académie de créteil1 ctp vendredi 9 avril 2010. 2 sommaire les emplois atss à la rentrée 2009...
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Académie de Créteil 1
CTP
Vendredi 9 avril 2010
2
Sommaire• Les emplois ATSS à la rentrée 2009• Les mesures nationales de la rentrée pour 2010
– Les mesures de rentrée dans les EPLE– Les mesures de rentrée dans les services
académiques• Améliorer la qualification des emplois• Favoriser la stabilité des équipes• Le régime indemnitaire• La formation
Les emplois à la rentrée 2009
Personnels ATOSS: délégation d'emplois par catégorie de personnels
admin des EPLE et des CIO2104
personnels sociaux281infirmiers
507médecins
103personnels de
laboratoire359
ATOS des services académiques
1250
4
Les mesures Les mesures nationales de rentréenationales de rentrée
• - 27 emplois administratifs dans les services académiques
• - 3 par redéploiement des services informatiques
• Maintien des emplois administratifs et de laboratoire en EPLE
• + 5 emplois d’infirmier(e)s
5
Les mesures de rentréeLes mesures de rentréedans les EPLEdans les EPLE
• Mise en œuvre de la carte cible des agences comptables
• Services mutualisateurs d’emploi et de paye confortés
• Prise en compte des évolutions d’effectifs
• Stabilisation des équipes par création de postes définitifs
Au total + 5 emplois administratifs implantés
6
Les mesures de rentréeLes mesures de rentréedans les services académiquesdans les services académiques
• Transfert au SIEC des examens professionnels et du concours PE (opérateur unique)
• Des choix d’organisation centrés sur la qualité du service aux établissements et écoles :Les inspections académiques : des compétences
maintenuesMutualiser les compétences sans affecter la relation de
proximité
– IA 77 : 14 postes– IA 93 : 16 postes– IA 94 : 12 postes– Rectorat : 10 postes– Transfert de 25 postes au SIEC
7
Améliorer la qualification des emplois
Une carte cible des emplois de gestionnaires
Possibilités ouvertes de transformation de C en B notamment : les secrétaires d’établissement
Requalification des emplois de laboratoire
listes d’aptitudes et concours calibrés en conséquence
8
Favoriser la stabilité des équipeset les titularisations
2 232,18 2 247,93
0
500
1 000
1 500
2 000
2 500
oct. 2008 oct. 2009
440,20467,37
0
100
200
300
400
500
600
oct. 2008 oct. 2009
1 100,27 1 100,99
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
oct 2008 oct 2009
EPLE services académiques
Personnels infirmiers
Des titulaires en plus grand nombre
29 postes offerts au recrutement sans concours 2010
9
Régime indemnitaireRégime indemnitaire
Une revalorisation d’ensemble qui se poursuit • La PFR pour les catégories A
- Une cotation des emplois effective dans les services- projet 2010 en EPLE :
–Une part F adossée à la catégorie de l’EPLE (5)–La reconnaissance des fonctions d’adjoint en
EPLE (catégorie 2/3)–La prise en compte des mutualisations
• En projet, la PFR pour les catégories B
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La formation des personnelsATSS
• Accompagner la prise de fonctions
• Développer les compétences ou en acquérir de nouvelles
• Accompagner l’évolution des métiers
• Favoriser la promotion sociale
• Individualiser en fonction des besoins
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Adaptation à l’emploi• Pour les personnels des EPLE un plan de formation
personnalisé composé de :
• modules obligatoires : tronc commun
• modules optionnels en lien avec le poste occupé et tenant compte du parcours antérieur (formation initiale et passé professionnel)
• Une aide en ligne et des secrétaires référentes pour les personnels de secrétariat d’EPLE
12
Adaptation à l’emploi
• Pour les personnels sociaux et de santé
• un tronc commun « académique »
• des modules organisés au niveau départemental, en lien avec la politique du département en matière de santé ou d’action sociale
13
Adaptation à l’emploi
• Nomination d’un tuteur pour :
– Les gestionnaires et agents comptables
– Les infirmières
– Les assistantes sociales
– Les médecins vacataires ou contractuels
– Les secrétaires de santé scolaire
14
Préparations aux concours
• Des préparations rénovées tenant compte de la modification des épreuves
• Des réunions d’information avant la publication du plan de formation permettant aux personnels envisageant de préparer un concours l’an prochain de choisir un parcours de formation adapté
• Une préparation à l’oral et des jurys blancs pour tous les admissibles
15
Le développement des compétences
• Des formations transversales ouvertes à l’ensemble des personnels ATSS
• Des formations « métier »– Laboratoire– Santé et action sociale– Administration et gestion
• La possibilité pour les ATSS de participer à des formations inter catégorielles avec les enseignants
16
Personnels sociaux et santéet de laboratoire
• Personnels sociaux et de santé– Des formations spécifiques à chaque métier– Des formations inter catégorielles pour la
cohérence de l’action auprès des élèves
• Personnels de laboratoire– Renforcement des connaissances de base – Formation aux premiers secours, prévention
des risques liés à l’utilisation et au stockage des produits chimiques
17
Personnels administratifs des EPLE
• Développement des réseaux professionnels : Gestionnaires et secrétaires – Permettant des échanges au niveau local et à l’initiative des
personnels
• Réunions de formation et d’information : Gestionnaires et secrétaires – permettant d’aborder les enjeux de l’action menée par ces
personnels dans les établissements
• Des formations mises en place à la demande d’établissements ou de services pour accompagner des réorganisations (agences comptables…) ou des projets particuliers
LOLFEXECUTION
BUDGETAIRE
2009et éclairages issus du bilan social 2009
19
Sommaire• Les budgets• Les emplois• La masse salariale :
– Les rémunérations principales– Les indemnités– Les heures supplémentaires– Les charges
• Eclairages issus du bilan social– Absences– Temps partiels
• Les crédits de fonctionnement
20
L’académie de Créteil en 2009…
Un budget de3,5 milliards d’euros62 025 emplois
sur les 4 BOP 1er degré, 2nd degré, Vie de l’élève et Soutien
auxquels s’ajoutent 225 millions d’euros pour l’enseignement privé
hors enseignement supérieur
21
Des Budgets de masse salariale
1 285 392 653 € 1 920 077 858 € 54 128 182 € 115 929 860 €
Masse salarialeen millions d’euros
Fonctionnementen millions d’euros
2 586 125 € 9 647 969 € 14 330 680 € 126 827 715 €
99,80%
0,20%
99,50%
0,50%
79,07%
20,93%
47,76%
52,24%
Programme140
Programme141
Programme214
Programme230
Délégations
22
Des emplois d’enseignants à 88%
Plafonds en équivalents temps plein année (ETPA)
LES EMPLOIS
1er degré 25 446,5
41%
2nd degré 32 980,5
53%
Soutien 1 262,67
2%
Vie de l'élève 2 335,66
4%
23
Consommation des emplois
25 552,21100,42%
33 365,5101,17%
2 502,94107,16% 1 247,13
98,77%
105,710,42%
3851,17%
167,287,16%
-15,54-1,23%
Programme 140 Programme 141 Programme 230 Programme 214
24
Une évolution des emplois qui accompagne celle des effectifs
Evolution des emplois sur 4 ans (hors stagiaires)
23 000,00
23 200,00
23 400,00
23 600,00
23 800,00
24 000,00
24 200,00
2006 2007 2008 2009
délégation
consommation
BOP 1er degréBOP 1er degré
25
Une évolution des emplois qui
accompagne celle des effectifs Evolution des emplois sur 4 ans (hors stagiaires)
25 000,00
26 000,00
27 000,00
28 000,00
29 000,00
30 000,00
31 000,00
32 000,00
33 000,00
34 000,00
35 000,00
2006 2007 2008 2009
délégation
consommation
BOP 2nd degréBOP 2nd degré
26
Personnels des services académiques
Evolution des emplois sur 4 ans
1 000,00
1 050,00
1 100,00
1 150,00
1 200,00
1 250,00
1 300,00
1 350,00
2006 2007 2008 2009
délégation
consommation
BOP SoutienBOP Soutien
27
Plus de 9 agents sur 10sont des titulaires
99,33%
0,67%
92,03%
7,97%
92,88%
7,12%
enseignants du BOP 140 enseignants du BOP 141 Tous BOP
IATOSS
Titulaires Non titulaires
28
Depuis 2009, une requalification des cat. C en B
15,05% 35,93% 49,02%
15,17% 35,47% 49,36%
14,77% 35,29% 49,94%
15,07% 36,26% 48,67%
2006
2007
2008
2009
IATOSS - Evolution de la part des cat. A, B et C
A
B
C
29
Répartition de la dotationen masse salariale
LA MASSE SALARIALE
2nd degré 1 920 077 858 €
57%
1er degré 1 285 392 653 €
38%
Vie de l'élève 115 929 860 €
3%
Soutien 54 128 182 €
2%
30
Dépense moyenne par agent
51 382
58 599
51 352
43 312
enseignant 1er degré enseignant 2nd degré CPE personnel IATOSS
31
une masse salariale en augmentation…
de 210,5 millions d’euros en 4 ans, soit 6,5 %de 210,5 millions d’euros en 4 ans, soit 6,5 %
8,74%
4,60%
15,07%
6,05%
0
500
1 000
1 500
2 000
2 500
2006 2007 2008 2009
Mil
lio
ns
0
50
100
150
200
250
300
Mil
lio
ns
BOP 140
BOP 141
BOP 214
BOP 230
BOP 230 hors TOS
1er et 2nd degrés Soutien et Vie de l’élève
32
Rémunérations principales :
31 573
28 012
22 857
28 18027 452
27 85528 653
30 41231 066 31 154
27 69627 195 27 256
21 561 21 925 22 019
20 000
30 000
2006 2007 2008 2009
Enseignants 1er degré Enseignants 2nd degré CPE IATOSS
Dépense moyenne par agentDépense moyenne par agent
33
un indice moyen en augmentation
2nd degré Indice moyen +1,58%
1er degré Indice moyen +2,23%
ATOS des services académiques
Indice moyen +2,91%
488,92 493,78 496,11 499,82
547,84 549,02 553,6 556,51
378,38 382,03 385,08 389,40
540,39538,37534,69
250300350400450500550600
2006 2007 2008 2009
ens 1er degré
ens 2nd degré titulaires
ATOS du 214
ens 2nd degré titulaires et non titulaires
2nd degré Indice moyen +1,07%
sur l’ensemble des catégoriessur l’ensemble des catégories
34
Moins d’instituteurs, plus de professeurs des écoles
89,32%
92,73%
95,31%
96,82%
10,68%
7,27%
4,69%
3,18%
2006
2007
2008
2009
instit PE
35
Une proportion d’agrégés plus importante depuis 2 ans
Evolution de la part des agrégés depuis 2007
21,0%
20,6%
20,2% 20,2%20,3%
2007 2008 2009
% agr. Créteil % agr. France
36
Un départ à la retraite plus tardif
En 5 ans, l’âge de départ a augmenté d’un an et demi chez les enseignants du 2nd degré et les IATOSS, de moins d’un an chez les enseignants du 1er degré.
56,1 56,3 56,4
56,9 56,9
59,1
60,160,4
60,6
58,258,5
58,9 59,0
59,659,9
2005 2006 2007 2008 2009
Personnel 1er degré Personnel 2nd degré IATOSS
37
Nombres de départs en retraite : des évolutions contrastées
En 5 ans, le nombre de départs a augmenté chez les enseignants du 2nd degré ; il est en baisse chez les enseignants du 1er degré.
758
688
617
479
546
625
827 813
222175 192
229 245
716756
2005 2006 2007 2008 2009
Personnel 1er degré Personnel 2nd degré IATOSS
38
Augmentation des indemnitésdes enseignants
1er degré +504 000€ (1,80%)
2nd degré +3 732 000€ (5.08%)
CPE +276 000€ (18,5%)
Indemnités nouvelles : GIPA, prime d’entrée dans le métier et pour 3 HSA, prime d’évaluation CE1 et CM2…
28 053 594 28 241 596 28 436 762 28 557 867
73 515 804 71 418 81576 327 697 77 247 558
1 489 862 1 608 623 1 705 026 1 765 537
2006 2007 2008 2009
1er degré 2nd degré CPE
En euros
39
Augmentation des indemnitésdes IATOSS
ATOS services académiques +1 506 000€ (49,78%)
ATOS des EPLE +2 448 000€ (52,31%)
Pers sociaux santé
+1 170 000€ (65,16%)
Indemnités nouvelles et revalorisations : GIPA, revalorisation des IAT/IFTS/PFR, de l’indemnité de gestion…
0
1
2
3
4
5
6
7
8
2006 2007 2008 2009
Millio
ns
BOP 141 BOP 214 BOP 230
En millions d’euros
40
Augmentation des indemnitésdes enseignants
0
10 000 000
20 000 000
30 000 000
40 000 000
50 000 000
60 000 000
70 000 000
80 000 000
2006 2007 2008 2009
autres ISSR ISOE ZEP GIPA néos 3 HSA
0
5 000 000
10 000 000
15 000 000
20 000 000
25 000 000
30 000 000
2006 2007 2008 2009
autres ISSR IDPE ZEP ISS DIR GIPA néos évaluation
1er degré 2nd degré
41
Augmentation des indemnitésdes IATOSS
0
1 000 000
2 000 000
3 000 000
4 000 000
5 000 000
6 000 000
2006 2007 2008 2009
autres IAT IFTS PFR gestion caisse GIPA
En établissements En services académiques
0
500 000
1 000 000
1 500 000
2 000 000
2 500 000
3 000 000
3 500 000
4 000 000
4 500 000
2006 2007 2008 2009
autres IAT IFTS PFR PPRS PFI GIPA
42
Augmentation des HS
+62%
+634%
HS des enseignants : dépenses en millions d'eurosy compris accompagnement éducatif
et exonération des cotisations sociales
01
23
456
78
910
2006 2007 2008 2009
Mil
lion
s
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
Mil
lion
s
1er degré 2nd degré
1er degré 2nd degré
43
Les HS des enseignantsdu 1er degré
252 542 € 295 441 €
287 196 €
956 980 €
19 801 €
417 956 €
1 177 471 €
2 930 129 €
0 €
1 000 000 €
2 000 000 €
3 000 000 €
4 000 000 €
5 000 000 €
2006 2007 2008 2009
Part des dépenses des différentes catégories d'HS des professeurs du 1er degré
HS stage RAN acc. éducatif
44
Les HS des enseignantsdu second degré
Vie de l'élève9%
Second degré91%
HSA68%
HSE23%
HSE
enseignement65%
indemnités5%
1er degré3%
projets éducatifs3%
réussite scolaire au lycée4%
vacations8%
CPGE12%
45
Augmentation des cotisations
Taux de Pensions Civiles des titulaires en augmentation de 20,44% en 4 ans
50,2% 51,05% 56,02%
+ 21,95%
+13,23%
+15,87%0
100
200
300
400
500
600
2006 2007 2008 2009
Mil
lio
ns
10
15
20
25
30
Mil
lio
ns
BOP 140
BOP 141
BOP 214
60,46%
46
Tous personnels Un taux d’absence qui a peu évolué en 4 ans
Evolution du taux d'absence - Tous personnels -
4,3 %4,0 %
4,1 % 4,1 % 4,2 %
0,0 %
0,5 %
1,0 %
1,5 %
2,0 %
2,5 %
3,0 %
3,5 %
4,0 %
4,5 %
5,0 %
2005 2006 2007 2008 2009
Calcul du taux d’absence: Nb jours de congés et absences pris pendant l’année scolaire/(Nb de personnes dans l’académie*365)*100
47
Tous personnelsDepuis 2005, une baisse des congés longs et
une augmentation équivalente des congés de maternité.Evolution de la part des absences et congés - tous personnels -
42,0 % 40,9 % 40,4 % 41,6 % 40,9 %
27,5 % 28,6 % 28,8 % 29,4 % 29,9 %
17,3 % 16,6 % 17,5 % 14,8 % 15,0 %
13,2 % 13,9 % 13,3 % 14,2 % 14,2 %
2005 2006 2007 2008 2009
CMO Congé de maternité CLM, CLD, congé de grave maladie Autres congés et absences
Evolution des congés
48
Personnels du 1er degréDes congés de maternité en augmentation de près de
4% depuis 4 ans
Evolution de la part des absences et congés - Personnels du 1er degré -
42,6 % 40,9 % 39,7 % 40,9 % 40,4 %
31,7 % 34,4 % 36,9 % 36,2 % 35,6 %
12,9 % 13,7 % 14,1 % 13,2 % 13,3 %
12,8% 11,0% 9,3% 9,7% 10,7%
2005 2006 2007 2008 2009
CMO Congé de maternité CLM, CLD, congé de grave maladie Autres congés et absences
49
Personnels du 2nd degréUne forte diminution des congés longs
(-5,9%)
Evolution de la part des absences et congés - Personnels du 2nd degré -
40,6 % 40,0 % 40,0 % 41,1 % 40,1 %
23,8 % 24,1 % 22,4 % 24,0 % 26,1 %
21,1 % 18,9 % 19,8 % 15,6 % 15,2 %
14,5 % 17,0 % 17,8 % 19,3 % 18,6 %
2005 2006 2007 2008 2009
CMO Congé de maternité CLM, CLD, congé de grave maladie Autres congés et absences
50
Personnels IATOSSUne relative stabilité des différents congés
Evolution de la part des absences et congés - Personnels IATOSS -
53,1 % 48,0 % 48,3 % 49,1 % 50,3 %
14,6 % 18,7 % 19,0 % 19,6 % 18,6 %
19,8 % 20,5 % 23,7 % 20,7 % 19,7 %
12,5 % 12,8 % 9,0 % 10,6 % 11,4 %
2005 2006 2007 2008 2009
CMO Congé de maternité CLM, CLD, congé de grave maladie Autres congés et absences
51
Une forte augmentation des temps partiels dans le 1er degré et une part importante de TP chez les IATOSS
9,3 %
6,3 %
14,6 %
4,0 % 4,0 % 4,0 % 4,1 % 4,3 %
6,6 %
7,1 %7,8 %
9,0 %
6,8 %
6,2 % 6,1 %6,6 %
15,8 %14,9 %
14,1 %14,1 %
2005 2006 2007 2008 2009
DIEO Personnel 1er degré Personnel 2nd degré IATOSS
NB: La notion de temps partiel est ici prise au sens large (décharges, CPA…).
Temps partiels
52
Des CPA en diminution constante depuis 2005
0,5 % 0,5 %
0,3 %0,2 %
0,3 %
0,3 %
0,5 %
0,8 %
1,1 %
1,5 %
0,2 %0,4 %
0,7 %
0,8 %
0,1 %
2005 2006 2007 2008 2009
DIEO Personnel 2nd degré IATOSS
53
Crédits de fonctionnement : Part prépondérante du BOP Vie de l’élève
Vie de l'élève
126 827 715 €
83%
Soutien
14 330 680 €
9%
2nd degré
9 647 969 €
6%
1er degré
2 586 125 €
2%
Crédits pédagogiques Crédits pédagogiques
Fonctionnement des Services académiques
Rémunération des ASSEDBourses et fonds sociauxAccompagnement élèves handicapésRentes accidents du travail élèvesDépenses pédagogiquesAccompagnement éducatif
54