base de donnees web

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  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    CHARFI Houssem

    Date de cration : 01.02.2006Date de dpt : 25.02.2006

    Niveau : BAC + 5

    Base de donnes Web

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Institut Suprieur dInformatique et de Technologie de Communication

    Hammam Sousse

    Les Bases de donne WEBRalis par :

    Abir Hassayoun ,

    Fatma Laribi ,

    Ahlem Harchay,Nesrine Bel Haj Hammouda,

    Berguiga Abdelwahed

    Houssem Charfi

    Anne universitaire 2005-2006

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    qBase de donnes web

    Plan

    qqASPASP, JSP, PHPSP, PHPq Evolution des architectures:

    Architecture Multi-tiersLes Middlewares

    q

    XML & Les Bases de donnesqNouvelles Architectures du Web

    Base sur XML

    qApplication

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les donnes semi structures et

    laccs aux Base de donnes

    depuis Java et XML

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    Serveur Web dynamiqueso La communication

    entre un ordinateurclient et un serveurWeb fait appel auprotocole HTTPouvert.

    o Le Web est considrcomme un systmeClient/serveur

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    Les donnes semi structuresq Ils sont structures de faon htrogne

    absence de structure fixe et rigide.

    q Ils voluent si rapidement que les changementsne se rpercutent pas au niveau de la structure.

    q Lchange de donnes structure variable

    est base sur XML.qIls reprsentent un domaine particulirementintressant pour les langages de requtes et leraisonnement extensionnel.

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    Labstraction de ces donnes est toujours fonction desutilisations envisages: plusieurs structures sont possibles,exhibant des qualits diffrentes.

    vLa structure des donnes nest pas entirementconnue.Problme:

    Ceci conduit au fait que linterrogation de ces donnes

    suppose un accs par le contenu, ce qui loppose laccs viala structure (exemple : systmes relationnels).

    Les traitements (calculs) impliquant des donnes semistructures peuvent facilement conduire des situations de noterminaison

    vLes utilisateurs naviguent au hasard dans lesdonnes en raison de la non ncessit duneconnaissance structurelle.

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    Accs aux base de donnesoDepuis Java

    Une application Java accde aux bases de donnesrelationnelles

    JDBC (Java standard database connectivity)

    SQL (Standard Query Language)

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    Accs aux base de donneso

    Depuis XML XML permet la modlisation flexible

    de documents structures irrgulires

    XML permet lintgration sous forme de balisesles mta-informations avec les donnes

    XML permet la composition de documentscomplexes par agrgation et associationmultivalues

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    qq Active Server Pages (ASP)ctive Server Pages (ASP)

    qq Personnalersonnal Home Pages (PHP)ome Pages (PHP)

    qq Les Java Server Pages (JSP)es Java Server Pages (JSP)

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    Les Active Server Pages de Microsoft(1/6)

    ASP (Active Server Pages) un environnement de programmation,

    permettant de reprsenter sous forme d'objets les interactions entrele navigateur du client, le serveur web, ainsi que les connexions des bases de donnes.

    les ASP hbergent des applicationsdans un centre de donnes distanceet les fournissent leurs clients via uneliaison scurise IP.

    I. Introduction:

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les ASP sont excutes du ct du serveur et non du ct client.

    Les ASP sont intgrables au sein d'une page Web en HTML l'aide

    de balises spciales.

    Les Active Server Pages s'inscrivent dans une architecture 3-tiers.

    Les Active Server Pages de Microsoft(2/6)

    I. Introduction:

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les Active Server Pages de Microsoft(2/6)

    I. Introduction: Un serveur supportant les ASP peut servir d'intermdiaire entre le navigateur

    du client et une BD en permettant un accs grce la technologie ADO , qui fournit

    es lments ncessaires la connexion un systme de gestion de bases de donnes,

    la manipulation des donnes grce au langage SQL.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les Active Server Pages de Microsoft(3/6)

    II. Accs aux bases de donnes : ActiveX Data Object (ADO) permet daccder des bases de donnes,

    par le biais des pages Web.

    ADO est constitu d'un ensemble de composant COM.

    Nombreux environnements tels que : Visual Basic, ASP, Visual J++...II.1. Architecture de l'API ADO : L'API ADO permet de manipuler diffrents types de bases de donnes(oracle,

    Sql Server et access ...)

    Les classes, les mthodes et les proprits seront les mmes.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les Active Server Pages de Microsoft(4/6)

    II.2. Les fournisseurs compatibles OLE DB : OLE DB (Object Linking and Embedded DataBase) est une API qui respecte

    tous les concepts de bases de donnes, pour la mise en oeuvre des pilotes

    OLE DB.

    ADO ne permet pas de se connecter directement une base de donnes particulire :

    il est obligatoire de passer par OLE DB.

    Ainsi via OLE DB, on peut accder la base de donnes souhaite.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    ODBC est un standard dfinit par un groupe de socits et est implment de telle

    manire qu'il puisse tre vue comme tant un fournisseur compatible OLE DB.

    ODBC fournit des drivers pour des bases de donnes supplmentaires, le coupage

    OLE DB/ODBC donne des possibilits pour l'accs aux BD.

    II.3. Open Database Connectivity (ODBC) :

    Les Active Server Pages de Microsoft(5/6)

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    III. Les objets ASP:

    Les Active Server Pages de Microsoft(6/6)

    sert valider ou annuler une transaction dmarre par unscript ASPobjectConte-nt

    sert stocker des informations ncessaires la session d'unutilisateur donnSession

    permet d'accder aux mthodes et aux proprits du serveurerversert contrler les informations envoyes l'utilisateuresponse accder toute information transmise dans une requte

    HTTPRequestSert partager des informations entre tous les utilisateurs

    d'une application donne.Application Descriptionbjet

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les Scripts PHP (1/5)I. Introduction:

    PHP (Personnal Home Pages) est un langage utilis dans des applications web

    pour crire des scripts HTML.

    L'essentiel de sa syntaxe est emprunte aux langages C, Java et Perl,mais il y

    sont ajout plusieurs fonctionnalits.

    Le but de ce langage est de permettre aux dveloppeurs web de concevoirrapidement des sites aux pages dynamiques.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    P oste client Site serveur

    SGBD

    requtes SQLventuelles4 Rponse HTTP

    Affichage de la

    page

    DD

    Serveur Web

    Dmon http

    Code html/

    JavaScript

    Navigateur client

    1 Requte httpdemandant index.php 2 recherche deindex.php sur le disque

    3 interprtation descommandes PHPInterprteur

    php

    Les Scripts PHP (2/5)II. Principe de base du php:

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    1- Connexionmysql_connect(host,user,pass)Les paramtres requis sont : hte : Adresse du serveur hbergeant la base de

    donnes (en gnral : localhost) user : Nom de l'utilisateur de la base de donnes pass : Mot de passe de l'utilisateur

    Les Scripts PHP (3/5)III. Manipulation dune base de donnes:

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    mysql_select_db(base_name,conn_id)Les paramtres requis sont les suivants : base_name : Nom de la base de donnes conn_id : Identifiant de la connexion au serveur MySQL

    2 Slection de la BDD:

    Les Scripts PHP (4/5)

    3- Excution dune requte:mysql_query(query,base_id)Les paramtres requis sont les suivants : query : Requte SQL base_id : Identifiant de la connexion au serveur MySQL

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    4 - Lecture des donnes:mysql_fetch_array($resultat)"$resultat" est la valeur retourne par mysql_query

    Les Scripts PHP (5/5)

    5 - Fermeture de la connexion:mysql_close(base_id)Les paramtres requis sont les suivants : base_id : Identifiant de la connexion au serveur MySQL

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les Java Server Pages (1/5)

    J SP ou Java Server Pages est un langage proche d'ASP. Un langage de script puissant excut du ct du serveur et non du ct client

    Une page JSP ressemble plus une page HTML qu' une classe Java..

    I. Introduction:

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les Java Server Pages (2/5)

    II. Fonctionnement des JSP: Une page utilisant les JSP est excute au moment de la requte par un moteur de

    JSP (doGet et doPost).

    Lorsqu'un utilisateur appelle une page JSP, le serveur Web appelle le moteur

    de JSP qui cre un code source Java partir du script JSP, compile la classe afin

    de fournir un fichier compil (d'extension .class). Construire une servelet partir du Script JSP.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les Java Server Pages (3/5)

    Une page JSP peut contenir en plus du code HTML quatre types

    d'lments :

    Des directives : informations globales relatives la page.

    Des dclarations : permettant de dclarer des mthodes et attributs.

    Des scriptlets : du code Java qui sera traduit en code dans la mthode

    service() de la servlet rsultant. Des expressions : permettant d'envoyer facilement des chanes cres

    dynamiquement vers le navigateur.

    III. Les lments d'une page JSP:

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    IV. Accs BD: JDBC

    Les Java Server Pages (4/5)o // ConnexionConnection con = DriverManager.getConnection(url)o // Cration d'une instruction

    Statement statement = con.createStatement()o // Excution d'une requete

    String query = "SELECT * FROM Employs"ResultSet resultset =statement.executeQuery(query)

    o // Traitement des rsultatswhile(resultset.next()) {System.out.println(resultset.getString(2) + " " +resultset.getString(3)) }

    o // fermeture de la connexioncon.close() }

    Application Serveur de

    donnes

    Base de

    donnes

    SQL

    ResultSet

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les Java Server Pages (5/5)V. Objets d'environnements:

    Objet Descriptionrequest Objet contenant la requte du client

    responseObjet contenant la rponse de la page JSP. Gnralement inutilis

    (HTML en flux de sortie)

    pageContext Objet contenant des informations sur l'environnement du serveur

    session Objet contenant la session en cours

    application Objet contenant le contexte de servletout Objet contenant le flux de sortie

    config Objet contenant la configuration de la servlet

    page Objet dsignant la page elle-mme

    exception Objet reprsentant une exception non intercepte

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Evolution des architecturesAr chitectur e Mu lti-tiers

    Les Middlew ar es

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Architectures Client-Serveur

    Dfinition :modle d'architecture applicative o les programmes sont rpartisentre processus clients et serveurs communiquant par des

    requtes avec rponses.

    Une rpartition hirarchique des fonctions :v Donnes sur le serveur partages entre N clientsv Interfaces graphiques sur la station de travail

    personnellev Communication par des protocoles standardissv Distribution des programmes applicatifs afin de

    minimiser les cots

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    volution des ArchitecturesLes trois niveaux d'abstraction d'une application

    1. La couche de prsentation :encore appele IHM, permet l'interaction de l'applicationavec l'utilisateur.

    Cette couche gre les saisies au clavier, la souris

    et la prsentation des informations l'cran.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    volution des ArchitecturesLes trois niveaux d'abstraction d'une application

    1. La couche de prsentation :2. La logique applicative, les traitements :

    dcrivant les travaux raliser par l'application.

    Ils peuvent tre dcoups en deux familles :A-Les traitements locaux:

    regroupant les contrles effectusau niveau du dialogue avec l'IHMB- Les traitements globaux:appele B u s i n e s s L o g i c ou c o u c h e m t i e r , contientles rgles internes qui rgissent une entreprise donne.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    volution des ArchitecturesLes trois niveaux d'abstraction d'une application

    1. La couche de prsentation :2. La logique applicative, les traitements :3. Les donnes:

    ou plus exactement l'accs aux donnes,

    regroupant l'ensemble des mcanismes permettantla gestion des informations stockes par l'application.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Architecture 1re gnration

    Windows NT UNIXCLIENTSAPPLICATIONS

    REQUETE RESULTAT

    rglesSGBDNT, UNIX, NOVELL

    APPLICATIONS

    SERVEUR

    APPLICATION

    Donnes

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Le C/S de 2me gnration Procdure stocke :n Procdure accomplissant unefonction de service sur les donnesn Exemple : Entre ou sortie de stock

    o Architecture oriente services plutt querequtes :n Distribution des traitementsn Peut tre automatise

    o volution et passage l'chelle :n P ossibilit de serveurs multiples,avec redondancesn Possibilit de donnes prives surles clients

    ApplicationOutil Applicatif

    Outil de connectabilitProtocole Rseau

    Serveur BD

    base dedonnes

    Client

    Requtes de servicesRsultats

    ServeurProtocole Rseau

    Outil deconnectabilitrocduresStockes

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Intrt du C/S de 2me gnration

    Rduction des transferts rseauxn non ncessit de monter les donnes dans le client pour les

    modifiern appel de services plus compact

    Distribution automatique des applicationsn dveloppement sur le poste de travailn partitionnement par tirer-dposer (drag & drop)

    Simplification des outils de dveloppementn principe de la fentre uniquen modlisation uniforme des objets applicatifsn invisibilit du modle de donnes l'extrieur du serveur

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Vers le C/S Universel (3me gn .) Intgration du Web et du client-serveurn navigateur prsentation standard pour le clientn possibilit de petites applications (contrles) sur le clientn trs grande portabilit (I ntranet, Internet)

    o Architecture 3 strates (3-tiered)n Base de donnes avec procdures stockesn Services applicatifs partags et objets mtiers (EJB, ActiveX)n P rsentation hypertexte multimdia avec contrles

    o Support de l'hypermdian types de donnes varies et extensibles (texte, image,vido)n hypertexte et navigation entre documents et applications

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    37/94

    Le stockage et l'interrogation de

    document XML dans les bases

    de donnes

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Stockage de Donnes XMLTrois type de documents XML :o Donnes XML (Export de data base)n Structure rguliren Requtes Slection, jointure, projection n Opration de trie de regroupement

    o Document XML (donnes mixtes) texte+donnesn Structure irrgulire

    n Fragments de texte de taille importanten Requte slection, projection

    o Flux XML (service web)n Requte de filtrage et des fragments de petite

    taille

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Stockage de XML : Critre de choixoTemps dexcution des requtesoTaille des donnesoSchmas de stockage

    Gnralement il faut faire un choix parmi cesproprits Problmes doptimisation

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Choix 1 : Les Fichierso Fichiers Plats:

    n Petits documentsn Langage de requtes

    o Avantages:

    n Temps de chargementn Temps de reconstruction

    Choix 3 : BD tendueso SGBD (objet-) relationnelle

    tendu avec des outils pour letraitement de XML:n Dfinition dun schma relationnel

    pour stocker XML

    n Nouveau type dattribut XML

    n Interrogation avec SQL

    o Avantages:n Traitement de XML et des tables

    en mme temps

    n Passage doux du relationnel vers

    XML

    Choix 2 : BD XML Native(NXD)

    o BD Conu pour XML:n Modle conu pour le

    stockage et laccs desarbres ordonnes

    n XML est lentit centralede la base (=relation)

    o Avantages:n Chargement efficace des

    gros documentsn Mise jours efficace.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Choix 3 : BD tendues

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Stockage dans une BD relationnelleoSystme:n Oracle XMLn IBM DB2 XML Extendern Microsoft OpenXMLn Excellon

    o

    Caractristiques:n Importation gnrique & guid par lesschmas

    n Langages : SQL + TAD pour XML

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Mapping XML Relation (tables)o1st il fait dfinir un mapping :

    permet

    n Limportation de XML vers des tables

    n Lexportation du relationnel vers XML

    o

    Il faut satisfaire les contraintes de Labase de donnes

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    XML& RelationXML

    o Modle darbre ordonnso Structure irrgulire

    n lments optionnelsn Attributs optionnelsn lments multiples

    Relationso Modle ensembliste

    n Relation = ensemble den-uplets

    o Absence dordreo Schma obligatoire

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Stocker XML dans une BD relationnellesoMapping Gnrique:n Deux tables : une table binaire pour stocker lordre,

    les balises et la relation parent/enfant, une tablebinaire pour les valeurs.

    n Schma Monet

    n Attributs de type XML

    oMapping Guid par la DTD:n Inlining

    n Table Objet/relationnel

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Exemple : Document XML

    TlcomC.ServinJ.P.ArnaudDunod

    Comprendre XSLT B. Amann

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Biblio

    Livre Livre

    Titre Auteur Auteur diteur Titre Auteur

    Tlcom C.Servin J.P.Arnaud Dunod Comprendre XSLT B. Amann

    n8

    n6

    n4

    n2

    n5

    n7

    n3 n9

    n1

    Arbre XML

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    48/94

    Stocker XML dans une BD relationnellesoMapping Gnrique:n Deux tables : une table binaire pour stocker lordre,

    les balises et la relation parent/enfant, une tablebinaire pour les valeurs.

    n Schma Monet

    n Attributs de type XML

    oMapping Guid par la DTD:n Inlining

    n Table Objet/relationnel

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    49/94

    Relation darc parents/enfant :

    n9cdataauteur2n7

    n8Cdatatitre1n7

    n6Cdataditeur4n2

    n5Cdataauteur3n2

    n4Cdataauteur2n2

    n3Cdatatitre1n2

    n7reflivre2n1

    n2reflivre1n1

    n1refbiblio1n0

    idTypeLabPosPart

    B. Amannn9

    Comprendre XSLTn8

    Dunodn6

    J.P. Arnaudn5

    C. Servinn4Tlcomn3

    ValNud

    ntable binaire des valeurs.

    ntable stockant lordre, lesbalises et la relation

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    50/94

    Requte : Les titres de livres de C. Servino En XQuery:

    For $l in document("biblio.xml")/biblio/livre,Where $l/auteur = "C. Servin"

    Return $l/titre

    o En SQL :n 4 slections et 4 jointu res:

    select V2.val

    from R L, R A, R T, S V1, S V2

    where L.lab = livre and A.lab = auteur and

    T.lab = titre and

    L.id = A.par and L.id = T.par and

    A.id = V1.noeud and T.id = V2.noeud and

    V1.val = C. Servin

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    51/94

    La Solution avec Oracle

    oDeux Solutions:n Attribut de type XMLType:

    o Interrogation avec XPath

    o fonctions de transformation relation XML

    n Stratgies dexportation

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    52/94

    Interrogation avec XPath

    o SQL/XML est un avant-projet de norme qui dcrit une intgration fonctionnelle du

    langage XML dans SQL : elle dcrit les modes d'utilisation du langage SQL en

    combinaison avec XML. Les fonctions prises en charge vous permettent d'crire des

    requtes qui construisent des documents XML partir de donnes relationnelles.

    n Les Fonctions:

    1. XMLType

    2. XMLElement

    3. XMLAGG et XMLAttributes

    4. Extract() & ExtractValue()

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    53/94

    XMLType

    o Description :n Permet daccder, extraire et interroger le document XML en utilisant les expressions

    XPath.

    n Oracle dispose aussi des diverses fonctions SQL et PL/SQL qui permettent de crer

    des valeurs XMLType.

    o Syntaxe:n CREATE TABLE [schema.] table OF XMLTYPE [XMLTYPE XMLType_storage]

    [XMLSchema_spec]

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    54/94

    XMLType

    Exempleo Cration dun XMLTypeCREATE TABLE warehouses(

    warehouse_id NUMBER(4),warehouse_spec XMLTYPE,location_id NUMBER(4))

    C r a t io n d u n e c o l o n n e X M L T y p e.

    Exempleo Insertion dans un XMLTypeINSERT INTO warehouses

    VALUES ( 100,XMLType( 'Owned12/11/02

    '), 1003)

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    55/94

    Requtes SQL/XML

    Exempleo Requte:n Select w.warehouse_spec.getClobVal()

    from warehouse w

    o Rsultat:w.warehouse_spec.getClobVal()

    ----------------------------------

    Owned12/11/02

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    56/94

    Requte SQL/XML avec extraction XPathExempleo Requte:

    SQL> select w.warehouse_spec.extract(/warehouse//Building).getClobVal()

    2. from warehouse w

    3. where w.warehouse_spec.extract(/warehouse//date/text()

    4. ).getStringVal() = 12/11/02

    o Rsultat:w.warehouse_spec.extract(/warehouse//Building).getClobVal()----------------------------------Owned

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    57/94

    transformation relation XML

    o XML

    Toto

    Paris

    ...

    o SQLcreate type AddrType

    as OBJECT (

    City VARCHAR2(32)

    Street VARCHAR2(32))

    create table Person (

    Name VARCHAR2(32)

    Addr AddrType)

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

    58/94

    Stratgies dexportation

    o Trois tapes : extraction-structuration-balisage (ESB)

    n Choix 1 : Composition des oprations :ESBtable par tableEglobale suivi de SBESglobale suivi de B

    n Choix 2 Intgration au moteur de requtes :o SBinterne :

    extension moteur de requtesmeilleure performance (deux fois plus rapide)

    o SBexterne :procdures stockes, XSLT, ..pas dextension du moteur de requtes

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Construction dun document XMLo Oracle fournit une solution ESB interne :

    SELECT id,

    XMLELEMENT( NAME product_info,

    XMLELEMENT( NAME item_name, product.name ),

    XMLELEMENT( NAME quantity_left, product.quantity ),

    XMLELEMENT( NAME description, product.size || ' ' ||

    product.color || ' ' || product.name )

    ) AS results

    FROM product

    WHERE quantity > 30

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    ......

    Tee Shirt75One size fitsall Black Tee Shirt

    302

    Tee Shirt54Medium OrangeTee Shirt

    301

    resultsd

    Construction dun document XML

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Autres Fonctions

    o XMLFOREST :n Spcifie que le contenue de llment dans la requte est de type XML

    o SELECT XMLFOREST( 'bowler' AS produit )

    o XMLELE MENT :n Construit un lment XML partir de donnes relationnelles

    o SELECT id, XMLELEMENT( NAME product_type, 'hat' )FROM productWHERE

    name IN ( 'Baseball Cap', 'Visor' )

    o XMLATTRIBUTES :n Permet dajouter des attributs aux lments dans la requte

    o XMLAGG :n Permet de produire une fort d'lments XML partir d'une collection d'lments

    XML.

    n Produit un seul rsultat XML agrg pour toutes les lignes de la requte

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Choix 1 : Les Fichierso Fichiers Plats:

    n Petits documentsn Langage de requtes

    o Avantages:

    n Temps de chargementn Temps de reconstruction

    Choix 3 : BD tendueso SGBD (objet-) relationnelle

    tendu avec des outils pour letraitement de XML:n Dfinition dun schma relationnel

    pour stocker XML

    n Nouveau type dattribut XML

    n Interrogation avec SQL

    o Avantages:n Traitement de XML et des tables

    en mme temps

    n Passage doux du relationnel vers

    XML

    Choix 2 : BD XML Native(NXD)

    o BD Conu pour XML:n Modle conu pour le

    stockage et laccs desarbres ordonnes

    n XML est lentit centralede la base (=relation)

    o Avantages:n Chargement efficace des

    gros documentsn Mise jours efficace.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Nouvelles Architectures du Web

    Base sur XML

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Nouvelles Architectures du WebBase sur XMLqPrsentationqConcept de baseqService Oriented ArchitectureqEntreprise Service Bus

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    q Les standards XML sont au cur des nouvelles solutionsdintgration proposes actuellement. Elles sont issues de laconvergence de plusieurs technologies :

    Les technologies middleware en gnral (MOM, ORB) et lEAI

    Les technologies de lEDI (Electronic Data Interchange)

    Les services Web

    Ces technologies mais surtout les concepts darchitecturesassocis SOA (Service Oriented Architecture) sont la basedune nouvelle gnration de middleware les ESB (EntrepriseService Bus).

    Prsentation

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Concepts de base

    Les technologies middleware en gnral (MOM, ORB) et lEAI(Enterprise Application Integration) en particulier. Cesderniers ont particips la gnralisation des outils decommunication inter-applications (A2A) et la diffusion desconcepts. Bien quun effort de standardisation ait eu lieu au

    niveau des couches basses de communication (CORBA/IIOP)ces outils sont trs souvent spcifiques un diteur etmanquent de standardisation et dinteroprabilit.

    Les technologies middleware

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les technologies de lEDI (Electronic Data Interchange) ontt dveloppes pour lchange de donnes inter-entreprises(B2B). Essentiellement oriente vers lchange dedocuments, la communaut s'est surtout focalise sur ladfinition de standards mtiers pour les processus dchangeet la reprsentation des informations (Edifact en Europe etAnsiX12 aux tats-Unis).

    Concepts de baseLes technologies de lEDI

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les services Web qui sappuient sur un ensemble despcifications XML (SOAP, WSDL et UDDI) afin de publiersous une forme accessible par Internet les interfaces desapplications. Les principaux avantages de cette technologie

    sont bien sr lis sa standardisation et sa facilit de miseen uvre, notamment dans le cas de limplmentation Webde SOAP (HTTP).

    Concepts de baseLes services Web

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    SOA(Service Oriented Architecture)concept (pattern) darchitecture faiblement couple

    La notion de SOA (Service Oriented Architecture) dfinit un styledarchitecture reposant sur lassemblage de services proposs par lesapplications. Dans ce style darchitecture, les diffrents composants logicielssont connects par un couplage lche.

    Globalement, lapproche SOA est lunion :

    Dune mthodologie pour identifier et concevoir desapplications comme des assemblages de services,

    Dun ensemble doutils et dinfrastructures pourfaciliter la cration de ces services et leur utilisation,

    De patterns de construction de services.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    SOA(Service Oriented Architecture)

    Un des patterns de base de ce type darchitecture est le find, bindand execute qui autorise un consommateur de service demander

    un rpertoire partag un service correspondant un critre spcifi

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    ESB(Entreprise Service Bus)q Concept apparu en 2003, dfini par le Gartner Group, et pousstout particulirement par Sonic Software et son vangliste DaveChappell dont le livre sur Enterprise Service Bus a t publi en

    2004.

    q LESB emprunte lapproche EAI la possibilit de proposer desoutils pour :

    Lacheminement et le routage des messages.

    La connexion des progiciels (ERP, CRM) ou des

    technologies standards (SGBDR, XML, etc.).La transformation des donnes.

    La gestion du workflow applicatif.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Architecture rpartie

    e-SI

    Entreprise

    Mdiatrice

    SIEntreprise

    SI

    Entreprise

    SIEntreprise

    SI

    Entreprise

    Avec les architectures objets distribus, nous pouvons abordern'importe quelle organisation de regroupements d'entreprises dsirant

    partager des processus ou des services

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Application

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Les applicationsXML fournit les composants cls pour raliser desprojets :

    Dintgrations dapplications : EAI,D'intgration de bases de donnes : HDI...

    oLintgration de sou rces de donnes htrognes etleur publication sur I nternet/ IntranetoL'interoprabilit avec les bases de don nes et lesapplications existantes

    Lintgration des applications ncessitent :

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    EAI(Entreprise Application Integ ration)EAI permet de synchroniser et de faire communiquer desapplications htrognes par change dinformations entemps rel, indpendamment des plates-formes et duformat des donnes.Le rle dun EAI sarrte la gestion des interfaces et deschanges inter-applicatifs. Il nintervient pas dans lefonctionnement interne des applications de lentreprise.Le choix dun outil dEAI nest donc pas structurant pour lesystme dinformation dune entreprise.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Intgration des interfaces entreapplications

    Appli 1

    Appli 2

    Appli 3

    Appli 5

    4Appli

    Appli 1 Appli 2 Appli 3

    BUS DEchange

    Appli 4Appli 5

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Intrt des EAIUn outil dEAI permet de suivre et de matriser lvolutionet/ ou la refonte du systme dinformation :

    dans un premier temps sans remplacer les applicationsexistantes, en fdrant progressivement les interfacesentre applications (flux par flux),en connectant les nouvelles applications au busdchange unique au fur et mesure de leur apparitionpour leur transmettre linformation dont elles ontbesoin.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Intrt des EAILEAI permet galement de mettre en uvre lune des troissolutions possibles pour rsoudre les problmes deredondance dinformation dans les diffrentes applications delentreprise :osuppression totale de la redondance : on ne conserve quunseul rfrentiel pour chaque donne et on met en uvre danslEAI les interfaces ncessaires pour transmettre la donneaux applications qui en ont besoin,oidentification dune application matre : on dtermine pourchaque donne quelle est la structure de rfrence et on meten uvre dans lEAI les interfaces ncessaires pourtransmettre la donne aux autres applications qui lacontiennent et lutilisent,omises jour croises : on met en uvre dans lEAI toutesles interfaces ncessaires pour que la donne soitautomatiquement mise jour dans les applications.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    EDI(Echange de donne informatis)L'EDI, ou l'change de Donnes I nformatis (changepar tltransmission de donnes structures d'ordinateur ordinateur selon des formats standards entrepartenaires indpendants) est :

    Un outil de communication multi-fonctions :transport, banque, administration...Un outil qui s'inscrit dans une dmarche departenariatUn outil et non une technologie

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Applications Bnfices de l'EDI

    Les changes commerciaux L'ordre et suivi de transport La sous-traitance logistique Les changes de donnes fi nancires Les changes de donnes comp tables L'assurance

    vRduction des temps de saisievDiminution des litigesvRduction des cots administratifsvRduction des cycles commerciauxvAugmentation du chiffre d'affairesvAmlioration des relations commerciales

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Mise en oeuvre de l'EDIo Nommage d'un responsable EDIo Choix des standardso Choix des partenaireso Choix des fluxo Choix du rseau (les critres de choix sont :prsence internationale, interconnexions, cots,disponibilit, scurit, services de base)o Choix de la station de tlcommunicationo Choix de l'EDI sur Internet ou d'un traducteuro

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Convention d' interchangeAvant de commencer changer des messageslectroniques, les partenaires doivent tablir un contratqui dfinit les conditions dans lesquelles les changessont raliss. Un tel contrat est appel Conventiond'interchange.

    Identification des partenaires impliqusBase de l'accordSpcifications des messages EDIInformations sur les tlcommunicationsScurit, confidentialit et stockage des donnesPlanning des transmissions....

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Langages EDILes langages EDI sont des ensembles structurs. Lescomposants de langages sont organisshirarchiquement en :

    Le langage EANCOMLe langage GENCOD

    DonnesSegments de donnesventuellement, groupes de segmentsMessages

    Les langages EDI sont :

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    GED(gestion lectronique de documents)

    Il a pour fonction d'organiser et de grer desinformations et des documents lectroniques au seind'une organisation.

    travers un ensemble d'outils et de techniques, ellepermet de dmatrialiser, classer, grer et stocker desdocuments partir d'applications informatiques dans lecadre normal des activits de l'organisation.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Oprations de la GED

    L ' a c q u i s i t i o n d e s d o c u m e n t s

    change de documents lectroniquesL e s t o c k a g e d e s d o c u m e n t s

    L ' i n d e x a t i o n d e s d o c u m e n t s

    L a r e c h e r c h e d e s d o c u m e n t s

    L a r e s t i t u t i o n d e s d o c u m e n t s

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Le projet GEIDE dansl'organisationLa ralisation d'un projet de GED se fait par tapes ol'utilisateur est toujours associ : identification des acteurs du projet ( dcideurs,responsables, utilisateurs ) dfinition de l'information qui doit alimenter le systmede GED, inventaire des documents existants tablissement d'un scnario de cycle de vie pour chaquetype de document mise en place progressive du nouveau systme etvalidation ( cohabitation avec l'ancien systme) formation des utilisateurs exploitation et maintenance.

    Le choix d'un projet pilote permet de se lancer sur cestechnologies de faon mesure et de permettre unevaluation de la faisabilit.

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    MERCI

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Licences Creative CommonsQuelle est la qualification juridique des documents-type Creative Commons ?

    Les documents Creative Commons sont des contrats-type qui permettent lauteur decommuniqueraupublic les conditions dutilisation de son uvre.

    Ce sont des offres ou pollicitations, loffre tant dfinie comme la manifestationde volont

    () par laquelle une personne propose une ou plusieurs autres (dtermines ou

    indtermines) la conclusion dun contrat certaines conditions (1).

    On peut qualifier ces offres de contrats excution successive et de concession de droit

    dusage. Elles sont fournies titredinformation gratuitement par Creative Commons et

    nimpliquent aucuntransfertdesdroits de proprit intellectuelle (2). Elles ne peuvent doncpas tre qualifies de vente ou de cession.

    La qualification de prt usage ou de commodat adresse les biens qui doivent tre restitus,

    ce qui na gure de sens dans le cas de biens immatriels.

    Le louage de chose incorporelle ou licence (location dun meuble incorporel en droit de laproprit intellectuelle) est dfini larticle 1709 du Code Civil comme un contrat par

    lequel l'une des parties s'oblige faire jouir l'autre d'une chose pendant un certain temps, et

    moyennant un certain prix que celle-ci s'oblige de lui payer. Le prix payer nentrane ici

    aucune rmunration, mais les obligations qui psent sur lAcceptant laissent penser que la

    personne qui offre une uvre sous de telles conditions en retire des avantages.

    Le respect de la destination et lusage de la chose loue en bon pre de famille fait partie des

    rgles communes aux baux des maisons et des biens ruraux.

    La qualification de licence, sous-catgorie de contrats, est traditionnellement rserve la

    proprit industrielle (licence de brevet ou de marque) et aux logiciels, et nest pas employe

    en proprit littraire et artistique. Cependant, ce terme est communment utilis pour

    nommer les Creative Commons licenses, sous l'influence du terme amricain et du concept de

    "licences libres" : licence GNU GPL, Licence Art Libre...

    La nouveaut de ce type doffre peut enfin amener la qualification de contrat innomm.

    Quelle est la validit des licences Creative Commons au regard du formalisme

    franais des contrats de droit dauteur ?

    Le formalisme des contrats de cession de droits de proprit littraire et artistique (CPI L.

    131-3) peut sappliquer aux licences ou autorisations dutilisation (3). Celles-ci doiventdcrire de manire prcise le domaine d'exploitation, soit ltendue, la destination, le lieu et la

    dure des droits concds.

    Larticle 3 des licences Creative Commons numre ltendue des droits proposs : la reproduction de luvre seule ou incorpore dans une uvre dite collective, comme une

    publication priodique, une anthologie ou une encyclopdie , au sens de larticle L. 121.8 du

    CPI, voire modifie en vue de former certaines uvres dites drives : traductions, les

    arrangements musicaux, les adaptations thtrales, littraires ou cinmatographiques, les

    enregistrements sonores, les reproductions par un art ou un procd quelconque, les rsums,

    la distribution dexemplaires ou denregistrements desdites uvres, au sens du CPI, article

    L. 122-4, seconde phrase.

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    La dure (toute la dure lgale de protection de luvre, telle quelle est dfinie aux articlesL. 123, L. 132-19, L. 211-4) et ltendue (le monde entier) sont galement identifies.

    Quant la destination, elle est clairement reprable dans lintention de lauteur de contribuer

    un fonds commun en autorisant certaines utilisations gratuites de son uvre.

    La cession des droits de reproduction et de reprsentation titre gratuit est permise larticleL. 122-7 du CPI.

    On prcisera que les sous-licences sont explicitement interdites dans les documents Creative

    Commons, tre titulaire dun droit dusage ne confre pas au bnficiaire dune licence

    Creative Commons le droit de cder ces droits. Le bnficiaire ne pourra distribuer l'oeuvre

    ou la communiquer au public que sous les mmes conditions sous lesquelles il l'a reue.

    Le terme bnficiaire et non pas le terme licenci a t retenu pour dsigner dans la

    traduction franaise la personne qui accepte loffre. Ce choix marque une volont de

    confirmer cette interdiction et peut ainsi favoriser ainsi le consentement clair de lacceptant.

    Larticle 3 de la version originale prvoit que Les droits mentionns ci-dessus peuvent tre

    exercs sur tous les supports, mdias, procds techniques et formats, quils soient connusaujourdhui ou mis au point dans le futur.

    Larticle L. 131-6 accepte la clause d'une cession qui tend confrer le droit d'exploiter

    l'oeuvresous une forme non prvisible ou non prvue la date du contrat. . Elle doittreexpresse , ce qui est le cas dans la version originale des licences. Mais tant donn quelle

    doit galement stipuler une participation corrlative aux profits d'exploitation , la phrase a

    t carte de la version franaise, linstar de la solution retenue par les traducteurs

    allemands conformment larticle 31.4 de la loi allemande sur le droit dauteur de 1965, plus

    stricte, qui interdit lexploitation sous une forme non prvisible.

    Si les cessions peuvent tre consenties titre gratuit, larticle L131-3 du CPI prvoit que les

    adaptationsaudiovisuelles doivent prvoir une rmunration.

    Cependant, la jurisprudence (4) a admis la validit dune cession des droits dadaptation

    audiovisuelle mme si aucune rmunration ntait stipule, la contrepartie tant fournie par

    la publicit faite louvrage, uvre prexistante. Lintention de lauteur dobtenir une

    diffusion et une distribution de son oeuvre sous Creative Commons plus large peut tre

    interprte comme le souhait d'une plus grande notorit grce aux copies et aux diffusions

    qu'effectueront les Acceptants, sans exiger une exploitation conforme aux rgles spcifiques

    dun contrat ddition, ni tre li par un contrat d'exclusivit avec un producteur.

    Lautorisation dadaptation audiovisuelle ne doit-elle pas figurer dans un contrat crit distinctde celui qui autorise les autres actes ?

    Daprs larticle L113-4, luvre composite est la proprit de lauteur qui la ralise,

    sous rserve des droits de lauteur de luvre prexistante .

    Larticle L131-4 alina 3 stipule que les cessions portant sur les droits dadaptation

    audiovisuelle doivent faire lobjet dun contrat crit sur un document distinct du contrat

    relatif ldition proprement dite de luvre imprime . On peut se demander si le choix de

    loption qui autorise les modifications ne contraindrait pas recourir deux contrats Creative

    Commons spares, de manire respecter cette disposition qui vise protger lauteur en lui

    faisant prendre conscience du fait quil sagit de deux actes de cession bien diffrents.

    La rponse est non car les licences Creative Commons ne sont pas assimilables des contrats

    ddition au sens de larticle L132-1 du CPI : elles ne prvoient pas dobligation pour le

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    bnficiaire correspondant la charge pour lditeur dassurer la publication et la diffusiondes exemplaires dont la fabrication est autorise.

    Quelle est la validit des offres Creative Commons vis--vis du droit gnral des

    obligations ?

    Labsence de signature nest pas le signe dune absence de consentement ou dinformation sur

    lobjet et la nature de lengagement contractuel. Il est en effet obligatoire daccompagner

    toute reproduction ou communication de luvre dune copie ou dun lien vers le texte

    Creative Commons qui la gouverne. Il est prcis dans lobjet du contrat que lexercice sur

    luvre de tout droit propos dans ladite offre vaut acceptation tacite de celle-ci, limage

    des licences dutilisation de logiciels qui prennent effet louverture de lemballage du disque

    dinstallation. On peut infrer de larticle 1985 du Code Civil relatif au mandat que le

    commencement de lexcution du contrat propos par le destinataire de loffre rvle son

    acceptation (5).

    La personne qui propose de contracter, lauteur au sens de larticle 113 du CPI, garantit dans

    larticle 5a quelle a bien obtenu tous les droits ncessaires sur luvre pour tre en mesure

    dautoriser lexercice des droits confrs par loffre. Elle sengage ne pas transmettre une

    uvre constitutive de contrefaon ou datteinte tout autre droit de tiers (autres titulaires de

    droits ou socits de gestion collective qui auraient pu tre mandates, ou tout autre tiers), et

    permettre une jouissance paisible ceux qui en accepteront les termes.

    Cependant, la version originale 2.0 des textes Creative Commons (notre travail de traduction

    et dadaptation portait jusquen mai 2004 sur la version originale 1.0) prvoit que cette clause

    de garantie deviendra optionnelle. Une telle exclusion de garantie pourrait tre juge sans

    valeur en cas de dommage. La responsabilit dlictuelle tant dordre public, elle auravocation sappliquer par dfaut, mme sans mention explicite : la responsabilit de loffrant

    est alors dfinie par la lgislation applicable.

    Enfin, proposer des textes en langue franaise nest pas seulement plus commode pour les

    utilisateurs franais, mais rpond galement limpratif dutiliser la langue franaise dans le

    cadre de relations avec des salaris ou des consommateurs (6) dans un contexte professionnel

    priv ou public.

    Les contrats Creative Commons sont-ils compatibles avec le droit moral, norme

    imprative ?

    Droit la paternit

    Nest-il pas obligatoire de choisir loption Paternit ? (On notera que loption Paternit

    devient obligatoire partir de la version 2.0.)

    On pourrait en effet penser que loptionNonAttribution, qui nimposait pas dindiquer la

    paternit de luvre, ne pouvait pas tre choisie en droit franais car le droit la paternit,

    prrogative de droit moral, est inalinable. La mme question est souleve par larticle 4.a qui

    permet lOffrant de demander lAcceptant de retirer de luvre dite Collective ou Drive

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    toute rfrence au dit Offrant.Effectivement, un contrat qui imposerait lauteur de renoncer dfinitivement son droit au

    nom, en change dune contrepartie financire ou non, serait nul. La jurisprudence relative

    aux contrats dits de ngre o lauteur rel crit un ouvrage pour autrui, et sengage

    renoncer tre identifi comme auteur auprs du public, est stable : lauteur rel pourra

    toujours se faire reconnatre comme auteur (7).Les documents Creative Commons nimposent pas une renonciation dfinitive, mais

    permettent une renonciation provisoire et une clarification (8). Lauteur pourra toujours faire

    reconnatre sa paternit.

    En revanche, ce droit lanonymat ne doit pas donner lieu de fausses attributions de

    paternit, notamment dans le cas o lutilisateur-auteur indiquerait un autre nom que le sien,

    ou sapproprierait indment la paternit dune uvre. Le principe gnral tant la

    prsomption de titularit au bnfice de celui sous le nom duquel est divulgue luvre, le

    systme Creative Commons ne permet pas plus que le cas gnral dauthentifier la paternit

    des uvres. La paternit indique dans une offre Creative Commons reste soumise la bonne

    foi des utilisateurs.

    Droit au respect

    Autoriser lavance les modifications nquivaut pas aliner le droit au respect. Le droit

    dadaptation, traditionnellement cd lavance, nimplique pas dautoriser les modifications

    qui porteraient atteinte lintgrit de luvre ou lhonneur et la rputation de son auteur.

    Lauteur qui aurait mis disposition son uvre sous une offre Creative Commons autorisant

    les modifications et la cration duvres dites drives, se rserve toujours la possibilit dun

    recours fond sur droit au respect, en cas dutilisation ou de dnaturation de son uvre telle

    quelles lui porteraient prjudice.

    Droit de retrait

    Le droit de retrait, lui aussi dordre public, pourra toujours tre exerc, mme si le parcours deluvre rend son application encore plus difficile sur les rseaux. Celui qui propose loffre de

    mise disposition se rserve tout moment le droit de proposer luvre des conditions

    diffrentes ou den cesser la diffusion (article 7.b), dans le respect des offres prcdemment

    consenties. Lauteur qui met fin au contrat Creative Commons devra respecter la bonne foi (9)

    des personnes qui auront dans lintervalle appliqu le contrat quil proposait.

    Droit de divulgation

  • 7/30/2019 Base de Donnees Web

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    Le titulaire des droits sur luvre conserve le contrle du moment et des conditions de sa

    divulgation et de sa communication au public, non pour sassurer de la rservation des droits

    exclusifs, mais pour rendre luvre libre de certains droits.

    Certains pourraient se demander si la condition de Partage lIdentique des Conditions

    Initiales ou ShareAlike ne constitue pas une atteinte au droit de divulgation de la personnequi, ayant accept une uvre sous de telles conditions contractuelles, la modifie en apportant

    une contribution originale, et acquiert elle-mme le statut dauteur de la nouvelle uvre dite

    drive.

    Le nouvel auteur conserve ses prrogatives et dcide du moment de la divulgation de la

    nouvelle uvre. Il ne lui est pas interdit de la divulguer sous des conditions diffrentes, mais

    cest la condition dobtenir une autorisation crite de la part de lauteur de luvre

    prexistante, comme dans le systme juridique classique, hors Creative Commons.

    Le contrle de lutilisation aprs divulgation en vertu des options Partage des Conditions

    Initiales lIdentique (ShareAlike) et Pas dUtilisation Commerciale (NonCommercial)

    nest-il pas incompatible avec le principe dpuisementdesdroits ?

    Lpuisement du droit de distribution prvu en droit communautaire tablit quune fois

    loriginal de luvre ou sa copie mise en circulation sur le territoire communautaire avec le

    consentement du titulaire de ce droit, par exemple aprs la premire vente, il ne peut plus

    exercer ledit droit. Le titulaire ne peut donc exercer ce droit de proprit intellectuelle quune

    seule fois, il ne peut pas lexercer nouveau dans un autre Etat-membre. Lpuisement ne

    concerne que la distribution physique dexemplaires matriels, de supports, lexclusion des

    services en ligne et des copies licites en dcoulant (Directive 2001/29/CE sur lharmonisation

    de certains aspects du droit dauteur et des droits voisins dans la socit de linformation,

    article 4.2 et considrant 29). Le titulaire conserve ses autres droits patrimoniaux.

    Larticle 2 des contrats Creative Commons stipule bien quils sappliquent sans prjudice du

    droit applicable, et ne visent donc en aucun cas restreindre ce type de prrogatives. On peut

    toutefois se demander si le fait de restreindre les conditions dutilisation aprs la premire

    mise disposition respecte lpuisement.

    Tout dabord, les options Partage des Conditions Initiales lIdentique (ShareAlike) et Pas

    dUtilisation Commerciale (NonCommercial) ne conduisent pas interdire formellement

    toute modification qui ne serait pas propose aux mmes conditions ou toute utilisation

    commerciale, ce qui reviendrait imposer des conditions de distribution. Elles se contentent

    simplement de rserver les droits non proposs, qui continuent requrir lautorisation du

    titulaire des droits, linstar du droit dauteur classique.

    Enfin, on peut rappeler que la notion dpuisement est utilise en droit communautaire desfins de rgulation conomique. Elle est utile dans les situations o un ayant-droit abuse de son

    monopole pour affecter le commerce et la concurrence en interdisant la commercialisation ou

    en imposant des restrictions quantitatives limportation ou des mesures deffet quivalent.

    Les objectifs du Trait de Rome sont de lutter contre le cloisonnement du march intrieur et

    les abus de position dominante. Sont vises dun ct les entraves la libre circulation des

    marchandises constitutives dobstacles la commercialisation sur le territoire national de

    produits rgulirement mis en circulation sur le territoire dun autre Etat membre, et de lautre

    la facult de contrler les actes ultrieurs de commercialisation et dinterdire les

    rimportations. Certaines restrictions ont dailleurs t admises par la Cour de Justice des

    Communauts Europennes ; ainsi, larrt Cinthque (10) valide comme conforme au droit

    communautaire la loi franaise sur la chronologie des mdias (11) qui impose un dlai entrelexploitation des films en salle et la vente ou la location de supports.

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    Quelle sera la loi applicable en cas de conflit ?

    Il ny a pas de clause dterminant la loi applicable et la juridiction comptente dans les

    contrats Creative Commons. Les rgles de droit international priv prvalent, et, pour choisir

    la loi applicable, le juge saisi dterminera le lieu dexcution de la prestation caractristiquedu contrat, ou le lieu du dommage ou du dpt de la plainte.

    Les contrats Creative Commons prvoient larticle 8c que si un article savre invalide ou

    inapplicable au regard de la loi en vigueur, cela nentrane pas linapplicabilit ou la nullit

    des autres dispositions, larticle en question devant tre interprt de manire le rendre

    valide et applicable.

    Les clauses abusives sont rputes non crites si le contrat conduit tablir des rapports

    dsquilibrs entre les droits et obligations entre un professionnel et un consommateur (12).

    Un raisonnement a fortiori permet de dduire que les offres Creative Commons satisfont ces

    exigences, ainsi que les exigences de prudence et dinformation.

    Un auteur peut se retourner contre la personne qui utilise son uvre sans respecter les

    conditions qui lui sont attaches. Lauteur qui estimerait quil y a eu atteinte sesprrogatives patrimoniales pourrait toujours demander au juge une rvision du contrat.

    Le bnficiaire du contrat pourrait galement se retourner contre le donneur de contrat qui a

    transmis une uvre contrefaisante.

    Notes

    1. Dir. Grard Cornu, Vocabulaire Juridique Association Henri Capitant, PUF Quadrige 4me

    d. 2003.

    2. Voir Christophe Caron, Les licences de logiciels dites libres lpreuve du droit

    dauteur franais, Dalloz 2003, n 23, p. 1556 et Melanie Clment-Fontaine, La licence GPL,

    mmoire de DEA, Universit de Montpellier, 1999. http://crao.net/gpl/

    Contra en faveur de la qualification de cession, Cyril Rojinsky et Vincent Grynbaum, Les

    licences libres et le droit franais, Proprits Intellectuelles, juillet 2002/4, p. 28.

    3. Cass.1re civ. 23/01/2001, Communication Commerce Electronique avril 2001 & A. et H.-

    J. Lucas, Trait de la Proprit Littraire et Artistique, Litec, 2me d. 2001, n 482.

    4. CA Paris, 1re ch. B, 21-09-1990 : Jurisdata n. 023403, in Lucas, Trait de la PropritLittraire et Artistique, note 280.

    5. Dir. Michel Vivant, Lamy Droit de lInformatique et des rseaux, par. 875.

    6. Loi n 94-665 du 4 aot 1994 relative l'emploi de la langue franaise dite loi Toubon.

    7. Cour de cassation, Civ.1, 4 avril 1991, affaire Bart, Revue Internationale du Droit

    d'Auteur, octobre 1991, p. 125 (cassation de larrt dappel ayant admis que lauteur de

    thmes musicaux renonce, par contrat, tre identifi comme tel auprs du public).

    8. Hubert Guillaud, http://lists.ibiblio.org/pipermail/cc-fr/2004-January/000039.html

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    9. Comportement loyal que requiert notamment lexcution dune obligation (VocabulaireCapitant, op cit)

    10. Arrt de la CJCE du 11 juillet 1985, Cinthque SA et autres contre Fdration nationale

    des cinmas franais, Aff. jointes 60/84 et 61/84, Rec. 1985 p. 2605.

    11. Loi n82-652 du 29/07/1982 sur la communication audiovisuelle, JORF du 20/07/1982, p.

    2431, article 89.

    12. L132-1 Code de la Consommation