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Expédition de marchandises dangereuses – Piles au lithium par voie routière

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : ces renseignements sont fournis à titre indicatif seulement pour aider les expéditeurs qui ont reçu la formation appropriée. Tous les expéditeurs sont tenus de s’assurer qu’ils ont reçu la formation adéquate pour expédier des marchandises dangereuses. Ces renseignements ne modifient en rien, ne satisfont pas ni n'influencent les exigences réglementaires. Le contenu de ces documents peut changer et Purolator décline toute responsabilité pour les pertes ou les dommages causés par des changements, des erreurs, des omissions ou de mauvaises interprétations de celui-ci.

Piles au lithium ionique – UN3480, UN3481 Piles au lithium métal – UN3090, UN3091 L’information suivante ne concerne que les envois de piles au lithium expédiés par transport routier. Si vous expédiez des piles au lithium par transport aérien, veuillez consulter le document de Purolator « Piles au lithium par voie aérienne ».

Des piles au lithium sont utilisées pour alimenter un large éventail d'appareils électroniques et d'équipement, y compris des articles comme des ordinateurs portables, des téléphones cellulaires/intelligents, des appareils photo, de l’équipement médical et des outils électriques. Les piles au lithium sont aussi des marchandises dangereuses et sont réglementées au Canada par le Règlement sur le transport de marchandises dangereuses. Si vous expédiez des piles au lithium, même celles emballées avec l'équipement ou contenues dans celui-ci, vous devez respecter les exigences stipulées dans le Règlement et déclarer ces envois à Purolator ou à tout autre transporteur. Les piles au lithium ionique sont reconnues comme étant des piles secondaires et sont rechargeables. Elles sont souvent utilisées dans des ordinateurs portables, des téléphones cellulaires/intelligents et des outils électriques. Les piles au lithium métal sont reconnues comme étant des piles primaires et ne sont habituellement pas rechargeables. Elles sont souvent utilisées dans des articles comme des montres, des calculatrices et des dispositifs de verrouillage de voiture à distance. Les exigences relatives à l’expédition de piles au lithium métal diffèrent de celles des piles au lithium ionique.

Voici deux autres termes ayant des exigences réglementaires différentes : • Emballée avec l’équipement signifie que la pile n’est pas fixée ni connectée physiquement à

l’appareil. Une pile de rechange dans un colis contenant un outil électrique en serait un exemple.

• Contenue dans l’équipement signifie que la pile est fixée ou connectée physiquement à l’appareil. Une pile utilisée pour alimenter un ordinateur portable qui est intégrée à celui-ci en est un exemple courant.

Une des principales exigences de sécurité de toutes les piles au lithium est la protection contre les courts-circuits. Pour prévenir les courts-circuits pouvant entraîner la surchauffe ou l’inflammation de la pile, chaque pile doit être séparée de tout objet métallique dans le colis, et ses bornes doivent être isolées à l’aide d’une matière non conductrice, comme du ruban isolant. Les piles doivent également être emballées pour éviter qu’elles se déplacent pendant le transport.

©2015 Purolator Inc.


Exemption réglementaire pour les piles au lithium À titre d’expéditeur, vous pouvez déterminer si vos piles sont exemptées du Règlement en consultant la disposition particulière 34 (RTMD, Annexe 2). Voici les directives relatives à l'exemption :

a) dans le cas d’une pile au lithium métal ou à alliage de lithium, la quantité de lithium est d’au plus 1 g et, dans le cas d’une pile au lithium ionique, l’énergie nominale en wattheures est d’au plus 20 Wh;

b) dans le cas d’une batterie au lithium métal ou à alliage de métal, la quantité totale de lithium d’au plus 2 g et, dans le cas d’une batterie au lithium ionique, l’énergie nominale en wattheures est d’au plus 100 Wh;

c) les piles et les batteries sont protégées contre les courts-circuits, y compris contre les contacts avec des matériaux conducteurs dans le même emballage qui pourraient entraîner un court-circuit;

d) les piles et les batteries sont emballées dans un contenant qui les enferme complètement;

e) la masse brute des piles et des batteries est d’au plus 30 kg, sauf lorsqu’elles sont placées dans des équipements ou sont emballées avec un équipement.

Si l’expéditeur détermine que les exigences de la disposition particulière 34 peuvent être respectées, l’envoi peut être exempté du Règlement s’il satisfait à toutes les autres exigences. Les exigences générales relatives aux envois respectant cette exemption sont indiquées dans les tableaux après cette section. Quelle que soit l’exemption, Purolator exige que les expéditeurs apposent une étiquette de manutention de piles au lithium sur chaque colis afin d’éviter que l’envoi soit placé par inadvertance à bord d’un avion. Si les critères de la disposition particulière 34 ne peuvent pas être respectés, l’envoi peut être préparé conformément à l'exemption relative à une masse brute de 500 kg (article 1.16 du RTMD) ou comme des marchandises dangereuses entièrement réglementées. Les expéditeurs peuvent également choisir de préparer l’envoi selon les Instructions techniques de l’OACI (règlements sur le transport aérien) et le confier pour transport par service routier. Cette façon de faire est acceptable si toutes les exigences réglementaires relatives au transport aérien sont respectées, y compris, le marquage, l'étiquetage, la documentation et l'emballage. Les expéditeurs peuvent consulter le document de Purolator « Piles au lithium par voie aérienne ».



Piles au lithium ionique – Faisant l'objet d'une exemption relative à la disposition particulière 34 UN3480 UN3481

Piles au lithium ionique Piles au lithium ionique

emballées avec l’équipement

Piles au lithium ionique contenues dans

l’équipement Énergie nominale de la cellule en watt/heure

20 Wh ou moins 20 Wh ou moins 20 Wh ou moins

Énergie nominale de la pile en watt/heure

100 Wh ou moins 100 Wh ou moins 100 Wh ou moins

Poids maximal brut par colis 30 kg s.o. s.o.

Emballage conforme aux spécifications de l’ONU

Non Non Non

Déclaration de l'expéditeur Non Non Non

Étiquette de danger Non Non Non

Exigences d'identification

• « Lithium ionique » • Risque d'inflammabilité • Traitez ces envois avec

délicatesse • Indication que des

procédures particulières, y compris une inspection et un réemballage si nécessaire, doivent être appliquées en cas de dommages

• Numéro de téléphone pour obtenir de plus amples renseignements









Document relatif à la sécurité des piles au lithium

Oui Oui Oui



Étiquette de manutention des piles au lithium

Oui 1

Oui 1

Oui 1

Autres exigences

• Le numéro de téléphone de la personne-ressource doit figurer sur l’étiquette de manutention

• Le connaissement indique « Exemption du RTMD, DP 34 » 1





Supplément pour MD Non Non Non

Référence RTMD Disposition particulière 34

RTMD Disposition particulière 34


1 Exigence/Restriction imposée par Purolator



Piles au lithium métal – Faisant l'objet d'une exemption relative à la disposition particulière 34 UN3090 UN3091

Piles au lithium métal Piles au lithium métal

emballées avec l’équipement

Piles au lithium métal contenues dans

l’équipement Lithium contenu dans la cellule 1 g ou moins 1 g ou moins 1 g ou moins

Lithium contenu dans la pile 2 g ou moins 2 g ou moins 2 g ou moins

Poids maximal brut par colis 30 kg s.o. s.o.

Emballage conforme aux spécifications de l’ONU

Non Non Non

Déclaration de l'expéditeur Non Non Non

Étiquette de danger Non Non Non

Exigences d'identification

• « Lithium métal » • Risque d'inflammabilité • Traitez ces envois avec












Document relatif à la sécurité des piles au lithium

Oui Oui Oui

Étiquette de manutention des piles au lithium

Oui 2

Oui 2

Oui 2



Autres exigences







Supplément pour MD Non Non Non

Référence RTMD Disposition particulière 34



2 Exigence/Restriction imposée par Purolator


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Documents