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DS-MQ-01-13.0 Manuel qualité de la Direction des Souffleries

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Direction des Souffleries

MANUEL MANAGEMENT QUALITE

Rédigé par : Vérifié par : Approuvé par :

Bertrand FISCHER

ADQ central

Florence ROUDOLFF

Directrice DRIM

Delphine BONNAUD

Directrice DSFM

Marianne LYONNET

Directrice DSMA

Patrick WAGNER

Directeur DS

Date de mise en application : 01/03/2017

Clients et parties prenantes

Futur

Sécurité / Sûreté

Objectifs

Efficience


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HISTORIQUE

Version Révision

Date Application

Cause et/ou Nature de l’évolution

1.0 à 4.0 1996 à 2002 Création des premières versions du manuel qualité GME puis GMT selon le référentiel ISO 9001 version 1994.

5.0 12/05/03 Refonte du manuel selon l’ISO 9001 version 2000.

6.0 01/09/04 Simplification de la cartographie des processus.

Introduction des annexes et des procédures associées + compléments.

7.0 31/05/06 Intégration du département DRIS (réseaux et informatique scientifique) dans le SMQ de GMT.

8.0 31/03/08 Evolutions d’organisation à GMT.

Modification de la description du processus 9 (RH).

Suppression des sous processus 12.1, 12.2, 12.3.

9.0 01/09/09 Prise en compte du nouveau référentiel ISO 9001 version 2008.

Intégration des fiches processus dans le manuel, en tant qu’annexes associées aux logigrammes.

Modifications mineures dans les logigrammes des processus et dans les textes associés.

10.0 30/09/10 Sortie du département DRIS du SMQ de GMT, remplacé par la direction DRI, directement rattachée à la DTG.

Nouvelle version des fiches processus (V4).

11.0 03/09/12 Revue du manuel qualité : mise à jour générale (organisation et sigles).

DSSE remplace SCSE.


12.0 04/01/16 Evolution de la cartographie des processus : évolution des processus P1 (offre), P2 (contrat) et P5 (Développer les techniques pour élaborer l’offre future) ; création du processus P14 (Réaliser les actions SSE).


13.0 01/03/17 Sigle GMT remplacé par DS (Direction des Souffleries). Rapprochement avec le système général ONERA piloté par DQO : adaptation de la cartographie des processus. Mise en conformité avec les exigences de la norme ISO 9001 :2015. Création du processus M1 (définir et orienter la stratégie). Nouvelle version des fiches processus (V7).


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Sommaire :

Engagement du Directeur DS………………………………………………………… Domaine d’application………………………………………………………………… Organisation……………………………………………………………………………. Cartographie des processus, écoute client………………………………………… Système de management de la qualité……………………………………………… Infrastructures, sécurité, environnement et confidentialité………………………… Communication interne………………………………………………………………. Définitions, sigles, légende…………………………………………………………… Répertoire des processus………………………………………………………………

Processus de réalisation

R1

R2.1

R2

R2.2

R2.3

Processus de soutien

M2.1

S2

R3.1

S1

Processus de management

M3.1

M3.2

Obtenir un contrat client

Conduire une affaire (un projet)

Concevoir et réaliser un essai

Concevoir et réaliser un ensemble mécanique

Développer les techniques pour élaborer l’offre future

Maîtriser les moyens techniques

Mettre en oeuvre et maintenir les installations

Maîtriser les équipements de mesure

Maîtriser les systèmes informatiques

Mettre à disposition les compétences (RH)

Maîtriser les achats et les prestations sous-traitées

Définir et orienter la stratégie

Programmer l’activité et affecter les moyens (RF)

Maîtriser les systèmes de management

Piloter l’amélioration continue

Piloter le système de management

Maîtriser la sécurité et les impacts environnementaux

4 5 6 7 7

11 14 17 18

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

Annexe 8

Annexe 9

Annexe 10

Annexe 11

Annexe 12

Annexe 13

Annexe 14

Annexe 15

R3

M3

R3.2

M1

R3.3

M3.3

M2


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ENGAGEMENT DU DIRECTEUR DS Tout au long des années, l’ONERA/DS s’est forgé une solide réputation dans le domaine des essais aérodynamiques en soufflerie par sa capacité à obtenir des résultats de mesures fiables. Une assistance permanente et une grande transparence ajoutent à la satisfaction des clients. Cette réputation doit être encore renforcée pour assurer le succès de DS et de ses souffleries dans le futur. DS met également à disposition de ses clients ses compétences en ingénierie des moyens d’essai. Pour soutenir cette activité, la politique qualité de DS est définie et orientée vers :

• la recherche de la plus grande satisfaction des clients en termes de conseil, de résultat technique, de respect des coûts et des délais ;

• la prise en compte d’autres parties prenantes telles que les autorités de contrôle et d’inspection, le personnel et les riverains (sécurité du travail et protection de l’environnement) ;

• une écoute client très importante et une observation du monde extérieur permettant les meilleurs choix en matière de développement technique et d’investissement ;

• une large délégation maîtrisée des responsabilités à tous les niveaux des personnels pour leur plus grande implication dans l’amélioration des processus (appropriation) ;

• une structuration bien lisible de la communication interne pour que tous les acteurs contribuent aux mêmes objectifs ;

• l’élaboration d’une vision globale à 10 ans portant sur : les besoins de consolidation et de remise à niveau des infrastructures ; les besoins de développement des méthodes et savoirs-faire afin de rester au meilleur niveau ; la détermination d’un plan de charge prévisionnel moyen terme.

Le système de management de la qualité, construit autour des pôles Essais et Ingénierie, développe les grands principes de la politique qualité grâce à :

• un suivi attentif de la satisfaction des clients et autres parties prenantes ; • une maîtrise des plans de charge des installations avec une bonne adéquation entre besoins et

ressources ; • une maîtrise des actions d’amélioration incluant la gestion des compétences, le développement

technique, les investissements, ... ; • une maîtrise des risques et une recherche des opportunités sur l’ensemble des processus ; • une sensibilisation permanente à la sécurité du personnel, à la préservation de l’outil de travail et à

la protection des informations. La direction de DS s’engage à satisfaire aux exigences au travers de la politique et des objectifs qualité qui lui sont associés, et à mettre en œuvre une amélioration continue du système de management de la qualité. Le SMQ de DS a été conçu dans ce but et formalisé dans le présent manuel. Il est déclaré applicable par l’ensemble du personnel pour les activités d’essais et d’ingénierie.

CEPRA19 Direction DS

Sites d’activités Ingénierie et Maquettes

Sites d’activités Essais en soufflerie

Direction DS


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Domaine d’application : Ce manuel décrit l’organisation interne de DS et sa place au sein de l’ONERA. Il expose les dispositions générales qui constituent son système de management de la qualité. Son but est de faire connaître aux parties prenantes, dont principalement les clients actuels et potentiels ainsi que le personnel, les principes du management de la qualité à DS. Le manuel et les procédures associées sont applicab les sur les différents sites DS pour les activités suivantes :

• conception et réalisation d’essais dans les installations ; • travaux d’ingénierie de moyens d’essais, conception et réalisation de maquettes et de la métrologie

associée, de dispositifs et de bancs d’essais. Installations d’essais de l’ONERA/DS : Département des souffleries de Modane-Avrieux :

• S1MA : Soufflerie continue sonique atmosphérique • S2MA : Soufflerie continue transsonique et supersonique pressurisée • S3MA : Soufflerie à rafale transsonique et supersonique • S4A : Soufflerie à rafale hypersonique • S4B : Caisson d’étalonnage • BD2 : Banc de dynalpie • R4 : Banc d’essais spécialisés (prises d’air, grilles d’aubes, …) • TURMA : Banc d’essais de turbines

Département des souffleries du Fauga-Mauzac :

• F1 : Soufflerie continue basse vitesse pressurisée • F2 : Soufflerie continue basse vitesse atmosphérique • F4 : Soufflerie à haute enthalpie hypersonique • CEPRA19 : Soufflerie anéchoïque (Saclay)

BESOINS

(essais, maquettes, ingénierie, ...)

Président ONERA

Soutien interne ONERA Achats et sous-traitances

Normes, réglementations

DS (Direction des

Souffleries)

Revues Modèles Programmes

FOURNITURES

(résultats, PV, RT, moyens, …)

Parties prenantes

Clients Externes

et internes ONERA

Parties prenantes

Clients Externes

et internes ONERA

Amélioration des moyens et méthodes

Clients

Sûreté, s écurité , protection de

l’environnement


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Organisation : Le directeur est responsable de l’organisation de DS. Il définit la structure de l’organisation et propose la nomination des principaux responsables (directeurs de département et adjoints), formellement approuvés par la Direction Générale. Le Directeur DS approuve les définitions de fonction des responsables qui lui sont directement rattachés. Les départements sont structurés en unités ou services. Les directeurs de département supervisent les chefs d’unité ou de service chargés du management quotidien des activités et des personnels, en fonction des délégations de la direction. Une revue de direction DS périodique permet de s’assurer que l’organisation mise en place est toujours pertinente vis à vis de l’efficacité des processus du système de management. La revue de direction est déployée au niveau des départements pour une bonne adéquation des objectifs locaux avec les objectifs de la direction. Les chefs d’unité et de service organisent leur entité, définissent les fonctions nécessaires aux activités et participent à la gestion des compétences de leur personnel. La direction DS valide l’organisation et les nominations dans les départements et les unités. Les directeurs de département, les chefs d’unité ou de service organisent la formation de leur personnel avec le support des services RH locaux. Des entretiens d’évaluation du personnel sont organisés une fois par an et menés par les responsables hiérarchiques. Lors de ces entretiens, un bilan est effectué ; les besoins en formation sont examinés. Ce processus permet de s’assurer de l’adéquation entre l’organisation, les compétences et les besoins des processus du système de management de la qualité.

Soutien ONERA : AC : Facturation DAEF : Finances DA : Achats et sous-traitances DICO : Infrastructures et coordination des centres DSI : Systèmes d’Information DSSQ : Sûreté-Sécurité-Qualité DRH : Ressources Humaines DCMA : Services de centre au profit de DSMA DCMP : Services de centre au profit de DSFM

Adjoint qualité central

DSFM Essais

Directeur

Unités

Chefs d’unité

Cellule commerciale Essais

Assistante de Direction

DRIM

Ingénierie

Directeur

Services

Chefs de service

Directeur DS

Président ONERA

Adjoint au Directeur

DSMA Essais

Directeur

Unités

Chefs d’unité

Adjoint de gestion central


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Cartographie des processus et sous-processus de la Direction DS : (Les Pxx dans les ronds sont les anciennes références des processus)

Système de management de la qualité :

Un système de management de la qualité (SMQ) a été mis en place pour répondre à la politique et aux objectifs de la direction DS. Ce système est basé sur le référentiel ISO 9001:201 5.

Le SMQ est constitué par l’ensemble dynamique et interactif des processus et des ressources nécessaires mis en oeuvre par DS pour les prestations réalisées au profit de ses clients (et pour satisfaire ses parties prenantes). Toutes les activités sont menées, selon les exigences des documents qualité, pour répondre aux besoins des clients et autres parties prenantes avec le souci de respecter le budget et les délais prévus. Ecoute client et autres parties prenantes (principa lement : DGA/DGAC) : L’écoute client est très développée à DS ; elle est organisée à plusieurs niveaux :

- réunions des Constructeurs qui regroupent les principaux clients nationaux, les clients internes et les autorités de tutelle DGA/DGAC ; ces réunions sont l’occasion de présenter à ces clients les principaux résultats de développement technique et de préparation du futur mis en œuvre par DS (amélioration des moyens et des méthodes en réponse aux attentes des clients à moyen et long terme) ;

- réunions annuelles bi-latérales de la Direction avec les principaux clients ;

- contrats de partenariat avec certains clients ;

- revues d’exécution d’essai systématiquement menées en fin de processus essai avec la participation du client de l’essai ; ces revues permettent au client d’exprimer des souhaits ou des demandes d’amélioration ;

- revues de clôture ou de fin d’affaire au cours desquelles la satisfaction du client est évaluée ;

- tout au long du déroulement des processus de réalisation où les requêtes éventuelles des clients (réclamations et souhaits) sont enregistrées et traitées.

Les besoins et attentes des autres parties prenantes pertinentes (internes/externes) de DS sont identifiés, pris en compte et revus régulièrement grâce aux dispositions adaptées du SMQ.

M1, M2

R1 Obtenir un

contrat client (interne, externe)

R2.1 : Concevoir et réaliser un essai R2.2 : Concevoir et réaliser un ensemble

mécanique (maquettes, balances, dards, montages, bancs, …)

S2 Maîtriser les achats et

prestations sous-traitées

(garant : DA)

M2 Programmer l’activité, les

investissements et mettre à disposition les moyens

(ressources financières)

S1 Mettre à disposition les

compétences

(garant : DRH)

M3 Maîtriser le système de management

M3.1 : Piloter l’amélioration continue M3.2 : Piloter le SMQ

M3.3 : Maîtriser la sécurité et l’environnement

R3 Maîtriser les moyens techniques

R3.1 : Mettre en œuvre/maintenir les install. R3.2 : Maîtriser les équipements de mesure

R3.3 : Maîtriser les systèmes informatiques

R2.3 : Développer les techniques pour élaborer l’offre future

M1 Définir et orienter la stratégie

P10 P12

P1

P3

P4

P5

P6

P7

P8

P11 P9

P13 P14

R2 Conduire une affaire/projet

P2

Exi

genc

es d

es c

lient

s et

aut

res

part

ies

pren

ante

s

Sat

isfa

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part

ies

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s


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Maîtrise des processus et boucle d’amélioration :

Le manuel qualité décrit les processus majeurs de réalisation des prestations aux clients, de soutien et de management. Le principe est que les processus s’inscrivent dans une démarche d’amélioration continue (selon le principe du PDCA). Cela signifie que DS :

• identifie les processus nécessaires pour le système de management de la qualité et leur application à travers l’organisation ;

• détermine la séquence et l’interaction des processus ;

• détermine les critères et les méthodes nécessaires pour assurer que les processus sont maîtrisés : l’efficacité des processus est évaluée notamment au travers du suivi des objectifs qualité ;

• assure la disponibilité des ressources et des informations nécessaires pour mettre en œuvre et surveiller les processus ;

• supervise, évalue et analyse les processus (indicateurs, risques) ;

• met en œuvre les actions nécessaires pour l’amélioration continue des processus.

Soutien ONERA hors DS (processus en partie external isés) :

Certaines activités reçoivent le soutien de services ONERA comme : la gestion des ressources humaines, la formation, les achats, le réseau informatique, les infrastructures, etc. Ces services appliquent les procédures mises en place à l ’ONERA dans une démarche pilotée par DSQ (SMQ certifié ISO9001). Ils sont évalués en fonction des besoins par DS (audits, revues de processus DS et ONERA) ; des actions correctives et préventives sont mises en place si nécessaire (utilisation d’un outil commun pour les requêtes et les actions de progrès). Tous les rapports d’audit et toutes les actions de progrès sont accessibles à DS.

Tous les processus du SMQ Général ont un pilote à DS (selon le tableau des correspondances).

Les procédures ONERA d’audit et de traitement des actions de progrès sont validées par DS (ADQ central de DS signataire en tant que vérificateur).

Par ailleurs, le Directeur DS est membre du COMEX (Comité Exécutif) de l’ONERA. Il intervient auprès des directions concernées chaque fois que nécessaire. Il négocie directement avec le Président de l’ONERA les budgets et les recrutements nécessaires.

De plus des réunions entre DS et DA (au niveau direction et à un rythme mensuel), permettent un suivi particulier des achats stratégiques (ces réunions font l’objet de comptes rendus).

Stratégie / Politique Revues de direction

Objectifs qualité

Processus / Activités Revues / NC-Dys

Indicateurs

Planification : Organisation Fonctions Autorités Ressources

Enjeux, Risques /

Opportunités

Amélioration des performances

Résultats

Actions

Correctives

et Préventives

1

2

Plan d’actions


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Management des risques/opportunités :

L’ONERA/DS identifie et met en œuvre un management des risques/opportunités à plusieurs niveaux :

• de manière générique, sur l’ensemble des processus (avec revue périodique) ;

• à l’occasion de chaque prestation client par une analyse préliminaire des risques effectuée en revue d’offre, suivie par une revue des risques plus en aval dans les processus de réalisétion ;

• au niveau de tous les projets de rénovation des installations, selon des méthodes d’analyse adaptées (exemple : Hazop) ;

• au niveau réglementaire, dans le cadre de l’élaboration et de la revue du document unique (évaluation des risques professionnels).

Management des connaissances :

L’ONERA/DS identifie les connaissances clés nécessaires à la mise en oeuvre de ses processus et à l’obtention de la conformité des produits et des services : réglementation, retours d’expériences, partage de savoirs, etc.

Le management des connaissances englobe les compétences mais aussi les connaissances scientifiques, organisationnelles etc.

Ces connaissances sont stockées comme informations (documentées ou non), ou simplement détenues par les ressources humaines : expérience/compétences, organisation, documents applicables et de référence (procédures/modes opératoires), archivages (PV/RT, dossiers, fiches technologiques).

La documentation ne remplace pas l’expérience et tout n’est pas forcément capitalisable par l’écrit. Néanmoins, Il est de la responsabilité de chaque métier d’identifier et de documenter les informations à capitaliser, notamment au travers des documents suivants :

• Rapports techniques et procès-verbaux d’essais.

• Procédures et modes opératoires (documents référencés dans le SMQ).

• Recommandations, fiches techniques, guides, manuels utilisateurs (documents dont la maîtrise et le formalisme sont propres à chaque métier.

La criticité des connaissances dépend de la logique suivante :

- information (à documenter) connue d’une seule personne : capitalisation du savoir et formation d’autres personnes ;

- information (à documenter) connue de plusieurs personnes : capitalisation du savoir, homogénéisation des pratiques (efficacité).

Les grilles de compétences permettent de tracer la prise en compte des nécessités ci-dessus.

Informations documentées du SMQ :

Elles comprennent le manuel qualité (incluant la politique qualité), référence du système, définissant les processus et les principales procédures associées, les procédures et modes opératoires communs ou propres à chaque entité de DS, les enregistrements générés par l’application des procédures, et les définitions de fonction décrivant les rôles et responsabilités des personnels de DS.

Plus généralement, la documentation comprend les documents nécessaires à la planification, au fonctionnement et à la maîtrise des processus.

Des plans qualité et management (PQM) sont élaborés pour les projets sur demande du client ou de la direction DS.

Le manuel qualité commun de DS et ses annexes (constituées pour chaque processus par son logigramme et sa fiche d’identification) sont prolongés par des documents qui détaillent l’organisation de chaque entité (notes d’organisation).


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Réseau qualité de DS :

L’Adjoint qualité central coordonne les activités des adjoints qualité des départements et services avec des réunions périodiques de concertation. Le but de cette concertation est d’assurer l’homogénéité et la cohérence du système dans l’ensemble de DS, notamment à partir des indicateurs qualité des différents sites : cette concertation permet de mettre en œuvre et d’actualiser des plans d’actions qualité. Les réunions de concertation des adjoints qualité font l’objet d’un compte rendu rédigé par l’Adjoint qualité central, diffusé à tous les directeurs de département de DS, ainsi qu’à DSQ. Les adjoints qualité de DS proposent des axes d’amélioration du système ; il s’agit de préparer les revues de direction au plus haut niveau de DS. Les revues du système de management sont déployées à tous les niveaux utiles : départements, centres, unités ou services. De plus, lorsque cela est pertinent, l’Adjoint qualité de département s’appuie sur des animateurs qualité désignés au sein des unités ou services.

ADQ DRIM

Service

DRIM/Lille

Revues locales

AnQ

Services DRIM/IdF

Revues locales

DRIM

Directeur

Revues de direction

ADQ DRIM/

Lille

DSMA

Directeur

Revues de direction

ADQ DSMA

/CMA

Unités

Revues locales

AnQ AnQ

Lien hiérarchique

Lien fonctionnel

ADQ central

DSFM

Directeur

Revues de direction

Unités

Revues locales

DS

Comité directeur

Revues de direction

Concertation des Adjoints Qualité

DS

ADQ DSFM

DSSQ / SMQ

ONERA


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Infrastructures : Procédures associées : procédures DICO DS détermine, met en place et maintient les infrastructures nécessaires pour assurer la conformité aux exigences relatives à ses prestations. Les infrastructures sont maîtrisées par les services compétents de l’ONERA et comprennent : - les bâtiments, locaux de travail et toutes les utilités associées,

- les équipements liés aux processus, aussi bien matériels que logiciels,

- les services de soutien tels que : expédition, conditionnement et transport.

Sécurité et environnement : Procédures associées : procédures DSSE Principes Le Président de l’ONERA a défini les objectifs, l’organisation, les ressources et les délégations de responsabilité pour le respect des réglementations en vigueur. Cela est formalisé dans un Manuel de Management Santé – Sécurité – Environnement, validé par DDS (signataire en tant que vérificateur). Sur chaque centre, un document unique d’évaluation des risques pour la sécurité du travail et un dossier ICPE (Installations classées pour la protection de l’environnement) ont été établis et sont régulièrement mis à jour. Les directeurs d’établissement sont les premiers délégataires ; la chaîne de délégation de pouvoirs passe ensuite par les directeurs de département et les chefs d’unité ou les responsables d’installation. En pratique, chacun est concerné par la sécurité, du personnel en charge d’appliquer les règles de sécurité pour ce qui le concerne, à la hiérarchie dans le cadre du management. En conséquence, DS applique une politique de sensibilisation permanente et de formations spécifiques à la sécurité. Cette politique va au-delà de la stricte conformité réglementaire. Les clients bénéficient pour leur propre personnel de ces mesures, par une prévention des incidents qui pourraient perturber le processus d’essai, en complément de la préservation des matériels. Domaines de risques spécifiques aux centres d’essai s La conception, la réalisation et la mise en œuvre des moyens d’essais, doit respecter les réglementations en vigueur, plus particulièrement dans les domaines suivants : - appareils sous pression : génération, stockage, réseaux, maquettes,

- produits pyrotechniques : conditionnement, manutention, stockage, ...

- produits chimiques (plus particulièrement ceux utilisés pour les essais),

- dispositifs lasers (de contrôle ou d’essai),

- environnement (gaz, produits chimiques, bruit, …).

La maîtrise des risques est basée sur la mise en place d’études de sécurité pour les personnels et les installations : identification et évaluation des risques, mesures de prévention et de protection (procédures d’intervention en cas d’incident ou d’accident, signalisation et surveillance des zones d’accès limité, …). Des procédures particulières en relation avec la sécurité du travail permettent le traitement des non conformités, et la mise en place d’actions correctives ou préventives. Ces procédures associent la Médecine et l’Inspection du travail, le CHS-CT et la hiérarchie concernée. Les aspects santé, sécurité et environnement sont intégrés dans le système de management de la qualité par l’intermédiaire d’un processus dédié. Il y a une large concertation entre le responsable du site et les responsables des départements DS. De plus, l’Adjoint qualité central supervise également pour l’ensemble de DS le management sécurité/environnement, en lien avec la direction Sûreté Sécurité et Environnement (DSSE) et les services locaux de sécurité (SLSE).


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Confidentialité : Procédures associées : confidentialité (règles de base), confidentialité client, confidentialité informatique Domaine d’application Activités liées à la Défense : la protection des accès et des informations est définie par des règles officielles et placée à l’ONERA sous la responsabilité générale de DSSE. Des missions spécifiques sont confiées aux directeurs de centre et aux agents de sécurité locaux. Les règles de protection sont elles-mêmes protégées. Respect de la propriété industrielle : cela concerne à la fois les intérêts des clients et de l’ONERA. Cet aspect est pris en compte par les instructions de la Direction Générale ainsi qu’aux travers de règles spécifiques dans les différents départements (responsabilité légale, crédibilité). En pratique, de nombreuses mesures couvrent les aspects « Défense » et « Propriété Industrielle », permettant une maîtrise complète de la confidentialité. Les niveaux requis de confidentialité sont précisés dans les contrats avec les clients, avec les exigences particulières du client ou de l’ONERA. De plus la direction DSI assure la sécurité informatique pour la protection des informations, des réseaux et des systèmes. Mesures générales Les mesures générales de protection portent sur : - l’engagement individuel de tout le personnel, des habilitations officielles, une sensibilisation fréquente,

- les accès aux locaux ou aux informations maîtrisés (permanents ou à durée limitée),

- les ressources humaines et matérielles,

- les réseaux et les systèmes informatiques.

L’organisation, les moyens et les procédures permettant d’assurer la confidentialité sont régulièrement audités par les services compétents de la Défense, ou par des auditeurs internes. Etablissement des contrats Les points à examiner sont les suivants : - domaine d’application et confidentialité requise : titre, objectifs, programme, maquettes, résultats

(incluant les photos et visualisations de maquettes), rapports, qualifications ;

- accès spécifiques : définition des règles, délivrance des autorisations d’accès (service sécurité), identification des personnes et des lieux autorisés, procédures d’accès, surveillance ;

- protection des matériels des clients sur site et pendant le transport ;

- protection des informations : création des documents (restrictions, diffusion, classement, archivage), utilisation de systèmes de communication avec l’extérieur, obligations spécifiques des clients, matériels fournis ou mis en œuvre par les clients, logiciels spécifiques. L’autorisation de publication est sollicitée auprès des clients concernés chaque fois que l’ONERA mentionne une activité effectuée pour le compte d’un client (rapport annuel, …).

Traitement des non-conformités Toutes les non-conformités de confidentialité sont de type « processus » et traitées en interne selon les procédures du système de management de la qualité.


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Communication au niveau management :

Type de communica-

tion

Responsable

et participants

Entrées Contenu Sorties Fréquence

Comité exécutif Onera

(COMEX)

Resp. : Direction générale Part. : Président, SG, DSP, DTP, DAI, DRH, DSSQ, Directeur DS

Stratégie de l’Onera Projets d’investissements Règles de management Rapports sur l’état et le développement de l’ONERA

Voir la procédure d'organisation et fonctionnement du comité exécutif de l'ONERA

Politique et objectifs généraux Instructions pour le management

1 fois par semaine

Comité directeur DS

Resp. : Directeur DS Part. : Directeurs de département Adjoint DDS ADG central ADQ central

Instructions de la Direction générale Cadrages des budgets et des effectifs Indicateurs SMQ

Politique commerciale et de gestion de DS Revue de direction

CR de réunion Plans d’actions

2 fois par an

Réunions de département, de service et

d’unité

Resp. : Directeur de département, chefs de service, chefs d’unité Part. : Principaux responsables

CR réunions Comité directeur, Gestion des projets et des contrats, Maîtrise des coûts et des délais.

Revue des processus et des ressources (budgets, effectifs)

CR de réunion, Plans d’actions

A l’initiative des responsables

Réunions des Construc-

teurs

Resp. : Direction DS Part. : principaux clients nationaux DD et CU Resp. projets

Développement technique de DS Principales innovations et avancées Principaux investissements

Présentation des principales actions de développement technique, Ecoute et retours des clients

CR de réunion, Instruction de requêtes clients

Tous les 2 ans environ

Réunions de

dévelop-pement

technique

Resp. : Direction DS Part. : DD et CU Acteurs de DT pour ce qui les concerne

Besoins des clients Veille technologique Programme annuel

Amélioration et développement des moyens et des méthodes à moyen et long terme

CR de réunion, Plans d’actions, Budget d’équipement

2 fois par an au CMA ou au CFM (réunions communes)


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Communication dans le cadre des prestations :

Type de communication

Responsable

et Participants


Réunions planning

souffleries

Resp. : Directeur de département soufflerie Part. : Chefs d’unité, et DRIM pour ce qui le concerne

Elaboration et revue d’offre, Revue de contrat et avenants Intentions des clients à moyen terme

Gestion du programme des essais (plans de charge des installations)

Programmes d’essais mis à jour

1 x semaine

Réunions de projet

Resp. : Chargé d’affaire, Responsable de projet Part. : Tous les personnels concernés, clients

Plannings, Contrats et autres données clients Cahier des charges, Spécifications

Revues de conception, Coordination des participants au projet

CR réunion Plans d’actions

Au lancement du projet et chaque fois que nécessaire ou que spécifié

Revues d’offre et de contrat, et

revues intermédiaires

Resp. : CA, RP, RE Part. : Responsables concernés, client

Offre, Contrat Programme d’essai Données de conception

Revues des données de sortie des étapes précédentes Coordination des participants au projet

CR de revue Avancement des travaux, instruction des non-conformités si nécessaire

Chaque fois que nécessaire ou que spécifié

Revues de fin de prestations

Resp. : CA, RP Part. : Participants à la prestation

PTF, contrat, CR revues précédentes

Evaluation de la satisfaction du client

Bilan final, actions correctives ou préventives

A chaque étape du processus

Réunions et

revues d’essais

Resp. : Responsable d’essai Part. : Equipe d’essai, client

Revues de conception, de préparation, d’exécution.

Examen des résultats de la revue précédente

Processus d’essai, Résultats d’essai

A chaque étape du processus d’essai

Réunions de Comité de

pilotage (gros projets)

Resp. : Président du Comité Part. : Directeurs concernés, resp. projet

Rapports d’avancement du projet

Revue du projet Décisions liées à l’organisation, aux finances, aux choix techniques

Chaque fois que nécessaire


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Communication du système de management de la qualit é :

Type de com-munication

Responsable et

participants


Concertation

des ADQs

Resp. : ADQ central Part. : ADQs de DS

Tableaux de bord qualité des différentes entités de DS, Revues de direction DS et locales Etat doc SMQ

Analyse du SMQ pour plus de cohérence et d’homogénéité, Propositions d’améliorations, Préparation des revues de direction DS.

CR de réunion et plans d’actions

1 x par trimestre

Revues de direction DS

Resp. : Directeur DS Part. : Membres du Comité directeur de DS

Actions décidées lors de la revue précédente ; indicateurs qualité ; changements pouvant affecter le système ; possibilités d’amélioration

Examen du tableau de bord qualité, Revue de la politique et des objectifs, Evaluation de l’adéquation et de l’efficacité du système de management de la qualité

CR de revue Politique et objectifs Besoins en ressources Directives Evaluation efficacité du SMQ

2 x par an

Revues de direction locales,

de centre, de service ou

d’unité

Revues de processus

Resp. : Directeurs de département ou chefs de service Part. : chefs d’unité, ADQs

CR de revues de direction DS, Bilans des affaires, Tableau de bord centre ou service : NC, AC/AP, requêtes clients, suivi objectifs

Examen du tableau de bord qualité, Revue des processus, des indicateurs et des objectifs, Evaluation de l’adéquation et de l’efficacité du SMQ

CR de revue, Plans d’actions, Objectifs et indicateurs

2 x par an minimum Etalées sur 3 ans

Information et sensibilisation du personnel

Resp. : Chefs d’unité, Adjoints et animateurs qualité Part. : personnel

CR revues de direction, de centre ou de service Réunions d’unités Intranet, messagerie Affichages, Journal interne, Notes d’information

Présentation de la politique et des objectifs Présentation des résultats Sensibilisation à la qualité et à l’évolution des normes Démarche d’amélioration continue Participation

Information du personnel, Implication et motivation de tous les acteurs

A la suite des revues de direction et chaque fois que nécessaire


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Définitions : Les définitions relatives au vocabulaire propre au management de la qualité sont issues du référentiel ISO 9000:2015 : Systèmes management qualité – Principes essentiels et vocabulaire. Les principales définitions propres au SMQ de DS sont les suivantes : Comité directeur DS

Il est composé du Directeur, Adjoint au directeur, Adjoints gestion et qualité, Directeur du CMA et Directeurs de département. Il se réunit deux fois par an pour la revue du système de management. Affaire

Toutes activités (commerciales, techniques) concourant à la préparation puis à la réalisation d’un contrat avec un client. Une affaire peut comprendre un essai, ou un essai et des services associés, ou plusieurs essais et des services associés. Essai

Processus d’expérimentation en soufflerie ou en laboratoire spécialisé. Chargé d’affaire (essais)

Responsable de la coordination des activités commerciales d’une affaire tout au long de son déroulement, il est l’interlocuteur du client pour le compte du département souffleries concerné. Il assure principalement le suivi commercial de l’affaire jusqu’à sa clôture complète, incluant la facturation de l’ONERA et le paiement par le client. Responsable d’essai

Responsable des activités nécessaires à la réalisation d’un essai, lié fonctionnellement au CA pour la durée et les activités de l’essai. Il est normalement délégataire du CA comme interlocuteur technique du client tant que la prestation d’essai reste dans les limites du contrat. Chef (ou Responsable) de projet

Responsable opérationnel du déroulement d’un projet. Le chef de projet est nommé pour la durée du projet avec une autorité fonctionnelle sur l’ensemble des participants. Il est l’interlocuteur principal du client et doit notamment valider toute évolution significative proposée dans le cadre du projet. Il s’assure du respect des obligations contractuelles, ainsi que du respect des objectifs de DS sur une affaire (planning, équilibre financier). Sous-traitance interne

Processus de contractualisation des prestations fournies par des directions, départements ou services de l’ONERA. Animateur qualité

Relais de l’Adjoint qualité au sein de son unité de travail pour aider sa hiérarchie directe dans l’application des procédures qualité et pour conseiller ses collègues ; il est plus particulièrement chargé, dans son unité, de la gestion des documents qualité et de la diffusion de l’information. L’animateur qualité joue également un rôle d’animation des processus mis en œuvre dans son entité. Adjoint qualité

Responsable délégué par la direction pour assurer la mise en oeuvre, le maintien et l’évolution du système de management de la qualité de DS dans son entité. Adjoint qualité central DS

Nommé par le Directeur DS, il coordonne les activités des adjoints qualité de centre, de département ou de service. Rattaché au Directeur DS, sa mission principale est de piloter la mise en œuvre, le maintien, la surveillance et l’amélioration du système de management de la qualité.


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Sigles : AnQ : Animateur qualité

ADQ : Adjoint qualité

CA : Chargé d’affaire (essais) CFM : Centre d’essais du Fauga-Mauzac CMA : Centre d’essais de Modane-Avrieux

DA : Direction des Achats de l’ONERA

DCMA : Direction de centre de Modane-Avrieux

DCMP : Direction des centres Midi-Pyrénées DICO : Direction de COordination des centres ONERA DQO : Direction Qualité et Organisation de l’ONERA (partie de DSSQ)

DSI : Direction des Systèmes d’Information de l’ONERA

DRIM : Département du Réseau Ingénierie et Maquettes

DSFM : Département des Souffleries du Fauga-Mauzac DSMA : Département des Souffleries de Modane-Avrieux PDCA : Plan, Do, Check, Act (roue de Deming)

RE : Responsable d’essai

RI : Responsable d’installation

RP (CP) : Responsable de projet (ou Chef de projet)

DSSQ : Direction Sûreté, Sécurité et Qualité de l’ONERA

DSSE : Direction Sûreté, Sécurité et Environnement (partie de DSSQ)

SLSE : Service Local Sécurité et Environnement SMQ : Système de management (de la qualité)

Légende des processus :

Proc. x

Données d’entrée

Le processus x est en entrée du processus en cours

Décision

Activité

Début ou fin de processus

Données de sortie

Proc. x

Proc. x

Le processus x est en sortie du processus en cours

Le processus x est en entrée et en sortie du processus en cours


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REPERTOIRE DES PROCESSUS ET SOUS-PROCESSUS

(logigrammes + fiches d’identification)

Annexe 1 : R1 – Obtenir un contrat client

Annexe 2 : R2 – Conduire une affaire (un projet)

Annexe 3 : R2.1 – Concevoir et réaliser un essai

Annexe 4 : R2.2 – Concevoir et réaliser un ensemble mécanique

Annexe 5 : R2.3 – Développer les techniques pour élaborer l’offre future

Annexe 6 : R3.1 – Mettre en œuvre et maintenir les installations

Annexe 7 : R3.2 – Maîtriser les équipements de mesure

Annexe 8 : R3.3 – Maîtriser les systèmes informatiques

Annexe 9 : S1 – Mettre à disposition les compétences (RH)

Annexe 10 : S2 – Maîtriser les achats et prestations sous-traitées

Annexe 11 : M1 – Définir et orienter la stratégie

Annexe 12 : M2.1 – Mettre à disposition les ressources financières

Annexe 13 : M3.1 – Piloter l’amélioration continue

Annexe 14 : M3.2 – Piloter le système de management de la qualité

Annexe 15 : M3.3 – Maîtriser la sécurité et les impacts environnementaux

Manuel qualité DS – version 13.0

Manuel qualité DS – Annexe 1 Processus R1 : Obtenir un contrat client (ex P1)

1 Directeurs de département Coordonnent les premiers échanges avec les clients en liaison avec la cellule commerciale essais

2 Directeurs de département Désignent les chargés d’affaire (essais) et les responsables de projet (ingénierie) lorsque les intentions de clients se précisent

3 Chargé d’affaire / Responsable de projet Réalise une analyse préliminaire des exigences du client en s’appuyant si nécessaire sur des compétences internes ou externes

4 Chargé d’affaire / Responsable de projet Examine la faisabilité du projet

5 Chargé d’affaire / Responsable de projet Echange avec le client pour faire évoluer les exigences si nécessaire

6 Responsable d’essai / Responsable de projet Analyse en profondeur les exigences client

Effectue la conception préliminaire

Identifie les tâches et les compétences

Identifie les sous-traitances éventuelles

Estime les délais

Elabore le devis technique complet du projet

Identifie les risques et contraintes financiers, techniques, ainsi que vis à vis de la sécurité des personnes et des biens

7 Chargé d’affaire / Responsable de projet Prépare la PTF (proposition technique et financière) :

partie technique : identification, description, planning, exigences qualité, sécurité et confidentialité, ...

partie financière : appro., personnel, énergie, occupation soufflerie, assurance...

Initie la revue d’offre

Dans les cas spécifiés, établit un plan d’acomptage prévisionnel

8, 9 Directeur de département Finalise la revue d’offre

Vérifie la PTF

Approuve la PTF (*)

Soumet la PTF au client (*)

(*) ou Directeur DS suivant niveau de délégation

10, 11 Client Accepte ou rejette l’offre

En cas de rejet, le chargé d’affaire ou le responsable de projet examine les aménagements possibles

12 Adjoint de gestion Enregistre les conclusions de la revue de contrat

Diffuse les informations aux intéressés

R1-v7

1 Demande client

2 Désignation d’un chargé d’affaire

3 Analyse préliminaire

4 Faisabilité

Exigences client

5 Echanges

Non

Oui

6 Elaboration

devis technique

Programme souffleries

Ressources

7 Elaboration PTF et revue

d’offre

PTF, fiche de revue d’offre

8 OK ?

9 Envoi au client

Oui

10 Offre acceptée

Non

Non

Oui

Fin

Fiche de revue de contrat Processus

R2, M3

12 Revue de contrat

11 Offre convertie

en contrat ?

Oui Enregistrement

Non

Manuel qualité DS – Annexe 1 Processus R1 : Obtenir un contrat client (ex P1)

FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS

Réf. : R1 – v7 Intitulé : OBTENIR UN CONTRAT CLIENT Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + Directeurs de département (délégataires)

Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ

Pilotes : Responsables chargés de préparer les offres (CA, RP, RE), adjoints de gestion (ADG)

Finalité :

Fourniture aux clients d’offres correspondant à leurs besoins, dans le respect des intérêts de l’ONERA.

Clients :

Externes (Constructeurs) et internes (départements scientifiques)

Entités contribuant au processus :

Toutes entités de DS

Critères de performance : - offres bien dimensionnées - offres converties en contrats

Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie

Données client Devis technique (interne)

Programme d’essai Offre (PTF)

Cahier des charges Fiche revue d’offre

Demande d’étude (BE) Contrat

RFP (Request for proposal) Fiche revue de contrat

STB (spécification technique de besoin) Dossier affaire ou projet

Client

Normes et réglementations

R2

M3

Documents applicables : Procédure de revue d’offre et revue de contrat

Principaux indicateurs :

Libellé : Comparaison dépenses / Devis technique

Mode de calcul : [Dépenses (au taux de vente) – Devis technique] / Devis technique

Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : Après chaque affaire (bilan financier)

Libellé : Evolution du chiffre d’affaire annuel Mode de calcul : CA (année n) / CA (année n-1)

Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux d’offres converties en contrats Mode de calcul : En nombre et en volume financier


Manuel qualité DS – Annexe 2 Processus R2 : Conduire une affaire/un projet (ex P 2)

1 Directeur de département / chef de service

Désigne un chargé d’affaire ou responsable de projet (si différent de celui qui a préparé la PTF), dès réception du contrat client, ou de l’accord client, si le contrat officiel est en cours.

2 Chargé d’affaire / Responsable de projet + Cellule Gestion

Analyse les éléments contractuels

Effectue une revue initiale

Identifie les données d’entrée (cahier des charges, spécifications techniques)

3 Organisation Prépare : organisation des tâches, planification, identification des risques, affectation des rôles

4 Hiérarchie Valide les objectifs et l’organisation proposée, met à disposition les moyens (RH, budgets)

5 Chargé d’affaire / Responsable de projet Si essai : le CA transfère les éléments du dossier au responsable d’essai (RE)

RE/RP : demande une équipe (définie par les Chefs d’unité avec arbitrage éventuel du DD) et la met en place (essai, projet) RE/RP : communique à l’équipe les données d’entrée.

6 Responsable d’essai ou de projet Pilote le bon déroulement des activités

Pour le responsable d’essai :

- conception, préparation, exécution d’essai

- résultats d’essai, procès-verbal

Pour le responsable de projet :

- conduite de projet selon procédure

- fournitures contractuelles

Cellule gestion Assure le suivi financier des activités et les échéances contractuelles (émission des avis de facturation).

7 Chargé d’affaire ou responsable de projet Clôt les activités et effectue la revue de fin d’affaire (bilan du contrat)

Fournit les indicateurs permettant d’alimenter le processus d’amélioration

Cellule gestion Initialise l’analyse des écarts (financiers et délais)

R2-v7

6 Déroulement des activités

Gestion de projet

Fournitures

contractuelles

Avenants (éventuellement)

Organisation des tâches

Processus M3

Processus R2.1, R2.2

Processus R1

5 Lancement,

transfert

7 Revue de

clôture

1 Initialisation

3 Organisation

4 Accord ?

Non

Données d’entrée :

documents techniques,

normes, réglementation

s

Oui

Contrat (offre), CdC

Programmes souffleries Organisation

des tâches

Procédures applicables



Planification, risques

2 Revue initiale

CR

Planification, risques

Bilan technique et

financier

Fiche d’analyse des écarts

Satisfaction client

Manuel qualité DS – Annexe 2 Processus R2 : Conduire une affaire/un projet (ex P 2)


Réf. : R2 – v7 Intitulé : CONDUIRE UNE AFFAIRE (UN PROJET) Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + Directeurs de département (délégataires)


Pilotes : Chargés d’affaire (CA) et responsables de projet (RP), adjoints de gestion (ADG)

Finalité :

Pour le client : réalisation du contrat selon les spécifications. Pour l’ONERA : satisfaction du client et paiement par le client. Clients :




Critères de performance : - conformité des fournitures - respect des coûts et des délais - respect du plan d’acomptage - client satisfait


Devis technique (interne) Fournitures contractuelles

Offre (PTF) Satisfaction client

Contrat, PID (interne) Bilan technique/financier, analyse écarts R1

Spécifications techniques

Client

R2.1

R2.2

M3 Dossier affaire ou projet

Documents applicables : PG revue d’offre et revue de contrat, conduite d’une affaire, conduite d’un projet, conduite d’un projet d’ingénierie, gestion financière des prestations, revue de clôture des prestations


Libellé : Taux de satisfaction client

(Questionnaires satisfaction client) Mode de calcul :

Nbre affaires avec client satisfait ou très satisfait / Nbre total d’affaires (terminées dans l’année)

Fourni par : Adjoints qualité Périodicité : Après chaque affaire ; bilan annuel

Libellé : Taux de dépassements de délais Mode de calcul : Nbre affaires avec délai non tenu (dernier délai négocié) / Nbre total d’affaires

Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : Après chaque affaire ; bilan annuel

Libellé : Taux de pénalités Mode de calcul : Nbre affaires avec pénalités / Nbre total d’affaires

Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : Bilan annuel

Libellé : Marge nette en EXE et MOE Mode de calcul : (Montant contrat – dépenses) / Montant contrat

Fourni par : Adjoint de gestion ou cellule vente Périodicité : Après chaque affaire (bilan financier)

Manuel qualité DS – Annexe 3 Sous-processus R2.1 : Concevoir et réaliser un essa i (ex P3)

1 Chef d’unité expérimentation

• Désigne le responsable d’essai

2 Responsable d’essai

• Analyse les besoins et exigences du client

• Prévoit les moyens (montage, instrumentation, programmes d’acquisition et de dépouillement des mesures) méthodes, tâches, opérateurs et l’intégration dans le programme des souffleries


• Vérifie que la conception de l’essai correspond aux exigences du client en concertation avec les responsables concernés

• Complète toute information nécessaire

4 Responsable d’installation

• Donne son accord sur la conception du montage


• Rédige la note de préparation d’essai (NPE)

• Rédige le plan des contrôles à effectuer dans les phases de préparation et d’exécution d’essai

Responsable d’installation

• Donne son accord sur les aspects sécurité et rédige le cas échéant les documents de prévention des risques


• Coordonne les activités de montage d’essai Informe le client de l’état d’avancement des travaux de préparation

• Coordonne les contrôles avant essai

• Donne son feu vert pour le démarrage de l’essai


• Coordonne l’exécution des essais selon le programme d’essai et enregistre les données

Responsable d’installation

• Enregistre les incidents, traite les pannes

Responsable d’essai

• Coordonne l’analyse des résultats en cours d’essai et prépare la sortie des données

• Coordonne les évolutions du programme d’essai en concertation avec le client et le chargé d’affaire pour les aspects contractuels

• Coordonne les contrôles après essai selon les instructions en vigueur

Chef unité expérimentation

• Réalise une revue d’exécution d’essai avec le client et les personnels concernés

Responsable d’essai

• Réalise une réunion interne avec les personnels concernés (sans le client) ;

• S’assure du démontage de l’essai

• S’assure de la préservation des matériels client


• Rédige le PV d’essai

• Fournit les informations nécessaires au bilan

9 Adjoint qualité

• Formalise les demandes d’actions d’amélioration pour suite à donner

R2.1-v7

NPE

Processus R1

9 Fin

1 Initialisation

2 Conception préliminaire

Programme d’essais

3 Confirmation

du client Contrat

CR réunions

5 Conception détaillée

de l’essai Plan de contrôle

6 Préparation d’essai

Processus M3

4 Constitution équipe d’essai

Réunion de lancement

Processus R2

7 Exécution d’essai

8 Clôture d’essai

Rédaction PV d’essai

Etat des contrôles

Etat des contrôles

CR Revue d’exécution (+ questionnaire satisfaction

client)

Programme d’essais finalisé

Ouverture dossier d’essai

Archivage dossier d’essai

Processus R3

Processus R2

Exigences client (plans, notes)

Manuel qualité DS – Annexe 3 Sous-processus R2.1 : Concevoir et réaliser un essa i (ex P3)


Réf. : R2.1 – v7 Intitulé : CONCEVOIR ET REALISER UN ESSAI Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS

+ chefs d’unité GEX et GFX (garants locaux des départements DSMA et DSFM)


Pilotes : Responsables d’essai (RE)

Finalité :

Fourniture des résultats d’essai au client (besoin technique). Fourniture des procès-verbaux des essais (besoin contractuel). Clients :




Critères de performance : - résultats conformes - planning respecté - maquette et moyens préservés - client satisfait


Documents contractuels PV d’essai

Programme d’essai Résultats d’essai

Définition maquette CR de revue d’exécution, fiche récapitulative, fiches de progrès

Installation et moyens associés, instrumentation, systèmes informatiques Dossier d’essai

R1

R2

R3

S3

Exigences de prévention des risques SE

Client

R2

M3

Plans de prévention clients, notes de sécurité internes

Documents applicables : Procédures du processus essai


Libellé : Taux de fréquence détérioration de maquette

Mode de calcul : Nbre de cas de maquettes détériorées / Nbre d’essais (dans l’année)

Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)

Libellé : Taux de fréquence défaut de conception d’essai

Mode de calcul : Nbre de défauts de conception / Nbre d’essais


Libellé : Taux de gravité défaut de conception d’essai

Mode de calcul : Coût des défauts de conception / Chiffre d’affaire


Libellé : Taux de fréquence reprises d’essai (rotations ou rafales)

Mode de calcul : Nbre de reprises / Nbre d’essais


Libellé : Taux de fréquence reprises de dépouillement (après fourniture résultats au client)

Mode de calcul : Nbre de reprises / Nbre d’essais


Manuel qualité DS – Annexe 4 Sous-processus R2.2 : Concevoir et réaliser un ense mble mécanique (ex P4)

1 Responsable hiérarchique

• Suite à demande client, initie le processus par la nomination d’un responsable de projet (ingénierie ou BE)

2 Responsable de projet

• Pilote l’avant-projet ou pré-étude en s’appuyant sur les compétences internes ou externes

3 Responsable de projet

• Mène une ou plusieurs revues de conception permettant de valider une solution technique en accord avec le client

4 Responsable de projet et de lots

• Déroulent le projet et réalisent les études (plans d’ensemble et de sous-ensembles, plans de détail, calculs, etc.)

• Mènent la ou les revues de conception nécessaires avec les participants concernés : responsables techniques, fabrication, contrôle, sous-traitants, ... Les clients sont invités chaque fois que nécessaire.


• Lancent les approvisionnements (en avance de phase chaque fois que possible)

• Lancent les fabrications internes et sous-traitées

• Surveillent les processus de réalisation et les contrôles associés


• Supervisent les activités de montage et d’intégration

• Font réaliser les contrôles finaux


• Les fournitures étant déclarées conformes, s’assurent de leur conditionnement et lancent les formalités d’expédition et de transport pour assurer la livraison au client

8, 9 Responsable de projet

• Mène la revue des prestations (bilan technique et financier du projet)

• Déclenche l’archivage des dossiers

• Enregistre le niveau de satisfaction du client

R2.2-v7

Fiche d ’analyse des écarts Fiche de

satisfaction client

Processus R1, R2

4 Projet, étude détaillée Revue de conception

6 Montage / Intégration

Contrôle final

9 Fin

1 Initialisation

2 Avant-projet

Pré-étude

Normes et réglementations

3 Choix d’une solution

technique Revue de conception

5 Approvisionnements Fabrications internes

et/ou sous-traitées Contrôles intermédiaires

Dossier de fabrication

PV de réception

Ouverture dossier de conception

Processus R3

7 Conditionnement

Livraison

8 Revue des prestations

Archivage dossiers

Processus S2

Processus M3

Spécifications techniques du

client

Processus R2

Fiche revue de conception

Fiche revue de conception

Certificats, PV de contrôle

Manuel qualité DS – Annexe 4 Sous-processus R2.2 : Concevoir et réaliser un ense mble mécanique (ex P4)


Réf. : R2.2 – v7 Intitulé : CONCEVOIR ET REALISER UN ENSEMBLE MECANIQUE Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + Directeur DRIM

+ garants locaux (responsables BE et ateliers)


Pilotes : Responsables de projet (ingénierie ou BE)

Finalité :

Fourniture au client d’un produit matériel (maquette, balance, dard, autres ensembles mécaniques, …) ou d’un dossier d’étude (ingénierie, plans de BE, résultats de calculs, …) conformément aux spécifications techniques.

Clients :



Ingénierie de projets (DRIM), bureaux d’études (DRIM/IdF et Lille, DSMA, DSFM), ateliers de fabrication mécanique (DRIM/IdF et Lille, DSMA), contrôle (DRIM/IdF et Lille, DSMA).

Critères de performance : - fournitures conformes - planning respecté - client satisfait Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie

Documents contractuels Fournitures contractuelles

Spécifications techniques Bilan technique

Cahiers des charges Fiches de progrès

R1

R2

R3 Normes et réglementations

Client

R2

S2

M3 Dossier du projet

Documents applicables : Procédures d’ingénierie, de conception BE, de réalisation et de contrôle.


Libellé : Taux de fréquence défaut de conception BE

Mode de calcul : Nbre de défauts de conception / Nbre d’affaires

Fourni par : Adjoint qualité (fiches de progrès) Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)

Libellé : Taux de gravité défaut de conception BE

Mode de calcul : Coût des défauts de conception / Chiffre d’affaire


Libellé : Taux de fréquence défaut de fabrication

Mode de calcul : Nbre de défauts de fabrication / Nbre d’affaires


Libellé : Taux de gravité défaut de fabrication Mode de calcul : Coût des défauts de fabrication / Chiffre d’affaire


Libellé : Taux de défauts de contrôle Mode de calcul : Nbre de défauts de contrôle / Nbre d’affaires


Libellé : Taux de gravité problèmes sous-traitants

Mode de calcul : Coût des défauts de fabrication / Chiffre d’affaire


Manuel qualité DS – Annexe 5 S-Processus R2.3 : Développer les techniques pour é laborer l’offre future (ex P5)

1 Direction

• Décide du lancement d’un développement à but d’innovation technologique (action de DT ou grand projet de préparation du futur).

• Désigne un responsable d’action (DT) ou un chef de projet (PF)

2 Resp d’action / Chef de projet

• Pour les actions de DT : rédige la fiche de DT correspondante

• Pour les projets : organise (lotissement, responsabilités), rédige un PQM version 1.

3 Resp action / Chef de projet

• DT : réalise les actions prévues.

• Pour un projet, développe selon les exigences du PQM :

- réunion de lancement ;

- planification ;

- analyse des risques du projet ;

- revues et réunions intermédiaires ;

- suivi financier ;

- bilan technique et financier du projet ;

4 Direction ou Comité de pilotage du projet

• Evalue l’atteinte des objectifs (action DT ou projet PF)

• Décide de la suite à donner (poursuite vers une industria-lisation, reprise pour modification ou abandon, nomination éventuelle d’un nouveau responsable de projet)

5 Resp d’action / Chef de projet

• Poursuit l’action ou le projet dans sa phase d’industrialisation

• Réorganise en fonction des nouveaux objectifs

• Pour les projets : met en place un PQM version 2

• Réalise toutes les actions d’industrialisation en vue d’un transfert ultérieur vers des prestations « standard »

6 Resp action / Chef de projet

• soumet à la direction (ou au comité de pilotage) les éléments de valorisation des futures prestations qui pourront être proposées en standard aux clients

Direction ou Comité de pilotage

• Examine le caractère opérationnel et vendable des innovations proposées

• Valide finalement les propositions avec ou sans modification

7 DD et adjoints de gestion concernés

• Elaborent les nouveaux standards de prestations

• Surveillent le bon déroulement des prestations

• Organisent des audits internes

8 Responsables opérationnels concernés

• Réalisent les prestations selon les nouveaux standards définis

• Font un bilan technique et financier de ces prestations

• Enregistrent ce retour d’expérience en tant que tel.

R2.3-v7

3 Réalisation

8 Enregistre-ment REX

1 Nouvelle action de DT ou grand projet

Rapports

7 Intégration aux

prestations clients

Rapports

5 Industriali-

sation/ Transfert

CR de réunions et

revues

Tous Processus

Processus R3

Bilan technique et

financier

6 Valorisation

Processus R1, R2, R3

Processus M3

2 Organisation

Fiches DT, PQM

Processus R1, R2

Poursuite ?

Opérationnel/ vendable ?

?

4 Evaluation

(actions/ projet)

Modification

Processus R2, R3

CR de revue

Bilan technique et

financier

Processus R1

Processus M3

Abandon

Manuel qualité DS – Annexe 5 S-Processus R2.3 : Développer les techniques pour é laborer l’offre future (ex P5)


Réf. : R2.3 – v7 Intitulé : DEVELOPPER LES TECHNIQUES POUR ELABORER L’OFFRE FUTURE Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS et DD (garants locaux) Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ

Pilotes : Responsables de projets de préparation du futur et d’actions de DT

Finalité :

Développer les moyens et méthodes dans le but de rester attractif et compétitif, en fonction : - des besoins des clients à moyen et long terme ; - des évolutions scientifiques et techniques dans les domaines qui concernent DS.

Industrialiser les développements aboutis et les transférer au niveau des prestations d’essai que l’on peut proposer aux clients. Clients :

Externes et internes (départements scientifiques) ; Direction ONERA et Direction DS.


Toutes entités de DS ; plus particulièrement l’unité DSMA/G2IM pour les projets de préparation du futur.

Critères de performance : o atteinte des objectifs définis pour les grands projets de préparation du futur o programme annuel de DT réalisé o avancées technologiques obtenues, transférées et valorisées, entraînant soit une amélioration des

performances actuelles (incluant les coûts), soit de nouvelles possibilités offertes aux clients. Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie

Ecoute client : identification des actions d’amélioration et des innovations potentielles

Nouvelles offres faites aux clients

Veille scientifique et technologique Bilans techniques et financiers

Budget de DT CR réunions de DT

R2

R3

M3

Tableaux d’identification des actions de DT

Client

R1

R2

R3

M3 Présentations aux réunions Constructeurs

Documents applicables : Procédure de développement technique, procédure de conduite de projet.


Libellé : Nombre d’avancées technologiques transférées et valorisées

Mode de calcul : Nombre/an

Fourni par : Codir DS Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux de satisfaction interne (auto-évaluation)

Mode de calcul : 3 niveaux : satisfait (note à 3), moyen (note à 1), insatisfait (note à 0)

Fourni par : Chefs d’unité Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux de satisfaction « client » (évaluation des grands projets de préparation du futur)

Mode de calcul : 4 niveaux : très satisfait, satisfait, insatisfait, très insatisfait

Fourni par : Adjoint qualité central Périodicité : 1 fois/projet

Manuel qualité DS – Annexe 6 Processus R3

Sous-processus R3.1 : Mettre en œuvre et maintenir les installations (ex P6)

1 Directeur de département

• Désigne les responsables chargés de la mise en œuvre et de la maintenance des installations (responsables d’installation, responsables maintenance mécanique, électrique, responsable montage …)

2 Responsables d’installation et de maintenance

• Participent à l’élaboration des plannings souffleries

• Identifient les besoins en maintenance des équipements (ponctuels et périodiques)

• Préparent les programmes et interventions de maintenance


• Organisent la mise en œuvre ou la maintenance :

- interventions vis à vis des essais

- gestion des équipes et des sous-traitants

- gestion des documents et des instructions de service

- recensent les besoins en équipements futurs

- valident les plans de prévention des entreprises extérieures

4 Equipes internes ou sous-traitants

• Réalisent les travaux prévus et les tâches selon les procédures, modes opératoires, instructions, dossiers constructeurs, règles de sécurité, etc.

Responsables d’installation et de maintenance

• Surveillent les travaux

• Gèrent les pièces détachées et les matériels de rechange


• Enregistrent les bilans des activités et leurs résultats dans des rapports d’opérations et de maintenance

• Mettent à jour la documentation associée aux équipements si nécessaire


• Mettent en place des améliorations avec :

- des formations spécifiques du personnel

- une évolution de l’organisation

- des budgets d’équipement

- une augmentation de la fiabilité et de la disponibilité des équipements

R3.1-v7

Dossier constructeur

Processus S1, S2, M2 3

Organisation

5 Enregistrement

6 Améliorations

1 Désignation

2 Identification

4 Réalisation

Instructions de service

Instructions de service

Dossier constructeur

Bilans

Rapports

Bilans

Processus M3

Processus R1, R2

NPE

Programme de

maintenance

Processus S1

Processus R2

Processus R2

Processus S3


Sous-processus R3.1 : Mettre en œuvre et maintenir les installations (ex P6)


Réf. : R3.1 – v7 Intitulé : METTRE EN ŒUVRE ET MAINTENIR LES INSTALLATIONS Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + DD

+ garants locaux (Chefs d’unité)


Pilotes : Responsables de la mise en œuvre et de la maintenance des installations d’essai et des moyens de production

Finalité :

Mettre à disposition des installations opérationnelles (souffleries, bancs d’essais, moyens de production et CFAO). Clients :

Responsables d’essai et Responsables de projet.



Critères de performance : - installations disponibles - installations performantes (conformes aux besoins) - installations fiables


Budgets d’équipement et de fonctionnement

Programmes de maintenance

Cahiers des charges Bilans de maintenance

NPE (essais) Fiches de pannes, bilans de pannes

R2

Documentation technique Dossiers techniques des installations

S3 Règlementations applicables

Client (RE/RP)

R2

M3

Règles et consignes de sécurité

Documents applicables : Procédure de mise en œuvre des installations

Procédure de maintenance des installations

Procédure de sécurité des installations

Procédures techniques et modes opératoires


Libellé : Taux de pannes ou d’indisponibilité Mode de calcul : Nombre d’heures de pannes ou d’indisponibilité / Nbre d’heures de production

Fourni par : Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux de réalisation des actions de maintenance préventive (et/ou améliorative)

Mode de calcul : Nbre d’actions réalisées / Nbre d’actions prévues (programme annuel de maintenance)



Sous-processus R3.2 : Maîtriser les équipements de mesure (ex P7)

1 Responsable EM

• Identifie, analyse les besoins et les choix des équipements de surveillance et de mesure

• Propose à sa hiérarchie l’approvisionnement d’équipements

2 Responsable EM

• Si l’équipement demandé est en stock, passe à l’étape 5 ; sinon : achat ou conception ou développement technique

3 Responsable EM

• Prépare et lance les achats d’équipement en fonction de la précision requise, des caractéristiques de montage et de raccordement

4 Responsable EM

• Ouvre une fiche de vie et complète sa base de données des équipements

• Identifie l’équipement par un numéro de série ou un numéro d’équipement

• Définit la classe de précision, la périodicité de vérification ou d’étalonnage,

• Définit les conditions de stockage et de préservation

• Classe les documents

5 Responsable EM

• Réalise les contrôles préliminaires : technique, planning

• Supervise les actions nécessaires en phase de préparation et d’exécution

6 Responsable EM

• Réalise les comparaisons techniques nécessaires

7 Responsable EM

• Vérifie ou fait vérifier l’équipement (contrôle)

8 Responsable EM

• Etalonne ou fait étalonner l’équipement avec un raccordement aux étalons primaires

9 Responsable EM

• Compare les résultats avec les spécifications

10, 11, 12,13 Responsable EM

• Enregistre les résultats et met à jour la documentation (fiches de vie, bases de données)

• Identifie les matériels non conformes

• Demande la réforme des matériels non utilisables

14,15 Responsable EM

• Formalise les constats (de vérification ou d’étalonnage)

16 Responsable EM

• Remet en service les équipements opérationnels

R3.2-v7

6 Comparaison

technique

16 Remise en

serv ice

1 Identification

8 Etalonnage

4 Mise en service

5 Gestion

Fiche de vie

Processus R2

7 Vérification

9 Comparaison

10 Conforme

11 Répa- ration

12 Déclas- sement

13 Elimina-

tion

15 Constat

d ’étalonnage

14 Constat de vérifica tion

Oui

Non

Processus S2

Fiche de vie

Notice technique

Notice technique

Spécifications : programmes,

NPE, …

2 Disponible ?

3 Achat, ou

conception ou DT

Processus R2, S2

Oui

Non

Processus R2

Processus M3


Sous-processus R3.2 : Maîtriser les équipements de mesure (ex P7)


Réf. : R3.2 – v7 Intitulé : MAITRISER LES EQUIPEMENTS DE MESURE Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + DD

+ garants locaux (Chefs d’unité)


Pilotes : Responsables des équipements de contrôle et de mesure (ECM)

Finalité :

Mettre à disposition des équipements de contrôle et de mesure opérationnels pour les prestations d’essai et les fabrications mécaniques. Clients :

Responsables d’essai, Responsables de fabrications.


Unités gestionnaires d’ECM.

Laboratoire des balances et capteurs (DSMA), laboratoires de métrologie.

Critères de performance : - équipements disponibles - équipements performants (conformes aux besoins) - équipements fiables


Budgets d’équipement et de fonctionnement

Programmes de vérification et/ou d’étalonnage

Cahiers des charges Certificats de vérification ou étalonnage

NPE (essais) Fiches de vie

R2

Documentation technique

R2

S2

M3

Dossiers techniques des équipements

Documents applicables : Procédure de maîtrise des équipements de mesure

Procédures techniques et modes opératoires spécifiques


Libellé : Taux de NC ou de pannes (capteurs) Mode de calcul : Nombre d’heures de pannes de capteurs / Nbre d’heures de production (souffleries)


Libellé : Taux de NC ou de pannes (chaînes de mesures)

Mode de calcul : Nombre d’heures de pannes dues aux chaînes de mesures / Nbre d’heures de production (souffleries)


Libellé : Taux de dysfonctionnement capteur Mode de calcul : Nombre de capteur NOK en essai / nombre capteurs utilisés

Fourni par : ADQ Périodicité : 2 fois / an


Sous-processus R3.3 : Maîtriser les systèmes inform atiques (ex P8)


• Définit les exigences des systèmes à installer (incluant les réseaux intra) vis à vis :

- des données et informations à fournir aux clients - des données et informations à stocker et préserver

- de la disponibilité et de l’accessibilité

- de la protection des informations (confidentialité)


• Désigne les responsables chargés de définir, mettre en œuvre et gérer les systèmes

3 Responsables informatique

• Définissent les systèmes en fonction des exigences (matériels et logiciels)

• Mettent en œuvre et sécurisent les systèmes

• Assurent les stockages et sauvegardes nécessaires

Assurent la maintenance des systèmes et des réseaux


• Surveillent et évaluent les performances des systèmes en termes de : - disponibilité et accessibilité - efficacité de mise à disposition des données - stabilité - sécurité - confidentialité


• Assurent le stockage, la sauvegarde et la préservation des données

• Gèrent les accès des personnels concernés


• Rendent compte à leur direction des évaluations de performances

• Proposent des améliorations et évolutions

R3.3-v7

4 Gestion et surveillance

6 Améliorations

1 Identification des besoins

2 Désignation des responsabilités

5 Gestion des

données

3 Conception et mise en œuvre des systèmes

Processus M3

Processus R2

Processus R2

Processus R2, R3

OK ?

OK ?

OK ?

Oui

Oui

Oui

Non

Non

Non


Sous-processus R3.3 : Maîtriser les systèmes inform atiques (ex P8)


Réf. : R3.3 – v7 Intitulé : MAITRISER LES SYSTEMES INFORMATIQUES Date : 01/03/17

Garant : DSI au niveau Onera et pour DS : le Directeur

+ garants locaux (Responsables des services informatique dans les départements)


Pilotes : Responsables des systèmes informatiques

Finalité :

Fournir des systèmes informatiques opérationnels (matériels et logiciels), pour les besoins des essais en soufflerie, les bureaux d’études et les ateliers. Clients :

Responsables d’essai, Responsables de projet, Responsables de conception et de fabrication


DSI (réseaux et systèmes d’information).

Services informatiques à DSMA et DSFM, unités expérimentation GEX, GFX, GFR.

Correspondants informatiques à DRIM.

Critères de performance : - systèmes disponibles - systèmes (matériels et logiciels) conformes aux besoins aux besoins exprimés par les départements

de DS (mises à jour) - systèmes fiables


Budgets d’équipement, fonctionnement, RG, Carnot, …

Programmes d’application générale,

Cahiers des charges Programmes : acquisition, dépouillement, de calcul, …

NPE (essais) Edition, sauvegarde et archivage et restauration, des données (résultats essai, plans BE, …)

R2

Documentation systèmes (matériels et logiciels)

R2

R3

M3

Surveillance des systèmes

Documents applicables : Procédure de confidentialité informatique ; procédures techniques propres à chaque département.


Libellé : Taux de pannes ou d’indisponibilité Mode de calcul : Nombre d’heures de pannes dues à l’informatique / Nbre d’heures de production (souffleries)

Fourni par :

Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux de disponibilité Mode de calcul : Charge réseau (% bande passante max utilisée dans l’année) Charge CPU

Fourni par :

Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Capacité de restauration des données Mode de calcul : Nombre d’échecs de restauration Fourni

par : Chef d’unité informatique (bilan annuel des activités)

Périodicité : 1 fois/an

Manuel qualité DS – Annexe 9 Processus S1 : Mettre à disposition les compétences (RH) (ex P9)

1-2 Direction et resp hiérarchiques Examinent l’adéquation entre les besoins et les compétences disponibles Si tous les besoins ne sont pas pourvus, décident de la solution la plus adaptée (formation, sous-traitance ou recrutement) 3 Resp hiérarchiques + service Achats Rédigent les cahiers des charges et préparent les contrats de sous-traitance (voir processus Achat

4 Direction Définit les priorités de formation (politique formation)

Responsable formation Prépare le plan annuel de formation, le fait valider le plan par la Direction et le CE Coordonne la réalisation du plan et fait le bilan annuel

Personnel + Resp Formation Evaluent la formation reçue et transmet cette évaluation à la hiérarchie 5 Resp hiérarchiques

Proposent une stratégie de recrutement (interne / externe) basée sur un plan à moyen et long terme

Directeur DS Décide d’une stratégie de recrutement avec l’approbation de la Direction générale ONERA 6. Resp hiérarchiques

Préparent des définitions de poste contenant les exigences pour les candidats Participent au processus de recrutement et de sélection piloté par la DRH

Evaluent les besoins en formation complémentaire pour les nouveaux embauchés

7 Resp hiérarchiques + Personnel Réalisent l’évaluation annuelle de leurs personnels selon les recommandations de la DRH Evaluent l’intérêt et l’efficacité des formations reçues et des compétences acquises Identifient les besoins futurs d’évolution des compétences

S1-v7

Plan de formation

Fiche d’évaluation

Bilan de formation

Tableaux de compétences

Fin

Oui


1. Identification de besoins en compétences

Réalisation des

Processus

Fiches de fonction

Besoins pourvus

?

Fin Oui

Besoins en nouvelles compétences

?

Évaluation des formations

Réalisation des formations (interne,

intra, externe)

2. Analyse de la direction

4. Formation du personnel

3. Sous-traitance

5. Recrutement

Processus Achat

Décision recrutement

interne ou externe

Formation Complémen-

taire ?

7. Évaluation annuelle des compétences

(+ formations réalisées)

Définition de poste

Fiche annuelle

d’évaluation


Gestion du personnel

Oui

Non

Non

Non

Processus M3

Manuel qualité DS – Annexe 9 Processus S1 : Mettre à disposition les compétences (RH) (ex P9)

Réf. : S1 – v7 Intitulé : METTRE A DISPOSITION LES COMPETENCES (RH)

Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + Directeurs de département (+ Garant DRH)


Pilotes : Tous les responsables hiérarchiques Finalité : Allouer les ressources humaines nécessaires à la mise en œuvre des processus, par un pilotage des effectifs et une gestion des compétences adaptés aux besoins.

Clients : Clients des processus, Direction ONERA et DS.

Entités contribuant au processus : Toutes entités de DS. Services RH/Formation et services Sécurité/Sûreté.

Critères de performance : - adéquation effectifs / compétences / besoins sur les processus - recrutement satisfaisants - personnels formés et compétents (compétences maintenues et développées)

Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie Plan de recrutement Postes pourvus Besoins quantitatifs et qualitatifs en RH (effectifs et compétences)

Salariés formés et compétences évaluées

Besoins en formation Plans et bilans de formation

Tous processus

Réglementations applicables

Tous processus

M3

Bilan social

Documents applicables : Procédure de gestion des RH (ONERA), procédure de gestion des compétences (DS).

Principaux indicateurs : Libellé : Taux d’heures supplémentaires Mode de calcul : Selon méthode réglementaire

Fourni par : Service RH Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux d’absentéisme Mode de calcul : Selon méthode réglementaire


Libellé : Taux de Turn Over Mode de calcul : Selon méthode DRH/Onera


Libellé : Evolution des effectifs Mode de calcul : Effectif (avec/sans CET) année n / Effectif année précédente


Libellé : Evolution des compétences critiques

Mode de calcul : Nbre de compétences critiques

Fourni par : Directeurs et chefs d’unité Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux de postes prioritaires ouverts Mode de calcul : Nbre postes prioritaires ouverts / Nbre postes demandés

Fourni par : Directeurs Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Délais de recrutement Mode de calcul : Nbre de mois entre ouverture de poste et recrutement effectif

Fourni par : Service RH Périodicité : Au cas par cas

Libellé : Ressources consacrées à la formation continue (heures, budget)

Mode de calcul : Nbre d’heures réalisées année n / Nbre moyen d’heures sur 3 ans % masse salariale

Fourni par : Service formation Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux de réalisation des formations prioritaires

Mode de calcul : Nbre d’action P1 réalisées / Nbre d’actions P1 prévues (initialement et redéfinies)


Manuel qualité DS – Annexe 10 Processus S2 : Maîtriser les achats et les prestati ons sous-traitées (ex P11)

1 Direction des achats ou service achats

• Définit les exigences générales vis à vis des achats et des fournisseurs

• Nomme les acheteurs

Demandeur d’un achat

• Spécifie les besoins (demande interne)

2 Acheteur

• Recherche les fournisseurs potentiels

• Consulte les fournisseurs

• Compare les offres avec le demandeur

3 Acheteur

• Sélectionne et propose un fournisseur en concertation avec le demandeur

• Si le fournisseur n’est pas agréé, déclenche la procédure d’agrément

4 Responsable système de gestion

• Met à jour la base de données des fournisseurs agréés

5 Acheteur

• Met en place une commande ou un marché selon les règles en vigueur à l’ONERA

6, 7 Agent de recette

• Vérifie les quantités et l’aspect général

• Déclenche la réception administrative

• Met en évidence des litiges éventuels

• Etablit les bons de réception

• Transmet les éléments d’information à l’acheteur

8, 9 Demandeur ou contrôleur (sur demande)

• Vérifie ou contrôle les matériels ou les services

• Déclenche le processus de réception administrative

• Met en évidence les non-conformités éventuelles

• Signe les bons de réception

• Transmet les éléments d’information à l’acheteur et/ou à l’adjoint qualité pour l’évaluation des fournisseurs sensibles

10, 11 Acheteur

• Enregistre la conformité des prestations

• Contrôle les délais d’exécution et de livraison

• Lance le processus de liquidation après réception de la facture du fournisseur

Transmet au responsable du système de gestion des achats (DA) les éléments nécessaires à la mise à jour de la base de données des fournisseurs.

Responsable qualité / acheteur

• Met à jour la base de données des fournisseurs en fonction de l’évaluation effectuée

12 Acheteur

• Complète le dossier d’achat • Archive le dossier

S2-v7

Liste des fournisseurs

9 OK ?

10 Evaluation

1 Exigences

5 Achat

2 Recherche

des fournisseurs

3 Fournisseur

agréé

?

4 Mise à jour de la liste

6 Réception

administrative

Documents de contrôle

Règles d’achat

Spécifications

Spécifications

Commande ou marché

Commande

11 OK ?

Non

Oui

Tous Processus

Non

Oui

Tableau d’évaluation

Tous Processus

8 Réception technique

7 OK ?

Non

Oui

Non

Oui

12 Clôture

Manuel qualité DS – Annexe 10 Processus S2 : Maîtriser les achats et les prestati ons sous-traitées (ex P11)


Réf. : S2 – v7 Intitulé : MAITRISER LES ACHATS ET LES PRESTATIONS SOUS-TRAITEES Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + Directeurs de département

(+ garant DA)

Visa DDS : Validation globale avec la version 12.0 du MQ

Pilotes : Responsables hiérarchiques (DD et chefs d’unité) et services achats

Finalité :

Fournir des produits, prestations et services aux meilleures conditions de qualité, de coût et de délai.

Clients :

Clients des processus, Direction ONERA et DS.


Toutes entités de DS.

DA et services Achats locaux.

Critères de performance : - respect des délais et des prix convenus avec le bénéficiaire et fixés au contrat - conformité des produits achetés - bénéficiaires satisfaits


Besoins d’achat + documents de spécification (CdC, …)

Produits, prestations et services livrés

Catalogues, offres Commandes, marchés, annexes

Normes produits ou services Documents de contrôles

Tous proces-

sus

Réglementation applicable aux achats et aux équipements

Tous processus

Evaluation des fournisseurs sensibles

Documents applicables : Manuel qualité, procédures d’achat, d’évaluation des fournisseurs, de contrôle à la réception


Libellé : Délai de transmission des DA Mode de

calcul : % DA transmises aux achats avec un délai < 10j

Fourni par : DA/G2F Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Délai de création des commandes Mode de

calcul : % commandes crées par les achats dans un délai < 10j


Libellé : Respect des délais de livraison Mode de

calcul :

Nombre commandes livrées sans retard / Nombre total de commandes concernées*


Libellé : Taux de litiges Mode de

calcul :

Nbre de commandes avec litige / Nbre total de commandes (dans l’année)

Fourni par : Resp. service achats Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux d’avenants (écart Montant commande – Montant facture)

Mode de calcul :

Montant des avenants / Montant total des commandes annuelles

Fourni par : Resp. service achats Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Taux de sensibilité des fournisseurs Mode de

calcul : Note moyenne (sur 5) attribuée aux fournisseurs sensibles

Fourni par : Resp. service achats ou ADQ Périodicité : 1 fois/an *Hors commandes de régularisation, ouvertes, de marché, de maintenance, formation & indispo budgétaire

Manuel qualité DS – Annexe 11 Processus M1 : Définir et orienter la stratégie

1 Direction DS

• Définit les enjeux vis-à-vis des attentes des parties prenantes et la stratégie (à court, moyen et long terme) pour y répondre, en fonction des risques et opportunités identifiés.

• Définit la politique de développement technique et de préparation du futur

2 Directeur DS assisté par l’ADQ central

• Définit la politique qualité de DS.

• Définit les objectifs annuels.

3 Comité directeur DS

Réalise la revue du système de management afin de s’assurer qu’il est toujours approprié, adapté, efficace et en accord avec les orientations stratégiques.


Rédige le CR de la revue, approuvé par le Directeur DS.

4 Comité Directeur

• Examine les résultats de performance du système : atteinte des objectifs, satisfaction client et autres parties prenantes, risques/opportunités.

• Réoriente, si nécessaire, la stratégie de la direction

Directeur de département

• Met en place des plans d’actions d’amélioration et met à disposition les ressources nécessaires

5 Directeur de département, chef de service, chef d’unité

• Déclinent à leur niveau les objectifs

• Examinent les résultats de performance du système dans leur entité : atteinte des objectifs, satisfaction client et autres parties prenantes, risques/opportunités.

• Décident d’actions d’amélioration en prenant aussi en compte les actions définies au niveau de la Direction DS

Adjoint ou animateur qualité

• Rédige le CR de revue puis le diffuse une fois approuvé par le directeur, chef de service ou chef d’unité

6 Directeur de département, chef de service, chef d’unité

• Mettent en œuvre les plans d’actions définis en revue

7 Hiérarchie + ADQs

• Supervisent et surveillent la mise en œuvre des plans d’actions d’amélioration

• Mettent à jour les analyses de risques/opportunités

• Mettent à jour le tableau des attentes des parties prenantes

M1-v1

3 Réunions du

Comité directeur DS

7 Amélioration, mises à jour

1 Définition des enjeux et de la

stratégie

Rapports

6 Plans d’actions

CR de revue 4 Réorientation de la stratégie

et Plan d’actions

CR

Tous Processus

Processus M3.2

5 Réunions de management

locales (déclinaison

des objectifs)

Tous Processus

CR de revue

Processus M3.2

Processus M3.2

2 Définition

politique qualité et objectifs

annuels

Politique, objectifs

Synthèse processus

Tous Processus

Processus M3.1

Risques/ Opportunités

Processus R3.2

Tous Processus

Attentes parties prenantes

Manuel qualité DS – Annexe 11 Processus M1 : Définir et orienter la stratégie

Réf. : M1 – v1 Intitulé : DEFINIR ET ORIENTER LA STRATEGIE Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + Comité directeur Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ

Pilotes : Responsables hiérarchiques (DD, chefs de service et chefs d’unité)

Finalité :

Définir une stratégie pour la Direction des souffleries (DS), revue régulièrement en fonction des enjeux et des risques/opportunités, déployée au travers d’une politique de développement technique et de préparation du futur, et de la politique qualité de la direction. Cette politique est déclinée en objectifs qualité pour les départements, services et unités de DS. Clients :

Direction ONERA, responsables hiérarchiques, ensemble du personnel et autres parties intéressées.



Critères de performance : - stratégie définie et revue périodiquement - politique de développement technique et de préparation du futur - politique qualité adaptée - objectifs qualité atteints


Enjeux Stratégie

Risques/opportunités Politique qualité Tous

processus Exigences des parties intéressées

Tous processus

Objectifs qualité annuels

Documents applicables : Contrat d’objectifs et de performance de l’ONERA

Orientations stratégiques de la Direction des Souffleries


Libellé : Politique qualité Mode de calcul : Politique qualité définie et revue

Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 1 fois/an

Libellé : Objectifs qualité Mode de calcul : Nombre d’objectifs atteints / Nombre d’objectifs définis


Manuel qualité DS – Annexe 12 Processus M2.1 : Mettre à disposition les ressource s financières (ex P10)

1 Responsables opérationnels

• Etablissent des devis pour leurs activités (contractuelles, de maintenance, de développement technique, investissements)

2 Chefs de service et chefs d’unité

Font une liste des besoins de leur entité avec chiffrage en fonction du bilan des années précédentes et des faits nouveaux (besoins récurrents, ponctuels ou nouveaux)

3 Directeurs de département

• Arbitrent les demandes de leurs services ou unités en fonction des besoins et des objectifs

• Définissent les priorités à leur niveau (année n-1)

4 Directeur de DS

• Arbitre les demandes des départements en fonction des besoins, des objectifs et des cadrages fixés par l’ONERA

• Définit les priorités à son niveau (fin année n-1)

5 Direction générale ONERA

• Définit les cadrages pour les différentes familles de budgets (début année n)

6 Direction générale ONERA

• Attribue les budgets d’équipement et de fonctionnement aux départements qui retransmettent aux services et unités

Adjoints de gestion

• Mettent en place et gèrent les outils de suivi et de contrôle des dépenses

7 Responsables opérationnels et fonctionnels

• Utilisent les crédits (demandes d’achats et de prestations sous-traitées)

8 Directeur DS ou Directeur de département

• En cas de problème non prévu ou non souhaité (mauvaise prévision, blocage de crédits, …), réoriente les priorités et les budgets en accord avec la Direction Générale

9 Adjoints de gestion

• Effectuent le bilan des dépenses aussi bien en fonctionnement qu’en équipement et font remonter les indicateurs au niveau de la revue du système de management de la qualité

M2.1-v7

6 Attribution des budgets

prévisionnels aux départements

9 Bilan des dépenses

annuelles en fonctionnement et en équipement

Fiches d ’équipement

1 Initialisation

2 Recensement des besoins

en fonctionnement et en équipement

Tableaux de suivi

Bilans des années

précédentes

7 Utilisation des crédits

Tous processus

3 Arbitrage du directeur

de département

4 Arbitrage du Directeur

DS

8 Problème de crédit

Oui

Non

Tous processus

Processus S2

Processus M3

5 Cadrage DG

Nouveaux besoins

Manuel qualité DS – Annexe 12 Processus M2.1 : Mettre à disposition les ressource s financières (ex P10)


Réf. : M2.1 – v7 Intitulé : METTRE À DISPOSITION LES RESSOURCES FINANCIERES Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + Adjoint de gestion central Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ

Pilotes : Responsables hiérarchiques (DD, chefs de service et chefs d’unité) et cellules gestion

Finalité :

Fournir aux départements, services et unités de DS les ressources budgétaires permettant de dérouler les processus et de réaliser les actions d’amélioration :

- Fonctionnement (RI + RL + RF) - Equipement (Opérations individualisées + MCO – Maintien en conditions opérationnelles) - Développement technique (RG)

Clients :

Clients des processus, Directions ONERA et DS.



Critères de performance : - budgets disponibles (planification) - budgets suffisants (cadrages budgétaires)


Programmes ONERA Budget de fonctionnement

Propositions de budgets Budget d’équipement Tous

processus Plans d’investissements

Tous processus

Budget de RG (ressources générales)

Documents applicables : Procédure de programmation des investissements (ONERA)


Libellé : Taux d’utilisation des budgets alloués (fonctionnement : RI + RL + RF)

Mode de calcul : % Budget consommé / Budget alloué


Libellé : Taux d’utilisation des budgets alloués (équipement : OI - MCO)



Libellé : Taux d’utilisation des budgets alloués (RG)



Libellé : Evolution des cadrages (F, E, RG) Mode de calcul : Montants alloués / Montants demandés


Libellé : Disponibilité des budgets MCO Mode de calcul : Période d’utilisation des budgets

Fourni par : Adjoint gestion Périodicité : 1 fois/an

Manuel qualité DS – Annexe 13 Processus M3.1 : Piloter l’amélioration continue (e x P12)

1 Directeur DS

• Valide la planification annuelle de la qualité, approuvée par chaque directeur pour son département.


• Définit la politique qualité de DS.

• Définit les objectifs annuels.


Réalise la revue du système de management qui comprend :

- l’examen des actions décidées au cours de la revue précédente ;

- un point sur les actions correctives et préventives (incluant les résultats des audits internes) ;

- la synthèse des processus (à l’aide des indicateurs de suivi) ;

- l’examen des évolutions possibles du système ;

- la revue de la politique et des objectifs qualité ;

- la définition d’actions d’amélioration ;

- l’évaluation de l’efficacité du système.



4 Comité Directeur

• Examine les résultats de la revue du SMQ

• Fait évoluer, si nécessaire, les objectifs et les indicateurs associés

Directeur de département, chef de service ou chef d ’unité

• Met à disposition les ressources nécessaires pour la réalisation des plans d’actions


• Diffuse le CR de revue

• Surveille la mise en œuvre des plans d’actions

5 Directeur de département, chef de service ou che f d’unité

• examine les résultats du système de management dans son entité : audits, non-conformités, satisfaction client, actions correctives et préventives, indicateurs des processus

• Décide les actions d’amélioration en prenant aussi en compte les actions définies au niveau de la revue de Direction DS

Adjoint qualité

• Rédige le CR de revue puis le diffuse une fois approuvé par le directeur, chef de service ou chef d’unité

6 Directeur de département, chef de service ou che f d’unité

• Met en œuvre les plans d’actions définis en revue

7 Toutes entités

• Réalisent les prestations selon les processus définis

8 Hiérarchie + ADQs

• Supervise la mise en œuvre des plans d’actions

• Surveillent l’avancement des plans d’actions

• Organisent les audits internes

Garants et pilotes

• Réalisent les revues de processus et mettent en œuvre les plans d’actions associés

M3.1-v7

3 Revue de

Direction DS

8 Contrôles,

surveillance, audits Revue des processus

1 Planification

annuelle de la qualité

Rapports, CR

6 Plans d’actions d’amélioration

CR de revue 4 Plan d’actions d’amélioration

CR de revue

Synthèse processus

5 Revues de

centre, département,

unité ou service

CR de revue

Processus M3.2

Processus M3.2

2 Définition

politique qualité et objectifs

annuels


Synthèse processus

7 Déroulement

des processus

Processus M3.2

Tous Processus

Tous Processus

Tous Processus

Processus M3.2

Manuel qualité DS – Annexe 13 Processus M3.1 : Piloter l’amélioration continue (e x P12)


Réf. : M3.1 – v7 Intitulé : PILOTER L’AMELIORATION CONTINUE Date : 01/03/17

Garant : Directeur DS + Comité directeur


Pilotes : directeurs de département, chefs de service et chefs d’unité

Finalité :

Mener les revues de direction (réunions Comité directeur DS, revues de département, de service et d’unité). Définir et revoir la politique et les objectifs qualité. Définir et revoir les plans d’actions de progrès. Surveiller les actions et évaluer leur efficacité. Décider des améliorations du SMQ. Clients :

Clients internes et externes.


Toutes entités de DS ; acteurs du réseau qualité (ADQs, ANQs, auditeurs internes).

Critères de performance : - actions planifiées, réalisées et efficaces - non conformités traitées ; coût des NC maîtrisé - nombre de réclamations clients réduit au minimum - taux d’actions de progrès réalisées au maximum Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie

Bilans et tableaux de bord qualité CR de revues de direction

Suivi des objectifs qualité annuels Politique et objectifs qualité Tous

processus via le M3

Retours clients

Tous processus

Plans d’actions de progrès

Documents applicables : Procédure de revue de direction et de planification annuelle de la qualité, procédure de traitement des actions de progrès, procédure d’audit interne


Libellé : Taux d’avancement des actions de progrès

Mode de calcul : % fiches de progrès soldées (sur les 3 dernières années glissantes)


Libellé : Taux d’actions correctives en retard Mode de calcul : Nbre d’actions correctives en retard / Nbre total d’actions correctives


Libellé : Non conformités (taux de gravité) Mode de calcul : % Coût de non qualité / C.A. Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)

Libellé : Evolution des coûts relatifs à la qualité (COQ + CNQ)

Mode de calcul : % Coût relatif à la qualité / C.A.


Libellé : Taux de réclamations clients Mode de calcul : Nbre de réclam clients dans l’année / Nbre moyen de réclam les 5 années précédentes


Manuel qualité DS – Annexe 14 Processus M3.2 : Piloter le SMQ (ex P13)


• Définit les principes de management

• Détermine la structure du système de management basé sur les exigences ISO 9001 (cartographie des processus)

2 Adjoints qualité

• Elaborent et révisent la description des processus : logigrammes et fiches d’identification, indicateurs

3 Adjoints qualité

• Préparent les procédures avec les responsables concernés suivant les directives de la Direction

• Préparent les révisions du manuel qualité

4 Directeur DS

• Approuve le manuel qualité et les principes de maîtrise des processus

• Approuve les procédures générales DS

Responsables hiérarchiques

• Supervisent, à l’aide des adjoints et des animateurs qualité, la rédaction des procédures techniques, modes opératoires et instructions de leur entité

• Approuvent les documents dont le domaine d’application relève de leur autorité

5 Adjoints qualité

• Font des propositions d’évolution du SMQ

• S’assurent de la cohérence de la documentation

• Vérifient les interfaces entre départements et unités

6 Adjoints qualité

• ADQ central : diffuse et gère le manuel qualité

• ADQ central : sollicite les autres adjoints qualité pour la revue du manuel

Adjoints qualité

• Mettent à disposition les procédures techniques, modes opératoires et instructions

• Informent le personnel des évolutions du SMQ

Personnel

• Applique les documents en vigueur du SMQ

7 Personnel et responsables opérationnels

• Proposent des améliorations des processus et de la documentation associée

Adjoints qualité

• Se concertent périodiquement sur la nécessité de faire évoluer la documentation du SMQ. Ils prennent en compte les directives issues du SMQ, rapports d’audit, actions correctives, requêtes clients, etc.

Adjoints qualité

• Préparent les revues du système de management de la qualité dans leur entité

• Déclenchent les revues de processus

8 Adjoints qualité

• Coordonnent, en association avec les responsables hiérarchiques, les évolutions du système de management, y compris les mises à jour

• Maîtrisent les enregistrements relatifs à la qualité

M3.2-v7

4 Accord ?

Oui

2 Description maîtrise des processus

5 Concertation trimestrielle

des ADQs

8 Maîtrise des évolutions

CR réunions ADQs

Procédures

1 Planification

annuelle de la qualité

6 Gestion doc

SMQ

7 Revue des

processus et de la doc SMQ

Non

Processus M3.1

Manuel qualité

Manuel qualité et PG

PT, MO, IN

Politique qualité

Tous Processus

Processus M3.1

Processus M3.1

Processus

M3.1

3 Préparation manuel et

procédures

Logigrammes, fiches

processus

Tous Processus

Manuel qualité DS – Annexe 14 Processus M3.2 : Piloter le SMQ (ex P13)


Réf. : M3.2 – v7 Intitulé : PILOTER LE SMQ Date : 01/03/17

Garant : Adjoint qualité central DS


Pilotes : Adjoints qualité des départements et services de DS (ADQs)

Finalité :

Fournir au Comité directeur de DS et aux directions de département les éléments (tableau de bord qualité) permettant de réaliser les revues de direction et de piloter le processus d’amélioration continue. Surveiller le fonctionnement du SMQ et proposer des améliorations. Gérer la documentation du SMQ. Clients :

Direction DS, directeurs de département, chefs de service et chefs d’unité.


Toutes entités de DS ; acteurs du réseau qualité (ADQs, ANQs, auditeurs internes).

Critères de performance : - tableaux de bord qualité établis et mis à jour - planification annuelle de la qualité établie et mise à jour (incluant programme d’audits internes) - documentation du SMQ disponible et tenue à jour - procédure de traitement des actions de progrès active Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie

Surveillance, mesure et synthèse des processus

Tableau de bord qualité, bilans qualité,

Perception, besoins et attentes des parties prenantes (direction, personnel)

CR de revue de processus, CR réunions ADQs, CR réunions AnQs

Tous processus

Veille normative

Tous proces

sus

M3.1 Répertoires des documents et des enregistrements

Documents applicables : Procédure d’établissement de la synthèse des processus

Procédure de maîtrise de la documentation du SMQ


Libellé : Taux de réalisation des revues de direction

Nbre de revues réalisées / Nbre de revues prévues


Libellé : Taux de réalisation des revues locales (unité, service, processus)

Nbre de revues réalisées / Nbre de revues prévues


Libellé : Taux d’ouverture de fiches de progrès

Mode de calcul : Nbre de FdP ouvertes dans l’année / Nbre moyen de fiches ouvertes les 3 années précédentes


Libellé : Taux de réalisation du programme d’audits internes

Mode de calcul : Nbre d’audits internes réalisés / Nbre d’audits prévus (progr. annuel)


Libellé : Evolution du coût d’obtention de la qualité

Mode de calcul : Coût annuel d’obtention de la qualité / coût moyen annuel des 3 années précédentes


Manuel qualité DS – Annexe 15 Processus M3.3 : Maîtriser la sécurité et les impac ts environnementaux (ex P14)

1 Directeur DS

• Valide la planification annuelle des revues SSE, approuvée par chaque directeur de département, chef de service ou d’unité pour son entité.


• Intègre les aspects SSE dans la politique qualité DS.

• Définit les objectifs annuels en matière de SSE.


Réalise la revue du système de management qui comprend :

- l’examen des actions Q et SSE décidées au cours de la revue précédente ;

- un point sur les actions correctives et préventives (incluant les résultats des audits Q et SSE) ;

- la synthèse des processus (à l’aide des indicateurs de suivi) ;

- la définition d’actions d’amélioration ;



4 Délégataires et sous-délégataires + SLSE

• Réalisent une revue périodique des risques professionnels (document unique d’évaluation des risques)

• Mettent à jour les plans d’actions préventives

Directeur de département ou chef de service/unité

• Met à disposition les ressources nécessaires pour la réalisation des plans d’actions

SLSE

• Met à jour le DU consultable sur le site Intranet.

• Assiste les délégataires et sous-délégataires pour la mise en œuvre des plans d’actions

5 Directeur de département ou chef de service/unit é assisté par le SLSE

• examine les résultats des actions SSE dans son entité : audits, non-conformités, actions correctives et préventives, indicateurs de processus

• Décide les actions d’amélioration en prenant aussi en compte les actions définies au niveau de la revue de Direction DS

ADQ + SLSE

• Rédige le CR de revue puis le diffuse une fois approuvé par le directeur ou chef de service

6 Délégataires et sous-délégataires assistés par l e SLSE

• Mettent en œuvre les actions d’amélioration SSE

7 Hiérarchie + SLSE + ADQs

• Supervisent la mise en œuvre des plans d’actions

• Surveillent l’avancement des plans d’actions

• Organisent les audits internes

M3.3-v2

3 Revue de

Direction DS (actions SSE)

7 Contrôles,

surveillance, audits

1 Planification annuelle des revues SSE

Rapports

6 Plans d’actions d’amélioration

SSE

Document unique

4 Revue des

risques (DU)

CR de revue

Tous Processus

Processus M3

Synthèse processus, indicateurs

5 Revues de centre,

département service ou unité

Tous Processus

Processus M3

Processus M3

2 Définition

politique SSE et objectifs annuels


Tous Processus

Tous Processus

Processus M3

CR de revue

Indicateurs

Manuel qualité DS – Annexe 15 Processus M3.3 : Maîtriser la sécurité et les impac ts environnementaux (ex P14)


Réf. : M3.3 – v2 Intitulé : MAITRISER LA SECURITE ET LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Date : 01/03/17

Garant : DSSE et pour DS : les délégataires et sous-délégataires SSE


Pilotes : Les responsables des services locaux de sécurité des sites où sont présents les départements et services de DS

Finalité :

Réaliser les actions de prévention dans les domaines santé – sécurité et environnement conformément aux exigences réglementaires, aux directives Onera, ainsi qu’aux objectifs et règles internes DS. Surveiller le fonctionnement du SMSE et proposer des améliorations. Clients :

Direction ONERA, DSSE, Direction DS, ensemble du personnel et autres parties intéressées extérieures (autorités réglementaires : Inspection du Travail, Inspection ICPE, etc.).


Toutes entités de DS ; acteurs du réseau SSE (DSSE, SLSE, correspondants sécurité), acteurs du réseau qualité (ADQs, AnQs et auditeurs internes).

Critères de performance : - personnel en sécurité - peu ou pas d’impacts environnementaux - boucle d’amélioration SSE active Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie

Exigences réglementaires applicables en matière SSE

DU, dossier ICPE, Bilans HSCT

Analyse environnementale

Exigences internes (ONERA, DS) Tableau de bord SSE Tous

processus

Besoins et attentes du personnel

Tous processus

Actions d’amélioration

Documents applicables : Manuel qualité DS, manuel de management SSE, procédures et modes opératoires applicables


Libellé : Accidents du travail (taux de fréquence)

Mode de calcul : Calcul du Tf selon méthode réglementaire

Fourni par : SLSE Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)

Libellé : Accidents du travail (taux de gravité)

Mode de calcul : Calcul du Tg selon méthode réglementaire


Libellé : Incidents environnementaux Mode de calcul : Nbre d’incidents Fourni par : SLSE Périodicité : 1 fois/an (revues de direction)

Libellé : Taux de réalisation des actions de prévention sécurité (DU) Mode de calcul :

Nbre d’actions réalisées de priorité 1 et 2 / Nbre d’actions prévues (progr. annuel)


Libellé : Taux de réalisation des actions de prévention environnement (DU)

Mode de calcul : Nbre d’actions réalisées de priorité 1 et 2 / Nbre d’actions prévues (progr. annuel)


Libellé : Habilitations sécurité Mode de calcul : % habilitations à jour *

Fourni par : SLSE Périodicité : 2 fois/an (revues de direction) *Habilitations réglementaires uniquement : chariot automoteur, nacelle élévatrice, pontier, électrique, ESP + amiante