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Editeur : Francis Lefebvre Disciplines : Droit fiscal – Droit social – Droit comptable – Droit des affaires – Droit de l’entreprise

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Contenus

Les textes officiels en texte intégral

Constitution, lois et règlements, droit communautaire (traités européens, règlements et directives européennes, conventions européennes, communication de la Commission européenne)

La documentation pratique en droit fiscal, droit social et comptabilité, formulaires en droit fiscal, droit social, droit des affaires

Des dossiers thématiques « Thèmexpress » en droit fiscal, droit social, droit des affaires, conventions collectives

La jurisprudence : jurisprudence comptable (à partir de 1965)

Le texte intégral des conventions collectives

Des ouvrages disponibles en version intégrale : comme la série Mémento pour le droit fiscal, droit social, droit des affaires, comptabilité.

Des codes

13 revues (Bulletin comptable et financier, Revue de jurisprudence en droit fiscal,...)

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Le fonds éditorial Navis :

Contenus

Bulletin comptable et financier France BCF

Bulletin comptable et financier IFRS

Bulletin des conclusions fiscales

Bulletin du patrimoine

Bulletin fiscal

Bulletin pratique immobilier

Bulletin rapide de droit des affaires

Bulletin social

Feuillet rapide fiscal

Feuillet rapide social

Pratique du salaire

Revue de jurisprudence de droit des affaires

Revue de jurisprudence fiscale

Revue de jurisprudence sociale

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Revues disponibles sur Navis:

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Les onglets de la page d’accueil

Accédez à l’ensemble des publications des éditions Francis Lefebvre

Accédez à l’ensemble des formulaires classés par domaines (formulaire contrat, formulaire fiscal, formulaire social, …) qui permettent d’accéder à des modèles de rédaction

Accéder aux actualités juridiques dans les publications Francis Lefebvre classées par domaines

Accédez notamment à des simulateurs classés par domaines (finance, fiscal, impôt sur le revenu, social, autres simulateurs) Exemple : calcul de l’indemnité sociale du licenciement, durée des congés payés, heures supplémentaires, …

Les actualités juridique sont aussi accessibles directement sur la page d’accueil dans la colonne de droite

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1) La recherche simple :

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Vous pouvez aussi affiner votre recherche en cliquant sur « tous les contenus » puis en sélectionnant une source dans le menu déroulant qui s’affiche comme suit :

Cliquez ici pour lancer la recherche

Trois modes de recherche sont disponibles :

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2) La recherche avancée : pour accéder à la recherche avancée, cliquez sur « + » dans la barre de recherche

La recherche avancée vous permet d’utiliser des mots-clés et de préciser votre recherche…

… en utilisant des opérateurs logiques (ET, OU, SAUF)

… en ajoutant ou en excluant des mots-clés

… en étendant la recherche aux synonymes et acronymes

… en choisissant si on veut rechercher l’expression exacte ou une expression proche du mot-clé en déterminant le niveau de proximité de l’expression sur une échelle de 1 à 5

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Recherche avancée : vous pouvez affiner les résultats en cliquant sur l’onglet « Dans vos documents » (c’est-à-dire les publications des éditions Francis Lefebvre) puis en cochant une ou plusieurs de ces sources.

Effectuer une recherche Cliquez sur le signe « + » devant le type de documents recherché pour accéder à toutes les publications des éditions Francis Lefebvre classées par années, éditions ou numéros. Exemple : En cliquant sur le « + » devant Mémentos, vous avez accès aux différents Mémentos

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Effectuer une recherche Recherche avancée : vous pouvez aussi affiner les résultats en cliquant sur l’onglet « Dans les sources officielles » puis en cochant une ou plusieurs de ces sources.

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Effectuer une recherche Cliquez sur le signe « + » devant une source officielle pour effectuer une recherche multicritères (date, juridiction, numéro, article, code, nature du texte, série, …) Exemple : En cliquant sur le « + » devant Jurisprudence, vous pouvez faire une recherche par numéro, date et juridiction

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3) La recherche par corpus documentaires : cliquez sur un module dans la page d’accueil pour consulter une revue, un ouvrage, un formulaire, …

Affichage des résultats

1) « Dans vos documents » qui donnent accès aux publications des éditions Francis Lefebvre

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Deux modes d’affichage des résultats sont disponibles :

Affichage des résultats Dans la colonne de gauche les résultats de la recherche peuvent être filtrés en fonction des matières (c’est-à-dire par domaines), du type de documents ou d’une date. On peut aussi rechercher dans les archives pour trouver des documents plus anciens.

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Consultation et exploitation des documents

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Consultez d’autres documents en cliquant sur les liens affichés en bleu

Possibilité de consulter le sommaire

Trois options d’affichage du document : visualiser le texte seul visualiser le texte et le sommaire visualiser le sommaire seul

Affichage des résultats

2) « Dans les sources officielles » qui donnent accès aux documents des sources officielles

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Deux modes d’affichage des résultats :

Affichage des résultats

Dans la colonne de gauche les résultats de la recherche peuvent être filtrés en fonction des sources, de la provenance de la jurisprudence, de la présence de l’objet de la recherche dans le recueil Lebon ou au Bulletin de la Cour de cassation ou d’une date.

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Consultation et exploitation des documents

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① Enregistrez le document sur votre compte personnel Navis ② Copiez le document dans le presse papier ③ Exportez le document (téléchargez-le en format Word) ④ Copiez l’URL du document ⑤ Envoyez le document par mail ⑥ Insérer le document dans un dossier ⑦ Insérer une note dans le document ⑧ Aller à (revues) ⑨ Table alphabétique (uniquement pour les ouvrages) ⑩ Mode plein écran ⑪ Dernières pages vues

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