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-ROYAUME DU MAROC

MARCHE N°DCT/ VOIRIE TI SSA/ TAO/47-14RELATI F AUX TRAVAUX DE CONSTRCUCTION DE VOIRIE AU NIVEAU

DE LA COMMUNE URBAINE DE TISSAPROVINCE DE TAOUNATE

C HIER DES PRESCRIPTIONS SPECI LES

AGENCE POUR LA PROMOTIONET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUEET SOCIAL DES PREFECTURES

ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME

DIECTION PROVINCIALE DEL’EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS DE TAOUNATE

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Marché passé après Appel d’Offres ouvert, sur offres de prix, en Application des articles

15,16,17,18,19 et 20 du règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des

marchés de l’A gence pour le développement économique et social des préfectures et provinces du Nord

du Royaume.

MARCHE N°DCT/ VOIRIE TI SSA/ TAO/47-14Relatif aux TRAVAUX DE CONSTRCUCTION DE VOIRIE AU NI VEAU

DE LA COMMUNE URBAINE DE TISSA

PROVINCE DE TAOUNATE

Marché passé après Appel d’Offres ouvert, sur offres de prix, en Application des articles

15,16,17,18,19 et 20 du règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de

passation des marchés de l’Agence pour le développement économique et social despréfectures et provinces du Nord du Royaume.

Entre,

Monsieur le Directeur de l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social desPréfectures et Provinces du Nord du Royaume qui assure le rôle du « Maître d’Ouvrage »

Le Ministre de l’équipement et du transport, représenté par le Directeur provinciale de l’équipement et dutransport de Taounate assure le rôle du « Maître d’Ouvrage délégué»

D’une partEt,

Monsieur : ......................................................................……………………………………………………….... Agissant au nom et pour le compte de : ..............................…....……en vertu des pouvoirs qui lui sont conferésDemeurant à : ..............................................…….................................................................................…………… Inscrit au Registre de Commerce de : ..…..….………...........Sous le N° :.....................………… … Affilié à la C.N.S.S sous le N°..........................................…………………….......................……………………. Titulaire du compte Bancaire N° :............................................................………………………...……………... Ouvert à : ..................................................................…..…………………………………………………………

Désigné ci-après par " L'Entrepreneur" d'autre part

I l a étédécidéet convenu ce qui suit :

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CHAPITRE I

DISPOSITIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX

Article I-1- OBJET DU MARCHE

Le présent marché a pour objet : Travaux de construction de voirie au niveau de la commune urbaine de

Tissa - Province de Taounate.

Article I-2- MAITRE D’OUVRAGE ET MAITE D’OUVRAGE DELEGUE: 1- En complément aux définitions données par le règlement sus vise et par le CCAG- T, on entend par« Ouvrage » : le travail Ii réaliser quelque soit sa nature (chaussée, ouvrages d’Assainissement, ... etc.). .

2- Le maître d'ouvrage est Le Directeur de l'Agence pour la Promotion et le Développement Economiqueet Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume, ordonnateur du marché.3- Le maître d'ouvrage délégué est la DPET de Taounate.La maitrise d'ouvrage déléguée comprend les missions suivantes :

- définition des conditions administratives et techniques selon lesquelles les ouvrages seront étudiés etexécutes- préparation des dossiers de consultation;- passation des marches conformément aux dispositions du reglement sus vise;- suivi, coordination et contrôle des travaux ;- établissement des attachements et des décomptes et tout document de reglement des travaux ;- réception des ouvrages.

Article I-3 : LIEU DES TRAVAUX

Les travaux objet du présent marché seront réalisés dans la commune urbaine de Tissa dans la province de Taounate. Les travaux à exécuter seront situés aux lieux suivants :

Boulevard Mohamed V ; Boulevard Roche Noire ; RR 508 ; Avenue Al Massira ; Avenue Annasr ; Rue N°19 ; Rue N°22 ; Rue N°25 ; Piste Ain Karmouss.

L’entrepreneur est réputé avoir reconnu en personne ou fait reconnaître par un représentant qualifié

l’emplacement des ouvrages à réaliser et les caractéristiques du terrain. Il est sensé avoir une parfaiteconnaissance des lieux et des sujétions d’exécution résultant des conditions du cite du chantier.L’entrepreneur ne pourra en aucun cas formuler des réclamations basées sur une connaissance

insuffisante des lieux et des conditions d’exécution des travaux.

Article I-4- PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE:

Le présent marché est passé après Appel d’Offres ouvert, sur offre de prix, en Application des articles15,16,17,18,19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation desmarchés de l’Agence pour le développement Economique et Social des préfectures et provincesdu Nord de Royaume.

Article I-5 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE:

Les pièces constitutives du marché sont celles énumérées ci-après dans l’ordre de priorité indiqué au cahier desclauses administratives générales applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l’Etat (CCAG-T) :

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- l’acte d’engagement, - le présent cahier des prescriptions spéciales (CPS) - le bordereau des prix - détail estimatif,- Le sous détail des prix- le cahier des prescriptions communes (CPC) applicable aux travaux routiers courants du Ministère de

l'Equipement et édité par lui en vertu de l'arrêté n° 451-83 du 06/12/82, tel qu’il a été modifié ou complété - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des travaux exécutés pour le

compte de l’Etat, approuvé par le Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000),- Le mémoire techniquePar le f ait même de la signature de l’acte d’engagement, l'Entrepreneur est réputé avoir lu et accepté lesconditions et clauses prévues au présent CPS ainsi que celles prévues par les autres pièces renduescontractuelles par ce même document.

Article I-6 - TEXTES GENERAUX:

Le titulaire du marché reste soumis aux textes législatifs et réglementaires en vigueur et notamment :1) Le règlement du 02 Avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’APDN

ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.

2) Décret N° 2-07-1235 du 04.11.2008 relatif au contrôle de dépense de l’Etat. 3) Le décret Royal n. ° 330.66 du 21/4/67 portant règlement général par la comptabilité publique tel qu’il a étémodifié et complété.4) Le dahir du 28/08/1948 relatif au nantissement des marchés publics tel qu’il a été modifié et complété. 5) Textes officiels réglementant les salaires et la main d’œuvre et notamment le bordereau des salairesminimales.6) La Circulaire n° 2/1242/DNRT du 13/7/1987 relative aux C.P.C applicables aux marchés dépendant duministère des T.P de la F.P et de la F.C.7) La TVA. Est régie par le code général des impôts.8) Directive de la Direction des routes et de la Circulation Routière 214/411/1046/10du 3.09.1993 relative aucontrôle de régularité de fabrication des émulsions de bitume.9) Circulaire N° 3/124/4/126/DNRT du 6.02.1989 relative aux usages des ciments portlands composés

10) Circulaire N° 242SGP du 13.06.40 relative à la fourniture de ciment.11) Circulaire N°6001/TP du 7.08.58 relative au transport des matériaux de marchandises pour l’exécutiondes TP.12) Toutes les dispositions relatives aux marchés publics qui sont stipulées au règlement de l’Agence et auC.C.A.G.T et qui ne sont pas mentionnées au CPS sont applicables.

En outre l’entrepreneur attributaire devra se procurer ces documents s’ils ne sont pas en sa possession et ne pourra en aucun cas exciper l’ignorance de ceux ci pour se dérober aux obligations qui y sont contenues.En cas de contradiction dans les textes concernés, le fournisseur se référera aux plus récents d’entre eux.

Article I-7 - ETENDUE DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES Le marché comprend l'exécution et l'achèvement des travaux dans les conditions spécifiées dans les cahiers

des charges, ainsi que l'entretien des ouvrages tel que défini dans le Cahier des Prescriptions Communes jusqu'à la date de la réception définitive.

A ce titre le marché comprend :

- La fourniture de la main d’œuvre et son encadrement ;- la fourniture de tous les matériaux nécessaires à la construction.- La fourniture et l'exploitation durant le chantier de tout le matériel de travaux publics et autre si

nécessaire,- La construction d'ouvrages et d'installations provisoires et d'une manière générale, toutes les prestations à

caractère provisoire ou définitif nécessaires à la réalisation et à l'achèvement des travaux et à l'entretien desouvrages telles que la nécessité de ces fournitures et prestations est spécifiée par le marché ou qui en découle

raisonnablement.

L'Entrepreneur doit en outre remplir les obligations suivantes :

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- Vérifier la présence et la cohérence des documents techniques contractuels qui définissent de façon précise et sans équivoque les ouvrages à réaliser.

- Procéder aux études complémentaires et à l'établissement de tous documents techniques (note de calculsou plans de détail) qui sont nécessaires à la bonne réalisation des ouvrages.

Article I-8 - CONSISTANCE DES TRAVAUX

Les travaux à exécuter au titre du présent marché consistent en ce qui suit :

Les terrassements généraux, le transport, la mise en place et le compactage des remblais d'apportéventuels.

Le transport à décharges publiques des déblais non réutilisables La construction du corps de chaussée et couche de roulement. La construction des trottoirs. La fourniture et mise en place de bordure de trottoir. La construction des ouvrages d’assainissement La construction des carrefours giratoires et d’un carrefour plan. La mise en place de la signalisation verticale et horizontale.

L'énumération ci-dessus est énonciative et non limitative ; en fait l'Entrepreneur s'engage à livrer l'ensemble desinstallations concernées par le présent marché en parfait état de fonctionnement et conformes aux prescriptionsformulées par le présent C.P.S. et les règles de l'art.

Article I-9- DESCRIPTION DES TRAVAUX

Les travaux à exécuter au titre du présent marché comprennent :

1/ Travaux de terrassement :La préparation des emprises des déblais et emprunts et la préparation initiale des terrains sous remblais (y

compris le décapage de la terre végétale et la purge des dépôts de remblai du dernier aménagement) ;L’exécution des déblais et des remblais ; L’exécution des décaissements nécessaires ;

2/ Travaux de construction des ouvrages d’assainissement :Les travaux de terrassement ;La construction des dalots ;La fourniture et la pose des tampons, grilles et cadres en fonte grise ;L'exécution des Fossés bétonnés pour drainage et évacuation des eaux pluviales ;L’exécution des fouilles d’ouvrages d’assainissement. La réalisation des fondations.Le remblaiement des fouilles des ouvrages d’assainissement. La fourniture et la mise en œuvre des buses et regards. La Confection et équipement des regards avaloirsLa Confection et équipement des regards à grillesLa Confection et équipement des regards de visitesLa Confection et équipement des regards borgnesLa pose des Bordure type T4, I2 et P.

3/ Travaux de construction du corps de la chaussée et des trottoirs :La reprise éventuelle du réglage et du compactage du fond de forme dans le cas où les travaux n’ont pasdémarrés juste après les terrassements et cela quelque soit les raisons ;La fourniture et la mise en œuvre des matériaux pour couche anti-contaminante;

La fourniture et la mise en œuvre des matériaux pour couche de forme; La fourniture et la mise en œuvre des matériaux pour couche de fondation; La fourniture et la mise en œuvre des matériaux pour couche de base; La fourniture et la mise en œuvre des matériaux pour couche de roulement;

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La fourniture et la mise en œuvre des matériaux sélectionnés pour accotements, des matériaux anti-contaminants et drainants;La fourniture et le répandage des liants hydrocarbonés pour l’imprégnation et l’enduit superficiel, ycompris la fourniture des dopes éventuels;La fourniture et la mise en œuvre des gravettes pour enduit superficiel. La fourniture et la pose des bordures pour trottoirs et îlots ;La fourniture, la mise en œuvre et la pose du corps des trottoirs ;Les épaisseurs des couches, les pentes et dévers doivent être réceptionnés contradictoirement par des levéstopographiques consignés dans le cahier de réception topographique.

4/ Travaux de protection et de soutènement:L'exécution des murs poids en béton B3 pour soutènement des talus ;La fourniture et la mise en place de la signalisation horizontale et verticale.

5/ Travaux d’aménagement des carrefours giratoires:L’aménagement d’un carrefour plan avec bretelle de tourne à gauche au niveau de l’intersection de la pisteAin Karmous avec la RR508 au PK1+748 ;L’aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection de la Rue 19, 22, 25, Ennaser et Rue Massira ;L’aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection de la Rue Med V, Massira et Roche Noire.

Article I-10 - DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR

L’Entrepreneur devra fournir dans les délais prescrits les documents mentionnés dans le tableau ci-après telsqu'ils sont définis dans les fascicules du CPC pour les travaux routiers courants :

Désignation du document DélaiRéférences aux dispositions du

CPC

Mémoire technique 15 jours après la notificationde l’ordre de service de

commencement des travaux

Article I-13 du présent CPS

Cahier de chantier Dès commencement travaux Fascicule n° 1 article n° 22

Plan de recollement 1 mois avant la réceptiondéfinitive

Fascicule n° 1 article n° 37

Article I-11- FOURNITURE DE LIANTS HYDROCARBONES:

Les liants hydrocarbonés du type bitume pur et/ou bitume fluidifié et/ou émulsion de bitume sont inclus dansl’acte d’engagement de l'entreprise qui peut s'approvisionner auprès de tout fournisseur agréé.

Les frais de transport des liants hydrocarbonés, quelle que soit leur nature, ainsi que les frais de transformation

éventuelle sont à la charge de l’entreprise.

La qualité des liants hydrocarbonés doit être conforme aux spécifications techniques du fascicule n° 5 cahiern°6 du CPC applicable aux travaux routiers courants complété par la note circulaire n° 214.22/50.5/238/340 du11/12/98 relative au contrôle et suivi des travaux routiers.

Article I-12 - VARIANTE

L'Entrepreneur est tenu de présenter obligatoirement une offre conforme à la solution de base. Il pourraéventuellement présenter une offre variante de la solution de base.

La variante consiste à utiliser des techniques et des matériaux autres que ceux prévus au présent CPS. Dans cecas, l'Entrepreneur est tenu de préciser :

- la technique et les matériaux proposés par section de route ;- les métrés détaillés par section de route ;

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- le métré récapitulatif global ;- Une note de dimensionnement de la chaussée de la variante qui doit assurer au moins la même durée de vieque la solution de base- les caractéristiques intrinsèques et de fabrication de ces matériaux ainsi que les procédés de leur mise enœuvre (à f aire agréer par le maître d’ouvrage).- le délai correspondant à chaque variante mais n’excédant pas, dans tous les cas, le délai d’exécutionmaximum fixé dans l'article V - 1 du présent CPS.

Article I-13- QUANTITES A PRENDRE EN COMPTE EN CAS DE VARIANTE

Si la variante est retenue, l’entrepreneur prend à sa charge les quantités en dépassement par insuffisanced’études, erreur ou omission à l’exception des prestations supplémentaires dont l’exécution est ordonnée par lemaître d’ouvrage et ayant fait l’objet d’avenant ou de décision conformément aux dispositions des articles 51 et52 du CCAG-T.

Article I-14- MEMOIRE TECHNIQUE

Une fois l’attributaire provisoire arrêté et informé par lettre recommandée dans un délai de quinze (15) jours

conformément à l’article 45 § 2 du règlement précité, l’Entrepreneur doit préparer un projet de mémoiretechnique de réalisation des travaux accompagné des renseignements d’ordre général sur l’organisation et lesmoyens du chantier. Pour ce faire, le Maître d’ouvrage met à la disposition de l’Entrepreneur le dossier d’étudevisé «Bon Pour Exécution » et éventuellement, le planning prévisionnel de rétablissement des contraintesréseaux.

Dans un délai de quinze (15) jours après la notification de l’ordre de service de commencer les travaux,l’Entrepreneur remettra au Maître d’ouvrage, pour approbation, le mémoire technique définitif. Passé ce délai,l’Entrepreneur se verra appliquer les pénalités de retard prévues à l’article V-1 du présent CPS.

Ce mémoire technique contiendra au minimum les indications définies ci-après et qui sera accompagné de tousles plans et notes techniques nécessaires.

Avant le démarrage de certaines phases de travaux, le maître d’ouvrage se réserve le droit de demander desnotes particulières complétant ce mémoire technique.

1 – Rapport technique

Un rapport technique qui précise l’organisation du chantier et la méthodologie que l’Entrepreneur compteadopter pour réaliser les travaux pour chacune des tâches élémentaires (déblai, remblai, assainissement,confortement, OA, chaussées…etc.). Ce rapport comprendra une note détaillée qui indiquera la composition et les caractéristiques des ateliers de production, le nombre, le type et le rendement des engins ainsi que lerendement journalier des ateliers par poste de travail (un modèle type, à respecter impérativement, est donné enannexe 2). Le rendement des engins qui figure en annexe 2, devra tenir compte de la baisse des rendements partemps pluvieux.Le rapport devra préciser également les aménagements proposés par l’entrepreneur en vue de protégerl’environnement. Une description particulière devra être faite pour les mesures portant sur :- Le contrôle des rejets de toute nature (installation de chantier, entretien des engins, campement, etc),- les modalités d’évacuation et de traitement des déchets de toute nature,- le contrôle et la réduction des émissions de poussière,- le contrôle des implantations et du fonctionnement des éventuels campements.

2 – Matériel

La liste des engins que l’Entrepreneur compte mettre en place pour réaliser les travaux prévus, avec leur âge,état, rendement et disponibilité (un modèle type, à respecter impérativement, est joint en annexe 3). La liste des

engins doit être accompagnée des fiches techniques établies par les constructeurs.La liste du matériel fournie par l’Entrepreneur n’est pas limitative et il ne peut élever aucune réclamation si encours des travaux, il est amené à modifier ou à compléter ce matériel. Si pour une raison quelconque,l’Entrepreneur désire retirer du chantier une partie du matériel avant l’achèvement des travaux auxquels il est

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destiné, il ne peut le faire qu’avec l’accord écrit du maître d’ouvrage; cet accord laisse toutefois àl’Entrepreneur la responsabilité et les conséquences de ce retrait.L’Entrepreneur établira un échéancier d’acheminement du matériel sur le chantier ; les implications de cetéchéancier devront être en parfaite concordance avec le programme général des travaux.

3 – Matériaux

Une note qui mentionne la provenance des principales fournitures : ciment, aciers, conduites, liantshydrocarbonés, etc. et leur conformité aux spécifications contractuelles.

Dans le cas où l’Entrepreneur compte utiliser des produits prêts à l’emploi (béton, enrobés ou autres), il doitfournir tous les renseignements utiles sur les fournisseurs (usines, fabriquants) et sur la qualité des mêmes produits fournis à d’autres clients pendant les trois derniers mois.

L’Entrepreneur indiquera la situation, la provenance, la qualité et le potentiel des gîtes des matériaux qu’il propose de retenir pour les emprunts et pour les matériaux de la couche de forme, chaussée et béton. Il précisera la composition des stations de concassage et des centrales de fabrication ainsi que leur rendement journalier. Le choix des gîtes des matériaux doit prendre en considération la sauvegarde de l’environnementcontre toute forme de pollution des milieux avoisinants y compris par les rejets ou les poussières qui serontissues des installations de concassage ou de postes de confection des matériaux noirs.

L’Entrepreneur indiquera le descriptif et l’emplacement des aires de stockage. Une carrière ne peut êtreconsidérée comme un lieu de stockage qu’après l’accord écrit du maître d’ouvrage délégué.

4 – Mouvement des terres

Le projet de mouvement de terres envisagé par l’Entrepreneur qui indique les hypothèses retenues pour les tauxde réutilisation et la destination de chaque déblai. Y seront également indiquées les zones de dépôt ainsi que lesdistances moyennes pour transporter les déblais.

Le plan des mouvements des terres devra tenir compte des données climatiques et des conditions particulières

de réutilisation des matériaux sensibles à l’eau.

5 – Organigramme du chantier

L’organigramme du chantier qui définit les unités de direction, de gestion, de logistique, d’études, de contrôleet de production que l’Entrepreneur prévoit de mettre en place pour assurer la réalisation des travaux. Il seraaccompagné de la liste nominative et des curriculum vitae du personnel de direction, de maîtrise quel’Entrepreneur compte affecter à chacune de ces unités avec mention de leur date de disponibilité et de leurfonction sur le chantier.

6- Planning des travaux :

Le programme des travaux qui doit être suffisamment détaillé pour informer le maître d’ouvrage desdispositions que compte prendre l’Entrepreneur pour réaliser les travaux dans les délais prescrits.

Le planning est établi en cohérence avec :- les cadences prévues ;- la réglementation en vigueur (Articles 20et 21 du fascicule n°1 des CPC…) ;- les conditions climatiques de la zone et de la période d’exécution du chantier; - le délai global du marché (art V-1) ;

En outre, le planning doit :- comporter les dates réelles fixées d’un commun accord avec le maître d’ouvrage ;

- faire figurer les dates d’amenées et de replis des ateliers mécaniques en cohérence avec l’annexe 3. Le planning des travaux doit être complété par :

- l’évolution de la main d’œuvre et du matériel en fonction du programme des travaux ;

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- l’échelonnement prévisionnel des dépenses ;Le planning des travaux sera présenté sous forme d’un diagramme de type « chemin de fer ».

7 – Hygiène et sécurité

Une note qui décrit les mesures particulières prévues de manière à assurer l’hygiène et la sécurité sur le chantieret à ses abords, tant pour les ouvriers que pour les riverains.

8 - Réservations dans les bétons

L'Entrepreneur prendra toutes dispositions utiles pour disposer dans les coffrages, avant bétonnage, lesfourreaux, buses, etc... Pour réservation de canalisations et de passage de câbles divers, réservations pouréchelles métalliques, défenses d'accostage, organeaux, bollards, etc.

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CHAPITRE II

PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX

ARTICLE II-1 : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Comme il est spécifié aux articles 10.4 et 10.5 du fascicule 3 du CPC, l’Entrepreneur doit veiller à ce quel’extraction des matériaux ou leur dépôt ne puissent nuire, de quelque façon que ce soit, à la qualité del’environnement et à l’écoulement des eaux.

L’Entrepreneur devra veiller à ce que les emprunts et dépôts ne compromettent pas la stabilité des massifsnaturels, ni ne risquent du fait de leur entraînement par les eaux ou pour toute autre raison de causer desdommages aux personnes et aux biens publics ou privés. Dans ce cas, l’Entrepreneur serait entièrementresponsable de ces dommages. Ce dernier accordera une importance particulière aux mesures citées à l’articleI.13.1 et assurera la remise en état des lieux après achèvement des travaux.

L'Administration pourra s’opposer à l’exécution d’emprunts ou dépôts susceptibles de nuire à la qualité del’environnement et à l’écoulement des eaux, sans que l’Entrepreneur puisse de ce fait prétendre à aucune

rémunération supplémentaire, ni aucune indemnité.

L’acquisition ou les indemnités pour occupation des terrains affectés aux dépôts ou décharges, ainsi que deceux nécessaires à l’emprunt, restent à la charge de l’Entrepreneur.

ARTUCLE II-2- PROVENANCE DES MATERIAUX

Les matériaux dont la fourniture fait partie de l'entreprise proviendront des gisements, carrières et usines proposés par l'Entrepreneur à l'agrément du maitre d’ouvrage.

La demande d'agrément accompagnée des pièces justificatives doit être présentée quinze jours (15) avant ladate prévue pour l'utilisation du matériau.

ARTICLE II-3- QUALITE DES MATERIAUX

La qualité des matériaux destinés à la réalisation des ouvrages objet du présent marché est celle définie par lesfascicules suivants:

- Le fascicule n°3 du CPC pour les travaux routiers courants relatifs aux travaux de terrassement;- Le fascicule n°4 du CPC pour les travaux routiers courants relatifs aux ouvrages d’assainissement et desoutènement;- Les cahiers du fascicule n°5 du CPC pour les travaux routiers courants relatifs aux chaussées complétés par lanote circulaire n° 214..22/50.5/238/340 du 11/12/98. Le trafic est … .Il est en outre signalé que:

- Les liants hydrocarbonés à utiliser seront des catégories suivantes:

Nature des travaux Cat gori e du liant

- Imprégnation- Enduit superficiel:

- CB 0/1 ou émulsion de bitume- CB 800/1400 ou émulsion de bitume

- Les matériaux pour accotements doivent respecter les spécifications de la note de la DRCR du 22/01/1992 pour matériaux d'accotement.

- La granulométrie des sables pour bétons et mortiers sera proposée par l'Entrepreneur à l’agrément duDirecteur Provincial de l’Equipement. - Les buses pour ouvrages d’assainissement seront en buses armées de béton de la série 135 A.

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Article II-4- CONTROLE DES MATERIAUX

La nature et la périodicité des essais de contrôle des matériaux sont fixées par les fascicules 3, 4 et 5 du CPCrelatifs aux terrassements, ouvrages d’assainissement et chaussées complétés par la note circulaire n°214.22/50.5/238/340 du 11/12/98 et complété par les dispositions suivantes:

Désignationdu mat riau Qualité àcontr ôler Nature de l’essai Fréquence de l’essai

Matériaux pour - Granularité - Granulométrie - Chaque 1 000 m3 Accotements - Propreté - I.P. - Chaque 1 000 m3

- Teneur en CaCo3 * - Chaque 5 000 m3

ARTICLE II-5 COMPACTAGE DES ASSISES

Avant les travaux de mise en œuvre des assises et pour chaque nature et provenance de matériaux,l’entrepreneur procédera à une planche de référence qui permettra de définir l’atelier de compactage minimald’une part, et d’autre part, servira de référence pour les contrôles de compactage des assises pendant le

déroulement des travaux.Une planche de référence sera considérée comme telle si elle répond aux critères ci-après :

GNA

Compacité moyenne (x) calculée sur un minimum de 15 valeurs > 98 %OPM.

– 2 ( = écart type)

> 94 %OPM.

Le contrôle de compactage se fera par sections d’au moins un kilomètre, l’acceptation des résultats sera prononcée sur la base du test de Wilcoxon qui consiste à considérer les résultats de compacité de la sectionsoumise au contrôle comme significativement meilleurs que ceux de la planche de référence.Le principe de ce test et le tableau des valeurs limites au sens du test de Wilcoxon sont donnés dans le tableauci-après1- Principe du test Wilcoxon :

Ce test a pour objectif de comparer les (n) valeurs données par les essais de mesure de compacité en cours dechantier (population à tester), à des résultats donnés par des essais de compacité (m) valeurs mesurées sur la planche de référence, en essayant d’apprécier si ces n valeurs sont acceptables.

2- Le test consiste à :

Classer par valeurs décroissantes les m + n valeurs sans distinction d’origine ; Affecter à chaque élément des (m et n) valeurs, une valeur égale à son rang dans le classement précédent ; Calculer la somme des rangs des n valeurs à tester ; Comparer cette somme à une valeur limite donnée dans le tableau ci-après ; Si cette somme est inférieure à la valeur limite, on conclut que les compacités mesurées au cours du

chantier sont acceptables

Table donnant les seuils critiques de la somme des n rangs de la population à comparer :

Valeur de m : Population de référence- planche de référence ;Valeur de n : population à comparer

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m

n15 20 25 30 35 40 45 50

5 34 41 48 55 62 68 76 836 45 54 63 72 81 90 99 108

7 56 67 78 89 101 113 124 1358 70 84 97 110 123 136 150 1639 85 100 115 130 145 161 175 19110 100 117 135 152 170 187 204 22211 116 135 155 175 193 214 233 25312 134 156 177 199 220 242 264 28613 151 175 199 223 247 271 295 31914 171 197 224 250 276 302 328 35415 183 220 248 276 304 333 369 38916 214 244 274 304 335 365 394 42617 237 269 301 333 366 398 431 46318 260 295 329 363 398 433 468 50219 285 321 352 394 431 468 505 54220 310 349 388 426 466 505 544 58325 454 503 552 602 653 703 753 80330 622 682 742 803 865 926 894 104935 814 887 957 1030 1100 1174 1247 132040 1033 1115 1198 1282 1365 1449 1533 161745 1275 1369 1463 2557 1652 1748 1843 193850 1544 1648 1753 1859 1965 2072 2179 2284

Rq : Les valeurs limites ci-dessus sont données pour 95% de certitude au sens du test de comparaisonWilcoxon

Un exemple d’application du test de Wilcoxon est donné en annexe 1.

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CHAPITRE III

MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX

Article III-1 OUVRAGES PROVISOIRES

Les plans et notes de calculs des éventuels ouvrages provisoires sont à la charge de l’Entrepreneur qui lessoumet à l’approbation du Maitre d’ouvrage quinze jours avant le début de réalisation desdits ouvrages.

Article III-2- INSTALLATIONS GENERALES DE CHANTIER

L'Entrepreneur soumettra à l'Ingénieur le projet de ses installations de chantier dans un délai de 15 jours àcompter de la date de notification de l’approbation du marché.En général les installations de chantiers tiennent compte des éléments suivants :

1- Généralités

L'installation et l'aménagement du chantier font l'objet de plusieurs articles regroupés en une seule position.Cette position comprend l'installation propre à l'entreprise, ainsi que des aménagements destinés au maîtred’ouvrage. Avant de remettre son offre, l’entrepreneur est tenu de se renseigner sur l'emplacement du chantier, les cheminsd'accès, la place disponible pour le stockage, ainsi que les possibilités de réaliser les raccordements àl'électricité et à l'eau. En outre, il doit reconnaître les difficultés qui se posent lors de l'exécution.

Les travaux se feront sous circulation et l'entrepreneur ne pourra interrompre la circulation sur les routes quedans le cas où le maître d’ouvrage en reconnaîtrait la nécessité absolue et lui en donnerait l'autorisation pourune époque et un délai déterminé.

Cette prestation ne donnera droit à aucune indemnité spéciale de la part du maître de l'ouvrage.

La circulation pour piétons et pour les véhicules prioritaires tels que les ambulances, pompiers, etc. doit êtregarantie en permanence.

2- Aire de chantier et gardiennageL'entrepreneur définira, en collaboration avec les services compétents, l’emplacement exact de la clôture dechantier.

Il définira, en accord avec le représentant du maître d’œuvre, la superficie de l'aire de chantier et son emprisesur la voie publique, permettant l'enlèvement des déblais et décombres de démolition, la livraison des matériauxde chantier, l'installation des engins de lavage, etc.

Cette aire de chantier devra permettre le stockage de la totalité des fournitures, la réalisation des installations dechantier y compris celles nécessaires pour abriter le matériel et les équipements du soumissionnaire, l’atelier

garage, le local technique pour groupe électrogène le cas échéant, les locaux pour le maître d’ouvrage délégué,le laboratoire géotechnique, les logements du personnel de l’entreprise et ses bureaux.

L’entrepreneur pourvoira au gardiennage du chantier et des installations du chantier. La période de gardiennagecouvrira toute la durée des travaux jusqu’à la réception de ceux-ci. Le coût du gardiennage pour la totalité del'aire de chantier est compris dans le poste installation de chantier.

3- Panneaux de chantierUne sous - construction fixée à l’entrée du chantier, à un endroit à choisir par le maître d’ouvrage, permettra defixer un panneau principal de dimensions approximatives 3,00 x 3,00 m ainsi que cinq plaques inférieures dedimensions approximatives de 3,30 x 0, 40 m avec un intervalle de 0,05 m

Le panneau principal indiquera la nature de la réalisation, le nom des différents intervenants (maître d’ouvrage,

maître d'ouvrage délégué, maître d’œuvre, entreprise,…), les plaques inférieures sont destinées à l'indicationdes autres corps de métier.

Les panneaux seront lisses et résistant aux intempéries, les finitions (teinte de fond, écritures ou autresindications) seront soumises et approuvées par le maître d'ouvrage délégué.

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Les panneaux de chantier seront éclairés, en période normale, à partir de 21.00 heures le soir à 7.00 heures dumatin.

Le coût du panneau de chantier à installer à l'entrée du chantier est compris dans le prix de l’installation duchantier.

4- Local du maître d’ouvrage délégué:

L’entrepreneur sera tenu de mettre à la disposition de l’Administration au démarrage des travaux un local dechantier pour le personnel de contrôle des travaux qui sera implanté à proximité des installations de chantier del’entreprise.Ledit local doit être équipé de matériel et mobilier nécessaire (Table de réunion, bureau, chaise, Clapets pourclassement des dossiers, Panneaux d’affichage, Deux ordinateurs avec deux imprimantes couleur, appareil photo numérique, téléphone…) Le coût de cette prestation est compris dans le prix de l’installation du chantier.

5- Repli du chantier

Après la fin des travaux les installations seront repliées et le site remis en état et nivelé. Tous les débris et

déchets résultant du repli du chantier seront évacués dans des lieux de décharge indiqués par le maîtred’ouvrage dans le délai indiqué au présent marché.

Les frais du repli du chantier et des installations du chantier sont à la charge de l’entrepreneur et ils sontcompr is dans le prix de l’installation du chantier.

Article III-3- EMPLOI DES EXPLOSIFS:

L'emploi des explosifs est régi par l'article 24 du fascicule n°1 du CPC pour les travaux routiers courants.

L'Entrepreneur ne pourra se prévaloir des délais nécessaires à l'obtention des autorisations réglementaires pour justifier d'un allongement du délai d'exécution.

Article III-4- CONDITIONS PARTICULIERES D'EXECUTION:

Les conditions d'exécution des travaux sont celles définies par les cahiers constitutifs des fascicules 3, 4 et 5 duCPC applicable aux travaux routiers courants, complétées par les précisions suivantes:

Matériaux pour couche de fondation en graves non traitées

Les matériaux pour couche de fondation en graves non traitées sont classifiés en trois catégories :GNf1, GNf2 et GNf3 sur deux classe de fuseau : 0/40 ou 0/60.

1- GRANULARITE

Les éléments des courbes granulométriques à respecter sont présentés dans le tableau ci-dessous.

MATERIAU CLASSE% PASSANT AU TAMIS DE (mm)

60 40 20 10 6,3 2 0,08

GNf1

0/60100

-

89

58

69

40

59

31

53

26

40

18

10

2

0/40-

100

100

-

90

60

70

40

64

33

48

20

14

2

GNf2 et GNf3

0/60100

80

89

55

69

32

59

25

53

17

40

7

10

2

0/40-

100

100

80

90

47

70

30

64

20

48

10

14

2

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15

Si le tout-venant tel qu'il est extrait de son lieu de provenance à une courbe granulométrique nes'inscrivant pas dans les limites données ci-dessous, il devra être corrigé par apport de matériauxcorrecteurs de telle manière que le mélange ainsi obtenu ait une courbe qui s'y inscrive.

2- QUALITE DES MATERIAUX

Les matériaux pour couche de fondation en graves non traitées satisferont aux conditions de qualitésuivantes :

Qualité du matériauType de matériau

GNf1 GNf2 GNf3Propreté :

- Indice de plasticité (I.P.)- Equivalent en sable (E.S.)

Dureté :- Los Angeles (L.A.)- Micro Deval Humide (M.D.E.)

Angularité :

Indice de concassage (I.C.)

< 6> 30

< 30< 25

> 60

< 8-

< 40< 35

> 30

< 8-

< 50< 45

-

Matériaux pour couche de base en graves non traitées

Les matériaux pour couche de base en graves non traitées sont classifiés en deux types : G.N.A. etG.N.B. de granulométrie 0/31,5.

1- GRANULARITE

Les spécifications des granulats pour les G.N.A. et G.N.B. sont les suivantes :

MATERIAU CLASSE % PASSANT AU TAMIS DE (mm) 40 31,5 20 10 6,3 2 0,08

G.N.A.

et

G.N.B.

0/31,5 100

-

100

90

90

68

78

43

64

35

43

22

11

4

2- QUALITE DES MATERIAUX

Les matériaux pour couche de base en graves non traitées satisferont aux conditions suivantes :

Qualité du matériauType de matériau

G.N.A. G.N.B.

Propreté :- Indice de plasticité (I.P.)- Equivalent en sable (E.S.)

Dureté :- Los Angeles (L.A.)- Micro Deval Humide (M.D.E.)

Angularité :Indice de concassage (I.C.)

N.P.> 30

< 30< 20

100 %

N.P.> 30

< 30< 20

35 à100 %

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16

Les buses pour les ouvrag es d’assainissement doivent être en CAO de classe 135A. Les essais doivent

être conformes au tableau suivant :

SERIE 60A SERIE 90A SERIE 135A

Diamètre

Nominal (°)DN

Diamètre

inférieur defabrication

(mm)

Epaisseur de

paroiminimale defabrication

(mm) e

Charge de

rupture pr(KN/m)

Epaisseur de


(mm)e

Charge de

rupture pr(KN/m)

Epaisseur de


(mm) e

Charge de

rupture pr(KN/m)

1 2 3 4 5 6 7 8400

600

800

1000

1200

1500

1800

2000

400

600

800

1000

1200

1500

1800

2000

43

56

68

80

92

113

130

140

38

43

49

80

72

90

108

120

43

58

74

90

105

128

150

100

38

54

72

90

108

135

162

180

45

62

80

100

120

140

170

180

54

81

108

135

162

203

243

270

CANALISATION D’ASSAINISSEMENT ET BETON POUR DALLAGE

D’une façon générale tous les matériaux doivent satisfaire aux normes en vigueur conformément auxPrescriptions du Cahier des Charges Générales pour les travaux dépendant de l’administration des

travaux publics.Ils devront faire l’objet de l’agrément du Maître d’Ouvrage avant leur mise en œuvre, cet agrément se

fera sur la base d’études et essais (essais d’agrément + essais de recette) faits à la charge del’Entrepreneur par un organisme spécifié agréé par le Maître d'Ouvrage. Plus particulièrement, les prescriptions suivantes sont à observer pour les différents matériaux.

a.- Sables

L’Entrepreneur fera établir à ses frais et pour chaque lot d’approvisionnement d’une étude établie par

un organisme agrée, faisant ressortir la granulométrie et l’équivalent de sable des matériaux proposés.Les sables ne seront alors mis en œuvre qu’après agrément du Maître d'Ouvrage ou de ses

représentants.Les sables devront avoir un équivalent de sable de 70% pour les bétons n°1,2 et 3 et de 75% pour le

béton n°4.Ils ne devront pas présenter de grains de plus de 6mm de dimension. Le pourcentage des éléments fins

(0.1 à 0.4mm) ne devra pas dépasser 20%.Pour le sable prévu pour les mortiers de ciment, le pourcentage des éléments fins est limité à 35%, ladimension maximale des grains ne devant pas dépasser 3mm.Les sables ne devront pas contenir d’impuretés et doivent satisfaire aux normes NF -P 18301 et NF-P18302.

b.- Granulats pour le béton

Les granulats pour béton proviendront uniquement du concassage des matériaux extraits des meilleurs bancs de carrières et gisements proposés par l’Entrepreneur et agréés par L’Administration. Ils devront faire objet d’une étude de granulométrie et de dureté avant agrément. Leur dimension aura

les dimensions suivantes :

Bétons n° 1 et 2 Minima : 12mm Maxima : 63mmBétons n° 3 et 4 Minima : 12mm Maxima : 25mmLes tolérances par rapport à ces limites sont de 10% du poids.

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17

Les granulats devront avoir un indice «Los Angeles» inférieur à 35. Ils devront être propres et ne pas présenter de matières finies excédant 2% de leur poids.

c.- Eau de gâchage

L’eau de gâchage des bétons devra avoir les qualités physiques et chimiques requises pour la

confection des bétons et fixés par la norme N.M. 10 - 03F - 009.Le Maître d'Ouvrage pourra exiger, s’il le juge nécessaire, des essais faits à la charge del’Entrepreneur sur cette eau.

d.- Ciment

Le ciment sera du type CPJ 35, pour la confection des mortiers et des bétons n°1 et 2 CPJ 45 pour les bétons n°3 et 4.Les locaux abritant les sacs de ciment doivent être à l’abri des intempéries. Si un lot de ciment parait défectueux, le Maître d'Ouvrage peut exiger de l’Entrepreneur l’enlèvement

immédiat de ce lot.Le ciment doit être conforme à la norme Marocaine sur les liants hydrauliques N.M. 10.01.F.004 declasse minimale 35.

e.- Acier rond pour béton arméLes aciers pour béton armé seront en acier Tor ou Doux de la norme A.C.42. Ils devront satisfaire auxconditions définies par les Normes n°10.01F.003 pour les ronds lisses et n°10.01.F.012 pour les

barres à haute adhérence.f.- Fontes et aciers galvanisés

Les échelons des regards seront en acier galvanisé. Les tampons et grilles prévues en fonte sérielourde feront objet de l’agrément du Maître d'Ouvrage et de la Maîtrise d’œuvre avant mise en place. Les fontes pour tampon de regard et équipement d’entrée d’égout et les pièces galvanisées devrontsatisfaire aux conditions définies par les normes marocaines en vigueur.La couverture des regards sous chaussée actuelle ou future devra pouvoir supporter les charges

roulantes imposées par le service des ponds et chaussées selon classement des voies.L’Entrepreneur devra en conséquence se mettre directement en rapport avec les administrationsintéressées pour déterminer le type de tampon en fonte correspondant au regard à construire surchaque collecteur.

g.- Canalisations

g-1.- Tuyaux gravitaires C.A.O (centrifugé Armé Ordinaire)

Indications générales:

Les tuyaux circulaires en béton centrifugé armé ordinaire (C.A.O) seront fabriqués en conformité avecles normes en vigueur.

Série

Les tuyaux en béton armé seront de la série 90 A correspondant à une charge minimale à l’écrasement

de 90 KN/m2 ou de la série 135 A correspondant à une charge minimale à l’écrasement de 135

KN/m2.Joints :Les joints seront à bague d’étanchéité en caoutchouc ou élastomères conformes aux prescriptions dufascicule 70 du C.C.T.G.

Essais en usine:

L’épreuve d’écrasement sera effectuée suivant les normes en vigueur, le tableau ci-dessous indique lacharge de rupture minimale à l’essai d’écrasement défini à l’article 16 du fascicule 70 du C.C.T.G.

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18

Classe 300 400 600 1000

Résistance à la rupture – série 90 A(daN/m)

3800 3800 4500 5400

Résistance à la rupture – série 135 A(daN/m)

4100 5400 6800 8100

L’essai à l’étanchéité sera effectué sous une pression de 1 bar.

CONTROLE DE QUALITE DES GRAVES NON TRAITEES

Les matériaux seront soumis à des essais préliminaires d'information, et de recette dont la nature etfréquence sont données dans le tableau ci-après :Tableau des natures et fréquence des contrôles de qualité des matériaux pour couches de fondation et

base :

DésignationDu matériau

Qualité dumatériau àcontrôler

Désignationde l'essai

Fréquencedes essais

Essais préliminairesd'information Essais derecette G.N.F.G.N.B.G.N.A.

Granularité Granulométri

e

Un essai pour chaquecatégorie de matériau et

par provenance.

1 essai tousles 500 m3

Propreté

Indice dePlasticité

(I.P) " "


Équivalent desable (E.S)

" " 1 essai tousles 500 m3

Dureté

Los Angeles(L.A) " "


Micro DevalHumide(M.D.E)


Angularité Indice de

concassage(I.C)


Forme Coefficient

d'aplatissement (C.A)


Les essais seront obligatoirement effectués par un Laboratoire agrée par le Maître d’ouvrage, aux fraisde l'entrepreneur.

LIANTS HYDROCARBONES

Les liants hydrocarbonés à utiliser seront des catégories suivantes :

Pour les enduits superficiels

- Bitume fluidifié : 400/600 - 800/1400- Émulsion cationique (E.B.A) à 65 % ou 69 % de bitume.

Pour les imprégnations

- Bitume fluidifié 0/1 - 10/15- Émulsion cationique (E.B.A) à 65 % de bitume.

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19

Pour les enduits d'accrochage et de scellement

- Émulsion cationique (E.B.A) à 55 %, 65% ou 69 % de bitume

Pour les enrobées bitumineux (E.B.)

- Bitume pur 40/50, 60/70 ou 80/100

Pour le béton Bitumineux Très Minces- Bitume modifié avec un retour élastique > à 60% à 10°C

MATERIAUX POUR GRAVES BITUME (GBB)

Les matériaux pour assises traitées aux liants hydrocarbonés sont du type grave bitume (G.B.B.)enrobés à chaud en centrale et mise en œuvre au finisseur. Elles sont utilisées en couche de base sur la couche de la GNA 0/31,5.

1- GRANULOMETRIE

Les matériaux pour G.B.B. sont constitués d’un mélange naturel ou non de granulats, sable et fillersrépondant aux spécifications suivantes :

Classedu

fuseau

GRANULARITE Dureté Propreté Angularité

% passant au tamis de mmL.A. I.P. E.S. Trafic I.C.

25 20 6 2 0,08

0/25100

74à

100

37à

60

24à

40

6à

10 Inférieurà

30 N.P.

Supérieurà

30

T0Concassé

pur

T1 100 %

0/20100

44à

65

25à

42

6à

10

T250 %

Minimum

T3 etT4

20 %minimum

2- QUALITES DES GRAVES BITUMES (G.B.B.)

Lors de l’étude de laboratoire et des contrôles de fabrication les graves bitumes satisferont les

conditions suivantes :

Modulede

RichesseK

RésistanceCompression

LCPC à18°C en

Bars

StabilitéMarshall

Kg

FluageMarshall

enmm

Compacité Stabilitéà l’eau

RhRs

LCPC Marshall

60/70

et

40/50

2à

2,5

Supérieur à45

Supérieur à50

Supérieurà 700

Supérieurà 800

Inférieurà

4

88à

95

91à

97

Supérieurà

0.65

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20/71

20

Pour les contrôles des performances des graves bitumes mise en œuvre, ces spécifications devront êtreinterprétées par une estimation statistique et on admettra pour ces contrôles les données suivantesappuyées sur un minimum de 16 mesures.

Résistance LCPC Stabilité MarshallBitume 60/70

80 % de valeurs supérieures à 4595 % des valeurs supérieurs à 40

Bitume 60/7080 % de valeurs supérieures à 70095 % des valeurs supérieurs à 600



MATERIAUX POUR ENROBES BITUMINEUX (E.B.)

Les enrobés bitumineux sont du type enrobé dense à chaud (E.B.) fabriqué en centrale et mis en œuvre

au finisseur.

Ils sont utilisés en couche de liaison et en couche de roulement.1- GranulométrieLes matériaux pour E.B. sont constitués d’un mélange de plusieurs fractions granulaires de granulats,

de sable et de filler répondant aux spécifications suivantes :

Classedu

fuseau

GRANULARITE %Passant au tamis de en mm

Dureté Propreté Angularité

10 6 2 0,08 L.A. E.S. I.C.

0/10 10065à

80

30à

45

5à

9

Inférieurà

25

(Sur fraction0/5 mm)

Supérieur à 40

Concassé pur

Toute dérogation aux granularités présentées devra être étayée par des essais spéciaux de laboratoire justifiant la validité des performances obtenues pour l’enrobé.

2- CONTROLE DE QUALITE DES MATERIAUX AVANT L’ENROBAGE

Les matériaux destinés à la fabrication des graves bitumes et des enrobés bitumineux sont soumis àdes essais préliminaires d’information et à des essais de recette dont la nature et la fréquence sontdonnées dans le tableau ci-après :

Désignationdu matériau

Qualité dumatériauà contrôler

Désignationde l’essais

FREQUENCE DES ESSAISEssais

préliminairesd’information

Essais de recette

Granulatet sable

GranularitéPropreté

AngularitéFormeDureté

- Granulométrie- Indice de plasticité (I.P.)- Equivalent de sable(E.S.)- Indice de concassage(I.C.)- Coefficient

d’aplatissement C.A.) - Los Angeles (L.A.)

Un essai pourchaquefraction dematériau et par

provenance

1 essai par 500 m1 essai par 500 m3 1 essai par 500 m3 1 essai par 5000 m3 1 essai par 5000 m3 1 essai par 5000 m3

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21/71

21

Fillerd’apport

GranularitéPropreté

- Granulométrie- Indice de plasticité (I.P.)

Un essai pourchaquefraction dematériau et par

provenance

1 essai par 100 m1 essai par 100 m3

3- CONTROLE DE QUALITE DES ENROBES BITUMINEUX (E.B.)Les enrobés bitumineux doivent présenter lors de l’étude de laboratoire et de contrôle de fabrication

les performances ci-après :

C o u c h e d e

r o u l e m e n t

Modulede

RichesseK

Résistance à la stabilité COMPACITEFluage

MarshallCompressionsimple à 18°C

en Bars

MarshallEn Kg

L.C.P.C. Marshall

3,45

à3,9

Bitume 80/100Supérieur à 50

Supérieureà 950

90

à95 %

93

à97

Inférieur

à4 mm

Bitume 60/70

Supérieur à 55Bitume 40/50Supérieur à 60RH/RS > 0,75

Supérieureà 1000

C o u c h e d e

l i a i s o n

3,45

à3,9

Bitume 80/100Supérieur à 45Bitume 60/70Supérieur à 55Bitume 40/50Supérieur à 60

Supérieureà 950 88

à94

92à

96

Inférieurà

4 mmSupérieureà 950

Les produits élaborés en centrale sont soumis aux essais préliminaires d’information, aux contrôles dequalité et de réception dont les fréquences seront celles indiquées dans le tableau ci-après :

MATERIAUX POUR LE BETON BITUMINEUX TRES MINCELes spécifications du béton bitumineux très mince doivent satisfaire aux conditions ci-après :

b-1. Granulométrie:

0/10 discontinus entre 2/4 ou 4/6

- Les classes granulaires utilisées sont très minces doivent satisfaire aux conditions ci-après :0/2 – 0/4 – 2/4 – 2/6,3 – 4/6,3 – 6,3/10 – 10/14

b-2. Granularité :

Classegranulaire

Le passant à(en mm)

Doit êtrecompris entre

(en %)Position du fuseau derégularité aux tamisintermédiaires pour gravillons

4 – 6,3 5 30 à 556,3 – 10 8 37 à 6210 – 14 12,5 52 à 77

- Autre caractéristiques des gravillons et sables :

LA MDE CA PS ES 10% Vbta x Fsur 0/2Gravillons 25 20 15 1 - -Sables - - - - 60 20

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22/71

22

LA + MDE 45

PS : propreté superficielle au sens de la norme française (passant à 0,5 mm)

- Caractéristiques des fines :

Indice des vides Rigden IVR 40 %

Pouvoir absorbant Pa 40 g

Pouvoir rigidifiant 10 °C TBA 20 °C

Essai au bleu sur les fines (0,08) VB 1 g

b-3. Liant : bitume modifié dont le retour élastique soit supérieur ou égal à 60 % à 10 °Cb-4. Performances des mélanges :

Essai Duriez à 18 °C : RH/RS 0,80Essai à la PCG à 25 girations : % vides 6 à 17 %

b-5. Liant pour couche d’accrochage :

- Dosage minimal : 300 g/m2 de liant résiduelb-6. Spécification de mise en œuvre :

Pour les caractéristiques de surface du BBTM, les spécifications suivantes sont à atteindre :

b-7. Les matériaux drainant doivent répondre aux spécifications de la note citée plus haut.

Tableau de fréquences des contrôles :Phases

d’exécutio

n Nature du contrôle

ou de l’essai

CATEGORIEDU

CONTROLEFréquence du contrôle

ou de l’essai A B C

Etude

Fabrication

-Etude de formulation

-Contrôle de réglage de lacentrale d’enrobage -Contrôle de performances des

produits en cours de fabrication- Résistance L.C.P.C.- Stabilité Marshall

- Teneur en liant et filler- Granulométrie du mélange- Teneur en eau du mélange

séché

- Température du produitenrobé et des liants

X

X

XX

XXXX

XX

-pour chaque type de produit

-avant le début de lafabrication de chaque typede produit

- 1 tout les 2000 tonnes-1 tout les 500 tonnes avecminimum d’un par jour

- // -- // -

- // -- Toutes les heures

Mises-en -Température de répandage X -Toutes les heures

Epaisseur Emoy : 2,5 cm et 95 % des valeurs entre 1,5 et 3,5 cm

Rugosité HSmoy 1,2 (moyenne sur 20 mesures) et HS en tout point 0,8

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œuvre -Etalonnage de l’atelier decompactage

-Contrôle occasionnel decompacité par carottage

X

X X

-Au début de la mise enœuvre et après un contrôleoccasionnel de compaciténon conforme-Un carottage tous les 250m de route

ESSAIS

Avant leur mise en œuvre, tous les matériaux seront soumis aux essais de réception. Ces essais

s’opéreront dans la mesure du possible sur les lieux de stockage, ou en cours de livraison, selon lanature des matériaux.

Le Maître d'Ouvrage ou ses représentants, se réserve un délai de 8 jours après les résultats des essais pour refuser ou agréer les matériaux.

Tous les essais, sondages et études seront faits par un laboratoire agréé par l’état et l’Administration

aux frais de l’Entrepreneur. L’Entrepreneur devra constituer un dossier de toutes les études, sondages et essais effectués sur les

matériaux mis en œuvre et les ouvrages exécutés.

En particulier:

Essai de béton

Les essais de béton seront menés conformément à la norme N.M. 10.03.F009. On prélèvera auminimum un échantillonnage chaque semaine où tous les 20m3 de béton mis en œuvre, ou tous les

tronçons de 100 mètres ou fraction de 100 mètres.

Teste d’étanchéité des conduites et canalisations

Il sera procédé à des tests d’étanchéité sur les canalisations circulaires et ovoïdes, par catégorie

d’ouvrage, conduites préfabriquées et ovoïdes coulées sur place. Le test pourra porter sur un dixième

du linéaire mis en œuvre.

L’essai est effectué sous pression d’eau ou à la fumée entre tuyaux assemblés de manière à vérifier la

convenance des éléments de jonction et des bagues.

La pression d’essai est de 0,5 bar pour les ovoïdes de 0,5 bar pour les tuyaux en béton non ar mé et de1 bar pour les tuyaux en béton armé. L’Entrepreneur fera son affaire de l’acquisition des éléments

d’obturation et de mise en pression de ces ouvrages et ce pour tous les types de section ainsi que

l’approvisionnement en eau nécessaire à ces essais. Les conditions et résultats de ces essais devront

répondre aux Normes en vigueur. Résistance des ouvrages coulés en place, ouvrages annexes :

L’Entrepreneur devra justifier par note de calcul les caractéristiques de résistance des ouvrages à

exécuter, les caractéristiques géométriques figurant dans le présent CPS ou les documents annexesn’étant données qu’à titre indicatif, seules les formes et sections intérieures sont invariables.

Il ne pourra entamer d’opération de coulage sans accord préalable de l’administration sur les plans deferraillage éventuels et approbation des notes de calcul correspondantes.

Toutes les analyses ou essais seront à la charge de l’Entrepreneur conformément à la convention citée

au présent C.P.S.

Matériaux pour remblai

Tous les matériaux à mettre en place doivent être aussi homogènes que possible et doivent contenirmoins de 1% en poids de matières solubles ou organiques.

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Pour la confection des remblais les matériaux à utiliser doivent provenir de zones d'emprunt agrées par le Maître d'ouvrage.Tous les matériaux sont débarrassés des branches, racines, mottes de terre, déchets et autres matériauximpropres.

Article III-4 - COMPACTAGE DES ASSISES

Avant les travaux de mise en œuvre des assises et pour chaque nature et proven ance de matériaux,l’entrepreneur procédera à une planche de référence qui permettra de définir l’atelier de compactage

minimal d’une part, et d’autre part, servira de référence pour les contrôles de compactage des assises

pendant le déroulement des travaux.

Article III-5- CONTROLE DES TRAVAUX

1- La nature et la fréquence des essais de contrôle des travaux de terrassement sont celles définies par lefascicule n°3 du CPC applicable aux travaux routiers courants et complétés par les dispositions du présent CPS.

2- La nature et la périodicité des essais préliminaires d'information (catégorie A), des contrôles de qualité(catégorie B) et des contrôles de réception (catégorie C) sont fixées par le fascicule n°4 ainsi que par les cahiersconstitutifs du fascicule n° 5 du CPC pour les travaux routiers courants. Ces dispositions sont aussi applicablesau contrôle d'exécution des accotements qui sont assimilés à des assises non traitées.

3- Aucune tolérance en moins ne sera acceptée en ce qui concerne les épaisseurs des assises non traitées pourchaussées et accotements. Si un contrôle d'épaisseur fait apparaître une insuffisance de matériaux par rapportaux prescriptions du présent CPS, aux plans visés "bon pour exécution " ou aux ordres de service de l'Ingénieur,l'Entrepreneur sera tenu de faire l'apport complémentaire de matériaux de qualité équivalente ou supérieure etde reprendre la finition de la couche.

Article III-6 - REUNIONS DE CHANTIER

L'Entrepreneur ou son représentant est tenu de se rendre personnellement aux convocations du maîtred’ouvrage et d'accompagner les représentants de cette dernière sur les chantiers lors des visites périodiques et

de leur donner les explications sur les travaux. La périodicité des visites est fixée par le maître d’ouvr agedélégué ou par l'ingénieur chargé du suivi du chantier qui pourront dans les mêmes conditions fixer toute visiteexceptionnelle sous préavis de vingt quatre heures.

Il sera dressé, pour chaque réunion, un procès-verbal qui sera contresigné par le maît re d’ouvrage délégué etl'Entrepreneur en fin de séance.

Dans le cas où l'Entrepreneur est absent ou refuse de contresigner le Procès verbal, celui-ci lui est notifié par ordre de service.

Ces procès-verbaux étant appelés à remplacer autant que possible les échanges de correspondances entre lemaître d’ouvrage délégué, l'ingénieur chargé du suivi et l'Entrepreneur, ce dernier veillera à y faire inscrire aufur et à mesure du déroulement des travaux, ses observations, ses réclamations ou réserves. L’inscription deces dernières au cahier de chantier ne saurait remplacer la présentation des réclamations dans les formes etconditions prévues par les clauses du CCAG-T. Le procès verbal devra comporter un volet particulierconcernant la surveillance environnementale des travaux et ce conformément aux dispositions de l’articleI.13.1.

Lors des visites de chantier, l'Entrepreneur est tenu de prendre toutes dispositions pour rendre accessible latotalité des lieux d'opérations dans des conditions de sécurité totale. Il devra faciliter toute opération de mesureet tenir à disposition tout document nécessaire à la bonne conduite des travaux et toute fiche d'essai dematériaux reçu sur le chantier ou mis en œuvre.

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Article III-7- DELAI DE NOTIFICATION D’APPROBATION DU MARCHE

L’approbation du marché doit être notifiée à l attributaire dans un délai maximum de quatre vingt dix (90)

jours à compter à la date fixée pour l’ouverture des plis. Les conditions de prorogation de ce délai sont fixées par les dispositions de l’article 79 du règlement de l’APDN.

Article III-8- RESILIATIONDans le cas ou l’entrepreneur ferait preuve d’une activité insuffisante ou en cas de la non exécution des

clauses du présent CPS, l’administration le mettra en demeure de satisfaire à ses obligations dans un délai quine devra pas être inférieur à quinze (15) jours. Passer ce délai, si la clause qui provoquée la mise en demeuresubsiste, le marché pourra être résilié de plein droit et sans indemnité aucune .Et ce conformément à l’artic le 70du C.C.G.A.T.

Article III-9- RECEPTION PROVISOIRE

La réception provisoire sera prononcée conformément à l’article 65 du CCGA -T. Elle ne pourra être prononcée que si les travaux répondent aux conditions stipulées au marché. Elle prendra effet à partir de la date

de l’achèvement réel des travaux dûment constatée par l’administration. Un procès-verbal de réception provisoire sera établi mentionnant la date réelle de l’achèvement des travaux.

Article III-10- RECEPTION DEFINITIVE

A l’expiration du délai de garantie, il sera procédé à la réception définitive des travaux conformément àl’article 68 du CCGA-T. Un procès-verbal de réception définitive sera établi.

Article III-11- DELAI ET RETENUE DE GARANTIE

La retenue de garantie à prélever sur les acomptes mensuels est de (10%) dix pour cent du montant destravaux exécutés. Elle cessera de croître lorsqu’elle aura atteint (7%) sept pour cent du montant initial du

marché. La retenue de garantie pourra être remplacée par une caution bancaire, le délai de garantie est fixé uneannée à compter de la date du procès – verbal de la réception provisoire.

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CHAPITRE IV

MODE D'EVALUATION DES TRAVAUX

Article-IV-1- MODE DE MESURAGE :

Toutes les quantités d’ouvrage exécutées seront évaluées par le système des métr és dressés après exécution.

Les surépaisseurs en matériaux pour corps de chaussée ou aux accotements pour sa mise en profil ne seront pas prises en compte. Les frais occasionnés par ces surépaisseurs sont réputés inclus dans les prix correspondantsdu bordereau des prix - détail estimatif surtout dans les sections où l’on procédera uniquement à unrenforcement de la chaussée existante.

Article- IV-2 DEFINITION DES PRIX

Les définitions des prix sont celles données par les listes des prix annexées au fascicule n°2 du C.P.C relatif auxclauses financières communes applicables aux travaux routiers courants.Les prix unitaires sont présentés par l’entrepreneur hors TVA.

Les prix non prévus par cette liste sont définis comme suit :

100. INSTALLATION DU CHANTIER ET DEGAGEMENT DES EMPRISES

Prix n°101- INSTALLATION DE CHANTIER

Ce prix forfaitaire rémunère l'amenée et le repli du matériel sur chantier (matériel de fabrication, de transport etde mise en œuvre). Il sera détaillé par l'entreprise suivant l'organisation qu'elle envisage de mettre en place.Ce prix comprend, outre les dispositions prévues aux articles III-2 et V-7 du présent marché, la préparationd’un mémoire technique.

Prix n°102- DEPLACEMENT DES POTEAUX TELEPHONIQUES

Ce prix rémunère les travaux de déplacement des poteaux téléphoniques qui se trouvent dans l’emprise de laroute en présence du représentant de MAROC TELECOM y compris toutes sujétions nécessaires pour leurremplacement en cas de dégradation.

Ce prix s'applique à l’unité.

Prix n°103 – FOURREAU DE TRAVERSEE DES RESEAUX DIVERS

Ce prix se rapporte à tous les travaux de fourniture, transport et de pose de fourreau en PVC DN 200 mm pourà la traversée des réseaux divers (électricité, téléphone, etc.), conformément aux plans types d’exécutionsapprouvés par le maître d’ouvrage.

Ces travaux comprennent notamment les suggestions suivantes :

Réservation de l’emplacement du fourreau,

Regard de tirage des câbles

La fourniture, transport et pose du fourreau étanche,

Les frais occasionnés par les essais de contrôle de qualité des travaux.

Ce prix rémunère ml

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200. TERRASSEMENTS

Prix n°201 -DEBLAIS EN TERRAIN DE TOUTE NATURE

Ce prix rémunère au mètre cube mesuré suivant la méthode indiquée au C.P.S., les déblais en terrain de toutenature y compris rocher, pour ouverture de la plate-forme et encaissement des rues carrossables et chemins

piétons conformément aux profils en travers types joints au présent document.Y compris dans le prix :

Le piquetage complémentaire

La conservation des piquets

Le décapage de tous produits impropres tel que terre végétale, broussailles, taillis, arbres, haies etc.

La scarification de la chaussée au niveau des sections définies par les plans d’exécution

Les démolitions de baraques, constructions légères et ouvrages ne dépassant pas 3,00 m de hauteur.

L'extraction, le chargement, le transport et la mise en dépôt provisoire ou définitive des déblais surune distance pouvant aller jusqu'à 5000 m du centre de gravité du site.

Le talutage, banquettes et fossés des plates-formes à réaliser.

Le surfaçage de la plate-forme et réglage des talus.

Le travail dans l'embarras des conduites existantes, câbles téléphoniques, câbles électriques,constructions existantes, nappe phréatique etc.

Prix n°202 -REMBLAIS EN MATERIAUX SELECTIONNES

Ce prix rémunère au mètre cube l'exécution des remblais en matériaux sélectionnés, compacté à 95 % del'O.P.M.

Y compris dans le prix :

La fourniture, transport et mise en œuvre des matériaux en provenance de zones d'emprunt.

Les essais d'agrément

Le criblage, arrosage, compactage mécanique couche par couche de 20 cm.

Remblais secondaires d'apport éventuel.

Les essais de contrôle

300. CORPS DE CHAUSSEE

Prix n°301 - COUCHE DE ROULEMENT RS

Ce prix rémunère au mètre carré suivant les prescriptions du prix n° D, 3, 5, e du fascicule n°2 du CPC ycompris la fourniture et le transport du liant ainsi que les dopes éventuelles.

Prix n°302 -COUCHE DE ROULEMENT EN ENROBE BITUMINEUX (EB) 0/10

Ce prix concerne la fourniture, transport et mise en œuvre du revêtement des chaussées, en enrobé bitumineux, pour couche de roulement, et selon l’épaisseur définie dans les plans d’exécution.

Il couvre notamment : L’agrément des carrières pour l’approvisionnement des agrégats,

Fourniture, transport et mise en place du revêtement, en respectant la pente et la côte prescrites,

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La reconnaissance et les analyses par un laboratoire agréé, des matériaux approvisionnés sur lechantier,

Le réglage et nivellement des couches de revêtement,

Le compactage à la densité sèche du Proctor modifié d’indice 98% minimum,

Les essais de compactage par un laboratoire agréé, effectués par l'Entreprise.

Ce prix s’applique à la tonne.

Prix n°303 - COUCHE DE BASE EN GRAVE BITUMINEUX (GBB) CLASSE 0/20

Ce prix comprend les travaux de reprofilage du corps de chaussée et de mise en œuvre d'une couche de base enGBB y compris, fourniture, mise en œuvre, arrosage, cylindrage et toutes sujétions. L'épaisseur est de 8 cmaprès compactage.

Ce prix s’applique à la tonne.

Prix n°304 - SCARIFICATION

Ce prix rémunère au mètre carré, la scarification de la couche de base de la chaussée sur toute nature ycompris compactage et arrosage et essai de labo.

Prix n°305 - COUCHE DE BASE EN GNC

Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture, le transport et la mise en oeuvre en couche de base du matériaudu type GNC et comprend :

La fourniture de l’eau de compactage

L’arrosage de l’assise

Le réglage et le compactage de l’assise.

Ainsi que toutes les sujétions résultant des documents contractuels.

Prix n°306 - COUCHE DE FONDATION GNF3

Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture, le transport et la mise en oeuvre du matériau du type GNF3 etcomprend :

La fourniture de l’eau de compactage.

L’arrosage de l’assise.

Le réglage et le compactage de l’assise.

Ainsi que toutes les sujétions résultant des documents contractuels.

Prix n°307 - COUCHE DE FONDATION TYPE 1 EN GRAVE NON TRAITEE (GNF1)

Ce prix s’applique au mètre cube. Il comprend une couche de fondation en matériaux tout venant 0/40 engrave non traitée type 1 y compris, fourniture, mise en œuvre, arrosage, cylindrage et toutes sujétions.Cette couche doit être compactée à 95% de l'OPM.Prix n°308- COUCHE DE FORME TYPE F1

Ce prix rémunère au mètre cube de matériaux en place la réalisation d’une couche de forme de 25cmd’épaisseur après compactage. Cette couche doit être compactée à 95% de l'OPM. Il comprend la fourniture des matériaux et leur traitement éventuel, leur transport, leur réglage, leur compactage par voie humide et leur réglage y compris la fourniture et le répandage de l’eau ainsi que toutes les sujétionsrésultant des documents contractuels.

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Prix n°309- MS POUR ACCOTEMENTS TYPE 2

Ce prix rémunère au mètre cube, le rechargement des accotements en matériaux MS type 2, ce prix comprendle décapage de la terre végétale, arrosage, compactage et toutes les sujétions suivant les prescriptions de la notede la DR du 22/01/1992.

Prix n°310- COUCHE ANTI-CONTAMINANTE AC Il comprend une couche de sable anti-contaminant en matériaux tout venant 0/100 à IP

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Prix n°403- BORDURES TYPE I2

Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la mise en œuvre d'éléments préfabriqués de bordure type I2dosés à 350 Kg de ciment par mètre cube, provenant d'usines agréées par le mètre d’ouvrage La mise en œuvrese fera conformément présent CPS et plans type joints au présent C.P.S. y compris :

L'implantation des alignements et courbures.

Le nivellement de bordures suivants les profils en long des voies projetées. Le transport et stockage sur chantier des éléments à poser.

La semelle en béton maigre (200 kg) sur 0,10 m d'épaisseur et 0,30 m de largeur.

Les joints entre éléments.

Les essais d'agrément et de recettes.

Prix n°404- BORDURES TYPE P1

Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la mise en place d’éléments préfabriqués de bordure Pcirculaires et linéaires suivant les plans d’exécution du BET pour la délimitation des cuvettes de plantation et

d’espaces verts, ils seront en béton provenant d’usines agréées par l'Administration et le BET.Il comprend aussi, la mise en œuvre, la construction de la semelle de propreté, l’exécution des solins d’appuiselon les plans d’exécution, les terrassements en déblai et en remblai pour le calage et le maintien de la bordureP.Ce prix comprend aussi toutes les sujétions de fabrication, de mise en œuvre et d’essais conformément auxnormes spécifiées.

Prix n°405- REVETEMENT EN BETON IMPRIME B3

Ce prix rémunère au mètre carré la fourniture et la mise en oeuvre du béton imprimé des trottoirs suivant la procédure ci dessous :

La réalisation d’une couche de béton de 10 cm d’épaisseur, séparée de l’assise de tout -venant par unefeuille de polyane. Cette couche sera lissée et armé par un treillis soudé lisse de diamètre 3,5 mm et demaille 15x15,

Saupoudrage de la couleur (pigment) sur le béton frais à raison de 5 kg/m 2 (couleur au choix du maîtred'ouvrage),

Lissage de la couleur,

Application du décoffrant,

Après l’application du décoffrant, on imprime le support au moyen de moules en caoutchouc (calpinageau choix du maître d'ouvrage)

Séchage pendant 48 h, voire plus,

Lavage au moyen d’un produit nettoyant à haute pression (150 bar), afin d’éliminer le décoffrant et lesrésidus divers,

Traitement avec de la résine (24 h après), en appliquant deux couches, diluée au moyen d’undissolvant.

500. ASSAINISSEMENT

Prix n°501- BUSES 1000 (135 CAO)

Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose des buses Ø 1000 en CAO de classe 135A suivantles prescriptions du prix n° C,4,1,2d du CPC fascicule n°2 y compris le lit de sable ainsi que toutes lessujétions résultants des documents contractuels.

Prix n°502- BUSES 600 (135 CAO) POUR RETABLISSEMENT DES PISTES

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Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose des buses Ø 600 en CAO de classe 135A suivant les prescriptions du prix n° C,4,1,2b du CPC fascicule n°2 y compris le lit de sable ainsi que toutes les sujétionsrésultants des documents contractuels.

Prix n°503- MISE A LA COTE DES REGARDS EXISTANTS

Ce prix rémunère, à l’unité les travaux de mise à la côte des regards existants par la surélévation de ses paroisavec du béton B2 dosé à 350 kg/m3 en ciment CPJ 45, Il comprend :

Le déblaiement de l'emprise des travaux,

La préparation structurelle de l’ouvrage, et l’enlèvement et l’évacuation des blocs de béton et maçonneriesexcédentaires ;

La fourniture et mise en œuvre des matériaux de réfections,

La réfection de la structure de l’ouvrage,

La mise à niveau de l’ouvrage,

Les reprises d’enduits de l’ouvrage,

L’évacuation des déblais excédentaires ou inutilisables aux décharges autorisées

Le transport et pose de cadre et tampon,

La remise en état des lieux,

Les suggestions et difficultés de travaux de réfections,

Les frais occasionnés par les essais de contrôle de qualité des travaux.

Prix n°504- CONDUITE EN BETON ARME CLASSE 135A Y COMPRISTERRASSEMENT, LIT DE POSE REMBLAIS PRIMAIRE ET SECONDAIRE (Ø300)

Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture à pied d'œuvre et la pose de tuyau en béton Centrifugé Armé

Ordinaire à joint souple du type torique (CAO-JT ou similaire) de diamètre ø300 y compris la fourniture des joints.

Ce prix comprend également les terrassements, le lit de pose et les remblais primaire et secondaire.

Prix n°505- CONDUITE EN BETON ARME CLASSE 135A Y COMPRISTERRASSEMENT, LIT DE POSE REMBLAIS PRIMAIRE ET SECONDAIRE (Ø 400)

Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture à pied d'œuvre et la pose de tuyau en béton Centrifugé ArméOrdinaire à joint souple du type torique (CAO-JT ou similaire) de diamètre ø400 y compris la fourniture des joints.

Ce prix comprend également les terrassements, le lit de pose et les remblais primaire et secondaire.

Prix n°506- REGARD À GRILLE ISOLE SOUS CHAUSSEE

Ce prix rémunère à l'unité l'exécution d'un regard à grille isolé sous chaussée y compris la fourniture le

transport et la pose des grilles à cadre carrés (700x700) mm. Le poids total (grille et cadre) est de 80 Kg.


Les terrassements de l'ouvrage en tout terrain.

Le coffrage et décoffrage.

L'exécution de l'ouvrage en béton dosé à 350 kg/m3 de ciment suivant plans types joint au présentC.P.S.

Le béton de propreté dosé à 250 kg/m3 sur une épaisseur minimale de 10cm

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La formulation de béton.

Les essais de contrôle de béton

L'exécution de la chambre de décantation des sables.

La fourniture et pose d'échelons d'angles en fer forgé galvanisé à partir de 1 (un) m de profondeur.

Le scellement de la buse à diamètre Ø 315 PVC Le scellement du cadre et de la grille en fonte quelque soit le type et poids de la grille.

Le scellement éventuel d'un appareil siphoïde ou panier ramasse boue

Prix n°507- REGARDS BORGNES

Ce prix rémunère à l'unité tous les travaux de génie civil pour la réalisation de regards borgnes, conformémentaux plans types d’exécutions approuvés par le maître d’ouvrage.

Ces travaux comprennent notamment les suggestions suivantes :

L’implantation définitive des ouvrages sur le terrain,

Les étaiements et blindages,

L’épuisement de l’eau de surface et de ruissellement autour des terrassements de l’ouvrage,

Les dispositions nécessaires pour assurer l’étanchéité de l’ouvrage contre les eaux, de surface, deruissellement et de nappe,

La réalisation du béton de propreté sur 10 cm d’épaisseur en béton type B4 dosé au minimum à 250kg/m3 de ciment CPJ 45 ou équivalent, et présentant à 28 jours, une résistance nominale à lacompression, d’au moins 180 bars,

La fourniture, le façonnage et la mise en place de ferraillage, conformément aux plans d’exécutionsapprouvés par le maître d’œuvre,

La fourniture et transport des agrégats agréent par le maître d’ouvrage, pour la préparation des bétons,

Prix n°508- REGARDS DE VISITE

Ce prix rémunère à l'unité la construction de regards de visite, sur collecteur circulaire, de dimensions 1,00

m x 1,00 m intérieur et sur une hauteur variable. L'exécution se fera suivant les plans types d’exécutions

approuvés par le maître d’ouvrage.


Les terrassements de l'ouvrage y compris rocher.

Etaiement et blindage de la fouille.

Le tampon en béton armé provisoire.

Le drainage et rabattement de la nappe phréatique.

Le travail dans l'embarras des étais, conduites d'eau potable, câbles etc.

L'exécution de l'ouvrage en béton B2 dosé à 350 kg/m3 de ciment conformément aux plans joints au présent C.P.S

Le béton de propreté dosé à 250 kg/m3 sur une épaisseur minimale de 10 cm.

Le ferraillage des voiles pour H > 3 m (# T. ø 10, e = 15 cm)

Le coffrage et décoffrage suivant règles de l'art.

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Prix n° 515- GABIONS

Suivant les prescriptions du prix n° C, 4, 7 du fascicule n°2 du CPC y compris déblais pour fouilles, remblais ettoutes sujétions, il s’applique au mètre cube.

Prix n° 516- FOSSES BETONNES TRAPICe prix rémunère l’exécution des fossés bétonnés en béton armé de classe B2 type trapézoïdal (TR0.5)conformément aux plans d’exécution des ouvrages types.

Il comprend tout creusement nécessaire de la fouille, la fourniture et la mise en œuvre du béton ainsi que toutessujétions d’exécution.

Il s’applique au mètre linéaire des fossés à projeter comme indiqué dans les plans visés « Bon pourexécution ».

Prix n° 517- MATERIAUX DRAINANTS

Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en place des matériaux drainants pour drainconstitués d’une couche granulaire 4/20 de dureté :

- LA

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Ce prix rémunère au mètre linéaire f ourniture et transport à pied d'œuvre et pose de conduite y comprisraccordement sur la conduite existante, coudes, manchons, obturateur, essais, ancrage, mise en service et toutessujétions.

Prix n° 523- PVC DN 50PN 16Ce prix rémunère au mètre linéaire f ourniture et transport à pied d'œuvre et pose de conduite y compris

raccordement sur la conduite existante, coudes, manchons, obturateur, essais, ancrage, mise en service et toutessujétions.Prix n° 524- PEHD DN 90 PN 16Ce prix rémunère au mètre linéaire f ourniture et transport à pied d'œuvre et pose de conduite y comprisraccordement sur la conduite existante, coudes, manchons, obturateur, essais, ancrage, mise en service et toutessujétions.

Prix n° 525- PEHD DN 75 PN 16Ce prix rémunère au mètre linéaire f ourniture et transport à pied d'œuvre et pose de conduite y comprisraccordement sur la conduite existante, coudes, manchons, obturateur, essais, ancrage, mise en service et toutessujétions.

Prix n° 526- PEHD DN 63PN 16Ce prix rémunère au mètre linéaire f ourniture et transport à pied d'œuvre et pose de conduite y comprisraccordement sur la conduite existante, coudes, manchons, obturateur, essais, ancrage, mise en service et toutessujétions.

Prix n° 527- CONSTRUCTION ET EQUIPEMENT DES REGARDSCe prix rémunère à l’unité la Construction des regards, Type : en béton armé destinés à abriter leséquipements hydrauliques nécessaires au fonctionnement des conduites y compris les terrassementscomplémentaires de tranchées

Prix n° 528- VENTOUSE TRIPLE FONCTION

Ce prix rémunère à l’unité la fourniture, transport et pose des équipements de point haut, Type : Ventousetriple fonction, Diamètre nominal : 60 mm, Pression nominale : 16 bar, y compris toutes piècesnécessaires(te,vanne,raccord bride major…)

Prix n° 529- VIDANGE Ce prix rémunère à l’unité la fourniture, transport et pose des équipements de point bas, Diamètre nominal :60 mm, Pression nominale : 16 bar, y compris toutes pièces nécessaires(te,vanne,raccord bride major…).

Prix n° 530- VANNE Ce prix rémunère à l’unité la fourniture, transport et pose des équipements pour regard de sectionnementPN16 bars, y compris toutes pièces nécessaires(te,vanne,raccord bride major…) .

Prix n° 531- BOUCHE D'INCENDIE Ce prix rémunère à l’unité la fourniture, transport et pose des équipements pour bouche d'incendie PN16 bars, y compris toutes pièces nécessaires(te,vanne,raccord bride major…).

Prix n° 532- RACCORD BRIDE MAJORS DN 110 PN 16 Ce prix rémunère à l’unité la fourniture, transport et pose de raccord bride majors DN 110 PN 16.

Prix n° 533- RACCORD BRIDE MAJORS DN 63 PN 16 Ce prix rémunère à l’unité la fourniture, transport et pose de raccord bride majors DN 63 PN 16.

Prix n° 534- GENIE CIVIL DES REGARDS TYPE VENTOUSE

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