9-contrats a long terme-a traiter-excelt
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9-Contrats a Long Terme-A Traiter-exceltTRANSCRIPT
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I A S - I F R S
& Nouveau Systme Comptable Financier
Contrats long terme
A F
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Nouveauts des textes
Abandon de la mthode dachvement pour celle de niveau davancement
Passation de provisions pour perte terminaison (contrats dficitaires)
Champ dapplication largi aux prestations de services long terme
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Les Contrats Long terme
Dfinition
Un contrat long terme :
Porte sur la ralisation dun bien, dun service, ou dun ensemble
de biens ou services ;
Dont les dates de dmarrage et dachvement se situent dans
des exercices diffrents.
Les types de contrats :
Les contrats de construction ;
Les contrats de remise en tat dactifs ou de lenvironnement ;
Les contrats de prestations de services.
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Un contrat spcifiquement ngoci pour la construction :
dune immobilisation : un pont, un btiment, un barrage, etc.
ou dun groupe dimmobilisations : une raffinerie, une usine,
un rseau tlphonique.
Lies ensemble du fait de leur technologie, de leur fonction ou de
leur utilisation.
Les contrats de construction
Dfinition
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Classification des contrats long terme
Variante 1
Les contrats
au forfait
Variante 2
Les contrats
en rgie
Les contrats Long Terme
(par rapport au mode de rmunration du fournisseur)
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Les contrats au forfait
Un contrat de construction dans lequel le fournisseur,
accepte un prix fixe,
ou un prix fixe par unit produite,
assorti dans certains cas de clauses de rvision de prix.
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Les contrats en rgie
Un contrat de construction dans lequel le fournisseur,
est assur dobtenir le remboursement de dpenses
autorises par le contrat,
majores dun pourcentage desdites dpenses.
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Sparation ou segmentation des contrats
Lorsquun contrat couvre un certain nombre dimmobilisations, la
construction de chaque immobilisation doit tre traite comme un
contrat de construction isol si :
Des propositions spares ont t remises pour chaque
immobilisation ;
Chaque immobilisation est ngocie sparment avec la
possibilit aussi dun refus spar ;
Les cots et les revenus de chaque immobilisation peuvent tre
identifis.
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Regroupement ou fusion des contrats
Un ensemble de contrats avec un ou plusieurs clients doit tre
trait comme un seul contrat si :
Ces contrats ont t ngocis en un seul bloc ;
Les relations entre ces contrats sont tellement imbriques quils
constituent de fait un seul projet ayant une marge globale ;
Les contrats en question sont excuts en mme temps ou la
suite lun de lautre, sans interruption.
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Les revenus ou produits relatifs aux contrats
Le montant initial convenu dans le contrat ;
Modifications du cahier de charges apportes par le client ;
Les indemnits compensatoires que le fournisseur obtient du
client ;
Les primes accordes en cas dgalisation ou dpassement des
performances (livraison dun actif plutt que prvu).
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Evaluation des produits des contrats
Les revenus ou produits relatifs aux contrats
A la juste valeur de la
contrepartie reue
ou recevoir
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Les cots ou charges attribuables
Les charges directement affectables au contrat (matires premires,
main duvre, etc.) ;
Les cots indirects attribuables lactivit du contrat en gnral et qui
peuvent tre affects au contrat ;
Les frais gnraux imputables au contrat (frais indirects) linstar de
lassurance, des frais de conception et dassistance technique non
spcifiques un contrat particulier. Recours aux cls de rpartition
est souhaitable,
Tous les autres cots contractuels la charge du client.
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Les cots exclus des charges des contrats
Les frais dadministration gnrale dont le remboursement nest pas
spcifi dans le contrat ;
Les cots ne correspondant pas un travail rellement effectu
(retouches, les essais, les corrections derreurs non facturables aux
clients) ;
Les frais de vente non imputables un contrat ;
Allocation de frais normalement dvolus un autre projet distinct ;
R & D moins dune spcification contractuelle ;
Les charges damortissement de constructions ou dquipements
non utiliss et non ncessaires au contrat.
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Soit un contrat dune valeur totale de 1 000 , et dun cot estim de
700 , sign le 01-Mars-2007. Lentreprise a son exercice qui concide
avec lanne civile.
En fin dexercice, le cumul des cots engags se monte 500 , dont
150 correspondant de la matire non transforme, livre sur le
chantier et pour laquelle aucune heure productive naura t passe.
Nota : seuls les produits finis fabriqus spcifiquement pour le
contrat peuvent tre inclus dans les cots du contrat.
Les cots exclus des charges des contrats
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Le pourcentage davancement :
retenir sera (500 150) / 700, soit 50 %,
Au lieu de 500 / 700 , soit 71 %,
fin mars 2008, on supposera que la matire livre fin 2007 aura
t transforme (ou installe, selon les cas) et que les cots
cumuls se montent 600 .
Dans ce cas, le pourcentage davancement sera de :
600 / 700 = 86 %.
Les cots exclus des charges des contrats
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Evaluation fiable des produits et charges
Degr davancement (Stage of completion)
Lorsque la dtermination du rsultat dun contrat de
construction parat fiable, alors les produits lis au contrat
sont comptabiliss suivant la mthode du pourcentage
davancement.
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Evaluation fiable des produits et charges
Toute perte probable doit tre comptabilise sous forme de
provision et ce indpendamment du niveau davancement des
travaux.
Sil apparat que le total des cots identifis va dpasser le prix
que le client est dispos payer, alors la perte doit tre
reconnue Immdiatement sous forme de provision pour perte
terminaison.
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Conditions supplmentaires
Contrat forfait
Le revenu mesurable
avec fiabilit,
Probabilit leve de
perception des CFlows,
valuation prcise des
cots dachvement,
Identification ainsi que
mesure fiable de toute
charge lie au contrat
Tout dpend de la nature du contrat
Contrat en rgie
Probabilit leve
de rception de
cash-flows,
Identification ainsi
que mesure fiable
de toute charge lie
au contrat.
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Evaluation non fiable des revenus et cots
Ds lors que le rsultat terminaison dun contrat de construction
parat non fiable :
Le revenu est reconnu hauteur des frais engags dont le
remboursement parat certain : mthode de lachvement.
Les charges sont passes dans lexercice de leur
engagement et le rsultat comptable est nul.
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Dtermination du taux davancement
Le pourcentage davancement se dtermine souvent en rfrence
aux charges des travaux excuts et acceptes par le client la
date de clture de lexercice compares au total des charges.
Do le revenu de la priode se calcule ainsi :
( )
Charges relles
Charges totales X (revenu total ) revenu antrieur comptabilis
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Comptabilisation des charges et produits
Exemple
Une entit A dcroche un contrat de 90 M DA pour la
construction dun route. Lestimation initiale des cots du
contrat sont de 74 M DA. Le contrat dbute en 2005.
Si, fin 2005, A peut estimer dune faon fiable le rsultat du
contrat, dans ce cas, elle doit utiliser la mthode du taux
davancement de lactivit.
Si le contrat est moiti ralis, A enregistre un revenu de 45
MDA (90 x 50%) et des charges de 37 M DA.
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Cependant, si, fin 2005, A est incapable de mesurer fiablement le
rsultat du contrat mais elle encourt 30 MDA de charges dont le
recouvrement parat sr, alors elle enregistre un revenu de 30 MDA
et le mme montant pour les charges.
Comptabilisation des charges et produits
Exemple
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Supposons que A ait estim dune faon fiable ses cots et charges
pour 2005 et enregistr 45 MDA de revenus et 37 MDA de charges en
se basant sur la mthode de stage of completion. Le revenu attendu
est de 90 MDA.
En 2006, le total des charges encourues devient 74 M DA et le total
des charges prvisionnelles du contrat augmente 80 M DA.
Do le revenu comptabiliser en 2006 est de :
(74/80 * 90) 45 = 38.25 M DA.
Le profit en 2006 est de 1.25 M DA (38.25 moins 37)
Comptabilisation des charges et produits
Exemple
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Supposons maintenant que les frais prvisionnels du contrat
augmentent 95 MDA et le revenu stagne 90 MDA.
A doit comptabiliser immdiatement une perte (provision de 5
MDA) pour reflter le rsultat dficitaire global du contrat.
Comptabilisation des charges et produits
Exemple
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Comptabilisation des charges et produits
Schmas comptables
o Les critures relatives aux contrats LT suivant la mthode lavancement
sont prsentes par le schma :
A la clture de lexercice (31/12/N)
Porter en stock, travaux en cours ou comptes de rgularisation les charges qui ne correspondent pas lavancement et qui sont rattachables une activit future
Rgulariser les produits contractuels constats au cours de lex. en vue de dgager un rsultat de lexercice gal la quote-part du rsultat terminaison correspondant au % davancement
Au cours de lexercice
Les charges ayant concouru lexcution du contrat sont enregistres dans les comptes correspondants
Les produits contractuels sont enregistrs en rsultat, le cas chant
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Changements de situation et changement
de prvision terminaison
Lorsquune entreprise :
o Se trouve dans limpossibilit dvaluer de manire fiable le rsultat
terminaison puis tre en mesure de le faire, et vice versa ;
o Modifie lestimation du rsultat terminaison.
On est en prsence dune situation de changement destimation
comptable dont les effets de modification seront enregistrs de
manire prospective dans la priode de changement.