cours compta s2

5/24/2018 Cours Compta S2

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Comptabilit

gnraleS2


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Chapitre V Lenregistrement des oprations

relatives aux rglements financiers Toutes les oprations effectues par lentreprise avec ses

partenaires : clients, fournisseurs, Etat, banquestrouvent leurdnouement dans un rglement financier.

Les rglement seffectue soit- en espce : le compte 5161 caisse

- par chque : 5141 banque ou CCP

-ou par lintermdiaire des effets de commerce.


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Les oprations relatives aux rglements par

caisse : compte 5161 Le compte 5161 est dbit du montant des espces

encaisses par lentreprise. Il est crdit du montantdes espces dcaisses. Son solde est toujoursdbiteur ou nul.


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Exemple

Lentreprise ALPHA a ralis au cours du mois de juin 2011 lesoprations suivantes :

01/06 : ventes de marchandises au comptant contre espces : facturen 130. Montant brut 40 000 DH HT (TVA 20%) ;

02/06: achats de marchandises en espces : facture n 14, montant brut20 000 DH HT (20%) ;

08/06 : reu un versement, en espces du client MAHJOUB, enrglement dune crance de 2500 DH. (pice de caisse n 25) ;

30/06 : pay la prime dassurance 8700 DH en espce pice de caissen 127.

T.A.F: passer les critures comptables au journal de lentrepriseALPHA.


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Les oprations relatives auxrglements par banque ou par C.C.P Le chque est un instrument de paiement vue, la comptabilit

doit en tenir compte.

Le compte banque peut avoir :

Soit un solde dbiteur : dans ce cas il fait partie de la trsorerie

actif, (compte 5141). Soit un solde crditeur : dans ce cas il fait partie de la trsorerie

passif, (compte 5141) ; cela veut dire que lentreprise doit delargent { sa banque.

Le compte chques postaux (CCP) doit toujours avoir un soldedbiteur.

En effet, son solde ne peut pas tre crditeur car linstitution deschques postaux naccorde pas de dcouverts ni de crdits nonplus comme le fait la banque


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Exemple

Lentreprise ISAM a ralis en cous du mois de Mai 2004 lesoprations suivantes :

01/ 05 : remis le chque n 8320 sur la BMCE pour rglement delachat dun matriel informatique 6000 DH (TVA 20%).

05/05 : retir par chque n 7230, 4000 DH pour alimenter la

caisse. 09/ 05 : donn lordre de virement { la BMCE de 1850 DH au

profit du fournisseur de marchandises MADIH.


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C Les rglements reus par

lentreprise Aprs rception dun chque, { loccasion dune vente oucomptant ou dun envoie par un client, lentreprise peut le

remettre sa banque (ou au centre de chques postaux) pour lefaire encaisser.

Dans lattente de larrive de lextrait du compte ou de lavis de

crdit mentionnant lencaissement du chque, le plan comptableMarocain a prvu lutilisation du compte 5111chque encaisserou { lencaissement.

Ce compte principal se subdivise en deux comptes divisionnaires.

51111chques en portefeuille qui enregistre son dbit leschques reus et gards en portefeuille (non remis lencaissement) et 51112 chques { lencaissement quienregistre son dbit les chques remis pour tre encaisss (etnon encore ports au crdit du compte de lentreprise par labanque ou le CCP).


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Exemple :

Lentreprise ISAM a effectu les oprations suivantes au cours

du mois de mars 2011 : 02/03 : remis la banque pour encaissement les chques en

portefeuille n 7280 dun montant de 5650 DH Bordereau deremise { lencaissement n 13.

05/03 : reu lavis de crdit n61 relatif { lencaissement des

chques remis le 02/03/2011. (5000 DH). 09/03 : reu de sa banque lavis de crdit n255 relatif un

virement de 12000 DH effectu par un client.


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Exemple :

Lentreprise ISAM a effectu les oprations suivantesau cours du mois de mars 2011 :

02/03 : remis la banque pour encaissement leschques en portefeuille n 7280 dun montant de 5650

DH Bordereau de remise { lencaissement n 13. 05/03 : reu lavis de crdit n61 relatif

lencaissement des chques remis le 02/03/2011. (5000DH).

09/03 : reu de sa banque lavis de crdit n255 relatif un virement de 12000 DH effectu par un client.


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II Lenregistrement des oprationsrelatives aux rglements par effets de

commerce

Les ventes crdit sont trs souvent matrialises pardes effets de commerce qui permettent au fournisseur

de marchandise de mobiliser sa crance. On distingue en effet deux types de documents :

La lettre de change ;

Le billet ordre


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La lettre de change ou traite Cest un effet de commerce par lequel un crancier

(tireur)demande son dbiteur (tir) de payer une date fixe (lchance) une somme dtermine

une personne bnficiaire(fournisseur lui-mmeou une autre personne). Le tireur : cest le crancier qui a cre la lettre de

change, Le tir : cest le dbiteur qui doit payer la somme due

{ lchance, Le bnficiaire : cest la personne qui encaissera la

somme due { lchance (qui est dans la plupart descas le tireur).


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Le billet ordre

Cest un crit par lequel un dbiteurappel souscripteursengage { payer la

somme due{ lchance son crancier.


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Le traitement comptable des

effets de commerce La cration dun effet de commerce (lacceptation dune traite

ou la souscription dun billet { ordre) donne lieu auxcritures suivantes :

Chez le client : on crdite le compte 4415 fournisseur effet payer par le dbit du compte 4411 fournisseurs.

Chez le fournisseur : on dbite le compte 3425 clients effets recevoir par le crdit du compte 3421 clients.


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Application

Le 06/05/05 lentreprise INFO a envoy { son clientAli la facture suivante: MB : = 80000, Remise 5% ,Port forfaitaire 600, TVA 20%

Le 09/05/05 info tire sur Ali la lettre de changen 40 au 31/05/05.

Le 20/05 Ali accepte la lettre de change n40.

T.A.F

1) Passer lcriture comptable au journal de lentrepriseINFO.

2) Passer lcriture comptable au journal de lentrepriseAli


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La circulation des effets

Un effet de commerce (lettre de change ou billet ordre) est en principe pay { lchance.

Cependant, il peut arriver quun dbiteur ait desproblmes de trsorerie et utilise de ce fait son effet

pour rgler une dette ou pour alimenter sesdisponibilits. On traitera successivement :

Lencaissement dun effet;

Lendossement dun effet; Lescompte dun effet.


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Lencaissement dun effet de

commerce Le bnficiaire garde leffet jusqu{ lchance { cette date, il le

prsente gnralement sa banque pour se charger de sonencaissement, en comptabilit, nous distinguons deux tapes :

1re tape : la remise lencaissement:

On dbite 5113 effets { encaisser ou { lencaissement par lecrdit du compte 3425 clients effets recevoir .

2me tape : rception de lavis de crdit

On dbite les comptes 5141 banque, 6147 servicesbancaires , 34552 Etat TVA rcuprable sur charges, par le

crdit du compte 5113 effets { encaisser ou { lencaissement.


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Application

Le 25 janvier 2011, lentreprise SOMATEX remet la BCP, pour encaissement, un billet ordre n13 de 40 000 DH fin Janvier.

Le 06 Fvrier laBCP adresse le bordereaudencaissement qui compote une commissionde 44 DH (TTC) TVA 10%.

TAF : Passer les critures ncessaires aujournal de lentreprise SOMATEX .

L d t d ff t d


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Lendossement dun effet de

commerce Le bnficiaire dun effet peut le remettre { un tiers,gnralement en rglement dune dette.

Nous distinguons :

Lendosseur: c'est--dire la personne qui a transfr la propritde leffet.

Lendossataire: c'est--dire le bnficiaire de lendossement Le signataire: c'est--dire le client qui a sign (accept ou

souscrit leffet au dpart).

Traitement comptable

Chez lendosseur: on dbite 4411 Fournisseurs par le crdit de 3425 clients effets recevoir .

Chez lendossataire: on dbite 3425 Clients effets recevoir par le crdit du compte 3421 Clients .


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Application Le 25/04/05 : lentreprise AMINE remet { son

fournisseur la socit BADR la lettre de changequelle avait tir sur son client LAMINE pour unmontant de 8 450 DH.


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Lescompte dun effet de

commerceEn cas de besoin de fonds, le bnficiaire dun effet de commerce

peut le remettre son banquier qui lui verse une somme infrieure aunominal de leffet.

Le montant prlev par la banque reprsente des agios compos de :

Lescompte commercial: (c'est--dire lintrt de largent avanc)

Une commission bancaire qui correspond la rmunration desservices rendus.

La TVA correspondant (au taux de 10%) /( intrts + commissions ).

Prcisions :

Les intrts sont calculs sur la base du nombre de jours qui sparent

la date de remise { lescompte et lchance de leffet. Dans la pratique, on ajoute un jour de banque.

Lanne financire nest pas de 365 jours mais de 360 j et le moiscompte pour 30 j.


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Traitement comptable: 1re tape: rception des bordereaux descompte

(aprs calcul pralable)

On dbite les comptes 5141 Banques 63115

Intrts bancaire et sur oprations definancement 6147 Services bancaires et 34552Etat TVA rcuprable sur charges par le crdit ducompte 5520 crdit descompte.

2me tape: lchance de leffet On dbite 5520 crdit descompte par le crdit du

compte 3425 Clients effet recevoir


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Application

Le 03/03/2011, lentreprise SALAM, remet { lescompteauprs de sa banque la lettre de change n47 (tire sur sonclient OMAR) dont lchance est le 31/05/2011 et aunominal de 40 000 DH.

Le 27/03/2011, lentreprise SALAM reoit de la banque lebordereau descompte n14 dans lequel il est indiqu :

- Quelle a prlve un taux descompte de 15%, unecommission de 0,4% et une TVA de 10% sur les montants

hors taxes de lescompte et de la commission. TAF: passer les critures comptables dans le journal

de lentreprise SALAM.


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Exercice n 1 :

Lentreprise CMM a effectu les oprations suivantes au cours demois de Mars 2011 :

01/03 : Vente de marchandises pour 600 000 HT TVA 20%,contre acceptation de deux lettres de change de montant gal n70 et n 71 pour fin mars et fin avril 2011.

05/03: Achat de marchandises par souscription dun billet ordrepour fin mars. Montant HT 200 000, TVA 20%.

08/03: La lettre de change n 70 a t endosse au fournisseurSABER en rglement dune dette de 425000, la diffrence parremise dun chque n C56.

15/03 : Lentreprise remet lescompte la lettre de change n 71.

Le bordereau descompte indique des agios HT de 600dh dont20dh de commissions, TVA 10%.


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20/03: Lentreprise remet sa banque leffetn34 pour encaissement dun montant de 100000dh.

23/03: Lentreprise ZAKI reoit un avis de crditpour le recouvrement de leffet n34. Commissionsbancaires 24dh dont 10% de TVA.

TAF enregistrer ces oprations dans le journal delentreprise CMM


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Exercice n 2 :

Une entreprise individuelle appartenant Mr ZAKI a effectueles oprations suivantes au cours du premier trimestre 2006 :

02/01: Vente de M/ses crdit au client SALEM. Le net payerT.T.C slve { 307230 DH. La facture n 25 a tenu compte dedeux remises 5% et 2% et dune TVA de 20%.

05/01: SALEM rgle la facture n 25 comme suit :

Versement en espces de 7 230 DH ;

Acceptation de trois effets de mme montant et tals sur troischances : Le 1er effet pour fin janvier, le 2me pour fin fvrier

et le 3me pour finmars. 10/01: Lentreprise escompte le 3me effet auprs de sa banque

qui accepte immdiatement. Le montant total retenu est de3 465 DH. Il a tenu compte dune TVA de 10% et decommissions HT de 25 DH.


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24/01: Lentreprise endosse le 2me effet { son

fournisseur TAREK en rglement dune facturedachat de marchandises T.T.C (dont 20 % de TVA);le reste de la facture est rgl par chque n B30.

28/01: Lentreprise remet { sa banque le 1er effet pourencaissement.

03/02: Lentreprise ZAKI reoit un avis de crdit pourle recouvrement du 1er effet. Commissions bancaires

16,50 dont 10% de TVA.

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