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  • La participation des Autochtones aux lections

    Kiera L. LadneretMichael McCrossan

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    Documents de travail sur la participation lectorale et les pratiques de rayonnement

  • Documents de travail sur la participation lectorale et les pratiques de rayonnement La participation des Autochtones aux lections par Kiera L. Ladner et Michael McCrossan La participation des jeunes Canadiens au processus lectoral par Paul Howe La participation lectorale des membres des communauts ethnoculturelles par Livianna Tossutti La participation lectorale des personnes ayant des besoins spciaux par Michael J. Prince

  • Pour tout renseignement, veuillez vous adresser au : Centre de renseignements lections Canada 257, rue Slater Ottawa (Ontario) K1A 0M6 Tl. : 1-800-463-6868 Tlc. : 1-888-524-1444 (sans frais) ATS : 1-800-361-8935 www.elections.ca Catalogage avant publication de Bibliothque et Archives Canada Ladner, Kiera L., 1971- La participation des Autochtones aux lections / Kiera L. Ladner et Michael McCrossan. Texte en franais et en anglais dispos tte-bche. Titre de la p. de t. addit. : The electoral participation of Aboriginal people. Comprend des rfrences bibliographiques : p. 41-44 ISBN : 978-0-662-69823-4 No de cat. : SE3-69/2007 1. Autochtones Suffrage Canada. 2. Suffrage Canada. I. McCrossan, Michael. II. lections Canada. III. Titre. IV. Titre : The electoral participation of Aboriginal people. E92.L32 2007 324.6'208997071 C2007-980099-8F Directeur gnral des lections du Canada, 2007 Tous droits rservs Imprim et reli au Canada EC 91008

  • Table des matires 3

    Table des matires

    Avant-propos ..................................................................................................................................5

    Rsum............................................................................................................................................7

    Introduction....................................................................................................................................9

    1. Droit de vote ...........................................................................................................................11 1.1 Indiens inscrits................................................................................................................11 1.2 Indiens non inscrits et Mtis...........................................................................................12 1.3 Inuits ...............................................................................................................................13

    2. Participation aux lections ....................................................................................................15

    3. Les facteurs.............................................................................................................................19 3.1 tudes commandes .......................................................................................................19 3.2 Lgitimit et participation lectorale........................................................................21 3.3 Facteurs socioculturels ...................................................................................................23 3.4 Questions de fond ...........................................................................................................23 3.5 Absence de recherche empirique....................................................................................24

    4. Pratiques de rayonnement ....................................................................................................27 4.1 Les lections fdrales au Canada..................................................................................27 4.2 Les lections provinciales et territoriales .......................................................................30 4.3 Autres pays .....................................................................................................................32 4.4 Leons tires de lexprience au Canada et dans quelques pays....................................36

    5. Recommandations..................................................................................................................37 5.1 Recherche .......................................................................................................................37 5.2 Partenariats .....................................................................................................................37 5.3 Rayonnement communautaire ........................................................................................38 5.4 Campagnes de publicit..................................................................................................39

    Bibliographie ................................................................................................................................41

  • Avant-propos 5

    Avant-propos Le Canada jouit de la meilleure forme de gouvernement : la dmocratie. En effet, seul un systme dmocratique reconnat lgalit des personnes et protge leur valeur intrinsque. Le bon fonctionnement de la dmocratie dpend dans une large mesure de la participation au processus lectoral. La Loi lectorale du Canada investit le directeur gnral des lections du pouvoir de mettre en uvre des programmes dinformation et dducation pour mieux faire connatre le processus lectoral la population, particulirement aux personnes et aux groupes de personnes susceptibles davoir des difficults exercer leurs droits dmocratiques. Ces programmes sont couramment appels initiatives de rayonnement. Dans lexercice de son mandat, lections Canada a donc prpar diffrentes stratgies de rayonnement pour sensibiliser les lecteurs limportance de voter. la lumire des rsultats de ses recherches, lections Canada a choisi de cibler quatre groupes dlecteurs qui semblent avoir plus difficilement accs au processus lectoral savoir les jeunes, les Autochtones, les communauts ethnoculturelles et les personnes ayant des besoins spciaux. lections Canada a fait prparer quatre documents de rflexion dans le but de mieux aiguiller sa stratgie et ses initiatives de rayonnement. Ltude sur la participation des jeunes lecteurs a t prpare par Paul Howe (Universit du Nouveau-Brunswick), celle sur la participation des membres des communauts ethnoculturelles par Livianna Tossutti (Universit Brock) et celle sur la participation des lecteurs ayant des besoins spciaux par Michael J. Prince (Universit de Victoria). La prsente tude, signe par Kiera Ladner, professeure adjointe lUniversit du Manitoba, et par Michael McCrossan, candidat au doctorat lUniversit Carleton, porte sur la participation des Autochtones au processus lectoral au Canada. On y analyse la littrature rcente sur le sujet, en particulier celle qui porte sur les Premires Nations, les Mtis et les Inuits. On y examine en outre les pratiques exemplaires en matire de programmes de rayonnement dans diverses administrations au Canada et ltranger ainsi que les leons applicables qui sont tires de lexprience. Enfin, la prsente tude relve des sujets qui pourraient faire lobjet de plus amples recherches et recommande quelques mesures susceptibles de nous aider mieux joindre les communauts autochtones. lections Canada publie avec grand intrt la prsente tude. Je saisis loccasion pour remercier la professeure Ladner et M. McCrossan pour leur excellent travail et pour leur collaboration. Les observations et les conclusions formules dans ltude sont celles de ses auteurs.

  • 6 La participation des Autochtones aux lections

    Je nai aucun doute que vous trouverez ltude des plus intressantes et quelle enrichira le dbat public sur les mesures prendre pour faire accrotre la participation aux lections fdrales. Le directeur gnral des lections,

    Marc Mayrand

  • Rsum 7

    Rsum Le prsent document de rflexion sur la participation des Autochtones aux lections et sur les programmes de rayonnement contient une analyse de la littrature rcente sur le sujet et des rapports de recherche pertinents ainsi quune revue des pratiques exemplaires en matire de programmes de rayonnement. Il contient galement un recensement des lacunes constates dans la littrature, quelques recommandations lintention dlections Canada et une bibliographie dtaille. Ce faisant, la prsente tude fournit lections Canada des renseignements sur le sujet et prsente (dans toute la mesure du possible) une analyse indigniste de la littrature ce sujet. Ltude comprend cinq sections. La section 1 trace un bref historique du droit de vote des Autochtones. La section 2 poursuit sur le sujet en examinant brivement lutilisation faite de ce droit, partir principalement des conclusions de plusieurs tudes quantitatives qui ont t rcemment publies. Ces deux sections permettent de replacer la participation des Autochtones aux lections dans son contexte historique. Mme si les Autochtones ont le droit de voter depuis au moins 47 ans, on sait encore peu de chose sur leur participation aux lections, car les donnes sur le sujet sont rares et les tudes encore plus. Les donnes existantes rvlent toutefois que les taux de participation des Autochtones sont, en moyenne, plus faibles que pour le reste de la population canadienne. Pour nous permettre de mieux comprendre ce phnomne, la section 3 examine les recherches qui, ce jour, ont dfini et structur ce champ dtudes en mettant en relief les lments qui nont pas encore t explors ou rsolus. Ltude relve une lacune importante dans ce petit corpus dinformation : diverses raisons expliquent le faible taux de participation lectorale des Autochtones, mais peu dtudes ont tent dexpliquer les

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