méthode suva

Méthode Suva d’appréciation des risques àdes postes de travail et lorsde processus de travail

Le travail en sécurité

Détermination deslimites du système

de travail

Identification desphénomènesdangereux

Evaluationdu risque

Estimation du risque

Ana

lyse

du

risq

ue

Ap

pré

ciat

ion

du

risq

ue

oui

non

Diminution du risque

Le systèmede travail est-il

sûr?

Départ

Fin

Cette publication s’adresse aux

spécialistes de la sécurité au

travail. Elle décrit une méthode

d’analyse et d’appréciation des

risques aux postes de travail et

lors de processus de travail.

Une telle analyse des risques est

requise par la directive CFST

6508 pour les entreprises pré-

sentant des dangers particuliers.

SuvaProtection de la santé

Renseignements:Case postale, 1001 LausanneTél. 021 310 80 40–42

Commandes:Case postale, 6002 Lucernewww.suva.ch/waswo-fFax 041 419 59 17Tél. 041 419 58 51

Méthode Suva d’appréciation des risques à des postes de travail et lors de processus de travail

La reproduction est autorisée, sauf à des fins commerciales, si la source est mentionnée.1re édition: octobre 2001 2e édition: octobre 2008, de 2500 à 3000 exemplaires

Référence: 66099.f

1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2

2 Généralités concernant la méthodologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

3 Préparatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

3.1 Structure de l'entreprise: subdivision en processus, secteurs

d’activité ou groupes de personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

3.2 Identifier les processus, secteurs d’activité et groupes de

personnes critiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

3.3 Utiliser les moyens auxiliaires disponibles . . . . . . . . . . . . . . . . 5

3.4 Former une équipe interdisciplinaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

3.5 Se procurer la documentation, définir le temps nécessaire

et le calendrier des réunions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

4 Appréciation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

4.1 Limites du système de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

4.2 Identifier les phénomènes dangereux en équipe . . . . . . . . . . . . 9

4.3 Estimer les risques par une estimation de leur probabilité et

de la gravité du dommage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

4.4 Evaluer les risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

5 Définir des mesures (diminution du risque) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

6 Appréciation des risques en cas d’agents physiques ou de

manipulation de substances toxiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

7 Documentation relative aux réunions d’équipe . . . . . . . . . . . . . . 22

8 Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Annexe 1: Formulaires relatifs à l’appréciation des risques (pour copie) 24

Annexe 2: Exemples de phénomènes dangereux, de situations dange -

reuses et d’événements dangereux (selon EN 1050) . . . . . . 28

Annexe 3: Statistiques de la Suva . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

1

Sommaire

La directive CFST 6508 relative à l’appel àdes médecins du travail et autres spécia -listes de la sécurité au travail, encore appe-lée directive MSST, est en vigueur depuis le 1er janvier 1996. Cette directive traite del’intégration de la sécurité et de la protec-tion de la santé dans l’organisation et lesprocessus des entreprises. Les dangersdoivent être identifiés de façon systéma-tique, les risques sont à évaluer et les mesures déduites doivent être mises enoeu vre. Le but de cette démarche est nonseulement d’empêcher la souffrance humaine, mais aussi de réduire les coûtsdirects et indirects dûs aux accidents. A partir de l’an 2000, les entreprises doi-vent respecter les nouvelles dispositions.

Les entreprises dans lesquelles existentdes dangers particuliers (selon les chiffres2.2 et 2.3 de la directive MSST), doiventfaire effectuer une analyse du risque pardes spécialistes de la sécurité au travail,selon une méthode reconnue. L’analyse durisque selon la directive MSST correspondà l’évaluation des risques selon la normeEN 1050 «Sécurité des machines – Princi -pes pour l’appréciation des risques».

Pour qu’une entreprise soit en mesure d’effectuer une évaluation globale desrisques, différentes analyses peuvent êtrenécessaires. Par exemple:

● des analyses de processus/méthodes

● des analyses d’installations et d’appareilstechniques (analyses IAT)

● des analyses de postes de travail et de processus de travail

Les analyses de processus et les analysesde méthodes, ainsi que l’évaluation desrisques qui en découlent, sont normale-ment effectuées avant la mise en servicedes installations ou la réalisation techniquedes méthodes et des processus. Les analy-ses IAT sont de la compétence du fabricantou du fournisseur, et elles font partie de ladéclaration de conformité d’après la directi-ve «machines»*.

La méthode décrite ci-après a été spécia -lement conçue pour l’appréciation desrisques à des postes de travail et lors deprocessus de travail.

* Voir à ce propos la «Méthode Suva d’appréciation des risques liés aux installations et appareils techniques»(réf. Suva 66037).

2

1 Introduction

3

La méthode Suva comporte les 5 étapessuivantes:

1. Déterminer les limites du système – définir le système

2. Identifier les phénomènes dangereux

3. Estimer les risques

4. Evaluer les risques

5. Rechercher des mesures (réduction durisque)

La méthode Suva d’identification des phé-nomènes dangereux dans des systèmesest caractérisée par un «brainstorming»méthodique au sein d’une équipe d’experts de différentes spécialités.

3.1 Structure de l’entreprise:subdivision en processus, sec-teurs d’activité ou groupes depersonnes

Avant de procéder à une appréciation desrisques, il est important de repérer tous lesprocessus et/ou secteurs d’activité. Pourles entreprises avec des postes de travailqui changent constamment et les entrepre-prises qui emploient des personnes ayantparticulièrement besoin de protection, il estrecommandé d’énumérer les différentsgroupes professionnels et groupes de per-sonnes.

2 Généralités concernant la méthodologie

3 Préparatifs

Ce procédé peut être utilisé pour des sys-tèmes existants ou projetés. La méthodeSuva convient en particulier pour identifierles phénomènes dangereux potentiels àdes postes de travail et dans les processusde travail au sein d’installations techniques.

La méthode Suva est basée sur la normeEN 1050 (1). D’autre part, cette méthodes’appuie partiellement sur le procédé HA-ZOP (PAAG), un procédé de recherche sys-tématique de dysfonctionnements, en parti-culier pour des installations chimiques (2),sur le guide pour l’évaluation des dangers(3), ainsi que sur l’analyse des dangers dela Zurich Assurances (4).

3.1.1 Subdiviser en processus

Toute l’entreprise est subdivisée en proces-sus. Suivant le problème envisagé, un pro-cessus peut à son tour être subdivisé enprocessus partiels (voir le point 4.1). Voicideux exemples provenant d’un garage.

Si l’entreprise dispose d’un système degestion axé sur les processus (par ex. lemodèle de processus de système pour lagestion de la qualité d’après ISO) les diffé-rents processus peuvent être repris directe-ment.

Réception du véhicule

Diagnostic Maintenance Nettoyage Essai duvéhicule

Livraison

Accueil Etude desbesoins

Conseils Essai duvéhicule

Conclusion Suivi

Illustration 1: Processus du service.

Illustration 2: Processus de vente.

4

3.1.2 Subdiviser en secteurs d’activité

Toute l’entreprise peut également être sub-divisée en secteurs d’activité. Suivant leproblème considéré, les secteurs d’activitépeuvent à leur tour être subdivisés (voirégalement à ce sujet le point 4.1). Voici ci-dessous l’exemple d’un garage.

Illustration 3: Secteurs d’activité d’un garage (modèle de la solution par branche UPSA).

Légende

A: terrain de l’entrepriseB: entrée et sortieC: parkingD: réception, bureauE: salle d’expositionF: atelierG: installation de lavageH: dépôt/magasinI: dépôt de matières dangereusesJ: cabine de peintureK: tôlerie/carrosserie

L: local de stockage/chargement des batteries

M: local du compresseur administra-tion

N: installation de chauffage et d’aération

O: atelier des apprentisP: bennes pour matériaux usagésQ: récipients pour huile usagéeR: station d’essence

3.1.3 Subdiviser par rapport à des grou-pes professionnels et des personnes

Cette subdivision est recommandée pourdes entreprises où les employés travaillentfréquemment à des postes qui ne sont pasfixes, ou encore pour les entreprises quiemploient certains groupes de personnes(par ex. des personnes ayant particulière-ment besoin de protection, telles que leshandicapés, les jeunes, les femmes encein-tes).

3.1.4 Subdiviser en processus/secteursd’activité et groupes de personnes: une combinaison

Suivant le problème envisagé, il est égale-ment possible de combiner les différentessubdivisions. Une entreprise peut parexemple être subdivisée en processus qui,lors de l’appréciation des risques, serontanalysés en fonction des secteurs (c’est-à-dire classifiés selon les secteurs d’activité).

3.2 Identifier les processus,secteurs d’activité et groupesde personnes critiques

Cette étape doit permettre de décider àquel endroit il faut commencer avec uneanalyse approfondie des risques dans l’en-treprise ou dans une branche. Les étapessuivantes doivent être réalisées pour les différents secteurs d’activité, processus etgroupes de personnes:

● Consulter les statistiques (entreprise/branche) sur le nombre de journées d’absence en raison de maladies et d’accidents professionnels.

● Découvrir s’il y a des dangers particuliersselon l’auto-évaluation (5) de la CFST.

● Procéder à des visites de places de travail et à des entretiens avec les colla-borateurs.

Il faut ensuite répondre aux trois questionsconcernant le processus, le secteur d’acti-vité ou le groupe de personnes en ques-tion:

1. Est-ce que le nombre de journées d’absence est plus élevé par rapport à la moyenne dans l’entreprise ou dansla branche?

2. Y a-t-il des dangers particuliers?

3. La visite des places de travail et les entretiens avec les collaborateurs ont-ilsfait apparaître des déficits techniqueset/ou organisationnels?

Si la réponse à une ou plusieurs de cesquestions est affirmative, alors on est enprésence d’un processus, d’un secteurd’activité ou d’un groupe de personnes critiques, c’est-à-dire que c’est là qu’il fautcommencer avec l’analyse des risques.

3.3 Utiliser les moyens auxiliaires disponibles

On procède d’abord à une déterminationdes dangers pour le processus, le secteurd’activité ou le groupe de personnes àcontrôler. On détermine ensuite si desmoyens auxiliaires sont disponibles pourl’évaluation des dangers identifiés.

a) Entreprises avec une solution de branche

Les PME qui se sont regroupées pouradopter une solution de branche dans lecadre de la mise en oeuvre de la directiveMSST disposent de moyens auxiliairesqui ont été mis au point par la branche.La branche procède en partie elle-mêmeà l’appréciation des risques de certainsprocessus ou secteurs d’activité (appré-ciation collective des risques). Ces ap-préciations des risques sont utiliséescomme base pour des listes de contrôleou des concepts de sécurité (voir chiffre2.5 de la directive CFST 6508) L’adapta -tion et l’utilisation des moyens auxiliairesmis à disposition par la branche sont dela responsabilité de chaque entreprise.Souvent, ces moyens auxiliaires ne cou-vrent pas tous les secteurs de l’entreprise,de sorte qu’il est nécessaire d’utiliser des moyens auxiliaires supplémentaires(par ex. les listes de contrôle de la Suva)ou que l’entreprise fasse appel à des

5

spécialistes de la sécurité au travail pourune appréciation complémentaire desrisques. Certaines solutions individuellespar branche mettent les spécialistes dela sécurité au travail à la disposition desentreprises.

b) Entreprises sans solution de branche

Ces entreprises ont un moins bon accèsaux moyens auxiliaires spécifiques. Ellesdoivent elles-mêmes trouver s’il existedéjà pour le secteur, le processus ou legroupe de personnes à examiner une lis-te de contrôle mise au point par un spé-cialiste de la sécurité au travail (MSST).Vous trouverez une vue d’ensemble deslistes de contrôle de la Suva sur le site dela Suva, à l’adresse www.suva.ch. Diffé -rentes organisations et organes spéciali-sés ont également mis au point des listesde contrôle. L’adaptation et l’utilisationdes listes de contrôle sont de la respon-sabilité de chaque entreprise. Pour desprocessus complexes, il est toujours indiqué de procéder à l’appréciation desrisques en y associant des spécialistesde la sécurité au travail et les collabo -rateurs.

3.4 Former une équipe interdisciplinaire

Une condition importante pour réaliser uneappréciation des risques et appliquer avecsuccès la méthode Suva est de former uneéquipe interdisciplinaire. Cette équipe doitcomporter un chef d’équipe, ainsi que 3 à 5membres. Le chef d’équipe doit disposerde bonnes connaissances méthodolo-giques. Le travail de l’équipe est organiséet animé par le chef d’équipe.

Cette équipe peut par exemple être com-posée de la façon suivante: le chef d’entre-prise, l’ingénieur d’exploitation (ingénieur enrégulation, ingénieur de production), l’opé-rateur de l’installation, le contremaître, unspécialiste de la sécurité au travail (MSST),un ingénieur d’études/de planification. Ilfaut en tout cas qu’il y ait dans l’équipe despersonnes qui connaissent bien les sec-teurs d’activité et les processus.

3.5 Se procurer la documenta-tion, définir le temps nécessaireet le calendrier des réunions

Les préparatifs nécessaires sont détermi-nés d’après la taille et la complexité dessecteurs d’activité et des processus. Lesdocuments suivants sont nécessaires pourla description des processus et des sec-teurs d’activité:

● description du procédé (y compris les systèmes d’approvisionnement et d’élimination)

● vidéo, photos ou graphiques (par ex. diagramme des flux) de l’installation et deses environs

● indications concernant le site (installations voisines, environs)

● prescriptions relatives au travail, instruc-tions d’utilisation (fonctionnement nor-mal, fonctionnement particulier, mainte-nance)

● caractéristiques des matières premières

● informations concernant la commande informatique

● concept de sécurité existant

● indications concernant les parties d’ins-tallation et systèmes importants en termes de sécurité: dispositifs de pro-tection, installation de traitement des déchets, des eaux usées, etc.

● informations concernant les compéten-ces et les responsabilités

● informations concernant le niveau de formation des collaboratrices et des collaborateurs

● certificat de conformité pour IAT (installa-tions et appareils techniques) d’après la directive «machines» 98/37/CE

Il convient de contrôler si les documentsdé crivent l’objet de l’analyse conformémentà la définition des tâches et à l’étendue del’analyse. Les éventuelles contradictionsdoivent être clarifiées avant la première réunion de l’équipe. Les documents (trans -parents, photos, etc.) doivent être préparés

6

de manière à pouvoir être utilisés pour l’analyse.

La planification des séquences de contrôle,fait également partie de la préparation.Pour un processus de travail d’une installa-tion fonctionnant en continu, c’est en géné-ral le flux de production qui dicte l’ordredans lequel s’effectue le contrôle. Dans uneinstallation fonctionant en discontinu, parcontre, l’ordre du contrôle n’est pas dictéautomatiquement par le diagramme de flux.Si, par exemple, plusieurs charges diffé -rentes doivent être produites simultané-ment, il peut être nécessaire de représen -

ter les différentes étapes de travail et lesétats des différents éléments de l’installa-tion sur un axe temporel.Le besoin en temps et le calendrier des réunions doivent être définis. Le besoin entemps dépend de l’étendue et de la profon-deur de l’analyse, du rendement de l’équi-pe et de la qualité des documents.

7

Détermination deslimites du système

de travail

Identification desphénomènesdangereux

Evaluationdu risque


Ana

lyse

du

risq

ue

Ap

pré

ciat

ion

du

risq

ue

oui

non

Diminution du risque


sûr?

Départ

Fin

Illustration 4: Vue d’ensemble de l’ap-préciation du risque selon EN 1050.

4.1 Limites du système de travail

4.1.1 Définir les limites du système – définir le systèmeAvant de procéder à l'analyse, il faut définirles limites du système que forme le secteurd’activité ou le processus à examiner. Il fautpar ailleurs définir de façon précise ce quifait partie du système, et ce qui est parconséquent pris en considération pour l’identification des phénomènes dangereux,et ce qui se situe à l’extérieur de ce systè-me. Il convient de subdiviser de grandssecteurs ou processus en éléments pluspetits. Si un secteur d’activité ou un pro-cessus comprend une ligne entière de production composée de plusieurs installa-tions, alors les différents secteurs ou pro-cessus partiels devraient dans la mesure du possible correspondre à une phase duprocédé. Les interfaces de l’ensemble dusystème avec l’environnement, ainsi que les interfaces entre parties de secteur ouparties de processus doivent être mises enévidence et définies.Il est nécessaire de spécifier le genre dephénomènes dangereux à prendre encompte, et il faut indiquer à qui ou à quoi ilss’appliquent (employés, installations, envi-ronnement, etc.). Il s’agit d’autre part declarifier si d’éventuelles interactions avecdes installations voisines doivent être prisesen compte, et quels sont les aspects qui nenécessitent pas d’inspection (par ex. stati-que des constructions, chimie du proces-sus, etc.).

Lors de la détermination des limites du système pour des installations et des machines, les points suivants (1) doiventêtre clarifiés:

a) la «phase de vie» à prendre en compte(construction, transport, montage/miseen service, utilisation, mise hors service;voir point 3.11a EN 292-1: 1998)

b) le mode de fonctionnement à prendre encompte (fonctionnement normal, réglage/installation, nettoyage, dépannage, main-tenance; voir point 3.11a EN 292-1:1998)

c) les limites de l’installation (voir point 5.1EN 292-1: 1998) y compris pour une utilisation normale (tant en cas d’utilisa-tion et de fonctionnement corrects de la machine qu’en cas de dysfonctionne-ment ou de mauvais usage raisonnable-ment prévisible)

d) l’éventail complet des utilisations prévisi-bles de la machine (par ex. dans l’indus-trie, le commerce, le ménage) (1)

e) la formation des utilisateurs potentiels (1)

f) l’environnement (tierces personnes, ins -tallations voisines et interactions avecces installations, etc.)

g) le genre de phénomènes dangereux àprendre en compte; à qui ou quoi s’appli-quent-ils (employés, installation, environ-nement, etc.)?

h) les aspects dont on considère qu’ils nenécessitent pas de contrôles (par ex. lastatique des constructions, les processuschimiques, etc.)

Ainsi que cela a été mentionné au point b),la définition du système comprend égale-ment la désignation du mode de fonction-nement à contrôler, c’est-à-dire de l’indica-tion s’il s’agit de l’exploitation normale, par-ticulière ou de la maintenance. Ces troismodes sont définis de la façon suivante:

Exploitation normaleL’installation remplit la fonction pour la -quelle elle a été conçue.

Exploitation particulièrePréparer/transformer, installer, régler, re-chercher/supprimer les erreurs, nettoyer.

Maintenance

– Contrôle (mesurer, contrôler, enregistrer);déterminer l’état réel et comparer avecl’état prévu.

– Entretien (nettoyage et entretien); mesu-res pour conserver l’état prévu.

– Remise en état (remplacer, améliorer)restauration de l’état prévu.

8

4 Appréciation des risques

4.1.2 Décrire les activités (homme/machine/environnement)Par activités, nous entendons les différen-tes étapes du déroulement du travail dansles processus et les secteurs d’activité.Toutes les étapes de travail doivent êtreconsignées de façon chronologique, com-me dans un mode opératoire. Les étapesde travail qui sont exécutées par l’installa-tion ou la machine, par exemple le trans-port d’un produit d’un point A vers un pointB, ne peuvent être omises que si l’on peutêtre certain que des collaborateurs ou destiers ne sont pas menacés.

Certaines activités peuvent le cas échéantêtre regroupées. Cette façon de procéderpermet de réduire l’étendue de l’apprécia-tion des risques, mais elle en réduit aussi la précision. Un tel regroupement peut êtreindiqué en l’absence de risques majeurs ousi l’on ne veut mettre en évidence que lesprincipaux phénomènes dangereux (par ex.dans le cadre d’une solution par branche,dans laquelle on fait une appréciation desrisques spécifiques à une entreprise).Les activités doivent être formulées pourles trois types de fonctionnement suivants:exploitation normale, exploitation particu -lière et maintenance.Les notices d’instructions sont une aidepour la description des activités (à l’inverse,la description des activités peut être utiliséepour de nouvelles instructions de travail, sicelles-ci ne sont pas encore disponibles).Normalement, une activité ne décrit qu’uneaction. La description des activités devraitêtre structurée, si possible, de la façon sui-vante:● matériel

● activité

● point de départ et but

Quelques exemples sont présentés ci-des-sous:

– Transporter la cuve du point X aupoint Y.

– Assurer la cuve dans l’élévateur aumoyen de la grille de sécurité.

– Verser le contenu de la cuve 1 dans lacuve 2.

Les activités peuvent être formulées en com -mun lors de la réunion d’équipe ou dès laphase de préparation.

4.2 Identifier les phénomènesdangereux en équipe

Au cours de cette étape, il s’agit d’identifierles phénomènes dangereux qui peuventsurvenir lors des activités décrites. Le chefd’équipe dirige les débats. Un membre del’équipe est chargé de rédiger le procès-verbal. Le chef d’équipe choisit un premiersystème partiel, et met les activités bien enévidence pour tous les membres de l’équi-pe (par ex. sur un flip-chart). L’équipe com-mence avec la première activité. Grâce à unbrainstorming structuré, l’équipe chercheles phénomènes dangereux qui peuventsurvenir lors de l’activité décrite. Le tableau1 (page suivante) répertorie différents typesde phénomènes dangereux qui devraienttoujours être pris en considération lors d’une analyse.

Il est important de recenser également lesphénomènes dangereux pour lesquels il estpeu vraisemblable qu’ils donnent lieu à unévénement.

Le chef d’équipe doit veiller à ce que leprocessus ou le secteur d’activité soit exa-miné de façon complète. Il faut cependantqu’il choisisse un rythme de travail qui faitque l’équipe ne s’ennuie pas. Il se peut parexemple qu’il soit nécessaire de terminerune discussion qui dure trop longtempsentre deux experts, en leur proposant denoter le point discuté dans le procès-verbalet de le clarifier en dehors de la réunion.

Si l’on suppose que tous les phénomènesdangereux n’ont pas encore été identifiés, il est possible d’utiliser non seulement le tableau 1, mais aussi les tableaux de l’annexe 2 (Exemples de phénomènes dan gereux, de situations dangereuses etd’événements dangereux, selon EN 1050).Vous trouverez une vue d’ensemble des risques mécaniques dans la brochure del’AISS intitulée «Prévention des risques mécaniques – Solutions pratiques» (6).

9

10

N° Phénomènes dangereux Evénements dangereux

1 Phénomènes dangereux – par contact avec des éléments non protégés en – écrasementmécaniques mouvement – cisaillement

– choc– coupure, sectionnement– perforation, piqûre– entraînement, emprisonnement– happement, enroulement

– par contact avec des éléments comportant des – coupuresurfaces dangereuses – frottement, abrasion

– par des moyens de transport ou des équipements – accrochage ou heurtde travail en mouvement – écrasement

– basculement avec des moyens de transport

– chute

– par des éléments non contrôlés en mouvement – basculement et collision avec une personne ou une chose

– écrasement– chute, projection d'éléments et

collision avec une personne ou une chose

2 Glissade, trébuchement, effondrement, faux pas – chute

3 Phénomènes dangereux – par contact avec des éléments sous tension – électrocutionélectriques – par approche d'éléments sous haute tension

– lors de courts-circuits, de surcharges, etc.

– par des arcs électriques – brûlures cutanées, cancer de la peau, lésion de la cornée

4 Contact avec des sub- – inhalation ou ingestion de... – intoxicationstances nocives (chimi- – contact avec des... – asphyxieques et biologiques) – brûlure

... gaz, vapeurs, aérosols, liquides, solides, microorganismes ou virus

5 Risques d'incendie et par – brûlured'explosion – des solides, des liquides, des gaz – inhalation de gaz d'incendie

– une atmosphère explosive – effet du souffle– des explosifs – incendie avec les conséquences– une charge électrostatique

6 Phénomènes dangereux – par contact avec des milieux chauds ou froids – brûlure et engelures thermiques – atteintes à la santé (maladies)

7 Atteintes physiques – bruit – lésion de l'ouïe

particulières – ultrasons – lésion de l'ouïe, irritation de cellulesnerveuses, etc.

– vibrations – lésions nerveuses et vasculaires

– par des rayonnements non ionisants – lésions de l'oeil (cornée, cristallin,◆ rayonnement UV rétine) et de la peau◆ rayonnement laser – modification de tissus organiques,◆ champs électromagnétiques lésion de la cornée, etc.

– arythmie, irritation de cellulesnerveuses et musculaires

– par des rayonnements ionisants – destruction de cellules

– lors de travaux en dépression ou surpression – lésions de l'ouïe, lésions vasculaires

Tableau 1: Types de phénomènes dangereux.

11

N° Phénomènes dangereux Evénements dangereux

8 Contraintes liées à l'en- – climat – malaise, maladievironnement de travail

– mauvais éclairage – fatigue rapide– erreurs de manipulation

9 Non respect des prin- – mouvements très répétitifs – inflammation de la gaine tendineusecipes ergonomiques ◆ par ex. utilisation de ciseaux pendant une – lésions de l'appareil locomoteur

période prolongée, montage de précision avec des cycles courts

– travail statique – lésions de l'appareil locomoteur◆ par ex. montage de précision, travail à la loupe (colonne vertébrale, articulations,

ou au microscope sans appui (repose-bras) etc.)

– levage et port de charges lourdes dans une posture – surmenage importantinappropriée – blessure en raison d'un manque

– posture inappropriée et pénible de concentration◆ travail au-dessus du niveau de la tête,◆ travail en position agenouillée, accroupie ou

couchée◆ travail avec rotation de la tête ou du tronc ◆ travail dans une posture imposée

10 Contraintes psychiques – surmenage, sous-occupation, monotonie – malaise, maladie– travailler seul – fatigue rapide– travailler sous pression – erreurs de manipulation– assumer de lourdes responsabilités– perturbation par des distractions et des interruptions– charge due à un mauvais climat de travail

(contrariétés, conflits sociaux, peur)

11 Actions inattendues – panne du circuit de commande ou de la boucle – différentes conséquencesd'asservissement

– dysfonctionnement de la commande

12 Défaillance de l'alimen- – énergie non fournie – différentes conséquencestation en énergie

13 Organisation insuffisante – déroulement inopportun du travail (organisation, – différentes conséquencesou manquant de clarté exécution)

– horaire de travail contraignant (horaire de travail normal, travail par équipe/travail de nuit, absencede pauses)

– qualification insuffisante– instruction insuffisante– compétences et responsabilités ne sont pas

clairement définies

Le tableau 1 est basé sur l'ouvrage «Leitfaden für die Gefährdungsbeurteilung, BG-Information Nr. 663 ISBN 3-928535» et la norme EN 1050 «Sécurité des machines – Principes pour l'appréciation des risques».

4.2.1 Définir les dommages

Chaque phénomène dangereux peut entraî-ner un événement susceptible de causer un dommage (= une lésion physique et/ouune atteinte à la santé ou aux biens) (4).Pour chaque phénomène dangereux ayantété identifié, il faut évaluer le dom magepossible et l’enregistrer par écrit. Cette étape du travail est également effectuée en équipe.

4.3 Estimer les risques par uneestimation de leur probabilité etde la gravité du dommage

Le risque représente la valeur quantitatived’un phénomène dangereux. Cette valeurest composée de la gravité du dommage(G) et de la probabilité (P) que ce dommagesurvienne. La probabilité P d’occurrenced’un dommage est définie de la façon sui-vante: P = f (e, po, L). Elle est déterminéepar:

– la fréquence et la durée de l’expositionau phénomène dangereux (e)

– la probabilité d’occurrence de l’événe-ment dangereux (po)

– la possibilité d’éviter ou de limiter le dom-mage par un comportement appropriédes personnes concernées (L)

Risque = f (G; P)

12

la probabilitéd'occurrencede ce dommage

Fréquence et duréede l'exposition au

phénomène dangereux

Probabilité d'occurrencede l'événement

dangereux

Possibilité d'éviterou de

limiter le dommage

Le risqueen relation

avec lephénomènedangereuxconsidéré

estfonction

de

etde

l'étendueprobable

du dommagepouvant

être causé par le

phénomènedangereux

Illustration 5: Evaluation du risque (de façon analogue au schémade la norme EN 1050).

En règle générale, la probabilité qu’un évé-nement dangereux se produise et l’étenduedu dommage correspondant ne peuvent être qu’évaluées. Il s’est avéré utile d’esti -mer de façon «prudente», c’est-à-dire des’attendre à une probabilité élevée et à desdommages importants.

13

4.3.1 Gravité du dommage

La gravité du dommage est subdivisée en 5catégories.

Catégorie Etendue du Définition des dommage conséquences

l Très grave Décès

ll Grave Invalidité grave

lll Moyen Invalidité légère

lV Faible Blessure avec arrêt de travail

V Très faible Blessure sans arrêt de travail

Tableau 2: Détermination de l’étendue des domma-ges et des conséquences possibles.

– Invalidité grave = incapacité de travailpour la profession acquise ou pour uneprofession équivalente; influe sur la qualité de vie (3).

– Invalidité légère = capacité de travail pour la profession acquise ou pour uneprofession équivalente; influe peu sur laqualité de vie (3).

Au chapitre 6, vous trouverez des instruc-tions pour l’évaluation de l’étendue desdommages à des postes de travail où l’onpeut être exposé à des substances noci-ves ou à des agents physiques.

Les atteintes à la santé dues à des facteursergonomiques ou à des influences liées àla psychologie du travail sont en constan-te augmentation. Pour l’évaluation de cesrisques, il est conseillé de faire appel à unspécialiste de la sécurité au travail.L’ergonomie traite de l’adaptation desconditions de travail aux capacités et auxcaractéristiques de l’être humain au travail,ainsi que des capacités d’adaptation de cetêtre à sa tâche.La psychologie du travail s’intéresse aux re-lations qui existent entre l’être humain et letravail. A cette occasion, elle examine avanttout la conception du poste de travail, ainsique la qualification, la formation et la capa-cité de rendement de l’être humain.Différents cours et moyens auxiliaires sontproposés concernant l’ergonomie et lapsychologie. Informez-vous sur Internet(www.suva.ch ou www.seco-admin.ch)au sujet des offres correspondantes.

Dans la publication «Leitfaden Sicherheitund Gesundheitsschutz bei der manuellenHandhabung von Lasten» (7), vous trouve-rez les bases pour l’évaluation des phéno-mènes dangereux relatifs à l’ergonomie.

4.3.2 Probabilité

Deux variantes d’une estimation essentielle-ment qualitative de la probabilité vous sontprésentées ci-dessous.

Variante 1: procédure à suivre pour uneappréciation collective des risques (par ex. pour une branche entière)

La probabilité P est subdivisée en 5 caté-gories. L’estimation se réfère à 1000 colla-boratrices et collaborateurs exerçant la même activité. Comme aides, on utilisera(dans la mesure où elles existent) des statistiques spécifiques aux branchesconcernant les accidents et maladies professionnels. Les chiffres qui figurentdans le tableau suivant ne représentent que des valeurs indicatives.

Catégorie Définition des probabilités P

A Fréquent � 1 x par mois B Occasionnel � 1 x par an

� 1 x par moisC Rare � 1 x en 5 ans

� 1 x par anD Improbable � 1 x en 20 ans

� 1 x en 5 ansE Quasi � 1 x en 100 ans

impossible � 1 x en 20 ans

Tableau 3: Probabilités P (variante 1).

L’annexe 3 contient diverses statistiques dela Suva (8). Ces statistiques indiquent lafréquence des accidents pour différentesactivités ainsi que les coûts des accidents.Le tableau 11 est basé sur les donnéesd’accidents de tous les assurés Suva pen-dant la période allant de 1996 à 1999. Voustrouverez des statistiques spécifiques auxbranches dans les tableaux 12 à 15.

Les données des tableaux 11 à 15 de l’annexe 3 montrent quelles activités d’uneclasse d’assurance donnée (branche) pré-sentent une fréquence d’accidents élevéeou faible. Les coûts des accidents sontproportionnels à l’étendue du dommage,

c’est-à-dire qu’ils donnent une indicationsur la gravité des accidents qui se produi-sent lors de l’activité en question.

Ces tableaux de l’annexe 3 ne peuvent êtreutilisés que de façon indirecte en tant qu’ai-de pour estimer la probabilité et l’étenduedes dommages lors de l’estimation desrisques pour un phénomène dangereuxdonné, parce que les fréquences d’acci-dent et les coûts se réfèrent à des activitésparticulières et non à des phénomènesdangereux particuliers. De plus, il s’agit devaleurs moyennes d’une branche assurée.Une entreprise donnée peut avoir des fré-quences d’accidents et des coûts d’acci-dents nettement inférieurs ou supérieurs àces valeurs, en fonction de ses installations,de ses activités, de sa culture en matière de sécurité, etc. Les tableaux indiquent ce-pendant la gravité moyenne des accidentsainsi que les activités comportant un risqued’accident élevé ou de nombreux dangers.D’autre part, ces tableaux permettent unecomparaison des fréquences d’accidents etdes coûts d’accidents entre les différentesbranches ainsi qu’une comparaison avecles coûts moyens d’accidents et les fré-quences moyennes d’accidents de tous lesassurés Suva.

Variante 2: procédure à suivre pour uneappréciation collective des risques (pourdes entreprises, des secteurs ou despostes de travail particuliers)

Lors de l’évaluation des probabilités dansune entreprise, un secteur ou à un poste detravail particulier, on part de l’état actuel,c’est-à-dire qu’on prend en compte l’étatdans lequel se trouvent l’installation et l’organisation de l’entreprise au moment de l’évaluation. Pour l’évaluation des proba-bilités, il existe deux possibilités.

1re possibilité

On procède à une évaluation qualitative. La probabilité P est subdivisée dans les 5 catégories indiquées dans le paragrapheconsacré à la variante 1. Ensuite, on définittout d’abord la catégorie «Fréquent». Elledéfinit la base pour les 4 autres catégories.

Catégorie Définition des probabilités P

A Fréquent

B Occasionnel

C Rare

D Improbable

E Quasi impossible

Tableau 4: Probabilité P (variante 2).

2e possibilité

On définit un indice de probabilité P, qui estdéterminé par 3 éléments évalués de façonindividuelle. Pour procéder à cette évalua-tion, on fait l’hypothèse suivante.

P = e + 2 po + L

On attribue un poids double à l’élément po parce que la probabilité d’occurrenced’un événement dangereux, qui dépend defaçon déterminante de la norme techniquede sécurité et de l’activité, a une place plusimportante que les deux autres éléments.Cette formule est basée sur la présentationde la probabilité dans la norme EN 1050«Sécurité des machines – Principes pourl’appréciation des risques» (1), le «Leitfadenfür die Gefährdungsermittlung und Risiko -beurteilung» (9) ainsi que la brochure del’AISS «Calculez vous-même vos risquesd’accident!» (10).

e Durée d’exposition

5 40 h/semaine Temps complet4 20 h/semaine Mi-temps3 8 h/semaine 1 jour/semaine2 4 h/semaine 1/2 jour/semaine1 2 h/semaine 1 jour/mois

Tableau 5: Indice de fréquence et durée de l’exposi-tion au phénomène dangereux (e).

14

La probabilité d’occurrence d’un phénomè-ne dangereux po est définie de la façon sui-vante:➄ ➄ = il faut s’attendre à ce que l’événement

se produise (pas de mesures existantes)

➃ = on peut s’attendre à ce que l’événement se produise (il y a un début de mesures)

➂ = l’événement est possible (mesures par-tiellement prises, des insuffisances évidentes)

➁ = événement imaginable, mais inhabituel (mesures prises)

➀ ➀ = événement difficilement imaginable (mesures conformes à l’état de la technique)

Tableau 6: Indice de probabilité d’occurrence d’unévénement dangereux (po).

➄ ➄ = – danger non perceptible

– pas d’instruction– qualification insuffisante du

personnel

➂ ➂ = – 1 à 2 critères du niveau 1 ne sont pas satisfaits

➀ ➀ = – danger perceptible

– instruction périodique– bonne qualification du personnel

Tableau 7: Indice de possibilité d’évitement ou de li-mitation du dommage (L).

La probabilité P d’occurrence (indice) d’undommage G résulte de l’addition des va-leurs des différents éléments: P = e + 2 po + L

Le résultat de cette addition peut être éva-lué au moyen du tableau ci-dessous. La re-lation existant entre les catégories A à E etles différentes valeurs numériques a été vé-rifiée au moyen d’exemples issus de la pra-tique.

Catégorie Définition de la probabilité P = e + 2 po + L

A Fréquent 19, 20

B Occasionnel 17, 18

C Rare 14, 15, 16

D Improbable 11, 12, 13

E Quasi impossible � 10

Tableau 8: Probabilités (variante 2).

15

Exemple

Un collaborateur travaille environ 2 heurespar jour sur une presse automatique.L’endroit dangereux près de l’outil est protégé par un dispositif de protection àsécurité renforcée. Lors de l’ouverture dudispositif de protection, les mouvementsdangereux (mouvement de levée, avanceéventuelle) sont débrayés. L’entreprise ins -truit régulièrement le personnel, et elle neplace que des collaborateurs qualifiés etspécia lement instruits sur la presse. Des ins -tructions écrites sont disponibles. Le dan-ger est perceptible.

Durée d’exposition (e): 2 h/jour = 3Probabilité d’occurrence (po): état de latechnique, po = 1Caractère évitable du dommage (L): 3 critères sont remplis L = 1

P = 3 + 2 + 1 = 6

Il en résulte une probabilité de catégorie E.

4.3.3 Déterminer les causes/faits

Un événement indésirable (accident oumaladie) se produit sur la base d’un phéno-mène dangereux et d’un fait déclencheur.Souvent des causes ou des faits différentsentraînent un événement. Pour trouver lesmesures de sécurité appropriées, il est nécessaire de procéder à un examen systé-matique des relations de causalité quiconduisent à un événement indésiré. Lesfaits ou causes qui sont à l’origine de cetévénement peuvent par exemple se situerdans le domaine des insuffisances tech-niques ou des déficits en matière d’organi-sation ou de formation.

A 3 2 1 1 1B 3 2 1 1 1C 3 2 2 1 1D 3 2 2 2 1E 3 3 3 2 2

V IV III II IEtendue du dommage

Pro

babi

lité

4.4 Evaluer les risques

Pour évaluer les risques, on utilise entre autres la méthode de la matrice de risques.L’illustration 6 montre un exemple de matri-ce de risques subdivisée en 3 zones. Cetteillustration correspond à la situation d’uneentreprise quelconque et ne prétend pasêtre valable pour toutes les entreprises. Les risques ont été estimés par estimationde la probabilité et de l’étendue du dom -mage, conformément aux tableaux 2 à 8.La matrice de risques est définie par lesmembres de l’équipe interdisciplinaire, encollaboration avec la direction, c.-à-d.qu’ils décident dans quelles zones les diffé-rents risques sont classés (zone 1: risquesimportants, zone 2: risques moy ens, zone3: risques faibles). Les risques de la zone 1sont traités en 1re priorité, les risques de lazone 2 en 2e prio rité et les risques de la zone 3 en 3e priorité. La définition des prio-rités de traitement des risques sert avanttout à la gestion des risques.La subdivision de la matrice de risques en 3 zones est basée sur une conception per-sonnelle et dépend de l’objectif de sécuritéfixé. Les objectifs de protection prescritspar les lois, les ordonnances et les direc -tives doivent être respectés. L’objectif desécurité doit non seulement tenir comptedes intérêts de l’exploitant, mais aussi desattentes des utilisateurs, des voisins, descollaborateurs, etc. Pour une entrepriseavec des installations identiques, mais unautre lieu d’implantation, un objectif de sécurité totalement différent peut être définile cas échéant.

4.4.1 Formuler un objectif de sécurité

En définissant une matrice, l’entreprise oula branche définit l’objectif qu’elle poursuiten matière de sécurité au travail et de pro-tection de la santé. Pour que cet objectifpuisse être atteint, on définit un objectif desécurité pour chaque événement dange-reux ayant été identifié. On décrit ainsi lesconditions que les mesures à prendre doi-vent remplir pour que l’événement pos siblene se produise plus. Voici un exemple:

Activité: nettoyage sur une échelle double

Phénomène ou événement dangereux: chute de la personne qui utilise l’échelle

Objectif de sécurité:empêcher qu’une personne qui travaille sur l’échelle puisse chuter

16

Illustration 6: Exemple d’une matrice de risques.

Zone 1 Risques importants:la sécurité n’est pas assurée

Zone 2 Risques moyens:la sécurité n’est pas assurée

Zone 3 Risques faibles:la sécurité est en grande partie assurée

Tableau 9: Définition des zones.

4.4.2 Etablir un profil de risque

On procède à une estimation des risquespour chaque phénomène dangereux, c.-à-d. qu’on estime la probabilité que le dom-mage survienne, ainsi que la gravité dudommage. Les différents risques sont en-suite inscrits dans la matrice de risques. Leprofil de risque constitue la base de la ges-tion des risques. Chaque risque con staté est comparé àl’ob jectif de sécurité. Si cet objectif n’estpas atteint, il faut rechercher des mesuresde protection adéquates.

Dans la mesure du pos sible, les risquesdoivent être éliminés. Si les risques ne peu-vent pas être éliminés, alors il faut en rédui-re les effets. Et si les effets ne peuvent pasêtre réduits, alors il faut au moins réduire laprobabilité d’occurrence.Une fois que les mesures ont été prises, les risques devraient se situer dans le coininférieur gauche de la matrice de risques.

17

ABCDE

V IV III II IEtendue du dommage

Pro

babi

lité

2.12.44.2

1.13.2

2.31.54.1

1.3

1.6

2.2 3.1

1.21.4

Illustration 7: Exemple d’une matrice de risques pour l’enregistrement des différents risques.

Si l’on constate, à l’occasion d’une appré-ciation des risques, que le système de tra-vail n’est pas suffisamment sûr, ou que lerisque est trop élevé pour le groupe de per-sonnes examiné, alors des mesures appro-priées doivent être recherchées pour élimi-ner ou réduire les risques. En évaluant unenouvelle fois le risque avec la mesure choi-sie, on contrôle si la mesure choisie réduiteffectivement le risque. Il faut également

5 Définir des mesures (diminution du risque)

Détermination des limitesdu système de travail

Mise en marche

Le processus itératif de réduction des risques est effectué séparément pour chaque phénomène dangereux.

A chaque phase du pro-cessus itératif, estimationdu risque, évaluation du risque y compris compa-raison du risque.

Des phénomènes

dangereux supplé-mentaires ont-ils

été créés?

La réduction

du risque escomptéea-t-elle étéatteinte?

La réduction


La réduction



sûr?

Le phénomène

dangereux peut-il être écarté?

Le risque peut-il être réduit par

une construction sûre?

Le risque peut-il être réduit par des mesures

techniques?

Est-ilpossible de

redéfinir les limites du système?

Réduction du danger grâce àl'instruction

Réduction du dan-ger grâce à des mesures techniquesde protection

Réduction du danger grâce à laconstruction

Remplacement deprocédés et de sub-stances dangereux

oui

oui

oui oui

oui

oui

oui

non

non

non

Fin

ouioui non

non

non

non

non

non

Identification des phénomènes dangereux


Evaluation du risque

Appréciation du risque

Illustration 8: Exemple d’un processus itératif de réduction des risques.

18

vérifier à cette occasion si la mise en oeuvredes nouvelles mesures de protection entraî-ne des phénomènes dangereux supplé-mentaires. Si c’est le cas, ces phénomènesdangereux doivent être ajoutés à la liste desphénomènes dangereux constatés, et il fautprocéder à une nouvelle appréciation desrisques. L’illustration 8 présente un proces-sus itératif de diminution du risque.

Pour certains événements, il est nécessairede faire une recherche approfondie sur lescauses possibles. L’analyse par la méthodede l’arbre des défaillances permet uneidentification systématique de toutes lescauses qui conduisent à un événement indésirable. Elle est également un moyenpratique pour évaluer le rapport coût/utilitéde mesures de sécurité.

5.1.1 Désigner les risques résiduels

Dans la pratique, il n’est généralement paspossible d’éliminer l’ensemble des risques.Pour des raisons de coûts et de capaci -tés, il est souvent impossible de mettre enoeuvre simultanément toutes les mesuresnécessaires à la réduction des risques. La mise en oeuvre de ces mesures se faitalors par étapes, et c’est pourquoi desrisques résiduels subsistent. L’employeurest tenu d’informer les travailleurs au sujetdes risques résiduels et de les former à lagestion de ces risques. Les risques résiduels subsistant dans la zone 1 et 2 après la mise en oeuvre desmesures sont notés d’après la méthodeSuva sur un formulaire à part. Sur ce for-mulaire, on veillera à indiquer pourquoi onn’a pas procédé à une réduction supplé-mentaire du risque. La direction doit être informée sur les risques résiduels et attes-ter son accord en signant le formulaire.

19

Lors de la recherche d’une solution appro-priée pour des problèmes de sécurité, onclarifie dans un premier temps si le phéno-mène dangereux peut être supprimé parle remplacement des substances et desprocessus dangereux. S’il n’est pas pos-sible de supprimer le phénomène dange-reux, on procédera de la manière suivante:

a) Suppression ou réduction du phéno -mène dangereux par une amélioration de la construction ou par l’utilisation de substances moins nocives.

b) Mesures techniques de protection contreles phénomènes dangereux qui ne peu-vent pas être supprimés (diminution de laprobabilité que l’événement se produiseet réduction de l’étendue du dommage).

c) Mesures organisationnelles (modifi cationde l’organisation du travail, aménage-ment du temps de travail, formation, instructions de travail, informations con -cernant les risques résiduels et la façonde les gérer).

d) Mesures relatives aux personnes (équi-pements de protection individuelle, for-mation).

En général, il faut combiner des mesurespour obtenir la sécurité requise. Il est im-portant que le choix des mesures de sécu-rité permette de réduire la fréquence et lagravité des événements dangereux. Pourfaire ce choix, il ne faut pas seulementprendre en compte les frais à court terme,mais aussi des calculs de rentabilité à longterme. Souvent, une mesure relativementonéreuse est rentable, car elle permet d’abaisser le nombre des jours d’absencesur le long terme et de produire ainsi de façon plus économique.

Il est important de respecter le principe sui-vant lors du choix des mesures de sécurité:

Les personnes concernées doivent êtreassociées à la recherche de solutions!

Si une solution ou une mesure a été choi-sie, il faut spécifier par écrit qui est chargéde la réalisation ou des éclaircissementscomplémentaires. Il faut également penserà fixer des délais.

L'absorption de substances toxiques s’ef-fectue ● par les poumons

● par la peau

● par le tractus gastro-intestinal

La manipulation de substances toxiquespeut entraîner des troubles aigus ou chro-niques. Pour l’évaluation du risque sani -taire, ce sont les caractéristiques des sub-stances ou leur danger potentiel et les expositions (intensité, durée et fréquence)qui sont déterminants (11).Les symboles de danger T+ (très toxique),T (toxique), C (corrosif), Xn (nocif), Xi (irri-tant), E (explosif), O (comburant), F+ (extrê-mement inflammable) et F (facilement in-flammable) donnent de premières indica-tions sur les propriétés de la substance. Sides substances sont cancérogènes, c’est-à-dire qu’elles peuvent causer le cancer (Kd’après la publication (12) de la Suva), ilconvient d’observer le principe de minimi-sation. Ces substances requièrent unéclaircissement complémentaire par desspécialistes. Ceci vaut également pour lessubstances qui sont toxiques pour la repro-duction, nocives pour le capital génétiqueou sensibilisantes. Dans la littérature spécia-lisée et sur les fiches de données de sécuri-té indiquant les caractéristiques spécifiquesdes substances, on peut trouver des infor-mations complémentaires sur le risque sa-nitaire que ces substances représentent.

Depuis la promulgation de l’ordonnancedu 9 novembre 1998 sur les fiches dedonnées de sécurité, des prescriptions euro-compatibles sur les fiches de don-nées de sécurité ont été introduites enSuisse. Ces fiches fournissent des indica-tions sur la manipulation des substanceset des produits dangereux, et elles contiennent les données nécessaires concernant les propriétés physico-chi -miques, la sécurité, la toxicologie et l’éco-logie. On doit disposer de ces donnéespour pou voir prendre les mesures appro-priées pour la protection de la santé auposte de travail et la protection de l’envi-ronnement en cas d’avarie.

Pour qu’il soit possible de donner des indi-cations précises au sujet du risque sanitai-re, il faut également évaluer l’exposition despersonnes au travail. Pour cela des mesu-res peuvent être nécessaires. Ces mesuresdoivent entre autres prendre en compte lesfacteurs suivants:

– précision de la mesure

– variations d’exposition

– fiabilité des mesures déjà prises

– défaillances, émanations, etc. auxquelleson peut s’attendre

Des valeurs limites d’exposition à dessubstances toxiques ou des agents phy -siques ont été définies sur une base médi-cale. Si ces valeurs sont respectées, il n’y aen général pas de risque pour la santé. Lesvaleurs limites sont présentées et régulière-ment mises à jour dans la publication de laSuva intitulée «Valeurs limites d’expositionaux postes de travail» (12). Ces valeurs sontréparties de la façon suivante:● concentrations maximales admissibles

sur le lieu de travail (valeurs VME)

● valeurs biologiques tolérables (valeurs VBT)

● valeurs limites pour les agents physiques (rayonnement ionisant/rayonnement non ionisant/bruit et vibrations/air com primé/chaleur)

Pour les substances chimiques, ce sont lesvaleurs VME qui font référence. La valeurVME représente la concentration moyenneadmissible d’une substance dans l’air, quidans l’état actuel des connaissances nenuit pas à la santé de la très grande majo -rité des personnes qui, sur leur lieu de tra-vail, sont exposées à cette substance pen-dant 8 heures par jour et jusqu’à 42 heurespar semaine, et cela même pendant despériodes prolongées.

Souvent, ce sont les effets cumulatifs qui,entraînant des effets combinés, sont déter-minants pour le risque sanitaire. D’autrepart, de nombreuses substances ne dispo-sent pas d’une valeur limite. Dans de telscas, il faut toujours faire appel à un hygié -niste du travail ou à un médecin du travail.

6 Appréciation des risques en cas d’agents physiques ou de manipulation de substancestoxiques

20

21

MicroorganismesLes microorganismes sont répartis en 4groupes en fonction du risque qu’ils repré-sentent. Cette répartition a été introduitepar l’Organisation mondiale de la Santé(OMS) pour la classification des microorga-nismes qui peuvent causer des maladieschez l’être humain, et cette répartition s’estimposée sur le plan international. Pour cet-te classification, différents critères sont àprendre en compte. Ces critères concer-nent l’étendue possible d’une éventuellemaladie, ainsi que sa possibilité d’occurren-ce. Dans le groupe 1 sont placés tous lesmicroorganismes qui en règle générale nereprésentent pas de risques, mais qui sontfréquemment sensibilisants, c’est-à-dire quipeuvent causer des allergies. Les groupes2 à 4 sont définis sur la base du potentielcroissant de risque (13). Pour chaque grou-pe, les mesures à prendre sont indiquées.

Agents physiquesLes agents physiques peuvent, comme lessubstances toxiques, entraîner des troublesaigus ou chroniques. Voici maintenant quel-ques informations concernant les différentsagents physiques:

Une exposition chronique à un bruit dontle niveau sonore calculé sur une journée detravail de 8 h dépasse 85 dB(A) peut provo-quer une hypoacousie irréversible de l'oreilleinterne. Une détonation dont le niveau decrête dépasse 140 dB(C) et le niveau d'ex-position sonore SEL dépasse 125 dB(A)peut causer une lésion aiguë de l'oreilleinterne (pertes auditives ou acouphènes).

Pour les ultrasons et les infrasons, il exis-te également des valeurs limites (12).

Les vibrations peuvent provoquer, entreautres, des lésions de l'appareil locomoteuret des troubles de la circulations sanguinedans les doigts (12).

Les doses maximales admissibles d’irradia-tion par rayonnement ionisant provenantd’une source externe ou de substancesradioactives présentes dans le corps sont réglementées par la loi du 22 mars 1991sur la radioprotection et l’ordonnance du22.6.1994 concernant la protection contre

les radiations (12). Les rayonnements ioni-sants peuvent provoquer une transforma-tion maligne ou une destruction des cellulesdu corps.

Les installations à laser doivent satisfaireaux exigences usuelles concernant la sécu-rité d'installations et d'appareils techniques(LSIT) et aux dispositions de la norme inter-nationale EN 60825-1 «Sécurité des appa-reils à laser» du mois de mars 1997. Parailleurs, les installations à laser mises encirculation depuis le 1.1.2001 ou à une da-te ultérieure sont soumises aux exigencesde la norme IEC 60825-1, amendement 2,2001-01. Principaux changements: nouvel-les classes (1, 1M, 2, 2M, R3, 3B et 4), nou -veau marquage de sécurité et nouvelles valeurs limites pour l'œil et la peau. En prin-cipe, les installations à laser doivent tou-jours être attribuées à une certaine classeet porter un marquage indiquant clairementle nom du fabricant, le type, les caractéris-tiques techniques et la classe ainsi qu'untexte d'avertissement.

L'exposition aux rayons ultraviolets (UV)peut provoquer des lésions oculaires et cu-tanées. Une forte irradiation provoque desérythèmes solaires sur la peau et la cornéeainsi que des conjonctivites. Une irradiationultraviolette chronique peut causer la cata-racte et des altérations cutanées suscepti-bles d'évoluer vers des cancers de la peau.Pour les rayons UV, il existe des valeurs limites d'irradiation calculées pour une durée de 8 heures (journée de travail) (12).

Les champs électromagnétiques à bas-ses fréquences ou à hautes fréquencespeuvent causer une irritation des cellulesnerveuses ou un échauffement exagéré desorganes. Les valeurs limites d'expositionaux postes de travail tiennent compte dece potentiel de gêne ou de lésion (12). Leschamps élec tro magnétiques ne peuventpas causer de cancer. Les études statis-tiques ne permettent pas encore d'exclurela probabilité infime d'une éventuelle in-fluence des champs électromagnétiquessur des cancers existants.

En règle générale, on utilise des formulaires(sur PC ou sur papier) pour noter le dérou-lement de l'analyse (voir annexe 1). Tous les phénomènes dangereux identifiés, lescauses, les évaluations et les mesures prévues ainsi que les délais et les respon-sables sont notés sur ces formulaires. Ladocumentation doit être claire et compré-hensible. Des formulaires élec troniquespour l'évaluation des risques sont à votredisposition sur le site de la Suva: www.suva.ch/msst(→Appréciation desrisques).

22

7 Documentation relative aux réunions d'équipe

23

1. Norme européenne EN 1050, «Sécuritédes machines – Principes pour l'appré-ciation des risques», 1997

2. Brochure de l’AISS, «Das PAAG-Ver -fahren (HAZOP)», (ISBN 92-843-7037x),Inter na tionale Sektion der IVSS inHeidel berg, 2000

3. Leitfaden für die Gefährdungsbeur tei -lung, (ISBN 3-928535-13-7), Verlag Technik & Information, D-44795 Bochum, 1997

4. Zogg H.A., «‘Zürich’-Gefahrenanalyse,Grundprinzipien», «Zürich»Versicherungs-Gruppe RiskEngineering, «Zürich» Versicherungs-Gesellschaft, Zürich, 1987

5. Auto-évaluation CFST 6508, 1998

6. Brochure de l'AISS, «Prévention desrisques mécaniques – Solutions pra-tiques» (ISBN 92-843-2080-1), ComitéInternational «Sécurité des Machines»de l'AISS à Mannheim, 1994

7. U. Teinberg und H.-J. Windbert, «Leitfa -den Sicherheit und Gesundheitsschutzbei der manuellen Handhabung vonLas ten», Schriftenreihe der Bundes ans -talt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedi -zin, 1997

8. Statistique Suva des accidents des travailleurs en Suisse 1992-96

9. Leitfaden für die Gefährdungsermittlungund Risikobeurteilung, (ISBN 3-935116-00-4), InfoMediaVerlag, 2000

10. Brochure de l'AISS «Calculez vous-même vos risques d'accident!», (ISBN 92-843-2130-1), Comité Inter - na tional «Sécurité des Machines» del'AISS, 1998

11. ESCIS cahier 13, hygiène du travail,«Appréciation du risque pour la santéau poste de travail», 1999, SuvaLucerne

12. Publication de la Suva «Valeurs limitesd'exposition aux postes de travail», réf. 1903.f

13. Communications de la CFST n° 46, «La sécurité biologique», juillet 2000

14. Jean Parrat, «Méthode d'analyse de risques en santé au travail pour l'industrie horlogère», Institut universi -taire romand de santé au travail,Lausanne, 1996

15. W. Kröger, H. Seiler, A. Gheorghe,«Technik, Risiko und Sicherheit»,Abschlussbericht des Polyprojekts«Risiko und Sicherheit technischerSysteme» der ETH Zürich 1991–1994

16. Brochure de l’AISS «Gefahrenermitt -lung, Gefahrenbewertung», (ISBN 92-843-7122-8), Internationale Sektion derIVSS in D-69115 Heidelberg, 1997

17. ESCIS cahier 4, «Introduction à l'ana -lyse de risques», 1996, Suva Lucerne

18. R. Frei, «MORT – Neuere Methoden derUnfallverhütung für hohe Risiken unterbesonderer Berücksichtigung desSchweizerischen Instituts für Nuk lear -forschung Villingen», Doktorat an derETH Zürich, 1975

19. Directives pour la sécurité au travail,CFST, 1987

20. R. Skiba, Taschenbuch Arbeitssicher -heit, 9. Aufl. (ISBN 3 503 04104 4), ESV, 1997

21. Revised version of EN 292-1: 1991,February 1998

8 Bibliographie

24

Act

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Bra

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28

No Phénomènes dangereux

Phénomènes dangereux, situations dangereuses et événements dangereux

1 Phénomènes dangereux mécaniques

1.1 provenant des parties de la machine ou des pièces usinées, par exemple:

1.1.1 forme;

1.1.2 position relative;

1.1.3 masse et stabilité (énergie potentielle des éléments qui peuvent bouger sous l'effet de la pesanteur);

1.1.4 masse et vitesse (énergie cinétique des éléments en mouvement contrôlé ou non contrôlé);

1.1.5 résistance mécanique inadéquate;

1.2 Accumulation d'énergie à l'intérieur de la machine, par exemple:

1.2.1 des éléments élastiques (ressorts);

1.2.2 des liquides et gaz sous pression;

1.2.3 les effets du vide.

1.3 Formes élémentaires de phénomènes dangereux:

1.3.1 Phénomène dangereux d'écrasement

1.3.2 Phénomène dangereux de cisaillement

1.3.3 Phénomène dangereux de coupure ou de sectionnement

1.3.4 Phénomène dangereux de happement, d'enroulement

1.3.5 Phénomène dangereux d'entraînement ou d'emprisonnement

1.3.6 Phénomène dangereux de choc

1.3.7 Phénomène dangereux de perforation ou de piqûre

1.3.8 Phénomène dangereux de frottement ou d'abrasion

1.3.9 Phénomène dangereux d'injection ou d'éjection de fluide sous pression

2 Phénomènes dangereux électriques dus au:

2.1 Contact des personnes avec des parties actives (contact direct)

2.2 Contact des personnes avec des parties qui sont devenues actives à la suite d'une défaillance (contact indirect)

2.3 Rapprochement avec des parties actives sous haute tension

2.4 Phénomènes électrostatiques

2.5 Rayonnement thermique ou autres phénomènes tels que projection de particules en fusion et effets chimiques à la suite de courts-circuits, surcharges, etc.

Annexe 2

Exemples de phénomènes dangereux, de situations dangereuses et d’événements dangereux (selon EN 1050)

29


3 Phénomènes dangereux thermiques, ayant pour effet:

3.1 Des brûlures, des engelures ou autres lésions par un contact possible des personnes avec des objets ou des matériaux à des températures extrêmes hautes ou basses, par des flammes ou des explosions et aussi par le rayonnement de sources de chaleur

3.2 Des atteintes à la santé dues à un environnement de travail chaud ou froid

4 Phénomènes dangereux engendrés par le bruit, ayant pour effet:

4.1 Une détérioration de l'audition (surdité), et d'autres troubles physiologiques (par exemple perte de l'équilibre, baisse de la vigilance)

4.2 Des interférences avec la communication orale, les signaux acoustiques, etc.

5 Phénomènes dangereux engendrés par les vibrations

5.1 Utilisation de machines tenues à la main ayant pour effet des troubles neurologiques et vasculaires divers

5.2 Vibrations transmises à l'ensemble du corps, en particulier lorsqu'elles sont combinées à de mauvaises postures

6 Phénomènes dangereux engendrés par les rayonnements

6.1 Rayonnement de basse fréquence, de fréquence radio, micro-ondes

6.2 Lumières infrarouge, visible et ultraviolette

6.3 Rayons X et gamma

6.4 Rayons alpha et bêta, faisceaux d'ions ou d'électrons, neutrons

6.5 Lasers

7 Phénomènes dangereux engendrés par des matériaux et des produits (et leurs éléments constitutifs) traités ou utilisés par la machine

7.1 Phénomènes dangereux résultant du contact ou de l'inhalation de fluides, gaz, brouillards, fumées et poussières nocifs

7.2 Phénomènes dangereux d'incendie ou d'explosion

7.3 Phénomènes dangereux biologiques et micro-biologiques (viraux ou bactériens)

8 Phénomènes dangereux engendrés par le non-respect des principes ergonomiques lors de la conception de la machine, tels que, par exemple, ceux provenant de:

8.1 Postures défectueuses ou efforts excessifs

8.2 Prise en considération inadéquate de l'anatomie main-bras ou pied-jambe

8.3 Négligence dans l'utilisation des équipements de protection individuelle

8.4 Inadéquation de l'éclairage local

8.5 Surcharge ou sous-charge mentale, stress

8.6 Erreurs humaines, comportement humain

8.7 Conception, emplacement ou identification des organes de service inadéquats

8.8 Conception ou emplacement des dispositifs d'affichage inadéquats

Annexe 2

30


9 Combinaisons de phénomènes dangereux

10 Démarrage intempestif, emballement/survitesse inattendus (ou tout dysfonctionnement similaire) provenant de:

10.1 Défaillance/dysfonctionnement du système de commande

10.2 Rétablissement de l'alimentation en énergie après une coupure

10.3 Influences extérieures sur l'équipement électrique

10.4 Autres influences extérieures (pesanteur, vent, etc.)

10.5 Erreurs dans le logiciel

10.6 Erreurs commises par l'opérateur (engendrées par l'inadaptation de la machine aux caracté-ristiques et aptitudes humaines, voir 8.6)

11 Impossibilité d'arrêter la machine dans les meilleures conditions possibles

12 Variation de la vitesse de rotation des outils

13 Défaillance de l'alimentation en énergie

14 Défaillance du circuit de commande

15 Erreurs de montage

16 Rupture pendant le fonctionnement

17 Chute ou éjection d'objets ou de fluides

18 Perte de stabilité/retournement de la machine

19 Glissade, perte d'équilibre et chute de personnes (liées à la machine)

Phénomènes dangereux, situations dangereuses et événements dangereux additionnels dus à la mobilité

20 Relatifs à la fonction déplacement

20.1 Mouvement au démarrage du moteur

20.2 Mouvement sans conducteur au poste de conduite

20.3 Mouvement sans que l'ensemble des éléments soit en position de sécurité

20.4 Vitesse excessive d'une machine à conducteur à pied

20.5 Oscillations excessives lors du mouvement

20.6 Aptitude insuffisante de la machine à être ralentie, arrêtée ou immobilisée

21 Liés à l'emplacement de travail (y compris le poste de conduite) sur la machine

21.1 Chutes de personnes lors de l'accès au (ou du départ du) poste de travail

21.2 Gaz d'échappement/manque d'oxygène au poste de travail

21.3 Incendie (inflammabilité de la cabine, manque de moyens d'extinction)

Annexe 2

31


21.4 Phénomènes dangereux mécaniques au poste de travail:– contact avec les roues– retournement– chute d'objets, pénétration par des objets– rupture des éléments tournants à grande vitesse– contact de personnes avec des éléments de machine ou des outils (machines à conducteur

à pied)

21.5 Visibilité insuffisante à partir du poste de travail

21.6 Eclairage inadéquat

21.7 Siège inadéquat

21.8 Bruit au poste de travail

21.9 Vibration au poste de travail

21.10 Moyens d'évacuation/sortie de secours insuffisants

22 Dus au système de commande

22.1 Emplacement inadéquat des organes de service

22.2 Conception inadéquate des organes de service et de leur mode de fonctionnement

23 Provenant de la manutention de la machine (manque de stabilité)

24 Dus à la source de puissance et à la transmission de la puissance

24.1 Phénomènes dangereux provenant du moteur et des batteries

24.2 Phénomènes dangereux provenant de la transmission de puissance entre machines

24.3 Phénomènes dangereux provenant de l'attelage et du remorquage

25 Phénomènes dangereux en provenance/envers des tierces personnes

25.1 Démarrage/utilisation non autorisée

25.2 Dérive d'un élément hors de sa position d'arrêt

25.3 Absence ou inadéquation des moyens d'avertissement visuels ou acoustiques

26 Instructions insuffisantes pour le conducteur/opérateur

Phénomènes dangereux, situations dangereuses et événements dangereux additionnels dus au levage

27 Phénomènes dangereux mécaniques et événements dangereux

27.1 provenant de chutes de charge, de collisions, basculement de la machine provoqués par:

27.1.1 Manque de stabilité

27.1.2 Sollicitations non contrôlées - surcharge - couples de renversement dépassés

27.1.3 Amplitude non contrôlée des mouvements

27.1.4 Mouvements inattendus/intempestifs des charges

27.1.5 Equipements/accessoires d'élinguage inadéquats

Annexe 2

32


27.1.6 Collision entre plusieurs machines

27.2 dus à l'accès des personnes au support de charge

27.3 provenant d'un déraillement

27.4 provenant d'une résistance mécanique insuffisante des pièces

27.5 provenant d'une conception inadéquate des poulies, tambours

27.6 provenant d'un choix inadéquat dans la machine des chaînes, câbles et accessoires d'élinguage ou de leur intégration inadéquate dans la machine

27.7 provenant de la descente de la charge sous le contrôle d'un frein à friction

27.8 provenant de conditions anormales d'assemblage/essai/utilisation/maintenance

27.9 provenant de l'effet de la charge sur des personnes (heurt par la charge ou le contrepoids)

28 Phénomène dangereux électrique

28.1 provenant de la foudre

29 Phénomènes dangereux engendrés par le non-respect des principes ergonomiques

29.1 Visibilité insuffisante à partir du poste de conduite

Phénomènes dangereux, situations dangereuses et événements dangereux additionnels dus au travail souterrain

30 Phénomènes dangereux mécaniques et événements dangereux provenant de:

30.1 Manque de stabilité des soutènements marchant

30.2 Défaillance de la commande d'accélération ou de freinage d'une machine montée sur rails

30.3 Défaillance ou absence du dispositif "homme-mort" sur une machine montée sur rails

31 Entrave à la circulation des personnes

32 Incendie et explosion

33 Emission de poussière, de gaz, etc.

Phénomènes dangereux, situations dangereuses et événements dangereux additionnels provenant du levage ou du déplacement de personnes

34 Phénomènes dangereux mécaniques et événements dangereux provenant de:

34.1 Résistance mécanique inadéquate - coefficient d'utilisation inadéquat

34.2 Défaillance du contrôle des sollicitations

34.3 Défaillance des commandes dans l'habitacle (fonctionnement, priorité)

34.4 Survitesse de l'habitacle

35 Chute de personnes hors de l'habitacle

36 Chute ou renversement de l'habitacle

37 Erreur humaine, comportement humain

Annexe 2

33

Annexe 3

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soum

is a

ux p

rimes

et

des

sala

ires

moy

ens

des

vict

imes

d'a

ccid

ents

2) F

rais

de

guér

ison

+ in

dem

nité

jour

naliè

re +

inde

mni

té p

our

atte

inte

à l'

inté

grité

+ v

aleu

rs c

apita

lisée

s de

s re

ntes

d'in

valid

ité e

t de

sur

viva

nts

3) A

ccid

ents

de

traj

et d

es t

rava

illeu

rs à

tem

ps p

artie

l don

t la

dur

ée d

e tr

avai

l heb

dom

adai

re e

st in

férie

ure

à 12

heu

res

Annexe 3

36

Exé

cutio

n du

pro

cess

us d

e pr

oduc

tion

cara

ctér

istiq

ue

01Tr

avau

x m

anue

ls s

eule

men

t68

0.7

1.8

133

0.4

1 95

7

02Tr

avau

x m

anue

ls a

vec

outil

s à

mai

n62

56.

016

.62

904

8.4

4 64

3

03Tr

avau

x av

ec d

es in

stal

latio

ns m

écan

ique

s3

129

30.1

82.9

5 73

716

.61

834

04S

ans

spéc

ifica

tion

part

icul

ière

2 59

925

.068

.88

045

23.2

3 09

6

05P

répa

ratio

n du

trav

ail

600.

61.

611

40.

31

899

06D

épan

nage

pen

dant

le p

roce

ssus

de

prod

uctio

n12

0.1

0.3

154

0.4

12 4

01

07Tr

avau

x d'

entr

etie

n au

x m

achi

nes

et in

stal

latio

ns d

e l'e

ntre

pris

e18

11.

74.

81

207

3.5

6 67

6

08E

mba

ller,

déba

ller,

rem

plir

840.

82.

218

00.

52

130

Cha

rger

, déc

harg

er, l

ever

, dép

lace

r, em

pile

r, et

c.

09A

vec

des

engi

ns à

mai

n90

98.

724

.14

475

12.9

4 92

5

10A

vec

des

engi

ns d

e m

anut

entio

n97

0.9

2.6

2 03

75.

921

082

11C

ondu

ire e

t man

ipul

er d

es e

ngin

s de

tran

spor

t à m

oteu

r20

0.2

0.5

481

1.4

23 8

27

12D

épla

cer,

pous

ser,

tirer

des

véh

icul

es à

mai

n, d

es c

hario

ts a

vec

acco

mpa

gnem

ent d

e pe

rson

nes

et tr

ansp

ort

440.

41.

221

40.

64

871

13G

arer

, man

oeuv

rer

des

moy

ens

de tr

ansp

ort e

t eng

ins

de

man

uten

tion

auto

mob

ile16

0.2

0.4

140

0.4

8 73

2

14S

e dé

plac

er, ê

tre

debo

ut à

un

endr

oit,

entr

er, s

ortir

, des

cend

re

ou s

aute

r sa

ns a

utre

act

ivité

sim

ulta

née

593

5.7

15.7

4 63

913

.47

828

15N

etto

yer

des

loca

ux, d

es p

assa

ges,

des

pla

ces

560.

51.

565

0.2

1 15

5

16S

port

, s'a

mus

er, t

aqui

ner,

hous

pille

r, se

que

relle

r10

41.

02.

872

0.2

688

Tab

leau

12:

Cla

sse

11C

Co

nstr

uctio

n m

étal

lique

Trav

aille

urs

à p

lein

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ps

(TP

T),

mo

yenn

e d

es a

ccid

ents

et

cas

de

mal

adie

s p

rofe

ssio

nnel

s ac

cep

tés

selo

n l'a

ctiv

ité d

e 19

96 à

199

9

Est

imat

ion

sur

la b

ase

des

résu

ltats

de

l'éch

antil

lon

Act

ivité

au

mo

men

t d

e l’a

ccid

ent

No

mb

re d

e ca

sC

oût

s co

uran

ts e

n C

HF

2)

Cod

age

selo

n st

atis

tique

Suv

ava

leur

abs

olue

en p

our c

ent

pour

100

0 TP

T 1)

en m

illie

rsen

pou

r cen

tpa

r cas

37

17P

artic

ipat

ion

au tr

afic

rout

ier

(en

deho

rs d

e l'a

ire d

e l'e

ntre

pris

e)40

0.4

1.1

652

1.9

16 2

97

moy

en d

e tr

ansp

ort u

tilis

é:

bicy

clet

te-

--

--

-

cycl

omot

eur

--

--

--

mot

ocyc

le lé

ger

--

--

--

scoo

ter

--

--

--

mot

ocyc

lett

e-

--

--

-

véhi

cule

s à

mot

eur

de to

ut g

enre

280.

30.

760

81.

821

714

sans

véh

icul

e (p

iéto

n)-

--

100.

0-

autr

es v

éhic

ules

--

-0

0.0

18A

utre

s ac

tivité

s pr

ofes

sion

nelle

s32

0.3

0.9

111

0.3

3 42

6

19S

ur le

che

min

du

trav

ail 3)

00A

ucun

e in

dica

tion

1 73

016

.645

.83

275

9.5

1 89

3

Tota

l10

399

100

275.

534

633

100

3 33

0

dont

cas

de

mal

adie

s pr

ofes

sion

nelle

s11

11.

12.

91

531

4.4

13 8

15

Trav

aille

urs

à pl

ein

tem

ps37

753

1) E

stim

atio

n su

r la

bas

e de

la s

omm

e de

s ga

ins

soum

is a

ux p

rimes

et

des

sala

ires

moy

ens

des

vict

imes

d'a

ccid

ents

2) F

rais

de

guér

ison

+ in

dem

nité

jour

naliè

re +

inde

mni

té p

our

atte

inte

à l'

inté

grité

+ v

aleu

rs c

apita

lisée

s de

s re

ntes

d'in

valid

ité e

t de

sur

viva

nts

3) A

ccid

ents

de

traj

et d

es t

rava

illeu

rs à

tem

ps p

artie

l don

t la

dur

ée d

e tr

avai

l heb

dom

adai

re e

st in

férie

ure

à 12

heu

res

Annexe 3

38

Exé

cutio

n du

pro

cess

us d

e pr

oduc

tion

cara

ctér

istiq

ue

01Tr

avau

x m

anue

ls s

eule

men

t29

0.3

0.5

141

0.3

4 94

2

02Tr

avau

x m

anue

ls a

vec

outil

s à

mai

n99

39.

218

.12

473

5.6

2 49

0

03Tr

avau

x av

ec d

es in

stal

latio

ns m

écan

ique

s2

862

26.6

52.0

9 91

622

.33

465

04S

ans

spéc

ifica

tion

part

icul

ière

2 28

721

.241

.69

630

21.7

4 21

1

05P

répa

ratio

n du

trav

ail

850.

81.

568

01.

58

040

06D

épan

nage

pen

dant

le p

roce

ssus

de

prod

uctio

n45

0.4

0.8

795

1.8

17 8

32

07Tr

avau

x d'

entr

etie

n au

x m

achi

nes

et in

stal

latio

ns d

e l'e

ntre

pris

e21

72.

04.

077

51.

73

566

08E

mba

ller,

déba

ller,

rem

plir

850.

81.

530

0.1

355

Cha

rger

, déc

harg

er, l

ever

, dép

lace

r, em

pile

r, et

c.

09A

vec

des

engi

ns à

mai

n1

359

12.6

24.7

6 09

513

.74

483

10A

vec

des

engi

ns d

e m

anut

entio

n56

0.5

1.0

1 09

02.

519

402

11C

ondu

ire e

t man

ipul

er d

es e

ngin

s de

tran

spor

t à m

oteu

r16

0.2

0.3

785

1.8

47 8

78

12D

épla

cer,

pous

ser,

tirer

des

véh

icul

es à

mai

n, d

es c

hario

ts a

vec

acco

mpa

gnem

ent d

e pe

rson

nes

et tr

ansp

ort

760.

71.

454

31.

27

146

13G

arer

, man

oeuv

rer

des

moy

ens

de tr

ansp

ort e

t eng

ins

de

man

uten

tion

auto

mob

ile8

0.1

0.1

70.

086

5

14S

e dé

plac

er, ê

tre

debo

ut à

un

endr

oit,

entr

er, s

ortir

, des

cend

re

ou s

aute

r sa

ns a

utre

act

ivité

sim

ulta

née

841

7.8

15.3

5 83

913

.16

944

15N

etto

yer

des

loca

ux, d

es p

assa

ges,

des

pla

ces

530.

51.

098

0.2

1 84

8

16S

port

, s'a

mus

er, t

aqui

ner,

hous

pille

r, se

que

relle

r16

01.

52.

918

40.

41

149

Tab

leau

13:

Gro

upe

17-1

9 B

ois

(sau

f tr

avau

x fo

rest

iers

)Tr

avai

lleu

rs à

ple

in t

emp

s (T

PT

), m

oye

nn

e d

es a

ccid

ents

et

cas

de

mal

adie

s p

rofe

ssio

nn

els

acce

pté

s se

lon

l'ac

tivi

té d

e 19

96 à

199

9

Est

imat

ion

sur

la b

ase

des

résu

ltats

de

l'éch

antil

lon

Act

ivité

au

mo

men

t d

e l’a

ccid

ent

No

mb

re d

e ca

sC

oût

s co

uran

ts e

n C

HF

2)

Cod

age

selo

n st

atis

tique

Suv

ava

leur

abs

olue

en p

our c

ent

pour

100

0 TP

T 1)

en m

illie

rsen

pou

r cen

tpa

r cas

39

17P

artic

ipat

ion

au tr

afic

rout

ier

(en

deho

rs d

e l'a

ire d

e l'e

ntre

pris

e)65

0.6

1.2

1 25

22.

819

376

moy

en d

e tr

ansp

ort u

tilis

é:

bicy

clet

te-

--

10.

0-

cycl

omot

eur

--

-52

0.1

-

mot

ocyc

le lé

ger

--

-0

0.0

-

scoo

ter

--

-0

0.0

-

mot

ocyc

lett

e4

0.0

0.1

450.

111

224

véhi

cule

s à

mot

eur

de to

ut g

enre

570.

51.

01

152

2.6

20 3

49

sans

véh

icul

e (p

iéto

n)-

--

10.

0-

autr

es v

éhic

ules

40.

00.

11

0.0

146

18A

utre

s ac

tivité

s pr

ofes

sion

nelle

s8

0.1

0.1

60.

070

8

19S

ur le

che

min

du

trav

ail 3)

40.

00.

111

0.0

2 83

7

00A

ucun

e in

dica

tion

1 53

014

.227

.84

122

9.3

2 69

4

Tota

l10

778

100

196.

044

473

100

4 12

6

dont

cas

de

mal

adie

s pr

ofes

sion

nelle

s15

01.

42.

74

733

10.6

31 5

96

Trav

aille

urs

à pl

ein

tem

ps54

987

1) E

stim

atio

n su

r la

bas

e de

la s

omm

e de

s ga

ins

soum

is a

ux p

rimes

et

des

sala

ires

moy

ens

des

vict

imes

d'a

ccid

ents

2) F

rais

de

guér

ison

+ in

dem

nité

jour

naliè

re +

inde

mni

té p

our

atte

inte

à l'

inté

grité

+ v

aleu

rs c

apita

lisée

s de

s re

ntes

d'in

valid

ité e

t de

sur

viva

nts

3) A

ccid

ents

de

traj

et d

es t

rava

illeu

rs à

tem

ps p

artie

l don

t la

dur

ée d

e tr

avai

l heb

dom

adai

re e

st in

férie

ure

à 12

heu

res

Annexe 3

40

Exé

cutio

n du

pro

cess

us d

e pr

oduc

tion

cara

ctér

istiq

ue

01Tr

avau

x m

anue

ls s

eule

men

t17

0.5

0.2

960.

65

741

02Tr

avau

x m

anue

ls a

vec

outil

s à

mai

n19

85.

82.

845

32.

82

283

03Tr

avau

x av

ec d

es in

stal

latio

ns m

écan

ique

s18

65.

42.

683

45.

14

485

04S

ans

spéc

ifica

tion

part

icul

ière

572

16.6

8.1

4 41

127

.17

712

05P

répa

ratio

n du

trav

ail

250.

70.

412

00.

74

827

06D

épan

nage

pen

dant

le p

roce

ssus

de

prod

uctio

n29

0.8

0.4

220

1.3

7 56

9

07Tr

avau

x d'

entr

etie

n au

x m

achi

nes

et in

stal

latio

ns d

e l'e

ntre

pris

e24

47.

13.

51

253

7.7

5 13

6

08E

mba

ller,

déba

ller,

rem

plir

261

7.6

3.7

650

4.0

2 48

7

Cha

rger

, déc

harg

er, l

ever

, dép

lace

r, em

pile

r, et

c.09

Ave

c de

s en

gins

à m

ain

385

11.2

5.5

1 54

49.

54

014

10A

vec

des

engi

ns d

e m

anut

entio

n40

1.2

0.6

524

3.2

13 0

30

11C

ondu

ire e

t man

ipul

er d

es e

ngin

s de

tran

spor

t à m

oteu

r44

1.3

0.6

425

2.6

9 60

6

12D

épla

cer,

pous

ser,

tirer

des

véh

icul

es à

mai

n, d

es c

hario

ts a

vec

acco

mpa

gnem

ent d

e pe

rson

nes

et tr

ansp

ort

882.

61.

335

72.

24

053

13G

arer

, man

oeuv

rer

des

moy

ens

de tr

ansp

ort e

t eng

ins

de

man

uten

tion

auto

mob

ile8

0.2

0.1

940.

611

220

14 S

e dé

plac

er, ê

tre

debo

ut à

un

endr

oit,

entr

er, s

ortir

, des

cend

re o

u sa

uter

san

s au

tre

activ

ité s

imul

tané

e56

416

.48.

03

072

18.9

5 44

2

15 N

etto

yer

des

loca

ux, d

es p

assa

ges,

des

pla

ces

421.

20.

612

10.

72

860

16 S

port

, s'a

mus

er, t

aqui

ner,

hous

pille

r, se

que

relle

r64

1.9

0.9

135

0.8

2 11

4

Tab

leau

14:

Gro

upe

32 In

dus

trie

chi

miq

ueTr

avai

lleu

rs à

ple

in t

emp

s (T

PT

), m

oye

nn

e d

es a

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ents

et

cas

de

mal

adie

s p

rofe

ssio

nn

els

acce

pté

s se

lon

l'ac

tivi

té d

e 19

96 à

199

9

Est

imat

ion

sur

la b

ase

des

résu

ltats

de

l'éch

antil

lon

Act

ivité

au

mo

men

t d

e l’a

ccid

ent

No

mb

re d

e ca

sC

oût

s co

uran

ts e

n C

HF

2)

Cod

age

selo

n st

atis

tique

Suv

ava

leur

abs

olue

en p

our c

ent

pour

100

0 TP

T 1)

en m

illie

rsen

pou

r cen

tpa

r cas

41

17P

artic

ipat

ion

au tr

afic

rout

ier

(en

deho

rs d

e l'a

ire d

e l'e

ntre

pris

e)20

0.6

0.3

236

1.5

11 7

06

moy

en d

e tr

ansp

ort u

tilis

é:bi

cycl

ette

40.

10.

111

40.

728

492

cycl

omot

eur

40.

10.

110

0.1

2 61

8

mot

ocyc

le lé

ger

--

--

--

scoo

ter

--

--

--

mot

ocyc

lett

e-

--

--

-

véhi

cule

s à

mot

eur

de to

ut g

enre

80.

20.

196

0.6

11 7

60

sans

véh

icul

e (p

iéto

n)0

0.0

0.0

20.

0-

autr

es v

éhic

ules

40.

10.

114

0.1

3 43

6

18A

utre

s ac

tivité

s pr

ofes

sion

nelle

s10

53.

11.

520

01.

21

900

19S

ur le

che

min

du

trav

ail 3)

40.

10.

120

0.1

5 11

6

00A

ucun

e in

dica

tion

548

15.9

7.8

1 50

59.

22

745

Tota

l3

446

100

49.1

16 2

7010

04

721

dont

cas

de

mal

adie

s pr

ofes

sion

nelle

s14

54.

22.

14

102

25.2

28 2

49

Trav

aille

urs

à pl

ein

tem

ps70

195

1) E

stim

atio

n su

r la

bas

e de

la s

omm

e de

s ga

ins

soum

is a

ux p

rimes

et

des

sala

ires

moy

ens

des

vict

imes

d'a

ccid

ents

2) F

rais

de

guér

ison

+ in

dem

nité

jour

naliè

re +

inde

mni

té p

our

atte

inte

à l'

inté

grité

+ v

aleu

rs c

apita

lisée

s de

s re

ntes

d'in

valid

ité e

t de

sur

viva

nts

3) A

ccid

ents

de

traj

et d

es t

rava

illeu

rs à

tem

ps p

artie

l don

t la

dur

ée d

e tr

avai

l heb

dom

adai

re e

st in

férie

ure

à 12

heu

res

Annexe 3

42

Exé

cutio

n du

pro

cess

us d

e pr

oduc

tion

cara

ctér

istiq

ue

01 T

rava

ux m

anue

ls s

eule

men

t16

60.

51.

33

244

1.1

19 5

64

02 T

rava

ux m

anue

ls a

vec

outil

s à

mai

n4

855

14.4

37.3

39 2

7713

.18

090

03 T

rava

ux a

vec

des

inst

alla

tions

méc

aniq

ues

4 11

012

.231

.520

098

6.7

4 89

0

04 S

ans

spéc

ifica

tion

part

icul

ière

8 29

024

.563

.669

351

23.2

8 36

6

05 P

répa

ratio

n du

trav

ail

228

0.7

1.8

2 39

30.

810

475

06 D

épan

nage

pen

dant

le p

roce

ssus

de

prod

uctio

n41

0.1

0.3

1 20

50.

429

523

07 T

rava

ux d

'ent

retie

n au

x m

achi

nes

et in

stal

latio

ns d

e l'e

ntre

pris

e64

91.

95.

09

139

3.1

14 0

82

08 E

mba

ller,

déba

ller,

rem

plir

383

1.1

2.9

3 54

31.

29

250

Cha

rger

, déc

harg

er, l

ever

, dép

lace

r, em

pile

r, et

c.

09 A

vec

des

engi

ns à

mai

n3

737

11.0

28.7

31 5

6710

.68

448

10 A

vec

des

engi

ns d

e m

anut

entio

n60

71.

84.

716

498

5.5

27 1

98

11 C

ondu

ire e

t man

ipul

er d

es e

ngin

s de

tran

port

à m

oteu

r30

70.

92.

45

204

1.7

16 9

73

12 D

épla

cer,

pous

ser,

tirer

des

véh

icul

es à

mai

n, d

es c

hario

ts a

vec

acco

mpa

gnem

ent d

e pe

rson

nes

et tr

ansp

ort

164

0.5

1.3

2 04

60.

712

476

13 G

arer

, man

oeuv

rer

des

moy

ens

de tr

ansp

ort e

t eng

ins

de

man

uten

tion

auto

mob

iles

560.

20.

41

469

0.5

26 0

40

14 S

e dé

plac

er, ê

tre

debo

ut à

un

endr

oit,

entr

er, s

ortir

, des

cend

re o

u sa

uter

san

s au

tre

activ

ité s

imul

tané

e4

206

12.4

32.3

49 4

4816

.511

757

15 N

etto

yer

des

loca

ux, d

es p

assa

ges,

des

pla

ces

270

0.8

2.1

1 81

50.

66

724

16 S

port

, s'a

mus

er, t

aqui

ner,

hous

pille

r, se

que

relle

r24

00.

71.

846

00.

21

916

Tab

leau

15:

Cla

sse

41A

Sec

teur

pri

ncip

al d

e la

co

nstr

uctio

nTr

avai

lleur

s à

ple

in t

emp

s (T

PT

), m

oye

nne

des

acc

iden

ts e

t m

alad

ies

pro

fess

ionn

els

acce

pté

s se

lon

l'act

ivité

de

1996

à 1

999

Est

imat

ion

sur

la b

ase

des

résu

ltats

de

l'éch

antil

lon

Act

ivité

au

mo

men

t d

e l’a

ccid

ent

No

mb

re d

e ca

sC

oût

s co

uran

ts e

n C

HF

2)

Cod

age

selo

n st

atis

tique

Suv

ava

leur

abs

olue

en p

our c

ent

pour

100

0 TP

T 1)

en m

illie

rsen

pou

r cen

tpa

r cas

43

17P

artic

ipat

ion

au tr

afic

rout

ier

(en

deho

rs d

e l'a

ire d

e l'e

ntre

pris

e)18

20.

51.

49

688

3.2

53 1

15

moy

en d

e tr

ansp

ort u

tilis

ébi

cycl

ette

80.

00.

114

80.

018

554

cycl

omot

eur

40.

00.

016

0.0

4 10

9

mot

ocyc

le lé

ger

--

--

--

scoo

ter

--

-88

0.0

-

mot

ocyc

lett

e4

0.0

0.0

200.

05

031

véhi

cule

s à

mot

eur

de to

ut g

enre

154

0.5

1.2

8 54

42.

955

479

sans

véh

icul

e (p

iéto

n)8

0.0

0.1

770

0.3

93 8

69

autr

es v

éhic

ules

40.

00.

010

10.

024

166

18A

utre

s ac

tivité

s pr

ofes

sion

nelle

s44

0.1

0.3

135

0.0

3 04

0

19S

ur le

che

min

du

trav

ail 3)

--

--

--

00A

ucun

e in

dica

tion

5 29

115

.640

.632

330

10.8

6 11

0

Tota

l33

826

100

259.

629

8 90

910

08

837

dont

cas

de

mal

adie

s pr

ofes

sion

nelle

s57

21.

74.

413

097

4.4

22 9

05

Trav

aille

urs

à pl

ein

tem

ps13

0 31

1

1) E

stim

atio

n su

r la

bas

e de

la s

omm

e de

s ga

ins

soum

is a

ux p

rimes

et

des

sala

ires

moy

ens

des

vict

imes

d'a

ccid

ents

2) F

rais

de

guér

ison

+ in

dem

nité

jour

naliè

re +

inde

mni

té p

our

atte

inte

à l'

inté

grité

+ v

aleu

rs c

apita

lisée

s de

s re

ntes

d'in

valid

ité e

t de

sur

viva

nts

3) A

ccid

ents

de

traj

et d

es t

rava

illeu

rs à

tem

ps p

artie

l don

t la

dur

ée d

e tr

avai

l heb

dom

adai

re e

st in

férie

ure

à 12

heu

res

Annexe 3

Référence: 66099.f

méthode suva

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