gfc 2015 présentation des nouveautés equipe de diffusion gfc montpellier et daf a3

GFC 2015Présentation des nouveautés

Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

•DAF A3 - maîtrise d’ouvrage GFC

• L’équipe de la diffusion nationale GFC à la DASI Montpellier

•DNE B - Chef de projet national GFC

INTERVENANTS


1.Prélèvement automatique2.Télépaiement3.Préparation budgétaire 20154.GFC 2015


SOMMAIRE


Info projetPlanning prévisionnel

Diffusion de PBUD 2015 prévue à partir de mi-Octobre

Début de l’expérimentation « Prélèvement automatique » courant Octobre

Début de l’expérimentation « Téléservice paiement » courant Novembre

Diffusion de GFC 2015 début Janvier 2015


Info projetCalendrier prévisionnel des tests

22/09 au 05/10 : RU PBUD

29/09 au 08/10 : RU CBUD (seule)

15/10 au 22/10 : RU CBUD CGENE

29 et 30/10 : Journées de validation à Paris

05/11 au 18/11 : RU CBUD CGENE REGIE COFI

01 et 02/12 : Journées de validation à Paris

28/11 au 09/12 : RU CBUD CGEN REGIE COFI

1.Prélèvement automatique

1.1. Catégorie de revenus

1.2. Mise en place des catégories de revenus

1.3. Tarification


1.Prélèvement automatique1.1. Catégorie de revenus


• Jusqu’à présent, le prélèvement automatique de GFC ne permet de saisir qu’un même échéancier au regard d’une qualité (ou régime)

• Prise en compte de la tarification du Service de Restauration et d’Hébergement assise sur les revenus des familles

• L’information « catégories de revenus » activée dans SIECLE GFE sera intégrée au fichier « Débiteurs » récupéré de SIECLE BEE

1.Prélèvement automatique1.1. Catégorie de revenus


Deux types de prélèvement automatique sont proposés dans GFC pour un établissement d’un groupement comptable:

• Prélèvement actuel (sans gestion des catégories de revenus)

• Prélèvement avec l’option « Gestion des catégories de revenus »

1.Prélèvement automatique1.2. Mise en place des catégories de revenus


• Cocher l’option « Gestion de la catégorie de revenus »

• Récupération de l’information « catégories de revenus » à la réception des responsables/élèves depuis SIECLE BEE

• Prise en compte de modifications de la catégorie de revenus pour un débiteur. Le fichier « Débiteurs » BEE peut être réceptionné x fois. La MAJ est effectuée sur la catégorie de revenus uniquement.

1.Prélèvement automatique1.3. Tarification


• Dans le menu « Encaissement / Prélèvement auto. / Préparation / Tarification » l’écran de visualisation dispose d’une colonne supplémentaire pour afficher la catégorie de revenus.

• Les lignes de tarification (couple qualité/catégories) générées par la réception sont identifiées par un montant « A saisir ».

2.Télépaiement

2.1. Nouvelle fonctionnalité

2.2. Pré-requis juridiques

2.3. Mise en place du téléservice paiement


2.Télépaiement2.1. Nouvelle fonctionnalité


• Une nouvelle fonctionnalité Téléservice Télépaiement ou TS Paiement est prévue dans le menu ‘Encaissement’.

• L’option permettra d’envoyer les créances de GFC vers le TS paiement (externe à GFC) en vue d’un règlement par carte bancaire par télépaiement.

2.Télépaiement2.2. Prérequis juridiques


• Mise en place du TS Paiement suite au vote par le conseil d’administration, sur proposition de l’ordonnateur après accord de l’agent comptable, responsable du recouvrement des créances.

• Convention entre l’EPLE et le teneur de compte DFT de l’EPLE (DDFiP ou DRFiP selon spécificité locale).

• Utilisation de l’interface sécurisée TIPI (Titres Payables par Internet) proposée par la DGFiP.

2.Télépaiement2.3. Mise en place du Téléservice paiement


2.3.1. Dans GFC.•Renseigner les paramètres d’utilisation en CGENE.•Subdiviser les comptes 5115, 4111, 4112, 4117, 4118.

2.3.2. Dans TS Paiement.• Via l’interface web TS ADMIN, renseigner le NUMCLI et le

montant minimum autorisé pour un paiement par carte (par défaut, 10€).

•Adresse mail de dialogue avec les familles.

2.Télépaiement


GFC

TS paiement

TiPi

Effectuer les paiements

Retourner le statut d’un paiement

Transfert des créances éligibles au TS

Réception des encaissementsRéalisés (via NetSyncro)

Responsable/élève• Connexion sur ATEN• Regroupement possible

de plusieurs élèves sur un même responsable

• Accès à la liste des créances / dates limites de paiement

• Paiement

• Visualisation :- créances en attente de

paiement - historique des paiements• Mail aux familles

Agent comptable

3.Préparation Budgétaire 2015

3.1. Saisie et récupération du SRH

3.2. Récupération des emplois


• Possibilité de récupérer globalement la saisie du SRH. C’est-à-dire les paramètres, libellés et autres saisies de type

informative (ex. en recettes rationnaires : type, libellé, domaine, activité, compte) . Pas de récupération de nombre ou de prix.

• Dans le cas d’une modification au niveau de la gestion du SRH (géré dans le BP en 2014, et en BA en 2015 ; et vis versa), il n’y aura pas de récupération du SRH sous PBUD 2015.


3.Préparation Budgétaire 20153.1. Saisie et récupération du SRH



nombre de 1 à 365 joursSaisie facultative

0 < n < 1000000

Comptes autorisés : 7062 ou compte racine de 744

• En saisie, les libellés manquant de clarté sont modifiés.



• En quittant cet onglet, si les ventilations sur Domaine et Activité ne correspondent pas au montant total, un message d’avertissement non-bloquant s’affiche.

« Répartir » au lieu de « Modifier »

Dans Pbud 2015, les emplois de CBUD 2014 sont récupérés:

• Les catégories emplois : employeur, fonction, catégorie dans le menu référence

• Les employeurs : uniquement les observations sans la masse financière, ni sa répartition

• Les emplois : employeur, fonction, catégorie et effectif.


3.Préparation Budgétaire 20153.2. Récupération des emplois

4.GFC 2015

4.1. Plan comptable4.2 Extourne4.3. DO-DBM4.4. Passation de service - Régie4.5. Récupération des développements de soldes4.6. Accès simultané COFI N-1/CGENE


4.GFC 20154.1. Plan comptable


• Création de subdivisions pour le compte 158- Provisions pour charges :

• 1582- Provisions pour CET • 1583 - Provisions pour CET – Charges sociales et fiscales

• Création de subdivisions pour le compte 4487 – Etat et autres collectivités publiques-produits à recevoir :

• 44871- Subventions d’investissement à recevoir • 44877- Produits à recevoir au titre des subventions de

fonctionnement

• Suppression des comptes 4675 / 542 (suite transfert gestion du FAM aux GIP FCIP académiques)

4.GFC 20154.2. Extourne


• Au basculement 2014-2015, l’extourne est obligatoire et étendue aux opérations en capital. L’option est pré-cochée et non-modifiable dans les paramètres établissement.

•Cf. Fiche GFC2015_Extourne



• Durant la période d’inventaire, l’EPLE mandate et recette des droits dont le service est fait, rattachable à l’exercice et dont le montant est évaluatif.

• Conséquences• La fonctionnalité « Mémoire » n’est plus accessible en N-1• La réception des recettes externes (factures GRETA-ProgrE)

n’est pas accessible en exercice antérieur • Mémoires et Recettes Externes feront l’objet d’ordres de

recette internes



Recettes Externes :• En période d’inventaire N, la liaison ProgrE GFC n’existe pas.

Les produits évalués seront recettés uniquement avec une recette provisoire générée dans GFC.

• Dans l’exercice N+1, la liaison GFC progrE fonctionne comme actuellement. ProgrE facture des prestations rattachées à N+1 et les prestations rattachées à N.

• Lorsque la facture concerne une prestation de l’année N, le rattachement aux recettes provisoires s’effectue par la référence aux domaines OP-N-1 et à l’activité 0PAR.

• Un retour est effectué vers ProgrE

4.GFC 20154.3. DO et DBM


• En saisie des DO, les activités 0CAP et 0PAR ne sont pas autorisées en lignes émettrices. Les crédits rétablis en N+1pour les opérations extournées ne peuvent être utilisés que pour le dénouement de ces mêmes opérations.

• DBM pour info, Pièce 9.1. :Lorsque cette pièce regroupe plusieurs DBM, la mention « Cette décision est exécutoire à compter du : 99/99/9999 » est

remplacée par « Ces décisions sont exécutoires aux dates indiquées sur la pièce B10 ». En effet, les DBM regroupées peuvent être exécutoires à des dates différentes.

4.GFC 20154.4. Passation de service-Régie


•Passation de service: Le procès verbal de remise de service est mis en conformitéavec celui de l’IC M9.6 – pièce 21 Sur tous les documents de la passation de service, excepté le PV de remise de service, les signatures sont supprimées.

•Régie: Les documents « Arrêté de création », « Nomination du régisseur » et « Arrêté de cautionnement » sont revus en accord avec la DGFIP.• Visas, articles précisant les obligations du régisseur….

4.GFC 20154.5. Transfert des développements de soldes


• A partir de CGENE 2014 ex. antérieur, un nouveau menu permettra de transférer les développements de soldes vers CGENE 2015

• Les développements seront repris compte par compte ou subdivision par subdivision si le compte est subdivisé, selon les mêmes principes que pour la reprise des bilans d’entrée :

• Si un compte non subdivisé en N-1 est subdivisé en N, son développement ne sera pas repris

• Si un compte est subdivisé en N-1et en N avec des subdivisions différentes, son développement ne sera pas repris. Seules les subdivisions identiques seront reprises.

• Si un compte est subdivisé en N-1 et pas en N : les développements des subdivisions de N-1 sont regroupés sur le compte de N.

4.GFC 20154.6. Accès simultané à COFI N-1


•COFI N-1 2014 : • Pour un même établissement : accès simultané de la

Comptabilité Générale et du Compte Financier bloqué (‘établissement’ : budget principal et de ses budgets annexes).

• Pour des établissements différents, l’exécution simultanée du Compte Financier et de la Comptabilité Générale est autorisée.

•COFI N 2015 : l’accès simultané n’est pas autorisé.

GFC 2015Présentation des nouveautés

Merci de votre attention


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