e14 février

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets dÊinventionDemandes de brevets - nos 3 017 509 à 3 017 766Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 1

5/34

21 a

oû

t 20

15

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se procurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridiqu e.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridiq ue et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à cha cun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422, 60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONAL ES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES I NTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues pu-bliques...................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produits se-mi-conducteurs......................................

6.2 Décisions de constatation de dé-chéance inscrites au RNB.....................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N° 15/34 21 août 2015

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE15, rue des Minimes – CS 50001

92677 COURBEVOIE Cedex Téléphone : 0820 213 213 Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

11

143155

néant

177

185néant

193néant

néant

néant

néantnéant

néant

néant

néant

néant219

néantnéant

néantnéant

235

239néant

néantnéant

4 BOPI 15/34

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’ide ntification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sansconnaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

5BOPI 15/34

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identific ationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la re présentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivr ant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE I NDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

6 BOPI 15/34

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège15, rue des Minimes – CS 5000192677 COURBEVOIE [email protected]

ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair [email protected]

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INPI

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................

1.3 Table par domaines techniques ...................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ....................................................

11

143

155

néant

11BOPI 15/34

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans lessalles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION

N° 3.017.509 à 3.017.766

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01M 13

A3.017.509 – B (A1) – D [14 51238]. – E 17 févr ier2014. – JA 01 M 29/16 (2013.01), A 01 K 61/00. –KDISPOSITIF D'EFFAROUCHEMENT – P (Inventeur :RIBY ALAIN). – O Demandeur : R IBY ALAIN , –RMandataire: CABINET YVES DEBAY

M La présente invention consiste en un dispositif d'effa-rouchement apte à effrayer des animaux, caractérisé ence qu'il comprend un boitier étanche, au moins un pan-neau solaire rendu solidaire de la face supérieure du boi-tier, au moins un moyen d'émission sonore solidaire de lastructure d'ensemble et placés en immersion en vis-à-visou sur la face inférieure du dispositif, le boitier compre-nant à l'intérieur;- une batterie d'alimentation en courant continu, reliée àun régulateur lui-même relié au(x) panneau(x) solaire(s),ledit régulateur étant apte à réguler la charge et ladécharge de la batterie;- un circuit électronique programmable relié au régula-teur, ledit circuit comprenant un module de productionsonore relié au(x) moyen(s) d'émission sonore;le dispositif comprenant en outre au moins un flotteursupportant la structure d'ensemble.

A3.017.510 – B (A1) – D [14 51341]. – E 19 févr ier2014. – JA 01 N 37/10 (2013.01), A 01 P 7/04. –KCOMPOSITION PHYTOSANITAIRE – P (Inventeurs:POESSEL JEAN-LUC ; SAUGE-COLLET MARIE-HELENE; RAHBE YVAN). – ODemandeur : INSTITUTNATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE -INRA, – RMandataire : CABINET HARLE ET PHELIPSociété anonyme

M Utilisation d'un composé poly aromatique polyhydroxylé, notamment de l'acide chicorique pour luttercontre les organismes nuisibles des plantes et composi-tion phytosanitaire comprenant l'acide chicorique.

14 A21C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.511 – B (A1) – D [14 00443]. – E 19 févr ier2014. – JA 21 C 15/00 (2013.01), A 21 C 9/06, A 21 D13/08. – KEQUIPEMENT POUR SIMULTANEMENTDECOUPER ET SOUDER LES CREPES GARNIES –P (Inventeur : BARBEREAU JULIEN LAURENT HEN-RI). – ODemandeur: BARBEREAU JULIEN LAURENTHENRI, – RMandataire: BARBEREAU JULIEN

M L'invention est un équipement pour simultanémentdécouper et souder les crêpes garnies, il concerne lesecteur de la restauration.Actuellement, les procédés pour réaliser les crêpes gar-nies destinées au marché de l'emporter, sont insatisfai-sants en terme de temps de réalisation et d'aspect final.L'invention comporte un dispositif de chauffe de type crê-pière connue sous le nom breton de « billig » (11), surlequel est fixé un profilé 1 (10) de forme saillante; un pro-filé 2 (3) de forme plane, fixé sous l'élément chauffantd'un dispositif de thermopression (2).La solution technique consiste à mettre en thermopres-sion les crêpes garnies entre les profilés pour simultané-ment les découper et les souder. Cela permet deproduire simplement et rapidement plusieurs crêpes gar-nies à la fois, d'aspect soigné et consommables propre-ment à la main.L'invention est destinée à être utilisée dans une crêperie.

A3.017.512 – B (A1) – D [15 00317]. – E 18 févr ier2015. – JA 21 D 8/06 (2013.01), A 21 D 10/04, 13/00,A 21 C 5/00, A 21 B 5/03, A 47 J 37/06. –KPROCEDE DE FABRICATION DE PARTS SOUDEESDE CREPES GARNIES, DISPOSITIF CONCU POURMETTRE EN OEUVRE LE PROCEDE ET PRODUIT ISSUDU PROCEDE – P (Inventeur : BARBEREAU JULIENLAURENT HENRI). – ODemandeur: BARBEREAU JU-LIEN LAURENT HENRI, – RMandataire: BARBEREAUJULIEN . – F Pr io r i té : FR , 19 fév r ie r 2014 ,n° 1400443.

M L'invention concerne un procédé de fabrication departs soudées de crêpes garnies, dites « crêpes chaus-son » comportant une étape préalable de fabrication decrêpes. Le procédé comporte en outre les étapessuivantes: application d'une première couche d'au moinsune crêpe sur un plateau inférieur comportant des struc-tures en relief réalisant au moins une forme fermée,application d'une garniture sur la première couche dansles cavités produites par au moins une forme fermée,application d'une seconde couche d'au moins une crêpesur la garniture, application d'un plateau supérieur sur laseconde couche, chauffage d'un au moins des élémentspris dans l'ensemble comportant le plateau inférieur, leplateau supérieur, les structures en relief, ladite étape dechauffage se déroulant au moins pendant une étape demise en pression des couches de crêpes et de la garni-ture intercalée par un rapprochement des plateaux, éloi-gnement des plateaux pour accéder à l'assemblage descouches contenant la garniture, la présence des struc-tures en relief soudant les deux couches de crêpes àl'endroit des structures en relief et produisant des zones

avec une épaisseur minimale ou nulle dans le dit assem-blage pour faciliter la séparation entre au moins une partet un résidu à jeter.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A41B 15

A3.017.513 – B (A1) – D [14 51357]. – E 20 févr ier2014. – JA 41 B 13/10 (2013.01). – K BAVOIR JE-TABLE – P ( Inven teur : DORCET NADINE) . –ODemandeur: DORCET NADINE, – R Mandata i re :CASALONGA & ASSOCIES

M Un bavoir jetable comprend une première coucheabsorbante (1) et une deuxième couche imperméable (2)assemblées de manière à réaliser un film doublé.Le bavoir comprend en outre une troisième couche (3)couplée sur au moins une partie de sa périphérie à uneface de la deuxième couche (2) opposée à la face encontact avec la première couche (1) de façon à former unlogement (4) apte à recevoir au moins un linge nettoyant(5).

A3.017.514 – B (A1) – D [14 00440]. – E 19 févr ier2014. – JA 43 C 11/00 (2013.01), A 43 C 11/22. –KDISPOSITIF DE FERMETURE INNOVANT ET COM-MUNICANT POUR CHAUSSURES A LACETS –P ( Inventeur : BERTRAND FORTES REGIS). –O Demandeur : BERTRAND FORTES REGIS, –RMandataire: BERTRAND FORTES REGIS

M La présente invention concerne un dispositif de fer-meture innovant et communicant qui remplace tout autredispositif de serrage ou de laçage de la chaussure, à par-tir du moment ou la dite chaussure comprend des trousde laçage dotés ou non de pré oeillet et d'oeillet.Le dispositif comporte un cordon (1) dont chacune desextrémités sera insérée et solidement fixée par pressionmécanique et collage dans un tube en laiton ou en métal(2), lequel tube sera inséré et solidement fixé par pres-sion mécanique et collage dans une pastille composéede matériau souple renforcé par des lamelles en acier ousynthétique (3) faisant du dispositif une pièce d'un seultenant.Une puce de traçabilité type RFID faisant corps avec ledispositif permet de positionner et de localiser géographi-quement le porteur de la chaussure.Le dispositif de fermeture innovant et communicant de lachaussure à lacet assure la même fonction que le lacetd'origine, fait disparaître le problème du noeud et dulaçage à faire, du lacet qui se défait et traîne. Ce disposi-tif personnalise la chaussure.


A3.017.515 – B (A1) – D [14 51225]. – E 17 févr ier2014. – JA 44 C 17/02 (2013.01), A 44 C 17/04. –KPIECE DE JOAILLERIE A MONTURE NON VI-SIBLE – P ( I nven teur : TOUIL DANIEL) . –ODemandeur: TOUIL DANIEL, – RMandataire: FIDALINNOVATION

M Pièce de joaillerie constituée par une pierre compo-site fixée sur une monture présentant au moins une pattede liaison et configurée pour laisser visible la culasse deladite pierre composite, la pierre composite étant consti-tuée par un corps à facettes métallique présentant unecouronne et une culasse supportant une pluralité depierres minérales. La liaison entre ladite monture et laditepierre composite est assurée exclusivement en arrière durondiste et la zone de contact entre la monture et lapierre composite représente moins de 20% de la surfacede la culasse de la pierre composite.

A3.017.516 – B (A1) – D [14 51226]. – E 17 févr ier2014. – JA 44 C 17/02 (2013.01). – K PIECE DEJOAILLERIE COMPRENANT UN MOYEN DE LIAISOND'UNE MONTURE A UNE PIECE COMPOSITE LIBE-RABLE – P ( Inven teur : TOUIL DANIEL) . –ODemandeur: TOUIL DANIEL, – RMandataire: FIDALINNOVATION

M Pièce de joaillerie constituée par une pierre compo-site fixée sur une monture (60) présentant au moins unepatte de liaison et configurée pour laisser visible laculasse de ladite pierre composite, la pierre compositeétant constituée par un corps à facettes métallique pré-sentant une couronne (10) et une culasse (20), la cou-ronne et la culasse supportant une pluralité de pierresminérales et ledit corps à facettes coopèrant avec laditepatte de la monture par un moyen de liaison libérable.


A3.017.517 – B (A1) – D [14 00456]. – E 19 févr ier2014. – JA 45 B 19/04 (2013.01). – K POIGNEE DEPARAPLUIE AVEC POIGNEE ET MANCHE AUXI-LIAIRES ENFANT INTEGRES – P (Inventeur : LOHE-ZIC YANN). – O Demandeur : LOHEZIC YANN, –RMandataire: LOHEZIC YANN

M Dispositif permettant à un adulte et un jeune enfantd'être abrités de la pluie en tenant tous les deux, chacunà sa hauteur, le parapluie de l'adulte grâce à un manchetélescopique et une poignée auxiliaires intégrés aumanche et à la poignée de l'adulte.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinéà abriter confortablement, aisément et sous un seul para-pluie, un adulte et un enfant marchant tous deux sous lapluie.

A3.017.518 – B (A3) – D [14 54965]. – E 02 j u in2014. – JA 45 C 1/08 (2013.01). – K PORTE-MON-NAIE – P ( Inven teur : OTTERSBACH ANKE) . –ODemandeur : ESPRIT DESIGN&PRODUCT DEVE-LOPMENT GMBH, – RMandataire : CABINET BLE-GER-RHEIN-POUPON . – FPriorité : DE, 19 février2014, n° 202014100728.8.

M L'invention concerne un porte-monnaie avec une par-tie extérieure (1) et une partie intérieure (2), dans lequella partie extérieure (1) comporte deux parties latérales(3) reliées entre elles par leurs bords (4) tournés les unsvers les autres, de sorte que la partie extérieure (1) peutêtre ouverte et fermée par rabattement,la partie intérieure (2) comporte également deux partieslatérales (6) reliées entre elles par leurs bords (7) tournésles uns vers les autres, de sorte que la partie intérieure(2) peut également être ouverte et fermée par rabatte-ment,plusieurs compartiments (9) pour cartes de crédit, billetset/ou pièces de monnaie sont prévus entre les deux par-ties latérales (6) de la partie intérieure (2),la partie extérieure (1) comporte au moins un dispositifde fixation (10) du côté intérieur de chaque partie laté-rale (3), et la partie intérieure (2) comporte respective-ment un dispositif de fixation (10) correspondant audispositif de fixation (10) de la partie extérieure (1), ducôté extérieur de chaque partie latérale (6), de sorte quela partie intérieure (2) peut être fixée de façon détachableà la partie extérieure (1) au moyen des dispositifs de fixa-tion (10), etles côtés extérieurs des parties latérales (6) de la partieintérieure (2) correspondent aux côtés intérieurs des par-ties latérales (3) de la partie extérieure (1) quant à leur

taille et leur forme.

18 A45D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.519 – B (A1) – D [14 51282]. – E 18 févr ier2014. – JA 45 D 7/00 (2013.01), A 45 D 20/08, 24/22. – K INSTRUMENT ET METHODE DE COIFFURE –P (Inventeurs : CAMILLE ELISABETH, M. ; TARIOTJEAN YVES, H.). – ODemandeur : SWEETLISS SASSociété par actions simplifiée, – RMandataire: SWEET-LISS

M Instrument de coiffure (100) pour la mise en forme et/ou le traitement des cheveux, se présentant sous laforme d'un embout configuré pour être fixé sur un appa-reil de coiffure, cet embout portant au moins un peigne(120) et au moins une brosse (130, 131), et dans lequeldes poils de la brosse avoisinent des dents du peigne demanière à engager conjointement une même mèche decheveux. Méthode de coiffure associée.

A3.017.520 – B (A1) – D [14 51277]. – E 18 févr ier2014. – JA 45 D 33/02 (2013.01). – K DISPOSITIFDE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION. –P ( Inven teur : DE LAFORCADE VINCENT) . –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne un dispositif (10) deconditionnement et d'application, comportant:- un récipient (11) contenant le produit à appliquer,- un applicateur (12) solidaire du récipient pendant l'appli-cation du produit, présentant au moins une fente capil-laire (40) configurée pour retenir le produit par capillarité,fermée à ses extrémités axiales (48, 49).la viscosité du produit étant suffisamment faible pour luipermettre de s'écouler par capillarité à travers la fentelors de l'application.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 19

A3.017.521 – B (A1) – D [14 51343]. – E 20 févr ier2014. – JA 45 D 40/06 (2013.01), A 45 D 40/26. –KDISPOSITIF POUR L'APPLICATION D'UN PRODUITCOSMETIQUE. – O Demandeur : AXILONE PLAS-TIQUE, – RMandataire : DERAMBURE CONSEIL So-ciété par actions simplifiée

M Dispositif (1) pour l'application d'un produit cosmé-tique, comprenant: - des moyens (26, 50) pour supporter le produit cosmé-tique, - un système (5) applicateur du produit cosmétique,- un mécanisme (6) de déplacement du système (5)applicateur, le mécanisme (6) de déplacementcomprenant:- un corps (7) interne,- un corps (8) externe dans lequel le corps (7) interne estemmanché de manière à pivoter par rapport au corps (8)externe,l'un du corps (7) interne et du corps (8) externe compre-nant au moins une rainure (15) de guidage et l'autre ducorps (7) interne et du corps (8) externe comprenant aumoins une rainure (18) hélicoïdale, le dispositif (1) com-prenant en outre:le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend unsystème (22) de verrouillage du système (5) applicateurcomprenant au moins un ressaut (23) dit de verrouillage,formé sur la rainure (15) de guidage.

A3.017.522 – B (A1) – D [14 51244]. – E 17 févr ier2014. – JA 45 F 3/16 (2013.01), A 45 F 3/02, 5/02. –KDISPOSITIF POUR L'HYDRATATION D'UNE PER-SONNE TELLE QU'UN COUREUR A PIED OU SIMI-LAIRE – P (Inventeurs : THIERY JULIEN; LAVAL BE-NOIT). – ODemandeur: RAIDLIGHT-VERTICAL Sociétépar actions simplifiée, – R Mandata i re : CABINETLAURENT ET CHARRAS

M La présente invention concerne un dispositif pourl'hydratation d'une personne, telle qu'un coureur à pied,un fondeur, un cycliste, ou tout autre sportif similaire,ayant besoin de s'hydrater, comprenant au moins unréservoir dit bidon (1), apte à stocker un liquide et munid'une ouverture prévue pour le remplissage, fermé parun bouchon (2), une conduite flexible (3) dont une pre-mière extrémité est reliée au bidon (1) et dont l'autreextrémité comprend un embout (4) d'aspiration apte àêtre porté à la bouche d'un utilisateur afin que ce dernierpuisse aspirer le liquide contenu dans le bidon (1), et unporte bidon (5); ledit dispositif est remarquable en ce qu'ilcomporte des moyens de fixation (9) de la conduiteflexible (3) sur un vêtement (12) de l'utilisateur constituésd'une part d'une pince (13) comportant un mors fixe (13a)et un mors mobile (13b) pivotant autour d'un axe (14)muni d'un ressort de rappel, et d'autre part d'un crochet(15) solidaire du mors fixe (13a).

20 A47F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.523 – B (A1) – D [14 00433]. – E 18 févr ier2014. – JA 47 F 1/04 (2013.01). – KDISTRIBUTEURSECURISE A PLAGES HORAIRES IMPOSEES DE DI-VERS OBJETS, PRODUITS OU VALEURS, UTILI-SABLE EN TANT QUE SEMAINIER, PILOTE PAR UNSYSTEME DE PROGRAMMATION HEBDOMADAIREOU CALENDAIRE – P (Inventeur : GIROD BERNARDPHILIPPE DANIEL). – O Demandeur : GIROD BER-NARD PHILIPPE DANIEL, – R Mandata i re : GIRODBERNARD

M Distributeur sécurisé à plages horaires imposées dedivers objets, produits ou valeurs, utilisable en tant quesemainier, piloté par un système de programmationhoraire (7) hebdomadaire ou calendaire.Selon la disponibilité de la personne émettrice et la sen-sibilité de la personne réceptrice, une distribution peutprésenter des difficultés et contraintes.Le dispositif selon l'invention permet d'y remédier.La personne émettrice charge et referme une série deboîtiers (2) puis programme les jours et plages horaireschoisis pour la distribution. La personne réceptrice peutalors réaliser les prélèvements par action sur le systèmede commande (3) et ouverture des boîtiers (2), mais uni-quement selon les jours et plages horaires programmés.Ce distributeur sécurisé est universel: utilisation domes-tique (tirelire hebdomadaire, divers semainiers,...), maisaussi utilisation professionnelle (Gestion de clés, semai-nier de médicaments, sevrages,...).

A3.017.524 – B (A3) – D [15 51238]. – E 13 févr ier2015. – JA 47 F 3/04 (2013.01). – KVITRINE REFRI-GEREE VERTICALE – P ( Inven teurs : POUTRELFLORIAN; ANIN MARC). – O Demandeur : EPTAS.P.A., – RMandataire: JACOBACCI & PARTNERS . –FPriorité: IT, 14 février 2014, n° PD2014A000026.

M La présente invention concerne une vitrine réfrigéréeverticale dotée d'une structure porteuse 2 qui comprendune partie basse 3 et une partie haute 4 et abrite aumoins un espace de présentation accessible à travers aumoins une porte 5 articulée à la partie basse et à la partiehaute par des moyens formant charnière respectivementinférieurs et supérieurs sur un axe d'articulation X.Quand la porte 5 est fermée, elle dissimule entièrementla partie haute. Les moyens formant charnière supérieurs10 comprennent un bras 11 relié à la partie haute 4 demanière à se trouver au-dessus de cette dernière et àdépasser de la structure porteuse avec au moins uneextrémité libre 11a. Le bras 11 est doté d'un gond 12 fixéface à l'extrémité libre 11a. La porte 5 possède une pen-ture 6 encastrée dans sa partie supérieure 5a. Le gonds'insère dans cette penture pour articuler la porte sur lastructure porteuse. Le bras peut se déplacer entre uneposition abaissée dans laquelle le gond s'insère aumoins partiellement dans la penture et une position sou-levée dans laquelle le gond sort entièrement de la pen-ture pour permettre la dépose et la repose de la porte surla structure porteuse.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47F 21

A3.017.525 – B (A1) – D [14 51368]. – E 20 févr ier2014. – JA 47 F 5/08 (2013.01), A 47 F 7/00, A 47 B81/00. – KDISPOSITIF UNIVERSEL DE FIXATIOND'UN MODELE D'EXPOSITION DE SYSTEME DEDOUCHE SUR UNE PAROI D 'ETALAGE –P (Inventeur: JACQUET FABRICE). – O Demandeur :ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire : DEJADE & BI-SET Société par actions simplifiée

M Dispositif (1) de suspension, à une paroi (2) d'éta-lage, d'un modèle (10, 11, 12) d'exposition de systèmede douche mural, caractérisé en ce qu'il comprend:- un support (33) comprenant un panneau (34) frontalsensiblement rectangulaire délimité par deux bords (35,36) latéraux longitudinaux, un bord (36) transversal infé-rieur et un bord (37) transversal supérieur, le panneau(34) frontal étant percé d'une rainure (40) principale quis'étend longitudinalement, d'une rainure (41) secondairequi s'étend au transversalement au voisinage du bord(37) supérieur, de part et d'autre de la rainure (40) princi-pale, et d'une paire de découpes (43) délimitant chacuneune ouverture (44) à contour circulaire, pratiquées auvoisinage du bord (36) inférieur, de part et d'autre trans-versalement de la rainure (40) principale;- au moins un crochet (49) solidaire du support (33) pourla suspension de celui-ci à une barre (6) de charge mon-tée sur la paroi (2) d'étalage.

A3.017.526 – B (A1) – D [14 00448]. – E 19 févr ier2014. – JA 47 F 5/10 (2013.01), B 60 P 3/025. –KSUPPORT DE PRESENTATION DE MARCHANDISEPOUR VEHICULE ET VEHICULE EQUIPE –P (Inventeurs: MASSIP VICTOR; LEBOT LAURENT). –ODemandeur: FALTAZI, – RMandataire : CABINETDAVID TOURNEL

M Support de présentation de marchandises destiné àéquiper un véhicule caractérisé en ce que le support (2)est composé de tablettes (3) élémentaires articuléesentre elles par des biellettes (4) formant, avec lestablettes, un jeu de parallélogrammes déformables pourpasser d'un état où toutes les tablettes sont empilées àun état où les tablettes sont décalées latéralement, le jeude parallélogrammes étant solidaire du véhicule à une deses deux extrémités

22 A47H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.527 – B (A1) – D [14 00405]. – E 14 févr ier2014. – JA 47 H 23/00 (2013.01), A 47 G 5/00. –KRIDEAU EVOLUTIF ARBRE QUATRE SAISONS A LADECORATION RECTO-VERSO EN TROIS D, AMO-VIBLE ET EVOLUTIVE AU GRE DES SAISONS –P (Inventeur: RAMIREZ GERARD). – O Demandeur :RAMIREZ GERARD, – RMandataire : RAMIREZ GE-RARD

M L'invention concerne un rideau avec décoration recto-verso en trois D, amovible, évolutive au gré des saisons.Cela consiste à proposer un rideau avec une impressionde base coté intérieur et coté extérieur identique etsuperposée. Sur cette impression sont fixés des supportsscratch (figure 1) destinés à recevoir des décorationsvariées amovibles, interchangeables, repositionnables,conçues spécialement pour le rideau. L'ensemble permetde transformer un élément de décoration peu exploité enun objet de décoration personnalisable, ludique, original,changeant, visible sur les deux faces tout en restantlavable en ôtant les décorations. L'invention fournit unebase qui laisse à chacun une part de créativité de part lesmultiples possibilités, rendant ainsi le rideau unique.L'invention est pratique: on peut changer de rideau sanschanger de rideau; plus besoin de changer les dimen-sions et fixations.Cela apporte une autre dimension à la décoration pourles professionnels concernés.

A3.017.528 – B (A1) – D [14 51345]. – E 20 févr ier2014. – JA 47 K 10/44 (2013.01), A 47 K 10/42. –KDISTRIBUTEUR DE SERVIETTES – P ( Inventeur :DEROUET SYLVAIN). – ODemandeur : SIPINCO So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETPATRICE VIDON

M La présente invention concerne un distributeur (1) deserviettes (2) configuré pour recevoir et distribuer unepluralité de serviettes (2), notamment en ouate de cellu-lose, présentant au moins un pliage (30) générant undécalage entre deux bords (31, 32) opposés de la ser-viette (2), ledit distributeur (1) étant caractérisé en ce qu'ilcomprend:- un boîtier (3) comprenant une face supérieure (4) com-portant au moins une ouverture de distribution (5) pourl'extraction par un utilisateur d'au moins une serviette (2),une face inférieure (6) opposée à la face supérieure (4)et au moins une face latérale (7) reliant la face inférieure(6) et la face supérieure (4), l'ouverture de distribution (5)présentant un positionnement décalé par rapport à uneligne médiane (D) de la face supérieure (4), ledit position-nement décalé étant en phase avec le décalage dupliage de la serviette, etun ressort (10) présent à l'intérieur du boîtier (3) etconfiguré pour forcer les serviettes (2) vers l'ouverture dedistribution (5), quelle que soit la quantité de serviettes(2) présentes dans le boîtier (3), le ressort (10) étant réa-lisé par pliage en un matériau carton.


A3.017.529 – B (A1) – D [14 51257]. – E 17 févr ier2014. – JA 61 B 5/00 (2013.01), A 61 B 5/024, 5/04,A 61 M 21/02, G 06 F 19/00, A 63 F 13/212. –KPROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE DUSYSTEME NERVEUX AUTONOME D'UN SUJET –P (Inventeur: ZOICAS VASILE). – ODemandeur : ZOI-CAS VASILE, – RMandataire: CABINET HAUTIER

M L'invention décrit un procédé et un système de sur-veillance du système nerveux autonome (SNA) d'unsujet, comprenant: l'acquisition d'au moins un signald'électrocardiogramme (ECG) comprenant W battementscardiaques, la génération d'une donnée qui est fonctionde la variabilité de la fréquence cardiaque (VFC) sur lesW battements cardiaques, la VFC comprenant W-1 inter-valles RR séparant deux battements cardiaques consé-cutifs détectés respectivement aux instants tk-1 et tk,chaque intervalle RR présentant une durée d'une valeurak = tk - tk-1 avec k = (X-W+2)... X; le calcul à l'aide d'aumoins un microprocesseur d'au moins un paramètre prisparmi le paramètre TAS(tx) représentant le niveau d'acti-vité du système sympathique et/ou le paramètre TAP(tX)représentant le niveau d'activité du systèmeparasympathique; et/ou d'autres paramètres tels que leparamètre TPSP(tX) représentant le taux de pollution dusystème sympathique vers le système parasympathique,et le paramètre TPPS(tX) représentant le taux de pollu-tion du système parasympathique vers le système sym-pathique.

A3.017.530 – B (A1) – D [14 00437]. – E 14 févr ier2014. – JA 61 B 19/00 (2013.01). – K DISPOSITIFPOUR LA MANIPULATION ET LE NETTOYAGE SECU-RISES DE MATERIELS CHIRURGICAUX TRAN-CHANTS ET/OU COUPANTS – P (Inventeur : MORELMARTIAL). – O Demandeur : MOREL MARTIAL, –RMandataire: MOREL MARTIAL

M L'invention concerne un dispositif permettant d'éviterles Accidents par Exposition au Sang (A.E.S.) lors de lamanipulation d'objets piquants et/ou coupants, tels quedes bistouris froids, et permettant de nettoyer de manièrephysique des instruments chirurgicaux ayant notammentservis à des opérations de coagulation, caractérisé en cequ'il comprend une platine présentant recto-verso quatrezones techniques spécifiques:- une zone à empreintes (1a, 1b) définies par des échan-crures permettant d'adapter/désadapter des lamesmétalliques tranchantes de leur manche porteur; - une zone de protection des doigts de l'opérateur (2a);- une zone comportant une encoche en “Y“ (3a) destinéeà permettre par friction de contact le décharbonnage desélectrodes de bistouris électriques; et, - une zone pourvue de reliefs crantés permettant par frot-tement de débarrasser des instruments chirurgicaux, telsque les mors d'une pince chirurgicale (4a, 4b), des rési-dus de coagulas ou autres matières organiques.


A3.017.531 – B (A1) – D [14 51248]. – E 17 févr ier2014. – JA 61 C 13/093 (2013.01). – K IMPLANTDENTO-OSTEO INTEGRE – P (Inventeur : SAUVEURGABRIEL). – ODemandeur : SAUVEUR GABRIEL, –RMandataire: CABINET HERRBURGER

M Implant dento-ostéo intégré constitué d'une tige cylin-drique (10) ayant une extrémité avant (11) arrondie oulégèrement en pointe et une extrémité arrière (12) munied'une prise d'outil s'inscrivant dans le contour de la tige(10). Le diamètre de l'implant est choisi en fonction dudiamètre du canal de la racine à restaurer et sa longueurest sensiblement égale à celle de la racine (R1) entièreavant amputation.

A3.017.532 – B (A1) – D [14 51288]. – E 18 févr ier2014. – JA 61 F 2/00 (2013.01), A 61 L 27/18. –KPROTHESE IMPLANTABLE DESTINEE A REPARERLA PAROI ABDOMINALE DANS LA REGION INGUI-NALE, ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLEPROTHESE – P (Inventeurs: SOLECKI GILLES; VER-MET GUILLAUME ; NOEL STEPHANE) . –ODemandeur: COUSIN BIOTECH, – R Mandata i re :CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile

M La présente invention a pour objet une prothèseimplantable (16) destinée à réparer la paroi abdominaledans la région inguinale, notamment pour la chirurgieTotalement Extra-Péritonéale (T.E.P) et/ou la chirurgieTrans-Abdominale Pré-Péritonéale (T.A.P.P), compre-nant une structure de base (17) tricotée comprenant aumoins un fil monofilamentaire en polypropylène et ayantdes première (17a) et seconde (17b) faces opposéesainsi que des ouvertures (18) ayant au moins une dimen-sion supérieure ou égale à 1 mm, et, vue selon ladite pre-mière face (17a), au moins une partie convexe (19) ayantune forme anatomique déterminée. Avantageusement, lastructure de base (17) comprend au moins un fil monofi-lamentaire en acide polylactique (PLA).


A3.017.533 – B (A1) – D [14 51316]. – E 19 févr ier2014. – JA 61 F 2/00 (2013.01), A 61 L 27/34, 27/50,27/52. – KDISPOSITIF IMPLANTABLE, NOTAMMENTPOUR LA REFECTION DE PAROI ABDOMINALE –P (Inventeur: SOLECKI GILLES). – O Demandeur :COUSIN BIOTECH, – RMandataire : CABINET BEAUDE LOMENIE Société civile

M La présente invention concerne un dispositif implan-table, notamment pour la réfection de paroi, comprenantun implant textile de renforcement ayant des première etseconde faces, un revêtement bioadhésif revêtant aumoins partiellement ladite première face, ledit revêtementcomprenant au moins un polymère bioadhésif réticuléionique choisi parmi les polymères suivants: un polymèred'acide acrylique, un polymère d'acide méthacrylique, unpolymère d'acide itaconique, un polymère d'acidemaléique ou un polymère d'anhydride maléique dont lafonction adhésive est activable en milieux aqueux.

A3.017.534 – B (A1) – D [14 00421]. – E 17 févr ier2014. – JA 61 F 5/055 (2013.01). – KREVETEMENTPOUR MINERVE ET SYSTEME CERVICAL –P (Inventeur: DAHAN SHIMON). – ODemandeur : DA-HAN SHIMON, – RMandataire: DAHAN SHIMON

M La présente invention fournit un revêtement (1) pourminerve cervicale, ledit revêtement (1) comprenant unepoche tubulaire comprenant deux ouvertures (2a, 2b)adaptées pour insérer la minerve(3), la poche tubulaire(2) étant configurée pour recouvrir intégralement laminerve (3) quand la minerve (3) est insérée dans lapoche tubulaire(2).

26 A61J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.535 – B (A1) – D [14 00413]. – E 14 févr ier2014. – JA 61 J 9/00 (2013.01). – K PORTE BIBE-RON AVERTISSEUR DE DEBIT – P ( Inventeur : LE-PINE JACQUES). – O Demandeur : SLOWCONTROL, – RMandataire: SLOW CONTROL Sociétépar actions simplifiée

M Porte biberon d'avertissement de mauvais débit d'unbiberon avec tétine, bague de tétine culot de biberon pro-posant un maintien haut / bas de biberon et un maintienlatéral (45) de biberon qui évite au biberon de sortir deson maintien haut / bas et qui offre une surface de prisepour tenir le porte biberon caractérisé en ce que le portebiberon (40) vient tenir le biberon de haut en bas, depuisle haut sur la face supérieure de bague de vissage (10)et depuis le bas sur le culot, le porte biberon comprendun capteur de poids (42) qui capte le poids exercé parsur la face supérieure de bague de vissage (10), un cap-teur de poids qui capte le poids exercé sur la paroi laté-rale de la bouteille, un capteur de poids (41) qui capte lepoids exercé sur le culot de la bouteille, un inclinomètrequi capte l'inclinaison du biberon, un accéléromètre quicapte les vibrations du biberon et donc de la tétine, unmodule émetteur récepteur qui émette les données enliaison sans fil vers un terminal distant, une alarmevisuelle, sonore, ou vibratoire qui restitue une alarme auparent.

A3.017.536 – B (A1) – D [14 51280]. – E 18 févr ier2014. – JA 61 K 38/05 (2013.01), A 61 K 38/06, A 61 P7/00, A 23 L 1/30. – K COMPOSITIONS POUR LAPREVENTION ET/OU LE TRAITEMENT DE PATHOLO-GIES L IEES A L 'ALPHA-GLUCOSIDASE –P (Inventeurs : MAUGARD THIERRY; BORDENAVE-JUCHEREAU STEPHANIE; PIOT JEAN-MARIE; BEN-HENDA YESMINE; SIRVENT PASCAL; PELTIER SE-BASTIEN). – ODemandeurs: UNIVERSITE DE LA RO-CHELLE Etablissement public ; UNIVERSITE BLAISEPASCAL - CLERMONT II Etablissement public, –RMandataire : GROSSET FOURNIER ET DEMACHYSociété à responsabilité limitée

M L'invention concerne une composition comprenant aumoins un peptide XAP, dans lequel X représentel'ensemble vide ou une valine, pour son utilisation dans laprévention et/ou le traitement de pathologies liées àl'alpha-glucosidase.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61L 27

A3.017.537 – B (A1) – D [14 51306]. – E 19 févr ier2014. – JA 61 L 31/12 (2013.01), A 61 L 31/04, 27/34,27/40. – KPROCEDE DE FABRICATION D'UN FILM IM-PLANTABLE ET D'UNE PROTHESE COMPRENANT UNTEL FILM – P (Inventeurs : FRANCOIS SEBASTIEN;PROST N ICOLAS ; MONTANARI SUZELEI ) . –ODemandeur: SOFRADIM PRODUCTION Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET GERMAIN ET MAU-REAU Société civile

M La présente invention porte sur un procédé de fabri-cation d'un film destiné à être implanté dans le corpshumain, ledit procédé comprenant les étapes suivantes:- a°) préparation d'un premier film, dit film intermédiaire,par gélification d'une solution de départ comprenant aumoins un polymère choisi dans le groupe consistant en lecollagène, les glycosaminoglycanes et leurs mélanges,- b°) immersion dudit film intermédiaire dans une compo-sition basique comprenant au moins un alcool en C1-C4,- c°) séchage du film obtenu à l'issue de l'étape d'immer-sion.L'invention porte également sur un procédé de fabrica-tion d'une prothèse comprenant un support textile et untel film.

A3.017.538 – B (A1) – D [15 54187]. – E 11 ma i2015. – JA 61 M 16/06 (2013.01). – K INTERFACECOMPRENANT UNE PARTIE D'ETANCHEITE NA-SALE – NDivision demandée le 11/05/15 bénéficiant dela date de dépôt du 31/10/12 de la demande initiale n° 1260428. – P (Inventeurs : BEARNE PETER, DAVID,ALEXANDER; PATEL ROHEET; MIDDELKOOP KRIS-TIN, ELIZABETH; COX MICHAEL, JOHN, HENRI; MAS-HAL FADI ; OLSEN GREGORY, JAMES ; MASONISAAC, TRISTRAM, TANE; STEPHENSON MATTHEW,ROGER). – ODemandeur: FISHER & PAYKEL HEAL-THCARE LIMITED, – R Mandata i re : LAVOIX . –FPriorités: US, 31 octobre 2011, n° 61553872; US,17 octobre 2012, n° 61715214.~Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr

M Une interface destinée à une thérapie à pressionpositive comprend un ensemble de masque et unensemble de serre-tête. L'ensemble de masque com-prend un joint de masque qui est apte à se placer sous lenez. Le joint de masque s'étend le long de côtés latérauxdu nez. Le joint de masque comprend un joint primaireen dessous du nez et un joint secondaire le long du nez.

28 A61N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.539 – B (A1) – D [14 51358]. – E 20 févr ier2014. – JA 61 N 5/10 (2013.01). – KOPTIMISATIOND'UN PROCEDE DE CALCUL DE DOSES DEPOSEESPAR UN RAYONNEMENT IONISANT – P (Inventeurs :MERCIER DAVID ; YANG MING-CHAO) . –ODemandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société ennom collectif

M Il est divulgué un procédé d'estimation d'un gradientde dose par rapport aux paramètres d'un faisceau departicules ionisantes, la dose étant déposée par le fais-ceau dans un voxel d'un fantôme maillé d'un patient,chaque maille comportant des voxels d'un même maté-riau, les paramètres du faisceau comprenant un para-mètre de fluence et des paramètres géométriques, leprocédé comprenant la détermination de la fonction ana-lytique du gradient de la dose, déposée par maille, parrapport aux paramètres du faisceau; et la déterminationde l'estimation du gradient de la dose dans le voxel. Cer-taines méthodes d'estimation de la dose déposée sontdécrites. Des développements abordent des configura-tions à plusieurs faisceaux irradiants, qu'ils soient indé-pendants ou partiellement dépendants, des optimisationsdu plan de traitement utilisant des fonctions de coût et lagestion de faisceaux en mouvement le long de trajec-toires. L'emploi de bras robotiques asservis ou d'autressystèmes mobiles durant l'irradiation est décrit.

A3.017.540 – B (A1) – D [14 00454]. – E 20 févr ier2014. – JA 62 B 18/02 (2013.01), A 62 B 23/02. –KMASQUE CATALYTIQUE ANTIPOLLUTION –P ( Inven teur : Z INZINDOHOUE PETROS) . –O Demandeur : Z INZINDOHOUE PETROS, –RMandataire: ZINZINDOHOUE PETROS

M Masque catalytique antipollution MACAP appeléMasque antipollution du peuple par excellence pour soncoût très bas et sa grande simplicité de mise en oeuvrepar les populations démunies, avec des matériaux locauxcomme le charbon actif, abondant et très répandu sousles tropiques et servant au feu de cuisson. Il est constituéd'un Filtre catalytique, une pièce faciale logée ou nondans un morceau d'étoffe noué derrière la nuque par lespopulations pour se protéger les voies respiratoirescontre la pollution (Croquis. 1). Pour une plus grandeprotection antipollution, ce morceau d'étoffe est associé àun Filtre catalytique à charbon actif, préservant auxpopulations leurs habitudes tout en les protégeant effica-cement contre la pollution de l'air respiré. (Croquis 2, 3).A l'intérieur du Filtre, sous l'effet conjugué chaleur-vapeur d'eau et des forces de surface, il se produit desinteractions ioniques provoquant des réactions physico-chimiques d'oxydation catalytique et d'adsorption de sur-face sur le charbon actif, conférant au Filtre, la caracté-ristique «catalytique» et une plus grande capacité defiltration et dépollution. Pour prévenir les odeurs désa-gréables, les moisissures et autres pathogènes ayanttendance à se reproduire au niveau du Filtre, celui-ci estimprégné de solvants organiques de faible volatilitécontenant des additifs désinfectants et désodorisantsnon nocifs.Le Masque catalytique antipollution est réputé offrir un

niveau optimal de protection contre la pollution de l'air quia triplé la mortalité adulte et quintuplé la mortalité infan-tile dans les pays émergents et les pays en développe-ment où, en un demi-siècle, les activités agro-économiques ont causé des dommages considérables àl'environnement et à la santé publique. Le MACAPconstitue une réponse aux préoccupations légitimes nonsatisfaites des populations en matière de sécurité sani-taire et sa vulgarisation est une solution efficace pourbaisser sensiblement et à moindre coût la mortalité liée àla pollution de l'air respiré. Le Masque catalytique antipol-lution est d'utilité publique pour l'ensemble des popula-tions et les populations à risque en particulier.


A3.017.541 – B (A1) – D [14 51254]. – E 17 févr ier2014. – JA 63 F 13/24 (2013.01), A 63 F 13/23. –K DISPOSITIF MULTIMEDIA INTERACTIF –P (Inventeurs : FALC ALAIN ; ALLAERT YANNICK;LIDDLE MARK; TILEY ANDREW). – O Demandeur :BIGBEN INTERACTIVE SA, – RMandataire : NOVA-GRAAF BREVETS Société à responsabilité limitée

M Dispositif multimédia interactif comprenant:- une tablette tactile,- une poignée (20) agencée pour s'engager de manièreamovible avec la tablette tactile (10),- une première interface homme machine,- une deuxième interface homme machine,- au moins un capteur de mouvements,caractérisé en ce que la tablette tactile (10) et la poignée(20) comprennent:- des moyens de connexion,le dispositif comprenant des moyens de commandesagencés:- pour recevoir des instructions venant de l'une de la pre-mière ou deuxième interface homme machine, ou- pour recevoir des instructions venant dudit au moins uncapteur de mouvements.

A3.017.542 – B (A1) – D [14 51314]. – E 19 févr ier2014. – JB 01 D 35/18 (2013.01), F 02 M 37/22. –KFILTRE A LIQUIDE – P (Inventeurs : BENAYOUNPHILIPPE; GLOTIN THIERRY). – ODemandeur: PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M L'invention concerne un filtre à liquide comprenant uncouvercle (5) et une cuve (2) avec une enceinte (6), ren-fermant une cartouche filtrante (8) se laissant traverserpar le liquide depuis une première surface (32) vers uneseconde surface (33), un dispositif de réchauffage deliquide (30) avec au moins un élément chauffant (18) etun moyen de conduction thermique agencé pourconduire la chaleur produite par l'élément chauffant (18)vers le liquide, au moins une partie immergée dans leliquide entre l'enceinte (6) et la cartouche filtrante (8),ladite partie immergée comprenant au moins le moyende conduction thermique destiné à former une barrièrethermique à proximité de la cartouche filtrante (8), la par-tie immergée s'étendant en regard de la première surface(32) de la cartouche filtrante (8) sur au moins une partiede la dite cartouche, et ladite partie immergée est pour-vue de zones de passage (31) traversées par le liquide.

30 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.543 – B (A1) – D [14 51165]. – E 14 févr ier2014. – JB 01 D 61/06 (2013.01), B 01 D 29/62, C 02 F103/08. – KPROCEDE D“EXPLOITATION D'UNE INS-TALLATION DE TRAITEMENT D'EAU, ET INSTALLA-TION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE –P ( Inven teur : DELAGARDE SEBASTIEN) . –ODemandeur : DEGREMONT Société anonyme, –RMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

M Procédé d'exploitation d'une installation de traitementd'eau comprenant: au moins une unité à membrane (M)pour filtration par osmose inverse, ou par nanofiltration,une conduite d'arrivée (1, 1a), au moins une conduite desortie (4) pour le perméat, et une conduite de rejet (5); aumoins une pompe haute pression (3) sur la conduited'arrivée; un système de récupération d'énergie (6); uncircuit (16, 17, 18) de solution de nettoyage, et unensemble de vannes pour commander les opérations defiltration et les opérations de nettoyage, le débit de solu-tion de nettoyage passant dans l'unité à membranedevant être au moins égal à une valeur Q prescrite; lasolution de nettoyage est injectée en amont de la pompehaute pression (3), selon un débit Q1 inférieur à la valeurprescrite Q; au moins le complément de débit (Q-Q1) desolution de nettoyage est assuré par une recirculation desolution sortant par la conduite (5) de rejet de l'unité àmembrane et traversant le système de récupérationd'énergie (6); la pompe haute pression (3) est à l'arrêtlors du nettoyage.

A3.017.544 – B (A1) – D [15 51185]. – E 13 févr ier2015. – JB 02 C 15/04 (2013.01). – K DISPOSITIFD'ENTRAINEMENT DE BROYEUR A CYLINDRES VER-TICAUX – P (Inventeurs: BOIGER PETER; SOMMERINGO). – O Demandeur : RENK AKTIENGESELL-SCHAFT, – RMandata i re : CABINET HERRBUR-GER . – F Pr io r i t é : DE, 18 fév r ie r 2014 ,n° 102014002867.4.

M Dispositif d'entraînement comprenant un caisson(10), une plaque de pression (11) appuyée à rotation surle caisson (10) par l'intermédiaire d'un axe de rotationvertical (12). Une installation de transmission (13) sous laplaque de pression (11) dans le caisson (10) coopèreavec la plaque de pression (11).Plusieurs moteurs électriques (14) ont, chacun ayant unaxe de rotation (15) décalé radialement par rapport àl'axe de rotation (12) de la plaque de pression. Les axesde rotation (15) sont en liaison d'entraînement en rotationavec l'installation de transmission (13).Chaque moteur électrique (14) est relié respectivementpar plusieurs arbres (16, 17) montés exclusivement dansle caisson et décalés radialement par rapport à l'axe derotation (15) du rotor respectif, pour entraîner une roueplanétaire (18) commune à tous les moteurs électriques(14), en liaison d'entraînement avec la plaque de pres-sion (11).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B05B 31

A3.017.545 – B (A1) – D [14 51164]. – E 14 févr ier2014. – JB 05 B 1/02 (2013.01), B 05 B 12/08. –KDISPOSITIF POUR DISPERSER A LA SOURCE LESEMISSIONS D'EFFLUENTS GAZEUX NAUSEA-BONDS – P (Inventeurs: DUONG FREDERIC; KELLYROBERT; CHANTRE PATRICK). – O Demandeur :SUEZ ENVIRONNEMENT Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

M Dispositif de dispersion des émissions d'effluentsgazeux nauséabonds, dégagés de manière diffuse pardes sources situées à proximité du sol, en particulier pardes bassins de traitement d'eaux usées (10,11,12)comportant: au moins deux injecteurs (5a1,5b1;5a2,5b2; 5a3,5b3) d'air ou de gaz auxiliaire orientés versle haut, installés à la périphérie de chaque sourced'effluents gazeux nauséabonds, dans des zones oppo-sées, de manière à disperser les effluents gazeux; desmoyens d'alimentation séparés (8.1, 1 3a1, 13b1;8.2,13a2,13b2; 8.3,13a3,13b3) des injecteurs, et desmoyens de commande sensibles au sens du vent pourassurer l'alimentation au moins du ou des injecteur(s)dont la situation est la plus favorable pour assurer la dis-persion et/ou la remontée du panache d'effluentsgazeux.

A3.017.546 – B (A1) – D [14 51231]. – E 17 févr ier2014. – JB 07 C 3/00 (2013.01). – K PROCEDEPOUR LE TRI POSTAL DES FAIBLES FLUX DE COUR-RIER – P (Inventeurs: TRESSE DIDIER; KARA KARIM;MORISOT DAVID). – ODemandeur: SOLYSTIC Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: CABINET PRU-GNEAU SCHAUB

M Un procédé pour trier des articles de courrier (6) enexploitant un processus d'affectation dynamique et unmécanisme de sur-réservation selon lequel on substitueune destination de tri en sur-réservation (D) à une autredestination de tri déjà affectée à une certaine sortie de tri(S) comprend les étapes:a) identifier (27) parmi lesdites sorties de tri (S) une sortiede tri qui présente un niveau de remplissage (N) supé-rieur à un premier seuil (s1) et la plus ancienne activitéde stockage et affecter (29) cette sortie de tri de à la des-tination de tri en sur-réservation;b) si toutes les sorties de tri (S) présentent un niveau deremplissage (N) inférieur audit premier seuil (s1), identi-fier (32) parmi les sorties de tri, celle qui a la plusancienne activité de stockage et affecter (34,37) cettesortie de tri à ladite destination de tri en sur-réservationet indiquer (36,39) que ladite autre destination de tri estune destination de tri à massifier.

32 B09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.547 – B (A1) – D [14 51172]. – E 14 févr ier2014. – JB 09 B 3/00 (2013.01), A 61 L 11/00, B 02 C23/00. – KMACHINE DE TRAITEMENT DE DECHETSINFECTIEUX, NOTAMMENT MEDICAUX –P (Inventeurs : HENGL PATRICK ; HENGL EMMA-NUEL). – ODemandeur: TESALYS Société par actionssimplifiée, – RMandataire: CABINET JEANNET & AS-SOCIES

M Cette machine (1) comprend un réceptacle (2) dechargement des déchets, un ensemble (3) de broyage deces déchets, incluant un broyeur (5), et un moyen depoussée (10) permettant de pousser les déchets endirection de ce broyeur (5).Selon l'invention,- le réceptacle (2) de chargement des déchets présenteune section transversale constante entre une ouverturede chargement des déchets et une ouverture de commu-nication avec le broyeur; et-ledit moyen de poussée est une plaque (10) mobile entranslation dans le réceptacle (2) de chargement desdéchets, parallèlement à l'axe selon lequel ce réceptacle(2) présente ladite section transversale constante, cetteplaque (10) ayant des dimensions telles qu'il existe seu-lement un interstice entre la tranche de la plaque (10) etles parois délimitant ledit réceptacle (2) de chargementdes déchets; la plaque (10) est mobile entre une positionde retrait, dans laquelle elle est apte à être dégagée deladite ouverture de chargement des déchets, et une posi-tion de fin de course, dans laquelle elle est située auxabords de ladite ouverture de communication.


M Cette machine comprend un réceptacle de charge-ment des déchets et un ensemble (3) de broyage de cesdéchets, incluant un broyeur (5), ce broyeur étant forméd'au moins deux séries parallèles de couteaux (16)contrarotatifs, les couteaux d'une série étant alternésavec des contre-couteaux (17) de cette même série, etles couteaux (16) d'une première série coopérant avecles contre-couteaux (17) d'une autre série, adjacente, etréciproquement.Selon l'invention, au moins un couteau (16) comprend aumoins une alvéole (23) débouchant dans au moins unede ses faces tournée vers le contre-couteau (17) adja-cent, ou au moins un contre-couteau (17) comprend aumoins une alvéole (23) débouchant dans au moins unede ses faces tournée vers le couteau (16) adjacent, cettealvéole (23) étant destinée à être remplie de graisse delubrification et à former ainsi une réserve de graisse.



M Cette machine (1) comprend un réceptacle de char-gement des déchets et un ensemble de broyage de cesdéchets, incluant un broyeur, ce broyeur étant formé d'aumoins deux séries parallèles de couteaux (16) contraro-tatifs, les couteaux (16) d'une série étant alternés avecdes contre-couteaux (17) de cette même série, et lescouteaux (16) d'une première série coopérant avec lescontre-couteaux (17) d'une autre série, adjacente, etréciproquement; le bord de chaque contre-couteau (17)tourné vers le couteau (16) associé est en arc de cercleet des dents que comprend le couteau (16) associédéfilent le long de ce bord.Selon l'invention, au moins un contre-couteau (17) pré-sente une entaille (21) aménagée en lui, débouchantdans ce même bord en arc de cercle, et située sur le côtéaval de ce bord par rapport au sens de passage desdéchets entre les séries de couteaux (16) et contre-cou-teaux (17), cette entaille (21) formant une pointe (22) diri-gée du côté amont du contre-couteau (17).


M Cette machine (1) comprend un réceptacle (2) dechargement des déchets et un ensemble (3) de broyagede ces déchets, incluant un broyeur (5).Selon l'invention,- le broyeur (5) est logé dans un tiroir mobile en coulisse-ment à l'intérieur d'un compartiment de réception (28)que comprend la structure de la machine (1), ce compar-timent de réception (28) étant délimité par des paroislatérales et par une paroi postérieure (29), qui comprendune ouverture;- le tiroir présente un bossage distal (27) apte, en posi-tion de complet engagement de ce tiroir dans ledit com-partiment de réception (28), à être engagé de manièreajustée dans ladite ouverture que comprend ladite paroipostérieure (29);- la machine (1) comprend un capot (30) apte à envelop-per la partie du bossage distal (27) qui dépasse de laditeparoi postérieure (29) en position de complet engage-ment du tiroir dans ledit compartiment de réception (29),ce capot (30) étant pourvu d'une bride destinée à êtreboulonnée sur ladite paroi postérieure (29), cette brideprésentant, au niveau de son bord interne, un surfacebiseautée (32), et-la machine (1) comprend un joint (31) apte à êtreengagé de manière ajustée autour de ladite partie du

bossage distal (27) qui dépasse de ladite paroi posté-rieure (29) en position de complet engagement du tiroirdans ledit compartiment de réception (28), jusqu'à êtreau contact de ladite paroi postérieure (29) et à êtreécrasé par ladite surface biseautée (32) du capot (30)lorsque ce capot est boulonné à ladite paroi postérieure(29).

34 B09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.551 – B (A1) – D [14 51356]. – E 20 févr ier2014. – JB 09 B 3/00 (2013.01), B 32 B 38/10, H 01 L31/042. – KPROCEDE ET INSTALLATION DE RECY-CLAGE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES –P (Inventeur: TANNEAU PATRICK). – O Demandeur :RECYCLAGE - VALORISATION - PHOTOVOLTAIQUE“R.V.P.“ Société par actions simplifiée, – RMandataire :CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile profes-sionnelle

M Le procédé de recyclage de panneaux photovol-taïques consiste à retirer les cellules photovoltaïquesqu'ils renferment, les panneaux photovoltaïques étant dutype comprenant, depuis leur face destinée à être expo-sée au soleil,une plaque de verre (P1) ou fabriquée dans un matériautranslucide, un premier film d'encapsulation (F1), des cellules photovoltaïques (Cv),un second film d'encapsulation (F2), les cellules photo-voltaïques étant prisonnières entre les deux films (F1,F2), une feuille arrière (Fr).Selon l'invention, le procédé consiste, dans une premièreétape, à retirer la feuille arrière (Fr) et le second filmd'encapsulation (F2) jointifs, de manière à mettre à nu lescellules photovoltaïques (Cv) qui demeurent retenues surle premier film d'encapsulation (F1) puis, dans uneseconde étape, à chauffer et arracher les cellules photo-voltaïques (Cv) mises à nu.Le procédé de l'invention permet ainsi de retirer les cel-lules photovoltaïques encapsulées à l'origine dans lepanneau photovoltaïque. Le procédé est relativement

peu coûteux à mettre en oeuvre. Les débris purs des cel-lules photovoltaïques peuvent avantageusement êtrerecyclés par leur fonte dans un creuset.

A3.017.552 – B (A1) – D [14 51236]. – E 17 févr ier2014. – JB 21 D 22/26 (2013.01). – K PRESSEPOUR EMBOUTIR UNE PIECE EN TOLE D'ACIER ATRES HAUTE LIMITE ELASTIQUE, TELLE QU'UNBRANCARD DE VEHICULE AUTOMOBILE –P (Inventeurs : LANTERNIER YVES ; PICHON DA-VID). – ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, – R Mandata i re : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Presse pour emboutir une pièce en tôle (19) compre-nant un bâti supérieur (13) mobile verticalement vers unbâti inférieur (14), un presseur (16) sollicité par des res-sorts (17) pouvant s'appuyer sur la pièce (19) à travailler,en position sur un poinçon fixe (15), au moins une lamede tombage (18) permettant de réaliser sur la pièce (19)au moins un bord tombé, caractérisée en ce que le pres-seur (16) est monté dans un évidement (21) du bâtisupérieur (13) qui débouche sur le dessus de ce bâti, lenombre de ressorts (17) étant suffisant pour solliciter lepresseur (16) vers la pièce à travailler (19) avec uneforce supérieure à la limite élastique de l'acier de la pièceen tôle (19), lorsque celle-ci est du type THLE (tôle à trèshaute limite élastique).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21D 35

A3.017.553 – B (A1) – D [14 51326]. – E 19 févr ier2014. – JB 21 D 39/00 (2013.01), B 25 B 7/02. –KPOINCON POUR UN OUTIL DE SERTISSAGE ET OU-TIL DE SERTISSAGE MUNI D'UN TEL POINCON. –P (Inventeur: MARCON LIONEL). – O Demandeur :ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE SA So-ciété anonyme, – RMandataire: BE LEADER INNOVA-TION

M La présente invention propose un poinçon de sertis-sage permettant d'obtenir un sertissage résistant à l'arra-chement.A cette fin, le poinçon (20) pour un outil de sertissage,comprenant une partie de fixation (21) à l'outil et une par-tie de poinçonnage (22) constituée d'une pointe (23)reliée à la partie de fixation par deux faces de sertissage(24) présentant chacune un profil primaire (241) recti-ligne, chaque face de sertissage comprenant, en outre,un profile secondaire (242), muni de quatre encoches(243) ayant un rayon compris entre 1 mm et 2,5 mm, depréférence compris entre 1,2 mm et 2 mm, avantageuse-ment 1,5 mm.

A3.017.554 – B (A1) – D [14 51180]. – E 14 févr ier2014. – JB 23 B 41/12 (2013.01), B 23 B 35/00. –KOUTIL TOURNANT D'ALESAGE A PLAQUETTESAMOVIBLES DE COUPE ET PROCEDE D'USINAGED'UN ALESAGE DE MOTEUR A COMBUSTION –P ( Inven teur : CHERONNEAU GERARD) . –ODemandeur : RENAULT S.A.S. Société par actionssimplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M Outil tournant d'alésage (1) à plaquettes amovibles(7), comportant un corps porte-plaquettes rotatif (3) munide cartouches (4) retenant des plaquettes de coupeamovibles (7, 8, 9) destinées à usiner un fût cylindriquepar déplacement axial de l'outil dans le fût, caractérisé ence qu'il comporte une première plaquette de coupe apteà ébaucher des sillons dans la matière à usiner, une deu-xième plaquette de finition des sillons ébauchés par lapremière, et une troisième plaquette de planage, apte àaplanir les pics de matière soulevés par les deux pre-mières.


A3.017.555 – B (A1) – D [14 51264]. – E 18 févr ier2014. – JB 23 D 21/08 (2013.01), B 26 D 3/16. –KPINCE COUPE-TUBE – P (Inventeur: PERRIER DA-VID). – O Demandeur : PERRIER DAVID, –RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Sociétécivile

M La pince coupe-tube (1) pour couper transversale-ment un tube (T) de forme cylindrique de révolutionautour d'un axe de symétrie. Elle comprend deux pre-mières mâchoires (2a, 2b) en pivotement autour d'un axetransversal (z). Chaque mâchoire est pourvue d'un cou-teau circulaire (4a, 4b). La pince (1) comprend un sys-tème de positionnement (8) du tube (T) de manière queson axe de symétrie soit parallèle à l'axe transversal.Selon l'invention, la pince (1) comporte une troisièmemâchoire (6) pourvue d'un couteau circulaire (7) rotatifautour d'un axe parallèle à l'axe transversal et montépour s'étendre dans le plan de coupe P, et un méca-nisme de déplacement (10) des mâchoires entre ellespour pincer le tube (T) de sorte que les axes des cou-teaux (4a, 4b, 7) coupent le plan (P) en formant constam-ment un triangle isocèle.

A3.017.556 – B (A1) – D [14 51204]. – E 14 févr ier2014. – JB 23 Q 3/00 (2013.01), B 23 P 15/04. –KSYSTEME DE BRIDAGE DE PIECE ET PROCEDED'ETANCHAGE DE LA VIROLE INTERIEURE D'UN RE-DRESSEUR BASSE PRESSION DE TURBOMA-CHINE – P (Inventeurs : CHARDONNET ROMAIN,RENE, MARCEL; MAILLET JEAN-YVES, FRANCOIS,HENRI; SOUBIGOU ERWAN). – ODemandeur: SNEC-MA Société anonyme, – RMandataire : CABINET RE-GIMBEAU Société civile

M L'invention concerne un système de bridage compor-tant une mâchoire de bridage montée sur l'axe d'un vérinpneumatique ou hydraulique, caractérisé en ce que leditvérin est d'une structure qui, lorsque l'alimentation duditvérin en énergie pneumatique ou hydraulique est cou-pée, entraine la mâchoire de bridage vers sa position deserrage, l'alimentation dudit vérin en énergie pneuma-tique ou hydraulique s'opposant audit serrage.


A3.017.557 – B (A1) – D [15 51171]. – E 13 févr ier2015. – JB 24 B 1/00 (2013.01), B 05 D 5/00, 7/02,H 01 L 21/31. – KPROCEDE DE FABRICATION DECOUCHES DE POLISSAGE MECANO-CHIMIQUE –P (Inventeurs : MCCLAIN GEORGE; SAIKIN ALAN;KOLESAR DAVID; SARAFINAS AARON; POST RO-BERT L.). – ODemandeur: ROHM AND HAAS ELEC-TRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC., –RMandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –FPriorité: US, 19 février 2014, n° 14184286.

M Il est fourni un procédé de fabrication d'une couchede polissage pour polir un substrat choisi parmi au moinsun d'un substrat magnétique, d'un substrat optique etd'un substrat semi-conducteur, comprenant: fournir unmatériau prépolymère liquide; fournir une pluralité demicrosphères creuses; exposer la pluralité de micros-phères creuses à une atmosphère de dioxyde de car-bone sur une durée d'exposition pour former une pluralitéde microsphères creuses traitées; combiner le matériauprépolymère liquide avec la pluralité de microsphèrescreuses traitées pour former un mélange durcissable;laisser le mélange durcissable réagir pour former unmatériau durci, dans lequel on laisse la réaction débu-ter 24 heures après la formation de la pluralité demicrosphères creuses traitées; et, dériver au moins unecouche de polissage à partir du matériau durci; danslequel la au moins une couche de polissage présenteune surface de polissage adaptée pour polir le substrat.

A3.017.558 – B (A1) – D [15 51173]. – E 13 févr ier2015. – JB 24 B 1/00 (2013.01), B 05 D 5/00, 7/02,H 01 L 21/31, 21/304. – KPROCEDE AMELIORE DEFABRICATION DE COUCHES DE POLISSAGE MECA-NO-CHIMIQUE – P (Inventeurs: KOLESAR DAVID; SA-RAFINAS AARON; SAIKIN ALAN ; POST ROBERTL.). – ODemandeur: ROHM AND HAAS ELECTRONICMATERIALS CMP HOLDINGS, INC., – RMandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE . – F Priorité : US, 19février 2014, n° 14184328.

M Il est fourni un procédé de fabrication d'une couchede polissage pour polir un substrat, comprenant: fournirun matériau prépolymère liquide; fournir une pluralité demicrosphères creuses; exposer la pluralité de micros-phères creuses à un vide pour former une pluralité demicrosphères creuses exposées; traiter la pluralité demicrosphères creuses exposées avec une atmosphèrede dioxyde de carbone pour former une pluralité demicrosphères creuses traitées; combiner le matériau pré-polymère liquide avec la pluralité de microsphèrescreuses traitées pour former un mélange durcissable;laisser le mélange durcissable réagir pour former unmatériau durci, dans lequel on laisse la réaction débu-ter 24 heures après la formation de la pluralité demicrosphères creuses traitées; et, dériver au moins unecouche de polissage à partir du matériau durci; danslequel la au moins une couche de polissage présenteune surface de polissage adaptée pour polir le substrat.

38 B25J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.559 – B (A1) – D [14 51323]. – E 19 févr ier2014. – JB 25 J 15/00 (2013.01), B 25 J 5/00. –KOUTIL DE MANIPULATION D'UN OBJET. –P ( Inven teurs : GAUTIER MATHIEU ; JODARTHIERRY). – ODemandeur : ETUDE CONCEPTIONOUTILLAGE TRAITEMENTS DE SURFACES Société àresponsabilité limitée, – RMandataire: CABINET MOU-TARD

M L'invention concerne un outil (100) pour la manipula-tion d'un objet (200), cet outil comportant une structure,comportant au moins une poutre (110), et un premier etun second moyens de prise (116, 126) solidaires deladite structure, les moyens de prise pouvant prendre aumoins deux positions, une position dite initiale dans les-quelles ils sont rapprochés et une position dite de travaildans laquelle ils sont écartés et en prise avec l'objet.L'invention porte également sur un système comportantun outil et deux pièces de liaison (250, 260) entre l'objetet un support (300) permettant à l'outil se saisir l'objet.

A3.017.560 – B (A1) – D [14 51292]. – E 18 févr ier2014. – JB 29 C 35/08 (2013.01), B 29 C 70/54. –KPROCEDE ET DISPOSITIF DE CONSOLIDATION ETDE MISE EN FORME PAR INDUCTION D'UNE PRE-FORME EN MATERIAU COMPOSITE. – P (Inventeurs:CHOTARD FLORIAN ; COLLART CYRILLE) . –ODemandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire: GEVERS FRANCE So-ciété par actions simplifiée

M - Procédé et dispositif de consolidation et de mise enforme par induction d'une préforme en matériau compo-site.- Le dispositif (1) de consolidation comporte une unité dechauffage (18) pourvu d'au moins un inducteur bifacial(19) dont deux parois (5,6) sont réparties de part etd'autre d'un support (25) sur lequel est positionnée unepréforme (2) comprenant des fibres de carbone noyéesdans une résine et orientées selon une direction princi-pale appartenant à un plan principal (PP), ainsi que desparticules de matériau ferromagnétique, l'inducteur bifa-cial (19) étant apte à générer un champ magnétiquehomogène afin d'obtenir un chauffage par induction de lapréforme (2), le dispositif (1) comprenant, de plus, desmoyens d'inclinaison d'au moins l'un des élémentssuivants: la préforme (2) et l'inducteur bifacial (19), demanière à orienter la direction d'incidence du champmagnétique par rapport au plan principal (PP) selon unangle différent de 90° et différent d'un angle nul.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C 39

A3.017.561 – B (A1) – D [14 51195]. – E 14 févr ier2014. – JB 29 C 41/34 (2013.01), B 65 D 23/08. –KPROCEDE DE FABRICATION D'UN EMBALLAGE SI-LICONE PORTEUR D'AU MOINS UN ELEMENT METAL-LIQUE – P (Inventeur : MERO JEAN-FRANCOIS). –ODemandeur: SONEPRO Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: 24IP LAW GROUP FRANCE

M Procédé de fabrication d'un emballage silicone por-teur d'au moins un élément métallique, l'emballage étantdestiné à être ajusté sur une bouteille, le procédé com-prenant les étapes de moulage d'une feuille de matériaude silicone autour d'un moule, de sorte d'obtenir unemballage silicone de forme correspondant sensiblementà la forme de la bouteille et comportant au moins unezone de fixation pour ledit au moins un élémentmétallique; démoulage de l'emballage par injection d'aircomprimé entre le moule et l'emballage ainsi obtenu;insertion dudit au moins un élément métallique compre-nant au moins une patte de fixation sur l'emballage sili-cone, la insertion dudit au moins un élément métalliquecomprenant l'étape de percer une pellicule persistant/existant dans au moins une zone à épaisseur réduitedans la zone de fixation suite à l'étape de démoulage.

A3.017.562 – B (A1) – D [14 51293]. – E 18 févr ier2014. – JB 29 C 65/36 (2013.01), B 29 C 35/08. –KPROCEDE ET DISPOSITIF DE SOUDAGE PAR IN-DUCTION DE PIECES EN MATERIAUX COMPO-SITES. – P (Inventeurs : CHOTARD FLORIAN; COL-LART CYRILLE; TRICHET DIDIER; FOULADGAR JA-VAD). – ODemandeur: AIRBUS OPERATIONS Sociétépar actions simplifiée, – R Mandata i re : GEVERSFRANCE Société par actions simplifiée

M - Procédé et dispositif de soudage par induction depièces en matériaux composites.- Le dispositif (1) comprend au moins une unité de géné-ration de pression (17) et une unité de chauffage (18),l'unité de chauffage (18) comprenant un inducteur bifacial(19) et étant configurée pour générer un champ magné-tique alternatif homogène dans un ensemble (21) com-prenant les deux pièces (2, 3) en matériaux compositescomprenant des fibres de carbone noyées dans unerésine et un absorbeur de champ (4), l'absorbeur dechamp (4) étant configuré pour absorber le champmagnétique et comprenant un matériau ferromagnétique,l'absorbeur de champ (4) étant agencé au niveau deparois de contact des deux pièces (2, 3), de manière àles chauffer à au moins une température de transforma-tion de la résine.Selon l'invention, ce dispositif comprend, de plus, desmoyens d'inclinaison d'au moins l'un des élémentssuivants: l'ensemble et l'inducteur bifacial, de manière àorienter la direction d'incidence du champ magnétiquepar rapport au plan principal selon un angle différent de90° et différent d'un angle nul.

40 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.563 – B (A1) – D [14 51189]. – E 14 févr ier2014. – JB 29 C 71/04 (2013.01), F 21 V 15/01. –KPIECE DE DISPOSITIF POUR VEHICULE AUTOMO-BILE EN POLYPROPYLENE – P (Inventeurs : BAKA-CHA MALIK ; PUENTE JEAN-CLAUDE ; BRASSIERMARC). – ODemandeur : VALEO VISION Société paractions simplifiée, – RMandataire: VALEO VISION So-ciété anonyme

M La présente invention concerne une pièce de disposi-tif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule auto-mobile, comportant un matériau à base de polypropylènecaractérisé en ce que ce matériau présente une chargede fibres ou de minéraux inférieur ou égale à 35% enpoids et présente une zone de réticulation accrue sur uneépaisseur superficielle.

A3.017.564 – B (A1) – D [14 51268]. – E 18 févr ier2014. – JB 29 D 22/00 (2013.01), A 61 J 1/10, B 29 C51/00, 65/02. – KPROCEDE DE FABRICATION D'AUMOINS UN RECIPIENT SOUPLE EN MATIERE PLAS-TIQUE – P (Inventeurs: ANGOT MAXIME; DEMONPE-ZAT JEROME ; CAPITAINE FRANCOIS) . –ODemandeur: TECHNOFLEX, – RMandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN

M L'invention concerne un procédé de fabrication d'aumoins un récipient souple en matière plastique, selonlequel chaque récipient (10) comprenant deux parois (12,13) séparées en regard assemblées sur leur pourtour parun bord périphérique (14) scellé, lesdites parois sépa-rées définissant un volume de stockage du récipient (10).Selon l'invention, on réalise au moins les étapessuivantes:a) former un empilement de deux feuilles (26, 27) dematière plastique, lesdites feuilles (26, 27) étant pla-quées l'une contre l'autre, les surfaces en regard de cesfeuilles (26, 27) étant placées directement en contactl'une avec l'autre sans aucun élément faisant interface,b) conformer simultanément lesdites feuilles (26, 27)ainsi plaquées l'une contre l'autre pour définir ledit aumoins un récipient (10) sans avoir préalablement séparécelles-ci, au moins chaque récipient (10) étant en partieformé, lesdites feuilles (26, 27) étant maintenues pla-quées l'une contre l'autre dans au moins une partie deszones desdites feuilles (26, 27) destinées à constituerledit bord périphérique (14) de chaque récipient (10) lorsde cette conformation, etc) sceller au moins en partie les zones desdites feuilles(26, 27) destinées à constituer ledit bord périphérique(14) d'au moins chaque récipient (10).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B41F 41

A3.017.565 – B (A1) – D [14 51352]. – E 20 févr ier2014. – JB 41 F 15/34 (2013.01). – KENSEMBLE ETPROCEDE DE MISE EN TENSION D'UN ECRAN DE SE-RIGRAPHIE ET UNE MACHINE D'IMPRESSION COR-RESPONDANTE – P (Inventeurs : DELDIN ANTOINE;KERNEIS JACQUES). – ODemandeur : POCHET DUCOURVAL Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Ensemble (10) destiné à tendre un écran de sérigra-phie (5) selon un plan de tension (P) dans une positiond'usage de l'écran de sérigraphie, l'ensemblecomprenant:- au moins un premier cadre (15) comportant une pre-mière embase (24) et une première portion (26) faisantsaillie à partie de la première embase sensiblement selonune direction (D) perpendiculaire au plan de tension, lapremière portion en saillie définissant un premier bord(30) d'appui de l'écran de sérigraphie, le premier bordétant situé à une première distance (D1) de la premièreembase selon la direction (D), etau moins un organe (20) de mise en tension de l'écrande sérigraphie (5), l'organe étant mobile entre une posi-tion ouverte, et une position fermée dans laquellel'organe est plus proche du premier cadre que dans laposition ouverte et est solidaire du premier cadre.L'écran de sérigraphie est destiné à être coincé entrel'organe et la première embase lorsque l'organe est dansla position fermée.L'organe et le premier cadre sont propres à coopérer,lorsque l'organe passe de la position ouverte à la positionfermée, pour faire glisser l'écran de sérigraphie sur le

premier bord de manière à tendre l'écran de sérigraphielorsque l'organe passe de la position ouverte à la positionfermée.

A3.017.566 – B (A1) – D [14 00444]. – E 19 févr ier2014. – JB 60 K 5/12 (2013.01), B 64 C 27/12, B 64 D27/08. – KAERONEF ET INSTALLATION MOTRICED'AERONEF MUNIE D'UN DISPOSITIF DE LIAISONPOUR LIER UNE BOITE DE TRANSMISSION DE PUIS-SANCE ET UN MOTEUR – P (Inventeur : MERCIERCHRISTIAN). – O Demandeur : AIRBUS HELICOP-TERS, – RMandataire: GPI & ASSOCIES

M La présente invention concerne une installationmotrice (10) comprenant un moteur (15) thermique, uneboîte de transmission de puissance (20), et une chaînede transmission de puissance (30). L'installation motrice(10) comporte deux barres de liaison (41, 42) s'étendantrespectivement selon une première direction (101) et unedeuxième direction (102) non parallèles coupant un axegéométrique (103) de rotation commun, chaque barre deliaison (41, 42) étant articulée par une articulation (50) àrotule à la boîte de transmission de puissance (20) et aumoteur (15) pour éliminer un mouvement relatif selonladite direction longitudinale (100) entre la boîte de trans-mission de puissance (20) et le moteur (15) et pour auto-riser une rotation limitée de ladite boîte de transmissionde puissance (20) et dudit moteur (15) par rapport auditaxe géométrique (103).

42 B60K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.567 – B (A1) – D [14 51223]. – E 17 févr ier2014. – JB 60 K 5/12 (2013.01). – KDISPOSITIF DESUSPENSION D'UN GROUPE MOTOPROPULSEUR DEVEHICULE AUTOMOBILE – P (Inventeurs : CHALVETMANUEL; MAROILLE SYLVAIN). – O Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M L'invention porte sur un dispositif de suspension d'ungroupe motopropulseur de véhicule automobile, du typecomportant une biellette anti-couple (10) à deux articula-tions (12, 14): à savoir une petite articulation (12), jouantun rôle de pivot sur le groupe motopropulseur et unegrosse articulation (14), prise en chape entre deux sur-faces (21, 22) planes en regard sensiblement horizon-tales du berceau (20) du véhicule par l'intermédiaire d'uninsert (30). Les deux faces latérales (31, 32) de l'insert(30) sont planes, parallèles, inclinées par rapport au planperpendiculaire à l'axe géométrique (yy') de l'insert (30).

A3.017.568 – B (A1) – D [14 51174]. – E 14 févr ier2014. – JB 60 K 6/12 (2013.01), B 60 K 6/365, 6/24. –KPROCEDE DE CONTROLE D'UNE CHAINE DETRACTION D'UN VEHICULE HYBRIDE HYDRAU-LIQUE, POUR L'ENTRAINEMENT DES ACCES-SOIRES – P (Inventeurs : SABRIE JULIEN; CAUBETROLAND; MIRANDA PAULO). – ODemandeur: TECH-NOBOOST Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

M Procédé de contrôle d'une chaîne de traction d'unvéhicule hybride, disposant d'un moteur thermique (2)entraînant des machines tournantes de fonctions acces-soires (40, 42, 44), d'une première machine auxiliaire(26) qui dans un mode de fonctionnement réalise unetraction du véhicule avec le moteur thermique pouvantrester arrêté, et d'une deuxième machine auxiliaire (20)pouvant dans ce mode entraîner le moteur thermique,caractérisé en ce que dans ce mode de fonctionnement,en cas de nécessité d'entraînement des machines tour-nantes (40, 42, 44) pour obtenir des fonctions acces-soires, il commande la deuxième machine auxiliaire (20)pour réaliser une rotation du moteur thermique (2), touten maintenant son injection de carburant coupé.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 43

A3.017.569 – B (A3) – D [14 51175]. – E 14 févr ier2014. – JB 60 K 13/02 (2013.01), B 60 R 21/34. –KCONDUIT D'AIR DEFORMABLE – NCertificat d'utili-té résultant de la transformation volontaire de la de-mande de brevet déposée le 14/02/14. – P (Inventeur :FASSI-HABCHI ANOUAR). – ODemandeur: RENAULTS.A.S, – RMandataire: RENAULT SAS

M Conduit d'entrée d'air (20) alimentant l'admission d'aird'un moteur thermique d'un véhicule automobile, leditconduit d'air sensiblement tubulaire étant disposé au-dessus dudit moteur et sous un capot (10) configuré pours'affaisser depuis une position d'utilisation vers une posi-tion affaissée afin d'amortir un choc appliqué sur le capot,caractérisé en ce que le conduit d'air comprend une base(23) en forme de plaque et en ce que ledit conduits'affaisse selon une ligne de déformation sensiblementparallèle l'axe (14) du conduit lorsque le capot (10)s'affaisse sous un effort appliqué sur ledit capot et appuiesur le conduit.

A3.017.570 – B (A1) – D [14 51227]. – E 17 févr ier2014. – JB 60 N 2/48 (2013.01). – KDISPOSITIF DEREGLAGE EN HAUTEUR D'UN APPUIE-TETE DE SIE-GE DE VEHICULE AUTOMOBILE – P ( Inven teurs :COTTA GERALD ; BERTIN FREDERIC ; FEVRIERLAURENT; TRANNOY MARC). – ODemandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M La présente invention concerne un dispositif deréglage en hauteur d'un appuie-tête de siège de véhiculeautomobile comportant deux tiges (5, 6) parallèles verti-cales dont l'une (6) présente une pluralité d'encoches (7),un organe de verrouillage (40) comprenant un loquet etétant monté à coulissement selon un premier axe hori-zontal (X1) entre une configuration verrouillée danslaquelle ledit loquet (42) est reçu dans l'une des ditesencoches (7) et une configuration déverrouillée danslaquelle il est à l'écart de la tige (6), des moyens élas-tiques de rappel (60) sollicitant en permanence leditorgane de verrouillage (40) vers ladite configuration ver-rouillée, un balancier (30) pivotant comprenant un pre-mier bras (33) articulé audit organe de verrouillage (40)et un second bras (34) articulé à un organe de com-mande (50), l'actionnement dudit organe de commande(50) entrainant le pivotement dudit balancier (30) et lecoulissement dudit organe de verrouillage (40) vers laditeconfiguration verrouillée.

44 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.571 – B (A1) – D [14 51228]. – E 17 févr ier2014. – JB 60 N 2/48 (2013.01), A 47 C 7/54. –KMODULE D'ACCOUDOIR POUR SIEGE DE VEHI-CULE AUTOMOBILE – P ( Inven teurs : COTTAGERALD; BERTIN FREDERIC). – ODemandeur: PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M La présente invention concerne un module d'accou-doir comportant un accoudoir (10) muni d'une armature(11) monté pivotante sur un bâti (20) autour d'un axe depivotement (X) situé à proximité d'une première extrémitélongitudinale (11A) de ladite armature (11) de sorte queledit accoudoir (10) soit apte à pivoter entre une positionescamotée et une position dépliée d'utilisation, desmoyens de maintien (30) aptes à exercer sur ledit accou-doir (10) lorsque ce dernier occupe ladite position esca-motée une force de contrainte s'opposant à sonpivotement et constitués par un organe de rappel élas-tique en traction (30) dont une première extrémité est rat-tachée à ladite armature (11) au niveau d'un premierpoint de fixation (13) situé entre ledit axe de pivotement(X) et la seconde extrémité longitudinale (11B) de laditearmature (11), la seconde extrémité dudit organe de rap-pel élastique (30) étant quant à elle rattachée audit bâti(20) au niveau d'un second point de fixation (14).

A3.017.572 – B (A1) – D [14 51319]. – E 19 févr ier2014. – JB 60 N 2/56 (2013.01). – K COUSSINPOUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –P (Inventeurs: DACOSTA-MALLET ANNE-ISABELLE;BAUDU SAMUEL). – ODemandeur : FAURECIA SIE-GES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET BEAUMONT Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un coussin pour siège compor-tant un dispositif d'ajustement (4) comprenant plusieurspoches (41) définissant, entres-elles, en position gonflée,des espaces de circulation d'air.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60P 45

A3.017.573 – B (A1) – D [14 51217]. – E 17 févr ier2014. – JB 60 P 7/04 (2013.01), B 60 R 5/04, B 60 J3/02. – KBACHE A ENROULEMENT SEMI-AUTOMA-TIQUE POUR RECOUVRIR UNE BENNE DE VEHICULEAUTOMOBILE – P ( Inventeur : IONITA IOANA). –ODemandeur : RENAULT S.A.S Société par actionssimplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M Bâche (4) à enroulement semi-automatique pourrecouvrir une benne d'un véhicule automobile, compre-nant au moins un élément de maintien (10) allongé dontla direction longitudinale s'étend sensiblement perpendi-culairement à un axe d'enroulement (36) de la bâche (4),ledit au moins un élément de maintien (10) étant fixé surtoute sa longueur à la bâche (4) et étant conformé pouroccuper alternativement deux positions stables: une pre-mière position, dans laquelle l'élément de maintien (10)est sensiblement rectiligne et rigide, et une deuxièmeposition, dans laquelle l'élément de maintien (10) estenroulé sur lui-même autour dudit axe d'enroulement(36), ledit élément de maintien passant d'une positionstable à une autre par application d'une contrainte prédé-terminée.

A3.017.574 – B (A1) – D [14 51332]. – E 19 févr ier2014. – JB 60 P 7/04 (2013.01), B 62 D 33/02, B 60 J7/02. – KSTRUCTURE D'ABRI, EN PARTICULIERD'UN PLATEAU DE CHARGE, TEL QU'UNE PLATE-FORME DE CAMION, DE REMORQUE OU SIMILAIRE,ET ABRI INTEGRANT UNE TELLE STRUCTURE –P (Inventeur: LIBNER HERVE). – ODemandeur : S.A.LIBNER, – RMandataire: IPSILON - BREMA-LOYER

M Structure (2) d'abri d'un plateau (3) de chargecomprenant:- des arceaux (5) parallèles formés chacun de montants(6) en regard reliés entre eux par une traverse (7) etdéplaçables le long d'un chemin (8) de guidage entre uneposition déployée de ladite structure (2), sous formed'abri dudit plateau (3), et une position repliée de plusfaible encombrement de ladite structure (2), libérant aumoins une partie dudit plateau (3),- des moyens (9) de liaison entre les montants (6) enregard de deux arceaux (5) adjacents,- et une pluralité d'arches (10), chaque arche (10) étantreliée à un arceau (5) par une liaison (11) articulée pourpasser d'une position de repli dans laquelle elle s'étenden applique contre ledit arceau (5) à une positiondéployée dans laquelle elle forme une traverse supplé-mentaire, et inversement.La liaison (11) articulée entre arche (10) et arceau (5)est, pour au moins une arche (10), une liaison à pivote-ment de l'arche (10) autour d'un axe sensiblement paral-lèle à l'axe longitudinal de la traverse (7) dudit arceau (5),et à coulissement de l'arche (10) le long d'un montant (6)de l'arceau (5).

46 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.575 – B (A1) – D [14 51278]. – E 18 févr ier2014. – JB 60 R 7/02 (2013.01), B 60 R 11/00. –KAGENCEMENT D'UNE GALERIE INTERIEUREDANS L 'HABITACLE D 'UN VEHICULE –P (Inventeurs : KHODEIR OUSSAMA; ROUSSEAUFREDERIC; COPEL JOHAN). – O Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M L'invention concerne un agencement (1) d'une galerieintérieure sous un pavillon (3) de l'habitacle d'un véhi-cule, comprenant une arche (2) intégrant diverses fonc-tions, caractérisé en ce que l'arche (2) comporte aumoins un bras (12, 13) mobile entre une position esca-motée de rangement (1) et une position de portage danslaquelle le bras (12, 13) supporte un objet allongé (18,19).

A3.017.576 – B (A1) – D [14 51353]. – E 20 févr ier2014. – JB 60 R 13/01 (2013.01), B 60 R 5/04. –KPIECE D'INTERFACE ENTRE UNE GARNITURE ETUNE CAISSE DE VEHICULE – P (Inventeur : BERTHSTEPHANE). – ODemandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, – RMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme

M Une pièce (2) d'interface destinée à être interposéedans un coffre de véhicule (1) automobile, entre une gar-niture latérale du coffre et une caisse du véhicule, lacaisse comprenant un passage de roue et un montantpercé d'un trou, le passage de roue et le montant délimi-tant entre eux un évidemment, la pièce (2) d'interfacecomprenant une plaque d'obturation de l'évidement, unepatte avant de fixation de la pièce (2) d'interface sur lepassage de roue et une patte arrière de fixation de lapièce d'interface sur le montant, cette patte arrière por-tant un pion formant un bouchon apte à venir s'emboiterdans le trou en obturant celui-ci.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 47

A3.017.577 – B (A1) – D [14 00461]. – E 20 févr ier2014. – JB 60 R 13/08 (2013.01), B 62 D 29/04. –KECRAN DE PROTECTION THERMIQUE POUR COM-PARTIMENT A MOTEUR DE VEHICULE AUTOMO-BILE – P (Inventeurs: CHOQUART FRANCOIS; DRE-ZET DAVID). – ODemandeur : CENTRE D'ETUDE ETDE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), –RMandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limi-tée

M L'invention concerne un écran de protection ther-mique pour compartiment à moteur de véhicule automo-bile, ledit écran comprenant associés l'un sur l'autre unestructure (2) de support et un film (3) de matériau thermo-plastique de recouvrement de tout ou partie d'une facede ladite structure, ledit film étant pourvu sur sa faceexterne d'une couche mince (4) de métal, destinée àréfléchir la chaleur, l'épaisseur de ladite couche minceétant inférieure ou égale à 1 micron, et notamment infé-rieure ou égale à 200 nm.

A3.017.578 – B (A1) – D [14 00420]. – E 17 févr ier2014. – JB 60 R 21/34 (2013.01), B 60 R 19/42, 13/04,B 62 D 21/15, 33/00. – KDISPOSITIF DE RETRAC-TION ET DE REPLI MECANIQUE DES BARRES DEPROTECTIONS LATERALES MONTEES SUR DES CA-MIONS DE VOIRIE – P ( Inven teur : CAMUS BER-NARD). – ODemandeur: JETLINE Société par actionssimplifiée, – RMandataire: JETLINE Société par actionssimplifiée

M La présente invention concerne un dispositif permet-tant de rétracter mécaniquement les barres de protectionlatérales montées sur des camions spéciaux de voirie,par exemple, en vue de leur utilisation en position de tra-vail puis de les replacer mécaniquement en vue de leurutilisation en position de circulation.


A3.017.579 – B (A1) – D [15 51053]. – E 10 févr ier2015. – JB 60 R 21/38 (2013.01), B 62 D 25/12. –KDISPOSITIF DE CAPOT AVANT RELEVABLE DEVEHICULE – P ( Inventeur : HARA YASUHIRO). –O Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKIKAISHA, – RMandataire : CABINET BEAU DE LOME-NIE . – FPriorité: JP, 17 février 2014, n° 2014027835.

M Un dispositif de capot avant relevable de véhiculecomprend: des dispositifs d'actionnement (80) qui sontdisposés au niveau de côtés de support de radiateur for-mant les deux parties d'extrémité dans le sens de la lar-geur du véhicule d'un support de radiateur et qui,lorsqu'ils sont activés, soulèvent les deux sections laté-rales dans le sens de la largeur du véhicule d'une partied'extrémité avant d'un capot; et des supports (90) quisont intégrés avec les dispositifs d'actionnement et quisont fixés sur au moins deux surfaces de paroi des côtésde support de radiateur. Des boîtes de déformation (32)fixées sur des parties d'extrémité avant d'éléments decôté avant peuvent être disposées au niveau d'un côtéinférieur de véhicule des supports; et des extrémités infé-rieures des supports peuvent être fixées sur les boîtes dedéformation.

A3.017.580 – B (A1) – D [15 51109]. – E 11 févr ier2015. – JB 60 R 21/38 (2013.01), B 60 R 21/36, B 62 D25/08. – KDISPOSITIF DE PROTECTION DE PIETONPOUR VEHICULE – P ( Inventeur : HARA YASUHI-RO). – ODemandeur: TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKIKAISHA, – RMandataire : CABINET BEAU DE LOME-NIE . – FPriorité: JP, 17 février 2014, n° 2014027836.

M L'invention contribue à assurer les performances dedéploiement d'un coussin gonflable qui se gonfle et sedéploie en synchronisation avec un capot devant êtresoulevé. Dans un dispositif de protection de piéton pourvéhicule (10), une partie de cadre de capot configurantun cadre d'un capot (14) comprend une partie de cadrearrière qui relie dans le sens de la largeur du véhiculedes points de soulèvement d'extrémité arrière gauche etdroit qui sont soulevés par un dispositif de soulèvementarrière (34). Une déformation de flexion du capot (14)entre les points de soulèvement d'extrémité arrièregauche et droit, quand le capot (14) est soulevé, peut parconséquent être empêchée ou supprimée par la partie decadre arrière. Un rétrécissement indésirable d'un espaceentre une partie d'extrémité arrière du capot (14) et unpare-brise (11) dû à la déformation de flexion peut doncêtre empêché ou supprimé. Ceci permet à la vitesse dedéploiement du coussin gonflable (96) d'être accrue, etau comportement de déploiement du coussin gonflable(96) d'être stabilisé.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 49

A3.017.581 – B (A1) – D [15 51180]. – E 13 févr ier2015. – JB 60 R 21/38 (2013.01), B 62 D 25/10. –KDISPOSITIF DE CAPOT A SOULEVEMENT POUR UNVEHICULE – P (Inventeurs : HARA YASUHIRO ; HI-K ICHI HIROMI ; SHIBASAKI SHINICHI ) . –O Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKIKAISHA, – RMandataire : CABINET BEAU DE LOME-NIE . – FPriorité: JP, 18 février 2014, n° 2014028855.

M Un dispositif de capot à soulèvement pour un véhi-cule est pourvu d'un capot avant (12), d'une paire de dis-positifs d'actionnement (16) et d'une partie de renfort. Lecapot avant (12) s'étend dans une direction de largeur devéhicule et une direction avant-arrière de véhicule auniveau d'une partie avant de véhicule. Les dispositifsd'actionnement (16) sont disposés espacés dans ladirection de largeur de véhicule au niveau d'un côté infé-rieur d'une partie d'extrémité avant du capot avant (12).Les dispositifs d'actionnement (16) déplacent le capotavant (12) depuis une position fermée jusqu'à une posi-tion soulevée en soulevant le capot avant (12) vers uncôté supérieur de véhicule. La partie de renfort s'étenddans le sens de la largeur du véhicule entre un point debutée du dispositif d'actionnement (16) disposé sur uncôté dans la direction de largeur de véhicule contre lecapot avant (12) et un point de butée du dispositifd'actionnement (16) disposé sur l'autre côté dans ladirection de largeur de véhicule contre le capot avant(12).

A3.017.582 – B (A1) – D [15 51181]. – E 13 févr ier2015. – JB 60 R 21/38 (2013.01), B 62 D 25/10. –KDISPOSITIF DE CAPOT A SOULEVEMENT POUR UNVEHICULE – P (Inventeurs : HARA YASUHIRO ; HI-K ICHI HIROMI ; SHIBASAKI SHINICHI ) . –O Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKIKAISHA, – RMandataire : CABINET BEAU DE LOME-NIE . – FPriorité: JP, 17 février 2014, n° 2014027833.

M Un dispositif de capot à soulèvement pour un véhi-cule comprend un capot (14), un dispositif de soulève-ment de capot (16), et une paire de parties de renfortgauche et droite (18). Au niveau du capot (14), des par-ties de soulèvement respectives (24F, 24R) sont prévuesau niveau de deux parties d'extrémité dans le sens de lalargeur du véhicule d'une partie d'extrémité avant etd'une partie d'extrémité arrière d'un panneau intérieur decapot (24) du capot (14). En fonctionnement, le dispositifde soulèvement de capot (16) soulève les parties de sou-lèvement (24F, 24R) et amène le capot (14) à se soule-ver. Les parties de renfort (18) sont prévues au niveau dedeux parties d'extrémité dans le sens de la largeur duvéhicule du panneau intérieur de capot (24). Chaque par-tie de renfort (18) s'étend entre les parties de soulève-ment avant et arrière (24F, 24R).


A3.017.583 – B (A1) – D [14 51179]. – E 14 févr ier2014. – JB 60 R 22/00 (2013.01). – K DISPOSITIFPOUR CEINTURE DE SECURITE – P ( Inven teur :LEENHARDT CHRISTOPHE). – ODemandeur : MOU-LAGES PLASTIQUES DU MIDI Société anonyme, –RMandataire : CABINET MORELLE ET BARDOU So-ciété civile

M Ce dispositif pour ceinture de sécurité comporte:- une première aile (2) s'étendant selon une premièredirection,- une seconde aile (4) s'étendant selon une secondedirection sensiblement perpendiculaire à la premièredirection,- une ligne de jonction (6) entre la première aile (2) et laseconde aile(4),- une première fente (8) réalisée dans la première aile(2), ladite première fente (8) étant sensiblement parallèleà la ligne de jonction (6) et débouchant dans un bord dela première aile (2),-une deuxième fente (12) réalisée dans la seconde aile(4), ladite deuxième fente (12) étant sensiblement paral-lèle à la ligne de jonction (6), etune troisième fente (14) également réalisée dans laseconde aile (4), sensiblement parallèle à la deuxièmefente (12) et plus éloignée de la ligne de jonction (6) quela deuxième fente (12).

A3.017.584 – B (A1) – D [14 51360]. – E 20 févr ier2014. – JB 60 R 25/00 (2013.01), B 60 K 28/00, H 04 L9/32. – KPROCEDE ET DISPOSITIF D'ACQUISITIONDE DONNEES PROVENANT D'UN DISPOSITIF D'AU-TORISATION DE DEMARRAGE D'UN VEHICULE ETVEHICULE COMPRENANT LEDIT DISPOSITIF –P ( Inven teur : SEQUEIRA FERNANDO). –ODemandeur: ALTERLIB Société par actions simpli-fiée, – RMandataire : CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

M La présente invention concerne un procédé d'acquisi-tion de données provenant d'un dispositif d'autorisationde démarrage (5) d'un véhicule. Ce procédé est remar-quable en ce qu'il comprend les étapes suivantes visantà: - connecter un dispositif de transmission de données (11)directement sur le dispositif d'autorisation de démarrage(5) du véhicule;- établir une communication entre le dispositif de trans-mission de données (11) et le dispositif d'autorisation dedémarrage (5);- récupérer des données provenant du dispositif d'autori-sation de démarrage (5) par le dispositif de transmissionde données (11);- transmettre lesdites données récupérées vers un ser-veur distant.En outre, l'invention se rapporte à un dispositif d'acquisi-tion de données comprenant un dispositif d'autorisationde démarrage et un dispositif de transmission de don-nées.Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend desmoyens de communication directe entre les dispositifs

d'autorisation de démarrage et de transmission de don-nées.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 51

A3.017.585 – B (A1) – D [14 51200]. – E 14 févr ier2014. – JB 60 W 30/06 (2013.01), B 64 C 39/02. –KSYSTEME D'AIDE AU PARKING D'UN VEHICULEAUTOMOBILE – P (Inventeur : AMBROISE STEPHA-NIE). – O Demandeur : RENAULT S.A.S. , –RMandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL So-ciété à responsabilité limitée

M L'invention se rapporte à un système d'aide à lamanoeuvre et au parking d'un véhicule (1).La principale caractéristique d'un système d'aide à lamanoeuvre et au parking d'un véhicule selon l'invention,est qu'il comprend un drone équipé d'un moyen d'acqui-sition d'images en continu, un système de traitementd'image, un système de pilotage dudit drone et un écrande visualisation embarqué dans ledit véhicule, et en ceque ledit système de traitement est apte à reconstituer, àpartir de l'image prise par le moyen d'acquisition dudrone, une image en provenance d'au moins une caméravirtuelle embarquée dans ledit véhicule (1), de manière àce que le conducteur puisse visualiser sur ledit écran à lafois l'image prise par le moyen d'acquisition du drone etladite image reconstituée.

A3.017.586 – B (A1) – D [14 51220]. – E 17 févr ier2014. – JB 60 W 30/16 (2013.01), B 60 W 10/02, 10/04, 40/04, 40/105. – KPROCEDE ET DISPOSITIF DEREGULATION DE VITESSE EN ACCORDEON A ADAP-TATION DE LA VITESSE MAXIMALE EN PRESENCED'UN VEHICULE SUIVEUR – P ( I nven teur : DES-CHAMPS VINCENT). – ODemandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

M Un dispositif (DR) est chargé de réguler une premièrevitesse d'un premier véhicule (V), et comprend desmoyens de contrôle (MC) agencés pour faire varier cettepremière vitesse entre des premières vitesses minimaleet maximale définies par rapport à une vitesse moyennechoisie afin que le premier véhicule (V) circule à cettevitesse moyenne choisie. Les moyens de contrôle (MC)sont en outre agencés, en cas de détection d'un secondvéhicule circulant derrière le premier véhicule (V) à uneseconde vitesse supérieure à la vitesse moyenne maisinférieure à cette première vitesse maximale, pour utilisertemporairement cette seconde vitesse à la place de lapremière vitesse maximale jusqu'à ce que le secondvéhicule ait dépassé le premier véhicule (V), puis pourutiliser de nouveau la première vitesse maximale.


A3.017.587 – B (A3) – D [15 51408]. – E 19 févr ier2015. – JB 61 D 15/00 (2013.01), B 61 D 3/12, 7/32,47/00, B 65 G 15/00, 67/04. – KWAGON DE CHAR-GEMENT POUR DES PRODUITS EN VRAC –P ( Inven teur : BRUNNINGER MANFRED) . –ODemandeur: PLASSER & THEURER EXPORT VONBAHNBAUMASCHINEN GESELLSCHAFT M.B.H. SN, –RMandataire: CABINET WEINSTEIN . – F Pr io r i té :AT, 20 février 2014, n° GM772014.

M L'invention concerne un wagon de chargement (1)pour transporter et stocker des produits en vrac, compre-nant un châssis (3) prenant appui sur des trains de roule-ment sur rails (2), un caisson de stockage (4) avec unconvoyeur de fond (6) disposé dans une zone de fond decelui-ci et s'étendant dans le sens longitudinal (5) duwagon. Un support (8) pour le convoyeur de transfert (7)d'un autre wagon de chargement (1) accouplé, est asso-cié au caisson de stockage (4), le support (8) étantagencé de façon à pouvoir être ajusté d'une position detransfert arrière (9) par rapport au sens longitudinal duwagon vers une position avant (10).

A3.017.588 – B (A1) – D [15 51352]. – E 18 févr ier2015. – JB 61 F 5/38 (2013.01). – KTRAIN DE ROU-LEMENT DE VEHICULE FERROVIAIRE, VEHICULEFERROVIAIRE ET COMBINAISON D'AU MOINS DEUXTELS VEHICULES FERROVIAIRES – P ( I nven teur :KURZECK BERNHARD). – O Demandeu r :DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFA-HRT E.V., – RMandatai re : CABINET HERRBUR-GER . – F Pr io r i t é : DE, 19 fév r ie r 2014 ,n° 102014102115.0.

M Train de roulement de véhicule ferroviaire comportantau moins une unité de roues libres (110, 112) réglableradialement ainsi qu'une installation de réglage (122,136) pour régler radialement l'unité de roues libres (110,112), l'unité de roues libres (110, 112) est réglable àl'aide d'une installation de réglage (122, 136) indépen-damment du rayon de courbure de la voie dans uneplage de réglage, réglable en fonction du rayon de cour-bure de la voie.


A3.017.589 – B (A1) – D [14 51317]. – E 19 févr ier2014. – JB 62 B 17/06 (2013.01), A 61 G 1/007. –KTRAINEAU – P ( Inventeurs : ARSAC JEROME ;RAMBAUD PASCAL). – ODemandeur : MECANROCSociété à responsabilité limitée, – RMandataire : CABI-NET GERMAIN ET MAUREAU Société civile

M Le traîneau (1) comprend un châssis (2) et unenacelle (4) destinée à recevoir une personne ou unecharge. La nacelle est assemblée au châssis de façonpivotante autour d'un axe de pivotement (15) qui est sen-siblement longitudinal et agencé de sorte que le centrede gravité de la nacelle soit situé sous ledit axe de pivo-tement.Le traîneau (1) comprend également au moins un sup-port glissant (3) gauche et un support glissant (3) droitmontés sur le châssis et aptes à glisser sur une surfaceenneigée. Des organes d'accrochage (22) qui font sailliedes supports glissants vers le bas sont conçus pour pou-voir s'enfoncer dans la neige et empêcher le dérapagelatéral du traîneau (1).

A3.017.590 – B (A1) – D [14 00434]. – E 18 févr ier2014. – JB 62 D 24/00 (2013.01), B 62 D 37/04, 9/02. – KMECANISME POUR REGLER L'INCLINAISOND'UN VEHICULE INCLINABLE ETROIT – P (Inventeur:MARIE FRANCOISE DAVID). – ODemandeur : MARIEFRANCOISE DAVID, – RMandataire : MARIE FRAN-COISE DAVID

M Mécanisme destiné à règler les angles respectifs dela nacelle et des deux demi-châssis d'un véhicule incli-nable étroit tel que décrit dans le brevet FR1300555.Il est constitué de six barres articulées dont quatred'entre elles (4a), (5a) (30) et (31) forment un losange ouun cerf-volant, et dont deux d'entre elle (la) et (32)séparent le losange ou cerf-volant en deux.Ces six barres sont articulées sur des pivots (2), (34),(35) et (38) permettant au système de se déformer enfonction de l'inclinaison du véhicule.Le dispositif selon l'invention est particulièrement adaptéau contrôle des angles respectifs des demi-châssis (4) et(5) et de la nacelle (1) d'un véhicule inclinable étroit telque décrit dans le brevet FR1300555.


A3.017.591 – B (A1) – D [14 00447]. – E 19 févr ier2014. – JB 62 D 65/14 (2013.01), B 60 K 37/00. –KTABLEAU DE BORD – P (Inventeur : AUBIN YO-HANN). – ODemandeur: JOHNSON CONTROLS AU-TOMOTIVE ELECTRONICS SAS, – R Mandata i re :KUTZENBERGER & WOLFF

M L'invention concerne un tableau de bord pour véhi-cule automobile comprenant:-- un support d'une sursurface d'affichage en forme decadran,-- un appareil indicateur à aiguille, et-- un élément moteur pour entraîner l'appareil indicateurà aiguille en rotation autour d'un axe de rotation,le support comprenant une première surface, prévued'être placé dans le champ de vue normal d'un utilisateurdu tableau de bord, et une deuxième surface, la deu-xième surface correspondant à la surface opposée de lapremière surface, la première surface et/ou la deuxièmesurface du support de la sursurface d'affichage compre-nant au moins une encre, l'encre étant prévue durcis-sable par irradiation ultraviolette.

A3.017.592 – B (A1) – D [14 51285]. – E 18 févr ier2014. – JB 62 D 65/14 (2013.01), B 62 D 27/00. –KDISPOSITIF DE FIXATION D'UN ELEMENT DE VEHI-CULE SUR LA STRUCTURE DU VEHICULE, EN-SEMBLE DE FIXATION ET STRUCTURE DE VEHICULEASSOCIES – P (Inventeurs: JULLIOT ERIC; TERSACJULIEN). – ODemandeur: FAURECIA INTERIEUR IN-DUSTRIE Société en nom collectif, – RMandataire: CA-BINET LAVOIX Société par actions simplifiée

MLe dispositif de fixation (70 comprend un premier organede fixation (74) prévu sur l'élément de véhicule compre-nant une première encoche agencée pour supporter unepièce de fixation (8) selon une direction d'élévation. Ledispositif (70) comprend en outre un deuxième organe defixation (72) de la pièce de fixation (8) comprenant aumoins deux bras latéraux (44) s'étendant au droit del'encoche. Les bras latéraux (44) sont déformables élasti-quement selon une direction transversale et définissententre eux une deuxième encoche (46) s'étendant sensi-blement selon une direction longitudinale, les bras laté-raux (44) étant agencés pour bloquer la pièce de fixation(8) selon la direction longitudinale.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62M 55

A3.017.593 – B (A1) – D [14 00432]. – E 18 févr ier2014. – JB 62 M 1/14 (2013.01), A 63 C 11/02. –KCHARIOT DESTINE AU RANGEMENT ET AUTRANSPORT DES SKIS ET DES CHAUSSURES INDIF-FEREMMENT SUR LA CHAUSSEE ET SUR LANEIGE – P ( Inventeur : FEUFEU JEAN MARC). –ODemandeur: FEUFEU JEAN MARC, – RMandataire:BES CLAUDE

M L'invention concerne un chariot, actionné manuelle-ment, destiné au rangement et au transport des skis etdes chaussures.Le chariot selon l'invention se caractérise essentielle-ment en ce qu'il comporte:a) un caisson (1), de forme générale parallélépipédique,destiné à contenir les chaussures et à maintenir les skis;b) un socle (2) conçu pour supporter le caisson (1) etpourvu:-d'un premier moyen (21,22) apte à permettre le déplace-ment du chariot sur la chaussée lorsqu'il est mis en mou-vement par la poignée (15);- d'un deuxième moyen (23) apte à permettre le déplace-ment du chariot sur la neige lorsqu'il est mis en mouve-ment par la poignée (16) opposée à la précédente.

A3.017.594 – B (A1) – D [14 51270]. – E 18 févr ier2014. – JB 63 C 15/00 (2013.01). – K DISPOSITIFDE LEVAGE D'EMBARCATION FLUVIALE OU MARI-TIME – P ( Inven teur : COMMES NICOLAS) . –ODemandeur: SARL PROMETH'AUX Société à respon-sabilité limitée, – RMandataire: CABINET BREV&SUD

M L'invention concerne un dispositif (1) de levaged'embarcation fluviale ou maritime, comprenant desmoyens (2) de levage équipés en partie supérieure d'aumoins un berceau (3), lesdits moyens de levage (2) étantarticulés de manière à passer d'une position relevée àune position abaissée, et inversement, caractérisé par lefait que lesdits moyens de levage (2) sont rendus soli-daires d'au moins point fixe (40) solidaire d'un ponton (4),de sorte qu'en position relevée, ladite embarcation estémergée, et par le fait que lesdits moyens de levage (2)comprennent au moins une articulation (5) en pivotementautour de chaque point fixe (40).


A3.017.595 – B (A1) – D [14 56214]. – E 30 ju i n2014. – JB 63 C 15/00 (2013.01). – K DISPOSITIFDE LEVAGE D'EMBARCATION FLUVIALE OU MARI-TIME – P ( Inven teur : COMMES NICOLAS) . –ODemandeur: SARL PROMETH'AUX Société à respon-sabilité limitée, – R Mandata i re : CABINETBREV&SUD . – F Pr ior i té : FR, 18 févr ier 2014,n° 1451270.

M L'invention concerne un dispositif (1) de levaged'embarcation fluviale ou maritime, comprenant desmoyens (2) de levage équipés en partie supérieure d'aumoins un berceau (3), lesdits moyens de levage (2) étantarticulés de manière à passer d'une position relevée àune position abaissée, et inversement, caractérisé par lefait que lesdits moyens de levage (2) sont rendus soli-daires d'au moins point fixe (40) solidaire d'un ponton (4),de sorte qu'en position relevée, ladite embarcation estémergée, et par le fait que lesdits moyens de levage (2)comprennent au moins une articulation (5) en pivotementautour de chaque point fixe (40).

A3.017.596 – B (A1) – D [14 00426]. – E 17 févr ier2014. – JB 63 H 9/08 (2013.01). – K RAL INGUED'ANCRAGE – P (Inventeur : LEVIEL CHRISTIAN). –ODemandeur: LEVIEL CHRISTIAN, – RMandataire :LEVIEL CHRISTIAN

M Dispositif de ralingue d'ancrage de structure souple(1), constitué d'une âme (4) prisonnière dans un ourletaménagé en lisière de la dite structure, le tout destiné àêtre mis en place dans un profilé receveur. L'âme pré-sente deux surfaces planes formant un angle dièdre cor-respondant à celui formé par les deux surfaces d'appuiintérieures du profilé receveur.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B63H 57

A3.017.597 – B (A1) – D [14 51333]. – E 19 févr ier2014. – JB 63 H 21/14 (2013.01), B 63 H 3/06, H 02 K7/14, F 03 B 13/00. – KPROCEDE DE COMMANDED'UN MOTEUR ELECTRIQUE POUR LA RECUPERA-TION D'ENERGIE ELECTRIQUE – P (Inventeur: WILE-VEAU YANNICK). – ODemandeur: NAVIWATT Sociétéà responsabilité limitée, – RMandataire : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société anonyme

M La présente invention concerne un dispositif de pro-pulsion et de récupération d'énergie d'un voilier compor-tant un moteur électrique (10), une hélice (11) à palesorientables reliée à un arbre du moteur par l'intermédiaired'un système de transmission (12) et un circuit de com-mande (17) dudit moteur électrique. Le moteur électrique(10) étant apte à fonctionner selon un mode propulsiondans lequel il entraîne l'hélice et selon un mode généra-tion d'énergie dans lequel ladite hélice entraîne le moteurélectrique. Les pales de l'hélice sont à pivoter entre uneposition neutre et une position déployée. Selon l'inven-tion, pour initier le mode génération d'énergie du moteur,le circuit de commande (17) actionne préalablement lemoteur électrique (10) en mode propulsion pendantquelques secondes pour déployer les pales en vue de larécupération d'énergie.

A3.017.598 – B (A1) – D [15 51136]. – E 12 févr ier2015. – JB 64 C 1/12 (2013.01), B 64 D 11/00. –KPANNEAU D'AERONEF POUR UN ESPACE INTE-RIEUR D'UN AERONEF OU AVION ET SON PROCEDEDE FABRICATION – P (Inventeur : STAUDIGEL NOR-BERT). – ODemandeur : DIEHL AIRCABIN GMBH, –RMandataire: CABINET NUSS Société à responsabilitélimitée . – F Pr io r i té : DE, 18 fév r i e r 2014 ,n° 102014002365.6.

M Panneau d'aéronef (1) pour un espace intérieur d'unaéronef ou d'avion, lequel panneau d'aéronef (1) pré-sente une structure en sandwich (2) qui comprend unesection centrale (4) et une section de recouvrement (3)en tant que couches de sandwich, la section de recou-vrement (3) comprenant une couche de pré-imprégné(6), et lequel panneau d'aéronef (1) comprend au moinsun élément de commutation (8) permettant d'activer aumoins un équipement électrique de l'aéronef ou del'avion, ledit au moins un élément de commutation (8)étant fixé dans la section de recouvrement (3) par lacouche de pré-imprégné (6), et lequel panneau d'aéronef(1) comprend au moins un élément de support (9) poursupporter et maintenir l'élément de commutation (8) dansle panneau d'aéronef (1), l'élément de support (9) étantréalisé sous la forme d'une plaquette comportant unedépression centrale (15) et une zone de bord périphé-rique (16).


A3.017.599 – B (A1) – D [14 51309]. – E 19 févr ier2014. – JB 64 C 1/14 (2013.01). – K PLAQUE DERECOUVREMENT POUR PORTE D'AERONEF. –P (Inventeurs : REYNES DIDIER ; CASSE CHRIS-TOPHE). – ODemandeur: AIRBUS OPERATIONS So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : GEVERSFRANCE Société par actions simplifiée

M - La plaque de recouvrement (1) destinée à recouvrirune partie d'un espace (3) entre une porte (2) et un enca-drement de porte (4), comprend au moins un élément depression (6) solidaire d'au moins une partie de la faceexterne (1A) de la plaque de recouvrement (1), ledit élé-ment de pression (6) comprenant deux feuilles (7, 8), unefeuille externe (7) et une feuille interne (8), superposéeset fixées ensemble, les feuilles interne et externe (8, 7)étant réalisées respectivement dans des matériaux pré-sentant des propriétés de dilatation thermique différentesgénérant au moins une rétractation de la feuille interne(8) par rapport à la feuille externe (7) au moins pour undomaine de températures compris entre - 20°C et - 50°C.

A3.017.600 – B (A1) – D [14 51371]. – E 20 févr ier2014. – JB 64 C 13/24 (2013.01), F 16 H 31/00. –KACTIONNEUR A BLOQUEUR ET LIMITEUR DECOUPLE ASSOCIES – P (Inventeur : SEVAGEN BER-TRAND). – ODemandeur : SAGEM DEFENSE SECU-RITE Société anonyme, – R Mandata i re : CABINETBOETTCHER Société anonyme

M Actionneur comprenant une structure fixe et un élé-ment d'actionnement mobile par rapport à la structurefixe, un dispositif de blocage en position de l'élémentd'actionnement étant monté sur la structure fixe et ayantun état de blocage et un état de libération de l'élémentd'actionnement. Le dispositif de blocage comprend ensérie un limiteur d'effort et au moins un élément de blo-cage agencé pour être mis en appui par arc-boutementsur une surface de l'élément d'actionnement de manièreà s'opposer à un mouvement de l'élément d'actionne-ment selon une direction prédéterminée. L'actionneurcomprend un organe de commande du dispositif de blo-cage dans son état de libération et un organe de rappelélastique du dispositif de blocage dans son état de blo-cage.


A3.017.601 – B (A1) – D [15 51139]. – E 12 févr ier2015. – JB 64 D 41/00 (2013.01). – KSYSTEME DEREPRISE APRES ARRET POUR UNE TURBINE A AIRDYNAMIQUE – P (Inventeurs : BANNON DAVID G. ;SEIDEL WILLIAM E.). – O Demandeur : HAMILTONSUNDSTRAND CORPORATION, – RMandataire : CA-BINET FEDIT LORIOT . – F Priorité : US, 20 février2014, n° 14185347.

M Dans un aspect, un système de reprise après arrêtd'une turbine à air dynamique comprend une turbine à airdynamique (14), une pompe hydraulique (20) alimentéepar la turbine à air dynamique, la pompe hydrauliqueayant une entrée de pompe (22) et une sortie de pompe(24), un générateur électrique (18) alimenté par la turbineà air dynamique, une ligne de dérivation (42) qui rac-corde l'entrée de la pompe à la sortie de la pompe, unesoupape de dérivation (40) se trouvant sur la ligne dedérivation entre la sortie de pompe et l'entrée de pompe;et une commande (36) qui répond à un signal d'entréequi indique un état d'arrêt potentiel de la turbine à airdynamique. La commande entraîne l'ouverture de la sou-pape de dérivation pour permettre au liquide hydrauliquede s'écouler à travers la ligne de dérivation afin deréduire une pression à l'intérieur de la pompe hydrau-lique.

A3.017.602 – B (A1) – D [15 51231]. – E 13 févr ier2015. – JB 65 B 5/00 (2013.01), A 61 F 13/15. –KCONDITIONNEMENTS, VISUELS ET PUBLICITESPOUR PRODUITS D'INCONTINENCE POUR ADULTE –P (Inventeurs : KEITH CHRISTOPHER, MICHAEL ;MARTIN KAREN, RACHEL). – O Demandeur : THEPROCTER & GAMBLE COMPANY, – R Mandata i re :CABINET PLASSERAUD . – FPriorité: US, 14 février2014, n° 61939905.

M Procédé de transformation d'une publicité non impri-mée en publicité imprimée par impression de graphiquesreprésentant au moins deux adultes sur une face d'unconditionnement. Procédé de transformation d'une feuillenon imprimée en feuille imprimée par impression de gra-phiques représentant au moins deux adultes sur lafeuille. Conditionnement comprenant des estampillescommerciales représentant deux adultes situés à proxi-mité immédiate l'un de l'autre et une pluralité d'articlesabsorbants. Visuel de présentoir comprenant des estam-pilles commerciales représentant deux adultes situés àproximité immédiate l'un de l'autre et une pluralitéd'articles absorbants.


A3.017.603 – B (A1) – D [14 51183]. – E 14 févr ier2014. – JB 65 D 1/02 (2013.01), B 65 D 1/42, 23/00,81/20, 71/06, B 29 C 49/00. – KRECIPIENT POUR LI-QUIDE CARBONATE ET PAQUET COMPRENANT PLU-SIEURS RECIPIENTS – P ( Inven teur : LE GUENVINCENT). – ODemandeur: SIDEL PARTICIPATIONSSociété par actions simplifiée, – RMandataire : CABI-NET PLASSERAUD

M L'invention concerne un récipient (1) creux, pourliquide (2), réalisé en matière plastique, comprenant unfond (6) de forme bombée solidaire d'un corps (3), le fond(6) et le corps (3) présentant un même axe (Z) de symé-trie de rotation, ledit corps (3)comprenant une premièrepartie (7) supérieure et une seconde partie (8) inférieure,la seconde partie (8) inférieure étant solidaire du fond (6),lesdites première et seconde parties (7, 8) étant reliéesentre elles par une zone (9) intermédiaire, les première etseconde parties (7, 8) présentant chacune une formesensiblement concave dont la concavité est tournée versl'axe (Z) de symétrie du corps. La forme concave de lapremière partie (7) est sensiblement la même que laforme concave de la seconde partie (8). La zone (9)intermédiaire présente une forme convexe, dont laconvexité est tournée vers l'axe (Z) de symétrie du corps(3). Dans un plan (P) comprenant ledit axe (Z) de symé-trie du corps (3), ladite concavité et ladite convexité sontsensiblement complémentaires.

A3.017.604 – B (A1) – D [14 51249]. – E 17 févr ier2014. – JB 65 D 5/20 (2013.01), B 65 D 5/50, 21/02,B 31 B 1/26, 1/60. – KPLATEAU DE CONDITIONNE-MENT A OSSATURE DE RENFORT DANS LESANGLES – P (Inventeur : SAUGUES ANTHONY). –ODemandeur : EMIN LEYDIER Société anonyme, –RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Sociétécivile

M Plateau de conditionnement obtenu par la mise envolume d'un flan unique (2), le plateau comportant unfond à partir duquel sont articulées deux premièresparois (6) et deux secondes parois (8), une ossature derenfort (14) de section triangulaire étant formée danschaque angle du plateau, chaque ossature de renfort(14) comportant un premier volet (19), un deuxième volet(20) et un troisième volet (22). Chaque ossature de ren-fort (14) est solidaire de la première paroi (6) par un pontde pliage (13) situé au niveau de la bordure supérieurede la première paroi de sorte que l'ossature de renfort(14) est rabattue dans un angle à partir de ladite borduresupérieure.


A3.017.605 – B (A1) – D [14 51276]. – E 18 févr ier2014. – JB 65 D 41/04 (2013.01), B 65 D 51/16. –K DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT –P ( Inven teur : DE LAFORCADE VINCENT) . –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET NONY

M Dispositif de conditionnement, comportant: - un récipient,- un capuchon (32) de fermeture ou un réducteur d'écou-lement du récipient, présentant: une ouverture extérieure (21) en communi cation avecl'air ambiant à l'extérieur du récipient quand le récipientest fermé, une ouverture intérieure (15) en communication avecl'intérieur du récipient quand le récipient est fermé, un logement (13).Un obturateur (3) se déforme dans le logement (13)grâce à sa compressibilité lorsque soumis à une surpres-sion. Lorsque la surpression est suffisante, il y a forma-tion d'un passage au sein du logement (13) entrel'obturateur (3) et une paroi (14) délimitant le logement,ce passage faisant communiquer les ouvertures inté-rieure et extérieure et tendant à équilibrer la pression.

A3.017.606 – B (A1) – D [14 00436]. – E 18 févr ier2014. – JB 65 F 1/14 (2013.01). – K DISPOSITIFPERMETTANT DE VERROUILLER LES CONTAINERSA DECHETS – P (Inventeur : BOREL CHRISTIAN MI-CHEL). – O Demandeur : BOREL CHRISTIAN MI-CHEL, – RMandataire: BOREL CHRISTIAN

M L'invention concerne un dispositif empêchant l'ouver-ture intempestive d'un bac à ordures ménagères ou recy-clables.Il est constitué, d'une part, d'une sangle en caoutchoucperforée de plusieurs trous de réglage. D'autre part,d'une petite pièce en plastique rigide présentant un ardil-lon sphérique. La sangle se fixe sur le dessus du cou-vercle du bac et l'ardillon contre la paroi verticale.Le dispositif est particulièrement destiné au verrouillagedes containers à déchets.

62 B65G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.607 – B (A1) – D [14 51258]. – E 17 févr ier2014. – JB 65 G 65/32 (2013.01), B 65 G 65/23, B 65 F1/00. – KDISPOSITIF DE SECURITE ET DE CHARGE-MENT POUR QUAI DE DECHETTERIE – P (Inventeur:GILLARD BRUNO). – ODemandeur: G. GILLARD SASSociété par actions simplifiée, – RMandataire : CABI-NET BOETTCHER Société anonyme

M L'invention concerne un équipement de sécurité com-prenant un châssis support (6) et un réceptacle (12) com-portant une première paroi (13) et une deuxième paroi(14), le réceptacle étant monté sur le châssis support desorte que la première paroi et la deuxième paroi soit cha-cune mobile en rotation relativement au châssis support,l'équipement comportant en outre des moyens de dépla-cement de la deuxième paroi relativement à la premièreparoi, le réceptacle étant mobile entre une position dechargement et une position de déversement.

A3.017.608 – B (A1) – D [14 51325]. – E 19 févr ier2014. – JB 66 C 1/12 (2013.01). – K SYSTEMED'ELINGAGE EQUILIBRE, NOTAMMENT POUR ELIN-GAGE A QUATRE BRINS. – P (Inventeur : ARCHERJOEL). – ODemandeur : SOCIETE D'APPLICATIONSELECTRIQUES ET MECANIQUES - SAPEM Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET MOUTARD

M L'invention porte sur coupleur (10) comprenant unfléau (12) et des moyens (13,18) pour le suspendre à uncrochet de levage (19), ces moyens formant un pivot(13,14) avec le fléau. Le fléau comprend deux crochetsde reprise (17) pour y fixer une élingue (11) et un palier(14) pour le pivot.L'invention porte aussi sur système d'élingage à quatreélingues utilisant deux tels coupleurs, ce qui permet derendre isostatique un tel élingage, donc de réduire le coûtet le poids des élingues à utiliser pour le levage.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01B 63

A3.017.609 – B (A1) – D [14 00414]. – E 14 févr ier2014. – JC 01 B 33/193 (2013.01), C 08 K 3/36, C 09 C1/28, B 60 C 1/00. – KNOUVEAU PROCEDE DE PRE-PARATIONá DE SILICES PRECIPITEES, NOUVELLESSILICES PRECIPITEES ET LEURS UTILISATIONS, NO-TAMMENT POUR LE RENFORCEMENT DE POLY-MERES – P ( Inventeurs : BOIVIN CEDRIC ; GUYLAURENT ; LAMIRI K ILANI ; PERIN ERIC) . –O Demandeur : RHODIA OPERATIONS, –RMandataire: RHODIA OPERATIONS

M L'invention concerne un nouveau procédé de prépa-ration d'une silice précipitée, dans lequel:- on fait réagir un silicate avec un agent acidifiant, demanière à obtenir une suspension de silice précipitée,- on filtre ladite suspension de silice précipitée, demanière à obtenir un gâteau de filtration,- on soumet ledit gâteau de filtration à une opération dedélitage comprenant l'addition d'au moins un composéde l'aluminium,- après l'opération de délitage, on procède à une étapede séchage, caractérisé en ce qu'on ajoute au gâteau defiltration, au cours de ou après l'opération de délitage, aumoins un acide polycarboxylique.Elle est également relative à de nouvelles silices précipi-tées et à leurs utilisations.

A3.017.610 – B (A1) – D [14 00415]. – E 14 févr ier2014. – JC 01 B 33/193 (2013.01), C 08 K 3/36, C 09 C1/28, B 60 C 1/00. – KNOUVEAU PROCEDE DE PRE-PARATION DE SILICES PRECIPITEES, NOUVELLESSILICES PRECIPITEES ET LEURS UTILISATIONS, NO-TAMMENT POUR LE RENFORCEMENT DE POLY-MERES – P ( Inventeurs : BOIVIN CEDRIC ; GUYLAURENT ; LAMIRI K ILANI ; PERIN ERIC) . –O Demandeur : RHODIA OPERATIONS, –RMandataire: RHODIA OPERATIONS

M L'invention concerne un nouveau procédé de prépa-ration d'une silice précipitée, dans lequel:- on fait réagir un silicate avec un agent acidifiant, demanière à obtenir une suspension de silice précipitée,- on filtre ladite suspension de silice précipitée, demanière à obtenir un gâteau de filtration,- on soumet ledit gâteau de filtration à une opération dedélitage,- après l'opération de délitage, on procède à une étapede séchage, caractérisé en ce qu'on ajoute au gâteau defiltration, au cours de ou après l'opération de délitage, aumoins un acide polycarboxylique.Elle est également relative à de nouvelles silices précipi-tées et à leurs utilisations.

64 C01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.611 – B (A1) – D [14 51330]. – E 19 févr ier2014. – JC 01 G 43/01 (2013.01). – K PROCEDED'ACTIVATION DE L'U3O8 EN VUE DE SA CONVER-SION EN UO4 HYDRATE. – P ( Inven teurs : ARABMEHDI; MOREL BERTRAND; RIVENET MURIELLE). –O Demandeur : AREVA NC Société anonyme, –RMandataire: BREVALEX

M Procédé d'activation de U3O8 en vue de la conversionde cet oxyde d'uranium en UO4 hydraté par réaction avecdu peroxyde d'hydrogène H2O2, dans lequel on réaliseles étapes successives suivantes:a) on prépare une suspension aqueuse contenant unepoudre de U3O8et du peroxyde d'hydrogène;b) on met en contact la suspension aqueuse contenantune poudre de U3O8 et du peroxyde d'hydrogène avecde l'ozone, moyennant quoi on obtient une suspensionaqueuse d'une poudre de U3O8 activé;c) éventuellement, on sépare la poudre de U3O8 activé àpartir de la suspension aqueuse.Procédé de conversion de U3O8 en UO4 hydraté de for-mule U04, nH2O où n est 2 ou 4, comprenant au moinsune étape dans laquelle on ajoute du peroxyde d'hydro-gène H2O2 à la suspension aqueuse d'une poudre deU3O8 activé obtenue à l'issue de l'étape b) du procédéd'activation ou à une suspension aqueuse préparée enmettant en suspension dans de l'eau la poudre de U3O8activé obtenue à l'issue de l'étape c) du procédé d'activa-tion.

A3.017.612 – B (A1) – D [13 01206]. – E 14 aoû t2013. – J C 02 F 1 /14 (2013 .01) . –KDESSALINISATEUR SOLAIRE COMPORTANT UNELOUPE – P ( Inven teur : LAMOTHE PASCAL) . –ODemandeur: LAMOTHE PASCAL, – RMandatai re :LAMOTHE PASCAL

M La présente invention concerne un dispositif de désa-linisation et de purification de l'eau comportant un socleen béton fixe (4), une plateforme mobile (9) sur rail (1)avec roues (8), un roulement central (3), une loupe (11),l'ensemble étant mu par un moteur (7) suivant les ordresde capteurs (28) fixés sur le pourtour de la loupe afin decentrer le soleil.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C03C 65

A3.017.613 – B (A1) – D [14 51304]. – E 18 févr ier2014. – JC 03 C 21/00 (2013.01). – KPROCEDE ETDISPOSITIF DE PASSIVATION DE LA SURFACE IN-TERNE D'UN FLACON EN VERRE ET FLACON OBTE-NU AVEC UN TEL PROCEDE. – P ( Inventeurs : WA-GNER CHRISTOPHE ; THOMAS PHILIPPE; JOUINJENNY; DELAUTIER FLORENCE). – O Demandeur :GLASS SURFACE TECHNOLOGY, – R Manda ta i re :BENECH FREDERIC

M La présente invention concerne un procédé, un dis-positif de mise en oeuvre du procédé et un flacon obtenupar ledit procédé de passivation de la paroi interne d'unrécipient en verre propre à contenir un produit de qualitépharmaceutique. Pour traiter et/ou inhiber la surfaceinterne du récipient, on traite ladite surface interne durécipient par échange ionique entre le récipient et unliquide aqueux d'extraction de sorte que la résistancehydrolytique mesurée de ladite surface est au moins divi-sée par deux.

A3.017.614 – B (A1) – D [14 00427]. – E 17 févr ier2014. – JC 04 B 33/00 (2013.01), A 47 G 19/02, C 03 C27/00. – KPROCEDE POUR FABRIQUER UNE PIECEDE VAISSELLE ET ELEMENTS DE DECORATION,EQUIPEMENTS DE FABRICATION POUR LA MISE ENOEUVRE DU PROCEDE, ET VAISSELLE ET ELEMENTSDE DECORATIONS AINSI PRODUITS – P (Inventeurs:RHUL PHIL IPPE ; ALLANO SYLVAIN) . –O Demandeurs : RHUL PHILIPPE ; ALLANO SYL-VAIN, – RMandataire: RHUL PHILIPPE

M Procédé pour réaliser une pièce de vaisselle en céra-mique pourvue de zones spécifiquement translucides,comprenant:- une étape pour présenter une pièce d'une substancevitreuse sur ou à proximité étroite d'une pièce de vais-selle en matériau céramique préalablement cuite et pour-vue d'une ou plusieurs zones ajourées par découpe,- une étape pour fondre ladite pièce de substancevitreuse de sorte que ladite ou plusieurs zones ajouréesse trouve remplie(s) par ladite substance vitreuse, et - une étape pour faire refroidir ladite pièce de vaisselleainsi traitée de sorte que la ou lesdites zones ajouréesainsi remplies constituent une ou plusieurs zones spécifi-quement translucides de ladite pièce de vaisselle.

66 C06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.615 – B (A1) – D [14 00435]. – E 18 févr ier2014. – JC 06 B 45/02 (2013.01), C 06 B 33/06, C 06 D5/06, F 02 K 9/10, 9/32. – K CHARGEMENTS DEPROPERGOL SOLIDE OPTIMISES POUR LIMITER LESINSTABILITES THERMO-ACOUSTIQUES; MOTEURSDE FUSEE ASSOCIES – P (Inventeurs : BLANCHARDHELENE; HOLSTEIN AUDREY; GODFROY FRANCK;ORLANDI OLIVIER; GUERY JEAN FRANCOIS; CESCONATHALIE; LARRIEU SEVERINE). – O Demandeurs :HERAKLES Société anonyme; CENTRE NATIONAL DETUDES SPATIALES CNES, – RMandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

M La présente invention a pour objet un chargement depropergol solide composite, renfermant dans un liantinerte réticulé de type polyuréthanne une charge oxy-dante de perchlorate d'ammonium et une charge réduc-trice d'aluminium, et un moteur de fusée comprenant untel chargement. Ledit chargement est un chargementmonolithique, de forme extérieure essentiellement cylin-drique, à canal central cylindrique, ledit canal central pré-sentant un rapport d'allongement modéré: l/Ø < 7,5,avantageusement < 5; de façon à limiter, voire éviter, lesinstabilités hydrodynamiques. Ladite charge réductriced'aluminium, représentant de 15 à 20% en masse de lamasse dudit chargement, présente un diamètre médian(D50) inférieur ou égal à 30 µm; et ladite charge oxydantede perchlorate d'ammonium, représentant de 40 à 80%en masse de la masse dudit chargement, se répartitselon les trois distributions monomodales précisées ci-après: + une première charge dont la distribution granu-lométrique monomodale présente une valeur de D10comprise entre 100 µm et 110 µm, une valeur de D50

comprise entre 170 µm et 220 µm et une valeur de D90comprise entre 315 µm et 340 µm, et + une secondecharge dont la distribution granulométrique monomodaleprésente une valeur de D10 comprise entre 15 µm et 20µm, une valeur de D50 comprise entre 60 µm et 120 µmet une valeur de D90 comprise entre 185 µm et 220 µm;et + une troisième charge dont la distribution granulomé-trique monomodale présente une valeur de D10 compriseentre 1,7 µm et 3,6 µm, une valeur de D50 comprise entre6 µm et 12 µm et une valeur de D90 comprise entre 20µm et 32 µm; de façon à limiter, voire éviter, les instabili-tés de combustion (ITHAC). Les chargements et moteursde l'invention sont ainsi optimisés en référence à la stabi-lité desdits moteurs.

A3.017.616 – B (A1) – D [14 00453]. – E 20 févr ier2014. – JC 06 B 45/10 (2013.01), C 06 B 45/12, 23/00,21/00, F 02 K 9/10. – KCHARGEMENT DE PROPER-GOL, AVEC LIAISON LIEUR / PROPERGOL RENFOR-CEE MECANIQUEMENT ET SA PREPARATION –P (Inventeurs : DESGARDIN NANCY; BOUCHAUDYCLAIRE). – ODemandeur : HERAKLES Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

M La présente invention a pour objet des chargementsde propergol (solide) avec liaison lieur/propergol renfor-cée mécaniquement ainsi qu'un procédé pour la prépara-tion desdits chargements. Ces chargementscomprennent:- un bloc de propergol, renfermant des charges énergé-tiques dans un liant réticulé, agencé dans une structurede forme sensiblement cylindrique avec une virole, unfond arrière et un fond avant; ladite structure présentant,solidarisée à sa face interne, en regard dudit bloc, uneprotection thermique; ledit liant réticulé dudit bloc de pro-pergol étant un liant énergétique comprenant un poly-mère réticulé et un plastifiant énergétique, ledit polymèrenon réticulé représentant moins de 14 % du volume dubloc de propergol;- une couche de liaison, à base de polybutadiènehydroxytéléchélique (PBHT) réticulé, entre ladite protec-tion thermique et ledit bloc de propergol; etdes moyens de renfort mécaniques de la liaison couchede liaison/bloc de propergol, présents sur au moins unepartie de l'interface couche de liaison/bloc de propergol,comprenant des grains, individualisés, noyés pour partiedans ladite couche de liaison et pour leur partie complé-mentaire dans ledit bloc de propergol:+ en un matériauinerte pyrotechniquement, non réactif vis-à-vis de la

couche de liaison ainsi que vis-à-vis du propergol, et pré-sentant une énergie de surface supérieure à 34 mJ/m2,avantageusement supérieure à 40 mJ/m2 ; et + dont laplus grande dimension est comprise entre 0,3 et 5,2 mm,avantageusement entre 1,7 et 3,5 mm.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 67

A3.017.617 – B (A1) – D [14 51315]. – E 19 févr ier2014. – JC 07 C 45/52 (2013.01), C 07 C 51/25, B 01 J8/02, C 08 F 220/06. – KPROCEDE DE PRODUCTIOND'ACIDE ACRYLIQUE BIO-SOURCE – P (Inventeurs :DEVAUX JEAN FRANCOIS ; FAUCONNET GILLES;JAIN SANDEEP ; TLATLIK STEPHEN) . –ODemandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –RMandataire: ARKEMA FRANCE Société anonyme

M La présente invention concerne la fabrication d'acideacrylique bio-sourcé à partir de glycérol comme matièrepremière, le terme acide bio-sourcé indiquant que l'acideacrylique est essentiellement fondé sur une source decarbone d'origine naturelle.Elle a plus particulièrement pour objet un procédé derécupération/purification dudit acide dans une installationcompacte sans mettre en oeuvre de solvant organique,ainsi qu'un procédé de fabrication d'acide acrylique àpartir de glycérol intégrant ce processus de récupération/purification.Ce procédé est basé notamment sur l'obtention d'uneffluent réactionnel gazeux d'acide acrylique brut minimi-sant le rapport massique eau/acide acrylique permettantde résoudre en amont l'essentiel des problèmes poséspar la présence d'eau et des impuretés dans un proces-sus de récupération/purification sans solvant.

A3.017.618 – B (A1) – D [14 51369]. – E 20 févr ier2014. – JC 07 C 319/14 (2013.01), C 07 C 321/16,C 10 M 135/24, C 08 K 5/375, C 09 J 11/06, C 09 K 15/04. – K DERIVES PHENOLIQUES SOUFRES –P (Inventeurs: SAINT-LOUIS-AUGUSTIN PASCAL; CA-ZAUX JEAN-BENOIT). – O Demandeur : ARKEMAFRANCE Société anonyme, – RMandataire : ARKEMAFRANCE Société anonyme

M La présente invention concerne un nouveau procédéde préparation de composés phénoliques soufrés, et denouveaux dérivés du phénol substitués par au moins unradical comportant un atome de soufre. Ces composésphénoliques soufrés trouvent des applications dans denombreux domaines de l'industrie, notamment de l'indus-trie chimique, et sont, par exemple, particulièrementadaptés en tant qu'agents anti-oxydants, stabilisantsU.V., stabilisants thermiques, et autres.

68 C09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.619 – B (A1) – D [14 51324]. – E 19 févr ier2014. – JC 09 B 67/08 (2013.01), C 09 C 1/62, 3/06,B 41 J 2/01. – KPIGMENT ADAPTE POUR L'IMPRES-SION A JET D'ENCRE – P (Inventeurs: BOCCIARELLIHENRI, MAURICE, AIME; NAHAS NABIL; PERIE THO-MAS). – ODemandeur : SAINT-GOBAIN CENTRE DERECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société paractions simplifiée, – RMandataire: SAINT GOBAIN RE-CHERCHE Société anonyme

M Pigment sous la forme d'une poudre de particules,ledit pigment présentant une teneur massique en zirconsupérieure ou égale à 80% sur la base de la masse som-mée des phases de zircon et de zircone cristallisées pré-sentes dans ledit pigment, ledit pigment comprenant unchromophore, pigment dans lequel plus de 50% ennombre des particules constituant ladite poudre pré-sentent une longueur inférieure ou égale à 1 micromètre,et dans lequel ledit chromophore est enrobé sous formed'inclusions dans ladite phase zircon.

A3.017.620 – B (A1) – D [15 54226]. – E 12 ma i2015. – JC 09 D 9/04 (2013.01), C 09 D 193/00, 167/08, 7/12, 5/02, E 01 F 9/04. – K DISSOLVANTPOUR PEINTURE POUR MARQUAGE ROUTIER TEM-PORAIRE – NDivision demandée le 12/05/15 bénéfi-ciant de la date de dépôt du 11/10/11 de la demande ini-tiale n° 11 59192. – P ( Inven teurs : MESSANTGERARD; ORTAIS YVES). – ODemandeurs: GM AGRISociété à responsabilité limitée; INVENTIVE HOLDINGSociété à responsabilité limitée, – RMandataire : IXASCONSEIL

M Dissolvant apte à enlever le revêtement formé, aprèsapplication sur une surface et séchage, par une peinturecomprenant:- 10 à 50% en masse d'une résine alkyde d'origine natu-relle en émulsion aqueuse, ladite résine alkyde présen-tant une masse molaire Mp comprise entre 3 000 g/mol et100 000 g/mol, un indice de polydispersité lp comprisentre 1 et 20, une longueur d'huile comprise entre 20 et40%, et un indice d'acide compris entre 10 et 35;- au moins une charge minérale et/ou pigment;- de l'eau quantum satis,ledit dissolvant étant caractérisé en ce qu'il comprend❍ au moins 15%, et préférentiellement au moins 20%massiques, d'un agent tensioactif non ionique, de préfé-rence un alkyl-xyloside dans lequel l'alkyle est en C4 àC6, ainsi que❍ de l'eau quantum satis.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10G 69

A3.017.621 – B (A1) – D [14 51310]. – E 19 févr ier2014. – JC 10 G 50/00 (2013.01), C 07 C 2/12, B 01 J29/06, 29/40, 21/04. – KPROCEDE D'OLIGOMERI-SATION D'OLEFINES UTILISANT UN CATALYSEURCOMPRENANT UNE ZEOLITHE ET UN LIANT ALU-MINE AYANT SUBI UNE ETAPE DE TRAITEMENTTHERMIQUE SPECIFIQUE – P (Inventeurs : CADRANNICOLAS; BAZER-BACHI DELPHINE; HUGUES FRAN-COIS). – O Demandeur : IFP ENERGIES NOU-VELLES, – RMandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES

M La présente invention décrit un procédé d'oligoméri-sation d'une charge oléfinique mettant en oeuvre uncatalyseur comprenant au moins une zéolithe possédantdes ouvertures de pores contenant 10 ou 12 atomesd'oxygènes (10MR ou 12MR) mise en forme avec un liantaluminique, ledit catalyseur ayant subi au moins uneétape de traitement thermique opérée sous un flux d'airhumide contenant entre 1 et 20% poids d'eau, sous undébit d'air humide compris entre 0,1 et 10 NL/h/gcat, àune température comprise entre 450 et 700°C et pendantune durée comprise entre 1 et 1 0h, ladite étape de traite-ment thermique étant opérée après l'étape de mise enforme de la zéolithe avec le liant aluminique.

A3.017.622 – B (A1) – D [14 51311]. – E 19 févr ier2014. – JC 10 G 50/00 (2013.01), C 07 C 2/12, B 01 J29/06, 29/40, 21/08. – KPROCEDE D'OLIGOMERI-SATION D'OLEFINES UTILISANT UN CATALYSEURCOMPRENANT UNE ZEOLITHE ET UN LIANT SILI-CIQUE AYANT SUBI UNE ETAPE DE TRAITEMENTTHERMIQUE SPECIFIQUE – P (Inventeurs : CADRANNICOLAS ; BAZER-BACHI DELPHINE ; LOPEZJOSEPH; HUGUES FRANCOIS). – ODemandeur : IFPENERGIES NOUVELLES, – RMandataire : IFP ENER-GIES NOUVELLES

M La présente invention décrit un procédé d'oligoméri-sation d'une charge oléfinique mettant en oeuvre uncatalyseur comprenant au moins une zéolithe possédantdes ouvertures de pores contenant 10 ou 12 atomesd'oxygènes (10MR ou 12MR) mise en forme avec un liantsilicique, ledit catalyseur ayant subi au moins une étapede traitement thermique opérée sous un flux d'air humidecontenant entre 0 et 10% poids d'eau, sous un débit d'airhumide compris entre 0,1 et 10 NL/h/gcat, à une tempéra-ture comprise entre 450 et 700°C et pendant une duréecomprise entre 1 et 1 0h, ladite étape de traitement ther-mique étant opérée après l'étape de mise en forme de lazéolithe avec le liant silicique.

70 C12N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.623 – B (A1) – D [14 51246]. – E 17 févr ier2014. – JC 12 N 1/18 (2013.01), C 12 N 1/19, C 12 P7/06, 7/10. – KSOUCHE FERMENTANT LES PEN-TOSES A PROPAGATION OPTIMISEE –P (Inventeurs: DESFOUGERES THOMAS; PIGNEDEGEORGES; TECHEL JENNIFER). – ODemandeur: LE-SAFFRE ET COMPAGNIE Soc iété anonyme, –RMandataire : LESAFFRE INTERNATIONAL . –~Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr

M La présente invention porte sur un procédé d'obten-tion d'une souche apte à se propager efficacement surun milieu à faible potentiel nutritif, apte à métaboliser lespentoses et à résister aux inhibiteurs de fermentation,comprenant les étapes de:e) croisement d'une souche de levure recombinante avecune souche de levure sauvage dépourvue de carences,la souche de levure recombinante comprenant au moinsune copie d'un gène exogène de xylose isomérase et aumoins une copie surnuméraire d'un gène de D-xyluloki-nase intégrées au génome et liées à un seul des carac-tères sexuels de la souche,f) au moins deux cycles de brassage génétique par spo-rulation et/ou hybridation aléatoires,g) sélection de la population obtenue à l'étape b) selonun critère d'aptitude des souches à métaboliser le xylose,h) sélection de la population obtenue à l'étape c) selonun critère d'aptitude des souches à croitre dans un milieude type Pref, milieu à faible valeur nutritive.L'invention porte également sur une cellule, une levureou une souche de levure recombinante obtenue selon leprocédé, et sur l'utilisation d'une telle cellule pour fabri-quer du bioéthanol.

A3.017.624 – B (A1) – D [14 51215]. – E 17 févr ier2014. – JC 12 Q 1/68 (2013.01), G 01 N 33/533, 33/68, 21/62. – KMETHODE PREDICTIVE POUR CA-RACTERISER LA RADIOSENSIBILITE ET LA REAC-TION TISSULAIRE D'UN PATIENT ENVERS UNRAYONNEMENT IONISANT THERAPEUTIQUE –P ( Inventeurs : FORAY NICOLAS ; GRANZOTTOADELINE; DEVIC CLEMENT). – ODemandeurs : UNI-VERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1; CENTRE NA-TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIF IQUEEtablissement public; CENTRE LEON BERARD Etablis-sement public; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ETDE LA RECHERCHE MEDICALE, – R Mandata i re :IXAS CONSEIL

M Procédé pour caractériser la réaction cellulaire cellu-laire d'un échantillon cellulaire envers un rayonnementionisant, ledit échantillon cellulaire ayant été obtenu àpartir de cellules prélevées sur un patient dans une zonenon irradiée ou peu irradiée, dans lequel procédé:(i) on amplifie lesdites cellules prelévées, ces cellulesamplifiées constituant « l'échantillon cellulaire »;(ii) on détermine sur ledit échantillon cellulaire le nombremoyen de foci nucléaires obtenus avec au moins deuxdes marqueurs pH2AX, pATM et MRE11 aux tempsd'observation t (ces nombres moyens étant appelé res-pectivement NpH2AX(t), NpATM(t), NMRE11(t)), lesditstemps d'observation t étant le temps t=0 min (appelé t0,état non irradié) et au moins un temps d'observationsélectionné parmi t = t1, t2, t3 et t4 après irradiation avecune dose absorbée D;(iii) on détermine au moins un paramètres sélectionné

dans le groupe formé par:- le grade de sévérité de la réaction tissulaire post-radio-thérapie selon la classification CTCAE, en utilisant aumoins les nombres moyens NpH2AX(t) et NpH2AX(tx) où txest soit t4 (préféré) ou t3;- la radiosensibilité de l'échantillon, en utilisant au moinsles nombres moyens NpH2AX(t), NpATM(t) et NMRE11(t); etdans lequel procédé t4 est une valeur fixe qui représente le temps pourlequel le taux de cassures ADN atteint sa valeurrésiduelle; t3 et t2 sont des valeurs fixes qui représentent le tempsau bout duquel respectivement environ 25% et 50% desCDB sont réparées dans des cellules témoins issues depatients radiorésistants; t1 est une valeur fixe qui représente le temps au boutduquel le nombre de cassures double-brin (CDB) recon-nues atteint son maximum dans des cellules témoinsissues de patients radiorésistants.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12Q 71

A3.017.625 – B (A1) – D [14 51216]. – E 17 févr ier2014. – JC 12 Q 1/68 (2013.01), G 01 N 33/533, 33/68, 21/62. – KMETHODE PREDICTIVE POUR DETER-MINER LA RADIOSENSIBILITE TISSULAIRE –P ( Inventeurs : FORAY NICOLAS ; GRANZOTTOADELINE; DEVIC CLEMENT). – ODemandeurs : UNI-VERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 Etablissementpublic ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public; CENTRE LEONBERARD Etablissement public; INSTITUT NATIONALDE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, –RMandataire: IXAS CONSEIL

M Procédé pour prédire la sensibilité cellulaire d'unpatient envers un rayonnement ionisant à partir de cel-lules prélevées sur ledit patient dans une zone non irra-diée ou peu irradiée, dans lequel:(i) on amplifie lesdites cellules prélevées, ces cellulesamplifiées constituant « l'échantillon cellulaire »;(ii) on détermine sur ledit échantillon cellulaire le nombremoyen de foci nucléaires obtenus avec le marqueurpH2AX aux temps d'observation t (ce nombre moyenétant appelé NpH2AX(t)), lesdits temps d'observation tétant le temps t=0 min (appelé t0, état non irradié) et letemps d'observation t4 après irradiation avec une doseabsorbée D;(iii) on détermine la dose totale à ne pas dépasser(DTNPD), exprimée en Gray, en utilisant au moins leparamètre NpH2AX(t4),et dans lequel procédé t4 est une valeur fixe qui repré-sente le temps pour lequel le taux de cassures double-brin d'ADN atteint sa valeur résiduelle.

A3.017.626 – B (A1) – D [15 51133]. – E 12 févr ier2015. – JC 21 D 9/04 (2013.01). – K PROCEDEPOUR LE TRAITEMENT THERMIQUE D'UN RAIL ENACIER HYPEREUTECTOIDE – P ( Inventeurs : ZOUMING; HAN ZHENYU; JIA JIHAI ; GUO HUA; DENGYONG; WANG CHUNJIAN; YUAN JUN; YAO HUI). –ODemandeur: PANGANG GROUP PANZHIHUA IRON& STEEL RESEARCH INSTITUTE CO., LTD., –RMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS . –FPriorité: CN, 20 février 2014, n° 2014100582924.

M La présente invention divulgue un procédé pour letraitement thermique d'un rail en acier hypereutectoïde,qui comprend les étapes suivantes: maintenir la tempéra-ture du rail en acier dont la température est supérieure à900°C après la fin du laminage, effectuer une premièreétape de refroidissement pour le rail en acier à la pre-mière vitesse de refroidissement après le maintien à tem-pérature pour réduire la température de la couche desurface du champignon de rail du rail en acier à 700-750°C, effectuer une deuxième étape de refroidissementpour le rail en acier à la deuxième vitesse de refroidisse-ment pour réduire la température de la couche de sur-face du champignon de rail du rail en acier à 550°C,effectuer une troisième étape de refroidissement pour lerail en acier à la troisième vitesse de refroidissementpour réduire la température de la couche de surface duchampignon de rail du rail en acier à 450°C ou moins, etcontinuer à refroidir le rail en acier dans l'air. Tout enobtenant de bonnes propriétés de traction, le rail en aciertraité par le procédé pour le traitement thermique pro-posé par la présente invention peut réduire de façoneffective la cémentite secondaire et posséder une excel-

lente résistance à l'abrasion et à la fatigue par contact.Le produit convient particulièrement bien pour les railslourds.

72 C23C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.627 – B (A1) – D [14 51299]. – E 18 févr ier2014. – JC 23 C 4/02 (2013.01), B 23 C 3/34. –KPROCEDE DE PREPARATION DE SURFACE AVANTREVETEMENT PAR PROJECTION THERMIQUE –P ( Inventeurs : FIORONI CLAUDE ; BOUSQUETVIINCENT; GEA FREDERIC; SERENI SANDRINE). –ODemandeur: COMAU FRANCE Société par actionssimplifiée, – RMandataire: DELHAYE GUY

M L'invention concerne un procédé de préparation de lasurface d'un substrat (100) à des fins d'accueil et de rete-nue d'un revêtement projeté par torche plasma, ledit pro-cédé étant du type de celui comprenant une phased'usinage, remarquable en ce qu'il consiste:- à réaliser, au moyen d'un outil d'usinage (200) aumoins, une rainure avec au moins un bord incliné,- à décaler l'outil (200), dans un mouvement relatif del'outil par rapport à la surface du substrat (100), selonune direction perpendiculaire à l'axe longitudinale de larainure et selon une course inférieure à la longueur proje-tée du bord incliné,- à appliquer ledit outil (200) sur le bord incliné de la rai-nure de façon à soumettre ce bord à une contrainte et àcréer une autre rainure décalée et ainsi de suite de sorteque les nervures (111, 112, 113, 114) finalement obte-nues entre chaque rainure se déforment de façon irréver-sible sous l'action de l'outil (200) et adoptent dessurfaces en contre-dépouille.Applications: revêtement par torche plasma.

A3.017.628 – B (A1) – D [14 51279]. – E 18 févr ier2014. – JD 02 G 3/04 (2013.01), B 61 D 33/00, C 09 K21/00. – KFIL TEXTILE, NOTAMMENT POUR LA REA-LISATION D'UN REVETEMENT DE SIEGE, PAREXEMPLE PAR TISSAGE OU TRICOTAGE, EN PARTI-CULIER POUR UN VEHICULE FERROVIAIRE –P (Inventeurs: GIRAUD STEPHANE; DIDANE NIZAR;MAGNIEZ CAROLE; DINDELEUX JEAN-JACQUES). –ODemandeur : ALSTOM TRANSPORT TECHNOLO-GIES Société par actions simplifiée, – R Mandata i re :CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée

M Le fil textile comprend une âme filiforme (12) en ara-mide, et un enrobage (14) de fibres entourant l'âme, les-dites fibres étant reliées par friction mécanique à cetteâme. Les fibres de l'enrobage (14) sont formées d'unmélange d'un polymère et d'un matériau intumescent.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D06F 73

A3.017.629 – B (A1) – D [14 51218]. – E 17 févr ier2014. – JD 06 F 75/20 (2013.01), D 06 F 75/30, 75/38. – KDISPOSITIF DE FER A VAPEUR A REPAS-SER – P ( Inven teur : CURIEN GERARD) . –ODemandeur: ECODROP Société à responsabilité limi-tée, – RMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN-POU-PON

M Dispositif de fer à vapeur à repasser, destiné auxopérations de défroissage, notamment vertical, compor-tant un corps de chauffe (3), une chaudière ou analoguede production de vapeur (V), une semelle métallique (2)percées de trous (23) pour le passage de la vapeur (J).La paroi interne (24) de la semelle (2) comporte des puits(25) qui en font saillie et qui coïncident chacun avec l'undes trous (23), les puits (25) s'étendant dans unechambre (4) dans laquelle est projetée la vapeur (V).La paroi interne (24) de la semelle (2) est associée à unsystème (27) de récupération de l'eau résiduelle, associéaux puits (25).

A3.017.630 – B (A1) – D [14 51207]. – E 14 févr ier2014. – JE 01 B 27/10 (2013.01). – KPROCEDE ETDISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE VOIE FERREE –P (Inventeur: GOURVES ROLAND). – O Demandeur :SOL SOLUTION Société par actions simplif iée, –RMandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à res-ponsabilité limitée

M L'invention vise à traiter une voie ferrée (1) incluantune couche ballastée (3), qui recouvre une sous-couche(2), sur laquelle reposent des traverses (5) de support derails (4) et qui inclut à la fois des granulats de ballast (3A)et des particules de pollution (3B) plus fines que les gra-nulats de ballast. Afin de prolonger à moindre coût ladurée de vie du ballast de la voie ferrée, le procédéconforme à l'invention prévoit d'enfoncer un outil (12; 12')dans la couche ballastée (3) et, par l'intermédiaire de cetoutil, d'aspirer au moins une partie des particules de pol-lution (3B) de manière à les retirer des granulats de bal-last (3A).

74 E01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.631 – B (A1) – D [14 51359]. – E 20 févr ier2014. – JE 01 C 3/00 (2013.01), E 02 D 27/32. –K STRUCTURE D'ELARGISSEMENT DE VOIE –P (Inventeurs : BOUTILLIER BENOIT ; CONSTANTSTEPHANE; LAMBERT CYRIL). – O Demandeur :TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: CABINET GER-MAIN ET MAUREAU Société civile

M La présente invention concerne une structure d'élar-gissement de voie (1) comprenant:- une première partie (10) destinée à être en appui sur unsupport destinée à supporter une première portion de lavoie,- une deuxième partie (20) disposée en porte-à-faux,solidarisée à la première partie par une paroi latérale (18,25) et destinée à supporter une deuxième portion de lavoie.

A3.017.632 – B (A1) – D [14 51269]. – E 18 févr ier2014. – JE 04 D 13/00 (2013.01). – K DISPOSITIFD'OBSTRUCTION DE TUILE – P (Inventeur : ACHARDJEAN-CHRISTOPHE). – ODemandeur : ACHARD ETCIE Société par actions simplifiée, – RMandataire : CA-BINET BEAU DE LOMENIE Société civile

M Dispositif d'obstruction (1) d'une ouverture délimitéepar une tuile galbée (Ts) d'une toiture (A) afin d'empêcherla pénétration d'un animal sous la tuile (Ts), comportantune plaque d'obstruction (2) obstruant ladite ouverture, etune patte d'accrochage (3) de la plaque d'obstruction (2)dans l'ouverture, comprenant un crochet (4) adapté pours'accrocher sur la tuile (Ts), caractérisé en ce qu'il com-porte un système de fixation amovible (S) entre la patted'accrochage (3) et la plaque d'obstruction (2).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04D 75

A3.017.633 – B (A1) – D [14 51367]. – E 20 févr ier2014. – JE 04 D 13/064 (2013.01), E 04 D 13/08. –KDISPOSITIF DE DESCENTE ET D'EVACUATIOND'EAU PLUVIALE EN SORTIE D'UNE GOUTTIERE DETOIT D'UNE CONSTRUCTION – N vision demandée le30/01/15 bénéficiant de la date de dépôt du 20/02/14 dela demande initiale n° 14 1451367. – P (Inventeurs: DE-LOY ARNAUD; LEPREVOST FREDERIC; BOURSIERTHOMAS). – ODemandeur: ETABLISSEMENTS FRE-NEHARD ET MICHAUX Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET WEINSTEIN Société civile

M La présente invention concerne un dispositif de des-cente et d'évacuation d'eau pluviale en sorte d'une gout-tière de toit d'une construction.Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'ilcomprend un boîtier fixe (7) comportant un orificed'entrée raccordé à un moignon (10) de la gouttière (5) etun orifice de sortie débouchant en regard de la partiesupérieure d'une descente plane verticale (13) solidairedu mur (4) de la construction et bordée latéralement pardeux rebords verticaux en saillie (14), le boîtier (7) étantconformé et comprenant des moyens permettant decanaliser l'eau pluviale sur la partie supérieure de la des-cente (13) pour assurer un écoulement superficiel del'eau pluviale le long de cette dernière et d'une largeurdépendant du débit d'eau pluviale.L'invention trouve application dans le domaine du bâti-ment.

A3.017.634 – B (A1) – D [15 50760]. – E 30 janvier2015. – JE 04 D 13/08 (2013.01). – K DESCENTED'EAU PLUVIALE EN SORTIE D'UNE GOUTTIERE DETOIT D'UNE CONSTRUCTION – NDivision demandéele 30/01/15 bénéficiant de la date de dépôt du 20/02/14de la demande initiale n° 14 51367. – P ( Inven teurs :DELOY ARNAUD; LEPREVOST FREDERIC; BOUR-SIER THOMAS). – ODemandeur: ETABLISSEMENTSFRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme, –RMandataire: CABINET WEINSTEIN

M La présente invention concerne une descente d'eaupluviale en sortie d'une gouttière de toit d'une construc-tion.Selon l'invention, la descente (13) est caractérisée en cequ'elle comprend au moins deux déflecteurs (16) soli-daires de la plaque plane en tôle symétriquement au planmédian longitudinal de celle-ci, raccordés respective-ment aux deux rebords (14) et convergeant l'un versl'autre vers le centre de la plaque plane en tôle à partirdes deux rebords (14) de cette plaque.L'invention trouve application dans le domaine du bâti-ment.

76 E04F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.635 – B (A1) – D [14 51350]. – E 20 févr ier2014. – JE 04 F 13/21 (2013.01), E 04 F 13/075, E 04 B9/18. – KDISPOSITIF DE MAINTIEN D'UNE NAPPEISOLANTE, PAROI, PROCEDE D'ASSEMBLAGE ETSUPPORT – P ( Inven teur : S IRVIN SERGE) . –ODemandeur: PROFILES SUD PYRENEES Sociétépar actions simplifiée, – R Mandata i re : CABINETBARRE LAFORGUE ET ASSOCIES

M L'invention concerne un dispositif de maintien d'unenappe isolante (43) par rapport à une paroi comprenantune suspente (30) adaptée pour pouvoir être fixée àladite paroi, un support (20) de nappe isolante, caracté-risé en ce que ladite suspente (30) présente des orificesd'assemblage, ledit support comprend deux languettespour être introduites dans deux orifices d'assemblage dela suspente, la suspente et le support sont adaptés pourverrouiller le support par rapport à la suspente en rotationdans un premier sens de rotation au moins.

A3.017.636 – B (A1) – D [14 51266]. – E 18 févr ier2014. – JE 04 G 15/06 (2013.01). – K DISPOSITIFDE RESERVATION DE PASSAGES DE CANALISA-TIONS – P ( Inven teur : GENEVOIS DAVID) . –ODemandeur: AIN CORPORATION, – RMandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile

M L'invention concerne un dispositif de réservation depassages de canalisations lors du coulage d'une paroidans un coffrage, comportant au moins un module (5)comprenant un élément tubulaire (6) présentant un axelongitudinal et supporté extérieurement par un support(7) s'étendant extérieurement et transversalement parrapport à l'axe de l'élément tubulaire, en présentant deuxfaces orientées selon l'axe longitudinal, le support étantdélimité extérieurement par au moins quatre côtés (12)contigus. Le support (7) comporte un cadre à au moinsquatre côtés (12), relié ponctuellement avec l'extérieur del'élément tubulaire (6) pour délimiter avec l'extérieur del'élément tubulaire, une ouverture (15) s'ouvrant de partet d'autre du support selon ses faces, pour assurer lepassage du matériau de coulage.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 77

A3.017.637 – B (A1) – D [14 51256]. – E 17 févr ier2014. – JE 04 H 4/14 (2013.01), E 04 G 13/06. –KESCALIER DE PISCINE PREFABRIQUE ET PRO-CEDE DE MISE EN PLACE CORRESPONDANT –P (Inventeur: GONICHON PASCAL). – ODemandeur :GONICHON PASCAL, – R Mandata i re : CABINETLUERN

M L'escalier de piscine préfabriqué est équipé sur saface arrière, opposée à la face avant destinée à suppor-ter un utilisateur de l'escalier, d'organes de maintien (70à 72) de l'escalier en position de service dans une pis-cine. Il comprend, sur sa face arrière, des organes derenfort (80 à 82) solidaires au moins des contremarches(14 à 17) de l'escalier comportant, chacun, un logementde réception d'un organe de maintien de l'escalier enposition de service, ledit logement (V, 23) étant orientéselon une direction (A) parallèle à un plan principal (P)des contremarches (14 à 17) et adapté pour être acces-sible, d'une part, à partir de la face avant de l'escalier et,d'autre part, à partir de la face arrière de l'escalier.L'invention concerne également un procédé de mise enplace de l'escalier.

A3.017.638 – B (A1) – D [14 51262]. – E 17 févr ier2014. – JE 04 H 17/16 (2013.01). – KCLOTURE MO-DULAIRE HAUTE SECURITE – P (Inventeurs : JUTELDOMINIQUE ; FLEGEO ARNAUD ; BARRE BER-TRAND). – O Demandeur : ERYMA SAS, –RMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBTBALLOT) Société anonyme

M L'invention concerne un module de clôture (1) de pro-tection de site, ledit module comprenant au moins unpanneau pouvant être disposé verticalement.Selon l'invention, le panneau est réalisé en une seulepièce et comprend au moins deux montants (12), uneextrémité de chacun desdits montants pouvant êtremaintenue au sol.

78 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.639 – B (A1) – D [14 51197]. – E 14 févr ier2014. – JE 04 H 17/20 (2013.01). – K POTEAUXCREUX – P (Inventeurs : EMERY QUENTIN; LE LAYSTEPHANE). – ODemandeur : SYSTEMES D'AUTO-MATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RA-PIDES Société par actions simplifiée, – RMandataire :CABINET HERRBURGER

M Poteau creux comprenant:- une ossature constituée par une tige (4) au moins par-tiellement filetée à ses deux extrémités destinée à êtrefixée à une infrastructure (I) et recevant en partie basseune embase (1) bloquée sur la tige filetée (4),- un corps (2) de poteau formé de deux profilés (20, 20A,20B) assemblés entre eux et à l'embase (1) et traverséspar la tige (4), en partie haute, un élément de fixation (7)coiffant le corps (2) en étant retenu par un écrou (16)pour serrer le corps contre l'embase (1).

A3.017.640 – B (A1) – D [14 51373]. – E 20 févr ier2014. – JE 05 B 45/10 (2013.01). – K DISPOSITIFANTIEFFRACTION – P (Inventeur: FREYERMUTH PA-TRICK). – ODemandeur : FREYERMUTH PATRICK, –RMandataire: CABINET VIEL

M L'invention concerne un dispositif antieffraction pourune serrure (30) munie d'un barillet (1) placé dans unlogement prévu à cet effet dans la serrure, la serrureétant fixée à un élément de construction (40) présentantune première face, dite face extérieure (41), et une deu-xième face opposée à la première, dite face intérieure(42), le barillet (1) étant placé dans son logement desorte qu'une clé puisse l'actionner depuis au moins laface extérieure (41) de l'élément de construction.Conformément à l'invention, des moyens de détection(51) sont prévus pour détecter la présence d'une partie(1a) au moins du barillet dans son logement, dite partieextérieure et incluant la partie actionnable par la clédepuis la face extérieure, un circuit électronique (52) estmuni de moyens pour traiter l'information transmise parles moyens de détection (51) et de moyens pour émettreun signal d'alarme lorsque la partie extérieure (1a) n'estpas présente dans son logement.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05B 79

A3.017.641 – B (A1) – D [14 51247]. – E 17 févr ier2014. – JE 05 B 47/02 (2013.01). – KFERRURE DEVERROUILLAGE ET PORTE OU FENETRE POURVUED'UNE TELLE FERRURE – ODemandeur: FERCO So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETBLEGER-RHEIN-POUPON

M L'invention concerne une ferrure de verrouillage pourporte ou fenêtre comportant plusieurs ensembles de ver-rouillage (9, 10) comprenant, chacun, au moins unorgane de verrouillage (11) et une gâche (12) en mesurede coopérer l'un avec l'autre sous l'impulsion d'un moyend'actionnement (13, 14) apte à commander en déplace-ment ledit organe de verrouillage (11) et/ou ladite gâche(12).Avantageusement, au moins deux ensembles de ver-rouillage (9, 10) comportent, chacun, un moyen d'action-nement (13, 14) sous forme d'au moins un actionneurélectrique ou électromagnétique, ces actionneurs (13,14) étant commandés depuis une unité de commandecentrale (15).L'invention concerne encore une porte ou fenêtre pour-vue d'une telle ferrure de verrouillage.

A3.017.642 – B (A1) – D [14 52202]. – E 18 mars2014. – JE 05 B 47/02 (2013.01). – KFERRURE DEVERROUILLAGE ET PORTE OU FENETRE POURVUED'UNE TELLE FERRURE – P (Inventeur : GIESSIN-GER VINCENT). – ODemandeur: FERCO Société paractions simplifiée, – RMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON . – FPriorité : FR, 17 février 2014,n° 1451247.

M L'invention concerne une ferrure de verrouillage pourporte ou fenêtre comportant plusieurs ensembles de ver-rouillage (9, 10) comprenant, chacun, au moins unorgane de verrouillage (11) et une gâche (12) en mesurede coopérer l'un avec l'autre sous l'impulsion d'un moyend'actionnement (13) apte à commander en déplacementledit organe de verrouillage (11) et/ou ladite gâche (12).Avantageusement, au moins deux ensembles de ver-rouillage (9, 10) comportent, chacun, un moyen d'action-nement (13) sous forme d'au moins un actionneurélectrique ou électromagnétique, ces actionneurs (13)étant commandés depuis une unité de commande cen-trale (15).L'invention concerne encore une porte ou fenêtre pour-vue d'une telle ferrure de verrouillage.

80 E05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.643 – B (A1) – D [14 00429]. – E 17 févr ier2014. – JE 05 B 73/00 (2013.01). – KGESTION DURANGEMENT ET DU STOCK D'OBJETS, NOTAMMENTD'OUTILS, PAR DES MOYENS SANS FIL DE TYPERFID, NOTAMMENT DE TYPE RUPTEUR ET PUCERFID – P ( Inventeurs : PUNTOUS THEODORE ;PROMPT DENIS). – ODemandeur : SAM OUTILLAGESociété par actions simplifiée, – RMandataire : CABI-NET RICHEBOURG

M Module Rupteur permettant, dans un « contenant »(50), la détection de la présence ou absence d'un « outil» (30) dans un emplacement ou « empreinte » (2) de ran-gement qui lui est réservé, notamment mais non limitati-vement dans une alvéole ménagée dans un plateau demousse ou matière plastique, comportant un détecteur(1) de présence / absence de l'outil (30) dans ledit empla-cement (2).

A3.017.644 – B (A1) – D [14 51298]. – E 18 févr ier2014. – JE 05 C 7/06 (2013.01), E 05 C 9/24. –KDISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR VANTAILSEMI -F IXE DE PORTE OU FENETRE. –ODemandeur: FERCO Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON

M L'invention concerne un dispositif de verrouillage pourvantail semi-fixe de porte ou fenêtre montée pivotantesur un cadre dormant et coopérant, en position de ferme-ture de ladite porte ou fenêtre, avec un vantail mobilevenant en recouvrement, caractérisé par le fait qu'il com-porte une tringle comportant, sur sa longueur, au moinsun organe de verrouillage et montée coulissante sur unsupport de fixation, entre une position déverrouillée etune position de verrouillage, ladite tringle comportantencore une extrémité formant organe de manoeuvre pourla repousser dans la position de verrouillage danslaquelle le ou les organes de verrouillage sont à mêmede coopérer, chacun, avec un organe de verrouillagecomplémentaire.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05C 81

A3.017.645 – B (A1) – D [14 51956]. – E 10 mars2014. – JE 05 C 7/06 (2013.01), E 05 C 9/24. –KDISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR VANTAILSEMI-FIXE DE PORTE OU FENETRE – P (Inventeurs :ALVAREZ ERIC; MONSCH PIERRE). – ODemandeur:FERCO Société par actions simplifiée, – RMandataire :CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON . – F Pr io r i té :FR, 18 février 2014, n° 1451298.

M L'invention concerne un dispositif de verrouillage pourvantail semi-fixe (3) de porte ou fenêtre (1) montée pivo-tante sur un cadre dormant (4) et coopérant, en positionde fermeture de ladite porte ou fenêtre (1), avec un van-tail mobile (2) venant en recouvrement, caractérisé par lefait qu'il comporte une tringle (12) comportant, sur sa lon-gueur, au moins un organe de verrouillage (13) et mon-tée coulissante sur un support de fixation (15), entre uneposition déverrouillée (18) et une position de verrouillage(19), ladite tringle (12) comportant encore une extrémité(20) formant organe de manoeuvre pour la repousserdans la position de verrouillage (19) dans laquelle le oules organes de verrouillage (13) sont à même de coopé-rer, chacun, avec un organe de verrouillage complémen-taire (14).

A3.017.646 – B (A1) – D [14 00439]. – E 14 févr ier2014. – JE 06 B 1/04 (2013.01), E 06 B 7/16, 3/263. –KPRE CADRE BLOC VOLET ROULANT ISOLE ETETANCHE A L'AIR – P (Inventeur : CHEVALIER JEANFRANCOIS PAUL). – O Demandeur : ENTREPRISERHODANIENNE DES BOIS, – RMandataire : ENTRE-PRISE RHODANIENNE DES BOIS

M La présente invention concerne le domaine du bâti-ment afin de réaliser un pré cadre bioc volet roulant isoléthermiquement et étanche à l'air, facile à poser, trois opé-rations en une seule sur le chantier: pose du volet roulant- pose de la menuiserie - finition du tableau extérieur,dans la réservation de menuiserie effectuée par le gros-oeuvre, avec les liaisons d'étanchéité à l'air au gros-oeuvre ou au pare-vapeur intérieur intégrées.Ce pré cadre destiné à recevoir la menuiserie (8) à poserà l'atelier, est principalement constitué d'une pièced'appui inclinée (1), de deux jambages latéraux (2) quisupportent le volet roulant (3) posé dans son coffre nonventilé et sur lesquels sont fixées les coulisses (17), uneisolation thermique intérieure (4) du dit coffre suffisam-ment performante proche de celles des parois sur les-quelles il est posé, une membrane d'étanchéité à l'air (5)raccordable sur celle intérieure (10), une trappe exté-rieure amovible (6) pour assurer la maintenance du voletroulant, et les membranes de raccord (7) pour la mem-brane extérieure pare-pluie éventuelle (11) ou pourl'enduit éventuel (15), et un larmier (9) assurant la protec-tion à l'eau supérieure du pré cadre.Ce dispositif est particulièrement recommandé pour lesbâtiments où l'isolation et l'étanchéité à l'air de l'enve-loppe doivent être soignées.

82 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.647 – B (A1) – D [14 51334]. – E 19 févr ier2014. – JE 06 B 9/17 (2013.01), E 06 B 9/42. –KCAISSON POUR UN MOYEN ROULANT D'OCCUL-TATION – P (Inventeurs: KIMPE FLORENT; CASTELLMATHIAS; WIRTH SIMON). – ODemandeur: DEPRATJEAN SA Société anonyme, – RMandataire : BUREAUDUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES Société anonyme

M Caisson destiné à recevoir le mécanisme d'enroule-ment d'un moyen roulant d'occultation et/ou d'obscurcis-sement d'une ouverture, notamment un volet roulant,ledit caisson comprenant une paroi de fond, une paroi defaçade, une paroi supérieure et une paroi inférieureorientées perpendiculairement à au moins une joue (2)destinée à fermer ledit caisson en l'une de ses extrémi-tés,dans lequel ladite au moins une joue (2) comprend unfond (20), un rebord s'étendant à la périphérie de la joue(2) à l'exception du bord de façade, le rebord formantrespectivement un rebord inférieur (21), un rebord supé-rieur (22) et un rebord de fond (23), destinés respective-ment à venir coopérer avec ladite paroi de fond, laditeparoi supérieure et ladite paroi inférieure,ledit caisson présentant des moyens d'étanchéitécomprenant:- un premier joint (3) s'étendant le long desdits rebords(21 à 23) de ladite joue (2) de telle façon à réaliser l'étan-chéité entre ladite joue (2) et lesdites parois de fond, infé-rieure et supérieure,- un embout d'étanchéité, amovible, comprenant une pre-mière surface, destinée à venir en butée avec ladite paroide façade, et une deuxième surface, perpendiculaire àladite première surface et formant un décrochage, desti-née à venir en butée contre la joue (2),

- un deuxième joint (5) s'étendant sur les deux surfacesde telle façon à assurer la fermeture étanche entre laditeparoi de façade et ladite joue (2) et coopérant avec leditpremier joint (3) de telle façon à assurer l'étanchéité duditcaisson.

A3.017.648 – B (A1) – D [14 51211]. – E 14 févr ier2014. – JE 06 B 11/02 (2013.01), E 06 B 3/70. –KPORTAIL A MOYENS D'OBTURATION MOBILESENTRE UNE POSITION D'OBTURATION ET UNE POSI-TION D'OUVERTURE – P ( Inven teurs : LEVEQUECHRISTOPHE; VILLETTE FRANCK). – ODemandeur :DIRICKX GROUPE Société anonyme, – RMandataire :CABINET PATRICE VIDON

M La présente invention concerne portail comprenantau moins un vantail (1), ledit vantail (1) comprenant uncadre (2) délimitant un espace intérieur (25) et au moinsun élément d'obturation (3) dudit espace intérieur (25),ledit au moins un élément d'obturation (3) étant montémobile par rapport audit cadre (2) entre au moins:- une position d'obturation dans laquelle ledit espaceintérieur (25) est obturé, etune position d'ouverture dans laquelle ledit espace inté-rieur (25) est au moins en partie ajouré.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 83

A3.017.649 – B (A1) – D [14 51294]. – E 18 févr ier2014. – JF 01 D 5/14 (2013.01). – KAUBE MOBILEPOUR ORGANE DE TURBOMACHINE –P ( Inventeurs : YVETOT JONATHAN ; BASSERYJOSSERAND; DEFLANDRE STEPHANIE ; DIGARDBROU DE CUISSART SEBASTIEN ; HUCHIN PA-TRICK). – O Demandeur : SNECMA Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET REGIMBEAU Sociétécivile

M Il est proposé une aube (1) mobile pour organe deturbomachine, l'aube (1) comprenant une pale (2) pré-sentant un axe d'écoulement (x), un pied (3) comprenantun col (4), et une échasse (5) reliant la pale (2) au col (4),l'échasse (5) comprenant une paroi centrale (50) s'éten-dant le long de l'axe d'écoulement (x), et deux partiestransversales (51,52) s'étendant transversalement à laparoi centrale (50) de façon à former au moins une cavité(6), la paroi centrale (50) définissant le fond (P) de lacavité, l'aube (1) étant caractérisée en ce que le fond dela cavité (P) comporte deux faces sensiblement planessécantes (61,62) jointes par une zone de raccordement(60).

A3.017.650 – B (A1) – D [14 51206]. – E 14 févr ier2014. – JF 01 D 9/02 (2013.01). – K AUBE DE RE-DRESSEUR POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ ASTRUCTURE HYBRIDE – P ( Inven teurs : CROSPIERRE-EMMANUEL ; PAUTARD SEBASTIEN). –ODemandeur: SAFRAN, – RMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

M L'invention concerne une aube de redresseur (2) pourmoteur à turbine à gaz, comprenant un aubage (4) ayantune âme de rigidification (10a) qui est noyée dans unmatériau composite de surmoulage.

84 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.651 – B (A1) – D [14 51232]. – E 17 févr ier2014. – JF 01 D 25/16 (2013.01), F 02 C 7/06, F 16 C19/00. – KPALIER A ROULEMENT DE TURBOMA-CHINE ET TURBOMACHINE ASSOCIEE –P (Inventeurs : PLONA DANIEL, GEORGES; MOR-REALE SERGE, RENE). – O Demandeur : SNECMASociété anonyme, – RMandataire: BREVALEX Sociétéà responsabilité limitée

M L'objet principal de l'invention est un palier à roule-ment (10) de turbomachine supportant en rotation unpremier sous-ensemble (1) placé du côté extérieur parrapport à un deuxième sous-ensemble (2) placé du côtéintérieur formant ainsi un palier, et comportant un roule-ment (3) pourvu d'une bague intérieure (4) montée sur laface externe (6) du deuxième sous-ensemble (2) et d'unebague extérieure (5) montée sur la face interne (7) dupremier sous-ensemble (1), caractérisé en ce qu'un jeuradial (8) est ménagé entre la bague intérieure (4) et ledeuxième sous-ensemble (2), au niveau du roulement(3), et en ce que la zone de fixation (9) entre la bagueintérieure (4) et le deuxième sous-ensemble (2) se situeen aval du roulement (3) de sorte à allonger le chemin deconduction thermique intérieurement au roulement (3).

A3.017.652 – B (A1) – D [14 51313]. – E 19 févr ier2014. – JF 01 M 11/00 (2013.01), F 01 M 11/10, 9/00. – KPROCEDE DE CONTROLE DE LA VISCOSITEDE L'HUILE DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR THER-MIQUE – P (Inventeurs: BASTIAN CYRIL; FUIN MAT-THIEU). – ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, – RMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M L'invention porte sur un procédé de contrôle de la vis-cosité de l'huile de lubrification d'un moteur thermique(1), la viscosité de l'huile pouvant être affectée par un oudes paramètres de fonctionnement du moteur selon lesvaleurs que prennent ces paramètres, l'huile de lubrifica-tion étant contenue dans un réservoir principal (2) etdans un réservoir additionnel (3), un premier passagevers le réservoir principal (2) en partant du réservoir addi-tionnel (3) étant prévu en présentant un moyen sélectifd'ouverture ou de fermeture (5), lequel procédé présenteles étapes suivantes:- détection ou estimation d'une valeur d'au moins unparamètre de fonctionnement du moteur (1) pouvantaffecter la viscosité de l'huile,- lors de la détection ou l'estimation d'une telle valeur,commande de l'ouverture du passage du réservoir addi-tionnel (3) vers le réservoir principal (2) afin que de l'huilecontenue dans le réservoir additionnel (3) puisse alimen-ter le réservoir principal (2).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 85

A3.017.653 – B (A1) – D [14 51156]. – E 14 févr ier2014. – JF 01 N 3/08 (2013.01), F 01 N 3/20. –KPROCEDE DE CONTROLE D'UN INJECTEUR DESYSTEME DE REDUCTION CATALYT IQUE –P (Inventeur: BOZIAN MOHAMED). – O Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M L'invention porte principalement sur un procédé decontrôle d'un injecteur (6) de système de réduction cata-lytique muni d'un organe chauffant (7), caractérisé en cequ'il comporte l'étape d'autoriser une injection d'une solu-tion d'agent réducteur par ledit injecteur (6) dans uneligne d'échappement (1) de véhicule automobile lorsquela solution de l'agent réducteur dans ledit injecteur (6) aatteint une température (T1) qui est inférieure à une tem-pérature d'ébullition de la solution d'agent réducteur sousune pression à l'intérieur dudit injecteur (6) supérieure àune pression régnant dans la ligne d'échappement (1) etqui est supérieure à une température d'ébullition de lasolution d'agent réducteur sous la pression régnant dansla ligne d'échappement (1).

A3.017.654 – B (A1) – D [14 51320]. – E 19 févr ier2014. – JF 02 B 77/08 (2013.01), F 02 P 5/15. –KPROCEDE DE DETERMINATION DU REMPLISSAGEEN AIR DE REFERENCE POUR LE CALCUL DEL'AVANCE A L 'ALLUMAGE D'UN MOTEUR –P (Inventeurs : PARODI JULIEN; CHARRIER JEANLOUIS; GRALL SEBASTIEN). – ODemandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M L'invention concerne un procédé de détermination duremplissage en air de référence pour le calcul del'avance à l'allumage d'un moteur à allumage commandéfonctionnant selon un cycle de fonctionnement compor-tant une phase d'admission d'air dans le moteur danslequel on détermine (13) une variation de la quantité d'aird'admission entre deux cycles de fonctionnement (Qn,Qn-1) réalisés du moteur à allumage commandé, onidentifie (13) un régime transitoire du moteur à allumagecommandé lorsque la variation de la quantité d'aird'admission est supérieure à une valeur seuil, caractériséen ce que, lorsqu'un régime transitoire est identifié, onestime une quantité d'air d'admission (Qpred) pour laphase d'admission d'air du cycle de fonctionnement àvenir, on retient comme remplissage en air de référence(Qref) pour le calcul de l'avance à l'allumage du cycle defonctionnement à venir la quantité d'air d'admission esti-mée (Qpred).

86 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.655 – B (A1) – D [14 51234]. – E 17 févr ier2014. – JF 02 C 7/00 (2013.01), B 64 D 13/04, F 02 K3/06. – KTURBOREACTEUR COMPORTANT UN SYS-TEME DE PRELEVEMENT DESTINE A PRELEVER DEL 'A IR DANS LEDIT TURBOREACTEUR –P ( Inventeurs : PELAGATTI OLIVIER ; DEGUINTHOMAS; BODET RONAN). – ODemandeur: AIRBUSOPERATIONS Société par act ions s impl i f iée, –RMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Socié-té civile professionnelle

M L'invention concerne un turboréacteur (10) compor-tant un compresseur basse pression (16), un compres-seur haute pression (18) et un système de prélèvement(200) destiné à prélever de l'air dans le turboréacteur(10) et à le délivrer à un système d'air (60), le système deprélèvement (200) comportant:- une première prise d'air (202) destinée à prélever del'air à basse pression,- une deuxième prise d'air (204) destinée à prélever del'air à haute pression,- une première valve (215) et une deuxième valve (216)dont les entrées sont reliées à la première prise d'air(202),- un compresseur (218) dont l'entrée est reliée à la sortiede la deuxième valve (216),- une valve haute pression (208) reliée à la deuxièmeprise d'air (204),- une valve de régulation (210) reliée au système d'air(60), etun contrôleur (214) prévu pour commander l'ouvertureet la fermeture des valves (208, 215, 216, 210) en fonc-tion de la pression au niveau de la première prise d'air

(202).

A3.017.656 – B (A1) – D [14 51235]. – E 17 févr ier2014. – JF 02 C 7/00 (2013.01), B 64 D 13/04, F 02 K3/06. – KTURBOREACTEUR COMPORTANT UN SYS-TEME DE PRELEVEMENT DESTINE A PRELEVER DEL 'A IR DANS LEDIT TURBOREACTEUR –P ( Inventeurs : PELAGATTI OLIVIER ; DEGUINTHOMAS; BODET RONAN). – ODemandeur: AIRBUSOPERATIONS Société par act ions s impl i f iée, –RMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Socié-té civile professionnelle

M L'invention concerne un turboréacteur (10) compor-tant un compresseur haute pression (18) à plusieursétages de compression où la pression augmente, del'amont vers l'aval selon une direction de déplacement del'air (50), d'une basse pression à une haute pression enpassant par une succession de pressions intermédiaires,et un système de prélèvement (200) destiné à préleverde l'air dans ledit turboréacteur (10) et à le délivrer à unsystème d'air (60), caractérisé en ce que le système deprélèvement (200) comporte:- une première prise d'air (202) destinée à prélever del'air à basse pression,- une deuxième prise d'air (204) destinée à prélever del'air à une pression intermédiaire,- une première valve (215) et une deuxième valve (216)dont les entrées sont reliées à la première prise d'air(202),- un compresseur (218) dont l'entrée est reliée à la sortiede la deuxième valve (216),- une valve haute pression (208) reliée à la deuxièmeprise d'air (204),- une valve de régulation (210) reliée au système d'air

(60),- un contrôleur (214) destiné à commander, en ouvertureet en fermeture, les valves (208, 215, 216, 210) en fonc-tion de la pression au niveau de la première prise d'air(202) et de la pression au niveau de la deuxième prised'air (204).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C 87

A3.017.657 – B (A1) – D [14 51318]. – E 19 févr ier2014. – JF 02 C 7/00 (2013.01), F 02 C 7/36. –KDISPOSITIF DE MESURE DE COUPLE A DISQUE DETORSION POUR TURBOMACHINE – P ( Inventeurs :CHARIER GILLES, ALAIN; BOUDEBIZA TEWFIK; CUR-LIER AUGUSTIN; ESCURE DIDIER, RENE, ANDRE). –ODemandeur: SNECMA, – RMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

M La présente invention concerne un arbre d'entraine-ment de rotor de turbine d'une turbomachine apte àtransmettre un couple de torsion autour d'un axe longitu-dinal (12), une extrémité de cet arbre étant munie d'uneliaison flexible pour compenser des éventuels désaligne-ments et la liaison flexible comportant un flasque souple(48) s'étendant radialement vers l'extérieur et formant undisque de torsion d'un dispositif de mesure de couple detorsion, ce disque de torsion étant pourvu d'un premierensemble de dents (48A) dirigées selon l'axe longitudinalet destiné à coopérer avec un second ensemble de dents(50A) d'un disque de référence (50) non soumis aucouple de torsion, les dents de ces deux ensembles étantimbriquées les unes dans les autres mais ne se touchantpas et au moins un capteur (54A, 54B) solidaire d'unepartie fixe (56) de la turbomachine étant placé en regardde ses deux ensembles de dents afin de déterminer parune mesure de décalage angulaire résultant de la défor-mation du disque de torsion sous le chargement dû aucouple, une valeur du couple de torsion transmis parl'arbre d'entrainement (28A).

A3.017.658 – B (A1) – D [14 51271]. – E 18 févr ier2014. – JF 02 C 7/32 (2013.01), F 16 H 1/20. –KBOITIER D'ENTRAINEMENT D'EQUIPEMENTSPOUR TURBOMACHINE – P ( Inven teurs : V IELJULIEN; PRUNERA-USACH STEPHANE; BRANDTBERNARD; BECQUERELLE SAMUEL, RAYMOND,GERMAIN). – ODemandeur: HISPANO SUIZA Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRISociété à responsabilité limitée

M L'invention concerne une boite d'engrenages à fixersur une turbomachine pour entraîner au moins un équi-pement annexe à la turbomachine, la boite d'engrenagescomportant: un carter;Un organe de prise de mouvement (1) apte à engreneravec un arbre radial de la turbomachine;Au moins une chaîne cinématique (8) interne au carterapte à transmettre le mouvement de rotation de l'organede prise de mouvement (1) à au moins un arbre rotatifd'un équipement, la chaîne cinématique (8) comportantune première extrémité (12) et une deuxième extrémité(13), l'organe de prise de mouvement (1) étant relié à lachaîne cinématique (8) par un engrenage à axes concou-rants situé entre la première (12) et la deuxième extré-mité (13) de la chaine cinématique (8).

88 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.659 – B (A1) – D [14 51275]. – E 18 févr ier2014. – JF 02 C 7/32 (2013.01), F 16 H 57/023, 57/033, F 16 D 9/00. – KBOITIER D'ENTRAINEMENTD'ACCESSOIRES POUR TURBOMACHINE –P (Inventeurs: VIEL JULIEN; PRUNERA-USACH STE-PHANE). – ODemandeur : HISPANO SUIZA Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRISociété à responsabilité limitée

M L'invention concerne une boite d'engrenages à fixersur une turbomachine pour entraîner au moins un arbrerotatif (2a, 2b) d'un équipement annexe à la turboma-chine, la boite d'engrenage comportant:Un organe de prise de mouvement (1) destiné à engre-ner avec un arbre radial de la turbomachine;Au moins une chaîne cinématique agencée pour trans-mettre le mouvement de rotation de l'organe de prise demouvement (1) à au moins un arbre rotatif (2a, 2b) d'unéquipement, la chaîne cinématique comportant au moinsun arbre central (3) relié à l'organe de prise de mouve-ment (1) par l'intermédiaire d'un engrenage (4), l'arbrecentral (3) étant relié à au moins un arbre rotatif (2a, 2b)d'un équipement par l'intermédiaire d'un engrenage (5),Caractérisé en ce que l'arbre central (3) comporte aumoins deux parties (3a, 3b), la première partie (3a) étantreliée à l'organe de prise de mouvement (1) par l'intermé-diaire d'un engrenage de façon à être entraînée en rota-tion lorsque l'organe de prise de mouvement (1) estentraîné en rotation, la deuxième partie (3b) étant reliéeà la première partie (3a) par un élément de liaison (6) defaçon à ce que la deuxième partie (3b) soit entraînée enrotation lorsque la première partie (3a) est entraînée enrotation.

A3.017.660 – B (A1) – D [14 51295]. – E 18 févr ier2014. – JF 02 C 7/32 (2013.01). – K ENSEMBLED'ENTRAINEMENT DE MACHINES AUXILIAIRES DES-TINE A ENTRAINER DES MACHINES AUXILIAIRESDANS UN TURBOREACTEUR D'AERONEF –P (Inventeurs: VIEL JULIEN; PRUNERA-USACH STE-PHANE). – ODemandeur: HISPANO - SUIZA Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET REGIMBEAU So-ciété civile

M L'invention concerne un ensemble d'entrainement demachines auxiliaires, comprenant:- une boîte d'engrenage d'accessoire (23) comprenant unboîtier (30) sur lequel peuvent être fixés des premierséquipements (24-28), un arbre d'entrainement principal(31) s'étendant à l'intérieur du boîtier (30), l'arbre d'entrai-nement principal (31) étant propre à être entrainé enrotation par rapport au boîtier (30) par le biais d'un arbred'entrainement radial (53) d'une turbomachine (1) etd'une boîte d'engrenage de transfert (14), et une pluralitéde pignons coniques (32-34) montés solidaires de l'arbred'entrainement principal (31), chaque pignon conique(32-34) étant propre à coopérer avec un pignon conique(37-41) de de l'un des premiers équipements (24-28)pour entrainer le premier équipement, etun deuxième équipement (29) comprenant un stator(48) et un rotor (49), le stator (48) étant monté solidairedu boîtier (30) et le rotor (49) étant monté solidaire del'arbre d'entrainement principal (31).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02F 89

A3.017.661 – B (A1) – D [14 51219]. – E 17 févr ier2014. – JF 02 F 7/00 (2013.01), F 02 F 1/36, 11/00,F 01 P 3/20. – KMOTEUR THERMIQUE DE VEHI-CULE AUTOMOBILE A REFROIDISSEMENT AME-LIORE AU NIVEAU D'UNE ZONE INTER-POSTE –P (Inventeur: REAUBOURG CYRIL). – ODemandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M L'invention porte principalement sur un moteur ther-mique (1) de véhicule automobile comportant un bloc-cylindres (2) destiné à être recouvert par une culasse (3),et un joint de culasse (4) monté entre ces deux éléments(2, 3), caractérisé en ce qu'il comporte une rainure (6)ménagée dans ledit bloc-cylindres (2) dans au moins unezone (7) séparant deux cylindres adjacents, dite zoneinter-poste, une rainure (9) correspondante réalisée dansladite culasse (3) en vis-à-vis de la rainure (6) dudit bloc-cylindres (2), ainsi qu'une ouverture dudit joint deculasse (4) située entre la rainure (6) dudit bloc-cylindres(2) et la rainure (9) de ladite culasse (3), et en ce qu'aumoins une des rainures (6, 9) présente au moins une deses extrémités débouchant vers une conduite de liquidede refroidissement (31, 32) de manière à autoriser unecirculation de liquide de refroidissement entre laditeculasse (3) et ledit bloc-cylindres (2) via ledit joint deculasse (4) au niveau de ladite zone inter-poste (7).

A3.017.662 – B (A1) – D [14 51222]. – E 17 févr ier2014. – JF 02 M 35/024 (2013.01), F 02 B 33/00. –KFILTRE A AIR A SORTIE DOUBLE – P (Inventeur :BRIARD JEAN LUC). – ODemandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

M Filtre (5) à air pour un système (4) d'admission d'unmoteur (2) à combustion interne compressé, ce filtre (5)comprenant un boîtier (6) dans lequel est logée une car-touche filtrante, une entrée (13) pour le branchement surle filtre (5) d'une tubulure (20) d'admission d'air, cetteentrée (13) étant située du côté d'une face amont de lacartouche filtrante, et une sortie (14) située du côté d'uneface aval de la cartouche filtrante, opposée à la faceamont, la sortie (14), venue de matière avec le boîtier (6),étant double et comprenant un raccord (16) primaire pourle branchement d'un conduit (22) primaire de raccorde-ment du filtre (5) à un compresseur (21), et un raccord(17) secondaire pour le branchement d'un conduit (24)secondaire de raccordement du filtre (5) à une vanne (5)de dérivation.

90 F02N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.663 – B (A1) – D [14 51193]. – E 14 févr ier2014. – JF 02 N 11/00 (2013.01), F 02 N 15/02. –KDISPOSITIF ET PROCEDE DE DEMARRAGE D'UNMOTEUR THERMIQUE – P ( Inven teur : B IERMEJACQUES). – ODemandeur: RENAULT S.A.S. Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M Dispositif de démarrage d'un moteur thermique com-portant un moteur électrique (8) de démarrage d'unmoteur thermique entraînant en rotation un pignon (1)déplaçable en translation sous la commande d'une four-chette (3) actionnée par le noyau (4) d'un solénoïde (6,18) entre deux positions dans lesquelles il est respective-ment dégagé de la couronne dentée (2) d'un volantd'inertie du moteur thermique, ou engagé avec celle-cipour lancer le moteur thermique lors de sa mise en ser-vice, caractérisé en ce qu'il comporte un système de rap-pel et de blocage (11, 18) du pignon (1) en positionengagée, intervenant systématiquement dès la coupuredu moteur thermique pour maintenir le pignon dans cetteposition en attente de la mise en service suivante.

A3.017.664 – B (A1) – D [14 00442]. – E 19 févr ier2014. – JF 03 G 3/08 (2013.01), F 16 C 35/00. –KSYSTEME INERTIEL DE STOCKAGE D'ENERGIE –P (Inventeur : GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE). –ODemandeur : GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE, –RMandataire: GUIGAN FRANCK

M Le principe de la présente invention consiste à fairecirculer un véhicule (2) qui peut être un train à sustenta-tion magnétique ayant de préférence la forme d'unanneau continu de section cylindrique, à l'intérieur d'unecarrosserie (1) qui est un profilé creux.Avantageusement, le véhicule (2) est un anneau rigidede section circulaire et le dispositif comporte un ou plu-sieurs séparateurs (31, 32) séparant le volume situéentre ladite carrosserie (1) et ledit véhicule (2) en plu-sieurs volumes, pour diminuer les frottements de l'airsitué dans ces volumes.Cette géométrie permet de réaliser des systèmes iner-tiels de stockage d'énergie (SISE) de très grande taille etde grande capacité, tout en utilisant des matériaux bonmarché comme le béton.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04B 91

A3.017.665 – B (A1) – D [14 51312]. – E 19 févr ier2014. – JF 04 B 35/01 (2013.01), F 04 B 37/14, F 02 B67/06. – KBLOC POMPE – P (Inventeurs : GLOTINTHIERRY; BENAYOUN PHILIPPE). – O Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M Un bloc (3) pompe pour moteur (2) à combustioninterne, ce moteur (2) comprenant un carter (4), unecourroie ou une chaîne de distribution mobile par rapportau carter (4) et un galet suiveur coopérant avec la cour-roie ou la chaîne, ce bloc (3) pompe comprenant uncorps muni d'un arbre monté en rotation par rapport aucorps et solidaire d'une roue dentée, dans lequel le bloc(3) pompe comprend un pignon adjacent à la roue den-tée et monté en rotation par rapport au corps, ce pignonengrainant la roue dentée et étant muni d'un moyen decouplage en rotation avec le galet suiveur.

A3.017.666 – B (A1) – D [14 51221]. – E 17 févr ier2014. – J F 04 D 29 /00 (2013 .01) . –KCOMPRESSEUR A BAGUE DE RACCORDEMENTRAPPORTEE – P (Inventeur : BRIARD JEAN LUC). –ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, – RMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Compresseur (6) comportant un boîtier (7) définissantune tubulure (8) axiale d'admission, une tubulure (9) tan-gentielle d'échappement et une volute (10) reliant latubulure (8) d'admission à la tubulure (9) d'échappement,ce compresseur comprenant en outre une bague (13) deraccordement rapportée, montée en libre rotation sur latubulure (8) d'admission et munie d'un moyen (15) deretenue d'un conduit (12) d'admission d'air destiné à êtrebranché sur la tubulure (8) d'admission.


A3.017.667 – B (A1) – D [14 51210]. – E 14 févr ier2014. – JF 04 D 29/36 (2013.01). – K DISPOSITIFPOUR UNE HELICE NON CARENEE A PALES A CA-LAGE VARIABLE D 'UNE TURBOMACHINE –P (Inventeurs: DERREZ CHARLES-HENRI, MICHEL,MARIE; FABRE ADRIEN, JACQUES, PHILIPPE; JAC-QUEMARD CHRISTOPHE, PAUL; SERVANT REGIS,EUGENE, HENRI; TAJAN SEBASTIEN, EMILE, PHI-LIPPE). – ODemandeur: SNECMA, – RMandata i re :ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS Sociétépar actions simplifiée

M L'invention concerne un dispositif (12) pour unehélice non carénée (6, 7) à pales (10) à calage variabled'une turbomachine (1), le dispositif comprenant un sup-port (15) destiné à supporter une pale (10) et comportantun pied cylindrique (17), un palier comportant une partieannulaire radialement interne (20) et une partie annulaireradialement externe (21) aptes à pivoter l'une par rapportà l'autre, le pied (17) étant monté dans ladite partieinterne (20) du palier. Le dispositif comporte un moyeu(27) monté dans le pied (17), ledit moyeu (27) compor-tant un rebord (29) comprenant une face (30) venant enappui sur la partie annulaire radialement interne (20) dupalier, le moyeu (27) et le pied (17) du support (15) com-portant des organes de crabotage complémentaires (18,28) coopérant avec un organe de verrouillage (23).

A3.017.668 – B (A1) – D [15 51401]. – E 19 févr ier2015. – JF 16 B 5/04 (2013.01), F 16 B 11/00, B 64 C1/12. – KPROCEDE ET AGENCEMENT D'ASSEM-BLAGE POUR RELIER UN CONSTITUANT DE CORPSD'ECOULEMENT AVEC UN OU PLUSIEURS COMPO-SANTS – P (Inventeurs : STEFFEN OLAF; UCKERTCHRISTIAN). – O Demandeur : DEUTSCHES ZEN-TRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E .V. , –RMandataire : PONTET ALLANO & ASSOCIES . –FPriorité: DE, 19 février 2014, n° 102014102117.7.

M L'invention concerne un procédé pour assembler unconstituant de corps de carénage à une ou plusieurspièces, pour former une surface d'écoulement le long delaquelle l'écoulement peut se faire en régime laminaire.Le constituant de corps de carénage présente un élé-ment de structure porteuse à travers lequel passent deséléments d'assemblage, et l'on agence sur une face dejonction de l'élément de structure porteuse, un élémentde surface de carénage, qui recouvre l'élément de struc-ture porteuse et notamment recouvre les élémentsd'assemblage pour former une surface d'écoulementautour de laquelle l'écoulement peut se faire en régimelaminaire.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B 93

A3.017.669 – B (A1) – D [15 51447]. – E 20 févr ier2015. – JF 16 B 7/10 (2013.01), B 64 D 41/00. –KACTIONNEUR DE TURBINE A AIR DYNAMIQUE –P (Inventeur: BANNON DAVID G.). – O Demandeur :HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION, –RMandataire: CABINET FEDIT LORIOT . – FPriorité:US, 20 février 2014, n° 14185405.

M Un composant qui doit être utilisé dans un actionneurd'une turbine à air dynamique comprend un goujon deverrouillage se prolongeant le long de la ligne centraleavec le goujon de verrouillage étant axialement dépla-çable entre une position rangée et une position déployée,et une pluralité de rouleaux qui se prolongent radiale-ment vers l'extérieur et qui sont guidés par le goujon deverrouillage. Le composant comprend une glissièreradialement entre au moins une partie du goujon de ver-rouillage et une tige de piston, la glissière étant axiale-ment déplaçable entre une position d'arrêt et une positiondéployée et des cales de verrouillage soutenues par latige de piston. L'actionneur devient verrouillé dans uneposition rangée lorsque le goujon de verrouillage et laglissière se déplacent axialement à l'intérieur de la tigede piston et d'un cylindre pour positionner les rouleauxpour pousser les cales de verrouillage radialement versl'extérieur dans une ouverture et empêcher le mouve-ment axial du goujon de verrouillage, de la glissière et ducylindre.

A3.017.670 – B (A1) – D [14 51251]. – E 17 févr ier2014. – JF 16 C 13/00 (2013.01), F 16 H 7/08, 7/20. –KDISPOSITIF POULIE AVEC DISPOSITIF DE FIXA-TION INTEGRE – P ( Inven teurs : HEDMANTORBJORN; LESCORAIL ROMUALD; TRONQUOY NI-COLAS). – ODemandeur : AKTIEBOLAGET SKF, –RMandataire: SKF GMBH

M L'invention se rapporte à un dispositif de poulie (14) àroulement pour courroie, comprenant une bague inté-rieure (10) du roulement avec au moins une bande deroulement recevant au moins une rangée d'éléments rou-lants (3) et un élément (10b) avec un filetage pours'engager dans un évidement taraudé (22a) dans un sup-port (22) dans lequel la poulie (14) sera fixée.Il est proposé que l'élément (10b) avec le filetage (20c)soit réalisé intégralement en une pièce avec la bagueintérieure (10).


A3.017.671 – B (A1) – D [14 51342]. – E 20 févr ier2014. – JF 16 D 3/12 (2013.01), F 16 F 15/14. –KMODULE D'AMORTISSEMENT VIBRATOIRE –P (Inventeur: DAST PASCAL). – O Demandeur :VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –RMandataire: VALEO TRANSMISSIONS

M Le module d'amortissement vibratoire, destiné à êtreassemblé dans une chaine cinématique de transmissiond'un véhicule automobile, comporte une partie de mon-tage (41) permettant le montage de ce module sur unarbre de transmission de la chaine cinématique de trans-mission. Cette partie de montage comporte une premièreportion d'extrémité (42) agencée pour être en butéeaxiale contre un roulement pilote (31) portant cet arbre.

A3.017.672 – B (A1) – D [15 51172]. – E 13 févr ier2015. – JF 16 D 65/28 (2013.01), F 16 D 121/02, 125/04, B 60 T 13/26. – KCHAMBRE D'AIR PIVOTANTEPOUR SYSTEME DE FREINAGE. – P ( I nven teur :GAUFIN CARL). – O Demandeur : TSE BRAKES,INC., – RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE So-ciété en nom collectif . – F Priori té : US, 14 février2014, n° 61939983.

M Selon l'invention, une chambre d'air pivotante pour unsystème de freinage de véhicule comporte un support demontage adapté pour être fixé au véhicule. La chambred'air comporte un boîtier de chambre d'air qui est montéà pivotement sur le support de montage. Une tiged'actionneur qui est adaptée pour être fixée au systèmede freinage du véhicule peut être actionnée pours'étendre à partir du boîtier de chambre d'air et se rétrac-ter dans celui-ci. La chambre d'air pivote par rapport ausupport, et donc par rapport au véhicule, lorsque la tiged'actionneur s'étend à partir du boîtier de chambre d'airou est rétractée dans celui-ci.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16F 95

A3.017.673 – B (A1) – D [14 51154]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 F 13/10 (2013.01), F 16 F 13/20, B 60 K5/12. – K SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAU-LIQUE PILOTABLE – P ( Inven teurs : LEMAIREGABRIEL; BELLAMY ALAIN). – O Demandeur : HUT-CHINSON Société anonyme, – RMandataire : CABI-NET PLASSERAUD

M Support antivibratoire hydraulique pilotable compre-nant un circuit hydraulique principal comprenant unechambre de travail (A), une chambre de compensation(B) et un premier passage étranglé (C), et une chambrehydraulique auxiliaire (E) séparée de la chambre de tra-vail par un clapet de découplage (26, 29, 31) et commu-niquant avec le circuit hydraulique principal parl'intermédiaire d'un deuxième passage étranglé (D) defréquence de résonance inférieure à 5 Hz. La chambreauxiliaire est séparée d'une chambre pneumatique (P)par une paroi mobile (6a), et un dispositif de commande(15) est prévu pour sélectivement soit mettre à l'air librela chambre pneumatique, soit vider cette chambre pneu-matique.

A3.017.674 – B (A1) – D [14 51212]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 F 15/14 (2013.01). – K DISPOSIT IFD'EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AU-TOMOBILE – P (Inventeurs : MARECHAL OLIVIER ;GRIECO GIOVANNI ; COUTURIER BENOIT). –ODemandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : VALEO TRANSMIS-SIONS

M L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1)comportant un volant (2) destiné à être fixé à un arbred'entrée, tel par exemple qu'un vilebrequin (8), et unmoyeu (23) couplé en rotation à un arbre de sortie, telpar exemple qu'un arbre (27) d'entrée d'une boîte devitesses, un mécanisme d'embrayage (19) permettant decoupler ou découpler en rotation le volant (2) et le moyeu(23), des moyens d'amortissement (31) comportant unsupport (32) équipé de masses pendulaires (36) et cou-plé en rotation à l'arbre de sortie (27) par l'intermédiairede cannelures complémentaires des moyens d'amortis-sement (31) et de l'arbre de sortie (27). Les moyensd'amortissement pendulaires (31) comportent un organeélastiquement déformable (49) coopérant avec les can-nelures de l'arbre de sortie (27) de manière à contraindreles cannelures des moyens d'amortissement pendulaires(31) contre les cannelures de l'arbre de sortie (27).

96 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.675 – B (A1) – D [14 00423]. – E 17 févr ier2014. – JF 16 H 1/20 (2013.01). – KBOITE DE PUIS-SANCE – P (Inventeur : YEMO BEPI BLANCHARD). –O Demandeur : YEMO BEPI BLANCHARD, –RMandataire: YEMO BEPI BLANCHARD

M lorsque l'axe moteur(8)tourne ou par les mouvementsdu vent(l'energie cinetique) ou par les mouvements depedaler, le dispositif fait tourner le pignon libre(8p) lepignon libre(8p) fait tournerchaque roulements a pignons(8r) disposer autour despignons libre(8p)(8c) les nombres des toursreproduits par chaque roulements a pignons(8r) disposerautour des pignons libre(8p)(8c) et transmit sur le pignonlibre(8v) a l'aide de mini axe(8m) le pignon libre(8v) letransmet sur chaqueroulements a pignon(8s) disposer autour des pignonslibre(8v)(8w) les nombres des tours reproduitspar chaque roulements a pignons(8s) disposer autourdes pignons libre(8v)(8w) et transmit sur l'axede transmission(8t)

A3.017.676 – B (A1) – D [14 51252]. – E 17 févr ier2014. – JF 16 H 7/12 (2013.01), F 16 H 55/36. –KDISPOSITIF DE POULIE AVEC DISPOSITIF DE FIXA-TION A VIS A TETE CACHEE POUR FIXER UNE POULIESUR SON SUPPORT – P ( Inven teurs : HEDMANTORBJORN; LESCORAIL ROMUALD; TRONQUOY NI-COLAS). – ODemandeur : AKTIEBOLAGET SKF, –RMandataire: SKF GMBH

M L'invention se rapporte à un dispositif de poulie (14) àroulement pour courroie, comprenant une bague inté-rieure (10) du roulement formant une gorge (18) avec unalésage central et axial pour recevoir une vis (20).Il est proposé que la gorge (18) comprenne au moins untaraudage (18a) conçu pour s'engager dans le filetage(12a) d'un boulon (12) appartenant au support danslequel la poulie (14) sera fixée.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 97

A3.017.677 – B (A1) – D [14 51255]. – E 17 févr ier2014. – JF 16 H 7/12 (2013.01), F 16 H 55/36. –KDISPOSITIF DE POULIE AVEC DISPOSITIF DE FIXA-TION A VIS A TETE CACHEE POUR FIXER UNE POULIESUR SON SUPPORT – P ( Inven teurs : HEDMANTORBJORN; LESCORAIL ROMUALD; TRONQUOY NI-COLAS). – ODemandeur : AKTIEBOLAGET SKF, –RMandataire: SKF GMBH

M L'invention se rapporte à un dispositif de poulie (14) àroulement pour enrouleur de courroie ou galet tendeur,comprenant une bague intérieure (10) du roulement.Il est proposé que la bague intérieure (10) du roulementforme une gorge avec un alésage (18) central et axialpour recevoir une vis (20) et la gorge (10) comprend unepartie à diamètre réduit (18a) pour recevoir la tige (20a)de la vis (20) et une partie à diamètre accru (18b) pourrecevoir la tête de ladite vis (20) de manière que la têtede vis (20b) soit introduite au moins totalement dans lapartie à diamètre accrue (18b) de la bague intérieure(10).

A3.017.678 – B (A1) – D [14 51201]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 H 25/20 (2013.01). – K VIS A ROU-LEAUX, PROCEDE ET OUTIL DE MONTAGE DES ROU-LEAUX DANS UNE TELLE VIS A ROULEAUX –P ( Inven teur : MAGNIN CHRISTOPHE) . –ODemandeur: AKTIEBOLAGET SKF, – RMandataire :CASALONGA & ASSOCIES

M Le mécanisme de vis à rouleaux comprend une viscomportant un filetage extérieur, un écrou (18) disposéautour et coaxialement à ladite vis, l'écrou (18) compor-tant un filetage intérieur, et une pluralité de rouleaux (22i)identiques entre eux interposés entre ladite vis et leditécrou (18) et comportant chacun un filetage extérieur enprise avec les filetages extérieur et intérieur de ladite viset dudit écrou (18), le filetage de chaque rouleau (22i)étant prolongé axialement à chaque extrémité par unedenture respectivement en prise avec une denture (38)de deux couronnes annulaires (34) fixées dans une par-tie non filetée de l'alésage de l'écrou (18).Chacun des rouleaux (22i) comprend un moyen visuel derepérage angulaire (60i) et l'écrou (18) comprend unmoyen visuel de repérage angulaire (18a) permettant deplacer angulairement les rouleaux (22i) dans la couronne(34).

98 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.679 – B (A1) – D [14 51199]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 H 25/22 (2013.01). – K VIS A ROU-LEAUX, PROCEDE ET OUTIL DE MONTAGE DES ROU-LEAUX DANS UNE TELLE VIS A ROULEAUX –P ( Inven teur : MAGNIN CHRISTOPHE) . –ODemandeur: AKTIEBOLAGET SKF, – RMandataire :CASALONGA & ASSOCIES

M Le mécanisme de vis à rouleaux comprend une viscomportant un filetage extérieur, un écrou (18) disposéautour et coaxialement à ladite vis, l'écrou (18) compor-tant un filetage intérieur, et une pluralité de rouleaux (22i)identiques entre eux interposés entre ladite vis et leditécrou (18) et comportant chacun un filetage extérieur enprise avec les filetages extérieur et intérieur de ladite viset dudit écrou (18), le filetage de chaque rouleau (22i)étant prolongé axialement à chaque extrémité par unedenture respectivement en prise avec une denture (38)de deux couronnes annulaires (34) fixées dans une par-tie non filetée de l'alésage de l'écrou (18).Chacun des rouleaux (22i) comprend un moyen visuel derepérage angulaire (60i) permettant de placer les rou-leaux (22i) dans une des couronnes annulaires (34) parrapport à un point de référence prédéterminé (P) deladite couronne (34).

A3.017.680 – B (A1) – D [14 00441]. – E 19 févr ier2014. – JF 16 H 33/02 (2013.01), B 60 K 6/10, B 62 M6/00. – KSYSTEME INERTIEL A VITESSE CROIS-SANTE – P (Inventeur: GUIGAN FRANCK ANDRE MA-RIE). – ODemandeur: GUIGAN FRANCK ANDRE MA-RIE, – RMandataire: GUIGAN FRANCK

M Une transmission mécanique (100) a pour caractéris-tique d'avoir un rapport de transmission variable en fonc-tion du couple résistant. Elle comporte en amont undispositif recevant de l'énergie par exemple d'un moteur(11), et en aval le moyen de stockage inertiel d'énergie(110) qui est par exemple un volant d'inertie.Lorsque la vitesse du moyen de stockage inertiel d'éner-gie (110) augmente, le rapport de transmission de latransmission mécanique change automatiquement, cequi a pour effet d'augmenter la vitesse du volant d'inertie(110), lequel peut atteindre une vitesse de rotation trèsimportante.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 99

A3.017.681 – B (A1) – D [14 51190]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 H 61/18 (2013.01). – KDISPOSITIF DEMANOEUVRE D'UN CABLE D'ACTIONNEMENT ETUTILISATION DANS UN DISPOSITIF DE COMMANDED'UN VERROU DE MARCHE ARRIERE D'UNE BOITEDE VITESSES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –P ( Inventeurs : POIRRIER PASCAL ; ORHANTMATHIEU; SAILLARD LAURENT; CESCA BRUNO). –ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, – RMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Le dispositif de manoeuvre d'un câble d'actionnement(4) comprend: une bague (6) qui est montée pour coulis-ser sur un levier (7) et qui est reliée à une extrémité ducâble d'actionnement rappelé par un ressort dans uneposition de repos pour laquelle la bague est en appui surune partie du levier par l'intermédiaire d'un premierorgane élastique (11) qui est monté fixe par rapport aulevier et sur lequel prend appui une première butée (14)portée par la bague; et, un deuxième organe élastique(15) qui est fixé au levier en étant espacé du premierorgane élastique (11) selon une direction axiale du levier,et qui est monté pour coulisser librement par rapport à labague.

A3.017.682 – B (A1) – D [15 51022]. – E 09 févr ier2015. – JF 16 H 63/00 (2013.01). – KENSEMBLE DECOMMUTATION POUR UNE BOITE DE VITESSES D'UNVEHICULE AUTOMOBILE – P (Inventeurs : BINDERJUERGEN; SCHNELZER THOMAS). – ODemandeur :HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDING GMBH, –RMandataire: CABINET PLASSERAUD . – FPriorité:DE, 18 février 2014, n° 102014102008.1.

M L'invention concerne un ensemble de commutation(26) pour une boîte de vitesses (10) d'un véhicule auto-mobile, comportant une unité de commutation, (12) quiest rotative autour d'un axe de réducteur (A) ainsi quedéplaçable axialement et qui est placée de manière sen-siblement solidaire en rotation sur un arbre de transmis-sion (14), et plusieurs écarteurs (32) répartis en directionpériphérique qui s'étendent à travers des creux (34) dansl'unité de commutation (12) et qui présentent des extré-mités axiales (36, 38) opposées, au moins une extrémitéaxiale (36, 38) de chaque écarteur (32) faisant saillieaxialement au-delà de l'unité de commutation (12) et for-mant un soutien axial pour un pignon de vitesse (16)axialement adjacent à la boîte de vitesses (10). Par ail-leurs, l'invention concerne aussi une boîte de vitesses(10) d'un véhicule automobile comportant un telensemble de commutation (26).

100 F16J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.683 – B (A1) – D [14 51364]. – E 20 févr ier2014. – JF 16 J 15/02 (2013.01), B 65 D 39/18, 41/00,43/00, B 32 B 27/00. – KNOUVEAU JOINT BARRIEREA L'OXYGENE CONTENANT UN REVELATEUR DECOULEUR – P (Inventeurs : TRIQUET STEPHANE ;BISCHOFF REMY). – ODemandeur: MANUFACTUREGENERALE DE JOINTS Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

M Joint d'étanchéité multi couches (1) destiné à êtrepositionné dans le fond d'un moyen de fermeture d'unrécipient contenant un produit alimentaire sensible àl'oxygène comprenant une couche en un matériauexpansé (2) sur une des faces duquel est appliqué unfilm de renfort (3) et sur l'autre face duquel est appliquéeun film barrière à l'oxygène multicouches (4), le film derenfort ou le film barrière comprenant des moyens aptesà révéler une couleur ou un aspect sous l'effet d'unapport énergétique externe.

A3.017.684 – B (A1) – D [14 51168]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 J 15/06 (2013.01), E 04 B 1/68. –KPROFILE POUR JOINT – P (Inventeur : DELAVAUDJEAN MARIE). – ODemandeur: C/S FRANCE Société àresponsabilité limitée, – RMandataire: CABINET BEAUDE LOMENIE

M Profilé (10) comportant une ou plusieurs cloisons(11,12,13,14) s'étendant suivant une direction latéraletransverse (Y), chacune étant apte à être mise en appuisur deux parois parallèles (56A,56B) de manière à main-tenir le profilé dans un joint (50) formé entre lesditesparois.Le profilé comporte en outre deux ailettes (11A,11B),reliées à la cloison ou aux cloisons, et qui dépassent res-pectivement d'au moins 2 mm de chaque côté par rap-port au reste du profilé suivant la direction latérale.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 101

A3.017.685 – B (A1) – D [14 00438]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 K 31/06 (2013.01). – K SYSTEMED'ELECTROAIMANTS POLY-ENTREFERS POUR SOU-PAPE ELECTROMAGNETIQUE, NOTAMMENT POURINJECTEUR DE CARBURANT DANS UN MOTEUR APROPULSION THERMIQUE – P ( I nven teurs : RA-VAUD ROMAIN; MIHAILA VASILE). – O Demandeur :WHYLOT Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: WHYLOT

M La présente invention porte sur une soupape électro-magnétique (1) à organe d'obturation et présentant aumoins un électroaimant et un induit (2, 2a, 2b) associé,l'induit (2, 2a, 2b) étant relié à l'organe d'obturationmobile entre une position de fermeture et une positiond'ouverture de la soupape (1), caractérisée en ce qu'ellecomporte un système d'au moins deux électroaimantsavec pour chacun un induit (2, 2a, 2b) associé, lesdits aumoins deux électroaimants étant disposés successive-ment dans la direction de déplacement de l'organed'obturation, les induits (2, 2a, 2b) étant solidarisésensemble par un élément de liaison (5).Applications dans le domaine des soupapes électroma-gnétiques, notamment des injecteurs électromagné-tiques.

A3.017.686 – B (A1) – D [14 51186]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 L 37/086 (2013.01), F 16 L 47/26. –KCONNECTEUR FLUIDIQUE AVEC COULISSE DEVERROUILLAGE. – P (Inventeurs: BLAKE FLORIAN;GIBELIN JEREMY). – O Demandeur : SARTORIUSSTEDIM FMT SAS, – RMandataire : DERAMBURECONSEIL Société par actions simplifiée

M Connecteur femelle (1), pour recevoir un connecteurmâle (2) ayant un rebord annulaire (24) extérieur de rete-nue, une fente (4) comprenant deux rainures latérales41,42 parallèles et la fente étant débouchante à au moinsune de ses extrémités, formant une embouchure 40 dulogement, le connecteur femelle comprenant un coulis-seau de verrouillage (5), distinct du corps, déplaçableentre une première position dite de verrouillage et unedeuxième position dite de déverrouillage, le coulisseaude verrouillage 5 comprenant une plaque de verrouillage(50) et un bouton d'actuation (54) formé intégralementavec la plaque, avec une portion de retenue (51) appar-tenant à la plaque de verrouillage pour venir buter sur lerebord annulaire extérieur de retenue, le coulisseau deverrouillage comprenant au moins une patte flexible (53),formée intégralement, rappelant le coulisseau vers lapremière position, la patte flexible 53 portant de part etd'autre de l'embouchure 40 du logement selon la direc-tion axiale X, de sorte que l'effort de rappel est équilibréselon X et ne crée pas de couple qui pourrait avoir ten-dance à coincer la plaque de verrouillage.

102 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.687 – B (A1) – D [14 51184]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 L 37/091 (2013.01), F 16 L 37/084,A 61 J 1/14. – KCONNECTEUR FLUIDIQUE AVECBAGUE DE VERROUILLAGE. – P (Inventeurs: BLAKEFLORIAN; GIBELIN JEREMY). – ODemandeur : SAR-TORIUS STEDIM FMT SAS, – RMandataire : DERAM-BURE CONSEIL Société par actions simplifiée

M Connecteur femelle (1), apte et destiné à recevoir unconnecteur mâle (2) ayant un rebord annulaire (24) exté-rieur de retenue, le connecteur femelle comprenant uncorps (10), et un logement formant glissière (4) transver-sal, le logement (4) comprenant deux rainures latérales41,42, le connecteur femelle comprenant une baguedéformable distincte de verrouillage (3) apte à être insé-rée dans le logement et à verrouiller le connecteur mâleen position de couplage, la bague de verrouillage com-prenant deux premières portions arquées (31) concavesvu de l'axe, et deux secondes portions arquées (32), àcourbure inversée, à savoir convexes vu de l'axe, lessecondes portions arquées étant aptes à fléchir versl'extérieur lors de l'insertion du connecteur mâle et aptesà venir buter sur le rebord annulaire extérieur de retenueet empêcher le retrait du connecteur mâle, moyennantquoi après verrouillage du connecteur mâle dans leconnecteur femelle obtient un verrouillage définitif.

A3.017.688 – B (A1) – D [14 51187]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 L 37/091 (2013.01), F 16 L 37/084,A 61 J 1/14. – KENSEMBLE DE RACCORDEMENTFLUIDIQUE MODULAIRE. – ODemandeur : SARTO-RIUS STEDIM FMT SAS, – RMandata i re : DERAM-BURE CONSEIL Société par actions simplifiée

M Ensemble comprenant un connecteur femelle (1),pour raccordement fluide, prébu pour recevoir unconnecteur mâle (2) ayant un rebord annulaire (24) exté-rieur de retenue, le connecteur femelle comprenant uncorps (10) avec un alésage d'axe X, et un logementtransversal formant glissière (4), le logement (4) compre-nant deux rainures latérales (41,42) parallèles et le loge-ment étant débouchant à au moins une de ses extrémités(40) selon la direction de la glissière Z, l'ensemble com-prenant un élément de verrouillage non déverrouillable(3), sous forme d'une bague déformable de verrouillage(3), l'ensemble comprenant un élément de verrouillagedéverrouillable (5), sous forme d'un coulisseau de ver-rouillage (5), dans lequel le connecteur femelle est confi-guré pour accueillir indifféremment soit un élément nondéverrouillable, soit un élément déverrouillable.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 103

A3.017.689 – B (A1) – D [14 51250]. – E 17 févr ier2014. – JF 16 L 37/107 (2013.01), F 16 L 37/248. –KRACCORD A BAIONNETTE ADAPTE POUR LAJONCTION AMOVIBLE DE CANALISATIONS –P (Inventeurs : TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE;DURIEUX CHRISTOPHE ; BAHNO IGOR) . –ODemandeur: STAUBLI FAVERGES Société en com-mandite par actions, – RMandataire: CABINET LAVOIXLYON Société à responsabilité limitée

M Ce raccord (1) est adapté pour la jonction amoviblede canalisations et comprenant un élément de raccord(4) et un élément de raccord complémentaire (2) aptes às'emmancher l'un dans l'autre. L'élément de raccord (4)comprend:- un premier corps (12),- une bague de verrouillage (14) montée autour du pre-mier corps (12),- des moyens de solidarisation en translation du premiercorps (12) avec la bague de verrouillage, la bague deverrouillage comprenant:- une rainure (141) apte à recevoir une partie en saillie(8) radiale de l'élément complémentaire (2),- une encoche de verrouillage (145) dans laquelle la par-tie en saillie (8) est apte à être verrouillée.Un levier (15) est mobile en rotation radialement dans larainure (141).Des moyens élastiques sont aptes à rappeler le levier(15) vers une position de blocage dans laquelle le levier(15) bloque la partie en saillie (8) dans l'encoche (145).Le raccord (1) comprend un seul joint d'étanchéité montésur une surface externe du premier corps (12) et apte àcoopérer radialement avec l'élément complémentaire (2).

A3.017.690 – B (A1) – D [14 51169]. – E 14 févr ier2014. – JF 16 L 41/12 (2013.01), F 16 L 37/08, F 02 M35/10. – K LIAISON ELASTOMERE ENTRE PIPED'ELECTROVANNE ET CONDUIT D'AIR PLASTIQUE –P ( Inven teur : FASSI -HABCHI ANOUAR) . –ODemandeur: RENAULT S.A.S, – RMandataire : RE-NAULT SAS

M Conduit d'air (11) de moteur de véhicule automobilecomprenant un système de raccordement (100) adapté àrecevoir une pipe d'admission de forme cylindrique fixéesolidaire à une première extrémité à des moyens decommande et comprenant une boursoufflure annulaire àune deuxième extrémité, ledit système comprenant uneprotubérance (15) sensiblement tubulaire débouchantdans le conduit d'air,caractérisé en ce que ledit système de raccordement(100) comprend un moyen de retenue (26) étanche apteà maintenir fixe la pipe et présentant une paroi intérieuretubulaire conformée pour être enfoncée dans la protubé-rance tubulaire, ladite protubérance comporte desmoyens de fixation destinés à maintenir fixe longitudina-lement le moyen de retenue.

104 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.691 – B (A1) – D [14 00408]. – E 14 févr ier2014. – JF 21 V 14/00 (2013.01), F 21 L 4/02, H 05 B33/02. – KLAMPE ELECTRIQUE PORTATIVE DOTEED'UN SYSTEME DE COMMUNICATION SANS-FIL –P (Inventeurs: BORTOLOTTI RAPHAEL; MARIE RO-MAIN). – ODemandeur: ZEDEL, – R Mandata i re :SCHUFFENECKER THIERRY

M Une lampe portative, par exemple frontale, compor-tant des moyens de communication bidirectionnels sansfil pour échanger des commandes, paramètres et/oudonnées de configuration avec au moins un systèmemobile de traitement de l'information, comportant:- des moyens pour établir une liaison descendante desti-née à la transmission desdites commandes, paramètreset/ou données de configuration vers la lampe;- des moyens pour établir une liaison montante destinéeà la transmission de commandes, paramètres et/ou don-nées de configuration de la lampe vers ledit systèmemobile de traitement de l'information.

A3.017.692 – B (A1) – D [14 00407]. – E 14 févr ier2014. – JF 21 V 14/08 (2013.01), F 21 L 4/00, H 05 B37/02. – K LAMPE PORTATIVE COMPORTANT UNDISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRIQUE DE LAGEOMETRIE DU FAISCEAU ELECTRIQUE –P (Inventeur: GENTHON FABIEN). – O Demandeur :ZEDEL, – RMandataire: SCHUFFENECKER THIERRY

M Lampe électrique portative comportant:- une source lumineuse générant au moins un faisceaulumineux;- une vitre disposée devant ladite source lumineuse,ladite vitre comportant un dispositif diffuseur électro-optique commandé par un signal électrique pour la pro-duction d'une diffusion électriquement réglable,de manière à générer un faisceau lumineux à géométrievariable à partir de l'unique faisceau étroit.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23R 105

A3.017.693 – B (A1) – D [14 51321]. – E 19 févr ier2014. – JF 23 R 3/60 (2013.01). – KCHAMBRE DECOMBUSTION DE TURBOMACHINE – P (Inventeurs :SAVARY NICOLAS; BERTEAU PATRICK; CARREREBERNARD; DUBOURDIEU JEAN-MARC; NAUDOT LU-DOVIC). – ODemandeur: TURBOMECA Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

M Chambre de combustion annulaire (10) de turboma-chine (100) présentant une direction axiale (X), unedirection radiale et une direction azimutale, comprenantune première paroi annulaire (12) et une seconde paroiannulaire (14), chaque paroi délimitant au moins une par-tie de l'enceinte de la chambre de combustion annulaire(10), les première et seconde parois (12, 14) présentantdes éléments complémentaires d'emboitement (12d,14d), la première paroi (12) présentant au moins un pre-mier trou traversant (12f) tandis que la seconde paroi(14) présente au moins un second trou traversant (14f),la chambre de combustion (10) comprenant en outre aumoins une broche (18) engagée dans une paire de trouscomprenant un premier trou (12f) et un second trou (14f),ladite broche (18) verrouillant l'emboitement des pre-mière et seconde parois (12, 14).

A3.017.694 – B (A1) – D [14 00425]. – E 17 févr ier2014. – JF 24 D 7/00 (2013.01), F 28 D 20/00, F 24 J2/04. – KDISPOSITIF DE STOCKAGE ET DE RESTITU-TION D'ENERGIE THERMIQUE – N vision demandéele 19/05/14 bénéficiant de la date de dépôt du 17/02/14de la demande initiale n° 14 1400425. – P ( Inventeur :AMRHEIN BERNARD). – O Demandeur : AMRHEINBERNARD, – RMandataire: DANIEL STONA - MERVE-LIX

M L'invention concerne un dispositif de stockage d'éner-gie thermique provenant par exemple de panneauxsolaires thermiques et de restituer cette énergie ultérieu-rement en vue de chauffer de l'eau sanitaire, des radia-teurs, un plancher chauffant, etc.Ce dispositif comprend:- un premier fluide qui est un fluide caloporteur;- un second fluide;- un produit chimique soluble dans le second fluide etdont la dilution dans ce dernier est exothermique;- un échangeur thermique (1) comportant une entrée etune sortie pour le second fluide; etune cuve de second fluide (14);et il se distingue en ce que l'entrée et la sortie de secondfluide de l'échangeur thermique (1) sont confondues enun seul orifice (11).L'invention a également trait à un procédé de stockage etde restitution d'énergie thermique utilisant le dispositifprécité ainsi qu'à des échangeurs thermiques.

106 F24F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.695 – B (A3) – D [15 51347]. – E 18 févr ier2015. – J F 24 F 7/00 (2013.01), F 24 F 3/16. –KDISPOSITIF PURIFICATEUR D'AIR – P (Inventeur :LIN CHEN-HSIN). – ODemandeur: LIN CHEN-HSIN, –RMandata i re : CASALONGA & ASSOCIES . –FPriorité: TW, 19 février 2014, n° 103202820.

M Le dispositif purificateur d'air comprend un corps, undéflecteur (11), un matériau filtrant (12) et un module deventilation (13). Le corps comprend une première ouver-ture, une deuxième ouverture et au moins un premierréservoir de réception (103). Le déflecteur (11) est dis-posé au-dessus du premier réservoir de réception (103)et divise l'intérieur du corps en une partie d'entrée d'air(108) et une partie de sortie d'air (109). La partie d'entréed'air (108) communique avec la première ouverture, et lapartie de sortie d'air (109) communique avec la deuxièmeouverture (102). Le matériau filtrant (12) est placé dansle premier réservoir de réception (103). Le module deventilation (13) aspire de l'air extérieur à travers la partied'entrée d'air (108) pour traverser le matériau filtrant (12)afin d'entrer dans la partie de sortie d'air (109).

A3.017.696 – B (A1) – D [14 51253]. – E 17 févr ier2014. – JF 24 J 2/52 (2013.01), F 24 J 2/54, H 02 S20/30. – KSYSTEME DE MAINTIEN ET D'ENTRAINE-MENT D'UN CAPTEUR SOLAIRE ET PROCEDE DE PI-LOTAGE – P ( I nven teur : COUPART ERIC) . –ODemandeur: MOTEURS LEROY-SOMER Société paractions simplifiée, – RMandataire: CABINET NONY

M Système (1) de maintien et d'entraînement motoriséd'au moins un capteur (2) d'énergie solaire, comportant:une structure de support (4) du capteur (2), au moinspartiellement mobile relativement au sol, de façon à per-mettre un déplacement contrôlé du capteur (2), notam-ment autour d'au moins deux axes de rotation (A, Z),au moins un organe de blocage (61;62), fixe relativementau sol,au moins un organe d'accrochage (51;52), mobile avec lecapteur (2) et adapté à coopérer avec l'organe de blo-cage (61;62) dans au moins une position de verrouillagedu capteur, pour maintenir le capteur (2) en cas de ventsextrêmes,l'organe d'accrochage (51;52) pouvant être amené dansla ou les positions de verrouillage par un mouvement pré-défini du capteur (2), depuis une position de fonctionne-ment usuelle, où l'organe d'accrochage (51;52) estdistant de l'organe de blocage (61; 62).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24J 107

A3.017.697 – B (A1) – D [14 51239]. – E 17 févr ier2014. – JF 24 J 3/08 (2013.01), F 25 B 41/00, 30/00. –KCAPTEUR GEOTHERMIQUE POUR INSTALLATIONDE POMPE A CHALEUR ET INSTALLATION DE POMPEA CHALEUR EQUIPEE D'UN TEL CAPTEUR –P ( Inven teur : BARRAULT JEAN LUC) . –ODemandeur: NEXTHERM Société à responsabilité li-mitée, – RMandataire: CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

M Capteur géothermique (1) pour installation de pompeà chaleur, ledit capteur (1) se présentant sous la formed'un circuit fermé (2) de fluide caloporteur sous formed'eau et d'antigel, ledit capteur (1) comprenant desmoyens de circulation (3) dudit fluide et est destiné àtransférer la chaleur du fluide caloporteur à une pompe àchaleur.Selon l'invention, le capteur (1) comprend des moyens(3) aptes à mélanger l'eau et l'antigel lors de la circulationdu fluide caloporteur dans le capteur (1).

A3.017.698 – B (A1) – D [14 51166]. – E 14 févr ier2014. – JF 25 J 3/04 (2013.01). – KCOLONNE DESEPARATION D'AIR PAR DISTILLATION CRYOGE-NIQUE, APPAREIL DE SEPARATION D'AIR COMPOR-TANT UNE TELLE COLONNE ET PROCEDE DEFABRICATION D 'UNE TELLE COLONNE –P (Inventeurs : CAVAGNE PATRICE ; DE CAYEUXOLIVIER; HAIK-BERAUD NATACHA; SCHMITT NA-THALIE). – ODemandeur: L'AIR LIQUIDE, SOCIETEANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –RMandataire: L'AIR LIQUIDE

M Une colonne de séparation d'air (2) par distillationcryogénique ayant une virole et au moins quatre tron-çons de distillation (24, 25, 26, 27, 28, comprend aumoins un premier tronçon intermédiaire (25) de distilla-tion de la colonne basse pression entouré d'une viroleauxiliaire autour de laquelle est délimité une espace divi-sée en une section inférieure et une section supérieuredans le sens du rayon de la colonne, le ou les tronçonsintermédiaire(s) étant situé(s) dans une partie intermé-diaire de la colonne basse pression et la capacité du pre-mier tronçon intermédiaire est supérieure à celle(s) d'aumoins un tronçon adjacent (24, 26).


A3.017.699 – B (A1) – D [14 01125]. – E 19 ma i2014. – JF 28 D 7/10 (2013.01). – KDISPOSITIF DESTOCKAGE ET DE RESTITUTION D'ENERGIE THER-MIQUE – NDivision demandée le 19/05/14 bénéficiantde la date de dépôt du 17/02/14 de la demande initiale n°14 00425. – P (Inventeur : AMRHEIN BERNARD). –ODemandeur: AMRHEIN BERNARD, – RMandataire :DANIEL STONA - MERVELIX

M L'invention concerne un dispositif de stockage d'éner-gie thermique provenant par exemple de panneauxsolaires thermiques et de restituer cette énergie ultérieu-rement en vue de chauffer de l'eau sanitaire, des radia-teurs, un plancher chauffant, etc.Ce dispositif comprend:- un premier fluide qui est un fluide caloporteur;- un second fluide;- un produit chimique soluble dans le second fluide etdont la dilution dans ce dernier est exothermique;- un échangeur thermique (1) comportant une entrée (3)et une sortie (2) pour le premier fluide ainsi qu'une entréeet une sortie pour le second fluide et permettant unéchange thermique entre ces fluides;- une cuve de second fluide (14) reliée à l'échangeurthermique (1) et comportant une entrée (13) et une sortie(16) pour le second fluide;- un second échangeur thermique (18);et il se distingue en ce que le second échangeur ther-mique (18) comprend deux tubes concentriques (22,23),à savoir, un tube extérieur (22) et un tube central (23), cedernier étant percé de trous (24) répartis le long de sonaxe longitudinal.L'invention a également trait à un procédé de stockage etde restitution d'énergie thermique utilisant le dispositif

précité ainsi qu'à des échangeurs thermiques.

A3.017.700 – B (A1) – D [15 51264]. – E 16 févr ier2015. – JF 41 A 9/26 (2013.01), F 41 A 25/00, 27/28. –KSYSTEME DE STATION D'ARMES MODULAIRE –P (Inventeur: HOBSON JAMES C.). – O Demandeur :MERRILL AVIATION INC, – RMandataire: SANTAREL-LI . – FPriorité: US, 14 février 2014, n° 61939886.

M Une station d'armes modulaire (10) comprend un bâtirotatif (24) adapté de façon à être monté sur une plate-forme, et comporte un berceau amovible avec une arme(21) montée sur celui-ci. Le bâti rotatif (24) peut égale-ment comprendre une goulotte de chargement de muni-tions amovible (20), une unité de visée optique, et desentraînements d'azimut et d'élévation. La station d'armesmodulaire (10) peut également comprendre un tambourrotatif et un ensemble de chargement de munitions cou-plés à l'ensemble de bâti rotatif (24). Le tambour rotatif etl'ensemble de chargement de munitions peuvent être dis-posés dans une position sous le blindage, de telle sortequ'un opérateur puisse effectuer un ravitaillement enmunitions à partir d'une position sous le blindage sansêtre exposé à un tir hostile. Des cartouches de munitionsen bande peuvent se déplacer le long d'un trajet de char-gement de munitions allant de l'ensemble de chargementà l'intérieur du tambour rotatif à une arme (21) sélection-née.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F41A 109

A3.017.701 – B (A3) – D [14 00430]. – E 18 févr ier2014. – JF 41 A 9/79 (2013.01), F 41 A 9/86, 9/34. –KCAISSON DE STOCKAGE ET DE DEPLOIEMENTD'UNE BANDE DE MUNITIONS ET PROCEDE ASSO-CIE – P (Inventeurs: MUZZUPAPA JOSEPH; RENAUDDAMIEN). – ODemandeur: ETAT FRANCAIS REPRE-SENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARME-MENT, – RMandataire : DIRECTION GENERALE DEL'ARMEMENT

M La présente invention concerne le domaine des char-geurs pour armes à feu et a plus particulièrement pourobjet un caisson de stockage et de déploiement d'unebande de munitions comportant:- une enveloppe cylindrique de forme polygonale, parexemple octogonale et comportant un moyeu passantpar son axe et une ouverture transversale de sortie de labande du caisson,- des moyens d'accrochage d'une extrémité de la bandeaudit moyeu,- des moyens de freinage du moyeu ou d'un élément quilui est solidaire comportant des premiers éléments aptesà exercer un couple de freinage,ce caisson étant caractérisé en ce qu'il comporte desmoyens de commande de la diminution ou de l'augmen-tation du couple de freinage en fonction du niveau detension de la bande de munitions au niveau de laditeouverture transversale.

A3.017.702 – B (A1) – D [14 51347]. – E 20 févr ier2014. – JF 41 C 7/00 (2013.01), F 41 C 7/11. –KCARABINE A DEUX CANONS JUXTAPOSES –P (Inventeurs : CHAPUIS RENE; EBENBERGER PE-TER). – ODemandeur: CHAPUIS ARMES Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET LAVOIX LYON Socié-té à responsabilité limitée

M Cette carabine est une carabine à deux canons juxta-posés. Elle comprend une crosse, deux canons (4a, 4b),qui sont montés côte-à-côte sur la crosse, et une bandecentrale (12) de maintien d'au moins un canon (4a), quiest disposé entre les deux canons. Un premier canon(4a) est monté fixe par rapport à la bande (12) et un deu-xième canon (4b) est monté flottant par rapport la bande.La carabine comprend un premier moyen (M1) deréglage à vis, de la hauteur relative entre les deuxcanons, et un deuxième moyen de réglage à vis, du cin-trage du deuxième canon.

110 G01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.703 – B (A1) – D [14 00403]. – E 14 févr ier2014. – JG 01 C 23/00 (2013.01), G 08 G 5/02. –KPROCEDE ET SYSTEME DE DETERMINATION DELA COMPATIBILITE D'UN GUIDAGE ANGULAIREAVEC UNE APPROCHE – P (Inventeurs : CAILLAUDCHRISTOPHE; SACLE JEROME). – O Demandeur :THALES Société anonyme, – RMandataire : MARKS &CLERK FRANCE Société en nom collectif

M Procédé et système de détermination de la compati-bilité d'une approche, vers une piste d'atterrissage, avecun mode de guidage angulaire, ladite approche étantcompatible avec un mode de guidage linéaire, ledit gui-dage angulaire étant caractérisé par un angle de préci-sion latéral, ledit guidage linéaire étant caractérisé par unécart de précision latéral, ledit procédé étant mis enoeuvre sur un système de gestion de vol déployé à bordd'un aéronef et comportant une première étape de déter-mination d'une première distance représentative d'unedistance maximale d'utilisation dudit guidage angulaire, àpartir dudit angle de précision latéral et dudit écart deprécision latéral.

A3.017.704 – B (A1) – D [14 51348]. – E 20 févr ier2014. – JG 01 C 23/00 (2013.01), B 64 D 43/00, 11/00. – KDISPOSITIF D'AFFICHAGE D'UN HORIZONARTIFICIEL – P (Inventeurs: LAINE FRANCK; LOUISEPASCALE ; GIULIANO SEBASTIEN ; CHAUVEAUNICOLAS; DEROO MATHIEU). – ODemandeur : AIR-BUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: AIRBUS OPERATIONS SAS So-ciété anonyme

M L'invention concerne un procédé d'affichage d'unhorizon artificiel sur une surface d'affichage comprenantau moins deux écrans d'affichage (11-14) arrangés dansun poste de pilotage (10) d'un aéronef, le procédé com-prenant les étapes suivantes:a) mesure des angles de roulis et de tangage, désignéesdonnées de mesure, qu'a un plan horizontal de l'aéronefpar rapport au sol;b) transmission, desdites données de mesures à uneunité centrale;c) comparaison, par l'unité centrale, des données demesures à une première base de données associée àchaque écran;d) génération d'instructions d'affichage, par l'unité cen-trale, pour chaque écran à partir des données de la pre-mière base de données;e) envoi des instructions, par l'unité centrale, à chacundes écrans pour afficher une partie (G) matérialisant laposition du sol par rapport au plan horizontal de l'aéronefsur la surface d'affichage.L'invention est avantageuse en ce sens qu'elle permet àun pilote/copilote de voir un la position du sol par rapportau plan horizontal de l'aéronef sur un champ de vision

plus large que ce qu'il est actuellement avec l'instrumentnommé l'horizon artificiel.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01D 111

A3.017.705 – B (A1) – D [14 51290]. – E 18 févr ier2014. – JG 01 D 18/00 (2013.01), G 01 C 23/00, G 08 G5/00. – KPROCEDE DE FUSION DE DONNEES DECAPTEURS. – P (Inventeurs: GUILLET ALAIN; ZAARIJABIRI AHMED TAHA). – ODemandeur: AIRBUS OPE-RAT IONS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: BREVALEX

M L'invention concerne un procédé de fusion demesures d'un paramètre de vol d'un aéronef, à partir demesures (y1, y2, y3, y4) de ce paramètre fournies respec-tivement par une pluralité de capteurs (C1, C2, C3, C4).Le procédé selon l'invention comprend les étapessuivantes:pour chaque capteur (C1 ; C2 ; C3; C4), calcul d'un écart(T1; T2 ; T3; T4), proportionnel à la valeur absolue d'unedifférence entre une mesure (y1 ; y2 ; y3; y4) fournie parce capteur, et une estimation du paramètre calculée àpartir des mesures fournies par les autres capteurs;- comparaison de chaque écart à un seuil correspondant(Td1 ; Td2 ; Td3; Td4);- en fonction des comparaisons, détermination de la pré-sence ou non d'une anomalie sur l'un des capteurs avecune probabilité totale de fausse alarme déterminée;- fusion de mesures pour fournir une estimation finale duparamètre (x).

A3.017.706 – B (A1) – D [14 51281]. – E 18 févr ier2014. – JG 01 F 13/00 (2013.01), G 01 F 15/02, G 01 G15/00. – KDISPOSITIF DE DISTRIBUTION GRAVIME-TRIQUE – P (Inventeur : JALENQUES EMMANUEL). –ODemandeur: INTERSCIENCE Société à responsabili-té limitée, – RMandataire : CABINET PONTET ALLA-NO & ASSOCIES SELARL

M Dispositif de distribution gravimétrique (1) d'unequantité prédéterminée d'un liquide comprenant:■ un socle (2) logeant des moyens de pesée (6),■ un support (40), destiné à supporter un récipient, reliéaux moyens de pesée (6).Un réceptacle (50) récupère le liquide coulant en dehorsdu récipient ou en l'absence du récipient.Utilisation pour améliorer l'hygiène et faciliter le net-toyage.

112 G01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.707 – B (A1) – D [14 51149]. – E 14 févr ier2014. – JG 01 F 23/32 (2013.01). – KCAPTEUR DENIVEAU DE CARBURANT – P ( Inventeurs : MARXPATRICE; SANCHEZ MICHEL; ANTOINE THIERRY). –ODemandeur : DELPHI AUTOMOTIVE SYSTEMSLUXEMBOURG SA, – RMandataire: DELPHI FRANCESAS Société par actions simplifiée

M Un dispositif (12) adapté à déterminer le niveau deliquide (L) contenu dans un réservoir (10) comprend unboitier à l'extérieur duquel est agencé un balancier (16)pivotant muni d'un flotteur (18) apte à flotter à la surfacelibre du liquide (L)/ Les variations de niveau du liquide (L)dans le réservoir (10) font tourner le balancier (16). Ledispositif (12) comprend de plus un moyen de mesureangulaire agencé à l'intérieur du boitier et apte à trans-mettre un signal (S) à une unité centrale externe auréservoir, le signal (S) étant représentatif de la mesureangulaire. Le balancier (16), lié au moyen de mesureintérieur au boitier, est solidaire dudit boitier et entière-ment extérieur au boitier, les rotations du balancier fai-sant tourner le boitier autour d'un premier axesubstantiellement horizontal.

A3.017.708 – B (A1) – D [14 51265]. – E 18 févr ier2014. – JG 01 H 3/10 (2013.01), G 01 M 99/00, G 10 K11/16. – KDISPOSITIF DE MESURE ACOUSTIQUEDANS UN ECOULEMENT D'AIR – P ( Inven teurs :BOUSQUET PHILIPPE; DELVERDIER OSMIN; MOALSTEFAN). – ODemandeur: AIRBUS OPERATIONS So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETLE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle

M L'invention concerne un dispositif de mesure acous-tique (100) dans un écoulement d'air (10) et soumis àune source de bruit, ledit dispositif (100) comportant:- une base (102) présentant une surface (104) en contactavec l'écoulement d'air,- un premier microphone (106) qui est monté affleurant àladite surface (104),- un deuxième et un troisième microphone (108) qui sontmontés de part et d'autre du premier microphone (106),chacun, au fond d'une cavité (110) débouchant au niveaude la surface (104), et où chacun des deuxième et troi-sième microphones (108) est recouvert d'un élémentréducteur de bruit (112), le deuxième et le troisièmemicrophone (108) étant montés à une distance 'd' du pre-mier microphone (106) qui est supérieure à la longueurde corrélation du phénomène turbulent dans la bande defréquences étudiée, etdes moyens de calcul prévus pour calculer le spectre depuissance de la source de bruit à partir des signaux rele-vés par les trois microphones (106, 108).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01K 113

A3.017.709 – B (A1) – D [14 51307]. – E 19 févr ier2014. – JG 01 K 11/06 (2013.01). – KDISPOSITIF DECONTROLE DE TEMPERATURE DE PRODUIT THER-MOSENSIBLE – P (Inventeur : FRERE MORGAN). –O Demandeur : CONFLUENCE INDUSTRY, –RMandataire: IPSILON - BREMA-LOYER

M Dispositif (1) de contrôle de température de produitthermosensible comprenant une base (2) et, portés parla base (2), un premier support (3) d'informations dont lesinformations forment un premier code-barres (4) et aumoins un support (5) d'informations supplémentaire dontles informations forment un code-barres (6) différent dupremier code-barres (4) et, associé à chaque support (5)d'informations supplémentaire, au moins un composant(7) présentant un seuil de température et étant suscep-tible de se déformer sous l'effet de la température.Chaque support (5) d'informations supplémentaire est, àl'état dit actif du dispositif (1), monté déplaçable par rap-port à la base (2) sous l'action d'un changement de formedudit composant (7) associé pour le passage du disposi-tif (1) d'une première configuration dans laquelle seul lepremier code-barres (4) est lisible à une configurationdans laquelle seul le code-barres (6) de l'un des supports(5) d'informations supplémentaires est lisible et le code-barres (4) du premier support (3) d'informations et lecode-barres (6) du ou de chaque support (5) d'informa-tions supplémentaire comprennent au moins deux typesd'informations correspondant l'un, à un code d'identifica-tion produit, l'autre, à un code statut qualité, le coded'identification produit étant identique d'un support (3, 5)d'information à un autre.

A3.017.710 – B (A1) – D [14 51308]. – E 19 févr ier2014. – JG 01 K 11/06 (2013.01). – KDISPOSITIF DECONTROLE DE TEMPERATURE DE PRODUIT THER-MOSENSIBLE – P (Inventeur : FRERE MORGAN). –O Demandeur : CONFLUENCE INDUSTRY, –RMandataire: IPSILON - BREMA-LOYER

M Dispositif (1) de contrôle de température de produitthermosensible comprenant:- un boîtier (2) muni d'une fenêtre (10) de visualisation,- au moins un composant (7) se présentant sous formed'une plaque de type bilame déformable sous l'effet de latempérature depuis une position initiale vers une positiondéformée lorsque le seuil de température dudit compo-sant (7) est atteint ou franchi,- au moins un premier support (3) d'informations et unsupport (5) d'informations supplémentaire, chaque sup-port (5) d'informations supplémentaire, associé à uncomposant (7), étant, à l'état dit actif du dispositif (1),monté par rapport à la base (2) déplaçable à coulisse-ment depuis une position écartée dudit premier support(3) d'informations vers une position à recouvrement aumoins partiel du premier support (3) d'information sousl'action d'un changement de forme dudit composant (7)associéLe dispositif (1) comprend en outre, pour chaque compo-sant (7), des moyens (18) d'armement ou de réarmementdudit composant (7).

114 G01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.711 – B (A1) – D [14 51261]. – E 17 févr ier2014. – JG 01 M 15/00 (2013.01). – KCOLLECTEURDE GAZ POUR LES BANCS D'ESSAIS DE TURBO-REACTEURS – P (Inventeurs : PROUTEAU JACKIE,RAYMOND, JULIEN; FERRIER ROMAIN; MOUCHOUXPIERRICK). – ODemandeur : SNECMA Société ano-nyme, – RMandataire: GEVERS FRANCE Société paractions simplifiée

M Collecteur de gaz pour banc d'essais de turboréac-teur comportant un pavillon d'entrée (4) et une partiecylindrique (5) accolée en aval dudit pavillon, caractérisépar le fait qu'il comprend en outre en aval de la partiecylindrique, une buse de sortie (6) à section variable.

A3.017.712 – B (A1) – D [14 51196]. – E 14 févr ier2014. – JG 01 N 3/08 (2013.01), G 06 K 19/077. –KPROCEDE DE MESURE DE LA RESISTANCE DESATTACHES RELIANT UNE CARTE A SON SUPPORTET OUTIL POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PRO-CEDE – P (Inventeurs : BOSQUET OLIVIER; AMIOTLUCIEN). – ODemandeur : OBERTHUR TECHNOLO-GIES Société anonyme, – RMandataire: SANTARELLI

M L'invention concerne un procédé de mesure de larésistance à la rupture des attaches reliant une carte (12)à un support (10), le support (10) s'étendant dans un pre-mier plan, la carte (12) étant maintenue au support (10)au moyen d'au moins une première et une deuxièmeattaches (14, 16), caractérisé en ce que le procédé com-porte les étapes de positionnement de la carte (12) et deson support (10) entre un moyen de transmission (22) etune matrice (24) de sorte que la carte soit en vis-à-vis dumoyen de transmission (22), puis application d'une pre-mière force croissante sur la carte (12) par le moyen detransmission (22) selon une direction perpendiculaire aupremier plan au voisinage de la première attache (14, 16)jusqu'à rupture de ladite attache (14, 16), la carte (12)s'étendant, après la rupture, dans un plan incliné par rap-port au premier plan, puis déplacement du moyen detransmission (22) de la force vers une position danslaquelle il est adapté à exercer une force perpendiculaireau plan incliné de la carte (12), au voisinage de la deu-xième attache (14, 16), application d'une deuxième forcecroissante selon la direction perpendiculaire au deu-xième plan au voisinage de la deuxième attache (14, 16)jusqu'à rupture de la deuxième attache (14, 16), mesuredes forces appliquées lors des étapes précédentes desorte à mesurer de manière indépendante les forces

nécessaires à la rupture de chacune des attaches.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 115

A3.017.713 – B (A1) – D [14 51272]. – E 18 févr ier2014. – JG 01 N 33/68 (2013.01). – KPROCEDE ETKIT POUR DETERMINER LA PROBABILITE POUR UNPATIENT D'EVOLUER VERS UNE DENGUE SEVERE –P (Inventeurs : BEDIN FREDERIC; FRAGNOUD RO-MAIN). – ODemandeur : BIOMERIEUX Société ano-nyme, – RMandataire: BIOMERIEUX Société anonyme

M La présente invention a pour objet un procédé pourdéterminer, in vitro, dans un échantillon sanguin, la pro-babilité pour un patient d' évoluer vers une denguesévère selon lequela)on détermine la quantité d'au moins un marqueur quiest l' olfactomedine 4 dans ledit échantillon sanguin,b) on compare la quantité de l' olfactomedine 4 détermi-née dans l'étape a) avec une quantité de référence duditmarqueur obtenue à partir d' un groupe d' individus quiont été diagnostiqués comme étant atteints d'une denguenon sévère,dans lequel si la quantité de l' olfactomedine 4 détermi-née dans l'étape a) est supérieure à la quantité de réfé-rence établie dans l'étape b), on détermine que le patientva évoluer vers une dengue sévère.

A3.017.714 – B (A1) – D [14 51274]. – E 18 févr ier2014. – JG 01 N 33/68 (2013.01). – KPROCEDE ETKIT POUR DETERMINER LA PROBABILITE POUR UNPATIENT D'EVOLUER VERS UNE DENGUE SEVERE –P (Inventeurs : BEDIN FREDERIC; FRAGNOUD RO-MAIN). – ODemandeur : BIOMERIEUX Société ano-nyme, – RMandataire: BIOMERIEUX Société anonyme

M La présente invention a pour objet un procédé pourdéterminer, in vitro, dans un échantillon sanguin, la pro-babilité pour un patient d'évoluer vers une denguesévère, dans lequel:a)on détermine la quantité d'au moins un marqueur quiest le facteur plaquettaire 4 dans ledit échantillon san-guin,b)on compare la quantité du facteur plaquettaire 4 déter-minée dans l'étape a) avec une quantité de référencedudit marqueur obtenue à partir d' un groupe d' individusqui ont été diagnostiqués comme étant atteints d'unedengue non sévère,dans lequel, si la quantité du facteur plaquettaire 4 déter-minée dans l'étape a) est inférieure à la quantité de réfé-rence établie dans l'étape b), on détermine que le patientva évoluer vers une dengue sévère.

116 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.715 – B (A1) – D [14 51344]. – E 20 févr ier2014. – JG 01 R 31/02 (2013.01). – K DETECTIOND'UN DEFAUT, NOTAMMENT TRANSITOIRE, DANS UNRESEAU ELECTRIQUE. – P (Inventeurs : VERNEAUGUILLAUME; BAUMES NATHALIE). – O Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société paractions simplifiée, – RMandataire: SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée

M Afin de déterminer l'occurrence d'un défaut, notam-ment transitoire, dans un réseau de distribution élec-trique, un procédé et un dispositif sont développés en sebasant sur la détermination de la fréquence (f) du signalde courant circulant dans une phase du réseau. Notam-ment, la différence entre la fréquence (f) déterminée et lafréquence propre (f0) du réseau est comparée à un seuil.

A3.017.716 – B (A1) – D [14 00410]. – E 14 févr ier2014. – JG 01 S 7/36 (2013.01). – KPROCEDE DETRAITEMENT ANTIBROUILLAGE D'UN SIGNAL RA-DIOELECTRIQUE, MODULE ET PROGRAMME D'OR-DINATEUR ASSOCIES – P ( Inven teurs : MARTINNICOLAS; ROLLET STEPHANE; MONTAGNE BRU-NO). – ODemandeur : THALES Société anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Procédé de traitement antibrouillage d'un signalradioélectrique obtenu par modulation d'une porteuse parun code d'étalement résultant de la multiplication d'uneforme d'onde par une séquence binaire,- détermination de coefficients de pondération en fonc-tion de la corrélation entre eux d'échantillons issus de laréception, à L instants distincts, en M points d'entrée dusignal;- obtention d'un signal traité (Sstap) par combinaisonlinéaire desdits échantillons pondérés par lesdits coeffi-cients de pondération;ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite corréla-tion est déterminée après filtrage desdits échantillons parun filtre (Fadaptm, m = 1 à M) ayant une réponse impul-sionnelle fonction de ladite forme d'onde.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 117

A3.017.717 – B (A1) – D [15 51110]. – E 11 févr ier2015. – JG 01 S 7/526 (2013.01), H 04 R 3/00. –KDISPOSITIF DE CAPTEUR D'ENVIRONNEMENTAVEC UNE ADAPTATION DYNAMIQUE –P (Inventeur: KARL MATTHIAS). – ODemandeur: RO-BERT BOSCH GMBH, – RMandataire: CABINET HER-RBURGER . – F Pr io r i té : DE, 17 fév r ie r 2014 ,n° 102014202869.8.

M Dispositif (1) de capteur d'environnement comprenantun transducteur de signal (2), et un chemin de réception(C1, R1, R2, 4) relié directement au transducteur designal (2) pour transmettre les signaux reçus par letransducteur de signal (2) à une unité d'exploitation (6),et un transformateur.Dans une première plage de temps, il fournit les signauxdu transducteur (2) par le transformateur (5) avec un pre-mier niveau de tension à l'unité d'exploitation (6), et dansune seconde plage de temps il transmet les signaux dutransducteur (2) à l'unité d'exploitation (6) avec unsecond niveau de tension.

A3.017.718 – B (A1) – D [15 51105]. – E 11 févr ier2015. – JG 01 S 15/04 (2013.01), G 01 S 13/10, 7/527,15/10, 7/292, 13/04. – KDISPOSITIF DE CAPTEURD'ENVIRONNEMENT UTIL ISANT L 'ECHO –P (Inventeur: KARL MATTHIAS). – ODemandeur: RO-BERT BOSCH GMBH, – RMandataire: CABINET HER-RBURGER . – F Pr io r i té : DE, 17 fév r ie r 2014 ,n° 102014202864.7.

M Dispositif (1) de capteur d'environnement utilisantl'écho comprenant un transducteur de signal (2) et uneunité d'exploitation (3), qui détermine la similitude (X(τ))entre un signal (e(τ)) provenant du transducteur de signal(2) et le signal attendu (s(τ)) et détermine la mesure rela-tive (K(τ)) de la similitude (X(τ)) en mettant en relation lasimilitude (X(τ)) avec une grandeur de référence prédéfi-nie (Xlim) pour la similitude (X(τ)).

118 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.719 – B (A1) – D [14 00404]. – E 14 févr ier2014. – JG 01 S 19/21 (2013.01). – KMETHODE DECORRELATION D'UN SIGNAL DE RADIO-NAVIGATIONPAR SATELLITE RECU ET DISPOSITIF DE CORRELA-TION METTANT EN OEUVRE LA METHODE –P ( Inventeurs : RAIMONDI MATHIEU ; AL BITARHANAA; FERNET CHARLES). – O Demandeur :THALES Société anonyme, – RMandataire : MARKS &CLERK FRANCE Société en nom collectif

M Méthode de corrélation d'un signal (S) de radio-navi-gation par satellite reçu composé d'un premier signalpilote modulé avec un premier code d'étalement (Code1)et d'un second signal de données modulé avec unsecond code d'étalement (Code2) primaire de longueuridentique à celle du premier code d'étalement, leditsecond signal de données étant en outre modulé avecune séquence secondaire comprenant une pluralité dechips, la durée d'un chip étant égale à un multiple de lalongueur du second code d'étalement primaire (Code2),le premier signal pilote et le second signal de donnéesétant synchrones, ladite méthode de corrélation compre-nant les étapes suivantes:- Des premières corrélations (101), sur une pluralité N depériodes dudit premier code d'étalement, du signal (S) deradio-navigation avec ledit premier code d'étalement(Code1),- La sélection (104), parmi les N premières corrélations(Ck), d'un sous ensemble contenant un nombre M de cor-rélations,- L'intégration cohérente (106) des M corrélations duditsous-ensemble .

A3.017.720 – B (A1) – D [14 51349]. – E 20 févr ier2014. – JG 01 V 3/15 (2013.01), G 01 V 3/17. –KLOCALISATEUR D'OBJETS METALLIQUE A INTER-FACE DE COMMUNICATION INTEGREE –P (Inventeur: LOUBET ALAIN). – ODemandeur: SARLXPLORER Soc ié té à responsab i l i té l imi tée , –RMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

M L'invention concerne un équipement portable de loca-lisation d'objets métalliques pour réaliser une localisationprécise d'objets métalliques détectés par ailleurs, quicomporte au moins un localisateur de proximité (11), oupointeur, comportant une bobine de détection ainsi quedes moyens de commande capables de générer le signald'excitation de la bobine de détection, de réaliser ladétection d'échos provenant d'objets métalliques à partirdes signaux électromagnétiques reçus par la tête dedétection et d'avertir l'opérateur lorsqu'une détection estréalisée. Les moyens de commande du localisateur deproximité (11) comportent en outre des moyens de com-munication radio configurés pour échanger des informa-tions avec un équipement distant comportant desmoyens de communications fonctionnellement compa-tibles des moyens de communication du dispositif selonl'invention. Dans une configuration préférentielle, l'équi-pement comporte également un casque opérateur (21)équipé de tels moyens de communication.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G04B 119

A3.017.721 – B (A3) – D [14 01614]. – E 18 ju i l l e t2014. – J G 04 B 19 /00 (2013 .01) . –KDISTRIBUTION PARTICULIERE DE L'INDICATIOND'UNITE TEMPORELLE SUR UN CADRAN DEMONTRE, EN VUE D'OPTIMISER LA LECTURE DUTEMPS PASSE – NCertificat d'utilité résultant de latransformation volontaire de la demande de brevet dépo-sée le 18/07/14. – P ( Inven teur : SHAFA DA-RYOUSH). – ODemandeur : SHAFA DARYOUSH, –RMandataire: SHAFA DARYOUSH

M L'invention concerne un cadran de montre analogiqueou les unités des heures, minutes et secondes, sont dis-posés, de manière logique, proportionnellement a leursquantités indicatives d'unité temporelle, de façon concen-triques et de plus en plus grand, (12 pour les 12 heures,60 pour les 60 minutes, 60 pour les secondes, 300 pourles cinquième, ou 600 pour les dixième de seconde, dansle cas d'une montre très précise), de manière a ce quechaque unité soit positionné sur l'indication d'unité tem-porelle individuelle qui lui est propre.Ainsi les unités des heures se trouve sur l'indicationsd'unités temporelle plus réduit, les minutes sur l'intermé-diaire et les secondes sur le plus grande.Dans le cas d'une montres avec l'affichage du temps plusprécise, la logique des indications d'unités temporellesséparés permet le marquage des unités de temps aufraction de seconde, permettant une lecture plus aisé dutemps passé, avec une visibilité et précision optimales.L'invention améliore ainsi grandement la lecture précisedu temps, par rapport à une cadran classique, où toutesces indications sont sur le même indication d'unités tem-porelles, ou encore le manque d'espace pour marquer

tous les unités de temps (heure, minute et seconde) defaçon claire et lisible empêche une lisibilité optimal dutemps passé, au niveau des minutes, et plus particulière-ment des secondes, ou des fraction des secondes.

A3.017.722 – B (A1) – D [14 00424]. – E 17 févr ier2014. – JG 06 F 3/03 (2013.01), G 06 F 9/44. –KDISPOSITIF PERMETTANT A TOUTES PERSONNESVALIDE, OU HANDICAPEE MOTEUR, OU SOURDE-MUETTE D'EDITER, MODIFIER ET PUBLIER UN LOGI-CIEL INFORMATIQUE, DE FACON AUTONOME, SANSCONNAISSANCES PREALABLES EN INFORMATIQUEET SANS CONTACT PHYSIQUE AVEC LE TERMINAL –P (Inventeur: SEMDE TOUNWENDSIDA ULYSSE PHI-LIPPE). – ODemandeur : SEMDE TOUNWENDSIDAULYSSE PHILIPPE, – RMandataire : SEMDE TOU-NWENDSIDA ULYSSE

M Dispositif permettant de rendre accessible à toutepersonne la création, la modification et la publication delogiciels informatiques et de systèmes d'information infor-matisés, sans connaissances préalables en informatique,plus précisément en programmation informatique, etsans contact physique avec un terminal (tel qu'un ordina-teur personnel, un macintosh, une tablette électroniquetactile ou un smartphone).L'invention concerne un dispositif permettant de rendreaccessible à toutes personnes l'édition, la modification, lamaintenance et la publication de logiciels informatiques,sans connaissance préalables en informatique, plus pré-cisément en programmation informatique.Il est constitué de capteur(s) (3) permettant de capter lessignaux naturels (voix, mouvements du corps, pensée)envoyés par l'utilisateur à un terminal qui peut être detype ordinateur(5) ou tablette tactile/smartphone(8) surlequel est installé la partie logicielle du dispositif interpré-tant les signaux naturels reçus et les transformant enaction d'édition d'application informatique. Le(s) cap-

teur(s) peut être interne ou non au terminal.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinéà rendre naturelle l'édition, la maintenance et la publica-tion de logiciel informatique quel que soit la technologieou le langage de programmation informatique à toutepersonne, sans connaissances informatiques, mêmesouffrant d'un éventuel handicap moteur, tétraplégiqueou de surdité et/ou mutisme.


A3.017.723 – B (A1) – D [14 00445]. – E 19 févr ier2014. – JG 06 F 3/03 (2013.01), G 06 F 3/0487, 3/041. – KPROCEDE D'INTERACTION HOMME-MA-CHINE PAR COMBINAISON DE COMMANDES TAC-TILES ET SANS CONTACT – P (Inventeurs: BLONDINCHRISTOPHE; ROZIERE DIDIER). – O Demandeur :FOGALE NANOTECH Soc ié té anonyme, –RMandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES

M La présente invention concerne un procédé pour inte-ragir avec un appareil électronique et/ou informatique,comprenant une interface de commande munie de cap-teurs capacitifs agencés pour détecter des objets decommande, lequel procédé comprenant des étapes: (i)de recherche (40) d'objets dits de contact en contactavec la surface de l'interface de commande, (ii) derecherche (41) d'objets dits de survol présents à distancede ladite interface de commande, et (iii) d'exécutiond'une commande dite combinée (43) lorsque au moinsun objet de contact est présent dans au moins une zonede contact prédéfinie et au moins un objet de survol estprésent dans au moins une zone de survol prédéfinie,ladite commande combinée (43) prenant en compte aumoins des informations relative audit au moins un objetde survol.L'invention concerne aussi une interface de commandeet un appareil implémentant le procédé.

A3.017.724 – B (A1) – D [14 51237]. – E 17 févr ier2014. – JG 06 F 3/0481 (2013.01), G 05 B 15/02. –KPROCEDE DE PILOTAGE D'UNE INSTALLATIONDOMOTIQUE A MULTI ENVIRONNEMENTS GRA-PHIQUES – P (Inventeurs : DEVIS FREDERIC; DU-CHENE ISABELLE). – ODemandeur: SOMFY SAS So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire: NOVAIMO

M Le procédé de pilotage de services domotiques d'uneinstallation domotique comporte les étapes suivantes:- fournir (E1) au moins deux environnements graphiques(101, 102) associés respectivement à des servicesdomotiques différents et permettant la commanded'actionneurs domotiques de l'installation domotique, les-dits au moins deux environnements graphiques (101,102) présentant des chartes graphiques différentes,- fournir (E2) une interface graphique comportant un pre-mier élément (110) dont le contenu est sélectionnableparmi n'importe lequel desdits au moins deux environne-ments graphiques (101, 102) et un deuxième élément(111) dont le contenu présente une charte graphiqueprincipale conservée quel que soit le contenu sélectionnédu premier élément (110) et permettant de sélectionnerledit contenu du premier élément (110),- afficher (E3) sur un écran au moins une partie de l'inter-face graphique.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 121

A3.017.725 – B (A1) – D [14 00428]. – E 17 févr ier2014. – JG 06 F 9/50 (2013.01), G 06 F 17/40, 15/16. – K PROCEDE DE DEPLOIEMENT D'UN EN-SEMBLE D'APPLICATION (S) LOGICIELLE (S) –P (Inventeurs : ECH CHERGUI BEN YOUCEF; DE-ROUET LUDOVIC). – ODemandeur: THALES Sociétéanonyme, – RMandataire : CABINET LAVOIX Sociétépar actions simplifiée

M Procédé de déploiement d'un ensemble d'applica-tion(s) logicielle(s) selon lequel:- réception par le serveur d'application(s) logicielles àdéployer sur des terminaux;- détermination, en fonction des application(s) logicielles,d'une liste de déploiement en mettant en oeuvre par leserveur les étapes suivantes:- pour chaque système d'exploitation, sélection des appli-cations logicielles en fonction de critères relatifs à lacompatibilité entre lesdites applications et ledit systèmed'exploitation; et détermination d'une sous-liste dedéploiement associée audit système d'exploitation etcomprenant les identifiants desdites applicationssélectionnées;- insertion dans la liste de déploiement des sous-listesdéterminées pour les systèmes d'applications;- mise à disposition des terminaux de ladite liste dedéploiement.

A3.017.726 – B (A1) – D [14 51351]. – E 20 févr ier2014. – JG 06 F 17/30 (2013.01). – KPROCEDE DECONFIGURATION D'UN SYSTEME DE COMMUNICA-TION – P (Inventeurs: KANDER ABDEL; GUIRARDELBRUNO; ROUSSELLE MATHIEU). – O Demandeur :KURMI SOFTWARE, – RMandataire : CABINET RE-GIMBEAU Société civile

M La présente invention concerne un procédé de confi-guration d'un système de communication (1) comprenantune pluralité d'équipements (2) interconnectés et aumoins un serveur de configuration (3), chaque serveur deconfiguration (3) étant associé à un sous-ensemble com-patible de ladite pluralité d'équipements (2) de communi-cation, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprendla mise en oeuvre par un équipement (7) d'étapes de:(a) Identification dans un annuaire structuré des utilisa-teurs du système de configuration (1) d'au moins unnuméro d'appel principal;(b) Pour chaque numéro d'appel principal, déterminationà partir dudit annuaire structuré d'au moins une plage denuméros d'appel associés;(c) Analyse sémantique dudit annuaire structuré de sorteà déterminer pour chaque utilisateur du système deconfiguration (1) un type de profil ;(d) Génération d'un plan de numérotation du système decommunication (1) à partir des plages de numérosd'appel déterminées, de l'annuaire structuré et de don-nées de cartographie;(e) Configuration de chaque serveur de configuration (3)en fonction des numéros d'appels principaux, du plan denumérotation, de l'annuaire structuré et des types de pro-fil déterminés.


A3.017.727 – B (A1) – D [14 51181]. – E 14 févr ier2014. – JG 06 F 19/00 (2013.01), H 02 J 13/00. –KSOLUTIONS POUR LA PREVISION, LA GESTION ETLA STABILISATION DE LA FOURNITURE, A UN RE-SEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE, D'ENERGIEISSUE D'UNE SOURCE D'ENERGIE ELECTRIQUE RE-NOUVELABLE EN FONCTION D'OBJECTIFS FIXES ENTEMPS REEL – P (Inventeur: DOMINGUES DOS SAN-TOS JOSE MANUEL). – O Demandeur : EDF ENER-GIES NOUVELLES Société anonyme, – RMandataire :LLR

M Procédé de fixation d'un régime de fourniture d'éner-gie électrique (801, 802, 803, 804, 805) à partir d'énergieproduite par une source d'énergie d'origine renouvelableet d'énergie stockée dans un accumulateur d'énergie,caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de:- pendant une première période, observation et analysede l'énergie produite par la source et de l'énergie stockéedans l'accumulateur,- à l'issue de la première période, fixation d'un objectif(91, 92) tenant compte des observations et analysesrésultant de l'étape précédente,- pendant une deuxième période, adaptation de la fourni-ture d'énergie à l'objectif (91, 92) fixé à l'étape précé-dente jusqu'à atteinte de cet objectif (91, 92).

A3.017.728 – B (A1) – D [14 51229]. – E 17 févr ier2014. – JG 06 F 19/14 (2013.01). – KMETHODE DECLASSIFICATION ET D'IDENTIFICATION DE MOR-PHOESPECES – P (Inventeurs : ARNAULT INGRID;VENTURINI GILLES; MUNIER DAMIEN; DALINO FA-BIENNE). – ODemandeur : UNIVERSITE FRANCOISRABELAIS, – RMandataire: CABINET WAGRET Socié-té anonyme

M La présente invention concerne une méthode de clas-sification et d'identification d'espèces animales selon uneclassification des morpho-espèces, caractérisée en cequ'elle consiste en outre à classer les morpho-espècesselon leur régime alimentaire pour l'afficher sur un écrande visualisation (10). Cette méthode de classification parrégime alimentaire permet d'analyser la biodiversité dansun milieu, et notamment de calculer des indices tels quereprésentatifs des espèces pollinisatrices ou du rapportentre le nombre de morpho-espèces carnivores et lenombre de morpho-espèces herbivores, et ainsi d'endéduire par exemple les conséquences de produits phy-tosanitaires sur des milieux traités et non traités.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 123

A3.017.729 – B (A1) – D [14 51301]. – E 18 févr ier2014. – JG 06 F 21/30 (2013.01). – K PROCEDED'AUTHENTIFICATION A DISTANCE – P (Inventeurs :DEDIEU GERARD; COSSARD DAVID; NICOL CHRIS-TOPHER). – ODemandeur: EVIDIAN, – RMandataire:CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limi-tée

M Un procédé d'authentification à distance par transfertd'une authentification entre deux terminaux (A, B) com-prend les étapes suivantes: activer (F1) une requêted'authentification à distance, depuis un premier terminal(A) sur lequel un utilisateur souhaite s'authentifier; rece-voir (F2) sur le premier terminal une liste de terminauxenrôlés; sélectionner (F3), parmi la liste de terminauxenrôlés, un second terminal (B) sur lequel l'utilisateur estdéjà authentifié; et recevoir (F6) sur le premier terminal(A), après acceptation d'une demande de délégationd'authentification par le second terminal (B), des don-nées d'authentification permettant à l'utilisateur des'authentifier (F7) sur le premier terminal.

A3.017.730 – B (A1) – D [14 51302]. – E 18 févr ier2014. – JG 06 F 21/30 (2013.01), H 04 L 9/32. –KPROCEDE D'OUVERTURE DE SESSION SECU-RISE – P (Inventeurs: DEDIEU GERARD; COSSARDDAVID). – ODemandeur: EVIDIAN, – RMandata i re :CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limi-tée

M Procédé d'ouverture de session sécurisé sur un ter-minal informatique caractérisé en ce qu'il comporte lesétapes suivantes:Enrôlement du terminal informatique sur un dispositifmobile,Identification, sur le dispositif mobile, du terminal infor-matique par l'obtention d'un identifiant du terminal infor-matiqueEnregistrement dans le dispositif mobile d'une clé dechiffrement, produite par le terminal informatique,Association, dans le dispositif mobile, de la clé de chiffre-ment à l'identifiant du terminal,Enregistrement, dans le dispositif mobile, d'informationsd'authentification,Association, dans le dispositif mobile, des informationsd'authentification à l'identifiant du terminal informatiqueOuverture d'une session sur le terminal informatique par:Sélection, sur le dispositif mobile, d'un identifiant de ter-minal informatique sur le dispositif mobile,Utilisation de la clé de chiffrement, associée à l'identifiantdu terminal informatique sélectionné, pour transmettre,depuis le dispositif mobile vers le terminal informatiquesélectionné, les informations d'authentification associéesà l'identifiant de terminal informatique sélectionné,Validation, par le terminal informatique sélectionné, desinformations d'authentification transmises.


A3.017.731 – B (A1) – D [14 51303]. – E 18 févr ier2014. – JG 06 F 21/41 (2013.01), H 04 L 9/32. –KPROCEDE D'AUTHENTIFICATION UNIQUE REN-FORCEE – P (Inventeurs : DEDIEU GERARD; COS-SARD DAVID ; LEBASTARD JACQUES) . –ODemandeur: EVIDIAN, – RMandataire : CABINETCAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée

M Procédé d'authentification unique renforcée caracté-risé en ce qu'il comporte les étapes suivantes:Acquisition optique d'un message de demande d'authen-tification comportant au moins:Un identifiant de terminal, et Un identifiant d'applicationRecherche de données d'authentification dans d'unebase de données de données d'authentification en utili-sant l'identifiant d'application, Production d'un messaged'authentification comportant au moins:Une adresse de destinataire obtenue via l'identifiant determinalUn contenu comportant au moins les données d'authenti-fication issues de la recherche,Emission du message d'authentification.

A3.017.732 – B (A1) – D [14 51242]. – E 17 févr ier2014. – JG 06 K 9/62 (2013.01), A 61 B 5/117. –KPROCEDE D'IDENTIFICATION ET/OU D'AUTHENTI-FICATION D'UN INDIVIDU A PARTIR DE SON RESEAUVEINEUX – P (Inventeurs: BRINGER JULIEN; FAVREMELANIE; PICARD SYLVAINE). – O Demandeur :MORPHO Société anonyme, – RMandata ire : CABI-NET REGIMBEAU Société civile

M La présente invention concerne un procédé d'identifi-cation et/ou d'authentification d'un individu mis en oeuvrepar un système comprenant des moyens de stockagestockant au moins un modèle de réseau veineux deréférence:- 101 acquisition d'une image du réseau veineux de l'indi-vidu,- 102 détermination, à partir de ladite image, d'une pre-mière matrice de codage comprenant des coefficientscodant les pixels de ladite image,- 103 détermination, à partir de la première matrice decodage, d'une seconde matrice de codage dont les coef-ficients ont une valeur parmi une première valeur ou unedeuxième valeur et construite de sorte à minimiser l'écartentre le nombre de coefficients égaux à la premièrevaleur et le nombre de coefficients égaux à la deuxièmevaleur,- 104 identification et/ou authentification de l'individu àpartir de ladite seconde matrice de codage et de l'aumoins un modèle de réseau veineux de référence.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06Q 125

A3.017.733 – B (A1) – D [14 51202]. – E 14 févr ier2014. – JG 06 Q 20/32 (2013.01), G 06 F 21/35. –KTITRE NON RENSEIGNE. – P (Inventeurs : HUQUETHIERRY; WOUTERS KAREL; DE MEESTER JAN; AS-SELBERG MIKE). – O Demandeur : BANCONTACT-MISTERCASH NV/SA, – R Mandata i re : CABINETBEAUMONT Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un procédé pour réaliser unetransaction électronique en utilisant un dispositif mobile(102), le procédé comprenant: recevoir, par un premiersystème facilitateur de service (301B), des données detransaction concernant la transaction, générer par le pre-mier système facilitateur de service un identificateur detransaction associé à la transaction, et transmettre l 'identificateur de transaction au dispositif mobile; trans-mettre sans fil, par le dispositif mobile, une requête d'ini-tialisation de transaction à un système d'authentification(301A), la requête d'initialisation de transaction compre-nant l'identificateur de transaction; transmettre, par lesystème d'authentification, l'identificateur de transactionau premier système facilitateur de service; authentifier ledispositif mobile par le système d'authentification etgénérer par le système d'authentification une commanded'exécution de transaction provoquant l'exécution de latransaction.

A3.017.734 – B (A1) – D [14 51361]. – E 20 févr ier2014. – J G 06 Q 30 /02 (2013 .01) . –KRECOMMANDATION DE PRODUITS D'UN CATA-LOGUE A PARTIR D'UN PRODUIT SELECTIONNE ETD'UN MOTEUR DE RECHERCHE – P ( I nven teur :MEYER FRANCK). – ODemandeur: ORANGE Sociétéanonyme, – RMandataire : ORANGE SA Société ano-nyme

M L'invention se rapporte à un procédé de recomman-dation de produits contenus dans un catalogue de pro-duits consultables sur un réseau de communication àpartir d'un premier produit sélectionné. Il comporte lesétapes de détermination (E202) d'une pluralité derequêtes de recherche à partir du premier produit sélec-tionné et d'un ensemble de deuxièmes produits du cata-logue et d'envoi de ces requêtes à au moins un moteurde recherche, d'obtention (E203) du nombre de résultatsobtenus de la recherche du au moins un moteur derecherche et de calcul, pour l'ensemble de deuxièmesproduits du catalogue, d'un coefficient de similarité entrele premier et le deuxième produit, de recommandation(E204) d'au moins un deuxième produit du catalogue enfonction des coefficients de similarité calculés.L'invention se rapporte également à un dispositif mettanten oeuvre le procédé décrit ainsi qu'à un serveur derecommandation comportant ce dispositif.

126 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.735 – B (A1) – D [14 51289]. – E 18 févr ier2014. – JG 06 T 3/40 (2013.01), G 06 T 13/80. –KPROCEDE DE REDIMENSIONNEMENT EN CONTI-NU D'UN DOCUMENT NUMERIQUE GRAPHIQUE –P (Inventeur : TAILHEURET JEAN BERNARD). –O Demandeur : NETWORTH Société anonyme, –RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

M Un procédé de redimensionnement continu d'undocument numérique graphique, le document numériquecomprenant une page d'affichage et des composants àafficher sur la page d'affichage comprenant:a) la réception (100) d'un couple d'affichage du documentnumérique comprenant un premier affichage (d) du docu-ment numérique et un second affichage (f) du documentnumérique distinct du premier affichage (d), le premieraffichage (d) comprenant un premier dimensionnementde la page d'affichage (1) et un premier positionnementet dimensionnement des composants (2, 3, 4) à afficheret le second affichage (f) comprenant un second dimen-sionnement de la page d'affichage (1) et un second posi-tionnement et dimensionnement des composants (2, 3,4) à afficher,b) une détermination (110) des facteurs de redimension-nement de la page d'affichage (1) entre le premier affi-chage (d) et le second affichage (f) du couple d'affichage,etc) pour chacun des composants (2, 3, 4) à afficher, unedétermination (120) des facteurs de transformation et depositionnement entre le premier affichage (d) et lesecond affichage (f) d'un couple d'affichage.

A3.017.736 – B (A1) – D [14 00412]. – E 14 févr ier2014. – JG 06 T 17/00 (2013.01), G 06 Q 50/04, G 05 B19/409. – K PROCEDE DE REALISATION D'UNEFICHE D'INSTRUCTIONS DE MONTAGE ET/OU D'UTI-LISATION D'UN ENSEMBLE FONCTIONNEL D'UNEPLATE-FORME, ET SYSTEME ASSOCIE –P (Inventeur: FAGOT LUDOVIC). – O Demandeur :DASSAULT AVIATION Soc ié té anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Ce procédé comporte les étapes suivantes:- affichage, dans un système de réalité virtuelle (22),d'une simulation tridimensionnelle virtuelle (24) del'ensemble fonctionnel, obtenue à partir d'une maquettenumérique tridimensionnelle fournie;- sélection, au sein de la simulation tridimensionnelle vir-tuelle (24), d'au moins une vue bidimensionnelle repré-sentative d'une étape de montage et/ou d'utilisation del'ensemble fonctionnel;- traitement du ou de chaque vue bidimensionnelle sélec-tionnée pour générer un fichier informatique incorporantune représentation d'une étape de montage et/ou d'utili-sation à partir d'au moins une vue bidimensionnellesélectionnée.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T 127

A3.017.737 – B (A1) – D [15 51385]. – E 19 févr ier2015. – JG 06 T 17/00 (2013.01). – KSYSTEME ETPROCEDE POUR LUTTER CONTRE LA DIFFUSION DEGAZ SUR UN SITE – NDivision demandée le 19/02/15bénéficiant de la date de dépôt du 26/07/13 de la de-mande initiale n° 13 57412. – P (Inventeur : LECYSYNNICOLAS). – ODemandeur: GDF SUEZ Société ano-nyme, – RMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

M La présente invention concerne un système pour anti-ciper le déplacement d'un gaz diffusé sur un site,comprenant:- un dispositif (10) de modélisation de déplacement degaz sur le site en fonction de paramètres aérologiques etd'un périmètre de diffusion du gaz sur le site;- une première série des capteurs (20) disposés sur lesite et adaptés pour détecter les paramètresaérologiques;- une seconde série des capteurs (30) disposés sur lesite et adaptés pour détecter la diffusion du gaz sur lesite afin de déterminer le périmètre de diffusion du gazsur le site,les données issues de la première série des capteurs etde la seconde série des capteurs étant entrées dans ledispositif de modélisation de sorte que le dispositif demodélisation génère par anticipation une carte d'évolu-tion de déplacement du gaz sur le site en fonction dutemps.

A3.017.738 – B (A1) – D [14 51153]. – E 14 févr ier2014. – JG 08 C 17/00 (2013.01). – K COMMANDED'EQUIPEMENT, PERFECTIONNEE ET UNIVER-SELLE – P (Inventeurs : DE CORDES NICOLAS; RAI-BAUD JEAN-MARC ; PAZUELO ALBERT) . –O Demandeur : ORANGE Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M L'invention concerne une commande d'un équipe-ment (EC), dans laquelle une unité de commande (UP),distante de l'équipement, exécute une application (G-API) de commande de l'équipement, l'équipement étantdépourvu d'un stockage de données de l'application.En particulier, l'unité de commande (UP):- obtient (SER) des données de circuit (UD) que com-porte l'équipement (EC), pour piloter un fonctionnementde l'équipement, et- adresse(E/S k) le circuit (UD) par une liaison sans fil(7a; 7b) pour transmettre à l'équipement des données decommande conformes aux données de circuit obtenueset relatives à l'exécution de l'application auprès de l'unitéde commande.

128 G08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.739 – B (A1) – D [14 51173]. – E 14 févr ier2014. – JG 08 G 1/0967 (2013.01). – K PROCEDEDE DETERMINATION D'UNE LIMITATION DE VITESSEEN VIGUEUR SUR UNE ROUTE EMPRUNTEE PAR UNVEHICULE AUTOMOBILE – P ( I nven teurs : CHOISUNGWOO; VALADARES MONTEIRO FERNANDO). –ODemandeur: RENAULT S.A.S. Société par actionssimplifiée, – RMandataire: CABINET CORALIS

M L'invention concerne un procédé de déterminationd'une limitation de vitesse en vigueur sur une route (1)empruntée par un véhicule automobile (10)Selon l'invention, il est prévu des étapes consistant à:a) acquérir, au niveau de chaque panneau de limitationde vitesse (5) identifié par caméra, une première valeurd'un paramètre relatif à la nature de la route empruntée,b) acquérir, lorsque la distance parcourue par le véhiculeautomobile depuis que le dernier panneau de limitationde vitesse a été identifié dépasse un seuil prédéterminé,une seconde valeur du paramètre relatif à la nature de laroute empruntée,c) si les première et seconde valeurs dudit paramètresont différentes, lire dans un système de navigation lalimitation de vitesse associée à la route empruntée.

A3.017.740 – B (A1) – D [14 51305]. – E 18 févr ier2014. – JG 09 F 17/00 (2013.01). – K DISPOSITIFDU TYPE COMPORTANT UN SUPPORT LONGITUDI-NAL ET UN DRAPEAU - ENSEMBLE DE PIECES POURLE MONTAGE D'UN TEL DISPOSITIF – P (Inventeur :SCALBERT HERVE). – ODemandeur : PROMO DRA-PEAUX & CO Société à responsabil i té limitée, –RMandataire: SCB

M La présente invention concerne un dispositif du typecomportant un support (1) qui s'étend selon une directionlongitudinale et sur laquelle est fixé un drapeau (3), leditdrapeau (3) présentant un bord de montage (31) sensi-blement parallèle à ladite direction longitudinale et aumoins un bord flottant (33; 35), non parallèle audit bordde montage (31).Selon l'invention, de manière caractéristique, une tige derigidification (5) est montée sur ledit drapeau (3) selonune direction non parallèle à ladite direction longitudi-nale, ledit support (1) comporte un logement de fixation(13) et ladite tige de rigidification (5) présente une extré-mité de fixation (51) qui est montée dans ledit logementde fixation (13).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G10D 129

A3.017.741 – B (A1) – D [14 51159]. – E 14 févr ier2014. – J G 10 D 11 /02 (2013 .01) . –KPERFECTIONNEMENT A UN INSTRUMENT DE MU-SIQUE A ANCHES LIBRES TEL QU'UN ACCORDEONOU SIMILAIRE – P (Inventeur : IMBERT PHILIPPE). –ODemandeur: IMBERT PHILIPPE, – R Mandata i re :CABINET LAURENT ET CHARRAS

M La présente invention concerne un instrument demusique à anches libres sollicitées en vibration par unflux d'air engendré par une réserve et susceptible de cir-culer à partir de la réserve dans deux sens dits respecti-vement d'aspiration et d'expiration, l'instrumentcomportant au moins deux caissons (1,2) mobiles l'unpar rapport à l'autre selon des mouvements de rappro-chement ou d'écartement, une série d'anches libres mon-tées à l'intérieur desdits caissons (1,2), un mécanismed'actionnement de soupapes dont l'ouverture et la ferme-ture permet la sollicitation ou non des anches par le fluxd'air, ce mécanisme comportant notamment des touchesd'actionnement montées sur les caissons mobiles (1,2),et un mécanisme dit de registre (7) apte à déplacer descoulisses (7a,7b,7c,7d) munies de trous (8) et aptes àêtre déplacées depuis une position inactive vers uneposition active, et inversement, au moyen de biellettes(9) actionnées par des coulisseaux (10) pour la sélectiond'un timbre déterminé; ledit instrument de musique estremarquable en ce qu'au moins un des caisson (1,2)comporte un capot (25) coiffant les soupapes et fermantledit caisson (1,2), ledit capot (25) comportant une paroiinférieure (25a), une paroi supérieure (25b) s'étendantsensiblement parallèlement à la paroi inférieure (25a) etdes parois laterales (25c) solidaires des parois inférieure(25a) et supérieure (25b), la paroi inférieure (25a) pré-

sentant une largeur inférieure à la largeur de l'ouverturedu caisson (1,2) et la paroi supérieure présentant égale-ment une largeur inférieure à la largeur de l'ouverturedudit caisson (1,2) de sorte que lesdites parois inférieure(25a) et supérieure (25b) sont décalées pour former une“chicane“ pour l'air sortant.

A3.017.742 – B (A1) – D [14 51182]. – E 14 févr ier2014. – JH 01 B 3/16 (2013.01). – KCHAMBRE DECOUPURE POUR APPAREIL DE COUPURE D'UN COU-RANT ELECTRIQUE MOYENNE OU HAUTE TENSIONAVEC AMPOULE COMPRENANT UN LIQUIDE –P ( Inven teur : CREUSOT CHRISTOPHE) . –O Demandeur : ALSTOM TECHNOLOGY LTD, –RMandataire: BREVALEX

M La présente invention concerne une chambre de cou-pure d'un appareil de coupure de courant moyenne ouhaute tension comprenant, d'une part, au moins un gazd'isolation à faible impact environnemental et, d'autrepart, une ampoule de coupure étanche, contenant unfluide dont la température d'ébullition à pression atmos-phérique est supérieure à 90°C. La présente inventionconcerne également un appareil de coupure comprenantune telle chambre de coupure.

130 H01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.743 – B (A1) – D [14 51233]. – E 17 févr ier2014. – JH 01 G 9/20 (2013.01), B 05 D 5/00, G 02 B1/10. – KDISPOSITIF ET APPAREIL ELECTROCHI-MIQUE ET PROCEDES METTANT EN OEUVRE UN TELAPPAREIL – P (Inventeurs: AUSSERRE DOMINIQUE;ABOU KHACHFE REFAHI; BROTONS GUILLAUME). –O Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE DU MAINEEtablissement public, – R Mandata i re : MARKS &CLERK FRANCE Société en nom collectif

M Dispositif électrochimique comprenant une cellulefluidique (CF) présentant un volume interne pouvant êtrerempli par un fluide (EL) ainsi qu'au moins une première(CMM) et une deuxième (CE) électrode en contact avecledit volume interne, caractérisé en ce qu'au moins laditepremière électrode comprend une couche mince enmatériau conducteur et optiquement absorbant à aumoins une longueur d'onde λ dans le spectre visible,proche infrarouge ou proche ultraviolet, ladite couchemince étant agencée sur ou dans une surface interned'une paroi (PT) de ladite cellule fluidique au moins par-tiellement transparente à ladite longueur d'onde λ.Appareil électrochimique comprenant un tel dispositifélectrochimique et un microscope optique (MO) agencépour éclairer ladite première électrode à travers laditeparoi à au moins ladite longueur d'onde λ, et pour l'obser-ver également à travers ladite paroi.

A3.017.744 – B (A1) – D [14 51213]. – E 14 févr ier2014. – JH 01 L 21/8232 (2013.01), H 01 L 27/085, 21/318. – KCIRCUIT INTEGRE COMPORTANT DESTRANSISTORS A TENSIONS DE SEUIL DISTINCTES –P (Inventeurs : ANDRIEU FRANCOIS ; GOURHANTOLIVIER; WEBER OLIVIER). – ODemandeurs : COM-MISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENER-GIES ALTERNATIVES Etab l i ssement pub l i c ;STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS, –RMandataire: OPILEX Société à responsabilité limitée

M L'invention propose un procédé de fabrication d'uncircuit intégré comprenant au moins des premier et deu-xième transistors à effet de champ (Tr2, Tr3) FDSOI d'unmême type incluant un transistor pMOS, le procédécomprenant:-une formation de premier et deuxième empilements degrille (GS2, GS3):-formation de première et deuxième couches interfa-ciales isolantes (IL2, IL3) présentant des concentrationsen azote différentes;-formation d'une couche diélectrique (HK) sur lescouches interfaciales avec une permittivité diélectriqueau moins égale à 4;-formation de première et deuxième électrodes de grille(Gl) dans un même matériau à travail de sortie Phim véri-fiant l'inéquation 4,54 - 0.005*X Phim 4,59 -0.005*X;-la formation des transistors dont les canaux sont dispo-sés à l'aplomb des empilements de grille, ledit transistorpMOS présentant un canal en SiGe incluant le pourcen-tage X de Germanium.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 131

A3.017.745 – B (A1) – D [14 51230]. – E 17 févr ier2014. – JH 01 L 25/03 (2013.01), H 01 L 45/00, 51/10. – KCIRCUIT OPTOELECTRONIQUE A DIODESELECTROLUMINESCENTES – P ( Inventeur : AYELFRANCOIS). – O Demandeur : COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES Etablissement public, – RMandataire: CABINETBEAUMONT Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un circuit optoélectronique (20)comprenant un circuit (21) redresseur double alternancecomprenant des diodes électroluminescentes (27) et uncircuit (30) de limitation du courant traversant les diodesélectroluminescentes .

A3.017.746 – B (A1) – D [14 51297]. – E 18 févr ier2014. – JH 01 L 27/115 (2013.01), H 01 L 29/788. –KCELLULE MEMOIRE VERTICALE AYANT UN IM-PLANT DRAIN-SOURCE FLOTTANT NON AUTO-ALIGNE – P (Inventeurs : MANTELLI MARC ; NIELSTEPHAN ; REGNIER ARNAUD ; LA ROSAFRANCESCO; DELALLEAU JULIEN). – ODemandeur:STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS Société paractions simplifiée, – RMandataire: CASALONGA & AS-SOCIES

M L'invention concerne une cellule mémoire (C3) com-prenant une grille de sélection verticale (SG), une grilleflottante (FG) s'étendant au-dessus du substrat, danslaquelle la grille flottante s'étend également au-dessusd'une partie de la grille de sélection verticale (SG), surune distance de recouvrement non nulle, la cellulemémoire comprenant une région dopée (ni) implantée àl'intersection d'une région de canal vertical (CH2) s'éten-dant en face de la grille de sélection (SG) et d'une régionde canal horizontal (CH1) s'étendant en face de la grilleflottante (FG).

132 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.747 – B (A1) – D [14 51300]. – E 18 févr ier2014. – JH 01 M 4/94 (2013.01), H 01 M 4/88, 8/08. –KPROCEDE DE PREPARATION PAR ELECTRODEPO-SITION D'UN ASSEMBLAGE MEMBRANE ELEC-TRODE POUR PILE A COMBUSTIBLE – P (Inventeur:FOUDA-ONANA FREDERIC). – ODemandeur : COM-MISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENER-GIES ALTERNATIVES, – R Mandata i re : CABINETLAURENT ET CHARRAS

M Ce procédé de préparation par électrodéposition d'unassemblage membrane électrode pour pile à combus-tible, comprend les étapes suivantes:- dépôt d'une composition contenant au moins un précur-seur d'un métal de transition, sur une face principaled'une membrane échangeuse de protons; séchage dudépôt;- positionnement de la membrane échangeuse de pro-tons dans une cellule d'électrodéposition;- réduction du précurseur d'un métal de transition en par-ticules de métal de transition présentant un degré d'oxy-dation égal à 0, par circulation d'un courant électriquedans la cellule d'électrodéposition;- obtention d'un AME dont la membrane échangeuse deprotons comprend une face principale contenant des par-ticules du métal de transition présentant un degré d'oxy-dation égal à 0.

A3.017.748 – B (A1) – D [14 51372]. – E 20 févr ier2014. – JH 01 Q 3/30 (2013.01), H 04 B 7/04. –KSYSTEME DE TELEMETRIE UTILISANT UNE AN-TENNE RETRODIRECTIVE A FAIBLE CONSOMMA-TION D'ENERGIE – P ( Inventeurs : LOJOU JEAN-YVES; OSTOJA-STARZEWSKI STANISLAW; BALINOVSPAS). – ODemandeur : NOVANANO Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire: IXAS CONSEIL

M Antenne rétrodirective configurée pour recevoir unsignal de fréquence fu, et pour émettre un signal de fré-quence fd, comprenant au moins un ensemble (1) consti-tué d'un aérien (2) et de son circuit électronique associé,ledit circuit comprenant, dans le sens de la réception dusignal montant vers l'émission du signal descendant: unpremier duplexeur (3), apte à laisser passer les signauxmontant descendant, un premier étage d'amplification (4)relié au duplexeur (3), apte à amplifier le signal montant,un répartiteur (5) dans lequel entre le signal montantamplifié, et duquel sortent une première partie du signalmontant et une seconde partie du signal montant, unmélangeur (6) dans lequel entre la première partie dusignal montant, et dans lequel entre également un signalde fréquence (fu+fd) généré par un oscillateur local (7)relié au mélangeur (6), et duquel sortent deux signaux defréquences respectives (2fu + fd) et fd, un moyen de fil-trage (8,15), apte à laisser passer le signal de fréquencefd, éventuellement un second étage d'amplification (9),apte à amplifier le signal descendant et un circuit dedémodulation-modulation (10,11,12), relié au répartiteur(5) et à l'oscillateur local (7).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02B 133

A3.017.749 – B (A1) – D [14 51263]. – E 18 févr ier2014. – JH 02 B 1/04 (2013.01), H 02 B 1/03. –KKIT D'ADAPTATION DESTINE A ETRE FIXE SUR UNPANNEAU DE CONTROLE – P (Inventeurs: HERAUDBENOIT; AUBREE THIERRY; SOPIN CATHERINE). –ODemandeur: SEIFEL Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Socié-té civile professionnelle

M L'invention concerne un kit d'adaptation (100) destinéà être fixé sur un panneau de contrôle (200) comportantune paroi (206) percée d'une fenêtre (202) destinée àpermettre la sortie de conducteurs électriques (204),ladite paroi (206) présentant une face extérieure destinéeà recevoir ledit kit d'adaptation (100) et une face inté-rieure opposée à la face extérieure, ledit kit d'adaptation(100) comportant:- un boîtier (102) dans lequel est implantée une série deconnecteurs, chacun étant prévu pour recevoir unconducteur électrique (204), etun système de fixation (150) comportant une palette(152) prévue pour se plaquer contre la face intérieure dela paroi (206).

A3.017.750 – B (A1) – D [14 51283]. – E 18 févr ier2014. – JH 02 G 3/04 (2013.01). – K LIGNE DETRANSMISSION MISE EN OEUVRE AU SEIN D'UNECANALISATION DU TYPE COMPRENANT UN TUBE DECUVELAGE ET UN TUBE DE PRODUCTION, AVEC UTI-LISATION DE ROULEAUX DE MATERIAU MAGNE-TIQUE. – P (Inventeur : CHABAS JEAN-ALAIN). –ODemandeur : TRONICO Société par actions simpli-fiée, – RMandataire : CABINET PATRICE VIDON . –~Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr

M Il est proposé une ligne de transmission d'un courantélectrique variant dans le temps entre un équipement desurface (29) et au moins un équipement de fond (17),ladite ligne de transmission étant mise en oeuvre au seind'une canalisation du type comprenant un tube de cuve-lage (11) électriquement conducteur et un tube de pro-duction (12) électriquement conducteur et logé àl'intérieur du tube de cuvelage, une portion de ladite lignede transmission comprenant: une portion du tube decuvelage ou du tube de production; et deux éléments enmatériau magnétique (70, 71), entourant chacun une desextrémités de ladite portion du tube de cuvelage ou dutube de production. Chaque élément en matériau magné-tique (70, 71) comprend au moins un rouleau de maté-riau magnétique composé d'une feuille de matériaumagnétique enroulée en continu selon au moins deuxtours, ledit au moins un rouleau possédant une cavitécentrale dans laquelle passe une des extrémités deladite portion du tube de cuvelage ou du tube de produc-tion.

134 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.751 – B (A1) – D [14 51163]. – E 14 févr ier2014. – JH 02 G 3/08 (2013.01). – K BOITIER DERACCORDEMENT DE CABLES ELECTRIQUES DANSUN VEHICULE AUTOMOBILE – P (Inventeur : JORESTEPHANE). – ODemandeur: RENAULT S.A.S Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M L'invention concerne un boîtier (10) de raccordementélectrique pour véhicule automobile, comprenant:- une base (12) présentant une face de fixation (120) etcomportant au moins une ouverture traversante (121) etau moins un support (122) de connecteur électriques'étendant en regard de ladite ouverture (121),- des moyens de fixation (126, 127) de la face de fixation(120) agencés pour fixer la base (12) sur une surface (1)d'un véhicule,- un capot (14) assemblé à la base (12) et fermant labase du côté d'une face d'assemblage opposée à sa facede fixation (120),- au moins une autre ouverture traversante (16), définieau moins en partie par une paroi du capot (14).

A3.017.752 – B (A1) – D [14 51192]. – E 14 févr ier2014. – JH 02 J 17/00 (2013.01). – KDISPOSITIF DECONVERSION D'ENERGIE RADIOFREQUENCE ENCOURANT CONTINU ET CAPTEUR CORRESPON-DANT – P (Inventeurs: KHUN VERONIQUE; SEGUINFABRICE; LAHUEC CYRIL; PERSON CHRISTIAN). –O Demandeur : INSTITUT MINES TELECOM, –RMandataire: CABINET PATRICE VIDON

M L'invention concerne un dispositif de conversiond'énergie radiofréquence en courant continu, recevant enentrée au moins un signal radiofréquence et générant ensortie un courant continu apte à alimenter au moins unecharge.Selon l'invention, un tel dispositif de conversion com-prend au moins un étage de conversion comprenant:- un module de filtrage radiofréquence (411), connecté àun premier noeud d'entrée (E1) de l'étage de conversion,configuré pour filtrer un desdits au moins un signalradiofréquence;- un module de décalage de tension (412), connectéentre un deuxième noeud d'entrée (E2) de l'étage deconversion, le module de filtrage radiofréquence (411) etun noeud intermédiaire (A) de l'étage de conversion,configuré pour déplacer une tension présente au niveaudu premier noeud d'entrée (E1) sur le noeud intermé-diaire (A); un module de rectification de tension (413),connecté entre le noeud intermédiaire (A), le deuxièmenoeud d'entrée (E2) et un noeud de sortie (B) de l'étagede conversion, configuré pour rectifier la tension dunoeud intermédiaire (A) et délivrer une tension rectifiéesur le noeud de sortie (B).

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02K 135

A3.017.753 – B (A1) – D [14 51245]. – E 17 févr ier2014. – JH 02 K 7/00 (2013.01). – K ACTIONNEURELECTROMECANIQUE COMPRENANT UN MOTEURELECTRIQUE, INSTALLATION COMPRENANT UN TELACTIONNEUR, GAMME D'ACTIONNEURS ET PRO-CEDE DE FABRICATION ASSOCIE – P ( Inventeurs :TOLLANCE THIERRY; CAVAREC PIERRE-EMMA-NUEL). – ODemandeur: SOMFY SAS Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : CABINET LAVOIXLYON Société à responsabilité limitée

M Cet actionneur électromécanique comprend unmoteur électrique (12), le moteur (12) comprenant unrotor (13) et un stator (14) positionnés de manièrecoaxiale autour d'un axe de rotation, le rotor (13) compre-nant un corps de rotor (15) muni d'éléments magnétiques(16) entourés par le stator (14), ces éléments magné-tiques (16) constituant des paires de pôles, le stator (14)étant formé par un noyau de stator (17) comprenant deséléments polaires (28) répartis sur la périphérie du stator(14). Les éléments polaires (28) présentent une largeurd'ouverture polaire angulaire (A) inférieure à la largeurangulaire (α1) des éléments magnétiques (16) du rotor(13).

A3.017.754 – B (A1) – D [14 51214]. – E 14 févr ier2014. – JH 02 M 1/14 (2013.01), H 02 M 1/34. –KSYSTEME D'ALIMENTATION A TENSION CONTI-NUE CONFIGURE POUR PRECHARGER UN CONDEN-SATEUR DE FILTRAGE AVANT L'ALIMENTATIOND'UNE CHARGE – P ( I nven teurs : CHATROUXDANIEL; BERANGER BRUNO; CARCOUET SEBAS-TIEN). – ODemandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIEATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Eta-blissement public, – RMandataire : OPILEX Société àresponsabilité limitée

M L'invention concerne un système électrique, quicomprend:-une charge électrique (42, 43);-un condensateur de découplage (41);-un système d'alimentation électrique de puissance àtension continue, comprenant des première et deuxièmebornes (321, 322), incluant:-une source de tension continue (2) comprenant des pre-mier et deuxième pôles;-une première branche incluant un premier contacteur(51);-une deuxième branche incluant des premier et deu-xième interrupteurs (302,303) et une inductance (305)connectés en série pour connecter sélectivement lasource de tension continue à la première borne (321) dusystème d'alimentation électrique;-un dispositif de conduction unidirectionnelle (307, 308,309) de la deuxième borne du système d'alimentationcontinue vers un noeud de connexion (323) entre le deu-xième interrupteur (303) et ladite inductance (305);-un circuit de commande (304) comprenant

-un mode d'alimentation de la charge électrique (42,43);-un mode de charge du condensateur de découplage(41).

136 H02P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.755 – B (A1) – D [14 51150]. – E 14 févr ier2014. – JH 02 P 21/14 (2013.01), H 02 P 21/13, 6/00. – KPROCEDE DE COMMANDE D'UNE MACHINEELECTRIQUE A AIMANT PERMANENT OPTIMISANTLES PERTES JOULE – P (Inventeurs : DIB WISSAM;BAYON BENOIT). – ODemandeur : IFP ENERGIESNOUVELLES, – RMandataire : IFP ENERGIES NOU-VELLES

M La présente invention concerne un procédé de com-mande (COM) d'une machine électrique synchrone àaimant permanent, dans lequel on détermine lesconsignes (CONS) de courant id, iq de la machine élec-trique au moyen d'une estimation du flux (FLU) de lamachine et de manière à minimiser les pertes Joule de lamachine électrique sans capteur de température, ni esti-mation de la température de la machine électrique.

A3.017.756 – B (A1) – D [14 51167]. – E 14 févr ier2014. – JH 04 B 10/11 (2013.01), G 01 S 3/02. –KPROCEDE DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL AU-DIO OU VIDEO SUR UN LIEN ACOUSTIQUE DANS UNMILIEU SOUS-MARIN – P (Inventeur: BOURDON RA-PHAEL). – ODemandeur: RTSYS, – R Mandata i re :NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Sociétéanonyme

M L'invention concerne un procédé de communicationd'un signal audio ou vidéo analogique dans un milieusous-marin à travers un canal acoustique entre unmodule capteur (10) et un module récepteur (20), lemodule capteur étant commandé par un module de com-mande (30) via des signaux de commande transmis àtravers ledit canal acoustique. Selon l'invention, lemodule capteur (10) acquiert le signal audio ou vidéoanalogique, l'échantillonne à cadence C1, lui appliqueune modulation puis le transmet à une cadence C2 supé-rieure à C1 audit module récepteur de manière à libérerun intervalle temporel pour la réception des signaux decommande. Le module récepteur (20) regénère le signaléchantillonné de départ à partir du signal reçu.


A3.017.757 – B (A1) – D [14 51191]. – E 14 févr ier2014. – JH 04 L 12/24 (2013.01), H 04 L 29/06. –KTECHNIQUE D'AIDE AU DIAGNOSTIC A DISTANCED'UNE PASSERELLE D'ACCES – P (Inventeurs : BA-RANSKI FABRICE; FONTAINE FABRICE; GLOANECSIMON). – O Demandeur : ORANGE Société ano-nyme, – RMandataire: ORANGE SA Société anonyme

M L' invention concerne une technique d'aide au dia-gnostic à distance par un équipement d'administration(41) d'une passerelle d'accès (30). Cette passerelle per-met un accès à un réseau de communication étendu parl' intermédiaire d'un réseau d'accès (1). Une panne affec-tant l'accès de la passerelle au réseau de communicationétendu par l' intermédiaire du réseau d'accès est détec-tée. Un dispositif (31) obtient un identifiant de la passe-relle d'accès et une donnée d'aide à un diagnostic de lapanne au moyen d'un canal de communication radio etenvoie à l' équipement d'administration l'identifiant et ladonnée obtenus par l' intermédiaire d'un moyen d'accès(2) en état de fonctionnement.

A3.017.758 – B (A1) – D [14 51273]. – E 18 févr ier2014. – JH 04 L 12/28 (2013.01), H 04 W 4/04, H 04 N21/60, H 04 H 60/90. – KPROCEDE ET SYSTEME DETRANSMISSION DE DONNEES A BORD D'UN AERO-NEF – P (Inventeurs : BOUCOURT GERARD ; BER-NIER JEAN CHARLES; GROUX LAURENT; GRIMMMARTIAL; TRAN JACQUES). – ODemandeur : LATE-COERE Société anonyme, – RMandata i re : JUNCAERIC

M L'invention propose de favoriser la communication àbord d'un aéronef entre les équipements portables despersonnels navigants et ceux des passagers, en particu-lier pour le transfert de données de type vidéo. Pour cefaire, l'invention prévoit une architecture de réseauouverte apte à optimiser la transmission de données pro-venant de sources liées au réseau.Selon un mode de réalisation, le système de transmis-sion de données entre des sources (4, 5, 6) de l'aéronefet des équipements portables de passagers (2) installésen cabine (21), comporte une architecture de réseau (1)composée d'un serveur (11) connecté à une pluralité depoints d'accès (12a, ..., 12n) par un câble principal deliaison de type Ethernet (7). Le serveur (11) est égale-ment connecté aux sources de données (4, 5, 6), et lespoints d'accès (12a, ..., 12n) sont connectés par une liai-son sans fil aux équipements portables des passagers(2) et des personnels navigants (3) de l'aéronef. Le câbleEthernet (7) forme un bus d'échanges de données entreles équipements portables (2, 3) et les sources de don-nées (4, 5, 6; 41, 42, 43; 51, 52).

138 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.759 – B (A1) – D [14 51335]. – E 19 févr ier2014. – JH 04 L 12/28 (2013.01), H 04 L 12/70, 29/06. – KPROCEDE DE COMMUNICATION BIDIREC-TIONNELLE ET SYSTEME D'INTERPHONIE BIDIREC-TIONNELLE METTANT EN OEUVRE LEDITPROCEDE – P (Inventeur : LENEVEU JACQUES). –ODemandeur: LENEVEU JACQUES, – RMandataire :CABINET LAURENT ET CHARRAS

M La présente invention concerne un système d'inter-phonie bidirectionnelle comportant au moins une platine(1) destinée à être fixée à proximité d'une entrée d'unbâtiment, ladite platine (1) comprenant un microphone(3), un haut-parleur (4) et un émetteur/récepteur (5)radiofréquence fonctionnant suivant le protocole Zigbeeselon la norme IEEE 802.15.4, et au moins un interphone(2) destiné à être installé à l'intérieur du bâtiment, leditinterphone (2) comprenant au moins un microphone (3),un haut-parleur (4) et un émetteur/récepteur (5) radiofré-quence fonctionnant suivant le protocole Zigbee selon lanorme IEEE 802.15.4; ledit système est remarquable ence que la platine (1) comporte au moins deux micro-phones (3), des moyens pour soustraire le signal de bruitde fond du signal vocal, des moyens de numérisation dusignal, des moyens de compression et des moyens dereconstitution du signal, et chaque interphone comporteau moins des moyens de numérisation du signal, desmoyens de compression et des moyens de reconstitutiondu signal.Un autre objet de l'invention concerne un procédé decommunication bidirectionnelle.

A3.017.760 – B (A1) – D [15 51156]. – E 12 févr ier2015. – JH 04 L 12/811 (2013.01), H 04 L 12/40, 1/20. – KSTATION DE PARTICIPANTS D'UN SYSTEMEDE BUS ET PROCEDE POUR AUGMENTER LE DEBITDE DONNEES DANS LE SYSTEME DE BUS –P (Inventeur: WANDEL THOMAS). – O Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, – RMandataire : CABINETHERRBURGER . – FPriorité : DE, 17 février 2014,n° 102014202826.4.

M Station de participant (10; 30) d'un système de bus(1) comportant une installation (15) pour recevoir unmessage (41, 42, 43) d'au moins une autre station departicipant par l'intermédiaire du système de bus (1; 2)qui assure au moins de temps en temps un accès exclu-sif sans collision d'une station de participants (10, 20, 30)à une ligne de bus (40) du système de bus (1, 2), uneinstallation de vérification (12) pour vérifier si le messagereçu (41; 42; 43) est ou non destiné à la station de parti-cipants (10; 30; 50), et une installation de traitementd'erreur (14) pour traiter l'erreur du message reçu (41,42, 43) si la vérification par l'installation de vérification(10) montre que le message reçu (41; 42; 43) est destinéà la station de participants (10; 30; 50).


A3.017.761 – B (A1) – D [14 51205]. – E 14 févr ier2014. – JH 04 L 29/02 (2013.01), G 06 F 21/60, G 06 K9/00, G 06 Q 90/00. – KPROCEDE D'ENVOI DE DON-NEES PAR IMAGE CODEE COMPRISE DANS UN DO-CUMENT IMPRIMABLE – P (Inventeur : MC KENZIECYRIL). – O Demandeur : MC KENZIE CYRIL, –RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

M Ce procédé peut être mis en oeuvre par un systèmeémetteur pour envoyer des données à un système récep-teur. Il comporte:- une étape (E20) pour générer, en utilisant un piloted'impression (PF), un document imprimable (FAC);- une étape (E40) de recherche d'une clef de recherche(NFAC) dans le document imprimable (FAC);- une étape (E60) d'obtention desdites données à partirde cette clef de recherche (NFAC);- une étape (E80) de génération d'une image codéereprésentative desdites données;- une étape (E90) d'insertion de ladite image codée dansle document imprimable (FAC); etune étape (E100) d'envoi du document imprimable(FAC) au système récepteur (SY).

A3.017.762 – B (A1) – D [14 51160]. – E 14 févr ier2014. – JH 04 L 29/06 (2013.01), H 04 M 3/42. –KNOTIFICATION D'UNE INFORMATION DE CONSOM-MATION DE BANDE PASSANTE A UN FOURNISSEURDE SERVICE DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNI-CATIONS – P (Inventeurs : MARJOU XAVIER; FRO-MENTOUX GAEL ; MARECHAL ANTONIN) . –O Demandeur : ORANGE Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M L'invention concerne un Procédé de notification à unfournisseur de service, mis en oeuvre dans un réseau detélécommunications, le procédé comprenant les étapessuivantes: - sélection (21) d'un flux de données transportées dans leréseau de télécommunications pour au moins un terminalutilisateur dudit fournisseur de service;- comparaison (23) d'une valeur de bande passanteconsommée par ledit flux de données sélectionné avecun seuil de bande passante;- envoi (25) d une notification au fournisseur de service,la notification comprenant au moins un identifiant du fluxde données sélectionné et une indication d'un résultat deladite comparaison.

140 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/34

A3.017.763 – B (A1) – D [14 51327]. – E 19 févr ier2014. – JH 04 L 29/06 (2013.01), B 64 D 47/00, H 04 B7/185. – KDISPOSITIF DE TRANSMISSION DE DON-NEES EN CONNEXION AVEC UN SYSTEME D'AFFI-CHAGE D'UN POSTE DE PILOTAGE D'UN AERONEF –P (Inventeurs: BROSSEL BERTRAND; FUGIER NICO-LAS). – ODemandeur: SAGEM DEFENSE SECURITESociété anonyme, – RMandataire : CABINET REGIM-BEAU Société civile

M L'invention concerne un dispositif de transmission dedonnées en connexion avec un système d'affichageaéronautique configuré pour mettre en oeuvre un affi-chage graphique à partir de données graphiques d'aumoins une application, lesdites données étant conformesà premier protocole, le dispositif étant en outre connectéà un terminal distant et comprenant des moyens de trai-tement de données configurés pour échanger avec leditsystème d'affichage aéronautique et ledit terminal distantau moins une partie desdites données graphiques en vued'une restitution sur des moyens d'interface dudit termi-nal distant.

A3.017.764 – B (A1) – D [14 00409]. – E 14 févr ier2014. – JH 04 N 1/028 (2013.01), H 04 N 1/40, G 02 B5/20. – KAPPAREIL DE SAISIE D'IMAGES MULTIS-PECTRALES COMPRENANT UNE ROUE A FILTRES –P ( Inven teur : GEORGY P IERRE LUC) . –ODemandeur: ASTRIUM SAS Société par actions sim-plifiée, – RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M Un appareil de saisie d'images multispectrales com-prend une roue (4) à filtres et un capteur d'image. Lesfiltres (41-46) sont situés à proximité d'un plan de focali-sation d'un faisceau lumineux qui est utilisé pour formerles images, et l'un au moins des filtres est plus étroitangulairement que le champ optique du capteur d'image.La fabrication du filtre est ainsi facilitée. Avantageuse-ment, les filtres sont rapprochés dans la roue de sorteque plusieurs des filtres soient simultanément dans lechamp optique du capteur. La saisie de chaque imagemultispectrale peut être plus rapide par rapport au cas defiltres qui recouvrent chacun tout le champ optique ducapteur.

BOPI 15/34 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 141

A3.017.765 – B (A1) – D [14 51209]. – E 14 févr ier2014. – JH 04 N 5/225 (2013.01), G 02 B 23/24. –KDISPOSITIF VIDEO ET PROCEDE DE PRISE DE VUEAFFERENT – P ( Inventeur : ROCHE SYLVAIN). –ODemandeur: FORETEC SOCIETE FOREZIENNE DETECHNOLOGIE Société à responsabilité limitée, –RMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

M Dispositif vidéo et procédé de prise de vue afférentL'invention concerne un dispositif vidéo (1) permettantd'effectuer une prise de vue selon un champ de vision(V), et incluant un moyen de mise au point (4) de la prisede vue permettant de régler la netteté de ladite prise devue par variation d'un paramètre de réglage (π), afinqu'une portion ciblée (P) du champ de vision (V) située àune distance ciblée (D) apparaisse de façon sensible-ment nette lorsque le paramètre de réglage (π) est régléà une valeur de net (η), le dispositif vidéo (1) étant carac-térisé en ce qu'il comprend:- un moyen d'estimation (5) de la distance ciblée (D) àpartir de la valeur de net (η), et/ouun moyen de réglage (6) par l'intermédiaire duquel unutilisateur (U) peut renseigner la distance ciblée (D), lemoyen de réglage (6) étant conçu pour régler automati-quement le paramètre de réglage (π) à la valeur de net(η) à partir de la distance ciblée (D) renseignée.Dispositifs vidéo

A3.017.766 – B (A1) – D [14 51284]. – E 18 févr ier2014. – JH 05 K 9/00 (2013.01), H 01 B 17/58, E 21 B17/00. – K LIGNE DE TRANSMISSION MISE ENOEUVRE AU SEIN D'UNE CANALISATION DU TYPECOMPRENANT UN TUBE DE CUVELAGE ET UN TUBEDE PRODUCTION, AVEC UTILISATION D'UNE ENVE-LOPPE CONDUCTRICE ELECTRIQUEMENT. –P (Inventeur: CHABAS JEAN-ALAIN). – ODemandeur:TRONICO Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –R Mandata i re : CABINET PATRICE VIDON . –~Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr

M Il est proposé une ligne de transmission d'un courantélectrique variant dans le temps entre un équipement desurface (29) et au moins un équipement de fond (17),ladite ligne de transmission étant mise en oeuvre au seind'une canalisation du type comprenant un tube de cuve-lage (11) électriquement conducteur et un tube de pro-duction (12) électriquement conducteur et logé àl'intérieur du tube de cuvelage, une portion de ladite lignede transmission comprenant: une portion du tube decuvelage ou du tube de production; et deux éléments enmatériau magnétique (70, 71), entourant chacun une desextrémités de ladite portion du tube de cuvelage ou dutube de production. Chaque élément en matériau magné-tique est entouré d'une enveloppe protectrice et conduc-trice électriquement (72, 73), assurant une continuitéélectrique entre deux points ou éléments de ladite lignede transmission, situés de part et d'autre de l'élément dematériau magnétique entouré par ladite enveloppe pro-tectrice.

143BOPI 15/34

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS

BOPI 15/34 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 145

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 ACHARD ET CIE (ACHARD ET CIE Société par actions simplifiée)

3 017 632 14 51269 18 02 14 E04D 13/00

A1 AIN CORPORATION (AIN CORPORATION) 3 017 636 14 51266 18 02 14 E04G 15/06

A1 AIRBUS HELICOPTERS (AIRBUS HELICOP-TERS)

3 017 566 14 00444 19 02 14 * B60K 5/12

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

3 017 560 14 51292 18 02 14 * B29C 35/08


3 017 562 14 51293 18 02 14 * B29C 65/36


3 017 599 14 51309 19 02 14 B64C 1/14


3 017 655 14 51234 17 02 14 * F02C 7/00


3 017 656 14 51235 17 02 14 * F02C 7/00


3 017 705 14 51290 18 02 14 * G01D 18/00


3 017 708 14 51265 18 02 14 * G01H 3/10

A1 AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) (AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par actions simplifiée)

3 017 704 14 51348 20 02 14 * G01C 23/00

A1 AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET SKF)

3 017 670 14 51251 17 02 14 * F16C 13/00


3 017 676 14 51252 17 02 14 * F16H 7/12


3 017 677 14 51255 17 02 14 * F16H 7/12


3 017 678 14 51201 14 02 14 F16H 25/20


3 017 679 14 51199 14 02 14 F16H 25/22

A1 * ALLANO (ALLANO SYLVAIN) voir RHUL 3 017 614 14 00427 17 02 14 * C04B 33/00

A1 ALSTOM TECHNOLOGY LTD (ALSTOM TECHNOLOGY LTD)

3 017 742 14 51182 14 02 14 H01B 3/16

A1 ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES (ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)

3 017 628 14 51279 18 02 14 * D02G 3/04

A1 ALTERLIB (ALTERLIB Société par actions simplifiée)

3 017 584 14 51360 20 02 14 * B60R 25/00

A1 AMRHEIN (AMRHEIN BERNARD) 3 017 694 14 00425 17 02 14 * F24D 7/00

A1 AMRHEIN (AMRHEIN BERNARD) 3 017 699 14 01125 19 05 14 F28D 7/10

A1 AREVA NC (AREVA NC Société anonyme) 3 017 611 14 51330 19 02 14 C01G 43/01

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme)

3 017 617 14 51315 19 02 14 * C07C 45/52

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme)

3 017 618 14 51369 20 02 14 * C07C 319/14

A1 ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée)

3 017 764 14 00409 14 02 14 * H04N 1/028

A1 AXILONE PLASTIQUE (AXILONE PLAS-TIQUE)

3 017 521 14 51343 20 02 14 * A45D 40/06

A1 BANCONTACT-MISTERCASH NV/SA (BAN-CONTACT-MISTERCASH NV/SA)

3 017 733 14 51202 14 02 14 * G06Q 20/32

A1 BARBEREAU (BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI)

3 017 511 14 00443 19 02 14 * A21C 15/00

A1 BARBEREAU (BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI)

3 017 512 15 00317 18 02 15 19 02 14 FR * A21D 8/06

146 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 15/34

A1 BERTRAND FORTES (BERTRAND FORTES REGIS)

3 017 514 14 00440 19 02 14 * A43C 11/00

A1 BIGBEN INTERACTIVE SA (BIGBEN INTE-RACTIVE SA)

3 017 541 14 51254 17 02 14 * A63F 13/24

A1 BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société ano-nyme)

3 017 713 14 51272 18 02 14 G01N 33/68

A1 BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société ano-nyme)

3 017 714 14 51274 18 02 14 G01N 33/68

A1 BOREL (BOREL CHRISTIAN MICHEL) 3 017 606 14 00436 18 02 14 B65F 1/14

A1 C/S FRANCE (C/S FRANCE Société à res-ponsabilité limitée)

3 017 684 14 51168 14 02 14 * F16J 15/06

A1 CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO (CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA))

3 017 577 14 00461 20 02 14 * B60R 13/08

A1 * CENTRE LEON BERARD (CENTRE LEON BERARD Etablissement public) voir UNIVER-SITE CLAUDE BERNARD LYON 1

3 017 624 14 51215 17 02 14 * C12Q 1/68

A1 * CENTRE LEON BERARD (CENTRE LEON BERARD Etablissement public) voir UNIVER-SITE CLAUDE BERNARD LYON 1

3 017 625 14 51216 17 02 14 * C12Q 1/68

A1 * CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALE (CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES CNES) voir HERAKLES

3 017 615 14 00435 18 02 14 * C06B 45/02

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, UNIVERSITE DU MAINE Etablissement public)

3 017 743 14 51233 17 02 14 * H01G 9/20

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

3 017 624 14 51215 17 02 14 * C12Q 1/68

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

3 017 625 14 51216 17 02 14 * C12Q 1/68

A1 CHAPUIS ARMES (CHAPUIS ARMES Société anonyme)

3 017 702 14 51347 20 02 14 * F41C 7/00

A1 COMAU FRANCE (COMAU FRANCE Société par actions simplifiée)

3 017 627 14 51299 18 02 14 * C23C 4/02

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

3 017 539 14 51358 20 02 14 A61N 5/10

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

3 017 747 14 51300 18 02 14 * H01M 4/94

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public, STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS)

3 017 744 14 51213 14 02 14 * H01L 21/8232

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

3 017 745 14 51230 17 02 14 * H01L 25/03

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

3 017 754 14 51214 14 02 14 * H02M 1/14

A1 CONFLUENCE INDUSTRY (CONFLUENCE INDUSTRY)

3 017 709 14 51307 19 02 14 G01K 11/06

A1 CONFLUENCE INDUSTRY (CONFLUENCE INDUSTRY)

3 017 710 14 51308 19 02 14 G01K 11/06

A1 COUSIN BIOTECH (COUSIN BIOTECH) 3 017 532 14 51288 18 02 14 * A61F 2/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 COUSIN BIOTECH (COUSIN BIOTECH) 3 017 533 14 51316 19 02 14 * A61F 2/00

A1 DAHAN (DAHAN SHIMON) 3 017 534 14 00421 17 02 14 A61F 5/055

A1 DASSAULT AVIATION (DASSAULT AVIA-TION Société anonyme)

3 017 736 14 00412 14 02 14 * G06T 17/00

A1 DEGREMONT (DEGREMONT Société ano-nyme)

3 017 543 14 51165 14 02 14 * B01D 61/06

A1 DELPHI AUTOMOTIVE SYSTEMS LUXEMBO (DELPHI AUTOMOTIVE SYS-TEMS LUXEMBOURG SA)

3 017 707 14 51149 14 02 14 G01F 23/32

A1 DEPRAT JEAN SA (DEPRAT JEAN SA Société anonyme)

3 017 647 14 51334 19 02 14 * E06B 9/17

A1 DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND R (DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V.)

3 017 588 15 51352 18 02 15 19 02 14 DE B61F 5/38

A1 DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND R (DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V.)

3 017 668 15 51401 19 02 15 19 02 14 DE * F16B 5/04

A1 DIEHL AIRCABIN GMBH (DIEHL AIRCABIN GMBH)

3 017 598 15 51136 12 02 15 18 02 14 DE * B64C 1/12

A1 DIRICKX GROUPE (DIRICKX GROUPE Société anonyme)

3 017 648 14 51211 14 02 14 * E06B 11/02

A1 DORCET (DORCET NADINE) 3 017 513 14 51357 20 02 14 A41B 13/10

A1 ECODROP (ECODROP Société à responsabi-lité limitée)

3 017 629 14 51218 17 02 14 * D06F 75/20

A1 EDF ENERGIES NOUVELLES (EDF ENER-GIES NOUVELLES Société anonyme)

3 017 727 14 51181 14 02 14 * G06F 19/00

A1 EMIN LEYDIER (EMIN LEYDIER Société ano-nyme)

3 017 604 14 51249 17 02 14 * B65D 5/20

A1 ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS (ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS)

3 017 646 14 00439 14 02 14 * E06B 1/04

A3 EPTA S.P.A. (EPTA S.P.A.) 3 017 524 15 51238 13 02 15 14 02 14 IT A47F 3/04

A1 ERYMA SAS (ERYMA SAS) 3 017 638 14 51262 17 02 14 E04H 17/16

A3 ESPRIT DESIGN&PRODUCT DEVELOP-MENT (ESPRIT DESIGN&PRODUCT DEVE-LOPMENT GMBH)

3 017 518 14 54965 02 06 14 19 02 14 DE A45C 1/08

A1 ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU (ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU Société par actions simplifiée)

3 017 525 14 51368 20 02 14 * A47F 5/08

A1 ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHA (ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme)

3 017 633 14 51367 20 02 14 * E04D 13/064

A1 ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHA (ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme)

3 017 634 15 50760 30 01 15 E04D 13/08

A1 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET C (ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE SA Société anonyme)

3 017 553 14 51326 19 02 14 * B21D 39/00

A3 ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE D (ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT)

3 017 701 14 00430 18 02 14 * F41A 9/79

A1 ETUDE CONCEPTION OUTILLAGE TRAITE (ETUDE CONCEPTION OUTILLAGE TRAI-TEMENTS DE SURFACES Société à respon-sabilité limitée)

3 017 559 14 51323 19 02 14 * B25J 15/00

A1 EVIDIAN (EVIDIAN) 3 017 729 14 51301 18 02 14 G06F 21/30

A1 EVIDIAN (EVIDIAN) 3 017 730 14 51302 18 02 14 * G06F 21/30

A1 EVIDIAN (EVIDIAN) 3 017 731 14 51303 18 02 14 * G06F 21/41

A1 FALTAZI (FALTAZI) 3 017 526 14 00448 19 02 14 * A47F 5/10

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif)

3 017 592 14 51285 18 02 14 * B62D 65/14

A1 FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAU-RECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée)

3 017 572 14 51319 19 02 14 B60N 2/56

A1 FERCO (FERCO Société par actions simpli-fiée)

3 017 641 14 51247 17 02 14 E05B 47/02


3 017 642 14 52202 18 03 14 17 02 14 FR E05B 47/02


3 017 644 14 51298 18 02 14 * E05C 7/06


3 017 645 14 51956 10 03 14 18 02 14 FR * E05C 7/06

A1 FEUFEU (FEUFEU JEAN MARC) 3 017 593 14 00432 18 02 14 * B62M 1/14

A1 FISHER & PAYKEL HEALTHCARE LIMIT (FISHER & PAYKEL HEALTHCARE LIMITED)

3 017 538 15 54187 11 05 15 * 31 10 11 US A61M 16/06

A1 FOGALE NANOTECH (FOGALE NANO-TECH Société anonyme)

3 017 723 14 00445 19 02 14 * G06F 3/03

A1 FORETEC SOCIETE FOREZIENNE DE TEC (FORETEC SOCIETE FOREZIENNE DE TECHNOLOGIE Société à responsabilité limi-tée)

3 017 765 14 51209 14 02 14 * H04N 5/225

A1 FREYERMUTH (FREYERMUTH PATRICK) 3 017 640 14 51373 20 02 14 E05B 45/10

A1 G. GILLARD SAS (G. GILLARD SAS Société par actions simplifiée)

3 017 607 14 51258 17 02 14 * B65G 65/32

A1 GDF SUEZ (GDF SUEZ Société anonyme) 3 017 737 15 51385 19 02 15 G06T 17/00

A1 GIROD (GIROD BERNARD PHILIPPE DANIEL)

3 017 523 14 00433 18 02 14 A47F 1/04

A1 GLASS SURFACE TECHNOLOGY (GLASS SURFACE TECHNOLOGY)

3 017 613 14 51304 18 02 14 C03C 21/00

A1 * GM AGRI (GM AGRI Société à responsabilité limitée, INVENTIVE HOLDING Société à res-ponsabilité limitée)

3 017 620 15 54226 12 05 15 * C09D 9/04

A1 GONICHON (GONICHON PASCAL) 3 017 637 14 51256 17 02 14 * E04H 4/14

A1 GUIGAN (GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE) 3 017 664 14 00442 19 02 14 * F03G 3/08

A1 GUIGAN (GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE) 3 017 680 14 00441 19 02 14 * F16H 33/02

A1 HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION (HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)

3 017 601 15 51139 12 02 15 20 02 14 US B64D 41/00

A1 HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION (HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)

3 017 669 15 51447 20 02 15 20 02 14 US * F16B 7/10

A1 * HERAKLES (HERAKLES Société anonyme, CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES CNES)

3 017 615 14 00435 18 02 14 * C06B 45/02

A1 HERAKLES (HERAKLES Société anonyme) 3 017 616 14 00453 20 02 14 * C06B 45/10

A1 HISPANO - SUIZA (HISPANO - SUIZA Société anonyme)

3 017 660 14 51295 18 02 14 F02C 7/32

A1 HISPANO SUIZA (HISPANO SUIZA Société anonyme)

3 017 658 14 51271 18 02 14 * F02C 7/32

A1 HISPANO SUIZA (HISPANO SUIZA Société anonyme)

3 017 659 14 51275 18 02 14 * F02C 7/32

A1 HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOL-DING (HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDING GMBH)

3 017 682 15 51022 09 02 15 18 02 14 DE F16H 63/00

A1 HUTCHINSON (HUTCHINSON Société ano-nyme)

3 017 673 14 51154 14 02 14 * F16F 13/10

A1 IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENER-GIES NOUVELLES)

3 017 621 14 51310 19 02 14 * C10G 50/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



3 017 622 14 51311 19 02 14 * C10G 50/00


3 017 755 14 51150 14 02 14 * H02P 21/14

A1 IMBERT (IMBERT PHILIPPE) 3 017 741 14 51159 14 02 14 G10D 11/02

A1 INSTITUT MINES TELECOM (INSTITUT MINES TELECOM)

3 017 752 14 51192 14 02 14 H02J 17/00

A1 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE (INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - INRA)

3 017 510 14 51341 19 02 14 * A01N 37/10

A1 * INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE) voir UNIVER-SITE CLAUDE BERNARD LYON 1

3 017 624 14 51215 17 02 14 * C12Q 1/68

A1 * INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE) voir UNIVER-SITE CLAUDE BERNARD LYON 1

3 017 625 14 51216 17 02 14 * C12Q 1/68

A1 INTERSCIENCE (INTERSCIENCE Société à responsabilité limitée)

3 017 706 14 51281 18 02 14 * G01F 13/00

A1 * INVENTIVE HOLDING (INVENTIVE HOL-DING Société à responsabilité limitée) voir GM AGRI

3 017 620 15 54226 12 05 15 * C09D 9/04

A1 JETLINE (JETLINE Société par actions simpli-fiée)

3 017 578 14 00420 17 02 14 * B60R 21/34

A1 JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECT (JOHNSON CONTROLS AUTOMO-TIVE ELECTRONICS SAS)

3 017 591 14 00447 19 02 14 * B62D 65/14

A1 KURMI SOFTWARE (KURMI SOFTWARE) 3 017 726 14 51351 20 02 14 G06F 17/30

A1 L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO (L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société ano-nyme)

3 017 698 14 51166 14 02 14 F25J 3/04

A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 017 520 14 51277 18 02 14 A45D 33/02

A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 017 605 14 51276 18 02 14 * B65D 41/04

A1 LAMOTHE (LAMOTHE PASCAL) 3 017 612 13 01206 14 08 13 C02F 1/14

A1 LATECOERE (LATECOERE Société ano-nyme)

3 017 758 14 51273 18 02 14 * H04L 12/28

A1 LENEVEU (LENEVEU JACQUES) 3 017 759 14 51335 19 02 14 * H04L 12/28

A1 LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme)

3 017 623 14 51246 17 02 14 * C12N 1/18

A1 LEVIEL (LEVIEL CHRISTIAN) 3 017 596 14 00426 17 02 14 B63H 9/08

A3 LIN (LIN CHEN-HSIN) 3 017 695 15 51347 18 02 15 19 02 14 TW

* F24F 7/00

A1 LOHEZIC (LOHEZIC YANN) 3 017 517 14 00456 19 02 14 A45B 19/04

A1 MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS (MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS Société anonyme)

3 017 683 14 51364 20 02 14 * F16J 15/02

A1 MARIE FRANCOISE (MARIE FRANCOISE DAVID)

3 017 590 14 00434 18 02 14 * B62D 24/00

A1 MC KENZIE (MC KENZIE CYRIL) 3 017 761 14 51205 14 02 14 * H04L 29/02

A1 MECANROC (MECANROC Société à respon-sabilité limitée)

3 017 589 14 51317 19 02 14 * B62B 17/06

A1 MERRILL AVIATION INC (MERRILL AVIA-TION INC)

3 017 700 15 51264 16 02 15 14 02 14 US * F41A 9/26

A1 MOREL (MOREL MARTIAL) 3 017 530 14 00437 14 02 14 A61B 19/00

A1 MORPHO (MORPHO Société anonyme) 3 017 732 14 51242 17 02 14 * G06K 9/62

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 MOTEURS LEROY-SOMER (MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions simpli-fiée)

3 017 696 14 51253 17 02 14 * F24J 2/52

A1 MOULAGES PLASTIQUES DU MIDI (MOU-LAGES PLASTIQUES DU MIDI Société ano-nyme)

3 017 583 14 51179 14 02 14 B60R 22/00

A1 NAVIWATT (NAVIWATT Société à responsabi-lité limitée)

3 017 597 14 51333 19 02 14 * B63H 21/14

A1 NETWORTH (NETWORTH Société anonyme) 3 017 735 14 51289 18 02 14 * G06T 3/40

A1 NEXTHERM (NEXTHERM Société à respon-sabilité limitée)

3 017 697 14 51239 17 02 14 * F24J 3/08

A1 NOVANANO (NOVANANO Société par actions simplifiée)

3 017 748 14 51372 20 02 14 * H01Q 3/30

A1 OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme)

3 017 712 14 51196 14 02 14 * G01N 3/08

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 017 734 14 51361 20 02 14 G06Q 30/02

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 017 738 14 51153 14 02 14 G08C 17/00

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 017 757 14 51191 14 02 14 * H04L 12/24

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 017 762 14 51160 14 02 14 * H04L 29/06

A1 PANGANG GROUP PANZHIHUA IRON & ST (PANGANG GROUP PANZHIHUA IRON & STEEL RESEARCH INSTITUTE CO., LTD.)

3 017 626 15 51133 12 02 15 20 02 14 CN C21D 9/04

A1 PERRIER (PERRIER DAVID) 3 017 555 14 51264 18 02 14 * B23D 21/08

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 017 542 14 51314 19 02 14 * B01D 35/18


3 017 552 14 51236 17 02 14 B21D 22/26


3 017 567 14 51223 17 02 14 B60K 5/12


3 017 570 14 51227 17 02 14 B60N 2/48


3 017 571 14 51228 17 02 14 * B60N 2/48


3 017 575 14 51278 18 02 14 * B60R 7/02


3 017 576 14 51353 20 02 14 * B60R 13/01


3 017 586 14 51220 17 02 14 * B60W 30/16


3 017 652 14 51313 19 02 14 * F01M 11/00


3 017 653 14 51156 14 02 14 * F01N 3/08


3 017 654 14 51320 19 02 14 * F02B 77/08


3 017 661 14 51219 17 02 14 * F02F 7/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



3 017 662 14 51222 17 02 14 * F02M 35/024


3 017 665 14 51312 19 02 14 * F04B 35/01


3 017 666 14 51221 17 02 14 F04D 29/00


3 017 681 14 51190 14 02 14 F16H 61/18

A3 PLASSER & THEURER EXPORT VON BAHN (PLASSER & THEURER EXPORT VON BAHNBAUMASCHINEN GESELL-SCHAFT M.B.H. SN)

3 017 587 15 51408 19 02 15 20 02 14 AT * B61D 15/00

A1 POCHET DU COURVAL (POCHET DU COURVAL Société par actions simplifiée)

3 017 565 14 51352 20 02 14 B41F 15/34

A1 PROFILES SUD PYRENEES (PROFILES SUD PYRENEES Société par actions simpli-fiée)

3 017 635 14 51350 20 02 14 * E04F 13/21

A1 PROMO DRAPEAUX & CO (PROMO DRA-PEAUX & CO Société à responsabilité limitée)

3 017 740 14 51305 18 02 14 G09F 17/00

A1 RAIDLIGHT-VERTICAL (RAIDLIGHT-VERTI-CAL Société par actions simplifiée)

3 017 522 14 51244 17 02 14 * A45F 3/16

A1 RAMIREZ (RAMIREZ GERARD) 3 017 527 14 00405 14 02 14 * A47H 23/00

A1 RECYCLAGE - VALORISATION - PHOTOV (RECYCLAGE - VALORISATION - PHOTO-VOLTAIQUE “R.V.P.“ Société par actions sim-plifiée)

3 017 551 14 51356 20 02 14 * B09B 3/00

A3 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 3 017 569 14 51175 14 02 14 * B60K 13/02

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 3 017 690 14 51169 14 02 14 * F16L 41/12

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée)

3 017 573 14 51217 17 02 14 * B60P 7/04

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée)

3 017 751 14 51163 14 02 14 H02G 3/08

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.) 3 017 585 14 51200 14 02 14 * B60W 30/06

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée)

3 017 554 14 51180 14 02 14 * B23B 41/12


3 017 663 14 51193 14 02 14 * F02N 11/00


3 017 739 14 51173 14 02 14 G08G 1/0967

A1 RENK AKTIENGESELLSCHAFT (RENK AKTIENGESELLSCHAFT)

3 017 544 15 51185 13 02 15 18 02 14 DE B02C 15/04

A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERA-TIONS)

3 017 609 14 00414 14 02 14 * C01B 33/193

A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERA-TIONS)

3 017 610 14 00415 14 02 14 * C01B 33/193

A1 * RHUL (RHUL PHILIPPE, ALLANO SYLVAIN) 3 017 614 14 00427 17 02 14 * C04B 33/00

A1 RIBY (RIBY ALAIN) 3 017 509 14 51238 17 02 14 * A01M 29/16

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH GMBH)

3 017 717 15 51110 11 02 15 17 02 14 DE * G01S 7/526


3 017 718 15 51105 11 02 15 17 02 14 DE * G01S 15/04


3 017 760 15 51156 12 02 15 17 02 14 DE * H04L 12/811

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATE-RIAL (ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.)

3 017 557 15 51171 13 02 15 19 02 14 US * B24B 1/00

A1 ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATE-RIAL (ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.)

3 017 558 15 51173 13 02 15 19 02 14 US * B24B 1/00

A1 RTSYS (RTSYS) 3 017 756 14 51167 14 02 14 * H04B 10/11

A1 S.A. LIBNER (S.A. LIBNER) 3 017 574 14 51332 19 02 14 * B60P 7/04

A1 SAFRAN (SAFRAN) 3 017 650 14 51206 14 02 14 F01D 9/02

A1 SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme)

3 017 600 14 51371 20 02 14 * B64C 13/24

A1 SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme)

3 017 763 14 51327 19 02 14 * H04L 29/06

A1 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES (SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée)

3 017 619 14 51324 19 02 14 * C09B 67/08

A1 SAM OUTILLAGE (SAM OUTILLAGE Société par actions simplifiée)

3 017 643 14 00429 17 02 14 E05B 73/00

A1 SARL PROMETH'AUX (SARL PRO-METH'AUX Société à responsabilité limitée)

3 017 594 14 51270 18 02 14 B63C 15/00

A1 SARL PROMETH'AUX (SARL PRO-METH'AUX Société à responsabilité limitée)

3 017 595 14 56214 30 06 14 18 02 14 FR B63C 15/00

A1 SARL XPLORER (SARL XPLORER Société à responsabilité limitée)

3 017 720 14 51349 20 02 14 * G01V 3/15

A1 SARTORIUS STEDIM FMT SAS (SARTO-RIUS STEDIM FMT SAS)

3 017 686 14 51186 14 02 14 * F16L 37/086


3 017 687 14 51184 14 02 14 * F16L 37/091


3 017 688 14 51187 14 02 14 * F16L 37/091

A1 SAUVEUR (SAUVEUR GABRIEL) 3 017 531 14 51248 17 02 14 A61C 13/093

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS (SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée)

3 017 715 14 51344 20 02 14 G01R 31/02

A1 SEIFEL (SEIFEL Société par actions simpli-fiée)

3 017 749 14 51263 18 02 14 * H02B 1/04

A1 SEMDE TOUNWENDSIDA (SEMDE TOU-NWENDSIDA ULYSSE PHILIPPE)

3 017 722 14 00424 17 02 14 * G06F 3/03

A3 SHAFA (SHAFA DARYOUSH) 3 017 721 14 01614 18 07 14 G04B 19/00

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICI-PATIONS Société par actions simplifiée)

3 017 603 14 51183 14 02 14 * B65D 1/02

A1 SIPINCO (SIPINCO Société par actions sim-plifiée)

3 017 528 14 51345 20 02 14 * A47K 10/44

A1 SLOW CONTROL (SLOW CONTROL) 3 017 535 14 00413 14 02 14 A61J 9/00

A1 SNECMA (SNECMA) 3 017 657 14 51318 19 02 14 * F02C 7/00

A1 SNECMA (SNECMA) 3 017 667 14 51210 14 02 14 F04D 29/36

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 3 017 556 14 51204 14 02 14 * B23Q 3/00

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 3 017 649 14 51294 18 02 14 F01D 5/14

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 3 017 651 14 51232 17 02 14 * F01D 25/16

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 3 017 711 14 51261 17 02 14 G01M 15/00

A1 SOCIETE D'APPLICATIONS ELECTRIQUE (SOCIETE D'APPLICATIONS ELEC-TRIQUES ET MECANIQUES - SAPEM Société anonyme)

3 017 608 14 51325 19 02 14 B66C 1/12

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SOFRADIM PRODUCTION (SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme)

3 017 537 14 51306 19 02 14 * A61L 31/12

A1 SOL SOLUTION (SOL SOLUTION Société par actions simplifiée)

3 017 630 14 51207 14 02 14 E01B 27/10

A1 SOLYSTIC (SOLYSTIC Société par actions simplifiée)

3 017 546 14 51231 17 02 14 B07C 3/00

A1 SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par actions simplifiée)

3 017 724 14 51237 17 02 14 * G06F 3/0481

A1 SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par actions simplifiée)

3 017 753 14 51245 17 02 14 H02K 7/00

A1 SONEPRO (SONEPRO Société par actions simplifiée)

3 017 561 14 51195 14 02 14 * B29C 41/34

A1 STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions)

3 017 689 14 51250 17 02 14 * F16L 37/107

A1 * STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA (STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 017 744 14 51213 14 02 14 * H01L 21/8232

A1 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS (STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS Société par actions simplifiée)

3 017 746 14 51297 18 02 14 * H01L 27/115

A1 SUEZ ENVIRONNEMENT (SUEZ ENVIRON-NEMENT Société par actions simplifiée)

3 017 545 14 51164 14 02 14 * B05B 1/02

A1 SWEETLISS SAS (SWEETLISS SAS Société par actions simplifiée)

3 017 519 14 51282 18 02 14 * A45D 7/00

A1 SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERME-TURE (SYSTEMES D'AUTOMATISMES FER-METURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES Société par actions simplifiée)

3 017 639 14 51197 14 02 14 E04H 17/20

A1 TECHNOBOOST (TECHNOBOOST Société par actions simplifiée)

3 017 568 14 51174 14 02 14 * B60K 6/12

A1 TECHNOFLEX (TECHNOFLEX) 3 017 564 14 51268 18 02 14 * B29D 22/00

A1 TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -T (TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS Société par actions simplifiée)

3 017 631 14 51359 20 02 14 * E01C 3/00

A1 TESALYS (TESALYS Société par actions sim-plifiée)

3 017 547 14 51172 14 02 14 * B09B 3/00


3 017 548 14 51177 14 02 14 * B09B 3/00


3 017 549 14 51178 14 02 14 * B09B 3/00


3 017 550 14 51188 14 02 14 * B09B 3/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 017 703 14 00403 14 02 14 * G01C 23/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 017 716 14 00410 14 02 14 G01S 7/36

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 017 719 14 00404 14 02 14 G01S 19/21

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 017 725 14 00428 17 02 14 * G06F 9/50

A1 THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (THE PROCTER & GAMBLE COMPANY)

3 017 602 15 51231 13 02 15 14 02 14 US * B65B 5/00

A1 TOUIL (TOUIL DANIEL) 3 017 515 14 51225 17 02 14 * A44C 17/02

A1 TOUIL (TOUIL DANIEL) 3 017 516 14 51226 17 02 14 A44C 17/02

A1 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA)

3 017 579 15 51053 10 02 15 17 02 14 JP * B60R 21/38


3 017 580 15 51109 11 02 15 17 02 14 JP * B60R 21/38


3 017 581 15 51180 13 02 15 18 02 14 JP * B60R 21/38

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



3 017 582 15 51181 13 02 15 17 02 14 JP * B60R 21/38

A1 TRONICO (TRONICO Société par actions simplifiée)

3 017 750 14 51283 18 02 14 H02G 3/04

A1 TRONICO (TRONICO Société par actions simplifiée)

3 017 766 14 51284 18 02 14 * H05K 9/00

A1 TSE BRAKES, INC. (TSE BRAKES, INC.) 3 017 672 15 51172 13 02 15 14 02 14 US * F16D 65/28

A1 TURBOMECA (TURBOMECA Société ano-nyme)

3 017 693 14 51321 19 02 14 F23R 3/60

A1 * UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMO (UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLER-MONT II Etablissement public) voir UNIVER-SITE DE LA ROCHELLE

3 017 536 14 51280 18 02 14 * A61K 38/05

A1 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 (UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, CENTRE LEON BERARD Etablissement public, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE)

3 017 624 14 51215 17 02 14 * C12Q 1/68

A1 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 (UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablisse-ment public, CENTRE LEON BERARD Eta-blissement public, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDI-CALE)

3 017 625 14 51216 17 02 14 * C12Q 1/68

A1 * UNIVERSITE DE LA ROCHELLE (UNIVER-SITE DE LA ROCHELLE Etablissement public, UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMONT II Etablissement public)

3 017 536 14 51280 18 02 14 * A61K 38/05

A1 * UNIVERSITE DU MAINE (UNIVERSITE DU MAINE Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

3 017 743 14 51233 17 02 14 * H01G 9/20

A1 UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS (UNI-VERSITE FRANCOIS RABELAIS)

3 017 728 14 51229 17 02 14 G06F 19/14

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)

3 017 671 14 51342 20 02 14 * F16D 3/12

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)

3 017 674 14 51212 14 02 14 F16F 15/14

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société par actions simplifiée)

3 017 563 14 51189 14 02 14 * B29C 71/04

A1 WHYLOT (WHYLOT Société par actions sim-plifiée)

3 017 685 14 00438 14 02 14 F16K 31/06

A1 YEMO BEPI (YEMO BEPI BLANCHARD) 3 017 675 14 00423 17 02 14 F16H 1/20

A1 ZEDEL (ZEDEL) 3 017 691 14 00408 14 02 14 * F21V 14/00

A1 ZEDEL (ZEDEL) 3 017 692 14 00407 14 02 14 * F21V 14/08

A1 ZINZINDOHOUE (ZINZINDOHOUE PETROS) 3 017 540 14 00454 20 02 14 * A62B 18/02

A1 ZOICAS (ZOICAS VASILE) 3 017 529 14 51257 17 02 14 * A61B 5/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

155BOPI 15/34

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 15/34 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 157

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01K 61/00 3 017 509 14 51238 17 02 14 RIBY ALAIN

A1 * A01M 29/16 3 017 509 14 51238 17 02 14 RIBY ALAIN

A1 * A01N 37/10 3 017 510 14 51341 19 02 14 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - INRA

A1 * A01P 7/04 3 017 510 14 51341 19 02 14 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - INRA

A1 * A21B 5/03 3 017 512 15 00317 18 02 15 19 02 14 FR BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI

A1 * A21C 5/00 3 017 512 15 00317 18 02 15 19 02 14 FR BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI

A1 * A21C 9/06 3 017 511 14 00443 19 02 14 BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI

A1 * A21C 15/00 3 017 511 14 00443 19 02 14 BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI

A1 * A21D 8/06 3 017 512 15 00317 18 02 15 19 02 14 FR BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI



A1 * A21D 13/08 3 017 511 14 00443 19 02 14 BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI

A1 * A23L 1/30 3 017 536 14 51280 18 02 14 * UNIVERSITE DE LA ROCHELLE Etablissement public

A1 A41B 13/10 3 017 513 14 51357 20 02 14 DORCET NADINE

A1 * A43C 11/00 3 017 514 14 00440 19 02 14 BERTRAND FORTES REGIS

A1 * A43C 11/22 3 017 514 14 00440 19 02 14 BERTRAND FORTES REGIS

A1 * A44C 17/02 3 017 515 14 51225 17 02 14 TOUIL DANIEL

A1 A44C 17/02 3 017 516 14 51226 17 02 14 TOUIL DANIEL

A1 * A44C 17/04 3 017 515 14 51225 17 02 14 TOUIL DANIEL

A1 A45B 19/04 3 017 517 14 00456 19 02 14 LOHEZIC YANN

A3 A45C 1/08 3 017 518 14 54965 02 06 14 19 02 14 DE ESPRIT DESIGN&PRODUCT DEVELOPMENT GMBH

A1 * A45D 7/00 3 017 519 14 51282 18 02 14 SWEETLISS SAS Société par actions simplifiée



A1 A45D 33/02 3 017 520 14 51277 18 02 14 L'OREAL Société anonyme

A1 * A45D 40/06 3 017 521 14 51343 20 02 14 AXILONE PLASTIQUE

A1 * A45D 40/26 3 017 521 14 51343 20 02 14 AXILONE PLASTIQUE

A1 * A45F 3/02 3 017 522 14 51244 17 02 14 RAIDLIGHT-VERTICAL Société par actions sim-plifiée



A1 * A47B 81/00 3 017 525 14 51368 20 02 14 ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU Société par actions simplifiée

A1 * A47C 7/54 3 017 571 14 51228 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 A47F 1/04 3 017 523 14 00433 18 02 14 GIROD BERNARD PHILIPPE DANIEL

A3 A47F 3/04 3 017 524 15 51238 13 02 15 14 02 14 IT EPTA S.P.A.

A1 * A47F 5/08 3 017 525 14 51368 20 02 14 ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU Société par actions simplifiée

A1 * A47F 5/10 3 017 526 14 00448 19 02 14 FALTAZI

A1 * A47F 7/00 3 017 525 14 51368 20 02 14 ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU Société par actions simplifiée

A1 * A47G 5/00 3 017 527 14 00405 14 02 14 RAMIREZ GERARD

158 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/34

A1 * A47G 19/02 3 017 614 14 00427 17 02 14 * RHUL PHILIPPE

A1 * A47H 23/00 3 017 527 14 00405 14 02 14 RAMIREZ GERARD

A1 * A47J 37/06 3 017 512 15 00317 18 02 15 19 02 14 FR BARBEREAU JULIEN LAURENT HENRI

A1 * A47K 10/42 3 017 528 14 51345 20 02 14 SIPINCO Société par actions simplifiée

A1 * A47K 10/44 3 017 528 14 51345 20 02 14 SIPINCO Société par actions simplifiée

A1 * A61B 5/00 3 017 529 14 51257 17 02 14 ZOICAS VASILE



A1 * A61B 5/117 3 017 732 14 51242 17 02 14 MORPHO Société anonyme

A1 A61B 19/00 3 017 530 14 00437 14 02 14 MOREL MARTIAL

A1 A61C 13/093 3 017 531 14 51248 17 02 14 SAUVEUR GABRIEL

A1 * A61F 2/00 3 017 532 14 51288 18 02 14 COUSIN BIOTECH

A1 * A61F 2/00 3 017 533 14 51316 19 02 14 COUSIN BIOTECH

A1 A61F 5/055 3 017 534 14 00421 17 02 14 DAHAN SHIMON

A1 * A61F 13/15 3 017 602 15 51231 13 02 15 14 02 14 US THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

A1 * A61G 1/007 3 017 589 14 51317 19 02 14 MECANROC Société à responsabilité limitée

A1 * A61J 1/10 3 017 564 14 51268 18 02 14 TECHNOFLEX

A1 * A61J 1/14 3 017 687 14 51184 14 02 14 SARTORIUS STEDIM FMT SAS

A1 * A61J 1/14 3 017 688 14 51187 14 02 14 SARTORIUS STEDIM FMT SAS

A1 A61J 9/00 3 017 535 14 00413 14 02 14 SLOW CONTROL

A1 * A61K 38/05 3 017 536 14 51280 18 02 14 * UNIVERSITE DE LA ROCHELLE Etablissement public

A1 * A61K 38/06 3 017 536 14 51280 18 02 14 * UNIVERSITE DE LA ROCHELLE Etablissement public

A1 * A61L 11/00 3 017 547 14 51172 14 02 14 TESALYS Société par actions simplifiée




A1 * A61L 27/18 3 017 532 14 51288 18 02 14 COUSIN BIOTECH


A1 * A61L 27/34 3 017 537 14 51306 19 02 14 SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme






A1 A61M 16/06 3 017 538 15 54187 11 05 15 * 31 10 11 US FISHER & PAYKEL HEALTHCARE LIMITED

A1 * A61M 21/02 3 017 529 14 51257 17 02 14 ZOICAS VASILE

A1 A61N 5/10 3 017 539 14 51358 20 02 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * A61P 7/00 3 017 536 14 51280 18 02 14 * UNIVERSITE DE LA ROCHELLE Etablissement public

A1 * A62B 18/02 3 017 540 14 00454 20 02 14 ZINZINDOHOUE PETROS

A1 * A62B 23/02 3 017 540 14 00454 20 02 14 ZINZINDOHOUE PETROS

A1 * A63C 11/02 3 017 593 14 00432 18 02 14 FEUFEU JEAN MARC

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * A63F 13/212 3 017 529 14 51257 17 02 14 ZOICAS VASILE

A1 * A63F 13/23 3 017 541 14 51254 17 02 14 BIGBEN INTERACTIVE SA

A1 * A63F 13/24 3 017 541 14 51254 17 02 14 BIGBEN INTERACTIVE SA

A1 * B01D 29/62 3 017 543 14 51165 14 02 14 DEGREMONT Société anonyme

A1 * B01D 35/18 3 017 542 14 51314 19 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B01D 61/06 3 017 543 14 51165 14 02 14 DEGREMONT Société anonyme

A1 * B01J 8/02 3 017 617 14 51315 19 02 14 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * B01J 21/04 3 017 621 14 51310 19 02 14 IFP ENERGIES NOUVELLES






A1 B02C 15/04 3 017 544 15 51185 13 02 15 18 02 14 DE RENK AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * B02C 23/00 3 017 547 14 51172 14 02 14 TESALYS Société par actions simplifiée




A1 * B05B 1/02 3 017 545 14 51164 14 02 14 SUEZ ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée

A1 * B05B 12/08 3 017 545 14 51164 14 02 14 SUEZ ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée

A1 * B05D 5/00 3 017 557 15 51171 13 02 15 19 02 14 US ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.


A1 * B05D 5/00 3 017 743 14 51233 17 02 14 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE



A1 B07C 3/00 3 017 546 14 51231 17 02 14 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B09B 3/00 3 017 547 14 51172 14 02 14 TESALYS Société par actions simplifiée




A1 * B09B 3/00 3 017 551 14 51356 20 02 14 RECYCLAGE - VALORISATION - PHOTOVOL-TAIQUE “R.V.P.“ Société par actions simplifiée

A1 B21D 22/26 3 017 552 14 51236 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B21D 39/00 3 017 553 14 51326 19 02 14 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE SA Société anonyme

A1 * B23B 35/00 3 017 554 14 51180 14 02 14 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * B23B 41/12 3 017 554 14 51180 14 02 14 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * B23C 3/34 3 017 627 14 51299 18 02 14 COMAU FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B23D 21/08 3 017 555 14 51264 18 02 14 PERRIER DAVID

A1 * B23P 15/04 3 017 556 14 51204 14 02 14 SNECMA Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * B23Q 3/00 3 017 556 14 51204 14 02 14 SNECMA Société anonyme

A1 * B24B 1/00 3 017 557 15 51171 13 02 15 19 02 14 US ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.

A1 * B24B 1/00 3 017 558 15 51173 13 02 15 19 02 14 US ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.

A1 * B25B 7/02 3 017 553 14 51326 19 02 14 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE SA Société anonyme

A1 * B25J 5/00 3 017 559 14 51323 19 02 14 ETUDE CONCEPTION OUTILLAGE TRAITE-MENTS DE SURFACES Société à responsabi-lité limitée

A1 * B25J 15/00 3 017 559 14 51323 19 02 14 ETUDE CONCEPTION OUTILLAGE TRAITE-MENTS DE SURFACES Société à responsabi-lité limitée

A1 * B26D 3/16 3 017 555 14 51264 18 02 14 PERRIER DAVID

A1 * B29C 35/08 3 017 560 14 51292 18 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée


A1 * B29C 41/34 3 017 561 14 51195 14 02 14 SONEPRO Société par actions simplifiée

A1 * B29C 49/00 3 017 603 14 51183 14 02 14 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée

A1 * B29C 51/00 3 017 564 14 51268 18 02 14 TECHNOFLEX

A1 * B29C 65/02 3 017 564 14 51268 18 02 14 TECHNOFLEX



A1 * B29C 71/04 3 017 563 14 51189 14 02 14 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * B29D 22/00 3 017 564 14 51268 18 02 14 TECHNOFLEX

A1 * B31B 1/26 3 017 604 14 51249 17 02 14 EMIN LEYDIER Société anonyme

A1 * B31B 1/60 3 017 604 14 51249 17 02 14 EMIN LEYDIER Société anonyme

A1 * B32B 27/00 3 017 683 14 51364 20 02 14 MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS Société anonyme

A1 * B32B 38/10 3 017 551 14 51356 20 02 14 RECYCLAGE - VALORISATION - PHOTOVOL-TAIQUE “R.V.P.“ Société par actions simplifiée

A1 B41F 15/34 3 017 565 14 51352 20 02 14 POCHET DU COURVAL Société par actions sim-plifiée

A1 * B41J 2/01 3 017 619 14 51324 19 02 14 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée

A1 * B60C 1/00 3 017 609 14 00414 14 02 14 RHODIA OPERATIONS

A1 * B60C 1/00 3 017 610 14 00415 14 02 14 RHODIA OPERATIONS

A1 * B60J 3/02 3 017 573 14 51217 17 02 14 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * B60J 7/02 3 017 574 14 51332 19 02 14 S.A. LIBNER

A1 * B60K 5/12 3 017 566 14 00444 19 02 14 AIRBUS HELICOPTERS

A1 B60K 5/12 3 017 567 14 51223 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60K 5/12 3 017 673 14 51154 14 02 14 HUTCHINSON Société anonyme

A1 * B60K 6/10 3 017 680 14 00441 19 02 14 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE

A1 * B60K 6/12 3 017 568 14 51174 14 02 14 TECHNOBOOST Société par actions simplifiée



Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A3 * B60K 13/02 3 017 569 14 51175 14 02 14 RENAULT S.A.S

A1 * B60K 28/00 3 017 584 14 51360 20 02 14 ALTERLIB Société par actions simplifiée

A1 * B60K 37/00 3 017 591 14 00447 19 02 14 JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELEC-TRONICS SAS

A1 B60N 2/48 3 017 570 14 51227 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60N 2/48 3 017 571 14 51228 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 B60N 2/56 3 017 572 14 51319 19 02 14 FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée

A1 * B60P 3/025 3 017 526 14 00448 19 02 14 FALTAZI

A1 * B60P 7/04 3 017 573 14 51217 17 02 14 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * B60P 7/04 3 017 574 14 51332 19 02 14 S.A. LIBNER

A1 * B60R 5/04 3 017 573 14 51217 17 02 14 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * B60R 5/04 3 017 576 14 51353 20 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme




A1 * B60R 13/04 3 017 578 14 00420 17 02 14 JETLINE Société par actions simplifiée

A1 * B60R 13/08 3 017 577 14 00461 20 02 14 CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA)


A3 * B60R 21/34 3 017 569 14 51175 14 02 14 RENAULT S.A.S


A1 * B60R 21/36 3 017 580 15 51109 11 02 15 17 02 14 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA





A1 B60R 22/00 3 017 583 14 51179 14 02 14 MOULAGES PLASTIQUES DU MIDI Société ano-nyme

A1 * B60R 25/00 3 017 584 14 51360 20 02 14 ALTERLIB Société par actions simplifiée

A1 * B60T 13/26 3 017 672 15 51172 13 02 15 14 02 14 US TSE BRAKES, INC.

A1 * B60W 10/02 3 017 586 14 51220 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme


A1 * B60W 30/06 3 017 585 14 51200 14 02 14 RENAULT S.A.S.




A3 * B61D 3/12 3 017 587 15 51408 19 02 15 20 02 14 AT PLASSER & THEURER EXPORT VON BAHN-BAUMASCHINEN GESELLSCHAFT M.B.H. SN


Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays



A1 * B61D 33/00 3 017 628 14 51279 18 02 14 ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée


A1 B61F 5/38 3 017 588 15 51352 18 02 15 19 02 14 DE DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAU-MFAHRT E.V.

A1 * B62B 17/06 3 017 589 14 51317 19 02 14 MECANROC Société à responsabilité limitée

A1 * B62D 9/02 3 017 590 14 00434 18 02 14 MARIE FRANCOISE DAVID

A1 * B62D 21/15 3 017 578 14 00420 17 02 14 JETLINE Société par actions simplifiée


A1 * B62D 25/08 3 017 580 15 51109 11 02 15 17 02 14 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA




A1 * B62D 27/00 3 017 592 14 51285 18 02 14 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif

A1 * B62D 29/04 3 017 577 14 00461 20 02 14 CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA)

A1 * B62D 33/00 3 017 578 14 00420 17 02 14 JETLINE Société par actions simplifiée

A1 * B62D 33/02 3 017 574 14 51332 19 02 14 S.A. LIBNER


A1 * B62D 65/14 3 017 591 14 00447 19 02 14 JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELEC-TRONICS SAS

A1 * B62D 65/14 3 017 592 14 51285 18 02 14 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif

A1 * B62M 1/14 3 017 593 14 00432 18 02 14 FEUFEU JEAN MARC

A1 * B62M 6/00 3 017 680 14 00441 19 02 14 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE

A1 B63C 15/00 3 017 594 14 51270 18 02 14 SARL PROMETH'AUX Société à responsabilité limitée

A1 B63C 15/00 3 017 595 14 56214 30 06 14 18 02 14 FR SARL PROMETH'AUX Société à responsabilité limitée

A1 * B63H 3/06 3 017 597 14 51333 19 02 14 NAVIWATT Société à responsabilité limitée

A1 B63H 9/08 3 017 596 14 00426 17 02 14 LEVIEL CHRISTIAN

A1 * B63H 21/14 3 017 597 14 51333 19 02 14 NAVIWATT Société à responsabilité limitée

A1 * B64C 1/12 3 017 598 15 51136 12 02 15 18 02 14 DE DIEHL AIRCABIN GMBH

A1 * B64C 1/12 3 017 668 15 51401 19 02 15 19 02 14 DE DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAU-MFAHRT E.V.

A1 B64C 1/14 3 017 599 14 51309 19 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64C 13/24 3 017 600 14 51371 20 02 14 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * B64C 27/12 3 017 566 14 00444 19 02 14 AIRBUS HELICOPTERS

A1 * B64C 39/02 3 017 585 14 51200 14 02 14 RENAULT S.A.S.

A1 * B64D 11/00 3 017 598 15 51136 12 02 15 18 02 14 DE DIEHL AIRCABIN GMBH

A1 * B64D 11/00 3 017 704 14 51348 20 02 14 AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par actions simplifiée

A1 * B64D 13/04 3 017 655 14 51234 17 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64D 13/04 3 017 656 14 51235 17 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * B64D 27/08 3 017 566 14 00444 19 02 14 AIRBUS HELICOPTERS

A1 B64D 41/00 3 017 601 15 51139 12 02 15 20 02 14 US HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION

A1 * B64D 41/00 3 017 669 15 51447 20 02 15 20 02 14 US HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION

A1 * B64D 43/00 3 017 704 14 51348 20 02 14 AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par actions simplifiée

A1 * B64D 47/00 3 017 763 14 51327 19 02 14 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * B65B 5/00 3 017 602 15 51231 13 02 15 14 02 14 US THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

A1 * B65D 1/02 3 017 603 14 51183 14 02 14 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée


A1 * B65D 5/20 3 017 604 14 51249 17 02 14 EMIN LEYDIER Société anonyme




A1 * B65D 23/08 3 017 561 14 51195 14 02 14 SONEPRO Société par actions simplifiée

A1 * B65D 39/18 3 017 683 14 51364 20 02 14 MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS Société anonyme


A1 * B65D 41/04 3 017 605 14 51276 18 02 14 L'OREAL Société anonyme


A1 * B65D 51/16 3 017 605 14 51276 18 02 14 L'OREAL Société anonyme



A1 * B65F 1/00 3 017 607 14 51258 17 02 14 G. GILLARD SAS Société par actions simplifiée

A1 B65F 1/14 3 017 606 14 00436 18 02 14 BOREL CHRISTIAN MICHEL

A3 * B65G 15/00 3 017 587 15 51408 19 02 15 20 02 14 AT PLASSER & THEURER EXPORT VON BAHN-BAUMASCHINEN GESELLSCHAFT M.B.H. SN

A1 * B65G 65/23 3 017 607 14 51258 17 02 14 G. GILLARD SAS Société par actions simplifiée

A1 * B65G 65/32 3 017 607 14 51258 17 02 14 G. GILLARD SAS Société par actions simplifiée

A3 * B65G 67/04 3 017 587 15 51408 19 02 15 20 02 14 AT PLASSER & THEURER EXPORT VON BAHN-BAUMASCHINEN GESELLSCHAFT M.B.H. SN

A1 B66C 1/12 3 017 608 14 51325 19 02 14 SOCIETE D'APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANIQUES - SAPEM Société anonyme

A1 * C01B 33/193 3 017 609 14 00414 14 02 14 RHODIA OPERATIONS

A1 * C01B 33/193 3 017 610 14 00415 14 02 14 RHODIA OPERATIONS

A1 C01G 43/01 3 017 611 14 51330 19 02 14 AREVA NC Société anonyme

A1 C02F 1/14 3 017 612 13 01206 14 08 13 LAMOTHE PASCAL

A1 * C02F 103/08 3 017 543 14 51165 14 02 14 DEGREMONT Société anonyme

A1 C03C 21/00 3 017 613 14 51304 18 02 14 GLASS SURFACE TECHNOLOGY

A1 * C03C 27/00 3 017 614 14 00427 17 02 14 * RHUL PHILIPPE

A1 * C04B 33/00 3 017 614 14 00427 17 02 14 * RHUL PHILIPPE

A1 * C06B 21/00 3 017 616 14 00453 20 02 14 HERAKLES Société anonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * C06B 33/06 3 017 615 14 00435 18 02 14 * HERAKLES Société anonyme

A1 * C06B 45/02 3 017 615 14 00435 18 02 14 * HERAKLES Société anonyme



A1 * C06D 5/06 3 017 615 14 00435 18 02 14 * HERAKLES Société anonyme

A1 * C07C 2/12 3 017 621 14 51310 19 02 14 IFP ENERGIES NOUVELLES

A1 * C07C 2/12 3 017 622 14 51311 19 02 14 IFP ENERGIES NOUVELLES

A1 * C07C 45/52 3 017 617 14 51315 19 02 14 ARKEMA FRANCE Société anonyme




A1 * C08F 220/06 3 017 617 14 51315 19 02 14 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C08K 3/36 3 017 609 14 00414 14 02 14 RHODIA OPERATIONS

A1 * C08K 3/36 3 017 610 14 00415 14 02 14 RHODIA OPERATIONS

A1 * C08K 5/375 3 017 618 14 51369 20 02 14 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C09B 67/08 3 017 619 14 51324 19 02 14 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée

A1 * C09C 1/28 3 017 609 14 00414 14 02 14 RHODIA OPERATIONS

A1 * C09C 1/28 3 017 610 14 00415 14 02 14 RHODIA OPERATIONS

A1 * C09C 1/62 3 017 619 14 51324 19 02 14 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée

A1 * C09C 3/06 3 017 619 14 51324 19 02 14 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée

A1 * C09D 5/02 3 017 620 15 54226 12 05 15 * GM AGRI Société à responsabilité limitée





A1 * C09J 11/06 3 017 618 14 51369 20 02 14 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C09K 15/04 3 017 618 14 51369 20 02 14 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C09K 21/00 3 017 628 14 51279 18 02 14 ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée

A1 * C10G 50/00 3 017 621 14 51310 19 02 14 IFP ENERGIES NOUVELLES

A1 * C10G 50/00 3 017 622 14 51311 19 02 14 IFP ENERGIES NOUVELLES

A1 * C10M 135/24 3 017 618 14 51369 20 02 14 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C12N 1/18 3 017 623 14 51246 17 02 14 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * C12N 1/19 3 017 623 14 51246 17 02 14 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * C12P 7/06 3 017 623 14 51246 17 02 14 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * C12P 7/10 3 017 623 14 51246 17 02 14 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * C12Q 1/68 3 017 624 14 51215 17 02 14 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

A1 * C12Q 1/68 3 017 625 14 51216 17 02 14 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 Eta-blissement public

A1 C21D 9/04 3 017 626 15 51133 12 02 15 20 02 14 CN PANGANG GROUP PANZHIHUA IRON & STEEL RESEARCH INSTITUTE CO., LTD.

A1 * C23C 4/02 3 017 627 14 51299 18 02 14 COMAU FRANCE Société par actions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * D02G 3/04 3 017 628 14 51279 18 02 14 ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée

A1 * D06F 75/20 3 017 629 14 51218 17 02 14 ECODROP Société à responsabilité limitée



A1 E01B 27/10 3 017 630 14 51207 14 02 14 SOL SOLUTION Société par actions simplifiée

A1 * E01C 3/00 3 017 631 14 51359 20 02 14 TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS Société par actions simplifiée

A1 * E01F 9/04 3 017 620 15 54226 12 05 15 * GM AGRI Société à responsabilité limitée

A1 * E02D 27/32 3 017 631 14 51359 20 02 14 TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS Société par actions simplifiée

A1 * E04B 1/68 3 017 684 14 51168 14 02 14 C/S FRANCE Société à responsabilité limitée

A1 * E04B 9/18 3 017 635 14 51350 20 02 14 PROFILES SUD PYRENEES Société par actions simplifiée

A1 E04D 13/00 3 017 632 14 51269 18 02 14 ACHARD ET CIE Société par actions simplifiée

A1 * E04D 13/064 3 017 633 14 51367 20 02 14 ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme

A1 * E04D 13/08 3 017 633 14 51367 20 02 14 ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme

A1 E04D 13/08 3 017 634 15 50760 30 01 15 ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme

A1 * E04F 13/075 3 017 635 14 51350 20 02 14 PROFILES SUD PYRENEES Société par actions simplifiée

A1 * E04F 13/21 3 017 635 14 51350 20 02 14 PROFILES SUD PYRENEES Société par actions simplifiée

A1 * E04G 13/06 3 017 637 14 51256 17 02 14 GONICHON PASCAL

A1 E04G 15/06 3 017 636 14 51266 18 02 14 AIN CORPORATION

A1 * E04H 4/14 3 017 637 14 51256 17 02 14 GONICHON PASCAL

A1 E04H 17/16 3 017 638 14 51262 17 02 14 ERYMA SAS

A1 E04H 17/20 3 017 639 14 51197 14 02 14 SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES Société par actions simplifiée

A1 E05B 45/10 3 017 640 14 51373 20 02 14 FREYERMUTH PATRICK

A1 E05B 47/02 3 017 641 14 51247 17 02 14 FERCO Société par actions simplifiée

A1 E05B 47/02 3 017 642 14 52202 18 03 14 17 02 14 FR FERCO Société par actions simplifiée

A1 E05B 73/00 3 017 643 14 00429 17 02 14 SAM OUTILLAGE Société par actions simplifiée

A1 * E05C 7/06 3 017 644 14 51298 18 02 14 FERCO Société par actions simplifiée

A1 * E05C 7/06 3 017 645 14 51956 10 03 14 18 02 14 FR FERCO Société par actions simplifiée

A1 * E05C 9/24 3 017 644 14 51298 18 02 14 FERCO Société par actions simplifiée

A1 * E05C 9/24 3 017 645 14 51956 10 03 14 18 02 14 FR FERCO Société par actions simplifiée

A1 * E06B 1/04 3 017 646 14 00439 14 02 14 ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS


A1 * E06B 3/70 3 017 648 14 51211 14 02 14 DIRICKX GROUPE Société anonyme


A1 * E06B 9/17 3 017 647 14 51334 19 02 14 DEPRAT JEAN SA Société anonyme

A1 * E06B 9/42 3 017 647 14 51334 19 02 14 DEPRAT JEAN SA Société anonyme

A1 * E06B 11/02 3 017 648 14 51211 14 02 14 DIRICKX GROUPE Société anonyme

A1 * E21B 17/00 3 017 766 14 51284 18 02 14 TRONICO Société par actions simplifiée

A1 F01D 5/14 3 017 649 14 51294 18 02 14 SNECMA Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 F01D 9/02 3 017 650 14 51206 14 02 14 SAFRAN

A1 * F01D 25/16 3 017 651 14 51232 17 02 14 SNECMA Société anonyme

A1 * F01M 9/00 3 017 652 14 51313 19 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme



A1 * F01N 3/08 3 017 653 14 51156 14 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F01N 3/20 3 017 653 14 51156 14 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F01P 3/20 3 017 661 14 51219 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F02B 33/00 3 017 662 14 51222 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme



A1 * F02C 7/00 3 017 655 14 51234 17 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * F02C 7/00 3 017 656 14 51235 17 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * F02C 7/00 3 017 657 14 51318 19 02 14 SNECMA

A1 * F02C 7/06 3 017 651 14 51232 17 02 14 SNECMA Société anonyme

A1 * F02C 7/32 3 017 658 14 51271 18 02 14 HISPANO SUIZA Société anonyme

A1 * F02C 7/32 3 017 659 14 51275 18 02 14 HISPANO SUIZA Société anonyme

A1 F02C 7/32 3 017 660 14 51295 18 02 14 HISPANO - SUIZA Société anonyme

A1 * F02C 7/36 3 017 657 14 51318 19 02 14 SNECMA

A1 * F02F 1/36 3 017 661 14 51219 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme



A1 * F02K 3/06 3 017 655 14 51234 17 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * F02K 3/06 3 017 656 14 51235 17 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * F02K 9/10 3 017 615 14 00435 18 02 14 * HERAKLES Société anonyme

A1 * F02K 9/10 3 017 616 14 00453 20 02 14 HERAKLES Société anonyme

A1 * F02K 9/32 3 017 615 14 00435 18 02 14 * HERAKLES Société anonyme


A1 * F02M 35/10 3 017 690 14 51169 14 02 14 RENAULT S.A.S


A1 * F02N 11/00 3 017 663 14 51193 14 02 14 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * F02N 15/02 3 017 663 14 51193 14 02 14 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * F02P 5/15 3 017 654 14 51320 19 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F03B 13/00 3 017 597 14 51333 19 02 14 NAVIWATT Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * F03G 3/08 3 017 664 14 00442 19 02 14 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE



A1 F04D 29/00 3 017 666 14 51221 17 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 F04D 29/36 3 017 667 14 51210 14 02 14 SNECMA

A1 * F16B 5/04 3 017 668 15 51401 19 02 15 19 02 14 DE DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAU-MFAHRT E.V.

A1 * F16B 7/10 3 017 669 15 51447 20 02 15 20 02 14 US HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION

A1 * F16B 11/00 3 017 668 15 51401 19 02 15 19 02 14 DE DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAU-MFAHRT E.V.

A1 * F16C 13/00 3 017 670 14 51251 17 02 14 AKTIEBOLAGET SKF

A1 * F16C 19/00 3 017 651 14 51232 17 02 14 SNECMA Société anonyme

A1 * F16C 35/00 3 017 664 14 00442 19 02 14 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE

A1 * F16D 3/12 3 017 671 14 51342 20 02 14 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 9/00 3 017 659 14 51275 18 02 14 HISPANO SUIZA Société anonyme

A1 * F16D 65/28 3 017 672 15 51172 13 02 15 14 02 14 US TSE BRAKES, INC.



A1 * F16F 13/10 3 017 673 14 51154 14 02 14 HUTCHINSON Société anonyme

A1 * F16F 13/20 3 017 673 14 51154 14 02 14 HUTCHINSON Société anonyme

A1 * F16F 15/14 3 017 671 14 51342 20 02 14 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 F16F 15/14 3 017 674 14 51212 14 02 14 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16H 1/20 3 017 658 14 51271 18 02 14 HISPANO SUIZA Société anonyme

A1 F16H 1/20 3 017 675 14 00423 17 02 14 YEMO BEPI BLANCHARD

A1 * F16H 7/08 3 017 670 14 51251 17 02 14 AKTIEBOLAGET SKF




A1 F16H 25/20 3 017 678 14 51201 14 02 14 AKTIEBOLAGET SKF

A1 F16H 25/22 3 017 679 14 51199 14 02 14 AKTIEBOLAGET SKF

A1 * F16H 31/00 3 017 600 14 51371 20 02 14 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * F16H 33/02 3 017 680 14 00441 19 02 14 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE





A1 F16H 61/18 3 017 681 14 51190 14 02 14 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 F16H 63/00 3 017 682 15 51022 09 02 15 18 02 14 DE HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDING GMBH

A1 * F16J 15/02 3 017 683 14 51364 20 02 14 MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS Société anonyme

A1 * F16J 15/06 3 017 684 14 51168 14 02 14 C/S FRANCE Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 F16K 31/06 3 017 685 14 00438 14 02 14 WHYLOT Société par actions simplifiée

A1 * F16L 37/08 3 017 690 14 51169 14 02 14 RENAULT S.A.S

A1 * F16L 37/084 3 017 687 14 51184 14 02 14 SARTORIUS STEDIM FMT SAS





A1 * F16L 37/107 3 017 689 14 51250 17 02 14 STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions

A1 * F16L 37/248 3 017 689 14 51250 17 02 14 STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions

A1 * F16L 41/12 3 017 690 14 51169 14 02 14 RENAULT S.A.S


A1 * F21L 4/00 3 017 692 14 00407 14 02 14 ZEDEL

A1 * F21L 4/02 3 017 691 14 00408 14 02 14 ZEDEL

A1 * F21V 14/00 3 017 691 14 00408 14 02 14 ZEDEL

A1 * F21V 14/08 3 017 692 14 00407 14 02 14 ZEDEL

A1 * F21V 15/01 3 017 563 14 51189 14 02 14 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 F23R 3/60 3 017 693 14 51321 19 02 14 TURBOMECA Société anonyme

A1 * F24D 7/00 3 017 694 14 00425 17 02 14 AMRHEIN BERNARD

A3 * F24F 3/16 3 017 695 15 51347 18 02 15 19 02 14 TW

LIN CHEN-HSIN

A3 * F24F 7/00 3 017 695 15 51347 18 02 15 19 02 14 TW

LIN CHEN-HSIN

A1 * F24J 2/04 3 017 694 14 00425 17 02 14 AMRHEIN BERNARD

A1 * F24J 2/52 3 017 696 14 51253 17 02 14 MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions simplifiée

A1 * F24J 2/54 3 017 696 14 51253 17 02 14 MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions simplifiée

A1 * F24J 3/08 3 017 697 14 51239 17 02 14 NEXTHERM Société à responsabilité limitée

A1 * F25B 30/00 3 017 697 14 51239 17 02 14 NEXTHERM Société à responsabilité limitée

A1 * F25B 41/00 3 017 697 14 51239 17 02 14 NEXTHERM Société à responsabilité limitée

A1 F25J 3/04 3 017 698 14 51166 14 02 14 L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 F28D 7/10 3 017 699 14 01125 19 05 14 AMRHEIN BERNARD

A1 * F28D 20/00 3 017 694 14 00425 17 02 14 AMRHEIN BERNARD

A1 * F41A 9/26 3 017 700 15 51264 16 02 15 14 02 14 US MERRILL AVIATION INC

A3 * F41A 9/34 3 017 701 14 00430 18 02 14 ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT





A1 * F41C 7/00 3 017 702 14 51347 20 02 14 CHAPUIS ARMES Société anonyme

A1 * F41C 7/11 3 017 702 14 51347 20 02 14 CHAPUIS ARMES Société anonyme

A1 * G01C 23/00 3 017 703 14 00403 14 02 14 THALES Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * G01C 23/00 3 017 704 14 51348 20 02 14 AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par actions simplifiée

A1 * G01C 23/00 3 017 705 14 51290 18 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G01D 18/00 3 017 705 14 51290 18 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G01F 13/00 3 017 706 14 51281 18 02 14 INTERSCIENCE Société à responsabilité limitée

A1 * G01F 15/02 3 017 706 14 51281 18 02 14 INTERSCIENCE Société à responsabilité limitée

A1 G01F 23/32 3 017 707 14 51149 14 02 14 DELPHI AUTOMOTIVE SYSTEMS LUXEM-BOURG SA

A1 * G01G 15/00 3 017 706 14 51281 18 02 14 INTERSCIENCE Société à responsabilité limitée

A1 * G01H 3/10 3 017 708 14 51265 18 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 G01K 11/06 3 017 709 14 51307 19 02 14 CONFLUENCE INDUSTRY

A1 G01K 11/06 3 017 710 14 51308 19 02 14 CONFLUENCE INDUSTRY

A1 G01M 15/00 3 017 711 14 51261 17 02 14 SNECMA Société anonyme

A1 * G01M 99/00 3 017 708 14 51265 18 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G01N 3/08 3 017 712 14 51196 14 02 14 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G01N 21/62 3 017 624 14 51215 17 02 14 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

A1 * G01N 21/62 3 017 625 14 51216 17 02 14 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 Eta-blissement public





A1 G01N 33/68 3 017 713 14 51272 18 02 14 BIOMERIEUX Société anonyme

A1 G01N 33/68 3 017 714 14 51274 18 02 14 BIOMERIEUX Société anonyme

A1 G01R 31/02 3 017 715 14 51344 20 02 14 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01S 3/02 3 017 756 14 51167 14 02 14 RTSYS

A1 * G01S 7/292 3 017 718 15 51105 11 02 15 17 02 14 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 G01S 7/36 3 017 716 14 00410 14 02 14 THALES Société anonyme







A1 G01S 19/21 3 017 719 14 00404 14 02 14 THALES Société anonyme

A1 * G01V 3/15 3 017 720 14 51349 20 02 14 SARL XPLORER Société à responsabilité limitée

A1 * G01V 3/17 3 017 720 14 51349 20 02 14 SARL XPLORER Société à responsabilité limitée

A1 * G02B 1/10 3 017 743 14 51233 17 02 14 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

A1 * G02B 5/20 3 017 764 14 00409 14 02 14 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * G02B 23/24 3 017 765 14 51209 14 02 14 FORETEC SOCIETE FOREZIENNE DE TECH-NOLOGIE Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A3 G04B 19/00 3 017 721 14 01614 18 07 14 SHAFA DARYOUSH

A1 * G05B 15/02 3 017 724 14 51237 17 02 14 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * G05B 19/409 3 017 736 14 00412 14 02 14 DASSAULT AVIATION Société anonyme

A1 * G06F 3/03 3 017 722 14 00424 17 02 14 SEMDE TOUNWENDSIDA ULYSSE PHILIPPE

A1 * G06F 3/03 3 017 723 14 00445 19 02 14 FOGALE NANOTECH Société anonyme


A1 * G06F 3/0481 3 017 724 14 51237 17 02 14 SOMFY SAS Société par actions simplifiée


A1 * G06F 9/44 3 017 722 14 00424 17 02 14 SEMDE TOUNWENDSIDA ULYSSE PHILIPPE

A1 * G06F 9/50 3 017 725 14 00428 17 02 14 THALES Société anonyme


A1 G06F 17/30 3 017 726 14 51351 20 02 14 KURMI SOFTWARE


A1 * G06F 19/00 3 017 529 14 51257 17 02 14 ZOICAS VASILE

A1 * G06F 19/00 3 017 727 14 51181 14 02 14 EDF ENERGIES NOUVELLES Société anonyme

A1 G06F 19/14 3 017 728 14 51229 17 02 14 UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS

A1 G06F 21/30 3 017 729 14 51301 18 02 14 EVIDIAN

A1 * G06F 21/30 3 017 730 14 51302 18 02 14 EVIDIAN

A1 * G06F 21/35 3 017 733 14 51202 14 02 14 BANCONTACT-MISTERCASH NV/SA

A1 * G06F 21/41 3 017 731 14 51303 18 02 14 EVIDIAN

A1 * G06F 21/60 3 017 761 14 51205 14 02 14 MC KENZIE CYRIL

A1 * G06K 9/00 3 017 761 14 51205 14 02 14 MC KENZIE CYRIL

A1 * G06K 9/62 3 017 732 14 51242 17 02 14 MORPHO Société anonyme

A1 * G06K 19/077 3 017 712 14 51196 14 02 14 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06Q 20/32 3 017 733 14 51202 14 02 14 BANCONTACT-MISTERCASH NV/SA

A1 G06Q 30/02 3 017 734 14 51361 20 02 14 ORANGE Société anonyme

A1 * G06Q 50/04 3 017 736 14 00412 14 02 14 DASSAULT AVIATION Société anonyme

A1 * G06Q 90/00 3 017 761 14 51205 14 02 14 MC KENZIE CYRIL

A1 * G06T 3/40 3 017 735 14 51289 18 02 14 NETWORTH Société anonyme

A1 * G06T 13/80 3 017 735 14 51289 18 02 14 NETWORTH Société anonyme

A1 * G06T 17/00 3 017 736 14 00412 14 02 14 DASSAULT AVIATION Société anonyme

A1 G06T 17/00 3 017 737 15 51385 19 02 15 GDF SUEZ Société anonyme

A1 G08C 17/00 3 017 738 14 51153 14 02 14 ORANGE Société anonyme

A1 G08G 1/0967 3 017 739 14 51173 14 02 14 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * G08G 5/00 3 017 705 14 51290 18 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G08G 5/02 3 017 703 14 00403 14 02 14 THALES Société anonyme

A1 G09F 17/00 3 017 740 14 51305 18 02 14 PROMO DRAPEAUX & CO Société à responsabi-lité limitée

A1 G10D 11/02 3 017 741 14 51159 14 02 14 IMBERT PHILIPPE

A1 * G10K 11/16 3 017 708 14 51265 18 02 14 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 H01B 3/16 3 017 742 14 51182 14 02 14 ALSTOM TECHNOLOGY LTD

A1 * H01B 17/58 3 017 766 14 51284 18 02 14 TRONICO Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * H01G 9/20 3 017 743 14 51233 17 02 14 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

A1 * H01L 21/304 3 017 558 15 51173 13 02 15 19 02 14 US ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.



A1 * H01L 21/318 3 017 744 14 51213 14 02 14 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public


A1 * H01L 25/03 3 017 745 14 51230 17 02 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public


A1 * H01L 27/115 3 017 746 14 51297 18 02 14 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS Société par actions simplifiée

A1 * H01L 29/788 3 017 746 14 51297 18 02 14 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS Société par actions simplifiée

A1 * H01L 31/042 3 017 551 14 51356 20 02 14 RECYCLAGE - VALORISATION - PHOTOVOL-TAIQUE “R.V.P.“ Société par actions simplifiée



A1 * H01M 4/88 3 017 747 14 51300 18 02 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES



A1 * H01Q 3/30 3 017 748 14 51372 20 02 14 NOVANANO Société par actions simplifiée

A1 * H02B 1/03 3 017 749 14 51263 18 02 14 SEIFEL Société par actions simplifiée

A1 * H02B 1/04 3 017 749 14 51263 18 02 14 SEIFEL Société par actions simplifiée

A1 H02G 3/04 3 017 750 14 51283 18 02 14 TRONICO Société par actions simplifiée

A1 H02G 3/08 3 017 751 14 51163 14 02 14 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * H02J 13/00 3 017 727 14 51181 14 02 14 EDF ENERGIES NOUVELLES Société anonyme

A1 H02J 17/00 3 017 752 14 51192 14 02 14 INSTITUT MINES TELECOM

A1 H02K 7/00 3 017 753 14 51245 17 02 14 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02K 7/14 3 017 597 14 51333 19 02 14 NAVIWATT Société à responsabilité limitée

A1 * H02M 1/14 3 017 754 14 51214 14 02 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H02M 1/34 3 017 754 14 51214 14 02 14 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H02P 6/00 3 017 755 14 51150 14 02 14 IFP ENERGIES NOUVELLES



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Nom du déposant

Date Pays


A1 * H02S 20/30 3 017 696 14 51253 17 02 14 MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions simplifiée

A1 * H04B 7/04 3 017 748 14 51372 20 02 14 NOVANANO Société par actions simplifiée

A1 * H04B 7/185 3 017 763 14 51327 19 02 14 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * H04B 10/11 3 017 756 14 51167 14 02 14 RTSYS

A1 * H04H 60/90 3 017 758 14 51273 18 02 14 LATECOERE Société anonyme

A1 * H04L 1/20 3 017 760 15 51156 12 02 15 17 02 14 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H04L 9/32 3 017 584 14 51360 20 02 14 ALTERLIB Société par actions simplifiée

A1 * H04L 9/32 3 017 730 14 51302 18 02 14 EVIDIAN

A1 * H04L 9/32 3 017 731 14 51303 18 02 14 EVIDIAN

A1 * H04L 12/24 3 017 757 14 51191 14 02 14 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/28 3 017 758 14 51273 18 02 14 LATECOERE Société anonyme

A1 * H04L 12/28 3 017 759 14 51335 19 02 14 LENEVEU JACQUES




A1 * H04L 29/02 3 017 761 14 51205 14 02 14 MC KENZIE CYRIL




A1 * H04L 29/06 3 017 763 14 51327 19 02 14 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * H04M 3/42 3 017 762 14 51160 14 02 14 ORANGE Société anonyme

A1 * H04N 1/028 3 017 764 14 00409 14 02 14 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * H04N 1/40 3 017 764 14 00409 14 02 14 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * H04N 5/225 3 017 765 14 51209 14 02 14 FORETEC SOCIETE FOREZIENNE DE TECH-NOLOGIE Société à responsabilité limitée

A1 * H04N 21/60 3 017 758 14 51273 18 02 14 LATECOERE Société anonyme

A1 * H04R 3/00 3 017 717 15 51110 11 02 15 17 02 14 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H04W 4/04 3 017 758 14 51273 18 02 14 LATECOERE Société anonyme

A1 * H05B 33/02 3 017 691 14 00408 14 02 14 ZEDEL

A1 * H05B 37/02 3 017 692 14 00407 14 02 14 ZEDEL

A1 * H05K 9/00 3 017 766 14 51284 18 02 14 TRONICO Société par actions simplifiée

Naturedu

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Numérode

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Date Pays

173BOPI 15/34

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ...................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés.........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés.........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les numéros de publication ......................................


177

185

néant

193

néant

177BOPI 15/34

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 15/34 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 179

Naturedu

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national

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principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 06 02774 30 03 06 01 04 05 JP * H01T 13/20 BOPI 40 DU 06 10 06 2 884 063

A1 07 06736 26 09 07 28 09 06 ES * H01R 13/506 BOPI 14 DU 04 04 08 2 906 652

A1 08 04395 01 08 08 10 11 07 DE * F21S 8/12 BOPI 20 DU 15 05 09 2 923 580

A1 09 51033 17 02 09 29 02 08 US * G10K 11/172 BOPI 36 DU 04 09 09 2 928 224

A1 10 00432 03 02 10 05 02 09 US * G06F 7/72 BOPI 31 DU 06 08 10 2 941 798

A1 10 53528 06 05 10 07 05 09 DE * H01R 13/627 BOPI 45 DU 12 11 10 2 945 382

A1 11 51959 10 03 11 12 03 10 DE * B60T 13/74 BOPI 37 DU 16 09 11 2 957 320

A1 11 52024 11 03 11 12 03 10 KR * B05C 17/02 BOPI 37 DU 16 09 11 2 957 278

A1 11 52025 11 03 11 12 03 10 KR * B05C 17/02 BOPI 37 DU 16 09 11 2 957 279

A1 11 55669 27 06 11 30 06 10 US F01D 11/02 BOPI 01 DU 06 01 12 2 962 157

A1 11 59405 18 10 11 19 10 10 US * F16J 15/447 BOPI 16 DU 20 04 12 2 966 217

A1 12 54219 09 05 12 26 05 11 DE * F16J 15/16 BOPI 48 DU 30 11 12 2 975 746

A1 12 55264 06 06 12 09 06 11 DE * B60S 1/24 BOPI 50 DU 14 12 12 2 976 239

A1 12 57754 10 08 12 12 08 11 US F01D 5/08 BOPI 07 DU 15 02 13 2 978 980

A1 12 58063 29 08 12 01 09 11 DE G06F 1/16 BOPI 10 DU 08 03 13 2 979 721

A1 13 01038 03 05 13 * F03B 13/26 BOPI 45 DU 07 11 14 3 005 329

A1 13 03143 30 12 13 * G07F 7/06 BOPI 27 DU 03 07 15 3 016 070

A1 13 52093 08 03 13 30 07 12 JP * E02F 9/26 BOPI 05 DU 31 01 14 2 993 904

A1 13 52277 14 03 13 14 03 12 DE * H05K 5/06 BOPI 38 DU 20 09 13 2 988 258

A1 13 54283 14 05 13 14 05 12 US * G06K 9/03 BOPI 46 DU 15 11 13 2 990 541

A1 13 56390 01 07 13 15 03 13 EP * A23D 7/015 BOPI 38 DU 19 09 14 3 003 133

A1 13 57450 29 07 13 28 09 12 JP * G06F 3/16 BOPI 14 DU 04 04 14 2 996 320

A1 13 57735 02 08 13 03 08 12 US * H04W 72/04 BOPI 14 DU 04 04 14 2 996 402

A1 13 61209 15 11 13 16 11 12 DE * G01R 33/20 BOPI 21 DU 23 05 14 2 998 377

A1 13 62784 17 12 13 19 12 12 DE * F16C 1/12 BOPI 25 DU 20 06 14 2 999 669

A1 14 00403 14 02 14 * G01C 23/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 703

A1 14 00404 14 02 14 G01S 19/21 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 719

A1 14 00405 14 02 14 * A47H 23/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 527

A1 14 00407 14 02 14 * F21V 14/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 692

A1 14 00408 14 02 14 * F21V 14/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 691

A1 14 00409 14 02 14 * H04N 1/028 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 764

A1 14 00410 14 02 14 G01S 7/36 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 716

A1 14 00412 14 02 14 * G06T 17/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 736

A1 14 00413 14 02 14 A61J 9/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 535

A1 14 00414 14 02 14 * C01B 33/193 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 609

A1 14 00415 14 02 14 * C01B 33/193 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 610

A1 14 00420 17 02 14 * B60R 21/34 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 578

A1 14 00421 17 02 14 A61F 5/055 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 534

A1 14 00425 17 02 14 * F24D 7/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 694

A1 14 00426 17 02 14 B63H 9/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 596

A1 14 00427 17 02 14 * C04B 33/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 614

A1 14 00428 17 02 14 * G06F 9/50 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 725

A1 14 00429 17 02 14 E05B 73/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 643

180 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 15/34

A1 14 00432 18 02 14 * B62M 1/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 593

A1 14 00433 18 02 14 A47F 1/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 523

A1 14 00434 18 02 14 * B62D 24/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 590

A1 14 00435 18 02 14 * C06B 45/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 615

A1 14 00436 18 02 14 B65F 1/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 606

A1 14 00437 14 02 14 A61B 19/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 530

A1 14 00438 14 02 14 F16K 31/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 685

A1 14 00439 14 02 14 * E06B 1/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 646

A1 14 00440 19 02 14 * A43C 11/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 514

A1 14 00441 19 02 14 * F16H 33/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 680

A1 14 00442 19 02 14 * F03G 3/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 664

A1 14 00443 19 02 14 * A21C 15/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 511

A1 14 00444 19 02 14 * B60K 5/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 566

A1 14 00445 19 02 14 * G06F 3/03 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 723

A1 14 00447 19 02 14 * B62D 65/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 591

A1 14 00448 19 02 14 * A47F 5/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 526

A1 14 00453 20 02 14 * C06B 45/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 616

A1 14 00454 20 02 14 * A62B 18/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 540

A1 14 00456 19 02 14 A45B 19/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 517

A1 14 00461 20 02 14 * B60R 13/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 577

A1 14 01125 19 05 14 F28D 7/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 699

A1 14 51149 14 02 14 G01F 23/32 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 707

A1 14 51150 14 02 14 * H02P 21/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 755

A1 14 51153 14 02 14 G08C 17/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 738

A1 14 51154 14 02 14 * F16F 13/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 673

A1 14 51156 14 02 14 * F01N 3/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 653

A1 14 51159 14 02 14 G10D 11/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 741

A1 14 51160 14 02 14 * H04L 29/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 762

A1 14 51163 14 02 14 H02G 3/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 751

A1 14 51164 14 02 14 * B05B 1/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 545

A1 14 51165 14 02 14 * B01D 61/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 543

A1 14 51166 14 02 14 F25J 3/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 698

A1 14 51167 14 02 14 * H04B 10/11 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 756

A1 14 51168 14 02 14 * F16J 15/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 684

A1 14 51169 14 02 14 * F16L 41/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 690

A1 14 51172 14 02 14 * B09B 3/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 547

A1 14 51173 14 02 14 G08G 1/0967 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 739

A1 14 51174 14 02 14 * B60K 6/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 568

A1 14 51177 14 02 14 * B09B 3/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 548

A1 14 51178 14 02 14 * B09B 3/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 549

A1 14 51179 14 02 14 B60R 22/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 583

A1 14 51180 14 02 14 * B23B 41/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 554

A1 14 51181 14 02 14 * G06F 19/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 727

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A1 14 51182 14 02 14 H01B 3/16 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 742

A1 14 51183 14 02 14 * B65D 1/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 603

A1 14 51184 14 02 14 * F16L 37/091 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 687

A1 14 51186 14 02 14 * F16L 37/086 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 686

A1 14 51187 14 02 14 * F16L 37/091 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 688

A1 14 51188 14 02 14 * B09B 3/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 550

A1 14 51189 14 02 14 * B29C 71/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 563

A1 14 51190 14 02 14 F16H 61/18 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 681

A1 14 51191 14 02 14 * H04L 12/24 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 757

A1 14 51192 14 02 14 H02J 17/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 752

A1 14 51193 14 02 14 * F02N 11/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 663

A1 14 51195 14 02 14 * B29C 41/34 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 561

A1 14 51196 14 02 14 * G01N 3/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 712

A1 14 51197 14 02 14 E04H 17/20 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 639

A1 14 51199 14 02 14 F16H 25/22 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 679

A1 14 51200 14 02 14 * B60W 30/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 585

A1 14 51201 14 02 14 F16H 25/20 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 678

A1 14 51202 14 02 14 * G06Q 20/32 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 733

A1 14 51204 14 02 14 * B23Q 3/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 556

A1 14 51205 14 02 14 * H04L 29/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 761

A1 14 51206 14 02 14 F01D 9/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 650

A1 14 51207 14 02 14 E01B 27/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 630

A1 14 51209 14 02 14 * H04N 5/225 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 765

A1 14 51210 14 02 14 F04D 29/36 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 667

A1 14 51211 14 02 14 * E06B 11/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 648

A1 14 51212 14 02 14 F16F 15/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 674

A1 14 51213 14 02 14 * H01L 21/8232 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 744

A1 14 51214 14 02 14 * H02M 1/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 754

A1 14 51215 17 02 14 * C12Q 1/68 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 624

A1 14 51216 17 02 14 * C12Q 1/68 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 625

A1 14 51217 17 02 14 * B60P 7/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 573

A1 14 51218 17 02 14 * D06F 75/20 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 629

A1 14 51219 17 02 14 * F02F 7/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 661

A1 14 51220 17 02 14 * B60W 30/16 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 586

A1 14 51221 17 02 14 F04D 29/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 666

A1 14 51222 17 02 14 * F02M 35/024 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 662

A1 14 51223 17 02 14 B60K 5/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 567

A1 14 51225 17 02 14 * A44C 17/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 515

A1 14 51226 17 02 14 A44C 17/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 516

A1 14 51227 17 02 14 B60N 2/48 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 570

A1 14 51228 17 02 14 * B60N 2/48 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 571

A1 14 51229 17 02 14 G06F 19/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 728

A1 14 51230 17 02 14 * H01L 25/03 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 745

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A1 14 51231 17 02 14 B07C 3/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 546

A1 14 51232 17 02 14 * F01D 25/16 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 651

A1 14 51233 17 02 14 * H01G 9/20 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 743

A1 14 51234 17 02 14 * F02C 7/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 655

A1 14 51235 17 02 14 * F02C 7/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 656

A1 14 51236 17 02 14 B21D 22/26 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 552

A1 14 51237 17 02 14 * G06F 3/0481 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 724

A1 14 51238 17 02 14 * A01M 29/16 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 509

A1 14 51239 17 02 14 * F24J 3/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 697

A1 14 51242 17 02 14 * G06K 9/62 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 732

A1 14 51244 17 02 14 * A45F 3/16 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 522

A1 14 51245 17 02 14 H02K 7/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 753

A1 14 51246 17 02 14 * C12N 1/18 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 623

A1 14 51248 17 02 14 A61C 13/093 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 531

A1 14 51249 17 02 14 * B65D 5/20 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 604

A1 14 51250 17 02 14 * F16L 37/107 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 689

A1 14 51251 17 02 14 * F16C 13/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 670

A1 14 51252 17 02 14 * F16H 7/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 676

A1 14 51253 17 02 14 * F24J 2/52 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 696

A1 14 51254 17 02 14 * A63F 13/24 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 541

A1 14 51255 17 02 14 * F16H 7/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 677

A1 14 51256 17 02 14 * E04H 4/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 637

A1 14 51257 17 02 14 * A61B 5/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 529

A1 14 51258 17 02 14 * B65G 65/32 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 607

A1 14 51261 17 02 14 G01M 15/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 711

A1 14 51262 17 02 14 E04H 17/16 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 638

A1 14 51263 18 02 14 * H02B 1/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 749

A1 14 51264 18 02 14 * B23D 21/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 555

A1 14 51265 18 02 14 * G01H 3/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 708

A1 14 51266 18 02 14 E04G 15/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 636

A1 14 51268 18 02 14 * B29D 22/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 564

A1 14 51269 18 02 14 E04D 13/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 632

A1 14 51271 18 02 14 * F02C 7/32 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 658

A1 14 51272 18 02 14 G01N 33/68 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 713

A1 14 51273 18 02 14 * H04L 12/28 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 758

A1 14 51274 18 02 14 G01N 33/68 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 714

A1 14 51275 18 02 14 * F02C 7/32 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 659

A1 14 51276 18 02 14 * B65D 41/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 605

A1 14 51277 18 02 14 A45D 33/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 520

A1 14 51278 18 02 14 * B60R 7/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 575

A1 14 51279 18 02 14 * D02G 3/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 628

A1 14 51280 18 02 14 * A61K 38/05 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 536

A1 14 51281 18 02 14 * G01F 13/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 706

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A1 14 51282 18 02 14 * A45D 7/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 519

A1 14 51283 18 02 14 H02G 3/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 750

A1 14 51284 18 02 14 * H05K 9/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 766

A1 14 51285 18 02 14 * B62D 65/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 592

A1 14 51288 18 02 14 * A61F 2/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 532

A1 14 51289 18 02 14 * G06T 3/40 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 735

A1 14 51290 18 02 14 * G01D 18/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 705

A1 14 51292 18 02 14 * B29C 35/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 560

A1 14 51293 18 02 14 * B29C 65/36 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 562

A1 14 51294 18 02 14 F01D 5/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 649

A1 14 51295 18 02 14 F02C 7/32 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 660

A1 14 51297 18 02 14 * H01L 27/115 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 746

A1 14 51299 18 02 14 * C23C 4/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 627

A1 14 51300 18 02 14 * H01M 4/94 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 747

A1 14 51301 18 02 14 G06F 21/30 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 729

A1 14 51302 18 02 14 * G06F 21/30 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 730

A1 14 51303 18 02 14 * G06F 21/41 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 731

A1 14 51304 18 02 14 C03C 21/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 613

A1 14 51305 18 02 14 G09F 17/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 740

A1 14 51306 19 02 14 * A61L 31/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 537

A1 14 51307 19 02 14 G01K 11/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 709

A1 14 51308 19 02 14 G01K 11/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 710

A1 14 51309 19 02 14 B64C 1/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 599

A1 14 51310 19 02 14 * C10G 50/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 621

A1 14 51311 19 02 14 * C10G 50/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 622

A1 14 51312 19 02 14 * F04B 35/01 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 665

A1 14 51313 19 02 14 * F01M 11/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 652

A1 14 51314 19 02 14 * B01D 35/18 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 542

A1 14 51315 19 02 14 * C07C 45/52 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 617

A1 14 51316 19 02 14 * A61F 2/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 533

A1 14 51317 19 02 14 * B62B 17/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 589

A1 14 51318 19 02 14 * F02C 7/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 657

A1 14 51319 19 02 14 B60N 2/56 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 572

A1 14 51320 19 02 14 * F02B 77/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 654

A1 14 51321 19 02 14 F23R 3/60 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 693

A1 14 51323 19 02 14 * B25J 15/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 559

A1 14 51324 19 02 14 * C09B 67/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 619

A1 14 51325 19 02 14 B66C 1/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 608

A1 14 51326 19 02 14 * B21D 39/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 553

A1 14 51327 19 02 14 * H04L 29/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 763

A1 14 51330 19 02 14 C01G 43/01 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 611

A1 14 51332 19 02 14 * B60P 7/04 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 574

A1 14 51333 19 02 14 * B63H 21/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 597

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A1 14 51334 19 02 14 * E06B 9/17 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 647

A1 14 51335 19 02 14 * H04L 12/28 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 759

A1 14 51341 19 02 14 * A01N 37/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 510

A1 14 51342 20 02 14 * F16D 3/12 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 671

A1 14 51343 20 02 14 * A45D 40/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 521

A1 14 51344 20 02 14 G01R 31/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 715

A1 14 51345 20 02 14 * A47K 10/44 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 528

A1 14 51347 20 02 14 * F41C 7/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 702

A1 14 51348 20 02 14 * G01C 23/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 704

A1 14 51349 20 02 14 * G01V 3/15 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 720

A1 14 51350 20 02 14 * E04F 13/21 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 635

A1 14 51351 20 02 14 G06F 17/30 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 726

A1 14 51352 20 02 14 B41F 15/34 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 565

A1 14 51353 20 02 14 * B60R 13/01 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 576

A1 14 51356 20 02 14 * B09B 3/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 551

A1 14 51357 20 02 14 A41B 13/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 513

A1 14 51358 20 02 14 A61N 5/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 539

A1 14 51359 20 02 14 * E01C 3/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 631

A1 14 51360 20 02 14 * B60R 25/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 584

A1 14 51361 20 02 14 G06Q 30/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 734

A1 14 51364 20 02 14 * F16J 15/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 683

A1 14 51367 20 02 14 * E04D 13/064 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 633

A1 14 51368 20 02 14 * A47F 5/08 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 525

A1 14 51369 20 02 14 * C07C319/14 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 618

A1 14 51371 20 02 14 * B64C 13/24 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 600

A1 14 51372 20 02 14 * H01Q 3/30 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 748

A1 14 51373 20 02 14 E05B 45/10 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 640

A1 14 51956 10 03 14 18 02 14 FR * E05C 7/06 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 645

A1 14 52202 18 03 14 17 02 14 FR E05B 47/02 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 642

A1 14 52510 25 03 14 25 03 13 JP F16C 33/12 BOPI 39 DU 26 09 14 3 003 616

A1 14 56214 30 06 14 18 02 14 FR B63C 15/00 BOPI 34 DU 21 08 15 3 017 595

A1 14 58873 19 09 14 19 09 13 FR * B62B 3/14 BOPI 12 DU 20 03 15 3 010 681

A1 14 62450 15 12 14 G01V 1/04 BOPI 25 DU 19 06 15 3 015 051

A1 14 62675 17 12 14 B62H 3/10 BOPI 25 DU 19 06 15 3 014 826

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Numérode


185BOPI 15/34

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

BOPI 15/34 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 187CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 876 634 05 09316 13 09 05 BOPI 16 DU 21 04 06

B1 2 884 964 06 00716 26 01 06 RM BOPI 43 DU 27 10 06

B1 2 900 517 06 55876 22 12 06 BOPI 44 DU 02 11 07

B1 2 918 447 07 04864 05 07 07 BOPI 02 DU 09 01 09

B1 2 921 528 07 06643 21 09 07 RM BOPI 13 DU 27 03 09

B1 2 928 926 08 01486 18 03 08 RM BOPI 39 DU 25 09 09

B1 2 932 361 09 02062 28 04 09 RM BOPI 51 DU 18 12 09

B1 2 933 154 09 52638 22 04 09 RM BOPI 53 DU 01 01 10

B1 2 933 816 08 54717 10 07 08 RM BOPI 02 DU 15 01 10

B1 2 937 393 09 57305 19 10 09 RM BOPI 16 DU 23 04 10

B1 2 938 293 08 57642 12 11 08 RM BOPI 19 DU 14 05 10

B1 2 939 554 08 06940 10 12 08 RM BOPI 23 DU 11 06 10

B1 2 941 320 09 58827 10 12 09 BOPI 29 DU 23 07 10

B1 2 941 992 09 50844 11 02 09 RM BOPI 32 DU 13 08 10

B1 2 942 259 09 50913 13 02 09 RM BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 638 09 51261 27 02 09 RM BOPI 35 DU 03 09 10

B1 2 943 302 09 51689 17 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 360 09 51820 23 03 09 RM BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 944 568 09 01892 20 04 09 RM BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 858 09 52745 27 04 09 RM BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 986 10 53259 28 04 10 RM BOPI 44 DU 05 11 10

B1 2 945 032 09 52851 29 04 09 RM BOPI 44 DU 05 11 10

B1 2 945 195 09 53092 11 05 09 RM BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 235 09 53082 11 05 09 RM BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 470 09 53152 13 05 09 RM BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 590 09 53116 12 05 09 RM BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 946 375 09 02653 03 06 09 BOPI 49 DU 10 12 10

B1 2 946 411 09 02692 04 06 09 RM BOPI 49 DU 10 12 10

B1 2 946 563 09 02804 10 06 09 RM BOPI 50 DU 17 12 10

B1 2 947 018 09 54204 19 06 09 RM BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 947 297 09 54385 26 06 09 RM BOPI 52 DU 31 12 10

B1 2 947 563 09 54490 01 07 09 RM BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 948 741 09 03753 30 07 09 RM BOPI 05 DU 04 02 11

B1 2 948 755 10 56172 27 07 10 RM BOPI 05 DU 04 02 11

B1 2 949 039 09 03936 12 08 09 BOPI 07 DU 18 02 11

B1 2 949 206 09 55730 21 08 09 RM BOPI 08 DU 25 02 11

B1 2 949 447 10 56688 20 08 10 RM BOPI 09 DU 04 03 11

B1 2 950 880 10 00569 11 02 10 RM BOPI 14 DU 08 04 11

B1 2 951 943 09 57670 30 10 09 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 952 119 10 59070 04 11 10 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 955 383 10 04622 29 11 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 405 10 00199 19 01 10 RM BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 438 10 57342 14 09 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 538 10 50489 26 01 10 RM BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 957 133 10 51610 05 03 10 RM BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 134 10 51606 05 03 10 RM BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 549 11 52171 16 03 11 RM BOPI 38 DU 23 09 11

B1 2 958 330 10 52561 06 04 10 RM BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 331 10 52562 06 04 10 RM BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 716 10 52737 12 04 10 BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 959 332 10 01753 23 04 10 RM BOPI 43 DU 28 10 11

B1 2 959 739 10 01961 07 05 10 RM BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 960 990 10 54458 07 06 10 RM BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 962 019 11 55407 20 06 11 RM BOPI 01 DU 06 01 12

B1 2 965 895 10 58139 07 10 10 RM BOPI 15 DU 13 04 12

B1 2 967 317 10 59313 10 11 10 RM BOPI 19 DU 11 05 12

B1 2 967 368 11 60259 10 11 11 RM BOPI 20 DU 18 05 12

B1 2 967 600 11 60501 18 11 11 RM BOPI 21 DU 25 05 12

B1 2 969 698 10 61102 22 12 10 RM BOPI 26 DU 29 06 12

B1 2 970 683 12 50728 25 01 12 BOPI 30 DU 27 07 12

B1 2 971 350 11 50977 08 02 11 RM BOPI 32 DU 10 08 12

B1 2 971 551 11 51091 10 02 11 RM BOPI 33 DU 17 08 12

B1 2 972 065 11 51579 25 02 11 RM BOPI 35 DU 31 08 12

B1 2 973 445 11 52695 31 03 11 RM BOPI 40 DU 05 10 12

B1 2 973 446 11 52697 31 03 11 RM BOPI 40 DU 05 10 12

B1 2 973 539 11 52881 04 04 11 RM BOPI 40 DU 05 10 12

B1 2 974 116 11 01148 14 04 11 RM BOPI 42 DU 19 10 12

B1 2 975 073 11 54027 10 05 11 RM BOPI 46 DU 16 11 12

B1 2 975 727 11 54552 25 05 11 BOPI 48 DU 30 11 12

B1 2 977 879 12 58652 14 09 12 RM BOPI 03 DU 18 01 13

B1 2 977 881 11 56386 13 07 11 RM BOPI 03 DU 18 01 13

B1 2 978 185 11 56622 21 07 11 RM BOPI 04 DU 25 01 13

B1 2 978 236 11 56645 21 07 11 RM BOPI 04 DU 25 01 13

B1 2 978 309 11 56528 19 07 11 BOPI 04 DU 25 01 13

B1 2 978 787 11 57145 04 08 11 RM BOPI 06 DU 08 02 13

B1 2 979 606 12 58135 31 08 12 RM BOPI 10 DU 08 03 13

B1 2 981 241 12 59840 16 10 12 RM BOPI 16 DU 19 04 13

B1 2 982 277 11 03392 08 11 11 RM BOPI 19 DU 10 05 13

B1 2 983 240 11 60813 25 11 11 RM BOPI 22 DU 31 05 13

B1 2 983 279 11 60752 24 11 11 RM BOPI 22 DU 31 05 13

B1 2 983 738 11 61455 12 12 11 RM BOPI 24 DU 14 06 13

B1 2 984 456 11 61919 19 12 11 RM BOPI 25 DU 21 06 13

B1 2 984 879 11 62482 27 12 11 RM BOPI 26 DU 28 06 13

B1 2 985 560 12 50214 09 01 12 RM BOPI 28 DU 12 07 13

B1 2 986 082 12 50549 19 01 12 RM BOPI 30 DU 26 07 13

B1 2 986 120 12 50626 23 01 12 RM BOPI 30 DU 26 07 13

B1 2 986 276 12 50826 30 01 12 RM BOPI 31 DU 02 08 13

B1 2 986 278 12 50870 31 01 12 RM BOPI 31 DU 02 08 13

B1 2 986 561 12 51045 03 02 12 RM BOPI 32 DU 09 08 13

B1 2 986 704 12 51235 09 02 12 RM BOPI 33 DU 16 08 13

Naturedu

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modifiées

(RM)



188 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 15/34CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 986 705 12 51236 09 02 12 RM BOPI 33 DU 16 08 13

B1 2 986 795 12 51210 09 02 12 RM BOPI 33 DU 16 08 13

B1 2 986 826 12 51233 09 02 12 RM BOPI 33 DU 16 08 13

B1 2 986 977 12 51471 17 02 12 RM BOPI 34 DU 23 08 13

B1 2 987 403 12 51709 24 02 12 RM BOPI 35 DU 30 08 13

B1 2 987 464 12 00529 23 02 12 RM BOPI 35 DU 30 08 13

B1 2 987 875 12 52159 09 03 12 RM BOPI 37 DU 13 09 13

B1 2 988 131 12 52234 13 03 12 BOPI 38 DU 20 09 13

B1 2 988 134 12 52233 13 03 12 RM BOPI 38 DU 20 09 13

B1 2 988 139 12 52220 13 03 12 RM BOPI 38 DU 20 09 13

B1 2 989 121 12 53265 10 04 12 RM BOPI 41 DU 11 10 13

B1 2 989 191 12 58009 27 08 12 RM BOPI 41 DU 11 10 13

B1 2 989 193 12 58011 27 08 12 RM BOPI 41 DU 11 10 13

B1 2 989 817 12 53728 24 04 12 BOPI 43 DU 25 10 13

B1 2 989 824 12 53758 24 04 12 RM BOPI 43 DU 25 10 13

B1 2 989 985 12 53806 25 04 12 RM BOPI 44 DU 01 11 13

B1 2 990 076 12 53942 27 04 12 RM BOPI 44 DU 01 11 13

B1 2 990 207 12 62362 19 12 12 RM BOPI 45 DU 08 11 13

B1 2 990 243 12 54058 03 05 12 RM BOPI 45 DU 08 11 13

B1 2 990 468 12 54192 09 05 12 RM BOPI 46 DU 15 11 13

B1 2 990 722 12 54428 15 05 12 RM BOPI 47 DU 22 11 13

B1 2 990 726 12 54437 15 05 12 RM BOPI 47 DU 22 11 13

B1 2 990 854 12 54832 25 05 12 RM BOPI 48 DU 29 11 13

B1 2 990 949 12 54627 22 05 12 RM BOPI 48 DU 29 11 13

B1 2 991 249 12 55027 31 05 12 RM BOPI 49 DU 06 12 13

B1 2 991 777 12 55340 07 06 12 BOPI 50 DU 13 12 13

B1 2 991 870 12 55548 13 06 12 RM BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 991 926 12 55747 19 06 12 RM BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 991 940 12 55725 19 06 12 RM BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 991 997 12 01730 18 06 12 BOPI 51 DU 20 12 13

B1 2 992 350 12 55993 25 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 357 12 55924 22 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 358 12 56007 25 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 363 12 56077 26 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 365 12 55935 22 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 369 12 55937 22 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 572 12 56191 28 06 12 RM BOPI 01 DU 03 01 14

B1 2 992 909 12 56580 09 07 12 RM BOPI 02 DU 10 01 14

B1 2 993 291 12 56812 13 07 12 RM BOPI 03 DU 17 01 14

B1 2 993 445 12 57130 23 07 12 RM BOPI 04 DU 24 01 14

B1 2 993 578 12 56956 18 07 12 RM BOPI 04 DU 24 01 14

B1 2 993 604 12 56985 19 07 12 RM BOPI 04 DU 24 01 14

B1 2 993 848 12 57205 25 07 12 RM BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 993 859 12 57269 26 07 12 RM BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 993 862 12 57385 30 07 12 BOPI 05 DU 31 01 14

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dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)



B1 2 993 897 12 57353 30 07 12 BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 994 097 12 57514 02 08 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

B1 2 994 102 12 57626 06 08 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

B1 2 994 394 12 02215 09 08 12 RM BOPI 07 DU 14 02 14

B1 2 994 429 12 57765 10 08 12 RM BOPI 07 DU 14 02 14

B1 2 994 495 12 02223 10 08 12 RM BOPI 07 DU 14 02 14

B1 2 994 610 12 57835 16 08 12 RM BOPI 08 DU 21 02 14

B1 2 994 637 12 02270 21 08 12 RM BOPI 09 DU 28 02 14

B1 2 994 831 12 58071 29 08 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 994 851 12 58221 04 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 994 864 12 02376 05 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 994 882 12 58029 28 08 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 076 12 58356 06 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 088 12 58025 28 08 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 089 12 58111 30 08 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 119 12 58323 06 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 263 12 58461 10 09 12 BOPI 11 DU 14 03 14

B1 2 995 309 12 02431 12 09 12 RM BOPI 11 DU 14 03 14

B1 2 995 313 12 58569 12 09 12 RM BOPI 11 DU 14 03 14

B1 2 995 432 12 58454 10 09 12 RM BOPI 11 DU 14 03 14

B1 2 995 535 12 02480 18 09 12 RM BOPI 12 DU 21 03 14

B1 2 995 777 12 59046 26 09 12 BOPI 13 DU 28 03 14

B1 2 996 031 12 58914 24 09 12 RM BOPI 13 DU 28 03 14

B1 2 996 081 12 58893 21 09 12 RM BOPI 13 DU 28 03 14

B1 2 996 111 12 59389 03 10 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 277 12 59208 28 09 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 309 12 59182 28 09 12 BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 310 12 59296 01 10 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 314 12 59255 01 10 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 383 12 59180 28 09 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 997 338 12 60379 30 10 12 RM BOPI 18 DU 02 05 14

B1 2 997 433 12 60251 26 10 12 RM BOPI 18 DU 02 05 14

B1 2 997 617 12 60619 08 11 12 RM BOPI 19 DU 09 05 14

B1 2 997 888 12 60852 14 11 12 RM BOPI 20 DU 16 05 14

B1 2 998 317 12 61074 21 11 12 RM BOPI 21 DU 23 05 14

B1 2 998 571 12 61195 23 11 12 RM BOPI 22 DU 30 05 14

B1 2 998 595 12 61206 26 11 12 RM BOPI 22 DU 30 05 14

B1 2 999 055 12 61722 06 12 12 RM BOPI 24 DU 13 06 14

B1 2 999 414 12 62360 19 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 614 12 62088 14 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 703 12 62211 18 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 3 000 167 12 03520 20 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 286 12 62400 20 12 12 BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 494 12 62934 28 12 12 RM BOPI 27 DU 04 07 14

B1 3 000 742 13 50125 08 01 13 RM BOPI 28 DU 11 07 14

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Revendi-cations

modifiées

(RM)



BOPI 15/34 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 189CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 3 000 795 13 50124 08 01 13 RM BOPI 28 DU 11 07 14

B1 3 000 940 14 50003 02 01 14 BOPI 29 DU 18 07 14

B1 3 000 959 13 00063 14 01 13 RM BOPI 29 DU 18 07 14

B1 3 001 113 13 50618 24 01 13 RM BOPI 30 DU 25 07 14

B1 3 001 153 13 00120 21 01 13 RM BOPI 30 DU 25 07 14

B1 3 001 267 13 00105 18 01 13 RM BOPI 30 DU 25 07 14

B1 3 001 360 13 50678 25 01 13 RM BOPI 31 DU 01 08 14

B1 3 001 756 13 50912 04 02 13 RM BOPI 32 DU 08 08 14

B1 3 001 969 13 51163 12 02 13 BOPI 33 DU 15 08 14

B1 3 002 128 13 51408 19 02 13 RM BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 132 13 51481 21 02 13 RM BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 211 13 00390 21 02 13 RM BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 255 13 51401 19 02 13 RM BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 417 13 00417 22 02 13 RM BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 478 13 51755 27 02 13 RM BOPI 35 DU 29 08 14

B3 3 003 191 14 52027 12 03 14 BOPI 38 DU 19 09 14

B3 3 003 226 14 00593 12 03 14 BOPI 38 DU 19 09 14

B3 3 003 249 14 52179 17 03 14 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 290 13 52401 18 03 13 RM BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 326 13 52230 13 03 13 RM BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 614 13 52440 19 03 13 RM BOPI 39 DU 26 09 14

B3 3 003 738 14 00740 26 03 14 BOPI 40 DU 03 10 14

B3 3 003 785 13 52923 29 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 910 13 52699 26 03 13 RM BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 942 13 52783 27 03 13 RM BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 004 067 13 53194 09 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 082 13 53143 08 04 13 RM BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 083 13 53144 08 04 13 RM BOPI 41 DU 10 10 14

B3 3 004 093 14 00701 24 03 14 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 174 13 53166 09 04 13 RM BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 199 13 53036 04 04 13 RM BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 367 13 53383 15 04 13 RM BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 369 13 00862 12 04 13 RM BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 374 13 53212 10 04 13 RM BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 770 13 53670 23 04 13 RM BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 899 13 00990 25 04 13 BOPI 44 DU 31 10 14

B1 3 004 975 13 53948 30 04 13 RM BOPI 44 DU 31 10 14

B1 3 004 978 13 00969 26 04 13 RM BOPI 44 DU 31 10 14

B3 3 005 240 14 53936 30 04 14 BOPI 45 DU 07 11 14

B1 3 005 407 13 54251 13 05 13 RM BOPI 46 DU 14 11 14

B3 3 005 425 13 54282 13 05 13 BOPI 46 DU 14 11 14

B3 3 005 427 14 54110 07 05 14 BOPI 46 DU 14 11 14

B1 3 005 552 13 01092 14 05 13 RM BOPI 47 DU 21 11 14

B3 3 005 579 13 54438 17 05 13 BOPI 47 DU 21 11 14

B1 3 005 590 13 54309 14 05 13 RM BOPI 47 DU 21 11 14

Naturedu

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Numérode

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Revendi-cations

modifiées

(RM)



B1 3 005 595 13 54308 14 05 13 RM BOPI 47 DU 21 11 14

B1 3 005 597 13 54373 16 05 13 RM BOPI 47 DU 21 11 14

B1 3 005 600 13 54509 20 05 13 RM BOPI 47 DU 21 11 14

B3 3 005 672 14 54265 14 05 14 BOPI 47 DU 21 11 14

B1 3 005 744 13 54289 14 05 13 RM BOPI 47 DU 21 11 14

B1 3 005 863 13 54539 21 05 13 RM BOPI 48 DU 28 11 14

B3 3 006 067 13 01223 24 05 13 BOPI 48 DU 28 11 14

B3 3 006 343 13 59051 20 09 13 BOPI 49 DU 05 12 14

B3 3 006 959 14 55090 05 06 14 BOPI 51 DU 19 12 14

B3 3 007 432 14 52596 26 03 14 BOPI 52 DU 26 12 14

B3 3 007 435 13 55794 19 06 13 BOPI 52 DU 26 12 14

B1 3 007 982 13 56654 05 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 033 13 56678 08 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 076 13 56512 03 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 101 13 56701 08 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 133 13 56603 05 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 241 13 56648 05 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 263 13 56631 05 07 13 BOPI 02 DU 09 01 15

B1 3 008 273 13 56784 10 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 327 13 56793 10 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 367 13 56815 11 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 412 13 56876 12 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 427 13 01644 11 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 437 13 56931 15 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 442 13 56818 11 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 455 13 56721 09 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 485 13 56894 12 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 495 13 56888 12 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 523 13 56905 12 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 526 13 56872 12 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 541 13 56949 15 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 550 13 56954 15 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 563 13 56911 12 07 13 BOPI 03 DU 16 01 15

B1 3 008 605 13 57057 18 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 615 13 57123 19 07 13 RM BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 616 13 57125 19 07 13 RM BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 684 13 56986 16 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 699 13 57153 19 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 702 13 57000 16 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 704 13 01724 19 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 720 13 57059 18 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 743 13 57086 18 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 811 13 57131 19 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 813 13 57022 17 07 13 BOPI 04 DU 23 01 15

B1 3 008 846 13 57399 26 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

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Revendi-cations

modifiées

(RM)



190 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 15/34CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 3 008 889 13 57380 26 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 008 937 13 57309 24 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 008 938 13 57426 26 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 008 950 13 57367 25 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 008 960 13 57243 23 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 008 970 13 57364 25 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 014 13 57408 26 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 019 13 57250 23 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 021 13 57252 23 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 031 13 57478 29 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 034 13 57385 26 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 055 13 57433 26 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 083 13 57274 23 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 104 13 57449 29 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 153 13 57281 24 07 13 BOPI 05 DU 30 01 15

B1 3 009 177 13 57523 30 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 193 13 57618 31 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 209 13 57566 31 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 213 13 57577 31 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 227 13 01877 05 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 228 13 01878 05 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 247 13 57525 30 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 254 13 57559 31 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 258 13 57582 31 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 291 13 01870 31 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 295 13 57606 31 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 333 13 57729 02 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 334 13 57728 02 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 337 13 57638 01 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 381 13 57787 05 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 382 13 57789 05 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 392 13 57786 05 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 423 13 57504 30 07 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 424 13 57702 02 08 13 BOPI 06 DU 06 02 15

B1 3 009 530 13 57895 08 08 13 BOPI 07 DU 13 02 15

B1 3 009 549 13 57813 06 08 13 BOPI 07 DU 13 02 15

B1 3 009 567 13 57802 06 08 13 BOPI 07 DU 13 02 15

B1 3 009 580 13 57825 06 08 13 BOPI 07 DU 13 02 15

B1 3 009 623 13 57952 12 08 13 BOPI 07 DU 13 02 15

B1 3 009 626 13 57866 07 08 13 BOPI 07 DU 13 02 15

B1 3 009 634 13 57946 09 08 13 BOPI 07 DU 13 02 15

B1 3 009 690 13 58008 14 08 13 BOPI 08 DU 20 02 15

B1 3 009 691 13 58027 14 08 13 BOPI 08 DU 20 02 15

B1 3 009 692 13 57991 13 08 13 BOPI 08 DU 20 02 15

B1 3 009 693 13 58020 14 08 13 BOPI 08 DU 20 02 15

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)



B1 3 009 694 13 58025 14 08 13 BOPI 08 DU 20 02 15

B1 3 009 715 13 58026 14 08 13 BOPI 08 DU 20 02 15

B1 3 009 797 13 58113 22 08 13 BOPI 09 DU 27 02 15

B1 3 009 845 13 58087 20 08 13 BOPI 09 DU 27 02 15

B1 3 009 856 13 58126 22 08 13 BOPI 09 DU 27 02 15

B1 3 009 878 13 58150 23 08 13 BOPI 09 DU 27 02 15

B1 3 009 883 13 01965 21 08 13 BOPI 09 DU 27 02 15

B1 3 009 914 13 58093 20 08 13 BOPI 09 DU 27 02 15

B1 3 009 930 13 58387 02 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 009 937 13 58285 29 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 009 979 13 58193 27 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 009 980 13 58392 03 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 009 994 13 02050 04 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 002 13 58374 02 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 056 13 58315 30 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 071 13 58357 02 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 072 13 58358 02 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 077 13 58323 30 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 125 13 58449 04 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 136 13 58247 29 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 147 13 58221 28 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 155 13 58263 29 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 159 13 58538 05 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 162 13 58215 27 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 163 13 58289 29 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 181 13 02022 30 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 185 13 58253 29 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 209 13 01993 28 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 219 13 58266 29 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 250 13 58468 04 09 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 252 13 58311 30 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 259 13 58293 30 08 13 BOPI 10 DU 06 03 15

B1 3 010 330 13 58650 09 09 13 BOPI 11 DU 13 03 15

B1 3 010 374 13 58793 12 09 13 BOPI 11 DU 13 03 15

B1 3 010 415 13 58735 11 09 13 BOPI 11 DU 13 03 15

B1 3 010 448 13 58593 06 09 13 BOPI 11 DU 13 03 15

B1 3 010 463 13 58724 11 09 13 BOPI 11 DU 13 03 15

B1 3 010 473 13 58794 12 09 13 BOPI 11 DU 13 03 15

B1 3 010 475 13 58696 10 09 13 BOPI 11 DU 13 03 15

B1 3 010 667 13 02184 19 09 13 BOPI 12 DU 20 03 15

B1 3 010 685 13 02168 17 09 13 BOPI 12 DU 20 03 15

B1 3 010 705 13 58832 13 09 13 BOPI 12 DU 20 03 15

B1 3 010 737 13 58857 13 09 13 BOPI 12 DU 20 03 15

B1 3 010 759 13 58851 13 09 13 BOPI 12 DU 20 03 15

B1 3 010 785 13 58963 18 09 13 BOPI 12 DU 20 03 15

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

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dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)



191BOPI 15/34

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.


NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

193BOPI 15/34

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

195 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 15/34D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 34 de 2015


national

Numérode

publication

13 01206 3 017 612

14 00403 3 017 703

14 00404 3 017 719

14 00405 3 017 527

14 00407 3 017 692

14 00408 3 017 691

14 00409 3 017 764

14 00410 3 017 716

14 00412 3 017 736

14 00413 3 017 535

14 00414 3 017 609

14 00415 3 017 610

14 00420 3 017 578

14 00421 3 017 534

14 00423 3 017 675

14 00424 3 017 722

14 00425 3 017 694

14 00426 3 017 596

14 00427 3 017 614

14 00428 3 017 725

14 00429 3 017 643

14 00430 3 017 701

14 00432 3 017 593

14 00433 3 017 523

14 00434 3 017 590

14 00435 3 017 615

14 00436 3 017 606

14 00437 3 017 530

14 00438 3 017 685

14 00439 3 017 646

14 00440 3 017 514

14 00441 3 017 680

14 00442 3 017 664

14 00443 3 017 511

14 00444 3 017 566

14 00445 3 017 723

14 00447 3 017 591

14 00448 3 017 526

14 00453 3 017 616

14 00454 3 017 540

14 00456 3 017 517

14 00461 3 017 577

14 01125 3 017 699

14 01614 3 017 721

14 51149 3 017 707

14 51150 3 017 755

14 51153 3 017 738

14 51154 3 017 673

14 51156 3 017 653

14 51159 3 017 741

14 51160 3 017 762

14 51163 3 017 751

14 51164 3 017 545

14 51165 3 017 543

14 51166 3 017 698

14 51167 3 017 756

14 51168 3 017 684

14 51169 3 017 690

14 51172 3 017 547

14 51173 3 017 739

14 51174 3 017 568

14 51175 3 017 569

14 51177 3 017 548

14 51178 3 017 549

14 51179 3 017 583

14 51180 3 017 554

14 51181 3 017 727

14 51182 3 017 742

14 51183 3 017 603

14 51184 3 017 687

14 51186 3 017 686

14 51187 3 017 688

14 51188 3 017 550

14 51189 3 017 563

14 51190 3 017 681

14 51191 3 017 757

14 51192 3 017 752

14 51193 3 017 663

14 51195 3 017 561

14 51196 3 017 712


national

Numérode

publication

14 51197 3 017 639

14 51199 3 017 679

14 51200 3 017 585

14 51201 3 017 678

14 51202 3 017 733

14 51204 3 017 556

14 51205 3 017 761

14 51206 3 017 650

14 51207 3 017 630

14 51209 3 017 765

14 51210 3 017 667

14 51211 3 017 648

14 51212 3 017 674

14 51213 3 017 744

14 51214 3 017 754

14 51215 3 017 624

14 51216 3 017 625

14 51217 3 017 573

14 51218 3 017 629

14 51219 3 017 661

14 51220 3 017 586

14 51221 3 017 666

14 51222 3 017 662

14 51223 3 017 567

14 51225 3 017 515

14 51226 3 017 516

14 51227 3 017 570

14 51228 3 017 571

14 51229 3 017 728

14 51230 3 017 745

14 51231 3 017 546

14 51232 3 017 651

14 51233 3 017 743

14 51234 3 017 655

14 51235 3 017 656

14 51236 3 017 552

14 51237 3 017 724

14 51238 3 017 509

14 51239 3 017 697

14 51242 3 017 732


national

Numérode

publication

14 51244 3 017 522

14 51245 3 017 753

14 51246 3 017 623

14 51247 3 017 641

14 51248 3 017 531

14 51249 3 017 604

14 51250 3 017 689

14 51251 3 017 670

14 51252 3 017 676

14 51253 3 017 696

14 51254 3 017 541

14 51255 3 017 677

14 51256 3 017 637

14 51257 3 017 529

14 51258 3 017 607

14 51261 3 017 711

14 51262 3 017 638

14 51263 3 017 749

14 51264 3 017 555

14 51265 3 017 708

14 51266 3 017 636

14 51268 3 017 564

14 51269 3 017 632

14 51270 3 017 594

14 51271 3 017 658

14 51272 3 017 713

14 51273 3 017 758

14 51274 3 017 714

14 51275 3 017 659

14 51276 3 017 605

14 51277 3 017 520

14 51278 3 017 575

14 51279 3 017 628

14 51280 3 017 536

14 51281 3 017 706

14 51282 3 017 519

14 51283 3 017 750

14 51284 3 017 766

14 51285 3 017 592

14 51288 3 017 532


national

Numérode

publication

196 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 15/34D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 34 de 2015

14 51289 3 017 735

14 51290 3 017 705

14 51292 3 017 560

14 51293 3 017 562

14 51294 3 017 649

14 51295 3 017 660

14 51297 3 017 746

14 51298 3 017 644

14 51299 3 017 627

14 51300 3 017 747

14 51301 3 017 729

14 51302 3 017 730

14 51303 3 017 731

14 51304 3 017 613

14 51305 3 017 740

14 51306 3 017 537

14 51307 3 017 709

14 51308 3 017 710

14 51309 3 017 599

14 51310 3 017 621

14 51311 3 017 622

14 51312 3 017 665

14 51313 3 017 652

14 51314 3 017 542

14 51315 3 017 617

14 51316 3 017 533

14 51317 3 017 589

14 51318 3 017 657

14 51319 3 017 572

14 51320 3 017 654

14 51321 3 017 693

14 51323 3 017 559

14 51324 3 017 619

14 51325 3 017 608

14 51326 3 017 553

14 51327 3 017 763

14 51330 3 017 611

14 51332 3 017 574

14 51333 3 017 597

14 51334 3 017 647


national

Numérode

publication

14 51335 3 017 759

14 51341 3 017 510

14 51342 3 017 671

14 51343 3 017 521

14 51344 3 017 715

14 51345 3 017 528

14 51347 3 017 702

14 51348 3 017 704

14 51349 3 017 720

14 51350 3 017 635

14 51351 3 017 726

14 51352 3 017 565

14 51353 3 017 576

14 51356 3 017 551

14 51357 3 017 513

14 51358 3 017 539

14 51359 3 017 631

14 51360 3 017 584

14 51361 3 017 734

14 51364 3 017 683

14 51367 3 017 633

14 51368 3 017 525

14 51369 3 017 618

14 51371 3 017 600

14 51372 3 017 748

14 51373 3 017 640

14 51956 3 017 645

14 52202 3 017 642

14 54965 3 017 518

14 56214 3 017 595

15 00317 3 017 512

15 50760 3 017 634

15 51022 3 017 682

15 51053 3 017 579

15 51105 3 017 718

15 51109 3 017 580

15 51110 3 017 717

15 51133 3 017 626

15 51136 3 017 598

15 51139 3 017 601


national

Numérode

publication

15 51156 3 017 760

15 51171 3 017 557

15 51172 3 017 672

15 51173 3 017 558

15 51180 3 017 581

15 51181 3 017 582

15 51185 3 017 544

15 51231 3 017 602

15 51238 3 017 524

15 51264 3 017 700

15 51347 3 017 695

15 51352 3 017 588

15 51385 3 017 737

15 51401 3 017 668

15 51408 3 017 587

15 51447 3 017 669

15 54187 3 017 538

15 54226 3 017 620


national

Numérode

publication

197BOPI 15/34

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI (art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)....................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ...


néant

néant

néant

néant

201BOPI 15/34


NÉANT

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

203BOPI 15/34

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI

205BOPI 15/34

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI

207BOPI 15/34

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Indus-trielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est ren-due publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments et demandes de prorogation *................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques * .................................................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments et demandes de prorogation rejetées .......................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments délivrés et prorogations acceptées...............................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques délivrés ...................................................


néant

néant

néant

néant

219

néant

néant

211BOPI 15/34

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE PROROGATION

213BOPI 15/34

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES

215BOPI 15/34

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE PROROGATION REJETÉES

217BOPI 15/34

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES

219BOPI 15/34

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET PROROGATIONS ACCEPTÉES

BOPI 15/34 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 221POUR LES MÉDICAMENTS DELIVRÉS

d. Numéro national : 14C0076e. Date de dépôt : 07-10-2014{. Date limite de validité : 14-05-2029

o. Demandeur : JANSSEN R&D IRELAND -EASTGATE VILLAGE EASTGATE LITTLE ISLAND COCORK IRLANDE ET MEDIVIR AB-BLASIEHOMS-GATAN 2 11148 STOCKHOLM SUEDE

Références du brevet de base :

w. N° de dépôt : 06778071.8e. Date de dépôt : 28-07-2006w. N° de publication : 1912999h. Date de délivrance : 05-01-2011k. Titre de l’invention : INHIBITEURS MACROCY-

CLIQUES DU VIRUS DE L'HEPATITE C

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France : EU/1/14/924 du 14-05-2014

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France : Simeprevir ou l'un de ses sels,incluant le sel de sodiumde Simeprevir

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/1/14/924 du 14-05-2014

223BOPI 15/34

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS

225BOPI 15/34

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs (art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété industrielle) ...................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

229BOPI 15/34

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

231BOPI 15/34

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs ......................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB .........


235

239

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet français

TS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protectionsemi-conducteurs

235BOPI 15/34

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES BREVETS, LES CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION ET LES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 15/34 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 237Du 17 juillet 2015 au 23 juillet 2015

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0105983 206657

FR 0114645 206692

FR 0116153 206680

FR 0116153 206681

FR 0116153 206682

FR 0301043 206698

FR 0406105 206689

FR 0406105 206695

FR 0410604 206657

FR 0411363 206657

FR 0411440 206657

FR 0411819 206657

FR 0500067 206690

FR 0504839 206621

FR 0509249 206657

FR 0509323 206657

FR 0510039 206657

FR 0511861 206657

FR 0513285 206657

FR 0606316 206657

FR 0611372 206657

FR 0700206 206657

FR 0707208 206657

FR 0852455 206634

FR 0953670 206647

FR 1055038 206657

FR 1057686 206657

FR 1061131 206652

FR 1061131 206653

FR 1061144 206657

FR 1152598 206657

FR 1153482 206657

FR 1155026 206657

FR 1155777 206657

FR 1156134 206657

FR 1156135 206657

FR 1156985 206657

FR 1157337 206657

FR 1158269 206657

FR 1162106 206657

FR 1260008 206657

FR 1260783 206657

FR 1301805 206640

FR 1350818 206622

FR 1355561 206657

FR 1359870 206647

FR 1359900 206625

FR 1362801 206638

FR 1363191 206622

FR 9900991 206657

FR 9912630 206692

EP 0730913 206636

EP 0885651 206636

EP 0925763 206692

EP 0937090 206688

EP 0937090 206694

EP 0973785 206688

EP 0973785 206694

EP 1006200 206688

EP 1006200 206694

EP 1019420 206688

EP 1019420 206694

EP 1062702 206643

EP 1125641 206636

EP 1132618 206670

EP 1219407 206657

EP 1234242 206675

EP 1262778 206688

EP 1262778 206694

EP 1273312 206656

EP 1352833 206646

EP 1352834 206646

EP 1352853 206646

EP 1352864 206646

EP 1354797 206646

EP 1371588 206646

EP 1388549 206676

EP 1454516 206682

EP 1469207 206657

EP 1540071 206629

EP 1581268 206679

EP 1591231 206646

EP 1593951 206704

EP 1662947 206671

EP 1668368 206683


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1682588 206676

EP 1684888 206657

EP 1693321 206646

EP 1730154 206668

EP 1768987 206668

EP 1773453 206630

EP 1796512 206627

EP 1800998 206657

EP 1828777 206688

EP 1828777 206694

EP 1863866 206676

EP 1867449 206646

EP 1899032 206672

EP 1920910 206646

EP 1932876 206676

EP 1961526 206646

EP 1964779 206646

EP 2050491 206657

EP 2087972 206646

EP 2093176 206646

EP 2125620 206644

EP 2167439 206691

EP 2260145 206645

EP 2374603 206624

EP 2382132 206631

EP 2399715 206646

EP 2412497 206646

EP 2421036 206684

EP 2422969 206646

EP 2422970 206646

EP 2422973 206646

EP 2423137 206646

EP 2428401 206657

EP 2454964 206649

EP 2659806 206624

Transmission partielle de propriété

FR 1160101 206685

EP 2098588 206632

EP 2098588 206642

Concession de licence

FR 0650689 206686

EP 0994963 206623

EP 1075316 206669


ou du titre

Numérode

l’inscription

238 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 15/34Du 17 juillet 2015 au 23 juillet 2015

Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété

industrielle

FR 1061131 206653

Constitution de gage

EP 0761217 206654

EP 0780121 206654

EP 1067966 206654

Changement de nom, de dénomination

FR 0101799 206648

FR 0107524 206648

FR 0404224 206700

FR 0408470 206648

FR 0408471 206648

FR 0759280 206648

FR 1301500 206628

FR 1301510 206628

FR 1301519 206628

FR 1301534 206628

FR 1301535 206628

FR 1301545 206628

FR 1301681 206628

FR 1301749 206628

FR 1301769 206628

FR 1301805 206639

FR 1301805 206655

FR 1301833 206628

FR 1301992 206628

FR 1302070 206628

FR 1302185 206628

FR 1302253 206628

FR 1302254 206628

FR 1302363 206628

FR 1302368 206628

FR 1302387 206628

FR 1302395 206628

FR 1302405 206628

FR 1359646 206667

FR 1359647 206667

FR 1362760 206678

EP 0730913 206635

EP 0730913 206637

EP 0885651 206635

EP 0885651 206637


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1125641 206635

EP 1125641 206637

EP 1175995 206648

EP 1240142 206693

EP 1262333 206665

EP 1264549 206648

EP 1428822 206693

EP 1593951 206703

Changement de forme juridique

FR 0307230 206701

FR 0309580 206701

FR 0312770 206701

FR 0513009 206701

FR 0606249 206701

FR 0609498 206701

FR 0703468 206701

FR 0800242 206701

FR 0805204 206701

FR 1053561 206702

FR 1057291 206702

FR 1150343 206702

FR 1156256 206702

FR 1255862 206702

FR 1353155 206702

FR 1353499 206702

FR 1359646 206667

FR 1359647 206667

FR 9804194 206701

FR 9903489 206701

FR 9911449 206701

FR 9913393 206701

FR 9913394 206701

EP 1431015 206701

EP 1847659 206701

EP 2253562 206701

EP 2357293 206701

EP 2360323 206701

Changement d'adresse

FR 0404224 206700

FR 0450643 206705

FR 0452208 206705

FR 0504839 206697

FR 0505981 206687


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0703800 206677

FR 1156714 206696

FR 1156715 206696

FR 1301805 206639

FR 1358856 206633

FR 1359646 206667

FR 1359647 206667

EP 1240142 206693

EP 1428822 206693

EP 1683648 206687

EP 1684131 206687

EP 1733938 206674

EP 1796512 206626

EP 1999554 206673

EP 2325017 206687

Rectification d'une erreur matérielle

EP 2260084 206641

EP 2281860 206641

Recours en restauration ou en annulation

FR 0411419 206663

FR 0605291 206664

FR 0903235 206651

EP 1436190 206650

Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours

FR 1101509 206659

FR 1302076 206662

FR 9912242 206658

EP 1156068 206660

EP 2450289 206661

Décision rapportant la décision de constation de déchéance

EP 1543184 206666

Limitation des revendications

FR 0901569 206699


ou du titre

Numérode

l’inscription

239BOPI 15/34

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

BOPI 15/34 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 241Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s )

au Registre National des Brevets le 17 juillet 2015


ou du titre

EP 2444182

243BOPI 15/34

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel..................


néant

néant

247BOPI 15/34

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES NANTISSEMENTS DE LOGICIEL

249BOPI 15/34

NÉANT


e14 février

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