avec le Grand Gibier
Maj Stephanie avril 2017 21
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Technique Départemental SAFER
M. Claude GAUTIERMaire de loirauxence
Mme Claie THEVENIAU Maire de Puceul
Dossier OK vu SP 7/08/2017
Rémy SILVETél : 02 43 83 48 10Fax : 02 43 83 48 38direction@safermao.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de Gestion de l’Espace Rural de la Loire-
Atlantique
Mr Patrice CHEVALIERMaire de RIAILLE
M. Jean-Pierre BOUILLANTMaire LA HAYE-
FOUASSIERE
ou Gestion de l’Aménagement
FoncierMr Sébastien CROSSOUARD
Maire LE GRAND AUVERNE
M. Jean-Pierre BOUILLANTMaire LA HAYE-
FOUASSIERE
Réclamations concernant des aménagements fonciers, décisionsprises à l'encontre du particulier au niveau de la commune,ensuite appel au niveau du département. Pas de commission en 2008, 3 ou 4 en 2009
Mme Véronique MOYONMaire de CROSSAC
M. Joseph BEZIERMaire VIGNEUX DE
BRETAGNE
M. Christophe BOCQUETMaire de VUE
M. Jean-Pierre LUCASMaire de ROUANS
Dossier OK ???Mme BOSSARD02 40 67 28 80ddtm-sea-cdoa@loire-atlantique.gouv.fr Maj Stephanie avril 2017 22
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA)DDTM
Mme Chantal BRIEREMaire de SAINT LYPHARD
M. Bernard MORILLEAUMaire SAINTE PAZANNE
Mme Véronique MOYONMaire CROSSAC
Dossier OK
Claire JACQUET-PATRY02 40 67 28 80ddtm-sea-cdoa@loire-atlantique.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 23
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers – CDPENAFDDTM
Collège des EPCI
M. Patrice CHEVALIERMaire RIAILLÉ
M. Sébastien CROSSOUARD
Maire GRAND AUVERNÉ
M. Bernard MORILLEAUPrésident de la CC
CŒUR PAYS DE RETZ
Mme Chantal BRIEREMaire ST-LYPHARD
M. Patrick BALEYDIERMaire MOUZILLON
M. Jean CHARRIERPrésident de la CCDE MACHECOUL
Dossier OK
Catherine AUCLAIR02 40 67 24 67catherine.auclair@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Système de Recensement des Collisions Routières avec le Grand Gibier
Monsieur TRILLARD
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 24
ECONOMIE ET FINANCES- Commission Départemental des impôts directs locaux- Direction Générale des Finances Publiques- Commission Départementale des Valeurs locatives des Locaux Professionnel- Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
publics- Commission Départementale d’Aménagement Commercial CDAC- Commission consultative d’élus compétente en matière de dotation d’équipements des
territoires ruraux DETR- Comité des Finances Locales CFL- Commission Départementale de l’Insertion par l’Activité Economique CDIAE- Comité local du Conseil Financier et Fiscal aux Collectivités Locales- Cellule Départementale de la Gestion de la Dette
Maj Stephanie avril 2017 25
NOM DE LA COMMISSION TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale des impôts directs locaux
MEMBRES MAIRES TITULAIRES
M. Bertrand AFFILE*Maire de SAINT-HERBLAIN
M. Gérard ALLARD*Maire de REZE
M. Pascal PRAS*Maire de SAINT-JEAN-DE-
BOISEAU
MEMBRES REPRESENTANT D’EPCI
TITULAIRES
M. Yves METAIREAU*Président CAP ATLANTIQUE
Mme Christine MEYER*Conseillère
communautaire NANTES METROPOLE
MEMBRES MAIRES SUPPLEANTS
Véronique DUBETTIER-GRENIER*
Maire de CARQUEFOU
M. Joël GUERRIAU*Sénateur-Maire SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
M. Maurice PERRION*Maire de LIGNE
MEMBRES REPRESENTANT D’EPCI
SUPPLEANTS
M. Yvon LERAT*Président CC ERDRE ET
GESVRES
M. Serge HEAS*Vice-Président CC CASTELBRIANTAIS
Dossier OK
Mme CHEVALIER BIR
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Direction Générale des Finances
PubliquesMr André GUIHARD
Maire TEILLE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 26
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale des Valeurs locatives des
Locaux professionnels
MEMBRES MAIRES TITULAIRES
M. Fabrice ROUSSEL*Maire LA CHAPELLE SUR
ERDRE
Mme Danielle CORNET*Maire de PONTCHÂTEAU
M. Bernard MORILLEAU*Maire de SAINTE-PAZANNE
M. Joël GEFFROY*Maire de CORDEMAIS
MEMBRES REPRESENTANT D’EPCI
TITULAIRES
M. Pascal BOLO*Vice-Président NANTES
METROPOLE
Mme Marie-Chantal GAUTIER*
Vice-Présidente CC de NOZAY
M. Martin ARNOUT*Conseiller communautaire
CARENE
M. Jean LOUER*Président CC DE DERVAL
MEMBRES MAIRES SUPPLEANTS
Mme Marie-Anne HALGAND*
Maire de SAINT-JOACHIM
M. Claude CESBRON*Maire de GORGES
M. Jean-Paul LOYER*Maire de CHATEAU-
THEBAUD
M. Eric LUCAS*Maire de VAIR SUR LOIRE
MEMBRES REPRESENTANT D’EPCI
SUPPLEANTS
Mme Nelly SORIN*Présidente CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
M. Hervé BREHIER*Vice-Président COMPA
M. Stéphan BEAUGE*Vice-Président CC
GRANDLIEU
M. Georges LECLEVE*Président CC CŒUR PAYS
DE RETZ
Dossier OKJean-Yves BURELMadame CHEVALIER BIR02 51 12 82 70jean-yves.burel@dgfip.finances.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 27
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Consultatif Interrégional de
Règlement Amiable des litiges relatifs
aux marchés publics
M. Hervé BREHIER*Maire de MOUZEIL
(élus responsables d’établissements publics
locaux)
Mme Jeanne SOTTER*Adjointe au Maire de
NANTES
Recherche d'une solution amiable lors de litiges survenant dansle cadre d'un marché public entre l'administration et ses prestataires, litiges portant sur les marchés du bâtiment ou travaux routiers(travaux supplémentaires, modifications apportées auxprojets initiaux)
M. Christophe BOCQUET*Maire de VUE
Mme Pascale BRIAND*Maire des MOUTIERS EN
RETZ
Dossier OK
Monsieur RONCIEREMadame DAVIDTél : 02 40 41 47 62Fax : 02 40 41 47 60pref-collectivites-locales@loire-atlantique.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 28
NOM DE LA COMMISSION
MEMBRES
Commission Départementale d’Aménagement
CommercialCDAC
TROIS MAIRES
Gérard BARRIERMaire de SAINT-HERBLON
Sylvie CAUCHIE*Maire de BESNE
Jean-Pierre POSSOZMaire d’Abbaretz
TROIS REPRESENTANTS D’EPCI
Xavier BONNET*Vice-président de la COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA VALLEE DE CLISSON
Bernard MORILLEAUPrésident de la COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR
PAYS DE RETZ
Rodolphe AMAILLANDMembre du BUREAU METROPOLITAIN DE NANTES
METROPOLE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 29
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission consultative des élus compétente pour la
dotation d’équipements des territoires ruraux
(DETR)
M.Yvon LERAT*(Président de la C.C Erdre
et Gesvres)
M. Gérard DRENO*(Président de la C.C de la
région de Blain)
9 Présidents de Communauté de
Communes
M. Claude NAUD*(Président de la C.
de C. de Loire-Atlantique Méridionale)
M. Bernard MORILLEAU*(Président de la C.C Cœur
Pays de Retz)
M. Jean LOUER*(Président de la C.C du
secteur de Derval)
M. Jean CHARRIER *(Président de la C.C de la
région de Machecoul)
Mme Véronique MOYON*(Présidente de la C.C de Pontchâteau/St Gildas)
M. Paul CORBET*(Président de la C.C Loire
Divatte)
M. Jean-Pierre BOUILLANT*(Président de la C.C Sèvres
Maine Goulaine)
Maj Stephanie avril 2017 30
Commission consultative des élus compétente pour la
dotation d’équipements des territoires ruraux
(DETR)
5 Maires
Mr Philippe BELLIOT*Maire de Ste Anne sur
Brivet
Mme Monique JAMIN*Maire de la Grigonnais
Mr André KLEIN*Maire de SAVENAY
Mr Jean-Jacques MIRALLIE*Maire de MONTBERT
M. Pierre BERTIN*Maire LE LANDREAU
Dossier OK le Marc ANDRETél : 02 40 41 22 70Fax : 02 40 41 22 77marc.andre@loire-atlantique.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 31
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Des Finances Locales CFL
M. Jean-Pierre LUCASMaire de ROUANS
M.René BARONMaire de LA REGRIPPIERE
M. André TRILLARDMaire de ST GILDAS DES
BOIS
M. Philippe BELLIOTMaire de STE ANNE SUR
BRIVET
Dossier okPascale BROUT02 40 41 22 10Fax : 02 40 41 21 47Pascale.brout@loire-atlantique.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CDIAEConseil Départemental de l’Insertion par l’activité Economique Préfecture
Mr André GUIHARDMaire TEILLE
Dossier OKSandrine FERRETél : 02 40 12 35 68Fax : 02 40 12 35 90paysdl-ut44.iae@direccte.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 32
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Local du Conseil Financier
et Fiscal aux Collectivités
Locales
M. Michel BOISSEAU*Maire de ISSE
Mme Emilie BINOIS*Adjointe à REZE
M. Jean-François VIGNARD*
Adjoint à MISSILLAC
M. Georges LECLEVE*Maire de CHEMERE
M. Joël BASQUIN*Maire de ST FIACRE SUR
MAINE
M. Yves DAUVE*Maire de NORT SUR
ERDRE
Mr Alain ROYER*Maire de TREILLIERES
Mr André TRILLARD*Sénateur-Maire de St
Gildas
M. Johann BOBLIN*Maire de LA
CHEVROLIERE
M. François GUILLOT*Maire de GETIGNE
Dossier OK02 40 20 76 40
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Cellule Départementale de Gestion de la Dette
Dossier ok
Maj Stephanie avril 2017 33
ENSEIGNEMENT ET JEUNESSE- Plan Départemental d’Action pour la Jeunesse PDAJ- Commission Académique de concertation de l’enseignement privé- Commission Départementale de l’accueil des jeunes enfants- Conseil Académique de l’Education Nationale- Conseil Départemental de l’Education Nationale- Conseil Départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative- Conseil Départemental de prévention de la délinquance- Observatoire Départemental de Protection de l’Enfance- Comité Départemental Opérationnel Petite Enfance COPE- Comité de Pilotage de la Charte Départementale pour le Développement des Politiques
Educatives Territoriales - Rythmes Scolaires- Enseignement- Comité Départemental Opérationnel Parentalité
Maj Stephanie avril 2017 34
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité de Pilotage Plan d’Action Départemental pour la Jeunesse (PDAJ)DDCS
Mme Claire THEVENIAUMaire de PUCEUL
M. Nicolas MARTIN, Conseiller municipal
NANTES
Dossier OKJérôme DE MICHERITél : 02 40 12 80 00Fax : 02 40 12 82 25jerome.de-micheri@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Académique de Concertation de
l’Enseignement Privé(réunion maxi 1 fois par an vers mai ou juin pour la décision sur
la carte scolaire)
Mme Anne-Marie COULONMaire de Mouzeuil St
Martin (85)
Mme Mireille DALAINEMaire de Landemont (49)
M Daniel COUDREUSEMaire de Brûlon (72)
M Joseph PARPAILLONMaire d’Orvault (44)
M Yves AUVINETMaire de La Ferrière (85)
M René JALLUMaire de Quelaines-St
Gault (53)
Dossier OKSGAR02 40 08 64 64
Maj Stephanie avril 2017 35
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de l’Accueil des Jeunes
EnfantsService de protection maternelle et infantile, modes de garde etd'accueil, ouvertures,2 réunions/an
M. Pascal BRUNEAUAdjointe au Maire de MAUVES SUR LOIRE*
Mr Patrice CHEVALIER*Maire de RIAILLE
Mme Adeline L’HONENMaire de BATZ S/MER
Mme Janik RIVIEREMaire de ST LUMINE DE
CLISSON
Dossier OKMme GINOND ou Mme RASTECHIMI02 51 17 21 36contact@cg44.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Académique de l’Éducation
NationaleMme Nathalie LEBLANC*Adjointe à La CHAPELLE
SUR ERDRE
Mr Christian JABIER*Adjoint VIEILLEVIGNE
Préparation de la rentrée scolaire 1er et second degrésadoption règlement des écoles publiquescarte scolaire bilan scolaire 2007 1er et second degrés2 réunions/an à la Préfecture
Mme Patricia BEN BELKACEM*
Maire de CORSEPT
Mr René BOURRIGAUD*Maire de TREFFIEUX
Dossier OKTél : 02 40 37 37 11Fax : 02 40 37 37 00
Maj Stephanie avril 2017 36
ce.sgadom@ac-nantes.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CDENConseil Départemental de l’Éducation Nationale
M. Bernard MORILLEAUMaire STE PAZANNE
M. Aymar RIVALLINMaire MAISDON SUR
SEVRE
ACADEMIE NANTES M. Patrice CHEVALIERMaire de RIAILLÉ
Mme Martine CORABOEUFMaire COUFFÉ
M. Gilles CHASSIERAdjoint MESQUER
M. Michel BAHUAUDMaire LA PLAINE SUR MER
Dossier OK
Monsieur GUENEGO02 51 81 74 57ce.cab44@ac-nantes.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Départemental de la Jeunesse, des sports
et de la vie associative
CDJSVA
M. Ali REBOUH*Adjoint à NANTES
Mr Michel PERRAIS*Maire de SAINTE REINE DE
BRETAGNE
Mr Alain GIRARDAdjoint au Maire de LA
REMAUDIERE
M. Sébastien ROYER*Adjoint à SAINT HERBLAIN
Maj Stephanie avril 2017 37
Dossier OKMme Delphine KELLER02 40 12 80 00Delphine.keller@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Départemental de Prévention de la
Délinquance
Travail à partir des stats recueillis par la police et la gendarmerie, définition de la politique de prévention de la délinquance.CG magistrats sous-Préfet, le pilotage de ce comité s'exerceau niveau du CG et du Tribunal1 réunion/an
Mme Patricia BENBELKACEM*
Maire de CORSEPT
M. Philippe MOREL*Maire de LE CELLIER
M. Gilles NICOLAS*Adjoint au Maire de
NANTES
Mme Violaine LUCAS*Adjointe à SAINT NAZAIRE
M. Dominique GILLET*Adjoint à PORNICHET
Mr Thierry DUPOUE*Maire de la BERNERIE EN
RETZ
M. René BOURRIGAUD*Maire de TREFFIEUX
M. Jérôme MARCHAIS*Maire de VALLET
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 38
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Observatoire Départemental de Protection de l’Enfance (ODPE)Conseil Départemental
M. Jacques BELOTCM subdélégué LA BAULE
Dossier OKLydie JOULAIN02 51 17 24 04
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
COPEComité Départemental Opérationnel Petite EnfanceCAF et Conseil Départemental
Mme Claire THEVENIAUMaire PUCEUL
Dossier OK
Isabelle GAUTIER02 72 64 46 50isabelle.gautier@cafnantes.cnafmail.fr
Maj Stephanie avril 2017 39
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité de pilotage de la Charte Départementale pour le Développement des Politiques Educatives Territoriales
Philippe BROHET02 51 17 23 71
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 40
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Rythmes Scolaires
Enseignement
Maj Stephanie avril 2017 41
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Départemental Opérationnel de la
Parentalité
Maj Stephanie avril 2017 42
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE- Conseil supérieur de fonction publique territoriale CSFPT- Commission Dépouillement de la Fonction Publique Territoriale- Composition Electorale attachée au renouvellement du CA du Centre départemental de
Gestion de la fonction publique- Conseil d’administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire
Atlantique
Maj Stephanie avril 2017 43
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Supérieur de la Fonction Publique
Territoriale (C.S.F.P.T.)
Mr Philip SQUELARD*Maire de TRANS S/ERDRE
M. Pierre BERTIN*Maire LE LANDREAU
Maires, Syndicats, Employeurstextes (toutes choses : pompiers, emplois réservés) soumis àdiscussion, textes votés si ok, sortie décrêts, circulaires ouarrêtés, ensuite passage au JO1 réunion/mois à Paris
Dossier OK
Valérie JOUBIERTél : 02 40 41 47 84Fax : 02 40 41 47 60pref-collectivites-locales@loire-atlantique.gouv.fr
M. Luc NORMAND*Maire de CHEIX EN RETZ
Mr Joseph BEZIER*Maire de VIGNEUX DE
BRETAGNE
Maj Stephanie avril 2017 44
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Dépouillement de la Fonction Publique
Territoriale
M. Philip SQUELARD*Maire de TRANS-SUR-
ERDRE
M. Pascal PRAS*Maire de ST JEAN DE
BOISEAU
M. Jean-Michel TOBIE*Pst COMCOM PAYS
d’ANCENIS
Mme Carole GRELAUDMaire de COUËRON
M. Bernard LEBEAU*Maire de PLESSE
M. Alain CHARLES*Maire de TOUVOIS
Mme Claire THEVENIAU*Pste COMCOM NOZAY
Mr Jean-Pierre BOUILLANT*PST COMCOM SEVRES, MAINE ET GOULAINE
M. Johann BOBLIN*PST COMCOM GRANDLIEU
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 45
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Composition électorale attachée au renouvellement
du Conseil d’Administration du
Centre Départemental de
Gestion de la Fonction Publique
territoriale
Collège des Maires
Collège des EPCI
Mr Philip SQUELARDMaire de TRANS SUR
ERDRE
Mr Hervé BREHIERPrésident de Communauté
de Communes du Pays d’ANCENIS
Mr Jean-Claude DAUBISSEPrésident de la
Communauté de Communes SEVRE, MAINE
ET GOULAINE
Mr Bernard LEBEAUMaire de PLESSE
Mr Alain CHARLESMaire de TOUVOIS
Dossier OK
Dorothée CANARD02 40 41 47 47 Fax : 02 40 41 47 60Pref-collectivites-locales@loire-atlantique.gov.fr
Maj Stephanie avril 2017 46
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de L.A.
M. Philip SQUELARD PrésidentMaire Trans-sur-Erdre
M. Maurice PERRIONMaire de Ligné
M. Yves AUMON – 1er Vice-présidentConseiller Municipal – Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire
Mme Marie-Cécile GESSANTMaire de Sautron
M. Pascal PRAS – 2ème Vice-PrésidentMaire de Saint-Jean-de-Boiseau
Mme Patricia BENBELKACEMMaire de Corsept
M. Etienne FOUCHER – 3ème Vice-présidentAdjoint au Maire de Belligné
M. Serge MOUNIERMaire de Thouaré-sur-Loire
M. Jean-Pierre POSSOZ - 4ème Vice-présidentMaire d’Abbaretz
M. Jean-Luc BESNIERMaire de Petit-Mars
M. Serge DAVIDMaire d’Indre
M. Elie BRISSONConseiller municipal – Mairie d’Orvault
M. Pierre-André PERROUINMaire du Pallet
M. Joseph LAIGREMaire d’Arthon-en-Retz
M. Sylvain SCHERERMaire de Frossay
M. André LEMAITREMaire de Moisdon-la-Rivière
M. Bernard DOUAUDMaire de Soudan
Mme Michèle QUELLARDMaire du Croisic
M. Philippe BELLIOTMaire de Sainte-Anne-sur-Brivet
Maj Stephanie avril 2017 47
M. Michel BAHUAUDMaire de La Plaine-sur-Mer
M. Claude CAUDALMaire de Préfailles
M. Stéphan BEAUGEMaire de Saint-Philbert-de-Grandlieu
M. Benjamin MORIVALMaire du Pellerin
M. Joseph BEZIERMaire de Vigneux-de-Bretagne
M. Michel MOREAUMaire de La Meilleraye de Bretagne
M. Jean-Michel BUFMaire de Blain
M. Michel FERREAdjoint au Maire de Guéméné-Penfao
Mme Marcelle CHAPEAUMaire Haute-Goulaine
M. Jean-Jacques MIRALLIEMaire de Montbert
Mme Martine CORABOEUFMaire de Couffé
M. Jean-Bernard GARREAUMaire de Mésanger
M. Alain DUVALMaire de Marsac-sur-Don
Mme Michelle COCHETMaire de Petit-Auverné
M. Joseph GUILLOUXMaire de Saint-Père-en-Retz
Mme Pascale BRIANDMaire des Moutiers-en-Retz
M. Jean-Pierre GUYONNAUDAdjoint au Maire de La Chapelle-sur-Erdre
Mme Édith MARGUINMaire de Noyal-sur-Brutz
Mme Karine PAVIZAMaire de Geneston
M. Jean-Louis MOGANMaire de Missillac
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 48
HYGIENE ET SECURITE- Comité de lutte contre la fièvre aphteuse- Commission Départementale de l’équarissage- Membres du Conseil d’Administration du SDIS- Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de
l’Accessibilité - Commission Départementale de la Sécurité des Transports de Fonds- Commission Départementale de Sécurité Routière- Commission Départementale Vidéoprotection- Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques
CODERST- Cellule d’Analyse des Risques d’Information Préventive CARIP- Comité régional pour l’amélioration de l’offre alimentaire- Prévention Radicalisation- Conseil Départemental de Sécurité Civile- Conseil Départemental Pandémie Aggripale
Maj Stephanie avril 2017 49
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
- Comité de lutte contre la fièvre
aphteuseM. Alain BOURGOIN*
Maire d’OUDONMme Monique MAISONNEUVE
Adjointe au Maire d’ORVAULT
M. Jean-Pierre JUHELMaire d’ERBRAY
M. André TRILLARD*Maire de SAINT GILDAS
DES BOIS
M. Thierry BRUTUS*Maire de PAIMBOEUF
Mme Anne CHOBLET*Maire de La REMAUDIERE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de
l’EquarissageM. André TRILLARD*
Maire de SAINT GILDAS DES BOIS
M. Daniel TERRIEN*Maire de PANNECE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 50
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Membres du Conseil d’Administration du
S.D.I.S.Collège des Communes
M. David SAMZUN*Maire de SAINT-NAZAIRE
M. Yves LAINE*Maire du POULIGUEN
Mme Michèle LEMAITRE*Maire MONTOIR DE
BRETAGNE
M. Jean-Claude PELLETEUR*
Maire de PORNICHETCollège des EPCI M. Gilles NICOLAS*
Conseiller Communautaire NANTES METROPOLE
M. Jacques GARREAU*Vice-Président de NANTES
METROPOLE
M. Fabrice ROUSSEL*Vice-Président de NANTES
METROPOLE
M. Rodolphe AMAILLAND*Vice-Président de NANTES
METROPOLE
M. Jean-Guy CORNU*Vice-Président Com. Com. de la Vallée de CLISSON
M. Jean-Yves PLOTEAU*VP Communauté de Commune du Pays
d’Ancenis
M. Benoît BLINEAU*Conseiller Communautaire
NANTES METROPOLE
M. Pierre HAY*Conseiller Communautaire
NANTES METROPOLE
M. Serge DAVID*Conseiller Communautaire
NANTES METROPOLE
Mme Véronique DUBETTIER-GRENIER*
Conseillère Communautaire NANTES
METROPOLE
M. Michel PERRAIS*Vice-Président de la Com.
Com. du PONTCHATEAU-ST GILDAS
M. Thierry BRUTUS*Maire de PAIMBOEUF
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 51
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Consultative
Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de
l’Accessibilité
M. Jean-Pierre BRANCHEREAU*
Maire de la TURBALLE
Mme Stéphanie PHAN THANH*
Maire de GUERANDE
Bilan annuel des différentes commissions de sécurité etd'accessibilité, orientations 2008, actualités et point d'informationsur les nouveautés : textes, suivi des avis défavorables, etc.1 réunion/an
Mme Elisabeth CRUAUD*Maire de LA
CHEVALLERAIS
M. Michel BOISSEAU*Maire de ISSE
M. Yannick FETIVEAU*Maire de PONT SAINT
MARTIN
M. Joseph GUILLOUX* Maire de SAINT PERE EN
RETZ
Dossier OKChristine CHARFFTél : 02 40 08 80 62Fax : 02 40 08 87 30christine.charff@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 52
Commission Départementale de
la Sécurité des Transports de
FondsOrganisation des points d'accueil bancaires dans les aéroports,sécurité transports de fonds, 1 per syndicat convoyeur de fonds,1 pers Etat, 1 Maire1 réunion/an
Mr Thierry DUPOUE*Maire de la BERNERIE EN
RETZ
M. Jean-Paul LOYER*Maire de CHATEAU-
THEBAUD
M. Thierry MICHAUD*Maire de SAINT GEREON
M. Stéphane CHABIN*Adjoint à LA TURBALLE
Dossier OKChristine CHARFFTél : 02 40 08 80 62Fax : 02 40 08 87 30christine.charff@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de Sécurité Routière
Formation auto-école
Formation épreuves sportives
Formation Fourrières
Mme Claudine CHEVALLEREAU*
Maire MAUVES SUR LOIRE
M. Joël GEFFROY*Maire de Cordemais
M. Joël GEFFROY*Maire de Cordemais
Mme Claudine CHEVALLEREAU*
Maire MAUVES SUR LOIRE
Mme Claudine CHEVALLEREAU*
Maire MAUVES SUR LOIRE
M. Didier QUERAUD*Conseiller Municipal REZE
M. Thierry MICHAUD*Maire de SAINT GEREON
M. Thierry MICHAUD*Maire de SAINT GEREON
M. Didier QUERAUD*Conseiller Municipal REZE
M. Didier QUERAUD*Conseiller Municipal REZE
Maj Stephanie avril 2017 53
Opération « Label Vie »
Mme Claudine CHEVALLEREAU
Maire MAUVES SUR LOIRE
Mme Marie-Cécile GESSANT Maire de SAUTRON
Dossier OK (vu SP le 11/05/2017)
02 40 41 20 58courrier@loire-atlantique.pref.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 54
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de VidéoprotectionPréfecture
M. Philippe MORELMaire LE CELLIER
M. Thomas BOUCHERAdjoint ST SEBASTIEN
S/LOIRE
Dossier OK
Martine BOURREE02 40 41 21 65martine.bourree@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Départemental de l’Environnement et
des Risques Sanitaires et
Technologiques (CODERST)
M. Claude CESBRON*Maire de GORGES
M. Alain BRUNELLE*Maire de la ROUXIERE
M. Michel PERRAIS*Maire de STE REINE DE
BRETAGNE
M. Jean-Louis MOGAN*Maire de MISSILLAC
M. Michel GASNIERMaire de ST MART LA
JAILLE
M. Joseph LAIGRE*Maire d’ARTHON EN-RETZ
Dossier OKMaj Stephanie avril 2017 55
Madame DOCEULTél : 02 40 41 47 65Fax : 02 40 41 22 77pref-coderst@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Cellule d’Analyse des Risques et
d’InformationPréventive
CARIP
M.Serge MOUNIER Maire de THOUARE
SUR LOIRE
Mme Marie-Anne HALGAND
Maire de SAINT JOACHIM
Mme Armelle SADIRAdjointe à BOUGUENAIS
M. André KEINMaire de SAVENAY
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Régional pour l’amélioration
de l’Offre Alimentaire
Groupe de Travail Production
M. Joseph BEZIERMaire de VIGNEUX DE
BRETAGNE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 56
Maj Stephanie avril 2017 57
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Prévention Radicalisation
Préfecture
M. Jean-Louis VASSEROT
C Delégué STE-LUCE-S-LOIRE
Dossier OK
Jacqueline JOUVENCEpref-radicalisation@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CDSCConseil Départemental de Sécurité Civile
M. Xavier BONNETMaire Clisson
M. Laurent TURQUOISAdjoint St Sébastien sur
Loire
Préfecture M. Gérard LE CAMAdjoint Le Croisic
M. Michel THYBOYEAUAdjoint la Turballe (si pas
d’autre élu d’un autre groupement)
M. Joseph GALLARDConseiller délégué
MACHECOUL – SAINT MEME
Dossier OKMme Astrid HEMON02 40 41 23 54
Maj Stephanie avril 2017 58
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Départemental
Pandémie AgrippaleM. Hubert EGONNEAU
Adjoint Machecoul
Dossier OK
Cécile BLOTTIERE02 40 08 87 09
Maj Stephanie avril 2017 59
INTERCOMMUNALITE- Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale- Commission Electorale du CDCI- Conférence Territoriale de l’Action Publique CTAP
Maj Stephanie avril 2017 60
NOM DE LA COMMISSION TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission de Conciliation en
matière de Coopération
Intercommunale
1 er Collège – Communes de – 2000 habitants
M. Hervé BREHIERMaire de MOUZEIL
Mme Marie-René BORDONMaire de PAULX
M. Michel VALLEEMaire de LE FRESNE SUR
LOIRE
M. Jean-Pierre LEGENDREMaire de BRAINS
M. Claude ROUSSEAUMaire de BOUEE
M. Jean BLANDINMaire de VAY
Philippe JOUNYMaire de DREFFEAC
M. Jean VOISETMaire de JUIGNE LES
MOUTIERS
2 ème Collège – Communes de + 2000 habitants
M. Jean-Michel BUFMaire de BLAIN
Mr Pascal PRASMaire de SAINT JEAN DE
BOISEAU
- M. Jean-Yves CLOUETMaire de MESANGER
M. Christophe AUDOUINMaire de SAINT JULIEN DE
CONCELLES
3 ème Collège – Syndicats M. Bernard MORILLEAUMaire de SAINTE PAZANNE
Mme Christine LELIEVREVice-Présidente de la
Communauté de Communes du Pays de PONTCHATEAU SAINT
GILDAS DES BOISMaire de SEVERAC
Maj Stephanie avril 2017 61
Collège n°3(6 membres)(communes ayant une pop supérieure à la moyenne
départementale)
Collège n° 4 - représentants des EPCI
(20 membres)
1 - M. Rodolphe AMAILLANDMaire de VERTOU
2 - Mme Danielle CORNETMaire de PONTCHATEAU
3 - M. Yannick HAURYMaire de ST BREVIN LES PINS
4 - M. Stéphan BEAUGEMaire de ST PHILBERT DE GD LIEU
5 - M. Maire de TRIGNAC
6 - M. Alain ROYERMaire de TREILLIERES
B - au titre des 20 représentants des E.P.C.I.
M. Yves METAIREAUPrésident de la communauté d’agglomération Cap
Atlantique
M. Alain CHAUVEAUPrésident de la communauté de communes Loire et
Sillon
M. Fabrice ROUSSELVice-Président de la communauté urbaine de Nantes
M. Jean-Pierre BOUILLANTPrésident de la communauté de communes Sèvres Maine et
Goulaine
M. Jean CHARRIERPrésident de la Communauté de Communes de la région de
Machecoul
M. Jean-Claude PROVOSTPrésidente de la communauté de communes de la région de
Nozay
M. André TRILLARDVice-Président de la communauté de communes du pays de Pontchâteau
St Gildas
M. Yvon LERATPrésident de la communauté de communes Erdre et
Gesvres
M. Joël GEFFROYPrésident de la communauté de communes cœur
d’ESTUAIRE
M. Hervé BREHIERPrésident de la communauté de communes du pays
d’AncenisMaj Stephanie avril 2017 62
M. Alain HUNAULTPrésident de la communauté de communes du
Castelbriantais
M. Johan BOBLINPrésident de la Communauté de communes de
Grandlieu
Maj Stephanie avril 2017 63
Mme Nelly SORINPrésidente de la communauté de communes de la Vallée de
Clisson
M. Jean-Michel BRARDPrésident de la Communauté de communes de Pornic
M. Bernard MORILLEAUPrésident de la communauté de communes Cœur Pays
de Retz
M. David SAMZUNPrésident de la communauté d’agglomération de la
CARENE
M. Gérard DRENOPrésident de la communauté de communes de la
région de Blain
M. Paul CORBETPrésident de la communauté de communes Loire
Divatte
M. Claude NAUDPrésident de la communauté de communes Loire Atlantique
Méridionale
M. Jean LOUERPrésident de la communauté de communes du secteur de
Derval
C - au titre des 2 représentants des syndicats mixtes : M. Daniel BOURRE (Vice-pst du Syndicat d’alimentation en eau potable de L-A)
M. Bernard CLOUET (Président du Syndicat départemental d’électrification en L-A – SYDELA)
D - au titre des 2 représentants du Conseil Régional :
M.Yannick VAUGRENARD- pref-collectivites-locales@loire-atlantique.gouv.fr
M.Dominique TREMBLAY
Dossier OKKarine DAVID
Tél : 02 40 41 47 52Fax : 02 40 41 47 60
Maj Stephanie avril 2017 64
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Electorale du CDCI
M. Yves RIPOCHE*Maire de SAINT MARS LA
JAILLE
M. Thierry BRUTUS*Maire de PAIMBOEUF
M. Jean-Luc LE BRIGAND*Maire de PREFAILLES
M. Stéphan BEAUGE*Maire ST PHILBERT DE
GRDLIEU
M. Maurice PERRION*Maire de LIGNE
M. Pierre BERTIN*Maire du LANDREAU
M. Philip SQUELARD*Maire de TRANS SUR
ERDRE
Maj Stephanie avril 2017 65
SERVICES PUBLICS- Commission Départementale de la présence postale territoriale- Commission Départementale d’organisation et de modernisation des services publics- Schéma Départemental de l’accessibilité des services aux publics
SDAASP
Maj Stephanie avril 2017 66
Conférence Territoriale de
l’Action Publique(C.T.A.P.)
5 représentants des EPCI de moins de
30 000 habitants (1 par département)
5 représentants des communes de plus de
30 000 habitants (1 par département)
5 représentants des communes de 3500 à 30 000
habitants (1 par département)
5 représentants de communes de moins de 3500 habitants (1 par
département)
M. Alain HUNAULTPst CC DU CASTELBRIANTAIS
Mme Véronique MOYONPste CC DU PAYS DE
PONTCHÂTEAU ST GILDAS DES BOIS
Mme Claire THEVENIAUPste CC REGION DE NOZAY
M. Bertrand AFFILEMaire de SAINT-HERBLAIN
M. Joël GUERRIAUSénateur-Maire ST SEBASTIEN
SUR LOIRE
M. Patrice CHEVALIERMaire de RIAILLE
M. Bernard MORILLEAU
Pst CC CŒUR PAYS DE RETZ
M. Gérard ALLARDMaire de REZE
Mme Chantal BRIEREMaire de ST-LYPHARD
M. Alain DUVALMaire de MARSAC-
SUR-DON
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de Présence Postale
Territoriale - Commune de moins de
2000 habitants
M. Jean-Daniel LECAILLON*Maire de SAINT SULPICE
DES LANDES
Mme Christine BLANCHAIS*
Maire LA CHAPELLE ST SAUVEUR
- Commune de plus de 2000 habitants
Mme Martine CORABOEUF*Maire de COUFFE
M.J.J. MIRRALIE*Maire de MONTBERT
- Groupements de Communes
M. Pierre-André PERROUIN*
Maire LE PALLET
M. Thierry MICHAUD*Maire de Saint Géreon
- zones urbaines sensibles M. Dominique TALLEDEC*Adjoint à ST HERBLAIN*
Mme Sylvie HERVY*Adjointe à MISSILLAC
Françoise NAUDONTél : 02 51 44 13 4206 75 05 95 61
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 67
Commission Départementale
d’Organisation et de Modernisation des Services Publics
Présence de services publics en milieu rural
1 réunion par an
Mme Françoise RELANDEAU*
Maire de ST HILAIRE DE CHALEONS
M. Hervé BREHIER*Maire de MOUZEIL
M. Thierry AGASSE*Maire de SAINT JULIEN DE
CONCELLESM. Alain DUVAL*
Maire de MARSAC SUR DON
M. Sylvain SCHERER*Maire de FROSSAY
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Schéma Départemental
de l’Accessibilité des Services au
Public (SDASP)
M. GAGNETVice-président du conseil
départemental
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 68
TOURISME- Comité Régional du Tourisme- Comité Départemental du tourisme de L.A.
Maj Stephanie avril 2017 69
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Régional du Tourisme
M. Xavier de ZUCHOWICZAdjoint LA BAULE
Conseil RégionalM. Xavier BONNET
Maire CLISSON
Dossier OKMuriel PAUGAM02 40 48 81 49m.paugam@agence-paysdelaloire.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Départemental du Tourisme de Loire-AtlantiqueConseil Départemental
M. Jean-Michel BRARDMaire PORNIC
Dossier OKAnne GUINVARCH02 40 99 78 93contact@loire-atlantique.fr
Maj Stephanie avril 2017 70
Maj Stephanie avril 2017 71
URBANISME ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Instance de concertation sur l’aménagement numérique des territoiresSCORAN
- Commission Départementale en matière de cohérence territoriale, de schémas de secteur, plans locaux d’urbanisme et de cartes communales du 44
- Comité de bassin Loire Bretagne- Commission Départementale d’aménagement foncier- Commission Départementale d’aménagement foncier : les communes propriétaires de forêts soumises
au régime forestier- Commission Départementale de gestion des déchets du BTP- Commission Départementale de la nature, des paysages et des sites- Commission géographique « Vilaine et côtiers bretons » du comité de bassin Loire-Bretagne- Commission géographique « Loire Aval et Côtiers Vendéens » du Comité de Bassin Loire-Bretagne- Comité Commission Régional « Trame verte et bleue »- Commission locale de l’eau SAGE du bassin versant de la Vilaine- Commission locale de l’eau SAGE Logne, Boulogne, Ognon et Grand Lieu- Commission locale de l’eau du SAGE du marais breton et du bassin de la baie de Bourgneuf- Commission locale de l’eau SAGE du bassin versant de la Sèvre Nantaise- Commission Régionale du patrimoine et des sites- Conseil Départemental de l’Habitat- Contrat Départemental Agence de l’eau – Conseil départemental – Comité de pilotage- Plan Départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés- Pôle de Compétences éolien - Schéma Régional Eolien Terrestre- Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’estuaire de la Loire SAGE- Comité de suivi du programme d’évaluation de la politique de Défense contre la mer- Comité de gestion du Fonds d’aménagement urbain des Pays de la Loire- CREPEPP : Cellule Régionale d’Etude de la Pollution des Eaux par les Produits Phytosanitaire- GEOPAL - Conseil Maritime de la Façade Nord Atlantique Manche Ouest CMF NAMO- Conservatoire d’Espaces Naturels des Pays de la Loire- Schéma Régional de Cohérence Ecologique SRCE- Comité de suivi des Cartes de Bruit et des Plans de Prévention de Bruit de l’Environnement PPBE- Comité du Projet de Schéma de Cohérence pour le Développement de la Société de l’Information des
Pays de la Loire- Comité Régional d’Orientation et de Suivi CROS du plan Ecophyto 2018- Comité Régional Stratégie de Création d’Aires Protégés Terrestres SCAP- Eolien en Mer Saint Nazaire- Eolien en Mer des Iles d’Yeu et Noirmoutier- Comité de Pilotage de l’Atlas des Paysages des Pays de La Loire- Comité Départemental de la Rénovation Energétique de l’Habitat- Observatoire Régional des Matériaux de Carrière des Pays de La Loire- Comité de Suivi de la RURALITE- Commission régionale ECOQUARTIER
Maj Stephanie avril 2017 72
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Instance régionale de Concertation sur
l’Aménagement Numérique des
territoires (SCORAN)
M. André TRILLARDSénateur-Maire de St
Gildas des Bois
Dossier OK02 51 81 74 57ce.cab44@ac-nantes.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale en
matière de cohérence
territoriale, de schémas de secteur,
de plans locaux d’urbanisme et de cartes communales de Loire-Atlantique
Mme Claudine SAMSONAdjointe à LA BAULE
M. Jean-Paul NAUDMaire NOTRE DAME DES
LANDES
Mme Françoise RELANDEAU Maire ST HILAIRE DE
CHALEONS
M. Paul CORBETMaire du LOROUX
BOTTEREAU
Mme Sophie GILLOTMaire de VRITZ
M. Pascal PRASMaire ST JEAN DE BOISEAU
M. André TRILLARDMaire de ST GILDAS DES
BOIS
M. Noël JOUANMaire de FERCE
M. Claude CESBRONMaire de GORGES
M. Maxime POUPARTMaire de LE PIN
Mme Marie Madeleine TAILLANDIER
Maire de BELLIGNE
M. Bernard MORILLEAUMaire de STE PAZANNE
Dossier OKAnthony TOUPIN Maj Stephanie avril 2017 73
Tél : 02 40 41 47 48Fax : 02 40 41 47 60anthony.toupin@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité de Bassin LOIRE-BRETAGNE
2 RÉUNIONS PAR AN1 établissement public
compétent dans le domaine de l’eau
Mme Jocelyne POULAINMaire de SAFFRE
Mme Christelle BRAUD*Maire de LA CHAPELLE
BASSE MER
2 Communes de plus de 100 000 habitants
M. Christian COUTURIERVice-PSt NANTES
METROPOLE
3 Communes de moins de 10 000 habitants
M. Claude CAUDALMaire de PREFAILLES
Mme Sylvie CAUCHIE* Maire de BESNE
M. Christophe BOCQUET*Maire de VUE
4 Commission Locale de l’Eau
M. Claude NAUD*Maire de CORCOUE SUR
LOGNE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 74
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale d’Aménagement
Foncierpour le CONSEIL DEPARTEMENTAL
(Zone forestière)
Compétence reprise à la Préf., elle étudie les projets fonciers duDépartement, gère les conflits (propriétaires)1 réunion durant le dernier mandat
Mr Jean-Pierre BELLEILMaire de JOUE SUR ERDRE
M. Jean TEURNIERMaire de LA CHAPELLE
HEULIN
Mr Jean-Pierre LUCASMaire de ROUANS
Mr Maurice BOUHIERMaire de la BOISSIERE DU
DORE
Communes propriétaires de
Forêts soumises au régime Forestier.
CONSEIL GENERAL
M. Philippe JOUNYMaire DREFFEAC
M. Nicolas OUDAERTMaire LE GÂVRE
M. André TRILLARDMaire ST GILDAS DES BOIS
M. Jean VOISETMaire JUIGNE LES
MOUTIERS
Dossier OKHélène JALINTél : 02 40 99 60 18helene.jalin@loire-atlantique.fr
Maj Stephanie avril 2017 75
NOM DE LA COMMISSION
4 Vice-Présidents de COM.COM
Commission Départementale de Gestion des Déchets
du BTPM.Alain DUVAL, Maire de Marsac-sur-Don*
Plan conduit par l'Etat, questions entre industriels, déchetsbâtiments et travaux publics1 réunion/an
Dossier OK
02 40 99 16 87contact@loire-atlantique.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale des
Objets Mobiliers (C.D.O.M.)
M. René BOURRIGAUDMaire de TREFFIEUX
M. Thierry MICHAUDMaire de SAINT GEREON
M. Jean-Yves BOCHERConseiller municipal à
SAINT HERBLAIN
M. Bernard COUDRIAU*Maire de SAINT LUMINE DE
COUTAIS
Maj Stephanie avril 2017 76
Mr Jean-Paul RICHARD*Maire de LA PLANCHE
M. Stephan BEAUGE*Maire de SAINT PHILBERT
DE GRANDLIEU
Dossier OKElodie LE GOFFTél : 02 40 41 23 52Fax : 02 40 41 22 77elodie.le-goff@loire-atlantique.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de la nature, des Paysages et des SitesPréfecture
Proposition de classement et d'inscription des sites, demandes d'autorisation de travaux dans les sites classés sur les questions d’urbanismeDéclinée en 5 formations spécialisées.
Sites et paysages
M. Philippe MORELMaire LE CELLIER
M. Joseph LAIGREMaire ARTHON EN RETZ
M. Pascal PRASMaire ST JEAN DE BOISEAU
M. Michel BAHUAUDMaire LA PLAINE SUR MER
Exploitation et utilisation des matériaux de carrières de Cheméré, Rouans, Chauvé, La Marne
Carrières
Mr Claude CESBRONMaire GORGES
M. Pierre MARTINMaire CHAUVÉ
Veiller à la protection et à la conservationde la faune, la flore et les milieux naturels, avis sur la création de réserves naturelles, les demandes d'autorisation de travaux dans ces réserves.
Nature
M. Sylvain SCHERERMaire FROSSAY
M. Dominique MANACHMaire MALVILLE
M. Maire
M. Sylvain ROBERTMaire GUENROUET
Maj Stephanie avril 2017 77
Avis sur toutes questions relatives à la publicité, aux enseignes, projets de règlement local de publicité proposés par les maires et sur les arrêtés municipaux fixant des zones de publicité autorisées
Publicité
M. Jacques GARREAUMaire de BOUAYE
M. Jean-Pierre LUCASMaire ROUANS
Mr Michel BAHUAUDMaire LA PLAINE SUR MER
M. Joseph LAIGREMaire ARTHON EN RETZ
Demandes d'autorisation d'ouverture d'élevage, certificat de capacité entretien des animaux (parc zoologique) 4 collèges (Etat, élus, assos protection animaux, spécialistes faune sauv.)1 réunion/an
Faune sauvage captive
M. Pascal EvainAdjoint ST PERE EN RETZ
M. Yves RIOAdjoint ST SEBASTIEN S/L
Mr Jean-Pierre BELLEILMaire de JOUE SUR ERDRE
M. Jean-Pierre BOUYERC.M. ST PERE EN RETZ
Dossier OKChristine LEDUCTél : 02 40 41 47 08Fax : 02 40 41 22 77christine.leduc@loire-atlantique.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 78
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Géographique
« Vilaine et côtiers bretons » du Comité
de bassin Loire-Bretagne
M. Jean-Pierre BERNARD*Maire de MESQUER
M. Guy LE GAL*Maire de ASSERAC
M. Paul CHAINAIS*Maire de PIRIAC SUR MER
Dossier OKMichel BUENO-RAVELTél : 02 90 08 58 80Fax : 02 90 08 58 81michel.bueno-ravel@developpement-durable.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Géographique « Loire
Aval et Côtiers Vendéens » du
Comité de Bassin Loire-Bretagne
Suit les problèmes de l'eau sur le terrain2 réunions/an
M. Luc NORMAND*Maire de CHEIX-EN-RETZ
Dossier ok
Frédérique FAVROU02 51 44 33 20frederique.favrou@vendee.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 79
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Régional « TRAMES VERTE ET
BLEUE »
Représentant d’une commune rurale :Monsieur Claude GABILLARD (Maire de DREFFEAC)*
Représentant d’un groupement de communes :Monsieur Christian COUTURIER (V.P.Communauté
Urbaine de Nantes-Métropole *
Représentant d’un Syndicat mixte SCOT :Monsieur Rodolphe AMAILLAND* (SCOT de NANTES-ST
NAZAIRE)
Représentant d’une commission locale d’eau :Monsieur Claude CESBRON, Maire de GORGES
(Commission locale de l’eau de la sèvre Nantaise)
Dossier OKDanielle GRUTél : 02 40 34 76 02Fax : 02 40 34 55 88danielle.gru@mairie-vertou.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Locale de l’Eau SAGE du
Bassin Versant de la Vilaine
M. Didier PECOTMaire de SEVERAC*
Mr René BOURRIGAUDMaire de TREFFIEUX
Dossier OKJean-Michel PETIT
Maj Stephanie avril 2017 80
02 99 71 53 17jean-michel.petit @ille-et-vilaine.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Locale de l’Eau SAGE Logne, Boulogne, Ognon et
Grand Lieu
Dossier OKMadame Frédérique FAVROUTél : 02 21 44 33 20frederique.favrou@vendee.gouv.fr
M. Jacques GARREAU, Maire de BOUAYE* M. Jacques GILLAIZEAU, Maire de ST LEGER LES
VIGNES* M. Bernard COUDRIAU, Maire de ST LUMINE DE
COUTAIS Mme Karine PAVIZA, Maire de GENESTON* Mme Nelly SORIN, Maire de VIEILLEVIGNE* M. Serge HEGRON, Maire du BIGNON*
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Locale de l’Eau du SAGE du Marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf
(PAYS DE RETZ)structure porteuse du SAGEMise en œuvre du SAGEElus, Etat, professionnels de l'eau 3 à 4 réunions/an
Alain DURRENS, Maire de BOIRGNEUF EN RETZ*
Pierre MARTIN, Maire de CHAUVE*
Jean-Bernard FERRER, Maire de FRESNAY EN RETZ*
Joseph GUILLOUX, Maire de ST PERE EN RETZ*
Irène GEOFFROY, Maire de ST MICHEL CHEF CHEF*
Thierry DUPOUE, Maire de la BERNERIE EN RETZ*
Maj Stephanie avril 2017 81
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE du bassin versant de la Sèvre Nantaise
Préfecture
Mr Claude CESBRONMaire de GORGES
(représentant interco)
Mr Xavier BONNETMaire de CLISSON
Mr Gérard ESNAULTMaire de BOUSSAY
Mr Joël BARREAUAdjoint le PALLET
Dossier OKFrancis HAESSIGTél : 02 51 44 33 19Fax : 02 51 44 33 48francis.haessig@vendee.gouv.fr
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Régionale du
Patrimoine et des Sites
Aymar RIVALLIN*Maire de MAISDON SUR
SEVRE
André TRILLARD*Maire de ST GILDAS DES
BOIS
Antoine LATASTETél : 02 40 14 23 41Fax : 02 40 14 23 82
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 82
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conférence Régionale de
l’Aménagement et du Développement
du Territoire
M. Pascal PRASVP de NANTES METROPOLE*
M. Yves METAIREAU*Maire de LA BAULE
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Départemental de
l’HabitatMme Monique JAMIN
Maire de LA GRIGONNAISM. Nicolas OUDAERT
Maire du GAVRE
6 réunions par an M. Laurent MERCIER*Maire de POUILLE LES
COTEAUX
Mme Michèle LEMAITRE*Maire de MONTOIR DE
BRET.
M. Gérard ALLARDAdjoint au Maire de REZE
Bertrand AFFILEAdjoint au Maire de SAINT
HERBLAIN
Mme Chantal LE MENELECAdjointe au Maire
d’ORVAULT
M. Joseph LAIGRE*Maire d’ARTHON EN RETZ
Mme Marie-Cécile GESSANT
Maire de SAUTRON
M. Stéphan BEAUGE*Maire de SAINT PHILBERT
DE GRANDLIEU
Maj Stephanie avril 2017 83
M. Michel MOREAU Maire de la MEILLERAYE
EN BRETAGNE
M. Rodolphe AMAILLAND*Maire de VERTOU
M. Michel PERRAIS*Maire STE REINE DE
BRETAGNE
M. Jean-Pierre POSSOZMaire de ABBARETZ
M. Jean-Claude BRISSON*Maire de LEGE
Philippe JOUNYMaire de DREFFEAC
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Contrat Départemental
Agence de l’Eau – Conseil
départemental – Comité de pilotage
M. Christophe BOCQUET*Maire de VUE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 84
Plan Départemental d’élimination des
déchets ménagers et assimilés
Plan en cours de révision. Plan élaboré, révisé par une commission consultative du CG en vue d’établir des objectifs et des scénariosEtat, EPCI, Maires, Assoc Industries.2 à 3 réunions par an au CG
Mr Alain DUVALMaire de MARSAC s/ DON
Mr Yvon LERATPst Com Erdre et Gesvres
Mr Serge DAVIDMaire d’INDRE
Mr Jean-Paul NAUDMaire de ND DES LANDES
Mr Claude GAUTIERMaire de VARADES
Mme Carole GRELAUDMaire de COUERON
Mr Joël GEFFROY Maire de MARSAC s/ DON
Mme Claudine CHEVALLEREAU
Vice-Psdte Nantes Métropole
Mr Jean GILETMaire de ST ETIENNE de
Morte
Mr Philippe SQUELARDMaire de TRANS SUR
ERDRE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 85
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Pôle de Compétences
éolien
En fonction de l'actualité, point d'avancement sur les projets, sur laréglementation nouvelle, les enjeux environnementaux et paysagersEtat, DDE, DRIRE, DIREN, CG, SP et assoc.1 à 2 réunions/an 1/2 journée
M. Bernard MORILLEAU*Maire de SAINTE PAZANNE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
SCHEMA REGIONAL EOLIEN TERRESTRE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 86
NOM DE LA COMMISSION
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Estuaire de la
LoireSAGE DE L’ESTUAIRE
(maires)
TITULAIRES
NANTES METROPOLEM. JC LEMASSON (Vice-Pst)
Mme Julie LAERNOES (Vice-Pste)
Mme Mireille PERNOT (Vice-Pste)
LA CARENEM. David SAMZUN (Président)
STRUCTURES INTERCOMMUNALESM. Jean-Pierre BELLEIL
Vice-Pst CC PAYS D’ANCENIS
M. Guy LEGALVice-Pst CAP ATLANTIQUE
M. Jean-Yves HENRY Vice-Pst CC ERDRE ET
GESVRES
M. Bernard MORILLEAU*Président CC CŒUR PAYS DE
RETZ
M. Guy FRESNEAUCC CŒUR d’ESTUAIRE
M. Raymond CHARBONNIERCC SUD ESTUAIRE
M. Jean-Pierre GERGAUDVice-Pst ATLANTIC EAU
Syndicat Dal d’Alimentation en eau potable
M. Dominique BARBIERVice-Pst SIVU DIVATTE
M. Thierry AGASSESyndicat du SCOT PAYS DU
VIGNOBLE NANTAIS
M. Alain MASSEPst Syndicat mixte pour
l’Aménagement hydraulique du bassin du Brivet
Mme Catherine BASSANI-PILLOT
Entente pour le Développement de l’Erdre
navigable et naturel
SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 87
M. Jean-Pierre BRUS. I. pour l’exécution des
travaux d’aménagement du bassin versant de l’Erdre
M. Henri BOISDRONVice-Pst S.I. Alimentation eau
potable région de Champtoceaux
Christophe BOCQUETVice-Pst Syndicat
Hydraulique Sud Loire
MAIRESM. Serge MOUNIER*
Maire de Thouaré-sur-LoireM. Yann VINCE*Adjoint à REZE
M. Philippe MOREL*Maire de LE CELLIER
M. Eric LUCAS*Maire de ANETZ
M. Joël JAMIN*Maire de MONTRELAIS
M. Alain VEY*Maire de BASSE-GOULAINE
M. Thierry AGASSE*Maire ST JULIEN DE
CONCELLES
Mme Pascale HAMEAU*Adjointe à SAINt-NAZAIRE
Mme Véronique MOYON*Maire de CROSSAC
M. Christian BIGUET*Maire de LAVAU SUR LOIRE
M. Didier BROUSSARD*Adjoint à MISSILLAC
Mme Irène GEOFFROY*Maire ST MICHEL CHEF CHEF
M. Michel BAHUAUD*Maire de LA PLAINE SUR MER
M. Alain BOURGOIN*Maire de OUDON
Maj Stephanie avril 2017 88
Mme Patricia BENBELKACEM
Maire de CORSEPT
M. Benjamin MORIVAL*Maire LE PELLERIN
M. Hervé DE VILLEPIN*Maire ST MEME LE TENU
M. Thierry BRUTUS*Maire de PAIMBOEUF
M. Yannick HAURY*Maire de ST BREVIN LES
PINS
M. Sylvain SCHERER*Maire de FROSSAY
Dossier OKLaurent CADERON02 51 89 42 59laurent.caderon@sdaep44.fr
Maj Stephanie avril 2017 89
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité de Suivi du Programme d’Evaluation de la Politique de Défense contre la MerDemandes d’aides au titre du programme de défense contre la mer ex : renforcement des digues. Durée limitée dans le temps,réunions variables selon les demandes.
M. Jean-Michel BRARD*Maire de PORNIC
M. Yves METAIREAU*Maire de LA BAULE
Mr Thierry DUPOUE*Maire de la BERNERIE ENE
RETZ
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité de gestion du Fonds d’aménagement urbain des Pays de la Loire
Mme Danielle CORNET*Maire de PONTCHATEAU
M. Jean-Michel LEFEUVRE*Adjoint à SAINTE LUCE
SUR LOIRE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 90
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CREPEPPCellule Régionale
d’Etude de la Pollution des Eaux
par les Produits Phytosanitaire
Mr Yves METAIREAUMaire de La Baule
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
GEOPAL Mr Marcel VERGERMaire de BOUVRON
Mr Maurice PERRIONMaire de LIGNE
NOM DE LA COMMISSION
REPRESENTANT
CMF NAMO Conseil Maritime de la Façade Nord Atlantique-Manche Ouest
Mr Gérard LE CAMAdjoint LE CROISIC
Maj Stephanie avril 2017 91
Dossier OK
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Schéma Régional de Cohérence Ecologique SRCE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité de Suivi des Cartes de Bruit et des Plans de prévention de Bruit dans l’Environnement PPBE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 92
NOM DE LA COMMISSION
ADMINISTRATEUR
CONSERVATOIRE D’ESPACES
NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE (CEN )
M. Philippe MORELMaire LE CELLIER
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité du Projet du Schéma de Cohérence pour le Développement de la Société de l’Information des Pays de la Loire
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Régional d’Orientation et de Suivi CROS du plan Ecophyto 2018
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 93
Comité Régional Stratégie de Création d’Aires Protégées terrestres SCAP
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Eolien en Mer Saint-Nazaire
Yves METAIREAUMaire de La Baule
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Eolien en Mer des Iles d’Yeu et Noirmoutier
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 94
Comité de Pilotage de l’Atlas de Paysages des Pays de la Loire
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Départemental de la Rénovation Energétique de l’Habitat
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Observatoire Régional des Matériaux de Carrières des Pays de la Loire
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 95
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission RégionaleEcoquartier
M. Philippe MORELMaire du Cellier
Dossier OK maj 08/09/2017
Maj Stephanie avril 2017 96
DIVERS- SOLIHA 44 (centre habitat)- Conseil Départemental de la Santé et de la Protection Animale CDSPA- Commission Départementale aux fonctions de commissaire enquêteur- Conseil Départemental pour les Anciens Combattants et victimes de guerre et la mémoire
de la nation ONAC- Observatoire Départemental du Volontariat- Instance Régionale de dialogue social dans les secteurs du spectacle vivant et enregistré- Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires CDESI- Commission Départementale du Centre National pour le Développement du Sport CNDS- Commission Départementale pour le Promotion de l’Egalité des Chances et la
Citoyenneté COPEC- Membres de jurys Législation Funéraire- Commission Régionale de Coopération Décentralisée CRDC- Zone Humide- Comité Régional pour l’Europe- Commission Départemental des Objets Mobiliers de Loire-Atlantique- Commission Départementale de la Médaille de la famille française- Commission de Labellisation des centres locaux d’Information et de Coordination CLIC- Commission Locale de Recensement des Votes- Dématérialisation du Contrôle de l’Egalité et Déploiement de l’Application ACTES- Comité Départemental NATURA 2000- Instance Départementale de Coordination Gérontologique- Commission Départementale des objets mobiliers CDOM
Maj Stephanie avril 2017 97
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
SOLIHA 44Jean-Luc DURAND
m.joalland@soliha.fr12 rue de la Haltinière
BP 4253344325 Nantes Cedex 3
Tél. 02.40.44.99.44 – Fax 02.40.44.99.55
Mr. François OUVRARDMaire de GRANDCHAMP
DES FONTAINES
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Départemental de la
Santé et de la Protection Animale
(CDSPA)
Mme Chantal BRIERE* Maire de ST LYPHARD
Mr Bernard LEBEAU*Maire de PLESSE
Mr Franck HERVY*Maire de LA CHAPELLE
DES MARAIS
Mr André TRILLARD*Maire ST GILDAS DES BOIS
Mr Jean PERRAUD*Maire de CONQUEREUIL
Mr Dominique MANACH*Maire de MALVILLE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 98
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale aux fonctions de
commissaireEnquêteur
M. Bernard MORILLEAUMaire de STE PAZANNE
M. Jacques PRAUDMaire de LA ROCHE
BLANCHE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Conseil Départemental
pour les Anciens Combattants et
Victimes de Guerre et la Mémoire de
la NationONAC
Mme Farida REBOUHAdjointe à SAINT-
HERBLAIN
M. Jean-Louis VASSEROTCM STE LUCE SUR LOIRE
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 99
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Observatoire Départemental du
VolontariatM. Jean-Claude
PELLETEUR*Maire de PORNICHET
Mr Laurent MERCIER*Maire de POUILLE LES
COTEAUX
Mme Patricia BERTINAdjointe au Maire de SAINT
GILDAS DES BOIS
M. Aymar RIVALLIN*Maire MAISDON SUR
SEVRES
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Instance Régionale de dialogue social
dans les secteurs du spectacle vivant et
enregistré
En attente de désignationVu avec Sylvie
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 100
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
CDESICommission Départementale des Espaces Sites et ItinérairesConseil Départemental
M. Eric LUCASMaire ANETZ
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission DépartementaIe du
Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
ANDES
En attente
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 101
Commission Départementale pour la Promotion de l’Egalité des Chances et la Citoyenneté COPEC
Mme Véronique DUBETTIER
Maire CARQUEFOU
Mme Jeannette BOISSEAUMaire ROUGE
Mme Aicha BASSALAdjointe à Nantes
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Membres du juryLégislation funéraire
Préfecture
M. Stéphane DUHAYONAdjoint DREFFEAC PAS DE SUPPLEANT
M. Nicolas PACAUDCM PREFAILLES
Mme Suzanne DESFORGESAdjointe HAUTE-GOULAINE
M. Philip SQUELARDMaire TRANS-SUR-ERDRE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Maj Stephanie avril 2017 102
Commission Régionale de Coopération Décentralisée (CRCD)
PréfectureConseil Régional
M. Claude CAUDALMaire de PREFAILLES
Représente le Président de l’AMF 44
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 103
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Zone Humide Chantal BRIEREMaire de Saint-Lyphard
Maurice PERRIONMaire de Ligné
Michel GRESSUSMaire de Bouguenais
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Régional pour l’Europe
M. Jean-Paul CHARRIAU*Maire de PAULX
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale des Objets Mobiliers de
Loire-AtlantiqueCDOM
En attente
Dossier OKMme Blandine VATTAN02 40 41 22 83blandine.vattan@loire-atlantique.gouv.fr
Maj Stephanie avril 2017 104
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Départementale de
la Médaille de la Famille Française
Mme Adeline LHONEN*Maire de BATZ SUR MER
Personnes qui ont élevé de nombreux enfantscommission gérée par l'UDAF 44
M. Jean-Bernard FERRER*Maire de FRESNAY EN
RETZ
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission de Labellisation des Centres Locaux
d’Information et de Coordination (CLIC)
Cette commission suit le fonctionnement des clic, mise en placede projets, de contrats d'objectifs. 1 comité de pilotage, 1 commission technique. 1 AG/an 1CP/an 2CT/an suivant besoins
M. Didier FAVREAU*Maire de MACHECOUL
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 105
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Commission Locale de Recensement des
VotesConduite, contrôle et suivi au sein du bureau de vote des opérationsdépouillement, scrutin, règlements d'irrégularités3 à 4 réunions/an
Mr Jean-Pierre LUCAS*Maire de ROUANS
M. René BARON*Maire de LA REGRIPPIERE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Dématérialisation du contrôle de la
légalité et déploiement de
l’application ACTES
Mr Jean-Yves PLOTEAU* Maire de BONNOEUVRE
Dossier OK
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Comité Départemental NATURA 2000
Mr Philippe MOREL*Maire du CELLIER
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 106
NOM DE LA COMMISSION
TITULAIRES SUPPLEANTS
Instance Départementale de
Coordination Gérontologique
M. Alain BOURGOIN*Maire d’OUDON
Dossier OK
Maj Stephanie avril 2017 107
Commissions Départementales
- AFFAIRES SOCIALES, EMPLOI ET SOLIDARITE
- Allocation Personnalisée d’Autonomie APA- Commission locale d’Insertion CLI- Comité Départemental de l’aide médicale urgente et des transports sanitaires CODAMUPS- Comité Départemental des retraités et personnes âgées CODERPA- Comité des œuvres sociales COS- Conférence Régionale de Santé des Pays de la Loire- Conférence de territoire de Loire-Atlantique (ARS)- Comité régional santé environnement- Commission Départementale de la Veille Sociale CDVS- Commission Consultative Départementale des gens du voyage- Commission Départementale d’action contre les violences faites aux femmes CODEV- Commission Départementale du titre de séjour- Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l’Antisémitisme CORA- Conseil Départemental d’Insertion par le Conseil départemental CDI- Comité Départemental Consultatif des Personnes Handicapés CDCPH- Comité Régional de Suivi des Fonds Européens- Conseil Départemental d’accès aux droits CDAD- Comité des Partenaires de Fonds de Solidarité pour le Logement FSL / Energie - Plan Départemental d’action en faveur du logement des plus défavorisés PDALD- Commission de Médiation du Droit au Logement DALO- Comité de pilotage du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne - Plan Canicule- Plan Grand Froid- Comité Régional de Concertation des Soins de Premier Recours
CORECS- Comité Stratégique du Schéma Départemental des Services aux Familles SDSF
- AGRICULTURE ET FORET
- Comité technique Départemental SAFER- Commission Départementale de gestion de l’espace rural de la Loire Atlantique ou Gestion de
l’Aménagement Foncier- Commission Départementale d’orientation de l’agriculture CDOA- Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
CDPENAF- Commission Départementale d’orientation de l’agriculture CDOA- Système de Recensement des Collisions Routières avec le Grand Gibier
- ECONOMIE ET FINANCES
- Commission Départemental des impôts directs locaux- Direction Générale des Finances- Commission Départementale des Valeurs locatives des Locaux Professionnels- Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges relatifs aux marchés publics- Commission Départementale d’Aménagement Commercial CDAC- Commission consultative d’élus compétente en matière de dotation d’équipements des territoires ruraux
DETR- Comité des Finances Locales CFL- Commission Départementale de l’Insertion par l’Activité Economique CDIAE- Comité local du conseil financier et fiscal aux collectivités locales- Cellule Départementale de la Gestion de la Dette
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- ENSEIGNEMENT ET JEUNESSE
- Plan Départemental d’Action pour la Jeunesse PDAJ- Commission Académique de concertation de l’enseignement privé- Commission Départementale de l’accueil des jeunes enfants- Conseil Académique de l’Education Nationale- Conseil Départemental de l’Education Nationale- Conseil Départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative- Conseil Départemental de prévention de la délinquance- Observatoire Départemental de Protection de l’Enfance- Comité Départemental Opérationnel Petite Enfance COPE- Comité de Pilotage de la Charte Départementale pour le Développement des Politiques Educatives
Territoriales- Rythmes Scolaires- Enseignement
- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
- Conseil supérieur de fonction publique territoriale CSFPT- Commission Dépouillement de la Fonction Publique Territoriale- Composition Electorale attachée au renouvellement du CA du Centre départemental de Gestion de la
fonction publique- Conseil d’administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire Atlantique
- HYGIENE ET SECURITE
- Comité de lutte contre la fièvre aphteuse- Commission Départementale de l’équarrissage- Membres du Conseil d’Administration du SDIS- Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de l’Accessibilité- Commission Départementale de la Sécurité des Transports de Fonds- Commission Départementale de Sécurité Routière- Commission Départementale Vidéo protection- Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques CODERST- Cellule d’Analyse des Risques d’Information Préventive CARIP- Comité régional pour l’offre alimentaire- Prévention Radicalisation- Conseil Départemental de Sécurité Civile CDSC- Conseil Départemental Pandémie Agrippale
- INTERCOMMUNALITE
- Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale- Commission Electorale du CDCI- Conférence Territoriale de l’Action Publique CTAP
- SERVICES PUBLICS
- Commission Départementale de la présence postale territoriale- Instances décentralisées de concertation pour France Télécom- Commission Départementale d’organisation et de modernisation des services publics
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- TOURISME
- Comité Régional du Tourisme- Comité Départemental du tourisme de L.A.
- URBANISME ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Instance de concertation sur l’aménagement numérique des territoires SCORAN- Commission Départementale en matière de cohérence territoriale, de schémas de secteur, plans locaux
d’urbanisme et de cartes communales du 44- Comité de bassin Loire Bretagne- Commission Départementale d’aménagement foncier- Commission Départementale d ‘aménagement foncier : les communes propriétaires de forêts soumises
au régime forestier- Commission Départementale de gestion des déchets du BTP- Commission Départementale des objets mobiliers CDOM- Commission Départementale de la nature, des paysages et des sites- Commission géographique « Vilaine et côtiers bretons » du comité de bassin Loire-Bretagne- Commission géographique « Loire Aval et Côtiers Vendéens » du Comité de Bassin Loire-Bretagne- Comité Commission Régional « Trame verte et bleue »- Commission locale de l’eau SAGE du bassin versant de la Vilaine- Commission locale de l’eau SAGE Logne, Boulogne, Ognon et Grand Lieu- Commission locale de l’eau du SAGE du marais breton et du bassin de la baie de Bourgneuf- Commission locale de l’eau SAGE du bassin versant de la Sèvre Nantaise- Commission Régionale du patrimoine et des sites- Conférence Régionale de l’aménagement et du développement du territoire- Conseil Départemental de l’Habitat- Contrat Départemental Agence de l’eau – Conseil départemental – Comité de pilotage- Plan Départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés- Pôle de Compétences éolien Schéma Régional Eolien- Schéma Régional Eolien Terrestre- Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’estuaire de la Loire SAGE- Comité de suivi du programme d’évaluation de la politique de Défense contre la mer- Comité de gestion du Fonds d’aménagement urbain des Pays de la Loire- Cellule Régionale d’Etude de la Pollution des Eaux par les Produits Phytosanitaire CREPEPP- GEOPAL - Conseil Maritime de la Façade Nord Atlantique Manche Ouest CMF NAMO- Conservatoire d’Espaces Naturels des Pays de La Loire- Schéma Régional de Cohérence Ecologique SRCE- Comité de suivi des cartes de bruit et des Plans de Prévention de Bruit de l’Environnement PPBE- Conférence Territoriale de l’Action Publique CTAP- Comité du Projet de Schéma de Cohérence pour le développement de la Société de l’Information des
Pays de La Loire- Comité Régional d’Orientation et de Suivi CROS du plan Ecophyto 2018- Comité Régional Stratégie de Création d’Aires Protégés Terrestres SCAP- Eolien en mer Saint Nazaire- Eolien en Mer des Iles d’Yeu et Noirmoutier- Comité de Pilotage de l’Atlas des Paysages des Pays de La Loire- Comité Départemental de la Rénovation Energétique de l’Habitat- Observatoire Régional des Matériaux de Carrière des Pays de La Loire
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- DIVERS
- SOLIHA 44 (centre habitat)- Conseil Départemental de la Santé et de la Protection Animale CDSPA- Commission Départementale aux fonctions de commissaire enquêteur- Conseil Départemental pour les Anciens Combattants et victimes de guerre et la mémoire de la nation
ONAC- Observatoire Départemental du Volontariat- Instance Régionale de dialogue social dans les secteurs du spectacle vivant et enregistré- Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires CDESI- Commission Départementale du Centre National pour le Développement du Sport CNDS- Commission Départementale pour le Promotion de l’Egalité des Chances et la Citoyenneté COPEC- Membres de jurys Législation Funéraire- Commission Régionale de Coopération Décentralisée CRDC- Zone Humide- Comité Régional pour l’Europe- Commission Départemental des Objets Mobiliers de Loire-Atlantique- Commission Départementale de la Médaille de la famille française- Commission de Labellisation des centres locaux d’Information et de Coordination CLIC- Commission Locale de Recensement des Votes- Dématérialisation du Contrôle de l’Egalité et Déploiement de l’Application ACTES- Comité Départemental NATURA 2000- Instance Départementale de Coordination Gérontologique
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