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compte-rendu du conseil municipal séance du 16 novembre 2015 ---------------- lan deux mille quinze le 16 novembre à 20h30 le conseil municipal régulièrement convoqué…
republique francaise communaute d’agglomeration beziers mediterranee _______________ extrait du registre des deliberations du conseil communautaire seance du 16 decembre…
conseil municipalprésent-e-s er vice-président girardet myriam mcg 1 ère secrétaire schweizer adriana udc 2 e secrétaire conseillers/ères
conseil d’écoleecole publique « le verger » 4, avenue du général de gaulle 85670 palluau tel : 02-51-98-50-95 fax : 02-51-98-50-95
conseil d’administration 16 décembre 2013 ordre du jour pour délibération 1 approbation du procès verbal du conseil d’administration du 8 juillet 2013 2 prévision…
développer nos territoires, les ren- dre attractifs, accompagner les habitants dans leur vie quotidienne, au plus près de leurs besoins, protéger notre environnement,…
conseil communal du 16 décembre 2014 conseil communal du 16 decembre 2014 séance publique du 16 décembre 2014 etaient présents : mr ghyssels bourgmestre-président mmes…
tmp2hp7zcp r o c e s - v e r b a l de la séance du conseil communal du jeudi 16 septembre 2021 suite à une convocation du bourgmestre, le conseil communal s’est
1 proces-verbal du conseil communal du 16 avril 2018 presents : m. fournaux, bourgmestre-président, mm. closset, tumerelle, ladouce, floymont, pigneur, echevins mm.
113 compte rendu de la sÉance du conseil municipal du 16 juin 2014 le seize juin deux mille quatorze à vingt heures les membres du conseil municipal légalement convoqués…
compte rendu du conseil municipal du 16 novembre 2018 - page 128 compte rendu du conseil municipal sÉance du vendredi 16 novembre 2018 l’an deux mille dix-huit, le seize…
note explicative de synthese sur les affaires qui seront soumises a l’examen du conseil municipal au cours de sa seance du 10 fevrier 2012 compte rendu de la seance du…
compte-rendu de seance l’an 2021, le jeudi 16 décembre, à 18h00, le conseil de communauté de communes de la plaine de l’ain, dûment
etablissement homologué par le ministère français de l’education nationale bp 4911 nouakchott mauritanie tél. : +222 45 25 18 50 fax : +222 45 25 85 02 http:www.lftm-mr.net…
page 1 ca du 16-12-2010 budget 2011 conseil d’administration du 16 decembre 2010 page 2 ca du 16-12-2010 2 accroitre l’impact d’acf dans le domaine de la nutrition…
16 février 2016 présidence : monsieur olivier delaporte, maire etaient présents : mesdames et messieurs, pierre soudry, sylvie d’esteve, mme napoly, jean-christian schnell,…
conseil des ministres le president de la republique a reuni le conseil des ministres au palais de l ’Élysee le mercredi 16 decembre 2015 À l’issue du conseil, le service…
page 1 sur 24 procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2020 l'an deux mille vingt, le seize novembre à dix-huit heures et