solutions des marchés des groupes à...

Exigences en matière de tarification financière et médicale

Assurance invalidités et Indemnités d’hospitalisation Protection Accidents

La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers

Solutions des Marchés des groupes à affinités

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Table des matières

Introduction 4Directives concernant les « quasi-Canadiens » 5Indemnités d’hospitalisation 6Présélection 6Assurance invalidité Protection Accidents 7Qualification de revenu 8Avenant Invalidité-maladie et tarification médicale 10

Troubles médicaux Abus d’alcool/de drogues 16 Accident ischémique transitoire (AIT); 16 Accident vasculaire cérébral (AVC) Acromégalie 16Affections cutanées : Dermatite; Eczéma; Psoriasis 16Amputations 17Anémie 17Angine de poitrine 17Ankylose 17Anomalies du cœur : Angine de poitrine 17Anomalies du cœur : Coronaropathie 17Anomalies du cœur : Hypertrophie 17Anomalies du cœur : Prolapsus de la valve mitrale 17 Anomalies du cœur : Souffle 18Anomalies du cœur : Tachycardie 18Anorexie mentale 18Apnée du sommeil 18Artériosclérose 18Arthrite : Non rhumatoïde 19Arthrite : Rhumatoïde 19Arthrose 19Asthme 19Avortement spontané (fausse couche) 20Boulimie mentale 20Bronchite 20Bursite : Synovite; Ténosynovite 20Calcul néphrétique 20Calculs biliaires 20Cancer : Autre que le cancer de la peau 20Carcinome basocellulaire 21Cataracte 21Cécité 21Cholestérol : Taux élevé 21Chorée de Huntington 21Cirrhose du foie 21Colite 21Commotion cérébrale 21Coronaropathie 21Crise cardiaque 21Cystite 21 Décollement de la rétine; Décollement rétinien 22

Dépression 22Dépression majeure 22Déviation de la colonne vertébrale 22Diabète 22Diverticulite; Diverticulose 22Douleurs thoraciques : Origine incertaine 23Emphysème 23Endométriose 23Entorses au dos, au cou ou cervicales 23Épilepsie 23 Étourdissements 24Fibromyalgie 24Fractures 24Fractures : Dos 24Gastrite 24Glaucome 24Glomérulonéphrite 24Goitre 24Goutte 24Grossesse 25Hémochromatose 25Hépatite 25Hernie discale 25Hernie : Inguinale; Hiatale; Ombilicale 25Herpès zoster 25Hypertension artérielle (HTA) 26Hyperthyroïdie; Hypothyroïdie 26Hypoglycémie 26Hystérectomie 26Infarctus du myocarde 26Insomnie 26Insuffisance rénale 26Kyste ovarien 26Lupus érythémateux disséminé (LED) 26Lupus : Lupus discoïde; Lupus érythémateux disséminé (LED) 26Luxations 27Maladie céliaque 27Maladie d’Addison 27Maladie de Crohn 27Maladie de Graves 27Maladie de Hodgkin 27Maladie de Ménière 28Maladie de Parkinson 28Maladie de Raynaud 28Maladie ou syndrome de Cushing 28Maladie polykystique des seins 28Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) 28Marijuana (consommation de) 28Mastoïdite 28

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Maux de tête : Migraines 28Méningite 29Migraines 29Myosite 29Nævus dysplasique 29Narcolepsie 29Néphrectomie 29Néphrite 29Obésité 29Pancréatite 30Phlébite; Thrombose veineuse; Thrombophlébite 30Pleurésie 30Pneumonie 30Pneumothorax 30Poids insuffisant 30Prolapsus de la valve mitrale (PVM) 30Psoriasis 30Reflux gastro-œsophagien pathologique (RGO) 30Sclérose en plaques 31Sclérose latérale amyotrophique (SLA) 31Scoliose Sida – Syndrome d’immunodéficience acquise 31Splénectomie 31Surdité 31Syncope 31Syndrome Crest 32Syndrome de fatigue chronique 32Syndrome du canal carpien 32 Tension artérielle élevée 32Thalassémie 32Thrombose veineuse profonde 32Toxicomanie 32Triglycérides : Taux élevé 32Trouble déficitaire de l’attention (TDA) 33Troubles affectifs et d’adaptation; Anxiété 33Troubles de l’alimentation : Anorexie mentale; Boulimie mentale 33Troubles de l’estomac : Gastrite 34Troubles de l’estomac : Indigestion 34Troubles de l’estomac : Ulcère 34Troubles de la prostate : Hypertrophie 34Troubles de la prostate : Prostatite 35Troubles de la thyroïde : Hyperthyroïdie 35Troubles de la thyroïde : Hypothyroïdie 35Troubles de la thyroïde : Maladie de Graves 35Troubles de la thyroïde : Nodules thyroïdiens 35Troubles des genoux 36Troubles des intestins : Colite infectieuse 36Troubles des intestins : Colite ulcéreuse 36Troubles des intestins : Côlon irritable; Colite spastique 37

Troubles des oreilles : Maladie de Ménière 37Troubles des oreilles : Mastoïdite 37Troubles des oreilles : Surdité; Perte de l’ouïe 37Troubles des poumons : Emphysème; Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) 37Troubles des poumons : Pleurésie 38Troubles des poumons : Pneumonie 38Troubles des poumons : Pneumothorax 38Troubles des poumons : Tuberculose 38Troubles des reins : Calcul néphrétique 39Troubles des reins : Glomérulonéphrite 39Troubles des reins : Greffe de rein 39Troubles des reins : Insuffisance rénale 39Troubles des reins : Maladie polykystique des reins 39Troubles des reins : Néphrectomie 39Troubles des tissus conjonctifs : Lupus discoïde 39Troubles des tissus conjonctifs : Lupus érythémateuxdisséminé (LED) 40Troubles des yeux : Cataracte 40Troubles des yeux : Cécité; Déficience visuelle 40Troubles des yeux : Décollement de la rétine 40Troubles des yeux : Glaucome 40Troubles des yeux : Iritis 41Troubles du dos : Déviation de la colonne vertébrale 41Troubles du dos : Hernie discale, disque hernié ou« disque rompu » 41Troubles du dos : vertèbres fracturées 41Tuberculose 42Tumeurs 42Tumeurs de la peau : Bénignes; Sans mélanome;Avec mélanome 42Ulcère 42Usage de drogues : Marijuana 42Usage de drogues : Drogues non prescrites, narcotiques 42Varices : Jambes 43Vertige 43Virus du papillome humain (VPH) 43Zona 43

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Le tarificateur d’assurance invalidité évalue le risque sous un angle particulier, en se posant la question suivante : une affection peut-elle entraîner un risque accru d’accident ou de maladie?

Le présent guide est un outil important qui peut vous être très utile, particulièrement lorsque vous examinez les antécédents médicaux de votre client. Vous trouverez ci-après un survol des troubles médicaux et des maladies que rencontrent le plus souvent les tarificateurs d’assurance invalidité.

Vous trouverez dans le présent guide de brèves descriptions de problèmes de santé courants, ainsi que les facteurs de risque qui influent sur l’évaluation définitive d’un tarificateur et sur la décision probable qui sera prise. Grâce à ce guide, vous saurez de quels renseignements le tarificateur aura besoin pour évaluer un problème de santé particulier. En fournissant ces renseignements dès le départ, vous permettrez au tarificateur de préparer son évaluation préliminaire plus rapidement et aiderez Manuvie à vous présenter la meilleure offre possible, dans les plus brefs délais.

Il importe de comprendre que les décisions indiquées dans le présent guide ne sont que des décisions probables, car il est difficile d’évaluer le risque sans connaître toutes les particularités d’un cas donné. Autrement dit, la proposition définitive du tarificateur peut différer, compte tenu de l’ensemble des faits. Le présent guide vous aidera aussi à préparer vos clients à la décision qui pourrait être prise, ce qui devrait améliorer vos résultats au moment de la délivrance du contrat.

Bien comprendre la tarification de l’assurance invalidité

L’évaluation effectuée en assurance invalidité est beaucoup plus approfondie qu’en assurance vie. Nombreux sont les maux qui ne mettent pas la vie en danger mais qui augmentent la probabilité de devenir invalide. Dans bien des cas, il est possible d’accepter certains risques médicaux sous réserve de modifications au contrat : exclusions contractuelles et réduction de la durée de l’indemnisation, par exemple.

Introduction

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Directives concernant les « quasi-Canadiens »

Immigrants admis / résidents permanentsSi certains de vos clients sont sur le point d’obtenir leur citoyenneté canadienne ou le statut de résident permanent, vous pourriez être en mesure de leur proposer l’assurance invalidité Protection Accidents.

Langue

Avis important :

Les clients doivent comprendre le français ou l’anglais.

Les propositions d’immigrants seront étudiées uniquement si ces derniers répondent aux conditions suivantes :

• ils habitent au Canada depuis au moins six mois et• ils ont présenté une demande de résidence permanente et • ils fournissent une preuve de leur demande de résidence permanente ainsi que tout autre

document attestant de leur situation actuelle en matière d’immigration (par exemple, une copie d’une lettre de l’Immigration accusant réception de leur demande ou confirmant l’approbation de la demande et une preuve qu’ils ont pris rendez-vous pour subir un examen médical);

• ils doivent occuper un emploi stable pour lequel un revenu a été établi. Ils doivent également être capables de parler anglais ou français, et de lire et d’écrire dans au moins l’une de ces langues. Cette dernière exigence s’applique, car ils doivent être en mesure de comprendre les dispositions de la proposition et du contrat ainsi que le contenu des formulaires de demande de règlement et de la correspondance;

• ils doivent présenter les documents requis et la proposition dûment remplie, accompagnée d’une lettre du conseiller.

Remarque :

1. Si les documents demandés ne sont pas joints à la proposition, celle-ci sera refusée. 2. Aucune couverture n’est offerte aux personnes demandant le statut de réfugié, aux

étudiants étrangers ayant un visa d’étudiant et aux personnes résidant au Canada aux termes d’un visa de travail temporaire.

La couverture offerte se limite à ce qui suit :

• Formule Protection 24 heures prévoyant une période d’indemnisation de deux ans en cas d’accident et une prestation maximale de 2 000 $ par mois.

• Avenant Décès accidentel ou Décès et mutilation par accident

• Le proposant doit pouvoir répondre « Non » aux questions d’admissibilité.

Résidence à l’étrangerPour être admissibles à l’assurance invalidité, les clients doivent résider au Canada à temps plein. Les clients qui prévoient résider à l’extérieur du Canada ne sont pas admissibles à l’assurance. Nous pouvons examiner, au cas par cas, des situations de résidence temporaire à l’étranger, pour une période maximale de douze mois, si la personne maintient sa résidence et ses activités bancaires au Canada, si tous les autres facteurs de risque sont favorables et si le pays en cause est stable sur les planséconomique, social et politique.

Les clients qui résident àl’extérieur du Canada ne sontpas admissibles à l’assurance invalidité Protection Accidents.

Une copie de la demande de résidence permanente dûment remplie doit être jointe à la proposition. Si les documents ne sont pas envoyés ensemble, la proposition sera refusée.

Avant d’accepter uneproposition, soyezpassablement certain quele client représente un risqueraisonnable. Le Rapport duconseiller nous permet deconnaître votre appréciation du risque que représente le client.

Nous n’acceptons pas lespropositions qui contiennentdes dates modifiées, desparties effacées avec duliquide correcteur ou qui ont été remplies au crayon.

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Indemnités d’hospitalisationOptions de couverture et âges admissibles

• Offertes aux personnes âgées de 18 à 80 ans (si couple ou famille, l’âge retenu est celui du conjoint le plus vieux)

• Minimum de 20 $ par jour jusqu’à concurrence de 100 $ par jour, par tranche de 10 $

• Couverture pour assuré principal, couple, assuré principal plus enfants et famille Remarque : La couverture familiale assure les personnes à charge âgées de 31 jours à 21 ans (ou 25 ans si étudiant à temps plein)

L’établissement de l’assurance Indemnités d’hospitalisation est garanti : aucune question d’admissibilité ni aucune tarification médicale ou financière. Il n’y a pas de coordination des prestations : en effet, les prestations offertes au titre de l’assurance Indemnités d’hospitalisation sont versées en plus de toute autre prestation d‘invalidité (y compris celles des régimes publics d‘assurance maladie et des régimes d‘assurance voyage ou de soins de santé).

Présélection pour l’assurance invalidité Protection AccidentsFormule Protection 24 Heures 1. Le client doit avoir eu entre 5 et 80 ans à son dernier anniversaire de naissance.

2. Il doit être résident permanent du Canada (ou satisfaire aux critères énoncés à la page 3 sous Résidents permanents).

3. Il ne doit pas être totalement ou partiellement invalide ni recevoir des prestations ou une rente d’invalidité.

4. Il ne doit avoir aucune déficience physique limitant sa capacité à exercer les fonctions de son travail habituel ou à se livrer à ses occupations journalières.

Qu’est-ce qu’une déficience physique?

Les proposants ne doivent avoir AUCUNE déficience physique qui limite leurs capacité à exercer les fonctions de leurs travail habituel ou de les livrer à des occupations journalières. Voici des lignes directrices utiles :

Déficience physique (non admissible)• Problème de santé imposant d’importantes limites physiques. Par exemple : • perte de l’usage de la parole • perte de la vue des deux yeux • perte de l’ouïe des deux oreilles • perte de l’usage des deux mains, ou • perte de l’usage des deux pieds• Vertèbres fusionnées, membre amputé ou doigt manquant (seulement si cette déficience limite la capacité du client à exercer les fonctions de son emploi habituel ou à se livrer à ses occupations journalières; autrement, admissible)

Déficience liée à une maladieUne maladie est une affection ou un problème de santé invalidant limitant la capacité du proposant à exercer les fonctions de son emploi ou ses activités quotidiennes. Par exemple, le diabète ou un problème cardiaque limitant la capacité du proposant à travailler ou à exercer ses activités quotidiennes, ou un problème de santé invalidant limitant les capacités cognitives du proposant et par le fait même sa capacité à exercer les fonctions de son emploi ou ses activités quotidiennes.

Si un proposant n’est pas certain d’avoir une déficience, nous suggérons qu’il s’entretienne de son état de santé avec son médecin afin de déterminer la meilleure réponse à fournir dans la proposition.

IMPORTANTSi une déficience physique préexistante n’est pas divulguée dans la proposition, l’assurance pourrait être résiliée ou annulée au moment de la présentation d’une demande de règlement.

L’établissement de lacouverture Indemnitésd’hospitalisation est garanti –aucune question d’ordremédical ou financier!

Pour vous aider à faire uneévaluation rapide et à établirsi le client a une déficiencephysique, pensez à uneinvalidité présumée. Il en aune? Il n’est pas assurable.

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Assurance invalidité Protection Accidents Prestations minimales et maximales et âges admissibles Pour obtenir des renseignements détaillés sur les prestations minimales et maximales et les âges admissibles, veuillez consulter le guide du produit et des taux de l’assurance invalidité et indemnités d‘hospitalisation Protection Accidents sur la site www.inforep.ca.

Situation d’emploi 1. Les clients sans emploi et ceux qui travaillent à temps partiel peuvent être admissibles

à des prestations mensuelles de 1 000 $ ou moins au titre de la formule Protection 24 heures et de l’avenant Invalidité-maladie.

2. Le client doit travailler au moins 30 heures par semaine et occuper un emploi stable pour être admissible à des prestations supérieures à 1 000 $ par mois.

3. Tous les nouveaux propriétaires d‘entreprise sont admissibles, même à la phase de démarrage. Ceux qui entreprennent une carrière d‘expert-conseil ou qui travaillent à domicile sont également admissibles.

Professions soumises à des restrictions/surprimes pour la Protection 24 heures Les professions assujetties à des restrictions prévoient une prestation mensuelle maximale de 1 000 $ et ne sont PAS assurables au titre de tout avenant Extension, et de toute couverture Décès accidentel et Décès et mutilation par accident. Voici une liste des professions soumises à une restriction avec limite de 1 000 $ par mois au titre de la formule Protection 24 heures del‘assurance Protection Accidents :

Remarque : Préposés de terrains de stationnement – profession faisant maintenant partie de la catégorie des risques normaux

TOUS les emplois de bureau et de direction :Ces emplois sont assujettis au tarif normal (même si les personnes qui les occupent travaillent dans un secteur d’activité faisant l’objet de restrictions ou de surprimes, puisque leur travail n’est ni manuel ni physiquement exigeant). Remarque : Si le lieu d’emploi est situé à l’endroit où le risque est présent, ces personnes sont assujetties à des restrictions.

Directeurs de station de radio, chefs d’orchestre, musiciens d’orchestre symphonique, professeurs de musique à temps plein :Le tarif normal s’applique puisque ces personnes touchent un revenu stable (ne pas confondre avec les artistes, les interprètes ou les chanteurs pour lesquels la stabilité d’emploi peut être problématique).

Des taux spéciaux s’appliquent aux professions assujetties à une surprime si la prestation mensuelle est supérieure à 1 000 $. Les professions assujetties à une surprime ne sont PAS assurables au titre des couvertures Décès accidentels et Décès et mutilation par accident.

Voici une liste des professions soumises à une surprime au titre de la formule Protection 24 heures (aucune surprime dans le cas des prestations mensuelles de 1 000 $ ou moins). La prestation de tout avenant Extension est soumise à une surprime indépendamment du montant de couverture.

Remarque importante : Si la prestation mensuelle totale vient à dépasser 1 000 $, des taux spéciaux s’appliquent à l’ensemble de la couverture.

Remarque : Consulter l‘Annexe pour les listes des professions soumises à des restrictions ou à une surprime dans le cas des couvertures facultatives et des avenants.

La proposition est un documentjuridique. Pour assurerl’exactitude de la tarification,remplissez la proposition enentier et avec exactitude,notamment en ce qui a trait àla profession, aux antécédentsmédicaux et aux renseignements financiers, le cas échéant.

Le client qui exerce uneprofession soumise à desrestrictions peut souscrire unecouverture prévoyant desprestations mensuellesmaximales de 1 000 $.

Le client doit travailler aumoins 30 heures par semaine et occuper un emploi stable pour être admissible à des prestations supérieures à 1 000 $ par mois.

Le client qui exerce uneprofession soumise à unesurprime peut souscrire unecouverture prévoyant desprestations supérieures à1 000 $, avec surprime.

• Acrobates ou gymnastes • Acteurs • Gardiens de prison et de sécurité armés • Messagers à bicyclette • Pilotes d’aéronefs pour la

pulvérisation des récoltes • Plongeurs • Foreurs (sur terre ou en mer) • Artistes, interprètes, chanteurs • Travailleurs équestres • Manutentionnaires d’explosifs • Pêcheurs • Travailleurs de la construction de

gazoducs en tunnel • Guides de chasse • Jockeys • Travailleurs sur estacades flottantes • Mineurs de fonds • Policiers – escouade antibombe • Monteurs de lignes souterraines • Coureurs en tous genres (voiture,

bateau, etc.), y compris les membres de l’équipe

• Participants à des épreuves de rodéo • Chauffeurs et propriétaires de taxi

ou de limousine – TOUS

• Pompiers – y compris en forêt • Exploitation forestière – sauf camionneurs (à

l’exclusion de l’Ontario) • Préposés aux services de soutien à la personne en

maison de soins infirmiers (autrefois appelés préposés de maison de soins infirmiers)

• Travailleurs de scieries et de papeteries • Vitriers • Mineurs de surface • Policiers – sauf escouade antibombe • Gardiens de prison et de sécurité non armés

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Qualification de revenu Ces lignes directrices s’appliquent à toutes les prestations d’invalidité et de maladie totale en cas d’accident de plus de 2 000 $ par mois.

L’assurance Protection Accidents offre une couverture souple qui prévoit le versement d’une prestation mensuelle si un accident ou une maladie entraîne une invalidité totale ou partielle. Cette prestation peut servir à diverses fins :

• remplacer le revenu;• payer les frais médicaux;• remplacer le revenu d’entreprise et payer les dépenses d’entreprise, dans le cas des travailleurs autonomes.

Calcul du revenu mensuel admissible

Renseignements importants :

• Il n’y a pas de coordination des prestations lorsque le montant des prestations est égal ou inférieur à 2 000 $ par mois.

• Aucune preuve quant au montant des frais généraux n’est exigée au moment de la souscription ni à la présentation d’une demande de règlement.

• Les revenus de placement, les intérêts et les revenus de location ne sont pas considérés comme des revenus gagnés.

• Le montant de la prestation mensuelle admissible doit être arrondi à la tranche inférieure de 100 $.

Calcul du revenu assurable

Situation d’emploi Déterminationdu revenu admissible

Source des données financières* s’applique dans tous les cas lorsque lemontant des prestations excède 2 000 $par mois

Salarié Revenu annuel brut personnel T1 ou T4 de l’année précédente

Propriétaired’entreprisenon constituéeen société

Revenu annuel brut de l’entreprise*Le revenu de l’entreprise s’entend du

revenu brut de l’entreprise moins le coût

des produits vendus, les salaires, traitements,

revenus personnels et avantages.

T1 de l’année précédente plusÉtat des résultats des activités d’une entrepriseou d’une profession libérale etRelevé des profits et pertes(papier à en-tête du comptable)

Propriétaired’entrepriseconstituéeen société

Revenu annuel brut de l’entreprise*X % de participation

T1 de l’année précédente plusÉtat des résultats des activités d’une entrepriseou d’une profession libérale ouRelevé des profits et pertes(papier à en-tête du comptable) etPièce justificative de l’enregistrement de la sociétéet de la participation

*Il est possible d’ajouter laprestation mensuelle admissible établie en fonction du revenu personnel afin de connaître le montant total de la prestation mensuelle admissible. Dans le cas du travailleur autonome,le revenu de l’entreprise et lerevenu personnel peuvent êtreutilisés aux fins du revenuadmissible.

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Renseignements financiers et assurance existante : Calcul de la prestation mensuelle admissible

Revenu personnel : Exemple

Revenu annuel personnel brut gagné Prestation mensuelle admissible

85 800 $ x 75 % = 64 350 $ ÷ 12 = 5 362 $

Prestation mensuelle admissible : 5 362 $

Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : 5 300 $

OU

Revenu d’entreprise : Exemple

Travailleur autonome avec un employé à temps plein ou sans employé à temps plein (couverture pour frais généraux incluse)Revenu annuel brut Coût de produits, Bénéfice brut Participation Prestation mensuelle de l’entreprise salaires et avantages admissible

150 000 $ – 68 331 $ = 81 669 $ x 100 % = 81 669 $ x 75 % = 61 252 $ ÷ 12 = 5 104 $

Prestation mensuelle admissible : 5 104 $

Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : 5 100 $

OU

Travailleur autonome avec au moins deux employés à temps plein (couverture pour frais généraux incluse)Revenu annuel brut Coût des produits, Bénéfice brut Participation Prestation mensuelle de l’entreprise salaires et avantages admissible

150 000 $ – 75 000 $ = 75 000 $ x 100 % = 75 000 $ x 1 % = 750 $

Prestation mensuelle admissible : 750 $

Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : 700 $

Exemple d’ajout de 1 % du revenu de l’entreprise au revenu personnel :

Revenu personnel :

Revenu d’entreprise :

Prestation mensuelle admissible totale :

Dans le cas d’une société ennom collectif : voir les exemples ci-dessus pour le revenu d’entreprise en calculant le pourcentage de participation.

Remarque : Si le client esttravailleur autonome depuismoins de 3 mois, combinez lerevenu gagné dans la nouvelle entreprise aux gains antérieurs pour déterminer le revenu admissible. S’il est travailleur autonome depuis plus de trois mois, le revenu gagné sera établi au prorata.

5 300 $

700 $

6 000 $

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Couverture existante (p. ex., commission des accidents du travail, assurance individuelle, assurance collective)

Renseignements importants :

• Il n’y a pas de coordination des prestations (au moment de la souscription ou à la présentation d’une demande de règlement) lorsque le montant des prestations mensuelles est égal ou inférieur à 2 000 $ par mois.

• Si votre client est couvert par la commission des accidents du travail, servez-vous de l’avenant Perte de revenu hors du travail pour compléter la couverture.

• Si le client demande une prestation de plus de 2 000 $ par mois au titre de la formule Protection 24 heures, il faut déduire de la prestation mensuelle admissible le montant de la prestation offerte par la commission des accidents du travail (prestation mensuelle nette).

• Les prestations offertes par la commission des accidents du travail ne sont pas prises en compte lorsque le montant de la prestation mensuelle est égal ou inférieur à 2 000 $ au titre de la formule Protection 24 heures et de l’avenant Perte de revenu hors du travail.

• Si votre client est déjà couvert par une assurance invalidité individuelle ou collective, il faut déduire de la prestation mensuelle admissible le montant de la prestation prévue par cette assurance.

Exemples :

Pour de plus amples renseignements sur la CSST, aller à http://www.awcbc.org/fr/

Avenant Invalidité-maladie et tarification médicale

Proposition – Questionnaire médical Pour souscrire l‘assurance Invalidité-maladie, il importe de remplir le Questionnaire médical faisant partie de la proposition d’assurance.

Renseignements importants :1. Le proposant doit être admissible à la formule Protection 24 heures pour demander la couverture

Invalidité-maladie.

2. Le montant des prestations Invalidité-maladie et la période d‘indemnisation ne doivent pas excéder (ils peuvent être inférieurs) le montant total des prestations Invalidité-accident et la période d‘indemnisation demandés au titre de la Protection 24 heures, de la Perte de revenu hors du travail et de l‘Extension invalidité.

3. Pour être admissible à une prestation mensuelle supérieure à 2 000 $ au titre d‘un avenant Invalidité-maladie, le client doit satisfaire aux lignes directrices en matière de tarification financière. Voir section 5 de la proposition.

Les couvertures Invalidité-maladie et Extension Invalidité-maladie sont assujetties à la tarification médicale. Certaines exigences médicales de base peuvent s’appliquer, selon l’âge du client et le montant de prestation choisi.

Client couvert par la commissiondes accidents du travail /

une autre assurance invaliditéAvenant Perte de revenu hors du travail

Revenu mensuel admissible 5,362 $ Revenu mensuel admissible 5 362 $ Revenu mensuel admissible 5 362 $

Moins coordination de toutes sources Couverture CSST

- 1 500 $

Moins autre prestation d’assurance invalidité (coordination des prestations)

- 1 000 $Moins autre prestation d’assurance invalidité (coordination des prestations)

- 1 000 $

Prestation mensuelle admissible 4 362 $ Prestation mensuelle admissible 4 362 $

Moins autre prestation d’assurance invalidité (coordination des prestations)

- 1 000 $Montant arrondi à la trancheinférieure de 100 $

4 300 $Montant arrondi à la trancheinférieure de 100 $

4 300 $

Prestation mensuelle admissible 2 862 $Couverture maximale de la formule Protection 24 heures à souscrire

2 000 $

Couverture maximale de la formule Protection 24 heures à souscrire

300 $Montant arrondi à la tranche

inférieure de 100 $2 800 $

Couverture complète de la formuleProtection 24 heures à souscrire

2 800 $Complément avec l’avenantPerte de revenu hors du travail

2 300 $Complément avec la prestationmaximale au titre de l’avenantPerte de revenu hors du travail

4 000 $

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Vérifiez si le poids de votreclient fait partie de l‘échelleacceptable pour sa taille afin d’assurer son admissibilité à l’avenant Invalidité-maladie et à l’Extension Invalidité-maladie.

Présélection

Le proposant qui a eu l‘un des problèmes de santé suivants n‘est pas admissible à l‘avenant Invalidité-maladie ni à l‘Extension Invalidité-maladie :

• Maladie d’Alzheimer• Maladie de Parkinson• Chorée de Huntington • Sclérose en plaques • Lupus ou lupus érythémateux disséminé (LED)• Accident vasculaire cérébral (AVC) ou accident

ischémique transitoire (AIT)• Sida ou parasida

• Hépatite, sauf l’hépatite A• Diabète • Maladie de Lou Gehrig/sclérose latérale amyotrophique (SLA)• Consommation abusive d’alcool ou toxicomanie au cours

des sept dernières années • Cancer (sauf cancer de la peau basocellulaire) • Maladie cardiaque, y compris crise cardiaque, angine de

poitrine, chirurgie valvulaire, pontage coronarien ou angioplastie (sauf hypertension contrôlée)

TABLEAU TAILLE-POIDSL’Assurance invalidité Protection Accidents Invalidité-maladie et Extension Invalidité-maladie

Mesures impériales Mesures métriques

Hommes et femmes de 18 à 65 ans Hommes et femmes de 18 à 65 ans

Taillepi/po

Poidsminimal (lb)

Poidsmaximal (lb)

Taille (m) Poidsminimal (kg)

Poidsmaximal (kg)

4 pi 10 po 77 186 1,47 35 84

4 pi 11 po 79 193 1,50 36 87

5 pi 0 po 82 199 1,52 38 90

5 pi 1 po 85 206 1,55 39 93

5 pi 2 po 88 213 1,57 40 97

5 pi 3 po 91 220 1,60 42 100

5 pi 4 po 93 227 1,63 43 103

5 pi 5 po 96 234 1,65 44 106

5 pi 6 po 99 241 1,68 45 109

5 pi 7 po 102 249 1,70 47 113

5 pi 8 po 105 256 1,73 48 116

5 pi 9 po 109 264 1,75 50 120

5 pi 10 po 112 272 1,78 51 123

5 pi 11 po 115 279 1,80 53 127

6 pi 0 po 118 287 1,83 54 130

6 pi 1 po 121 295 1,85 55 134

6 pi 2 po 125 304 1,88 57 138

6 pi 3 po 128 312 1,91 58 142

6 pi 4 po 132 320 1,93 60 145

6 pi 5 po 135 329 1,96 62 149

6 pi 6 po 139 337 1,98 63 153

Taille-poids

JUIN 2016 JUIN 2016 12 13

Exigences médicales de base a compter du 15 juin 2016

Il s’agit de formalités à remplir systématiquement. D’autres exigences peuvent être imposées selon les antécédents médicaux du client. S’il y a des changements, vous en serez avisé par l’équipe de tarification.

Pour la gamme Protection Accidents, il revient aux conseillers de transmettre la commande, selon l’âge et le montant d’assurance, à un fournisseur approuvé par Manuvie. Il est à noter que Manuvie ne prend pas en charge les frais engagés si la commande est transmise à un autre fournisseur.

Lorsque vous faites la commande par téléphone, il est important de préciser qu’elle se rapporte à l’assurance invalidité Protection Accidents des Marchés des groupes à affinités de Manuvie. De cette façon, les résultats seront envoyés à nos bureaux des Marchés des groupes à affinités.

Veuillez préciser à la section « Rapport du conseiller » les exigences demandées, le nom du fournisseur, la date de la commande et le numéro de référence.

Fournisseurs approuvés :

• www.hooperholmes.ca • www.dynacare.ca

Âge à lasouscription Prestation mensuelle Exigences

De 18 à 50 ans Jusqu’à 2 400 $ Proposition et BRM

Entre 2 500 $ et 6 000 $ Proposition, BRM, bilan sanguin et analyse d‘urines

De 51 à 64 ans Jusqu’à 2 400 $ Proposition et BRM

Entre 2 500 $ et 6 000 $ Proposition, BRM, signes vitaux, bilan sanguin et analyse d‘urines

JUIN 2016 JUIN 2016 12 13

Exigences de tarification – Foire aux questions

Quelles sont les exigences et en quoi consistent-elles?

Que signifie BRM? Il s’agit d’un rapport du Bureau de renseignements médicaux (BRM), société sans but lucratif permettant aux compagnies d’assurance qui en sont membres d’échanger des renseignements. Manuvie enverra une demande de renseignements au BRM pour vérifier si votre client fait partie de sa base de données. S‘il a des renseignements, le BRM fournira un rapport à Manuvie. Si les renseignements qui y sont indiqués diffèrent de ceux qui ont été fournis dans la proposition, il est possible qu’une enquête plus approfondie soit ordonnée.

Que sont les signes vitaux? L’infirmier autorisé prendra la pression artérielle et consignera la taille et le poids de votre client.

Bilan sanguin S’il faut un bilan sanguin, votre client devra signer un formulaire d’autorisation pour permettre à l‘infirmier ou au technicien de prendre un échantillon de sang. Les échantillons d’urine ou de sang seront envoyés à un laboratoire aux fins d’analyse par des techniciens de laboratoire compétents. Si votre client prend des médicaments ou s‘il a déjà eu quelques problèmes que ce soit (coagulation du sang, évanouissements, nausées ou ecchymoses survenant facilement), veuillez le prévenir d‘en informer l‘infirmier.

Qu’est-ce qu’une Déclaration du médecin traitant (DMT)?Il s’agit d’un rapport fourni par le ou les médecins personnels de votre client qui donne un aperçu de ses antécédents médicaux. Des copies de résultats de tests et de rapports d’autres médecins spécialistes peuvent y être annexées.

Qui prend en charge les frais engagés pour ces tests?Manuvie assumera le coût de ces tests et examens s‘ils sont faits par l‘établissement de son choix.

Conseils utiles pour votre proposant

• Préparez-vous à fournir le nom, l‘adresse et le numéro de téléphone de vos médecins.

• Avisez l‘infirmier de toute maladie ou blessure.

• Évitez de faire des exercices intenses au cours des 24 heures précédant votre rendez-vous.

• Évitez de consommer de l‘alcool au moins 8 heures avant votre rendez-vous.

• Évitez de consommer ce qui suit dans l’heure qui précède votre rendez-vous : • café, thé • boissons ou aliments contenant de la caféine • aliments à forte teneur en sel et en cholestérol

Fournissez ces conseils utiles à votre client afin d‘assurer l‘obtention de résultats optimums.

JUIN 2016 JUIN 2016 14 15

JUIN 2016 JUIN 2016 14 1515

Le présent manuel fournit une liste complète, mais non exhaustive, des troubles médicaux. Les décisions suggérées n’ont

qu’une valeur indicative, et les offres réelles peuvent différer de ces décisions. Les offres dépendront de chaque situation et

d’autres facteurs pourront aussi avoir un effet sur notre décision.

L’information est organisée comme suit :

Affection et description

Facteurs influant sur la décision

Tarification accélérée

Décision probable du tarificateur

Indique le nom des affections et fournit une brève description de chacune.

Les affections, et les sous-types s’il y a lieu, sont en ordre alphabétique.

Indique les critères que le tarificateur utilise pour déterminer la catégorie de risque.

Indique les documents et examens médicaux que le tarificateur va probablement demander en plus des exigences relatives à l’âge et au montant d’assurance.

Précise quels renseignements demander au médecin pour la DMT ce qui simplifie le processus de tarification, tout en réduisant considérablement les demandes de rapports ultérieures.

Indique la catégorie, selon les facteurs et renseignements présentés.

Pour la plupart des affections, on effectue une évaluation préliminaire basée sur des critères précis.

Légende

Refus Non assurable

Exclusion Ajout au contrat d’une disposition excluant une affection ou une partie du corps spécifiques

Considération individuelle Assurabilité limitée

Évaluer pour la cause Modifié avec exclusion en fonction de la cause sous-jacente, s’il y a lieu

Standard Offre médicale standard sans restrictions

JUIN 2016 JUIN 2016 16 1716

Troubles médicauxAffection et description




Abus d’alcool / de drogues

Consommation considérée comme un abus, une dépendance ou un risque, et consommation excessive.

• Âge actuel• Consommation déclarée• Diagnostic d’abus ou de

dépendance• Récidives• Membre d’un groupe

d’entraide• Traitement médicamenteux • Facteurs de comorbidité• Complications médicales• Stabilités professionnelle et

financière• Dossier de conduite

automobile

Exigences : DMT, questionnaire sur l’usage d’alcool ou de drogues, examen paramédical, analyse sanguine, dossier de conduite

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Précisions sur le

traitement• Lettre énonçant les

aspects qui jouent en faveur du proposant : emploi stable, participation à un groupe d’entraide, etc.

Abstinence pendant 0 à 7 ans : refus

Abstinence pendant 7 ans et plus : standard jusqu`à refus

Accident ischémique transitoire (AIT)

Problème de circulation du sang au cerveau – les symptômes durent moins de 24 heures.

Accident vasculaire cérébral (AVC)

Diminution de l’apport de sang au cerveau, qui entraîne un déficit neurologique.

• Récidives• Déficience résiduelle• Séquelles neurologiques• Pas de diabète• Pas de maladie rénale,

cardiovasculaire• Pas d’hypertension artérielle• Non-fumeur?

Exigence : DMT Accident ischémique transitoire (AIT) : refus

Accident vasculaire cérébral (AVC) : refus

Acromégalie

Maladie de l’hypophyse. Sécrétion excessive de l’hormone de croissance.

Refus

Affections cutanées : Dermatite; Eczéma; Psoriasis

La plupart des éruptions cutanées sont éphémères et liées à une infection virale ou à une réaction allergique. Il est important de noter les conséquences qu’une affection cutanée peut avoir sur les activités professionnelles du proposant.

• Aiguë• Récidives• Restrictions dans

l’exercice des fonctions professionnelles

Exigence : DMT Trouble léger, ne nuit pas au travail : standard

Autrement : exclusion probable

JUIN 2016 JUIN 2016 16 17





Amputations

Ablation complète ou partielle d’un membre ou d’un segment de membre pouvant être causée par un trauma, une infection ou une maladie.

• Évaluation minutieuse des fonctions professionnelles

• Antécédents d’emploi stable comme preuve des facultés d’adaptation du proposant

Exigence : DMT

Un seul membre, par suite d’un trauma, aucune restriction dans l’exercice des fonctions : considération individuelle

Nuit à l’exercice des fonctions : refus

Anémie

Carence en fer

Réduction du nombre de globules rouges dans le sang (d’où une carence en fer) causée par une perte de sang, une production insuffisante de globules rouges par la moelle osseuse ou une destruction prématurée des globules rouges.

• Type d’anémie• Cause, si connue • Traitement• Précisions sur les tests

effectués et les orientations vers des spécialistes

• Résultats de l’analyse sanguine

• Médicaments• Troubles reliés

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Hémogramme • Précisions sur le suivi

Le taux dépend du type d’anémie, de l’étendue et des médicaments

Carence en fer (Anémie hypochromique, Anémie microcytaire)

Trouble présent, légère à modérée, contrôlée par des médicaments, aucun autre trouble : standard jusqu’à refus

Autre : refus

Angine de poitrine

Douleur thoracique causée par une réduction du débit sanguin vers le cœur en raison d’une coronaropathie.

Voir Anomalies du cœur

Ankylose

Immobilité ou raideur d’une articulation découlant d’une maladie, d’un trauma ou d’une intervention chirurgicale.

• Étendue • Cause• Nuit à l’exercice

de ses fonctions professionnelles?

Exigence : DMT Refus

Anomalies du cœur : Angine de poitrine

Refus

Anomalies du cœur : Coronaropathie

Refus

Anomalies du cœur : Hypertrophie

• Âge• Gravité

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• ECG• Radiographie

Refus

Anomalies du cœur : Prolapsus de la valve mitrale

Habituellement bénin et asymptomatique.

• Symptômes• Aucun autre signe de

cardiopathie

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Échocardiogramme

Asymptomatique, aucune autre preuve de maladie cardiaque, souffle systolique d’une intensité de 1/6 ou 2/6 : standard

Symptomatique : refus

JUIN 2016 JUIN 2016 18 19





Anomalies du cœur : Souffle

Bruit anormal entendu à l’auscultation du cœur, traduisant la perception sonore du flux sanguin.

• Fonctionnel ou organique• Âge• Type d’investigation• Cause• Complications• Progression

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus : • Échocardiogramme

Fonctionnel/non grave : standard

Organique : refus

Anomalies du cœur : Tachycardie

Pouls rapide.

• Preuve d’une maladie cardiaque

• Autres symptômes• Pouls

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• ECG

Refus

Anorexie mentale Voir Troubles de l’alimentation

Apnée du sommeil

Arrêt de la respiration pendant le sommeil. Provoque une fatigue diurne pouvant entraîner une augmentation des risques d’accident. Elle est souvent associée à un excès de poids et de consommation d’alcool. Le diagnostic est posé au moyen d’une évaluation du sommeil.

• Type• Gravité• Traitement• Réaction au traitement /

observance • Risques professionnels• Aucune infraction liée à

la conduite automobile• Taille et poids• Arythmie du cœur • Fumeur?

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Évaluation du sommeil

Obstructive, pas d’arythmie du cœur, aucun traitement ou avec traitement donnant un résultat positif :

Légère : standard

Modérée, traitement donnant un résultat positif

0 à 2 ans : refus2 ans et plus : standard

Modérée, sans traitement ou non observance du traitement avec VSPPC (« CPAP ») : refus

Grave : refus

Artériosclérose

Durcissement des artères.

Épaississement généralisé des parois des artères, qui deviennent plus fermes, sinueux et moins élastiques. La capacité artérielle est réduite, ce qui nuit à la circulation du sang dans les veines. Toutes les artères du corps peuvent être touchées. Bien que ce processus soit normal chez les personnes âgées, il en est tout autrement lorsque cette affection fait son apparition chez de jeunes personnes. Si le proposant souffre d’autres troubles cardiovasculaires, la proposition est habituellement refusée.

• Artères touchées• Âge• Étendue du trouble

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• ECG

Fumeur : refus

Non-fumeur, aucune autre anomalie, selon la gravité, l’endroit et l’âge lors du diagnostic

Meilleur cas : refus probable

JUIN 2016 JUIN 2016 18 19

Troubles médicaux Affection et description




Arthrite : Non rhumatoïdeInflammation des articulations.

L’arthrite est une inflammation d’une ou de plusieurs articulations. Elle est principalement causée par un trauma, une infection, une dégénérescence, une réaction toxique ou un trouble du métabolisme. Elle peut être la caractéristique principale d’une maladie (p. ex., arthrite rhumatoïde) ou une caractéristique secondaire d’une maladie systémique (p. ex., maladie intestinale inflammatoire). C’est une affection chronique.

• Type• Malformations• Gravité de l’affection• Articulations touchées• Traitement• Conséquences sur

les fonctions professionnelles

Exigence : DMT

Une seule articulation, arthrite légère, aucune malformation résiduelle : exclusion

Deux articulations ou plus : exclusion jusqu’à refus

Arthrite : Rhumatoïde

Y compris polyarthrite psoriasique.

• Confirmée par la présence du facteur rhumatoïde dans le sérum

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus : • Résultats de l’analyse

sanguine indiquant la présence du facteur rhumatoïde

Trouble présent et pendant les 5 années suivant le diagnostic : refus

Après 5 ans, symptômes minimes, aucune complication : refus

Arthrose

Accélération du processus de vieillissement qui entraîne des lésions dégénératives des articulations.

• Gravité • Une seule articulation

ou plusieurs• Exigences

professionnelles sur le plan physique

Légère à modérée, articulations qui ne supportent pas de poids, douleur mineure, aucune invalidité : exclusion avec période d’attente de 90 jours

Grave, invalidante ou articulations multiples : refus

Autre : considération individuelle

Asthme

Trouble inflammatoire chronique des voies aériennes qui provoque un essoufflement et qui peut être déclenché par des allergènes, des agents irritants, l’air froid ou l’exercice.

• Âge actuel• Date du diagnostic• Gravité des symptômes• Fréquence des crises• Type de médicament• Observance du

traitement médicamenteux

• Hospitalisations ou visites à l’urgence

• Limitation d’activité• Antécédents de

tabagisme• Troubles reliés• Noter tout facteur

déclencheur au travail (animaux, pollen, poussière)

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Copie des résultats des

explorations fonctionnelles respiratoires et précisions sur les hospitalisations

• Niveau d’activité

Fumeurs : Meilleur cas : exclusion jusqu’à refus

Léger : Déclenché par des allergies, ne nuit pas à l’exercice des fonctions : standard

Modéré : Absence du travail, pas de visites à l’hôpital au cours des 2 dernières années : exclusion jusqu’à refus

Grave : Crises quotidiennes, hospitalisation au cours des 2 dernières années ou usage régulier de stéroïdes oraux pour contrôler l’asthme : refus

Nuit à l’exercice des fonctions professionnelles : refus

JUIN 2016 JUIN 2016 20 21





Avortement spontané (fausse couche)

Interruption de la grossesse avant que le fœtus ne soit capable de mener une vie extra-utérine indépendante.

Exigence : DMT

1 ou 2 au cours de la dernière année : exclusion

1 ou 2 remontant à plus d’un an : standard

Plus de 2, aucune naissance normale depuis : exclusion

Boulimie mentale Voir Troubles de l’alimentation

Bronchite

Inflammation des conduits aériens bronchiques.

La bronchite aiguë est généralement causée par une infection, mais elle peut aussi provenir de l’inhalation d’agents irritants tels que la fumée ou les gaz toxiques. Les symptômes courants comprennent la toux, la fièvre et quelquefois une douleur thoracique. L’inflammation est temporaire et les crises entraînent rarement une invalidité.

La bronchite chronique prédispose le sujet à de fréquentes crises de bronchite aiguës.

• Causes• Aiguë ou chronique • Traitement• Complications

Exigence : DMT Aiguë, crise infectieuse légère isolée : standard après le rétablissement

Bursite : Synovite; Ténosynovite

Inflammation des bourses séreuses situées entre les tendons et les muscles ou de la gaine séreuse péritendineuse qui recouvre les tendons ou le tendon touché. La bursite peut être de cause inconnue, faire suite à un trauma ou être associée à une maladie rhumatismale. Elle peut être causée par des mouvements répétitifs.

• Cause• Gravité • Récidives• Fonctions

professionnelles

Exigence : DMT Non rhumatismale Trouble présent ou épisode isolé : standard jusqu’à l’exclusion

Rhumatismale Remonte à plus d’un an, aucune invalidité : standard jusqu’à l’exclusion

Calcul néphrétique Voir Troubles des reins

Calculs biliaires

Cholélithiase

• Diagnostic formel• Traitement

Exigence : DMT Proposant opéré et rétabli depuis 6 mois : standard jusqu’à l’exclusion

Sans opération : exclusion

Cancer : Autre que le cancer de la peau

(Pour le cancer de la peau, voir Tumeurs cutanées)

Tumeur qui a tendance à croître, à envahir les tissus environnants et à s’étendre (métastaser) à d’autres parties du corps.

• Type• Antécédents familiaux • Date du diagnostic• Pathologie• Type de traitement• Confirmation que la

tumeur a été enlevée complètement

• Récidives• Stade

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus : • Rapport de

pathologie avec stade et suivi régulier

Selon le type, meilleur cas, 10 ans après la fin du traitement, suivi adéquat : exclusion jusqu’à refus

JUIN 2016 JUIN 2016 20 21





Carcinome basocellulaire Voir Cancer

Cataracte Voir Troubles des yeux

Cécité Voir Troubles des yeux

Cholestérol : Taux élevé

Mesures prises de préférence après un jeûne de 12 heures. L’élévation peut être primaire (lien génétique) ou secondaire – liée à une diète, à des activités physiques et autres facteurs. Les taux élevés de cholestérol peuvent engendrer une augmentation du risque de coronaropathie.

• Mesures actuelle et antérieures

• Médicaments• Observance du

traitement médicamenteux

• Taille et poids• Autres facteurs de

coronaropathie

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Analyse sanguine à jeun• Total des taux LDL

et HDL

Contrôlé depuis 1 an, taux normaux et pas de problème connexe : standard

Autre : refus

Chorée de Huntington

Maladie héréditaire causant des mouvements involontaires des muscles.

Refus

Cirrhose du foie Refus

Colite Voir Troubles des intestins

Commotion cérébrale

Perte transitoire de la conscience après un traumatisme crânien, qui n’entraîne aucun trouble neurologique résiduel grave.

Exigence : DMT 3 mois après l’épisode, selon la gravité de la blessure, la durée de la perte de conscience, le temps de rétablissement, et s’il n’y a aucune séquelle : probablement standard

Avec séquelles : refus probable

Coronaropathie Voir Anomalies du cœur

Crise cardiaque

Infarctus du myocarde

Exigences : DMT, Questionnaire sur les douleurs thoraciques

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• ECG• Radiographie

Refus

Cystite

Infection bactérienne urinaire basse.

Exigences : DMT, analyse d’urine

Épisode isolée, trouble présent : exclusion

Épisode isolé, rétablissement : standard

Épisodes à répétition, selon les antécédents : exclusion ou standard

JUIN 2016 JUIN 2016 22 23





Décollement de la rétine; Décollement rétinien

Voir Troubles des yeux

Dépression Voir Troubles affectifs et d’adaptation; Anxiété

Refus

Dépression majeure Voir Troubles affectifs et d’adaptation; Anxiété

Refus

Déviation de la colonne vertébrale

Voir Troubles du dos

Diabète

Maladie métabolique chronique résultant de l’incapacité de l’organisme de produire de l’insuline ou de l’utiliser efficacement, qui provoque des fluctuations de glycémie.

Diabète de type 1 ou diabète insulino-dépendant (DID)

Anciennement connu sous le nom de « diabète juvénile », il est habituellement diagnostiqué avant l’âge de 40 ans.

En général, les symptômes apparaissent rapidement.

Diabète de type 2 ou diabète non insulino-dépendant (DNID)

(Anciennement connu sous le nom de « diabète de l’adulte ».)

Diabète gestationnel

Intolérance au glucose ayant débuté ou ayant été découvert au cours de la grossesse – les femmes atteintes peuvent demeurer diabétiques après leur grossesse, se rétablir ou risquer de développer un diabète plus tard.

• Âge à l’apparition des symptômes

• Traitement• Degré de contrôle• Complications

éventuelles• Taille et poids• Tension artérielle

Exigences : DMT, analyse sanguine

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Dossiers complets avec

suivi, surveillance et contrôle réguliers

• Mode de vie actif

Diabète insulino-dépendant et non insulino-dépendant : refus

Diabète gestationnelMoins de 50 ans : refus50 ans et plus : standard

Diverticulite

Inflammation d’un diverticule.

Diverticulose

Présence de poches, surtout dans l’intestin.

• Complications• Traitement

Exigence : DMT Trouble présent ou proposant opéré avec rétablissement : habituellement standard avec période d’attente de 90 jours

Récidives ou avec complications : exclusion jusqu’à refus

JUIN 2016 JUIN 2016 22 23





Douleurs thoraciques : Origine incertaine

Peut résulter de causes variées (hernie hiatale, troubles pulmonaires, crises de panique, troubles musculaires ou cardiaques, etc.). Il est important de prendre en note la cause, la durée et le traitement.

• Âge• Cause des douleurs• Récidives• Provoquées par de

l’exercice / soulagées par le repos

• Traitement

Exigences : DMT, Questionnaire sur les douleurs thoraciques

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• ECG actuel et antérieurs • Examens cardiaques

Causées par une cardiopathie : refus Cause indéterminée au cours de la première année : refus

Après un an : évaluer pour la cause

Emphysème Voir Troubles des poumons

Endométriose

Tissu endométrial présent à l’extérieur de la cavité utérine.

Exigence : DMT Proposante non opérée : refus

Proposante opérée, sans traitement0 à 6 mois : exclusionPlus de 6 mois : standardGrave ou récidivante : refus

Entorses au dos, au cou ou cervicales

Trouble musculosquelettique le plus fréquent, souvent causé par une mauvaise utilisation du dos lors de la levée de charges, une mauvaise posture ou un excès de poids. La douleur a tendance à revenir.

Coup de fouet cervical : blessure qui survient le plus souvent à la suite d’un accident d’automobile, en raison d’une hyperextension des ligaments du cou.

• Disque atteint?• Absence du travail• Épisodes isolé ou à

répétition?• Traitement• Fonctions

professionnelles• Taille et poids

Exigences : DMT et Questionnaire sur les maux de dos

Renseignements permettant d’accélérer le processus : • Copie de toute

radiographie

Atteinte d’un disque : même tarification que pour une « hernie discale »

Épisode isolé, trouble léger, moins d’une semaine et aucun arrêt de travail, selon les fonctions professionnelles

0 à 1 an : exclusionPlus d’un an : habituellement taux standard avec période d’attente de 90 jours

Sinon, selon les fonctions professionnelles, les récidives, la fréquence, la gravité et la durée des épisodes, et absence du travail : exclusion jusqu’à refus

Épilepsie

Trouble du cerveau se traduisant par des crises à répétition.

Convulsions caractérisées par des épisodes récurrents et brefs d’activité incontrôlée produite par une stimulation électrique anormale dans le cerveau.

• Type, traitement• Nombre de crises• Fréquence des crises• Période écoulée depuis

la dernière crise • Profession (la conduite

automobile et la participation à des professions ou à des activités parallèles peuvent augmenter le risque d’accident)


JUIN 2016 JUIN 2016 24 25





Étourdissements Tarification en fonction de la cause

Fibromyalgie

Fibrosite; Syndrome de douleurs myofasciales; Syndrome de douleur chronique

Douleur et raideur généralisées avec des « points douloureux » caractéristiques. On peut observer des troubles mécaniques du cou et du dos et des troubles du sommeil, et les plaintes relatives à la dépression ou à l’anxiété sont fréquentes.

L’affection tend à être chronique (bien qu’il ne s’agisse PAS du syndrome de fatigue chronique).

• Date de l’apparition• Type de traitement• Séquelle• Autres plaintes

Exigence : DMT Symptômes présents ou pendant les 7 dernières années : refus

7 ans après le rétablissement : considération individuelle

Fractures

Rupture de continuité d’un os pouvant être simple (fractures fermées) ou complexe (fractures ouvertes). La rupture est habituellement causée par un trauma, mais elle peut être secondaire à une maladie.

Certains types de fracture exigent des broches, vis, plaques qui peuvent augmenter le risque d’infection et qui, plus tard, devront être retirées ou remplacées.

• Cause• Séquelle

Exigence : DMT Après rétablissement complet, aucune séquelle, avec ou sans pièces en place :

0 à 6 mois : standard, période d’attente de 90 joursPlus de 6 mois : standard

Avec fixation interne:0 à un an : exclusionPlus de un an : habituellement standard

Élimination recommandée de fixation interne : proposer de nouveau après la pleine récupération de la chirurgie

Fractures pathologiques : refus

Fractures : Dos Voir Troubles du dos

Gastrite Voir Troubles de l’estomac

Glaucome Voir Troubles des yeux

Glomérulonéphrite Voir Troubles des reins

Goitre Voir Troubles de la thyroïde

Goutte

Maladie caractérisée par un taux élevé d’acide urique, avec crises d’arthrite aiguës et parfois calculs biliaires.

Trouble métabolique affectant principalement les hommes d’âge moyen. L’hypertension artérielle et l’obésité accompagnent souvent la goutte.

• Nombre de crises• Symptômes• Taille et poids• Tension artérielle• Autres troubles

cardiovasculaires

Exigence : DMT Aucune anomalie cardiovasculaire ou rénale Trouble présent

Crises légères, peu fréquentes : exclusionModérées, récidivantes : exclusionGraves, récidivantes : refus

AntécédentsÉpisode isolé, rétablissement complet0 à 3 ans : exclusionAprès 3 ans : standard

JUIN 2016 JUIN 2016 24 25





Grossesse • Trimestre• Complications

antérieures• État actuel

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• État actuel• Analyse d’urine

Durant les 6 premiers mois d’une grossesse normale : standard

Après le sixième mois de grossesse : reporter jusqu’après l’accouchement et le rétablissement complet

Antécédents de grossesse avec complications : habituellement exclusion si la proposante est en âge d’avoir des enfants

Hémochromatose Refus

Hépatite

Inflammation du foie souvent caractérisée par une augmentation des enzymes hépatiques.

Ce type d’inflammation du foie a des causes diverses et peut être aigu ou chronique. Plusieurs virus peuvent causer une maladie de courte durée. Des problèmes chroniques apparaissent sur une plus longue période, lorsque la personne n’a pas pu éliminer le virus déclenchant.

• Type• Taux actuel d’enzymes

hépatiques

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Épreuves de fonction

hépatique • Dépistage de l’hépatite

Refus

Hernie discale Voir Troubles du dos

Hernie : Inguinale; Hiatale; Ombilicale

Protrusion de tissus ou d’organes.

Protrusion d’une partie ou de la totalité d’un organe ou d’une structure corporelle à travers une zone de faiblesse ou une anomalie de la paroi de cet organe. Il est important de prendre en note le type et l’endroit.

• Type• Traitement• Complications

Exigence : DMT Avec ou sans opération

Standard avec période d’attente de 90 jours, selon les fonctions professionnelles du proposant

Herpès zoster Voir Zona

JUIN 2016 JUIN 2016 26 27





Hypertension artérielle (HTA)

Voir Tension artérielle élevée

Hyperthyroïdie ou Hypothyroïdie

Voir Troubles de la thyroïde

Hypoglycémie

Faible taux de glucose dans le sang.

• Diabète?• Cause• Contrôle• Traitement

Exigence : DMT

Avec diabète : Voir Diabète

Réactionnelle, traitée adéquatement, asymptomatique

0 à 6 mois : décision différée Après 6 mois : standard

JeûneCause connue : évaluer pour la cause Autre : considération individuelle (habituellement refus)

Hystérectomie

Ablation chirurgicale de l’utérus.

• Raison • Rétablissement• Complications

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Rapport de pathologie

Cause non maligne, rétablissement complet, aucune séquelle, retour au travail : standard avec période d’attente de 90 jours

Cause maligne : voir Cancer

Infarctus du myocarde

Crise cardiaque

Voir Crise cardiaque

Insomnie

Difficulté du sujet à s’endormir et à rester endormi.

Il est normal d’avoir des troubles du sommeil passagers. Par contre, l’insomnie prolongée peut révéler des troubles physiques ou d’adaptation.

• Étendue • Durée• Traitement• Restrictions dans

l’exercice des fonctions• Fonctions

professionnelles

Exigence : DMT Cause connue : tarification en fonction de la cause et comme ci-dessous

Légère, peu fréquente : habituellement standard

Autre : refus

Insuffisance rénale Voir Troubles des reins

Kyste ovarien

• Traitement• Kyste bénin

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Rapport de pathologie

Kyste bénin : standard, période d’attente de 90 jours

Lupus : Lupus discoïde; Lupus érythémateux disséminé (LED)

Voir Troubles des tissus conjonctifs

JUIN 2016 JUIN 2016 26 27





Luxations

Déplacement d’une articulation pouvant être causé par un trauma ou une maladie.

Les récidives sont fréquentes. Une chirurgie est souvent nécessaire dans les cas chroniques.

• Déplacement d’une articulation

• Traitement• Récidives• Fonctions

professionnelles

Exigence : DMT

Luxation de la hanche Proposant opéré et rétabli, pas de séquelle : standard, selon les fonctions professionnelles Restrictions modérées : refus

Autres luxations Proposant opéré, rétablissement complet : standard avec période d’attente de 90 jours Épisodes à répétition : exclusion, selon les fonctions professionnelles

Maladie céliaque

Affection chronique caractérisée par une malabsorption causée par une intolérance au gluten.

• Stabilité du poids• Antécédents familiaux• Complications

Exigence : DMT Diagnostic dans l’année : refus

Plus d’un an, contrôlée, sous réserve du poids : standard

Maladie d’Addison

Maladie des glandes surrénales caractérisée par l’atrophie de la corticosurrénale et une insuffisance hormonale.

• Cause• Aiguë ou chronique • Traitement

Exigence : DMT Aiguë, épisode isolé, rétablissement complet sans séquelle depuis plus de 3 ans : considération individuelle

Autre : refus

Maladie de Crohn

Maladie inflammatoire chronique du tractus gastro-intestinal, généralement diagnostiquée d’abord chez les jeunes adultes. Parmi les complications, notons l’obstruction et un risque accru de développer un cancer. Les complications sont semblables à celles de la colite ulcéreuse, et une chirurgie peut s’avérer nécessaire.

• Gravité • Durée• Récidives• Traitement• Âge lors de la première

crise • Perte de poids• Augmentation du risque

de cancer

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus : • Preuve d’une surveillance

régulière des voies gastro-intestinales

• Poids stable• Mode de vie actif

Trouble présent : refus

Épisode isolé, pas d’opération au cours des 3 dernières années : refus

3 ans et plus : refus

Récidives : refus

Maladie de Graves Voir Troubles de la thyroïde

Maladie de Hodgkin Hypertrophie des ganglions lymphatiques.

Voir Cancer

JUIN 2016 JUIN 2016 28 29





Maladie de Ménière Voir Troubles des oreilles

Maladie de Parkinson

Affection progressive et dégénérative du système nerveux central.

Refus

Maladie de Raynaud

Troubles circulatoires dans les extrémités, qui entraînent de l’engourdissement et de la pâleur.

Exigence : DMT Cause connue : évaluer pour la cause

Cause inconnue, une année après le rétablissement, si l’état est stable et non invalidant, légère ou modérée : exclusion, période d’attente de 90 jours

Grave : refus

Maladie ou syndrome de Cushing

Maladie touchant les glandes surrénales.

Cette maladie résulte habituellement d’un adénome pituitaire.

• Traitement• Aucune séquelle • Cause• Pas d’hypertension

artérielle ni diabète sucré

Exigence : DMT Habituellement refus

Meilleur des cas, cause bénigne0 à 7 ans : refusPlus de 7 ans : considération individuelle, refus probable

Maladie polykystique des seins

Caractérisée par la formation de kystes entraînant des douleurs et de la sensibilité, elle est établie au moyen d’une mammographie ou d’une biopsie.

• État• Antécédents familiaux de

cancer du sein

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus : • Protocole opératoire avec

pathologie

Trouble présent, formellement béninPas d’antécédents familiaux de cancer du sein : standard, période d’attente de 90 jours Antécédents familiaux de cancer du sein : exclusionAntécédents, forme bénigne : standard avec période d’attente de 90 jours

Mammographie ou biopsie en attente : décision différée

Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC)

Voir Troubles des poumons

Marijuana (consommation de)

Voir Usage de drogues

Mastoïdite Voir Troubles des oreilles

Maux de tête :

Migraines

Voir Migraines

JUIN 2016 JUIN 2016 28 29





Méningite

Inflammation du cerveau ou de la moelle épinière.

• Cause• Rétablissement• Complications

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Test du VIH

Causée par une bactérie ou un virus, rétablissement complet depuis au moins 6 mois, aucune séquelle, ne constitue pas une manifestation secondaire d’une autre maladie : standard

Autre : refus (proposition à l’essai)

Migraines

Céphalée vasculaire grave causée par des modifications du diamètre des vaisseaux sanguins intracrâniens et extracrâniens. Anomalies visuelles (taches aveugles, éclairs « flashs »), difficulté à parler, paralysie, céphalée pulsatile et nausées caractérisent souvent la migraine.

• Gravité • Fréquence• Cause

Exigence : DMT Légères, occasionnelles : standard

Modérées, récidivantes : standard avec période d’attente de 90 jours

Graves, invalidantes pendant plus de 7 jours, à répétition : exclusion, avec possibilité de refus

Myosite

Inflammation des muscles.

• Cause• Récidives• Rétablissement• Séquelle• Fonctions

professionnelles

Exigence : DMT Une seule crise, aucune malformation, rétablissement complet, période d’attente de 90 jours :

0 à 1 an : standard avec période d’attente de 90 joursPrésente, épisode isolé, courante : refus

Crises à répétition, aucune malformation, rétablissement :

0 à 3 ans : + 25 à 50 %Plus de 3 ans : standard

Nævus dysplasique Voir Tumeurs cutanées

Narcolepsie

Trouble du sommeil caractérisé par des excès de somnolence diurne qui peuvent mener à des « crises de sommeil ».

• Cause• Réaction aux

médicaments• Risques professionnels• Infractions liées à la

conduite automobile

Exigence : DMT Épisode au cours des 3 dernières années : refus

Remontant à plus de 3 ans, selon la gravité, la profession et le dossier de conduite : considération individuelle

Néphrectomie Voir Troubles des reins

Néphrite Voir Troubles des reins

Obésité Voir le tableau des tailles et poids

JUIN 2016 JUIN 2016 30 31





Pancréatite

Inflammation du pancréas.

• Aiguë• Récidives• Traitement• Complications• Aucune infraction liée à

la consommation d’alcool

Exigence : DMT

Aiguë, aucune infraction liée à la consommation d’alcool

Légère, dernier épisode au cours de l’année : refus Après 1 an : standard jusqu’à refus

Épisode isolé, grave0 à 2 ans : refusPlus de 2 ans : standard jusqu’à refus0 à 5 ans : refus

Après 5 ans : possibilité de taux standard Épisodes à répétition, grave : refus

Phlébite; Thrombose veineuse; Thrombophlébite

Inflammation d’une veine, accompagnée d’un caillot sanguin.

• Récidives• Traitement• Séquelles• Complications

Exigence : DMT Trouble présent : refus

AntécédentsÉpisode isolé, rétablissement complet

0 à 1 an : exclusionPlus de 1 an : standard

Épisodes à répétition, anti-coagulants chroniques, aucun épisode en cours de traitement, anticoagulation stable

0 à 3 ans : refusPlus de 3 ans : standard

Pleurésie Voir Troubles des poumons

Pneumonie Voir Troubles des poumons

Pneumothorax Voir Troubles des poumons

Poids insuffisant Voir le tableau des tailles et poids

Prolapsus de la valve mitrale (PVM)

Voir Anomalies du cœur

Psoriasis Voir Affections cutanées

Reflux gastro-œsophagien pathologique (RGO)

Plaintes causées par un reflux d’estomac ou du contenu duodénal (acide et bile) dans l’œsophage.

Exigence : DMT

Cause connue : évaluer pour la cause

Cause inconnue, symptômes légers : standard

Cause inconnue, symptômes modérés à graves : exclusion

JUIN 2016 JUIN 2016 30 31





Sclérose en plaques Refus

Sclérose latérale amyotrophique (SLA)

Maladie de Lou Gehrig

Maladie dégénérative du système nerveux.

Refus

Scoliose Voir Troubles du dos

Sida – Syndrome d’immunodéficience acquise

Y compris les résultats de tests VIH positifs ou incertains.

Le VIH amène le sida lorsque le système immunitaire est gravement atteint. Le sida se caractérise par une insuffisance de globules blancs qui rend le sujet vulnérable à une infection opportuniste.

Refus

Splénectomie

Ablation chirurgicale de la rate, habituellement à la suite d’un trauma.

• Cause• Complications

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Radiographie des

poumons • Hémogramme

0 à 3 mois : refus

Après 3 mois : standard

Autres causes 0 à 6 mois : refus

Après 6 mois : probablement standard

Surdité Voir Troubles des oreilles

Syncope

Perte de conscience soudaine, dont la durée peut varier, non causée par un trauma ou des convulsions.

• Cause• Récidives

Exigence : DMT Cause connue : tarification en fonction de la cause

Cause inconnue, examen complet, maladies neurologique et cardiaque éliminées

0 à 6 mois : refus 6 mois et plus : standard, période d’attente de 90 jours

Récidives, trouble grave ou examen non complet : décision différée

JUIN 2016 JUIN 2016 32 33





Syndrome Crest

Trouble chronique du système immunitaire caractérisé par des fibromyomes diffus de la peau et des organes internes.

Refus

Syndrome de fatigue chronique

Fatigue persistante et récidivante qui dure plus de 6 mois et entraîne une réduction d’au moins 50 % des activités quotidiennes, exclusion faite d’autres maladies pouvant être traitées.

• Preuve d’un examen complet qui élimine toute autre maladie ou affection

• Traitement• Durée de l’absence du

travail

Exigence : DMT Symptômes présents ou pendant les 5 dernières années : refus

5 ans après le rétablissement : considération individuelle

Syndrome du canal carpien

Syndrome résultant de la compression du nerf médian du poignet; il est parfois causé par des mouvements répétitifs.

• Gravité • Traitement• Fonctions

professionnelles

Exigence : DMT En général : exclusion, selon les fonctions professionnelles

Tension artérielle élevée

Hypertension

L’hypertension artérielle (essentielle) primaire est le type d’HTA le plus courant : elle représente 95 % de tous les cas d’hypertension. Sa cause n’est pas connue, mais on croit qu’elle résulte d’un ensemble complexe de facteurs.

L’hypertension artérielle secondaire résulte d’un trouble rénal, endocrinien ou nerveux.

• Type d’HTA : essentielle ou secondaire

• Âge au début de la maladie

• Âge actuel• Médicaments / traitement• Réaction au traitement• Mesures actuelle et

antérieures• Observance du

traitement et suivi• Troubles reliés• Taille et poids• Fumeur ou non-fumeur?

Exigence : Examen paramédical

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• DMT avec mesures

antérieures de la tension artérielle

• Précisions sur les examens cardiaques

• Précisions sur les médicaments qui peuvent présenter un facteur de risque

• Mode de vie actif

Parfaitement contrôlée depuis 1 an, résultats normaux et pas de problème connexe : standard

Autre : refus

Thalassémie

Anémie héréditaire.

• Type Exigence : DMT

Mineure, diagnostic sans équivoque, hémogramme normal : standard

Majeure : refus

Thrombose veineuse profonde

Voir Phlébite

Toxicomanie Voir Abus d’alcool ou de drogues

Triglycérides : Taux élevé Voir Cholestérol, Taux élevé

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Trouble déficitaire de l’attention (TDA)

Ce trouble peut entraîner une plus grande témérité de la part du sujet, des blessures accidentelles résultant d’actions impulsives, de la difficulté à garder son emploi.

• Pas de test définitif• Traitement par

médicaments (stimulants) ainsi que par un changement d’environnement

Exigence : DMT Léger, travail à temps plein, emploi stable : exclusion

Autre : refus

Troubles affectifs et d’adaptation; Anxiété

Variété étendue d’affections qui constituent la principale cause des demandes de prestations d’invalidité. Les affections peuvent être aiguës, récidivantes ou chroniques.

Le traitement comprend souvent la consultation et des médicaments.

• Date du diagnostic • Traitement• Durée du traitement• Absence du travail• Récidives• Antécédents familiaux

de maladie psychiatrique• Symptômes physiques

tels que maux de tête, fatigue, douleurs thoraciques, palpitations, essoufflements, maux d’estomac, et douleurs musculaires, articulaires et dorsales.

• Causes sous-jacentes telles que abus d’alcool ou de drogues, stress au travail, difficultés financières, etc.

Exigences : Questionnaire sur la santé émotionnelle et DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Dates de diagnostic

et d’apparition des symptômes

• Facteurs contributifs• Type de traitement• Durée du traitement• Absence du travail• Récidives• Antécédents familiaux

de maladie psychiatrique

• Nom et titre du professionnel de la santé qui a été consulté

Troubles d’anxiété Trouble présent, sous traitement : considération individuelle

Légers, épisode isolé Remontant à 1 ou 2 ans : surprime de 25 % Remontant à plus de 2 ans : habituellement standard Légers, récidivants / chroniques : même tarification que pour des troubles modérés

Modérés, épisode isolé1 à 3 ans auparavant : exclusionPlus de 3 ans auparavant : possibilité de taux standard

Modérés, épisodes à répétition / chroniques : tarification appliquée aux troubles graves

Graves, épisodes isolé ou à répétition / chroniques : considération individuelle

Dépression réactionnelle légère Trouble présent : refus Épisode isolé, rétablissement complet, aucun traitement, aucune absence du travail 0 à 2 ans : exclusion 2 ans et plus : possibilité de taux standard avec période d’attente de 90 jours

Dépression majeure : Trouble affectif bipolaire Trouble présent ou au cours des 5 dernières années : refus

Après 5 ans : épisode isolé, rétablissement complet, emploi stable : considération individuelle

Troubles de l’alimentation : Anorexie mentale; Boulimie mentale

Troubles caractérisés par une distorsion de l’image corporelle.

• Âge au moment du diagnostic

• Stabilité du poids• Traitement• Période écoulée depuis

le dernier épisode

Exigence : DMT, Questionnaire sur la santé émotionnelle

Au moins 10 ans après le dernier épisode et poids stable : standard

Autrement : refus

JUIN 2016 JUIN 2016 34 35





Troubles de l’estomac : Gastrite

Inflammation de l’estomac.

• Aiguë • Récidives• Cause

Exigence : DMT

Aiguë, crise isolée : standard, période d’attente de 90 jours

Chronique ou à répétition, cause inconnue

0 à 2 ans : exclusion2 ans et plus : standard

Troubles de l’estomac : Indigestion

Dyspepsie, estomac acide, hyperacidité

Troubles digestifs fonctionnels, habituellement contrôlés par une diète et des médicaments.

• Aiguë• Récidives• Cause

Exigence : DMT Aiguë, crise isolée : standard

Chronique ou à répétition, cause inconnue

0 à 2 ans : exclusion2 ans et plus : standard

Troubles de l’estomac : Ulcère

Gastroduodénal, duodénal, gastrique, etc.

L’ulcère gastroduodénal est une affection caractérisée par des ulcérations dans l’œsophage, l’estomac ou le duodénum. La maladie était autrefois attribuée à la sécrétion d’acides dans l’estomac. Même si cette sécrétion est un facteur dans la formation d’ulcères, on pense maintenant que la bactérie H. pilori est la principale cause de la maladie. Les antibiotiques constituent un traitement efficace et empêchent la récidive. Les ulcères sont aussi causés par la prise chronique d’anti-inflammatoires.

• Type• Traitement• Complications• Fumeur ou

non-fumeur?• Symptômes• Récidives

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Protocole opératoire• Transit

œso-gastro-duodénal

Le proposant n’a pas été opéré, sous traitement, pas de saignement ni absence du travail Trouble présent : exclusion Antécédents, dans les 2 années précédentes : exclusion

Autre : considération individuelle, probablement un refus

Troubles de la prostate : Hypertrophie

Glande entourant le col de la vessie et l’urètre chez l’homme. Les troubles peuvent comprendre l’inflammation (aiguë ou chronique), l’hypertrophie ou le cancer de la prostate.

• Cause• Étendue • Récidives• Urine normale

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Rapport de

pathologie, s’il est disponible

• Analyse d’urine

Trouble présent, aucun symptôme, aucune tumeur maligne, urine normale

Légère hypertrophieJusqu’à l’âge de 50 ans : standard, période d’attente de 90 joursAprès l’âge de 50 ans : exclusion

Hypertrophie modérée ou grave : exclusion

Antécédents, chirurgie remontant à moins de 6 mois : refus

Chirurgie remontant à plus de 6 mois, aucune tumeur maligne, aucune séquelle, urine normale : standard

JUIN 2016 JUIN 2016 34 35





Troubles de la prostate : Prostatite

• Récidives• Analyse d’urine• Absence d’hématurie

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

• Analyse d’urine si le trouble est apparu durant la dernière année

Épisode isolé, rétablissement complet : habituellement standard

Chronique : exclusion

Troubles de la thyroïde : Hyperthyroïdie

Glande hyperactive sécrétant une hormone qui agit sur le métabolisme du corps.

• Traitement• Contrôle

Exigence : DMT Trouble présent, non encore contrôlé : refus

Antécédents, proposant opéré ou traité, sous contrôle

0 à 2 ans : exclusion, période d’attente de 90 jours2 ans et plus : standard

Non contrôlée : refus

Troubles de la thyroïde : Hypothyroïdie

Insuffisance d’activité de la glande thyroïde qui sécrète une hormone agissant sur le métabolisme du corps.


Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Rapports de

laboratoire

Traitée, contrôlée : habituellement standard

Non contrôlée : considération individuelle

Troubles de la thyroïde : Maladie de Graves

Hyperactivité de la thyroïde qui provoque le développement d’un goitre.


Exigence : DMT Trouble présent, non encore contrôlé : refus

Contrôlée, depuis moins de 2 ans : exclusion

Contrôlée depuis 2 ans ou plus : habituellement standard

Troubles de la thyroïde : Nodules thyroïdiens

• Type Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Rapport de

pathologie• Échographie

Trouble présent, examen complet, bénin asymptomatique : standard jusqu’à l’exclusion

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Troubles des genoux

Le genou est une articulation importante et complexe qui supporte le poids du corps. Il est susceptible de subir des blessures. Les entorses sont très fréquentes. Les lésions de ligaments et les déchirures du ménisque sont plus graves.

• Cause• Type• Traitement• Rétablissement• Fonctions professionnelles

Exigence : DMT Invalidité de une semaine ou moins 0 à 1 an : exclusionPlus d’un an : standard selon les fonctions professionnelles

Invalidité pendant plus d’une semaine 0 à 3 ans : exclusionPlus de 3 ans : standard

Sans opération, lésion du cartilage, invalidité pendant plus de une semaine

0 à 3 ans : exclusionPlus de 3 ans : standard

Sans opération, rétablissement complet, aucune séquelle

0 à 1 an : exclusionPlus d’un an : standard selon les fonctions professionnelles

Troubles des intestins : Colite infectieuse

Inflammation du côlon (intestin) causée par une infestation bactérienne du tractus gastro-intestinal – habituellement de courte durée et accompagnée de fièvre, crampes et diarrhée. Il est important de prendre en note le diagnostic exact, l’étendue du côlon affectée, la gravité, le traitement et le degré de progression.

• Cause• Gravité• Durée• Récidives• Traitement• Âge lors de la première

crise • Perte de poids

Exigence : DMT Aiguë, rétablissement : standard

Crises répétées ou graves 0 à 1 an : refusPlus d’un an : standard avec période d’attente de 90 jours

Troubles des intestins : Colite ulcéreuse

Inflammation chronique du côlon (intestin) dont la cause est inconnue. Parmi les symptômes, notons la diarrhée sanglante. Évolution avec rémissions et exacerbations.

• Gravité • Durée• Récidives• Traitement• Âge lors de la première

crise • Perte de poids• Épisodes multiples

menant à un risque accru de polype

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Rapports de

coloscopie

Épisode isolé au cours des 3 premières années : refus

Remonte à plus de 3 ans, légère, sans opération, sans complication : exclusion jusqu’à refus

Plusieurs récidives au cours des 5 années précédentes : refus

Après 5 ans : exclusion jusqu’à refus

Opération suivie d’un rétablissement complet, poids normal maintenu et aucun signe de tumeur maligne

Dans les 6 mois suivants : refus

Après 6 mois : possibilité de taux standard avec période d’attente de 90 jours

JUIN 2016 JUIN 2016 36 37





Troubles des intestins : Côlon irritable; Colite spastique

Inflammation du côlon (intestin) souvent associée à l’anxiété. Les symptômes comprennent une douleur abdominale intermittente, la constipation et la diarrhée. Il est important de prendre en note le diagnostic exact, la proportion du côlon affectée, la gravité, le traitement et le degré de progression.

• Cause• Gravité • Durée• Récidives• Traitement• Âge lors de la première

crise • Perte de poids

Exigence : DMT

Trouble présent et pendant la première année : exclusion

Antécédents, remonte à plus d’un an, épisode isolé : habituellement standard

Crises à répétition ou chroniques : exclusion

Troubles des oreilles : Maladie de Ménière

Maladie causée par un trauma, une infection et des maladies plus graves comme la sclérose en plaques.

Exigence : DMT Dans les 3 ans suivant l’apparition des symptômes : refus

3 à 5 ans : refus

Après 5 ans : exclusion jusqu’à standard

Avec la perte de l’ouïe : refus

Troubles des oreilles : Mastoïdite

Inflammation du mastoïde – aiguë ou à répétition.

• Récidives• Perte de l’ouïe

Exigence : DMT si dans les 2 années suivant l’apparition des symptômes

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Résultats de

l’audiométrie


Épisode isolé, rétablissement complet, aucune perte de l’ouïe :

0 à 6 mois: standard, période d’attente de 90 joursPlus de 6 mois: standard

Récidives0 à 1 an : standard, période d’attente de 90 joursPlus de un an : standard

Séquelle / résidus y compris la perte de l’ouïe : refus

Récidives ou perte de l’ouïe : même tarification que pour la perte de l’ouïe

Troubles des oreilles : Surdité; Perte de l’ouïe

Perte totale ou partielle de l’ouïe par suite d’un trauma ou d’une maladie. Elle peut être progressive.

• Cause• Étendue • Conséquences sur

les fonctions professionnelles

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Résultats de

l’audiométrie

Perte d’audition permanente dans une ou deux oreilles : refus

Troubles des poumons :

Emphysème; Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC)

Obstruction des voies respiratoires souvent associée à des antécédents d’usage de tabac.

• Type• Gravité • Fumeur ou non-

fumeur?


JUIN 2016 JUIN 2016 38 39





Troubles des poumons : Pleurésie

Inflammation de la membrane tapissant l’intérieur de la paroi thoracique et la surface des poumons. Elle peut être reliée à une infection pulmonaire aiguë (ex. : pneumonie ou grippe) ou à des maladies plus graves (insuffisance cardiaque globale, tumeurs malignes, pancréatite, etc.).

L’épanchement s’entend d’une accumulation de fluide dans la cavité pleurale.

• Type• Cause• Crise isolée?• Récidives

Exigence : DMT


poumons

Pleurésie avec épanchement : refusPleurésie sèche

Cause inconnue, crise isolée Dans les 6 mois : refus Après 6 mois : refus

Cause inconnue, plus d’une crise0 à 2 ans : refus Plus de 2 ans : standard, selon les fonctions professionnelles

Troubles des poumons : Pneumonie

Infection pulmonaire aiguë causée par des bactéries, virus ou champignons.

• Récidives• Complications

Exigence : DMT


poumons • Résultat des examens

fonctionnels des poumons, s’ils sont récents


Épisode isolé, rétablissement complet : standard

Plus de 2 épisodes en 12 mois : refus

Troubles des poumons : Pneumothorax

Effondrement d’un poumon, parfois spontané, pouvant résulter d’un trauma ou avoir été causé artificiellement.

• Cause• Récidives• Rétablissement

complet

Exigence : DMT


poumons


Sans opération, trouble traumatique, rétablissement : standard

Spontané, aucun signe de maladie sous-jacente, 1 ou 2 crises, rétablissement après 3 mois : standard

Plus de 2 crises : 0 à 6 mois : exclusionAprès 6 mois : refus

Troubles des poumons : Tuberculose

Maladie infectieuse qui se répand au Canada en raison de l’immigration et de l’exposition au VIH. Elle est généralement contrôlable par un traitement médical convenable, bien que des souches pharmaco-résistantes soient apparues. Il est important de prendre en note le nombre de sites et la gravité de l’infection, les médicaments, la progression et les complications éventuelles.

• Type• Étendue de la maladie• Complications

Exigence : DMT


poumons• Examens pulmonaires

Trouble présent : refus Infection pulmonaire, traitée et suivie d’un rétablissement complet, sans trouble résiduel

Légère : standard

Modérée : standard jusqu’à + 50 %Autre : considération individuelle, possibilité de refus

Légère à modérée, de 0 à 2 ans : exclusion

Légère à modérée, plus de 2 ans : standard

Troubles des poumons : Pneumonite

Maladie pulmonaire résultant de l’inhalation de poussières minérales ou organiques

Refus

JUIN 2016 JUIN 2016 38 39





Troubles des reins : Calcul néphrétique

Calcul rénal.

• Un seul rein ou les deux reins?

• Épisodes isolé ou à répétition?

• Résultats normaux aux tests de fonction rénale

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Analyse d’urine

Fonction rénale normale, analyse d’urine, tension artérielle, aucun autre problème relatif aux reins Trouble présent Un rein, asymptomatique : exclusion

Un traitement symptomatique ou chirurgical envisagé : refusLes deux reins : refus

Personne avec un seul rein : refus

Calcul « passé » ou enlevé1 ou 2 épisodes : exclusion avec périoded’attente de 90 jours2 épisodes et plus : exclusion

Troubles des reins : Glomérulonéphrite

Y compris mal de Bright.

• Aiguë• Récidives• Chronique• Stabilité• Tension artérielle

normale


Troubles des reins : Greffe de rein

Exigence : DMT Receveur : refus

Donneur : voir Néphrectomie

Troubles des reins : Insuffisance rénale

Détérioration de la fonction rénale – peut être aiguë par suite d’un choc, de lésion par écrasement, d’infection ou d’empoisonnement. Le rétablissement peut être complet ou la maladie peut devenir chronique.

• Cause• Rétablissement

complet• Épisode isolé

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Analyse d’urine• Tests de fonction

rénale

Épisode aigu, rétablissement complet, analyse d’urine normale, tension artérielle normaleDans l’année : refus

1 à 2 ans : exclusion jusqu’au refus Plus de 2 ans : évaluer pour la cause

Autre : refus

Troubles des reins : Maladie polykystique des reins

Maladie héréditaire caractérisée par la production graduelle de kystes multiples qui, éventuellement, détruisent les tissus rénaux normaux.

• Antécédents familiaux• Examen approfondi

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Résultat négatif

de l’échographie

Refus

Antécédents familiaux de maladie polykystique des reins Aucun examen : refus Avec examen : considération individuelle

Troubles des reins : Néphrectomie

Ablation chirurgicale d’un rein.

• Cause• État de l’autre rein• Aucune déficience de

l’appareil urinaire• Pas d’hypertension

artérielle• Non causée par une

tumeur maligne

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Analyse d’urine• Protocole

opératoire

Causée par une anomalie congénitale, un trauma, une tumeur bénigne, un kyste; rein non touché normal; analyse d’urine normale; aucune récidive de déficience de l’appareil urinaire ou d’hypertension artérielle

0 à 6 mois : refusAprès 6 mois : exclusion

Autre : refus

JUIN 2016 JUIN 2016 40 41





Troubles des tissus conjonctifs : Lupus discoïde

Lésions cutanées aggravées par une exposition au soleil.

• Précisions sur l’exposition au soleil

• Traitement

Exigence : DMT Dans l’année : refus

Antécédents, diagnostic formel, aucune preuve de présence de lupus érythémateux disséminé, après un an : refus

Troubles des tissus conjonctifs : Lupus érythémateux disséminé (LED)

Maladie rhumatismale touchant plusieurs organes.

Refus

Troubles des yeux : Cataracte

Opacification de la lentille de l’œil.

La forme la plus fréquente est la cataracte sénile. D’autres formes peuvent être causées par un trauma ou par des complications liées au diabète ou à d’autres problèmes d’ordre médical.

• Cause• Traitement• Fonctions

professionnelles

Exigence : DMT

Sans opération Forme sénile, acuité visuelle d’au moins 20/100 : refus Forme traumatique : refus Autre : considération individuelle

Proposant opéré, rétablissement complet Aucune déficience visuelle : standard Autre : refus

Troubles des yeux : Cécité; Déficience visuelle

La perte de la vision peut être causée par un trauma ou par une maladie et peut être aiguë ou progressive.

La cécité légale est de 20/200 ou moins dans l’œil ayant la meilleure vision.

• Cause• Étendue• Les deux yeux sont-ils

atteints?• Conséquences sur les

fonctions professionnelles

Causée par un trauma : refus

Autres causes : considération individuelle

Cécité totale dans un ou deux yeux : refus

Cécité totale : refus

Troubles des yeux : Décollement de la rétine

Séparation partielle ou totale entre le feuillet interne de la rétine et le feuillet pigmenté rétinien, qui exige un traitement d’urgence.

• Cause• Traitement• Perte de la vision

Exigence : DMT Sans opération : exclusion ou considération individuelle avec refus probable

Troubles des yeux : Glaucome

Augmentation de la pression intraoculaire.

Peut être aiguë ou chronique. Un glaucome chronique non traité correctement peut entraîner la détérioration du nerf optique ou une déficience visuelle. Il peut s’agir d’un glaucome primaire (génétique à l’origine) ou secondaire à un trauma ou à d’autres troubles des yeux.

• Type• Traitement• Perte de la vision• Fonctions

professionnelles

Exigence : DMT Primaire Proposant opéré ou bénéficiant d’un contrôle médical adéquat, avec déficience visuelle : exclusion

Autre : refus

Secondaire : refus

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Troubles des yeux : Iritis

Inflammation de l’iris.

Aiguë ou chronique, elle peut être causée par une infection ou être associée à des affections sous-jacentes. Une infection grave peut entraîner la perte de la vision.

• Cause• Récidives• Rétablissement• Perte de la vision

Exigence : DMT

Cause connue : refus

Cause inconnue Épisode isolé, proposant rétabli depuis au moins 0 à 6 : refus6 mois à 3 ans : exclusionÉpisodes à répétition : considération individuelle, refus probable

Troubles du dos : Déviation de la colonne vertébrale

Déviation anormale découlant de diverses maladies musculo-squelettiques ou de traumas.

Lordose : incurvation à convexité antérieure (« dos concave »)

Cyphose : incurvation à convexité postérieure (bosse au dos)

Scoliose : incurvation latérale qui peut être présente avec l’une ou l’autre des affections ci-dessus.

• Degré de l’incurvation• Absence de

complications respiratoires

• Répercussions sur la démarche

Exigences : DMT, Questionnaire sur les maux de dos


radiographie

Sans opération Légère : exclusion Modérée à grave : exclusion jusqu’à

refus

Proposant opéré et rétabli complètement 0 à 1 an : refus 1 à 3 ans : exclusion Plus de 3 ans : probablement standard

Troubles du dos : Hernie discale, disque hernié ou « disque rompu »

Protrusion de la matière du disque entre les vertèbres, entraînant l’irritation des racines nerveuses.

Elle résulte d’un trauma ou d’un processus de dégénérescence.

• Opération?• Épisodes isolé ou à

répétition?• Continue la thérapie• Fonctions

professionnelles physiquement exigeantes

Exigences : DMT, Questionnaire sur les maux de dos


radiographie

Avec ou sans opération exclusion jusqu’à refus

Troubles du dos : Vertèbres fracturées

• Cause de la fracture• Rétablissement complet• Durée de l’absence du

travail• Fonctions

professionnelles

Exigences : DMT et Questionnaire sur les maux de dos


radiographie

Par suite d’un trauma, rétablissement complet, selon la profession et la durée de l’absence du travail : exclusion

Par suite d’ostéoporose : refus

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Tuberculose Voir Troubles des poumons

Tumeurs Voir Tumeurs de la peau ou Cancer

Tumeurs de la peau : Bénignes; Sans mélanome; Avec mélanome

Tumeurs sans mélanome les plus fréquentes : Carcinome basocellulaire et épithélioma spinocellulaire. Ces tumeurs se propagent rarement.

Tumeurs avec mélanome : Souvent caractérisées par un changement dans la taille, la forme ou la couleur. Plus rares, mais plus virulentes.

• Type• Antécédents familiaux de

mélanome• Grains de beauté

atypiques (dysplasiques)• Date du diagnostic• Pathologie• Type de traitement• Confirmation que la

tumeur a été enlevée complètement

• Récidives• Stade

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus : • Rapport de pathologie

avec stade• Précisions sur le suivi

Bénignes : Nævus dysplasique (aucuns antécédents familiaux de mélanome ou de syndrome du nævus dysplasique)

Présence d’un naevus dysplasique : exclusion Nævus dysplasique retiré, aucun autre grain de beauté inhabituel ou atypique, avec suivi annuel : standard Autrement : exclusionSyndrome du nævus dysplasique ou antécédents familiaux de ce syndrome ou de mélanome : refus

Sans mélanome : Excision complète et suivi : 0 à 1 an : possibilité de refus ou exclusion Après 1 an : standard

Avec mélanome : refus

Ulcère Voir Troubles de l’estomac

Usage de drogues : Marijuana

Cannabis, hachisch

• Fréquence• Stabilité d’emploi et

stabilité financière• Dossier de conduite

automobile• Aucune autre plainte

Exigence : Questionnaire sur l’usage de drogues

Taux fumeurs, si le proposant est assurable.

Selon la fréquence de l’usage et d’autres facteurs ayant trait au mode de vie : standard jusqu’au refus

Usage de drogues : Drogues non prescrites, narcotiques

Cocaïne, ecstasy, LSD, héroïne, etc.

• Quand?• Consommation la plus

récente• Quantité• Plusieurs drogues?• Preuve de stabilités

professionnelle et financière

Exigence : Questionnaire sur l’usage de drogues

Usage présent : refus

Aucune consommation pendant au moins les 7 dernières années, par ailleurs risque favorable : standard avec période d’attente de 90 jours jusqu’à l’exclusion

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Varices : Jambes

Veines anormalement dilatées, caractérisées par un fonctionnement insuffisant des valvules. Elles peuvent résulter d’un trouble bénin (obésité, grossesse, stations debout fréquentes) ou grave (cirrhose, tumeurs, caillots, etc.).

• Endroit• Cause• Traitement• Complications• Fonctions

professionnelles

Exigence : DMT

Trouble présent, pas d’ulcère ni de tuméfaction, non invalidantes

Légères, le proposant ne porte pas de bas de soutien : standard, période d’attente de 90 jours Modérées à graves, le proposant porte des bas de soutien : exclusion, période d’attente de 90 jours

Proposant opéré, rétablissement complet

0 à 6 mois : exclusion, période d’attente de 90 jours6 mois et plus : habituellement standard

Vertige Voir Étourdissements

Virus du papillome humain (VPH)

Virus qui se propage par contact, souvent sexuel, cause des verrues génitales et augmente le risque de cancer du col de l’utérus.

Exigence : DMT

Renseignements permettant d’accélérer le processus :• Test du VIH• Tests PAP


Antécédents, résultats négatifs du test VIH, aucun autre épisode : standard

Épisodes à répétition : refus

Zona

Herpès zoster

Infection des nerfs avec éruption cutanée.

Exigence : DMT Rétablissement complet, aucune douleur résiduelle ni signe de perte d’immunité : standard

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