savoie conseil général · bernascon 1928 - anciens blèves de l'école primaire supérieure...

SAVOIE

Conseilgénéral

Directiondes Archives

départementales

Répertoire numérique de la série Mpar J. Chapas et D. Collomb

IR 1204. Police.

Archives départementales de la Savoie www.savoie-archives.fr

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P O L I C E

POLICE ADMINISTRATIVE -

- Professions ambulantes

- Associations

- Sociétés secrètes

- Jeux

- Loteries

- Chasse

- Pkhe

- Débits de boissons

- Cimetières

13 MI

13 MI1

12 M

SURETE GENERALE ET POLICE JUDICIAIRE -- Police des étrangers

- Passeports

- Police judiciaire

11 M

10 M

11 M


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P O L I C E

P O L I C E ADKINISTRATIVE

- PROB3SSIONS AKEULAWES -

M 445 Instructions - Correspondance diverse, 1861-1940

M 439 ??orains* Notices individuelles établies entre 1914 et 1939

**M 436 Harchands ambulants Récépissés de déclaration, 1926-1939 (Registres à

souche - Lac.)

M 433 Nomades** Carnets collectifs et notices individuelles établis entre 1913

et 1939.

(Ont été conservés quelques carnets anthropométriques individuels et col-

lectifs, tenus en application de la loi du 16 juillet 1912 et du règlement

du 7 Juin 192G).

Commerçants non sédentaires sans domicile fixe, mais avec l'obligation de faire

choix d'un domicile dans une commune du territoire qu'ils sillonnent.

df-lkCommerçants non sédentaires, immatriculés au registre du commerce et inscrits

au registre des patentes.

3c-H-Tous individus, quelle que soit leur nationalité, circulant en France, sans

domicile ni résidence fixes, n9entrant pas dans les deux catégories ci-dessus,

même s'ils ont des ressources et prétendent exercer une profession.


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A S S O C I A T I O N S

CULTURELLES

DECLAREES

RECONNUES D'UTILITE PUBLIQUE

(Antérieurement : 14 M)


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- A S S 0 C 1 A T 1 .O t’l S -

1 ASSOCIATIONS DECLAREES -

Les deux cent quatre vingt quatre dossiers de la vi1l.e de Chambéry

attestent la propension des Français a se grouper pour des motifs divers,

qui revèlent leurs préoccupations constantes ou passagères ; parmi elles,

les loisirs sont au premier rang, mais les élans philanthropiques, la guerre

de la laïcité ou le développement du tourisme ont suscité aussi bien des

concours.

Aucune césure n'a été introduite entre les associations organisées

conformement aux articles 291 à 194 du code pénal et celles qui se consti-

tuèrent suivant la loi du Ier juillet 1901 ; tout au plus, l'habillage dif-

férencie-t-il l'une de l'autre des catégories.

Un dossier complet comprend en principe : la déclaration préalable du

fondateur de l'association, les statuts, la liste des membres, le récépissé

délivré par l'autorité, éventuellement la déclaration des modifications

survenues postérieurement. Si la loi avait fait obligation aux societés de

déposer régulièrement un exemplaire de leurs délibérations, l'historien

serait mieux renseigné aujourd'hui sur le devenir de ces associations.

De 1860 à 1901, bon nombre des communes savoyardes sont représentées

au fichier. Ensuite la loi relative au contrat d'association ayant partagé

les compétences, les déclarations de l'arrondissement de Chambéry se firent

a la Préfecture, les sous-préfectures recevant celles de leur circonscrip-

tion. Aucun dossier n'apparaissant dans les fonds des sous-préfectures

d'Albertville, Moûtiers et Saint-Jean-de-Maurienne, tels qu'ils sont réper-

toriés sommairement dans la série Z, tout laisse à penser que les archives

de leur bureau des associations n'existent plus (excepté quelques dossiers

reclassés ensemble par nos soins et séparément de l'arrondissement de

Chambéry).

1'Annuaire officiel... du département de la Savoie pour 1941 présente,

pages 216 a 256, la liste des sociétés déclarées dans l'ordre chronologique

de leur apparition du 17 mars 1902 au 24 juillet 1940, et leur état par

nature d'activité.


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P O L I C E

POLICE ADMINISTRATIVE

- ASSOCIATIONS -

M 744

M 745

M 746

Instructions - Enquêtes diverses 1872-1939Associations dont le siège se trouve, hors du département ;(soc. philanthropiques savoyardes, soc. genérale de protectionde l'enfance abandonnée, ou coupables, etc...) 1876-1903

Listes annuelles 1902-1940,

Enregistrement des declarations 20 janvier 1902 - 18 juillet 1013,(cahier)

soc. (cantonales) mutuelles et philanthropique (arr. de Chambéry)caisse nationale de retraite pour la vieillesse 1907-1909

Soc. de gymnastique, de tir et d'instruction militaire :instructions ; listes de ces soc. ; attribution de subventions, dematériel et de prix 1873-1909

Soc. musicales : subventions de 1'Etat et du Département ; listesde ces sociétés 1863-1914

Franc-Maçonnerie. Surveillance des loges arr. autorisant l"'Espé-rance Savoisienne", etc... 1861-1877.Instructions - Dissolution des associations dites secretes (L. l3-VIII-1940, D. 19-VIII-1940) : inventaire du mobilier de 1"'Intimité"a Aix-les-Bains, du "Grand Orient" à Albertville, de la "Renais-sance et l'Espérance Savoisienne" a Chambéry - Dépôt aux Archivesdes registres et dossiers des associations dissoutes, etc.1940-1942

ASSOCIATIONS CULTUELLES -

M 730 AIX-LES-BAINS -Culte Antoiniste : statuts, modifications 1923-1937

ALBERTVILLE -Eglise évangélique méthodiste épiscopale 1911

ALBIEZ-LE-VIEUXAssoc. paroissiales, culte catholique 1906


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M 730 BOURGNEUF -

Eglise méthodiste épiscopale : statuts, membres 1924.

CHAMBERY -Eglise Evangélique méthodiste épiscopale : statuts, modifications1911-1912 - Association diocésaine : statuts 1926-1927 - Eglisereformée évangelique : statuts, modifications 1906-1938

MOUTIERS -Association diocesaine de Tarentaise : Declarations - Etats desbiens mobiliers et immobiliers dresses en 1937 et 1940 - SocietéSaint-Sigismond : president, Mgr. Lucien LACROIX : ,membres, statuts1906.

SAINT-ALBAN-DES-HURTIERES -Eglise chrétienne évangélique protestante 1926.

SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE -Association diocésaine de Maurienne 1924.

ASSOCIATIONS DECLAREES - (Loi du ler Juillet 1901)

- ARRONDISSEMENT DE CHAMBERY -

M 747 A I G U E B E L E T T E - L E - L A C -Soc. de chasse de la Vallée du Lac d'Aiguebelette ou Dianed'Aiguebelette, 1920-1937, (cf. Lépin le Lac)

AILLON-LE-JEUNE -Amis du Nan du Lindar (pêche) 1933 - Francs-tireurs 1922-1939.

AILLON-LE-VIEUX -Amicale des pêcheurs 1933.

M 749 AIX-LES-BAINS -Aixoise sportive 1937 - Alimentation générale 1918 - Alouette (1')du Revard (musique) 1907 - Amis des arts de Savoie et de Hte-Savoie1867 - Anciennes élèves des écoles superieure et élémentairelaïques 1912 - Anciens elèves de l'école d'industrie hôtelièreBernascon 1928 - Anciens Blèves de l'école primaire supérieure etelémentaire laïque 1898, 1908 - Anciens des enfants du Revard 1937


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M 749 AIX-LES-BAINS (suite)Art et théatre 1932 - Assistance aux hôpitaux d'Aix 1914 -Association sportive aixoise 1937 - Automobile club de Savoie1924-1936 - Billard club aixois 1934 - Boule 1933 - Boule aixoise1900 - Boule du centre 19% - Boxing club aixois 1927 1933 -Brûleurs de loup (les - amicale des Dauphinois vivant en Savoie)1928 - Caisse d'apprentissage de la ville d'Aix 1929 - Cercles :catholique 1931 - d'Aix-les-Bains 1907-1922 - de. la jeunessecatholique 1895-1896 - d'escrime, d'éducation physique, de tir,de natation et de tennis 1930-1932 - des lacs 1886 - des négociants1890 - des sports (nouveau cercle) 13905 - d'hiver 1873-1878 - ducommerce 1886-1890 - du Palais Bristol 1906 - du progrès 1882-1892 -musical 1900 - Grand cercle Villa des fleurs (puis) Grand cercleinternational de la Villa des fleurs 1878-1896 - Chasse 1888 -Chasse de Saint-Hubert 1890 - Chasse du Revard 1888 - Chasseursd'Aix-les-Bains et du canton 1922-1932 - Chorale d'Aix 1887 -Classes de 1886 (1905) de 1911 (1921) - Clubs : Aéronautiquesavoyard 1931 - Bouliste aixois 1926 - de danse aixois 1920 -des sports 1923 - des sports du Mont-Revard 1925.1930 - des sportsd'hiver, Aix-les-Bains-Revard-Chambéry 1909-1933 - nautique 18941912 et 1921 - sportif ouvrier 1933

M 750 AIX-LES-BAINS -Colonie italienne d'Aix 1924Comités : d'action républicaine et de défense des intérêtslocaux 1908 - de publicité 1929 - des fêtes 1921-1923 et 1926-1939 - d'initiative d'Aix. Soc. des amis d'Aix 1919-1925 - Com-merçants et industriels mobilisés des cantons de la région d'Aix1919 - Compagnie fermière de la Villa des fleurs 1907 - Coopé-rative de l'école de Boncelin 19% - Crêche-garderie aixoise 1903-1905 - Cuisiniers et patissiers 1939 - Cycle aixois 1913-1929 -Cyclotouristes 1934 - Développement de l'établissement thermal1937 - Employés de l'établissement thermal 1932 - Enfants duRevard (gymnastique) 1889-1933 - Entente commerciale 1932-1933 -Entraide mutuelle 1915-1916 - Escrime 1899 - Espérance sportive1925-1926 - Estudiantina 1929 - Etoile sportive aixoise 1918 et1933 - Fanfare musicale 1898 - Fédération des employés d'hôtelsfrançais 1930 - Fédération thermale de Savoie 1928-1933 -Football club 1901 et 1928-1937 - Foyer des étudiants serbes.comité des dames 1918 - Gauloise (la) soc. amicale de tambours,clairons et trompettes 1912-1927 - Golf club 1937 - Golf d'Aix1914 - Goutte de lait et aide maternelle 1910 w Laboratoire LordRevelstoke 1928 - Ligue des familles nombreuses du canton d'Aix1932-1936 - Ligue des travailleurs français 1926 - Motoclub deSavoie 1925 - Mutilés anciens combattants, veuves, orphelins,ascendants et fils de combattants du canton d'Aix 1932 - Mutiléset invalides du travail 1933.- Natation 1930 - N,égociants etindustriels d'Aix 1921-1930 - Olympique aixois 1927-1928 - Partisocialiste unifié 1906 - Petit cercle 1923 - Ping-pong club 1934 -Pisciculture et pêche 1906-1934 - Porteurs de bons 1928 de la SOC.des hôtels Splendide, Royal et Europe d'Aix 1931 - Prisonniers de

familles de disparus et de prisonniers morts en captivité%ecEz;,n d'Aix et des cantons limitrophes 1927 - Protection desoiseaux utiles à l'agriculture et des amis des arbres 1919 -Union des propriétaires aixois 1908.

/. . . *..


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M 751 AIX-LES-BAINS - (suite)Radio club 1929 - Rowing club 1914-1920 - Saine raison 1886 -Saint Hubert 1861-1862 et 1906-1909 - Sapeurs-pompiers 1914 - SOC.canine de Savoie 1905-1912 - SOC. chorale 1877-1891 - SOC. hippique1934 - Soc. médicale 1913-1915 - SOC. musicale 1874 - SOC. musicaleouvriere italienne 1928-1930 - Soc. photographique 1904 - Sou desécoles laïques 1879-1938 - Sporting Aix plage 1935-1939 - Sportingclub 1912-1937 - Sports montagnards aixois 1927-1938 - Stade d'Aix1925 - Stade municipal 1931-1933 - Syndicat des contribuables d'Aixet de son canton 1932-1936 - Syndicat des petits hôtels de la villed'Aix 1933 - Syndicat des propriétaires d'Aix 1926 - Syndicatd'initiative 1928 - Tennis club 1933 - Tir 1923 - Tir d'Aix 1936 -Tir aux pigeons 1921 - Tireurs aixois 1884 - Tir de l'école primairesuperieure et de l‘école primaire elémentaire d'Aix 1908 - Troupesaixoises 1901 - Unions : aixoise (pêche) 1897 - chorale 1880 - dessoc. italiennes de la Savoie, Haute-Savoie, I&re et Hautes-Alpes1926 - Française pour le suffrage des femmes - groupe d'Aix 1930 -noeliste aixoise 1924 - vélo club aixois 1890.

M 747 ALBENS -Assoc. mutuelle de prévoyance de la boucherie du Mont-Blanc 1938 -Cercle 1861 - Cercle artis. et musical 1928 - Fanfare d'A.1883-1892et 1912 - Football club 1927 - soc. de chasse 1925 - Union sportivealbanaise 1935-1939.

APREMONT -Amicale boule 1935 - Apremont sports 1922 - soc. de chasse 1912

ARBIN -Soc. de chasse 1926

ARITH -Avenir sportif 1920-1933

ARVILLARD -Boule de St-Hugon 1929 - Cercle republicain démocrate 1908 - Echo deSt-Hugon 1901-1906 - Saint Hubert 1937 - Stand d'Arvillard 1909 -Truite du Bens 1939.

ATTIGNAT-ONCIN -Amicale boule du Mont-Grêle 1929 - Amicale des chasseurs 1925-1929 -Amicale des pêcheurs 1926 - Sou des écoles 1936.

AVRESSIEUX -Anciens combattants 1935 - Proprietaires et chasseurs des communesde Sainte-Marie-d'Alvey, Saint-Maurice de Rotherens, Rochefort etGrésin (cf. Ste-Marie-d'Alvey) - Soc. de tir 1909-1914.

AYN -Amicale des chasseurs 1927 - Espérance (l'), éducation populaire1937


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M 752 BALME (la) -La vigilante de la Balme (affiliée à l'union des soc. deGymnastique de la France 1912.)

BARBERAZ -Amicale boule de la Madeleine 1928 - Anciens élèves de l'écolelaïque 1931 - Avant-garde catholique (tir et sports) 1913 -Barberaz trompettes 1927 - Saint-Hubert de Montlevain 1930 - Soudes écoles 1913.

BARBY -Assoc. amicale des agents et sous-agents militaires des deuxSavoie 1928 - Saint Hubert 1930,

BASSENS -Amicale des chasseurs de Bassens, Saint-Alban et Vérel-Pragondran,(cf. Saint-Alban-Leysse) - Association syndicale des usagers deseaux 1934 - Boule du chalet 1935.

BAUCHE (la) -Saint Hubert de Lullion 1926 - Syndicat d'initiative de tourismede la Bauche-les-Bains 1928 - Union des pêcheurs de Morge 1927.

BELLECOMBE-EN-BAUGES -Boule 1933 - Gaule 1937.

BIOLLE (la) -Agile de la Bielle (l', préparation militaire) 1921 - Amicale deschasseurs 1924 - Amicale des pkheurs 1938 - Amis de Longefan(gestion d'une maison de repos pour femmes et jeunes filles dansle château de Longefan) délibérations 1937-1941 - Boule populaire1936 - Oeuvre de l'accueil de Longefan 1932 - Sporting club 1922-1927 - Union de la Bielle (éducation populaire) 1928.

BISSY -Amicale boule 1928 - Amis de l'école 1925 - Association deschasseurs 1912-1922 - Avenir de Bissy (préparation militaire) 1917Croix blanche de Bissy (tir et sports) 1912.

BOURGET-DU-LAC (le) -Amicale boule 1929 - Diables bleus 1931 - Echo du Bourget-du-Lacsociété de trompes de chasse 1901 - Etoile sportive 1931-1933 -Jeune Savoie (la). Soc. de préparation militaire 1916 - Syndicatd'initiative 1935 - Union des chasseurs 1927.

BOURGET-EN-HUILE (le) -La fraternelle (pêche et chasse) 1935.


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M 752 BOURGNEUF -Saint Hubert du Claran 1930.

BRIDES-LES-BAINS -Cercles 1887-1888 - Comité de promenades aux environs de Brideset Salins-MoQtiers 1887 - Fanfare municipale 1909-1912 - Syndicatd'initiative de la Tarentaise 1894-~1895.

BRIDOIRE (la) -Amicale boule bridoirienne 1925 - Association de consommateurs deforce et lumière électrique 1921 - Association sportive 19% -Amicale des chasseurs 19% - Espérance (préparation militaire 1912-1923) - Fanfare de la Bridoire 1909 - Union commerciale et indus-trielle de la commune de la Bridoire 1926.

BRISON-SAINT-INNOCENT -Boule de Brison 1927 - Cercle artistique et musical 1939 - Sociétéde chasse des particuliers 1924-1932 - Union sportive 1931.

M 753 CESSENS -Société civile de la fruitière de Cessens-Saint-Germain (Laval)1912-1914 - Société de chasse 1933 - Société de tir et de prépa-ration militaire 1925-1926.

CHALLES-LES-EAUX -Association de la colonie thermale 1930 - Association sportiveChalles-Saint-Jeoire 19% - Cercle du casino 1884 et 1907 - Clubmusical 1929 - Club sportif et musical 1923 - Etoile sportive 1921-1923 - Fraternelle boule de Challes-Saint-Jeoire-Prieuré 1936 -Saint Hubert 1932 - Soc. de trompes de chasse 1901 - Syndicatd'initiative 1913-1914 - Union amicale des anciens combattants etmobilisés 1922.

M 757 CHAMBERY -Abattoirs-boules 1939-1941 - Académie de la ballade française etdes poèmes à forme fixe avec refrain 1930-1934 - Académie des Jeuxflorimontains 1929-1952 - Adhérents de la "Mutuelle-assurance Auto-mobile des Instituteurs de France" du département de la Savoie 1937Aéro club des Alpes françaises 1929 - Aéro club de Savoie 1934 -Aéro club des deux Savoie 1925 - Alerte chambérienne (1') 1912 -Amicale mauriennaise 1910-1922 - Amicale sportive Allobroges (sec-tion de boules) 1938 - Amicale sportive chambérienne 1916-1917 -Amicale sportive de 1'Allobroge 1939 - Amicale sportive de l'en-seignement 1935 - Amicale universitaire de la Savoie pour ladéfense de l'école laïque... 1912-1914 - Amis de la montagne 1921 -Amis de la trompe 1888 - Amis de l'aviation populaire de la Savoie1938 - Amis du Musée de la Savoie 1929 - Amis du Vieux Chambéry1933 - Amputés de la guerre de la Savoie 19% - Anciennes élèves :de l'école normale d'institutrices de la Savoie 1900 - de l'écoleSainte Geneviève 1926 - de l'externat Saint-Joseph (Jeanne d'Arc...


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M 757 CHAMBERY - (suite)de Chambéry 1927 - du lycée de jeunes filles de Chambéry 1913-1937 -du pensionnat Saint-Ambroise - Anciens artilleurs des 2e et 202eR.A.C. 1927 - Anciens combattants de la Savoie 1919 - Anciensélèves :' de l'école primaire supérieure de Chambéry 1898-1902 - del'externat Saint François de Sales 1896 - des écoles libres 1927 -.du lycée 1909 - et amis des écoles laïques de Chambéry. - Anciensmilitaires employés civils de 1'Etat 1888 - Anciens militaires decavalerie de la Savoie 1924 - Anciens du 97e R.I.A. 1931 - Artistessavoyards modernes 1928 - Assistance aux petits enfants 1911 -Assoc.: du foyer (éducation populaire) 1939 - horticole de laSavoie 1909-1930 - nationale des anciens militaires retraités pro-portionnels, des militaires de carrière et de leurs veuves 1937-1939 - notariale de l'arrondissement de Chambéry 1922 - notarialedes circonscriptions judiciaires de la Savoie 1932 - sportivechambérienne 1926 - sportive chambérienne (personnel de l'usine del'aluminium français) 1937-1939 - sportive de l'école normaled'institutrices 1936 - sportive du lycée de jeunes filles deChambéry 1931.

M 758 CHAMBERY -Beaux-Arts (soci. savoisienne des) 1919-1926 - Berceau savoyard1919 - Bibliothèque populaire de Chambéry 1901 - Boules : deJoppet 1936 - des abattoirs 1932 - du Belvédère 1936 - du Château ~~1921-1924 - du Laurier 1934 - du pont de la Garatte 1926 - duVerney 1925 - Jacob Bellevue 1934 - Joyeuse de la Croix-Rouge 1931-1933 - P.L.M. chambérienne 1926 - populaire chambérienne 1924-1925 -Caisses : de compensation de la Savoie pour allocations familiales1933 - de compensation de l'électro-métallurgie et de l'électro-chimie des Alpes 1932 - de compensation des entrepreneurs dubâtiment et des travaux publics du département de la Savoie 1933 -multiprofessionnelle de congés payés de la Savoie 1938 - Cantinesscolaires 1932 - 108e et 308e régiments d'infanterie territoriale1921 - Centre familial ménager de la Savoie 19% - Cercles : ca-tholique 1873 - choral 1861-1865 - choral de Lémenc 1930 - dedanse 1922 - de gymnastique Bonomelli 1926 - d'escrime 1924 - desportiques 1867-1871 - des travailleurs 1880-1881 - du bâtiment 1873du commerce 1872-1885 - du grand café 1872 - indépendant 1891 -laïque 1938 - musical 1861-1887 - orphéonique 1922-1930 - SaintPaul chambérien 19% - savoisien de la ligue de l'enseignement,section de Chambéry 1900-1932 - Chambéry employés club 1929-1930 -Chambéry Foot-bal1 club 1925-1942 - Chambéry Olympique club 1930-1939 - Chambre de l'h6te en Savoie (tourisme social) 1929 -Chambres : industrielle de la Savoie 1936 - syndicale des entre-preneurs du bâtiment et de travaux publics du département de laSavoie 1934 - syndicale des marchands de bois et scieurs de laSavoie 1921 - syndicale des propriétaires immobiliers de la Savoie1926-1929 - syndicale patronale de l'ameublement de la Savoie 1938 -

M 759 CHAMBERY -Chasse de Joigny 1883 et 1894 - chasse de Planaise 1926 - chassedes communaux de Saint Baldoph 1912 - chasseurs du Tillet 1926 -1937 - chauffeurs d'automobile 1931 - chefs cantonniers et canton-niers du départennent de la Savoie 1902 - chevaliers-.tireurs de <Chambéry : autorisations ; fournitures de munitions et subventions


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M 759 CHAMBERY -officielles ; règlements de 1863, 1872 et 1901 ; réparation dustar-d de tir 1 pl., 10 ph., 19x2-1942... 1863-1942 (pur les af-faires communes à toutes les sociétés de tir, cf. M 746) - Choraledu Sacré-Coeur 1926 - Classes : de 1886 (1901) - de 1891 (1900) -de 1892 (1900) - de 1893 (1900) - de 1925 (1935) - Clercs denotaires du département de la Savoie 1937 - Clubs : bouliste deMaché 1926 - nautique de Chambéry-Lac du Bourget 1898-1921 -sportif chambérien 1917-1%?4- Coloniaux de la Savoie 1911 et 1926Comités : départemental d'assistance aux militaires tuberculeux1916 - des auberges laïques de la Savoie 1939 - franco-italien1925 - noëliste chambérien 19% - régional savoyard (participationà l'exposition de 1937) 1937 - Commissaires aux comptes agréés parla Cour d'appel 1937 - Conférence des clercs de notaires 1862 -Coopérative de consommation des agriculteurs de la Savoie 1920 -Coopérative de pilotage de l'aéro-club des Alpes françaises 1933 -Conscience affranchie 1882 - Consommateurs de force motrice desdépartements de la Savoie et de l'Isère 1921 - Cours professionnelsAbrioud 1930-1933 - Cuisiniers 1929 - Cyclotouristes chambériens1934.

M 760 CHAMBERY -Dames des écoles laïques et patronage de jeunes filles 1902 -Défense des intérêts savoyards des lacs du Bourget et d'Aigue-belette 1925 - Défense des porteurs de bons "Société internationalefoncière immobilière" 1930 - Eclaireurs de France 1916 - Educationphysique des Guides de France de Savoie 1937 - Education populairechambérienne 1934 - Employés civils des deux sexes de la Guerre etdes Pensions 1920 - Employés communaux de la Savoie 1913 - Employésde la culture des tabacs 1904-1906 - Employés des tramways de laSavoie pour la région chambérienne 1927 - Employés du CréditLyonnais 1938 - Enseignement libre de Chambéry 1904.1938 - Ente*italiano atletico 1931 - Escadron de Savoie 1923-1930 - Etoilesportive ouvrière 1933 - Etudes locales (soc. savoisienne d') 1914 -Exercices physiques 1890 - Experts-comptables des Savoies 1927 -Familles nombreuses 1934 - Familles nombreuses de l'arrondissementde Chambéry 1930 - Fédération bouliste de la Savoie 1929-1932 -Fédérations départementales : des assoc. d'anciens combattants1924 - des assoc. de mutilés, anciens combattants, veuves de guerre,orphelins et fils de combattants 19% - des assoc. de réformés deguerre 1919 - des fonctionnaires des travaux publics 1926 - dessoc. de chasse et des chasseurs 1922-1935 - des soc. de pêche etde pisciculture 1923 - Fédération : des commerçants chambériens1912 - des groupements commerciaux et industriels de la Savoiedes oeuvres laïques de la Savoie 1926-1928 - des retraités civilset milL&aires de la Savoie 1932 - des sections des familles nom-breuses de la Savoie 1931-1932 - des soc. de pêche de la Savoie etde la Haute-Savoie (Fédération du Sud-Est) 1909-1911 - des SOC.de ski des Alpes savoyardes 1930 - du Parti social français pour ledépartement de la Savoie 1938 - Fédérations nationales - descombattants républicains interalliés 1936 Y des blessés du poumonet des chirurgicaux, Section de Chambéry 1928 - des commerçants et

f = Traduction : organisation


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M 760 CHAMBERY - (suite)industriels mobilisés. Section de Chambéry 1919 - Fédérationsavoyarde de ski 1934-1935 - Fêtes de la ville 19% - Fils d'Orphée(les, musique) 1900 - Fleurs et neige de Savoie (Education physique)1937 - Foire de Chambéry 1923 - Fonctionnaires et agents de laPrefecture et des sous Préfectures du département de la Savoie 1913 -Foyer du soldat 1914-1924 - Foyer du soldat 1920 - Foyer Jeanned'Arc (foyer du soldat) 1938 - Francs-Pêcheurs 1904 - Gentianesbleues (éducation physique) 1939 - Greffiers de justice de paix etde simple police du département de la Savoie 1930 - Groupements :départemental des amicales de sous-officiers de réserve 1936 -départemental des mutilés et invalides du travail 1930 - républi-cain savoyard 1929- Groupe régional de Savoie-Haute-Savoie desingénieurs et anciens élèves des écoles nationales d'arts etmétiers 1933 - Groupe savoyard à Chambéry (étude des sciences, desarts et lettres) 1933 - Harmonie (l', musique) 1873 - Horticultureet viticulture de la Savoie 1923 - Indépendants du service de latraction du réseau P.L.M. 1922 - Jardins ouvriers savoyards.1908 -Etoile sportive chambérienne 1912-1914 -

M 761 CHAMBERY -Légionnaires et médaillés militaires de la Savoie 1927 - Ligued'éducation physique et sportive 1919 - Ligue départementale auto-nome des membres de l'enseignement laïque et public 1% - Liguediocésaine de défense sacerdotale 1924 - Ligue française pour lerelèvement de la moralité publique 1930 - Maires de l'arrondissementde Chambéry 1926 - Maison des enfants 1929 - Médecins de la Savoie1861-1880 - Mirandelle (la,: pêche) 1896 et 1909 - Morceau de painpour les prisonniers de guerre russes.1916 - Moto club 1926 -Mutilés et réformés de la guerre 1917 - Mutilés et veuves de guerre1921 - Office chambérien de secours populaire 1939 - Office dubâtiment et de travaux publics du département de la Savoie 1933 -Officiers de complément de la Savoie 1923 - Orphéon chambérien1869-1913 - Ouvrière au grand air (l', maison de repos) 1906 -Ouvriers et employés électriciens 1911 - Parents d'élèves du lycéede garçons et du lycée de jeunes filles de Chambéry 1930 - Patro-nage des orphelins de guerre du lycée de Chambéry 1925 - Patronagedu Sacré Coeur du Bocage 1920- Patronage et assistance par le tra-vail des sourds-muets 1911 - Pêcheurs chambériens (Union des) 1907-1909 - Pécheurs chambériens 1919-1932 - Perce-neige (les, éducationphysique) 19% - Permanence d'entraide féminine 1933 - Petitschambériens à la montagne 1914-1938- Préparation et éducationsportive de la Savoie 1937 - Prêtres savoyards anciens combattants1924 - Presse savoisienne 1912-1919 - Préventorium savoyard 1921 -Professeurs de l'école nationalede musique 1931 T Professeurs etanciens élèves de l'école nationale de musique de Chambéry 1894 -Propagande pour l'incinération 1912 - Propriétaires de la ville deChambéry et de sa banlieue pour la défense des intérets de lapropriété immobilière 1903 - Protection de l'enfance 1937 - Protec-tion de la jeune fille 1925-1940 - Protection de l'enfance et dé-fense des enfants traduits en justice 19% - Publications à l'usagedes sourds-muets 1875 - Pupilles de l'école publique du départementde la Savoie 1929 - Radio club de Savoie 1923 - Rallye cor chambé-rien 1924 - Rallye Savoie (chasse) 1927 - Rampe (la) 1930-1931 -Retraités civils et militaires de la Savoie 1920.


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M 762 CHAMBERY -Saint Hubert 1862-1935 - Saint Hubert P.L.M. de Chambéry 1929 -Salesienne sportive 1936 - Sans-souci de Chambéry (les) 1926 -Savoie boxing club 1925-1927 - Savoyarde (la) Soc. d'aviculture1923 - Sciences médicales 1937 - Scouts de France 19% - Secré-taires de mairie instituteurs et institutrices de la Savoie 1921 -Soc. amicale et philantropique dauphinoise de la ville de Chambéry1900-1901 - Soc. amicale et philantropique des agents retraités etemployés de la Cie P.L.M. à Chambéry 1926-1930 - Sociétés : horto-agricole pratique 1909 - mixte de tir 1903 - photographique 1891:1901 - protectrice des animaux de Savoie 1931 - savoisienne d'api-culture 1891 - sténodactylographique savoisienne 1923 - Solidarité(la) Ligue autonome des instituteurs et institutrices de la Savoie1904-1914 - SOU des écoles laïques 1879-1880 - Sous-officiers deréserve 1935-1940 - Sporting Club 1929-1933 - Sports athlétiquesdu lycée de Chambéry 1918 - Stade olympique chambérien 1931-1933-Sténographes et dactylographes professionnels de la Savoie 1921 -Syndïcats : de la presse du Sud-Est 1911 - des contribuables deChambéry et de la Savoie 1932 - d'initiative 1896-1938 -

M 763 CHAMBERY -Tennis club 1924-1928 - Touristes chambériens et amis de la mon-tagne 1921-1930 - Trompette chambérienne 1901 et 1927 - Union (l',coopérative des agents de la Cie P.L.M.) 1933 - Unions : artistiquede la Savoie 1882-1898 - civique de la Savoie 1920 - commerciale etindustrielle de la Savoie 1920-1934 - cycliste chambérienne 1925 -départementale des fédérations des mutilés, anciens combattants etveuves de guerre de la Savoie 1925 - des deux lycées de Chambéry1913 - des Groupes de la Savoie des soc. de secours mutuels et deprévoyance des P.T.T. 1930-1939 - dessoc. musicales de la Savoie1927 - fédérative des soc. de chasse et chasseurs de la Savoie 1926fraternelle belge de Savoie 1937 - motocycliste de la Savoie 1927 -pédagogique amicale de la Savoie 1900 - régionale Ain-Savoies (féd-gymnastique et sportive des patronages de France) 1924 - régionaleAin-Savoies des soc. féminines de gymnastique et d'éducationphysique 1939 - sportive chambérienne 1898-1911 - sportive dea-mnsry 1936 - sportive des cheminots chambériens 1938 - sportiveitalienne 1938 - vélocipédique savoisienne 1895 - vélo club 1886-1892 - Veuves de guerre 1923 - Volontaires des Alpes 1882 et 1913 -Voyageurs et employés de commerce de Chambéry et de la région1929,,1935,

M 753 CHAMBERY-LE-VIEUX -Amicale boule de Saint Ombre 1938 - Société des chasseurs 1926 -union sportive Saint ombre 1938.

CHAMOUSSET -Boule du Gelon 1931 - Etoile sportive du Gelon 1933

CHAMOUX-SUR-GELON -Amicale boule 1934 - Fanfare 1878-1913 - Fédération des sociétésde la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse 1910 -


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M 753 CHAMOUX-SUR-GELON - (suite)Jeunesse sportive 1914-1938 - Patrie. Soc. de tir 1885-1886 -Réveil de Chamoux (musique) 1923 - Saint Hubert du Gelon 1936 -sou des écoles laïques 1883.

CHAMPAGNEUX -Amis de la boule 1939 - Avenir (1'). Soc. de tir 1909 - Foyersocial de la Tuilerie 1938 - Saint Hubert de Champagneux et deSaint-Genix-sur-Guiers.(cf. Saint-Genix-sur-Guiers)

CHAMP-LAURENT -Ski-Club alpin 1932.

CHANAZ -Saint Hubert 19%.

CHAPELLE-BLANCHE (la) -Anciens élèves de l'école laïque 1909-1912 - Société de trompesde chasse 1913 - Société musicale 1911.

CHAPELLE-SAINT-MARTIN (la) -Amicale des chasseurs et pêcheurs 1939.

CHATEAUNEUF -Saint-Hubert 1936 - Saint Hubert du Granier 1924.

M 754 CHATELARD (le) -Amicale des sous-officiers de réserve 19% - Association républi-caine d'entraide 1927 - Boule du Chéran 1929 - Cercle du Châtelard1880 - Comité d‘initiative du Châtelard et des Bauges 1931 -Orphéon des Bauges 1878 - PBcheurs de la Doria 1939 - Saint Hubert1869 - Soc. amicale des élèves et anciens élèves de l'école duChâtelard 1899 - SOC. musicale 1862-1866 - Truite du Châtelard1937 - Union sportive 1919-1925

CHAVANNE (la) -Avant-garde. Société de préparation militaire 1909* 1928 -Saint Hubert 1922-1932.

CHIGNIN -Association catholique des chefs de famille 1934 - Avenir sportif1920 - Saint Hubert 1927.

CHINDRIEUX -Association de défense des intérêts communaux 1912 - Chautagnarde


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M 754 CHINDRIEUX - (suite)(gymnastique) 1924-1927 - Echo chautagnard (musique) 1895 - Fan-fare 1899 - Saint Hubert 1933 - Sou des écoles 1892 - Syndicat deslaitiers forains 1911.

COGNIN -Amicale des anciens combattants et mobilisés de la Grande Guerre1930 - Association intercommunale des habitants de Cognin et descommunes voisines 1926 - Assoc. sportive scolaire de l'InstitutionNationale des Sourds-muets de Corinthe 1923 - Houle joyeuse 1922 -Cercle Jeanne d'Arc 1922 - Cognin sports 1937 - Fanfare 1879 -Jeanne d'Arc sportive 1939 - Sou des écoles communales 1894.

COHENNOZ -Société de tir 1913.

COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER -Amicale sportive 1920 - Saint Hubert 1922 et 1934 - Saint Hubertde la rive gauche de l'Isère 1908-1912.

COMPOTE (la) -Espérance (1', fanfare) 1922 - Société de chasse et de pche 1934.

CRUET -Amicale boule 1935 - Association sportive 1922-1926 - Chasseursdu Tillet 1937.

CURIENNE -Amicale sportive du Mont-Saint-Michel 1930-1932 - Saint Hubert 1931.

M 755 DESERTS (les) -Amicale des Déserts (chasse) 1933 - Fraternelle du Nivolet (tir)1909 - Ski-club la Féclaz-les Déserts 1935-1940 - Syndicat d'ini-tiative des Déserts-la Féclaz 1939.

DOMESSIN -Etoile sportive domessinoise 1938 7 Union sportive 19%.

DOUCY-EN-BAUGES -Amis du Grand Nant (pêche) 1934 - Houle du Trélod 1935.

DRUMETTAZ-CLARAFOND -Alerte (préparation militaire) 1920-1921- Espérance (préparationmilitaire) 1932 - Francs-Tireurs de Drumettaz 1908-1921 - Sociétédes chasseurs 1932.

DULLIN -Société de chasse 1934


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M 755 ECHELLES (les) -Amicale boule 1920 - Boule échelloise 1904 - Cercle ouvrier 1887 -Effort échellois (préparation militaire) 19% - Fanfare 1896 -Groupe skieur du Guiers 1937 - Saint Hubert du C~~:ors lQ?5 - soc.amicale des anciens soldats de la Grande Guerre 1914-1918, 1927 - Soudes écoles 1892-1935 - Syndicat d'initiative les Echelles-Entre-Deux-Guiers 1927 - Union sportive du Guiers 1920.

ECOLE-EN-BAUGES -Avant-garde (préparation militaire) 1921 - Cercle Jeanne d'Arc1922 - Etoile du Pécloz (éducation populaire) 1920 - Fanfare 1881 -Saint Hubert du Pécloz 1923-1932.

ENTREMONT-LE-VIEUX -Association d'éducation populaire 1936 - Boule du Granier 1932 -Pêcheurs du Cozon 1931 - Saint-Hubert du Granier 1933 - Ski-Clubdu Granier 1934-1936.

EPERSY -Amicale des chasseurs 19%.

M 756 FRANCIN -Amicale sportive 1921-1925.

FRETERIVE -Assoc. des propriétaires de Fréterive assujettis à la conduited'eau du syndicat intercommunal de Chamoux 1936 - Boule fréte-rivaine 1928 - Francs-tireurs de 1'Arclusaz 1909 - Société deschasseurs 1935 et 1937.

GRESIN -Propriétaires et chasseurs des communes de Grésin, Sainte-Marie-d'Alvey, Saint-Maurice de Rotherens, Rochefort et Avressieux(cf. Sainte-Marie d'Alvey)

GRESY-SUR-AIX -Amicale boule 1929 - Amicale des chasseurs 1923 - Assoc. catho-lique des chefs de famille 1938 - Assoc. Humbert de Savoie (édu-cation populaire) 1934 - Avant-garde (préparation militaire) 1909Rallye grésilien 1924.

JACOB-BELLECOMBETTE -Comité des intérêts locaux de l'agglomération de Bellevue et duBiollay 1931.

JARSY -Saint Hubert de 1'Arcalod 1936 - Union chorale 1884.


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M 756 LAISSAUD -Amicale sportive 1936 - Saint Hubert 1921 - Sou des écoleslaïques 1914.

LEPIN-LE-LAC -Amicale boule de la vallée de Lépin 1935 - Amicale des sapeurs-pompiers 1939 - Boule du Lac 1923 - Club nautique du lac d'Aigue-belette 1938 - Fraternelle (tir) 1894 - Pécheurs du lac d'Aigue-belette 1930 - Soc. amicale des chasseurs réunis du Sud-Est de laFrance 1920 - Soc. de chasse de la vallée du lac d'Aiguebeletteou Diane d'Aiguebelette 1920-1937.

LESCHERAINES -Anciens combattants 1924 - Avenir de Lescheraines 1890-1906 -Boule beaugienne 1936 - Chasseurs et pêcheurs de la vallée desBauges 1923

LUCEY -SOU des écoles laïques 1887.

M 764 MARCHES (les) -Diane (la) 1931 - Fraternelle (la, mUSiqUe) 1931.

MARCIEUX -Saint Hubert du Signal 1934.

MERY -Saint Hubert 1934.

MEYRIEUX-TROUET -Entr'aide rurale 1939 - Saint Hubert du Flon 1936.

MOGNARD -Cooperative scolaire laïque 1929.

MOLLETTES (les) -Saint Hubert des Mollettes 1932 - Secours mutuels des ancienscombattants 1931

MONTAGNOLE -Saint Hubert de Montagnole et de Saint Cassin 1923-1927.

MONTCEL (le) -Amicale des chasseurs 1932 - Ski club des deux Saint Offenge etdu Montcel, (cf. Saint-Offenge-Dessus)- Sou des écoles 1930 - Tiret préparation militaire 1931-1932.


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M 764 MONTENDRY -Comité républicain 1905.

MONTMELIAN -Amicale boule 1927 - Anciennes @lèves des écoles primaires élé-mentaire et supérieure 1903-1905 - Anciens élèves de l'écoleprimaire superieure de Montmélian 1900 - Anciens élèves et amisde l'école laïque de garçons 1934 - Cercle de Montmélian 1872 -Cercle Pillet-Will 1935 - Comité catholique 1872 - Echo du fortSoc. chorale 1876 et 1922 - Etincelle boule Montmélianaise 1928 -Montmélian association (sports et loisirs) 1921 - Montmélianaise(la, éducation et culture) 1925 - Saint Hubert de Montmélian 1910-1927 - Savoyarde (la, gymnastique) 1937 - Soc. mixte de tir 1893-1906 - SOC. musicale 1875-19Q1- Union sportive montmelianaise.1912-1920

M 765 MOTTE-SERVOLEX (la) -Anciens éleves des freres des écoles chrétiennes du pensionnat dela Motte-Servolex 1891-1923 - Avant-garde de la Motte-Servolex (gymnastique et tir) 1916 - Boule motteraine 1925 - Chasseurs 1909 -Chasseurs du canton de la Motte-Servolex 1923 - Etoile Sainte Anne(gymnastique) 1937-1938 - Fanfare 1877-1904 - Ligue nationale dent--la France nouvelle par la loi de la Concorde 1923-1926 - Sou desécoles laïques 1917 - Union musicale 1900 - Union sportive mot-teraine 1931.

MOTZ. -La motzienne (chasse) 1929 - Pêcheurs' a la ligne du bas Fier 1934.

MOUXY -Amicale des chasseurs 1922 et 1939 - Union de défense des usagersde l'électricité du canton d'Aix-les-Bains 1936.

MYANS -Alerte sportive 1938 - Amicale boule 1937 - Chevaliers de Notre-Dame (gymnastique) 1920 - Etoile sportive 1931.

NANCES -Pêcheurs de Novalaise et de Nantes, (cf. Novalaise)

NOYER (le) -Pêcheurs de Saint-François de Sales et du Noyer 1936.

M 766 NOVALAISE -Amicale sportive Novalaise 1937-1939 - Camarades de combat 1923 -Echo de Montbel (musique) 1896-1911 et 1924 - Familiale (la,éducation populaire) 1937-1939 - Ligue des familles nombreusesde l'arrondissement de Chambéry section de Novalaise et ses envi-rons 1932 -,Novalaise boule 1938 - Pêcheurs de Novalaise et . . .


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M 766 NOVALAISE - (suite)Nantes 1936 - SOC. en participation des chasseurs et propriétaires

de Novalaise et de ses environs 1911-1925 - Sou des écoles 1883

ONTEX -Saint Hubert 1933.

PLANAISE -Amicale sportive planaisienne 1921 - Chasseurs 1928 - Pro patria(préparation militaire) 1909-1926

PONT-DE-BEAUVOISIN -Anciens Blèves du collège de Pont-de-Beauvoisin 1908 - AnciensBleves du petit séminaire 1895 - Association sportive pontoise 1938 -Caisse des écoles laïques 1901 - Cercle de l'union 1880-1892 -Cercle des travailleurs 1891 - Comité départemental des "vacancespour tous" et des "auberges laïques" 1937 - Espérance pontoise(éducation populaire) 1921-1928 - Football club pontois 1938 -Libre pensée 1900 - Maternelle (la) 1924 - Soc. chorégraphique1881 - Syndicat d'initiative du Guiers, du lac d'Aiguebelette etde 1'Ainan 1926 - Tennis club pontois 1936 - Union et fraternité(tir et gymnastique) 1886-1887.

PONTET (le) -Comité républicain démocratique 1905 - Saint Hubert du Cucheron1925 - Saint Hubert du Grand Cucheron 1920 - Sapeurs-pompiers 1912 -Ski club du Grand Cucheron 1932-1933.

PUGNY-CHATENOD -Amicale des chasseurs 1923.

PUYGROS -Etoile sportive de la Galoppaz 1932-1936 - Saint Hubert 1930 -Soc. scolaire de tir 1907.

M 767 RAVOIRE (la) -Amicale sportive 1922 - Boule de Villette 1925 - Préparationmilitaire de l'institution Notre-Dame de la Villette 1921

ROCHEFORT -Proprietaires et chasseurs des communes de Rochefort, Sainte-Marie d'Alvey, Saint-Maurice-de-Rotherens, Grésin et Avressieux,(cf. Sainte-Marie d'Alvey).

ROCHETTE (la) -Alliance rochettoise. SOC. de gymnastique et de tir 1908-1931...


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M 767 ROCHETTE (la) - (suite)Cercle de la Rochette 1869-1878 - Chasse de Saint-Hugon 1932 -Chasse du canton de la Rochette 1909-1922 - Chasseurs du Gelon 1872 -Echo du Gelon (musique) 1885-1886 - Enfants du Rognier (sports)1936 - Fanfare de la Rochette 1877-1931 - Football club rochettois1928-1931 - Mutilés et invalides du travail 1933-1934 - Saint-Hubert des Hulles 18g3 - Saint Hubert du Gelon 1902 - Syndicatd'initiative de la Rochette-Chamoux 1934 - Tir du canton de laRochette 1887 - Truite arc-en-ciel (la) 1923 - Union de laRochette (musique) 1884-1911.

RUFFIEUX -Amicale sportive 1925 - Boule (la) 1933 - Diane de Chautagne (la)1938 - Saint Hubert de Ruffieux 1930 - Syndicat des consommateursd'énergie Electrique du canton de Ruffieux 1936.

M 768 SAINT-ALBAN-LEYSSE -Assoc. saint-Alban (logement du curé) 1929 - Avant-garde de Saint-Alban-Leysse (sports) 1921 - Boule de Leysse 1927 - Chasseurs deBassens, Saint-Alban et Verel-Pragondran 1931 - Echo de la Doria(fanfare) 1910-1912 - Echo du Nivolet (fanfare) 1911 - Leysseolympique club 1935.

SAINT-BALDOPH -Anciens combattants. Section de Saint-Baldoph 1932 - Boule popu-laire 1936 - Chasse communale 1922 - Saint Baldoph sports 1932-1938 - Sentinelle du Mont-Charvet (tir et preparation militaire)1913-1929.

SAINT-BERON -Anciens élèves de l'école de Saint-B&on 1922 - Cooperative dupersonnel de la société électro-metallurgique de Saint-Beron 1921Echo des Gorges de Chailles (fanfare) 1922 - Etoile (l', sportset préparation militaire) 1922-1939 - Giboyeuse (la) 1933 - Saint-B&on football club 1934 - Saint-Béron sports 1928 - Tir 1908-1909 -Union cycliste des rivesdu Guiers 1901 - Vigilante (la, éducationpopulaire) 1921.

SAINT-CASSIN -Chasseurs 1928 - Saint Hubert de Montagnole et de Saint-Cassin.(cf. Montagnole)

SAINT-CHRISTOPHE -Sou des écoles laïques 1904.

SAINTE-MARIE-D~ALVEY -Proprietaires et chasseurs des communes de Sainte-Marie-d'Alvey,Saint-Maurice de Rotherens, Rochefort, Grésin et Avressieux1927-1936.


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M 768 SAINT-FRANC -Chasse du Châtelard 1925 - Riverains du bas Morge 1936.

SAINT-FRANCOIS-DE-SALES -Anciens combattants 1923 - Pêcheurs de Saint-François-de-Saleset du Noyer (cf. le Noyer) - Saint-Hubert 1933.

SAINT-GENIX-SUR-GUIERS -Anciens Bleves de l'école laïque 1898-1901 - Avenir de Saint-Genix-sur-Guiers (l', éducation populaire) 1925 - Boule de Saint-Genix-sur-Guiers 1922-1930 - Enfants du Guiers (les, gymnastique, tiret préparation militaire) 1912-1921 - Fanfare de l’amicale deSaint-Genix-sur-Guiers 1930 - Fanfare de Saint-Genix-sur-Guiers1893 - Sapeurs-pompiers 1908 - Mutilés et anciens combattants 1929 -Peres de famille 1908-1933 - Saint Hubert de Champagneux et Saint-Genix-sur-Guiers 1928 - Saint Hubert des communes de Saint-Genix-sur-Guiers, Champagneux et Grésin 1909 - Soc. philarmonique 1867 -Sou des écoles 1910 - Syndicat d'initiative de Saint-Genix-sur-Guiers et Aoste-Saint-Genix 1934 - Union sportive 1920-1934.

SAINT-GERMAIN -Saint Hubert 1931.

SAINT-GIROD -Anciens combattants 1930 - Diane (la) 1938.

M 769 SAINT-JEAN-D'ARVEY -Saint Hubert 1935 - Tir et éducation physique 1910 - Amicale desinstitutrices et instituteurs de la Savoie 1912-1919.

SAINT-JEAN-DE-CHEVELU -Echo de la Dent du Chatchasseurs 1933 - Rallye

SAINT-JEAN-DE-COUZ -Rally-cor 1924 (musique

1905 - Pêcheurs de Chevelu 1930 - Petitscor (musique) 1906.

et sports)

SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE -Association d'éducation et d'assistance 1929 - Boule du Morbier1939 - Société civile de la fruitiere 1908-1911 - Société civiledes droits de chasse 1914.

SAINT-JEOIRE-PRIEURE -Saint Hubert 1932 - Union sportive saint-Jeoirienne 1922.

SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS -Chasseurs du Mont-Tournier 1937 - . . .


23/101

M 769 SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS -- Proprietaires et chasseurs des

communes de Sainte-Marie-d'Alvey, Saint-Maurice-de-Rotherens,Rochefort, Grésin et Avressieux, (cf. Sainte-Marie-d'Alvey)

SAINT-OFFENGE-DESSOUS -Chasse des deux Saint-Offenge. (cf. Saint-Offenge-Dessus) -Pêche de Saint-Offenge-Dessous et du Montcel 1935.

SAINT-OFFENGE-DESSUS -Chasse des deux Saint-Offenge 1930 - Pêche 1933 - Ski club desdeux Saint-Offenge et le Montcel 1935.

SAINT-PAUL-SUR-YENNE -Union des chasseurs 1935.

SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY -Alerte cl', tir et sports) 1920-1928 - Amicalecombattants, mutilés, veuves et victimes de la

boule 1929 - Anciensguerre 1935 - Anciens

élèves du petit séminaire 1896 - Anciens élèves et amis des écoleslaïques 1911 - Boule d'Albigny 1928 - Cercle de Saint-Pierre-d'Albigny 1881 - Chasse 1936 - Chasseurs 1909-1927 - Defensecontre les sinistres 1909-1920 - Football club 1931 - Gymnase deSaint-Pierre-d'Albigny 1920-1930 - Joyeuse (la, musique) 1893-1922 -Libres penseurs 1928 - Patronage Sainte Genevieve 1922 - Raquettede 1'Arclusaz 1933 - Riverains de l'Is&re du Saint Hubert Club deFrance 1909 - Saint Hubert des riverains de l'Isère 1883 - Ski Clubde 1'Arclusaz 1936 - Soc. civile des droits de chasse 1906-1913 -Sou des écoles laïques 1880 et 1935 - Syndicat des contribuables1932-1933 - Union sportive de Saint-Pierre-d'Albigny 1920-1926.

SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE -Saint Hubert 1933.

SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT -Boule des Entremonts 1930 - Education populaire 1934-1938 -Gaule de Saint-Même (la) 1935.

SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ -Amicale boule 1931 - Saint Hubert du canton 1931.

SAINT-THIBAUD-DE-COUZ -Avenir (l', sports et préparation militaire) l$j20-1925 - Gaule desCoudans (la) 1937 - Pêcheurs de 1'Hyères 1937' - Saint Hubert deCOU~ 1926-1937.


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M 770 SAINTE-HELENE-DU-'LAC -Chasse de Sainte-Hélène-du-Lac 1928-1938.

SAINTE-MARIE-D'ALVEY -Syndicat des consommateurs d'électricité de la Crusille 1936 -Truite du Château Mandrin 1937

SAINTE-REINE -Amis de la Gaule 1938 - Amis du sport boule 1931 - Boule de1'Arclusaz 1929 - Boule du col du Frêne 1929 - Saint Hubert duGriot 1929 - Vaillante de Sainte-Reine (la). Société de gymnastique1921.

SERRIERES-EN-CHAUTAGNE -Boule chautagnarde 1931 - Chautagnarde (la, pêche) 1932 - SaintHubert de Chautagne 1906-1930.

M 771 THOIRY -Pêcheurs de la Haute Leysse 1937 - Saint Hubert 1935 - Union deThoiry (l', tir et gymnastique) 1920

THUILE (la) -Amis du sport 1932-1933 - Chasse de la Thuile 1908.

TRAIZE -Amicale des chasseurs 1934.

TRESSERVE -Anciens combattants 1927 - Boule 1929-1933 - Chasseurs 1928 -Rallye cor tresservien (cors de chasse) 1899-1900.

TREVIGNIN -Amicale des chasseurs 1923.

VEREL-DE-MONTBEL -Amicale des chasseurs 1931-1932.

VEREL-PREGONDRAN -Chasseurs de Bassens, Saint-Alban et Verel Pragondran. (cf. Saint-Alban-Leysse) - Garde du Nivolet (la, préparation militaire) 1921 -Tir scolaire 1918

VILLARD-SALLET -Saint Hubert de Montmayeur 1938.


25/101

M 771 VILLARODIN -Francs-tireurs 1913.

VILLAROUX -La Diane 1935.

VIMINES -Aide aux malades et formation professionnelle de la jeune fille1934 - Avant-garde (1', sports et préparation militaire) 1934 -Chasseurs de Vïmines 1929-1935.

VIONS -Diane 1935 - Grenouillarde (la, boules) 1931 - Saint Hubert duRhône 1906.

VIVIERS-DU-LAC -Boule du Viviers 1827 - Chasseurs 1931 - Echo du Viviers (l',musique) 1927 - Etoile sportive 1937 - Tireurs du Viviers 1903-1910.

VOGLANS -Société des chasseurs 1929.

YENNE -Avant-Garde (l', tir et gymnastique) 1890 - Boule yennoise 1924 -Cercle gymnique yennois 1930-1934 - Club athlétique yennois 1920 -Coopération de consommation 1927 - Fanfare 1904-1907 - Gaule yen-noise 1909 - Radio club 1924 - Saint Hubert 1862 - Saint Hubert1909-1934 - Ski du Mont du Chat 1938 - SOC. chorale 1863-1864 -Société philharmonique 1863-1876 - Syndicat des consommateursd'énergie électrique du canton 1934 - Syndicat d'initiative 1939 -Tennis club 1925.

- AUTRES ARRONDISSEMENTS -

M 747 AIGUEBELLE -Cercles : d'Aiguebelle 1862 et 1898 - choral 1869 - du nord 1878 -littéraire 1873 - Fanfare d'Aiguebelle ou écho de Charbonnières1878-1909 - soc. mixte de tir 1900 - Sou des écoles laïques 1887 -Union sportive du canton 1919-1920.

AIGUEBLANCHE -Jeune orphéon 1897 - SOU des écoles 1885 -

AIME -Amicale sportive 1920-1928 - Les Alpins 1895 - société de musique1861 - SOU des écoles 1882-1904


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M 748 ALBERTVILLE -Avant-garde (l', sports et tir) 1909 - Avenir (l', sports et tir1886 - Cercles : d'Albertville 1901 - catholique 1873 - du com-merce 1882 - littéraire 1861, 1863 et 1878 - musical 1899 - Enfantsdes Alpes (les, chorale) 1869-1870 - Etoile sportive 1918-1919 -Fanfare des enfants de Sainte Cécile de Conflans 1873-1914 - Librepensée 1883 - Mycologie et histoire naturelle 1911 - Patinage 1893-1895 - Pêcheurs a la ligne 1899-1900 - Perce-neige (les, sportsd'hiver) 1931-1932 - Rucher des Allobroges (apiculture) 1893-1931 -Sauveteurs de l'arrondissement d'Albertville 1891 - Société acadé-mique 1877 - Sou des écoles laïques 1880 - Stella (la, sports)1927-1928 - Syndicat d'initiative 1895 - Tir 1882-1886.

M 747 AVANCHERS (les) -Jeune soldat des Avanchers ou Union sportive 1913-1931.

M 752 BEAUFORT-SUR-DORON -Fanfare de Beaufort 1880 - Liberté patriotique dIArêches (tir) 1909Saint Hubert de Roselend 1892 - Union beaufortaine (tir) 1911-1912

BEAUNE -Société de tir 1896-1909.

BELLENTRE -Avant-garde de Bellentre 1929.

BONNEVAL-SUR-ARC -Société de tir et de sports d'hiver des Evettes 1937-1939.

BONNEVAL-TARENTAISE -L'étincelle 1914.

BOURG-SAINT-MAURICE -Amicale sports 1932-1933 - Cercle de Bourg-Saint-Maurice 1894 -Echo du Saint-Bernard 1880-1912 - Frontaliers de Bourg-Saint-Maurice(tir) 1935-1936 - SOU des écoles 1885 - id. section de Versoye 1896id. hameau de vulmix 1891 - Edelweiss (puis) Union sportive deBourg-Saint-Maurice 1913-1932.

BOZEL -Tir de Tarentaise 1881-1884.

BRAMANS -Avant-garde (préparation militaire) 1910 - Société de tir 1902-1909Société de trompes de chasse 1910-1911.

M 753 CHAMBRE (la) -Amicale des s-officiers de réserve du canton de la Chambre 1933-1936


27/101

M 753

M 754

M 755

M 756

CHAMBRE (la) - (suite)Corps de musique instrumentale 1864-1914 - Defenseurs de laMaurienne (préparation militaire) 1913 - Espérance de la Chambre(préparation militaire) 1932-1933 - Patriotes mauriennais (prépa-ration militaire) 1890 - Sports d'hiver de la Chambre 1938-1939.

CHAMPAGNY -La Revanche (préparation militaire) 1913.

CHAPELLE (la) -Fanfare des sapeurs-pompiers 1865 - Sentinelle du Drairon. Sociétéde tir 1903

CHAPELLES (les) -L'edelweiss (société de tir) 1910.

CREST-VOLAND -Gaite' (la, sports et tir) 1930

DOUCY-TARENTAISE -Douceraine sportive (la) 1932-1934.

EPIERRE -Club sportif 1932.

FLUMET -Association des obligataires de la sociéte anonyme "Force etLumiere des Aravis et du Val d'Arly " 1919 - Patrie (preparationmilitaire) 1910-1925 - Sou des écoles 1891.

FONTCOUVERTE -Ski-club de Fontcouverte-Villarembert ~9~1-1939 - Societé detir 1899.

FOURNEAUX -Corps de musique des ouvriers employes aux travaux de la perceedes Alpes 1862 - Fanfare de Fourneaux-Modane-Gare 1885-1912 -Societé dramatique italienne 1874 - Sou des écoles laïques 1879-1889

FRENEY (le) -Frontiere (la, preparation militaire) 1928-1929 - Trompettesfreneysiennes 1914.

FRONTENEX -Amicale des delegués cantonaux de la Savoie 1905.


28/101

M 756 GIETTAZ (la) -Francs-tireurs des Aravis 1909 - Société civile de tir 1909.

GILLY-SUR-ISERE -Fanfare 1904.

GRESY-SUR-ISERE -Etoile grésilienne (préparation militaire) 1930-1931 - Fanfaremunicipale 1885 - SOU des écoles laïques 1881.

HAUTELUCE -Societé de tir 1910-1927.

JARRIER -Fanfare 1881.

LANDRY -Union sportive 1913-1939.

LANSLEBOURG-MONT-CENIS -Club des sports d'hiver du Mont Cenis 1921 - Section des famillesnombreuses du canton de Lanslebourg 1931

LANSLEVILLARD -Societé dé tir et de sports d'hiver 1936.

M 764 MACOT -Mutilés, anciens combattants et fils de combattants, veuves etascendants de guerre 1933.

MERCURY -Cercle catholique de jeunes gens de Chevron 1877 - Fanfare 1887-1904 - Fanfare de Jeanne d'Arc 1897 - Sou des écoles laïques 1894.

MODANE -Cercle de Modane 1868 - Cercle du Mont Cenis 1879 - Cercle français(cercle des employés de la percée du Mont Cenis) 1861 - Echo del'Arc (musique) 1893-1907 - Fanfare de Fourneaux-Modane-Gare, (cf.Fourneaux (les) - Montagne (la, gymnasticue) 1930-1931 - SOCietéphilharmonique italienne 1885 - SFTireurs de l'Arc 1935-1936 - Union

zts d;hiver 1923-1934 -sportive 1921.

M O NTAILLEUR -Tir et preparation militaire 1932-


29/101

M 765 MONTVALEZAN -Union sportive 1921.

MONTVERNIER -Fanfare des amis réunis 1883-1905.

MOUTIERS -Centrons (les, soc. chorale de la ville) 1869-1870 - Cercle deMoûtiers 1861-1869 - Cercle catholique 1899 - Cercle choral 1898 -Cercle democratique 1892 - Cercle littéraire 1874 et 1882 - Clubalpin français : section de Tarentaise 1881 - Club des sportsd'hiver de Tarentaise 1909 - Fanfare Sainte Cecile 1873 - Musiquede la ville 1864-1912 - Saint Hubert 1866-1883 - SOU des écoles1899 - Societé de tir 1882-1896 (1 pl.) - Union sportive de laTarentaise 1921 - Vélo club de Tarentaise 1901-1902.

M 766 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE -Alerte (l', gymnastique) 1927-1939 - Tir des sapeurs-pompiers 1909.

ORELLE -Societé musicale (ou fanfare) 1877-1904.

PEISEY-NANCROIX -Membres honoraires de la commune 1901 - Patriote (la, préparationmilitaire) 1911 - Union sportive 1920-1926.

PRALOGNAN-LA-VANOISE -Association française (loisirs) 1907.

PRESLE -Saint Hubert de Prodin 1937.

M 767 QUEIGE -SOU des écoles 1893.

RANDENS -Boule ferree du Grand Arc 1923.

M 768 SAINT-ALBAN-DES-VILLARDS -société scolaire 1896.

SAINT-ANDRE -Cercle catholique 1880 - Cercle de la fraternité 1880- Echo duPetit Mont Cenis 1904-1905 - Tir des sapeurs-pompiers 1911.


30/101

M 768 SAINT-AVRE -L'avenir de Saint-Avre (préparation militaire) 1910.

SAINT-BON -Sou des écoles 1880.

SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS -Tir des sapeurs-pompiers 1913'1925.

SAINT-ETIENNE-DE-CUINES -Boule ferrée du Glandon 1931 - Echo de la ruche (fanfare) 1899 -Tir des Q,apeurspompiers 1897-1910

M 769 SAINT-JEAN-D'ARVES -Valfroide sports 1938-1939.

M 770 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE -Anciens élèves des écoles laïques de garçons 1902 - Bleuets deMaurienne (les, éducation physique) 1934 - Cercle de Saint-Jean-de-Maurienne 1863 - Cercle des amis 1879 - Economie ouvriere. ~oopé-rative de consommation des ouvriers et employes de la Cie desproduits chimiques dIAlais et de la Camargue 1917 - Lyre maurien-naise (fanfare) 1888-1904 - Marmottes des Alpes (les, éducationphysique) 1886 - Saint Hubert 1864 - Saint Hubert mauriennaise 1895Ski club mauriennais 1938-1939 - Société chorale 1864 - Tir 1881-1913 - Union velocipedique mauriennaise 1899.

M 769 S A I N T - J U L I E N - D E - M A U R I E N N E -Echo ardoisier (fanfare) 1904 - Tir 1884-1885.

SAINT-MARTIN-D'ARC -Patriote (la, tir) 1899-1909.

SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE -Sou des écoles 1908 - Sou des écoles laïques du hameau desGranges 1914

SAINT-MARTIN-LA-PORTE -Echo du Perron (l', tir) 1900-1909.

SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE -Cercle de Saint-Michel-de-Maurienne 1882 - Frontière. (la, tir)1893-1909 - Societe musicale 1877


31/101

M 769

M 770

M 771

SAINT-REMY-DE-MAURIENNE -Avenir cl', musique) 1904-1914.

SAINT-SIGISMOND -Union sportive 1926-1927.

SAINTE-FOY-TARENTAISE -Echo du Mont Iseran (musique) 1906.

SAINTE-MARIE-DE-CUINES -Patriotes mauriennais (les, gymnastique) 1898-1934.

SEEZ -Cercle de Seez 1895 - Préparation et perfectionnement militaires1912 - Ski club 1931-1932.

TABLE (la) -Saint Hubert des Huiles 1922 et 1938.

TERMIGNON -Echo de la Vanoise (l', musique) 1885 - Tir 1909.

THYL (le) -Fanfare 1378 - Tir 1888-1909.

UGINE -Association sportive 1926 - Avant-garde (l', préparation militaire)1911 - Cecilienne (la, musique) 1880 - Cercle de l'union 1873 -Echo du Mont Charvin 1878-1912.

VALLOIRE -Societé de tir 1899-1931. _

VILLARD$-SUR-DORON -Sou des écoles 1886.

ASSOCIATIONS RECONNUES D’UTILITE PUBLIQUE -

M 654 Instructions 1905-1926 - Rapports au Minist&re 1887-1936 - Rejetsde demandes de reconnaissance : Chambéry, Cours Abrioud ; Ligueantituberculeuse. Ugine, sous des Ecoles laïques ; sociétésdont lesiège est situé hors du departement : 1887-1921.


32/101

M 729 CHAMBERY -ACADEMIE DES SCIENCES, BELLES LETTRES et ARTS DE SAVOIE :(lettres pat. royales 23-~11-1827 - D. 14-~11-1860)Divers 1912-1938(un extrait des statuts, s.d.)

DEPOT DE MENDICITE ou HOSPICE SAINTE-HELENE :(lettres pat. royales XO-~11-1822 et 2-IV-1830Suppression : D. 14-X1-1933.

MAISON DES ORPHELINES et PROVIDENCE :D. 11-1x-1872 - Fond&e en 1724Rgglement 1873

PREVENTORIUM SAVOYARD :D. 11-IV-1923 - Fondé en 1920Statuts, règlement intérieur, demande de reconnaissance, rapporannuels du conseil d'administration 1922-1939 - autorisation devente d'immeubles 1938.1922-1939

ts

SOCIETE D'HISTOIRE NATURELLE Dti SAVOIE :(Brevet royal 28-1x-1844 - D. 1862)Statuts - Rapports d'activité 1860-1931 - Subventions - Divers -1860-I 931

SOCIETE SAVOISIENNE DES BEAUX ARTS :(D. 23-V-1933 - Fondée en 1914)Statuts - Demande de reconnaissance -1932-1933

SOCIETE SAVOISIENNE D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE :(D. 8-X-1881)Subventions, travaux 1880-1912 - Rapports d'activité 19261880-1926

MOUTIERS -ACADEMIE DE LA VAL D'ISERE :(D. 21-v-1877)Rgglements de la société 1865 et 1877 - Demande de subventions -Rapports d'activité - Acquisition du prieur6 de Saint-Martin-d'Airne 1877 etc...1865-1933.


33/101

P O L I C E A D M 1 N 1 S T R A T 1 V E

SÉRIE M - NUMEROTATION CONTINUE

- ASSOCIATIONS -

ASSOCIAiIONS DECLAREES -

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

3018

3538

4571

4572

4573

4574

4575 Déclarations - 2e semestre

4576 Déclarations - Ier semestreModifications

4577

4578

4579

4580

4581

4582

4583

Instructions - Renseignements etcontrôles - Etats divers

Assoc. sportives : demandes d'agrémentet de subvention

Instructions, etc...

Déclarations - Modifications

Ii II

II Il

Déclarations - Ier semestreModifications

Déclarations - 2e semestre

Déclarations - Modifications

II II

II II

II II

II II

II II

1941 - 1950

1940 - 1943

1955 - 1967

1940 - 1941

1942

1943 - 1944

19451945

1945

19461946

1946

1947

1948

1949 - 1950

1951

1952

1953


34/101

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

4584 Déclarations - Modifications 1954

4585

4586

4587

4588

4589

4590

4591

4592

4593

4594

4595

4596

5299

5302

5300

5301

5302

5294

5295

5296

5297

5298

5303

4887

4884

4885

II

II

II

Il

II

II

II

II

Il

II

Déclarations

Modifications

Déclarations

Modifications

Déclarations

II

Modifications

Déclarations

II

Il

II

II

Modifications

Déclarations

II

II

II

Il

II

II

Il

II

II

Il

Il

II

no 637 - 708 1966

no

II

709 - 743

744 - 780

no 782 - 820

II 821 - 860

II 861 - 900

II 901 - 950

II 951 - 1000

no

II

II

1002 - 1050

1051 - 1099

1100 - 1157

1955

1956

1957

1958

1959

1960

1961

1962

1963

1964

1965

Il

II

1967

II

II

1968

II

II

II

II

II

1969

II

II


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M 4886

M 4881

M 4882

M 4883

M 5304

M 5305

M 5306

M 5307

Modifications

Declarations

Il

Modifications

Déclarations

II

II

Modifications

1969

no 1158 - 1203 1970

II 1204 - 1246 II, 1630

II

no 1247 - 1284 1971

II 1285 - 1319 , II

II 1320 - 1353 II

Il

ASSOCIATIONS RECONNUES D’UTILITE PUBLICUE -

M 4616 Instructions, divers 1940 - 1968Demandes de reconnaissance rejetées

AIX-LES-BAINS -- Centre de recherches rhumatologiques 1950 - 1962- Sou des Ecoles laïques 1939 - 1940

U G I N E -- Association des Vieux travailleurs

d'ligine et d'outrechaise 1962 - 1963

M 5318 ALBERTVILLE -- Amis du Vieux Conflans

(D. 12-X1-1968)Fondation : 1930Statuts, convent. passée entre la villeet la soc. relative au musée 1970Rapports d'activité 1968 - 1969

M 5318 CHAMBERY -- Académie des Sciences, belles-lettres et

arts de Savoie.(lettres pat. royales 23-VII-1827)(D. 14-VII-1860)Rapports d'activité(cf. dossier ant. à 1940)

1947 - 1969


36/101

M 5318 CHAMBERY -- Association pour le développement de la

transfusion sanguine en Savoie(D. 30-VI-1962)Fondation : 1949Demande de reconnais., autorisations decontracter des emprunts 1966 - 1968Rapports d'activité 1968 - 1969

- Etablissement du Bon Pasteur(Billet royal du 24-1X-1838)Rapport d'activité 1950

- Maison des Orphelines et Providence(D. 12-1X-1872)Fondation : 1724Rapports d'activité(cf. dos. ant. a 1940)

1948 - 1949

- Oeuvre laïque des petits chambériens ala montagne(D. 8-V-1938)Fondation : 1913Rapports d'activité 1948 - 1949

- Preventorium savoyarddevenu Accueil Savoyard (cf. St-ALBAN-LEYSSE)(changement de titre et transfert : modificationsapprouvées par D. 28-1X-1968)

- Société des Amis du Vieux Chambéry(D. 5-X1-1969)Fondation : 1933Statuts, demande de reconnaissance 1968 - 1969

- Société d'Histoire Naturelle de Savoie[E$ewz;2;oyal 28-IX-1844)

Raiports d'activité(cf. dos. ant. à 1940)

1947 - 1968

- Société Savoisienne des Beaux-Arts(D. 23-V-1933)Fondation : 1914Rapports d'activité(cf. dos. ant. à 1940)

- Société Savoisienne d'ftistoire etd'Archeologie(D. 8-X-1881)Rapports d'activité(cf. dos. ant. à 1940)

1940 - 1970

1947 - 1970


37/101

M 5319 MONTMELIAN -- Fédération mycologique Dauphiné-Savoie

(D. 24-IV-1972)Fondation : 1960Statuts, demande de reconnaissance 1967 - 1972(Anciens siè es sociaux ; Aix-les-Bains,puis Annecy4

MOUTIERS- Académie de La Val d'Isère

(D. 21-V-1877)Rapports d'activité, etc...(cf. dos. ant. a 1940)

1946 - 1972

PUGNY-CHATENOD - -- Société des Corbières

(D. 27-VIII-1921).Fondation : 1919Statuts historique de l'oeuvre,rapports d'activitéAutorisation de vente d'immeubles

1954 - 19701955

SAINT-ALBAN-LEYSSE -- Accueil Savoyard

(D. Il-IV-1923)Fondation : 1920Rapports d'activitéAutorisation d'emprunt

1940 - 19701950

Changement de titre (ex. Preventoriumsavoyard) et de siège social (Chambéry)Modifications autorisées par D. 28-1X-1968(cf. dos. ant. a 1940)

SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE -- Société d'l-listoire et d'Archéologie de

Maurienne(D. 16-VI-1948)Fondation : 1856Statuts, demande de reconnaissanceRapports d'activité

1942 - 19481953 - 1969

ASSOCIATIONS CULTUELLES -

M 5320 AIX-LES-BAINS -- Culte Antoiniste

Déclaration : 13-XII-1923Modification des statuts 1942-1961Dissolution : l-VIII-1961

1942 - 1961


38/101

M 5320 CHAMBERY -- Association diocesaine * 1945 - 1972Déclaration : 15-VI-1926Etat des biens arrêté au 30-VI-1945etc...

- Eglise réformée évangelique de SavoieDéclaration : 14-111-1906

1943 - 1970

MOUTIERS -- Association diocésaine de Tarentaise 1948 - 1950

Déclaration : 5-5-1925Demande d'attribution des biens del'ordre des Saints Maurice et Lazare auPetit-Saint-Bernard,etc...

SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE -- Association diocésaine de Maurienne

Declaration ; 4-VIII-1924Dévolution des biens ecclésiastiquessitués au Mont-Cenis sur territoireitalien 1948 . . .

1948 - 1950

* Association créée en conformité des lois du 1-VII-1901,g-XII-1905 et 2-I-1907 pour subvenir, sous l'autorité de1'évêque, aux frais et d l'entretien du culte, mais sanss'immiscer dans son exercice.

CONGREGATIONS - **

M

M

M

**

5344 Capucins 1942 - 1944

Carmélites 1950 - 1951

Filles de la Charité 1957 - 1971

5346 Soeurs de Saint-Joseph

Mai;on de Chambéry 1947 - 1972de Moûtiers 1957 - 1971

II de Saint-Jean-de-Maurienne 1958 - 1972

5345 Religieuses de la Visitation 1951 - 1970

Situ$ation juridique, autorisations de transactions immobiliéres,modifications de statuts, transfert de siége, etc...


39/101

J E U X

Cercles et Casinos

Loteries

Tombolas

1860 - 1940

(Antérieurement - 14 FI)


40/101

POLICE


- CEUX -

CERCLES ET CASINOS :

M 774

M 777

M 776

M 775

M 773

Règlementation des jeux :Instructions, affaires diverses 1907 - 1931

Instructions 1885 1908

Listes des personnes exclues des salles de jeux 1936 - 1939

AIX-LES-BAINS : Affaires diverses. 1861 - 1907

BRIDES-LES-BAINS : Rap. de surveillance. 1885 - 1910Dem. d'autorisation de jeux. 1923

AIX-LES-BAINS - Grand Cercle -- Demande d'autorisation définitive des

jeux (L. 15 juin 1907)

1876 - 1938

- Demandes d'autorisation, saisons 1925, 1934 - 1938- Assemblée générale des actionnaires :ordres du jour et C.R. 1879 - 1903

- Projet d'aliénation des actions possédéespar 1'Etat 1890 - 1925

- Divers 1876 - 1903

AIX-LES-BAINS - Grand Cercle - Villa des Fleurs- Rapports de fin de saison - Etat des

recettes et prélèvements - Incidents, etc... 1901 - 1936

AIX-LES-BAINS - Casino Kursaal- Création - Autorisation de jeux

AIX-LES-BAINS - ’Petit Casino, ex. Kursaal .- Autorisation des jeux, pl.

1907 - 1935

1935 - 1940


41/101

M 772 BRIDES-LES-BAINS :- Autorisation des jeux - SuspensionsSituations comptables.

CHALLES-LES-EAUX :- Autorisation des jeux.

JEUX - (MACHINES A sous, JEUX AUTOMATIQUES)

M 655 Instructions, affaires diverses

1907 - 1939

1923 - 1939

1909 - 1940

LOTERIES ET TOMBOLAS :

M 778

M 779

M 780

M 781

M 782

Instructions - Affaires diverses -(loteries foraines -qg . instructions sardes) 1860 - 1938

Statistiques annuelles 1894 - 1939

Loterie nationale * 1936 - 1940

Demandes d'autorisation 1861 - 1880

Demandes d'autorisation 1881 - 1900

Demandes d'autorisation (loterie au bénéfice dutransfert et de la reconstruction de l'hospicede la Charité) 1901 - 1920

Demandes d'autorisation (idem.) 1921 - 1940

Y- La lotirie nationale fût officiellement instituée en France en 1933.


42/101

J

CHASSE E T PECHE

1860 - 1964

13 F?I 1 A 34 - 13 d1 1 A 16


43/101

POLICE

POLICE AD/"UNISTRATIVE

- CHASSE ET PECHE -

CHASSE -

13 MI 1 Instructions, affaires diverses

2 Délits, amendes, accidentsEtats fournis pas les DomainesProtection des oiseaux et des marmottes

:31 Chasses exceptionnellesBattues aux ours, loups et renards

4 Permis de chasse (enregistrement)

5 II II II

6 Permis de chasse, refus ;remboursement, etc...

7 Permis de chasse, statistiques, etc...

8 Chasses exceptionnelles

9 Destruction d'animaux nuisibles

10 Subventions aux sociétés de chasse

11 Louveterie

12 Permis de chasse (enregistrement)

1861 - 1938

1861 - 1937

1861 - 1903

1860 - 1905

1906 - 1930

1861 - 1921

1860 - 1937

1861 - 1947

1867 - 1950

1922 - 1941

1861 - 1952

1931 - 1950

* - Les baux de location pour la p&he et la chasse sont classés :- dans la série S affaires hydrauliques ;- dans la série P Eaux et Forêts ;


44/101

13 MI 13

14

15

16

17

18

18

19

20

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28

29

30

30

31

32

33

34

Arr. d'ouverture

II de clôture

Arr. d'ouverture

II de clôture

Gibier : transit, colportage, braconnage,divagation des chiens

Interdiction de chasser sur les propriétéscommunales

P.V. des délibérations de la commissionconsultative.

Destruction d'animaux nuisibles

Permis : états des permis dglivrés ; permisétrangers.

Arr. d'ouverture et de clôture

II II ,I

Permis de chasse (enregistrement)

Destruction d'animaux nuisibles

Police de la chasse (arr. 26.06.1912)

Permis de chasse

Campagnes de chasse

Destruction de nuisibles

CampagnePermis, destruction des nuisibles ;Année cynégétique

Campagne

Arr. d'ouverture et de clôture

Campagnes de chasse

II II

I I I I

II Il

1876 - 1941

1880 - 1939

1931 - 1939

1940 A955

1921 - 1956

1944 - 1950

1950 - 1955

1951 - 1953

1955 - 1956

1956 - 1958

1956 - 1958

1956 - 1958

1958 - 1959

- 1960

- 1962

1868 - 1929

1930 - 1942

960-1961 et 1961-1962

962-1963 et 1963-1964 (affiches

962-1963

963- 1964


45/101

PECHE -

13 NI1 1 Réglementation

2 li

3 Instructions

4 Affaires diverses (lacs ; arrondissements)

5 Pêches exceptionnelles ; délits ;

6 Affaires diverses

7 Arr. d'interdiction

8 Affaires diverses

9 Pêches exceptionnelles

10 Admission des étrangers

11 Lac du Bourget

11 Arr. préfectoral du l-XII-1941

11 Interdiction

12 Réserves ; pêches exceptionnelles ; Lac duBourget ; création de l’Institut d'Hydro-biologie d'Aix-les-Bains, etc...

13 Législation

14 Arr. réglementaires permanents (cours d'eauet lac du Bourget)

15 Périodes d'interdiction

16 Affiches

1860 - 1897

1896 - 1937

1860 - 1904

1871 - 1911

1873 - 1909

1875 - 1947

1880 - 1948

1876 -;1838

1916 - 1946

1941 - 1948

1926 - 1950

1949 - 1954

1873 - 1955

1865 - 1955

1950 - 1954

1955 - 1957

1962 - 1964


46/101

DEBITS DE BOISSONS

1860 - 1964


47/101

POLICE


- DEBITS DE BOISSONS -

12 M 1 Instructions - Déclarations d'ouverture(1862-1880) (reg.) - Bouilleurs de Crû ; *enquête parlementaire 1880

- I 2 Instructions - Divers

4 Périmètre d'interdiction

5 II II

6 II II

7 Accords commerciaux - Arrêtés de fermeturetardive, etc...

8 Autorisations de fermeture tardive

9 Transferts de licence

10 Instructions - Recensement - Sanctions -Autorisations d'ouverture

11 Concerts, bals, disques, T.S.F., droitsd'auteurs

12 Enquête de 1946

13 Transferts de licences

14 II 1,

15 1, II

16 Dépôts d'eaux gazeuses

1860 - 1902

1860 - 1934

1913 - 1918

1907 - 1913

1914 - 1934

1923 - 1934

1920 - 1945

1935 - 1951

1938 - 1950

1939 - 1947

1941 - 1947

1951 - 1952

1953

1954 - 1955

1881 - 1948


48/101

12 fl 17 Autorisations d'ouverture tardive(Aix-les-Bains)

18 Transferts de licence

19 II II

19 Ouvertures tardives

20 Transferts de licences touristiques

21 Commission départementales : rapports.

22 II I I I I

23 II Il Il

24 Déclarations

1945 1952

1956

1957

1951 - 1958

1958

1961 , 1962

1963

1964

1964


49/101

REELEPENTATION MORTUAIRE

1861 - 1941

(Antérieurement - 15 M)


50/101

POLICE


- REGLEMENTATION f!ORTUAIRE -

M 726 CIMETIERES - 1861 - 1939

- Instructions - Lieux d'inhumation distinctssuivant les cultes (D. du 23 Prairial an XII,art. 15, abrogé par la L. du 14 novembre 18811,etc... 1861-1911

- Sépultures militaires - Exhumations et trans-ports de corps de militaires, 1914-1935

- Sépultures privées ; inhumations dans leséglises. Cimetieres conventuels - Autorisationsdiverses, 1862 1939.

M 727 CIMETIERES - 1861 - 1939

- Enquéte sur la propriété des cimetières,l'existence de règlements communaux et le tarifdes concessions, 1903-1904

- Enquête demandée par le Conseil Général sur lasituation des cimetières par rapport aux agglomé-rations, pl. 1904-1905.

- Réponses des communes classées en 3 catégories :"Réguliers"

M 728 Réponses t catégories : "Douteux" "Irréguliers".

M 725 ' InhumationsTRANSPORTS DE CORPS -

- Exhumations - Incinérations -1860 - 1941

- Instructions Autorisations de transport decorps : demandes enregistrées de 1928 à 1941, .etc...


51/101

- C H A S S E -

M 4374 Instructions 1941 - 1968

M 4390 Prophylaxie de la rage

M 4371 ANNIMAUX NUISIBLES

M 3205 II campagnes

M 3647 Il II

M 3207 CAMPAGNES (ouverture, fermetures, etc...)Divers

M 4376 idem

M 4373 GIBIER D'EAU arrêtés réglementaires

M 4372 LIEUTENANTS DE LOUVETERIErenouvellements des commissions

M 3206 PERMIS DELIVRES AUX ETRANGERS

M 3626 II II

M 3627 II Il

M 4375 II II

M. 4604 II II

M 3208 LISTES DES TITULAIRES DU PERMIS

M 3210 II II

M 3628 idem - arr. de CHAMBERY

M 4377 Il

M 4378 'I

M 4900 'I

1939 - 1962

1941 - 1970

1959 - 1960

1965 - 1968

1962 - 19671955 - 1964

1968 - 1971

1944 - 1969

1946 - 1967

1959 - 1963

1963 - 1965

1966 - 1968

1968 - 1969

1970 - 1973

1959 - 1962

1962 - 1965

1965 - 1968

1968 - 1972

1969

1971 - 1973

- DEBITS DE BOISSONS -

M 3256 Divers 1957 - 1960


52/101

M 4599

M 3182

M 4387

M 3189

M 3190

M 3191

M 3192

M 3193

M 3187

M 3186

M 3185

M 3194

M 3269

M 4385

M 3188'

M 3183

M 3630

M 3631

M 4386

M 3184

Instructions, fermetures administrativeshoraires, relais routiers 1943 - 1966

HORAIRES 1955 - 1965

PERIMETRE D'INTERDICTION 1948 - 1964

DECLARATIONS tant. A 1956

II II B - C Il

II II CHAMBERY et ville II

II II E - P II

II II R - Y II

II arr. d'ALBERTVILLE 1956 - 1962

DECLARATIONS tant. CHAMBERY 1956 - 1962ville Il II

ville AIX-LES-BAINS 1962il liste des débitants au ler janvier 1956

attestations 1956 - 1957Divers 1955 - 1964

II 1963

II 1965 - 1967

Il 1967 - 1971

TRANSFERTS DE LICENCE TOURISTIQUE 1959 - 1961

II II 1964 - 1965

Il II 1966

II II 1967 - 1968

II II

.

Demandes ajournées ou irrecevables

1968 - 1970

1954 - 1964

- E N V I R O N N E M E N T -

M 3020 Edition de la plaquette"N'abimons pas la Savoie'* 1972 - 1973


53/101

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

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M

M

M

M

M

M

M

3177

3178

3179

3612

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3614

3618

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3617

3648

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3650

3651

3652

4399

4400

4401

4402

4403

4404

4405

4406

4407

4554

4555

- EXPLOSIFS ET DETONATEURS -

Autorisations de dépôts - com. A - C 1964

II II D - R II

II II S - Y II

II II A - B 1965

II II C - P II

II II R - Y II

Création de dépôts de Ière catégorie 1965

Autorisations de dépôts - com. A - B 1966

II Il C - P Il

II II R - Y II

Il II A - B 1967

II II C - L II

II II M - R Il

II II St-A - St-Jean II

II II St-Ju- Y Il

II II A 1968 - 1969

II Il B II

II II C Il

Il II D - L II

II IIM

II

II II ' N - P II

Il II St-A - St-Jean Il

II II St-Ju- St-T II

II II R - V 11

II II A 1970 - 1971

II II B II


54/101

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

*

4556

4557

4558

4559

4560

4901

4902

4903

4904

4408

3180

3181

3619

4905

3294

3390

5347

3387

3388

3389

Autorisations de dépôts - com. C - G

II II H-Q

1970 - 1971

II

II Il St-A - St-Martin-de-B. II

II ,'St-Martin-la-P.- Sol.

II II R - Y

II II A - C

Il II D - M

II IlN - St-J.

II II St-M - Y

Contrôle et fermeture de dépôts

Dépots de Ière et 2e catégorie

Création de dépôts (sans suite)

I I II Il

II II II

APPELS A LA GENEROSITE PUBLIQUE

II II

II II

HOMMAGES PUBLICS * - com. A - B

II II C - L

Il Il M - Y

II

II

1972

II

II

II

1959 - 1965

1957 1960 *-

1964 - 1965

1960 - 1967

1970 - 1971

1957 - 1960

1961 - 1967

1968 - 1974

1959 - 1974

1960 - 1972

1959 - 1972

Dénominations de rues et de bâtiments, kection de monumentscommémoratifs, photos et plans, etc...


55/101

J E U X

M 4617 Machines à sous, jeux automatiques :instructions

CASINOS -

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

*

5557

5558

3625

4389

3624

3620

5362

5563

5564

5565

4382

4601

5561

Instructions, généralités

Effort artistique

Listes officielles des joueurs exclus

Surveillance d'individus

Listes officielles des joueurs exclus

II II Il

Pourboires, admissions, contrôle,prélèvements, etc...

AIX-LES-BAINS, Grand Casinoautorisat. des'jeux, comité directeur, etc.

idem - autorisat. des jeux saisons

II Il II Il

Il II II Il

Situations journalières, mensuelles ou dequioz&ine; pourboires ; chèques impayés,prélèvements

Rapports de surveillance, horaires,'auto-risations de jeux, etc...

Situations mensuelles

AIX-LES-BAINS, Nouveau Casino *autorisations des jeux saisonssituations mensuelles ou de quinzainepourboires

Ancienne dénomination jusqu'en 1955 : Petit Casino(36, avenue Victoria)

1943 - 1961

1945 - 1954

1950 - 1957

1946 - 1953

1943 - 1953

1962 - 1967

1968

1950 - 1965

1960 - 1966

1946 - 1953

1954 - 1957

1957 - 1960

1945 - 1958

1965 - 1968

1955 - 1971

1946 - 19581947 - 19571952 - 1958


56/101

3621

4700

4761

5559

3623

4600

5560

LOTERIES ET TOIIBOLAS -

4762

5567

5568

5569

3213

3633

4602

5570

3639

MOELIRS -

M 5358

AIX-LES-BAINS, Nouveau CasinoAutorisations des jeux, fonctionnement

idem - situations mensuelles 1959 - 1971

BRIDES-LES-BAINS, Belvédèresituations mensuelles

BRIDES-LES-BAINS, Chalet des Thermesautorisations des jeux saisonssituations mensuelles ou de quinzainepourboires

idem

idem

CHALLES-LES-EAUXautorisations des jeux

1958 - 1966

1969 - 1970

1948 - 19601951 - 1957

II

1961 - 1965

1966 - 1969

1946 - 1959situations mensuelles 1954

Instructions, concours de belotes,concours organisés par les journaux3statistiques, etc...

Autorisations

Il

1942 -

1941 -

1953 -

1968

1952

1957

Il 1958 - 1962

II 1963 - 1964

II 1965 - 1968

II 1969 - 1971

Instructions, autorisations 1940 - 1957

Vignettes de contl&le 1965 - 1971

BALS PUBLICS, DANSEinstructions, autorisations 1941 - 1956


57/101

M 4379 PROSTITUTIONrapports, répression

M 4380 PROTECTION DES MINEURSétablissements interdits

PORT D'ARMES - MUNITIONS -

M 4441 Régime des matériels de guerre,récupération des armes, liquidation desdépôts, commerce...

M 4442 Ventes d'armes, autorisations refuséesetc...

M 4443 Détention d'armes

PROFESSIONS AMBULANTES -

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

3446

4561

Instructions

FORAINS ambulants sarrois, forains belgesvaccinations, P.V., etc...

3441

3442

3443

3444

4566

4567

4569

3437

délivrance de carnets d'identité A- J

II II II L - Z

II II Il A - F

II II II G - W

II II II A - B

i l II II C - K

II II II L - Z

MARCHANDS AMBULANTSrécépissés de déclarations

3219 II

diversII no 1 - 381

3220 dossiers no 80 - 385

1939 - 1967

1959 - 1969

1944 - 1970

1945 - 1968

1948 - 1970

1941

1941 - 1967

1940 - 1949

II

1950 - 1959

II

1943 - 1969

1945 - 1970

1953 - 1970

1940 -1o/v/1949

1949 - 19651952 - 1965

1963 - 1965


58/101

M 3440

M 4562

M 4563

M 4564

M 4565

NOMADESInstructions, carnets collectifs et noticesindividuelles, recensements, etc...

dossiers individuels A - D

II E - N

II 0 - Z

Stationnement, scolarisation, enquête,...

PUBLICITE -

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

5357

3419

3818

3420

3676

4664

4665

5356

3421

3422

4662

4663

5355

4668

4667

4666

AFFICHAGE, instructions, divers

Il infractions

II II

II II

II II

II II

II Il

Il II

II

II

II

II

P.V. gendarmerie

II

II II II

II II II

II II II

II réglementation hors agglomération

II II II

II 11 départementale

3668 HAUT-PARLEURS dérogations

1940 - 1969

1954 - 1969

II

Il

1959 - 1970

1947 - 1972

1960 - 1963

1964

1965

1966 - 1967

1968

1969

1971 - 1972

1960 - 1964

1965 - 1967

1968

1969 - 1970

1971 - 1972

1963 - 1964

1963 - 1966

1960 - 1964

1948 - 1963


59/101

RECHERCHES DANS L'INTERET DES FAMILLES

M 612 Dossiers concernant des notables ou dessuccessions 1906 - 1939

M 3001 Instructions, divers 1942 - 1944

M 3002 Dossiers des personnes recherchées A - E 1945 - 1960

M 3003 II Il F - M II

M 3004 II Il N - R II

M 3005 II Il S - Z ii

REGLEMENTATION MORTUAIRE

M 4906 CIMETIERESsépultures privéesdivers

M 4384 TRANSPORTS DE CORPS - INHUMATIONS -EXHUMATIONS,instructions, militaires, etc...

PRESOMPTION DE DECES

1940 - 19691952 - 1960

1940 - 1970

1944 - 1959


60/101

P O L I C E

SURETE GENERALE ET POLICE JUDICIAIRE

- POLICE DES ETRANGERS -

11 M 1 a 250

11 Mbis 1 à 46

11 M 1 Réfugiés

2 Surheillance légale

3 II II

4 II II

5 Extraditions

6 Il

7 II

8 II

9 Interdits de séjour A - C

- 10 II II D - L

- 11 II 11 L - 0

- 12 II II P - Z

- 13 Récidivistes et relégués

- 14 Récidivistes et relégués :états signalétiques

- 15 Expulsés d'Italie

1861 - 1892

1860 - 1884

1860 - 1885

1871 - 1883

1861 - 1873

1878 - 1883

1890 - 1900

1900 - 1906

1875 - 1892

1888 - 1891

1888 - 1892

1882 - 1908


61/101

11 M 16 Expulsés d'Italie : Dos. individuels.

- 17 II II II

- 18 II II II

- 19 Il Il Il

- 20 Expulsés de France

- 21

- 22

- 23

- 24 Expulsés

- 25

- 26

- 27

- 28

- 29

- 30

- 31

- 32

- 33

- 34

- 35

- 36

- 37

- 38

- 39

- 40

- 41

- 42

Expulsés

Il

II

Expulsés

II

Il

Il

Expuls+

1,

Expulsés

Expulsés

II

Expulsés

Il

II

Il

Expulsés

A

B

C

D

E,H, 1, J, K.

F

1866 - 1883

1883 - 1888

1889 - 1901

1889 - 1894

1880 - 1898

1872 - 1910

1868 - 1900

1868 - 1900

1872 - 1877

1878 - 1882

1883 - 1887

1888 - 1894

1895 - 1910

1864 - 1879

1880 - 1884

1885 - 1890

1891 - 1900

1870 - 1886

1887 - 1900

1870 - 1900

1870 - 1883

1884 - 1900

1865 - 1877

1878 - 1884

1885 - 1892

1893 - 1900

1872 - 1900


62/101

Il M 43

- 44

- 45

- 46

- 47

- 48

- 49

- 50

- 51

- 52

- 53

- 54

- 55

- 56

- 57

- 58

- 59

- 60

- 61

- 62

- 63

- 64

- 65

- 66

- 67

- 68

- 69

Expulsés

II

Expulsés

Expulsés

II

1’

Expulsés

II

Expulsés

II

Expulsés

Expulsés

If

Expulsés

Expulsés

Il

II

- 70 II

M

NY 0, Q

P

R

S

T

V

u - 'Y , z

1870 - 1879

1880 - 1885

1886 - 1892

1893 - 1900

1870 - 1900

1867 - 1880

1881 - 1889

1890 - 1900

1870 - 1885

1886 - 1900

1866 - 1886

1887 - 1900

1870 - 1900

1870 - 1883

1884 - 1900

1870 - 1900

1901

1902

1903 , 1904

1905 , 1906

1907 - 1910

1911

1912

1913

1914 ) 1915

1916 - 1919

1920

1921 ) 1922


63/101

- 79 Cartes d'identité 1935 , 1936

80 II II- 1936 - 1938

81 Il Il- 1938 - 1941

- 82 Libérations conditionnelles A - B 1907 - 1950

83 Il Il- D - G

84 II II- H-QII II- 85 R - W

- 86 Interdits de séjour 1938 - 1944

Il II- 87 1939 - 1951

- 88 Interdits de séjour A - L 1945

89 II II- M - Z

- 90 Interdits de séjour 1945

- 91 Carte de commerçants : dem. acceptées A - C 1939 - 1946

- 92 II II II D - H

- 93 II II II J - N

94 Il II Il- o - z

- 95 -Carte de commerçants : dem. refusées A - B 1939 - 1946

11 M 71 Expulsés 1923 - 1925

- 72 II 1926 - 1935

- 73 Relégués - Extradés 1893 - 1935

- 74 Interdits de séjour A - D 1893 - 1944

'- 75 II Il E - K

- 76 II Il L-Q

- 77 II II R - Z

- 78' Surr$veillance légale : fiches signalétiques (reg.1 1891 - 1898

- 782 Etrangers expulsés : fiches signalétiques. 1893 - 1930

- 783 Recensement des étrangérs, guerre 1914-1918 (reg.)


64/101

11 M 96

- 97

- 98

- 99

- 100

- 101

- 102

- 103

- 104

- 105 Demandes d'autorisation de circuler

- 106 Expulsés

- 107 Sauf-conduits no 101 - 400

- 108 Il II 401 - 1200

C - E

F - G

H - M

O - R

s - z

1941 - 1944

1940 - 1943

1942 , 1943

1941 - 1944

1942

1940 - 1946

1944 - 1945

1945 - 1846

1945 - 1946

- 109 P.V. de gendarmerie

- 110 Avis de poursuites

- 111 Immigration clandestine ; P.V. de gendarmerie

Carte de commerçants : dem. refusées

II II Il

II II II

II Il II

Il Il II

Travailleurs étrangers

P.V. de gendarmerie

Infractions a la carte d'identité

Autorisations de séjour (Polonais)Assignation à résidence

1945

- 112

- 113

- 114

- 115

- 116

117 à 120

- 121

- 122

- 123

II II

II II

II II

II II

II 11

( numéros supprimés 1

Interdits de séjour

II II


Il II 1945

11 1, 1946

II II 1946

II II 1946

II Il 1946

A - H 1955

1 -Z

1926 - 1944

- 124 Condamnations, dégradations, interdictionsde séjour dans le département. 1945 - 1949

- 125 Libérations conditionnelles, interdictionsde séjour (départements étrangers) A - K 1950 - 1954


65/101

11 M 126

- 127

- 128

- 129

- 130

- 131

- 132

- 133

- 134

- 135

- 136

- 137

- 138

- 139

- 140

- 141

Avis de poursuites

II II

II II

- 142

- 143

- 144

- 145

- 146

- 147

- 148

- 149

- 150

- 151

II II

Il II

II II

Avis de poursuites A - J

II II

Enquêtes

II

Libérations conditionnelles, interdictionsde séjour (départements étrangers) L - Z


Il II

P.V. de gendarmerie

II II Janvier - Avril

II Il Mars - Décembre

II Il

II Il

II II

II II

II II

Il II

Saisonniers alpins

II 1,

II II

Renseignements fournis aux consulats

II

K - Z

- 152 Avertissements A - B

- 153 Il C - F

1950 - 1954

1956

1958

1946 - 1949

1950

1950

1951

1952.

1953 - 1954

1955

1956 - 1957

1958

1956

1957

1958

1946 - 1950

1951 - 1956

1948 - 1949

1949 - 1950

1951

1952

1953 , 1954

1955 - 1957

1950 - 1952

1953 ) 1954

1940 - 1946


66/101

11 M 154 Avertissements G - L

- 155 II M - O

- 156 Il P - s

- 157 II T - Z

- 158 Introduction des familles

- 159 II II

- 160 Statistiques communales Ar. Chambéry

- 161 II II Ar. Albertville-St-Jean

- 162

- 163

II 1, Ar. Chambéry

Il II Ar. Albertville-St-Jean

- 164

- 165

- 166

- 167

- 168

- 169

- 170

- 171

- 172

- 173

- 174

- 175

- 176

- 177

- 178

- 179

- 180

Statistiques communales

Il

II

Ar. Chambéry

Ar. Albertville-St-Jean

II II II II

Statistiques communales

II 11

Rapports des Renseignements Généraux

II II II A - J

Il Il II K - Z


II II Il

II II II

II II If

Interdits de séjour, Libérations conditionnelles

Carte de commerçants ; dem. acceptées

II 11 ; dem. refusées A - G

II II II II H - Z

1940 - 1946

1949 - 1951

1952 - 1956

1952

1952

1953

1953

1954

1955

1955

1956

1957,

1958

1946 - 1948

1949 - 1956

1955

1956

1957

1958

1959

1946 - 1949

1946 - 1949


67/101

11 M 181

- 182

- 183

- 184

- 185

- 186

- 187

- 188

- 189

- 190

- 191'

- 192

- 193

- 194

- 195

- 196

- 197

- 198

- 199

- 200

- 201

- 202

- 203

- 204

- 205

- 206

- 207

- 208

- 209

Autorisations provisoires de séjour A - E

II II Il F - 0

Il II II P - z

Autorisations provisoires de séjour A - K

II II II K - L

1948 - 1955

1956

Régularisations de séjour A - D 1947 - 1955

II II E - L

II II M - R

II IIs - z

Autorisations de mariage

II II

II II

II II

II Il

II II

Autorisations prov. de séjour A - B

Il Il II C - D

Il II II E - K

II II II L - M

II II Il N - R

II If II S - T

Il II II U - z

Saisonniers alpins

II II

II Il

II II

II II

II II

II II

1947 - 1949

1950 - 1952

1953 - 1955

1956 - 1957

1958 - 1959

1960 - 1961

1957

1959

1959

1959

1960

1960

1961

1961


68/101

11 M 210 Autorisations provisoires de séjour :A - Bdemandes rejetées :

Il Il

II II

- 211

- 212

- 213

- 214

- 215

- 216

- 217

- 218

- 219

- 220

- 221

- 222

- 223

C - F

G - M

N - R

s - z

A - L

M - Z

A - D

E - L

M - P

R - Z

- 224

- 225

- 226

- 227

- 228

- 229

- 230

231 à 237

- 238

- 239

- 240

- 241.

- 242

- 243

II II

II Il

Carte de commerçants

II II


II II

II II

II II


II Il

II II

Carte de commerçants dem. rejetées A - L

Il II 11 M - Z

Carte de COlIliIleWXUltS,dem. rejetées A - M

II II Il N - Z

Carte de commerçants dem. rejetées

Carte de commerçants dem. sans suite

Espagnols (non réfugiés politiques) refoulés

(numéros supprimés)

P.V. de gendarmerie

P.V. de gendarmerie A - F

II II G - Z

P.V. de gendarmerie


II 11 II

1957 - 1963

1939

1950 - 1956

1957

1958

1959

1950 - 1952

1953 - 1956

1957 - 1959

19.. + 1949

1949 - 1959

1959

1960

1961

1959

1960


69/101

11 M 244 Rapports des Renseignements Généraux

- 245 Statistiques communales

- 246 Il I I

- 247 Ii I I

- 248 Demandes de régularisation de situationsfamiliales A - L

- 249 I l II M - Z

- 250 Travailleurs saisonniers

sous - SERIE 11 Mbis

lbïs Circulaires, Corresporwànce, InstructionsEtats divers :

1961

1959

1960

1961

1956 - 1959

1949 - 1952

1888 - 1913

- Listes établies en application du décret du2-X-1888 et de la loi du 8-VIII-1843 - Etatsnumériques mensuels des Italiens entrés en Francepar Modane (1896-1902) - Enquête sur l'existencede sociétés italiennes en Savoie...

2bis Registre d'inscription des étrangers, classés par s.d.ordre alphabétique (avec indication du lieu derésidence, de la nationalité...)

3bis Circulaires, Instructions, Statistiques, Délivrance 1914 - 1918des cartes d'identité et des cartes de travailleursRegistre de sauf-conduits (sept.1915 juillet 1918)

184bis Statistiques : 1914 - 19Statistique générale des Austro-Allemands, Ottomans,Bulgares et Alsaciens-Lorrains au 31-X11-1915.Etats nominatifs des sujets italiens de 20. à 40 ansrésidant dans le département (1916) Y Listes des res-sortissants italiens, agés de 18 à 50 ans bénéfi- .ciant d'un permis de séjour dans le département (tir.du Ministère de l'Intérieur du 31-IV-1916) 'v Déserteurset insoumis de nationalités diverses (2916~~1917).Liste des xessortissants héllènes nés entre 1878 et 1898(cire. du Ministère de l'Intérieur du 15-VI-1918).


70/101

4bis Statistiques (suite)- Listes nominatives des étrangers (établiespar ordre alphabétique et par nationalité) en ré-sidence dans le département et titulaires d'unpermis de séjour (Cire. du Ministère de l'Intérieurdes 22 et 27 Juin 1917)

5bis Statistiques 1914 - 1915- Listes nominatives des étrangers qui ont faitviser leur certificat d'immatriculation pour causede changement de résidence dans les mairies dudépartement. (Etat no 1) - Listes nominatives desétrangers de différentes nationalités qui ont quittela communes de leur résidence ou qui sont décédés(Etat no 2)

6bis Idem... 1916 - 1917

7bis Conditions générales de circulation, et de séjour : 1919 - 1924- Instructions, états divers ; listes des exploita-tions agricoles achetées ou prises à bail par desétrangers depuis l'armistice (1922) ; états desétrangers par nationalité et par profession (1924) ;relevés des propriétés possédées dans le départe-ment par des étrangers depuis le 1 janvier 1919 etantérieurement à cette date. (Cire. des 26 sept.et 11 décembre 1924)...

8bis Conditions générales de circulation et de séjour : 1926 - 1932- Enquête sur l'immigration étrangère (cire. minis.du 1 décembre 1926) etc...

9bis idem...

10bis idem...

llbis idem. Registres dits "de sortie" et intitulés :A, B, C, D, E ; établissement et renouvellementdes' cartes.

12bis idem... Affaires particulières concernant lamain d'oeuvre dans le département (bergers, moni-teurs de ski...)

1933 1936

1937 - 1939

1932

1919 ) 1927

13bis idem... 1928 - 1939


71/101

14bis Statistiques- Situation numérique annuelle des étrangersrésidant dans le département au 31-X11-1936

15bis Apatrides - Détenus - Expulsés -- Listes des individus à rechercher et des OU-vriers étrangers qui ne se sont pas rendus à leurlieu de travail (1920-1939). Décret du l-IX-1939relatif à la suppression de l'exécution des condam-nations à l'emprisonnement en cas de mobilisationgénérale.

16bis Commerçants - 1922 1928- registre de délivrance des cartes de commer-çants étrangers (du 19-V-1939 au 5-VIII. 1941)

Forains -,Marchands-ambulants - Nomades -

17bis Rapatriés français d'Espagne -- Instructions, frais d'assistance, recherches.

18bis Réfugiés espagnols -- Instructions, recensements, recherches.

1920 - 1939

1922 - 1928

1936 - 1940

1936 - 1942

19bis Conditions générales de circulation et de séjour - 1940 - 1941- Circulaires, instructions, demandes de rensei-gnements.

20bis Idem.,.- Arrêtés préfectoraux relatifs à des mesuresd'internement, d'assignation à résidence, d'ex-pulsion, (1945-1946)

21bis Statistiques -- Listes des étrangers résidant dans le départe-ment, 1942, 1943. Recensement des étrangers ;Récépissés d'inscription no 1 à 2720 (mars 1945)Registre dit "de recensement des étrangers"(avril 1945-Janvier 1946)

1942-1947

1942 - 1946

22bis Main d'oeuvre étrangère (régime d'exception) - 1940 - 1943- Circulaires,.instructions, affaires diversesconcernant les travailleurs incorporés dans lesformations encadrées.


72/101

23bis Main d'oeuvre étrangère (régime d'exception) -- Reclassement de travailleurs inaptes (1943-1944) - Certificats de libération (1944-1945)...

24bis Main d'oeuvre étrangère (régime d'exception) - 1941 - 1945- Allocations aux familles des travailleurs in-corporés (loi du 27-1X-1940) ; procès-verbaux desréunions de la commission compétente (1941-1944) ;Dossiers individuels (B-W)

25bis Main d'oeuvre étrangère -- Dossiers individuels des travailleurs A

26bis idem

27bis

28bis

29bis

30bis

31bis

32bis

33bis

34bis

35bis

36bis

37bis

II

il

I I

II

I I

II

I I

I I

I I

I I

II

38bis Ressortissants polonais :- Démobilisation (1939-1946)- Rapatriement (1940-1941)- Centre d'accueil (1940-1945)- Divers.

1943 - 1945

B

C - D

E -F

G

H - J

K

L

M - N

0 - P

R

S

T -Z

1939 - 1945


73/101

39bis Ressortissants polonais :Catégorie "Travailleurs" et "non-travailleurs".

- Dossiers individuels A - C

40bis idem... II D -G

41bis idem... II H - L

42bis Ressortissants italiens -- circulaires, instructions, demandes derenseignements.

43bis Ressortissants italiens -- Listes nominatives par commune des ressortis-sants italiens établis en 1943 - Détenus (1943) -P.V. relatant l'arrestation de déserteurs (1945).

,

1940 - 1947

1943 - 1945

44bis Ressortissants espagnols - 1941 - 1947- Divers : circulaires, renseignements (1941, 1947)- Registre des prorogations des permis de séjourdes femmes espagnoles (1942-1947) ; dossiers indi-viduels no 15550 à 19229.

45bis Ressortissants allemands -II russes

46bis Service ides étrangers -- Fonctionnement ; tenue du fichier (1919-1946)- Rapports du service social (1942)

1940 - 1946

1940 - 1945

1919 - 1946


74/101

P A S S E P O R T S

i860 - 1960

10 M 1 à 130


75/101

P O L I C E

SURETE GENERALE ET POLICE JUDICIAIRE

- PASSEPORTS -

10 M 1 Instructions

2 Reg. de délivrance

2 Reg. de délivrance aux étrangers

3 Reg. de délivrance

4 Reg. des visas

5 " II

6 Demandes

7 Demandes A - F

8 " G-P

9 " Q-Z

10 Demandes A - D

11 " E-O

12 " P-Z

13 Demandes A - G

14 " H-Z

15 Demandes

16 Refus d'attribution

- l7 Passeports no 1 à 199

1871 - 1937

1860 - 1920

1915 - 1916

1921 - 1935

1915 - 1919

1920 - 1922

1914

1915

1915

1915

1916

1917

1918

1937 - 1938

1939


76/101

10 M 18 Passeports no 200 - 400

19 " 401 - 517

20 Refus d'attribution

20

21

22

23

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25

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30

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36

37

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39

40

41

42

Sauf-conduits no 1 à 43

Passeports périmés

Passeports no 1 - 200

II 201 - 393

Il 518 - 528

Refus d'attribution, sauf-conduits


II 201 - 399

Autorisation d'entrée en France

Sauf-conduits (de l'Algérie à la métropole)

II (Italiens rapatriés)

II (Italiens rapatriés)

Refus d'attribution

Sauf-conduits


II 100 - 199

II 200 - 300

II 301 - 442

Passeports-visas no 1 - 300

II II 301 - 500

II II 501 - 800

II II 801 - 1200

II II 1201 - 1500

43 II II 1501 - 1727

44 Refus d'attribution, sauf-conduits

1939

1939

1939 - 1945

1940

1940

1941

1941

1941

1941

1941

1941

1941 - 1943

1942


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10 M 45

46

47

- 48

49

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61

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65

66

67

Refus d'attribution, sauf-conduits

II II II

II Il II

II 1, Il

Autorisations d'entrée en France

Refus d'attribution

Autorisations d'entrée en France, etc...

Refus d'attribution

Autorisations de séjour


I I 201 - 400

II 401 - 499

II 500 - 599

Divers

Circulation en France


1' 200 - 358

Titres d'identité et de voyage

Divers

Titres d'identité et de voyage

Entrées en France

Titres d'identité et visas aller-retourdélivrés aux travailleurs allemands

Sauf-conduits et visaspour les techniciens allemands d'Avrieux

68 Passeports Nansen - Autorisations d'embarquementà destination des colonies

69 Contrats saisonniers

70 Entrées en France

1945

1943 - 1945

1946

1946

1942 - 1946

1947

1947

1948

1948

1948

1948

1948


78/101

10 M 71 Registres passeports français

72 II II Il

73 II I I I I

74 Reg. des titres d'identité et de voyage,sauf-conduits

75 Reg. des visas

76 11 II

77 Passeports-visas no 1 - 168

78 Titres d'identité et de voyage, passeportsNansen, etc...

79 Titres d'identité et de voyage, sauf-conduitspour les techniciens allemands d'Avrieux.


81 II II

82 Autorisations d'embarquementpour les Colonies

83 Reg. des passeports français

84 Reg. des passeports étrangers(prorogations de visas)

85 Titres d'identité et de voyage no 1 à 100 Denquêtes

86 " II II no 1 à 144 F

87 Passeports Nansen no 1 à 3 FNCertif. d'identité pour Espagnols 1 à 4 FR

88 Titres et visas pour étrangers no 1 à 461 T

89 Travailleurs allemands

90 Entrées en France


92 Laissez-passer pour mineurs

93 Titres d'identité et de voyage no 1 à 44 FRVisas no 1 à 333 T - Passeports Nansen -Prorogations de visas no 1 à 21 D

1936 - 1948

1947 - 1948

1948 - 1949

1939 - 1949

1923 - 1948

1946 - 1948

1949

1949 _

1949

1949

1949 - 1953

1950 - 1951

1950 - 1951

1950

1950

1950

1950

1950

1950

1950

1950

1951


79/101

10 M 94 Titres d'identité et de voyage no 1 à 46 F


96 Visas et titres d'étrangers no 1 à 200 T

97 " II II no 201 à 419 T

98 Télégrammes

99 Demandes d'enquête

- 100 Entrées en France

- 101 Visas no 1 à 360 TProrogations de visa no 1 à 17 D

- 102 Demandes d'enquête


- 104 Visaset titres de voyage no 1 à 212

- 105 Télégrammes

- 106 Cartes frontalières

- 107 Demandes d'entrées en France ; enquêtes

- 108 Affaires diverses

- 109 II II

- 110 Laissez-passer temporaire pour l'Italie

- 111 Titres de voyage et visas

- 112 " Il II


- 114 Sorties de France

- 115 Laissez-passer pour mineurs

- 116 Visas no 800 - 1127

- 117 " no 1 - 500

'- 118 no 301 - 800

119 "- no 801 - 1099

1951

1951

1952

1952

1952

1952

1953

1953

1953

1954 - 1955

1952 - 1956

1916 - 1939

1954 - 1956

1954‘ - 1956

1954 - 1956

1956 - 1957

1957

1958

1957 - 1958

1958

1958

1940

1941

- 120 " no1100 - 1500


80/101

10 M 121 Visas no 1501 - 1800

,- 122 " no 1801 - 2102

- "123 Divers

- 124 Laissez-passer (enfants mineurs)

- 125 " II II

- 126 Visas

- l'27 Passeports collectifs

- 128 Voyages à destination du Cameroun etde l'Indochine

- 129 Rapports poste frontière, etc...

' - 130 Secours aux voyageurs indigents (reg.)

1941

1957 - 1959

1959

1960 - 1961

1960 - 1961

1961 - 1962

1955 - 1957

1956 - 1961

1912 - 1960


81/101

S U R E T E G E N E R A L E

E T

P O L I C E J U D I C I A I R E

SÉRIE M - -NUMÉROTATION CONTINUE

M 3281 RAPPORTS DE POLICE ET DE GENDARMERIE 1964

M 3282 II II 1965

M 3634 II II 1966

M 3635 II II 1967

M 4383 II II 1968 - 1970

M 4570 II II 1970 - 1971

- S U R E T E GENERALE-

M 3203 SURVEILLANCE DES FRONTIERES 1959 - 1965

M 4757 II II 1968 - 1972

M 3653 CONDAMNES LIBERES(interdiction de séjour, libération condi-tionnelle, semi-liberté)

dossiers individuels A - B 1955 - 1968

M 3654 Il C - F

M 3655 II G - K

M 3656 II L - M


82/101

M 3657 Dossiers individuels N - R

M 3658 Il S -Z

1955 - 1968

e

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

- P O L I C E D E S E T R A N G E R S -

5725 ALGERIENS changement de résidence 1969 - 1970

5726 II Il 1971

5727 II 11 1972

5728 II II 1973

3693 APATRIDES - REFUGIESfiches individuelles adressées à l'.%.F.P.R.A. 1961 - 1965

4463 idem -

3692

5166

3789

5734

4542

4543

5732

5733

3790

3791

3792

4763

SAISONNIERSContrat de travail - avis de placement

ide'm -

REGROUPEMENT FAMILIAL

1,

II

Il

A - J

K - Z

Il

AUTORISATIONS DE SEJOUR PROVISOIRES A - G

il II H - P

II II Q - Z

CARTE DE SEJOUR C.E.E.

dossiers no 1 - 50

1966

1963 - 1966

1962 - 1969

1957 - 1967

1968 - 1972

1967 - 1970

Il

1970 - 1972

1973

1957 - 1966

II

II

1970


83/101

M

M

M

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'M

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4764

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4784

4785

4786

4787

5089

Dossiers no 51 - 150

II

II

II

Il

II

II

II

.II

II

II

Il

II

II

II

Il

II

II

II

II

II

II

II

Il

151 - 190

191 - 225

226 - 285

317 - 355

356 - 425

426 - 490

491 - 545

563 - 590

591 - 636

637 - 678

682 - 717

718 - 760

761 - 824

825 - 855

856 - 890

891 - 960

961 - 990

991 - 1000

1005 - 1060

1061 - 1098

1099 - 1130

1131 - 1190

1191 - 1241


dossiers A - Al

1968


84/101

M 5090 dossiers Am - AZ

M 5091 II Ba - Bi

M 5092 II BO

M 5093 II Br - Bz

M 5094 II Cac - Car

M 5095 I' Ca,s - Ce

M 5096 II Ch - CU

M 5097 II D

M 5098 II E - Fa

M 50.99 II Fe

M 5100 II Ga - Gi

M 5101 II Go -K

M 5 102 II L

M 5103 Il Mac - Man

M 5104 II Mar

M 5105 II Mas - Me

M 5106 Il Mi - MU

M 5107 Il N - 0

M 5108 II Pa - Pap

M 5109 Il Par - Pet

M 5110 II Pi - Pu

M 5111 II Q - Rl

M 5112 II Ro - Ru

M 5113 II Sa - SC

M 5114 II Se - s u

M 5115 II Ta - TO

M 5116 II Tr - Ve

1968


85/101

M

M

5117 dossiers Vi - Vu

5118 II Y - Z

M 5735

M 5736

M 5737

M 5738

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M 5740

M 5741

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M 5743

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M 5748

M 5749

M 5750

M 5751

M 5752

M 5753

M 5754

M 5755

M 5756

M 5757

M 5758

M 5759


dossiers A - Am

Il

II

II

II

II

II

II

II

II

II

II

Il

II

Il

II

Il

Il

II

II

II

II

il

An - AZ

Ba - Bar

Bas - Ben

Ber - Bl

BO

Br - Bu

Ca - Cal

Cap - Ce

Ch - Col

Com - Cor

Cos - Cr

Da - De

Di -E

Fa

Fe - Fl

Fo - Fu

Ga

Ge - Gi

Gl - GV

H - K

La - Li

Lo - Lu

1973


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M

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5760

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5777

5778

M 3775

M 3776

M 3777

M 3778

M 3779

M 3780

dossiers

II

II

II

II

II

II

II

II

11

II

II

Il

II

II

II

II

II

Il

Ma - Man

Mar

Mas - Maz

Me

Mi

Mo

N - 0

Pa

Pe - Pi

Po - Pu

Q -'Re

Ri - Rou

Rov - Ru

Sa

SC - sg

Si - St

T

U -X

Z

COMMERCANTS ETRANGERS

II

COMMERCANTS ETRANGERS A - M

II P - Z

1960 - 1961

1962

1963

II

I l A - K 1964

tt L - Z II

1973


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M

3781 COMMERCANTS ETRANGERS A - L 1965

3782 Il M - Z II

3783 II A - N 1966

3784 II o - z II

3774 COMMERCANTS ETRANGERS cartes refusées 1960 - 1965

5729 Demandes d'extension de validité descartes de commerçants, industriels et

5730

4798

4799

4800

4801

4802

4803

4804

4805

4806

4807

4808

4809

4810

4811

4812

4813

4814

artisans

idem -

ETRANGERS

dossiers

II

Il

II

dossiers

II

11

ti

dossiers

II

II

II

dossiers

II

1t

tt

dossiers

"décédés"

A - Car

Cas - G

J - Pa

Pe -21

A - D

F - L

M' -R

S - Z

A - C

D - K

L - P

R - Z

A - CO

Cr -G

1 - Pi

Po -v

*A -B

1959 - 1965

1966 - 1972

1953

1954

1955

1956

1957


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5023

dossiers

II

Il

dossiers

II

II

II

II

II

II

dossiers

Il

1t

,t

dossiers

II

1t

II

dossiers

II

II

II

II

dossiers

II

II

II

C -G

H - N

0 - Z

A - B

C

D - H

1 - Mal

Man - 0

P - S

T - Z

A - C

D - L

M - R

S -Z

A - c

Il - K

L - R

S -Z

A - B

C - F

G - L

M - P

R - Z

A - B

C - D

F -G

iti - M.

1957

1958

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dossiers

II

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Il

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11

11

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Il

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A - B

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Pi - Ro

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A - D

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M 5078

dossiers

11

Il

II

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dossiers

II

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dossiers

II

II

II

dossiers

II

dossiers

II

II

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A - C

D - K

L - M

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A - B

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N - R

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A - B

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A - c

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Q - S

T - Z

A - B

C - D

F - G

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1967

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5079 dossiers

5080 II

5081 II

5159 dossiers

5160 II

5161 II

‘5162 I I

5163 II

5164 II

5165 If

5717 dossiers

5718 Il

5719 II

5720 II

5721 '

5722 Il

3686 ETRANGERS

3687 Il

3688 Il

3689 II

3690 tt

3691 II

5169 II

5170 Il

M -P

R - S

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A - B

C - F

G - K

L - M

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A - B

C - D

F - 1

K - M

P - R

S - Z

P.V. de gendarmerie

tt

Ii

II

II

II

II

II

1971

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1962

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M 4907 ETRANGERS

dossiers

M 4908 II

M 4909 II

M 4910 II

M 4911 II

M 4912 II

M 4913 II

"naturalisés"

A - Bi

BO - Ce

CO -J

M -N

P - Ri

Ro -T

V - z

M 4914 dossiers A' - Ba

M 4915 II Be - Bu

M 4916 II C - D

M 4917 Il E - Gi

M 4918 II Gl - Ma

M 4919 II Me -P

M 4920 IIR

M 4921 II S - T

M 4922 II V - Z

M 4923 dossiers A - B

M 4924 II Ca - Ce

M 4925 11 Ch -K

M 4926 II L - Mi

M 4927 II Mo - Re

M 4928 II Ri - Si

M 4929 IIS O - z

1953

1954

1955


93/101

M 4930 dossiers A - Bor

M 4931 II Bot - Ce

M 4932 II Ch -F

M 4933 II G - L

M 4934 II M - Pe

M 4935 Il Pi -R

M 4936 II S - Z

M

M

M

M

M

M

M

M

M

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M

M

M

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M

M

M

4937 dossiers

4938 II

4939 II

4940 II

4941 II

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4949

dossiers

II

Il

II

II

II

II

II

4950 dossiers A

4951 It Bi

4952 II Ca

4953 II

A

C

D

G

M

Pi

S

T

- B

- H

- M

- R

- Z

1957

- B 1958

- F

- L

- Pe

- R

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- Be

- Bu

- Ci

fi

1959

CO ‘U

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4976

dossiers

II

II

dossiers

Il

II

II

I I

dossiers

II

II

II

dossiers

Il

II

Il

II

II

dossiers

II

II

II

II

H - M

N - P

R - Z

A - C

D -K

L - N

P -

Q - Z

A - c

D - H

J - P

Q - Z

A - C

D - F

C - J

L - M

0 - R

S - Z

A - B

C - D

F - K

L - M

N - R

1959

1960

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1962

1963


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M 4977 dossiers S - T

M 4978 II V - z

M 4979 dossiers A

M 4980 Il Ba - Be

M 4981 II Bi -C

M 4982 II D - 1

M 4983 II J - L

M 4984 II Ma - Pa

M 4985 II Pe -R

M 4986 II S

M 4987 II T - Z

a

M 4988 dossiers A - B

M 4989 II C - D

M 4990 II E - G

M 4991 II H - N

M 4992 II P - R

M 4993 II S -Z

M 4994 dossiers A

M 4995 II B

M 4996 II C - E

M 4997 II F - J

M 4998 II L - N

M 4999 II 0 - P

M 5000 Ii R - S

M 5001 Il T - Z

1963

1964 - 1965

1966

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dossiers

Il

Il

( Il. :

II

5010 dossiers

5011 il

5012 II

5013 II

5014 II

4788 dossiers

4789 II

4790 II

4791 II

4792 II

5082 dossiers

5083 il

5084 Il

5085 II

5086 II

5087 II

5088 II

A - B

C - D

E - J

K - L

M - 0

P

R - S

T - z

A - Cer

Cl - Fu

Ga‘ - Mi

Mo -R

S - z

A -c -

D - F

G -' L

M - R

S - Z

A - B

c - D

F - K

L - N

P

R - S

T - Z

1968

1969

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3788

dossiers

II

,l

II

II

dossiers

II

II

Il

ENQUETES

Il

il

II

Il

II

II

II

B

A - B

C - D

F - L

M - R

S - Z

1972

A - D 1973

F - M

N - R

s - z

1962 - 1963

1964 - 1965

1966

1967

1968

1969

1970 - 1971

1972 - 1973

ETATS NUMERIQUES COMMUNAUX 1962

II II 1963

II Il 1964

II II 1965

II II 1966

II II 1967

Etats récapitulatifs trimestriels desdemandes d'introduction des familles destravailleurs immigrés 1949 - 1962


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M 5141

M 5142

M 5143

M 5144

M 5145

M 5146

MESURES ADMINISTRATIVES(Avertissement, refus de séjour,refoulement, expulsion)

dossiers individuels Ab - Am

II An - AZ

II Bab - Bari

il Baro - Baz

IIBe!l - Bern

II Bero - Bez

II Bi - Bol

Il Bon - Bos

II Bot - Bu

II Cab - Cap

II Car - Ce

C h - top

Cor - CU

D

II F

II Ga - Gi

Gl - Gu

H - L

Ma

II

II

Me - MU

N - 0

II Pa - Pe

II Pi -Q

II R

II S

1940 - 1960


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+M

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4720

4721

4722

dossiers individuels T

II V - Z

AUTORISATIONS DE VOYAGE EN ALGERIEInstructions, diuisions administratives del'Algérie, statistiques

idem - bordereaux adressés aux autoritésen Algérie

idem - II 1'

idem - II II

idem - Refus d'autorisation

idem - II

idem - Il

idem - certificats dé travail et de logement- importation en Algérie de postes

récepteurs

idem - dossiers individuels mars - septembre

dossiers no

II

II

II

II

Il

II

II

Il

II

Il

Il

Il

Il

803 -

1001 -

1201 -

1401 -

1601 -

1801 -

2001 -

2264 -

2551 -

2800 -

octobre

novembre

décembre

1000

1200

1400

1600

1800

'2000

2263

2550

2799

3100

3101 - 3299

1940 - 19604

1956 - 1962

1956

1957

1958

1956

1957

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1961 - 1962

1956

II

Il

II

1957

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il

il

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1958

II

II

Il


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4740 Il 401 - 600

4741 II 601 - 800

4742 Il 801 - 1000

4743 II 1001 - 1200

4744 II 1201 - 1400

4745 Il 1401 - 1715


4747 II 300 - 599

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4756

4760

4752

dossiers

II

dosiiers

II

Il

II

Il

Il

II

II

no 3300 - 3499

3500 - 3573

no 1 - 200

201 - 400

401 - 600

601 - 800

801 - 1000

1001 - 1200

1201 - 1400

1401 - 1658

Il 600 - 899

II 900 - 1199

Il 1200 - 1499

II 1500 - 1699

dossiers no 1 - 199

II 200 - 299

II 300 - 416

Dossiers sans suite, divers

II

II

II

II

1962

II

II

1957 - 1962

Rapatriements de Nord-Africains 1953 - 1960

1958

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1959

II

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Il

II

Il

Il

II

1960

II

1961

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savoie conseil général · bernascon 1928 - anciens blèves de l'école primaire supérieure...

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