#capcom14 : at9 – comment mettre en place un budget participatif ?

ATELIER MÉTHODOLOGIQUE!

Comment mettre en place un budget participatif ?!

AVEC!

Pierre Logette, Muriel Pélissier, Christine Goldstein!!

#capcom14!

§  Les bases!!§  La construction!!§  Les éléments intéressants!!§  La conclusion !! !

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AT9!Le budget participatif à METZ!

#capcom14!

Le budget participatif à Metz!!

Les bases!

•  Un exercice « cousu main »!•  Un exercice construit du début à la fin avec les

habitants!•  Calé sur lʼorganisation de la Démocratie

participative à Metz : à partir des comités de quartier (11)!

•  Totalement transparent!•  Demandant adhésion et réactivité de la part

des services!

#capcom14!

Le budget participatif !La construction!

Construc)on du processus avec les

habitants

•  13 réunions pour construire la mise en œuvre, avec les Comités de quar)er (11 + un café citoyen + réunion de valida)on)

Appel à proposi)ons

•  Communica)on: •  site internet, Metz Mag, presse, radio etc.

•  6 présences sur les Marchés

•  Support: centralisa)on sur le site de la Ville de Metz

Etude technique par les services municipaux des

287 proposi)ons

• Evalua&on selon quatre critères

•  Intérêt général •  Compétences Ville •  Faisabilité •  Coût

9 Septembre-‐10 Octobre Juin 2014 29 Juillet-‐9 Septembre 2014

#capcom14!


Mise en ligne des réponses sur le site de la Ville de Metz

• Classement en 4 catégories: • Projets éligibles au financement du BP 2014 (78 proposi)ons)

• Projets déjà prévus et financés sur le budget global de la Ville (85 proposi)ons)

• Les projets non éligibles pour 2014, devant être précisés, complétés et reproposés en 2015 (81 proposi)ons)

• Les projets hors du cadre du BP (43 proposi)ons)

Rencontres avec les Comités de Quar)er

• 11 réunions avec les Comités de quar)er pour opérer une première priorisa)on

• Rencontres en lien avec les services municipaux pour réexaminer les réponses quand les habitants demandaient précisions et/ou réajustements

Priorisa)on

• Réunion publique avec les habitants

• 2 temps: • Une priorisa)on pour les projets de quar)er

• Une priorisa)on pour les projets inter-‐quar)er

• 4 47 proposi&ons retenues

•  Au total : 25 réunions préparatoires + 1 réunion pour choisir

4 Novembre 15 Octobre-‐30 Octobre 12 Octobre

#capcom14!


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Mise en ligne des projets retenus sur le site de la Ville de Metz

• 2 nouvelles catégories dans le classement: • Les projets retenus et qui seront financés par le BP 2014

• Les projets non retenus pour le BP 2014 mais qui peuvent être reproposés en 2015

•  Intégra&on des dates de réalisa&on prévisionnelle dans la réponse

Communica)on

• Conférence de Presse

• Metz Mag

•  Informa)on aux membres des comités de quar)er

6 Novembre

#capcom14!

Passage en Conseil municipal

•  Les élus entérinent le choix des habitants

Réunions de débriefing Objec)f : améliorer et/ou

enrichir le disposi)f

• Avec les techniciens municipaux (17/11)

• Avec les habitants (20/01/15)

18 Décembre

Le budget participatif!La construction!

#capcom14!

Le budget participatifs!Les éléments intéressants !

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Un dispositif qui correspond à une attente : 287 propositions ont été proposées en 2 mois de vacances!

Une répartition assez homogène des propositions par quartier. !!

#capcom14!


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Les enseignements que l'on peut d'ores et déjà tirer de ce dispositif (outre la forte implication du service : la démarche collective demande beaucoup d'énergie) :!!§ Un satisfecit général de la part des habitants sur le principe, le processus et la transparence!!§ Un jeu collectivement joué : les services de la Ville ont tenu le timing et l'ensemble des réponses aux propositions est apparu sur le site à l'heure dite, ce qui au regard des contraintes, est déjà, en soi, un tour de force!!

#capcom14!


!Une lecture de la ville commune entre les experts techniques (services) et les experts d'usage (habitants) = 244 propositions relevant d’une même lecture sur les besoins des territoires (en vert) sur 287!!!

#capcom14!


!Une boite à idées, en termes de propositions, permettant d'évaluer l'intérêt des habitants pour leur ville : 287 propositions en 2 mois avec comme seul vecteur le site de la Ville !! !Un exercice de pédagogie sur le budget municipal, en termes de prise de conscience des habitants sur les coûts des investissements (coûts d'une aire de jeu, de l'enrobé, d’un banc, d'aménagement d'espaces), en termes de vision et d’approche globale des problématiques, mais aussi en termes de décision : choisir c'est aussi « renoncer » et les habitants prennent la mesure de l'exercice!!!

#capcom14!


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Les habitants sont économes et revoient le dimensionnement des propositions à la baisse en raison de l’information donnée sur les coûts (rencontres habitants/services organisées dernière semaine d’octobre pour réexaminer, préciser, réajuster les réponses apportées par les services)!

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Les habitants prennent également conscience de contraintes de tous ordres : réseaux en sous-sol, propriété privée, ABF, réglementation, appel d’offre, engagement budgétaire, approche globale et intègrent « la temporalité » dans laquelle s’inscrit la puissance publique qui est différente de la leur!

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#capcom14!

Le budget participatif!!

La conclusion :!

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Un dispositif qui ancre dans la réalité un mode de gouvernance différent!

Un dispositif qui crédibilise la démocratie participative « en l’incarnant »!

Un dispositif qui donne du sens à la collectivité, notamment à ses agents en termes de reconnaissance de l’utilité de leurs compétences, en termes de valorisation des réalisations par rapport aux destinataires de leurs actions, en termes d’engagement politique dans les espaces « gestion collective et service public »!

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Le budget participatif en lien avec les

conseils de quartier

Le budget participatif des écoles

Les Etats Généraux de la Jeunesse

La concertation pour la réalisation des grands projets

La démocratie participative

à Firminy, c’est :

Le budget participatif

des conseils de quartier

Six conseils de quartier sous l’entité juridique des

Sixquarts (association loi 1901) : c’est le comité de

liaison des six quartiers.

Délibération du Conseil Municipal du 6 mai 2009

qui approuve la charte des conseils de quartier.

La charte des conseils de quartier fixe leur

fonctionnement et leur rôle notamment la

coordination du budget participatif avec la

municipalité.



Projets d’aménagement de proximité pour embellir et améliorer le cadre de vie

des habitants

400 000 € soit 9% du budget d’investissement

Enveloppe budgétaire répartie sur les 6 quartiers (selon le nombre d’habitants) : - Chazeau : 48 000 €

- La Tardive : 56 320 €

- Le Mas : 66 400 €

- Le Centre : 90 400 €

- Firminy-Vert : 73 600 €

- Fayol : 65 280 €



Calendrier de travail :

- Trois réunions publiques par an et

décentralisées dans les six quartiers

- Six visites de quartier par an (un secteur de 3/4

rues pour une visite)

Communication :

- Edito distribué dans les 11 000 boîtes aux lettres

- Bulletins municipaux

- Panneaux lumineux

- Mailing

- Site internet et profil Facebook

- Communiqués de presse

- Affiches

- Bulletins de vote (pour les 3èmes réunions publiques)





Quelques chiffres :

22%

6%

6%

22%

44%

Budget participatif 2013



Budget participatif 2011 Budget participatif 2012

Budget participatif 2014

30%

5%

5%

25%

35% 33%

12%

12%

28%

15% Sécurité

Propreté

Communication

Loisirs, détente, etjeux

Réhabilitation etréaménagements

18%

12%

6%

23%

41%

Thématiques :



Centre – Réaménagement de la place Marquise

(budget participatif 2011)

Firminy-Vert – Création d’un WC public

(budget participatif 2013/2014)

Chazeau – Réhabilitation de la passerelle du

Combobert (budget participatif 2013)



Tardive – Sécurisation de la sortie de château de

la Marronnière (budget participatif 2012) Mas – Réaménagement de la parcelle du lavoir


Fayol – Création d’une aire de jeux


Les Etats Généraux

de la Jeunesse

Action pour les jeunes de 14 à 25 ans habitant Firminy,

la mairie encourage, soutient et valorise les initiatives.

Dès septembre : appel à projet par le site internet, le profil Facebook et le flashcode des flyers

distribués au public cible. Les jeunes proposent des projets concernant la culture, le sport,

l'humanitaire ou emploi.

Mi-décembre : plénière annuelle qui rassemble tous les jeunes impliqués dans les Etats

Généraux de la Jeunesse. Vote des projets proposés.

Exemple de projets réalisés : mise en place d’une bourse BAFA, création d’un skate parc,

organisation d’une soirée humanitaire, réalisation d’un mur à graffer sur le thème du

patrimoine.

Les projets votés sont menés avec les jeunes (groupe de travail). Ils sont

acteurs de leur réalisation.


des écoles

Lancement de cette action en 2010 dans la cadre de la démarche de démocratie

participative : 350 000 € d’investissement (13 sites scolaires).

Les écoles maternelles et élémentaires co-décident de l’amélioration du cadre de la vie

scolaire dans les écoles de la ville : travaux d’investissement et d’embellissement.

Le principe est d’engager une réflexion collective sur les travaux de l’ensemble des écoles.

Une charte fixe le rôle des différents acteurs (représentants des parents d’élèves,

techniciens, équipe pédagogique élus et DDEN) et le calendrier de travail avec deux

réunions publiques par an (une 1ère fin janvier pour présenter le chiffrage des projets et de

décider ceux retenus et une 2ème en septembre pour faire un bilan des projets réalisés

effectués et un point financier sur l’année écoulée.

Les objectifs :

- Créer un lien de débat et de dialogue,

- Croiser les regards pour améliorer l’efficacité de l’action publique,

- Ne plus limiter le pouvoir de décision aux seuls élus et techniciens mais le

partager avec tous les acteurs des écoles maternelles et élémentaires de

Firminy.

#capcom14 : at9 – comment mettre en place un budget participatif ?

Presentations & Public Speaking