RappoRtannuel

de gestion

2013-2014

CENTRE D’HÉBERGEMENT ET DE SOINS DE LONGUE DURÉE

8600, boul. Marie-Victorin, Brossard (Québec) J4X 1A1www.chsldmarcelleferron.com

Téléphone: 450 923-1430

Un CHSLD au coeur du bien-être !

20132014

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TABLE DES MATIÈRES PAGE

1 . M E S S A G E D U D I R E C T E U R G É N É R A L 3

2 . D É C L A R A T I O N D E F I A B I L I T É 4

3 . R A P P O R T D E L A D I R E C T I O N 5

4 . P R É S E N T A T I O N D E L ’ É T A B L I S S E M E N T 6 - 9

• MISSION • VISION • DESCRIPTION DU CENTRE • STRUCTURE DE LA DIRECTION • PRINCIPALES MODIFICATIONS APPORTÉES AUX SERVICES ET BIENS

5. LES RÉSULTATS AU REGARD DU PLAN STRATEGIQUE ET DE L’ENTENTE 10- 14 DE GESTION ET D’IMPUTABILITÉ

• RÉSULTATS DES OBJECTIFS AU PLAN STRATÉGIQUE • LOI VISANT LE RETOUR À L’ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE ET RÉDUCTION DE LA DETTE • VISITE D’AGRÉMENT • DÉCLARATIONS DU NOMBRE D’INCIDENTS/ACCIDENTS • APPLICATION DES MESURES DE CONTRÔLE DES USAGERS • ENGAGEMENTS CONTENUS DANS L’ENTENTE DE GESTION ET

D’IMPUTABILITÉ

6. LISTE DES CONSEILS OU COMITÉS DE L’ÉTABLISSEMENT CRÉÉS EN VERTU DE LA LOI SUR LES SERVICES DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX 15-17

7. LES RESSOURCES HUMAINES 18-20

8. ÉTATS FINANCIERS ET ANALYSE DES RÉSULTATS DES OPÉRATIONS 21

9. CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ADMINISTRATEURS 21

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1. MESSAGE DU DIRECTEUR GENERAL

Du 6 au 8 mai 2013, nous avons reçu la Visite d’appréciation du milieu de vie du ministère de la santé et services sociaux. Les visiteurs ont souligné la qualité exceptionnelle de l’approche du personnel envers la clientèle, la qualité des soins et des services dispensés, l’attitude empreinte de respect, de courtoisie du personnel, du souci de la dignité et de l’intimité à l’égard des résidents. Un plan d’amélioration approuvé est en vigueur pour répondre aux recommandations suite à cette visite.

À la suite du processus d’évaluation d’Agrément Canada, qui s’est tenu du 4 au 6 novembre 2013, notre centre d’hébergement s’est vu décerner la plus haute distinction du programme, soit « agrée avec mention d’honneur ».

Le projet prioritaire de 2012-13 et 2013-14 était la démarche d’amélioration de la gestion

des horaires de travail. Débuté en novembre 2012, nous avons révisé une vingtaine (20) de processus ainsi que les rôles et responsabilités dans la planification des horaires de travail. Ce projet, permettant de standardiser nos pratiques de planification des horaires de travail, offrira aux employés un horaire de travail quatre (4) semaines à l’avance. Nous croyons qu’optimiser les horaires de travail augmentera la rétention du personnel, réduira de façon significative l’utilisation de la main-d’œuvre indépendante (MOI) et accroîtra la satisfaction de la clientèle. À titre d’exemple, l’utilisation des agences de main d’œuvre indépendante des préposées aux bénéficiaires a diminué de plus de 500% comparativement à l’année précédente.

Le taux d’absentéisme durant l’année s’est grandement amélioré. . En 2012-2013, le ratio des heures payées en assurance salaire était de 11.19%, comparativement à cette année avec un ratio de 9.4%. Les lésions professionnelles ont aussi diminué en nombre et en perte de journées travaillées. Une gestion rigoureuse des dossiers des accidents de travail a permis la récupération importante des sommes imputées à notre dossier. Notre taux de cotisation à la CSST est à la baisse.

Le 13 décembre 2014, notre centre d’hébergement célébrera son 25e année au service de la communauté. Un concours auprès du personnel a suscité un grand intérêt et a permis au conseil d’administration d’approuver le logo et le nouveau slogan : «Un CHSLD au cœur du bien-être»

Cette dernière année a illustré, encore une fois, les qualités et les efforts du personnel de notre CHSLD et particulièrement du personnel d’encadrement qui continue à affirmer son leadership et son dévouement dans la réalisation de notre mission.

Le directeur général Zefferino Guiducci

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2. DÉCLARATION DE FIABILITÉ DES DONNÉES 2013-2014

À titre de directeur général, j’ai la responsabilité d’assurer la fiabilité des données contenues dans ce rapport annuel de gestion ainsi que des contrôles afférents. Les résultats et les données du rapport de gestion de l’exercice 2013-2014 du Centre d’Accueil Marcelle-Ferron :

• décrivent fidèlement la mission, les mandats, les responsabilités, les activités et les orientations stratégiques de l’établissement;

• présentent les objectifs, les indicateurs, les cibles à atteindre et les résultats;

• présentent des données exactes et fiables.

Je déclare que les données contenues dans ce rapport annuel de gestion ainsi que les contrôles afférents à ces données sont fiables et qu’elles correspondent à la situation telle qu’elle se présentait au 31 mars 2014. Le directeur général, ________________________ Zeff. Guiducci

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3. RAPPORT DE LA DIRECTION

Les états financiers du Centre d’Accueil Marcelle-Ferron ont été complétés par la direction des services administratifs qui est responsable de leur préparation et de leur présentation fidèle, y compris les estimations et les recommandations. Cette responsabilité comprend le choix des conventions comptables appropriées qui respectent les Normes comptables canadiennes pour le secteur public et pour le secteur privé conventionné ainsi que les particularités prévues au Manuel de gestion financière édicté en vertu de l’article 477 de la Loi sur les services de santé et des services sociaux. Les renseignements financiers contenus dans le reste du rapport annuel de gestion concordent avec l’information donnée dans les états financiers.

Pour s’acquitter de ses responsabilités, la direction maintient un système de contrôles internes qu’elle considère nécessaire. Celui-ci fournit l’assurance raisonnable que les biens sont protégés, que les opérations sont comptabilisées adéquatement et au moment opportun, qu’elles sont dûment approuvées et qu’elles permettent de produire des états financiers fiables.

La direction du Centre d’Accueil Marcelle-Ferron reconnait qu’elle est responsable de gérer ses affaires conformément aux lois et règlements qui la régissent.

Le conseil d’administration surveille la façon dont la direction s’acquitte des responsabilités qui lui incombent en matière d’information financière et il a approuvé les états financiers. Il est assisté dans ses responsabilités par le président du Centre d’Accueil. Le président rencontre la direction et l’auditeur, examine les états financiers et en recommande l’approbation au conseil d’administration. De plus, le conseil d’administration a formé un comité d’audit afin d’examiner les états financiers et le travail de l’auditeur externe.

Les états financiers ont été audités par la firme Déloitte, dûment mandatée pour se faire, conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada. Son rapport expose la nature et l’étendue de cet audit ainsi que l’expression de son opinion. La firme Déloitte, peut, sans aucune restriction, rencontrer le président et le comité d’audit pour discuter de tout élément qui concerne son audit.

____________________________ ____________________________ Zeff. Guiducci Daniel Gaudette Directeur général Chef des services administratifs –

volet financier

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4. PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT

MISSION

Le Centre d’Accueil Marcelle-Ferron est un centre d’hébergement de soins de longue durée privé conventionné. Sa mission générale est (Réf. Art. 83 de la Loi de santé et des services sociaux) :

1. «D’offrir de façon temporaire ou permanente un milieu de vie substitut et

sécuritaire,

2. d’offrir des services :

d’hébergement,

d’assistance,

de soutien,

de surveillance,

de réadaptation,

de loisirs,

psychosociaux,

infirmiers,

pharmaceutiques,

médicaux

aux adultes qui, en raison de leur perte sévère d’autonomie fonctionnelle ou

psychosociale, ne peuvent plus demeurer dans leur milieu de vie naturel malgré

le support de leur entourage.»

À cette fin et tenant compte de la volonté de notre région, nous recevons les personnes qui requièrent de tels services. De plus, en mars 1992, une unité prothétique de 23 résidents s’est créée avec le support des intervenants et des familles pour répondre à une clientèle en perte d’autonomie cognitive à caractère irréversible. Depuis 2010, nous avons réduit la capacité de notre unité prothétique et elle comprend 11 résidents dans la nouvelle aile D pour:

3. D’offrir un milieu de vie accueillant, sécurisant et chaleureux où les services jouent un rôle palliatif à la désorientation de la clientèle.

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VISION

Ces missions sont mises de l’avant dans la reconnaissance sans équivoque de notre vision ou raison d’être, soit :

«De créer un milieu de vie où le résident se sent chez lui et est valorisé comme membre de la

collectivité. Afin de réaliser un tel milieu de vie, nous devons continuellement être à l’écoute des

résidents et de leur famille, les respecter et adopter une approche personnalisée dans l’ensemble de

nos actions et de nos décisions quotidiennes. Nous améliorons ainsi la qualité et la satisfaction de

tous.»

DESCRIPTION DU CENTRE

Le Centre d’Accueil Marcelle-Ferron est un établissement privé conventionné de 249 lits, construit en 1989. Il est un centre d’hébergement de soins de longue durée privé conventionné, financé à 100% par le Ministère de la Santé et des Services sociaux. Il doit rencontrer les standards de qualité au même titre que les établissements publics et les procédures pour y être admis sont les mêmes que dans le réseau public. Il est agréé par Agrément Canada depuis 2007.

Situé en bordure du fleuve Saint-Laurent (8600 boulevard Marie Victorin, Brossard), l’établissement a accueilli ses premiers résidents le 13 décembre 1989. Aujourd’hui, le centre a un permis d’exploitation avec 24 chambres doubles et 201 chambres simples. Chaque chambre contient une garde-robe, un lavabo et une toilette desservant deux résidents sauf pour les chambres doubles où on y retrouve deux garde-robes. Site WEB: http ://chsldmarcelleferron.com

Depuis octobre 2010, il compte une (1) unité de vie de quarante-neuf (49) résidents et quatre (4) unités de 50 résidents. Ces unités sont dotées de deux (2) salles à manger, deux (2) cuisinettes, deux (2) salles d’eau et deux (2) salles d’activités. À l’unité 5, un fumoir exclusif aux résidents reçoit huit 8 résidents fumeurs. Au 31 mars 2014, le centre offrait une moyenne de 3.17 heures soins travaillées à sa clientèle.

Le Centre d’Accueil Marcelle-Ferron emploie environ 341 personnes professionnelles et non professionnelles. Le personnel des unités est composé d’infirmières, d’infirmières auxiliaires et de préposées aux bénéficiaires ainsi que des professionnels en réadaptation, services sociaux, nutrition clinique, pharmacie et animation. Chaque unité de vie à un médecin attitré à son service. Le groupe médical assure la garde 24/24 heures 7/7 jours/semaine.

Sur un seul site (superficie de 15 408 m²), le centre fait partie du territoire du Centre de santé et services sociaux Champlain-Charles LeMoyne (CSSS). À la demande de l’Agence de santé et des services sociaux de la Montérégie, le centre offre les services d’hébergement à des personnes en perte d’autonomie des territoires CSSS Champlain-Charles LeMoyne (219 lits) et Jardins-Roussillon (30 lits). Pour bien connaitre les territoires et les caractéristiques de la population voir site WEB :

www.santemonteregie.qc.ca/champlaincharleslemoyne

www.santemonteregie.qc.ca/jardins-roussillon

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STRUCTURE DE LA DIRECTION

PRINCIPALES MODIFICATIONS APPORTÉES AUX SERVICES ET BIENS

1- Installation de RAILS pour lève-personnes dans l’ensemble des chambres : Plusieurs chambres du bâtiment 1989 ne sont pas munies de lève-patients sur rails; 60 rails ont été installés. Des moteurs seront ajoutés en 2014-2015.

2- Élargissement des portes pour faciliter l’accès à la clientèle et au personnel: i. 2 portes aux RDC

ii. 3 portes de chambres aux unités iii. 1 porte du magasin du sous sol

3- Remplacement de fenêtres des chambres : nous avons installé quinze (15) nouvelles fenêtres dans les chambres à deux lits afin d’assurer un meilleur confort à la clientèle. Ce processus se poursuivra aux cours des prochaines années dans le bâtiment 1989.

4- Remplacement de l’éclairage : un programme-énergétique d’Hydro-Québec a permis de remplacer l’éclairage dans l’établissement par des produits DEL durant l’année. La qualité de l’éclairage s’est améliorée.

5- Installation des murets amovibles dans les douches des salles d’eau des unités du bâtiment 1989 : l’ASSTAS a participé à l’aménagement sécuritaire et ergonomique dans les salles d’eau des unités A-B-C. La sécurité et le confort de la clientèle et du personnel ont été grandement améliorés.

6- Fabrication des cadres standards de fenêtres : afin que les climatiseurs installés dans les chambres de résidents soient sécuritaires et étanches.

7- Remplacement de l’unité climatiseur : Nous avons remplacé le climatiseur vétuste, de l’aile administrative du RDC par une thermopompe.

8- Isolation du système de ventilation centrale

9- Aménagement du sentier/jardins : Les espaces extérieurs/arrières, fréquentés par les résidents et familles, ont été aménagés de façon accueillante et sécuritaire. Des bordures de sécurité ont été installées au long du sentier.

Direction générale

Zeff. GUIDUCCI

Direction des soins infirmiers et

services à la clientèle Sylvie LABELLE

Coordonnatrice des ressources humaines Isabelle CREVIER

Direction des services administratifs

Frédéric DUMAS

Responsable médical

Dr Claude Sergerie

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Achats de biens (100,000$)

Pour la clientèle

� 10 lits électriques � 5 tables modulaires � 10 fauteuils roulants � 3 fauteuils de marche � 5 moteurs pour leviers au plafond dans les chambres et 18 toiles � 1 appareil à perfusion � 1 défibrillateur � 15 matelas de prévention + 1 matelas curatif + 1 matelas à pression alternative � 1 cadre de marche Pour les services de soutien et administratif � un chariot isolé (distribution alimentaire – exigence MAPAQ) � 5 panneaux afficheurs - appel de garde � 6 ordinateurs � Une camera (plomberie) et déboucheur de drain Ressources humaines :

1- Prévention de la violence en milieu de travail

La violence en milieu de travail est une question qui touche le personnel et les prestataires tout au long du continuum de soins et services. En juin 2013, nous avons finalisé la pratique organisationnelle requise de prévention de la violence en milieu de travail et le mécanisme de plaintes contre la violence, discrimination et harcèlement.

2- Lac-à l’épaule 2013

Nous avons tenu notre 3e Lac-à-l’épaule à Beloeil avec le thème «optimiser les processus et la culture Lean». Le personnel participant d’encadrement et les professionnels du CAMF avec la présence du personnel cadre de la Résidence Accueil de Rivage ont été informé de l’utilité de l’approche Lean.

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5. LES RÉSULTATS AU REGARD DU PLAN STRATÉGIQUE ET L’ENTENTE DE GESTION ET D’IMPUTABILITÉ

RÉSULTATS DES OBJECTIFS DU PLAN STRATÉGIQUE

Au 31 mars 2014, le plan stratégique quadriennal (2011-2015) de notre établissement a terminé sa troisième année. Inspiré des enjeux du programme d’agrément canadien sur l’accès, la qualité, la prévention/sécurité et la continuité des services, nous avons retenu cinq (5) grandes orientations.

Les orientations sont :

1. Renforcer la culture de sécurité; 2. Entretenir une culture d’amélioration continue; 3. Favoriser l’accès continu à des services intégrés; 4. Assurer des ressources humaines en qualité et quantité suffisantes; 5. Assurer une gestion éclairée.

1. Renforcer la culture de sécurité

� Mettre à jour et diffuser le plan sur la sécurité des usagers : Objectif atteint � Consolider les programmes de prévention et contrôle des infections et le

présenter aux visiteurs d’Agrément Canada : Objectif atteint � Mettre-à-jour le dossier des Zones grises : Objectif à poursuivre � Actualiser deux (2) nouvelles Pratiques Organisationnelles Requises (POR);

sur l’utilisation des pompes de perfusion et violence en milieu de travail : Objectif atteint

� Analyser les causes majeures des rapports incidents/accidents : Objectif à poursuivre

� Finaliser la rédaction des politiques et procédures en regard de la gestion des risques : Objectif atteint

� S’assurer du respect de la nouvelle politique sur la tenue vestimentaire : Objectif atteint

� Finaliser programme de collation : Objectif atteint � Organiser des audits pour changer la culture du personnel de manger sur les

étages : Objectif atteint � Diminuer de 20% le nombre d’accidents de travail avec pertes de journées de

travail : Objectif atteint (de 23 à 18 déclarations) � Diminuer le ratio des heures payées en assurance salaire : Objectif atteint (de

11.2% à 9.4%)

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2. Entretenir une culture d’amélioration continue

� Réviser le cadre intégré sur la qualité des services : Objectif atteint Réviser le cadre sur l’éthique : Objectif atteint

� Réaliser les activités en lien avec la visite d’agrément Canada, faire l’auto-évaluation des 438 normes et 33 PORs : Objectif atteint à 97.53% et obtention d’agrément avec mention d’honneur

� Poursuivre la mise en œuvre les indicateurs cliniques des normes non visées par le plan d’amélioration de l’OIIQ : Objectif à poursuivre

� Mettre en place le tableau de bord des indicateurs de suivis cliniques en lien avec PII, l’évaluation globale et paramètres fondamentaux : Objectif atteint

� Élaborer et consolider le processus de suivi des visites médicales : Objectif atteint

� Mettre en place le dossier unique du résident : Objectif atteint � Mettre en place un programme d’entretien préventif : Objectif atteint � Inventorier les équipements médicaux afin de mettre en place un programme

de renouvellement et de distribution: Objectif à poursuivre

3. Favoriser l’accès continu à des services intégrés

� Poursuivre la réorganisation des soins et services cliniques : Objectif atteint � Finaliser les heures soins travaillées auprès de l’Agence : Objectif à

poursuivre � Mettre en œuvre la rotation du personnel à l’intérieur des unités et par quart

de travail selon recommandation suite à la visite MSSS : Objectif atteint � Mettre en œuvre les histoires de vie des résidents : Objectif atteint � Arrimer les services professionnels aux soins infirmiers dans des différents

programmes tels que : mesures de contention, dysphagie et PII : Objectif atteint

4. Bénéficier de ressources humaines compétentes en nombre suffisant � Optimiser le processus des horaires de travail pour augmenter la rétention et

diminuer les heures travaillées par la main d’œuvre indépendante. (PROJET 1) : Objectif atteint � Mettre à jour le Guide de l’employé : Objectif à poursuivre � Revoir notre programme d’orientation clinique et fonctionnement : Objectif

à poursuivre � Mettre en œuvre les évaluations de la contribution au travail : Objectif à

poursuivre � Consolider le programme de préceptorat pour les INF/INF-AUX : Objectif à

poursuivre � Réaliser la formation pour optimiser la présence au travail : Objectif à

poursuivre � Diminuer le nombre et les coûts des lésions professionnelles 20%: Objectif

atteint et à poursuivre � Diminuer le ratio des heures en assurance salaire de 10% : Objectif atteint et

à poursuivre � Relancer le Comité paritaire en développement des ressources humaines :

Objectif atteint

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5. Assurer une gestion éclairée

� Initier les gestionnaires à la culture Lean : Objectif atteint et à poursuivre � Faire participer les employés à optimiser les processus : Objectif atteint et à

poursuivre � Établir des indicateurs financiers: Objectif à poursuivre � Mettre sur pied des tableaux de bord : Objectif à poursuivre � Finaliser le concours du logo et slogan : Objectif atteint

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LOI VISANT LE RETOUR À L’ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE ET LA RÉDUCTION DE LA DETTE :

Comme tous les établissements de la santé, nous avons participé à l’effort de réduction des dépenses de nature administrative durant les exercices 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014. La quote-part de notre centre a été établie sur la moyenne des dépenses des exercices 2008-2009 et 2010-2011. Les montants ont été réduits directement de notre budget d’opération pour un montant global de 652 000$ au cours des 4 dernières années. Cette année le montant est de 183,000$.

VISITE D’AGRÉMENT

Le Centre d’Accueil Marcelle-Ferron s’est vu décerner la plus haute distinction du programme QMentum d’Agrément Canada, soit « agrée avec mention d’honneur ». La prochaine visite se tiendra en novembre 2017.

DECLARATIONS DU NOMBRE D’INCIDENTS/ACCIDENTS

2012-2013 2013-2014

Chutes 680 518

Médications 334 304

Agressions/abus/harcèlement 22 6

Autres 171 265

Total 1207 1093

51.61% (565) des déclarations sont de gravité de type C : «erreur, incluant omission, atteint la

personne mais ne lui cause pas de conséquence, n’exigeant pas de surveillance ou

d’interventions additionnelles».

0.45% (5) des déclarations sont de gravité de type F : «accident entrainant des conséquences temporaires exigeant des soins/traitements supplémentaires spécialisées avec hospitalisation ou

prolongation hospitalisation».

De plus, la divulgation des incidents et accidents est faite aux répondants légaux des résidents.

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APPLICATION DES MESURES DE CONTRÔLE DES USAGERS

Depuis le 4 mars 2013, un nouveau protocole d’application des mesures de contrôle est disponible sur les unités. Les réévaluations des clientèles avec mesures de contrôle sont en cours depuis le 15 mars 2013 et les résultats sont positifs. La cible ministérielle est que moins de 25% de la clientèle hébergée au CAMF ait une mesure de contrôle :

• 1er avril 2013 = 36.95% de la clientèle avait une mesure de contrôle • 1er avril 2014 = 20% de la clientèle a une mesure de contrôle, soit une diminution de 46%

2012-2013 2013-2014

Régime des plaintes

Plaintes traitées et fermées durant l’année

Demandes d’assistance

2

3

0

4

Profil de la clientèle

Nombre d’admissions

Nombre de décès/départs

Clients sous régime de protection (publique)

Nombre moyen de principe actif par jour (déc.)

Durée moyenne de séjour en jours des usagers ayant quitté CAMF

Moyenne d’âge (ans)

Classement des usagers selon l’âge

• Moins de 65

• 65-80 ans

• 80-89 ans

• 90 et plus

109

106

7

10.1

825

82

25

81

102

41

93

94

8

9.8

975

83

18

86

110

34

Alimentation

Clients avec régimes

Clients avec texture modifiée

Clients avec gavage

Clients dysphagiques

100

99

1

27

127

117

1

38

15

Engagement contenus dans l’entente de gestion et d’imputabilité Entente 2008-2010 (non renouvelée)

Agence et CAMF

RESSOURCES HUMAINES Cible 2011-12 2012-2013 2013-2014 Indicateur 3.1 Ratio Assurance salaire 5.38% 11.19% 9.41% Indicateur 3.2 Heures supplémentaires (Inf+Inf.A) 5.46% 3.99% 2.98% Heures supplémentaires (ETA) 3.32% 2.74% 2.19%

Indicateur 3.3 Recours à la M.O.I. (INF) 4.11% 6.00% 5.52% Recours à la M.O.I. (INF. AUX) 2.68% 2.52% 1.43% Recours à la M.O.I. (PAB) 1.64% 4.79% 0.92%

PERTE D'AUTONOMIE LIÉE AU VIEILLISSEMENT

Indicateur 1.3.3

Nombre moyen d'heures travaillées par jour présence en soins infirmiers et d'assistance dans un CHSLD 3.00 3.02 2.99

Indicateur 1.3.4

Nombres moyen d'heures travaillées par jour-présence en services professionnels dans un CHSLD 0.23 0.17 0.18

TOTAL 3.23 3.19 3.17

Indicateur 1.1.11

Nombre d'infirmière (ETP) affectées par l'équipe régionale au programme de prévention des infections nosocomiales 1.0 ETC 0,68 ETC 0.94TC

Taux d'occupation Selon modalités de financement AEPC/MSSS 99.00% 99.37% 99.62%

HYGIENE ET SALUBRITÉ

2012-2013 2013-2014 Indicateur 2.2.2 1. Répertoire 100% 100% 100% 2. Catégorisation 100% 100% 100% 3. Accord responsable 100% 100% 100% 4. Désignation responsable 100% 100% 100%

SÉCURITÉ INFORMATIONNELLE

Indicateurs 4.5.3 Sécurité des actifs informationnels

nous sommes conformes à la directive: MSSS00-00 de 2007

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6. LISTE DES CONSEILS/COMITÉS CRÉÉS EN VERTU DE LA LOI SUR LES SERVICES DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

1. Conseil d’administration (privé) 2. Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens 3. Comité d’évaluation médicale 4. Comité de pharmacologie 5. Comité clinique de gestion des risques et de qualité 6. Comité de gestion des risques 7. Comité de vigilance et de la qualité 8. Comité des usagers 9. Conseil Infirmières et Infirmiers 10. Comité Infirmiers et Infirmières Auxiliaires 11. Comité plan de développement des Ressources humaines 12. Comité paritaire en santé et sécurité au travail

COMITÉS DE L’ÉTABLISSEMENT :

13. Comité de régie (direction) 14. Comité de gestion (encadrement) 15. Comité de gestion des soins infirmiers (encadrement et professionnel clinique) 16. Comité relations de travail (CSN, FIQ et APTS)

Comité des usagers :

Le comité des usagers du Centre d’Accueil Marcelle-Ferron a tenu 11 rencontres durant l’année et une assemblée annuelle le 10 juin 2014. Aucun changement n’a eu lieu dans la formation du comité. Le comité a reçu 3 membres du personnel afin de mieux connaitre les opérations; service alimentaire, nutrition et ressources humaines. Le comité demeure membre du R.P.C.U. Le rapport annuel du comité sera transmis dans un envoi séparé.

Comité de vigilance et de qualité (CVQ) :

Le CVQ s’est réuni deux fois (juin et décembre) en 2013-2014 et tous les membres étaient présents. Un bilan des plaintes de l’année précédente et de l’année en cours a été analysé et transmis à l’Agence de santé et des services sociaux de la Montérégie. Aucune plainte officielle n’a été reçue durant l’année et 4 demandes d’assistance ont été reçues par la commissaire locale aux plaintes et à la qualité. Plusieurs sujets ont été discutés concernant divers correspondances nous obligeant à s’assurer de la sécurité de notre clientèle. Le suivi du rapport d’amélioration de la qualité du milieu de vie est assuré par le comité. Aucune recommandation n’a été signalée au conseil d’administration.

17

Conseil des médecins, dentistes et pharmaciennes (CMDP)

Durant cette période, il y a eu la visite de l’accréditation qui s’est soldée par une mention d’honneur. Les médecins, dans leur segment d’activités, ont participé à l’effort collectif et à leur niveau, les inspecteurs furent satisfaits de la qualité à la fois des actes professionnels et de la tenue des dossiers. Comme autre événement, le mode de rémunération des médecins a été modifié durant cette période, passant ainsi du tarif horaire au système à l’acte où chaque geste posé est rémunéré. Ce changement semble être plus apprécié par les collègues et plus équitable dans son ensemble. Nous avons changé nos horaires de comités, passant de huit réunions à six réunions et le Comité de pharmacologie souffrait davantage de cette réorganisation. Il faut quand même spécifier que ce comité a une dynamique spéciale, demandant une constante mise à jour et aussi ayant d’importantes implications financières. Afin de pallier à cette carence, nous avons créé le Comité de pharmacovigilance, se réunissant trois fois l’an et devant servir de bras sur le terrain pour le Comité de pharmacologie. Par exemple : évaluer les erreurs et voir à y apporter les correctifs, améliorer la sécurité et l’efficacité dans la distribution des médicaments, etc. Dans ce comité, il y a non seulement des responsables au nursing mais aussi des gens de la base, afin que l’information se rende à tous et ainsi faire connaître les difficultés sur le terrain. Les responsabilités inhérentes au CMDP ont été respectées par les médecins ainsi que l’horaire de garde. Nous n’avons eu aucun départ, ce qui suscite de la jalousie de nos collègues du CSSS. Au chapitre des plaintes, j’ai continué à éteindre les feux, quand il y en avait, et à date, tout ce règle dans l’harmonie quand les remèdes appropriés sont appliqués avec les explications appropriées.

Quant à mon mandat au service de santé et sécurité de l’établissement, les statistiques parlent d’elles-mêmes : l’absentéisme a diminué mais avec un certain plancher résiduel en raison du non suivi antérieur et de la non évaluation au pré-emploi. Il est difficile à dépasser cette base pour le moment. Cependant, nous avons fait des gains : � Récupération importante en partage de coûts avec la CSST; (563 888$) � Diminution de la cotisation à la CSST; (de 4.96$ à 4.11$/100$ de la masse salaire) � Diminution du nombre d’accidents au travail; (de 23 à 18 déclarations) Diminution qui se poursuit au chapitre de l’assurance-salaire. Avec l’aide de Mme Sylvaine Scott, en une année et demie, nous avons redressé en gros la situation et nous nous orientons vers un certain raffinement maintenant.

Claude Sergerie

Chef du service de médecine et médecin responsable en santé et sécurité au travail

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Comité gestion des risques

Le comité de gestion des risques s’est réuni une fois durant l’année 2013-2014 et le comité clinique de gestion des risques et de la qualité a tenu deux (2) rencontres.

Les principaux risques d’incidents/accidents mis en évidence au moyen du système local de surveillance (GESRISQ) sont les chutes à 47% (une baisse de 9% par rapport à l’année dernière) suivis des erreurs en lien avec la médication à 28% (pourcentage identique à l’année dernière).

Il y eu une recommandation auprès de la direction des soins infirmiers du comité de gestion des risques cette année. Cette recommandation a été réalisée durant l’année.

PRÉVENTION ET CONTRÔLE DES INFECTIONS NOSOCOMIALES

Données de surveillance ANNÉE

2012-2013

ANNÉE

2013-2014

Éclosion influenza 1 1

Éclosion Infections Voies

Respiratoire Supérieurs

1 0

Éclosion gastro-entérite 2 1

Infection urinaire

Nbre de cas /nbre de jours-

sonde x 1000

6

2.5

8

0.3

Infection des tissus mous et de

la peau

Nbre de cas/ nbre de jours-

sonde x 1000

15

0.22

11

0.2

Incidence du SARM 0 0

Incidence de la DACD 1 1

Taux vaccinal contre l’influenza

chez les résidents Cible 80%

82% 83%

Taux vaccinal contre l’influenza

chez le personnel Cible 80%

33% 45%

Taux vaccinal contre le

pneumocoque chez les résidents

69% 51%

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7. LES RESSOURCES HUMAINES

Au 31 mars 2014, les effectifs du centre se répartissaient comme suit :

Le Conseil des médecins, dentistes et pharmaciennes (CMDP) :

6 médecins, 1 médecin spécialiste, 2 dentistes et 2 pharmaciennes 2012-2013 2013-2014

CADRES (équivalent temps complet)

Temps complet Temps partiel

SOUS TOTAL

10 0.6 10.6

10 0.6 10.6

EMPLOYÉS RÉGULIERS (équivalent temps complet)

Temps complet Temps partiel

EMPLOYÉS OCCASIONNELS

Heures rémunérées

Équivalent temps complet

GRAND TOTAL ETC

96 69

180 731 98

274

90 68

123 436 66

237

HEURES TRAVAILLÉES (incluant MOI) 382 341 385 176 2012-2013 2013-2014

ASSURANCE SALAIRE Le nombre d’employés ayant reçu des prestations: Total des prestations d’assurance salaire versés($)

Ratio des heures payées en assurance salaire : Nombre de jours payés en assurance salaire :

Infirmière et infirmière auxiliaire Préposée aux bénéficiaires

Autres titres d’emplois TOTAL JOURS PAYÉS en prestations

102

772 049 11.19%

2102 2766 1539 6407

105

675 559 9.41%

2068 2970 955 5993

2012-2013 2013-2014

RELATION DE TRAVAIL/expertises médicales

Nombre de griefs reçus/réglés Nombre d’expertises médicales/règlements de griefs

Coût règlement de griefs/expertise médicales ($)

33/22 38

86 308

22/6 33

70 395

20

DÉPARTS 2012-2013 2013-2014

Agent(e) administratif (ve) 0 1

Assistante-infirmière-chef 6 12

Assistante sénior en pharmacie 2 1

Chef d’unité 1 0

Conseillère en santé et sécurité au travail

Cuisinier

Ergotherapeute

-

0

0

-

1

1

Infirmière auxiliaire 5 5

Infirmière clinicienne

Nutritionniste

1

0

1

1

Portier

Pharmacienne

-

0

0

1

Préposé(e) au service alimentaire 9 4

Préposé(e) aux bénéficiaires 37 18

Préposé(e) en ergothérapie 2 0

Préposé(e) entretien ménager 4 4

Technicien en administration - 1

Technicien en Loisirs 2 -

Technicien en réadaptation physique 3 -

TOTAL 72 51

TAUX DE ROULEMENT 2012-2013 2013-2014

Taux de roulement global 22 % 15%

EMBAUCHES 2012-2013 2013-2014

Agent(e) administratif (ve) 1 2

Assistante-infirmière-chef 7 11

Assistante sénior en pharmacie 1 2

Chef d’unité 1 0

Ergothérapeute 1 0

Infirmière auxiliaire 2 4

Infirmière clinicienne 1 1

Pharmacienne 1 0

Préposé(e) au service alimentaire 9 4

Préposé(e) aux bénéficiaires 47 24

Préposé(e) en ergothérapie - -

Préposé(e) entretien ménager 5 2

Technicien en administration

Technicien en diététique (nutritionniste)

2

0

1

3

Technicien en Loisirs 3 0

Technicien en réadaptation physique 1 0

TOTAL 82 54

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8. ÉTATS FINANCIERS ET ANALYSE DES RÉSULTATS DES OPÉRATIONS (LES RÉSULTATS FONT PARTIE D’UN ENVOI DISTINCT)

9. CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ADMINISTRATEURS

À : Monsieur Zefferino Guiducci

Directeur Général

DE : Jean Lamarre

Président du Conseil d’administration

et

Jean-Marc Dumas

Président

Date : Le 26 juin 2014

Monsieur le directeur général,

À la suite à votre demande d’information du 22 juin dernier, la présente a pour objet de vous

confirmer qu’à ce jour, aucune situation ou allégation de comportement susceptible d’être

dérogatoire au Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de Centre

d’accueil Marcelle Ferron inc. (CAMF) ne nous a été rapportée, soumise ou n’a été traitée par l’un

quelconque d’entre nous au cours de l’exercice financier écoulé se terminant le 31 mars 2014.

Vous voudrez bien vous assurer que cette information apparaisse dans le Rapport annuel de CAMF

pour le dernier exercice écoulé.

Salutations distinguées.

Jean Lamarre Jean-Marc Dumas

Président Président

du conseil d’administration

B/lg