agence des normes et de la qualite. … · 2 préface le présent programme national...

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DN-R1/PR-01/ENR-02 du 16/12/2015

REPUBLIQUE DU CAMEROUN --------------

Agence des Normes et de la Qualité --------------

Direction Générale

-------------- Direction des Normes

REPUBLIC OF CAMEROON --------------

Standards and Quality Agency --------------

Directorate General --------------

Standards Department

AGENCE DES NORMES ET DE LA QUALITE. STANDARDS AND QUALITY AGENCY.

-------------------------------------------

PROGRAMME NATIONAL D’ELABORATION DES NORMES AU CAMEROUN -----------------------------------------

NATIONAL PROGRAM FOR THE ELABORATION OF STANDARDS IN CAMEROON

Edition de Septembre 2017

2

Préface

Le présent Programme National d’Elaboration des Normes au Cameroun (PNEN) a été établi à partir d’un processus de veille règlementaire et normative. Les documents ayant servi à son élaboration sont les suivants :

Accord de l’Organisation Mondiale du Commerce sur les Obstacles Techniques au Commerce ;

Loi n° 96/11 du 05 août 1996 relative à la normalisation ; Loi-cadre n° 2011/012 du 6 mai 2011 portant protection du consommateur au

Cameroun ; Décret n° 2009/296 du 17 septembre 2009 portant création, organisation et

fonctionnement de l’Agence des Normes et de la Qualité ; Circulaire n°008/PM du 12 novembre 2010 relative aux processus d’élaboration des

programmes nationaux de normalisation ; Document de Stratégie pour la Croissance et l’Emploi ; Plan Directeur d’Industrialisation du Cameroun ; Guide ISO/CEI 2 : Normalisation et activités connexes – Vocabulaire général ; Procédure d’élaboration et de diffusion du Programme National d’Elaboration des

Normes (DN-R1/PR-01). Son élaboration a pris en considération les orientations du pays en matière de développement, les objectifs des programmes en liaison avec la normalisation ainsi que les nouvelles thématiques sur le plan international. Le fonctionnement de ce processus s’articule sur les éléments suivants : - Une campagne de collecte des besoins en normes enclenchée auprès des différentes parties prenantes ; - Un suivi des nouveautés internationales et des mises à jour des sources bibliographiques ; - Les demandes des parties prenantes, notamment les opérateurs économiques, les consommateurs et les administrations publiques ; - Le « feed-back » de la mise en œuvre des normes ainsi que les propositions d’amélioration ; - Les retours de l’évaluation de la conformité et ceux de la surveillance du marché ; - Les reliquats du projet de programme de planification précédente ; - La participation camerounaise aux travaux internationaux de normalisation. Toutes les suggestions ont été relevées et restructurées par nos services. Les travaux de normalisation pour la période 2018-2020 comprennent des sujets assez fructueux. Notamment dans les domaines ci-après cités :

Agriculture et Agroalimentaire ; Construction, Bâtiment, Génie-Civil, et Matériaux ; Energies ; Industries; Mines et Minerais ; Technologie de l’information et de la Communication ; Santé et Medico-social; Automobile ; Terminologie et Normes Fondamentales.

Nous rappelons enfin que ce programme est le fruit d’une collaboration de plusieurs intervenants à qui nous adressons nos sincères remerciements pour les efforts qu’ils n’ont cessé de fournir.

3

VISION ET OBJECTIFS DU PROGRAMME NATIONAL D’ELABORATION DES NORMES AU CAMEROUN

VISION :

Ce programme, institué par la Circulaire n°008/PM du 12 novembre 2010 relative aux

processus d’élaboration des programmes nationaux de normalisation, vise à construire un

système de normalisation performant afin d’accompagner la politique gouvernementale

camerounaise, d’accroitre la compétitivité des entreprises locales, de garantir la santé et la

sécurité des consommateurs et de préserver l’environnement.

OBJECTIFS DU PROGRAMME :

Cette planification contribuera lors de sa mise en œuvre, au développement rapide de la

normalisation au Cameroun (accroissement substantiel du nombre des normes pertinentes,

actualisées et accessibles aux parties intéressées) en vue de rattraper le retard par rapport aux

pays de niveau de développement comparables, et surtout de stimuler significativement la

croissance économique, dans la mouvance du DSCE (5,5% de croissance moyenne annuelle

de 2010 à 2020).

4

INTRODUCTION

Les normes permettent de définir un langage commun entre les différents acteurs

économiques (producteurs, utilisateurs et consommateurs). Elles facilitent les échanges

commerciaux, tant nationaux qu'internationaux, et contribuent à mieux structurer l'économie

nationale. Les normes couvrent l’ensemble des domaines d’activité économique et sociale.

Elles traduisent l’engagement des entreprises à satisfaire un niveau de qualité et sécurité

reconnu et approuvé. Les normes ont un caractère volontaire. S’y conformer n’est pas une

obligation. Les normes volontaires peuvent soutenir la réglementation en étant citées comme

documents de référence. Par contre, la réglementation relève des pouvoirs publics. Elle est

l’expression d’une loi, d’un règlement. Son application est imposée.

ROLE DE LA NORMALISATION

Pour le gouvernement, les normes fournissent les bases technologiques et scientifiques qui

sous-tendent la règlementation en matière de santé, de sûreté et d’environnement. Elles

représentent un consensus sur l’état de la technique, constituent une source importante de

savoir-faire technologique. Elles définissent les caractéristiques que les produits et services

doivent réunir pour accéder au marché d’exportation par exemple. Elles sont dès lors une base

qui permette au gouvernement d’étayer ses décisions lorsqu’il s’agit d’investir ses ressources

rares et d’éviter de les dilapider;

Pour les entreprises, les normes ou alors l’adoption de celles-ci signifie que les fournisseurs

peuvent baser le développement de leurs produits et services sur les spécifications qui

bénéficient d’une large acception dans leurs secteurs. Ceci, signifie que les entreprises qui en

font recours peuvent de plus en plus librement accéder à des marchés beaucoup plus

nombreux;

Pour les dirigeants économiques négociant l’ouverture de marchés, les normes créent une

« place de marché » équitable pour tous les concurrents. Les normes sont les moyens

techniques qui permettent la mise en pratique d’accords de politique commerciale ;

Pour les consommateurs et utilisateurs, la conformité des produits et les services aux

normes fournit une assurance de qualité, de sécurité et de fiabilité. Les normes peuvent

contribuer à la qualité de la vie en général, en assurant la sécurité des transports, des machines

et des outils que nous utilisons par exemple. La qualité de l’air, de l’eau et du sol, et sur des

émissions de gaz et de rayonnement, font partie des efforts visant la protection de

l’environnement ;

Pour les clients, la compatibilité de la technologie, qui est obtenue avec les produits et les

services basés sur des normes, ouvre un choix d’ordre de plus en plus diversifié. Ils en retirent

également les avantages des effets de la concurrence entre fournisseurs.

5

PROCESSUS D’ELABORATION DES NORMES CAMEROUNAISES

N° PHASES ACTIVITES OBJECTIFS

01

ELABORATION DU

PROGRAMME

NATIONAL

D’ELABORATION

DES NORMES

1. Recenser les Besoins en normes des parties prenantes et l’existant en normes européennes internationales.

2. Etudier la faisabilité et l’adoption des Normes Internationales & Européennes demandées

3. Elaborer un DRAFT du PNEN1 4. Valider le PNEN

1. Elaboration des normes camerounaises suivant les besoins et les attentes des parties prenantes.

2. Une plus grande implication de toutes les parties prenantes dans le processus d’élaboration des normes

02

ELABORATION

DES NORMES

CAMEROUNAISES

1. Préparer et étudier la faisabilité technique des APNC2 au sein des Groupe de Travail.

2. Etudier le(s) APNC au sein des Comités Techniques de normalisation constitués des différentes parties prenantes.

3. Soumettre le(s) PNC3 à l’Enquête Publique. 4. Valider le(s) PNC après l’Enquête Publique.

1. Consensus de toutes les parties prenantes dans l’élaboration des normes camerounaises

2. Validation des normes camerounaises par les parties intéressées à travers l’Enquête Publique.

03

HOMOLOGATION

ET PUBLICATION

DES NORMES

CAMEROUNAISES

5. Homologuer les normes camerounaises 6. Publier les normes camerounaises sur le

Catalogue des Normes. 7. Mettre les normes camerounaises à la

disposition de toutes parties prenantes.

3. Mettre à disposition les normes camerounaises aux différents secteurs et parties prenantes

1 Programme National d’Elaboration des Normes 2 Avant-Projet de Normes Camerounaises 3 Projet des Normes Camerounaises

6

TABLE DES MATIERES / TABLE OF CONTENTS

Préface .................................................................................................................................................... 2

VISION : ................................................................................................................................................ 3

OBJECTIFS DU PROGRAMME : ..................................................................................................... 3

INTRODUCTION ................................................................................................................................. 4

ROLE DE LA NORMALISATION..................................................................................................... 4

PROCESSUS D’ELABORATION DES NORMES CAMEROUNAISES ....................................... 5

COMMENT UTILISER CETTE PUBLICATION ........................................................................... 9

CT-11: CULTURE DE RENTE (CACAO, CAFE, COTON, BANANE, HEVEA) (ANNUITY CULTURES) ..................................................................................................................................... 12

CT-48: TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES (TECHNOLOGY AND FOOD) .......... 12

CT-02: AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION (AGGREGATE CONCRETE MORTAR AND OTHER - CONSTRUCTION MATERIALS) ............. 14

CT – 04: ARCHITECTURE ET BATIMENT (ARCHITECTURE AND BUILDING) ....................... 15

CT – 27: GENIE CIVIL ET ROUTIER (CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT) ......... 16

CT – 16: EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE (WATER, WATER INDUSTRY, MID AND USE) ......................................................................................................................................... 16

CT – 23 : ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL (ENVIRONMENT AND NATURAL ENVIRONMENT) ..................................................................................... Erreur ! Signet non défini. CT – 52: TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES (OIL TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES) ........................................................................................................................ 18

CT – 62: PRODUITS PETROLIERS (PETROLEUM PRODUCTS) ................................................ 18

CT – 18: ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE (ELECTRICITY, ELECTRICAL ENGINEERING) ............................................................................................................................... 19

CT – 19: ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE ............................................................... 20

CT – 03: AQUACULTURE ET PRODUITS HALIEUTIQUES (AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS) ..................................................................................................................................... 20

CT – 05: ARTISANAT, ART ET CULTURE (CRAFTS, ART AND CULTURE) ............................... 21

CT – 15: FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS (FERTILIZERS, FERTILIZERS AND AMENDMENTS) ............................................................................................................................... 21

CT – 20: ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE (LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION) ........................................................................................................................... 21

CT – 26: GENIE AGRICOLE (AGRICULTURAL ENGINEERING) ................................................ 22

CT – 41: PRODUITS NON LIGNEUX (NON-WOOD PRODUCTS) ............................................... 23

CT – 49: TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX (WOOD TECHNOLOGY AND PRODUCTS) ..................................................................................................................................... 23

CT – 37: METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX ............................................. 23

CT – 59: PESTICIDES ET ASSIMILES (PESTICIDES AND RELATED) ........................................ 24

CT-38: MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE ................................ 24

CT-43: PRODUITS COSMÉTIQUES ............................................................................................... 25

CT-07 : BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS ..................................................... 26

CT-28: GÉNIE CHIMIQUE .............................................................................................................. 26

CT-45: SÉCURITÉ ET PROTECTION DES ACCIDENTS ET DES CATASTROPHES .................. 26

CT-09: CERTIFICATION DE LA CONFORMITÉ ........................................................................... 27

CT-35: MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS .................................................. 28

CT-39: MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS ........................................................ 28

CT-08 : TOURISME ET SERVICES CONNEXES ............................................................................ 28

CT-12: COMMUNICATION, TÉLÉCOMMUNICATION ET MESSAGERIE .................................. 29

CT-44: SANTE ET ACTION SOCIALE............................................................................................. 30

CT-29: GÉNIE PHARMACEUTIQUE ET MÉDICAL ...................................................................... 31

CT-32: LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES ................................................................................ 31

CT-58: VÉHICULES ROUTIERS ..................................................................................................... 32

CT-56: TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE ........................................................................... 32

CT-40: NORMES FONDAMENTALES ET GÉNÉRALES ................................................................ 33

CT-54: TERMINOLOGIE, NORMALISATION, DOCUMENTATION ............................................. 34

CT-13: CONCEPT HALAL ............................................................................................................... 34

AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE ................................................................................. 37

7

CT -11: CULTURE DE RENTE (CACAO, CAFE, COTON, BANANE, HEVEA) (ANNUITY CULTURES) ..................................................................................................................................... 37


CT-02: AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION (AGGREGATE CONCRETE MORTAR AND OTHER - CONSTRUCTION MATERIALS) ............. 37

CONSTRUCTION ET BTP ............................................................................................................... 38

CT-04: ARCHITECTURE ET BATIMENT (ARCHITECTURE AND BUILDING) .......................... 38

CT- 27: GENIE CIVIL ET ROUTIER (CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT) ........... 38

CT-16: EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE (WATER, WATER INDUSTRY, MID AND USE) ......................................................................................................................................... 39

CT-23:ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL (ENVIRONMENT AND NATURAL ENVIRONMENT) .............................................................................................................................. 39

CT-52:TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES (OIL TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES) ................................................................................................................................. 40

CT-62: PRODUITS PETROLIERS (PETROLEUM PRODUCTS) ................................................... 41

CT-18:ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE (ELECTRICITY, ELECTRICAL ENGINEERING)........................................................................................................................................................... 41

CT-19: ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE.................................................................. 42

CT-03: AQUACULTURE ET PRODUIT HALIEUTIQUE (AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS) ..................................................................................................................................... 43

CT-05: ARTISANAT, ART ET CULTURE (CRAFTS, ART AND CULTURE) .................................. 44

CT-15: FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS (FERTILIZERS, FERTILIZERS AND AMENDMENTS) ............................................................................................................................... 45

CT-26 : GENIE AGRICOLE (AGRICULTURAL ENGINEERING) ................................................. 45

CT-41: PRODUITS NON LIGNEUX (NON-WOOD PRODUCTS) ................................................. 46

CT-49: TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX (WOOD TECHNOLOGY AND PRODUCTS) ..................................................................................................................................... 46

CT-37: METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX ................................................ 46

CT-38 : MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE ............................... 47

CT-07: BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS ...................................................... 48





CT-35: MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS .................................................. 50

CT – 50 : TECHNOLOGIE DU PAPIER ET DU CARTON (PAPER AND CARDBOARD TECHNOLOGY) ............................................................................................................................... 51


CT-08: TOURISME ET SERVICES CONNEXES ............................................................................. 51




CT-32: LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES ................................................................................ 53



AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE ................................................................................. 57

CT-11: CULTURE DE RENTE (CACAO, CAFE, COTON, BANANE, HEVEA) (ANNUITY CULTURES) ..................................................................................................................................... 57


CT-02: AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION (AGGREGATE CONCRETE MORTAR ............................................................................................ 58

AND OTHER - CONSTRUCTION MATERIALS) ............................................................................. 58

CONSTRUCTION ET BTP ............................................................................................................... 59

CT-04: ARCHITECTURE ET BATIMENT (ARCHITECTURE AND BUILDING) .......................... 59

CT – 27: GENIE CIVIL ET ROUTIER (CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT) ......... 59

CT-23: ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL (ENVIRONMENT AND NATURAL ENVIRONMENT) .............................................................................................................................. 60

CT-52: TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES (OIL TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES) ................................................................................................................................. 61

8

CT-62: PRODUITS PETROLIERS (PETROLEUM PRODUCTS) ................................................... 61

CT-18: ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE (ELECTRICITY, ELECTRICAL ENGINEERING)........................................................................................................................................................... 62

CT-19: ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE.................................................................. 62

CT-15: FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS (FERTILIZERS, FERTILIZERS AND AMENDMENTS) ............................................................................................................................... 62

CT-20: ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE (LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION) ........................................................................................................................... 63

CT-26: GENIE AGRICOLE (AGRICULTURAL ENGINEERING) .................................................. 63

CT-41: PRODUITS NON LIGNEUX (NON-WOOD PRODUCTS) ................................................. 64

CT-49: TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX (WOOD TECHNOLOGY AND PRODUCTS) ..................................................................................................................................... 64

CT-37: METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX ................................................ 65

CT-59: PESTICIDES ET ASSIMILES (PESTICIDES AND RELATED) .......................................... 65

CT-38: MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE ................................ 66

CT-07: BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS ...................................................... 67











9

COMMENT UTILISER CETTE PUBLICATION

Ce document est constitué de la liste des Avant-Projets de Normes Camerounaises (APNC) à soumettre aux Comités Techniques pour élaboration/adoption dans les domaines ci-dessus cités, au cours des années 2018-2020.

Code ICS : Le Code ICS est la classification International des Normes (International Classification of Standards).

Référence: Il s’agit du code de la norme internationale, régionale ou nationale étrangère lorsque l’Avant-Projet de Norme Camerounaise est basé sur l’un de ces documents.

Intitulé : Le nom de la norme

Les abréviations utilisées : Les abréviations suivantes sont utilisées dans cette publication:

ANOR : Agence des Normes et de la Qualité ; ARSO: African Organization for Standardization; ARS: African Standard; BNQ: Bureau de Normalisation du Québec ; BS: British Standards; CT: Comité Technique; FSC: Forest Stewardship Council; GB: Chinese National Standard; GBT: Recommended Chinese National Standard; ICS: International Classification for Standards; ISO: International Standard Organization; KS: Kenyan Standards; MS: Malaysian Standards; NA: Norme Algérienne NC : Norme Camerounaise ; NF : Norme Française ; NI : Norme Ivoirienne ; NIMP : Normes Internationales pour les Mesures Phytosanitaires NT : Norme Tunisienne ; NIS : Nigerian Industrial standard ; PNEN : Programme National d’Elaboration des Normes ; SANS: South African National Standards; PEFC: Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières.

10

L’Organisation Internationale de Normalisation (ISO) a conçu une codification des stades de développement des normes ainsi qu’il suit :

STADE/STAGE SOUS-STADE Stade 10 : Proposition de nouveau projet : Expression des besoins en normes par les parties

prenantes (New projectproposal: Expression of standards requirements by stakeholders) 10.00 ; 10.20 ; 10.60 ; 10.92 ; 10.98 ; 10.99

Stade 20 : Préparation des projets et des discussions : Elaboration des APNC par un Groupe de travail ou un Expert. (Project preparation and discussion: Development of APNC by a Working Group or Expert)

20.00 ; 20.20 ; 20.60 ; 20.98 ; 20.99

Stade 30 : Stade Comité : Examen et adoption de l’APNC par le Comité Technique (secteur public, secteur privé, société civile) Committee Stage: Examination and adoption of the APNC by

the TechnicalCommittee (public sector, privatesector, civil society)

30.00 ; 30.20 ; 30.60 ; 30.92 ; 30.98 ; 30.98 ; 30.99

Stade 40 : Stade Enquête : Enquête Publique sur le Projet de Normes Camerounaises (PNC) dans les dix régions du Cameroun. (Survey Stage: Public Survey Project Cameroonian Standards (PNC) in the ten Regions of Cameroon)

40.00 ; 40.20 ; 40.60 ; 40.92 ; 40.93 ; 40.98 ; 40.99

Stade 50 : Stade Approbation : Dépouillement de l’enquête publique et examen des résultats par le CT (Approval stage: Counting of the public inquiry and examinationresults by TC)

50.00 ; 50.20 ; 50.60 ; 50.92 ; 50.98 ; 50.99

Stade 60 : Stade publication : Homologation par le Directeur Général de l’ANOR et Publication de Norme Camerounaise (Publication stage: Approval by the Director General of ANOR and Publication of Cameroonian Standards)

N° COMITES TECHNIQUES ACTIFS EN 2018-2020 (40) 1. CT – 02: AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRE MATERIAUX DE CONSTRUCTION (AGGREGATE CONCRETE

MORTAR AND OTHER -CONSTRUCTION MATERIALS) 2. CT – 03 : AQUACULTURE ET PRODUIT HALIEUTIQUE (AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS) 3. CT – 04: ARCHITECTURE ET BATIMENT (ARCHITECTURE AND BUILDING) 4. CT – 05 : ARTISANAT, ART ET CULTURE (CRAFTS, ART AND CULTURE) 5. CT – 07 : BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS (CONSUMER GOODS AND VARIOUS SERVICES) 6. CT – 08: TOURISME ET SERVICES CONNEXES (TOURISM AND RELATED SERVICES) 7. CT – 09: CERTIFICATION A LA CONFORMITE 8. CT – 11: CULTURE DE RENTE (CACAO, CAFE, COTON, BANANE, HEVEA) (ANNUITY CULTURES) 9. CT – 12 : COMMUNICATION, TELECOMMUNICATION ET MESSAGERIE (COMMUNICATION, TELECOMMUNICATION AND

MESSAGING) 10. CT – 13: CONCEPT HALLAL(HALLAL CONCEPT) 11. CT – 15 : FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS (FERTILIZERS, FERTILIZERS AND AMENDMENTS) 12. CT – 16 : EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE (WATER, WATER INDUSTRY,MID AND USE) 13. CT – 18: ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE (ELECTRICITY, ELECTRICAL ENGINEERING) 14. CT – 19 : ENERGIE NOUVELLEE ET RENOUVELLABLE 15. CT – 20 : ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE (LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION) 16. CT – 23 : ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL (ENVIRONMENT AND NATURAL ENVIRONMENT) 17. CT – 26 : GENIE AGRICOLE (AGRICULTURAL ENGINEERING) 18. CT – 27: GENIE CIVIL ET ROUTIER (CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT) 19. CT – 28: GENIE CHIMIQUE (CHEMESTRY ENGINEERING) 20. CT – 29 : GENIE PHARMACEUTIQUE ET MEDICAL (PHARMACEUTICAL MEDICAL ENGINEERING) 21. CT – 32 : LUBRIFIANTS, GRAISSES ET DERIVES (LUBRICANTS, GREASES AND DERIVATIVES) 22. CT – 35: MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS (MAINTENANCE AND OTHER INDUSTRIAL SERVICES) 23. CT – 37 : METALLURGIE, SIDERURGIE ET TRAVAIL DES METAUX 24. CT – 38 : METROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENT DE MESURE 25. CT – 39 : MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS (MINING, EXTRACTIVES INDUSTRIES AND MINERALS) 26. CT – 40: NORMES FONDAMENTALES ET GENERALES (BASICS AND GENERAL STANDARDS) 27. CT – 41 : PRODUITS NON LIGNEUX (NON-WOOD PRODUCTS) 28. CT – 43 : PRODUITS COSMETIQUES 29. CT – 44 : SANTE ET ACTION SOCIALE (HEATH AND SOCIAL WORK) 30. CT – 45: SECURITE ET PREVENTION DES ACCIDENTS ET DES CATASTROPHES 31. CT – 48: TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES (TECHNOLOGY AND FOOD) 32. CT – 49 : TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX (WOOD TECHNOLOGY AND PRODUCTS) 33. CT – 50 : TECHNOLOGIE DU PAPIER ET DU CARTON (PAPER AND CARDBOARD TECHNOLOGY) 34. CT – 52: TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES (OIL TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES) 35. CT – 53: TECHNOLOGIE NUCLEIAIRE ET RADIO PROTECTION (NUCLIAIRE TECHNOLOGY AND RADIATION PROTECTION) 36. CT – 54: TERMINOLOGIE, NORMALISATION, DOCUMENTATION (TERMINOLOGY, STANDARDS, LITERATURE) 37. CT – 56 : TRANSPORT ET SECURITE ROUTIERE (TRANSPORT AND ROAD SAFETY) 38. CT – 58 : VEHICULES ROUTIERS (ROAD VEHICLES) 39. CT – 59 : PESTICIDES ET ASSIMILES (PESTICIDES AND RELATED) 40. CT – 62: PRODUITS PETROLIERS (PETROLEUM PRODUCTS)

11

PERIODE 2018

12

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser

AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

CT-11: CULTURE DE RENTE (CACAO, CAFE, COTON, BANANE, HEVEA) (ANNUITY CULTURES) 67.140.30 ISO 2451:2014 Fèves de cacao -Spécifications 20.00

67.140.20 ISO 24114:2011 Café soluble -Critères d'authenticité 20.00

67.140 NT 72.53(1984) Café vert - Spécifications 20.00

67.140.20 ISO 6667:1985 Détermination de la proportion de fèves endommagées par les insectes 20.00

67.140.30

ISO 2291 : 1980 Fèves de cacao - Détermination de la teneur en eau - Méthode pratique 20.00

67.140.20

ISO 3726 : 1983 Café soluble -Détermination de la perte de masse à 70 degrés C sous pression réduite

20.00

67.140.20

ISO 6670 : 2002 Café soluble -Méthode d'échantillonnage pour emballages en vrac avec doublure

20.00

67.140.20

ISO 8460 : 1987 Café soluble -Détermination de la masse volumique sans tassement et après tassement

20.00

67.140.20

ISO 11292 : 1995 Café soluble -Détermination des teneurs en hydrates de carbone libres et totaux -Méthode par chromatographie d'échange d'anions à haute performance

20.00

67.140.20

ISO 11294 : 1994 Café torréfié moulu -Détermination de la teneur en eau -Méthode par détermination de la perte de masse à 103 degrés C (Méthode pratique)

20.00

67.140.30 ISO 2292 : 2017 Cocoabeans : Sampling 20.00

67.140.30 ISO 2451 :2017 Cocoa beans : Specification and quality requirements 20.00

67.140.30 ISO 34101-1:2017 Fèves de cacao durable et traçable - Partie 1: Exigences relatives aux systèmes de management de la durabilité

20.00

67.140.30 ISO 34101-2:2017 Fèves de cacao durable et traçable - Partie 2: Exigences de performance (relatives aux aspects économiques, sociaux et environnementaux)

20.00

67.140.30 ISO 34101-3:2017 Fèves de cacao durable et traçable - Partie 3: Exigences de traçabilité 20.00

67.140.10 ISO 14502-1:2005 Détermination des substances caractéristiques du thé vert et du thé noir -Partie 1: Dosage des polyphénols totaux dans le thé -Méthode colorimétrique utilisant le réactif de Folin-Ciocalteu

20.00

67.140.10 ISO 14502-1/AC1:2006 Rectificatif technique 1 à la norme ISO 14502-1 de mars 2005 20.00

CT-48: TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES (TECHNOLOGY AND FOOD) 67.040 NC 04 : 2000-20 Etiquetage des denrées alimentaires préemballées au Cameroun 90.00 Révision

67.100.30 NC 190 : 2002-04 Les préparations pour nourrissons 90.00 Révision

67.140.30 NC 167 : 2014 Révision de la norme sur les Cacaos en poudre et les mélanges secs de cacao et de sucres, Codex Stan 105-1981

90.00 Révision

13.060.10 NC 45 : 2001-20 Révision générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale, Codex Stan 193-1995 amendée en 2016

90.00 Révision

_________________________

13

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 67.060 NT 51.25(1999) Levures de boulangerie- Spécifications 20.00

67.100 NT 14.107(1985) Les glaces de consommation et les mélanges pour glaces- Spécifications 20.00

67.050 ISO 21570:2005 Normes d’échantillonnage de détection, de diagnostic, d’inspection et de monitoring des OGM

20.00

67.180.10 NC 12 : 2001-02 Miels (intégrer les spécificités du miel OKU ) 90.00 Révision

67.180.10 NC 20 : 2001-02 Les jus de légumes 90.00 Révision

13.060.10 NC 30: 2001-20 Codes d’usage international recommandé -Principes généraux d’hygiène alimentaire

90.00 Révision

13.060.10 NC 64 : 2001-02 Code d’usage en matière d’hygiène pour les fruits séchés 90.00 Révision 67.180.10 NC 121 : 2002-04 Norme pour le fromage de lactosérum 90.00 Révision

67.100.30 NC 122 : 2002-04 Norme pour le fromage fondu et le fromage fondu pour tartine portant un nom de variété

90.00 Annulation

67.200.10 NC 73 : 2002-03 La margarine 90 Annulation 67.200.10 NC 74 : 2002-03 Les huiles d’olive vierges et raffinées et l’huile des grignons d’olive raffinées 90 Révision

67.180.10 NC 75 : 2002-03 La Minarine 90.00 Annulation 67.200.10 NC 76 : 2002-03 La Mayonnaise 90.00 Annulation 67.100.30 NC 116 : 2002-04 Norme pour le beurre 90 Révision

67.100.10 NC 118 : 2002-04 Rév

(2008) Norme pour les laits concentrés

90.00 Annulation

67.100.10 NC 119 : 2002-04 Rév

(2008) Norme pour les laits concentrés sucrés

90 Révision

67.100.30 NC 120 : 2002-04 Norme pour le fromage 90 Révision 67.100.30 NC 123 : 2002-04 Norme pour le fromage fondu et le fromage fondu pour tartine 90.00 Annulation

01.040.67 NC 124 : 2002-04 Norme pour les préparations à base de fromage fondu et le fromage fondu 90.00 Annulation 67.100.10 NC 125 : 2002-04 Norme pour la crème destinée à la consommation directe 90.00 Annulation 67.100.10 NC 126 : 2002-04 Norme pour le yogourt (yaourt) et le yogourt sucré (yogourt sucré) 90.00 Annulation

67.100.10 NC 127 : 2002-04 Norme pour le yogourt (yaourt) aromatisé et les produits traités chimiquement après fermentation

90.00 Annulation

67.100.10 NC 130 : 2002-04

Rév.1 (2008) Norme pour les laits en poudre et la crème en poudre 90

Révision

67.100.10 NC 128 : 2002-04 Norme pour les poudres de lactosérum 90.00 Annulation 67.100.10 NC 153 : 2002-04 Les produits de type sardine en conserve 90 Révision 67.100.10 NC 176: 2002-04 Le luncheon meat 90 Révision

67.100.10 NC 177: 2002-04 Le jambon cuit 90 Révision 67.100.10 NC 178: 2002-04 L’épaule de porc cuit 90 Révision

67.100.10 NC 180: 2002-04 Les bouillons et consommés 90 Révision

14

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 67.020 NC 185: 2002-04 Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour le

traitement de la volaille 90.00

Annulation

01.140.67 NC 38: 2001-20 Directrices concernant l’étiquetage nutritionnel. 90 Révision 01.140.67 NC 197 : 2002-04 Les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants 90.00 Annulation

67.060.10 NC 213: 2003 Norme sur le Pain 90.00 Annulation 67.060.10 NC 214 : 2004-03 Les biscuits 90.00 Annulation 67.220.20 NC 31: 2001-20 Norme générale pour les additifs alimentaires 90 Révision

67.230 NC 194 : 2002-04 Les mentions d’étiquetage et les allégations concernant les aliments diététiques ou de régimes préemballés

90 Révision

Norme sur le bâton de manioc 10

Norme sur Gnetum africanum 10 Norme sur le Mitoumba 10 Norme sur le kilichi 10

Norme sur le poivre blanc 10

CT-02: AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION (AGGREGATE CONCRETE MORTAR AND OTHER - CONSTRUCTION MATERIALS)

91.100 EN 13409:2002 Méthodes d'essai des mortiers de lissage et/ou d'égalisation à 20.00

91.100 EN 15057:2006

Plaques profilées en fibres ciment - Méthode d'essai de résistance au choc

20.00

91.100 EN 1937:1999

Méthode d'essai pour les mortiers de lissage et/ou de nivellement à prise hydraulique - Préparation des mélanges

20.00

91.100 ISO 23993:2010

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles - Détermination de la conductivité thermique utile

20.00

91.100 EN 14437:2004

Détermination de la résistance au soulèvement des tuiles en terre cuite ou béton mises en béton mise en en œuvre sur la toiture - Méthode d'essai par système de toiture

20.00

91.100 EN 1937:1999 Méthode d'essai pour les mortiers de lissage et/ou de nivellement à prise hydraulique - Préparation des mélanges

20.00

81.080 ISO 13765-6:2004 Mortiers réfractaires - Partie 6: Détermination de l'humidité des mortiers prêts à l'emploi

20.00

91.100 EN 15057:2006 Plaques profilées en fibres ciment - Méthode d'essai de résistance au choc

20.00

91.100 ISO 10904:2011 Plaques ondulées en fibrociment et leurs accessoires pour couvertures et revêtements

20.00

91.120 EN 201402:1993

Acoustique -Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction; partie 2: détermination, vérification et application des données de fidélité

20.00

_________________________

15


CONSTRUCTION ET BTP

CT – 04: ARCHITECTURE ET BATIMENT (ARCHITECTURE AND BUILDING) 01.040.93 ISO 16484-1:2010

Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment - Partie 1: Spécification et mise en œuvre d'un projet

20.00

01.040.93 ISO 16484-2:2004

Systèmes de gestion technique du bâtiment - Partie 2: Équipement 20.00

01.040.93 ISO 16484-3:2005

Systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) - Partie 3: Fonctions 20.00

01.040.93 ISO 16484-5:2012

Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment - Partie 5: Protocole de communication de données

20.00

01.040.93 ISO 16484-6:2009

Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment - Partie 6: Essais de conformité de la communication de données

20.00

01.040.93 EN 1195:1997

Structures en bois - Méthodes d'essais - Comportement des planchers structuraux

20.00

01.040.93 EN 13050:2011

Façades rideaux - Etanchéité à l'eau - Essai en laboratoire sous pression d'air dynamique et projection d'eau

20.00

01.040.93 EN 13051:2001

Façades rideaux - Étanchéité à l'eau - Essai sur site 20.00

01.040.93 EN 13084-6:2004

Conduits de fumée autoportants - Partie 6: Parois intérieurs en acier - Planification et exécution

20.00

01.040.93 EN 13119:2007

Façades rideaux –Terminologie 20.00

01.040.93 NC 102 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Norme de terminologie 90.00 Révision

01.040.93 NC103 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des blocs de terre comprimée

90.00 Révision

01.040.93 NC 104 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des mortiers de terre

90.00 Révision

01.040.93 NC 105 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des maçonneries en blocs de terre comprimée

90.00 Révision

91.100.01 NC106 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les blocs de terre comprimée ordinaires

90.00 Révision

91.100.01 NC 107 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les blocs de terre comprimée de parement

90.00 Révision

91.100.01 NC 108 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les mortiers de terre ordinaires

90.00 Révision

91.100.01 NC 109 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les mortiers de terre de parement

90.00 Révision

16

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 91.100.01 NC 110 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les maçonneries

ordinaires en blocs de terre comprimée 90.00 Révision

91.100.01 NC110 bis: 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les maçonneries de parement en blocs de terre comprimée

90.00 Révision

91.100.01 NC 111: 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Code de bonne pratique pour la production de blocs de terre comprimée

90.00 Révision

91.100.01 NC 112 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Code de bonne pratique pour la préparation des mortiers de terre

90.00 Révision

91.100.01 NC 113 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Code de bonne pratique pour la mise en œuvre des maçonneries en blocs de terre comprimée

90.00 Révision

91.100.01 NC 114 : 2002-06 Blocs de terre comprimée ; Norme de classification des essais d’identification des matériaux et essais mécaniques

90.00 Révision

CT – 27: GENIE CIVIL ET ROUTIER (CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT)

93.020 NF P 94-500 Missions d’ingénierie géotechnique, classification

20.00

93.020 ISO 22476-2: 2005 Reconnaissance et essais géotechnique-Essais en place- Partie2: Essais de pénétration dynamique

20.00

93.020 ISO 22476-4: 2012

Reconnaissance et essais géotechnique-Essais en place-partie4: Essais au préssiométre Menard 20.00

13.080.20 ISO17892-2: 2016 Reconnaissance et essais géotechnique-Essais de laboratoire sur les sols - Partie 4: détermination de la distribution granulométrie des particules

20.00

13.080.20 ISO/TS 17892-12:2004:

Reconnaissance et essais géotechniques -Essais de laboratoire sur les sols - Partie 12: Détermination des limites d'Atterberg 20.00

13.080.20 ISO 17892-2:2014

Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 2: Détermination de la masse volumique 20.00

13.080.20 ISO 17892-3:2015 Reconnaissance et essais géotechniques -Essais de laboratoire sur les sols -Partie 3: Détermination de la masse volumique des grains

20.00

93.020 NF P98-200-2 Novembre 1992

Essais relatifs aux chaussées - Mesure de la déflexion engendrée par une charge roulante - Partie 2 : Détermination de la déflexion et du rayon de courbure avec le déflectomètre Benkelman modifié

20.00

93.020 NF P94-078 Mai 1997

Sols : Reconnaissance et essais - Indice CBR après immersion. Indice CBR immédiat. Indice Portant Immédiat - Mesure sur échantillon compacté dans le moule CBR

20.00

91.100.15 NF EN 1097-1 Août

2011 Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Partie 1 : Détermination de la résistance à l'usure (micro-Deval) 20.00

ENERGIES CT – 16: EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE (WATER, WATER INDUSTRY, MID AND USE)

13.060.10 NC 05: 2001-02, Rev.1

(2007) Eaux minérales naturelles (compléter avec eaux de sources ; eaux thermo minérales; eaux potable) 90

Révision

13.060.10 NC 06 : 2001-02, Rev.1 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour le captage, 90 Révision

17

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser (2007) l’exploitation et la commercialisation des eaux minérales naturelles

13.060.10 NI 2006 Eaux usées industrielles -spécifications 20.00

13.060.50 ISO 15061 : 2001 Qualité de l'eau -Dosage du bromate dissous -Méthode par chromatographie des ions en phase liquide

20.00

13.060.50 ISO 15586 : 2003

Qualité de l'eau -Dosage des éléments traces par spectrométrie d'absorption atomique en four graphite

20.00

13.060.50 ISO 15587-1 : 2002 Qualité de l'eau -Digestion pour la détermination de certains éléments dans l'eau -Partie 1: Digestion à l'eau régale

20.00

13.060.50 ISO 15587-2 : 2002

Qualité de l'eau -Digestion pour la détermination de certains éléments dans l'eau -Partie 2: Digestion à l'acide nitrique

20.00

13.060.50 ISO 15680 : 2003

Qualité de l'eau -Dosage par chromatographie en phase gazeuse d'un certain nombre d'hydrocarbures aromatiques monocycliques, du naphtalène et de divers composés chlorés par dégazage, piégeage et désorption thermique

20.00

13.060.50 ISO 15681-1 : 2003

Qualité de l'eau -Dosage des ortho phosphates et du phosphore total par analyse en flux (FIA et CFA) -Partie 1: Méthode par analyse avec injection en flux (FIA)

20.00

13.060.50 ISO 15681-2 : 2003 Qualité de l'eau -Dosage des ortho phosphates et du phosphore total par analyse en flux (FIA et CFA) -Partie 2: Méthode par analyse en flux continu (CFA)

20.00

13.060.50 ISO 15682 : 2000

Qualité de l'eau -Dosage des chlorures par analyse en flux (CFA et FIA) et détection photométrique ou potentiométrique

20.00

CT – 23 : ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL (ENVIRONMENT AND NATURAL ENVIRONMENT) 13.040.40 Environnement- Qualité de l’air Ambiant : Exigences 20.00 13.040.40 Environnement- Limites des émissions sonores et olfactives 20.00 13.040.40

Environnement-Exigences liées à la manipulation et à l’exposition des produits chimiques dans les lieux de service

20.00

13.040.40

Environnement- Unités de Transformation de Bois-Bonnes Pratiques Environnementales - Partie 1

20.00

13.040.40

Environnement -Unités de Transformation de Bois-Exigences de prévention et de protection contre les pollutions - Partie 2

20.00

13.040.40

Environnement- Aménagement des décharges- Partie 1 : Exigences relatives à la Création, l’Exploitation et la fermeture des décharges

20.00

13.040.40

Environnement- Aménagement des décharges- Partie 2 : Exigences relatives à l’admission des déchets dans une décharge

20.00

13.040.40 Environnement- incinération des déchets 20.00 13.040.40 Environnement- Protection de la mangrove 20.00 13.040.40 Environnement- Exigences en matière de transport des déchets 20.00

01.040.13

ISO 11074-2 Qualité des sols - Vocabulaire partie 2 : Termes et définitions 20.00

18

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 13.060.10 FDX 31-611-1 Qualité du sol Méthodes de détection et de caractérisation des pollutions

Prélèvements et échantillonnage des eaux souterraines dans un forage 20.00

13.060.10 XP31-612 Qualité du sol - Méthodes de détection et de caractérisation des pollutions - Mesure in situ des COV dans les gaz du sol et du sous-sol d'un site

20.00

13.080.10 ISO 10382:2002

Qualité du sol -Dosage des pesticides organochlorés et des diphényles poly chlorés-Méthode par chromatographie en phase gazeuse avec détection par capture d'électrons

20.00

13.080.10 ISO 10390:2005 Qualité du sol -Détermination du pH 20.00

13.080.10 ISO 11047 :1998 Qualité du sol -Dosage du cadmium, du chrome, du cobalt, du cuivre, du plomb, du manganèse, du nickel et du zinc -Méthodes par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme et électrothermique

20.00

13.080.10 ISO 16772:2004

Qualité du sol -Dosage du mercure dans les extraits de sol à l'eau régale par spectrométrie d'absorption atomique de vapeur froide ou par spectrométrie de fluorescence atomique de vapeur froide

20.00

13.030.10 13.030.50

NF X30-437 Mars 2009

Déchets ménagers et assimilés - Constitution et caractérisation, en entrée de centres de tri, d'un échantillon sur un lot de déchets ménagers et assimilés collectés sélectivement

20.00

CT – 52: TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES (OIL TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES)

75.180 ISO 13501:2011 Industries du pétrole et du gaz naturel - Fluides de forage - Évaluation des équipements de traitement

20.00

75.180 ISO 13740 : 1998

Pétrole brut et produits pétroliers -Transfert des cargaisons -Détermination du facteur d'expérience du navire au chargement (VEFL) et du facteur d'expérience du navire au déchargement (VEFD) pour les navires de mer de type pétrolier

20.00

75.180 ISO 13623 : 2000

Industries du pétrole et du gaz naturel -Systèmes de transport par conduites 20.00

75.180 ISO 23550 : 2011 30 Dispositifs de contrôle et de sécurité pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Exigences générales

20.00

75.180 ISO 23551-3 : 2005 Dispositifs de commande et de sécurité pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - - Exigences particulières -Partie 3: Dispositifs de régulation du rapport air/gaz, type

20.00

CT – 62: PRODUITS PETROLIERS (PETROLEUM PRODUCTS)

75.160.20 EN 14214

Produits pétroliers liquides - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) pour moteurs diesel et comme combustible de chauffage - Exigences et méthodes d'essai - Carburants pour automobiles

20.00

23.020.35 CEN/TR 14473:2014 Bouteilles à gaz transportables - Matières poreuses pour bouteilles à acétylène 20.00

23.020.30 CEN/TR 15444:2006

Bouteilles à gaz transportables - Bouteilles à gaz conformes à la Directive sur les équipements sous pression transportables (TPED), à utiliser pour des applications relevant de la Directive sur les équipements sous pression (PED) - Applicabilité et justifications

20.00

________________________

19

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 01.070 ;

23.020.30 EN 1089-3:2011

Bouteilles à gaz transportables - Identification de la bouteille à gaz (GPL exclu) - Partie 3: Code couleur

20.00

23.020.30 EN12245:2009+A1:2011 Bouteilles à gaz transportables - Bouteilles entièrement bobinées en matériaux composites

20.00

CT – 18: ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE (ELECTRICITY, ELECTRICAL ENGINEERING) 91.140.50

CEI 60364-7-709:2012

Installations électriques à basse tension - Partie 7-709:Exigences pour les installations et emplacements spéciaux - Marinas et emplacements analogues

20.00

91.140.50 29.020

CEI 60364-7-709:2012/A1:2012

Installations électriques à basse tension - Partie 7-709: Exigences pour les installations ou emplacements spéciaux - Marinas et emplacements analogues

20.00

29.020 91.140.50

CEI/TR 62066:2002

Surtensions de choc et protection contre la foudre dans les réseaux à basse tension - Informations générales fondamentales

20.00

29.120.50 91.140.50

CEI 60364-4-42:2010

Installations électriques basse tension - Partie 4-42: Protection pour assurer la sécurité - Protection contre les effets thermiques

20.00

29.120.20 CEI 61545:1996

Dispositifs de connexion - Dispositifs pour la connexion des câbles en aluminium dans des organes de serrage en matière quelconque et des câbles en cuivre dans des organes de serrage en aluminium

20.00

29.120.20 EN 50393:2006

Méthodes et prescriptions d'essai pour les accessoires de câbles de distribution de tension assignée 0,6/1,0 (1,2) kV

20.00

31.220.10 EN 60352-2:2006

Connexions sans soudure - Partie 2: Connexions serties sans soudure - Règles générales, méthodes d'essai et guide pratique

20.00

29.060.20 EN 61238-1:2003

Raccords sertis et à serrage mécanique pour câbles d'énergie de tensions assignées inférieures ou égales à 36 kV (Um = 42 kV) - Partie 1: Méthodes et prescriptions d'essais

20.00

29.120.10 EN 62549:2011 Systèmes articulés et souples pour guidage de câbles 20.00

29.140.50 91.140.50

CEI 60364-7-715:2011

Installations électriques à basse tension - Partie 7-715: Règles pour les installations et emplacements spéciaux - Installations d'éclairage à très basse tension

20.00

11.040.01 CEI/TR 60513 Fundamental aspects of safety standards for medical electrical equipment 20.00

CEI 60601-1 Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils électro médicaux

20.00

11.040.01 33.100.20

IEC 60601-1-2:2014

Medical electrical equipment - Part 1-2: General requirements for basic safety and essential performance - Collateral Standard: Electromagnetic disturbances - Requirements and tests

20.00

11.040.30 IEC 60601-2-2:2017

Medical electrical equipment - Part 2-2: Particular requirements for the basic safety and essential performance of high frequency surgical equipment and high frequency surgical accessories

20.00

11.040.60 IEC 60601-2-3:2012

Medical electrical equipment - Part 2-3: Particular requirements for the basic safety and essential performance of short-wave therapy equipment

20.00

20

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 29.140.40 EN 60598 Luminaires - Partie 1 : Exigences générales et essais 20.00

11.040.10 CEI 60601-2-19 Medical electrical equipment - Part 2-19: Particular requirements for the basic

safety and essential performance of infant incubators 20.00

11.040.60 CEI 60601-2-50 Medical electrical equipment - Part 2-50: Particular requirements for the basic safety and essential performance of infant phototherapy equipment

20.00

CT – 19: ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE

27.180 CEI 61400-2:2006

Aérogénérateurs - Partie 2: Exigences en matière de conception des petits aérogénérateurs

20.00

27.180 CEI 61400-3:2009

Éoliennes - Partie 3: Exigences de conception des éoliennes en plein mer

20.00

27.180 CEI/TS 61400-23:2001 Aérogénérateurs - Partie 23: Essais en vraie grandeur des structure des pales

20.00

27.160 CEI 62446:2009

Systèmes photovoltaïques connectés au réseau électrique - Exigences minimales pour la documentation du système, les essais de mise en service et l'examen

20.00

27.160 CEI 62509:2010

Contrôleurs de charge pour systèmes photovoltaïques- Performance et fonctionnement

20.00

27.160 27.180

CEI/TS 62257-8-1:2007

Recommendations for small renewable energy and hybrid systems for rural electrification - Part 8-1: Selection of batteries and battery management systems for stand-alone electrification systems - Specific case of automotive flooded lead-acid batteries available in developing countries

20.00

CT – 03: AQUACULTURE ET PRODUITS HALIEUTIQUES (AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS)

INDUSTRIES

67.120.30 Codex Stan 222:2001

Norme pour les croquettes de poisson de mer et d'eau douce crustacés et mollusques

20.00

67.120.30 ; 67.230

NF V45-074 Poissons transformés - Portions de filet de poisson surgelé - Spécifications. 20.00

67.120.30 BPV45-401 Avril 2012

Aquaculture spécialisée - Référentiel de bonnes pratiques sur la production de végétaux aquacoles

20.00

13.060.70 ISO 10229:1994

Qualité de l'eau -Détermination de la toxicité à long terme de substances vis-à-vis d'un poisson d'eau douce -Méthode d'évaluation des effets de substances sur le taux de croissance de la truite arc-en-ciel (OncorhynchusmykissWalbaum (Teleostei, Salmonidae))

20.00

67.120.30 NM 08.7.000 Poisson frais 20.00

67.120.30 ISO 12875:2011 Traçabilité des produits de la pêche -Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaînes de distribution des poissons issus de la pêche

20.00

67.120.30 ISO 12877:2011 Traçabilité des produits de la pêche -Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaînes de distribution des poissons d'élevage

20.00

_________________________

_________________________

21

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser CT – 05: ARTISANAT, ART ET CULTURE (CRAFTS, ART AND CULTURE)

59.140.30 NM 20.4.027 Article de maroquinerie - Détermination de la force nécessaire au déchirement des matériaux constitutifs des articles manufacturés

20.00

59.140.30 NM 20.4.028 Article de maroquinerie - Détermination de la résistance à la rupture des assemblages par couture de matériaux souples en feuilles

20.00

39.060 ISO 9202:2014 Joaillerie, bijouterie - Titre des alliages de métaux précieux 20.00

39.060 ISO 8653:2016 Bijouterie, joaillerie - Taille de bagues - Définition, mesurage et désignation 20.00

39.060 ISO 11427:2014 Joaillerie, bijouterie - Dosage de l'argent dans les alliages d'argent pour la bijouterie-joaillerie - Méthode volumétrique (potentiométrique) utilisant le bromure de potassium

20.00

39.060 ISO 15096:2014

Joaillerie, bijouterie - Dosage de l'argent dans de l'argent 999 0/00 - Méthode de la différence utilisant ICP OES

20.00

39.060 ISO 13756:2015

Joaillerie - Dosage de l'argent dans les alliages d'argent pour la bijouterie-joaillerie - Méthode volumétrique (potentiométrique) utilisant le chlorure de sodium ou le chlorure de potassium

20.00

39.060 ISO 11426 Dosage de l'or dans les alliages d'or pour la bijouterie-joaillerie - Méthode de coupellation (essai au feu

20.00

39.060 ISO 11490:2015 Joaillerie, bijouterie - Dosage du palladium dans les alliages de palladium pour la bijouterie-joaillerie - Dosage gravimétrique par la diméthylglyoxime

20.00

39.060 ISO 11210:2014 Joaillerie, bijouterie - Dosage du platine dans les alliages de platine pour la bijouterie-joaillerie - Méthode gravimétrique après précipitation de l'hexachloroplatinate de diammonium

20.00

INDUSTRIES CT – 15: FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS (FERTILIZERS, FERTILIZERS AND AMENDMENTS)

65.080 CEN/TS 15084:2006

Amendements minéraux basiques - Guide pour la détermination de la besoin en chaux

20.00

65.080 CEN/TS 16305:2012

Amendements minéraux basiques - Détermination de la teneur en fines des amendements minéraux basiques granulés avant et après simulation des conditions de manipulation

20.00

65.080 EN 12948:2010

Amendements minéraux basiques - Détermination de la distribution granulométrique par tamisage par voie sèche ou par voie humide

20.00

65.080 EN 13971:2012

Amendements minéraux basiques carbonatés et silicatés - Détermination de la réactivité - Méthode par titrage potentiométrique à l'acide chlorhydrique

20.00

65.080 EN 14069:2003

Amendements minéraux basiques - Description et exigences minimales

20.00

CT – 20: ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE (LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION)

65.020.30 ; 97.100.10

EN 60335-2-71 : 2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-71 : Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la

20.00

22

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser reproduction et à l'élevage des animaux

67.120.10 NFV47-001 : 2011 Viandes de lapin - Production et transformation du lapin de chair domestique 20.00

11.080.20 ; 11.220

EN 16438 :2014

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de surface pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire sur des surfaces non poreuses sans action mécanique (phase 2, étape 2)

20.00

11.080.20 ; 11.220

EN 16437 : 2014

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de surface pour l'évaluation de l'activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire sur des surfaces poreuses sans action mécanique - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

20.00

71.100.35 EN 14349 : 2012

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de surface pour l'évaluation de l'activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire sur des surfaces non poreuses sans action mécanique - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

20.00

11.080.20 ; 11.220

EN 14204 : 2012

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire - Méthode d'essai et prescriptions (Phase 2, étape 1)

20.00

11.080.20 EN 1656 : 2010

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire - Méthodes d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

20.00

91.140.65 EN 60335-2-71/A2 :

2012

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-71 : règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l'élevage des animaux

20.00

65.020.30 97.100.10

CEI 60335-2-71

COMPIL:2012 :2012

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-71 : Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l'élevage des animaux - Compilation de la publication CEI 60335-2-71 de mars 2002 de son amendement 1 de mars 2007 et de son amendement 2 d'octobre 2012

20.00

CT – 26: GENIE AGRICOLE (AGRICULTURAL ENGINEERING)

INDUSTRIES

65.060.01 35.240.99

ISO 11783-1:2007

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers -Réseaux de commande et de communication de données en série -Partie 1: Système normalisé général pour les communications de données avec les équipements mobiles

20.00

65.060.01 35.240.99

ISO 11783-2:2012

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers -Réseaux de commande et de communication de données en série -Partie 2: Couche physique

20.00

35.240.99 65.060.01

ISO 11783-3:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers -Réseaux de commande et de communication de données en série -Partie 3: Couche liaison de données

20.00

65.060.01 35.240.99

ISO 11783-4:2011

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers -Réseaux de commande et de communication de données en série -Partie 4: Couche réseau

20.00

_________________________

23


65.060.01 35.240.99

ISO 11783-5:2011

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers -Réseaux de commande et de communication de données en série -Partie 5: Gestion du réseau

20.00

CT – 41: PRODUITS NON LIGNEUX (NON-WOOD PRODUCTS)

INDUSTRIES 67.180.10 Champignons-Spécifications 20.00 67.180.10 huiles essentielles-Spécifications 20.00

67.180.10

Matière première pour la fabrication d’ustensiles et d’objets d’artisanat, et pour la construction

20.00

67.180.10 Matière première pour la préparation de médicaments 20.00 67.180.10 Fourrage-Spécifications 20.00

CT – 49: TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX (WOOD TECHNOLOGY AND PRODUCTS)

INDUSTRIES

79.020 PEFC ST 1001:2010 Standard Setting -Requirements 20.00 79.020 PEFC ST 1002:2010 Group Forest Management Certification -Requirements 20.00

79.020 PEFC ST 1003:2010 Sustainable Forest Management -Requirements 20.00 79.020 PEFC ST

2001:2008PEFC 2010-11-26

Logo Usage Rules -Requirements Second Edition 20.00

79.020 PEFC ST 2002:2013 2015-12-07

Chain of Custody of Forest Based Products – Requirements ; Second Edition

20.00

79.020 PEFC ST 2003:2012 Requirements for Certification Bodies operating Certification against the PEFC International Chain of Custody Standard, 2nd edition

20.00

79.020 PEFC GD1007:2012 Endorsement and Mutual Recognition of National Systems and their Revision 20.00 79.020 PEFC GD1007:2012 Endorsement and Mutual Recognition of National Systems and their Revision 20.00

79.020 PEFC GD1003:2009, PEFC Council technical documents development procedures - Requirements 20.00 79.020 PAFC Gabon : 2013 Gestion forestière durable-Exigences Version 2.2 – Juin 2013 20.00

CT – 37: METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX 91.100 NC 599:2014 Essais et contrôles des soudures, lignes directrices, révision de la norme 90 Révision 91.100 NC 237 : 2009-06 Armatures en acier pour béton : Fil d’attache 90 Révision

91.100 NC 238 : 2009-06 Armatures en fer à béton les treillis soudés 90 Révision

91.100 NC 100 : 2002-06, Norme de tôles en alliage d’aluminium 90 Révision

91.100 NC 101 : 2002-04 Norme de tôles en acier revêtu 90

Révision

77.080.10 ISO 945-1:2008

+TC1:2010 Microstructure des fontes - Partie 1: Classification du graphite par analyse visuelle

20.00

77.140.65 ISO 7989-1:2006

Fils et produits tréfilés en acier - Revêtements métalliques non ferreux sur fils d'acier - Partie 1: Principes généraux

20.00

__________________________

__________________________

24


77.140.65 ISO 7989-2:2007

Fils et produits tréfilés en acier - Revêtements métalliques non ferreux sur fils d'acier - Partie 2: Revêtements de zinc ou d'alliages de zinc

20.00

25.140.30 ISO15601:2000 Marteaux -Spécifications techniques relatives aux marteaux avec tête en acier -

Modes opératoires d'essai 20.00

25.140.30 ISO 10103:2001

Outils de manœuvre pour vis et écrous -Clés polygonales doubles, droites et inclinées -Longueurs des clés et épaisseurs des têtes

20.00

25.140.01

ISO 10914:1996 Outils de manœuvre pour vis et écrous -Douilles et clés pour entraînement cannelé

20.00

25.140.30 ISO 10104:2001

Outils de manœuvre pour vis et écrous -Clés polygonales doubles contre coudées et contre coudées profondes -Longueurs des clés et épaisseurs des têtes

20.00

25.140.30 ISO 10102:2001

Outils de manœuvre pour vis et écrous -Clés à fourche doubles -Longueurs des clés et épaisseurs des têtes

20.00

INDUSTRIES CT – 59: PESTICIDES ET ASSIMILES (PESTICIDES AND RELATED)

13.040.20 NM 00.6.166 Air ambiant - Dosage des substances phytosanitaires (pesticides) dans l'air ambiant - Prélèvement actif

20.00

67.050 NM 15.8.042

Chromatographes en phase gazeuse pour la mesure des pollutions par pesticides et autres substances toxiques

20.00

67.050 EN 15637 Aliments d'origine végétale - Détermination des pesticides par LC-MS/MS après extraction méthanoïque et purification sur terre de diatomées

20.00

65.120 NF U43-151 Produits agro pharmaceutiques - Méthode d’appréciation par dégustation de la qualité des pommes de terre provenant de cultures ayant subi des traitements pesticides

20.00

65.120 EN 15741 Aliments des animaux Détermination des pesticides organochlorés (OC) et des polychlorobiphényles (PCB) par GC/MS

20.00

65.120 ISO 14182

Aliments des animaux - Détermination des résidus de pesticides organophosphorés - Méthode par chromatographie en phase gazeuse

20.00

67.050 NM 15.8.045

Chromatographes en phase liquide de haute performance pour la mesure des pesticides et autres substances toxiques

20.00

67.050 NIMP : 1 Principes phytosanitaires pour la protection des végétaux et l'application de mesures phytosanitaires dans le cadre du commerce international (adoptée en 1993, révisée en 2006)

20.00

67.050 NIMP : 2 Cadre de l'analyse du risque phytosanitaire (adoptée en 1995, révisée en 2007) 20.00

67.050 NIMP : 3 Directives pour l'exportation, l'expédition, l'importation et le lâcher d'agents de lutte biologique et autres organismes utiles (adoptée en 1995, révisée en 2005)

20.00

CT-38: MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE

INDUSTRIES 91.140.60 ISO 4064-1:1993

Mesurage de débit d'eau dans les conduites fermées -Compteurs d'eau potable froide -Partie 1: Spécifications

20.00

91.140.60 ISO 4064-2:2014 Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude -Partie 2: Méthodes d'essai 20.00

25


91.140.60 ISO 4064-3:2014

Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude -Partie 3: Format du rapport d'essais

20.00

91.140.60 ISO 4064-4:2014

Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude -Partie 4: Exigences non métrologiques non couvertes par l'ISO 4064-1

20.00

91.140.60 ISO 4064-5:2014 Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 5: Exigences d'installation

20.00

91.140.50 03.120.01

CEI/TR 62059-11:2002 Équipements de comptage de l'électricité - Sûreté de fonctionnement - Partie 11: Concepts généraux

20.00

17.220.20 91.140.50

CEI 62058-31:2008

Equipement de comptage de l'électricité (C.A.) - Contrôle de réception - Partie 31: Exigences particulières pour compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S, 0,5 S, 1et 2)

20.00

17.220.20 91.140.50

CEI 62058-21:2008

Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de réception - Partie 21: Exigences particulières pour compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

20.00

17.220.20 91.140.50

CEI 62058-11:2008

Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de réception - Partie 11: Méthodes générales de contrôle de réception

20.00

17.220.20 91.140.50

CEI 62055-52:2008

Electricity metering - Payment systems - Part 52: Standard transfer specification (STS) - Physical layer protocol for a two-way virtual token carrier for direct local connection

20.00

INDUSTRIES CT-43: PRODUITS COSMÉTIQUES

71.100.70 ISO 10130:2009 Cosmétiques -Méthodes analytiques -Nitrosamines: Recherche et dosage dela N-nitrosodiéthanolamine (NDELA) dans les cosmétiques par CLHP, photolyse et dérivation post-colonne

20.00

71.100.70 ISO 15819:2014

Cosmétiques -Méthodes analytiques -Nitrosamines: Recherche et dosage de la N-nitrosodiéthanolamine (NDELA) dans les produits cosmétiques par CLHPSM-SM

20.00

71.100.70 ISO 16212:2017 Cosmétiques -Microbiologie -Dénombrement des levures et des moisissures 20.00

71.100.70 NM 03.5.150 Produits cosmétiques et d’hygiène corporelle 20.00

71.100.70 ISO 29621:2017

Cosmétiques -Microbiologie -Lignes directrices pour l'appréciation du risque et l'identification de produits à faible risque microbiologique

20.00

71.100.70 ISO/TR 26369:2009

Cosmétiques -Méthodes d'essai de protection solaire -Revue systématique et évaluation des méthodes usuelles de mesure de la protection solaire fournie par les produits de protection solaire

20.00

71.100.70 ISO/TR 24475:2010

Cosmétiques - Bonnes pratiques de fabrication -Document général de formation 20.00

71.100.70 ISO 24444:2010

Cosmétiques -Méthodes d'essai de protection solaire -Détermination in vivo du facteur de protection solaire (FPS)

20.00

71.100.70 ISO 24443:2012 Détermination in vitro de la photo protection UVA 20.00

71.100.70 ISO 24442:2011 Cosmétique -Méthodes d'évaluation de la protection solaire -Détermination in 20.00

26

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser vivo de la protection UVA

INDUSTRIES CT-07 : BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS

97.200.50 NM 06.5.042

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues -Règles particulières pour les transformateurs pour jouets

20.00

97.200.50 EN 71-3+A1:2014 Sécurité des jouets - Partie 3 : Migration de certains éléments 20.00 97.200.50 EN 71-4:2013 Sécurité des jouets - Partie 4: Coffrets d’expériences chimiques et d’activités

connexes 20.00

97.200.50 EN 71-5 : 2015 Sécurité des jouets - Partie 5: Jeux chimiques (coffrets) autres que les coffrets d’expériences chimiques

20.00

97.200.50 NM 21.8.006 Sécurité des jouets - Partie 6 : Symboles graphiques d’avertissement sur l’âge 20.00

97.200.50 EN 71-7 Sécurité des jouets -Partie 7 : Peintures au doigt - Exigences et méthodes d'essai 20.00 97.200.50 EN 71-8 Sécurité des jouets - Partie 8 : Jouets d'activité à usage familial 20.00 97.200.50 EN 71-9+A1 Sécurité des jouets - Partie 9 : Composés organiques chimiques - Exigences 20.00

97.200.50 NM 21.8.010 Crayons feutres pour enfants - Exigences de sécurité et essais 20.00

CT-28: GÉNIE CHIMIQUE

INDUSTRIES 71.040.40 ISO 78-2:1999 Chimie -Plans de normes -Partie 2: Méthodes d'analyse chimique 20.00

71.040.40 ISO 759:1981

Liquides organiques volatils à usage industriel -Détermination du résidu sec après évaporation sur bain d'eau -Méthode générale

20.00

71.040.40 ISO 760:1978 Dosage de l'eau -Méthode de Karl Fischer (Méthode générale) 20.00

71.040.50 ISO 1392:1977 Détermination du point de cristallisation -Méthode générale 20.00

71.040.50 ISO 2211:1973 Produits chimiques liquides -Détermination de la coloration en unités Hazen

(Échelle platine-cobalt) 20.00

71.040.40 ISO 6227:1982

Produits chimiques à usage industriel -Méthode générale de dosage des ions chlorure -Méthode potentiométrique

20.00

71.040.40 ISO 6228:1980

Produits chimiques à usage industriel -Méthode générale de dosage, à l'état de sulfate, de traces de composés soufrés, par réduction et titrimétrie

20.00

71.100.40 ISO 304:1985

Agents de surface -Détermination de la tension superficielle par étirement de films liquides

20.00

71.100.40 ISO 456:1973

Agents de surface -Analyse des savons -Détermination de la teneur en alcali libre caustique

20.00

71.100.40 ISO 457:1983 Savons -Dosage des chlorures -Méthode titrimétrique 20.00

CT-45: SÉCURITÉ ET PROTECTION DES ACCIDENTS ET DES CATASTROPHES

INDUSTRIES 13.180 EN 13861:2011

Sécurité des machines - Guide pour l'application des normes relatives à l'ergonomie dans la conception des machines

20.00

13.220.40 29.260.99

CEI 61482-2:2009

Travaux sous tension - Vêtements de protection contre les dangers thermiques d'un arc électrique - Partie 2: Exigences

20.00

13.340.10 EN 12477:2001 Gants de protection pour soudeurs 20.00

_________________________

_________________________

27

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 25.160.01

13.340.60 EN 12841:2006

Equipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur - Systèmes d'accès par corde - Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail

20.00

13.340.40 EN 14328:2005

Vêtements de protection - Gants et protège-bras protégeant contre les coupures par des couteaux électriques - Exigences et méthodes d'essai

20.00

13.340.50 EN 14404+A1:2010

Equipements de protection individuelle - Protection des genoux pour le travail à genoux

20.00

13.340.10 EN 1486:2007

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - Méthodes d'essai et exigences relatives aux vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie

20.00

13.340.60 ; 53.020.99

EN 1496:2006

Equipement de protection personnel contre les chutes - Dispositifs de sauvetage par élévation

20.00

13.340.10 ISO 27065:2011

Vêtements de protection - Exigences de performance pour les vêtements de protection portés par les opérateurs appliquant des pesticides liquides

20.00

13.340.30 ISO/TS 16974:2011

Dispositifs de protection respiratoire - Marquage et informations fournies par le fabricant

20.00

13.340.10 ISO 27065:2011 Vêtements de protection - Exigences de performance pour les vêtements de protection portés par les opérateurs appliquant des pesticides liquides

20.00

INDUSTRIES CT-09: CERTIFICATION DE LA CONFORMITÉ

03.080 BNQ Services touristiques - Agences de voyages et voyagistes - Protocole de certification

20.00

03.120.20 ISO/IEC 62 Exigences générales relatives aux organismes gérant l’évaluation et la certification/d’enregistrement de systèmes qualité

20.00

03.120.20 ISO/IEC 65 Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits

20.00

03.120.20 ISO/IEC 66

Exigences générales relatives aux organismes gérant l’évaluation et la certification/d’enregistrement de systèmes management environnemental

20.00

03.120.20 ; 19.100

CEN/TR 16332 Essais non destructifs - Interprétation de l'EN ISO/CEI 17024 pour l'application de la certification du personnel END

20.00

91.120.01 EN 15217 Performance énergétique des bâtiments - Méthodes d'expression de la performance énergétique et de certification énergétique des bâtiments

20.00

03.120.20 ISO GUIDE 35 Certification des matériaux de référence - Principes généraux et statistiques

20.00

91.080.10 EN 1090-1+A1 Exécution des structures en acier et des structures en aluminium - 20.00

28

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser Partie 1 : Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux

25.160.01 ISO 3834-5

Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques - Partie 5: Documents auxquels il est nécessaire de se conformer pour déclarer la conformité aux exigences de qualité de l'ISO 3834-2, l'ISO 3834-3 ou l'ISO 3834-4

20.00

23.040.20 ISO/TS 15875-7:2003

Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 7 : Guide pour l'évaluation de la conformité

20.00

CT-35: MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS

INDUSTRIES 13.320

EN 50292:2013 Appareils électriques pour la détection de monoxyde de carbone dans les locaux à usage domestique - Guide de sélection, d'installation, d'utilisation et de maintenance

20.00

91.140.90 EN 13015+A1:2008 Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques - Règles pour les instructions de maintenance

20.00

43.040.50 ISO 14400:2005 Véhicules routiers - Roues et jantes - Exigences en matière d'utilisation, de maintenance générale et de sécurité, et conditions de mise hors service

20.00

43.040.50 NM 30.3.012 Hôtellerie et appartements touristiques -Prestations des services à la clientèle - Unité de maintenance des installations

20.00

97.200.40 EN 1176-7

Équipements et sols d'aires de jeux - Guide d'installation, contrôle, maintenance et utilisation

20.00

47.020.50 ISO 17905:2015

Navires et technologie maritime -Installation, contrôle et maintenance des dispositifs de fixation des containers pour navires

20.00

CT-39: MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS

MINES ET MINERAIS 77.120.60 ARS 536:1988 Zinc en lingots 20.00

53.040.10 EN14658:2005+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert

20.00

73.100.30 EN1552:2003

Machines d'exploitation de mines et carrières souterraines - Machines mobiles d'abattage de front de taille - Exigences de sécurité imposées aux haveuses à tambour(s) et aux robots

20.00

73.100.30 EN18041:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines - Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles - Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

20.00

CT-08 : TOURISME ET SERVICES CONNEXES

01.040.03 NM 30.3.004

Activités des délégations du tourisme et des conseils régionaux et provinciaux du tourisme - Service accueil des visiteurs dans les délégations du tourisme et les conseils régionaux et provinciaux du tourisme

20.00

_________________________

_________________________

_________________________

29

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser TOURISME ET LOISIRS

03.080.30 NM 30.3.005

Activités des délégations du tourisme et des conseils régionaux et provinciaux du tourisme - Guide pour définir un service accueil des visiteurs dans les délégations du tourisme et les conseils régionaux et provinciaux du tourisme

20.00

01.040.03 NM 30.3.007

Hôtellerie et appartements touristiques - Prestations des services à la clientèle - Unité de direction

20.00

03.080.30 NM 30.3.008

Hôtellerie et appartements touristiques - Prestations des services à la clientèle - Unité de réception

20.00

01.040.03 NM 30.3.009

Hôtellerie et appartements touristiques - Prestations des services à la clientèle - Unité de nettoyage et entretien des étages

20.00

03.080.30 NM 30.3.010

Hôtellerie et appartements touristiques - Prestations des services à la clientèle - Unité de restauration

20.00

01.040.03 NM 30.3.011

Hôtellerie et appartements touristiques - Prestations des services à la clientèle - Unité d’animation

20.00

03.080.30 NM 30.3.013

Hôtellerie et appartements touristiques - Prestations des services à la clientèle - Unité d’approvisionnement et de stockage

20.00

01.040.03 NM 30.3.014 Hôtellerie et appartements touristiques - Prestations des services à la clientèle - Unité des événements spéciaux

20.00

01.080.10 ISO 20712-1:2008

Water safety signs and beach safety flags. Part 1: Specification for water safety signs used in workplaces and public areas. 20.00

CT-12: COMMUNICATION, TÉLÉCOMMUNICATION ET MESSAGERIE

TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION ET DE LA

COMMUNICATION

33.040.20 ; 33.160.60

EN 301 997-2 V1.1.1

Transmission et multiplexage (TM); Équipement multipoint; Équipement radio pour utilisation dans les systèmes multimédia sans fil (MWS) dans la bande de fréquences de 40,5 GHz à 43,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

20.00

33.060.30 33.120.40

EN 302 326-2 V1.2.2

Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements radio numérique multipoint

20.00

33.060.30, 33.120.40

EN 302 326-3 V1.3.1

Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 3: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoint

20.00

17.220.20 ; 33.070.01

EN 50385:2002

Norme produit pour la démonstration de la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les radios télécommunications, aux restrictions de base et aux niveaux de référence relatifs à l'exposition de l'homme aux champs électromagnétiques (110 MHz - 40 GHz) - Application

20.00

30

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser au public en généra

33.070.01 EN 300113-2 V1.4.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipement de communication radio muni d'un connecteur d'antenne, servant à la transmission de données (et/ou de la voix), et utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

20.00

35.080 ISO/CEI 14764 Information technology- software maintenance 20.00 03.100.70 ISO/CEI 90003 Software engineering - Guidelines for the application of ISO 90001 :2000 to

computer software 20.00

03.100.70 GB/T 9385-2008 Norm of Computer Software requirements specification 20.00

35.080 ISO/CEI 9126-2: 2003 Software Engineering - Product Qaulity - Part 20.00

35.080 ISO/CEI 9126-1 Information Technology - Sofware product quality - Part 1: Quality Model 20.00

SANTÉ ET MEDICO-SOCIAL CT-44: SANTE ET ACTION SOCIALE

11.080.10 EN 13060 : 2015 Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau 20.00

11.080.01 ISO 13408-4:2005 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 4 : Technologies de nettoyage sur place

20.00

11.100.20 ISO 10993-12 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence

20.00

11.100.20 ISO 10993-18 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux

20.00

11.080.01 ISO 11135-1 :2014 Stérilisation des produits de santé - Oxyde d'éthylène - Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux

20.00

11.080.01 ISO 11138-2:2017 Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène

20.00

11.080.01 ISO 11140-3:2007 Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur

20.00

11.080.01 ISO 17664:2004 Stérilisation des dispositifs médicaux - Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de ré-stérilisation des dispositifs médicaux

20.00

11.080.01 ISO 13408-2:2003 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 2: Filtration 20.00

11.080.01 ISO 13408-5:2006 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 5: Stérilisation sur place

20.00

11.080.01 ISO 13408-6:2005 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 6: Systèmes isolateurs

20.00

31

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 11.080.01 ISO 15189 : 2012 Laboratoires d'analyses de biologie médicale - Exigences particulières

concernant la qualité et la compétence 20.00

CT-29: GÉNIE PHARMACEUTIQUE ET MÉDICAL

11.040.01 NM 21.1.000 Matériel Médico-chirurgical - Seringues en matière plastique non réutilisables stériles

20.00

11.040.01 ISO 1135-1 Matériel de transfusion à usage médical - Partie 1 : Flacons de transfusion en verre, bouchons et capsules

20.00

11.040.01 NM 21.1.029 Matériel médico-chirurgical - Stérilité - Essais 20.00 11.040.01 NM 21.1.040 Seringues à insuline stériles non réutilisables avec ou sans aiguille 20.00

11.040.01 ISO 8536-4

Matériel de perfusion à usage médical - Partie 4: Appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité

20.00

11.040.01 ISO 6009

Aiguilles hypodermiques non réutilisables - Code de couleurs pour l'identification

20.00

11.040.01 ISO 7886-2

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables - Partie 2 : Seringues pour pousse-seringues mûs par un moteur

20.00

11.040.01 ISO 8669-1 Poches de recueil d'urine - Partie 1 : Vocabulaire 20.00 11.040.01 ISO 7886-1 Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables - Partie 1:

Seringues pour utilisation manuelle 20.00

11.040.01 ISO 7886-3 Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables - Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe

20.00

11.040.01 ISO 8536-4:2010

Matériel de perfusion à usage médical - Partie 4: Appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité

20.00

11.040.01 ISO 8536-4:2010/AMD 1:2013

Appareils de transfusion, de perfusion et d'injection et appareils destinés au traitement du sang à usage médical et pharmaceutique.

20.00

CT-32: LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES

27.020 NIS 212 :1985 Specification for residual fuel oils 20.00

27.020 ISO 21469 : 2006 Sécurité des machines - Lubrifiants en contact occasionnel avec des produits - Exigences relatives à l'hygiène

20.00

27.020 ISO 150 : 2006 Huiles de lin brutes, raffinées et cuites, pour peintures et vernis - Spécifications et méthodes d’essai

20.00

27.020 ISO 276 : 2002 Standolies d’huile de lin pour peintures et vernis - Spécifications et méthodes d’essai

20.00

27.020

ISO 4548-12:2017

Méthodes d'essai des filtres à huile de lubrification à plein débit pour les moteurs à combustion interne - Partie 12: Efficacité de filtration par comptage des particules et capacité de rétention des contaminants

20.00

27.020

ISO 4548-14:2016

Méthodes d'essai des filtres à huile de lubrification à passage intégral pour moteurs à combustion interne - Partie 14: Essais de simulation de démarrage à froid et de résistance aux impulsions hydrauliques pour les corps de filtre pressurisés à base de matériaux composites

20.00

_________________________

32


AUTOMOBILE

27.020

ISO 4548-13:2013

Méthodes d'essai des filtres à huile de lubrification à passage intégral pour moteurs à combustion interne - Partie 13: Essai d'éclatement à la pression statique pour les corps de filtre pressurisés à base de matériaux composites

20.00

27.020

ISO 4548-6:2012 Méthodes d'essai des filtres à huile de lubrification à passage intégral pour moteurs à combustion interne - Partie 6: Essai de pression d'éclatement statique

20.00

27.020

ISO 4548-7:2012

Méthodes d'essai des filtres à huile de lubrification à passage intégral pour moteurs à combustion interne - Partie 7: Essai de fatigue aux vibrations

20.00

27.020

ISO 4548-1:1997

Méthodes d'essai des filtres à huile de lubrification à passage intégral pour moteurs à combustion interne - Partie 1: Caractéristique débit/pression différentielle

20.00

27.020

ISO 4548-15:2014

Essai de fatigue aux vibrations pour matériaux composites - Partie 15: Essai de fatigue aux vibrations pour les corps de filtre pressurisés à base de matériaux composites

20.00

27.020

ISO 4548-4:1997

Méthodes d'essai des filtres à huile de lubrification à passage intégral pour moteurs à combustion interne - Partie 4: Efficacité initiale, capacité de rétention et efficacité cumulée (méthode gravimétrique)

20.00

27.020 NIS 213 :2004 Specification for mineral base oils 20.00

CT-58: VÉHICULES ROUTIERS 43.080.01

ISO 7656:1993 Véhicules routiers utilitaires - Codes dimensionnels 20.00

43.080.01

ISO 11012:2009

Véhicules utilitaires lourds et autobus - Méthode d'essai en boucle ouverte pour mesurer la tenue de route en ligne - Essai de changement de trajectoire et essai transitoire

20.00

43.080.01

ISO 11026:2010

Véhicules utilitaires lourds et autobus - Méthode d'essai de stabilité au renversement - Essai en courbe se fermant

20.00

43.080.01

ISO 14791:2000

Véhicules routiers - Ensembles articulés utilitaires lourds et autobus articulés - Méthodes d'essai de stabilité latérale

20.00

43.080.01

ISO 15037-2:2002

Véhicules routiers - Méthodes d'essai de la dynamique des véhicules - Partie 2: Conditions générales pour véhicules lourds et autobus

20.00

CT-56: TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE

03.100.01 ISO 28004-3:2014

Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement-Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000-Partie 3: Lignes directrices spécifiques supplémentaires concernant la mise en œuvre de l'ISO 28000 pour l'utilisation dans les petites et moyennes affaires (autres que les ports marins)

20.00

47.020.99 13.020.99

ISO 13073-1:2012

Navires et technologie maritime - Évaluation des risques pour les systèmes antisalissure sur les navires - Partie 1: Méthode d'évaluation des risques environnementaux maritimes des substances actives biocides utilisées pour les systèmes antisalissure sur les navires

20.00

_________________________

33


13.020.99 47.020.99

ISO 13073-2:2013

Navires et technologie maritime - Évaluation des risques pour les systèmes antisalissure sur les navires - Partie 2: Méthode d'évaluation des risques environnementaux maritimes pour les systèmes antisalissure sur les navires utilisant des substances actives biocides

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 13073-3:2016

Navires et technologie maritime - Évaluation des risques pour les systèmes antisalissure sur les navires - Partie 3: Méthode d'évaluation du risque pour la santé humaine des substances bioacidement actives dans les peintures antisalissure sur les navires durant les processus d'application et d'élimination

20.00

13.030.40 47.020.99

ISO 13617:2001 Navires et technologie maritime - Incinérateurs de bord pour navires - Exigences

20.00

01.040.13 13.020.40 47.020.99

ISO 16165:2013

Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin - Terminologie relative à la réponse aux déversements de pétrole

20.00

13.020.99 ISO 16304:2013

Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin - Disposition et gestion des installations portuaires de collecte des déchets

20.00

13.020.40 ISO 16446:2013

Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin - Adaptateur pour le raccordement de barrières antipollution munies de connecteurs dissemblables

20.00

47.020.99 13.020.99

ISO 17325-1:2014

Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin - Barrages de rétention de pétrole - Partie 1: Exigences de conception

20.00

47.020.99 13.020.99

ISO 17325-2:2014

Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin - Barrages de rétention de pétrole - Partie 2: Exigences de résistance et de performance

20.00

47.020.99 13.030.40

ISO 18309:2014 Navires et technologie marine - Dimensionnement et choix d'un incinérateur -Lignes directrice

20.00

CT-40: NORMES FONDAMENTALES ET GÉNÉRALES

01.060 EN 302 054-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires de la météorologie (Met Aids)

20.00

01.060 ISO 17713-1:2007 Météorologie - Mesurages du vent - Partie 1: Méthodes d'essai en soufflerie pour déterminer les caractéristiques d'un anémomètre tournant

20.00

01.060 CEI 62055-52:2008 Electricity metering - Payment systems - Part 52: Standard transfer specification (STS) - Physical layer protocol for a two way virtual token carrier for direct local connection

20.00

01.060 ISO 80000-2:2009 Grandeurs et unités - Partie 2: Signes et symboles mathématiques à employer dans les sciences de la nature et dans la technique

20.00

01.060 ISO 80000-3:2006 Grandeurs et unités - Partie 3: Espace et temps 20.00

01.060 ISO 80000-5:2007 Grandeurs et unités - Partie 5: Thermodynamique 20.00

01.060 IEC 80000-6:2008 Grandeurs et unités - Partie 6: Électromagnétisme 20.00

01.060 EN 50383:2010 Norme de base pour le calcul et la mesure des champs 20.00

_________________________

34


TERMINOLOGIE ET NORMES FONDAMENTALES

électromagnétiques et SAR associés à l'exposition des personnes provenant des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les systèmes de radio télécommunications (110 MHz - 40 GHz)

01.060 ISO 80000-7:2008 Grandeurs et unités - Partie 7: Lumière 20.00

01.060 ISO 80000-8:2007

Grandeurs et unités - Partie 8: Acoustique 20.00

01.060 ISO 80000-9:2009 Grandeurs et unités - Partie 9: Chimie physique et physique moléculaire 20.00

01.060 ISO 80000-10:2009 Grandeurs et unités - Partie 10: Physique atomique et nucléaire 20.00

01.060 ISO 80000-11:2008 Grandeurs et unités - Partie 11: Nombres caractéristiques 20.00

CT-54: TERMINOLOGIE, NORMALISATION, DOCUMENTATION

01.110 ISO 6433:2012 Documentation technique de produits - Références de pièce 20.00

01.110 ISO 7200:2004 Documentation technique de produits - Champs de données dans les cartouches d'inscription et têtes de documents

20.00

01.110 ISO 10209:2012 Documentation technique de produits - Vocabulaire - Termes relatifs aux dessins techniques, à la définition de produits et à la documentation associée

20.00

01.110 ISO 10628-1:2014 Schémas de procédé pour l'industrie chimique et pétrochimique - Partie 1: Spécification des schémas de procédé

20.00

01.110 ISO 11005:2010 Documentation technique de produits - Utilisation des documents principaux 20.00

01.110 ISO 15519-2:2015 Spécifications pour schémas de l'industrie de traitement - Partie 2: Mesurage et contrôle

20.00

01.110 ISO 16016:2016 Documentation technique de produits - Symboles et clauses de protection utilisés pour les documents et produits dont l'usage est réservé

20.00

01.110 ISO 15519-1:2010 Spécifications pour schémas de l'industrie de traitement - Partie 1: Règles générales

20.00

01.110 ISO 15226:1999 Documentation technique de produits - Modèles de cycle de vie et affectation de documents

20.00

01.140.30 ISO 4217:2015 Codes pour la représentation des monnaies 20.00

01.110 ISO 81714-1:2010 Création de symboles graphiques à utiliser dans la documentation technique de produits - Partie 1: Règles fondamentales

20.00

01.140.10

ISO 24614-1:2010 Gestion des ressources langagières - Segmentation des mots dans les textes écrits - Partie 1: Notions fondamentales et principes généraux

20.00

01.140.10

ISO 24614-2:2011 Gestion des ressources langagières - Segmentation des mots dans les textes écrits - Partie 2: Segmentation des mots pour le chinois, le japonais et le coréen

20.00

CT-13: CONCEPT HALAL 67.020 NC 33 : 2001-20 Directives Générales pour l'utilisation du Terme «Halal» 90.00 Révision

PRODUITS HALAL 67.020 MS 2393:2013 Islamic And Halal Principles - Definitions And Interpretations On Terminology 20.00

67.020 NM 08.0.800 Produits Halal -Exigences 20.00

67.020 MS 1500:2009(E) Halal Food - Production, Preparation, Handling and Storage -General 20.00

_________________________

_________________________

35

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser Guidelines (Second Revision)

71.100.70 MS 2200: PART

1:2008 Islamic Consumer Goods - PART 1: Cosmetic and personal care – General Guidelines 20.00

20.00

59.140.99 67.120.10

MS 2200-2:2013 Islamic Consumer Goods - Part 2: Usage of animal bo General guidelines ne, skin and hair

20.00

ISC I - Halal Standards

MS 2393:2013 Islamic and halal principles - Definitions and interpretations on terminology 20.00


MS 2424:2012 Halal Pharmaceuticals - General guidelines 20.00

11.120.99 MS 2424:2012 AMD. 1:2014

Halal pharmaceuticals - General guidelines

20.00

11.120.99 MS 2594:2015 Halal chemicals for use in potable water treatment - General guidelines 20.00

INDUSTRIE CT-31: INDUSTRIE DU TEXTILE, DU CUIR ET CONFECTION 59.080.01 Textile- Spécification pour le classement de la fibre de Coton 20.00 59.080.01 Textile-Termes et Définitions 20.00 59.080.01 Normes du linge de Maison 20.00 59.080.01 Norme du Pagne 20.00 59.080.01 NM 09.0.000 Etiquetage des produits textiles et de l’habillement 20.00 59.080.01 NM 09.0.001 Textiles -Vocabulaire relatif aux fibres filaments et aux fils 20.00

59.080.01 ISO 139:2005 Textiles - Atmosphères normales de conditionnement et d’essai 20.00 59.080.01 NM 09.0.003 Textiles - Systèmes de numérotation des fils 20.00

59.080.01 NM 09.0.004 Textiles - Désignation des fils dans le système tex 20.00 59.080.01 NM 09.0.005

Textiles - Emploi du système tex pour désigner la masse linéique des fibres textiles, fils et produits similaires

20.00

36

PERIODE 2019

37


AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

CT -11: CULTURE DE RENTE (CACAO, CAFE, COTON, BANANE, HEVEA) (ANNUITY CULTURES) 59.060.10 NI 12500 Fibres de coton -Spécifications 20.00 03.080.99 NI 38 NI4546 Bananes fraîches -Spécifications 20.00

67.140.20 ARS 168 : 1988 Fèves de café vert -Spécification 20.00 67.140.20 ARS 162 : 1989 Café vert en sacs -Echantillonnage 20.00

67.140.10 ISO 9884-1:1994 Sacs à thé -Spécifications -Partie 1: Sac de référence pour le transport palettisé et conteneurisé du thé

20.00

67.140.10 ISO 9884-2:1999 Sacs à thé -Spécifications -Partie 2: Spécifications de performance des sacs utilisés pour le transport palettisé et conteneurisé du thé

20.00

67.140.10 ISO 11286:2004 Thé -Classification par catégories par analyse granulométrique 20.00

67.140.10 ISO 11287:2011 Thé vert -Définition et caractéristiques de base 20.00

67.140.10 ISO/TR12591:2013 Thé blanc -Définition 20.00

67.140.10 ISO 6079:1990 Thé soluble sous forme solide -Spécifications 20.00

CT-48: TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES (TECHNOLOGY AND FOOD)

13.060.10 NC 17 : 2001-02 Code d’usage international recommandé pour l’emballage et le transport des fruits et légumes frais

90 Révision

13.060.10 NC 39: 2001-20 Code d’usages en matière d’hygiène pour les épices et plantes aromatiques sèches 90 Révision

13.060.10 NC 42: 2001-20 lignes directives pour les inspections visuelles des lots de conserves quant aux défauts inacceptables

90 Révision

67.060 NC 01 : 2000-03, Rev

1 (2011) Farine de froment enrichie en fer, acide folique, zinc et vitamine B12

90 Révision

01.040.65 NC 98 : 2002-03 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les arachides (cacahuètes)

90 Révision

67.230 NC 03 : 2000-01 Norme des sacs en jute utilisés sur le Territoire National (article 1er) 20 Révision 67.040 NC 04 : 2000-20 Etiquetage des denrées alimentaires préemballées au Cameroun 90 Révision

67.160.20 NC 09 : 2001-02,

Rev.1 (2007) Norme pour les jus des fruits 90 Révision

67.160.20 NC 10 : 2001-02,

Rev1 (2007) Norme des nectars de fruit 90 Révision

67.180.10 NC 11 : 2001-02,

Rev.1 (2007) Les sucres 90 Révisons

CT-02: AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION (AGGREGATE CONCRETE MORTAR AND OTHER - CONSTRUCTION MATERIALS)

91.100.15 EN

12620:2002+A:2008 Granulats pour béton - Spécifications 20.00

91.100.15 NF P18-545 Granulats-Éléments de définition, conformité et codification 20.00 91.100.15 NF EN 480-4 : 2006 Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Méthodes d'essai - Partie 4 : 20.00

___________________________

___________________________

38

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser Détermination du ressuage du béton

91.100.15 EN : 130551:2002 Granulats légers - Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis 20.00 91.100.15 EN 13055-

1:2002/AC:2004 Granulats légers - Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis 20.00

91.100.15 EN 13055-2:2004 Granulats légers - Partie 2 : Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

20.00

91.100.15 EN 13139:2002 Granulats pour mortiers - Spécifications 20.00

91.100.15 EN13139:2002/AC:2004

Granulats pour mortier - Spécifications 20.00

91.100.15 EN 13383-1:2002 Enrochements - Partie 1 : Spécifications 20.00 91.100.15 EN 13383-

1:2002/AC:2004 Enrochements - Partie 1 : Spécifications 20.00

91.100.15 EN 13383-2:2002 Enrochements - Partie 2 : Méthodes d'essai 20.00

91.100.15 EN 13450:2002 Granulats pour ballasts de voies ferrées : Spécifications 20.00

CONSTRUCTION ET BTP

CT-04: ARCHITECTURE ET BATIMENT (ARCHITECTURE AND BUILDING)

93.080.20 KS 827:2003 Specifications for precast concrete paving blocks (Second Edition). 20.00

91.010.30 ARS 64:1986 Construction immobilière - Coordination modulaire - Vocabulaire 20.00

91.060.99 ARS 264/1 :1990 Construction immobilière : Escaliers Vocabulaire- Partie 1 20.00

01.040.91 ARS 128-1:1990 Construction immobilière -Tolérances -Expression de l'exactitude dimensionnelle -Principes et terminologie

20.00

11.180.10

NF EN 81-41 ( 2011)

Ascenseur l'ensemble des règles de sécurité à respecter lors de la construction et l'installation des élévateurs pour le transport des personnes et des charges

20.00

91.140.90 ISO/TS18870:2014

Ascenseurs -Exigences pour les ascenseurs utilisés en cas d'évacuation de bâtiments

20.00

CT- 27: GENIE CIVIL ET ROUTIER (CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT)

93.020 ISO 22476-12:2009

Reconnaissance et essais géotechniques -Essais en place -Partie 12: Essai de pénétration statique au cône à pointe mécanique 20.00

93.020 ISO 22475-1:2006

Reconnaissance et essais géotechniques -Méthodes de prélèvement et mesurages piézométriques -Partie 1: Principes techniques des travaux 20.00

93.020 ISO/DIS 22476-9 Reconnaissance et essais géotechniques -Essais en place -Partie 9: Essai au scissomètre de chantier

20.00

93.020 ISO 14688-1:2002

Reconnaissance et essais géotechniques -Dénomination, description et classification des sols -Partie 1: Dénomination et description 20.00

93.020 ISO 14688-1:2002

Reconnaissance et essais géotechniques -Dénomination, description et classification des sols -Partie 1: Dénomination et description 20.00

13.080.20 ISO/DIS 17892-8: Reconnaissance et essais géotechniques -Essais de laboratoire sur les sols -Partie 8: 20.00

__________________________

39

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 2006 Essai triaxial non consolidé non drainé

13.080.20 ISO/DIS 17892-9:

2006 Reconnaissance et essais géotechniques -- Essais de laboratoire sur les sols -Partie 9: Essais en compression à l'appareil triaxial consolidés sur sols saturés 20.00

ENERGIES

13.080.20 ISO/TS 17892-

10:2004/Cor.1:2006(fr) Reconnaissance et essais géotechniques Essais de laboratoire des sols - Partie 10: Essai de cisaillement direct

20.00

93.020 ISO/TS 22475-2:2006

Reconnaissance et essais géotechniques - Méthodes de prélèvement et mesurages piézométriques - Partie 2: Critères de qualification des entreprises et du personnel

20.00

93.020 ISO/TS 22475-3:2007

Reconnaissance et essais géotechniques - Méthodes de prélèvement et mesurages piézométriques - Partie 3: Évaluation de la conformité des entreprises et du personnel par un organisme tiers

20.00

CT-16: EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE (WATER, WATER INDUSTRY, MID AND USE)

13.060.20 NC 207: 2003-02,

Rev.1 (2007) Eau potable destinée à la consommation humaine

90 Révision

71.040.30 ARS 689 Eau pour laboratoire à usage analytique - Spécification et méthodes d'essai 20.00

71.040.30 NIS 306 : 2008 Standard for potable water 20.00 03.080.30 ISO 24510

Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour l'évaluation et l'amélioration du service aux usagers

20.00

03.080.30 ISO 24511

Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour le management des services publics de l'assainissement et pour l'évaluation des services fournis

20.00

03.080.30 ISO 24512

Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour le management des services publics de l'eau potable et pour l'évaluation des services fournis

20.00

71.100.80 NT 01.95(2005)

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Hypochlorite de calcium

20.00

71.100.80 NT 01.96(2005)

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Hypochlorite de sodium

20.00

23.040.70 ISO 6224-1995 Tuyaux en plastique à armature textile d'usage général pour l'eau - Spécifications 20.00

23.040.70 ISO 1403-1986 Tuyaux en caoutchouc pour l'eau, à usages généraux - Spécifications 20.00

CT-23:ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL (ENVIRONMENT AND NATURAL ENVIRONMENT) 13.020.10 Environnement- Exigences relatives aux Rejets atmosphériques 20.00 13.020.10 Environnement- Exigences relatives aux rejets des eaux usées 20.00 13.020.10

Environnement- Exigences relatives à la protection des sources de captage de captage d’eau

20.00

13.020.10

Environnement- Guide de bonnes pratiques de protection des sources de captage d’eau

20.00

40


ENERGIES

13.020.10

Environnement- Guide définissant les orientations pour la récupération, le recyclage et la valorisation des déchets de bois issus des unités d’exploitation forestière et de transformation de bois.

20.00

13.060.10

FD X31-615 Décembre 2000

Qualité du sol - Méthodes de détection et de caractérisation des pollutions - Prélèvements et échantillonnage des eaux souterraines dans un forage

20.00

13.080.05 ISO 23909:2008 Qualité du sol - Préparation des échantillons de laboratoire à partir d'échantillons de grande taille

20.00

13.080.10 ISO 11264:2005 Qualité du sol - Dosage des herbicides - Méthode par CLHP avec détection par UV 20.00

65.150 ISO 12878:2012 Surveillance environnementale des impacts sur le fond mou des exploitations de pisciculture marine

20.00

13.080.10 ISO 10694:1995 Qualité du sol - Dosage du carbone organique et du carbone total après combustion sèche (analyse élémentaire)

20.00

13.080.10 ISO 10693:1995 Qualité du sol - Détermination de la teneur en carbonate - Méthode volumétrique 20.00

CT-52:TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES (OIL TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES)

75.180.01

ISO/TR 12489:2013

Pétrole, pétrochimie et gaz naturel - Modélisation et calcul fiabilistes des systèmes de sécurit

20.00

75.180.01

ISO 17348:2016

Industries du pétrole et du gaz naturel - Choix des matériaux pour tubes de cuvelage et de production et équipements de fond en environnement à haute teneur en CO2

20.00

75.180.01

ISO 16904:2016

Industries du pétrole et du gaz naturel - Conception et essais des bras de transfert de GNL sur des terminaux terrestres conventionnels

20.00

75.180.01

ISO/TS 16901:2015

Guide pour l’évaluation des risques dans la conception d’installations terrestres pour le GNL en incluant l’interface terre/navire

20.00

75.180.01

ISO 15156-3:2015

Industries du pétrole et du gaz naturel - Matériaux pour utilisation dans des environnements contenant de l'hydrogène sulfuré (H2S) dans la production de pétrole et de gaz - Partie 3: ARC (alliages résistants à la corrosion) et autres alliages résistants à la fissuration

20.00

75.180.01

ISO 15156-2:2015

Industries du pétrole et du gaz naturel - Matériaux pour utilisation dans des environnements contenant de l'hydrogène sulfuré (H2S) dans la production de pétrole et de gaz - Partie 2: Aciers au carbone et aciers faiblement alliés résistants à la fissuration, et utilisation de fontes

20.00

75.180.01

ISO 15156-1:2015

Industries du pétrole et du gaz naturel - Matériaux pour utilisation dans des environnements contenant de l'hydrogène sulfuré (H2S) dans la production de pétrole et de gaz - Partie 1: Principes généraux pour le choix des matériaux résistant au craquage

20.00

75.180.01

ISO 14224:2016

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Collecte et échange de données de fiabilité et de maintenance des équipements

20.00

75.180.01

ISO 23936-2:2011

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Matériaux non métalliques en contact avec les fluides relatifs à la production de pétrole et de gaz - Partie 2:

20.00

41


ENERGIES

Élastomères

75.180.01

ISO/TR 12489:2013

Pétrole, pétrochimie et gaz naturel - Modélisation et calcul fiabilistes des systèmes de sécurité

20.00

75.180.01 ISO 10439-1:2015 Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Compresseurs axiaux et centrifuges et compresseurs-détenteurs - Partie 1: Exigences générales

20.00

75.180.01

ISO/TR 12489:2013

Pétrole, pétrochimie et gaz naturel - Modélisation et calcul fiabilistes des systèmes de sécurité

20.00

CT-62: PRODUITS PETROLIERS (PETROLEUM PRODUCTS)

75.160.30 ISO 9162:2013 Produits pétroliers - Combustibles (classe F) - Gaz de pétrole liquéfiés - Spécifications

20.00

75.160.20 71.080.60

ISO 16861:2015 Produits pétroliers - Combustibles (classe F) - S (DME) Spécifications du Diméthyléther

20.00

75.160.20 71.080.60

ISO 17196:2014

Diméthylether (DME) pour carburants et combustibles - Détermination des impuretés - Méthode par chromatographie en phase gazeuse 20.00

75.160.30 NIS 148 : 2006 Standards for Diesel fuel (ADO) 20.00

75.160.30 ISO 4257 :2001 Gaz de pétrole liquéfiés - Méthode d’échantillonnage 20.00 75.080 ;

75.180.30 ISO 3171 : 1988 Produits pétroliers liquides - Echantillonnage automatique en oléoduc

20.00

75.080 ISO 3070 :2004 Produits pétroliers liquides - Echantillonnage manuel 20.00

75.160.20 ISO 3830 :1993 Produits pétroliers - Détermination de la teneur en plomb de l’essence – Méthode au mono chlorure d’iode 20.00

20.00

75.080 ISO 2049 :1996 Produits pétroliers - Détermination de la couleur (échelle ASTM)

CT-18:ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE (ELECTRICITY, ELECTRICAL ENGINEERING)

33.060.01 33.100.01

EN 50360:2001 Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz - 3 GHz)

20.00

19.080 71.040.10

CEI 61010-2- 030:2010

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 2-030: Exigences particulières pour les circuits de test et de mesure

20.00

33.050.10

CEI 62209- 2:2010+C1:2010

Exposition humaine aux champs radiofréquence produits par les dispositifs de communications sans fils tenus à la main ou portés près du corps - Modèles de corps humain, instrumentation et procédures - Partie 2: Procédure de détermination du débit d'absorption spécifique produit par les appareils de communications sans fil utilisés très près du corps humain (gamme de fréquences de 30 MHz à 6 GHz)

20.00

17.220.20 33.070.01

EN 50401:2006/A1:2011

Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz) destinés à

20.00

42


ENERGIES

une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

17.220.20 33.070.01

EN 50401:2006 Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

20.00

91.140.50 03.120.01

CEI/TR 62059- 11:2002

Équipements de comptage de l'électricité - Sûreté de fonctionnement - Partie 11: Concepts généraux

20.00

17.220.20 91.140.50

CEI 62058-11:2008 Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de réception - Partie 11: Méthodes générales de contrôle de réception

20.00

17.220.20 91.140.50

CEI 62058-21:2008 Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de réception - Partie 21: Exigences particulières pour compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

20.00

17.220.20 91.140.50

CEI 62058-31:2008 Equipement de comptage de l'électricité (C.A.) - Contrôle de réception - Partie 31: Exigences particulières pour compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S, 0,5 S, 1 et 2)

20.00

33.060.01 33.100.01

EN 50360:2001 Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz - 3 GHz)

20.00

35.080 IEEE 1008 Standard pour le Test unitaire 20.00 35.080 IEEE 1012 Standard pour la Validation et la vérification d’un système 20.00 35.080 IEEE 1028 Standard pour l’Inspection d’un système 20.00

35.080 IEEE 1044 Standard pour la Classification des anomalies d’un système 20.00 35.080 IEEE 1044-1 Guide de Classification des anomalies d’un système 20.00 35.080 IEEE 830 Guide pour Développer des spécifications d’exigence pour un système 20.00

35.080 IEEE 730 Standard pour les Plans d’assurance de qualité d’un système 20.00 35.080 IEEE 1061 Standard pour la Méthodologie et la mesure de la qualité d’un système 20.00 35.080 IEEE 12207 Standard pour les Processus de cycles de vie d’un système 20.00

01.040.35 35.080

BS 7925-1 Glossaire des Termes utilisés dans le test logiciel 20.00

35.080 BS 7925-2 Standard pour le Test des composants d’un système 20.00

CT-19: ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE

27.010 ISO/IEC 13273- Efficacité énergétique et sources d'énergie renouvelables - Terminologie internationale 20.00

43


ENERGIES

ENERGIES

1:2015 commune - Partie 1: Efficacité énergétique

27.160 IEC 60891:2010 Dispositifs photovoltaïques - Procédures pour les corrections en fonction de la température et de l'éclairement à appliquer aux caractéristiques I-V mesurées 20.00

20.00

27.160 IEC 60904-1:2007 Dispositifs photovoltaïques - Partie 1 : Mesure des caractéristiques courant-tension des dispositifs photovoltaïques

20.00

27.160 IEC 60904-2:2007 Dispositifs photovoltaïques - Partie 2 : Exigences relatives aux dispositifs solaires de référence

20.00

27.160 IEC 60904-3:2008

Dispositifs photovoltaïques - Partie 3 : Principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l'éclairement spectral de référence

20.00

27.160 IEC 60904-4:2010 Dispositifs photovoltaïques - Partie 4 : Dispositifs solaires de référence - Procédures pour établir la traçabilité de l'étalonnage

20.00

27.160 IEC 60904-5:2011

Dispositifs photovoltaïques - Partie 5 : Détermination de la température de cellule équivalente (ECT) des dispositifs photovoltaïques (PV) par la méthode de la tension en circuit ouvert

20.00

27.160 IEC 60904-7:2009 Dispositifs photovoltaïques - Partie 7 : Calcul de la correction de désadaptation des réponses spectrales dans les mesures de dispositifs photovoltaïques

20.00

27.160 IEC 60904-8:2014 Dispositifs photovoltaïques - Partie 8 : Mesure de la sensibilité spectrale d'un dispositif photovoltaïque (PV)

20.00

27.160 IEC 60904-9:2008 Dispositifs photovoltaïques - Partie 9 : Exigences pour le fonctionnement des simulateurs solaires

20.00

27.160 UTE C 57-300 Normes des paramètres descriptifs d’un système photovoltaïques 20.00 27.160 UTE C 57-310 Transformation directe de l’énergies solaire et énergie électrique 20.00

31.260 EN 61727 Système photovoltaïques (PV) - Caractéristiques de l’interface de raccordements au réseau

20.00

31.260 EN 61173 Protection contre les surtensions des systèmes photovoltaïques (PV) de production d’énergies

20.00

27.160 CEI 61724 Surveillance des qualités de fonctionnement des systèmes photovoltaïques (PV) -recommandations pour la mesure, le transfert et l’analyse des données

20.00

27.160 EN 60904-3(C57323) Dispositifs photovoltaïques - Partie : Mesures des caractéristiques photovoltaïques courant-tension - Partie 3 : Principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l’éclairement spectral de références

20.00

27.160 EN 61215 Modules photovoltaïques (PV) au silicium mono au poly cristallin : Qualification de la conception et homologation

20.00

27.160 EN 61730-1(C57-111-1)

Qualification pour la sureté de fonctionnement des modules photovoltaïques - Partie 2 : Exigences de construction

20.00

27.160 EN 61730-2(C 57-111-2)

Qualification pour la sureté de fonctionnement des modules photovoltaïques - Partie 2 : Exigences pour les essais

20.00

CT-03: AQUACULTURE ET PRODUIT HALIEUTIQUE (AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS) 67.120.30 ISO 12875:2011 Traçabilité des produits de la pêche - Spécifications relatives aux informations 20.00

___________________________

44


INDUSTRIE

à enregistrer dans les chaînes de distribution des poissons issus de la pêche

67.120.30 ISO 12877:2011 Traçabilité des produits de la pêche - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaînes de distribution des poissons d'élevage

20.00

67.120.30 ISO 16488:2015 Exploitations de pisciculture marine - Cages à filets ouverts - Opération et conception

20.00

67.120.30 ISO 16541:2015 Méthodes de surveillance des poux de mer dans les exploitations de pisciculture marine

20.00

67.120.30 ISO 16741:2015 Traçabilité des produits crustacés - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaines de distribution de crustacés d'élevage

20.00

67.120.30 ISO 18537:2015 Traçabilité des crustacés - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaines de distribution de crustacés issus de la pêche

20.00

67.120.30 ISO 18538:2015 Traçabilité des mollusques - Spécifications des informations à enregistrer dans les chaines de distribution de mollusques en ferme

20.00

67.120.30 ISO 18539:2015 Traçabilité des mollusques - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaînes de distribution de mollusques issus de la pêche 20.00

CT-05: ARTISANAT, ART ET CULTURE (CRAFTS, ART AND CULTURE) 97.150 NM 02.3.500

Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions générales de sécurité

20.00

97.150 NM 02.3.501

Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles

20.00

97.150 NM 02.3.502

Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère

20.00

97.150 NM 20.7.001

Produits de l’artisanat - Dinanderie à usage Culinaire - Partie 1 : Théière, cafetière, bREVlloire et samovar - Spécifications ;

20.00

97.150 NM 20.7.002

Produit de l’artisanat - Dinanderie à usage culinaire - Articles en contact avec les aliments - Spécifications

20.00

97.150 NM 20.7.003

Produit de l’artisanat - Ustensiles métalliques similaire aux produits de la dinanderie à Usage Culinaire - Spécification

20.00

79.120.10 NT 123.01(1993)

Produits de l'artisanat - Tapis faits à la main - Texture 10 x 10 - Spécifications et classification

20.00

79.120.10 NT 123.02(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.03(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.04(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.05(1993) Produits de l'artisanat - Tapis faits à la main - Texture 20 x 20 - Spécifications et classification

20.00

45


INDUSTRIE

79.120.10 NT 123.06(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.07(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.08(1993)


20.00

CT-15: FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS (FERTILIZERS, FERTILIZERS AND AMENDMENTS)

65.080 EN 14984:2006

Amendements minéraux basiques - Détermination de l'effet d'un produit sur le pH d'un sol - Méthode par incubation du sol 20.00

65.080 EN 15428:2007

Amendements du sol et supports de culture - Détermination de la répartition granulométrique

20.00

65.080 EN 15704:2008

Amendements minéraux basiques - Détermination du délitage à l'eau de carbonates de calcium et carbonates de calcium/magnesium granulés

20.00

65.080 EN 15761:2009

Supports de culture préformés - Détermination de la longueur, de la largeur, de la hauteur, du volume et de la masse volumique apparente

20.00

65.080 EN 16086-2:2011

Amendements du sol et supports de culture - Détermination de la réponse des plantes - Partie 2: Essai en boîte de Pétri avec du Cresson

20.00

CT-26 : GENIE AGRICOLE (AGRICULTURAL ENGINEERING)

65.060.70 ISO 10517:2009 Taille- Haies portatifs à moteur - Sécurité 20.00

65.060.70

ISO 11449:1994

Motoculteurs à conducteur à pied - Définitions, exigences de sécurité et méthodes d'essai

20.00

65.060.70

ISO 11789:1999

Coupe- Bordures à moteur avec organe de coupe rigide - Définitions, exigences de sécurité et modes opératoires d'essai

20.00

65.060.70

ISO 5395-2:2013/Amd 1:2016

OPC, organes de coupe, tuyaux sous pression 20.00

65.060.70

ISO 5395-3:2013

Matériel de jardinage - Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne - Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis

20.00

65.060.25 ISO 4254-8:2009 Matériel agricole - Sécurité - Partie 8: Distributeurs d'engrais solides 20.00

65.060.30 ISO 4254-9:2008 Matériel agricole - Sécurité - Partie 9: Semoirs

65.060.50 ISO 4254-11:2010 Matériel agricole - Sécurité - Partie11: Ramasseuses- Presses 20.00

65.060.50 ISO 4254-12:2012 Matériel agricole - Sécurité - Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses broyeuses

20.00

65.060.40 ISO 19932-2:2013 Matériel de protection des cultures - Pulvérisateurs à dos - Partie 2: Méthodes d'essai

20.00

_________________________

46


CT-41: PRODUITS NON LIGNEUX (NON-WOOD PRODUCTS) 27.190

75.160.10 ARS 176 1984 Champignons de couche en conserve - Spécification 20.00

27.190 75.160.10

ARS 217/1:1984 Pharmacopée internationale - Troisième édition, tome 1: Méthodes générales d'analyse

20.00

27.190 75.160.10

ARS 217/2:1984 Pharmacopée internationale - Troisième édition 20.00

CT-49: TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX (WOOD TECHNOLOGY AND PRODUCTS)

FSC-STD-RoC-01-

2012 Norme FSC pour la certification des forêts - République du Congo 20.00

FSC-STD-CAC-01-

2012 Norme FSC pour la certification des forêts du Bassin du Congo 20.00

FSC-STD-CAM-01-

2012 Norme FSC pour la certification des forêts - République du Cameroun 20.00

FSC-STD-CAC-01-

2012 : 10 FSC Standard for Community Forests and SLIMFs in Cameroon APPROVED by FSC IC 01/12/10

20.00

FSC-STD-CAC-01-

2012 : FSC Standard for Community Forests and SLIMFs in Cameroon APPROVED by FSC IC 01/12/10

20.00

FSC-STD-50-001V2-

FR Règles d’utilisation de la marque FSC par les détenteurs de certificats 20.00

FSC-STD-50-002 V1

0 FR: Règles d'utilisation de la marque FSC® à des fins promotionnelles par les non détenteurs de certificats

20.00

FSC-STD-RDC-01-

2012 : Norme FSC pour la certification des forêts du Bassin du Congo 20.00

FSC-STD-40-004 V2-

1 FR : Standard FSC pour la certification de la Chaine de Contrôle 20.00

FSC-STD-40-005 V3-

0 FR Exigences pour l'approvisionnement en Bois contrôlé FSC® 20.00

CT-37: METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX 77.140.15 NM 01.4.212 2001 Vocabulaire du traitement thermique des produits ferreux 20.00

77.140.15 ISO 15630-1 :2010

Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai - Partie 1: Barres, fils machine et fils pour béton armé

20.00

INDUSTRIE

77.140.15 NM 01.4.214 Aciers pour trempe et revenu Conditions techniques de livraison des aciers spéciaux 20.00

77.140.15 NM 01.4.215

Aciers pour trempe et revenu Conditions techniques de livraison des aciers de qualité non alliés

20.00

77.140.15 ISO 15630-2:2010 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d’essai - Partie 2: 20.00

47


Treillis soudés 77.140.15 ISO 15630-3:2010 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d’essai - Partie 3: Aciers

de précontrainte 20.00

77.140.15 NM 01.4.230 Produits sidérurgiques en acier - Documents de contrôle 20.00

77.140.15 ISO 4955 Aciers et alliages réfractaires 20.00 23.040.10 ISO 13:1978 Tuyaux, raccords et pièces en fonte grise pour canalisations sous pression 20.00

77.140.15 ISO 7598 Tubes en acier inoxydable filetables selon l’ISO 7-1 20.00

77.080.20 ; 77.140.01

EN 10079 Définition des produits en acier 20.00

INDUSTRIE

CT-59: PESTICIDES ET ASSIMILES (PESTICIDES AND RELATED) 65.100.01 NIMP : 4 Exigences pour l'établissement de zones indemnes (adoptée en 1995) 20.00 65.100.01 NIMP : 5 Glossaire des termes phytosanitaires (mis à jour selon qu'il conviendra) 20.00 65.100.01 NIMP : 6 Directives pour la surveillance (adoptée en 1997) 20.00

65.100.01 NIMP : 7 Système de certification phytosanitaire (adoptée en 1997, révisé en 2011) 20.00 65.100.01 NIMP : 8 Détermination de la situation d'un organisme nuisible dans une zone (adoptée

en 1998) 20.00

65.100.01 NIMP : 9 Directives pour les programmes d'éradication des organismes nuisibles (adoptée en 1998)

20.00

65.100.01 NIMP : 10 Exigences pour l'établissement de lieux et sites de production exempts d'organismes nuisibles (adoptée en 1999)

20.00

65.100.01 NIMP : 11 Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine (adoptée en 2001, révisée en 2004 et 2013)

20.00

65.100.01 NIMP : 12 Certificats phytosanitaires (adoptée en 2001, révisée en 2011) 20.00 65.100.01 NIMP : 13 Directives pour la notification de non-conformité et d'action d'urgence (adoptée en

2001) 20.00

65.100.01 NIMP : 14 L'utilisation de mesures intégrées dans une approche systémique du risque phytosanitaire (adoptée en 2002)

20.00

65.100.01 NIMP : 15

Directives pour la réglementation de matériaux d'emballages à base de bois dans le commerce international (adoptée en 2002, révisée en 2009, Annexes 1 et 2 révisées en 2013)

20.00

CT-01: ADMINISTRATION, ÉDUCATION ET FORMATION

03.180 ISO 29990:2010 Éducation : Services de formation dans le cadre de l'éducation et de la formation non formelles - Exigences de base pour les prestataires de services

20.00

03.100 ISO 10018:2012 Management de la qualité - Lignes directrices pour l'implication et les compétences du personnel

20.00

03.100 ISO 22313:2012 Sécurité sociétale - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices

20.00

CT-38 : MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE

48

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 01.120;

01.040.01. ARS 591:1989(F), Exigences générales pour les machines d'essai des matériaux 20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 590:1989(F), Manomètres, acoumètres et manovacuometres indicateurs et enregistreurs à élément récepteur élastique

20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 647/1:XX (F), Verrerie de laboratoire - Pipettes graduées - Partie 1: Spécifications générales 20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 647/2:XX(E), Verrerie de laboratoire - Pipettes graduées - Partie 2: Pipettes sans temps d'attente 20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 647/3:XX (F), Verrerie de laboratoire - Pipettes graduées - Partie 3: Pipettes avec temps d'attente de 15 s

20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 647/4:XX (F), Verrerie de laboratoire - Pipettes graduées - Partie 4: Pipettes à souffler 20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 648:XX (F), Pycnomètres 20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 666:XX(F) Verrerie de laboratoire - Éprouvettes graduées cylindriques 20.00

01.120 ARS 290:1990(F) Vocabulaire international des termes fondamentaux et généraux de métrologie 20.00 01.120 ARS 300:1990 (F), Ensembles de mesurage de liquides autres que l’eau 20.00

CT-07: BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS 97.200.50 EN 71-10 : 2006 Sécurité des jouets - Partie 10 : Composés organiques chimiques -

Préparation et extraction des échantillons 20.00

97.200.50 EN 71-11:2006 Sécurité des jouets - Partie 11 : Composés organiques chimiques - Méthodes d'analyse

20.00

97.200.50 EN 71-12 Sécurité des jouets - Partie 12 : N-nitrosamines et substances N-nitrosables

20.00

97.200.50 FD S51-262 : 1996 Sécurité des jouets - Guide pour l'application de la norme EN 71-1 20.00 13.120 ;

97.200.50 EN 62115 jouets électriques - Sécurité 20.00

97.200.50 EN CR 14379 Classification des jouets - Lignes directrices 20.00

97.190 EN 1888:2012 Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

20.00

94.140 ; 97.190

EN 716-1 Meubles - Lits fixes et lits pliants pour enfants, à usage domestique - Exigences de sécurité

20.00

97.140 97.190

EN 1272: 1998 Articles de puériculture - Tables à langer - Exigences minimales de sécurité et essais

20.00

97.190 EN 1466+A1 Articles de puériculture - Couffins et supports - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

20.00

CT-43: PRODUITS COSMÉTIQUES 71.100.70 NT 17-08:1983 Produits cosmétiques - Identification et dosage des nitrites - Méthode de référence 20.00

71.100.70 NA 1414 Produits cosmétiques - Identification du peroxyde de baryum 20.00

49

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 71.100.70 NA 1415

Produits cosmétiques - Identification des agents d’oxydation et dosage du peroxyde d'hydrogène dans les produits capillaires

20.00

71.100.70 NA 369 : 2002 Produits cosmétiques - Echantillonnage 20.00 71.100.70 NA 371 :2002 Produits cosmétiques - Détermination de la consistance (méthode à la coupe) 20.00

71.100.70 NA 372 : 2002 Produits cosmétiques - Détermination de la masse volumique apparente des pâtes 20.00 71.100.70 NA 576 :1990 Cosmétiques - Liste indicative par catégorie des produits cosmétiques 20.00 71.100.70 NA 8263 : 1992 Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle -Dosage du méthanol par rapport à

l'éthanol ou au propanol 2 - Méthode de référence 20.00

71.100.70 NA 8264 :2002 Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - Shampoings et lotions capillaires - Dosage de la résorcine - Méthode de référence

20.00

71.100.70 NA 8265 : 1992

Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - Identification et dosage de l'acide phenolsulfonique - Méthode de référence

20.00

71.100.70 NA 8266

Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - Identification et dosage du formaldéhyde lisse - Méthode de référence

20.00


71.100.40 NT 01.12 (2010) Savon dur de ménage - Spécifications 20.00

71.100.40 NT 01.85 (2011) Détergents liquides - Spécifications 20.00

71.100.40 NT 01.86 (1987) Détergents en pate - Spécifications 20.00

71.100.40 NT 01.87 (2012) Détergents en poudre-Spécifications 20.00

71.100.40 NT 01.89 (2010) Savon liquide de ménage - Spécifications 20.00

71.100.40 NT 01.31 (1999) Eau de javel - Solution aqueuse d'hypochlorite de sodium pour usage domestique, titrant 12 degrés chlorométriques - Spécifications

20.00

71.100.40 NT 01.91 (1991) Eaux et extraits de javel - Solutions aqueuses d'hypochlorite de sodium - Analyses physico-chimiques

20.00

11.080.10 BS 2745-1 Produits désinfectants de nettoyage pour usage médical - Prescriptions générales -Spécifications

20.00

71.100.40 ARS 494 :1988 Poudres détergentes synthétiques pour usage domestique - Echantillonnage 20.00

71.080.15 ARS 287:1985 Industrie du benzol - Vocabulaire 20.00

71.100.01 ISO 11014:2009

Fiches de données de sécurité pour les produits chimiques - Contenu et plan type

20.00


INDUSTRIE

03.140 NM 21.8.051 Portiques de plein air à usage familial - Exigences de sécurité et essais 20.00

03.140 ISO 12931:2012

Critères de performance des solutions d'authentification utilisées pour combattre la contrefaçon des biens matériels

20.00

13.310 ISO 16678:2014 Lignes directrices pour l'identification interopérable d'objets et systèmes d'authentification associés destinés à décourager la contrefaçon et le commerce illicite

20.00

03.080.20 13.310

ISO 18788:2015 Système de management des opérations de sécurité privées - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

20.00

50


INDUSTRIE

03.100.01 ISO 22315:2014 Sécurité sociétale - Évacuation de masse - Lignes directrices pour la planification 20.00

03.100.01 ISO 22316:2017 Sécurité et résilience - Résilience organisationnelle - Principes et attributs 20.00

03.100.01 ISO/TS 22317:2015

Sécurité sociétale - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour l'analyse d'impact sur l'activité

20.00

03.100.01 ISO/TS 22318:2015

Sécurité sociétale - Systèmes de management de la continuité en affaires - Lignes directrices pour la continuité de la chaîne d'approvisionnement

20.00

03.100.01 ISO 22319:2017

Sécurité et résilience - Résilience des communautés - Lignes directrices pour la planification de la participation des bénévoles spontanés

20.00

03.100.01 ISO 22322:2015 Sécurité sociétale - Gestion des urgences - Mises en garde de la population 20.00

CT-09: CERTIFICATION DE LA CONFORMITÉ

17.220.20 33.070.01

EN 50401:2006/A1:2011

Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relative à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

20.00

17.220.20 33.070.01

EN 50401:2006

Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

20.00

33.100.01

EN 50360:2001/A1:2012

Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz - 3 GHz)

20.00

17.220.20 ; 35.020

EN 62479:2010

Evaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)

20.00

03.120.20 Le label FFP (Flair Flowers Fair Plants) 20.00 03.120.20 Le Label MPS (Milieu Programma Sierteelt) 20.00 03.120.20 Ethical Trade Initiative (ETI) 20.00

CT-35: MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS

29.040.10 CEI 60422-1973 Guide pour la maintenance et la surveillance des huiles isolantes en service 20.00

01.080.20 NF X 60-201:1982 Maintenance - Pictogrammes ou symboles 20.00 20.00

01.110 NF X60-200 Maintenance - Documentations techniques associées à un bien tout au long de son cycle de vie

20.00

01.040.21 CEI 60271:1974 Liste des termes de base - Définition et mathématiques applicables à la fiabilité 20.00

03.080.10 UTE C 20-312U:1985 Gestion de la fiabilité et de la maintenabilité 20.00

21.020 UTE C 20-315U:1981 Présentation des données de fiabilité pour les composants (ou pièces détachées) 20.00

51

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser électroniques

01.040.03 NF X 60-010:1984 Maintenance - Vocabulaire de maintenance et de gestion des biens durables 20.00

03.080.10 NF X 60-000:1985 Fonction maintenance - Principes généraux de mise en place ou d'organisation dans l'entreprise

20.00

03.080.10 NF X 60-020:1995 Maintenance - Indicateurs de maintenance 20.00 CT – 50 : TECHNOLOGIE DU PAPIER ET DU CARTON (PAPER AND CARDBOARD TECHNOLOGY)

85.040 NC 243: 2008-12 Norme des essuie-tout ménagers. 90 Révision

MINES ET MINERAIS


73.100.10

EN1804-2:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines - Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles - Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée 20.00

73.100.10

EN18043:2006+A1:2010

Machines pour mines souterraines - Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles - Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques 20.00

73.100.40 EN18891:2011 Machines pour l'exploitation de mines souterraines - Machines mobiles souterraines - Sécurité - Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques

20.00

73.100.40 EN18892:2003+A1:2

009 Machines pour l'exploitation de mines souterraines - Machines mobiles souterraines - Sécurité - Partie 2: Locomotives sur rails

20.00

73.100.30 ISO 1717:1974 Forage des roches - Fleurets et taillants rotatifs de forage à sec - Dimensions de raccordements

20.00

73.100.30 ISO 1718:1974 Forage des roches - Fleurets et taillants amovibles pour forage percutant 20.00

73.100.30 ISO 1719:1974 Forage des roches - Matériels pour forage percutant de longs trous - Equipements à filetage corde 7/8 à 1 1/4 in (22 à 32mm)

20.00

73.100.30 ISO 1720:1974 Forage des roches - Matériels pour forage percutant de longs trous - Equipements à filetage corde 1 1/2 à 2 in (38 à 51mm)

20.00

73.060.10 ISO 3271:1985 Minerais de fer - Essai au tambour 20.00

73.060.10 ISO 7764:1985 Minerais de fer - Préparation des échantillons pré séchés pour analyse chimique 20.00

TOURISME ET LOISIRS

CT-08: TOURISME ET SERVICES CONNEXES

03.200;13.020.99 KS 2537:2014 Guidelines for ecotourism in protected and non-protected areas 20.00

03.200 SANS 1197:2012 Tourism service excellence 20.00

30.3.058 EN 13782 2011 Structures temporaires - Tentes - Sécurité 20.00

30.3.061 NM 30.3.061 Équipement de jeux gonflables - Exigences de sécurité et méthodes d’essai 20.00 03.080.30 ;

03.200 BNQ Services touristiques - Etablissements hôteliers 20.00

03.080.30 ; 03.200

BNQ Services touristiques - Attraction et évènements 20.00

03.080.30 NT 126.03(2004) Services touristiques - bonnes pratiques d'hygiène alimentaire dans la restauration touristique

20.00

52

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 03.200 GB 26529-2011 Safety specification on censing for religious activities and tourism venues 20.00

03.080.30 KS 2204:2009 Tourism and accommodation - Fire safety in hotels - Guidelines. 20.00


COMMUNICATION


33.100.0 33.060.20

EN 300113-2 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique(ERM) - Service mobile terrestre - Équipements de radio pour la transmission de données (et/ou de parole) par modulation à enveloppe constante ou non constante, avec connecteur d'antenne

20.00

33.100.0 33.060.20

EN 300328 V1.8.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Systèmes de transmission à large bande - Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande

20.00

33.100.0 33.060.20

EN 300433-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements à canaux banalisés (C.B.) en modulation d'amplitude à double bande latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU);Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

20.00

33.100.0 33.060.20

EN 300433-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements à canaux banalisés (C.B.) - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.1)

20.00

SANTE ET MEDICO-SOCIAL

CT-44: SANTE ET ACTION SOCIALE 11.040 NT 31.116(2003) Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Spécification 20.00

11.040.50 CEI 61331-3:1998

Matériel médical : Dispositifs de protection radiologique contre les rayonnements X pour diagnostic médical - Partie 3: Vêtements et dispositifs de protection radiologique des gonades

20.00

11.040.50 13.280

13.340.10 EN 61331-3:1999

Dispositifs de protection radiologique contre les rayonnements X pour diagnostic médical - Partie 3: Vêtements et dispositifs de protection de gonades

20.00

11.040.30 ; 31.260 ; 13.340.99

ISO 11810-1:2009

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients - Partie 1: Inflammation primaire et pénétration

20.00

11.100.99

ISO 15195-2003 Médecine de laboratoires - Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence

20.00

11.100.01 ISO 15190-2003 Laboratoires de médecine - Exigences pour la sécurité 20.00 11.040 NM 10.4.207 Equipement sanitaire - Appareils - Lavabos : Conditions de montage et d'installation

pour l'insertion des personnes handicapées 20.00

11.040.10 ISO 5366-3 Matériel respiratoire et d'anesthésie - Tubes de trachéostomie - Partie 3: Tubes de trachéostomie pédiatriques

20.00

11.040 ISO 5366-3:2001/Cor 1:2003

Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau 20.00

11.080.01

ISO 13408-4:2005

Traitement aseptique des produits de santé - Partie 4 : Technologies de nettoyage sur place

20.00

53


SANTE ET MEDICO-SOCIAL

11.040.10

ISO 5361:2016 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Sondes trachéales et raccords 20.00


03.5.155 NM 03.5.155

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Application des normes marocaines relatives aux antiseptiques et désinfectants chimiques

20.00

03.5.156 NM 03.5.156

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Conservation des organismes test utilisés pour la détermination de l'activité bactéricide, mycobactéricide, sporicide et fongicide

20.00

03.5.157 NM 03.5.157

2010 Désinfectants et antiseptiques chimiques - Activité sporicide de base - Méthode d'essai et exigences (phase 1)

20.00

03.5.158 NM 03.5.158

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide de base des antiseptiques et des désinfectants chimiques - Méthode d'essai et prescriptions (phase 1)

20.00

03.5.159 NM 03.5.159

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide de base des antiseptiques et des désinfectants chimiques - Méthode d'essai et prescriptions (phase 1)

20.00

21.4.020 NM 21.4.020

Cathéters autres que les cathéters intravasculaires - Méthodes d’essai des propriétés communes

20.00

11.040.25 ISO 10555-1:2013 Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 1: Prescriptions générales

20.00

11.040.25 ISO 10555-2:2013 Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 2:Cathéters agiographiques 20.00 11.040.25 ISO 10555-3:2013

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 3:Cathéters centraux veineux

20.00

11.040.25 ISO 10555-4:2013

2003 Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables – Partie 4:Cathéters de dilatation à ballonnets

20.00

11.040.25 ISO 10555-5:2013

2003 Cathéters intra vasculaires stériles, non réutilisables - Partie 5: Cathéters périphériques à aiguille interne

20.00

11.040.10

ISO 7396-2 : 2009 Systèmes de distribution de gaz médicaux - Systèmes finals d’évacuation des gaz d’anesthésie - Règles fondamentales

20.00

AUTOMOBILE

CT-32: LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES

75.100 ISO 13737:2004

Produits pétroliers et lubrifiants -- Détermination de la pénétrabilité au cône à basse température des graisses lubrifiantes

20.00

75.120 ; 43.040.40

NT 04.37(1989) Véhicules routiers -Liquide de frein à base non pétrolière 20.00 20.00

75.120 ; 43.040.40

NT 04.38(1989) Véhicules routiers -Liquide de frein -Emballage, Marquage et échantillonnage 20.00

75.100

ISO 12925 -1:1996/Cor 1:2002

Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Famille C(Engrenages) - Partie 1 : Spécifications des lubrifiants pour système d’engrenages sous Carter

20.00

_________________________

54

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 75.100 NIS 370 : 1997 Standard for motor vehicle engine lubrificating oil 20.00

75.100 NIS 372 : 2006 Standard for motor Gear lubricating oils 20.00 75.100 NIS 373 :1997 Standard for industrial Gear lubricating oils 20.00 75.100 NIS 212 :1985 Specification for residual fuel oils 20.00

75.100 NIS 213 :2004 Specification for mineral base oils 20.00 75.100 NIS 116 :2006 Standard for premium motors spirit (Petrol) 20.00

AUTOMOBILE

75.100 NIS 374 :2004 Standard for hydraulic oil 20.00

CT-58: VÉHICULES ROUTIERS

43.020 ISO 14512:1999 Voitures particulières - Freinage en ligne droite sur surface à coefficients d'adhérence

différents - Méthode d'essai en boucle ouverte 20.00

43.080.01

ISO 14791:2000 Véhicules routiers - Ensembles articulés utilitaires lourds et autobus articulés - Méthodes d'essai de stabilité latérale

20.00

43.080.01 ISO 14792:2011 Véhicules routiers - Véhicules utilitaires lourds et autobus - Essais sur trajectoire circulaire en régime permanent

20.00

43.080.01

ISO 14793:2011 Véhicules routiers -Véhicules utilitaires lourds et autobus - Méthodes d'essai de réponse transitoire latérale

20.00

43.020

ISO 14794:2011 Véhicules utilitaires lourds et autobus - Freinage en virage - Méthodes d’essai en boucle ouverte

20.00

43.100

ISO 15037-1:2006 Véhicules routiers - Méthodes d'essai de la dynamique des véhicules - Partie 1: Conditions générales pour voitures particulières

20.00

43.080.01

ISO 15037-2:2002 Véhicules routiers - Méthodes d'essai de la dynamique des véhicules - Partie 2: Conditions générales pour véhicules lourds et autobus

20.00

43.100

ISO 17288-1:2011 Voitures particulières - Comportement volant libre - Partie 1: Méthode d'essai en boucle ouverte avec relâchement du volant

20.00

43.060.40 ISO 2697:1999 Moteurs diesels - Injecteurs - Taille "S" 20.00

43.060.40 ISO 2699:1994 Moteurs diesels - Porte-injecteurs de combustible complets de taille "S", à fixation par bride - Types 2, 3, 4, 5 et 6

20.00


13.020.99 47.020.99

ISO 18611-1:2014

Navires et technologie marine - Agents réducteurs NOx marins AUS 40 - Partie 1: Exigences de qualité

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 18611-2:2014 Navires et technologie marine - Agents réducteurs NOx marins AUS 40 - Partie 2: Méthodes d'essai

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 18611-3:2014

Navires et technologie marine - Agents réducteurs NOx marins AUS 40 - Partie 3: Manipulation, transport et stockage

20.00

47.020.99 ISO 19030-1:2016

Navires et technologie maritime - Mesurage de la variation de performance de la coque et de l'hélice - Partie 1: Principes généraux

20.00

47.020.99 ISO 19030-2:2016 Navires et technologie maritime - Mesurage de la variation de performance de la coque et de l'hélice - Partie 2: Méthode par défaut

20.00

55


47.020.99 ISO 19030-3:2016

Navires et technologie maritime - Mesurage de la variation de performance de la coque et de l'hélice - Partie 3: Méthodes alternatives

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 21070:2011

Navires et technologie marine - Protection de l'environnement marin - Gestion et manutention des déchets à bord du navire

20.00

47.020.99 13.020.99

ISO 21072-1:2009 Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin: Essais de performance des écumeurs du pétrole - Partie 1: Conditions en eau agitée

20.00

47.020.99 13.020.99

ISO 21072-2:2009 Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin: Essais de performance des écumeurs du pétrole - Partie 2: Conditions en eau calme

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 21072-3:2010

Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin: essais de performance des écumeurs du pétrole - Partie 3: Pétrole haute densité

20.00

47.020.70 01.040.47

ISO 7255:1985 Construction navale -Moyens de contrôle actif des navires -Vocabulaire 20.00

56

PERIODE 2020

57


AGRAGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

CT-11: CULTURE DE RENTE (CACAO, CAFE, COTON, BANANE, HEVEA) (ANNUITY CULTURES)

67.140.10 ISO 15598 : 1999 Thé -Détermination de l'indice d'insoluble dit « cellulosique »

20.00

67.260 ISO 6666 : 2011 Échantillonnage du café -Sonde pour café vert et café en parche 20.00

67.240 ISO 6668 : 2008 Café vert -Préparation des échantillons en vue de l'analyse sensorielle 20.00

67.140.20 ISO 6669 : 1995 Café vert et café torréfié -Détermination de la masse volumique sans tassement des grains entiers (méthode pratique)

20.00

67.140.20

ISO 6673 : 2003 Café vert -Détermination de la perte de masse à 105 degrés C 20.00

67.140.20

ISO 8455:2011 Café vert -Lignes directrices pour l'entreposage et le transport 20.00

67.140.20

ISO 9116:2004 Café vert -Lignes directrices sur les méthodes de spécification 20.00

67.140.20 ISO 10470:2004 Café vert -Table de référence des défauts 20.00

67.140.20 ISO 24115:2012 Café vert -Mode opératoire d'étalonnage des humidimètres -Méthode de routine

20.00

67.080.10 ISO 931 : 1980 Bananes vertes -Guide pour l'entreposage et le transport 20.00

CT-48: TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES (TECHNOLOGY AND FOOD) 67.020 CAC/GL 2-1985 Directives concernant l'étiquetage nutritionnel 20.00 67.020 CAC/GL 19-1995 Principes et directives pour l'échange d'informations dans les situations

d'urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments 20.00

67.020 CAC/GL 25-1997 Directives concernant les échanges d'informations entre pays sur les rejets de denrées alimentaires à l'importation

20.00

67.020 CAC/GL 36-1989 Noms de catégorie et système international de numérotation des additifs alimentaires

20.00

67.020 CAC/GL 88-2016 Guidelines on the Application of General Principles of Food Hygiene to the Control of Foodborne Parasites

20.00

67.020 CAC/MISC 2-1976 Déclaration concernant l'alimentation infantile 20.00 67.020 CAC/MISC 6-2015 Liste des spécifications du Codex applicables aux additifs alimentaires 20.00 67.020 CAC/RCP 51-2003 Code d’usages en matière de prévention et réduction de la contamination des

céréales par les mycotoxines 20.00

67.020 CAC/RCP 75-2015 Code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments à faible teneur en eau 20.00 67.020 CODEX STAN 70-

1981 Norme pour le thon et la bonite en conserve

20.00

67.020 CODEX STAN 119-1981

Norme pour le poisson en conserve 20.00

67.020 CODEX STAN 141-1983

Norme pour le cacao en pâte (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao 20.00

67.020 CODEX STAN 152- Norme pour la farine de blé 20.00

58

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 1985

67.020 CODEX STAN 192-1995

Norme générale pour les additifs alimentaires 20.00

67.020 CODEX STAN 193-1995

Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

20.00

67.020 CODEX STAN 207-1999

Norme pour les laits en poudre et la crème en poudre 20.00

67.020 CODEX STAN 222-2001

Norme pour les croquettes de poisson de mer et d'eau douce, crustacés et mollusques

20.00

67.020 CODEX STAN 244-2004

Norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats salés 20.00

67.020 CODEX STAN 249-2006

Norme pour les nouilles instantanées 20.00

67.020 CODEX STAN 251-2006

Norme pour un mélange de lait écrémé et de graisse végétale en poudre 20.00

67.020 CODEX STAN 262-2006

Norme pour la mozzarella 20.00

67.020 CODEX STAN 275-1973

Norme pour le fromage à la crème (ou "creamcheese") 20.00

67.020 CODEX STAN 290-1995

Norme pour la caséine alimentaire et produits dérivés 20.00

67.020 CODEX STAN 311-2013

Norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé-séché

20.00

67.020 CODEX STAN 312-2013

Norme pour les ormeaux vivants et pour les ormeaux crus et frais réfrigérés ou congelés destinés à la consommation directe ou à un traitement ultérieur

20.00

67.020 CODEX STAN 315-2014

Norme pour les produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles crus

20.00

67.040 FD CEN/TR 16699 :2015

Produits alimentaires - Détermination des résidus de pesticides par CG-SM/SM - Paramètres pour la spectrométrie de masse en tandem

20.00

CT-02: AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION (AGGREGATE CONCRETE MORTAR

AND OTHER - CONSTRUCTION MATERIALS)

91.100 NM 10.1.020 Matériaux de construction - Granulométrie et granulats 20.00

91.100.99 EN 13409:2002 Méthodes d'essai des mortiers de lissage et/ou d'égalisation à prise hydraulique - Détermination du temps de prise

20.00

91.100.40 EN 15057:2006 Plaques profilées en fibres ciment - Méthode d'essai de 20.00

59

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser résistance au choc

91.100.99 EN 1937:1999 Méthode d'essai pour les mortiers de lissage et/ou de nivellement à prise hydraulique - Préparation des mélanges

20.00

27.220

ISO 23993:2008

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles - Détermination de la conductivité thermique utile

20.00

91.100.40 ISO 10904:2011 Plaques ondulées en fibrociment et leurs accessoires pour couvertures et revêtements

20.00

91.100 NT 21.02(1984) Granulats - Fidélité des méthodes d'essais 20.00 91.100 NT 21.30(2003) Granulats - Définitions, conformité, spécifications 20.00

13.220.50 91.100.01 ISO 1716:1973 Matériaux de construction - Détermination du potentiel calorifique 20.00

91.100 NM 10.1.006 Chaux utilisées dans le bâtiment et le Génie Civil 20.00

CONSTRUCTION ET BTP

CT-04: ARCHITECTURE ET BATIMENT (ARCHITECTURE AND BUILDING) 13.080.05 NM 13.1.119

Sols - Reconnaissance et essais - Détermination de la masse volumique des sols fins en laboratoire - Méthodes de la trousse coupante, du moule et de l'immersion dans l'eau

20.00

13.080.05 NM 13.1.122

Sols - Reconnaissance et essais -Détermination de la masse volumique d’un matériau en place -Méthode au sable

20.00

13.080.05 NM 13.1.123

Sols - Reconnaissance et essais -Détermination de la masse volumique d’un matériau en place -Méthode pour matériaux grossiers Dmax> 50 mm

20.00

13.080.05 NM 13.1.124

Sols - Reconnaissance et essais - Mesure de la masse volumique - Diagraphie à double sonde gamma

20.00

13.080.05 NM 13.1.125

Sols - Reconnaissance et essais -Contrôle de la qualité du compactage - Méthode au pénétromètre dynamique à énergie constante - Principe et méthode d'étalonnage des pénétrodensitographes - Exploitation des résultats - Interprétation

20.00

13.080.05 NM 13.1.126

Sols - Reconnaissance et essais - Sol traité au liant hydraulique, éventuellement associé à la chaux, pour utilisation en couche déformé - Définition - Composition -Classification

20.00

13.080.05 ISO 18400-101:2017 Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 1: Lignes directrices pour l'établissement des programmes d'échantillonnage

20.00

13.080.05 ISO 18400-102:2017 Qualité du sol -Échantillonnage -Partie 102: Choix et application des techniques d'échantillonnage

20.00

13.080.05 ISO 10381-4:2003 Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 4: Lignes directrices pour les procédures d'investigation des sites naturels, quasi naturels et cultivés

20.00

13.080.05 ISO 10381-5:2005 Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 5: Lignes directrices pour la procédure d'in

20.00

CT – 27: GENIE CIVIL ET ROUTIER (CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT)

60

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 13.080.20

ISO 18674-1:2015

Reconnaissance et essais géotechniques -Surveillance géotechnique par instrumentation in situ -Partie 1: Règles générales

20.00

91.100.15 EN 933-3 Mars

2012 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 3 : détermination de la forme des granulats - Coefficient d'aplatissement 20.00

13.080.20

ISO 17892-5:2017 Reconnaissance et essais géotechniques -Essais de laboratoire sur les sols -Partie 5: Essai de chargement par palier à l'œdomètre

20.00

13.080.20 ISO 22476-1:2012

Reconnaissance et essais géotechniques -Essais en place -Partie 1: Essais de pénétration au cône électrique et au piézocône 20.00

13.080.20 ISO 17628:2015

Reconnaissance et essais géotechniques -Essais géothermiques -Détermination de la conductivité thermique des sols et des roches dans les sondes géothermiques

20.00

13.080.20

ISO/TS 17892-11:2004

Reconnaissance et essais géotechniques -Essais de laboratoire sur les sols -Partie 11: Détermination de la perméabilité au perméamétrie à charge constante ou variable

20.00

91.200

ISO 7077:1981

Méthodes de mesurage pour la construction -Principes généraux pour la vérification de la conformité dimensionnelle 20.00

93.080.20

EN 12271-3:2002

Enduits superficiels d'usure - Spécifications - Partie 3: Taux d'épandage et régularité transversale du liant et des gravillons

20.00

93.040

ISO 14963:2003

Vibrations et chocs mécaniques -Lignes directrices pour essais et études dynamiques des ponts et viaducs

20.00

17.160

ISO 18649:2004

Vibrations mécaniques -Évaluation des résultats de mesurages relatives aux essais dynamiques et aux investigations sur les ponts

20.00

CT-23: ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL (ENVIRONMENT AND NATURAL ENVIRONMENT) ENERGIES

13.080.01 ISO 11504:2012

Qualité du sol -Évaluation de l'impact du sol contaminé avec des hydrocarbures pétroliers

20.00

13.080.05 ISO 12782-1:2012 Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 1: Extraction des oxydes et hydroxydes de fer amorphe à l'acide ascorbique

20.00

13.080.05 ISO 12782-2:2012

Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 2: Extraction des oxydes et hydroxydes de fer cristallin avec le dithionite

20.00

13.080.05

ISO 12782-3:2012

Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux - Partie 3: Extraction des oxydes et hydroxydes d'aluminium à l'acide oxalique et à l'oxalate d'ammonium

20.00

13.080.05

ISO 12782-4:2012 Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 4: Extraction des substances humiques des échantillons solides

20.00

13.080.05 ISO 12782-5:2012 Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et 20.00

61


de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 5: Extraction des substances humiques des échantillons aqueux

13.080.40 ISO 15175:2004 Qualité du sol -Caractérisation des sols en relation avec la nappe phréatique 20.00

13.080.99 ISO 15176:2002

Qualité du sol -Caractérisation de la terre excavée et d'autres matériaux du sol destinés à la réutilisation

20.00

13.080.99 ISO 15799:2003

Qualité du sol -Lignes directrices relatives à la caractérisation éco toxicologique des sols et des matériaux du sol

20.00

13.080.99 ISO 15800:2003 Qualité du sol -Caractérisation des sols relative à l'exposition des personnes 20.00

ENERGIES CT-52: TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES (OIL TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES)

75.180.10

ISO 3962:1977 Matériel et équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel - Raccords de tiges de forage en acier pour puits de pétrole ou de gaz naturel

20.00

77.150.10 ISO 5226:1985 Matériel et équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel - Tiges de forage en alliage d'aluminium pour puits de pétrole ou de gaz naturel

20.00

77.140.75

ISO 3183-1:1996 Industries du pétrole et du gaz naturel -Tubes en acier pour le transport des fluides combustibles -Conditions techniques de livraison -Partie 1: Tubes de la classe de prescription A

20.00

77.140.75

ISO 3183:2012

Industries du pétrole et du gaz naturel -Tubes en acier pour les systèmes de transport par conduites

20.00

75.140 ISO 2207:1980 Cires de pétrole - Détermination de la température de figeage 20.00

75.140 ISO 6244:1982 Cires de pétrole et pétrolatums-Détermination du point de fusion 20.00

01.040.75 75.160.10

EN 14588:2010 Biocombustibles solides - Terminologie, définitions et descriptions 20.00

75.160.40 EN 14778:2011 Biocombustibles - Echantillonnage 20.00

75.160.40 EN 14780:2011 Biocombustibles solides - Préparation des échantillons 20.00

75.160.40 EN 14918:2009 Biocombustibles solides - Détermination du pouvoir calorifique 20.00

75.160.40 EN 14961-1:2010 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 1: Exigences générales

20.00

75.160.10 EN 14961-2:2011 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 2: Granulés de bois densifié à usage non industriel

20.00

75.160.40 EN 14961-3:2011 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 3: Briquettes de bois à usage non industriel

20.00

75.160.10 EN 14961-4:2011 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 4: Plaquettes de bois à usage non industrie

20.00

CT-62: PRODUITS PETROLIERS (PETROLEUM PRODUCTS)

ENERGIES 75.080 ISO 3924 :2010 Produits pétroliers -Détermination de la répartition dans l’intervalle de

distillation -Méthode par chromatographie en phase gazeuse 20.00

75.080 ISO 3405 : 2011 Produits pétroliers -Détermination des caractéristiques de distillation à pression 20.00

62

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser atmosphérique

ENERGIES CT-18: ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE (ELECTRICITY, ELECTRICAL ENGINEERING)

29.140.10 IEC 60399:2004 Lamp caps and holders 20.00

29.240.20 NF EN 14229 : 2010 Bois de structure -Poteau en bois pour ligne aérienne 20.00

29.220.10 ARS 229/2:1984 Piles électriques Deuxième partie: Feuilles de spécification 20.00

29.220.10. ARS 229/1:1984 Piles électriques Première partie: Généralités 20.00

01.040.29 ARS219:1984(F) Production, transport et distribution de l'énergie électrique 20.00

01.040.29 ARS 220:1984 Vocabulaire Electro technique international 20.00

29.020 ARS 221:1984 Valeurs nominales de courant standards IEC 20.00

29.020 ARS 222:1984 Fréquences normales de la CEI 20.00

33.200 ARS 223:1984 Fréquences standards pour les installations de contrôle de réseau centralisé 20.00

29.020 ARS 224:1984 Tensions Normales de la C E I 20.00

CT-19: ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE

ENERGIES 27.160 CEI 62446:2009

Systèmes photovoltaïques connectés au réseau électrique - Exigences minimales pour la documentation du système, les essais de mise en service et l'examen

20.00

27.160

CEI 62509:2010

Contrôleurs de charge pour systèmes photovoltaïques- Performance et fonctionnement

20.00

27.160 IEC 60904-10:2010 Dispositifs photovoltaïques - Partie 10 : Méthodes de mesure de la linéarité 20.00

27.160 IEC 61194:1992 Paramètres descriptifs des systèmes photovoltaïques autonomes 20.00

27.160 IEC 61215:2005 Modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin pour application terrestre - Qualification de la conception et homologation

20.00

27.160 IEC 61345:1998 Essai aux rayons ultraviolets des modules photovoltaïques (PV) - 20.00

27.160 IEC 61427-1:2013 Accumulateurs pour le stockage de l'énergie renouvelable - Exigences générales et méthodes d'essais - Partie 1 : Applications photovoltaïques hors réseaux

27.160 IEC 61646:2008 Modules photovoltaïques (PV) en couches minces pour application terrestre - Qualification de la conception et homologation

20.00

27.160 IEC 61730-2:2012

Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) - Partie 2 : Exigences pour les essais - Compilation de la publication CEI 61730-2 d'octobre 2004 et de son amendement 1 de novembre 2011

20.00

27.160 IEC 61853-1:2011

Essais de performance et caractéristiques assignées d'énergie des modules photovoltaïques (PV) - Partie 1 : Mesures de performance en fonction de l'éclairement et de la température, et caractéristiques de puissance

20.00

27.160 IEC62093:2005 Composants BOS des systèmes photovoltaïques - Qualification et essais d'environnement

20.00

INDUSTRIE CT-15: FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS (FERTILIZERS, FERTILIZERS AND AMENDMENTS)

65.080 ARS 502 :1991 Engrais composés- Spécifications 20.00

65.080 ARS 505 1991 Engrais - Sulfate d'ammonium - Spécifications 20.00

65.080 ISO 7409:1984 Engrais - Marquage - Présentation et mentions à déclarer 20.00

__________________________

63

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 65.080 ISO 7410:1983 Fertilisants - Échantillons finals - Dispositions pratiques 20.00

65.080 01.040.65

ISO 8157:2015 Engrais et amendements - Vocabulaire 20.00 20.00

65.080 ISO 7742:1988 Matières fertilisantes solides - Réduction des échantillons 20.00

65.080 ISO 7851:1983 Matières fertilisantes - Classification 20.00

65.080 ISO 7407:1983 Engrais - Dosage du potassium soluble dans l'acide - Préparation de la solution d'essai

20.00

65.080 ISO 7408:1983 Engrais - Dosage de l'azote ammoniacal en présence libérant de l'ammoniac sous l'effet d'hydroxyde de sodium - Méthode d'autres substances titrimétrique

20.00

INDUSTRIE CT-20: ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE (LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION)

65.120 EN 15621:2012 Aliments pour animaux - Dosage du calcium, du sodium, du phosphore, du magnésium, du potassium, du soufre, du fer, du zinc, du cuivre, du manganèse et du cobalt après digestion sous pression par ICP-AES

20.00

65.120 EN 16159:2012

Aliments pour animaux - Dosage du sélénium par spectrométrie d'absorption atomique par génération d'hydrures (SAAGH) après digestion par micro-ondes (extraction avec de l'acide nitrique à 65% et du peroxyde d'hydrogène à 30%)

20.00

01.040.65 NT 76.01 (1983) Norme générale relative aux aliments pour animaux 20.00 65.120 NT 76.16(1983) Aliments pour animaux - Dosage du sodium 20.00

01.040.65 NT 76.20(1983) Aliments pour animaux - Menadione (vitamine k3) 20.00 65.120 NT 76.19(1983) Alimentation des animaux et zootechnie 20.00

01.040.65 NT 76.22(1983) Aliments pour animaux - Dosage de l'acide Ascorbique et de l'acide dehydro-ascorbique (vitamine c)

20.00

65.120 NT 76.21(1983) Aliments pour animaux - Détermination de l'activité ureasique de produits dérivés du soja

20.00

01.040.65 NT 76.02(1983) Norme technique et scientifique relative aux aliments pour animaux 20.00 01.040.65

65.120 ISO 7088:1981 Farine de poisson -Vocabulaire 20.00

INDUSTRIE CT-26: GENIE AGRICOLE (AGRICULTURAL ENGINEERING)

65.060.70 ISO 5395-1:2013

Matériel de jardinage -Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne -Partie 1: Terminologie et essais communs

20.00

65.060.70 ISO 5395-2:2013 Matériel de jardinage -Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne -Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pie

20.00

43.160

ISO 9191:1991 Tracteurs de jardin et de pelouse à conducteur porté - Attelage trois points 20.00

65.060.70

ISO 9192:1991 Tracteurs de jardin et de pelouse à conducteur porté -Attelage tubulaire un point 20.00

65.060.70 ISO/TS 15079:2001 Matériel à moteur pour jardins, pelouses et pour l'horticulture -Commande de 20.00

64

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser l'opérateur -Lignes directrices pour les forces d'actionnement, déplacements,

emplacements et méthodes de fonctionnement standard

65.060.70

ISO 21628:2008

Matériel de jardinage -Systèmes motorisés de collecte des matériaux - Sécurité

20.00

65.060.70

ISO 21299:2009

Équipement automoteur à conducteur porté pour l'entretien du gazon -Structures de protection contre le retournement (ROPS) -Modes opératoires d'essai et critères d'acceptation

20.00

INDUSTRIE CT-41: PRODUITS NON LIGNEUX (NON-WOOD PRODUCTS) 27.190; 75.160.10 Ebène -Spécifications 20.00 27.190; 75.160.10 Ebène -Techniques -Termes et définitions 20.00 27.190; 75.160.10 Rotins -Spécifications 20.00 27.190; 75.160.10 Rotins -Techniques -Termes et définitions 20.00 27.190; 75.160.10 Rotins -Classification 20.00 27.190; 75.160.10 Rotins - Exigences qualité 20.00 27.190; 75.160.10 Bambou -Termes et définitions 20.00 27.190; 75.160.10 Bambou -Classification 20.00

INDUSTRIE CT-49: TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX (WOOD TECHNOLOGY AND PRODUCTS)

FSC-STD-RoC-02-

2016 Cameroon Natural and Plantations _FR Draft 2.0 (Norme FSC pour la certification des forêts de la République du Cameroun) 20.00

Norme sur le Standard Camerounais De Certification de la Gestion Forestière Version 1.0

20.00

21.060.99 91.080.20

EN 1075:1999

Structures en bois - Méthodes d'essai -Assemblages réalisés avec des connecteurs métalliques à plaque emboutie

20.00

21.060.01 91.080.20

EN 12512:2001

Structures en bois - Méthodes d'essai - Essais cycliques d'assemblages réalisés par organes mécaniques

20.00

91.080.20 EN

12512:2001/A1:2005 Structures en bois - Méthodes d'essai - Essais cycliques d'assemblages réalisés par organes mécaniques

20.00

21.060.99 91.080.20

EN 13271:2001

Eléments de fixation du bois - Valeurs caractéristiques de capacité résistance et du module de glissement des assembleurs mécaniques du bois

20.00

91.080.20 EN 1381:1999 Structures en bois - Méthodes d'essai -Assemblages agrafés porteurs 20.00

91.080.20 EN 1382:1999

Structures en bois - Méthodes d'essai - Résistance à l'arrachement dans le bois d'éléments de fixation

20.00

91.080.20 EN 1383:1999

Structures en bois - Méthodes d'essai - Résistance à la traversée de la tête d'éléments de fixation à travers le bois

20.00

91.080.20 EN 26891:1991

Structures en bois; assemblages réalisés avec des éléments mécaniques de fixation; principes généraux pour la détermination des caractéristiques de résistance et de déformation

20.00

79.020 ISO 8965:2013 Exploitation forestière -Techniques -Termes et définitions 20.00

65

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 79.060.01 ISO 21887:2007 Durabilité du bois et des produits à base de bois -Classes d'emploi

CT-37: METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX

INDUSTRIE 13.340.10 ISO 9185:2007

Vêtements de protection -Évaluation de la résistance des matériaux aux projections de métal fondu

20.00

13.340.10 ISO 9151:2016

Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes -Détermination de la transmission de chaleur à l'exposition d'une flamme

20.00

13.340.10 ISO 9150:1988 Vêtements de protection - Détermination du comportement des matériaux au contact avec petites projections de métal liquide

20.00

13.340.10 ISO 12127:1996 Vêtements de protection contre la chaleur et la flamme - Détermination de la transmission thermique par contact à travers les vêtements de protection ou leurs matériaux constitutifs

20.00

25.220.40

ISO 2361:1982 Revêtements électrolytiques de nickel sur métal de base magnétique et non magnétique -Mesurage de l'épaisseur - Méthode magnétique

20.00

25.220.20 ISO 2360:2003

Revêtements non conducteurs sur matériaux de base non magnétiques conducteurs de l'électricité -Mesurage de l'épaisseur de revêtement -Méthode par courants de Foucault sensible aux variations d'amplitude

20.00

25.220.40 ISO 4519:1980 Dépôts électrolytiques et finitions apparentées -Méthode de l'échantillonnage pour le contrôle par attributs

20.00

25.220.20 ISO 4520:1981 Couches de conversion sur les dépôts électrolytiques de zinc et de cadmium 20.00

25.160.01 ISO 3834-1:2005

Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques -Partie 1: Critères pour la sélection du niveau approprié d'exigences de qualité

20.00

25.160.10 ISO 14555:2017 Soudage -Soudage à l'arc des goujons sur les matériaux métalliques 20.00

25.160.20 ISO 6847:1985 Electrodes enrobés pour soudage manuel à l'arc- Exécution d'un dépôt de métal en vue de l'analyse chimique

20.00

INDUSTRIE CT-59: PESTICIDES ET ASSIMILES (PESTICIDES AND RELATED)

65.100.01 ISO 765:2016 Pesticides considérés comme ne nécessitant pas de nom commun 20.00

65.100.01 ISO 1750:1981 Produits phytosanitaires et assimilés -Noms communs 20.00

71.100.50 EN 46-2 :2016

Produits de préservation du bois - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - Partie 2 : Effet ovicide (Méthode de laboratoire) - Produits de préservation du bois - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - Partie 2 : Effet ovicide (Méthode de laboratoire)

20.00

71.100.50 EN 46-1 :2016

Produits de préservation du bois - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - Partie 1 : application par traitement de surface (Méthode de laboratoire) - Produits de préservation du bois - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - Partie 1 : Application par traitement de surface (Méthode de laboratoire)c

20.00

66


71.100.50 EN 47 : 2016

Produits de préservation du bois - Détermination du seuil d'efficacité contre les larves d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - (Méthode de laboratoire) - Produits de préservation des bois - Détermination du seuil d'efficacité contre les larves d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - (Méthode de laboratoire)

20.00

71.100.50 EN 49-1 : 2016

Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité protectrice vis-à-vis de Anobium punctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et du taux de survie des larves - Partie 1 : Application par traitement de surface (Méthode de laboratoire) - Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité protectrice vis-à-vis d'Anobium punctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et du taux de survie des larves - Partie 1 : Application par traitement de surface (Méthode de laboratoire)

20.00

71.100.50 EN 49-2 : 2015

Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité protectrice vis à vis de Anobium punctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et de la survie des larves - Partie 2 : Application par imprégnation (Méthode de laboratoire)

20.00

65.100.01 NIMP : 16 Organismes réglementés non de quarantaine: Concept et application (adoptée en 2002)

20.00

65.100.01 NIMP : 17 Signalement d'organismes nuisibles (adoptée en 2002) 20.00

65.100.01 NIMP : 18 Directives pour l'utilisation de l'irradiation comme mesure phytosanitaire (adoptée en 2003)

20.00

65.100.01 NIMP : 19 Directives sur les listes d'organismes nuisibles réglementés (adoptée en 2003) 20.00

65.100.01 NIMP : 20 Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des importations (adoptée en 2004)

20.00

65.100.01 NIMP : 21 Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine (adoptée en 2004)

20.00

65.100.01 NIMP : 22 Exigences pour l'établissement de zones à faible prévalence d'organismes nuisibles (adoptée en 2005)

20.00

65.100.01 NIMP : 23 Directives pour l'inspection (adoptée en 2004) 20.00 65.100.01 NIMP : 24 Directives pour la détermination et la reconnaissance de l'équivalence de

mesures phytosanitaires (adoptée en 2006) 20.00

65.100.01 NIMP : 25 Envois en transit (adoptée en 1996) 20.00 65.100.01 NIMP : 26 Établissement de zones exemptes de mouches des fruits (Tephritidae) (adoptée

en 2006, révisée en 2014 et 2015) 20.00

CT-38: MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE

INDUSTRIE 17.100 EN 837-1 Manomètres - Partie 1 : Manomètres à tube de Bourdon. Dimensions,

métrologie, prescriptions et essais 20.00

17.200.20 ISO 653:1980 Thermomètres de précision, sur tige, type long 20.00

17.200.20 UTE C46-408 :1989 Prescriptions provisoires - Mesure et commande dans les processus industriels - Convertisseurs-transmetteurs de températures, pour montage en armoire, "2 fils", configurables

20.00

67

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 17.200.20 FD X07-029-1 : 2002 Métrologie - Procédure d'étalonnage et de vérification des thermomètres - Partie

1 : Procédure d'étalonnage et de vérification des sondes et thermomètres à résistance

20.00

17.100 EN 837-3 :1997 Manomètres - Partie 3 : Manomètres à membrane et manomètres à capsule. Dimensions, métrologie, prescriptions et essais

20.00

17.020 FD X07-013 :1996

Métrologie - Métrologie dans l'entreprise - Critères de choix entre vérification et étalonnage, utilisation et conservation des résultats de mesure

20.00

03.120.10 ; 17.020

FD X07-025-1 : 2003 Métrologie - Programme technique de vérification des équipements de mesure - Partie 1 : Principes généraux - Démarche commune et générale pour élaborer un programme technique de vérification

20.00

17.060 ISO 15212-2:2002 Densimètres à oscillation - Partie 2 : Instruments industriels pour liquides homogènes

20.00

17.060 ISO 15212-2/AC1:2008

Rectificatif technique 1 à la norme ISO 15212-2 de mars 2002 20.00

17.120.10 ISO 9300:2005 Mesure de débit de gaz au moyen de Venturi-tuyères en régime critique 20.00

CT-07: BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS

INDUSTRIE

97.190 EN 13209-2 : 2016

Articles de puériculture - Porte-bébé - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : Porte-bébé souples

20.00

97.190 EN 12227-1 :2002 Parcs à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité 20.00 97.190 EN 1930 : l 2012

Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

20.00

13.340.20 EN 960 :2006 Fausses têtes à utiliser lors des essais de casques de protection 20.00 13.340.20 EN 1080 :1997 Casques de protection contre les chocs pour jeune enfants 20.00

97.190 EN 12586+A1 Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

20.00

97.190 EN 14372 Articles de puériculture - Couverts et vaisselle - Exigences de sécurité et essais

20.00

97.140 EN 16120+A1 :2014 Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise 20.00 97.190 EN 12790 :2009 Articles de puériculture - Transats 20.00 97.190 EN 13209-1 :2004 Articles de puériculture - Porte-enfants - Exigences de sécurité et

méthodes d'essai - Partie 1 : Porte-enfants dorsaux avec armature 20.00

65.160 EN 1783:1997 Allumettes - Exigences de performance, sécurité et classification 20.00 97.180 EN1783:1997/A1:20

02 Allumettes - Exigences de performance, sécurité et classification 20.00

CT-43: PRODUITS COSMÉTIQUES 71.100.70

ISO 16128-1:2016 Lignes directrices relatives aux définitions techniques et aux critères applicables aux ingrédients et produits cosmétiques naturels et biologiques - Partie 1: Définitions des ingrédients

20.00

68

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 71.100.70 ISO/TR 17276:2014 Cosmétiques - Approche analytique des méthodes de détection et de

quantification des métaux lourds dans les cosmétiques 20.00

07.100.99 ISO 18415:2017 Cosmétiques - Microbiologie - Détection des micro-organismes spécifiés et non spécifiés

20.00

07.100.99 ISO/TR 18818:2017 Cosmétique - Méthode analytique - Détection et dosage quantitatif de la diéthanolamine (DEA) par CG/SM

20.00

07.100.99 ISO 21148:2017 Cosmétiques - Microbiologie - Instructions générales pour les examens microbiologiques

20.00

71.100.70 ISO 21149:2017 Cosmétiques - Microbiologie - Dénombrement et détection des bactéries aérobies mésophiles

20.00

71.100.60

ISO 3054:2017 Huile essentielle de lavandin Abrial (Lavandulaangustifolia Mill. LavandulalatifoliaMedik.), type France

20.00

71.100.60

ISO 3064:2015 Huile essentielle de petitgrain, type Paraguay (Citrus aurantium L. var. Paraguay (syn. Citrus aurantium var. bigaradiaHook f.)

20.00

71.100.60

ISO 3218:2014 Huiles essentielles - Principes de nomenclature 20.00

71.100.60

ISO 3517:2012 Huile essentielle de néroli bigaradier (Citrus aurantium L., syn. Citrus amara Link, syn. Citrus bigaradia Loisel, syn. Citrus vulgarisRisso)

20.00

71.100.60 ISO 3527:2016

Huile essentielle de fruits de persil (PetroselinumsativumHoffm) 20.00


71.040.40 ISO/TR 18394:2016 Analyse chimique des surfaces - Spectroscopie des électrons Auger - Déduction de l'information chimique

20.00

71.040.40 ISO 18337:2015 Analyse chimique des surfaces - Caractérisation des surfaces - Mesurage de la résolution latérale d'un microscope confocal à fluorescence

20.00

71.040.40 ISO 15471:2016 Analyse chimique des surfaces - Spectroscopie d'électrons Auger - Description de certains paramètres relatifs à la performance instrumentale

20.00

71.040.40 ISO 15470:2017 Analyse chimique des surfaces - Spectroscopie de photoélectrons X - Description de certains paramètres relatifs à la performance instrumentale

20.00

87.060.10 ISO 18451-2:2015 Pigments, colorants et matières de charge - Terminologie - Partie 2 : Classification des matières colorantes en fonction de leurs propriétés coloristiques et chimiques

20.00

71.100.45 ISO 817:2014 Fluides frigorigènes - Désignation et classification de sûreté 20.00

67.180.20 ISO 5379:2013 Amidons, fécules et produits dérivés - Détermination de la teneur en dioxyde de soufre - Dosage acidimétrique et dosage par néphélémétrie

20.00

67.200.10 ISO 6656:2002 Corps gras d'origines animales et végétales - Dosage des polymères de type polyéthylène

20.00

65.080 ISO 15959:2016 Engrais - Dosage du phosphore extrait 20.00

85.060 ISO 9197:2016 Papier, carton et pâtes - Détermination des chlorures solubles dans l'eau 20.00


69

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 01.070

03.100.01 ISO 22324:2015

Sécurité sociétale - Gestion des urgences - Lignes directrices relatives aux alertes à code couleur

20.00

03.100.01 ISO 22325:2016

Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices pour l'évaluation de la capacité

20.00

03.100.01 ISO/TR 22351:2015 Sécurité sociétale - Gestion des urgences - Message structures pour échanger d'information

20.00

03.100.01 ISO 22397:2014 Sécurité sociétale - Lignes directrices pour l'établissement d'accords de partenariat

20.00

13.220.10 ISO 7201-1:1989 Protection contre l'incendie - Agents extincteurs - Hydrocarbures halogénés - Partie 1: Spécifications pour les halons 1211 et 1301

20.00

13.220.10 ISO 7203-1:2011

Agents extincteurs - Émulseurs - Partie 1: Spécifications pour les émulseurs bas foisonnement destinés à une application par le haut sur les liquides non miscibles à l'eau

20.00

13.220.10 ISO 7203-2:2011

Agents extincteurs - Émulseurs - Partie 2: Spécifications pour les émulseurs moyen et haut foisonnements destinés à une application par le haut sur les liquides non miscibles à l'eau

20.00

13.220.10 ISO 7203-3:2011

Agents extincteurs - Émulseurs - Partie 3: Spécifications pour les émulseurs bas foisonnement destinés à une application par le haut sur les liquides miscibles à l'eau

20.00

13.220.20 ISO 7240-1:2014 Systèmes de détection et d'alarme d'incendie -- Partie 1: Généralités et définitions

20.00

13.220.20 ISO 7240-2:2003 Systèmes de détection et d'alarme d'incendie - Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation

20.00

13.340.40 EN 420:2003 Gants de protection - Exigences générales 20.00

13.340.40 EN 374:2003 Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes 20.00

13.340.40 EN 388:2003 Gants de protection contre les risques mécaniques 20.00

13.340.40 EN 407:2004 Gants de protection contre les risques thermiques 20.00

13.340.40 EN 511:2006 Gants de protection contre le froid 20.00 13.280

13.340.40 EN 421:2010 Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination

radioactive 20.00

13.340.10 NF EN 1149-5 :

2008 Vêtements de protection - Propriétés électrostatiques - Partie 5 : Exigences de performance des matériaux et de conception

20.00

13.340.40 EN 12477:2001 Gants de protection pour soudeurs 20.00

CT-09: CERTIFICATION DE LA CONFORMITÉ Référentiel biologique ECOCERT (ECOCERT Organic Standard) 20.00

03.120.20 ISO 16919:2014

Systèmes de transfert des informations et données spatiales - Exigences pour les organismes d'audit et de certification des référentiels numériques potentiellement de confiance

20.00

03.120.20 ISO/IEC 17021- Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit 20.00

70

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 1:2015 et à la certification des systèmes de management - Partie 1: Exigences

03.120.20

ISO/IEC 17021-2:2016

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental

20.00

03.120.20

ISO/IEC 17021-3:2017

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité

20.00

03.120.20

ISO/IEC TS 17021-4:2013

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 4: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle

20.00

03.120.20

ISO/IEC TS 17021-5:2014

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 5: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs

20.00

03.120.20

ISO/IEC TS 17021-6:2014

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 6: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la continuité d'activité

20.00

03.120.20

ISO/IEC TS 17021-7:2014

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 7: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la sécurité du trafic routier

20.00

03.120.20 ISO/IEC TS 17021-

9:2016

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 9: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management anti-corruption

20.00


MINES ET MINERAIS 73.020

ISO 18871:2015 Méthode de dosage de la teneur en méthane de houille 20.00

73.020

ISO 18875:2015 Exploration et développement du méthane de houille - Termes et définitions 20.00

73.020

ISO 19225:2017 Machines d'exploitation de mines et carrières souterraines - Machines mobiles d'abattage de front de taille - Exigences de sécurité imposées aux haveuses à tambour(s) et aux rabots

20.00

73.100.40

ISO 22721:2007

Courroies transporteuses - Spécification pour courroies transporteuses à structure textile recouvertes de caoutchouc ou de plastique, pour utilisation dans les mines souterraines

20.00

73.100.40 ISO/TR 8865:1990 Exploitation minière - Lignes directrices sur les méthodes de contrôle 20.00

_________________________

71

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser dimensionnel des tourteaux d’entraînement pour convoyeurs à chaînes

73.100.40

ISO 6984:1990 Fils tréfilés ronds en acier non allié pour câbles d'extraction toronnés utilisés dans les mines - Spécifications

20.00

73.100.40

ISO 5614:1988

Câbles d'extraction clos utilisés dans les mines - Conditions techniques de réception

20.00

73.100.40

ISO 5613:1984 Exploitation minière - Tourteaux d'entraînement à empreintes pour convoyeurs à chaînes

20.00

73.100.40

ISO 5612:1990 Exploitation minière - Raclettes pour convoyeurs à chaînes 20.00

73.100.40

ISO 3156:1976 Câbles d'extraction toronnés utilisés dans les mines - Composés d'imprégnation et lubrifiants utilisés en cours de fabrication et en service - Caractéristiques et essais

20.00



COMMUNICATION

49.090 33.060.20

EN 300676-2 V1.4.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs récepteurs radio VHF portables, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude -Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

20.00

49.090 33.060.20

EN 300676-2 V1.5.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs récepteurs radio VHF portables, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude -Partie 2: Norme Européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

20.00

33.100.01 35.240.60

EN 301 091-2 V1.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande76 Ghz à 77 Ghz — Partie 2: Norme Européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

20.00

33.100.01 35.240.60

EN 301 360 V1.2.1

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES);Norme Européenne (EN) harmonisée pour les terminaux interactifs de transmission par satellite (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

20.00

33.060.30 EN 301 443 V1.3.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme Européenne (EN) harmonisée concernant les micros stations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

20.00

CT-44: SANTE ET ACTION SOCIALE

11.040.10 ISO 5364 :2016 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire -Canulesoropharyngées 20.00

11.040.10 ISO 16628 :2008 Sondes trachéo-bronchiques - Dimensionnement et marquage 20.00

11.140 EN 14683 :2014 Masques chirurgicaux - Exigences et méthodes d'essai 20.00

_________________________

_________________________

72


EN 455-4 EN 455-4 :2009

Gants médicaux non réutilisables - Partie 4 : Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation

20.00

11.080.30 ; 55.040

EN 868-5 :2009

Matériaux et systèmes d'emballage pour les dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 5 : Sachets et gaines thermoscellables constitués d'une face matière poreuse et d'une face film plastique - Exigences et méthodes d'essai

20.00

11.140 EN 13795 :2013

Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements - Exigences générales pour les fabricants, les prestataires et les produits, méthodes d'essai, exigences et niveaux de performance

20.00

13.340.10 ISO 22610 :2013

Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel et les équipements - Méthode d'essai de résistance à la pénétration de la barrière bactérienne à l'état humide

20.00

11.040.55 EN 12470-5 :2003

Thermomètres médicaux - Partie 5 : Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum)

20.00

11.040.01 ISO15225 :2016

Nomenclature - Spécifications pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destiné à l'échange de données réglementaires

20.00

11.040.20 EN 1615 :2001 Sondes et dispositifs de nutrition entérale non réutilisables et leurs raccords - Conception et essais

20.00


SANTE ET ACTION SOCIALE

11.040.10 ISO 9170-1:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide

20.00

11.040.10 NM 21.4.028

Systèmes de distribution de gaz médicaux - Systèmes de distribution pour gaz médicaux comprimés et vide (aspiration)

20.00

11.040.10 ISO 7396-2:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux -Partie 2: Systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables

20.00

11.040.10 ISO 10524-1:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux -Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débitmètres

20.00

11.040.10 ISO 5359:2014

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire -Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux

20.00

11.040.01 ISO 14971:2007

Dispositifs médicaux -Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux

20.00

11.100.20 ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque

20.00

11.040.25 ISO 8836:2014 Sondes d'aspiration pour les voies respiratoires 20.00

11.040.25 NF S90-462:1982

Instruments chirurgicaux d'usage général - Couteaux, pinces à disséquer, bistouris réutilisables, sondes

20.00

_________________________

73

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 11.040.10 ISO 5364:2016 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire -Canules or pharyngées 20.00

11.040.10 ISO 5366-1:1994 Tubes de trachéostomie -Partie 1: Raccords pour tubes pour adultes 20.00

11.040.10 ISO 5366-3:1994 Tubes de trachéostomie -Partie 3: Tubes de trachéostomie pédiatriques 20.00 11.040.10 NF S90-461 : 1982

Instruments chirurgicaux - Pinces, passe-fils et porte-aiguilles - Dimensions et essais

20.00

11.120.20 EN 13726 -1:2002 Méthodes d'essais pour les pansements primaires en contact avec la plaie - Absorption

20.00

AUTOMOBILE

CT-58: VÉHICULES ROUTIERS

43.040.80 ISO/TR 1417 2010 Automobile - Ancrages pour ceintures de sécurité 20.00

01.080.30 23.100.01

ISO 1219-1 :2012

Transmissions hydrauliques et pneumatiques - Symboles graphiques et schémas de circuit -Partie 1: Symboles graphiques en emploi conventionnel et informatisé

20.00

23.100.99 ISO 3722 :1976

Transmissions hydrauliques -Flacons de prélèvement, homologation et contrôle des méthodes de nettoyage

20.00

23.100.60 ISO 4021 :1992 Transmissions hydrauliques -Analyse de la pollution par particules - Prélèvement des échantillons de fluide dans les circuits en fonctionnement

20.00

23.100.60 ISO 4405 :1991

Transmissions hydrauliques -Pollution des fluides -Détermination de la pollution particulaire par la méthode gravimétrique

20.00

75.200 ISO 9158 :1988

Véhicules routiers - Pistolets de remplissage pour essence sans plomb 20.00

75.200 ISO 9159 :1988 Véhicules routiers - Pistolets de remplissage pour essence au plomb et carburant diesel

20.00

43.040.80 ISO/TR 13214 :1996

Véhicules routiers - Systèmes de retenue pour enfants - Compilation des règlements et des normes

20.00

43.040.80 ISO 13218 :1998

Véhicules routiers - Systèmes de retenue pour enfants - Formulaire de rapport pour accidents avec des enfants dans les véhicules

20.00

43.180 ISO/TR 15766 :2000

Véhicules routiers - Protection des piétons - Objectifs pour évaluer la bio fidélité des dispositifs d'essai de la jambe du piéton

20.00


AUTOMOBILE 47.020.99 ISO 20858:2007 Navires et technologie maritime -Évaluations de la sécurité des installations

portuaires maritimes et réalisation de plans de sécurité 20.00

47.020.99 35.240.60

ISO 28005-1:2013

Systèmes de management de la sécurité pour la chaîne d'approvisionnement -Opérations portuaires assistées par systèmes électroniques -Partie 1: Structures des messages

20.00

47.020.99 35.240.60 ISO 28005-2:2011

Systèmes de management de la sécurité pour la chaîne d'approvisionnement -Opérations portuaires assistées par systèmes électroniques -Partie 2: Éléments de données principaux

20.00

_________________________

74

DOMAINES ICS REFERENCE INTITULE STADE NC à réviser 47.020.50 ISO 799:2004

Navires et technologie maritime -Échelles de pilote 20.00

47.060 ISO 3935:1977

Construction navale -Navigation intérieure -Système d'extinction d'incendie par l'eau -Pressions

20.00

47.080 ISO 4001:1977 Construction navale -Navigation intérieure -Appareils de sauvetage type flotteur 20.00

47.060 ISO 4143:1981 Construction navale -Bateaux de navigation intérieure -Canots de sauvetage ouverts à rames

20.00

47.020.50 ISO 5488:2015 Navires et technologie maritime -Échelles de coupée 20.00

47.020.50 ISO 5489:2008 Navires et technologie marine -Échelles d'embarcation 20.00

47.040 ISO 7061:2015 Navires et technologie maritime -Planchons en aluminium pour navires de haute mer

20.00

47.020.50 ISO 7364:2016 Navires et technologie maritime -Auxiliaires de pont -Treuils pour échelles de coupée

20.00

47.020.99 13.340.30

ISO 23269-2:2011 Navires et technologie maritime - Appareils respiratoires pour les navires - Partie 2: Appareils respiratoires autonomes pour les pompiers à bord de navires

20.00

This document is the property of ANOR, any reproduction and/or total or partial distribution without prior written agreement of the GM is illegal. Edited and distributed by Standards and Quality Agency

B.P.: 14966 Yaoundé – CAMEROON - Tél/Fax. : (237) 2 22 22 64 96 Site web: www.anorcameroun.info

DN-R1/PR-01/ENR-02 du 16/12/2015

REPUBLIQUE DU CAMEROUN --------------

Agence des Normes et de la Qualité --------------

Direction Générale

-------------- Direction des Normes

REPUBLIC OF CAMEROON --------------

Standards and Quality Agency --------------

Directorate General --------------

Department of Standards

STANDARDS AND QUALITY AGENCY.

AGENCE DES NORMES ET DE LA QUALITE. -------------------------------------------

NATIONAL STANDARDS DEVELOPMENT PROGRAM IN CAMEROON

----------------------------------------- PROGRAMME NATIONAL D’ELABORATION

DES NORMES AU CAMEROUN

September 2017 Edition

2

Foreword

This National Standards Development Program in Cameroon (PNEN) has been created following a regulatory and normative monitoring process. The following documents are used for its development:

World Trade Organization Agreement on Technical Barriers to Trade; Law no 96/11 of August 5, 1996 on standardization; Guidelines no 2011/012 of May 6, 2011 on consumer protection in Cameroon; Decree no 2009/296 of September 17, 2009 on the creation, organization and

functioning of Standards and Quality Agency (ANOR); Circular no 008/PM of November 12, 2010 on the development of national standards

program; Growth and Employment Strategy Paper (GESP); Cameroon Industrialization Master Plan; ISO/IEC Guide 2 : Standardization and related activities -- General vocabulary ; Development and dissemination procedure of the National Standards Development

Program (DN-R1/PR-01).

The development of this program has taken into account the country’s development trends, program objectives in relation to standardization and current international topics. Its implementation is based on the following elements:

- A collection campaign of standards requirements initiated with the various stakeholders;

- A follow-up of new international innovations and the updates of bibliographical sources;

- The request of stakeholders, particularly economic operators, consumers and public administrations;

- Feedback on standards implementation and constructive suggestions for improvement; - Feedback from conformity assessment activity and market surveillance; - Continuation of the previous planning program project; - Cameroon's participation in international standardization works.

All suggestions have been identified and restructured by our services. Standardization works for the period 2018-2020 include some important areas as cited below:

Food and Agriculture; Construction, Building, Civil Engineering, and Materials; Energy ; Industry; Mines and Minerals; Information and Communication Technology; Health and Medico-social; Automobile ; Terminology and Fundamental Standards.

Finally, it is worth recalling that this program is the result of a collaboration of several stakeholders to whom we extend our sincere thanks for their consistent efforts and support.

3

VISION AND OBJECTIVES OF THE NATIONAL STANDARDS DEVELOPMENT PROGRAM IN CAMEROON

VISION:

This program, instituted by Circular n° 008 / PM of November 12, 2010 on the processes of

drafting national programs on standardization, intends to set up an effective standardization

system in line with the government of Cameroon’s policy, to increase the competitiveness of

local businesses, to ensure the health and safety of consumers and to protect the environment.

PROGRAM OBJECTIVES: Upon implementation, this planning will contribute to the rapid development of

standardization in Cameroon (substantial increase in the number of relevant standards,

updated and accessible to interested parties) in order to catch up with delay recorded by

countries with similar level of development, and above all to significantly boost economic

growth within the framework of the GESP (5.5% average annual growth from 2010 to 2020).

4

INTRODUCTION

Standards are tools that have a common language between the different economic actors

(producers, users and consumers). They facilitate trade both national and international and

help to structure the national economy. Standards cover all areas of economic and social

activity. They reflect the commitment of companies to meet up with a certain level of

recognized and approved quality and safety. Standards are voluntary and therefore

compliance is not mandatory. Voluntary standards can be referenced by regulators to support

regulations. On the other hand, a regulation is the responsibility of public authorities and is an

expression of a law or a regulation. Its application is mandatory.

THE ROLE OF STANDARDIZATION

For the government, standards provide the technological and scientific foundation for health,

safety and environmental regulation. They represent a consensus on the state of the art and

constitute an important source of technological know-how. They define for example, the

characteristics that products and services must meet to access the export market. They are

therefore a basis for government decision making when it comes to investing scarce resources

and avoiding waste;

For companies, standards or the use of standards signifies that, suppliers can base the

development of their products and services on specifications that are widely accepted in their

sectors. This means that companies using standards can freely gain access in more and larger

markets;

For economic leadership negotiating markets expansion, standards create a fair market

place for all competitors. Standards are the technical tools that facilitate the implementation of

trade policy agreements;

For consumers and users, conformity of products and services to standards provide quality

assurance, safety and reliability. Standards can contribute to the quality of life in general by

ensuring the safety of transport, machinery and tools that we use for example. Standards on

the quality of air, water and soil, and gas and radiation emissions are part of efforts to protect

the environment;

For customers, the compatibility of the technology, which is achieved with standards-based

products and services, opens up an increasingly diverse choice. Customers therefore reap the

benefits accruing from the competition between suppliers.

5

CAMEROONIAN STANDARDS DEVELOPMENT PROCESS

N° PHASES ACTIVITIES OBJECTIVES

01

DRAFTING OF

NATIONAL

PROGRAM FOR

STANDARDS

DEVELOPMENT

1. Identify Stakeholders’ Standards Requirements and existing European International standards.

2. Study the feasibility and adoption of International & European Standards requested.

3. Develop first draft of PNEN1 4. Validate PNEN

1. Development of Cameroonian standards according to the needs and expectations of stakeholders.

2. More involvement of all stakeholders in standards development process

02

DEVELOPMENT OF

CAMEROON

STANDARDS

1. Prepare and study the technical feasibility of the draft Cameroonian Standards (APNC2) in Working Groups.

2. Study Proposed working Draft Cameroonian Standards (APNC) in Standards Technical Committees made up of the different stakeholders.

3. Submit the Draft(s) Cameroon Standards ( PNC3) to public inquiry

4. Validate the Draft(s) Cameroonian Standards (PNC) after Public Inquiry.

1. Consensus of all stakeholders to the development of Cameroonian standards.

2. 2. Validation of Cameroonian standards by interested parties through the Public Inquiry.

03

APPROVAL AND

PUBLICATION OF

CAMEROON

STANDARDS

5. Approve the Cameroonian standards. 6. Publish Cameroonian standards in Standards

Catalog. 7. Make available Cameroonian standards to all

stakeholders

3. Availability of Cameroonian standards to different sectors and stakeholders

1 Programme National d’Elaboration des Normes 2 Avant-Projet de Normes Camerounaises 3 Projet des Normes Camerounaises

6

TABLE OF CONTENTS /TABLE DES MATIERES

Forward ................................................................................................................................................... 2

VISION : ................................................................................................................................................. 3

OBJECTIVES OF THE PROGRAM : .................................................................................................... 3

INTRODUCTION ................................................................................................................................... 4

ROLE OF STANDARDIZATION.......................................................................................................... 4

CAMEROON STANDARDS DEVELOPMENT PROCESS ................................................................ 5

HOW TO USE THIS PUBLICATION ................................................................................................... 9

TC-11: CASH CROPS (COCOA, COFFEE, COTTON,BANANAS, RUBBER, HEVEA) (CULTURE DE RENTE) ................................................................................................................. 13

TC-48: TECHNOLOGY AND FOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES ) ........................................................................................................................... 13

TC-02: AGGREGATE FOR CONCRETE MORTAR AND OTHER CONSTRUCTION MATERIALS (AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION) .......................................................................................................................... 15

TC – 04: ARCHITECTURE AND BUILDING (ARCHITECTURE ET BATIMENT) .................. 15

TC – 27: CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT (GENIE CIVIL ET ROUTIER) ... 17

TC – 16: WATER, WATER INDUSTRY, ENVIRONMENT AND USAGE (EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE) ................................................................................................... 17

TC – 23 : ENVIRONMENT AND NATURAL MILIEU (ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL) ........................................................................................................................................... TC– 52: PETROLEUM TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES (TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES)..................................................................................... 198

TC – 62: PETROLEUM PRODUCTS (PRODUITS PETROLIERS) ............................................ 198

TC– 18: ELECTRICITY AND ELECTROTECHNICS (ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE)........................................................................................................................................................... 19

TC– 19: NEW AND RENEWABLE ENERGY (ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE)........................................................................................................................................................... 20

TC– 03: AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS (AQUACULTURE ET PRODUITS HALIEUTIQUE) .............................................................................................................................. 21

TC – 05: CRAFTS, ART AND CULTURE (ARTISANAT, ART ET CULTURE) ........................ 21

TC – 15: FERTILIZERS, MANURE AND SOIL CONDITIONERS (FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS) ..................................................................................................................... 22

TC – 20: LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION (ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE) ....................................................................................................................................... 22

TC – 26: AGRICULTURAL ENGINEERING (GENIE AGRICOLE) ............................................ 23

TC – 41: NON-WOOD PRODUCTS (PRODUITS NON LIGNEUX ) ........................................... 23

TC – 49: WOOD TECHNOLOGY AND WOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX ) .................................................................................................................. 23

TC – 37: METALLURGY, STEEL AND METAL WORKING (METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX) ............................................................................................................. 24

TC – 59: PESTICIDES AND RELATED PRODUCTS(PESTICIDES ET ASSIMILES) .............. 24

TC-38: INDUSTRIAL METROLOGY AND MEASURING INSTRUMENTS (MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE) .................................................................. 25

TC-43: COSMETIC PRODUCTS (PRODUITS COSMÉTIQUES) ................................................ 25

TC-07 : CONSUMABLES AND MISCELLANEOUS SERVICES (BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS) ............................................................................... 26

TC-28: CHEMICAL ENGINEERING (GÉNIE CHIMIQUE) ......................................................... 26

TC-45: SAFETY AND PROTECTION OF ACCIDENTS AND DISASTERS (SÉCURITÉ ET PROTECTION DES ACCIDENTS ET DES CATASTROPHES) .................................................. 27

TC-09: COMPLIANCE CERTIFICATION (CERTIFICATION DE LA CONFORMITÉ) ............ 27

TC-35: MAINTENANCE AND OTHER INDUSTRIAL SERVICES (MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS) ........................................................................................... 28

TC-39: MINES, EXTRACTIVE INDUSTRIES AND MINERALS (MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS) .................................................................................................... 28

TC-08 : TOURISM AND RELATED SERVICES (TOURISME ET SERVICES CONNEXES)... 28

TC-12: COMMUNICATION, TELECOMMUNICATION AND SHIPPING (COMMUNICATION, TÉLÉCOMMUNICATION ET MESSAGERIE) ....................................... 29

7

TC-44: HEALTH AND SOCIAL WORK (SANTE ET ACTION SOCIALE) ................................ 30

TC-29: PHARMACEUTICAL ENGINEERING AND MEDICINES (GÉNIE PHARMACEUTIQUE ET MÉDICAL) ........................................................................................... 30

TC-32: LUBRICANT, GREASE AND DERIVATIVES (LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES)........................................................................................................................................................... 31

TC-58: ROAD VEHICLES (VÉHICULES ROUTIERS) ................................................................ 32

TC-56: TRANSPORT AND ROAD SAFETY (TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE) ....... 32

TC-40: FUNDAMENTAL AND GENERAL STANDARDS (NORMES FONDAMENTALES ET GÉNÉRALES) .................................................................................................................................. 33

TC-54: TERMINOLOGY, STANDARDIZATION, DOCUMENTATION (TERMINOLOGIE, NORMALISATION, DOCUMENTATION) ................................................................................... 33

TC-13: HALAL CONCEPT (CONCEPT HALAL) ......................................................................... 34

FOOD AND AGRICULTURE ........................................................................................................... 37

TC -11: CASH CROPS (COCOA, COFFEE, COTTON,BANANAS, RUBBER, HEVEA) (CULTURE DE RENTE) ................................................................................................................. 37


TC-02: AGGREGATE FOR CONCRETE MORTAR AND OTHER CONSTRUCTION MATERIALS (AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION) .......................................................................................................................... 37

CONSTRUCTION AND PUBLIC WORKS ........................................................................................ 38

TC-04:ARCHITECTURE AND BUILDING ( ARCHITECTURE ET BATIMENT) .................... 38

TC- 27:CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT (GENIE CIVIL ET ROUTIER) ...... 38

TC-16: WATER, WATER INDUSTRY, ENVIRONMENT AND USAGE (EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE) .................................................................................................. 39

TC-23: ENVIRONMENT AND NATURAL MILIEU (ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL) ....................................................................................................................................... 39

TC-52: PETROLEUM TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES (TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES)....................................................................................... 40

TC-62: PETROLEUM PRODUCTS (PRODUITS PETROLIERS) ................................................ 41

TC-18: ELECTRICITY AND ELECTROTECHNICS (ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE)........................................................................................................................................................... 41

TC-19: NEW AND RENEWABLE ENERGY (ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE)........................................................................................................................................................... 42

TC-03: AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS (AQUACULTURE ET PRODUIT HALIEUTIQUE) .............................................................................................................................. 43

TC-05: CRAFTS, ART AND CULTURE (ARTISANAT, ART ET CULTURE)........................... 44

TC-15: FERTILIZERS, MANURE AND SOIL CONDITIONERS (FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS) ..................................................................................................................... 45

TC-26 : AGRICULTURAL ENGINEERING (GENIE AGRICOLE) ............................................. 45

TC-41: NON-WOOD PRODUCTS (PRODUITS NON LIGNEUX) .............................................. 45

TC-49: WOOD TECHNOLOGY AND WOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX ) .................................................................................................................. 46

TC-37: METALLURGY, STEEL AND METAL WORKING (METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX) ............................................................................................................. 46

TC-38 : INDUSTRIAL METROLOGY AND MEASURING INSTRUMENTS (MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE) .................................................................. 47

TC-07: CONSUMABLES AND MISCELLANEOUS SERVICES (BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS) ................................................................................................................. 48





TC-35: MAINTENANCE AND OTHER INDUSTRIAL SERVICES(MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS) .......................................................................................... 50

TC – 50 : PAPER AND CARDBOARD TECHNOLOGY (TECHNOLOGIE DU PAPIER ET DU CARTON) ......................................................................................................................................... 50

8

TC-39: MINES, EXTRACTIVE INDUSTRIES AND MINERALS(MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS) .................................................................................................... 50

TC-08: TOURISM AND RELATED SERVICES (TOURISME ET SERVICES CONNEXES).... 51




TC-32: LUBRICANT, GREASE AND DERIVATIVES (LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES)........................................................................................................................................................... 53


TC-56: TRANSPOR AND ROAD SAFETY (TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE) .......... 54

FOOD ANDAGRICULTURE TC-11: CASH CROPS (COCOA, COFFEE, COTTON,BANANAS, RUBBER, HEVEA) (CULTURE DE RENTE) ................................................................................................................. 57


TC-02: AGGREGATE FOR CONCRETE MORTAR AND OTHER CONSTRUCTION MATERIALS (AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION)

CONSTRUCTION AND PUBLIC WORKS ....................................................................................... 59

TC-04: ARCHITECTURE AND BUILDING (ARCHITECTURE ET BATIMENT) .................... 59

TC – 27:CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT (GENIE CIVIL ET ROUTIER) .... 59

TC-23: ENVIRONMENT AND NATURAL MILIEU (ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL) ....................................................................................................................................... 60

TC-52: PETROLEUM TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES (TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES)....................................................................................... 61

TC-62:PETROLEUM PRODUCTS (PRODUITS PETROLIERS) ................................................. 61

TC-18: ELECTRICITY AND ELECTROTECHNICS (ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE)........................................................................................................................................................... 61

TC-19: NEW AND RENEWABLE ENERGY (ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE)........................................................................................................................................................... 62

TC-15: FERTILIZERS, MANURE AND SOIL CONDITIONERS (FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS) ..................................................................................................................... 62

TC-20: LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION (ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE) ....................................................................................................................................... 63

TC-26:AGRICULTURAL ENGINEERING (GENIE AGRICOLE) ............................................... 63

TC-41: NON-WOOD PRODUCTS (PRODUITS NON LIGNEUX) .............................................. 63

TC-49: WOOD TECHNOLOGY AND WOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX ) .................................................................................................................. 64

TC-37: METALLURGY, STEEL AND METAL WORKING (METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX) ............................................................................................................. 64

TC-59: PESTICIDES AND RELATED PRODUCTS(PESTICIDES ET ASSIMILES) ................. 65

TC-38: INDUSTRIAL METROLOGY AND MEASURING INSTRUMENTS (MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE) .................................................................. 66

TC-07: CONSUMABLES AND MISCELLANEOUS SERVICES (BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS) ................................................................................................................. 66





TC-39: MINES, EXTRACTIVE INDUSTRIES AND MINERALS (MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS) .................................................................................................... 69




9


TC-56: TRANSPORT AND ROAD SAFETY (TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE) ....... 72

10

HOW TO USE THIS PUBLICATION

This document is made up of the list of Draft Cameroonian Standards (APNC) to be submitted to the Technical Committees for development/adoption in the aforementioned fields for the period 2018-2020.

ICS Code: ICS code stand for International Classification of Standards.

Reference:

This is the code of an international, regional or national foreign standard given to Cameroon Draft Standard based on one of those documents.

Title: The name of the standard Acronyms: The following abbreviations are used in this publication: ANOR : Agence des Normes et de la Qualité synonymous to Standards and Quality Agency ; ARSO: African Organization for Standardization; ARS: African Regional Standard; BNQ: Bureau de Normalisation du Québec ; BS: British Standards; TC: Technical committee; FSC: Forest Stewardship Council; GB: Chinese National Standard; GBT: Recommended Chinese National Standard; ICS: International Classification for Standards; ISO: International Standard Organization; KS: Kenyan Standards; MS: Malaysian Standards; NA: Norme Algérienne NC : Norme Camerounaise ; NF : Norme Française ; NI : Norme Ivoirienne ; ISPM: International Standards on Phytosanitary Measures NT : Norme Tunisienne ; NIS : Nigerian Industrial standard ; PNEN : Programme National d’Elaboration des Normes synonymous to National Standards

Development Program ; SANS: South African National Standards; PEFC: Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières.

11

The International Organization for Standardization (ISO) has designed a codification of the stages of standards development as follows:

STAGE/STADE SUB-STAGE /SOUS-STADE

Stage 10 : New standard proposed: Manifestation of standards requirements by stakeholders (Proposition de nouveau projet : Expression des besoins en normes par les parties prenantes)

10.00 ; 10.20 ; 10.60 ; 10.92 ; 10.98 ; 10.99

Stage 20: Draft preparation and discussion: preparation of draft Cameroon standard (APNC) by a Working Group or Expert (Préparation des projets et des discussions: Elaboration des APNC par un Groupe de travail ou un Expert.)

20.00 ; 20.20 ; 20.60 ; 20.98 ; 20.99

Stage 30 : Committee Stage: Examination and adoption of the 1st draft Cameroon standard

(APNC) by the Technical Committee (public sector, private sector, civil society) -Stade Comité : Examen et adoption de l’APNC par le Comité Technique (secteur public, secteur privé, société civile)

30.00 ; 30.20 ; 30.60 ; 30.92 ; 30.98 ; 30.98 ; 30.99

Stage 40: Survey Stage: Public Survey of draft Cameroonian Standards (PNC) in the ten Regions of Cameroon (Stade Enquête : Enquête Publique sur le Projet de Normes Camerounaises (PNC) dans les dix régions du Cameroun.)

40.00 ; 40.20 ; 40.60 ; 40.92 ; 40.93 ; 40.98 ; 40.99

Stage 50 : Approval stage: Assembling of the public inquiry and examination of comments by TC (Stade Approbation : Dépouillement de l’enquête publique et examen des résultats par le CT)

50.00 ; 50.20 ; 50.60 ; 50.92 ; 50.98 ; 50.99

Stage 60 : Publication stage: Approval by the General Manager of ANOR and Publication of Cameroonian Standards (Stade publication : Homologation par le Directeur Général de l’ANOR et Publication de Norme Camerounaise)

N° ACTIVE TECHNICAL COMMITTEES IN 2018-2020 (40) 1. TC – 02: AGGREGATE FOR CONCRETE MORTAR AND OTHER CONSTRUCTION MATERIALS (AGREGATS POUR BETON

MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION) 2. TC – 03 : AQUACULTURE AND FISHERY PRODUCTS (AQUACULTURE ET PRODUIT HALIEUTIQUE) 3. TC – 04: ARCHITECTURE AND BUILDING (ARCHITECTURE ET BATIMENT) 4. TC – 05 : CRAFTS, ART AND CULTURE (ARTISANAT, ART ET CULTURE) 5. TC – 07 : CONSUMABLES AND MISCELLANEOUS SERVICES (BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS) 6. TC – 08: TOURISM AND RELATED SERVICES (TOURISME ET SERVICES CONNEXES) 7. TC – 09: COMPLIANCE CERTIFICATION (CERTIFICATION A LA CONFORMITE) 8. TC – 11: CASH CROPS (COCOA, COFFEE, COTTON, BANANAS, RUBBER, HEVEA) (CULTURE DE RENTE) 9. TC – 12 : COMMUNICATION, TELECOMMUNICATION AND SHIPPING (COMMUNICATION, TÉLÉCOMMUNICATION ET

MESSAGERIE) 10. TC – 13: HALLAL CONCEPT (CONCEPT HALLAL) 11. TC – 15 : FERTILIZERS, MANURE AND SOIL CONDITIONERS (FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS) 12. TC – 16 : WATER, WATER INDUSTRY, ENVIRONMENT AND USAGE (EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE) 13. TC – 18: ELECTRICITY AND ELECTROTECHNICS (ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE) 14. TC – 19 : NEW AND RENEWABLE ENERGY (ENERGIE NOUVELLEE ET RENOUVELLABLE) 15. TC – 20 : LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION (ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE) 16. TC – 23 : ENVIRONMENT AND NATURAL MILIEU (ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL) 17. TC – 26 : AGRICULTURAL ENGINEERING( GENIE AGRICOLE) 18. TC – 27: CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT (GENIE CIVIL ET ROUTIER) 19. TC – 28: CHEMICAL ENGINEERING (GENIE CHIMIQUE) 20. TC – 29 : PHARMACEUTICAL ENGINEERING AND MEDICINES (GÉNIE PHARMACEUTIQUE ET MÉDICAL) 21. TC – 32 LUBRICANT, GREASE AND DERIVATIVES (LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES) 22. TC – 35: MAINTENANCE AND OTHER INDUSTRIAL SERVICES (MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS) 23. TC – 37 : METALLURGY, STEEL AND METAL WORKING (METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX) 24. TC – 38 : INDUSTRIAL METROLOGY AND MEASURING INSTRUMENTS (MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS

DE MESURE) 25. TC – 39 MINES, EXTRACTIVE INDUSTRIES AND MINERALS (MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS) 26. TC – 40: FUNDAMENTAL AND GENERAL STANDARDS (NORMES FONDAMENTALES ET GÉNÉRALES) 27. TC – 41 : NON-WOOD PRODUCTS (PRODUITS NON LIGNEUX) 28. TC – 43 : COSMETIC PRODUCTS (PRODUITS COSMÉTIQUES) 29. TC – 44 : HEATH AND SOCIAL WORK (SANTE ET ACTION SOCIALE) 30. TC – 45: SAFETY AND PREVENTION OF ACCIDENTS AND DISASTERS (SÉCURITÉ ET PREVENTION DES ACCIDENTS ET DES

CATASTROPHES) 31. TC – 48: TECHNOLOGY AND FOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES) 32. TC – 49 : WOOD TECHNOLOGY AND WOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX) 33. TC – 50 : PAPER AND CARDBOARD TECHNOLOGY (TECHNOLOGIE DU PAPIER ET DU CARTON) 34. TC – 52: PETROLEUM TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES (TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES) 35. TC – 53: NUCLEAR TECHNOLOGY AND RADIOPROTECTION (TECHNOLOGIE NUCLEIAIRE ET RADIO PROTECTION) 36. TC – 54: TERMINOLOGY, STANDARDIZATION, DOCUMENTATION (TERMINOLOGIE, NORMALISATION, DOCUMENTATION) 37. TC – 56 : TRANSPORT AND ROAD SAFETY (TRANSPORT ET SECURITE ROUTIERE) 38. TC – 58 : ROAD VEHICLES (VEHICULES ROUTIERS) 39. TC – 59 : PESTICIDES AND RELATED PRODUCTS (PESTICIDES ET ASSIMILES) 40. TC – 62: PETROLEUM PRODUCTS (PRODUITS PETROLIERS)

12

2018 PERIOD

13

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised

FOOD AND AGRICULTURE

TC-11: CASH CROPS (COCOA, COFFEE, COTTON,BANANAS, RUBBER, HEVEA) (CULTURE DE RENTE) 67.140.30 ISO 2451:2014 Cocoa beans – Specification 20.00

67.140.20 ISO 24114:2011 Instant coffee -- Criteria for authenticity 20.00

67.140 NT 72.53(1984) Green coffee - Specifications 20.00

67.140.20 ISO 6667:1985 Green coffee -- Determination of proportion of insect-damaged beans 20.00

67.140.30

ISO 2291 : 1980 Cocoa beans -- Determination of moisture content (Routine method) 20.00

67.140.20

ISO 3726 : 1983 Instant coffee -- Determination of loss in mass at 70 degrees C under reduced pressure

20.00

67.140.20

ISO 6670 : 2002 Instant coffee -- Sampling method for bulk units with liners 20.00

67.140.20

ISO 8460 : 1987 Instant coffee -- Determination of free-flow and compacted bulk densities 20.00

67.140.20

ISO 11292 : 1995 Instant coffee -- Determination of free and total carbohydrate contents -- Method using high-performance anion-exchange chromatography

20.00

67.140.20

ISO 11294 : 1994 Roasted ground coffee — Determination of moisture content — Method by determination of loss in mass at 103 degrees C (Routine method)

20.00

67.140.30 ISO 2292 : 2017 Cocoa beans : Sampling 20.00 67.140.30 ISO 2451 :2017 Cocoa beans : Specification and quality requirements 20.00

67.140.30 ISO 34101-1:2017 Sustainable and traceable cocoa beans - Part 1: Requirements for sustainability management systems

20.00

67.140.30 ISO 34101-2:2017 Sustainable and traceable cocoa beans - Part 2: Performance requirements (relating to economic, social and environmental aspects)

20.00

67.140.30 ISO 34101-3:2017 Sustainable and traceable cocoa beans - Part 3: Traceability requirements 20.00

67.140.10 ISO 14502-1:2005 Determination of substances characteristic of green and black tea -- Part 1: Content of total polyphenols in tea -- Colorimetric method using Folin-Ciocalteu reagent

20.00

67.140.10 ISO 14502-1/AC1:2006 Technical Rectification 1 to ISO 14502-1 of March 2005 20.00

TC-48: TECHNOLOGY AND FOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES) 67.040 NC 04 : 2000-20 Labeling of prepackaged foods in Cameroon 90.00 To be revised

67.100.30 NC 190 : 2002-04 Infant formula 90.00 To be revised

67.140.30 NC 167 : 2014 Revision of the standard for cocoa powders (cocoas) and dry mixtures of cocoa and sugars, codex stan 105 - 1981

90.00 To be revised

13.060.10 NC 45 : 2001-20 General Review for contaminants and toxins in food and feed, Codex Stan 193-1995 amended in 2016

90.00 To be revised

67.060 NT 51.25(1999) baker's yeast - Specifications 20.00

_________________________

14

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised 67.100 NT 14.107(1985) Ice cream and ice cream mix - Specifications 20.00

67.050 ISO 21570:2005 Foodstuffs -- Methods of analysis for the detection of genetically modified organisms and derived products -- Quantitative nucleic acid based methods

20.00

67.180.10 NC 12 : 2001-02 Honey (specificities of OKU honey integrated) 90.00 To be revised 67.180.10 NC 20 : 2001-02 Vegetable juices 90.00 To be revised

13.060.10 NC 30: 2001-20 Recommended International Codes of Practice -General Principles of Food Hygiene

90.00 To be revised

13.060.10 NC 64 : 2001-02 Hygienic Code of Practice for Dried Fruits 90.00 To be revised 67.180.10 NC 121 : 2002-04 Standard for whey cheese 90.00 To be revised 67.100.30 NC 122 : 2002-04 Standard for Processed Cheese and Processed Sandwich Cheese with Variety 90.00 To be withdrawn 67.200.10 NC 73 : 2002-03 Margarine 90 To be withdrawn

67.200.10 NC 74 : 2002-03 Virgin and refined olive oils and refined olive-pomace oil 90 To be revised

67.180.10 NC 75 : 2002-03 Minarine 90.00 To be withdrawn

67.200.10 NC 76 : 2002-03 Mayonnaise 90.00 To be withdrawn 67.100.30 NC 116 : 2002-04 Standard for butter 90 To be revised

67.100.10 NC 118 : 2002-04 Rév

(2008) Standard for concentrated milks

90.00 To be withdrawn

67.100.10 NC 119 : 2002-04 Rév

(2008) Standard for sweetened concentrated milks

90 To be revised

67.100.30 NC 120 : 2002-04 Standard for cheese 90 To be revised

67.100.30 NC 123 : 2002-04 Standard for Processed Cheese and Processed Cheese for Toast 90.00 To be withdrawn 01.040.67 NC 124 : 2002-04 Standard for processed cheese and processed cheese preparations 90.00 To be withdrawn 67.100.10 NC 125 : 2002-04 Cream Standard for direct consumption 90.00 To be withdrawn 67.100.10 NC 126 : 2002-04 Standard for yogurt and sweet yogurt 90.00 To be withdrawn 67.100.10 NC 127 : 2002-04 Standard for flavored yogurt and chemically treated products after fermentation 90.00 To be withdrawn

67.100.10 NC 130 : 2002-04

Rév.1 (2008) Standard for powdered milk and cream powder 90

To be revised

67.100.10 NC 128 : 2002-04 Standard for whey powders 90.00 To be withdrawn 67.100.10 NC 153 : 2002-04 Canned sardine products 90 To be revised 67.100.10 NC 176: 2002-04 luncheon meat 90 To be revised 67.100.10 NC 177: 2002-04 Cooked ham 90 To be revised 67.100.10 NC 178: 2002-04 cooked pork shoulder 90 To be revised 67.100.10 NC 180: 2002-04 Broths and consommés 90 To be revised

67.020 NC 185: 2002-04 Recommended International Hygiene Code of Practice for the Treatment of Poultry

90.00 To be withdrawn

15

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised 01.140.67 NC 38: 2001-20 Guidelines on nutrition labeling. 90 To be revised

01.140.67 NC 197 : 2002-04 Food preparations used in diets 90.00 To be withdrawn

67.060.10 NC 213: 2003 Bread Standard 90.00 To be withdrawn 67.060.10 NC 214 : 2004-03 Biscuits 90.00 To be withdrawn 67.220.20 NC 31: 2001-20 General Standard for Food Additives 90 To be revised

67.230 NC 194 : 2002-04 Labeling statements and claims concerning dietary foods or pre-packaged diets 90 To be revised Standard on miondo made of cassava 10 Standard on Gnetum africanum (Eru) 10

Standard on the Mitoumba (wrapped packages of used clothing) 10

Standard on the kilichi 10

Standard on white pepper 10

TC-02: AGGREGATE FOR CONCRETE MORTAR AND OTHER CONSTRUCTION MATERIALS (AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION)

91.100 EN 13409:2002 Methods of test for hydraulic setting floor smoothing and/or levelling compounds. Determination of setting time

20.00

91.100 EN 15057:2006

Fibre cement profiled sheets. Impact resistance test method 20.00

91.100 EN 1937:1999

Test method for hydraulic setting floor smoothing and/or levelling compounds. Standard mixing procedures

20.00

91.100 ISO 23993:2010

Thermal insulation products for building equipment and industrial installations. Determination of design thermal conductivity

20.00

91.100 EN 14437:2004 Determination of the uplift resistance of clay or concrete tiles for roofing. Roof system test method

20.00

91.100 EN 1937:1999 Test method for hydraulic setting floor smoothing and/or levelling compounds. Standard mixing procedures

20.00

81.080 ISO 13765-6:2004 Refractory mortars -- Part 6: Determination of moisture content of ready-mixed mortars

20.00

91.100 EN 15057:2006 Fibre cement profiled sheets. Impact resistance test method 20.00

91.100 ISO 10904:2011 Fibre-cement corrugated sheets and fittings for roofing and cladding 20.00

91.120 EN 201402:1993 Acoustics -Measurement of the acoustic insulation of buildings and building elements; part 2: determination, verification and application of loyalty

20.00

CONSTRUCTION AND PUBLIC WORKS

TC – 04: ARCHITECTURE AND BUILDING (ARCHITECTURE ET BATIMENT) 01.040.93 ISO 16484-1:2010

Building automation and control systems (BACS) -- Part 1: Project specification and implementation

20.00

01.040.93 ISO 16484-2:2004 Building automation and control systems (BACS) -- Part 2: Hardware (Equipment)

20.00

_________________________

16


01.040.93 ISO 16484-3:2005

Building automation and control systems (BACS) -- Part 3: Functions 20.00

01.040.93 ISO 16484-5:2012

Building automation and control systems -- Part 5: Data communication protocol

20.00

01.040.93 ISO 16484-6:2009

Building automation and control systems (BACS) -- Part 6: Data communication conformance testing

20.00

01.040.93 EN 1195:1997

Timber structures - Test methods - Performance of structural floor decking 20.00

01.040.93 EN 13050:2011

Curtain Walling. Water tightness. Laboratory test under dynamic condition of air pressure and water spray

20.00

01.040.93 EN 13051:2001

Curtain walling. Water tightness. Site test 20.00

01.040.93 EN 13084-6:2004

Free-standing chimneys. Steel liners. Design and execution 20.00

01.040.93 EN 13119:2007

Curtain walling. Terminology 20.00

01.040.93 NC 102 : 2002-06 Compressed earth blocks; Terminology standard 90.00 To be revised

01.040.93 NC103 : 2002-06 Compressed earth blocks; Standard on definition, classification and designation of compressed earth blocks

90.00 To be revised

01.040.93 NC 104 : 2002-06 Compressed earth blocks; Standard on definition, classification and designation of earth mortars

90.00 To be revised

01.040.93 NC 105 : 2002-06 Compressed earth blocks; Standard on definition, classification and designation of masonry in compressed earth blocks

90.00 To be revised

91.100.01 NC106 : 2002-06 Compressed earth blocks; Technical specifications for ordinary compressed earth blocks

90.00 To be revised

91.100.01 NC 107 : 2002-06 Compressed earth blocks; Technical specifications for compressed earth cladding blocks

90.00 To be revised

91.100.01 NC 108 : 2002-06 Compressed earth blocks; Technical specifications for ordinary earth mortars 90.00 To be revised

91.100.01 NC 109 : 2002-06 Compressed earth blocks; Technical specifications for facing block mortars 90.00 To be revised

91.100.01 NC 110 : 2002-06 Compressed earth blocks; Technical specifications for ordinary masonry in compressed earth blocks

90.00 To be revised

91.100.01 NC110 bis: 2002-06 Compressed earth blocks; Technical specifications for cladding masonry in compressed earth blocks

90.00 To be revised

91.100.01 NC 111: 2002-06 Compressed earth blocks; Code of good practice for the production of compressed earth blocks

90.00 To be revised

17

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised 91.100.01 NC 112 : 2002-06 Compressed earth blocks; Code of good practice for the preparation of earth

mortars 90.00 To be revised

91.100.01 NC 113 : 2002-06 Compressed earth blocks; Code of good practice for the implementation of masonry with compressed earth blocks

90.00 To be revised

91.100.01 NC 114 : 2002-06 Compressed earth blocks; Classification Standard for Material Identification Tests and Mechanical Tests

90.00 To be revised

TC – 27: CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT (GENIE CIVIL ET ROUTIER)

93.020 NF P 94-500 Geotechnical engineering missions and classification 20.00 93.020 ISO 22476-2: 2005 Geotechnical investigation and testing -- Field testing -- Part 2: Dynamic

probing 20.00

93.020 ISO 22476-4: 2012

Geotechnical investigation and testing -- Field testing -- Part 4: Ménard pressuremeter test 20.00

13.080.20 ISO17892-2: 2016 Geotechnical investigation and testing-Laboratory testing of soils - Part 4: Determination of particle size distribution

20.00

13.080.20 ISO/TS 17892-12:2004:

Geotechnical investigation and testing -- Laboratory testing of soil -- Part 12: Determination of Atterberg limits 20.00

13.080.20 ISO 17892-2:2014

Geotechnical investigation and testing -- Laboratory testing of soil -- Part 2: Determination of bulk density 20.00

13.080.20 ISO 17892-3:2015 Geotechnical investigation and testing -- Laboratory testing of soil -- Part 3: Determination of particle density

20.00

93.020 NF P98-200-2 Novembre 1992

Roadway testing - Measurement of wheel load deflection - Part 2: Determination of deflection and radius of curvature with the modified Benkelman deflectometer

20.00

93.020 NF P94-078 Mai 1997

Soils: Recognition and tests - CBR index after immersion. Immediate CBR index. Wearing index Immediate - Measurement sample compacted in the CBR mold

20.00

91.100.15 NF EN 1097-1 Août

2011 Tests for determining the mechanical and physical properties of aggregates - Part 1: Determination of wearing resistance (micro-Deval) 20.00

ENERGY TC – 16: WATER, WATER INDUSTRY, ENVIRONMENT AND USAGE (EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE )

13.060.10 NC 05: 2001-02, Rev.1

(2007) Natural mineral waters (complemented with spring waters, thermo-mineral waters, drinking water) 90

To be revised

13.060.10 NC 06 : 2001-02, Rev.1

(2007) Recommended International Hygiene Code of Practice for Collecting, Processing and marketing of natural mineral waters 90

To be revised

13.060.10 NI 2006 Industrial wastewater - specifications 20.00

13.060.50 ISO 15061 : 2001 Water quality -- Determination of dissolved bromate -- Method by liquid chromatography of ions

20.00

13.060.50 ISO 15586 : 2003

Water quality -- Determination of trace elements using atomic absorption spectrometry with graphite furnace

20.00

18

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised 13.060.50 ISO 15587-1 : 2002 Water quality -- Digestion for the determination of selected elements in water --

Part 1: Aqua regia digestion 20.00

13.060.50 ISO 15587-2 : 2002

Water quality -- Digestion for the determination of selected elements in water -- Part 2: Nitric acid digestion

20.00

13.060.50 ISO 15680 : 2003

Water quality -- Gas-chromatographic determination of a number of monocyclic aromatic hydrocarbons, naphthalene and several chlorinated compounds using purge-and-trap and thermal desorption

20.00

13.060.50 ISO 15681-1 : 2003

Water quality -- Determination of orthophosphate and total phosphorus contents by flow analysis (FIA and CFA) -- Part 1: Method by flow injection analysis (FIA)

20.00

13.060.50 ISO 15681-2 : 2003 Water quality -- Determination of orthophosphate and total phosphorus contents by flow analysis (FIA and CFA) -- Part 2: Method by continuous flow analysis (CFA)

20.00

13.060.50 ISO 15682 : 2000

Water quality -- Determination of chloride by flow analysis (CFA and FIA) and photometric or potentiometric detection

20.00

CT – 23 : ENVIRONMENT AND NATURAL MELIEU (ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL) 13.040.40 Environment- Ambient Air Quality: Requirements 20.00 13.040.40 Environment- Limits of noise and odor emissions 20.00 13.040.40

Environment-Requirements for Handling and Exposure of Chemicals in Service Locations

20.00

13.040.40 Environment - Wood Processing Units - Good Environmental Practices - Part 1 20.00 13.040.40

Environment -Wood Transformation Units-Requirements for prevention and protection against pollution - Part 2

20.00

13.040.40

Environment – Development of Waste Disposal Landfill - Part 1: Requirements for Creation, Operation and Closure of Waste Disposal Landfills

20.00

13.040.40

Environment - Development of Waste Disposal Landfill - Part 2: Requirements for the admission of waste to a landfill

20.00

13.040.40 Environment - waste incineration 20.00 13.040.40 Environment- Protection of the mangrove 20.00 13.040.40 Environment - Requirements for waste transportation 20.00

01.040.13

ISO 11074-2 Soil quality -- Vocabulary -- Part 2: Terms and definitions 20.00

13.060.10 FDX 31-611-1 Soil quality Methods of detecting and characterizing pollution Collection and sampling groundwater in a borehole

20.00

13.060.10 XP31-612 Soil quality - Pollution detection and characterization methods - In situ measurement of volatile organic compounds (VOCs) in soil and subsoil gases at a site

20.00

13.080.10 ISO 10382:2002

Soil quality -- Determination of organochlorine pesticides and polychlorinated biphenyls -- Gas-chromatographic method with electron capture detection

20.00

13.080.10 ISO 10390:2005 Qualité du sol -Détermination du pH 20.00

19


13.080.10 ISO 11047 :1998 Soil quality -- Determination of cadmium, chromium, cobalt, copper, lead, manganese, nickel and zinc -- Flame and electrothermal atomic absorption spectrometric methods

20.00

13.080.10 ISO 16772:2004

Soil quality -- Determination of mercury in aqua regia soil extracts with cold-vapour atomic spectrometry or cold-vapour atomic fluorescence spectrometry

20.00

13.030.10 13.030.50

NF X30-437 Mars 2009

Household waste and similar waste - constitution and characterization, in sorting centers , a sample from a consignment of household and similar waste selectively collected

20.00

TC – 52: PETROLEUM TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES (TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES)

75.180 ISO 13501:2011 Petroleum and natural gas industries -- Drilling fluids -- Processing equipment evaluation

20.00

75.180 ISO 13740 : 1998

Crude petroleum and petroleum products - Transfer accountability - Assessment of vessel experience factor on loading (VEFL) and vessel experience factor on discharging (VEFD) of ocean-going tanker vessels

20.00

75.180 ISO 13623 : 2000

Petroleum and natural gas industries -- Pipeline transportation systems 20.00

75.180 ISO 23550 : 2011 30 Safety and control devices for gas burners and gas-burning appliances -- General requirements

20.00

75.180 ISO 23551-3 : 2005 Safety and control devices for gas burners and gas-burning appliances -- Particular requirements -- Part 3: Gas/air ratio controls, pneumatic type

20.00

TC – 62: PETROLEUM PRODUCTS (PRODUITS PETROLIERS)

75.160.20 EN 14214

Liquid Petroleum Products (automotive fuels) - Fatty acid methyl esters (FAME) for diesel engines - Requirements and test methods

20.00

23.020.35 CEN/TR 14473:2014 Transportable gas cylinders. Porous materials for acetylene cylinders 20.00

23.020.30 CEN/TR 15444:2006 Transportable gas cylinders. Gas cylinders conforming to the Transportable Pressure Equipment Directive (TPED) to be used for Pressure Equipment Directive (PED) applications. Applicability and justifications

20.00

01.070 ; 23.020.30

EN 1089-3:2011

Transportable gas cylinders. Gas cylinder identification (excluding LPG). Part-3 Colour coding

20.00

23.020.30 EN12245:2009+A1:2011 Transportable gas cylinders. Fully wrapped composite cylinders 20.00

TC – 18: ELECTRICITY AND ELECTRICOTECHNICS (ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE) 91.140.50

IEC 60364-7-709:2012

Low-voltage electrical installations - Part 7-709: Requirements for special installations or locations - Marinas and similar locations

20.00

91.140.50 29.020

IEC 60364-7-709:2012/A1:2012

Low-voltage electrical installations - Part 7-709: Requirements for special installations or locations - Marinas and similar locations

20.00

29.020 91.140.50

IEC/TR 62066:2002

Surge overvoltages and surge protection in low-voltage a.c. power systems - General basic information

20.00

29.120.50 91.140.50

IEC 60364-4-42:2010 Low-voltage electrical installation - Part 4-42: Protection for safety - Protection against thermal effects

20.00

________________________

20


29.120.20 IEC 61545:1996

Connecting devices - Devices for the connection of aluminium conductors in clamping units of any material and copper conductors in aluminium bodied clamping units

20.00

29.120.20 EN 50393:2006

Test methods and requirements for accessories for use on distribution cables of rated voltage 0,6/1,0 (1,2) kV

20.00

31.220.10 EN 60352-2:2006

Solderless connections. Crimped connections. General requirements, test methods and practical guidance

20.00

29.060.20 EN 61238-1:2003

Compression and mechanical connectors for power cables for rated voltages up to 36 kV (Um = 42 kV). Test methods and requirements

20.00

29.120.10 EN 62549:2011 Articulated systems and flexible systems for cable guiding 20.00

29.140.50 91.140.50

IEC 60364-7-715:2011

Low-voltage electrical installations - Part 7-715: Requirements for special installations or locations - Extra-low-voltage lighting installations

20.00

11.040.01 IEC/TR 60513 Fundamental aspects of safety standards for medical electrical equipment 20.00

IEC 60601-1 General requirements for basic safety and essential performance of electro-medical appliances

20.00

11.040.01 33.100.20

IEC 60601-1-2:2014

Medical electrical equipment - Part 1-2: General requirements for basic safety and essential performance - Collateral Standard: Electromagnetic disturbances - Requirements and tests

20.00

11.040.30 IEC 60601-2-2:2017

Medical electrical equipment - Part 2-2: Particular requirements for the basic safety and essential performance of high frequency surgical equipment and high frequency surgical accessories

20.00

11.040.60 IEC 60601-2-3:2012

Medical electrical equipment - Part 2-3: Particular requirements for the basic safety and essential performance of short-wave therapy equipment

20.00

29.140.40 EN 60598 Luminaires. General requirements and tests 20.00

11.040.10 IEC 60601-2-19 Medical electrical equipment - Part 2-19: Particular requirements for the basic

safety and essential performance of infant incubators 20.00

11.040.60 IEC 60601-2-50 Medical electrical equipment - Part 2-50: Particular requirements for the basic safety and essential performance of infant phototherapy equipment

20.00

TC – 19: : NEW AND RENEWABLE ENERGY (ENERGIE NOUVELLEE ET RENOUVELLABLE)

27.180 IEC 61400-2:2006

Wind Turbines - Part 2: Design Requirements for Small Wind Turbines 20.00

27.180 IEC 61400-3:2009

Wind turbines - Part 3: Design requirements for offshore wind turbines 20.00

27.180 IEC/TS 61400-23:2001 Wind turbines - Part 23: Full-scale structural testing of rotor blades 20.00

_________________________

21


27.160 IEC 62446:2009

Grid connected photovoltaic systems - Minimum requirements for system documentation, commissioning tests and inspection

20.00

IEC 62446-1:2016

Photovoltaic (PV) systems - Requirements for testing, documentation and maintenance - Part 1: Grid connected systems - Documentation, commissioning tests and inspection

27.160 IEC 62509:2010

Battery charge controllers for photovoltaic systems - Performance and functioning

20.00

27.160 27.180

IEC/TS 62257-8-1:2007

Recommendations for small renewable energy and hybrid systems for rural electrification - Part 8-1: Selection of batteries and battery management systems for stand-alone electrification systems - Specific case of automotive flooded lead-acid batteries available in developing countries

20.00

TC – 03: AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS (AQUACULTURE ET PRODUITS HALIEUTIQUES)

INDUSTRY

67.120.30 Codex Stan 222:2001

Standard for Crackers from Marine and Freshwater Fish, Crustaceans and Molluscan

20.00

67.120.30 ; 67.230

NF V45-074 Processed fish. Deep frozen fillet portions. Specifications. 20.00

67.120.30 BPV45-401 Avril 2012

Specialized Aquaculture - Repository of good practices on the production of aquaculture plants

20.00

13.060.70 ISO 10229:1994

Water quality -- Determination of the prolonged toxicity of substances to freshwater fish -- Method for evaluating the effects of substances on the growth rate of rainbow trout (Oncorhynchus mykiss Walbaum (Teleostei, Salmonidae))

20.00

67.120.30 NM 08.7.000 Fresh fish 20.00

67.120.30 ISO 12875:2011 Traceability of finfish products -- Specification on the information to be recorded in captured finfish distribution chains

20.00

67.120.30 ISO 12877:2011 Traceability of finfish products -- Specification on the information to be recorded in farmed finfish distribution chains

20.00

TC – 05: CRAFTS, ART AND CULTURE (ARTISANAT, ART ET CULTURE) 59.140.30 NM 20.4.027 Leather goods article - Determination of the resistance of the constituent

materials of manufactured articles 20.00

59.140.30 NM 20.4.028 Leather goods article - Determination of the resisting strength of joints by sewing flexible materials

20.00

39.060 ISO 9202:2014 Jewellery -- Fineness of precious metal alloys 20.00

39.060 ISO 8653:2016 Jewellery -- Ring-sizes -- Definition, measurement and designation 20.00

39.060 ISO 11427:2014 Jewellery -- Determination of silver in silver jewellery alloys -- Volumetric (potentiometric) method using potassium bromide

20.00

39.060 ISO 15096:2014 Jewellery -- Determination of silver in 999 0/00 silver jewellery alloys -- 20.00

22

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised Difference method using ICP-OES

39.060 ISO 13756:2015

Jewellery -- Determination of silver in silver jewellery alloys -- Volumetric (potentiometric) method using sodium chloride or potassium chloride

20.00

39.060 ISO 11426 Jewellery -- Determination of gold in gold jewellery alloys -- Cupellation method (fire assay)

20.00

39.060 ISO 11490:2015 Jewellery -- Determination of palladium in palladium jewellery alloys -- Gravimetric determination with dimethylglyoxime

20.00

39.060 ISO 11210:2014 Jewellery -- Determination of platinum in platinum jewellery alloys -- Gravimetric method after precipitation of diammonium hexachloroplatinate

20.00

INDUSTRY TC – 15: FERTILIZERS, MANURE AND SOIL CONDITIONERS (FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS)

65.080 CEN/TS 15084:2006

Liming materials. Guide to the determination of the lime requirement 20.00

65.080 CEN/TS 16305:2012

Liming materials. Determination of the dust content of granular liming materials before and after simulated handling conditions

20.00

65.080 EN 12948:2010

Liming materials - Determination of size distribution by dry and wet sieving; 20.00

65.080 EN 13971:2012

Carbonate and silicate liming materials. Determination of reactivity. Potentiometric titration method with hydrochloric acid

20.00

65.080 EN 14069:2003

Liming materials. Description and minimum requirements 20.00

TC – 20: : LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION (ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE))

65.020.30 ; 97.100.10

EN 60335-2-71 : 2005

Household and similar electrical appliances - Safety -- Part 2-71: Particular requirements for electrical heating appliances for breeding and rearing animals

20.00

67.120.10 NFV47-001 : 2011 Rabbit Meats - Domestic Rabbit Meat Production And Processing. 20.00

11.080.20 ; 11.220

EN 16438 :2014

Chemical disinfectants and antiseptics. Quantitative surface test for the evaluation of fungicidal or yeasticidal activity of chemical disinfectants and antiseptics used in the veterinary area on non-porous surfaces without mechanical action. Test method and requirements (phase 2, step 2)

20.00

11.080.20 ; 11.220

EN 16437 : 2014

Chemical disinfectants and antiseptics. Quantitative surface test for the evaluation of bactericidal activity of chemical disinfectants and antiseptics used in veterinary area on porous surfaces without mechanical action. Test method and requirements (phase 2, step 2)

20.00

71.100.35 EN 14349 : 2012

Chemical disinfectants and antiseptics. Quantitative surface test for the evaluation of bactericidal activity of chemical disinfectants and antiseptics used in the veterinary area on non-porous surfaces without mechanical action. Test method and requirements (phase 2, step 2)

20.00

11.080.20 ; 11.220

EN 14204 : 2012

Chemical disinfectants and antiseptics. Quantitative suspension test for the evaluation of mycobactericidal activity of chemical disinfectants and antiseptics used in the veterinary area. Test method and requirements (phase 2, step 1)

20.00

23


11.080.20 EN 1656 : 2010

Chemical disinfectants and antiseptics. Quantitative suspension test for the evaluation of bactericidal activity of chemical disinfectants and antiseptics used in the veterinary area. Test method and requirements (phase 2, step 1)

20.00

91.140.65 EN 60335-2-71/A2 :

2012

Amendment 2 - Household and similar electrical appliances - Safety - Part 2-71: Particular requirements for electrical heating appliances for breeding and rearing animals

20.00

65.020.30 97.100.10

CEI 60335-2-71

COMPIL:2012 :2012

Household and similar electrical appliances - Safety - Part 2-71: Particular requirements for electrical heating appliances for breeding and rearing animals - Compilation of IEC 60335-2-71 publication of March 2002, its amendment of 1st of March 2007 and its amendment of 2nd of October 2012

20.00

TC – 26: AGRICULTURAL ENGINEERING (GENIE AGRICOLE)

INDUSTRY

65.060.01 35.240.99

ISO 11783-1:2007

Tractors and machinery for agriculture and forestry -- Serial control and communications data network -- Part 1: General standard for mobile data communication

20.00

65.060.01 35.240.99

ISO 11783-2:2012

Tractors and machinery for agriculture and forestry -- Serial control and communications data network -- Part 2: Physical layer

20.00

35.240.99 65.060.01

ISO 11783-3:2014

Tractors and machinery for agriculture and forestry -- Serial control and communications data network -- Part 3: Data link layer

20.00

65.060.01 35.240.99

ISO 11783-4:2011

Tractors and machinery for agriculture and forestry -- Serial control and communications data network -- Part 4: Network layer

20.00

65.060.01 35.240.99

ISO 11783-5:2011

Tractors and machinery for agriculture and forestry -- Serial control and communications data network -- Part 5: Network management

20.00

TC – 41: NON-WOOD PRODUCTS (PRODUITS NON LIGNEUX)

INDUSTRY 67.180.10 Mushroom-Specifications 20.00 67.180.10 essential oils-specifications 20.00 67.180.10

Raw material for the manufacture of utensils and handicrafts, and for construction

20.00

67.180.10 Raw material for the preparation of medicines 20.00 67.180.10 Forage-Specifications 20.00

TC – 49: WOOD TECHNOLOGY AND WOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX)

INDUSTRY

79.020 PEFC ST 1001:2010 Standard Setting -Requirements 20.00 79.020 PEFC ST 1002:2010 Group Forest Management Certification -Requirements 20.00 79.020 PEFC ST 1003:2010 Sustainable Forest Management -Requirements 20.00

79.020 PEFC ST 2001:2008PEFC 2010-

11-26

Logo Usage Rules -Requirements Second Edition 20.00

_________________________

__________________________

__________________________

24

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised 79.020 PEFC ST 2002:2013

2015-12-07 Chain of Custody of Forest Based Products – Requirements ; Second Edition

20.00

79.020 PEFC ST 2003:2012 Requirements for Certification Bodies operating Certification against the PEFC International Chain of Custody Standard, 2nd edition

20.00

79.020 PEFC GD1007:2012 Endorsement and Mutual Recognition of National Systems and their Revision 20.00 79.020 PEFC GD1007:2012 Endorsement and Mutual Recognition of National Systems and their Revision 20.00 79.020 PEFC GD1003:2009, PEFC Council technical documents development procedures - Requirements 20.00

79.020 PAFC Gabon : 2013 Sustainable Forest Management-Requirements Version 2.2 - June 2013 20.00

CT – 37: : METALLURGY, STEEL AND METAL WORKING (METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX) 91.100 NC 599:2014 Testing and welding inspection, guidelines, revision of the standard 90 To be revised 91.100 NC 237 : 2009-06 Steel reinforcements for concrete: wire bind 90 To be revised 91.100 NC 238 : 2009-06 concrete reinforcing steel frames welded mesh 90 To be revised 91.100 NC 100 : 2002-06, Standard on aluminum alloy sheet 90 To be revised 91.100

NC 101 : 2002-04 Standard on coated steel sheet (Galvanized steel) 90 To be revised

77.080.10 ISO 945-1:2008

+TC1:2010 Microstructure of cast irons -- Part 1: Graphite classification by visual analysis 20.00

77.140.65 ISO 7989-1:2006

Steel wire and wire products -- Non-ferrous metallic coatings on steel wire -- Part 1: General principles

20.00

77.140.65 ISO 7989-2:2007

Steel wire and wire products -- Non-ferrous metallic coatings on steel wire -- Part 2: Zinc or zinc-alloy coating

20.00

25.140.30 ISO15601:2000 Hammers -- Technical specifications concerning steel hammer heads -- Test

procedures 20.00

25.140.30 ISO 10103:2001

Assembly tools for screws and nuts -- Double-headed, flat and offset, box wrenches -- Length of wrenches and thickness of the heads

20.00

25.140.01

ISO 10914:1996 Assembly tools for screws and nuts -- Sockets and wrenches for spline drive 20.00

25.140.30 ISO 10104:2001

Assembly tools for screws and nuts -- Double-headed, deep offset and modified offset, box wrenches -- Length of wrenches and thickness of the heads

20.00

25.140.30 ISO 10102:2001

Assembly tools for screws and nuts -- Double-headed open-ended engineers' wrenches -- Length of wrenches and thickness of the heads

20.00

INDUSTRY TC – 59: PESTICIDES AND RELATED PRODUCTS (PESTICIDES ET ASSIMILES)

13.040.20 NM 00.6.166 Ambient air - Determination of phytosanitary substances (pesticides) in ambient air - Active sampling

20.00

67.050 NM 15.8.042

Gas Chromatographs for the measurement of pollution by pesticides and other toxic substances

20.00

25

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised 67.050 EN 15637 Foods of plant origin. Determination of pesticide residues using LC-MS/MS

following methanol extraction and clean-up using diatomaceous earth 20.00

65.120 NF U43-151 Agro pharmaceutical products. Taste method of assessing the quality of potatoes grown from tubers given pesticide treatment

20.00

65.120 EN 15741 Animal feeding stuffs. Determination of OC-pesticides and PCBs by GC/MS 20.00

65.120 ISO 14182

Animal feeding stuffs -- Determination of residues of organophosphorus pesticides -- Gas chromatographic method

20.00

67.050 NM 15.8.045

High Performance Liquid Chromatographs for measurement of Pesticides and Other Toxic Substances

20.00

67.050 NIMP : 1 Phytosanitary principles for the protection of plants and the application of phytosanitary measures in international trade (adopted in 1993, revised in 2006)

20.00

67.050 NIMP : 2 Framework for Pest Risk Analysis (adopted 1995, revised 2007) 20.00

67.050 NIMP : 3 Guidelines for the export, shipment, import and release of biological control agents and other beneficial organisms (adopted in 1995, revised in 2005))

20.00

TC-38: INDUSTRIAL METROLOGY AND MEASURING INSTRUMENTS (MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE)

INDUSTRY 91.140.60 ISO 4064-1:1993

Measurement of water flow in closed conduits -- Meters for cold potable water -- Part 1: Specifications

20.00

91.140.60 ISO 4064-2:2014 Water meters for cold potable water and hot water -- Part 2: Test methods 20.00

91.140.60 ISO 4064-3:2014

Water meters for cold potable water and hot water -- Part 3: Test report format 20.00

91.140.60 ISO 4064-4:2014

Water meters for cold potable water and hot water -- Part 4: Non-metrological requirements not covered in ISO 4064-1

20.00

91.140.60 ISO 4064-5:2014 Water meters for cold potable water and hot water -- Part 5: Installation requirements

20.00

91.140.50 03.120.01

IEC/TR 62059-11:2002 Electricity metering equipment - Dependability - Part 11: General concepts 20.00

17.220.20 91.140.50

IEC 62058-31:2008

Electricity metering equipment (AC) - Acceptance inspection - Part 31: Particular requirements for static meters for active energy (classes 0,2 S, 0,5 S, 1 and 2)

20.00

17.220.20 91.140.50

IEC 62058-21:2008

Electricity metering equipment (AC) - Acceptance inspection - Part 21: Particular requirements for electromechanical meters for active energy (classes 0,5, 1 and 2)

20.00

17.220.20 91.140.50

IEC 62058-11:2008

Electricity metering equipment (AC) - Acceptance inspection - Part 11: General acceptance inspection methods

20.00

17.220.20 91.140.50

IEC 62055-52:2008

Electricity metering - Payment systems - Part 52: Standard transfer specification (STS) - Physical layer protocol for a two-way virtual token carrier for direct local connection

20.00

INDUSTRY TC-43: COSMETIC PRODUCTS (PRODUITS COSMÉTIQUES)

71.100.70 ISO 10130:2009 Cosmetics -- Analytical methods -- Nitrosamines: Detection and determination 20.00

26

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised of N-nitrosodiethanolamine (NDELA) in cosmetics by HPLC, post-column photolysis and derivatization

71.100.70 ISO 15819:2014

Cosmetics -- Analytical methods -- Nitrosamines: Detection and determination of N-nitrosodiethanolamine (NDELA) in cosmetics by HPLC-MS-MS

20.00

71.100.70 ISO 16212:2017 Cosmetics -- Microbiology -- Enumeration of yeast and mould 20.00

71.100.70 NM 03.5.150 Cosmetics and personal hygiene products 20.00

71.100.70 ISO 29621:2017

Cosmetics -- Microbiology -- Guidelines for the risk assessment and identification of microbiologically low-risk products

20.00

71.100.70 ISO/TR 26369:2009

Cosmetics -- Sun protection test methods -- Review and evaluation of methods to assess the photo protection of sun protection products

20.00

71.100.70 ISO/TR 24475:2010

Cosmetics -- Good Manufacturing Practices -- General training document 20.00

71.100.70 ISO 24444:2010

Cosmetics -- Sun protection test methods -- In vivo determination of the sun protection factor (SPF)

20.00

71.100.70 ISO 24443:2012 Determination of sunscreen UVA photo protection in vitro 20.00

71.100.70 ISO 24442:2011

Cosmetics -- Sun protection test methods -- In vivo determination of sunscreen UVA protection

20.00

INDUSTRY TC-07 : CONSUMABLES AND MISCELLANEOUS SERVICES (BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS)

97.200.50 NM 06.5.042

Safety of Transformers, Power Supplies and Similar Devices - Special Rules for Transformers for Toys

20.00

97.200.50 EN 71-3+A1:2014 Safety of toys. Migration of certain elements 20.00

97.200.50 EN 71-4:2013 Safety of toys - Part 4: Experimental sets for chemistry and related activities 20.00 97.200.50 EN 71-5 : 2015 Safety of toys. Chemical toys (sets) other than experimental sets 20.00 97.200.50 NM 21.8.006 Safety of toys - part 6: graphical symbol for age warning labelling 20.00

97.200.50 EN 71-7 Safety of toys - Part 7: Finger paints - Requirements and test methods 20.00 97.200.50 EN 71-8 Safety of toys - Part 8: Activity toys for domestic use 20.00 97.200.50 EN 71-9+A1 Safety of toys - Part 9: Organic chemical compounds - Requirements 20.00

97.200.50 NM 21.8.010 Felt Pencils for Children - Safety Requirements and Tests 20.00

TC-28:CHEMICAL ENGINEERING (GÉNIE CHIMIQUE)

INDUSTRIES 71.040.40 ISO 78-2:1999 Chemistry -- Layouts for standards -- Part 2: Methods of chemical analysis 20.00

71.040.40 ISO 759:1981

Volatile organic liquids for industrial use -- Determination of dry residue after evaporation on water bath -- General method

20.00

71.040.40 ISO 760:1978 Determination of water -- Karl Fischer method (General method) 20.00

71.040.50 ISO 1392:1977 Determination of crystallizing point -- General method 20.00

71.040.50 ISO 2211:1973 Liquid chemical products -- Measurement of colour in Hazen units (platinum-

cobalt scale) 20.00

_________________________

27


71.040.40 ISO 6227:1982

Chemical products for industrial use -- General method for determination of chloride ions -- Potentiometric method

20.00

71.040.40 ISO 6228:1980

Chemical products for industrial use -- General method for determination of traces of sulphur compounds, as sulphate, by reduction and titrimetry

20.00

71.100.40 ISO 304:1985

Surface active agents -- Determination of surface tension by drawing up liquid films

20.00

71.100.40 ISO 456:1973

Surface active agents -- Analysis of soaps -- Determination of free caustic alkali 20.00

71.100.40 ISO 457:1983 Soaps -- Determination of chloride content -- Titrimetric method 20.00

TC-45: SAFETY AND PROTECTION OF ACCIDENTS AND DISASTERS (SÉCURITÉ ET PROTECTION DES ACCIDENTS ET DES CATASTROPHES)

INDUSTRY 13.180

EN 13861:2011

Safety of machinery - Guidance for the application of ergonomics standards in the design of machinery

20.00

13.220.40 29.260.99

IEC 61482-2:2009

Live working - Protective clothing against the thermal hazards of an electric arc - Part 2: Requirements

20.00

13.340.10 25.160.01

EN 12477:2001

Protective gloves for welders 20.00

13.340.60 EN 12841:2006

Personal fall protection equipment. Rope access systems. Rope adjustment devices

20.00

13.340.40 EN 14328:2005

Protective clothing. Gloves and armguards protecting against cuts by powered knives. Requirements and test methods

20.00

13.340.50 EN 14404+A1:2010

Personal protective equipment - Knee protectors for work in the kneeling position

20.00

13.340.10 EN 1486:2007

Protective clothing for fire-fighters. Test methods and requirements for reflective clothing for specialized fire-fighting

20.00

13.340.60 ; 53.020.99

EN 1496:2006

Personal fall protection equipment - Rescue lifting devices 20.00

13.340.10 ISO 27065:2011

Protective clothing -- Performance requirements for protective clothing worn by operators applying liquid pesticides

20.00

13.340.30 ISO/TS 16974:2011

Respiratory protective devices -- Marking and information supplied by the manufacturer

20.00

13.340.10 ISO 27065:2011 Protective clothing -- Performance requirements for protective clothing worn by operators applying liquid pesticides

20.00

INDUSTRY TC-09: COMPLIANCE CERTIFICATION (CERTIFICATION DE LA CONFORMITÉ)

03.080 BNQ Tourist Services - Travel Agencies and Tour Operators - Certification Protocol

20.00

03.120.20 ISO/IEC 62 General requirements for bodies operating assessment and 20.00

28

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised certification/registration of quality systems

03.120.20 ISO/IEC 65 General requirements for bodies operating product certification systems 20.00 03.120.20 ISO/IEC 66 General requirements for bodies operating assessment and

certification/registration of environmental management systems (EMS) 20.00

03.120.20 ; 19.100

CEN/TR 16332 Non-destructive testing. Interpretation of EN ISO/IEC 17024 for NDT personnel certification application

20.00

91.120.01 EN 15217 Energy performance of buildings - Methods for expressing energy performance and for energy certification of buildings

20.00

03.120.20 ISO GUIDE 35 Reference materials -- General and statistical principles for certification 20.00

91.080.10 EN 1090-1+A1 Execution of steel structures and aluminium structures - Part 1: Requirements for conformity assessment of structural components

20.00

25.160.01 ISO 3834-5 Quality requirements for fusion welding of metallic materials -- Part 5: Documents with which it is necessary to conform to claim conformity to the quality requirements of ISO 3834-2, ISO 3834-3 or ISO 3834-4

20.00

23.040.20 ISO/TS 15875-7:2003

Plastics piping systems for hot and cold water installations -- Crosslinked polyethylene (PE-X) -- Part 7: Guidance for the assessment of conformity

20.00

TC-35: MAINTENANCE AND OTHER INDUSTRIAL SERVICES(MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS)

INDUSTRY

13.320 EN 50292:2013 Electrical apparatus for the detection of carbon monoxide in domestic premises,

caravans and boats. Guide on the selection, installation, use and maintenance 20.00

91.140.90 EN 13015+A1:2008 Maintenance for lifts and escalators. Rules for maintenance instructions 20.00

43.040.50 ISO 14400:2005 Road vehicles -- Wheels and rims -- Use, general maintenance and safety requirements and out-of-service conditions

20.00

43.040.50 NM 30.3.012 Hotels and Tourist Apartments -Customer Service Management - Facilities Maintenance Unit

20.00

97.200.40 EN 1176-7

Playground equipment and surfacing. Guidance on installation, inspection, maintenance and operation

20.00

47.020.50 ISO 17905:2015

Ships and marine technology — Installation, inspection and maintenance of container securing devices for ships

20.00

TC-39: MINES, EXTRACTIVE INDUSTRIES AND MINERALS (MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS)

MINES ET MINERAIS 77.120.60 ARS 536:1988 Zinc ingots (ISO 752 :2004) 20.00

53.040.10 EN14658:2005+A1:2010 Continuous handling equipment and systems - General safety requirements for continuous handling equipment for opencast lignite mining

20.00

73.100.30 EN1552:2003

Underground mining machines. Mobile extracting machines at the face. Safety requirements for shearer loaders and plough systems

20.00

73.100.30 EN18041:2001+A1:2010

Machines for underground mines. Safety requirements for hydraulic powered roof supports. Support units and general requirements

20.00

TC-08 : TOURISM AND RELATED SERVICES (TOURISME ET SERVICES CONNEXES) 01.040.03 NM 30.3.004 Activities of Tourism Delegations and Regional and Provincial Tourism Boards 20.00

_________________________

_________________________

_________________________

29

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised TOURISM AND LEISURE

- Reception Service in Tourism Delegations and Regional and Provincial Tourism Boards

03.080.30 NM 30.3.005

Activities of Tourism Delegations and Regional and Provincial Tourism Boards - Guide to Define Reception Service in Tourism Delegations and Regional and Provincial Tourism Boards

20.00

01.040.03 NM 30.3.007

Hotels and Tourist Apartments -Customer Service Management – Operation Unit

20.00

03.080.30 NM 30.3.008

Hotels and Tourist Apartments -Customer Service Management - Reception Unit

20.00

01.040.03 NM 30.3.009

Hotels and Tourist Apartments -Customer Service Management - Cleaning Unit and flats maintenance

20.00

03.080.30 NM 30.3.010

Hotels and Tourist Apartments - Customer Service Management - catering Unit 20.00

01.040.03 NM 30.3.011

Hotels and Tourist Apartments - Customer Service Management - Animation Unit

20.00

03.080.30 NM 30.3.013

Hotels and Tourist Apartments - Customer Service Management - Procurement and storage unit

20.00

01.040.03 NM 30.3.014 Hotels and Tourist Apartments - Customer Service Management - Special Events Unit

20.00

01.080.10 ISO 20712-1:2008

Water safety signs and beach safety flags. Part 1: Specification for water safety signs used in workplaces and public areas. 20.00

TC-12: COMMUNICATION, TELECOMMUNICATION AND SHIPPING (COMMUNICATION, TÉLÉCOMMUNICATION ET MESSAGERIE)

INFORMATION AND COMMUNICATION

TECHNOLOGY

33.040.20 ; 33.160.60

EN 301 997-2 V1.1.1

Transmission and Multiplexing (TM); Multipoint equipment; Radio equipment for use in Multimedia Wireless Systems (MWS) in the frequency band 40,5 GHz to 43,5 GHz; Part 2: Harmonized EN covering the Essential requirements under article 3.2 of the R&TTE Directive

20.00

33.060.30 33.120.40

EN 302 326-2 V1.2.2

Fixed Radio Systems; Multipoint Equipment and Antennas; Part 2: Harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive for Digital Multipoint Radio Equipment

20.00

33.060.30, 33.120.40

EN 302 326-3 V1.3.1

Fixed Radio Systems; Multipoint Equipment and Antennas; Part 3: Harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive for Multipoint Radio Antennas

20.00

17.220.20 ; 33.070.01

EN 50385:2002

Product standard to demonstrate the compliances of radio base stations and fixed terminal stations for wireless telecommunication systems with the basic restrictions or the reference levels related to human exposure to radio frequency electromagnetic fields (110 MHz - 40 GHz). General public

20.00

33.070.01 EN 300113-2 V1.4.2

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Land mobile service; Radio equipment intended for the transmission of data (and/or speech) using constant or non-constant envelope modulation and having an

20.00

30

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised antenna connector; Part 2: Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive

35.080 ISO/IEC 14764 Information technology- software maintenance 20.00 03.100.70 ISO/IEC 90003 Software engineering - Guidelines for the application of ISO 90001 :2000 to

computer software 20.00

03.100.70 GB/T 9385-2008 Norm of Computer Software requirements specification 20.00

35.080 ISO/IEC 9126-2: 2003 Software engineering -- Product quality -- Part 2: External metrics 20.00

35.080 ISO/IEC 9126-1 Information Technology - Software product quality - Part 1: Quality Model 20.00

SANTÉ ET MEDICO-SOCIAL TC-44: HEALTH AND SOCIAL WORKING ( SANTE ET ACTION SOCIALE)

11.080.10 EN 13060 : 2015 Small steam sterilizers 20.00

11.080.01 ISO 13408-4:2005 Aseptic processing of health care products -- Part 4: Clean-in-place technologies 20.00

11.100.20 ISO 10993-12 Biological evaluation of medical devices -- Part 12: Sample preparation and reference materials

20.00

11.100.20 ISO 10993-18 Biological evaluation of medical devices -- Part 18: Chemical characterization of materials

20.00

11.080.01 ISO 11135-1 :2014 Sterilization of health-care products -- Ethylene oxide -- Requirements for the development, validation and routine control of a sterilization process for medical devices

20.00

11.080.01 ISO 11138-2:2017 Sterilization of health care products -- Biological indicators -- Part 2: Biological indicators for ethylene oxide sterilization processes

20.00

11.080.01 ISO 11140-3:2007 Sterilization of health care products -- Chemical indicators -- Part 3: Class 2 indicator systems for use in the Bowie and Dick-type steam penetration test

20.00

11.080.01 ISO 17664:2004 Sterilization of medical devices -- Information to be provided by the manufacturer for the processing of resterilizable medical devices

20.00

11.080.01 ISO 13408-2:2003 Aseptic processing of health care products -- Part 2: Filtration 20.00

11.080.01 ISO 13408-5:2006 Aseptic processing of health care products -- Part 5: Sterilization in place 20.00 11.080.01 ISO 13408-6:2005 Aseptic processing of health care products -- Part 6: Isolator systems 20.00 11.080.01 ISO 15189 : 2012 Medical laboratories -- Requirements for quality and competence 20.00

TC-29: PHARMACEUTICAL ENGINEERING AND MEDICINES (GÉNIE PHARMACEUTIQUE ET MÉDICAL) 11.040.01 NM 21.1.000 Medical-surgical equipment - Sterile disposable plastic syringes 20.00

11.040.01 ISO 1135-1 Transfusion equipment for medical use -- Part 1: Glass transfusion bottles, closures and caps

20.00

11.040.01 NM 21.1.029 Medical-surgical equipment - Sterility - Tests 20.00

11.040.01 NM 21.1.040 Sterile single-use syringes, with or without needle, for insulin 20.00 11.040.01 ISO 8536-4

Infusion equipment for medical use -- Part 4: Infusion sets for single use, gravity feed

20.00

11.040.01 ISO 6009 Hypodermic needles for single use -- Colour coding for identification 20.00

31


11.040.01 ISO 7886-2

Sterile hypodermic syringes for single use -- Part 2: Syringes for use with power-driven syringe pumps

20.00

11.040.01 ISO 8669-1 Urine collection bags -- Part 1: Vocabulary 20.00

11.040.01 ISO 7886-1 Sterile hypodermic syringes for single use -- Part 1: Syringes for manual use 20.00 11.040.01 ISO 7886-3 Sterile hypodermic syringes for single use -- Part 3: Auto-disable syringes for

fixed-dose immunization 20.00

11.040.01 ISO 8536-4:2010

Infusion equipment for medical use -- Part 4: Infusion sets for single use, gravity feed

20.00

11.040.01 ISO 8536-4:2010/AMD 1:2013

Transfusion, infusion and injection, and blood processing equipment for medical and pharmaceutical use

20.00

TC-32: LUBRICANTS, GREASE AND DERIVATIVES (LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES)

27.020 NIS 212 :1985 Specification for residual fuel oils 20.00

27.020 ISO 21469 : 2006 Safety of machinery -- Lubricants with incidental product contact -- Hygiene requirements

20.00

27.020 ISO 150 : 2006 Raw, refined and boiled linseed oil for paints and varnishes -- Specifications and methods of test

20.00

27.020 ISO 276 : 2002 Binders for paints and varnishes -- Linseed stand oil -- Requirements and methods of test

20.00

27.020

ISO 4548-12:2017

Methods of test for full-flow lubricating oil filters for internal combustion engines -- Part 12: Filtration efficiency using particle counting and contaminant retention capacity

20.00

27.020

ISO 4548-14:2016

Methods of test for full-flow lubricating oil filters for internal combustion engines -- Part 14: Cold start simulation and hydraulic pulse durability for composite filter housings

20.00

27.020

ISO 4548-13:2013

Methods of test for full-flow lubricating oil filters for internal combustion engines -- Part 13: Static burst pressure test for composite filter housings

20.00

27.020

ISO 4548-6:2012 Methods of test for full-flow lubricating oil filters for internal combustion engines -- Part 6: Static burst pressure test

20.00

27.020

ISO 4548-7:2012

Methods of test for full-flow lubricating oil filters for internal combustion engines -- Part 7: Vibration fatigue test

20.00

27.020

ISO 4548-1:1997

Methods of test for full-flow lubricating oil filters for internal combustion engines -- Part 1: Differential pressure/flow characteristics

20.00

27.020

ISO 4548-15:2014

Methods of test for full-flow lubricating oil filters for internal combustion engines -- Part 15: Vibration fatigue test for composite filter housings

20.00

ISO 4548-4:1997 Methods of test for full-flow lubricating oil filters for internal combustion 20.00

32


AUTOMOBILE

27.020

engines -- Part 4: Initial particle retention efficiency, life and cumulative efficiency (gravimetric method)

27.020 NIS 213 :2004 Specification for mineral base oils 20.00

TC-58: ROAD VIHECLES (VÉHICULES ROUTIERS) 43.080.01

ISO 7656:1993 Commercial road vehicles -- Dimensional codes 20.00

43.080.01

ISO 11012:2009

Heavy commercial vehicles and buses -- Open-loop test methods for the quantification of on-centre handling -- Weave test and transition test

20.00

43.080.01

ISO 11026:2010

Heavy commercial vehicles and buses -- Test method for roll stability -- Closing-curve test

20.00

43.080.01

ISO 14791:2000

Road vehicles -- Heavy commercial vehicle combinations and articulated buses -- Lateral stability test methods

20.00

43.080.01

ISO 15037-2:2002

Road vehicles -- Vehicle dynamics test methods -- Part 2: General conditions for heavy vehicles and buses

20.00

TC-56: TRANSPORT AND ROAD SAFETY (TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE)

03.100.01 ISO 28004-3:2014

Security management systems for the supply chain -- Guidelines for the implementation of ISO 28000 -- Part 3: Additional specific guidance for adopting ISO 28000 for use by medium and small businesses (other than marine ports)

20.00

47.020.99 13.020.99

ISO 13073-1:2012

Ships and marine technology - Risk assessment on anti-fouling systems on ships -- Part 1: Marine environmental risk assessment method of biocidally active substances used for anti-fouling systems on ships

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 13073-2:2013

Ships and marine technology -- Risk assessment on anti-fouling systems on ships -- Part 2: Marine environmental risk assessment method for anti-fouling systems on ships using biocidally active substances

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 13073-3:2016

Ships and marine technology -- Risk assessment on anti-fouling systems on ships -- Part 3: Human health risk assessment method of biocidally active substances used in anti-fouling paints on ships during the application and removal processes

20.00

13.030.40 47.020.99

ISO 13617:2001 Ships and marine technology -- Shipboard incinerators -- Requirements 20.00

01.040.13 13.020.40 47.020.99

ISO 16165:2013

Ships and marine technology -- Marine environment protection -- Terminology relating to oil spill response

20.00

13.020.99 ISO 16304:2013

Ships and marine technology -- Marine environment protection -- Arrangement and management of port waste reception facilities

20.00

13.020.40 ISO 16446:2013

Ships and marine technology -- Marine environment protection -- Adapter for joining dissimilar boom connectors

20.00

47.020.99 ISO 17325-1:2014 Ships and marine technology -- Marine environment protection -- Oil booms -- 20.00

_________________________

33

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised 13.020.99 Part 1: Design requirements

47.020.99 13.020.99

ISO 17325-2:2014

Ships and marine technology -- Marine environment protection -- Oil booms -- Part 2: Strength and performance requirements

20.00

47.020.99 13.030.40

ISO 18309:2014 Ships and marine technology -- Incinerator sizing and selection -- Guidelines 20.00

TC-40: FUNDAMENTAL AND GENERAL STANDARDS (NORMES FONDAMENTALES ET GÉNÉRALES)

TERMINOLOGY AND FUNDAMENTAL STANDARDS

01.060 EN 302 054-2 V1.1.1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Meteorological Aids (Met Aids)

20.00

01.060 ISO 17713-1:2007 Meteorology -- Wind measurements -- Part 1: Wind tunnel test methods for rotating anemometer performance

20.00

01.060 IEC 62055-52:2008 Electricity metering - Payment systems - Part 52: Standard transfer specification (STS) - Physical layer protocol for a two way virtual token carrier for direct local connection

20.00

01.060 ISO 80000-2:2009 Quantities and units -- Part 2: Mathematical signs and symbols to be used in the natural sciences and technology

20.00

01.060 ISO 80000-3:2006 Quantities and units -- Part 3: Space and time 20.00

01.060 ISO 80000-5:2007 Quantities and units -- Part 5: Thermodynamics 20.00

01.060 IEC 80000-6:2008 Quantities and units -- Part 6: Electromagnetism 20.00

01.060 EN 50383:2010 Basic standard for the calculation and measurement of electromagnetic field strength and SAR related to human exposure from radio base stations and fixed terminal stations for wireless telecommunication systems (110 MHz - 40 GHz)

20.00

01.060 ISO 80000-7:2008 Quantities and units -- Part 7: Light 20.00

01.060 ISO 80000-8:2007

Quantities and units -- Part 8: Acoustics 20.00

01.060 ISO 80000-9:2009 Quantities and units -- Part 9: Physical chemistry and molecular physics 20.00

01.060 ISO 80000-10:2009 Quantities and units -- Part 10: Atomic and nuclear physics 20.00

01.060 ISO 80000-11:2008 Quantities and units -- Part 11: Characteristic numbers 20.00

TC-54: TERMINOLOGY, STANDARDIZATION, DOCUMENTATION (TERMINOLOGIE, NORMALISATION, DOCUMENTATION)

01.110 ISO 6433:2012 Technical product documentation — Part references 20.00

01.110 ISO 7200:2004 Technical product documentation — Data fields in title blocks and document headers

20.00

01.110 ISO 10209:2012 Technical product documentation -- Vocabulary -- Terms relating to technical drawings, product definition and related documentation

20.00

01.110 ISO 10628-1:2014 Diagrams for the chemical and petrochemical industry -- Part 1: Specification of diagrams

20.00

01.110 ISO 11005:2010 Technical product documentation -- Use of main documents 20.00

01.110 ISO 15519-2:2015 Specifications for diagrams for process industry -- Part 2: Measurement and control

20.00

01.110 ISO 16016:2016 Technical product documentation -- Protection notices for restricting the use of 20.00

_________________________

_________________________

34

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised documents and products

01.110 ISO 15519-1:2010 Specification for diagrams for process industry -- Part 1: General rules 20.00

01.110 ISO 15226:1999 Technical product documentation -- Life cycle model and allocation of documents

20.00

01.140.30 ISO 4217:2015 Codes for the representation of currencies 20.00

01.110 ISO 81714-1:2010 Design of graphical symbols for use in the technical documentation of products - Part 1: Basic rules

20.00

01.140.10

ISO 24614-1:2010 Language resource management -- Word segmentation of written texts -- Part 1: Basic concepts and general principles

20.00

01.140.10

ISO 24614-2:2011 Language resource management -- Word segmentation of written texts -- Part 2: Word segmentation for Chinese, Japanese and Korean

20.00

TC-13: HALAL CONCEPT (CONCEPT HALAL) 67.020 NC 33 : 2001-20 General Guidelines for the use of the term "Halal" 90.00 Révision

HALAL PRODUCTS 67.020 MS 2393:2013 Islamic And Halal Principles - Definitions And Interpretations On Terminology 20.00 67.020 NM 08.0.800 Halal Products -Requirements 20.00

67.020 MS 1500:2009(E)

Halal Food - Production, Preparation, Handling and Storage -General Guidelines (Second Revision)

20.00

71.100.70 MS 2200: PART

1:2008 Islamic Consumer Goods - PART 1: Cosmetic and personal care – General Guidelines 20.00

20.00

59.140.99 67.120.10

MS 2200-2:2013 Islamic Consumer Goods - Part 2: Usage of animal bone, Skin and Hair- General guidelines.

20.00


MS 2393:2013 Islamic and halal principles - Definitions and interpretations on terminology 20.00


MS 2424:2012 Halal Pharmaceuticals - General guidelines 20.00

11.120.99 MS 2424:2012 AMD. 1:2014

Halal pharmaceuticals - General guidelines

20.00

11.120.99 MS 2594:2015 Halal chemicals for use in potable water treatment - General guidelines 20.00

INDUSTRY TC-31: TEXTILE, LEATHER AND CONFECTION INDUSTRY (INDUSTRIE DU TEXTILE, DU CUIR ET CONFECTION) 59.080.01 Textile- Specification for the classification of Cotton fiber 20.00 59.080.01 Textile-Terms and Definitions 20.00 59.080.01 Home textiles. Linen 20.00 59.080.01 Standard on fabrics 20.00 59.080.01 NM 09.0.000 Labeling of textile products and clothing 20.00

59.080.01 NM 09.0.001 Textiles - Glossary for fiber filaments and yarns 20.00

59.080.01 ISO 139:2005 Textiles -- Standard atmospheres for conditioning and testing 20.00

59.080.01 NM 09.0.003 Textile-thread numbering systems 20.00 59.080.01 NM 09.0.004 Textiles - Designation of threads in the tex system 20.00

35

AREAS ICS REFERENCE Title STAGE NC to be revised 59.080.01 NM 09.0.005

Textiles - Use of the tex system to designate the linear density of textile fibers, yarns and similar products

20.00

36

2019 PERIOD

37

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised


TC-11: CASH CROPS (COCOA, COFFEE, COTTON,BANANAS, RUBBER, HEVEA) (CULTURE DE RENTE) 59.060.10 NI 12500 Cotton fibers -Specifications 20.00 03.080.99 NI 38 NI4546 Fresh bananas -Specifications 20.00

67.140.20 ARS 168 : 1988 Green coffee beans -Specification 20.00 67.140.20 ARS 162 : 1989 Green coffee in bags -- Sampling 20.00

67.140.10 ISO 9884-1:1994 Tea sacks -- Specification -- Part 1: Reference sack for palletized and containerized transport of tea

20.00

67.140.10 ISO 9884-2:1999 Tea sacks -- Specification -- Part 2: Performance specification for sacks for palletized and containerized transport of tea

20.00

67.140.10 ISO 11286:2004 Tea -- Classification of grades by particle size analysis 20.00

67.140.10 ISO 11287:2011 Green tea -- Definition and basic requirements 20.00

67.140.10 ISO/TR12591:2013 White tea -- Definition 20.00

67.140.10 ISO 6079:1990 Instant tea in solid form – Specification 20.00

TC-48: TECHNOLOGY AND FOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES)

13.060.10 NC 17 : 2001-02 Recommended International Code of Practice for the Packaging and Transport of Fresh Fruit and Vegetables

90 To be revised

13.060.10 NC 39: 2001-20 Code of Hygienic Practice for Spices and Dried Aromatic Plants 90 To be revised

13.060.10 NC 42: 2001-20 Guidelines for the Visual Inspection of Lots of Canned Foods for Unacceptable Defects

90 To be revised

67.060 NC 01 : 2000-03, Rev

1 (2011) Fortified wheat flour in iron, folic acid, zinc and vitamin B12

90 To be revised

01.040.65 NC 98 : 2002-03 Recommended International Code of Hygienic Practice for Groundnuts (Peanuts) 90

To be revised

67.230 NC 03 : 2000-01 Standard for jute bags used on the National Territory (Article 1) 20 To be revised 67.040 NC 04 : 2000-20 Labeling of prepackaged foods in Cameroon 90 To be revised

67.160.20 NC 09 : 2001-02,

Rev.1 (2007) Standard on fruit juices 90 To be revised

67.160.20 NC 10 : 2001-02,

Rev1 (2007) Standard on fruit nectars 90 To be revised

67.180.10 NC 11 : 2001-02,

Rev.1 (2007) sugars 90 To be revised

TC-02: AGGREGATE FOR CONCRETE MORTAR AND OTHER - CONSTRUCTION MATERIALS (AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION)

91.100.15 EN

12620:2002+A:2008 Aggregates for concrete - Specifications 20.00

91.100.15 NF P18-545 Aggregates-Elements of definition, conformity and codification 20.00 91.100.15 NF EN 480-4 : 2006 Admixtures for concrete, mortar and grout. Test methods-Part 4-Determination of 20.00

38

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised bleeding of concrete

91.100.15 EN : 130551:2002 Lightweight aggregates - Part 1: Lightweight aggregates for concrete and mortar and grout

20.00

91.100.15 EN 13055- 1:2002/AC:2004

Lightweight aggregates - Part 1: Lightweight aggregates for concrete, mortar and grout

20.00

91.100.15 EN 13055-2:2004 Lightweight aggregates. Lightweight aggregates for bituminous mixtures and surface treatments and for unbound and bound applications

20.00

91.100.15 EN 13139:2002 Aggregates for mortar - Specifications 20.00

91.100.15 EN13139:2002/AC:2004

Aggregates for mortar - Specifications 20.00

91.100.15 EN 13383-1:2002 Armourstone –Part 1 - Specification 20.00 91.100.15 EN 13383-

1:2002/AC:2004 Armourstone –Part 1 - Specification 20.00

91.100.15 EN 13383-2:2002 Armourstone. Test methods 20.00 91.100.15 EN 13450:2002 Aggregates for railway ballast - Specification 20.00


TC-04: ARCHITECTURE AND BUILDING (ARCHITECTURE ET BATIMENT)

93.080.20 KS 827:2003 Specifications for precast concrete paving blocks (Second Edition). 20.00

91.010.30 ARS 64:1986 Building construction — Vocabulary 20.00

91.060.99 ARS 264/1 :1990 , Building construction — Stairs — Vocabulary 20.00

01.040.91 ARS 128-1:1990 Building construction — Tolerances — Expression of dimensional accuracy — Principles and terminology

20.00

11.180.10

NF EN 81-41 (2011)

Safety rules for the construction and installation of lifts - for the transport of persons and goods

20.00

91.140.90 ISO/TS18870:2014

Lifts (elevators) -- Requirements for lifts used to assist in building evacuation 20.00

TC- 27: CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT (TRANSPORT GENIE CIVIL ET ROUTIER)

93.020 ISO 22476-12:2009

Geotechnical investigation and testing -- Field testing -- Part 12: Mechanical cone penetration test (CPTM) 20.00

93.020 ISO 22475-1:2006

Geotechnical investigation and testing -- Sampling methods and groundwater measurements -- Part 1: Technical principles for execution 20.00

93.020 ISO/DIS 22476-9 Geotechnical investigation and testing - Field testing - Part 9: Field vane test 20.00

93.020 ISO 14688-1:2002

Geotechnical investigation and testing -- Identification and classification of soil -- Part 1: Identification and description 20.00

93.020 ISO 14688-1:2002

Geotechnical investigation and testing -- Identification and classification of soil -- Part 1: Identification and description 20.00

__________________________

39


13.080.20 ISO/DIS 17892-8:

2006 Geotechnical investigation and testing -- Laboratory testing of soil -- Part 8: Unconsolidated undrained triaxial test 20.00

13.080.20 ISO/DIS 17892-9:

2006 Geotechnical investigation and testing -- Laboratory testing of soil -- Part 9: Consolidated triaxial compression tests on water-saturated soils 20.00

ENERGY

13.080.20 ISO/TS 17892-

10:2004/Cor.1:2006(fr) Geotechnical investigation and testing -- Laboratory testing of soil -- Part 10: Direct shear tests

20.00

93.020 ISO/TS 22475-2:2006

Geotechnical investigation and testing -- Sampling methods and groundwater measurements -- Part 2: Qualification criteria for enterprises and personnel

20.00

93.020 ISO/TS 22475-3:2007

Geotechnical investigation and testing -- Sampling methods and groundwater measurements -- Part 3: Conformity assessment of enterprises and personnel by third party

20.00

TC-16: WATER, WATER INDUSTRY, MID AND USAGE (EAU, INSDUSTRIE DE L’EAU, MILIEU ET USAGE)

13.060.20 NC 207: 2003-02,

Rev.1 (2007) Drinking water for human consumption

90 To be revised

71.040.30 ARS 689 Water for analytical laboratory use — Specification and test methods 20.00

71.040.30 NIS 306 : 2008 Standard for potable water 20.00

03.080.30 ISO 24510

Activities relating to drinking water and wastewater services -- Guidelines for the assessment and for the improvement of the service to users

20.00

03.080.30 ISO 24511

Activities relating to drinking water and wastewater services -- Guidelines for the management of wastewater utilities and for the assessment of wastewater services

20.00

03.080.30 ISO 24512

Activities relating to drinking water and wastewater services -- Guidelines for the management of drinking water utilities and for the assessment of drinking water services

20.00

71.100.80 NT 01.95(2005)

Chemicals used for treatment of water intended for human consumption. Calcium hypochlorite

20.00

71.100.80 NT 01.96(2005)

Chemicals used for treatment of water intended for human consumption. Sodium hypochlorite

20.00

23.040.70 ISO 6224-1995 Plastics hoses, textile-reinforced, for general-purpose water applications -- Specification

20.00

23.040.70 ISO 1403-1986 Rubber hoses for water, general purpose -- Specification 20.00

TC-23: ENVIRONMENT AND NATURAL MELIEU (ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL) 13.020.10 Environment - Requirements for Atmospheric Releases 20.00 13.020.10 Environment - Wastewater Discharge Requirements 20.00 13.020.10 Environment - Requirements for the protection of sources of water catchment 20.00 13.020.10 Environment- Guide on good practices for the protection of water catchment sources. 20.00 13.020.10 Environment - Guidelines for the recovery, recycling and recovery of wood waste from 20.00

40


ENERGY

logging and wood processing units.

13.060.10

FD X31-615 Décembre 2000

Soil quality - Methods for the detection and characterization of pollution - Sampling of groundwater in a borehole

20.00

13.080.05 ISO 23909:2008 Soil quality -- Preparation of laboratory samples from large samples 20.00

13.080.10 ISO 11264:2005 Soil quality -- Determination of herbicides -- Method using HPLC with UV-detection 20.00

65.150 ISO 12878:2012 Environmental monitoring of the impacts from marine finfish farms on soft bottom 20.00

13.080.10 ISO 10694:1995 Soil quality -- Determination of organic and total carbon after dry combustion (elementary analysis)

20.00

13.080.10 ISO 10693:1995 Soil quality -- Determination of carbonate content -- Volumetric method 20.00

TC-52: PETROLEUM TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES (TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES)

75.180.01

ISO/TR 12489:2013

Petroleum, petrochemical and natural gas industries -- Reliability modelling and calculation of safety systems

20.00

75.180.01

ISO 17348:2016

Petroleum and natural gas industries -- Materials selection for high content CO2 for casing, tubing and downhole equipment

20.00

75.180.01

ISO 16904:2016

Petroleum and natural gas industries. Design and testing of LNG marine transfer arms for conventional onshore terminals

20.00

75.180.01

ISO/TS 16901:2015

Guidance on performing risk assessment in the design of onshore LNG installations including the ship/shore interface

20.00

75.180.01

ISO 15156-3:2015

Petroleum and natural gas industries -- Materials for use in H2S-containing environments in oil and gas production -- Part 3: Cracking-resistant CRAs (corrosion-resistant alloys) and other alloys

20.00

75.180.01

ISO 15156-2:2015

Petroleum and natural gas industries -- Materials for use in H2S-containing environments in oil and gas production -- Part 2: Cracking-resistant carbon and low-alloy steels, and the use of cast irons

20.00

75.180.01

ISO 15156-1:2015

Petroleum and natural gas industries -- Materials for use in H2S-containing environments in oil and gas production -- Part 1: General principles for selection of cracking-resistant materials

20.00

75.180.01

ISO 14224:2016

Petroleum, petrochemical and natural gas industries -- Collection and exchange of reliability and maintenance data for equipment

20.00

75.180.01

ISO 23936-2:2011

Petroleum, petrochemical and natural gas industries -- Non-metallic materials in contact with media related to oil and gas production -- Part 2: Elastomers

20.00

75.180.01

ISO/TR 12489:2013


20.00

75.180.01 ISO 10439-1:2015 Petroleum, petrochemical and natural gas industries -- Axial and centrifugal compressors and expander-compressors -- Part 1: General requirements

20.00

75.180.01

ISO/TR 12489:2013


20.00

41


ENERGY

TC-62: PETROLEUM PRODUCTS (PRODUITS PETROLIERS)

75.160.30 ISO 9162:2013 Petroleum products -- Fuels (class F) -- Liquefied petroleum gases -- Specifications 20.00 75.160.20 71.080.60

ISO 16861:2015 Petroleum products -- Fuels (class F) -- Specifications of dimethyl ether (DME) 20.00

75.160.20 71.080.60

ISO 17196:2014

Dimethyl ether (DME) for fuels -- Determination of impurities -- Gas chromatographic method 20.00

75.160.30 NIS 148 : 2006 Standards for Diesel fuel (ADO) 20.00

75.160.30 ISO 4257 :2001 Liquefied petroleum gases -- Method of sampling 20.00 75.080 ;

75.180.30 ISO 3171 : 1988 Petroleum liquids -- Automatic pipeline sampling

20.00

75.080 ISO 3070 :2004 Petroleum Liquids Products--Manual Sampling 20.00

75.160.20 ISO 3830 :1993 Petroleum products -- Determination of lead content of gasoline -- Iodine monochloride method

20.00

75.080 ISO 2049 :1996 Petroleum products -- Determination of colour (ASTM scale)

TC-18: ELECTRICITY AND ELECTROTECHNICS ENGINEERING (ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE) 33.060.01 33.100.01

EN 50360:2001 Product standard to demonstrate the compliance of mobile phones with the basic restrictions related to human exposure to electromagnetic fields (300 MHz - 3 GHz)

20.00

19.080 71.040.10

IEC 61010-2- 030:2010

Safety requirements for electrical equipment for measurement, control, and laboratory use - Part 2-030: Particular requirements for testing and measuring circuits

20.00

33.050.10

IEC 62209- 2:2010+C1:2010

Corrigendum 1 - Human exposure to radio frequency fields from hand-held and body-mounted wireless communication devices - Human models, instrumentation, and procedures - Part 2: Procedure to determine the specific absorption rate (SAR) for wireless communication devices used in close proximity to the human body (frequency range of 30 MHz to 6 GHz)

20.00

17.220.20 33.070.01

EN 50401:2006/A1:2011

Product standard to demonstrate the compliance of fixed equipment for radio transmission (110 MHz - 40 GHz) intended for use in wireless telecommunication networks with the basic restrictions or the reference levels related to general public exposure to radio frequency electromagnetic fields, when put into service

20.00

17.220.20 33.070.01

EN 50401:2006 Product standard to demonstrate the compliance of fixed equipment for radio transmission (110 MHz - 40 GHz) intended for use in wireless telecommunication networks with the basic restrictions or the reference levels related to general public exposure to radio frequency electromagnetic fields, when put into service

20.00

91.140.50 03.120.01

IEC/TR 62059- 11:2002

Electricity metering equipment - Dependability - Part 11: General concepts 20.00

17.220.20 91.140.50

IEC 62058-11:2008 Electricity metering equipment (AC) - Acceptance inspection - Part 11: General acceptance inspection methods

20.00

17.220.20 91.140.50

IEC 62058-21:2008 Electricity metering equipment (AC) - Acceptance inspection - Part 21: Particular requirements for electromechanical meters for active energy (classes 0,5, 1 and 2)

20.00

17.220.20 IEC 62058-31:2008 Electricity metering equipment (AC) - Acceptance inspection - Part 31: Particular 20.00

42


ENERGY

91.140.50 requirements for static meters for active energy (classes 0,2 S, 0,5 S, 1 and 2) 33.060.01 33.100.01

EN 50360:2001 Product standard to demonstrate the compliance of mobile phones with the basic restrictions related to human exposure to electromagnetic fields (300 MHz - 3 GHz)

20.00

35.080 IEEE 1008 Standard for Software Unit Testing 20.00

35.080 IEEE 1012 Standard for System and Software Verification and Validation 20.00 35.080 IEEE 1028 Standard for Software Reviews and Audits 20.00

35.080 IEEE 1044 Standard Classification for Software Anomalies 20.00 35.080 IEEE 1044-1 Guide for the classification of software anomalies. 20.00 35.080 IEEE 830 Recommended Practice for software requirements specifications 20.00

35.080 IEEE 730 Standard for Software Quality Assurance Processes 20.00 35.080 IEEE 1061 Standard for a Software Quality Metrics Methodology 20.00 35.080 IEEE 12207 Systems and Software Engineering —Software Life Cycle Processes 20.00

01.040.35 35.080

BS 7925-1 Glossary of terms used in software testing 20.00

35.080 BS 7925-2 Software Component Testing Standard. 20.00

TC-19: NEW AND RENEWABLE ENERGY (ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE)

27.010 ISO/IEC 13273-

1:2015 Energy efficiency and renewable energy sources -- Common international terminology -- Part 1: Energy efficiency.

20.00

27.160 IEC 60891:2010 Photovoltaic devices - Procedures for temperature and irradiance corrections to measured I-V characteristics

20.00

27.160 IEC 60904-1:2007 Photovoltaic devices -- Part 1: Measurement of photovoltaic current-voltage characteristics

20.00

27.160 IEC 60904-2:2007 Photovoltaic devices - Part 2: Requirements for reference solar devices. 20.00

27.160 IEC 60904-3:2008

Photovoltaic devices - Part 3: Measurement principles for terrestrial photovoltaic (PV) solar devices with reference spectral irradiance data.

20.00

27.160 IEC 60904-4:2010 Photovoltaic devices - Part 4: Reference solar devices - Procedures for establishing calibration traceability

20.00

27.160 IEC 60904-5:2011

Photovoltaic devices - Part 5: Determination of the equivalent cell temperature (ECT) of photovoltaic (PV) devices by the open-circuit voltage method

20.00

27.160 IEC 60904-7:2009 Photovoltaic devices. Computation of the spectral mismatch correction for measurements of photovoltaic devices

20.00

27.160 IEC 60904-8:2014 Photovoltaic devices – Part 8 - Measurement of spectral responsivity of a photovoltaic (PV) device

20.00

27.160 IEC 60904-9:2008 Photovoltaic devices - Part 9: Solar simulator performance requirements 20.00

27.160 UTE C 57-300 Descriptive Parameter Standards for a Photovoltaic System 20.00 27.160 UTE C 57-310 Direct Transformation Of Solar Energy Into Electrical Energy 20.00

31.260 EN 61727 Photovoltaic (PV) systems – Characteristics of the utility interface. 20.00

43


ENERGY

31.260 EN 61173 Overvoltage protection for photovoltaic (PV) power generating systems. Guide 20.00

27.160 IEC 61724 Photovoltaic System Performance Monitoring –. Guidelines for Measurement, Data Exchange and Analysis

20.00

27.160 EN 60904-3(C57323) Photovoltaic devices - Part 3: Measurement principles for terrestrial photovoltaic (PV) solar devices with reference spectral irradiance data

20.00

27.160 EN 61215 Crystalline silicon terrestrial photovoltaic (PV) modules - Design qualification and type approval

20.00

27.160 EN 61730-1(C57-111-1)

Photovoltaic (pv) Module Safety Qualification - Part 1: Requirements For Construction.

20.00

27.160

EN 61730-2(C 57-111-2)

Photovoltaic (PV) module safety qualification - Part 2: Requirements for testing 20.00

TC-03: AQUA TC-03: AQUACULTURE AND FISHERIES PRODUCTS (AQUACULTURE ET PRODUIT HALIEUTIQUE))

67.120.30 ISO 12875:2011 Traceability of finfish products -- Specification on the information to be recorded in captured finfish distribution chains

20.00

44


INDUSTRY

67.120.30 ISO 12877:2011 Traceability of finfish products -- Specification on the information to be recorded in farmed finfish distribution chains

20.00

67.120.30 ISO 16488:2015 Exploitations de pisciculture marine - Cages à filets ouverts - Opération et conception

20.00

67.120.30 ISO 16541:2015 Methods for sea lice surveillance on marine finfish farms 20.00

67.120.30 ISO 16741:2015 Traceability of crustacean products -- Specifications on the information to be recorded in farmed crustacean distribution chains

20.00

67.120.30 ISO 18537:2015 Traceability of crustacean products -- Specifications on the information to be recorded in captured crustacean distribution chains

20.00

67.120.30 ISO 18538:2015 Traceability of molluscan products -- Specifications on the information to be recorded in farmed molluscan distribution chains

20.00

67.120.30 ISO 18539:2015

Traceability of molluscan products -- Specifications on the information to be recorded in captured molluscan distribution chains 20.00

TC-05: CRAFTS, ART AND CULTURE (ARTISANAT, ART ET CULTURE) 97.150 NM 02.3.500

Thermal equipment for use in the craft industry – General safety requirements 20.00

97.150 NM 02.3.501

Thermal equipment for use in the craft industry – General safety requirements relating to combustion and the handling of fuels

20.00

97.150 NM 02.3.502

Thermal equipment for use in crafts industry - Safety requirements for the generation and use of atmospheric gases

20.00

97.150 NM 20.7.001

Culinary cookware - Teapot, Coffee Maker, Kettle and Samovar - Specifications. 20.00

97.150 NM 20.7.002

Handicraft Product - Culinary cookware for use - Items in contact with Food - Specifications

20.00

97.150 NM 20.7.003

Handicraft product - Metallic utensils similar to Culinary Kitchen products - Specification

20.00

79.120.10 NT 123.01(1993)

Handicraft Products - Handmade Carpets - 10 x 10 Texture - Specifications and Classification

20.00

79.120.10 NT 123.02(1993)

Handicraft Products - Handmade carpets - Texture 10 x 12 - Specifications and classification

20.00

79.120.10 NT 123.03(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.04(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.05(1993)


20.00

45


INDUSTRY

79.120.10 NT 123.06(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.07(1993)


20.00

79.120.10 NT 123.08(1993)


20.00

TC-15: FERTILIZERS, MANURE AND SOIL CONDITIONERS (FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS)

65.080 EN 14984:2006

Liming materials. Determination of product effect on soil pH. Soil incubation method

20.00

65.080 EN 15428:2007

Soil improvers and growing media. Determination of particle size distribution 20.00

65.080 EN 15704:2008

Liming materials. Determination of the breakdown of granulated calcium and calcium/magnesium carbonates under the influence of water

20.00

65.080 EN 15761:2009

Pre-shaped growing media. Determination of length, width, height, volume and bulk density

20.00

65.080 EN 16086-2:2011

Soil improvers and growing media. Determination of plant response. Petri dish test using cress

20.00

TC-26 : AGRICULTURAL ENGINEERING (GENIE AGRICOLE)

65.060.70 ISO 10517:2009 Powered hand-held hedge trimmers -- Safety 20.00

65.060.70

ISO 11449:1994

Walk-behind powered rotary tillers -- Definitions, safety requirements and test procedures

20.00

65.060.70

ISO 11789:1999

Powered edgers with rigid cutting means -- Definitions, safety requirements and test procedures

20.00

65.060.70

ISO 5395-2:2013/Amd 1:2016

OPC, cutting means, pressurized hoses 20.00

65.060.70

ISO 5395-3:2013

Garden equipment -- Safety requirements for combustion-engine-powered lawnmowers -- Part 3: Ride-on lawnmowers with seated operator

20.00

65.060.25 ISO 4254-8:2009 Agricultural machinery — Safety — Part 8: Solid fertilizer distributors 20.00

65.060.30 ISO 4254-9:2008 Agricultural machinery -- Safety -- Part 9: Seed drills

65.060.50 ISO 4254-11:2010 Agricultural machinery -- Safety -- Part 11: Pick-up balers 20.00

65.060.50 ISO 4254-12:2012 Agricultural machinery -- Safety -- Part 12: Rotary disc and drum mowers and flail mowers

20.00

65.060.40 ISO 19932-2:2013

Equipment for crop protection -- Knapsack sprayers -- Part 2: Test methods 20.00

TC-41: NON-WOOD PRODUCTS (PRODUITS NON LIGNEUX)

27.190 ARS 176 1984 Canned mushrooms – Specification 20.00

_________________________

46

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 75.160.10

27.190 75.160.10

ARS 217/1:1984 The International pharmacopoeia — Third edition — Volume 1: General methods of analysis

20.00

27.190 75.160.10

ARS 217/2:1984

The International pharmacopoeia — Third edition — Volume 2: Quantity Specification

20.00

TC-49 WOOD TECHNOLOGY AND WOOD PRODUCTS ( TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX)

FSC-STD-RoC-01-

2012 FSC Forest Stewardship Standard for the Republic of the Congo 20.00

FSC-STD-CAC-01-

2012 FSC Regional Standard for Certification of Congo Basin Forests 20.00

FSC-STD-CAM-01-

2012 Forest Stewardship Standard for the Republic of Cameroon 20.00

FSC-STD-CAC-01-

2012 : 10 FSC Standard for Community Forests and SLIMFs in Cameroon approved by FSC IC 01/12/10

20.00

FSC-STD-CAC-01-

2012 : FSC Standard for Community Forests and SLIMFs in Cameroon approved by FSC IC 01/12/10

20.00

FSC-STD-50-001V2-

FR Requirements for use of the FSC trademarks by certificate holders 20.00

FSC-STD-50-002 V1

0 FR: Requirements for promotional use of the FSC trademarks by non-certificate holders 20.00

FSC-STD-RDC-01-

2012 : FSC Forest Stewardship Standard for the Congo Basin Region 20.00

FSC-STD-40-004 V2-

1 FR : FSC Standard for Chain of Custody Certification 20.00

FSC-STD-40-005 V3-1 EN replaced FSC-

STD-40-005 V3-0

Requirements for Sourcing FSC Controlled Wood Approved 20.00

TC-37: METALLURGY, STEEL AND METAL WORKING (METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX) 77.140.15 NM 01.4.212 2001 Ferrous materials — Heat treatments — Vocabulary 20.00

77.140.15 ISO 15630-1 :2010

Steel for the reinforcement and prestressing of concrete — Test methods — Part 1: Reinforcing bars, wire rod and wire

20.00

INDUSTRY

77.140.15 NM 01.4.214 Steels for quenching and tempering - Technical delivery conditions for special steels 20.00

77.140.15 NM 01.4.215

Steels for quenching and tempering - Technical delivery conditions for non-alloy steels 20.00

77.140.15 ISO 15630-2:2010 Steel for the reinforcement and prestressing of concrete -- Test methods -- Part 2: Welded fabric

20.00

77.140.15 ISO 15630-3:2010 Steel for the reinforcement and prestressing of concrete -- Test methods -- Part 3: 20.00

47


Prestressing steel 77.140.15 NM 01.4.230 Iron and Steel Products - Control Document 20.00 77.140.15 ISO 4955 :1983 Heat-resisting steels and alloys 20.00

23.040.10 ISO 13:1978 Grey iron pipes, special castings and grey iron parts for pressure main lines 20.00

77.140.15 ISO 7598 Stainless steel tubes suitable for screwing in accordance with ISO 7-1 20.00

77.080.20 ; 77.140.01

EN 10079 Definition of steel products 20.00

INDUSTRY

TC-59: PESTICIDES AND RELATED PRODUCTS (PESTICIDES ET ASSIMILES) 65.100.01 NIMP : 4 Requirements for the establishment of pest free areas (approved in 1995) 20.00

65.100.01 NIMP : 5 Glossary of phytosanitary terms (2009 version) 20.00 65.100.01 NIMP : 6 Guidelines for surveillance (adopted in 1997) 20.00 65.100.01 NIMP : 7 Phytosanitary certification system (adopted in 1997, revised in 2011) 20.00

65.100.01 NIMP : 8 Determination of Pest Status in an Area (adopted 1998) 20.00 65.100.01 NIMP : 9 Guidelines for Pest Eradication Programmes (adopted 1998) 20.00 65.100.01 NIMP : 10 Requirements for the establishment of pest free places of production and pest free

production sites 20.00

65.100.01 NIMP : 11 Pest risk analysis for quarantine pests including analysis for environmental risks and living modified organisms (2004)

20.00

65.100.01 NIMP : 12 Guidelines for phytosanitary certificates (adopted 2001, revised 2011) 20.00 65.100.01 NIMP : 13 Guidelines for the notification of non-compliance and emergency action (adopted

2001) 20.00

65.100.01 NIMP : 14 The use of integrated measures in a systems approach for pest risk management (adopted 2002)

20.00

65.100.01 NIMP : 15 Guidelines for regulating wood packaging in international trade (2009, revised 2013) 20.00

TC-01: ADMINISTRATION, EDUCATION AND TRAINING (ADMINISTRATION, ÉDUCATION ET FORMATION)

03.180 ISO 29990:2010 Learning services for non-formal education and training -- Basic requirements for service providers

20.00

03.100 ISO 10018:2012 Quality management — Guidelines on people involvement and competence 20.00

03.100 ISO 22313:2012 Societal security -- Business continuity management systems -- Guidance 20.00

TC-38 : INDUSTRIAL METROLOGY AND MEASURING INSTRUMENTS (MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE) 01.120;

01.040.01. ARS 591:1989(E), General requirements for materials testing machines 20.00

01.120; 01.040.01. ARS 590:1989(E),

Indicating pressure gauges, vacuum gauges and pressure vacuum gauges

20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 647/1:XX (E), Laboratory glassware — Graduated pipettes — Part 1: General requirements 20.00

48

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 01.120;

01.040.01. ARS 647/2:XX(E), Laboratory glassware — Graduated pipettes — Part 2: Pipettes for which no waiting

time is specified 20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 647/3:XX (E), Laboratory glassware — Graduated pipettes — Part 3: Pipettes for which a waiting time of 15s is specified

20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 647/4:XX (E), Laboratory glassware — Graduated pipettes — Part 4: Blow-out pipettes 20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 648:XX (E), Pyknometers 20.00

01.120; 01.040.01.

ARS 666:XX(E) Laboratory glassware — Graduated measuring cylinders 20.00

01.120 ARS 290:1990(E) International vocabulary of basic and general terms in metrology 20.00 01.120 ARS 300:1990 (E), Meters for liquids other than water with measuring chambers 20.00

TC-07: CONSUMABLES AND MISCELLANEOUS SERVICES (BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS) 97.200.50 EN 71-10 : 2006 Safety of toys - Part 10: Organic chemical compounds - Sample preparation and

extraction 20.00

97.200.50 EN 71-11:2006 Safety of toys - Part 11: Organic chemical compounds - Methods of analysis 20.00 97.200.50 EN 71-12 Safety of toys - Part 12: N-Nitrosamines and N-nitrosatable substances 20.00

97.200.50 FD S51-262 : 1996 Safety of toys - Guidelines for the application of EN 71-1 20.00

13.120 ; 97.200.50

EN 62115 Electric toys. Safety 20.00

97.200.50 EN CR 14379 Classification Of Toys - Guidelines 20.00

97.190 EN 1888:2012 Child care articles. Wheeled child conveyances. Safety requirements and test methods 20.00 94.140 ; 97.190

EN 716-1 Furniture. Children's cots and folding cots for domestic use. Safety requirements 20.00

97.140 97.190

EN 1272: 1998 Child care articles. Table mounted chairs. Safety requirements and test methods 20.00

97.190 EN 1466+A1 Child use and care articles. Carry cots and stands. Safety requirements and test methods

20.00

TC-43: COSMETICS PRODUCTS (PRODUITS COSMÉTIQUES) 71.100.70 NT 17-08:1983 Cosmetic products - Identification and determination of nitrites - Reference method 20.00

71.100.70 NA 1414 Cosmetic products - Identification of barium peroxide 20.00 71.100.70 NA 1415

Cosmetic products - Identification of oxidation agents and determination of hydrogen peroxide in hair products

20.00

71.100.70 NA 369 : 2002 Cosmetics Products - Sampling 20.00 71.100.70 NA 371 :2002 Cosmetics Products - Determination of consistency (cutting method) 20.00 71.100.70 NA 372 : 2002 Cosmetic products - Determination of bulk density of paste 20.00

71.100.70 NA 576 :1990 Cosmetics - Indicative list by category of cosmetic products 20.00 71.100.70 NA 8263 : 1992 Cosmetic and personal hygiene products -Determination of methanol with respect to

ethanol or propanol 2 - Reference method 20.00

49

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 71.100.70 NA 8264 :2002 Cosmetic and personal hygiene products - Shampoos and hair lotions - Determination

of resorcinol - Reference method 20.00

71.100.70 NA 8265 : 1992

Cosmetics and personal hygiene products - Identification and determination of phenol sulfonic acid - Reference method

20.00

71.100.70 NA 8266

Cosmetics and personal hygiene products - Identification and determination of smooth formaldehyde - Reference method

20.00

TC-28: CHEMICAL ENGINEERING (GÉNIE CHIMIQUE)

71.100.40 NT 01.12 (2010) Household tablet Soap - Specifications 20.00

71.100.40 NT 01.85 (2011) Liquid Detergents - Specifications 20.00

71.100.40 NT 01.86 (1987) Detergent paste - Specifications 20.00

71.100.40 NT 01.87 (2012) Powdered detergents-Specifications 20.00

71.100.40 NT 01.89 (2010) Liquid Household Soap - Specifications 20.00

71.100.40 NT 01.31 (1999) Bleach - Aqueous solution of sodium hypochlorite for domestic use, titrating 12 degrees chlorometric - Specification

20.00

71.100.40 NT 01.91 (1991) Water and bleach - Aqueous solutions of sodium hypochlorite - Physicochemical analyzes

20.00

11.080.10 BS 2745-1 Washer-disinfectors for medical purposes. Specification for general requirements 20.00

71.100.40 ARS 494 :1988 Synthetic detergent powders for household use — Sampling 20.00

71.080.15 ARS 287:1985 Benzole industry — Vocabulary 20.00

71.100.01 ISO 11014:2009

Safety data sheet for chemical products — Content and order of sections 20.00


INDUSTRY

03.140 NM 21.8.051 Family Outdoor Platform - Safety Requirements and Testing 20.00

03.140 ISO 12931:2012

Performance criteria for authentication solutions used to combat counterfeiting of material goods

20.00

13.310 ISO 16678:2014 Guidelines for interoperable object identification and related authentication systems to deter counterfeiting and illicit trade

20.00

03.080.20 13.310

ISO 18788:2015

Management system for private security operations - Requirements with guidance for use

20.00

03.100.01 ISO 22315:2014 Societal security - Mass evacuation - Guidelines for planning 20.00

03.100.01 ISO 22316:2017 Security and resilience - Organizational resilience - Principles and attributes 20.00

03.100.01 ISO/TS 22317:2015

Societal security - Business continuity management systems - Guidelines for business impact analysis (BIA)

20.00

03.100.01 ISO/TS 22318:2015

Societal security — Business continuity management systems — Guidelines for supply chain continuity

20.00

03.100.01 ISO 22319:2017 Security and resilience - Community resilience - Guidelines for planning the 20.00

50


INDUSTRY

involvement of spontaneous volunteers

03.100.01 ISO 22322:2015 Societal security -- Emergency management -- Guidelines for public warning 20.00

TC-09: COMPLIANCE CERTIFICATION (CERTIFICATION DE LA CONFORMITÉ)

17.220.20 33.070.01

EN 50401:2006/A1:2011


20.00

17.220.20 33.070.01

EN 50401:2006


20.00

33.100.01

EN 50360:2001/A1:2012 replaced by BS EN

50360:2017

Product standard to demonstrate the compliance of mobile phones with the basic restrictions related to human exposure to electromagnetic fields (300 MHz - 3 GHz) (Product standard to demonstrate the compliance of wireless communication devices, with the basic restrictions and exposure limit values related to human exposure to electromagnetic fields in the frequency range from 300 MHz to 6 GHz: devices used next to the ear)

20.00

17.220.20 ; 35.020

EN 62479:2010

Assessment of the compliance of low power electronic and electrical equipment with the basic restrictions related to human exposure to electromagnetic fields (10 MHz to 300 GHz)

20.00

03.120.20 Flair Flowers Fair Plants label (Le label FFP) 20.00 03.120.20 Floriculture Environmental Program Guide 20.00 03.120.20 Ethical Trade Initiative (ETI) 20.00

TC-35: MAINTENANCE AND OTHER INDUSTRIAL SERVICES (MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES INDUSTRIELS)

29.040.10 IEC 60422-1973 Maintenance and supervision guide for insulating oils in service 20.00

01.080.20 NF X 60-201:1982 Maintenance - Pictograms or 20.00 symbols 20.00

01.110 NF X60-200 Maintenance - Technical documentation related to product lifecycle 20.00

01.040.21 IEC 60271:1974 List of basic terms, definitions and related mathematics for reliability 20.00

03.080.10 UTE C 20-312U:1985 Management of reliability and maintenance 20.00

21.020 UTE C 20-315U:1981

Presentation of reliable data for electronic components (or spare parts) 20.00

01.040.03 NF X 60-010:1984 Maintenance - Vocabulary of maintenance and management of durable goods 20.00

03.080.10 NF X 60-000:1985 Facility Maintenance - General principles of application or organization within the company

20.00

03.080.10 NF X 60-020:1995 Maintenance - Maintenance Indicators 20.00

TC – 50 : PAPER AND CARDBOARD TECHNOLOGY (TECHNOLOGIE DU PAPIER ET DU CARTON)

85.040 NC 243: 2008-12 Standard for paper towels. 90 To be revised

TC-39: MINES, EXTRACTIVE INDUSTRIES AND MINERALS (MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS

73.100.10 EN1804- Machines for underground mines. Safety requirements for hydraulic powered roof 20.00

51


MINES AND MINERALS

2:2001+A1:2010

supports – part 2: Power set legs and rams

73.100.10

EN18043:2006+A1:2010

Machines for underground mines - Safety requirements for hydraulic powered roof supports - Part 3: Hydraulic control systems 20.00

73.100.40 EN18891:2011 Machines for underground mines. Mobile machines working underground. Safety –Part 1- Rubber tyred vehicles

20.00

73.100.40 EN18892:2003+A1:2

009 Machines for underground mines. Mobile machines working Underground. Safety –Part 2 - Rail locomotives

20.00

73.100.30 ISO 1717:1974 Rock drilling — Rotary drill-rods and rotary drill-bits for dry drilling — Connecting dimensions

20.00

73.100.30 ISO 1718:1974 Rock drilling -- Drill-rods and detachable bits for percussive drilling 20.00

73.100.30 ISO 1719:1974 Rock drilling -- Extension drill-steel equipment for percussive long-hole drilling -- Rope-threaded equipments 7/8 to 1 1/4 in (22 to 32 mm)

20.00

73.100.30 ISO 1720:1974 Rock drilling -- Extension drill-steel equipment for percussive long-hole drilling -- Rope-threaded equipments 1 1/2 to 2 in (38 to 51 mm)

20.00

73.060.10 ISO 3271:1985 Iron ores -- Determination of tumbler strength 20.00

73.060.10 ISO 7764:1985 Iron ores -- Preparation of predried test samples for chemical analysis 20.00

TOURISM AND LEISURE

TC-08:TOURISM AND RELATED SERVICES ( TOURISME ET SERVICES CONNEXES)

03.200;13.020.99 KS 2537:2014 Guidelines for ecotourism in protected and non-protected areas 20.00

03.200 SANS 1197:2012 Tourism service excellence 20.00

30.3.058 EN 13782 2011 Temporary structures - Tents - Safety 20.00

30.3.061 NM 30.3.061 Inflatable game equipment - Safety requirements and test methods 20.00

03.080.30 ; 03.200

BNQ Tourist Services - Hotel institutions 20.00

03.080.30 ; 03.200

BNQ Tourist Services - Attraction and Events 20.00

03.080.30 NT 126.03(2004) Tourist services – Good hygiene practices in tourist catering sites 20.00

03.200 GB 26529-2011 Safety specification on censing for religious activities and tourism venues 20.00

03.080.30 KS 2204:2009 Tourism and accommodation - Fire safety in hotels - Guidelines. 20.00

INFORMATION TECHNOLOGY AND COMMUNICATION


33.100.0 33.060.20

EN 300113-2 V1.5.1

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Land mobile service; Radio equipment intended for the transmission of data (and/or speech) using constant or non-constant envelope modulation and having an antenna connector

20.00

33.100.0 33.060.20

EN 300328 V1.8.1

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Wideband transmission systems; Data transmission equipment operating in the 2,4 GHz ISM band and using wide band modulation techniques

20.00

52


33.100.0 33.060.20

EN 300433-2 V1.1.2

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Land Mobile Service; Double Side Band (DSB) and/or Single Side Band (SSB) amplitude modulated citizens band radio equipment; Part 2: Harmonized EN covering essential requirements under article 3.2 of R&TTE Directive

20.00

33.100.0 33.060.20

EN 300433-2 V1.3.1

Electromagnetic compatibility and radio spectrum matters (ERM); citizens' band (CB) radio equipment; part 2: harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE directive

20.00

HEALTH AND SOCIOMEDICAL

TC-44:HEALTH AND SOCIAL WORK ( SANTE ET ACTION SOCIALE) 11.040 NT 31.116(2003) Occupational health and safety management systems - Specification 20.00

11.040.50 IEC 61331-3:1998 Medical equipment: Protective devices against diagnostic medical X-radiation - Part 3: Protective clothing and protective devices for gonads

20.00

11.040.50 13.280

13.340.10 EN 61331-3:1999

Protective devices against diagnostic medical X-radiation. Protective clothing and protective devices for gonads

20.00

11.040.30 ; 31.260 ; 13.340.99

ISO 11810-1:2009

Lasers and laser-related equipment - Test method and classification for the laser resistance of surgical drapes and/or patient protective covers - Part 1: Primary ignition and penetration

20.00

11.100.99

ISO 15195-2003 Laboratory medicine -- Requirements for reference measurement laboratories 20.00

11.100.01 ISO 15190-2003 Medical laboratories -- Requirements for safety 20.00

11.040 NM 10.4.207 Sanitary equipment - devices - Washbasins: Installation and installation conditions for the integration of disabled persons

20.00

11.040.10 ISO 5366-3 Anaesthetic and respiratory equipment -- Tracheostomy tubes -- Part 3: Paediatric tracheostomy tubes

20.00

11.040 ISO 5366-3:2001/Cor 1:2003

Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau 20.00

11.080.01

ISO 13408-4:2005

Aseptic processing of health care products -- Part 4: Clean-in-place technologies 20.00

11.040.10

ISO 5361:2016 Anaesthetic and respiratory equipment -- Tracheal tubes and connectors 20.00

TC-29: PHARMACEUTICAL ENGINEERING AND MEDICINES (GÉNIE PHARMACEUTIQUE ET MÉDICAL)

03.5.155 NM 03.5.155

Antiseptics and chemical disinfectants - Application of Moroccan standards relating to antiseptics and chemical disinfectants

20.00

03.5.156 NM 03.5.156

Antiseptics and chemical disinfectants - Preservation of test organisms used for determination of bactericidal, mycobactericidal, sporicidal and fungicidal activity

20.00

03.5.157 NM 03.5.157

2010 Chemical Disinfectants and Antiseptics - Basic Sporicidal Activity - Test Method and Requirements (Phase 1)

20.00

03.5.158 NM 03.5.158

Chemical antiseptics and disinfectants - Quantitative suspension test for the assessment of the fungicidal or yeasticidal activity of antiseptics and chemical disinfectants - Test

20.00

53


HEALTH AND SOCIOMEDICAL

method and requirements (phase 1)

03.5.159 NM 03.5.159

Chemical antiseptics and disinfectants - Quantitative suspension test for the evaluation of basic bactericidal activity of antiseptics and chemical disinfectants - Test method and requirements (phase 1)

20.00

21.4.020 NM 21.4.020

Catheters other than intravascular catheters – Test methods of common properties 20.00

11.040.25 ISO 10555-1:2013 Intravascular catheters -- Sterile and single-use catheters -- Part 1: General requirements

20.00

11.040.25 ISO 10555-2:2013 Sterile, single-use intravascular catheters, Part 2: Angiographic Catheters 20.00 11.040.25 ISO 10555-3:2013

Intravascular catheters -- Sterile and single-use catheters -- Part 3: Central venous catheters

20.00

11.040.25 ISO 10555-4:2013

Intravascular catheters -- Sterile and single-use catheters -- Part 4: Balloon dilatation catheters

20.00

11.040.25 ISO 10555-5:2013

Intravascular catheters -- Sterile and single-use catheters -- Part 5: Over-needle peripheral catheters

20.00

11.040.10

ISO 7396-2 : 2009 Medical Gas Pipeline Systems - Part 2: Anaesthetic Gas Scavenging Disposal Systems-Basic guidelines

20.00

AUTOMOBILE

TC-32: LUBRICANT, GREASE AND DERIVATIVES (LUBRIFIANT, GRAISSE ET DERIVES)

75.100 ISO 13737:2004

Petroleum products and lubricants -- Determination of low-temperature cone penetration of lubricating greases

20.00

75.120 ; 43.040.40

NT 04.37(1989) Road vehicles - Non-petroleum based brake fluid 20.00 20.00

75.120 ; 43.040.40

NT 04.38(1989) Road Vehicles -Brake fluid -Packaging, Branding and Sampling 20.00

75.100

ISO 12925 -1:1996/Cor 1:2002

Lubricants, industrial oils and related products (class L) — Family C (Gears) — Part 1: Specifications for lubricants for enclosed gear systems

20.00

75.100 NIS 370 : 1997 Standard for motor vehicle engine lubricating oil 20.00

75.100 NIS 372 : 2006 Standard for motor Gear lubricating oils 20.00 75.100 NIS 373 :1997 Standard for industrial Gear lubricating oils 20.00 75.100 NIS 212 :1985 Specification for residual fuel oils 20.00

75.100 NIS 213 :2004 Specification for mineral base oils 20.00 75.100 NIS 116 :2006 Standard for premium motors spirit (Petrol) 20.00

75.100 NIS 374 :2004 Standard for hydraulic oil

20.00

TC-58: ROAD VEHICLES (VÉHICULES ROUTIERS)

43.020 ISO 14512:1999 Passenger cars -- Straight-ahead braking on surfaces with split coefficient of friction --

Open-loop test procedure 20.00

ISO 14791:2000 Road vehicles -- Heavy commercial vehicle combinations and articulated buses -- 20.00

_________________________

54


AUTOMOBILE

43.080.01 Lateral stability test methods 43.080.01 ISO 14792:2011 Road vehicles -- Heavy commercial vehicles and buses -- Steady-state circular tests 20.00

43.080.01

ISO 14793:2011 Road vehicles -- Heavy commercial vehicles and buses -- Lateral transient response test methods

20.00

43.020

ISO 14794:2011 Heavy commercial vehicles and buses -- Braking in a turn -- Open-loop test methods 20.00

43.100

ISO 15037-1:2006 Road vehicles -- Vehicle dynamics test methods -- Part 1: General conditions for passenger cars

20.00

43.080.01

ISO 15037-2:2002 Road vehicles -- Vehicle dynamics test methods -- Part 2: General conditions for heavy vehicles and buses

20.00

43.100

ISO 17288-1:2011 Passenger cars -- Free-steer behaviour -- Part 1: Steering-release open-loop test method 20.00

43.060.40 ISO 2697:1999 Diesel engines -- Fuel nozzles -- Size "S" 20.00

43.060.40 ISO 2699:1994 Diesel engines -- Flange-mounted fuel injectors, size "S" -- Types 2, 3, 4, 5 and 6 20.00

TC-56: TRANSPORT AND ROAD SAFETY (TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE)

13.020.99 47.020.99

ISO 18611-1:2014

Ships and marine technology -- Marine NOx reduction agent AUS 40 -- Part 1: Quality requirements

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 18611-2:2014 Ships and marine technology -- Marine NOx reduction agent AUS 40 -- Part 2: Test methods

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 18611-3:2014

Ships and marine technology — Marine NOx reduction agent AUS 40 — Part 3: Handling, transportation and storage

20.00

47.020.99 ISO 19030-1:2016

Ships and marine technology -- Measurement of changes in hull and propeller performance -- Part 1: General principles

20.00

47.020.99 ISO 19030-2:2016 Ships and marine technology -- Measurement of changes in hull and propeller performance -- Part 2: Default method

20.00

47.020.99 ISO 19030-3:2016

Ships and marine technology -- Measurement of changes in hull and propeller performance -- Part 3: Alternative methods

20.00

13.020.99 47.020.99

ISO 21070:2011

hips and marine technology -- Marine environment protection -- Management and handling of shipboard garbage

20.00

47.020.99 13.020.99

ISO 21072-1:2009 Ships and marine technology -- Marine environment protection: performance testing of oil skimmers -- Part 1: Moving water conditions

20.00

47.020.99 13.020.99

ISO 21072-2:2009 Ships and marine technology -- Marine environment protection: performance testing of oil skimmers -- Part 2: Static water conditions

20.00

55

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 13.020.99 47.020.99

ISO 21072-3:2010

Ships and marine technology -- Marine environment protection: performance testing of oil skimmers -- Part 3: High viscosity oil

20.00

47.020.70 01.040.47

ISO 7255:1985 Shipbuilding -- Active control units of ships -- Vocabulary 20.00

56

2020 PERIOD

57



TC-11: CASH CROPS (COCOA, COFFEE, COTTON,BANANAS, RUBBER, HEVEA) (CULTURE DE RENTE)

67.140.10 ISO 15598 : 1999 Tea -- Determination of crude fibre content

20.00

67.260 ISO 6666 : 2011 Coffee sampling -- Triers for green coffee or raw coffee and parchment coffee 20.00

67.240 ISO 6668 : 2008 Green coffee -- Preparation of samples for use in sensory analysis 20.00

67.140.20 ISO 6669 : 1995 Green and roasted coffee -- Determination of free-flow bulk density of whole beans (Routine method)

20.00

67.140.20

ISO 6673 : 2003 Green coffee -- Determination of loss in mass at 105 degrees C 20.00

67.140.20

ISO 8455:2011 Green coffee -- Guidelines for storage and transport 20.00

67.140.20

ISO 9116:2004 Green coffee -- Guidelines on methods of specification 20.00

67.140.20 ISO 10470:2004 Green coffee -- Defect reference chart 20.00

67.140.20 ISO 24115:2012 Green coffee -- Procedure for calibration of moisture meters -- Routine method 20.00

67.080.10 ISO 931 : 1980 Green bananas -- Guide to storage and transport 20.00

TC-48: TECHNOLOGY AND FOOD PRODUCTS (TECHNOLOGIE ET PRODUITS ALIMENTAIRES) 67.020 CAC/GL 2-1985 Guidelines on nutrition labeling 20.00

67.020 CAC/GL 19-1995 Principles and guidelines for the exchange of information in food safety emergency situations

20.00

67.020 CAC/GL 25-1997 Guidelines for the exchange of information between countries on rejections of imported food

20.00

67.020 CAC/GL 36-1989 Class Names and the International Numbering System for Food Additives 20.00 67.020 CAC/GL 88-2016 Guidelines on the Application of General Principles of Food Hygiene to the

Control of Foodborne Parasites 20.00

67.020 CAC/MISC 2-1976 Statement on Infant Feeding 20.00 67.020 CAC/MISC 6-2015 List of codex specifications for food additives 20.00

67.020 CAC/RCP 51-2003 Code of practice for the prevention and reduction of mycotoxin contamination in cereals

20.00

67.020 CAC/RCP 75-2015 Code of hygienic practice for low-moisture foods 20.00

67.020 CODEX STAN 70-1981

Codex standard for canned tuna and bonito 20.00

67.020 CODEX STAN 119-1981

Standard for canned finfish 20.00

67.020 CODEX STAN 141-1983

Standard for cocoa (cacao) mass (cocoa/chocolate liquor) and cocoa cake 20.00

67.020 CODEX STAN 152-1985

Codex standard for wheat flour 20.00

58

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 67.020 CODEX STAN 192-

1995 General standard for food additives

20.00

67.020 CODEX STAN 193-1995

Codex general standard for contaminants and toxins in food and feed 20.00

67.020 CODEX STAN 207-1999

Codex standard for milk powders and cream powder 20.00

67.020 CODEX STAN 222-2001

Standard for Crackers from Marine and Freshwater Fish, Crustaceans and Molluscan

20.00

67.020 CODEX STAN 244-2004

Standard for salted Atlantic herring and salted sprat 20.00

67.020 CODEX STAN 249-2006

Standard for instant noodles 20.00

67.020 CODEX STAN 251-2006

Standard for a blend of skimmed milk and vegetable fat in powdered form 20.00

67.020 CODEX STAN 262-2006

Codex standard for mozzarella 20.00

67.020 CODEX STAN 275-1973

Standard for cream cheese 20.00

67.020 CODEX STAN 290-1995

Standard for edible casein products 20.00

67.020 CODEX STAN 311-2013

Standard for smoked fish, smoke-flavoured fish and smoke-dried fish 20.00

67.020 CODEX STAN 312-2013

Standard for Live Abalone and for Raw Fresh Chilled or Frozen Abalone for Direct Consumption or for further Processing

20.00

67.020 CODEX STAN 315-2014

Standard for fresh and quick frozen raw scallop products 20.00

67.040 FD CEN/TR 16699 :2015

Foodstuffs - Determination Of Pesticide Residues By Gc-Ms/Ms - Tandem Mass Spectrometric Parameters.

20.00

TC-02: AGGREGATE CONCRETE FOR MORTAR AND OTHER CONSTRUCTION MATERIALS (AGREGATS POUR BETON MORTIER ET AUTRES MATERIAUX DE CONSTRUCTION)

91.100 NM 10.1.020 Building Materials - Granulometry and aggregates 20.00 91.100.99 EN 13409:2002 Methods of test for hydraulic setting floor smoothing and/or levelling

compounds. Determination of setting time 20.00

91.100.40 EN 15057:2006 Fibre cement profiled sheets. Impact resistance test method

20.00

59

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 91.100.99 EN 1937:1999 Test method for hydraulic setting floor smoothing and/or levelling

compounds - Standard mixing procedures 20.00

27.220

ISO 23993:2008

Thermal insulation products for building equipment and industrial installations -- Determination of design thermal conductivity

20.00

91.100.40 ISO 10904:2011 Fibre-cement corrugated sheets and fittings for roofing and cladding 20.00 91.100 NT 21.02(1984) Aggregates - Reliability of test methods 20.00 91.100 NT 21.30(2003) Aggregates - Definitions, Compliance, Specifications 20.00

13.220.50 91.100.01 ISO 1716:1973 Building materials -- Determination of calorific potential 20.00

91.100 NM 10.1.006 Whitewash used in building and civil engineering 20.00


TC-04: ARCHITECTURE AND BUILDING (ARCHITECTURE ET BATIMENT ) 13.080.05 NM 13.1.119

Soils - Recognition and testing - Determination of the density of fine soils in the laboratory - Cutting kit, mold and water immersion methods

20.00

13.080.05 NM 13.1.122

Soils - Recognition and testing - Determination of the density of a material in place - Sand method

20.00

13.080.05 NM 13.1.123

Soils - Recognition and testing – Field determination of density of a material - Materials coarse Dmax> 50 mm method.

20.00

13.080.05 NM 13.1.124

Soils - Recognition and Testing - Density Measurement - Dual Gamma Logging

20.00

13.080.05 NM 13.1.125

Soils - Recognition and tests -Compact quality control - Constant energy dynamic penetrometer method - Penetrodensitograph calibration principle and method - Exploitation of results - Interpretation

20.00

13.080.05 NM 13.1.126

Soils - Recognition and testing - Soil treated with hydraulic binder, possibly associated with lime, for use in deformed layer - Definition - Composition - Classification

20.00

13.080.05 ISO 18400-101 :2017

Soil quality - Sampling - Part 1: Guidelines for the establishment of sampling programs

20.00

13.080.05 ISO 18400-102:2017 Soil quality -- Sampling -- Part 102: Selection and application of sampling techniques

20.00

13.080.05 ISO 10381-4:2003 Soil quality -- Sampling -- Part 4: Guidance on the procedure for investigation of natural, near-natural and cultivated sites

20.00

13.080.05 ISO 10381-5:2005 Soil quality -- Sampling -- Part 5: Guidance on the procedure for the investigation of urban and industrial sites with regard to soil contamination

20.00

TC – 27: CIVIL ENGINEERING AND ROAD TRANSPORT (GENIE CIVIL ET ROUTIER)

13.080.20 ISO 18674-1:2015

Geotechnical investigation and testing -- Geotechnical monitoring by field instrumentation -- Part 1: General rules

20.00

91.100.15 EN 933-3 Mars Tests for geometrical properties of aggregates - Part 3: Determination of particle shape - Flakiness index

20.00

60

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 2012

13.080.20

ISO 17892-5:2017 Geotechnical investigation and testing -- Laboratory testing of soil -- Part 5: Incremental loading oedometer test

20.00

13.080.20 ISO 22476-1:2012

Geotechnical investigation and testing -- Field testing -- Part 1: Electrical cone and piezocone penetration test 20.00

13.080.20 ISO 17628:2015

Geotechnical investigation and testing -- Geothermal testing -- Determination of thermal conductivity of soil and rock using a borehole heat exchanger 20.00

13.080.20

ISO/TS 17892-11:2004

Geotechnical investigation and testing -- Laboratory testing of soil -- Part 11: Determination of permeability by constant and falling head 20.00

91.200

ISO 7077:1981

Measuring methods for building -- General principles and procedures for the verification of dimensional compliance 20.00

93.080.20

EN 12271-3:2002

Surface dressing - Specifications - Part 3: Rate of spread and accuracy of spread of binders and chippings.

20.00

93.040

ISO 14963:2003

Mechanical vibration and shock -- Guidelines for dynamic tests and investigations on bridges and viaducts

20.00

17.160

ISO 18649:2004

Mechanical vibration -- Evaluation of measurement results from dynamic tests and investigations on bridges

20.00

TC-23: ENVIRONMENT AND NATURAL MELIEU (ENVIRONNEMENT ET MILIEU NATUREL) ENERGY

13.080.01 ISO 11504:2012

oil quality -- Assessment of impact from soil contaminated with petroleum hydrocarbons

20.00

13.080.05 ISO 12782-1:2012 Soil quality -- Parameters for geochemical modelling of leaching and speciation of constituents in soils and materials -- Part 1: Extraction of amorphous iron oxides and hydroxides with ascorbic acid

20.00

13.080.05 ISO 12782-2:2012

Soil quality -- Parameters for geochemical modelling of leaching and speciation of constituents in soils and materials -- Part 2: Extraction of crystalline iron oxides and hydroxides with dithionite

20.00

13.080.05

ISO 12782-3:2012

Soil quality -- Parameters for geochemical modelling of leaching and speciation of constituents in soils and materials -- Part 3: Extraction of aluminium oxides and hydroxides with ammonium oxalate/oxalic acid

20.00

13.080.05

ISO 12782-4:2012 Soil quality -- Parameters for geochemical modelling of leaching and speciation of constituents in soils and materials -- Part 4: Extraction of humic substances from solid samples

20.00

13.080.05

ISO 12782-5:2012

Soil quality -- Parameters for geochemical modelling of leaching and speciation of constituents in soils and materials -- Part 5: Extraction of humic substances from aqueous samples

20.00

13.080.40 ISO 15175:2004 Soil quality -- Characterization of soil related to groundwater protection 20.00

61


13.080.99 ISO 15176:2002

Soil quality -- Characterization of excavated soil and other soil materials intended for re-use

20.00

13.080.99 ISO 15799:2003

Soil quality -- Guidance on the ecotoxicological characterization of soils and soil materials

20.00

13.080.99 ISO 15800:2003 Soil quality -- Characterization of soil with respect to human exposure 20.00

ENERGY TC-52: PETROLEUM TECHNOLOGY, GAS AND DERIVATIVES (TECHNOLOGIE PETROLIERE, GAZIERE ET DERIVES)

75.180.10

ISO 3962:1977 Materials and equipment for petroleum and natural gas industries -- Tool joints for steel drill pipe for oil or natural gas wells

20.00

77.150.10 ISO 5226:1985 Materials and equipment for petroleum and natural gas industries -- Aluminium alloy drill pipe for oil or natural gas wells

20.00

77.140.75

ISO 3183-1:1996

Petroleum and natural gas industries -- Steel pipe for pipelines -- Technical delivery conditions -- Part 1: Pipes of requirement class A

20.00

77.140.75

ISO 3183:2012

Petroleum and natural gas industries -- Steel pipe for pipeline transportation systems

20.00

75.140 ISO 2207:1980 Petroleum waxes -- Determination of congealing point 20.00

75.140 ISO 6244:1982 Petroleum waxes and petrolatums -- Determination of drop melting point 20.00

01.040.75 75.160.10

EN 14588:2010 Solid biofuels. Terminology, definitions and descriptions 20.00

75.160.40 EN 14778:2011 Solid biofuels. Sampling 20.00

75.160.40 EN 14780:2011 Solid biofuels. Sample preparation 20.00

75.160.40 EN 14918:2009 Solid biofuels. Determination of calorific value 20.00

75.160.40 EN 14961-1:2010 Solid biofuels. Fuel specifications and classes. General requirements 20.00

75.160.10 EN 14961-2:2011 Solid biofuels. Fuel specifications and classes. Wood pellets for non-industrial use

20.00

75.160.40 EN 14961-3:2011 Solid biofuels. Fuel specifications and classes. Wood briquettes for non-industrial use

20.00

75.160.10 EN 14961-4:2011 Solid biofuels. Fuel specifications and classes. Wood chips for non-industrial use

20.00

TC-62: PETROLEUM PRODUCTS (PRODUITS PETROLIERS)

ENERGIES 75.080 ISO 3924 :2010 Petroleum products -- Determination of boiling range distribution -- Gas

chromatography method 20.00

75.080 ISO 3405 : 2011 Petroleum products -- Determination of distillation characteristics at

atmospheric pressure 20.00

ENERGY TC-18 ELECTRICITY, ELECTROTECHNICS (ELECTRICITE, ELECTROTECHNIQUE ) 29.140.10 IEC 60399:2004 Barrel thread for lamp holders with shade holder ring 20.00

29.240.20 NF EN 14229 : 2010 Structural Timber - Wood Poles For Overhead Lines 20.00

62

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 29.220.10 ARS 229/2:1984 Primary batteries — Part 2: Specification sheets 20.00

29.220.10. ARS 229/1:1984 Primary batteries — Part 1: General 20.00

01.040.29 ARS219:1984(E) Generation, transmission and distribution of electrical energy 20.00

01.040.29 ARS 220:1984 Generation, transmission and distribution of electrical energy — Substations 20.00

29.020 ARS 221:1984 IEC current ratings 20.00

29.020 ARS 222:1984 IEC standard frequencies 20.00

33.200 ARS 223:1984 Standard frequencies for centralized network control installations 20.00

29.020 ARS 224:1984 IEC Standard voltages 20.00

TC-19: NEW AND RENEWABLE ENERGY (ENERGIE NOUVELLE ET RENOUVELLABLE)

ENERGY 27.160 IEC 62446:2009

Grid connected photovoltaic systems - Minimum requirements for system documentation, commissioning tests and inspection

20.00

27.160

IEC 62509:2010

Battery charge controllers for photovoltaic systems - Performance and functioning

20.00

27.160 IEC 60904-10:2010 Photovoltaic devices –Part 10 -- Methods of linearity measurement 20.00

27.160 IEC 61194:1992 Characteristic parameters of stand-alone photovoltaic (PV) systems 20.00

27.160 IEC 61215:2005 Modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin pour application terrestre - Qualification de la conception et homologation

20.00

27.160 IEC 61345:1998 UV test for photovoltaic (PV) modules 20.00

27.160 IEC 61427-1:2013 Secondary cells and batteries for renewable energy storage - General requirements and methods of test - Part 1: Photovoltaic off-grid application

27.160 IEC 61646:2008 Thin-film terrestrial photovoltaic (PV) modules - Design qualification and type approval

20.00

27.160 IEC 61730-2:2012

Photovoltaic (PV) module safety qualification - Part 2: Requirements for testing

20.00

27.160 IEC 61853-1:2011

Photovoltaic (PV) module performance testing and energy rating - Part 1: Irradiance and temperature performance measurements and power rating 20.00

27.160 IEC62093:2005 Balance-of-system components for photovoltaic systems - Design qualification natural environments

20.00

INDUSTRY TC-15: FERTILIZERS, MANURE AND SOIL CONDITIONERS (FERTILISANTS, ENGRAIS ET AMENDEMENTS )

65.080 ARS 502 :1991 Compound fertilizers — Specification 20.00

65.080 ARS 505 1991 Fertilizers — Ammonium sulphate — Specification 20.00

65.080 ISO 7409:1984 Fertilizers -- Marking -- Presentation and declarations 20.00

65.080 ISO 7410:1983 Fertilizers and soil conditioners -- Final samples -- Practical arrangements 20.00 65.080

01.040.65 ISO 8157:2015 Fertilizers and soil conditioners -- Vocabulary

20.00

65.080 ISO 7742:1988 Solid fertilizers -- Reduction of samples 20.00

65.080 ISO 7851:1983 Fertilizers and soil conditioners -- Classification 20.00

63

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 65.080 ISO 7407:1983 Fertilizers -- Determination of acid-soluble potassium content -- Preparation of

the test solution 20.00

65.080 ISO 7408:1983 Fertilizers -- Determination of ammoniacal nitrogen content in the presence of other substances which release ammonia when treated with sodium hydroxide -- Titrimetric method

20.00

INDUSTRY TC-20: LIVESTOCK AND ANIMAL REPRODUCTION (ELEVAGE ET REPRODUCTION ANIMALE)

65.120 EN 15621:2012 Animal feeding stuffs. Determination of calcium, sodium, phosphorus, magnesium, potassium, sulphur, iron, zinc, copper, manganese and cobalt after pressure digestion by ICP-AES

20.00

65.120 EN 16159:2012

Animal feeding stuffs. Determination of selenium by hydride generation atomic absorption spectrometry (HGAAS) after microwave digestion (digestion with 65 % nitric acid and 30 % hydrogen peroxide)

20.00

01.040.65 NT 76.01 (1983) General Standard for Animals Feeding stuffs 20.00

65.120 NT 76.16(1983) Animal Feed - Sodium Determination 20.00 01.040.65 NT 76.20(1983) Animal Feed - Menadione (Vitamin K3) 20.00

65.120 NT 76.19(1983) Animal feeding and zootechnics 20.00

01.040.65 NT 76.22(1983) Animal feeding stuffs - Determination of Ascorbic Acid and Dehydro-Ascorbic Acid (Vitamin C)

20.00

65.120 NT 76.21(1983) Animal Feed - Determination of urea activity from soya by products 20.00

01.040.65 NT 76.02(1983) technical and scientific standard for animal feed 20.00 01.040.65

65.120 ISO 7088:1981 Fish meal - vocabulary 20.00

INDUSTRY TC-26: AGRICULTURAL ENGINEERING (GENIE AGRICOLE)

65.060.70 ISO 5395-1:2013

Garden equipment -- Safety requirements for combustion-engine-powered lawnmowers -- Part 1: Terminology and common tests

20.00

65.060.70 ISO 5395-2:2013 Garden equipment -- Safety requirements for combustion-engine-powered lawnmowers -- Part 2: Pedestrian-controlled lawnmowers

20.00

43.160

ISO 9191:1991 Lawn and Garden ride-on (riding) tractors-- three-point hitch 20.00

65.060.70

ISO 9192:1991 Lawn and Garden ride-on (riding) tractors-- one-point hitch 20.00

65.060.70

ISO/TS 15079:2001

Powered lawn, garden and horticultural equipment -- Operator controls -- Guidance on actuating forces, displacement, location and methods of operation

20.00

65.060.70

ISO 21628:2008

Gardening machinery -- Powered material-collecting systems -- Safety 20.00

65.060.70

ISO 21299:2009

Powered ride-on turf care equipment -- Roll-over protective structures (ROPS) -- Test procedures and acceptance criteria

20.00

INDUSTRY TC-41: NON-WOOD PRODUCTS (PRODUITS NON LIGNEUX)

64

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 27.190; 75.160.10 Ebony -Specifications 20.00 27.190; 75.160.10 Ebony -Techniques -Terms and definitions 20.00 27.190; 75.160.10 Rattans -Specifications 20.00 27.190; 75.160.10 Rattan -Techniques -Terms and definitions 20.00 27.190; 75.160.10 Rattans -Classification 20.00 27.190; 75.160.10 Rattans - Quality requirements 20.00 27.190; 75.160.10 Bamboo -Terms and definitions 20.00 27.190; 75.160.10 Bamboo -Classification 20.00

INDUSTRY TC-49: WOOD TECHNOLOGY AND PRODUCTS (TECHNOLOGIE DU BOIS ET PRODUITS LIGNEUX)

FSC-STD-RoC-02-

2016 Cameroon Natural and Plantations _FR Draft 2.0 (FSC standard for the certification of forest in the Republic of Cameroon) 20.00

Cameroonian Standard for the certification and management of forest – 1.0 version

20.00

21.060.99 91.080.20

EN 1075:1999

Timber structures - Test methods - Joints made with punched metal plate fasteners

20.00

21.060.01 91.080.20

EN 12512:2001

Timber structures. Test methods. Cyclic testing of joints made with mechanical fasteners

20.00

91.080.20 EN

12512:2001/A1:2005 Timber Structures - Test methods - Cyclic testing of joints made with mechanical fasteners

20.00

21.060.99 91.080.20

EN 13271:2001

Timber fasteners - Characteristic load-carrying capacities and slip-moduli for connector joints

20.00

91.080.20 EN 1381:1999 Timber structures. Test methods. Load bearing stapled joints 20.00

91.080.20 EN 1382:1999

Timber structures. Test methods. Withdrawal capacity of timber fasteners 20.00

91.080.20 EN 1383:1999

Timber structures. Test methods. Pull-through resistance of timber fasteners 20.00

91.080.20 EN 26891:1991

Timber structures. Joints made with mechanical fasteners. General principles for the determination of strength and deformation characteristics

20.00

79.020 ISO 8965:2013 Logging industry -- Technology -- Terms and definitions 20.00

79.060.01 ISO 21887:2007 Durability of wood and wood-based products -- Use classes

TC-37: METALLURGY, STEEL AND METAL WORKING (METALURGIE, SIDERUGIE ET TRAVAIL DES METAUX)

INDUSTRY 13.340.10 ISO 9185:2007

Protective clothing -- Assessment of resistance of materials to molten metal splash

20.00

13.340.10 ISO 9151:2016

Protective clothing against heat and flame -- Determination of heat transmission on exposure to flame

20.00

13.340.10 ISO 9150:1988 Protective clothing -- Determination of behaviour of materials on impact of small splashes of molten metal

20.00

65

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 13.340.10 ISO 12127:1996 Clothing for protection against heat and flame -- Determination of contact heat

transmission through protective clothing or constituent materials 20.00

25.220.40

ISO 2361:1982 Electrodeposited nickel coatings on magnetic and non-magnetic substrates -- Measurement of coating thickness -- Magnetic method

20.00

25.220.20 ISO 2360:2003

Non-conductive coatings on non-magnetic electrically conductive basis materials -- Measurement of coating thickness -- Amplitude-sensitive eddy-current method

20.00

25.220.40 ISO 4519:1980 Electrodeposited metallic coatings and related finishes -- Sampling procedures for inspection by attributes

20.00

25.220.20 ISO 4520:1981 Chromate conversion coatings on electroplated zinc and cadmium coatings 20.00

25.160.01 ISO 3834-1:2005

Quality requirements for fusion welding of metallic materials -- Part 1: Criteria for the selection of the appropriate level of quality requirements

20.00

25.160.10 ISO 14555:2017 Welding — Arc stud welding of metallic materials 20.00

25.160.20 ISO 6847:1985 Covered electrodes for manual metal arc welding -- Deposition of a weld metal pad for chemical analysis

20.00

INDUSTRY TC-59: PESTICIDES AND RELATED PRODUCTS (PESTICIDES ET ASSIMILES)

65.100.01 ISO 765:2016 Pesticides considered not to require common names 20.00

65.100.01 ISO 1750:1981 Pesticides and other agrochemicals -- Common names 20.00

71.100.50 EN 46-2 :2016 Wood preservatives. Determination of the preventive action against recently hatched larvae of Hylotrupes bajulus (Linnaeus). Ovicidal effect (laboratory method)

20.00

71.100.50 EN 46-1 :2016 Wood preservatives. Determination of the preventive action against recently hatched larvae of Hylotrupes bajulus (Linnaeus). Application by surface treatment (laboratory method)

20.00

71.100.50 EN 47 : 2016 Wood preservatives. Determination of the toxic values against larvae of Hylotrupes bajulus (Linnaeus). (Laboratory method)

20.00

71.100.50 EN 49-1 : 2016

Wood preservatives. Determination of the protective effectiveness against Anobium punctatum (De Geer) by egg-laying and larval survival. Application by surface treatment (Laboratory method)

20.00

71.100.50 EN 49-2 : 2015 Wood preservatives - Determination of the protective effectiveness against Anobium punctatum (De Geer) by egg-laying and larval survival - Part 2: Application by impregnation (Laboratory method)

20.00

65.100.01 NIMP : 16 Regulated non quarantine pests: concept and application (approved 2002) 20.00 65.100.01 NIMP : 17 Pest reporting (approved 2002) 20.00 65.100.01 NIMP : 18 Guidelines for the use of irradiation as a phytosanitary measure (adopted 2003) 20.00

65.100.01 NIMP : 19 Guidelines on lists of regulated pests (adopted 2003) 20.00 65.100.01 NIMP : 20 Guidelines for a phytosanitary import regulatory system (adopted 2004) 20.00 65.100.01 NIMP : 21 Pest risk analysis for Regulated non-quarantine pests (approved 2004) 20.00

65.100.01 NIMP : 22 Requirements for the establishment of areas of low pest prevalence (approved 20.00

66

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 2005)

65.100.01 NIMP : 23 Guidelines for inspection (adopted 2004) 20.00 65.100.01 NIMP : 24 Guidelines for the determination and recognition of equivalence of

phytosanitary measures (approved 2006) 20.00

65.100.01 NIMP : 25 Consignments in transit (approved 1996) 20.00 65.100.01 NIMP : 26 Establishment of pest free areas for fruit flies (tephritidae) (approved 2006,

revised 2015) 20.00

TC-38: INDUSTRIAL METROLOGY AND MEASURING INSTRUMENTS (MÉTROLOGIE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTS DE MESURE)

INDUSTRY

17.100 EN 837-1 Pressure gauges - Part 1: Bourdon tube pressure gauges - Dimensions, metrology, requirements and testing

20.00

17.200.20 ISO 653:1980 Long solid-stem thermometers for precision use 20.00

17.200.20 UTE C46-408 :1989 Provisional requirements. Industrial-process measurement and control. Cabinet mounted two wire temperature converters., transmitters, with adjustable configuration

20.00

17.200.20 FD X07-029-1 : 2002 Metrology— Calibration and verification procedure for thermometers—Part1: Calibration and verification procedure for probes and resistance thermometers

20.00

17.100 EN 837-3 :1997 Pressure gauges - Part 3: Diaphragm and capsule pressure gauges - Dimensions, metrology, requirements and testing

20.00

17.020 FD X07-013 :1996

Metrology - Metrology in the company - Selection criteria between verification and calibration, use and conservation of measurement results

20.00

03.120.10 ; 17.020

FD X07-025-1 : 2003 Metrology: Technical programme for measurement equipment verification – part 1- General and common approach for elaboration a technical programme for verification.

20.00

17.060 ISO 15212-2:2002 Oscillation-type density meters -- Part 2: Process instruments for homogeneous liquids

20.00

17.060 ISO 15212-2/AC1:2008

Technical Corrigendum 1 to ISO 15212-2 of March 2002 20.00

17.120.10 ISO 9300:2005 Measurement of gas flow by means of critical flow Venturi nozzles 20.00

TC-07: CONSUMABLES AND MISCELLANEOUS SERVICES (BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES DIVERS)

INDUSTRY

97.190 EN 13209-2 : 2016

Child use and care articles - Baby carriers - Safety requirements and test methods - Part 2: Soft carrier

20.00

97.190 EN 12227-1 :2002 Playpens for domestic use- part 1: Safety requirements 20.00 97.190 EN 1930 : l 2012

Child use and care articles - Safety barriers - Safety requirements and test methods

20.00

13.340.20 EN 960 :2006 Head forms for use in the testing of protective helmets 20.00 13.340.20 EN 1080 :1997 Impact protection helmets for young children 20.00

97.190 EN 12586+A1 Child use and care articles - Soother holder - Safety requirements and test methods

20.00

67

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 97.190 EN 14372 Child use and care articles - Cutlery and feeding utensils - Safety requirements

and tests 20.00

97.140 EN 16120+A1 :2014 Child use and care articles - Chair mounted seat 20.00 97.190 EN 12790 :2009 Child use and care articles. Reclined cradles 20.00

97.190 EN 13209-1 :2004 Child use and care articles. Baby carriers. Safety requirements and test methods. Framed back carriers

20.00

65.160 EN 1783:1997 Matches. Performance requirements, safety and classification 20.00

97.180 EN1783:1997/A1:2002

Matches - Performance requirements, safety and classification 20.00

TC-43: COSMETIC PRODUCTS (PRODUITS COSMÉTIQUES) 71.100.70 ISO 16128-1:2016 Guidelines on technical definitions and criteria for natural and organic cosmetic

ingredients and products - Part 1: Definitions for ingredients 20.00

71.100.70 ISO/TR 17276:2014 Cosmetics -- Analytical approach for screening and quantification methods for heavy metals in cosmetics

20.00

07.100.99 ISO 18415:2017 Cosmetics — Microbiology — Detection of specified and non-specified microorganisms

20.00

07.100.99 ISO/TR 18818:2017 Cosmetics -- Analytical method -- Detection and quantitative determination of Diethanolamine (DEA) by GC/MS

20.00

07.100.99 ISO 21148:2017 Cosmetics -- Microbiology -- General instructions for microbiological examination

20.00

71.100.70 ISO 21149:2017 Cosmetics -- Microbiology -- Enumeration and detection of aerobic mesophilic bacteria

20.00

71.100.60

ISO 3054:2017 Essential oil of lavandin Abrial (Lavandula angustifolia Mill. × Lavandula latifolia Medik.), French type

20.00

71.100.60

ISO 3064:2015 Essential oil of petitgrain, Paraguayan type (Citrus aurantium L. var. Paraguay (syn. Citrus aurantium var. bigaradia Hook f.))

20.00

71.100.60

ISO 3218:2014 Essential oils -- Principles of nomenclature 20.00

71.100.60

ISO 3517:2012 Essential oil of neroli (Citrus aurantium L., syn. Citrus amara Link, syn. Citrus bigaradia Loisel, syn. Citrus vulgaris Risso)

20.00

71.100.60 ISO 3527:2016

Essential oil of parsley fruits (Petroselinum sativum Hoffm.) 20.00

TC-28: CHEMICAL ENGINEERING (GÉNIE CHIMIQUE)

71.040.40 ISO/TR 18394:2016 Surface chemical analysis -- Auger electron spectroscopy -- Derivation of chemical information

20.00

71.040.40 ISO 18337:2015 Surface chemical analysis -- Surface characterization -- Measurement of the lateral resolution of a confocal fluorescence microscope

20.00

71.040.40 ISO 15471:2016 Surface chemical analysis -- Auger electron spectroscopy -- Description of selected instrumental performance parameters

20.00

71.040.40 ISO 15470:2017 Surface chemical analysis -- X-ray photoelectron spectroscopy -- Description of 20.00

68

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised selected instrumental performance parameters

87.060.10 ISO 18451-2:2015 Pigments, dyestuffs and extenders -- Terminology -- Part 2: Classification of colouring materials according to colouristic and chemical aspects

20.00

71.100.45 ISO 817:2014 Refrigerants -- Designation and safety classification 20.00

67.180.20 ISO 5379:2013 Starches and derived products — Determination of sulfur dioxide content — Acidimetric method and nephelometric method

20.00

67.200.10 ISO 6656:2002 Animal and vegetable fats and oils -- Determination of polyethylene-type polymers

20.00

65.080 ISO 15959:2016 Fertilizers -- Determination of extracted phosphorus 20.00

85.060 ISO 9197:2016 Paper, board and pulps -- Determination of water-soluble chlorides 20.00


01.070 03.100.01

ISO 22324:2015

Societal security -- Emergency management -- Guidelines for colour-coded alerts

20.00

03.100.01 ISO 22325:2016

Security and resilience -- Emergency management -- Guidelines for capability assessment

20.00

03.100.01 ISO/TR 22351:2015 Societal security -- Emergency management -- Message structure for exchange of information

20.00

03.100.01 ISO 22397:2014 Societal security -- Guidelines for establishing partnering arrangements 20.00

13.220.10 ISO 7201-1:1989 Fire protection -- Fire extinguishing media -- Halogenated hydrocarbons -- Part 1: Specifications for halon 1211 and halon 1301

20.00

13.220.10 ISO 7203-1:2011

Fire extinguishing media -- Foam concentrates -- Part 1: Specification for low-expansion foam concentrates for top application to water-immiscible liquids 20.00

13.220.10 ISO 7203-2:2011

Fire extinguishing media -- Foam concentrates -- Part 2: Specification for medium- and high-expansion foam concentrates for top application to water-immiscible liquids

20.00

13.220.10 ISO 7203-3:2011

Fire extinguishing media -- Foam concentrates -- Part 3: Specification for low-expansion foam concentrates for top application to water-miscible liquids 20.00

13.220.20 ISO 7240-1:2014 Fire detection and alarm systems -- Part 1: General and definitions 20.00

13.220.20 ISO 7240-2:2003 Fire detection and alarm systems -- Part 2: Control and indicating equipment 20.00

13.340.40 EN 420:2003 Protective gloves. General requirements and test methods. 20.00

13.340.40 EN 374:2003 Protective gloves against chemicals and micro-organisms. Determination of resistance to permeation by chemicals

20.00

13.340.40 EN 388:2003 Protective gloves against mechanical risks 20.00

13.340.40 EN 407:2004 Protective gloves against thermal risks (heat and/or fire) 20.00

13.340.40 EN 511:2006 Protective gloves against cold 20.00

13.280 EN 421:2010 Protective gloves against ionizing radiation and radioactive contamination 20.00

69

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 13.340.40

13.340.10 NF EN 1149-5 :

2008 Protective clothing. Electrostatic properties. Part 5 - Material performance and design requirements

20.00

13.340.40 EN 12477:2001 Protective gloves for welders 20.00

CT-09: COMPLIANCE CERTIFICATION (CERTIFICATION DE LA CONFORMITÉ)

ECOCERT Organic Standard (Référentiel biologique ECOCERT) 20.00

03.120.20 ISO 16919:2014

Space data and information transfer systems -- Requirements for bodies providing audit and certification of candidate trustworthy digital repositories

20.00

03.120.20

ISO/IEC 17021-1:2015

Conformity assessment - Requirements for bodies providing audit and certification of management systems - Part 1: Requirements

20.00

03.120.20

ISO/IEC 17021-2:2016

Conformity assessment -- Requirements for bodies providing audit and certification of management systems -- Part 2: Competence requirements for auditing and certification of environmental management systems

20.00

03.120.20

ISO/IEC 17021-3:2017

Conformity assessment - Requirements for bodies providing audit and certification of management systems - Part 3: Competence requirements for auditing and certification of quality management systems

20.00

03.120.20

ISO/IEC TS 17021-4:2013

Conformity assessment -- Requirements for bodies providing audit and certification of management systems -- Part 4: Competence requirements for auditing and certification of event sustainability management systems

20.00

03.120.20

ISO/IEC TS 17021-5:2014

Conformity assessment -- Requirements for bodies providing audit and certification of management systems -- Part 5: Competence requirements for auditing and certification of asset management systems

20.00

03.120.20

ISO/IEC TS 17021-6:2014

Conformity assessment -- Requirements for bodies providing audit and certification of management systems -- Part 6: Competence requirements for auditing and certification of business continuity management systems

20.00

03.120.20

ISO/IEC TS 17021-7:2014

Conformity assessment -- Requirements for bodies providing audit and certification of management systems -- Part 7: Competence requirements for auditing and certification of road traffic safety management systems

20.00

03.120.20 ISO/IEC TS 17021-

9:2016

Conformity assessment — Requirements for bodies providing audit and certification of management systems — Part 9: Competence requirements for auditing and certification of anti-bribery management systems (ISO/IEC TS 17021-9:2016)

20.00

TC-39: MINES, EXTRACTIVE INDUSTRIES AND MINERALS (MINES, INDUSTRIES EXTRACTIVES ET MINERAIS

MINES ET MINERAIS 73.020

ISO 18871:2015 Method of determining coalbed methane content 20.00

73.020

ISO 18875:2015 Coalbed methane exploration and development -- Terms and definitions 20.00

73.020

ISO 19225:2017 Underground mining machines -- Mobile extracting machines at the face -- Safety requirements for shearer loaders and plough systems

20.00

73.100.40 ISO 22721:2007 Conveyor belts - Specification for rubber- or plastics-covered conveyor belts of 20.00

_________________________

70

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised textile construction for underground mining

73.100.40

ISO/TR 8865:1990 Mining — Guidance on methods of verifying dimensions of sprocket assemblies for chain conveyors

20.00

73.100.40

ISO 6984:1990 Round non-alloy steel wires for stranded wire ropes for mine hoisting -- Specifications

20.00

73.100.40

ISO 5614:1988

Locked coil wire ropes for mine hoisting -- Technical delivery requirements 20.00

73.100.40

ISO 5613:1984 Mining — Drive sprocket assemblies for chain conveyors 20.00

73.100.40

ISO 5612:1990 Mining -- Scraper bars for chain conveyors 20.00

73.100.40

ISO 3156:1976 Stranded wire ropes for mine hoisting -- Impregnating compounds, lubricants and service dressings -- Characteristics and tests

20.00


TECHNOLOGIE DE

INFORMATION AND COMMUNICATION

49.090 33.060.20

EN 300676-2 V1.4.1

Ground-based VHF hand-held, mobile and fixed radio transmitters, receivers and transceivers for the VHF aeronautical mobile service using amplitude modulation. Part 2: Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive

20.00

49.090 33.060.20

EN 300676-2 V1.5.1

Ground-based VHF hand-held, mobile and fixed radio transmitters, receivers and transceivers for the VHF aeronautical mobile service using amplitude modulation; Part 2: Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive

20.00

33.100.01 35.240.60

EN 301 091-2 V1.3.2

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short Range Devices; Road Transport and Traffic Telematics (RTTT); Radar equipment operating in the 76 GHz to 77 GHz range; Part 2: Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive

20.00

33.100.01 35.240.60

EN 301 360 V1.2.1

Satellite Earth Stations and Systems (SES); Harmonized EN for Satellite Interactive Terminals (SIT) and Satellite User Terminals (SUT) transmitting towards geostationary satellites in the 27,5 GHz to 29,5 GHz frequency bands covering essential requirements under article 3.2 of the R&TTE Directive

20.00

33.060.30 EN 301 443 V1.3.1

Satellite Earth Stations and Systems (SES); Harmonized EN for Very Small Aperture Terminal (VSAT); Transmit-only, transmit-and-receive, receive-only satellite earth stations operating in the 4 GHz and 6 GHz frequency bands covering essential requirements under article 3.2 of the R&TTE Directive

20.00

TC-44: HEALTH AND SOCIAL WORK (SANTE ET ACTION SOCIALE)

11.040.10 ISO 5364 :2016 Anaesthetic and respiratory equipment -- Oropharyngeal airways 20.00

11.040.10 ISO 16628 :2008 Tracheobronchial tubes -- Sizing and marking 20.00

11.140 EN 14683 :2014 Medical face masks. Requirements and test methods 20.00

EN 455-4 EN 455-4 :2009 Medical gloves for single use. Requirements and testing for shelf life 20.00

_________________________

_________________________

71

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised determination

11.080.30 ; 55.040

EN 868-5 :2009

Packaging for terminally sterilized medical devices. Sealable pouches and reels of porous and plastic film construction. Requirements and test methods

20.00

11.140 EN 13795 :2013

Surgical Drapes, Gowns And Clean Air Suits, Used As Medical Devices For Patients, Clinical Staff And Equipment - General Requirements For Manufacturers, Processors And Products, Test Methods, Performance Requirements And Performance Levels

20.00

13.340.10 ISO 22610 :2013

Surgical drapes, gowns and clean air suits, used as medical devices, for patients, clinical staff and equipment -- Test method to determine the resistance to wet bacterial penetration

20.00

11.040.55 EN 12470-5 :2003

Clinical thermometers. Performance of infra-red ear thermometers (with maximum device)

20.00

11.040.01 ISO15225 :2016

Medical devices -- Quality management -- Medical device nomenclature data structure

20.00

11.040.20 EN 1615 :2001 Enteral feeding catheters and enteral giving sets for single use and their connectors - Design and testing

20.00

TC-29: PHARMACEUTICAL ENGINEERING AND MEDICINES (GÉNIE PHARMACEUTIQUE ET MÉDICAL)

HEALTH AND SOCIAL WORK

11.040.10 ISO 9170-1:2008

Terminal units for medical gas pipeline systems -- Part 1: Terminal units for use with compressed medical gases and vacuum

20.00

11.040.10 NM 21.4.028

Medical gas pipeline systems - distribution systems for compressed medical gases and vacuum (suction)

20.00

11.040.10 ISO 7396-2:2007

Medical gas pipeline systems -- Part 2: Anaesthetic gas scavenging disposal systems

20.00

11.040.10 ISO 10524-1:2006

Pressure regulators for use with medical gases -- Part 1: Pressure regulators and pressure regulators with flow-metering devices

20.00

11.040.10 ISO 5359:2014

Anaesthetic and respiratory equipment — Low-pressure hose assemblies for use with medical gases

20.00

11.040.01 ISO 14971:2007

Medical devices. Application of risk management to medical devices 20.00

11.100.20 ISO 10993-1:2009

Biological evaluation of medical devices -- Part 1: Evaluation and testing within a risk management process

20.00

11.040.25 ISO 8836:2014 Suction catheters for use in the respiratory tract 20.00

11.040.25 NF S90-462:1982

Medical and surgical equipment. General purpose surgical instruments. Knives, dissecting tweezers, re-useable bistouries, probes

20.00

11.040.10 ISO 5364:2016 Anaesthetic and respiratory equipment -- Oropharyngeal airways 20.00

11.040.10 ISO 5366-1:1994 Tracheostomy tubes -- Part 1: Connectors for tubes for adults 20.00 11.040.10 ISO 5366-3:1994 Tracheostomy tubes -- Part 3: Paediatric tracheostomy tubes 20.00

_________________________

72

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 11.040.10 NF S90-461 : 1982

Medical and surgical equipment. Surgical instruments. Forceps, needle-threaders and needle-holders. Dimensions and tests.

20.00

11.120.20 EN 13726 -1:2002 Test methods for primary wound dressings - Part 1: Aspects of absorbency 20.00

AUTOMOBILE TC-58: ROAD VEHICLES (VÉHICULES ROUTIERS)

43.040.80 ISO/TR 1417 2010 Automobiles -- Anchorages for seat belts 20.00

01.080.30 23.100.01

ISO 1219-1 :2012

Fluid power systems and components -- Graphical symbols and circuit diagrams -- Part 1: Graphical symbols for conventional use and data-processing applications

20.00

23.100.99 ISO 3722 :1976

Hydraulic fluid power — Fluid sample containers — Qualifying and controlling cleaning methods

20.00

23.100.60 ISO 4021 :1992 Hydraulic fluid power -- Particulate contamination analysis -- Extraction of fluid samples from lines of an operating system

20.00

23.100.60 ISO 4405 :1991

Hydraulic fluid power -- Fluid contamination -- Determination of particulate contamination by the gravimetric method

20.00

75.200 ISO 9158 :1988

Road vehicles -- Nozzle spouts for unleaded gasoline 20.00

75.200 ISO 9159 :1988 Road vehicles -- Nozzle spouts for leaded gasoline and diesel fuel 20.00

43.040.80 ISO/TR 13214 :1996

Road vehicles -- Child restraint systems -- Compilation of regulations and standards

20.00

43.040.80 ISO 13218 :1998

Road vehicles -- Child restraint systems -- Report form for accidents involving child passengers

20.00

43.180 ISO/TR 15766 :2000

Road vehicles -- Pedestrian protection -- Targets for the assessment of the biofidelity of pedestrian-leg test devices

20.00

TC-56: TC-56: TRANSPOR AND ROAD SAFETY (TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE)

AUTOMOBILE 47.020.99 ISO 20858:2007 Ships and marine technology -- Maritime port facility security assessments and

security plan development 20.00

47.020.99 35.240.60

ISO 28005-1:2013

Security management systems for the supply chain -- Electronic port clearance (EPC) -- Part 1: Message structures

20.00

47.020.99 35.240.60

ISO 28005-2:2011 Security management systems for the supply chain -- Electronic port clearance (EPC) -- Part 2: Core data elements

20.00

47.020.50 ISO 799:2004

Ships and marine technology -- Pilot ladders 20.00

47.060 ISO 3935:1977

Shipbuilding -- Inland navigation -- Fire-fighting water system -- Pressures 20.00

47.080 ISO 4001:1977 Shipbuilding -- Inland navigation -- Raft-type life-saving apparatus 20.00

47.060 ISO 4143:1981 Shipbuilding -- Inland vessels -- Open rowing lifeboats 20.00

47.020.50 ISO 5488:2015 Ships and marine technology — Accommodation ladders 20.00

_________________________

73

AREAS ICS REFERENCE TITLE STAGE NC to be revised 47.020.50 ISO 5489:2008 Ships and marine technology -- Embarkation ladders 20.00

47.040 ISO 7061:2015 Ships and marine technology — Aluminium shore gangways for seagoing vessels

20.00

47.020.50 ISO 7364:2016 Ships and marine technology -- Deck machinery -- Accommodation ladder winches

20.00

47.020.99 13.340.30

ISO 23269-2:2011 Ships and marine technology -- Breathing apparatus for ships -- Part 2: Self-contained breathing apparatus for shipboard firefighters

20.00