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DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE
Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes
Modèle de données Modèle de données de l’OMDde l’OMD
Introduction à l’OMD Introduction à l’OMD
Modèle de données Modèle de données de l’OMDde l’OMD
Introduction à l’OMD Introduction à l’OMD
L’Organisation mondiale L’Organisation mondiale des douanes est des douanes est l’organisation l’organisation intergouvernementale intergouvernementale compétente pour les compétente pour les questions douanières à questions douanières à l’échelon mondiall’échelon mondial
L’Organisation mondiale L’Organisation mondiale des douanes est des douanes est l’organisation l’organisation intergouvernementale intergouvernementale compétente pour les compétente pour les questions douanières à questions douanières à l’échelon mondiall’échelon mondial
Objectif de l’OMDObjectif de l’OMD
........assurer le plus haut assurer le plus haut degré possible degré possible d’harmonisation et d’harmonisation et d’uniformité dans les d’uniformité dans les systèmes douaniers....systèmes douaniers....
........assurer le plus haut assurer le plus haut degré possible degré possible d’harmonisation et d’harmonisation et d’uniformité dans les d’uniformité dans les systèmes douaniers....systèmes douaniers....
Définition de la missionDéfinition de la mission
““Améliorer l’efficacité des Administrations Améliorer l’efficacité des Administrations des douanesdes douanes””
““Améliorer l’efficacité des Administrations Améliorer l’efficacité des Administrations des douanesdes douanes””
Bien-être économique et social Bien-être économique et social
des nationsdes nations
Application des Application des règlements règlements
commerciauxcommerciaux
Protection Protection de la de la
sociétésociété
Perception Perception des recettes des recettes
fiscalesfiscales
Faits et chiffresFaits et chiffres
• Créée en 1952 sous le nom de Conseil de Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière coopération douanière
• Rebaptisé OMD - désignation officielle -Rebaptisé OMD - désignation officielle -en 1994en 1994
• Siège à Bruxelles Siège à Bruxelles • 6 représentants régionaux 6 représentants régionaux • Compte 176 Membres de toutes les Compte 176 Membres de toutes les
régions géographiques et à différents régions géographiques et à différents stades de développementstades de développement
• Les Membres traitent > 98% de Les Membres traitent > 98% de l’ensemble du commerce international l’ensemble du commerce international
• Créée en 1952 sous le nom de Conseil de Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière coopération douanière
• Rebaptisé OMD - désignation officielle -Rebaptisé OMD - désignation officielle -en 1994en 1994
• Siège à Bruxelles Siège à Bruxelles • 6 représentants régionaux 6 représentants régionaux • Compte 176 Membres de toutes les Compte 176 Membres de toutes les
régions géographiques et à différents régions géographiques et à différents stades de développementstades de développement
• Les Membres traitent > 98% de Les Membres traitent > 98% de l’ensemble du commerce international l’ensemble du commerce international
Plan stratégique de l’OMDPlan stratégique de l’OMD
Chaîne logistique internationale sécurisée et facilitant les échanges
Contribue à l’évolution de la facilitation des échanges
Lutte contre la fraude fiscale, le trafic de drogue, le terrorisme international et la contrefaçon des produits
Développement de la douane et renforcement des capacités
Ethique
Chaîne logistique internationale sécurisée et facilitant les échanges
Contribue à l’évolution de la facilitation des échanges
Lutte contre la fraude fiscale, le trafic de drogue, le terrorisme international et la contrefaçon des produits
Développement de la douane et renforcement des capacités
Ethique
Instruments clés de l’OMDInstruments clés de l’OMD
Convention de Kyoto réviséeConvention de Kyoto révisée
Cadre de normes ‘SAFE’Cadre de normes ‘SAFE’
Modèle de données de l’OMD et RUEModèle de données de l’OMD et RUE
Convention d’Istanbul / ATA Convention d’Istanbul / ATA
Convention de Johannesburg Convention de Johannesburg
Système harmoniséSystème harmonisé
Convention de Kyoto réviséeConvention de Kyoto révisée
Cadre de normes ‘SAFE’Cadre de normes ‘SAFE’
Modèle de données de l’OMD et RUEModèle de données de l’OMD et RUE
Convention d’Istanbul / ATA Convention d’Istanbul / ATA
Convention de Johannesburg Convention de Johannesburg
Système harmoniséSystème harmonisé
Structure du Structure du Secrétariat de l’OMDSecrétariat de l’OMD
Services administratifs
Sous-DirectionFacilitation
Sous-DirectionContrôle
Direction contrôle et lutte contre la fraude
Evaluation
Origine
Direction questions tarifaires
et commerciales
Bureau duSecrétaire général
Nomenclature
Renforcement des capacités
COMITES DE L’OMD COMITES DE L’OMD
Commission de politique générale Comité financier
Sous-Comité informatique (SCI)
Comité de contact OMD/UPU
Comités de gestion de laConvention d’Istanbul et
de la Convention ATA
Comité de contact OMD/ICC
Comité technique permanentCTP
Comité de la lutte contre la fraude Groupe de travail CLF
Comité du Système harmoniséGroupe de travail CSHSous-Comité scientifique
Comité technique des règles d’origine (OMC)
Comité technique de l’évaluation en douane (OMC)
Conseil de coopération douanière “le Conseil"
Convention conteneurs 1972Comité de gestion CKR
Comité de contact OMD/IATA/OACI/API
Sous-Comité Sous-Comité informatique (SCI)informatique (SCI)MandatMandat
• Evaluer les répercussions de toute évolution nouvelle en matière de TI et en tenir les Membres informés
• Fournir des avis et des orientations et lancer des programmes spéciaux pour les Membres afin de les aider à rationaliser leurs procédures actuelles, à adopter progressivement les TI/de commerce électronique et à résoudre leurs difficultés (par ex. signatures électroniques et autres problèmes juridiques),
• Aider les Membres à obtenir des moyens supplémentaires leur permettant d’appliquer les procédures automatisées et le commerce électronique/EDI en collaborant avec d’autres organisations internationales gouvernementales et non-gouvernementales
Sous-Comité Sous-Comité informatique (SCI) informatique (SCI) MandatMandat
• Continuer à promouvoir, en étroite coopération avec d’autres organisations internationales, la mise en œuvre du commerce électronique, y compris les messages EDIFACT/ONU, dans le cadre des échanges de données de nature douanière entre administrations douanières et entre les administrations douanières et les milieux commerciaux
• Déterminer les besoins des Membres en matière de formation en TIC et en EDI, et obtenir l’assistance, le cas échéant, des administrations membres et d’autres organisations internationales pour cette formation,
• Aider les Membres à intensifier leurs efforts dans le domaine du contrôle douanier et de la facilitation commerciale grâce au commerce électronique/EDI.
Questions traitées par le SCIQuestions traitées par le SCI
• Evolution de la Version 3 du Modèle de données Evolution de la Version 3 du Modèle de données de l’OMDde l’OMD– Cadre SAFE / OEACadre SAFE / OEA (chaîne logistique internationale (chaîne logistique internationale
sécurisée)sécurisée)
• Environnement du Guichet unique / Gestion Environnement du Guichet unique / Gestion coordonnée des frontièrescoordonnée des frontières
• RUERUE– Modèle de données et Cadre SAFE Modèle de données et Cadre SAFE
• Directives de Kyoto sur la TICDirectives de Kyoto sur la TIC• Normes d’échange de données, EDIFACT, Normes d’échange de données, EDIFACT,
ebXML, etc.ebXML, etc.• Echange d’informations sur les faits nouveauxEchange d’informations sur les faits nouveaux
Des questions ?Des questions ?Des questions ?Des questions ?
Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes
DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERESA GRANDE VITESSE